• Aller au contenu

Conseil Citoyen

Préparation citoyenne aux délibérations

Outils pour utilisateurs

  • S'identifier

Outils du site

  • Derniers changements
  • Gestionnaire Multimédia
  • Plan du site
Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » commune

commune

Recherche

Voici les résultats de votre recherche. Si vous ne trouvez pas ce que vous cherchiez, vous pouvez créer ou éditer la page :wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:commune, nommée selon les termes de votre recherche.

Filtre d'étiquette
Au moins une étiquette
  • Au moins une étiquette
  • Toutes les étiquettes
Correspondance exacte
  • Correspondance exacte
  • Commence par
  • Se termine par
  • Contient
@wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn
  • toute catégorie
  • wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp004 (1)
  • wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp016 (1)
  • wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp017 (1)
  • wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp018 (1)
  • wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp019 (1)
  • wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp020 (1)
N'importe quelle date
  • N'importe quelle date
  • la semaine dernière
  • le mois dernier
  • l'année dernière
Trier par nombre de résultats
  • Trier par nombre de résultats
  • Trier par date de modification

Pages trouvées :

  • 4ème objet : SECRETARIAT : Rapport sur la situation de l’Administration et des Affaires de la Commune pour l’année 2018 – ...
  • 16ème objet : URBANISME : Compromis de vente entre la Commune de Walhain et l’Intercom-munale Ores Assets relative à une ...
  • 17ème objet : URBANISME : Projet d’acte relatif à la cession gratuite à la Commune d’une parcelle de terrain d’une superficie ...
  • 19ème objet : LOGEMENT : Projet d’acte relatif à la renonciation partielle d’un droit d’emphytéose de la Commune au bénéfice du ...
  • 20ème objet : LOGEMENT : Projet d’acte relatif à la mise en copropriété d’un immeuble mixte entre la Commune de Walhain et la ...

Résultats plein texte:

Walhain, conseil communal du jeudi 20 décembre 2018
11 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
tuation de l’Administration et des Affaires de la Commune pour l’année 2018 – ...]] <hidden Votes citoyens... tuation de l’Administration et des Affaires de la Commune pour l’année 2018 – Information ;\\ </hidden> ... e objet : URBANISME : Compromis de vente entre la Commune de Walhain et l’Intercom-munale Ores Assets relat... e objet : URBANISME : Compromis de vente entre la Commune de Walhain et l’Intercom-munale Ores Assets relat
4ème objet : SECRETARIAT : Rapport sur la situation de l’Administration et des Affaires de la Commune pour l’année 2018 – ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp004
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
tuation de l’Administration et des Affaires de la Commune pour l’année 2018 – ... ====== ===== Co-construc... tuation de l’Administration et des Affaires de la Commune pour l’année 2018 – Information ;\\ /* ==== Résum
16ème objet : URBANISME : Compromis de vente entre la Commune de Walhain et l’Intercom-munale Ores Assets relative à une ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp016
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
e objet : URBANISME : Compromis de vente entre la Commune de Walhain et l’Intercom-munale Ores Assets relat... e objet : URBANISME : Compromis de vente entre la Commune de Walhain et l’Intercom-munale Ores Assets relat
17ème objet : URBANISME : Projet d’acte relatif à la cession gratuite à la Commune d’une parcelle de terrain d’une superficie ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp017
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Projet d’acte relatif à la cession gratuite à la Commune d’une parcelle de terrain d’une superficie ... ==... Projet d’acte relatif à la cession gratuite à la Commune d’une parcelle de terrain d’une superficie totale
19ème objet : LOGEMENT : Projet d’acte relatif à la renonciation partielle d’un droit d’emphytéose de la Commune au bénéfice du ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp019
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
onciation partielle d’un droit d’emphytéose de la Commune au bénéfice du ... ====== ===== Co-construction ... onciation partielle d’un droit d’emphytéose de la Commune au bénéfice du CPAS de Walhain sur une parcelle d
20ème objet : LOGEMENT : Projet d’acte relatif à la mise en copropriété d’un immeuble mixte entre la Commune de Walhain et la ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp020
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
mise en copropriété d’un immeuble mixte entre la Commune de Walhain et la ... ====== ===== Co-constructio... mise en copropriété d’un immeuble mixte entre la Commune de Walhain et la Slsp Notre Maison sur un bien si
18ème objet : LOGEMENT : Projet d’acte relatif à la cession de droits d’emphytéose de la Slsp Notre Maison au bénéfice de la ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
hytéose de la Slsp Notre Maison au bénéfice de la Commune de Walhain dans le cadre de la construction de 33

Outils de la page

  • Afficher la page
  • Anciennes révisions
  • Liens de retour
  • Tout plier/déplier
  • Haut de page
Sauf mention contraire, le contenu de ce wiki est placé sous les termes de la licence suivante : CC Attribution-Share Alike 4.0 International
CC Attribution-Share Alike 4.0 International Donate Powered by PHP Valid HTML5 Valid CSS Driven by DokuWiki