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- 17. Acquisition d'un nouveau camion porte-conteneurs [en remplacement d'un véhicule usagé], compatible avec les conteneurs et ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp017
- Vu le courrier du 23 février 2022 par lequel la Commune de Stoumont l'informe que son Conseil communal, e... ttendu que la ligne ferroviaire 42 traverse cette commune sur 15 kilomètres mais ne s'y arrête pas ; avec 2... l'aspect Inter City de ce train. Attendu que la commune de Stoumont comptait autrefois quatre gares : La ... tationnement aisé des véhicules ; Attendu que la commune a en outre inscrit dans son Plan Stratégique Tran
- 9. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2014 -Acquisition pour cause ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp009
- . (Société Publique de Gestion de l'Eau) et de la commune (sans frais pour cette dernière) - d'emprises en ... -ci ne remet pas en cause les marchés auxquels la Commune a déjà accès aujourd'hui ; Considérant, par cont... vention n'affecte donc pas les conventions que la Commune aurait été amenée à conclure avec d'autres SPW co... ent commander dans le cadre d'un marché donné, la Commune sera tenue, en amont du lancement de la procédure
- Brâine-le-chêateau, conseil communal du mercredi 23 mars 2022
- ://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des... oirie. Cession pour cause d'utilité publique à la commune (et sans frais pour cette dernière) de l'assiette... inoise (actuellement rue du Bilot) mitoyenne à la commune de Ittre, où elle porte le ...]] * ++ Votes c
- 6. Personnel contractuel - Définition des profils de fonction et conditions d'accès pour différents postes : décision. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp006
- une situation de fait par l'appropriation par la Commune d'une partie du bien de Monsieur Luxen et l'aména... on et plus particulièrement l'opportunité pour la Commune de régulariser une situation de fait et de s'appr
- 5. Cadre du personnel contractuel. Extension : décision. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp005
- e à subsidier ce projet bénéfique pour toutes les communes adhérant à l'A.S.B.L. Contrat Rivière Amblève /
- 7. Statut pécuniaire du personnel. Nouvelle modification de l'article 11 [valorisation barémique de services antérieurs ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp007
- puisqu'un seul marché est passé au lieu de deux (Commune et CPAS) ; \- la rationalisation des besoins ;
- 10. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2034 -Acquisition pour cause ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp010
- on pour cause d'utilité publique, au profit de !a Commune d'une emprise en sous-sol de 19 ca et constitutio
- 13. Opération de développement rural - Mise en œuvre du P.C.D.R./A2I Local - Rapport d'activité pour l'exercice 2021 : approbation. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp013
- t exposé, que le délai d'instruction imparti à la commune pour statuer sur la délibération susvisée a début
- 15. Rénovation d'un bâtiment (1882) de l'école communale, rue de la Libération 25-27 à Braine-le-Château -Phase 2 ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp015
- t exposé, que le délai d'instruction imparti à la commune pour statuer sur la délibération susvisée a début
- 16. École communale (trois implantations). Adhésion à la "Convention de Transition Écologique Green deaî -Cantines durables" : ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp016
- t exposé, que le délai d'instruction imparti à la commune pour statuer sur la délibération susvisée a début