Résultats plein texte:

21. Interpellation citoyenne - demande de mise à disposition d'une salle d'étude pour les étudiants @wbr:cmnrebecq:meet:2022-02-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp021

8 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

seil communal a été faite par courrier adressé au collège communal en date du 1er février 2022. Les dispos... chapitre, d'un droit d'interpeller directement le collège communal en séance publique du conseil communal. ... 'interpellation proposée est adressé par écrit au collège communal. Pour être recevable, l'interpellation ... un objet relevant de la compétence de décision du collège ou du conseil communal; ◦ b) sur un objet relevan

20. Vérification de l'encaisse du Directeur financier à la date du 31 décembre 2021 - communication du procès-verbal @wbr:cmnrebecq:meet:2022-02-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp020

4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

e la Décentralisation qui dispose que « §1er. Le collège communal, ou celui de ses membres qu'il désigne à... igné par le directeur financier et les membres du collège qui y ont procédé. Le collège communal communique le procès-verbal au conseil communal. […] ». Le Collège communal a procédé à la vérification de l'encaiss

13. Zone d'aménagement Communal Concerté (ZACC) du Chenois - Elaboration d'un Schéma d'Orientation Local (SOL) - Demande de ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-02-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp013

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

tiver la ZACC Chenois et a adressé un courrier au collège. Cette dernière sollicite une demande de financem... faisabilité - montant H.T.V.A. : 5.760,00 €. Le collège communal propose de prendre en charge l'étude de

14. Modification au règlement de circulation routière - Création d'un emplacement de stationnement pour personne handicapée - ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-02-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp014

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

umé ==== */ ==== Note explicative ==== ---- Le Collège communal propose de donner une suite favorable à

15. Ratification - enseignement - ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation de Germinal. @wbr:cmnrebecq:meet:2022-02-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp015

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

e Conseil est amené à ratifier la délibération du Collège du 27/01/2022 : - qu'à dater du 24/01/2022 et ce

16. Ratification - enseignement - ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation de Bierghes. @wbr:cmnrebecq:meet:2022-02-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp016

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

e Conseil est amené à ratifier la délibération du Collège du 27/01/2022 : - qu'à dater du 24/01/2022 et ce