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commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 18 mai 2020
Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 26 octobre 2020
Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 21 décembre 2020
Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du mardi 22 décembre 2020
Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 12 avril 2021
Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 30 août 2021
Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 27 septembre 2021
Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 25 octobre 2021
Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 20 décembre 2021
Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 31 janvier 2022
Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 28 mars 2022
11. Transfert a la zone de secours du brabant wallon des emprunts contractes par la commune relatifs a la caserne de mont-saint-jean reprise par ladite zone de secours
25. Motion "Braine-l'alleud, commune hospitaliere"
11. Transfert a la zone de secours du brabant wallon des emprunts contractes par la commune relatifs a la caserne de mont-saint-jean reprise par ladite zone de secours
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16. Régie Communale Autonome de la commune de Braine-l’Alleud - Budget 2021 et plan d'entreprise 2021-2025 - Prise de connaissance
17. Régie Communale Autonome de la commune de Braine-l’Alleud - Modification des statuts
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Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 21 décembre 2020 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn: 8 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; cueil]] > [[..:..:..:start|None]] > [[..:..:start|Commune de Braine-l'Alleud]] > [[..:start|Réunions]] /* Breadcrumbs end */ ====== Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 21 ... ==== Séance publique ==== === Séance conjointe Commune/CPAS === * [[.:sp001:start|1. Procès-verbal de ... des synergies existantes et à développer entre la Commune et le C.P.A.S. (article 26 bis § 5 ...]] * ++
Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 25 juin 2018 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn: 7 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; DE L'EVOLUTION DE LA STRUCTURE INFORMATIQUE DE LA COMMUNE ET DU CPAS]] <hidden Votes citoyens><poll 2018-0... andat en 2017\\ 5. Remboursement des parts R à la commune d'Aubel\\ 6. Distribution de réserves disponibles... art|4. 902.2:653 - REGIE COMMUNALE AUTONOME DE LA COMMUNE DE BRAINE-L'ALLEUD - DESIGNATION DES ADMINISTRATE... ONOME (R.C.A.) - TRANSFERT DES DROITS REELS DE LA COMMUNE VERS LA R.C.A. - PROJET ...]] <hidden Votes cito
Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 17 décembre 2018 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn: 5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; [[.:sp002:start|2. REGIE COMMUNALE AUTONOME DE LA COMMUNE DE BRAINE-L'ALLEUD - DESIGNATION DES ADMINISTRATE... [[.:sp004:start|4. REGIE COMMUNALE AUTONOME DE LA COMMUNE DE BRAINE-L'ALLEUD - BUDGET 2019 ET PLAN D'ENTREP... administration et la situation des Affaires de la Commune pour l'année civile 2017.\\ </hidden> * [[.:s... stituer une servitude en sous-sol au profit de la commune de Braine-l'Alleud gratuitement et pour cause d’u
commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 18 mai 2020 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn: 5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; cueil]] > [[..:..:..:start|None]] > [[..:..:start|commune de Braine-l'Alleud]] > [[..:start|Réunions]] /* Breadcrumbs end */ ====== commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 18 ... [.:sp020:start|20. Régie communale autonome de la Commune de Braine-l’Alleud (R.C.A.) - Budget 2020 et plan... - Financement des dépenses extraordinaires de la Commune, du C.P.A.S., de la zone de police de ...]] *
4. travaux/patrimoine - eclairage public - remplacement du parc envue de sa modernisation - convention-cadre - phase 2021 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp004: 4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; cueil]] > [[..:..:..:start|None]] > [[..:..:start|Commune de Braine-l'Alleud]] > [[..:start|Réunions]] > [[... en 3 étapes de 672 points lumineux à charge de la Commune après intervention OSP, d'approuver les plans fig... 'opter pour le paiement du montant à charge de la Commune à la fin de chaque tranche d'exécution et d'autor... du réseau de distribution sur le territoire de la Commune, sur base d'un droit exclusif. ---- /* ==== Dél
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25. Motion "Braine-l'alleud, commune hospitaliere" @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp049: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; ====== 25. Motion "Braine-l'alleud, commune hospitaliere" ====== ===== Co-construction des Pirates ===== ... Il est proposé au Conseil communal de déclarer la commune de Braine-l'Alleud "Commune hospitalière". /* ==== Résumé ==== */ /* ==== Notes explicatives ==== */ /*
30. Marché conjoint - Financement des dépenses extraordinaires de la Commune, du C.P.A.S., de la zone de police de ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp030: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; cueil]] > [[..:..:..:start|None]] > [[..:..:start|commune de Braine-l'Alleud]] > [[..:start|Réunions]] > [[... - Financement des dépenses extraordinaires de la Commune, du C.P.A.S., de la zone de police de ... ====== ... - Financement des dépenses extraordinaires de la Commune, du C.P.A.S., de la zone de police de Braine-l’Al
25. Motion "Braine-l'alleud, commune hospitaliere" @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj:sp049: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; ====== 25. Motion "Braine-l'alleud, commune hospitaliere" ====== ===== Co-construction des Pirates ===== ... Il est proposé au Conseil communal de déclarer la commune de Braine-l'Alleud "Commune hospitalière". /* ==== Notes explicatives ==== */ /* ==== Délibération ==== *
37. Convention d’adhésion entre la Commune de Braine-l’Alleud et la Région wallonne (service public de Wallonie – Mobilité et ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp037: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; cueil]] > [[..:..:..:start|None]] > [[..:..:start|commune de Braine-l'Alleud]] > [[..:start|Réunions]] > [[... 18h00]] ====== 37. Convention d’adhésion entre la Commune de Braine-l’Alleud et la Région wallonne (service... complet ==== * 37. Convention d’adhésion entre la Commune de Braine-l’Alleud et la Région wallonne (service
2. Rapport annuel sur l’ensemble des synergies existantes et à développer entre la Commune et le C.P.A.S. (article 26 bis § 5 ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp002: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; cueil]] > [[..:..:..:start|None]] > [[..:..:start|Commune de Braine-l'Alleud]] > [[..:start|Réunions]] > [[... des synergies existantes et à développer entre la Commune et le C.P.A.S. (article 26 bis § 5 ... ====== ==... des synergies existantes et à développer entre la Commune et le C.P.A.S. (article 26 bis § 5 de la loi du 8
18. Régie Communale Autonome de la commune de Braine-l’Alleud - Augmentation de la participation communale dans le capital de ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp021: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; cueil]] > [[..:..:..:start|None]] > [[..:..:start|Commune de Braine-l'Alleud]] > [[..:start|Réunions]] > [[... 20h30]] ====== 18. Régie Communale Autonome de la commune de Braine-l’Alleud - Augmentation de la participa... complet ==== * 18. Régie Communale Autonome de la commune de Braine-l’Alleud - Augmentation de la participa
15. Régie Communale Autonome de la commune de Braine-l’Alleud - Plan d'entreprise - Financement des investissements - Emprunt ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp018: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; cueil]] > [[..:..:..:start|None]] > [[..:..:start|Commune de Braine-l'Alleud]] > [[..:start|Réunions]] > [[... 20h30]] ====== 15. Régie Communale Autonome de la commune de Braine-l’Alleud - Plan d'entreprise - Financem... complet ==== * 15. Régie Communale Autonome de la commune de Braine-l’Alleud - Plan d'entreprise - Financem
Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 26 octobre 2020 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. finances - regie communale autonome de la commune debraine-l'alleud - budget 2022 et plan d'entreprise 2022-2026 - prise ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp022: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Mobilité - Projet Smart Mobility BW - Projets de conventions de collaboration et de participation financière relatives à la ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Convention de collaboration relative à la mise à disposition de la Commune des parkings SNCB P1 et P2. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. TRAVAUX/PATRIMOINE - PLAN D'ALIGNEMENT - AMENAGEMENTD'UNE BOUCLE DE RETOURNEMENT POUR LES CARS SCOLAIRES - RUE DU ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. MARCHES PUBLICS - INTERCOMMUNALE DEMUTUALISATION EN MATIERE INFORMATIQUE ET ORGANISATIONNELLE (IMIO) -ADHESION A LA ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
49. Audit et remise en état de fonctionnement des hydrants à Ophain-Bois-Seigneur-Isaac et Lillois - Nouvelle convention ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp049: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Régie Communale Autonome de la commune de Braine-l’Alleud - Budget 2021 et plan d'entreprise 2021-2025 - Prise de connaissance @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Régie Communale Autonome de la commune de Braine-l’Alleud - Modification des statuts @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. travaux/patrimoine - operateur de transport de wallonie (otw) -gare pour autobus amenagee sur le site de l'a.s.b.l. college ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. 506.4:865.1/2 - marches publics - voirie - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. petite enfance - convention relative a la reprise du serviced'accueil de la petite enfance @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 09 avril 2018 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. finances/secretariat - rapport annexe au budget communal 2022 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. TRAVAUX/PATRIMOINE - PERMIS DE LOTIR POUR UN BIEN SISRUE DES ARCHERS - CESSION DE VOIRIE @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 20 décembre 2021 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. travaux/patrimoine - permis integredelivre le 05.11.2018 pour un bien sis chaussee de tubize -cession d’une emprise @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. 902:2:571.6:506 - REGIE COMMUNALE AUTONOME (R.C.A.) - TRANSFERT DES DROITS REELS DE LA COMMUNE VERS LA R.C.A. - PROJET ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp023: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. travaux/patrimoine - plan d'alignement dusentier longchamps bouvree - cession d'une emprise @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 09 avril 2018 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue saint-sebastien (2570) - arret et stationnement - stationnement ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. mobilite - projet d'arrete ministeriel portant reglement complementaire sur la police de la circulation routiere - ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. travaux/patrimoine - bien sis avenue des deux sapins - demande de bail emphyteotique par la s.c. ores assets - convention @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. travaux/patrimoine - services communaux - convention de mandat de vente d'equipements professionnels declasses @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. travaux/patrimoine - exploitation et occupation de la cafeteria du centre culturel rue jules hans, n° 4 - pandemie - ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. finances - proces-verbal de verification de la caisse communale au 31.12.2020 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. questions diverses (article 79 du reglementd'ordre interieur) @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. travaux/patrimoine - occupation du batiment communal, rue du chateau, 4 - pandemie - coronavirus covid 19 - remise ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. finances - reglement-taxe sur les dancings - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal dans le cadre de la ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. finances - reglement-taxe sur la force motrice - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal dans le cadre de ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue de la vallee bailly (1120) - stationnement reserve aux personnes a ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. finances - reglement-taxe sur l'enlevement des dechets menagers et des dechets y assimiles - personnes morales/personnes ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. finances - reglement-taxe sur les panneaux publicitaires fixes - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. finances - fabrique d'eglise saint-etienne - compte 2020 - approbation @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. centre public d'action sociale (c.p.a.s.) - conseil del'action sociale - demission et remplacement d'unconseiller @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. finances - zone de police n° 5273 - comptes annuels 2020 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. finances - comptes communaux 2020 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. marches publics - voiries - acquisition d'outillage - projet - devis - mode de marche @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp036: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. proces-verbal de la séance publique DU 22.02.2021 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp042: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. motion visant a lutter contre les risques de desertification bancaire - proposition des groupes plus, interets brainois et ecolo @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp041: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2020/pu198/gd de la s.a. entreprises jacques ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp040: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2020/pu198/gd de la s.a. entreprises jacques ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp039: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - exercice 2020 - comptes annuels et etat des recettes et depenses - rapport de ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp038: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - pandemie - coronavirus covid-19 - remise de loyers aux locataires commerciaux et ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp037: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. marches publics - convention entre laregion wallonne (service public de wallonie) et lacommune de braine-l’alleud @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. mobilite - appel a projets "communes pilotes wallonie cyclable 2020" - creation d'une commission communale consultative "velo" @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. marches publics - voiries - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure - amenagement de la rue ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp035: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. marches publics - eaux usees - egouttage - entretien des egouts par chemisage - projet - devis - mode de marche @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp034: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. marches publics - administration generale - acquisition de vehicules et remorques - projet - devis - mode de marche @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp033: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. marches publics - ecole des arts - maintenance extraordinaire en cours d'execution des batiments - etancheite de la toiture ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp032: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. marches publics - zone de police n° 5273 - acquisition de gilets pare-balles - approbation des conditions @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp031: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. finances - subsides - rapport annuel au conseil - annee 2020 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. finances - directeur financier - rapport annuel au conseil communal sur l'execution de sa mission @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue cloquet (1445) - stationnement reserve aux personnes a mobilite reduite @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. enfance & jeunesse - centre de vacances - "les p'tits futes" - reglement d'ordre interieur - modification @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2022-03-28t20-01_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2022-03-28t20-01_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:doc-odj-explains: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. 506.4 - marches publics - adhesion a l'accord-cadre du service public de wallonie portant sur la fourniture de materiel ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. 575.04 - urbanisme et amenagement du territoire - plan d'alignement - decret du 06.02.2014 relatif a la voirie communale - ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. 506.112 - plan d'alignement et d'emprises d'une partie de la chaussee de tubize - acquisition de l'immeuble sis n°265 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. 506.4:861.1/861.2/861.7 - marches publics - hotel communal/maison des associations - ecole d'ophain "le grand frene" - ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. 506.4:851/865.1/2 - marches publics - voirie - eaux usees - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - ancrage communal - programme 2012-2013 - projet de construction de 5 logements ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2022-03-28t20-01_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. 506.4:562.1 - marches publics - bibliotheque - adhesion a la centrale de marche de l'etnic de la federation wallonie-bruxelles @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. 506.4:580 - marches publics - zone de police n° 5273 - adhesion au contrat-cadre national de fourniture d'equipements et ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. 874.32 - urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2019/pu237/gh de la s.a. immo louis de ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. 506.4:580 - marches publics - zone de police n° 5273 - budget extraordinaire 2021 - mode de passation et conditions de ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. 58:476.1 - zone de police n° 5273 - proces-verbal de verification de la caisse au 31.12.2020 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. 475.1:185.3 - finances - fabrique d'eglise notre-dame du bon conseil - compte 2020 - avis favorable @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. 484.684 - finances - plan de relance communal - reglement-redevance sur le droit de place sur les marches et pour les ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. 581.15 - mobilite - reglement complementaire de roulage - avenue de la flohaye (1735) - arret et stationnement - ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. 581.15 - mobilite - reglement complementaire de roulage - grand'route/n27 (4180) - arret et stationnement - stationnement ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. 874.32 - urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2019/pu237/gh de la s.a. immo louis de ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. proces-verbal de la Séance publique du 21.12.2020 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2022-03-28t20-01_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:doc-odj-titles: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. commission communale des jumelages et du tourisme - composition - remplacement - designation @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Mobilité - Règlement complémentaire de roulage - Rue de Sart-Moulin (5335) - Dispositif ralentisseur (plateau) - Zone "30 ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. enfance & jeunesse - centre de vacances - "les p'tits futes" - reglement d'ordre interieur - modification @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2022-03-28t20-01_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. enfance et jeunesse - coordination atl - programme de coordination locale pour l'enfance (cle) 2020-2025 - adoption @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. fonctionnement du conseil communal - creation d'une commission communale du developpement durable @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. commission communale de l'accueil extrascolaire (c.c.a.) - composition - remplacement - designation @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. commission paritaire locale (copaloc) - composition - remplacement - designation @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. intercommunale sociale du brabant wallon (isbw) - assemblee generale - composition - remplacement - designation @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. 172.20 - questions diverses (article 79 du reglement d'ordre interieur) @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. commission communale de la vie associative - composition - remplacement - designation @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. vivaqua - assemblee generale - composition - remplacement - designation @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. centre public d'action sociale (c.p.a.s.) - conseil de l'action sociale - remplacement @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. conseil communal - ordre de preseance - modification @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. conseil communal - remplacement d'une conseillere communale demissionnaire - prestation de serment @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:doc-odj-titles: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Détails @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:doc-odj-details: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. questions diverses (article 79 du reglement d'ordre interieur) @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp043: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Travaux/Patrimoine - Acquisition de l'immeuble sis rue au Gué, 31 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Environnement - A.S.B.L. Terre - Renouvellement de la convention pour la collecte des text ménagers @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. petite enfance - creches communales et service d'accueild'enfants - contrat d'accueil @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. finances - subsides 2021 - octroi de subventionsexceptionnelles en numeraire - sports - plan de relance - mesure n°25 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. finances - subsides 2021 - octroi de subventions en numeraire -sports - sportifs individuels @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. finances - subsides 2021 - octroi de subventions en numeraire -sports - ecole de jeunes @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. zone de police de braine-l'alleud n° 5273 - autorisation du conseilcommunal pour l'usage de cameras mobiles portables (bodycams) @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. zone de police de braine-l'alleud n° 5273 - autorisation du conseilcommunal pour l'usage de cameras fixes @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. travaux/patrimoine - renouvellement desgestionnaires de reseaux de distribution (grd) - electriciteet gaz - proposition de cand @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. environnement/finances - instauration d'une prime communale -audit logement @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. finances - subsides 2021 - octroi de subventions defonctionnement en numeraire - sports - 3e trimestre 2021 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. environnement - arrete du gouvernement wallon du 17.07.2008relatif a l'octroi de subventions aux pouvoirs subordonnes ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue duchateau (1410) - parking du site de l'ecole des arts/academie ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. travaux/patrimoine - eclairage public - "quartier des oiseaux" -renouvellement du reseau d'eclairage public suite a la mise ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. environnement/finances - dechets - collecte des baches agricoles - convention @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. relations publiques - maison du tourisme du brabant wallon -modification des statuts et approbation du contrat-programme ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. finances - proces-verbal de verification de la caissecommunale au 30.09.2021 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. subsides 2021 - octroi de subventions exceptionnelles ennumeraire - sports - reprise des activites sportives - mesure n°25 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. finances - budget communal pour l'exercice 2022 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:doc-odj-titles: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. regie communale autonome - college descommissaires - designation des membres - actualisation @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:doc-odj-explains: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. questions diverses (article 79 du reglement d'ordre interieur) @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp034: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. proces-verbal de la s0eance publique du 25.10.2021 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp033: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. marches publics - plaines de jeux de quartier - equipement,maintenance extraordinaire et investissement sur terrain en ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp032: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. marches publics - zone de police n° 5273 - acquisition demateriel informatique - lot 1 : decision de recourir au ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp031: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. marches publics - voiries - entretien extraordinaire de lavoirie et de l’infrastructure en cours d'execution - fric ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. marches publics - eaux usees - egouttage - marche deservices d'entretien des egouts par chemisage - projet - devis - modede ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. enfance & jeunesse - coordination de l’accueilextrascolaire - rapport d’activite2020-2021 et plan d’action annuel 2021-2022 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. marches publics - academie de musique - reparation dugroupe de ventilation - urgence - admission de la depense @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. marches publics - regie fonciere et immobiliere -installation de panneaux photovoltaiques sur le site "sodever" -relance du ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. marches publics - zone de police n°5273 - acquisition decameras de surveillance et de cameras mobiles d’intervention ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. marches publics - zone de police de braine-l'alleud n° 5273 -adhesion a la centrale de marche onva-rjv @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. finances - cultes - fabrique d'eglise sainte-aldegonde -nouveau tresorier - prise d'acte @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. finances - zone de police n° 5273 - budget 2022 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. finances - regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - budget 2022 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. secretariat - in bw - assemblee generale du 22.12.2021 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:doc-odj-explains: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:doc-odj-titles: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. CONSEIL COMMUNAL - REMPLACEMENT D'UN CONSEILLERCOMMUNAL DEMISSIONNAIRE - PRESTATION DE SERMENT @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. marches publics - zone de police del’alleud n°5273 - budget extraordinaire 2022 - mode depassation et conditions de ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. PERSONNEL - PETITE ENFANCE - OCTROI D'UNE PRIME DE REMERCIEMENTAU PERSONNEL, SOUS FORME D'UN ECOCHEQUE, SUBVENTIONNEE PAR L'ONE @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. DECISIONS DES AUTORITES DE TUTELLE - INFORMATION @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. CONSEIL COMMUNAL - ORDRE DE PRESEANCE - MODIFICATION @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. CONSEIL COMMUNAL - REMPLACEMENT D'UNE CONSEILLERECOMMUNALE DEMISSIONNAIRE - PRESTATION DE SERMENT @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. CONSEIL COMMUNAL - DEMISSION D'UNE CONSEILLERECOMMUNNALE - MADAME NADINE ROGGEMANS @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. CONSEIL COMMUNAL - DEMISSION D'UN CONSEILLER COMMUNAL -MONSIEUR DOMENICO MONACHINO @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - DECLASSEMENTD’UN VEHICULE TOYOTA, DE TYPE AYGO, IMMATRICULE ARE457 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:doc-odj-titles: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:doc-odj-explains: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-09-27t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:doc-odj-titles: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:doc-odj-titles: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Finances - Sports - Octroi de subsides de fonctionnement - 1er semestre 2021 - Plan de relance - Mesure n° 23 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Finances - Sports - Octroi de subsides de fonctionnement - 1er semestre 2021 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. 551.218 - coordination de l’accueil extrascolaire - rapport d’activite 2019-2020 et plan d’action annuel 2020-2021 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. ZONE DE POLICE DE BRAINE-L'ALLEUD N° 5273 - CAMERAS FIXES ETMOBILES - REGULARISATION @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. QUESTIONS DIVERSES (ARTICLE 79 DU REGLEMENT D'ORDREINTERIEUR) @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. FINANCES - TAXE ADDITIONNELLE A L'IMPOT DES PERSONNESPHYSIQUES - EXERCICE 2022 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. PROCES-VERBAL DE LA S0EANCE PUBLIQUE DU 27.09.2021 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. ENVIRONNEMENT/FINANCES - ANIMAUX ERRANTS - CONVENTION"VEEWEYDE" 2022 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. finances - zone de police n°5273 - proces-verbal deverification de la caisse au 30.09.2021 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. ENVIRONNEMENT - GESTION DES DECHETS - BUDGET COUT-VERITE2022 - ARRETE DU GOUVERNEMENT WALLON DU 05.03.2008 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. FINANCES - TAXE SUR L'ENLEVEMENT DES DECHETS MENAGERS ETDES DECHETS Y ASSIMILES - EXERCICE 2022 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. FINANCES - TAXE ADDITIONNELLE AU PRECOMPTE IMMOBILIER -EXERCICE 2022 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. FINANCES - ZONE DE POLICE N°5273 - BUDGET 2021 -MODIFICATION BUDGETAIRE N°2 DES SERVICES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. marches publics - voirie - eaux usees - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. FINANCES - BUDGET COMMUNAL 2021 - MODIFICATION BUDGETAIREN°2 DES SERVICES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. FINANCES - ZONE DE POLICE N°5273 - PROCES-VERBAL DEVERIFICATION DE LA CAISSE AU 30.06.2021 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. FINANCES - ZONE DE POLICE N°5273 - PROCES-VERBAL DEVERIFICATION DE LA CAISSE AU 31.03.2021 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. FINANCES - PROCES-VERBAL DE VERIFICATION DE LA CAISSECOMMUNALE AU 30.06.2021 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. FINANCES - EGLISE REFORMEE DE L'ALLIANCE - BUDGET 2022 -REFORMATION @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. MARCHES PUBLICS - ADMINISTRATION GENERALE -INFORMATIQUE - SMART CITIES - TERRITOIRE INTELLIGENT - GUICHETINTELLIGENT - LOT ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. marches publics - informatique - administrationgenerale,conjointement avec le c.p.a.s. - acquisition d'un logiciel ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. 581.15 - mobilite - reglement complementaire de roulage - lotissement avenue des alouettes (4010) - signalisation zonale ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Zone de police n° 5273 - Budget 2021 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp045: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. 580 - zone de police de braine-l’alleud n° 5273 - declaration de la vacance d’un emploi au cadre operationnel - 1 inspecteur ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Fabrique d'église du Sacré-C½ur - Compte 2019 - Tutelle spéciale d'approbation – Réformation. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - Modes doux - Aménagement de la ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp032: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - Enduisage et schlammage - ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp031: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Parcs et plantations - Achats de véhicules spéciaux et de matériel - Acquisition d'un tracteur et d'une citerne à eau ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Divers bâtiments communaux – Centre de crise – Crèches et maisons d’enfants – Installation d’un système de climatisation ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Administration générale – Remplacement de la tireuse de plan – Urgence – Attribution. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Installations sportives – Equipement, maintenance extraordinaire et investissement sur terrains en cours d’exécution – Parc ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Fabrique d'église Notre-Dame du Bon Conseil - Budget 2020 - Modification budgétaire n°1 - Avis défavorable. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Fabrique d'église Saint-Etienne - Compte 2019 - Tutelle spéciale d'approbation - Prorogation de délai. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Budget extraordinaire 2020 - Mode de passation et conditions de certains marchés. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp034: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Sports - Octroi de subsides de fonctionnement - 1er semestre 2020. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Régie communale autonome de Braine-l’Alleud (R.C.A.) - Plan d'entreprise - Financement des investissements de la chaudière ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Subsides - Rapport annuel au Conseil - Année 2019. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Directeur financier - Rapport annuel au Conseil communal sur l'exécution de sa mission. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Zone de police n° 5273 - Comptes annuels 2019. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Comptes communaux 2019. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Procès-verbal de vérification de la caisse communale au 31.12.2019. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l'infrastructure - Modes doux - Liaison du site du Paradis, rue au Gué ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp033: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Acquisition d’une moto et accessoires - Lots 1 et 2 - Décision de recourir aux ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp035: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’emplois au cadre opérationnel - 8 inspecteurs de ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46. Règlement complémentaire de roulage - Rue du Berger - Sens obligatoire de circulation - Signal D1f @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp046: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
54. Ancienne plaine de jeux sise clos du Colbie – Acquisition pour cause d’utilité publique – Projet d’acte. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp054: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
53. Zone de secours du Brabant wallon - Demande d'intervention relative au salage et au déneigement dans l'enceinte et aux ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp053: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
52. Démolition de l'ancienne piscine "Le Neptune" - Convention de commodat pour l'occupation du parking situe le long de la rue ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp052: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
51. Eclairage public – Renforcement du réseau d’éclairage public au niveau d’un passage pour piétons à la chaussée Bara. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp051: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
50. Eclairage public – Renforcement du réseau d’éclairage public au niveau d’un passage pour piétons à la chaussée Reine Astrid. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp050: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
48. A.S.B.L. Les Amis de l’Académie de Braine-l’Alleud - Occupation de l’Académie de Musique – Rue du Château 49 - Convention ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp048: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47. Emplacements de stationnement réservés à la vente de produits de restauration rapide situes au clos Lamartine - Remise en ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp047: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. Règlement complémentaire de roulage - Rue du Charron - Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp045: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Hydraulique – Aménagement aux terrains en cours d’exécution – Z.I.T. du Paradis – Extension cariçaie / roselière - Principe ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp036: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. Règlement complémentaire de roulage - Modification - Circulation routière - Chemin n°4 et chemin Baty d'Hulencourt - ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp044: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. Règlement complémentaire de roulage - Avenue de l'Artisanat - Arrêt et stationnement - Stationnement partiel sur ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp043: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Règlement complémentaire de roulage - Avenue Germinal - Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite – Abrogation. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp042: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. Règlement complémentaire de roulage - Rue Ernest Laurent - Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp041: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Règlement complémentaire de roulage - Avenue de la Flohaye - Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp040: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Service environnement - Ecopasseur - Rapport d'activité 2019. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp039: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Prime communale à l'acquisition d'un vélo conventionnel, d'un vélo à assistance électrique, d'un kit adaptable, d'une ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp038: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Zone de police n° 5273 - Procès-verbal de vérification de la caisse au 31.12.2019. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Personnel communal temporaire, contractuel et contractuel subventionné - Statut pécuniaire – Modifications. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
56. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU199/GH de l’Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 tendant à réaménager les abords ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp056: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Transfert a la zone de secours du brabant wallon des emprunts contractes par la commune relatifs a la caserne de mont-saint-jean reprise par ladite zone de secours @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. 901:81 - INTERCOMMUNALE ORES ASSETS - ASSEMBLEE GENERALE DU 28.06.2018 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. EXPOSE D'UN REPRESENTANT DE L'INTERCOMMUNALE IMIO AU SUJET DE L'EVOLUTION DE LA STRUCTURE INFORMATIQUE DE LA COMMUNE ET DU CPAS @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Amenagement reseau cyclable a l'initiative de la province du brabant wallon - chemin de baulers et chemin du champ - conventions fixant les modalites d'execution des travaux a charge de la province du brabant wallon @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp037: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Creation d'un comité de pilotage pour l'élaboration et le suivi du plan d'action en faveur de l'energie durable - projet pollec 3 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp031: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Transfert a la zone de secours du brabant wallon des emprunts contractes par la commune relatifs a la caserne de mont-saint-jean reprise par ladite zone de secours @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Amenagement reseau cyclable a l'initiative de la province du brabant wallon - chemin de baulers et chemin du champ - conventions fixant les modalites d'execution des travaux a charge de la province du brabant wallon @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj:sp037: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Creation d'un comité de pilotage pour l'élaboration et le suivi du plan d'action en faveur de l'energie durable - projet pollec 3 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj:sp031: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 28 mars 2022 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2022-03-28t20-01_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. 815 - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE L'ECLAIRAGE PUBLIC - RENOUVELLEMENT DU RESEAU D’ECLAIRAGE PUBLIC - GRAND-PLACE BAUDOUIN ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp047: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 31 janvier 2022 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 25 octobre 2021 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 27 septembre 2021 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-09-27t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 30 août 2021 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 12 avril 2021 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du mardi 22 décembre 2020 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 27 août 2018 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. 902.2:653 - REGIE COMMUNALE AUTONOME DE LA COMMUNE DE BRAINE-L'ALLEUD - DESIGNATION DES ADMINISTRATEURS @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. 815 - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE L'ECLAIRAGE PUBLIC - REAMENAGEMENT DU RESEAU D’ECLAIRAGE PUBLIC - PLACE DU MÔLE - ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp048: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Plan de cohésion sociale - Rapport financier portant sur l’année 2019. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Sanctions administratives communales - Pandémie - Covid-19 - Règlement relatif à la lutte contre le non-respect des mesures ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Règlement communal du 26.05.2008 relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les marchés publics ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Convention du Conseil de l’Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l’égard des femmes et la violence ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Etablissement de jeux de hasard de classe II "Circus" sis chaussée de Nivelles 29 à 1420 Braine-l’Alleud - Convention dans ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Installation et utilisation de caméras de surveillance mobiles dans des lieux ouverts – Avis du Conseil communal. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Installation et utilisation de caméras de surveillance fixes dans des lieux ouverts – Avis du Conseil communal. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle (IMIO) – Assemblée générale du 29.06.2020. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Vivaqua – Assemblée générale extraordinaire du 04.06.2020. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Sanctions administratives communales - Pandémie - Covid-19 - Règlement relatif à la lutte contre le non-respect des mesures ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. AMÉNAGEMENT DE NOUVEAUX ARRÊTS POUR AUTOBUS À L'AVENUE ALBERT Ier - EXTENSION DE LA GARE AUTOBUS - CONVENTION D'EXÉCUTION ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Conseil communal – Démission de Madame Mélanie DELFERRIERE. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:doc-odj-titles: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. AUDIT ET REMISE EN ETAT DE FONCTIONNEMENT DES HYDRANTS A OPHAIN-BOIS-SEIGNEUR-ISAAC ET LILLOIS - CONVENTION S.W.D.E. / ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE EN SOUS-SOL POUR LE PASSAGE D'UN TUYAU D'EGOUT COMMUNAL - LOTISSEMENT CHEMIN DES TALUS @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. RAPPORT ANNEXE AU BUDGET COMMUNAL 2019 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. REGIE COMMUNALE AUTONOME DE LA COMMUNE DE BRAINE-L'ALLEUD - BUDGET 2019 ET PLAN D'ENTREPRISE 2019-2023 - PRISE DE CONNAISSANCE @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. REGIE COMMUNALE AUTONOME DE LA COMMUNE DE BRAINE-L'ALLEUD - DESIGNATION DES ADMINISTRATEURS @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
55. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU198/GH de la S.P.R.L. C2 PROJECT, tendant à prolonger la rue Rombaut en réalisant une ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp055: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
57. R.F.I. – Exercice 2019 – Comptes annuels et état des recettes et dépenses – Rapport de gestion – Rapport sur le bilan. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp057: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. 565 - centre culturel du brabant wallon - contrat programme 2022-2026 - soutien communal - approbation @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 24 - Intervention dans les frais engagés pour des évènements annulés @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Bâtiment de l'ancienne Académie de Musique, rue du Château 4 - Occupation par les A.S.B.L. Arti'zik et les ateliers ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp033: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Plan de relance - Mesure n° 36 - Commission communale mixte "Covid-19" - Création et désignation de ses membres @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp032: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 35 - Subventions particulières - Conseillers communaux - Proposition des groupes ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp031: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 35 - Subventions particulières - Conseillers communaux - Proposition du groupe DEFI @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 35 - Subventions particulières - Conseillers communaux - Proposition du groupe Liste ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 26 - Aide financière aux clubs victimes de préjudices économiques importants @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 25 - Octroi de subsides @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 23 - Octroi de subsides de fonctionnement @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’emplois au cadre opérationnel - 8 inspecteurs de ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp035: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 22 - Intervention dans les frais liés aux dépenses sanitaires @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Sports - Octroi de subsides de fonctionnement - 2e semestre 2020 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Sports - Octroi de subsides @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Acquisition de l'immeuble sis rue au Gué, 31, propriété du C.P.A.S. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Environnement - Animaux errants - Convention "Veeweyde" 2021 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Environnement - Arrêté du Gouvernement wallon du 17.07.2008 relatif à l'octroi de subventions aux pouvoirs subordonnés en ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Mobilité - Appel à projets "communes pilotes Wallonie cyclable 2020" du SPW Mobilité et Infrastructures - Dossier de candidature @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. R.F.I. - Pandémie - Coronavirus Covid-19 - Remise de loyers aux locataires commerciaux et assimilés impactés par la crise @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp034: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Convention d'adhésion à la centrale de marchés de l'Office wallon de la ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp036: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Travaux - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - "Quartier des oiseaux" - Mise ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. Proposition de motion sur la lutte contre les violences faites aux femmes et entre partenaires, leurs impacts sur les ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp047: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. 172.282 - conseil communal - demission d'une conseillere communale - madame georgette dussen @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:doc-odj-titles: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Détails @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:doc-odj-details: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
48. Questions diverses (article 79 du règlement d’ordre intérieur) Documents liés Voir aussi Signaler une erreur @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp051: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47. Procès-verbal de la séance publique du 26.10.2020 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp050: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU103/GH de la S.A. THOMAS & PIRON, tendant à construire 4 immeubles, totalisant 51 ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp049: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU103/GH de la S.A. THOMAS & PIRON, tendant à construire 4 immeubles, totalisant 51 ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp048: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. R.F.I. - Budget 2021 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp046: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Acquisition de matériel informatique - Lot 1 : Décision de recourir au marché ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp037: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. Zone de police n° 5273 - Procès-verbal de vérification de la caisse au 30.09.2020 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp044: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Procès-verbal de vérification de la caisse communale au 30.09.2020 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp043: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Rapport annexe au budget communal 2021 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp042: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Budget communal pour l'exercice 2021 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp041: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Finances - Subsides - Délégation de pouvoir au Collège communal @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp040: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Fabrique d'église du Sacré-Cœur - Budget 2020 - Modification budgétaire n°1 - Réformation @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp039: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclassement d’un véhicule Peugeot, de type 807, immatricule DNH404 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp038: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Travaux - Voirie - Eaux usées - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Travaux - Propriété communale sise rue Pierre Flamand - Demande de servitude de passage avec emprise en sous-sol par la ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
58. R.F.I.- Justice de Paix du canton judiciaire formé par les communes de Braine-l’Alleud et Waterloo – Prolongation du ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp058: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Convention d'adhésion à la centrale de marchés de l'Office Wallon de la ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2021. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Taxe additionnelle au précompte immobilier - Exercice 2021. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Sports - Octroi de subsides. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Budget communal 2020 - Modification budgétaire n°2 des services ordinaire et extraordinaire. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Adhésion au marché portant sur le nouvel accord-cadre de fourniture de livres et autres ressources du Ministère de la ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Parcs et Plantations – Parc du Cheneau – Préparation replantation – Essouchage et évacuation des terres suite étude ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Zone de police n°5273 - Budget 2020 – Modification budgétaire n°2 des services ordinaire et extraordinaire. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’un emploi au cadre administratif et logistique - 1 ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Gestion des déchets - Budget cout-vérité 2021 - Arrêté du Gouvernement wallon du 05.03.2008. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’emplois au cadre opérationnel - 4 inspecteurs de ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’un emploi au cadre opérationnel - 1 inspecteur ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:doc-odj-titles: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
62. Questions diverses (article 79 du règlement d'ordre intérieur). @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp062: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
61. Procès-verbal de la séance publique du 27.01.2020. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp061: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
60. Motion relative à la prévention et à la lutte contre les violences faites aux femmes – Proposition du groupe Ecolo. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp060: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
59. R.F.I. - Mise en vente de l'immeuble dit "Cité Draguet" sis rue des Marolles 10-12 à Braine-l’Alleud, cadastré division 4, ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp059: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Taxe sur l'enlèvement des déchets ménagers et des déchets y assimilés - Exercice 2021. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Prime communale à l'acquisition d'un vélo classique, d'un vélo à assistance électrique, d'un kit adaptable, d'une ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Travaux - Eclairage public - Remplacement du parc en vue de sa modernisation - Convention-cadre - Phase 1 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:doc-odj-titles: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Règlement complémentaire de roulage - chemin de Plancenoit (2380) (chemin n°8 piedsente de Braine-l’Alleud sur le territoire ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Règlement complémentaire de roulage - N27/Grand‘Route (4180) - Arrêt et stationnement - Signaux routiers type E1 - Modification @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Règlement complémentaire de roulage - rue des Pâquerettes (2275) - Arrêt et stationnement - Signaux routiers E1 et E9A - ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Académie de Musique - Attribution d'une période communale supplémentaire @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Règlement de travail - Organisation du télétravail @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Divers. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Procès-verbal de la séance conjointe du Conseil communal et du Conseil de l'Action sociale du 16.12.2019. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Questions diverses (article 79 du règlement d'ordre intérieur). Documents liés Voir aussi Signaler une erreur @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Prime communale à l'achat d'un bac à compost en 2021. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Procès-verbal de la séance publique du 28.09.2020. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Permis d’urbanisme - Demande n°2020/PU086/GH de la S.A. Kleber-Rossillon Waterloo, tendant à réaliser des aménagements ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Permis d’urbanisation - Demande n°2019/PL003/GH de la S.A Goddard Loyd, tendant à créer 11 lots pour des habitations ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Permis d’urbanisation - Demande n°2019/PL003/GH de la S.A Goddard Loyd, tendant à créer 11 lots pour des habitations ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Dénomination de voies et places publiques - Lotissement n° 2017/PL001/NP "Lotinvest". @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Dénomination de voies et places publiques - Lotissement "Dubois". @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Règlement complémentaire de roulage - Rue des Chardonnerets - Arrêt et stationnement - Stationnement réservé aux personnes ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - immeuble sis rue des marolles 10-12 a 1420 braine-l'alleud (cite draguet) - ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2022-03-28t20-01_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans