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06. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Nethen - Budget 2022 - Approbation. 07- Cultes - Fabrique d'Eglise Saints ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp007

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années à venir. Tout changement sera notifié à la commune pour l'année suivante au plus tard le 30/11 de l'... déficit, le solde sera répercuté par l'in BW aux communes au prorata du nombre d'habitants. Ces coûts ne d... tre intégrés dans le calcul du coût-vérité. * Les communes ne répondant pas au coût vérité et ne bénéfician... au subside non perçu. * Dans l'éventualité où la commune déciderait de prendre en charge les coûts ou part

08. Enseignement - Appel aux candidatures pour l'admission au stage dans une fonction de directeur/trice dans une école ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp008

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espère l'in BW, une réduction des coûts pour les communes et les citoyens. Coût d'environ 3.300 €/an pour... ention déchets. Il est proposé au conseil que la Commune de Rebecq charge l'intercommunale in BW de mettre... de la Ville de Braine-le-Comte. A cette fin, la Commune s'engage à verser à l'intercommunale une contribu... ue début d'année, une déclaration de créance à la Commune d'un montant correspondant calculé sur base du no

05. Administration générale - Sanctions administratives communales - Convention type fixant les modalités de recours aux ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp006

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it le remplacement de 210 points lumineux pour la commune de Rebecq Pour rappel, le conseil communal, en d... onvention cadre entre l'Intercommunale ORES et la commune de REBECQ concernant le plan de remplacement / s... repreneur via un emprunt contracté (0,68%), et la commune rembourse sur du long terme, par tranche, à l'ord

10. Environnement - Point supplémentaire à l'ordre du jour - Octroi de primes communales pour l'aménagement ou l'entretien de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp010

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é une nouvelle convention de partenariat entre la commune et la Province concernant le traitement des sanct... e 1er juillet 2022 afin que les dossiers de notre commune puissent continuer à être traités par les fonctio

11. Environnement - Point supplémentaire à l'ordre du jour - octroi de primes communales pour la mise en place de dispositifs ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp011

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a région a décidé d'octroyer une compensation aux communes qui ne lèveraient pas la taxe sur les carrières ... était de 80%. Pour 2022, il a été décidé que les communes qui ne lèveraient pas la taxe sur les carrières

15. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp015

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s conditions, en particulier la nécessité pour la commune de lancer un appel public à candidats sur la base... uvelle période de vingt ans, Considérant que les communes doivent proposer à la CWaPE un candidat gestionn

16. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp016

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s conditions, en particulier la nécessité pour la commune de lancer un appel public à candidats sur la base... en date du 16 février 2021, Considérant que les communes doivent proposer à la CWaPE un candidat gestionn

None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022

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://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des

00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 21 décembre 2021) et procès-verbal réunion conjointe Conseil communal et Conseil de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp001

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s approuvé, est publié sur le site internet de la commune. ---- /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet

03. Administration générale - Remplacement d'une Conseillère de police - Prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp004

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l s'agit d'un modèle « imposé » par la Région. La Commune ne peut remplacer ou supprimer les articles repri