Résultats plein texte:

Réunions @wbr:cmngrezdoiceau:meet

14 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

Breadcrumbs end */ ====== Réunions ====== ===== Commune de grez-doiceau ===== ==== Conseil communal ====... t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/start|Commune de Grez-Doiceau - Conseil communal - séance du ma... t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/start|Commune de Grez-Doiceau - Conseil communal - séance du ma... t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/start|Commune de Grez-Doiceau - Conseil communal - séance du ma

08. Enseignement - Appel aux candidatures pour l'admission au stage dans une fonction de directeur/trice dans une école ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp008

6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

ention déchets. Il est proposé au conseil que la Commune de Rebecq charge l'intercommunale in BW de mettre... de la Ville de Braine-le-Comte. A cette fin, la Commune s'engage à verser à l'intercommunale une contribu... ue début d'année, une déclaration de créance à la Commune d'un montant correspondant calculé sur base du nombre d'habitants de la Commune (derniers chiffres officiels publiés). Par aille

06. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Nethen - Budget 2022 - Approbation. 07- Cultes - Fabrique d'Eglise Saints ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp007

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

années à venir. Tout changement sera notifié à la commune pour l'année suivante au plus tard le 30/11 de l'... au subside non perçu. * Dans l'éventualité où la commune déciderait de prendre en charge les coûts ou part... rs (cf. tarif appliqué pour les agriculteurs), la commune s'engage à en informer in BW avant le 15 décembre... e complète des coordonnées des agriculteurs de sa commune et à communiquer tout éventuel changement par rap

commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 18 février 2020 @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn

4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

cueil]] > [[..:..:..:start|None]] > [[..:..:start|commune de Grez-Doiceau]] > [[..:start|Réunions]] /* Breadcrumbs end */ ====== commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 18 fév... [[.:sp006:start|05. Administration générale - Ma commune en transition - Octroi d'une subvention d'un mont... poll> ++ * [[.:sp011:start|11. Environnement - Commune «énerg-éthique» - Subventionnement - Rapport 2019

Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 10 novembre 2020 @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-11-10t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn

4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

cueil]] > [[..:..:..:start|None]] > [[..:..:start|Commune de Grez-Doiceau]] > [[..:start|Réunions]] /* Breadcrumbs end */ ====== Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 10 nov... cture informatique communale -Convention entre la commune et la ...]] * ++ Votes citoyens | <poll 2020-... t de gestion pour une durée de trois ans entre la Commune de Grez-Doiceau et la RCA Grez-Doiceau - ...]]

08. Point supplémentaire à l'ordre du jour - Mobilité - Candidature de la commune de Grez-Doiceau pour l'obtention du Label « ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp009

4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

cueil]] > [[..:..:..:start|None]] > [[..:..:start|Commune de Grez-Doiceau]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:... à l'ordre du jour - Mobilité - Candidature de la commune de Grez-Doiceau pour l'obtention du Label « ... =... à l'ordre du jour - Mobilité - Candidature de la commune de Grez-Doiceau pour l'obtention du Label « Commune pédestre » - Approbation. ===== Documents administra

05. Point supplémentaire à l'ordre du jour - Enseignement - Participation de la commune de Grez-Doiceau à l'opération « Plaisir ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp006

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

cueil]] > [[..:..:..:start|None]] > [[..:..:start|Commune de Grez-Doiceau]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:... rdre du jour - Enseignement - Participation de la commune de Grez-Doiceau à l'opération « Plaisir ... =====... rdre du jour - Enseignement - Participation de la commune de Grez-Doiceau à l'opération « Plaisir d'apprend

Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 22 mars 2022 @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

====== Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 22 mars 2022 ====== Les séances des [[https://fr... rdre du jour - Enseignement - Participation de la commune de Grez-Doiceau à l'opération « Plaisir ...]] ... à l'ordre du jour - Mobilité - Candidature de la commune de Grez-Doiceau pour l'obtention du Label « ...]]

08. Sport - Projet de contrat de gestion pour une durée de trois ans entre la Commune de Grez-Doiceau et la RCA Grez-Doiceau - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-11-10t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp009

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

cueil]] > [[..:..:..:start|None]] > [[..:..:start|Commune de Grez-Doiceau]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:... t de gestion pour une durée de trois ans entre la Commune de Grez-Doiceau et la RCA Grez-Doiceau - ... ====... t de gestion pour une durée de trois ans entre la Commune de Grez-Doiceau et la RCA Grez-Doiceau - Approbat

05. Administration générale - Sanctions administratives communales - Convention type fixant les modalités de recours aux ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp006

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

it le remplacement de 210 points lumineux pour la commune de Rebecq Pour rappel, le conseil communal, en d... onvention cadre entre l'Intercommunale ORES et la commune de REBECQ concernant le plan de remplacement / s... repreneur via un emprunt contracté (0,68%), et la commune rembourse sur du long terme, par tranche, à l'ord

None, conseil communal du mardi 12 octobre 2021 @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

ermographie aérienne (InBW) - Participation de la Commune de Grez-Doiceau - Approbation.]] * ++ Votes c... Appel à projets POLLEC 2021 - Participation de la Commune de Grez-Doiceau -Approbation.]] * ++ Votes ci... t|35. Travaux Publics - Marchés conjoints pour la Commune et le CPAS à partir de l'année 2022 Modalités - A

04. Administration générale - Mise à disposition de l'infrastructure informatique communale -Convention entre la commune et la ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-11-10t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp005

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

cueil]] > [[..:..:..:start|None]] > [[..:..:start|Commune de Grez-Doiceau]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:... cture informatique communale -Convention entre la commune et la ... ====== ==== Titre complet ==== * 04. A... cture informatique communale -Convention entre la commune et la zone de police Ardennes brabançonnes - Adop

Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 22 décembre 2020 @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

cueil]] > [[..:..:..:start|None]] > [[..:..:start|Commune de Grez-Doiceau]] > [[..:start|Réunions]] /* Breadcrumbs end */ ====== Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 22 déc... Appel à projets POLLEC 2020 - Participation de la Commune de Grez-Doiceau -Approbation.]] * ++ Votes ci

05. Administration générale - Ma commune en transition - Octroi d'une subvention d'un montant de 400,00 ? - Projet « Les ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp006

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

cueil]] > [[..:..:..:start|None]] > [[..:..:start|commune de Grez-Doiceau]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:... à 20h00]] ====== 05. Administration générale - Ma commune en transition - Octroi d'une subvention d'un mont... e complet ==== * 05. Administration générale - Ma commune en transition - Octroi d'une subvention d'un mont

18. Travaux publics - (TP2021/084) Marché public de services relevant du service extraordinaire : Suivi du cadastre des ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp019

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

cueil]] > [[..:..:..:start|None]] > [[..:..:start|Commune de Grez-Doiceau]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:... ivi du cadastre des sentiers et des chemins de la commune de Grez-Doiceau - Recours aux services d'un auteu

09. Travaux publics - Appel à projets destiné aux personnes de droit public et aux organismes non commerciaux pour la ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-11-10t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp010

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

10. Environnement - Point supplémentaire à l'ordre du jour - Octroi de primes communales pour l'aménagement ou l'entretien de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp010

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

03. Administration générale - Partenariat avec l'ASBL IBIREZI / Sensibilisation au racisme dans les écoles de la Commune de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp004

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

14. Environnement - Appel à projets POLLEC 2020 - Participation de la Commune de Grez-Doiceau -Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp016

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

11. Environnement - Commune «énerg-éthique» - Subventionnement - Rapport 2019 - Prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp011

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

17. Travaux publics (TP2022/045) Organisation des journées sportives Inter-Ecoles du mois de juin 2022 - Marchés conjoints pour ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp018

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

01. Point supplémentaire à Tordre du jour - Participation de la commune au projet « Place aux jeunes » lancé par la Province du ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp003

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

None, conseil communal du mardi 23 mars 2021 @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

08. Administration générale - Participation citoyenne - Adhésion de la commune de Grez-Doiceau à l'Association Empreinte ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp009

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

None, conseil communal du mardi 29 juin 2021 @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

07. Administration générale - Digitalisation - Convention de collaboration à titre gratuit entre in BW et la commune de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp009

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

02. Point supplémentaire à Tordre du jour - Participation de la commune an Plan de la Wallonie visant à créer des places ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp004

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

21. Patrimoine - Infrastructures de football d'Archennes - Convention de mise à disposition entre la commune et les Scouts ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp023

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

None, conseil communal du mardi 22 février 2022 @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

28. Environnement - Projet thermographie aérienne (InBW) - Participation de la Commune de Grez-Doiceau - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp009

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

10. Finances publiques - Zone de Police « Ardennes brabançonnes » - Compte 2018 - Prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp011

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

11. Finances publiques - Zone de police «Ardennes brabançonnes» - Budget 2021 - Modification budgétaire n°l - Prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp012

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

12. Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe sur les piscines privées - Exercice 2022 - Règlement-taxe - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp013

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

15. Patrimoine - Mise en location d'une durée de 30 ans pour cause d'utilité publique à l'A.s.b.l. NATAGORA, de diverses ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp016

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

13. Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp014

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

14. Patrimoine - Berges et Etang de pêche à Pécrot - Bail Emphytéotique - Projet d'acte authentique -Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp015

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

08. Environnement - Gestion des déchets - Tableau prévisionnel du coût vérité 2022 - Taux de couverture- Définition du service ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp009

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

16. Travaux publics (TP2021-067) Marché public de services - Elaboration d'un Programme Communal de Développement Rural (PCDR ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp017

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:doc-odj-titles

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

01. Administration générale - Commission Locale de Développement Rurale - Démission - Prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:hc001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 09 novembre 2021). @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

09. Finances publiques - Modification budgétaire N°2 - Budget 2021 - Approbation, prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp010

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

05. Administration générale - Secteur ATL (Accueil des enfants durant leur Temps Libre) - Plan annuel d'actions 2021-2022 - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp006

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

07. Environnement - Convention de cession des droits de pêche communaux - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp008

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

06. Personnel - Demande de prolongation de carrière - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp036

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

06. Administration générale - Bibliothèque - Convention de partenariat pour l'organisation d'un projet de collaboration durable ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp007

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

14. Economie - Appel à projet provincial « Stimulation du commerce local et des circuits courts & digitalisation des points de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp014

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

18. Sport - Projet de la RCA de création d’une infrastructure de hockey et padels et d’aménagement d’un parking - Situation ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp019

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

04. Administration générale - IMIO - Assemblée générale ordinaire du 07 décembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp005

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

03. Administration générale - IPFBW- Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Point porté à l'ordre du jour - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp004

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

02. Point supplémentaire à l'ordre du jour- Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe communale sur les immeubles bâtis ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

01. Point supplémentaire à Tordre du jour- Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe sur les piscines privées - Exercice ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 12 octobre 2021). @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

01. Administration générale - INBW- Assemblée générale du 22 décembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

01. Académie de musique et des arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de diction/déclamation - Congé pour ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:hc001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:doc-odj-titles

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

35. Travaux Publics - Marchés conjoints pour la Commune et le CPAS à partir de l'année 2022 Modalités - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp016

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

29. Environnement - Appel à projets POLLEC 2021 - Participation de la Commune de Grez-Doiceau -Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp010

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

02. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Désignations temporaires - Prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:hc002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

10. Finances publiques - Modification budgétaire n°3 - Budget 2021 - Approbation ~ Prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp011

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

02. Administration générale - Interventions financières - Subsides octroyés par le Collège communal - Année 2021 - Prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

07. Finances publiques - CPAS - Budget 2022 - Modification budgétaire n°l - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp008

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

03. Personnel - Octroi d'une allocation pour exercice de fonctions supérieures - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:hc003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

04. Personnel - Octroi d'une allocation pour exercice de fonctions supérieures - Prolongation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:hc004

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 22 février 2022). @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

02. Administration générale - ISBW - Indexation de la quote-part communale - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

03. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Antoine à Pécrot - Compte 2021 - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp004

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

04. Energie (TP2022/051) Marché de services relevant du service extraordinaire - Projet POLLEC 2021 - Recours à un auteur de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp005

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

06. Environnement - Plan d'action pour l'Énergie Durable et le Climat (PAEDC) - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp007

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

09. Patrimoine - Tractopelle - Déclassement - Mise en vente - Principe. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp010

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:doc-odj-titles

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

10. Patrimoine - Terrain du Bouly - Vente de fourrage - Principe - Conditions - Contrat type -Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp011

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

11. Patrimoine - Disqueuse thermique - Déclassement - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp012

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

12. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp013

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

13. Patrimoine - Aide aux Ukrainiens - Convention d'usage pour occupation d'un hangar- Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp014

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

14. Personnel - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp015

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

15. Travaux publics (TP2022/04Q Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Réfection de voiries communales - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp016

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

16. Travaux publics - (TP2022/039) Marché de fournitures relevant du service extraordinaire -Acquisition d'un tracteur - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp017

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

02. Personnel - Octroi d'une allocation pour exercice de fonctions supérieures - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:hc002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

10. Environnement - Commune «énerg-éthique» - Subventionnement - Rapport 2021 - Prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp011

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

03. Administration générale - Collecte de sang - Convention - Année 2022 - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp004

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

11. Finances publiques - CPAS - Budget 2022 - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp012

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

04. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Subsides 2022 -Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp005

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

05. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Budget 2022 et plan d'entreprise 2022-2026 - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp006

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

06. Administration générale - Notification de la poursuite de la démarche Zéro Déchet en 2022 -Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp007

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

07. Environnement - Motion visant à obtenir l'accès à l'information sur l'identité des exploitants agricoles pour les Communes ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp008

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

08. Finances publiques - Budget communal - Exercice 2022 - Arrêt. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp009

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

09. Finances publiques - Zone de secours du Brabant wallon - Dotation communale 2022 -Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp010

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

04. Personnel - Octroi d'une allocation pour exercice de fonctions supérieures - Prolongation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp034

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

12. Finances publiques - Police « Zone de police Ardennes brabançonnes » (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp013

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

16. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp016

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

13. Personnel - Cadre du personnel - Approbation par l'autorité de tutelle - Prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp014

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

14. Travaux publics - (TP2021/076) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire - EN URGENCE - Réfection d'un ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp015

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

15. Travaux publics - (TP2021/077) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : EN URGENCE - Réfection de la ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp016

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

16. Travaux publics - (TP2021/078) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire - EN URGENCE - Réfection d'un ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp017

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

17. Travaux publics - (TP2021/089) Marché public de services - Projet PCDR - fiche CT 04 « Donner o, forme au projet de pôle de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp018

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 21 décembre 2021) et procès-verbal réunion conjointe Conseil communal et Conseil de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

03. Administration générale - Remplacement d'une Conseillère de police - Prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp004

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

15. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp015

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

05. Personnel - Octroi d'une allocation pour exercice de fonctions supérieures - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp035

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

Commune de Grez-Doiceau

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

03. Instruction publique - Année scolaire 2020-2021 - Demande de congé parental pour prestations réduites à mi-temps - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp033

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

28. Urbanisme - Infrabel - Voirie communale - Réalisation d'un couloir sous voies et d'aménagements d'accès aux quais en vue de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp028

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

21. Patrimoine - Terrain du Bouly - vente de fourrage - principe - Conditions - Contrat type -Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp021

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

22. Patrimoine - Cave de la Cure de Pécrot - rue Constant Wauters 16 - Convention de mise à disposition - Principe - Modalités ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp022

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

23. Personnel - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp023

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

24. Travaux publics (TP2020/035) - Marché de fournitures relevant du service extraordinaire -Acquisition d'une camionnette type ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp024

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

25. Travaux publics (TP2020/036) - Marché public de fournitures - Acquisition d'une camionnette plateau permis B - Période du ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp025

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

26. Travaux publics (TP2020/034) - Marché public de services - Projet « Diversification agricole » -Cahier spécial des charges, ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp026

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

27. Travaux publics (TP2020/031) - Marché public de services - Recours aux services d'un auteur de projet pour l'élaboration du ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp027

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

29. Urbanisme - Voirie communale - chemins n° 11 et 22 à l'Atlas des Chemins vicinaux de Bossut-Gottechain - Elargissement - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp029

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

19. Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs - Exercices 2020 à ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp019

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

01. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Désignation du commissaire-réviseur - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp030

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

02. Bibliothèques communales - Conseil de développement de la lecture (CDL) - Composition -Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp031

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

03. Finances publiques - Constitution d'une provision pour menues dépenses - Octroi. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp032

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

04. Finances publiques - Constitution d'une provision pour menues dépenses - Octroi. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp033

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

05. Finances publiques - Provision pour menues dépenses - Remboursement - Prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp034

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

06. Finances publiques - Provision pour menues dépenses - Remboursement - Prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp035

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

07. Instruction publique - Année scolaire 2019-2020 - Désignations temporaires - Prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp036

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

08. Personnel administratif - Démission - Acceptation - Admission à la retraite. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp037

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

20. Patrimoine - Chapelle Robert à Pécrot - Acquisition du Bâtiment et du terrain - Projet d'acte -Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp020

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

18. Finances publiques - Délibération générale pour l'application du Code de recouvrement des créances fiscales et non fiscales ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp018

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-11-10t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:doc-odj-titles

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

04. Administration générale - Département de l'état civil - Règlement relatif à la célébration des mariages - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp005

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

None, conseil communal du mardi 31 août 2021 @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 09 novembre 2021 @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 21 décembre 2021 @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:doc-odj-titles

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 17 décembre 2019) et procès-verbal réunion conjointe Conseil communal et Conseil de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

01. Point supplémentaire à Tordre du jour - Jeunesse - Mise en place d'une formation de secourisme pour les jeunes gréziens - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

02. Point supplémentaire à Tordre du jour - Sport - Développement de l'opération « je pédale pour ma forme » - Décision. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

03. Administration générale - Convention d'adhésion au « Panathlon Wallonie-Bruxelles asbl » -Reconduction. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp004

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

06. Administration générale - Règlement communal relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp007

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

17. Finances publiques - Budget 2020 - Approbation par l'autorité de tutelle moyennant réformation - Prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp017

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

07. Bibliothèques communales - Conseil de développement de la lecture (CDL) - Constitution -Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp008

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

08. Cultes - Fabrique d'église Saints Pierre et Paul à Archennes - Budget 2020 - Approbation moyennant rectifications. "9. ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp009

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

10. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Antoine à Pécrot - Compte 2019 - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp010

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

12. Environnement - Convention de mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en ouvre de la politique locale ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp012

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

13. Finances publiques - Zone de Police « Ardennes brabançonnes » - Compte 2016 - Prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp013

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

14. Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques -Exercices 2020 à 2025 - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp014

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

15. Finances publiques - Fiscalité communale - Centimes additionnels au précompte immobilier -Exercices 2020 à 2025 - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp015

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

16. Finances publiques - Provision pour menues dépenses - Nature des opérations pouvant être effectuées - Modalités ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp016

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

09. Urbanisme - Commission Consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de la Mobilité -Modification de la composition ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp038

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 13 octobre 2020). @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-11-10t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

02. Instruction publique - Année scolaire 2020-2021 - Désignations temporaires - Prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp032

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

19. Finances publiques - Zone de police « Ardennes brabançonnes » - Budget 2020 - Modification budgétaire n° 1 - Prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp021

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

10. Affaires sociales - Prime de naissance ou d'adoption - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp012

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

11. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Nethen - Budget 2021 @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp013

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

12. Cultes - Eglise protestante de Wavre - Budget 2021 - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp014

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

13. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Georges à Grez-Doiceau - Budget 2021 - Approbation moyennant rectifications. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp015

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

15. Finances publiques - Budget communal - Exercice 2021 - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp017

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

16. Finances publiques - Règlements-taxes et redevances - Approbations - Prises d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp018

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

17. Finances publiques - CPAS - Budget 2021 - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp019

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

18. Finances publiques - Zone de secours du Brabant wallon - Dotation communale 2021 - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp020

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

20. Finances publiques - Zone de police « Ardennes brabançonnes » (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, 'Grez-Doiceau, Incourt) - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp022

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

08. Administration générale - Convention de prêt des grands formats de l'exposition « De la terre à la pluie » de Christian ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp010

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

21. Patrimoine - La Sablière de Nethen - Convention Natagora - projet d'acte de Bail Emphytéotique pour cause d'utilité ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp023

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

22. Travaux publics - Convention relative à un marché conjoint ayant pour objet l'acquisition d'une nacelle tractable - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp024

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

24. Travaux publics (TP2020/119) Marché public de services - Recours aux services d'un auteur de projet pour l'élaboration du ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp026

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

25. Travaux publics (TP2020/122) - Marché public de travaux relevant du service extraordinaire -Réfection d'un tronçon de la ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp027

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

26. Travaux publics (TP2019/084) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire: Aménagement d'une maison rurale ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp028

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

27. Travaux publics/Mobilité - « Communes pilotes Wallonie cyclable » - Candidature communale -Approbation - Commission ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp029

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

28. Travaux publics (TP2020/121) - Marché public de travaux: PIC 19-21/02 Réfection de voiries: Avenue G. Cartigny, Avenue du ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp030

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

01. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2020-2021 - Désignation temporaire — Prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp031

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

09. Administration générale - Notification de la poursuite de la démarche Zéro Déchet en 2021 -Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp011

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

07. Administration générale - Bibliothèque - Collections thématiques d'appoint - Convention de prêt -Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp009

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

01. Point supplémentaire à l'ordre du jour - Projet CQFD - Tutorat individuel pour les élèves en difficultés - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-11-10t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

02. Instruction publique - Année scolaire 2020-2021 - Désignations temporaires - Prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-11-10t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp014

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

02. Point supplémentaire à Tordre du jour - Plan de relance d'urgence pour le secteur de l'Horeca -Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-11-10t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

03. Administration générale - Place aux artistes en Brabant wallon - Ratification de la délibération en la séance du collège ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-11-10t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp004

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

05. Administration générale - Cimetières communaux - Règlement général sur les funérailles et sépultures - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-11-10t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp006

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

06. Cultes - Eglise Protestante à Wavre - Compte 2019 - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-11-10t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp007

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

07. Cultes - Fabrique d'Eglise Saints Pierre et Joseph à Doiceau- Budget 2021 - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-11-10t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp008

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

10. Travaux publics (TP2020/099) - PTC2019-2021/01 Rue de la Cortaie : amélioration et égouttage -Avant-projet - Approbation - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-11-10t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp011

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

11. Travaux publics (TP2020/114) - PIC2019-2021/04 Rue de Hamme-Mille - Réfection et aménagement de trottoir - Avant-projet - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-11-10t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp012

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

01. Cultes - Octroi d'une indemnité de logement - Quote-part communale — Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-11-10t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp013

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

03. Instruction publique - Année scolaire 2020-2021 - Demande de congé pour prestations réduites (raisons sociale^et ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-11-10t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp015

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

06. Administration générale - Commerce équitable - Solidarité Nord-Sud - Adhésion. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp008

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:doc-odj-titles

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 10 novembre 2020). @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

000. Droit d'interpellation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

01. Administration générale - Démission d'un Conseiller du CPAS - Prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

02. Administration générale - Remplacement d'un Conseiller du CPAS - Prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp004

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

03. Administration générale - Chèque consommation -- Personnel communal et du CPAS -Règlement d'attribution - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp005

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

04. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Subsides 2021 -Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp006

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

05. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Budget 2021 et plan d'entreprise 2021-2025 - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp007

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

23. Travaux publics (TP2020/108) - Marché de fournitures relevant du service extraordinaire -Acquisition d'une nacelle ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp025

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans