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====== Reunions ====== ===== Commune De Beauvechain ===== ==== Conseil communal ==== [[.:scrap:start|Dé... t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/start|Commune de Beauvechain - Conseil communal - séance du lun... t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/start|Commune de Beauvechain - Conseil communal - séance du lun... t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/start|Commune de Beauvechain - Conseil communal - séance du lun
Beauvechain, conseil communal du lundi 17 décembre 2018 @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-12-17t19-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn
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commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 16 mars 2020 @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn
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4. Environnement - Déchets - Convention de dessaisissement entre la commune de Beauvechain et l'Intercommunale du Brabant ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-02-21t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp004
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cueil]] > [[..:..:..:start|None]] > [[..:..:start|Commune de Beauvechain]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:s... Déchets - Convention de dessaisissement entre la commune de Beauvechain et l'Intercommunale du Brabant ...... Déchets - Convention de dessaisissement entre la commune de Beauvechain et l'Intercommunale du Brabant wal... ménagères et encombrants sur le territoire de la commune de Beauvechain - Approbation de l'avenant n°3 inc
Commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 21 février 2022 @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-02-21t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn
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====== Commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 21 février 2022 ====== Les séances des [[https://... ://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des... 'occupation de box à vélo sur le territoire de la Commune de Beauvechain - ...]] * [[.:sp004:start|4. En... Déchets - Convention de dessaisissement entre la commune de Beauvechain et l'Intercommunale du Brabant ...
Commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 28 mars 2022 @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn
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====== Commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 28 mars 2022 ====== Les séances des [[https://fr.... ://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des... n d'emploi de travailleurs handicapés au sein des communes - Rapport - Communication.]] * [[.:sp005:start
12. Aînés - Convention de collaboration entre la Commune de Beauvechain et le Service d'Aide aux familles et aux personnes ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp012
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3. Finances - Règlement-redevance relatif à l'occupation de box à vélo sur le territoire de la Commune de Beauvechain - ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-02-21t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp003
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4. Personnel communal - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des communes - Rapport - Communication. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp004
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6. Energie - Participation au projet de thermographie aérienne de la commune réalisée par l'InBW - Appel à projet POLLEC 2021 ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-09-20t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp006
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ipation au projet de thermographie aérienne de la commune réalisée par l'InBW - Appel à projet POLLEC 2021 ... ipation au projet de thermographie aérienne de la commune réalisée par l'InBW - Appel à projet POLLEC 2021
18. Personnel communal - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des communes - Rapport - Prise de connaissance. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp018
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cueil]] > [[..:..:..:start|None]] > [[..:..:start|commune de Beauvechain]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:s... n d'emploi de travailleurs handicapés au sein des communes - Rapport - Prise de connaissance. ====== =====
18. RGPD - Mutualisation de l'emploi de délégué à la protection des données (DPO) entre les communes de Beauvechain, Chastre et ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-12-17t19-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp018
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légué à la protection des données (DPO) entre les communes de Beauvechain, Chastre et ... ====== ===== Co-... légué à la protection des données (DPO) entre les communes de Beauvechain, Chastre et Incourt – Avenant à l
13. Rapport de politique générale et financière et sur la situation de l'administration et des affaires de la commune pour ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-12-17t19-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp013
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tuation de l'administration et des affaires de la commune pour ... ====== ===== Co-construction des Pirate... tuation de l'administration et des affaires de la commune pour l'année 2018.\\ /* ==== Résumé ==== */ /* =
5. Taxe sur la construction de raccordements particuliers à l'égout public par les soins et aux frais de la commune - Règlement ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-12-17t19-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp005
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à l'égout public par les soins et aux frais de la commune - Règlement ... ====== ===== Co-construction des... à l'égout public par les soins et aux frais de la commune - Règlement 2019 – Communication de l'arrêté d'ap
6. Mobilité - Règlement-redevance relatif à l'occupation de boxs à vélos sur le territoire de la commune de Beauvechain - ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-12-13t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp006
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ccupation de boxs à vélos sur le territoire de la commune de Beauvechain - ... ====== ==== Titre complet =... ccupation de boxs à vélos sur le territoire de la commune de Beauvechain - Approbation. ===== Documents a
None, conseil communal du lundi 13 décembre 2021 @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-12-13t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn
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None, conseil communal du lundi 20 septembre 2021 @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-09-20t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn
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2. Finances - Budget - Exercice 2022 - Communication de l'arrêté d'approbation du 20 janvier 2022 du Service Public de ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-02-21t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp002
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5. Environnement - Déchets - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-02-21t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp005
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6. Environnement - Déchets - Convention de dessaisissement pour la gestion de collecte et traitement des bâches agricoles à ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-02-21t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp006
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7. Enfance et Jeunesse - Plaines Communales de vacances 2022 - Dispositions générales. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-02-21t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp007
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1. Finances - Vérification encaisse du Directeur financier au 31 décembre 2021 -Communication. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-02-21t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp001
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9. Gardien de la paix - Modification de la numérotation de la rue Longue à Beauvechain - Approbation. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-02-21t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp009
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10. Travaux - Conseiller en Energie - Rapport d'avancement final 2021 -Approbation. Séance @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-02-21t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp010
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11. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle 3 périodes/semaine -Périodes FLA - Section maternelle - ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-02-21t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc001
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Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-02-21t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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21. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle 26 périodes/semaine avec effet au 9 février 2022, jusqu'au retour ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc001
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22. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine du 9 mars au 1er avril 2022 en ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc002
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Commune de Beauvechain
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23. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire 9 Périodes/semaine FLA - 4 périodes/semaine COVID - Encadrements ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc003
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12. PCS 2020-2025 - Rapports d'activités et financiers 2021 et modification du plan -Approbation. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp012
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19. Programme Communal de Développement Rural - Révision pour la période 2022-2032 et sollicitation de l'organisme ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp019
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18. Environnement - Rapport d'activité 2021 et demande de subvention pour le maintien d'un conseiller en environnement pour ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp018
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17. Commission Consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - Remplacement d'un membre effectif. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp017
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16. Travaux - ORES - Eclairage public - remplacement de 172 luminaires - 2022 -Approbation. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp016
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15. Travaux - ORES - Convention pour établissement poteaux et ligne aérienne -Approbation. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp015
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14. Travaux - Contrat-cadre pour diverses missions d'auteur de projet - 01/07/2022 au 31/12/2024 - Approbation des conditions ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp014
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11. Patrimoine - Asbl Ecole Saint-Charles de Nodebais sise rue de l'étange n°7 à 1320 Nodebais - Convention de prêt à usage - ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp011
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1. Zone de Police "Ardennes Brabançonnes" - Information par le Chef de Corps. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp001
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10. Finances - CPAS - Budget 2022 - Approbation. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp010
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9. Communication - Appel à projets 2021 - Accords Tax on pylons - Approbation de la délibération du Collège communal du 21 ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp009
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8. Travaux - Abattage de 8 peupliers, 3 sapins et intervention sur 1 chêne. Attribution du marché - Urgence impérieuse - ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp008
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7. Travaux - Logements - Acquisition d'un lave-vaisselle pour le logement rue Max Vander Linden, 13 (urgence impérieuse) - ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp007
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6. Travaux - Personnel communal - Rapport d'activités du Conseiller en Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme - 2021 - ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp006
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3. Police - Utilisation visible de caméras ANPR fixes sur remorque par la zone de police Ardennes brabançonnes (ZP 5272) - ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp003
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2. Police - Utilisation visible de caméras ANPR fixes sur et/ou dans véhicule par la zone de police Ardennes brabançonnes (ZP ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp002
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5. Plan Communal de Développement Rural - Rapport d'activité 2021 - Approbation -Communication de la délibération du Collège ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp005
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24. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 24périodes/semaine du 30 janvier 2020 jusqu'au retour de ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp024
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4. Renouvellement des GRD - Décision de mutualiser, au niveau du territoire du GAL, l'appel à candidature pour la proposition ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-07-05t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp004
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Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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6. Plaines communales de vacances - Renouvellement de l'agrément Centres de vacances 2020 - 2022. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp006
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5. Finances - Emprunts destinés au financement partiel du programme extraordinaire de l'exercice 2020 - Consultation de marché ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp005
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4. Acquisition d'un lave-vaisselle professionnel pour l'école de La Bruyère (urgence impérieuse). Attribution du marché. ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp004
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3. ATL - Commission Communale de l'Accueil - Procès-verbal de la réunion du 20 janvier 2020 - Communication de la délibération ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp003
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2. Règlement général relatif à l'application du Code de recouvrement des créances fiscales et non fiscales aux règlements taxes ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp002
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1. Budget pour l'exercice 2020 - Communication de la décision de l'autorité de tutelle du 11 février 2020. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp001
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None, conseil communal du lundi 31 janvier 2022 @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-01-31t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn
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8. Activités communales de vacances - Semaine sur le thème du Bien-Être et Urban stage du 17 au 21 août 2020 - Dispositions ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp008
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None, conseil communal du lundi 08 novembre 2021 @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn
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None, conseil communal du lundi 18 octobre 2021 @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-10-18t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn
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None, conseil communal du lundi 30 août 2021 @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn
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None, conseil communal du lundi 05 juillet 2021 @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-07-05t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn
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Beauvechain, conseil communal du lundi 03 décembre 2018 @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn
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Beauvechain, conseil communal du lundi 26 mars 2018 @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-03-26t20-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn_odj
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7. Plaines communales de vacances 2020 - Dispositions générales @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp007
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9. Plan de Cohésion sociale 2020-2025 - Modification du plan. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp009
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28. Enseignement - Admission au stage dans la fonction de directrice de l'école communale fondamentale de Beauvechain - Désignation. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp028
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20. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie à dater du 27novembre 2019 d'une institutrice maternelle à titre ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp020
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27. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type IV à 1/2 ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp027
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26. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp026
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25. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp025
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23. Enseignement - Institutrice primaire temporaire prioritaire - Perte d'une période/semaine à partir du 16 janvier 2020 - ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp023
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22. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26périodes/semaine du 20 janvier 2020 jusqu'au retour ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp022
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21. Enseignement - Prise de connaissance d'une maternité, d'une mesure d'écartement et d'une réaffectation à d'autres tâches au ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp021
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17. Conseiller en énergie - Rapport d'avancement final 2019 - Approbation. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp017
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