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- 2. Personnel communal - Règlement du travail - Annexe relative au télétravail - Pour accord
- aque fois qu'il le juge utile; Vu la décision du collège communal du 20 février 2020 arrêtant la procédure... ns et commissions concernées ; Vu la décision du collège communal du 1er octobre 2020 relative à l'organis... ble des rapports d'activités ; Vu la décision du collège communal du 10 décembre 2021 relative à la présen... .ul} - [Toit et Moi]{.ul} **Sur proposition du Collège communal en séance du 10 mars 2021:** décide [A