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Reunions
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====== Reunions ====== ===== Commune D'Ittre ===== ==== Conseil communal ==== /* Reunions consCmn begin ... -04-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/start|Commune d'Ittre - Conseil communal - séance du mardi 19 a... -03-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/start|Commune d'Ittre - Conseil communal - séance du mardi 15 m... -02-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/start|Commune d'Ittre - Conseil communal - séance du mardi 15 f
8. SANCTIONS ADMINISTRATIVES - Province du Brabant wallon - Nouveau projet de convention pour la mise à disposition des ... @wbr:cmnittre:meet:2022-01-18t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp008
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ention déchets. Il est proposé au conseil que la Commune de Rebecq charge l'intercommunale in BW de mettre... de la Ville de Braine-le-Comte. A cette fin, la Commune s'engage à verser à l'intercommunale une contribu... ue début d'année, une déclaration de créance à la Commune d'un montant correspondant calculé sur base du nombre d'habitants de la Commune (derniers chiffres officiels publiés). Par aille
Ittre, conseil communal du mardi 18 décembre 2018 @wbr:cmnittre:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn
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l’administration communale et des affaires de la commune ainsi que tous les éléments d’information, élabor... ce 2019 et politique générale et financière de la commune]] <hidden Votes citoyens><poll 2018-12-18T19-00_... den> * [[.:sp016:start|16. Convention entre la Commune et le CECP pour l'accompagnement et le suivi dans... /hidden> <hidden Détails>16. Convention entre la Commune et le CECP pour l'accompagnement et le suivi dans
7. MARCHÉS PUBLICS - Achat téléphonie & refonte parc téléphonique pour AC et CPAS - Approbation des conditions et du mode de ... @wbr:cmnittre:meet:2022-01-18t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp007
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années à venir. Tout changement sera notifié à la commune pour l'année suivante au plus tard le 30/11 de l'... au subside non perçu. * Dans l'éventualité où la commune déciderait de prendre en charge les coûts ou part... rs (cf. tarif appliqué pour les agriculteurs), la commune s'engage à en informer in BW avant le 15 décembre... e complète des coordonnées des agriculteurs de sa commune et à communiquer tout éventuel changement par rap
14. Questions orales @wbr:cmnittre:meet:2022-03-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp014
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à approuver la convention entre la Province et la commune fixant les modalités d'exécution des travaux à ré... ravaux à réaliser. Une fois validée du côté de la commune, il convient de faire parvenir les documents sign... rentes options. La Province attend l'accord de la Commune sur ces différents éléments pour démarrer la proc
6. RÈGLEMENTS COMMUNAUX - Province du Brabant wallon : Nouvel appel à projet provincial consacré au commerce local, aux ... @wbr:cmnittre:meet:2022-01-18t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp006
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it le remplacement de 210 points lumineux pour la commune de Rebecq Pour rappel, le conseil communal, en d... onvention cadre entre l'Intercommunale ORES et la commune de REBECQ concernant le plan de remplacement / s... repreneur via un emprunt contracté (0,68%), et la commune rembourse sur du long terme, par tranche, à l'ord
19. FINANCES - Rapport de synthèse du budget communal de l'exercice 2022 et politique générale et financière de la commune - ... @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp019
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cueil]] > [[..:..:..:start|None]] > [[..:..:start|Commune d'Ittre]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Co... ce 2022 et politique générale et financière de la commune - ... ====== ==== Titre complet ==== * 19. FINAN... ce 2022 et politique générale et financière de la commune - Prise d'acte ===== Documents administratifs =
9. PROGRAMME COMMUNAL DE DÉVELOPPEMENT RURAL (PCDR) -Rapport annuel 2021 - Approbation - Décision @wbr:cmnittre:meet:2022-03-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp009
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seil communaux et provinciaux concernés → Groupe "Commune et Provinces" ; * les membres proposés par les ac... es tenus d'informer pour le 21 mars 2022 si notre commune souhaite poser sa candidature au sein du Conseil ... Senne pour la période 2022-2024) pour le groupe "Commune et Provinces". Les candidatures reçues seront pr
4. MARCHÉS PUBLICS - Travaux d'assainissement de la Salle Planchette -Approbation des conditions et du mode de passation - Décision @wbr:cmnittre:meet:2022-03-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp004
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t 3 A déterminer Min 20% fêtes de Wisbecq dans la Commune Commune réflexion globale 2024 / / ---- /* ==== Délibération ==== */ /* ==== Projet de délibération ==
17. Convention entre la Commune et le CECP pour l'accompagnement et le suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des ... @wbr:cmnittre:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp017
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bre 2018 à 19h00]] ====== 17. Convention entre la Commune et le CECP pour l'accompagnement et le suivi dans... ===== ==== Détails ==== 17. Convention entre la Commune et le CECP pour l'accompagnement et le suivi dans
16. Convention entre la Commune et le CECP pour l'accompagnement et le suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des ... @wbr:cmnittre:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp016
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bre 2018 à 19h00]] ====== 16. Convention entre la Commune et le CECP pour l'accompagnement et le suivi dans... ===== ==== Détails ==== 16. Convention entre la Commune et le CECP pour l'accompagnement et le suivi dans
22. ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Présentation du rapport de l'exercice 2021 du Collège au Conseil sur la situation de ... @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp022
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cueil]] > [[..:..:..:start|None]] > [[..:..:start|Commune d'Ittre]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Co... l'Administration communale et des affaires de la commune ainsi que tous les éléments d'information - Prise
4. CULTURE - FWB - "Ma commune dit oui aux langues régionales" -Convention - Approbation - Décision @wbr:cmnittre:meet:2022-01-18t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp004
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vier 2022 à 19h00]] ====== 4. CULTURE - FWB - "Ma commune dit oui aux langues régionales" -Convention - App... l s'agit d'un modèle « imposé » par la Région. La Commune ne peut remplacer ou supprimer les articles repri
10. Informations du Collège communal @wbr:cmnittre:meet:2022-01-18t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp010
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é une nouvelle convention de partenariat entre la commune et la Province concernant le traitement des sanct... e 1er juillet 2022 afin que les dossiers de notre commune puissent continuer à être traités par les fonctio
22. FINANCES - Rapport de synthèse du budget communal de l'exercice 2021 et politique générale et financière de la commune - ... @wbr:cmnittre:meet:2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp022
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ce 2021 et politique générale et financière de la commune - ... ====== ==== Titre complet ==== * 22. FINAN... ce 2021 et politique générale et financière de la commune - Prise d'acte ===== Documents administratifs =
9. TRAVAUX - Marché public - Asphaltage et pavage de la rue Grange à la Dîme, le sentier Nizelles et le parking à Haut-lttre ... @wbr:cmnittre:meet:2022-04-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp009
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None, conseil communal du mardi 25 mai 2021 @wbr:cmnittre:meet:2021-05-25t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn
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Commune d'Ittre, conseil communal du mardi 17 novembre 2020 @wbr:cmnittre:meet:2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn
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commune d'Ittre, conseil communal du mardi 17 mars 2020 @wbr:cmnittre:meet:2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn
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Commune d'Ittre, conseil communal du mardi 14 décembre 2021 @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn
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11. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - SITI - Budget 2022 - Décision @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp011
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Dépèches - Commune d'Ittre - réunion du mardi 19 avril 2022
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12. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - RHCV -Budget 2022 - Décision @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp012
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13. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - CLI - Budget 2022 - Décision @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp013
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10. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - Lynx - Budget 2022 - Décision @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp010
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15. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - Les Ruchers Réunis - Budget 2022 - Décision @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp015
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16. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - Palette du Ry Ternel - Budget 2022 - Décision @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp016
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17. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - ASF Virginal -Budget 2022 - Décision @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp017
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18. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - JSI - Budget 2022 - Décision @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp018
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14. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - Musée Marthe Donas - Budget 2022 - Décision @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp014
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2. INFRASTRUCTURES SPORTIVES - Régie communale autonome Sport'Ittre - Plan d'entreprise 2022-2026 - Approbation - Décision @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp002
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9. FINANCES - Dépenses de transfert - Octroi de subventions communales - Budget 2022 - Décision @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp009
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16. Informations du Collège communal @wbr:cmnittre:meet:2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp016
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10. RÈGLEMENT COMMUNAL: Octroi de chèques Sport - Saison sportive 2021-2022 - Décision @wbr:cmnittre:meet:2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp010
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11. INTERCOMMUNALES - IPFBW - Assemblée générale du 14 décembre 2021 -Points de l'ordre du jour - Décision @wbr:cmnittre:meet:2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp011
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12. INTERCOMMUNALES - IMIO : Assemblée générale ordinaire du 07 décembre 2021 - Points de l'ordre du jour - Décision @wbr:cmnittre:meet:2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp012
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13. ORGANISMES DIVERS - Maison du Tourisme du Brabant wallon (MTBW) -Modification des statuts et approbation du nouveau ... @wbr:cmnittre:meet:2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp013
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14. MOBILITÉ - ASBL Pro Velo - Convention pour l'éducation et la formation à la pratique du vélo - Année scolaire 2021-2022 - ... @wbr:cmnittre:meet:2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp014
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15. URBANISME - LOT 2010/ 02 - Rue Bruyère de Virginal / Rue Bachelart / Rue Bruyère Tout Vent - Équipements de voirie - ... @wbr:cmnittre:meet:2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp015
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17. Questions orales @wbr:cmnittre:meet:2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp017
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8. FINANCES - Zone de secours du BW - Dotation communale - Budget 2022 - Décision @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp008
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Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp001
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3. FINANCES : Mesure de soutien communal aux clubs sportifs de la RCA Sport Ittre dans le cadre de la crise sanitaire de la ... @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp003
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4. FINANCES - Modifications budgétaires du CPAS n° 2/2021 - Approbation @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp004
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5. FINANCES: Budget du CPAS - Budget 2022 : Approbation @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp005
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6. FINANCES: Budget de la Régie foncière communale ordinaire de l'exercice 2022 -Approbation - Décision @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp006
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7. FINANCES - Zone de Police - Dotation communale - Budget 2022 - Décision @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp007
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20. FINANCES - Budget communal ordinaire et extraordinaire de l'exercice 2022 - Arrêt @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp020
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30. EXTRASCOLAIRE - Accueil Temps Libre: Plan d'Action Annuel 2021/2022 et Rapport d'Activités Annuel 2020/2021 - Prise d'acte @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp030
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21. FINANCES - Règlement communal concernant la distribution d'un bon à valoir comme colis de Noël - Décision @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp021
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5. PROGRAMME COMMUNAL DE DÉVELOPPEMENT RURAL (PCDR) - Budget participatif dans le cadre d'une opération de développement rural ... @wbr:cmnittre:meet:2022-02-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp005
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11. Informations du Collège communal @wbr:cmnittre:meet:2022-04-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp011
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10. JEUNESSE - Conseil communal des enfants CCE - Modification du ROI et présentation du formulaire de candidature - ... @wbr:cmnittre:meet:2022-04-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp010
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8. ENERGIE - SPW - Appel à candidature POLLEC 2020 - Élaboration, actualisation, mise en œuvre et suivi du PAEDC et soutien à ... @wbr:cmnittre:meet:2022-04-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp008
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7. ENERGIE - Marché Public - Province du Brabant wallon - Accord cadre - Fourniture de mazout de chauffage - Adhésion - Décision @wbr:cmnittre:meet:2022-04-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp007
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6. ENERGIE - Marché public - Accompagnement de la conception et de l'exécution des travaux d'aménagement d'un réseau de chaleur ... @wbr:cmnittre:meet:2022-04-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp006
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5. SWDE - Assemblé générale ordinaire du 31 mai 2022 - Convocation - Décision @wbr:cmnittre:meet:2022-04-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp005
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3. CULTES - Fabrique d'église Saint Pierre à Virginal- Comptes annuels 2021- Approbation @wbr:cmnittre:meet:2022-04-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp003
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2. GESTION DE CRISE - Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte @wbr:cmnittre:meet:2022-04-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp002
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1. GESTION DE CRISE - Situation en Ukraine - Accueil des réfugiés - Prise d'acte @wbr:cmnittre:meet:2022-04-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp001
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Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnittre:meet:2022-04-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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2. FINANCES - Situation de la caisse communale 3e trimestre 2021 - Décision @wbr:cmnittre:meet:2022-03-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp002
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1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte @wbr:cmnittre:meet:2022-03-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp001
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7. Questions orales @wbr:cmnittre:meet:2022-02-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp007
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6. Informations du Collège communal @wbr:cmnittre:meet:2022-02-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp006
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4. RÈGLEMENT REDEVANCE : Droit de place sur les marchés publics et en dehors des marchés publics - Suspension - Exercice 2022 - ... @wbr:cmnittre:meet:2022-02-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp004
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23. RÈGLEMENT REDEVANCE : Occupation du domaine public lors du placement de terrasses, tables, chaises - Suspension ... @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp023
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3. MARCHÉS PUBLICS - SPW SG - Centrale d'achat unique - Nouvelle convention d'adhésion et nouvelles règles de fonctionnement - ... @wbr:cmnittre:meet:2022-02-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp003
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2. URBANISME ET AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - "Camping de Huleu" - Fixation contenu du Rapport sur les incidences ... @wbr:cmnittre:meet:2022-02-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp002
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1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte @wbr:cmnittre:meet:2022-02-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp001
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Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnittre:meet:2022-02-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte @wbr:cmnittre:meet:2022-01-18t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp001
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32. Informations du Collège communal @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp032
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31. Centre de Loisirs et d'Information (CLI) - Avenant au contrat programme 2017-2021 -Approbation - Décision @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp031
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8. MARCHÉS PUBLICS - Adhésion à la centrale d'achat (sous forme d'accord-cadre) réalisée par la Province du Brabant wallon ... @wbr:cmnittre:meet:2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp008
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29. SPGE - Libération des prises de participation en matière d'égouttages prioritaires -Synthèse 2021 - Décision @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp029
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28. MARCHÉS PUBLICS - SPW - InBW - Zone d'immersion temporaire de Gaesbecq -Convention relative à la réalisation d'un marché ... @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp028
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27. INTERCOMMUNALES - InBW: Assemblée générale du 22 décembre 2021 - Décision @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp027
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26. INTERCOMMUNALES: ORES Assets - AG ordinaire le 16 décembre 2021 - Points de l'ordre du jour: Décision @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp026
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25. INTERCOMMUNALES - IGRETEC : Assemblée générale du 16 décembre 2021 à 16.30 - Points de l'ordre du jour - Décision @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp025
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24. RÈGLEMENT REDEVANCE : Occupation du domaine public - Modification -Décision @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp024
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9. GESTIONNAIRE DE RÉSEAU DE DISTRIBUTION (GRD) - Procédure de renouvellement - Proposition de désignation du GRD actif pour ... @wbr:cmnittre:meet:2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp009
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3. FABRIQUES D'ÉGLISE - Saint Laurent de Haut-Ittre - Budget 2022 -Approbation - Décision @wbr:cmnittre:meet:2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp003
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7. RÈGLEMENT TAXE : Collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2022 - Approbation - Décision @wbr:cmnittre:meet:2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp007
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17. QUESTIONS ORALES @wbr:cmnittre:meet:2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp016
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11. ENVIRONNEMENT - InBW - POLLEC - Mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat digitalisée - Décision @wbr:cmnittre:meet:2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp010
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12. RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE EN MATIÈRE DE CONSERVATION DE LA NATURE - Interdiction d'abattage d'arbres durant la période de ... @wbr:cmnittre:meet:2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp011
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13. AFFAIRES SOCIALES : Plan de cohésion sociale (PCS) - Subventions - 2019 - Dossier justificatif - Décision @wbr:cmnittre:meet:2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp012
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14. CPAS - Conseil de l'Action sociale - Démission d'un membre - Décision @wbr:cmnittre:meet:2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp013
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15. CPAS - Conseil de l'Action sociale - Remplacement d'un membre - Désignation - Décision @wbr:cmnittre:meet:2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp014
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16. INFORMATIONS DU COLLEGE COMMUNAL @wbr:cmnittre:meet:2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp015
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Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnittre:meet:2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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9. COMMISSIONS COMMUNALES : COMMISSION COMMUNALE DE L'ACCUEIL (CCA) - Modification au sein de la composante n°l - Désignation - ... @wbr:cmnittre:meet:2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp008
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1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte @wbr:cmnittre:meet:2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp001
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2. ENVIRONNEMENT : Gestion communale des déchets des ménages - Coût vérité budget 2021 (99%) - Décision @wbr:cmnittre:meet:2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp002
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3. RÈGLEMENT TAXE : Collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2021 - Approbation - Décision @wbr:cmnittre:meet:2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp003
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4. RÈGLEMENT REDEVANCE : Enlèvement des déchets ménagers et assimilés (Sacs poubelles) - Approbation - Décision @wbr:cmnittre:meet:2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp004
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5. FINANCES : NLMK - Protocole d'accord sur la réduction de la taxe communale sur la force motrice pour les exercices 2020 à ... @wbr:cmnittre:meet:2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp005
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6. FABRIQUES D'EGLISE: FE St Rémy - Budget 2021 - Approbation - Décision @wbr:cmnittre:meet:2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp006
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10. COMMISSIONS COMMUNALES : Commission logement tremplin -Remplacement d'un représentant communal - Désignation - Décision @wbr:cmnittre:meet:2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp009
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8. CONSEILS CONSULTATIFS : CONSEILS CONSULTATIFS DES AÎNÉS -Remplacement d'un représentant communal - Désignation - Décision @wbr:cmnittre:meet:2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp007
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8. RÈGLEMENT COMMUNAL: Octroi de chèques Sport - Saison sportive 2020-2021 - Décision @wbr:cmnittre:meet:2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp008
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Commune d'Ittre, conseil communal du mardi 19 avril 2022 @wbr:cmnittre:meet:2022-04-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn
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None, conseil communal du mardi 15 décembre 2020 @wbr:cmnittre:meet:2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn
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Commune d'Ittre, conseil communal du mardi 23 mars 2021 @wbr:cmnittre:meet:2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn
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None, conseil communal du mardi 19 octobre 2021 @wbr:cmnittre:meet:2021-10-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn
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Commune d'Ittre, conseil communal du mardi 16 novembre 2021 @wbr:cmnittre:meet:2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn
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None, conseil communal du mardi 18 janvier 2022 @wbr:cmnittre:meet:2022-01-18t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn
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Commune d'Ittre, conseil communal du mardi 15 février 2022 @wbr:cmnittre:meet:2022-02-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn
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10. Présentation du rapport de l’exercice 2018 du Collège au Conseil sur la situation de l’administration communale et des ... @wbr:cmnittre:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp010
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7. ORGANISMES DIVERS - Société de Logement de Service Public Habitations Sociales du Roman Païs - Remplacement d'un ... @wbr:cmnittre:meet:2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp006
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11. Rapport de synthèse du budget communal de l'exercice 2019 et politique générale et financière de la commune @wbr:cmnittre:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp011
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Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnittre:meet:2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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1. CONSEIL COMMUNAL - Démission d'un conseiller communal - Monsieur Richard FLANDROY - Décision @wbr:cmnittre:meet:2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp001
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2. CONSEIL COMMUNAL - Installation d'un Conseiller communal effectif - Arthur DEGHORAIN - Validation des pouvoirs et prestation ... @wbr:cmnittre:meet:2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp002
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3. CONSEIL COMMUNAL - Installation d'un conseiller communal effectif -M. Arthur DEGHORAIN - Déclaration d'apparentement - Prise ... @wbr:cmnittre:meet:2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp003
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4. CONSEIL COMMUNAL - Nouveau tableau de préséance des membres du Conseil communal - Arrêt - Décision 5. INTERCOMMUNALES : ... @wbr:cmnittre:meet:2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp004
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6. INTERCOMMUNALES : IPFBW - Remplacement d'un délégué à l'Assemblée générale - Désignation - Décision @wbr:cmnittre:meet:2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp005
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7. RÈGLEMENT COMMUNAL relatif à l'octroi d'une prime à l'acquisition d'un vélo à assistance électrique ou d'un kit adaptable - ... @wbr:cmnittre:meet:2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp007
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9. INTERCOMMUNALES - IPFBW - Assemblée générale du 15 décembre 2020 - Points de l'ordre du jour - Décision @wbr:cmnittre:meet:2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp009
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6. ENVIRONNEMENT - Gestion communale des déchets des ménages - Coût vérité budget 2022 - Décision @wbr:cmnittre:meet:2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp006
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15. Informations du Collège communal @wbr:cmnittre:meet:2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp015
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9. Plan de Cohésion Sociale (PCS) - Rapports d'activités et financiers 2020 - Approbation - Décision @wbr:cmnittre:meet:2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp009
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10. RÈGLEMENT COMMUNAL relatif à l'utilisation du four banal communal et ses annexes - Décision @wbr:cmnittre:meet:2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp010
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11. FOUR BANAL COMMUNAL - Convention de partenariat - ASBL Confrérîye dèl Târte au Crastofé - Décision @wbr:cmnittre:meet:2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp011
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12. ESPACE BAUTHIER - Mise à disposition d'un logement d'urgence - Mandat de gestion avec le CPAS - Décision @wbr:cmnittre:meet:2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp012
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13. BULLETIN COMMUNAL - Expression politique - Convention entre les groupes politiques représentés au Conseil communal - Décision @wbr:cmnittre:meet:2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp013
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14. CONSEILS CONSULTATIFS : Comité de pilotage du PAEDC - Désignation d'un représentant politique - Décision @wbr:cmnittre:meet:2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp014
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3. COMMUNE - Comptes annuels 2020 et rapports - Approbation @wbr:cmnittre:meet:2021-05-25t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp003
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7. MARCHES PUBLICS - IPFBW - Adhésion MP "Certification PEB des bâtiments publics" - Ratification @wbr:cmnittre:meet:2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp007
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4. COMMUNE : Modifications budgétaires n°l/2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation @wbr:cmnittre:meet:2021-05-25t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp004
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5. FINANCES - COMMUNE - Modifications budgétaires n°2/2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation @wbr:cmnittre:meet:2021-10-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp005
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Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnittre:meet:2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte @wbr:cmnittre:meet:2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp001
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2. CONSEIL CONSULTATIF DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ÉNERGIE -Présentation du rapport annuel d'activités - Prise d'acte @wbr:cmnittre:meet:2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp002
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4. PERSONNEL COMMUNAL CONTRACTUEL - Augmentation du régime de pension du 2ème pilier - Passage de 1 à 3 % à partir du 1er ... @wbr:cmnittre:meet:2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp004
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5. Règlement d'ordre intérieur (ROI) du Conseil communal - Modalités relatives à la tenue des réunions à distance - ... @wbr:cmnittre:meet:2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp005
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8. MARCHES PUBLICS : IPFBW - Proposition d'adhésion MP Audit des procédures administratives en matière de paiement - Ratification @wbr:cmnittre:meet:2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp008
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6. MARCHES PUBLICS : Rénovation de la toiture des coupoles de l'école d'Ittre & des corniches du CPAS d'Ittre - Approbation des ... @wbr:cmnittre:meet:2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp006
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10. INTERCOMMUNALES – IMIO : Assemblée générale ordinaire du 09 décembre 2020 - Points de l'ordre du jour - Décision @wbr:cmnittre:meet:2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp010
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17. Infrastructures sportives à Virginal - Projet III - LESUCO - Convention transactionnelle - Décision @wbr:cmnittre:meet:2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp017
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11. VOIRIE: VOIRIE.2020/01 INBW suppression de tronçons des sentiers n°145 et 79 et création d'un tronçon de sentier n°79 entre ... @wbr:cmnittre:meet:2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp011
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12. CCATM: Réunion du 21/10/2020 - avis d'initiative concernant le dossier VOIRIE.2020/01 IN BW suppression de tronçons des ... @wbr:cmnittre:meet:2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp012
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13. MARCHES PUBLICS : Matérialisation des aménagements temporaires dans le cadre d'un subside Covid – Approbation des ... @wbr:cmnittre:meet:2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp013
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14. MARCHÉS PUBLICS: Adhésion à la centrale d'achat réalisée par la Communauté française portant sur l'accord-cadre de ... @wbr:cmnittre:meet:2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp014
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15. INFRASTRUCTURES SPORTIVES - RCA Sport'Ittre - Conventions relatives au droit d'accès - Décision @wbr:cmnittre:meet:2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp015
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16. Motion visant à exiger d'Elia plus de transparence quant au projet "Boucle du Hainaut" et ses alternatives- Décision @wbr:cmnittre:meet:2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp016
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18. Informations du Collège communal @wbr:cmnittre:meet:2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp018
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5. MARCHÉS PUBLICS : Marché public de travaux pour la résolution des problèmes de coulées de boue au Centre Sportif de Virginal ... @wbr:cmnittre:meet:2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp005
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19. Questions orales @wbr:cmnittre:meet:2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp019
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26. ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Présentation du rapport de l'exercice 2020 du Collège au Conseil sur la situation de ... @wbr:cmnittre:meet:2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp026
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Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnittre:meet:2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte @wbr:cmnittre:meet:2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp001
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2. FINANCES - Situation de la caisse communale 3e trimestre 2020 - Prise d'acte @wbr:cmnittre:meet:2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp002
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3. FINANCES - Situation de la caisse communale 4e trimestre 2020 - Prise d'acte @wbr:cmnittre:meet:2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp003
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4. FINANCES - SPW - Allègement de la fiscalité locale - Compensation fiscale aux communes et provinces wallonnes COVID 19 - ... @wbr:cmnittre:meet:2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp004
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12. Questions orales @wbr:cmnittre:meet:2022-04-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp012
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