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- Braine-le-château, conseil communal du mercredi 06 mars 2019
- ation, au scrutin secret, d'un représentant de la commune à l'assemblée générale des propriétaires.\\ ++ ... tion, au scrutin secret, de 6 représentants de la commune.\\ ++ * ++ Votes citoyens | <poll 2019-03-06... me phase des plans de pilotage, à signer entre la commune (pouvoir organisateur) et le Conseil de l'Enseign... ys, 19 à Wauthier-Braine, pris en location par la commune. Local ...]] * ++ Détails | 27. Site de l'anc
- 27. Site de l'ancienne école libre Saint-Pierre, rue Jean Theys, 19 à Wauthier-Braine, pris en location par la commune. Local ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp027
- ys, 19 à Wauthier-Braine, pris en location par la commune. Local ... ====== ===== Documents administratif... ys, 19 à Wauthier-Braine, pris en location par la commune. Local donné en sous-location par cette dernière
- 30. Réponse à la question écrite (sous l'intitulé "Transparencia") de M. le Conseiller S. PISSENS. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp030
- t est également publié sur le site internet de la commune, à l'adresse https://www.braine-le-chateau.be/ma-commune/vie-politique/conseil-communal/ordre-du-iour-1 Ou
- 8. Patrimoine communal. Gestion de la copropriété de l'immeuble à appartements sis rue de Tubize, 128/A à Braine-le-Château ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp008
- ation, au scrutin secret, d'un représentant de la commune à l'assemblée générale des propriétaires.\\ /* ==
- 10. A.s.b.l. Agence locale pour l'emploi de Braine-le-Château ("A.L.E.") : désignation, au scrutin secret, de 6 représentants ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp010
- tion, au scrutin secret, de 6 représentants de la commune.\\ /* ==== Résumé ==== */ /* ==== Notes explicat
- 24. Enseignement communal. Projet de convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp024
- me phase des plans de pilotage, à signer entre la commune (pouvoir organisateur) et le Conseil de l'Enseign