Recherche

Voici les résultats de votre recherche. Si vous ne trouvez pas ce que vous cherchiez, vous pouvez créer ou éditer la page :f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp149:commune, nommée selon les termes de votre recherche.

Résultats plein texte:

2022 DLH 53 : Convention d'occupation du domaine public emportant cession de droits réels au profit de Réseau de Transport d'Electricité (RTE) portant sur des volumes immobiliers. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp149:anx003: 8 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; ............. 11 7.1. Sur le territoire de la Commune d’Issy-les Moulineaux : ......................11 ... site d’Harcourt PEXI, situé au 19 rue Bara sur la commune d’Issy-les-Moulineaux (92 130) dans des volumes p... SIGNATION DES BIENS 7.1. SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D’ISSY-LES MOULINEAUX : 7.1.1. Assiette foncière... t descriptif de division en volumes situés sur la commune d’ISSY-LES-MOULINEAUX.