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- 14. Secrétariat communal - Vérification de la caisse de la Directrice financière - 4ème trimestre 2019 et 1er trimestre 2020 - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp014
- ès ; Contrat-Cadre avalisant la relation entre la Commune de MORLANWELZ et NEOVIA (Société énergétique terr... EO, IDEA, IDETA et IGRETEC afin d'accompagner les Communes affiliées dans leur transition énergétique) pour... est d'intérêt communal ; Vu l'affiliation de la Commune de MORLANWELZ aux intercommunales CENEO et IGRETE... igatoire pour autant que : * l'adjudicateur (= la commune) exerce sur l'entité distincte (= l'intercommunal
- 11. Affaires générales - Notre Maison - subside pour le terrain multisport - autorisation de paiement du subside - ratification. @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp011
- er du Service des Travaux (Services publics de la Commune de MORLANWELZ) », le Conseil communal de MORLANWE... er du Service des Travaux (Services publics de la Commune de MORLANWELZ) » repris au Fonds Régional d'Investissement des Communes (FRIC) - Plan d'Investissement Communal (PIC) 20... er du Service des Travaux (Services publics de la Commune de MORLANWELZ) », établis par la Cellule Marchés
- 16. Energie - Fontaine place de Genappe - engagement d'un supplément de dépenses sans article budgétaire - Ratification @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp016
- LZ, dont le lot n° 4, a été acquis en 2002 par la Commune de MORLANWELZ pour cause d'utilité publique. Ce ... tainement sur les conseils de GEBBIA), informe la Commune de MORLANWELZ qu'elle n'est plus directement inté... . En effet, le lot n° 4 (toujours propriété de la Commune de MORLANWELZ) représente un bien enclavé qui pos... e mettre leur notaire en rapport avec celui de la Commune de MORLANWELZ Maître Nicolas DEMOLIN pour qu'ils
- 15. Energie - INBW - mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat gratuite @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp015
- eront également sur une bande qui appartient à la Commune de MORLANWELZ. Pour permettre la réalisation de c... disposer d'une bande de terrain appartenant à la Commune de MORLANWELZ. Ce point a pour objet de passer un contrat de vente entre la Commune de MORLANWELZ et la Société précitée qui porte su... ; seule sera vendue la parcelle appartenant à la Commune de MORLANWELZ. La contrepartie de la vente consis
- 5. Affaires générales - Règlements primes 2020 - Stérilisation des chats domestiques - Approbation @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp005
- rêté ministériel octroyant une subvention aux 253 communes de langue française de la Région wallonne pour s... fecté au transport vaccination. Pour info : * La Commune de MANAGE a également un Taxi de la Solidarité (T... lement approuvé en son temps par la Tutelle. * La Commune de FONTAINE-L'ÉVÊQUE a également un Taxi de la So... n annuelle. Dans un rayon de 15 km maximum. * La Commune de LA LOUVIÈRE (son CPAS) a un Taxi social. Leur
- 18. Travaux - Arrêté du Gouvernement wallon du 5 juillet 2018 relatif à la gestion et à la traçabilité des terres sur les ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp018
- ote explicative ==== ---- L'Union des Villes et Communes de WALLONIE (U.V.C.W.) tiendra une Assemblée Gén... xime DAYE, Président de l'Union des Villes et des Communes de Wallonie ; 2. Approbation des comptes - Compt... oir le lien. Pour mémoire, le représentant de la Commune de MORLANWELZ est : * M. Christian MOUREAU, Bourg
- 10. Secrétariat communal - Entreprise R.APP.EL scrl fs - Démission du représentant - Désignation d’un nouveau représentant de ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp010
- umé ==== */ ==== Note explicative ==== ---- La Commune de MORLANWELZ ouvre un Centre de Plein Air pour l... ctrice Financière faisant fonction (DFf.f.) de la Commune de MORLANWELZ de mettre à disposition des Directr... ficatifs auprès de la Directrice Financière de la Commune de MORLANWELZ pour les dépenses qu'il aura elles
- 13. Finances - Budget communal - Exercice 2020- Modifications budgétaires n°1 - Services ordinaire et extraordinaire @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp013
- e mettre en place un mécanisme de soutien via les Communes, sur la base des informations fournies par la Di... ue par la Fédération WALLONIE-BRUXELLES. Pour la Commune de MORLANWELZ, cela concerne 25 clubs, soit 2.072... * organiser ses activités sur le territoire d'une Commune Wallonne. En contre partie de ce soutien, il est
- 22. Travaux - Pandémie du COVID-19 - Acquisition, en urgence, de masques de protection pour la population - Attribution du ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp022
- on transmise devra mentionner expressément que la Commune de MORLANWELZ ne sera représentée par aucun délég
- 21. Travaux - Marché de travaux - 1416 - Interventions localisées en voirie - Programme 2020 - Approbation des conditions et du ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp021
- on transmise devra mentionner expressément que la Commune de MORLANWELZ ne sera représentée par aucun délég
- 20. Travaux - Marché de travaux - 1399 - Travaux de rénovation de l'école communale de Bousval - Approbation des conditions et ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp020
- à 5 de l'OJ. Pour mémoire, le représentant de la Commune de MORLANWELZ est : * M. Mustapha ABDELOUAHAD, Co
- None, conseil communal du mardi 26 mai 2020
- ://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des
- 19. Travaux - Convention d'adhésion de la Ville à la centrale d'achat du Forem - Approbation @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp019
- ts de 1 à 6. Pour mémoire, le représentant de la Commune de MORLANWELZ est : * M. Frédéric SCHEIRELINCK, C
- 17. Energie - Rapport annuel du conseiller énergie au 31/12/2019 - Octroi de la subvention - Prise de connaissance @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp017
- de 1 à 10. Pour mémoire, les représentants de la Commune de MORLANWELZ sont : * M. Jean-Charles DENEUFBOUR
- 3. Affaires générales - Cohésion sociale - Conventions avec le Centre culturel, la Maison de Jeunes, les Ateliers du Léz'Arts ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp003
- Pierre-Yves DERMAGNE, a adressé sa réponse à la Commune de MORLANWELZ. « ... Madame la Bourgmestre, Le go