Conseil Citoyen

Préparation citoyenne aux délibérations

Outils pour utilisateurs

Outils du site

Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » collège
collège

Recherche

Voici les résultats de votre recherche.

Résultats plein texte:

SECRETARIAT : Installation d’un nouveau Membre du Collège communal @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp003
12 Occurrences trouvées, Dernière modification :
SECRETARIAT : Installation d’un nouveau Membre du Collège communal ====== ===== Documents administratifs ... TARIAT]{.underline} : Installation d'un Membre du Collège communal en remplacement d'un échevin démissionna... à l'installation des conseillers communaux et du Collège communal ; Vu le procès-verbal du recensement de... e du 3 décembre 2018 relative à l'installation du Collège communal suite aux élections communales du 14 oct
FINANCES : Listes des associations reconnues pouvant bénéficier d’exonérations ou de gratuités pour l’année 2022 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp011
11 Occurrences trouvées, Dernière modification :
naux pour l'année 2021 ; Vu les délibérations du Collège communal en ses séances des 30 décembre 2020, 11 ... à partir de l'année 2021 ; Vu la délibération du Collège communal en sa séance du 9 décembre 2021 portant ... sont accordées aux associations reconnues par le Collège communal conformément au règlement applicable ou ... auf deux, aux conditions de reconnaissance par le Collège communal, telles que définies par le règlement du
ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à l’octroi de primes communales pour l’aménagement ou l’entretien de bandes enherbées ou ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp010
11 Occurrences trouvées, Dernière modification :
re de communes wallonnes ; Vu la délibération du Collège communal en sa séance du 16 septembre 2021 portan... is, chargé de l'Agriculture ; Sur proposition du Collège communal ; Après en avoir délibéré ; Statuant p... ux conditions fixées par le présent règlement, le Collège communal peut accorder une prime aux agriculteurs... demande doit être introduite par écrit auprès du Collège communal de Walhain sur base du formulaire prévu
FINANCES : Règlement relatif au budget participatif dans le cadre d’une opération de développement rural @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp016
10 Occurrences trouvées, Dernière modification :
r la mandature 2018-2024 ; Vu la délibération du Collège communal en sa séance du 21 octobre 2019 portant ... du 8 juillet 2021 susvisée ; Sur proposition du Collège communal ; Après en avoir délibéré ; Statuant p... du Comité sera sans appel. Elle sera transmise au Collège communal qui organisera le vote des citoyens, de ... *Lancement du projet de budget participatif**. Le Collège communal arrête le calendrier du budget parti
ENERGIE : Candidature de la Commune de Walhain dans le cadre de l’appel à candidatures régional POLLEC 2020 @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp005
10 Occurrences trouvées, Dernière modification :
r la mandature 2018-2024 ; Vu la délibération du Collège communal en sa séance du 21 octobre 2019 portant ... ble et le Climat (PAEDC) ; Vu la délibération du Collège communal en sa séance du 16 novembre 2020 portant... Tourinnes-Saint-Lambert ; Vu la délibération du Collège communal en sa séance du 8 février 2021 portant a... ble et du Climat (PAEDC) ; Vu la délibération du Collège communal en sa séance du 26 avril 2021 désignant
ENERGIE : Plan d’Actions de la Commune de Walhain en faveur de l’Energie durable et du Climat (PAEDC) @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp006
9 Occurrences trouvées, Dernière modification :
r la mandature 2018-2024 ; Vu la délibération du Collège communal en sa séance du 21 octobre 2019 portant ... ble et le Climat (PAEDC) ; Vu la délibération du Collège communal en sa séance du 16 novembre 2020 portant... ble et du Climat (PAEDC) ; Vu la délibération du Collège communal en sa séance du 26 avril 2021 désignant ... e et du Climat (PAEDC) ; Vu les délibérations du Collège communal en ses séances des 19 mai 2021, 21 juin
SECRETARIAT : Démission d’un Membre du Collège communal @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp002
8 Occurrences trouvées, Dernière modification :
0]] ====== SECRETARIAT : Démission d’un Membre du Collège communal ====== ===== Documents administratifs ... CRETARIAT]{.underline} : Démission d'un Membre du Collège communal -- Déclaration de vacance de sa fonction... à l'installation des conseillers communaux et du Collège communal ; Vu le procès-verbal du recensement de... e du 3 décembre 2018 relative à l'installation du Collège communal suite aux élections communales du 14 oct
PATRIMOINE : Projet d’acte relatif à l’acquisition pour cause d’utilité publique de deux parcelles contigües de terrain boisé @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp009
8 Occurrences trouvées, Dernière modification :
teau médiéval de Walhain ; Vu la délibération du Collège communal en sa séance du 26 avril 2021 portant ap... Gilly 20 à 1457 Walhain, confirmant l'intérêt du Collège communal pour l'acquisition de deux parcelles con... eau à Walhain-Saint-Paul ; Vu la délibération du Collège communal en sa séance du 30 septembre 2021 portan... sous Walhain-Saint-Paul ; Vu la délibération du Collège communal en sa séance du 18 novembre 2021 portant
TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à la mise en conformité et au remplacement de l’installation au gaz naturel de ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp008
8 Occurrences trouvées, Dernière modification :
ole de Nil-Saint-Vincent ; Vu la délibération du Collège communal en sa séance du 17 février 2022 décidant... ole de Nil-Saint-Vincent ; Vu la délibération du Collège communal en sa séance du 10 mars 2022 portant app... t ne requiert donc pas que son attribution par le Collège communal soit soumise à la tutelle générale d'ann... mmunal pour l'exercice 2022 ; Sur proposition du Collège communal ; Après en avoir délibéré ; Statuant p
PATRIMOINE : Convention avec le Club Funny HC relative à la mise à disposition d’une parcelle communale sise derrière le ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp014
8 Occurrences trouvées, Dernière modification :
lectriques et thermiques ; Vu la délibération du Collège communal en sa séance du 28 novembre 2018 décidan... ie pour une durée de 5 ans renouvelable et que le Collège communal pourra demander à tout moment la restitu... de 2 mois ; Considérant qu'en cas de besoin, le Collège communal pourra également, et moyennant un préavi... maire, chargée du Patrimoine ; Sur proposition du Collège communal ; Après en avoir délibéré ; Statuant p
ENVIRONNEMENT : Règlement de prime pour l’aménagement ou l’entretien de bandes enherbées ou fleuries dans des terres cultivées @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp017
7 Occurrences trouvées, Dernière modification :
re de communes wallonnes ; Vu la délibération du Collège communal en sa séance du 16 septembre 2021 portan... mmunal pour l'exercice 2022 ; Sur proposition du Collège communal ; Après en avoir délibéré ; Statuant p... ux conditions fixées par le présent règlement, le Collège communal peut accorder une prime aux agriculteurs... demande doit être introduite par écrit auprès du Collège communal de Walhain sur base du formulaire prévu
ENERGIE : Adhésion de la Commune de Walhain à la Convention des Maires pour le climat et l’énergie @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp007
7 Occurrences trouvées, Dernière modification :
r la mandature 2018-2024 ; Vu la délibération du Collège communal en sa séance du 21 octobre 2019 portant ... ble et le Climat (PAEDC) ; Vu la délibération du Collège communal en sa séance du 16 novembre 2020 portant... e la Transition énergétique ; Sur proposition du Collège communal ; Après en avoir délibéré ; Statuant p... lor>** * Parce que <color /yellow>j'appuie le collège</color> * Parce que <color /yellow>le dossier
ENVIRONNEMENT : Rapport annuel sur l’état d’avancement du Programme Communal du Développement Rural / Agenda 21 Local de la ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp012
7 Occurrences trouvées, Dernière modification :
n d'un Agenda 21 local ; Vu les délibérations du Collège communal en ses séances des 21 octobre et 16 déce... la Commune de Walhain ; Vu les délibérations du Collège communal en ses séances des 24 janvier 2018 et 11... bois, chargé de la Ruralité ; Sur proposition du Collège communal ; Après en avoir délibéré ; Statuant p... lor>** * Parce que <color /yellow>j'appuie le collège</color> * Parce que <color /yellow>le dossier
commune de Walhain, conseil communal du lundi 18 mai 2020 @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn
6 Occurrences trouvées, Dernière modification :
tart|39ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant dés... tart|40ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant dés... tart|41ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant dés... tart|42ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant dés
None, conseil communal du lundi 28 mars 2022 @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn
6 Occurrences trouvées, Dernière modification :
[.:hc006:start|24. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 10 février 2022 portant ... [.:hc007:start|25. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 17 février 2022 portant ... [.:hc008:start|26. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 24 février 2022 portant ... [.:hc009:start|27. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 24 février 2022 portant
18ème objet : PERSONNEL : Délégation de pouvoir au Collège communal pour procéder à l'engage- ment, à la promotion et au ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp018
6 Occurrences trouvées, Dernière modification :
19ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 3 février 2020 portant désignation d'une ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp019
6 Occurrences trouvées, Dernière modification :
39ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp039
6 Occurrences trouvées, Dernière modification :
40ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp040
6 Occurrences trouvées, Dernière modification :
41ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp041
6 Occurrences trouvées, Dernière modification :
42ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp042
6 Occurrences trouvées, Dernière modification :
43ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une maîtresse ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp043
6 Occurrences trouvées, Dernière modification :
44ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 6 avril 2020 portant désignation d'une ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp044
6 Occurrences trouvées, Dernière modification :
TRAVAUX : Marché public de fournitures relatif à l’acquisition de mobiliers pour la salle et la bibliothèque de la Forge à Perbais @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp018
6 Occurrences trouvées, Dernière modification :
24. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 10 février 2022 portant désignation d'une institutrice ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:hc006
6 Occurrences trouvées, Dernière modification :
25. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 17 février 2022 portant désignation d'une institutrice ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:hc007
6 Occurrences trouvées, Dernière modification :
26. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 24 février 2022 portant désignation d'une institutrice ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:hc008
6 Occurrences trouvées, Dernière modification :
27. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 24 février 2022 portant désignation d'une institutrice ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:hc009
6 Occurrences trouvées, Dernière modification :
28. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 24 février 2022 portant désignation d'une institutrice ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:hc010
6 Occurrences trouvées, Dernière modification :
29. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 2 mars 2022 portant désignation d'une institutrice ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:hc011
6 Occurrences trouvées, Dernière modification :
MOBILITE : Règlement complémentaire de circulation routière relatif à la limitation de la vitesse et à l’implantation d’un ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp009
6 Occurrences trouvées, Dernière modification :
ACTION SOCIALE : Etat d’avancement et modification du Plan de cohésion sociale de Walhain dans le cadre de la programmation ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp015
6 Occurrences trouvées, Dernière modification :
ACTION SOCIALE : Composition du Comité de pilotage du projet « Walhain Amie des Aînés » au sein du réseau des Villes Amies des Aînés @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp016
6 Occurrences trouvées, Dernière modification :
ENVIRONNEMENT : Convention d’adhésion à la centrale de marché provinciale relative aux travaux d’entretien et de petites ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp004
5 Occurrences trouvées, Dernière modification :
ENSEIGNEMENT : Convention relative à la création d’un pôle territorial pour la prise en charge des élèves à besoins spécifiques @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp006
5 Occurrences trouvées, Dernière modification :
PERSONNEL : Convention fixant les modalités de recours aux Fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux en matière de sanctions ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp021
5 Occurrences trouvées, Dernière modification :
6. ENERGIE : Plan d'Actions de la Commune de Walhain en faveur de l'Energie durable et du Climat (PAEDC) - Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp006
5 Occurrences trouvées, Dernière modification :
13. ANIMATION : Convention de partenariat entre la Commune de Walhain et l'Asbl Sport & Santé relative à l'organisation des ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp013
5 Occurrences trouvées, Dernière modification :
14. PATRIMOINE : Convention entre la Commune de Walhain et le Club Funny HC relative à la mise à disposition d'une parcelle ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp014
5 Occurrences trouvées, Dernière modification :
SECRETARIAT : Démission de Mme Bénédicte DELVILLE-GRANDGAGNAGE de sa fonction de Membre du Conseil de l’Action sociale @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp002
5 Occurrences trouvées, Dernière modification :
FINANCES : Rééchelonnement des emprunts permettant une sécurisation de la dette et un aplanissement des remboursements sur le ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp004
5 Occurrences trouvées, Dernière modification :
ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l’Intercommunale du Brabant wallon (InBW) relative à la collecte et ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp011
5 Occurrences trouvées, Dernière modification :
ANIMATION : Convention de partenariat avec l’Asbl Sport & Santé relative à l’organisation des sessions du programme « Je cours ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp013
5 Occurrences trouvées, Dernière modification :
CULTES : Compte de la Fabrique d’Eglise Notre-Dame pour l’exercice 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp017
5 Occurrences trouvées, Dernière modification :
CULTES : Compte de la Fabrique d’Eglise Saint-Lambert pour l’exercice 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp018
5 Occurrences trouvées, Dernière modification :
1er objet : SECRETARIAT : Installation du Conseil communal – Vérification des pouvoirs des conseillers – Prestations de serment ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-03t18-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp001
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
5ème objet : SECRETARIAT : Désignation des membres du Conseil de l’Action sociale – Receva-bilité des listes de candidats ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-03t18-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp005
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
6ème objet : SECRETARIAT : Désignation des membres du Conseil de Police – Recevabilité des listes de candidats déposées – ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-03t18-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp006
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
7ème objet : SECRETARIAT : Désignation d’une Présidente du Conseil communal – Recevabilité de l’acte de candidature déposé – ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-03t18-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp007
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
1er objet : SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 14 novembre 2018 – Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp001
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
2ème objet : SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 3 décembre 2018 – Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp002
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
3ème objet : SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 5 décembre 2018 – Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp003
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
4ème objet : SECRETARIAT : Rapport sur la situation de l’Administration et des Affaires de la Commune pour l’année 2018 – ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp004
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
5ème objet : CULTES : Fabrique d’Eglise Sainte-Thérèse – Modification budgétaire n° 1 sur l’exer-cice 2018 – Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp005
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
6ème objet : CULTES : Fabrique d’Eglise Saints-Vincent & Martin – Budget pour l’exercice 2019 – Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp006
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
7ème objet : ACTION SOCIALE : Budget du CPAS pour l’exercice 2019 – Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp007
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
8ème objet : FINANCES : Dotation communale à la Zone de Police Orne-Thyle pour l’exercice budgétaire de l’année 2019 – Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp008
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
9ème objet : FINANCES : Dotation communale à la Zone de Secours du Brabant wallon pour l’exer-cice budgétaire de l’année 2019 – ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp009
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
10ème objet : FINANCES : Octroi de subventions communales à certaines associations au cours de l’exercice budgétaire de l’année ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp010
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
11ème objet : FINANCES : Listes des associations reconnues pouvant bénéficier d’exonérations ou de gratuités dans le cadre de ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp011
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
12ème objet : FINANCES : Budget communal pour l’exercice 2019 – Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp012
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
13ème objet : FINANCES : Admission d’une dépense urgente relative à l’octroi d’une aide financière en faveur des victimes du ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp013
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
14ème objet : ENVIRONNEMENT : Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets issus de l’activité des ménages ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp014
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
15ème objet : MOBILITE : Plan des voiries et des nouvelles voies d’écoulement d’eau, ainsi que des ouvrages connexes, de la ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp015
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
16ème objet : URBANISME : Compromis de vente entre la Commune de Walhain et l’Intercom-munale Ores Assets relative à une ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp016
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
17ème objet : URBANISME : Projet d’acte relatif à la cession gratuite à la Commune d’une parcelle de terrain d’une superficie ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp017
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
18ème objet : LOGEMENT : Projet d’acte relatif à la cession de droits d’emphytéose de la Slsp Notre Maison au bénéfice de la ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp018
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
19ème objet : LOGEMENT : Projet d’acte relatif à la renonciation partielle d’un droit d’emphytéose de la Commune au bénéfice du ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp019
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
20ème objet : LOGEMENT : Projet d’acte relatif à la mise en copropriété d’un immeuble mixte entre la Commune de Walhain et la ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp020
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
21ème objet : TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à l’aménagement du carrefour entre les rues du Maïeur, de la Cure, ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp021
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
22ème objet : TRAVAUX : Marché public de fournitures relatif au placement d’un système de contrôle d’accès sur les portes ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp022
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
23ème objet : TRAVAUX : Marché public de fournitures relatif à l’acquisition d’un tracteur-tondeuse avec kit mulching et de ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp023
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
24ème objet : PERSONNEL : Promotion à une fonction de chef de division technique A3 statutaire – Conditions de l’appel interne ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp024
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
1er objet : SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 3 février 2020 - Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp001
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
2ème objet : FINANCES : Règlement de taxe sur la collecte et le traitement des déchets résiduaires issus d'organismes d'intérêt ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp002
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
3ème objet : ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à la reconduction de la campagne de stérilisa- tion des chats errants sur le ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp003
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
4ème objet : ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l'Intercommunale du Brabant wallon relative à la mise à ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp004
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
5ème objet : URBANISME : Projet d'acte relatif à la vente à l'Intercommunale Ores Assets d'une parcelle de terrain d'une ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp005
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
6ème objet : TRAVAUX : Convention de coopération entre la Commune de Walhain et l'Inter- communale pure de Financement du ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp006
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
7ème objet : ENSEIGNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et le Conseil de l'Enseignement des Communes et des ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp007
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
9ème objet : ANIMATION : Serment de jumelage entre la Municipalité de Lerrain en France et la Commune de Walhain pour le hameau ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp009
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
10ème objet : ACTIONSOCIALE : Adhésion de la Commune de Walhain au réseau des Villes Amies des Aînés - Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp010
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
11ème objet : SECRETARIAT : Composition du Conseil consultatif de la Mobilité - Désignation d'un président proposé par et parmi ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp011
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
12ème objet : SECRETARIAT : Composition du Conseil consultatif des Sports - Désignation d'un président proposé par et parmi ses ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp012
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
17ème objet : SECRETARIAT : Renouvellement du Comité d'attribution de la Société de Logement de Service Public «Notre Maison » ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp017
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
1er objet: SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 3 février 2020 - Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp001
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
2ème objet : SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 16 mars 2020 - Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp002
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
4ème objet : SECRETARIAT : Règlement portant des sanctions administratives communales dans le cadre de la lutte contre la ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp004
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
5ème objet :FINANCES : Règlement de redevance pour la délivrance de sacs-poubelles réglementaires destinés à la fraction ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp005
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
6ème objet :FINANCES : Règlement de redevance pour la mise à disposition de salles communales, de matériels de fête et de ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp006
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
7ème objet :ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à la reconduction de la campagne de stérilisation des chats errants sur le ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp007
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
8ème objet :ENVIRONNEMENT : Ordonnances du Bourgmestre portant limitation ou encadrement des activités équestres sur le ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp008
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
9ème objet :ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l'Intercommunale du Brabant wallon relative à la mise à ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp009
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
10ème objet: ENVIRONNEMENT : Rapport annuel sur l'état d'avancement du Programme Communal du Développement Rural / Agenda 21 ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp010
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
11ème objet : RURALITE : Convention de réalisation entre la Région wallonne et la Commune de Walhain relative à l'aménagement ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp011
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
12ème objet : TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à la réfection et l'entretien de 4 voiries communales dans le cadre de ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp012
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
13ème objet : TRAVAUX : Convention de coopération entre la Commune de Walhain et l'Inter-pure de Financement du Brabant wallon ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp013
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
14ème objet : ENSEIGNEMENT : Marché public de services relatif à la livraison de repas scolaires s'inscrivant dans une démarche ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp014
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
15ème objet : URBANISME : Fixation de la procédure et du prix d'acquisition pour cause d'utilité publique d'un terrain agricole ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp015
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
16ème objet : URBANISME : Projet d'acte relatif à la vente à l'Intercommunale Ores Assets d'une parcelle de terrain d'une ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp016
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
17ème objet : LOGEMENT : Projet d'acte relatif à la vente en gré à gré d'un des 4 appartements sis Place du Bia Bouquet 19 bte ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp017
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
18ème objet : ANIMATION : Appel à projets pour le football à Walhain et retrait de la convention entre la Commune et les Asbl ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp018
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
19ème objet : ANIMATION : Convention entre la Commune et les Asbl Football Club de Walhain et FCW Jeunes relative aux ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp019
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
20ème objet : ANIMATION : Convention entre la Commune de Walhain et le Centre de Recherches d'Archéologie Nationale de l'UCL ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp020
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
22ème objet : ACTION SOCIALE : Convention entre la Commune de Walhain et l'Association citoyenne d'Accueil des Migrants ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp022
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
23ème objet : ACTION SOCIALE : Distribution de masques buccaux aux habitants domiciliés sur le territoire communal dans le ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp023
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
24ème objet : ACTION SOCIALE : Adhésion de la Commune de Walhain au réseau des Villes Amies des Aînés - Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp024
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
25ème objet : CULTES : Fabrique d'Eglise Notre-Dame - Compte de l'exercice 2019 - Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp025
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
26ème objet : CULTES : Fabrique d'Eglise Saints-Joseph & Martin - Compte de l'exercice 2019 -Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp026
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
27ème objet : CULTES : Fabrique d'Eglise Saint-Servais - Compte de l'exercice 2019 - Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp027
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
30ème objet : SECRETARIAT : Renouvellement du Comité d'attribution de la Société de Logement de Service Public Notre Maison - ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp030
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
31ème objet : ENSEIGNEMENT : Lettre de mission de la Directrice d'école statutaire suite à sa nomination à titre définitif - ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp031
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
34ème objet : ENSEIGNEMENT : Nomination d'une maîtresse de philosophie et citoyenneté à raison de 17 périodes par semaine à la ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp034
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
35ème objet : ENSEIGNEMENT : Nomination d'une maîtresse de psychomotricité à raison de 14 périodes par semaine à la date du 1er ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp035
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
36ème objet : ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites à une institutrice maternelle définitive en mi-temps ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp036
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
37ème objet : ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites à une institutrice maternelle définitive en mi-temps ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp037
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
38ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du College communal en sa séance du 3 février 2020 portant désignation d'une ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp038
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
ENVIRONNEMENT : Marché public de travaux relatif au placement de fascines dans le cadre de la lutte contre les inondations et ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp003
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
ANIMATION : Contrat-programme 2021-2023 la Maison du Tourisme du Brabant wallon et mise en conformité de ses statuts @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp005
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
TRAVAUX : Candidature de la Commune de Walhain dans le cadre de l’appel à projets régional relatif aux infrastructures ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp010
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
MOBILITE : Plan d’investissement de la Commune de Walhain dans le cadre du projet Wallonie Cyclable @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp011
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
19. PERSONNEL : Octroi à la Directrice financière statutaire d'une mise en disponibilité du 1 avril au 30 septembre 2022 pour ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:hc001
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
21. ENSEIGNEMENT : Convention transactionnelle entre la Commune de Walhain et les héritières d'un ancien instituteur en chef ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:hc003
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
22. ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites en mi-temps médical à une institutrice maternelle définitive du ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:hc004
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
23. ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites en mi-temps médical à une institutrice maternelle définitive du ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:hc005
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
1. SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 14 février 2022 - Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp001
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
2. SECRETARIAT : Démission d'un Membre du Conseil de l'Action sociale - Déclaration de vacance de son mandat - Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp002
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
3. SECRETARIAT : Désignation d'un nouveau Membre du Conseil de l'Action sociale Recevabilité de l'acte de candidature déposé - ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp003
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
4. FINANCES : Gestion active de la dette - Rééchelonnement des emprunts permettant une sécurisation de la dette et un ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp004
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
5. ENERGIE : Candidature de la Commune de Walhain pour l'élaboration et la mise en œuvre d'une politique locale en matière ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp005
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
7. ENERGIE : Adhésion de la Commune de Walhain à la Convention des Maires pour le climat et l'énergie - Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp007
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
9. MOBILITE : Règlement complémentaire de circulation routière relatif à la limitation de la vitesse et à l'implantation d'un ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp009
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
10. ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à l'octroi de primes communales aux agriculteurs pour l'aménagement ou l'entretien de ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp010
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
11. ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l'Intercommunale du Brabant wallon relative à la collecte et la ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp011
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
16. ACTION SOCIALE : Composition du Comité de pilotage du projet « Walhain Amie des Aînés » au sein du réseau des Villes Amies ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp016
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
17. CULTES : Fabrique d'Eglise Notre-Dame - Compte de l'exercice 2021 - Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp017
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
18. CULTES : Fabrique d'Eglise Saint-Lambert - Compte de l'exercice 2021 - Approbation : @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp018
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 14 février 2022 @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp001
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
SECRETARIAT : Election de plein droit de Mme Delphine ART en qualité de Membre du Conseil de l’Action sociale @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp003
4 Occurrences trouvées, Dernière modification :
None, conseil communal du lundi 31 mai 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn
3 Occurrences trouvées, Dernière modification :
FINANCES : Dotation communale à la Zone de Police Orne-Thyle pour l’acquisition et la pose de boîtiers fixes pour radars répressifs @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp002
3 Occurrences trouvées, Dernière modification :
EXTRASCOLAIRE : Convention relative à l’organisation d’activités de jeu d’échecs durant les temps de midi de l’année 2021-2022 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp009
3 Occurrences trouvées, Dernière modification :
FINANCES : Budget communal pour l’exercice 2022 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp015
3 Occurrences trouvées, Dernière modification :
Walhain, conseil communal du lundi 03 décembre 2018 @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-03t18-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
commune de Walhain, conseil communal du lundi 16 mars 2020 @wbr:cmnwalhain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
Commune de Walhain, conseil communal du lundi 20 décembre 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
4ème objet : SECRETARIAT : Installation du Collège communal – Adoption du pacte de majorité déposé – Prestation de serment des ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-03t18-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp004
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
37. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 26 avril 2021 portant désignation d'une institutrice ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:hc010
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
38. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 3 mai 2021 portant désignation d'une institutrice ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:hc011
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
39. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 3 mai 2021 portant désignation d'une institutrice ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:hc012
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
FINANCES : Octroi de subventions communales à certaines associations au cours de l’exercice 2022 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp012
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
SECRETARIAT : Remplacement d’un membre de la délégation communale à l’Assemblée générale d'IMIO @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp020
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
SECRETARIAT : Remplacement d’un membre de la délégation communale à l’Assemblée générale de l’IPFBW @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp021
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
25. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 13 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:hc002
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
26. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 13 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:hc003
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
27. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 13 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:hc004
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
28. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 13 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:hc005
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
29. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 27 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:hc006
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
30. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 27 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:hc007
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
31. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 27 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:hc008
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
32. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 27 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:hc009
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
33. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 3 février 2022 portant désignation portant désignation ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:hc010
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
SECRETARIAT : Renonciation au mandat de Conseillère communale de la part de Mme Andrée Delaunois-Moureau comme première ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp004
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
SECRETARIAT : Renonciation au mandat de Conseillère communale de la part de Mme Alison Amen comme deuxième suppléante en ordre utile @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp005
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
SECRETARIAT : Constat d’inéligibilité au mandat de Conseillère communale de la part de Mme Anne-Michèle Jadouille comme ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp006
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
SECRETARIAT : Installation de Mme Bénédicte Delville-Grangagnage comme nouveau Membre du Conseil communal @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp007
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
URBANISME : Rapport d’activités de la CCATM pour l’année 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp016
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
SECRETARIAT : Installation d’un nouveau Membre du Collège communal @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp003:anx001
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
PERSONNEL : Convention fixant les modalités de recours aux Fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux en matière de sanctions administratives communales @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp021:anx001
2 Occurrences trouvées, Dernière modification :
ENSEIGNEMENT : Convention relative à l’éducation et la formation des élèves de 3 classes primaires à la pratique du vélo durant ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
EXTRASCOLAIRE : Convention de collaboration relative à l’organisation d’activités extrascolaires durant l’année 2021-2022 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
SECRETARIAT : Désignation d’un membre effectif au Conseil consultatif de l’Agriculture @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale IMIO le 7 décembre 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale ISBW le 13 décembre 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
SECRETARIAT : Point porté à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale IPFBW le 14 décembre 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale ORES Assets le 16 décembre 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale InBW le 22 décembre 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
CULTES : Modification budgétaire n° 1 de la Fabrique d’Eglise Saint-Lambert sur l’exercice 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
CULTES : Budget de la Fabrique d’Eglise Saints-Vincent & Martin pour l’exercice 2022 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
SECRETARIAT : Démission d’un Membre du Conseil de l’Action sociale @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
SECRETARIAT : Rapport sur la situation de l’Administration et des Affaires de la Commune pour l’année 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
ACTION SOCIALE : Rapport relatif aux synergies et aux économies d’échelle entre l’Administration communale et le CPAS pour ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
ACTION SOCIALE : Modification budgétaire n° 3 du CPAS sur l’exercice 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
ACTION SOCIALE : Budget du CPAS pour l’exercice 2022 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
FINANCES : Règlement de taxe sur les centimes additionnels au précompte immobilier @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
FINANCES : Dotation communale à la Zone de Police Orne-Thyle pour l’année 2022 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
FINANCES : Dotation communale à la Zone de Secours du Brabant wallon pour l’année 2022 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
EXTRASCOLAIRE : Plan annuel d’action 2021-2022 en matière d’Accueil durant les Temps Libres @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
SECRETARIAT : Remplacement d’un membre de la représentation communale à l’Assemblée générale de l’AISBW @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
SECRETARIAT : Démission de Mme la Conseillère Nicole Thomas-Schleich de sa fonction de Membre du Conseil communal @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
SECRETARIAT : Convention relative à l’adhésion de la Commune à la centrale d’achat du Service Public de Wallonie @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
ENVIRONNEMENT : Convention de dessaisissement relative à l’octroi de subsidiation en matière de prévention des déchets @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
ENVIRONNEMENT : Avenant n° 4 à la convention de dessaisissement relative à la gestion de la collecte des ordures ménagères et ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp013
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
ENERGIE : Proposition de candidature pour le renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution de gaz et d’électricité @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
EXTRASCOLAIRE : Convention relative à la mise en œuvre de la coordination de l’accueil des enfants durant leur temps libre sur ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
SECRETARIAT : Remplacement d’un membre effectif de la délégation communale à l’Assemblée générale de l’Intercommunale du ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
PERSONNEL : Convention relative à l’accueil et l’encadrement de jeunes en Service Citoyen au sein de l’Administration communale @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp022
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :
PERSONNEL : Rapport relatif à l’emploi de travailleurs handicapés au 31 décembre 2021 au sein de l’Administration communale @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp023
1 Occurrences trouvées, Dernière modification :