Résultats plein texte:

17. Communications du Collège communal. @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp017

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

2\. A l'exception de la zone de diffusion sonore commune du Marché aux Herbes, toute diffusion sonore sur ... s et places publiques. Zones de diffusion sonore commune : Le périmètre de l'hyper-centre est composé de différentes zones de diffusion sonore commune. Pour chaque zone, toute diffusion de musique sur... estinée à une animation sur la voie publique sera commune à l'ensemble des établissements. Les tenanciers e

2. Environnement - Mobilité - Plan d'investissement Wallonie cyclable (PIWACY) - Projet modificatif- Approbation @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp002

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

CDLD prévoyant que le conseiller désigné par une commune (...) pour la représenter au sein du conseil d'ad... pper et mettre à jour ses compétences. Lorsque la commune (...) dispose de plusieurs représentants dans le

5. Affaires générales - Cohésion sociale - Plan de Cohésion Sociale 2020-2025 - Rapports Financier et d'activité 2021 - Approbation. @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp005

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

ire entre les membres du personnel statutaire des communes et des CPAS qui ont un même ressort ; Considéra... entre les membres du personnel statutaire des communes et des CPAS qui ont un même ressort. **[Art

16. Urbanisme - Patrimoine - Servitude non aedificandi avec emprise en sous-sol - Rue Nicolas Lebrun à 1470 Genappe - Projet de ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp016

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

zone de police en déduction du montant dû par la commune pour le fonctionnement de la zone de police » ; ... zone de police en déduction du montant dû par la commune pour le fonctionnement de la zone de police. \-

None, conseil communal du mardi 29 mars 2022

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des

3. Affaires générales - Commission Communal Seniors - Voyage à Pairi Daiza - Cambron - Tarification. @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

ire entre les membres du personnel statutaire des communes et des CPAS qui ont un même ressort, n'est plus