Résultats plein texte:
- None, conseil communal du mardi 26 octobre 2021
- art|6.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 04 octobre 2021 et ayant... art|6.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant... art|6.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant... art|6.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant
- 6.9. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc009
- === 6.9. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant... = * 6.9. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant... d ; 6.10 Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant... ; 6.11. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant
- 6.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc007
- === 6.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant... = * 6.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant
- 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 05 octobre 2021 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp002
- sidérant la passation des marchés suivants par le Collège : * #002/14.09.2021/B/0015# - Réparation de la to... ns de 139.000€ susmentionnés ; - des décisions du Collège échevinal s'y rapportant. ===== La présente déli
- 6.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 04 octobre 2021 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc001
- === 6.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 04 octobre 2021 et ayant... = * 6.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 04 octobre 2021 et ayant
- 6.8. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc008
- === 6.8. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant... = * 6.8. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant
- 6.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait aux désignations ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc006
- === 6.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant... = * 6.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant
- 6.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait aux affectations ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc005
- === 6.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant... = * 6.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant
- 6.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait aux affectations ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc004
- === 6.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant... = * 6.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant
- 6.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc003
- === 6.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant... = * 6.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant
- 6.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc002
- === 6.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant... = * 6.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant
- 4.1. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition d'un distributeur automatique de produits locaux - Décision de ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp014
- ndant une série de question à vous adresser. * Le Collège a-t-il été consulté dans le cadre de cette revalo... sa position ? Si non, quelle est la position du Collège par rapport à cette réforme ? * Quel sera l'impac
- 2.2. Déchets - Approbation du coût-vérité prévisionnel pour l'exercice 2022 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp006
- et prévisionnel ont été soumis à l'approbation du Collège des Bourgmestre et Echevins en date du 5 octobre
- 2.5. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la délivrance de documents pour les services population et état-civil pour les ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp009
- de la comptabilité communale; Sur proposition du Collège des Bourgmestres et Echevins; DECIDE: d'approuve
- 2.7. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saints Martin et Adèle d'Orp-le-Grand; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp011
- Cabinet d'avocats Younity ; Sur proposition du Collège échevinal ; Vu les articles 117 et 145 de la Nou