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- 12. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Maison située rue Théophile Piat, 26-28 - Mise à disposition du ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp012
- sible à tous; Par ces motifs, sur proposition du Collège communal, Statuant par \... Le Conseil communal... is par enfant. [**Article 10**]{.underline} : Le Collège communal statue dans les soixante (60) jours de l... te (30) jours. [**Article 11**]{.underline} : Le Collège communal se réserve le droit de demander tout doc... ment ou remboursement éventuel sera réglée par le Collège communal. [**Article 14**]{.underline} : Le prés
- None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022 @wbr:cmnwavre:meet:2022-01-25t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn
- n date du 20 décembre 2021, de la délibération du Collège communal du 10 novembre 2021 attribu ant ...]] ... en date du 9 décembre 2021, de la délibération du Collège communal du 28 octobre 2021 attribuant le ...]] ... n date du 29 décembre 2021, de la délibération du Collège communal du 21 octobre 2021 attribuant le ...]]
- 6. Service de la Tutelle - Centre Public d'Action Sociale - Budget pour l'année 2022 - Approbation @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp006
- an stratégique 2021-2026 revu a été validé par le Collège et le Conseil communal du 26 avril 2021 ; Vu le ... u que l'ADL, en RCO, doit présenter son budget au Collège et au Conseil; Vu le budget ADL 2022 RCO présent... sitif du Directeur financier; Sur proposition du Collège communal; Par ces motifs et stautant à \... Le
- 10. Comptabilité communale - Budget général pour l’exercice 2022 - Prévision des recettes et dépenses des services ordinaire et ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp010
- 3 mai 2015; Vu le projet de budget établi par le Collège communal; Attendu qu'une réunion entre la Commun... e Plan de gestion sont respectés; Attendu que le Collège veillera au respect des formalités de publication... locale et de la Décentralisation; Attendu que le Collège veillera également, en application de l'article L
- 5. Service Environnement - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ... @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp005
- nexe ; Attendu qu'en sa séance du 02/05/2018, le Collège a délivré à l'A.S.B.L. CRA/R le permis d'urbanism... ois-Ponts avait été désignée le 16/05/2018 par le Collège pour instrumenter l'opération immobilière ; que l... sée par le notaire Jérôme de Callataÿ. CHARGE le Collège de l'exécution de la présente. /* ==== Décision
- 8. Finances communales - Délégation au Collège communal de l'octroi des subventions motivées par l'urgence ou en raison de ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-08-24t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp008
- 0]] ====== 8. Finances communales - Délégation au Collège communal de l'octroi des subventions motivées par... let ==== * 8. Finances communales - Délégation au Collège communal de l'octroi des subventions motivées par
- 9. Comptabilité de la Zone de Police de Wavre - Budget général pour l'exercice 2022 - Prévision des recettes et dépenses des ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp009
- L1122-23 du CDLD; Vu le rapport présenté par le Collège communal pour l'année 2021 et transmis par courri... Conseil communal décide d'approuver le rapport du Collège communal - année 2021 La présente délibération s
- 13. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Convention passée avec la Maison des Associations - Avenant @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp013
- on de langue française ; Vu les délibérations du Collège communal des 17 septembre 2021 et 29 octobre 2021... uridique et Marchés publics ; Sur proposition du Collège communal ; Par ces motifs et statuant à l'unanim
- 14. Service du Secrétariat général - Affaires juridiques - Convention IPFBW pour le renouvellement du marché public de services ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp014
- rojet de délibération ==== Vu la délibération du Collège communal du 30 avril 2021 ayant pour objet le rem... ne subvention extraordinaire. Sur proposition du Collège communal; Par ces motifs et statuant \.... **Le
- 17. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Mise en zone 30 du quartier de Stadt @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp017
- reprise Lejeune & Fils S.A. ; Sur proposition du Collège communal; Par ces motifs et statuant à ; Le Con... dépense d'un montant de 6.145,71 euros soumis au Collège communal du 10/12/2021. La présent délibération
- 19. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - Chaussée d'Ottembourg 25 @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp019
- ==== Projet de délibération ==== Attendu que le Collège communal propose d'inscrire un point "information(s) du Collège communal" lors de chaque Conseil communal; Par c
- 4. Approbation par le SPW, en date du 20 décembre 2021, de la délibération du Collège communal du 10 novembre 2021 attribu ant ... @wbr:cmnwavre:meet:2022-01-25t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp017
- n date du 20 décembre 2021, de la délibération du Collège communal du 10 novembre 2021 attribu ant ... ====... n date du 20 décembre 2021, de la délibération du Collège communal du 10 novembre 2021 attribu ant le march
- 5. Approbation par le SPW, en date du 9 décembre 2021, de la délibération du Collège communal du 28 octobre 2021 attribuant le ... @wbr:cmnwavre:meet:2022-01-25t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp018
- en date du 9 décembre 2021, de la délibération du Collège communal du 28 octobre 2021 attribuant le ... ===... en date du 9 décembre 2021, de la délibération du Collège communal du 28 octobre 2021 attribuant le marché
- 7. Approbation par le SPW, en date du 29 décembre 2021, de la délibération du Collège communal du 21 octobre 2021 attribuant le ... @wbr:cmnwavre:meet:2022-01-25t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp020
- n date du 29 décembre 2021, de la délibération du Collège communal du 21 octobre 2021 attribuant le ... ===... n date du 29 décembre 2021, de la délibération du Collège communal du 21 octobre 2021 attribuant le marché
- 4. Service Bâtiments - Marché public de services - Audit des unités de cogénération - Approbation des conditions et du mode de ... @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp004
- des cahiers des charges ; Sur la proposition du Collège communal et après en avoir délibéré en séance pub... ntégrante de la présente délibération. CHARGE le Collège communal de l'exécution de la présente. /* ====
- 6. Service environnement - Descente de la Dyle en kayak, édition 2022 - Convention de partenariat et R.O.I. @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp006
- 7. Service Environnement - Collecte de bâches agricoles dans les points de collecte @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp007
- 8. Aménagement du territoire - Appel à projet parc en milieu urbain - Réaménagement de la Place Henri Berger - Désignation d'un ... @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp008
- ville de Wavre, conseil communal du mardi 24 août 2021 @wbr:cmnwavre:meet:2021-08-24t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn
- 1. Service du Secrétariat général - Affaires Juridiques - Ordonnance de Police du Bourgmestre visant la sécurité et la ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp001
- 4. Service du Secrétariat général - Intercommunale - Intercommunale Sociale du Brabant wallon, en abrégé ISBW - Remplacement ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp004
- 11. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Cession d'une parcelle de terrain - ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp011
- 15. Service de l'Urbanisme - Conseil Communal - Zoning nord - Dérogation au cahier des charges dans le cadre d'un permis unique ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp015
- 16. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de tonnage - Rue Lucien Goossens @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp016
- 18. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Modification du sens unique rue de la Cure @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp018
- 2. Service de la Tutelle - CPAS - Procès-verbal de la réunion annuelle commune et publique Ville/CPAS - Prise de connaissance @wbr:cmnwavre:meet:2022-01-25t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp002
- 2. Zone de Police - Matériel et logiciel informatique - Demande d'adhésion à la Centrale de marchés «Uptime Group» @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp002
- 3. Zone de police - AVIQ : Emploi de travailleurs en situation de handicap au sein des zones de police @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp003
- 9. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - modification et cession des voiries du projet Val Vena situées Chaussée des ... @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp009
- 10. Service mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Rue Sainte-Anne - Emplacements pour personne à ... @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp010
- 11. Service Mobilité - Box à vélos - Règlement relatif à l'utilisation des box à vélo individuels et collectifs @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp011
- 12. Service Ressources Humaines et Instruction Publique - Organisation des plaines de vacances durant l'été 2022 @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp012
- 13. Cohésion citoyenne et Bien-être - Convention de prêt camionnette Carrefour J @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp013
- 14. Cohésion Citoyenne et Bien-être - PCS 3 - Rapports d'activités et financiers 2021 @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp014
- 15. Affaires juridiques - Site de la Wastinne - Demande de prolongation de l'occupation des terrains pour cultiver - Demande de ... @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp015
- 16. Affaires juridiques - Placement d'une cabine de transformation d'énergie électrique - Rue des Templiers, à l'angle de la ... @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp016