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None, conseil communal du mardi 23 février 2021

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- Extension jusqu'en 2045 de l'affiliation de la Commune d'Orp-Jauche - Approbation ;]] * ++ Votes cit... NE === * [[.:hc007:start|8.1. Rétrocession à la Commune d'Orp-Jauche d'une partie d'une parcelle sise rue

8.1. Rétrocession à la Commune d'Orp-Jauche d'une partie d'une parcelle sise rue Bois des Fosses à Enines : Décision de principe ; @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc007

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rier 2021 à 20h00]] ====== 8.1. Rétrocession à la Commune d'Orp-Jauche d'une partie d'une parcelle sise rue

1.7. Intercommunale ORES Assets - Extension jusqu'en 2045 de l'affiliation de la Commune d'Orp-Jauche - Approbation ; @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp007

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- Extension jusqu'en 2045 de l'affiliation de la Commune d'Orp-Jauche - Approbation ; ====== ===== Docum

4.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp012

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oordinateur sécurité chantier pour accompagner la Commune dans le cadre des travaux de rénovation de la sal

4.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp013

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oordinateur sécurité chantier pour accompagner la Commune dans le cadre des travaux d'extension du hall-gar