Recherche

Voici les résultats de votre recherche. Si vous ne trouvez pas ce que vous cherchiez, vous pouvez créer ou éditer la page :wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp005:collège, nommée selon les termes de votre recherche.

Résultats plein texte:

5. Demande de subside dans le cadre de l'article 20 de la DICS: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; - approuvant l'avis de marché ; Vu l'arrêté du Collège communal du 31 août 2018: - désignant la S... tervention, à savoir 600 paires ; Vu l'arrêté du Collège communal du 28 septembre 2018 rectifiant l'articl... le et de la décentralisation, Sur proposition du Collège communal, en sa séance du 15 octobre 2021, et apr