Résultats plein texte:
- 2022 DU 30 : Cession de lots de copropriété au sein d'un ensemble immobilier 153-161 rue Nationale (13e).
- et du II sont applicables ainsi que, pour chaque commune concernée, la liste des risques et des documents ... non 0 j L'immeuble est situé dans une commune de sismicité ièces jointes •'Localisa