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- 6. Finances - Convention d'adhésion à la centrale d'achat de la Région wallonne- Décision. @wbr:cmnincourt:meet:2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp006
- ieu et place de 12.250 € ; Vu la délibération du Collège communal du 1er juillet 2021 en exécution de laqu... ne part, la Province de NAMUR, représentée par le Collège Provincial en la personne de Monsieur ====== Jea... ttre un exemplaire de la présente délibération au Collège provincial de la Province de NAMUR, à la Zone de
- 7. Finances - Marché de fournitures - Acquisition d'une tondeuse robot pour le terrain de football - Approbation du mode et des ... @wbr:cmnincourt:meet:2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp007
- au même titre que la section agent d'éducation du Collège Saint-Guibert, dont un projet de formation à l'an... bre de stagiaires (car ils en accueillent déjà du Collège Saint-Guibert), * Plaines ALLO : accord sur le t
- 9. Travaux - Construction de 2 terrains de padel à Incourt - Introduction du dossier de demande de subsides - Pour accord. @wbr:cmnincourt:meet:2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp009
- vis positif avec remarques "; Sur proposition du Collège communal; ===== DECIDE ===== par ... voix pour, ... art, Et la Ville de GEMBLOUX représentée par son Collège communal, ci-après dénommée la Ville, de seconde
- 10. Mobilité - Règlement complémentaire sur la police de circulation - Pour approbation Tél.: 010/88 93 37 Site we^: ... @wbr:cmnincourt:meet:2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp010
- vis positif avec remarques "; Sur proposition du Collège communal; ===== DECIDE ===== par ... voix pour, ... part, Et la Ville de GEMBLOUX représentée par son Collège communal, ci-après dénommée la Ville, de seconde
- 14. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 janvier 2022. @wbr:cmnincourt:meet:2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp014
- ge des voiries communales; Vu la délibération du Collège communal du 13 février 2020 prenant connaissance ... AMAN, Géomètre-Expert. Article 3 : de charger le Collège communal de la suite de la procédure de réhabilit
- 2. Plan de Cohésion Sociale - Rapport financier 2021 - Approbation. @wbr:cmnincourt:meet:2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp002
- ROESSENS, Présidente du CPAS; Sur proposition du Collège communal; ===== DECIDE ===== par ... voix pour,
- 3. Energie - Rapport annuel du conseiller énergie - Pour approbation @wbr:cmnincourt:meet:2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp003
- érale du BEP Environnement ; Sur proposition du Collège communal; ===== DECIDE ===== par ... voix pour,
- 4. Finances - Budget 2022 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte. @wbr:cmnincourt:meet:2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp004
- semblée générale de l'INASEP; Sur proposition du Collège communal; ===== DECIDE ===== par ... voix pour,
- 5. Finances - Modification budgétaire n°l exercice 2022 - Services ordinaire et extraordinaire - Pour accord. @wbr:cmnincourt:meet:2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp005
- teliers GEMBLOUX-SOMBREFFE »; Sur proposition du Collège communal; ===== DECIDE ===== par ... voix pour,
- 8. Finances - Marché de fournitures - Achat d'une camionnette avec plateau pour le Service travaux - Approbation du mode et des ... @wbr:cmnincourt:meet:2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp008
- au vendredi 16 avril 2021; Vu la délibération du Collège communal du 01 avril 2021 approuvant la prise en
- 11. Patrimoine - Projet acte d'acquisition de terrains au lieudit " Pré Saint-Jean" - Pour approbation. @wbr:cmnincourt:meet:2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp011
- ... abstentions : Article unique : de charger le Collège communal de procéder au bornage contradictoire de
- 12. Environnement - Centrale de marché de la Province du Brabant wallon - Cours d'eau et bassins d'orage - Pour décision. @wbr:cmnincourt:meet:2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp012
- eur DELESTINNE et octroyé le 20 août 2020 par le Collège communal ; Considérant l'avis du 28 mai 2020 tra
- 13. Informatique - Appel à projets 2021 Accord Tax on Pylons - Approbation @wbr:cmnincourt:meet:2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp013
- ... abstentions : Article unique : de charger le Collège communal de procéder au bornage contradictoire re