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- PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision @wbr:cmntubize:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp020
- à la demande de la SPRL immoPT en demandant à la commune qu'elle soit vigilante en termes de pollution et ... et. En outre, lors de contacts préalables avec la commune, celle-ci marqua le souhait de voir venir l’acadé... inspirer. Il commence par une convention entre la commune, Duferco et la région Wallonne (convention cadre ... entre de Tubize: === Dès le mois d'aout 2014 "la commune de Tubize souhaitait accompagner les dynamiques u
- 5. Marché de Noël 2019 - Convention de mise à disposition de matériel entre la Commune de Waterloo et la Ville de Tubize @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005
- ention de mise à disposition de matériel entre la Commune de Waterloo et la Ville de Tubize ====== ===== ... proque de matériel entre la Ville de Tubize et la Commune de Waterloo, du 12 au 15 décembre 2019 ; A l'unan... ention de mise à disposition de matériel entre la Commune de Waterloo et la Ville de Tubize dans le cadre d
- Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2020 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2021-05-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009
- ève du financement de la Ville de Tubize et de la Commune de Rebecq; Considérant que les comptes annuels 2... rant que ni l'organe représentatif du culte ni la commune de Rebecq n'a pas rendu officiellement de décisio... tanément à la Fabrique d'église Protestante, à la Commune de Rebecq et à l'organe du culte reconnu. /* ===
- Règlement complémentaire en matière de conservation de la nature - Interdiction d'abattage durant la prériode de nidification - ... @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005
- d'une autorisation ou permission délivrée par la commune ;* *3° le retrait administratif d'une autorisation ou permission délivrée par la commune ;* *4° la fermeture administrative d'un établiss... e par le fonctionnaire désigné à cette fin par la commune, ci-après dénommé " le fonctionnaire ". Ce foncti
- Projet de délibération @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp027
- ève du financement de la Ville de Tubize et de la Commune de Rebecq; Considérant que les comptes annuels 2... rant que ni l'organe représentatif du culte ni la commune de Rebecq n'a pas rendu officiellement de décisio... simultanément à la Fabrique d'église Protestante, à la Commune de Rebecq et à l'organe du culte reconnu.
- Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au sein ... @wbr:cmntubize:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015
- e sont désignés par le conseil communal de chaque commune parmi les conseillers, le bourgmestre et les échevins de la commune, proportionnellement à la composition dudit conseil. Le nombre de délégués de chaque commune est fixé à cinq, parmi lesquels trois au moins re
- Marché public - Aménagement de l'éclairage public du parc Saint-Jean Square Larcier - Approbation du mode de passation et des ... @wbr:cmntubize:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp025
- rcommunale sous forme de SC ; Considérant que la commune est associée à l'intercommunale ORES Assets SC ; ... aires à ceux de ses membres ; Considérant que la commune exerce dès lors sur cette intercommunale, conjoin... e exister une relation dite « In House » entre la Commune et l'Intercommunale ORES Assets SC sont réunies ;
- Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines ... @wbr:cmntubize:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp005
- is en œuvre actuellement ; Considérant que notre commune est demandeuse de disposer d'outils nécessaires e... d'un agriculteur peuvent être transmises à la Commune, au sein de laquelle l'agriculteur exploite des terres, lorsque la Commune en exprime le besoin* ». Article 3 - De soll
- in BW - Désignation d'un délégué en remplacement d'un délégué démisisonnaire @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012
- e sont désignés par le conseil communal de chaque commune parmi les conseillers, le bourgmestre et les échevins de la commune, proportionnellement à la composition dudit conseil. Le nombre de délégués de chaque commune est fixé à cinq, parmi lesquels trois au moins re
- Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au sein ... @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019
- e sont désignés par le conseil communal de chaque commune parmi les conseillers, le bourgmestre et les échevins de la commune, proportionnellement à la composition dudit conseil. Le nombre de délégués de chaque commune est fixé à cinq, parmi lesquels trois au moins re
- 21. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize - Rebecq - Budget 2020 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp021
- ève du financement de la Ville de Tubize et de la Commune de Rebecq; Considérant que la Ville de Tubize fin... ion à la Fabrique d'église Culte Protestant, à la Commune de Rebecq et à l'organe représentatif du culte re
- Subsides à octroyer pour l'exercice 2020 - 2e Phase COVID19 - Répartition @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012
- ant les associations défendant les intérêts de la Commune et de ses habitants; en promouvant la pratique du... e cohésion sociale qu'elles peuvent apporter à la Commune et à son image; Considérant le rapport du départ
- Subside Covid aux associations - Phase 3 @wbr:cmntubize:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp025
- ant les associations défendant les intérêts de la Commune et de ses habitants; en promouvant la pratique du... e cohésion sociale qu'elles peuvent apporter à la Commune et à son image; Considérant le rapport du départ
- Acquisition de deux parcelles de terrain au Domaine de Stimbert - Approbation du projet d'acte @wbr:cmntubize:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp032
- ublics :* *Le bénéficiaire du permis cèdera à la Commune, à titre gratuit :* *•le lot « E » situé à l'ent... 23 (demande de permis) sont entamés, à céder à la Commune à titre gratuit, quitte et libre de toute charge
- Mobilité - RCCR - organisation de la circulation et du stationnement - rue de Clabecq @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp033
- t du SPW et les responsables de la mobilité de la commune d'Ittre et de la Ville de Tubize à la rue de Clabecq ; Considérant que la commune d'Ittre établi le règlement complémentaire de cir
- Subsides à octroyer pour l'exercice 2021 - Répartition. @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp027
- 17. Marché public : travaux en matière d'éclairage public - Renouvellement de l'adhésion de la commune à la centrale d'achat ... @wbr:cmntubize:meet:2019-05-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp017
- Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize @wbr:cmntubize:meet:2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp007
- Fabrique d'église Culte Protestant à Tubize - Budget 2022 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp015
- Marché de Noël 2021 - Convention de mise à disposition de matériel - Commune de Waterloo @wbr:cmntubize:meet:2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp008
- Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize @wbr:cmntubize:meet:2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp007:anx003
- Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize @wbr:cmntubize:meet:2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp007:anx004
- 9. Subsides à octroyer pour l'exercice 2019 - 2e Phase - Répartition. @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009
- Marché de Noël 2021 - Convention de mise à disposition de matériel - Commune de Waterloo @wbr:cmntubize:meet:2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp008:anx001
- 26. Coût-vérité : budget 2018 - Approbation du taux de couverture des coûts en matière de gestion de déchets des ménages @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
- 9. I.S.B.W.- Assemblée générale ordinaire du 20 décembre 2017 @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
- 16. Création d'une a.s.b.l. " Maison du Tourisme du Brabant wallon " @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
- Mandataires communaux - Rapport de rémunération 2020 @wbr:cmntubize:meet:2021-05-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp003
- IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 @wbr:cmntubize:meet:2021-05-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005
- 14. Convention TEC - transport de personnes lors d'une situation d'urgence @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
- 13. Convention Ville de Tubize - Ville de Halle - prêt de chalets pour le marché de Noël 2017 @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
- Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp030
- Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK ... @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp031
- 12. Convention de mise à disposition de matériel, à titre gratuit, entre la Ville d'Enghien et la Ville de Tubize, @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
- "Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp035
- 11. Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale statutaire du 21 décembre 2017 @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
- 10. Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale extraordinaire du 21 décembre 2017 @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
- Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ... @wbr:cmntubize:meet:2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp018
- Personnel communal - Statut pécuniaire - Augmentation d'1% des échelles de traitements @wbr:cmntubize:meet:2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008
- 040/363-03 - Règlement-taxe sur la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2022 @wbr:cmntubize:meet:2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp019
- Mobilité - Marché public : "Communes pilotes wallonie cyclable" - approbation du PIWACY - validation de l'avant-projet @wbr:cmntubize:meet:2022-01-10t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp005
- 8. I.B.W. - Assemblée générale du 20 décembre 2017 @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
- 7. IMIO - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2017 @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
- 5. Motion du Conseil communal sollicitant des autorités compétentes le maintien de la Justice de Paix à Tubize @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
- 3. Comptabilité 2017 du Comité Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Prise de connaissance @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
- Environnement - Règlement encadrant l'octroi d'une subvention communale incitant les ménages à acquérir un dispositif de ... @wbr:cmntubize:meet:2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011
- Subvention ICT - Soutien à l'action WELCOM PASS @wbr:cmntubize:meet:2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014
- 27. 040/363-03 : Règlement-taxe relatif à la gestion des déchets ménagers et assimilés @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
- 10. Ecopasseurs du département Cadre de Vie et du département des Travaux et du Patrimoine - Rapports intermédiaires 2018 - ... @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp010
- 28. Marché public : Marché stock pour l'exécution de divers travaux de voirie pour l'année 2018 - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
- 29. Marché public - Achat d'un aspirateur de déchets urbain : Facture de la firme Glutton - Article 60 du RGCC. @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
- 30. Plan d'Investissement Communal (PIC) 2017- 2018 - Modification @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
- 31. Salle "Le Vieux Saintes" - Changement de bailleur - Approbation de la nouvelle convention d'occupation @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
- 32. Ancienne Maison communale de Clabecq - Contrat de Rivière Senne - Approbation de l'avenant n°l à la Concession domaniale @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
- Tubize, conseil communal du lundi 14 mai 2018 @wbr:cmntubize:meet:2018-05-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn
- Tubize, conseil communal du lundi 13 mai 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-05-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn
- Tubize, conseil communal du lundi 17 juin 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn
- Tubize, conseil communal du lundi 14 octobre 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn
- None, conseil communal du lundi 08 novembre 2021 @wbr:cmntubize:meet:2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn
- 14. Avenant à la convention entre la Ville de Tubize et la commune de Rebecq pour la gestion du Réseau des bibliothèques de Tubïze-Rebecq subventionné par la Communauté Française @wbr:cmntubize:meet:2018-05-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014
- 25. Zone de secours du Brabant Wallon - Dotation communale 2018. @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
- Marché public conjoint (CPAS de Tubize) : Reclassement professionnel (Outplacement) - Convention relative à la réalisation d'un ... @wbr:cmntubize:meet:2021-01-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013
- 8. LITIGE - COMMUNE DE TUBIZE / SCRL CHEZ NOUS - CITATION LIQUIDATEURS @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007
- 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 13 novembre 2017 @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
- 24. Zone de police Ouest du Brabant wallon - Dotation 2018. @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
- 23. Suppression du sentier communal n°111- rue des Frères Vanbellinghen @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp023
- 040/363-03 - Règlement-taxe sur la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2021 @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013
- Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ... @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015
- 20. Annexes au plan de gestion communal et des entités consolidées - Actualisation 2018 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance
- 18. RFI - Comptes annuels de l'exercice 2016 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2017-12-11t19-30_gwbrtubizecc_seance