Résultats plein texte:

Remplacement d'un mandat d'un Conseiller communal : Prise d'acte Avenant au Pacte de Majorité - Adoption Présidence de ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

é - Adoption Présidence de ... ====== ==== Titre complet ==== * Remplacement d'un mandat d'un Conseiller c

IPFBW : Désignation d'un délégué au sein des Assemblées Générales ORES : Désignation d'un délégué au sein des Assemblées ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp008

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

gué au sein des Assemblées ... ====== ==== Titre complet ==== * IPFBW : Désignation d'un délégué au sein d

Marché de travaux - Ecole maternelle de Tangissart - Aménagements des abords des locaux préfabriqués et ensemencements : ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp009

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

riqués et ensemencements : ... ====== ==== Titre complet ==== * Marché de travaux - Ecole maternelle de Ta

Règlement complémentaire de circulation routière - Modification de la zone d'évitement à hauteur du 58D rue de Beaurieux : adoption @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp010

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

8D rue de Beaurieux : adoption ====== ==== Titre complet ==== * Règlement complémentaire de circulation ro

Modification de voirie en lien avec le permis d'urbanisation déposé par Durabrik SA dans le cadre d'un permis d'urbanisation ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp015

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

d'un permis d'urbanisation ... ====== ==== Titre complet ==== * Modification de voirie en lien avec le per

Adhésion au marché portant sur le nouvel accord-cadre de fourniture de livres et autres ressources du ministère de la ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp018

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

sources du ministère de la ... ====== ==== Titre complet ==== * Adhésion au marché portant sur le nouvel a

Compte communal (Exercice 2019) : approbation par l'autorité de tutelle - information Taxe additionnelle à l'impôt des ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp020

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

dditionnelle à l'impôt des ... ====== ==== Titre complet ==== * Compte communal (Exercice 2019) : approbat

Ouvrier qualifié D2 au service des travaux - Démission de sa fonction : information Ouvrier manœuvre El au service des travaux ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp022

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

El au service des travaux ... ====== ==== Titre complet ==== * Ouvrier qualifié D2 au service des travaux

Puéricultrices D2 au sein de la crèche communale - Acceptations d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp023

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

à temps partiel et à durée ... ====== ==== Titre complet ==== * Puéricultrices D2 au sein de la crèche com

Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - Demande de participation à une compétition de patinage artistique ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp024

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

ion de patinage artistique ... ====== ==== Titre complet ==== * Institutrice primaire temporaire en immers