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03. Administration générale - Remplacement d'une Conseillère de police - Prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp004

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adoption du R.O.I. est la suivante : * Passage en Collège pour avis ► Celui-ci peut proposer des précisions... . * Passage en Conseil communal pour décision Le Collège communal ainsi que la CLDR ont décidé de ne pas p... projets, Considérant que le 15 juillet 2021, le Collège communal marque son accord sur le soutien au proj... ent représentée aux fins de la présente, par son Collège communal en la personne de Monsieur Benoît Jacob,

13. Finances publiques - Règlements-taxes et redevances - Approbations - Prises d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp013

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= ID 2472 - Il s'agit de ratifier la décision du Collège communal du 30 décembre 2021 approuvant la modifi... dure de consultation, Considérant la décision du Collège communal du 24 juin 2021 relative au démarrage de... tabli par les services techniques de la Ville, le Collège communal du 30 décembre 2021 a approuvé les modif... ifié par le Conseil communal, Sur proposition du Collège communal, ===== DECIDE ===== De ratifier la déc

05. Administration générale - Sanctions administratives communales - Convention type fixant les modalités de recours aux ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp006

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ns l'appel d'offres. Suite au choix porté par le collège communal sur les modèles de lampe à placer suivan... loy a été renouvelée, Considérant la décision du Collège du **** de dédoubler cette école des devoirs et d... ment représentée aux fins de la présente, par son Collège communal en la personne de Madame Annie LECLEF-GA... cation maisons de quartier. 4. De charger le Collège communal de l'exécution de la présente décision.

06. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Nethen - Budget 2022 - Approbation. 07- Cultes - Fabrique d'Eglise Saints ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp007

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ant le relevé des investissements approuvé par le Collège communal en date du 4 novembre dernier, Considér... ires entre exclusivement dans les attributions du Collège communal, Sur proposition du Collège communal, ===== DECIDE ===== 1. D'approuver le Plan d'investis

08. Enseignement - Appel aux candidatures pour l'admission au stage dans une fonction de directeur/trice dans une école ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp008

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ent représentée aux fins de la présente, par son Collège communal en la personne de Madame Nadine FRASELLE... La Coordinatrice, Marie Faes Pour la Ville, Le Collège, Le Directeur général, La Bourgmestre, Par délé... evine des Affaires sociales 3. De charger le Collège communal de l'exécution de la présente décision.

09. Enseignement - Appel aux candidatures pour l'admission au stage dans une fonction de directeur/trice dans une école ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp009

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ent représentée aux fins de la présente, par son Collège communal en la personne de Madame Nadine FRASELLE... ir reçu le sien. Pour la Ville, Pour l'ASBL, Le Collège, Le Directeur général, La Bourgmestre La Préside... evine des Affaires sociales 3. De charger le Collège communale de l'exécution de la présente décision.

17. Travaux publics - (TP2021/083) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Remplacement des châssis de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp017

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==== Détails ==== Après le retour de la MB2, le Collège a réalisé les transferts prévus vers le CPAS. Il ... gâts subis par ses bâtiments, Sur proposition du Collège communal qui en a délibéré en séance du 23 décemb... re connaissance et de ratifier la délibération du Collège communal attribuant au CPAS sa part dans le subs

14. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp014

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umé ==== */ ==== Note explicative ==== ---- Le Collège propose au Conseil communal de donner une suite f... er rendu le 22 décembre 2022, Sur proposition du Collège communal, ===== DECIDE ===== 1. D'approuver

15. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp015

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il communal pour approbation, Sur proposition du Collège communal, ===== DECIDE A L'UNANIMITE : ===== 1... idature auprès de la CWaPE. 5. De charger le Collège communal de veiller à l'exécution de la présente

16. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp016

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il communal pour approbation, Sur proposition du Collège communal, ===== DECIDE A L'UNANIMITE : ===== 1... idature auprès de la CWaPE. 5. De charger le Collège communal de veiller à l'exécution de la présente

10. Environnement - Point supplémentaire à l'ordre du jour - Octroi de primes communales pour l'aménagement ou l'entretien de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp010

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aitement des sanctions administratives. Ainsi, le Collège provincial nous notifie sa décision de mettre fin

11. Environnement - Point supplémentaire à l'ordre du jour - octroi de primes communales pour la mise en place de dispositifs ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp011

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1. De prendre connaissance de la délibération du Collège communal du 13 janvier 2022. 2. D'admettre l

19. Travaux publics - Convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp019

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ptabilité des Zone de Police, Considérant que le Collège informe le Conseil communal des décisions des aut