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18. Maison communale, rue de la Libération, 9 à Braine-le-Château. Remplacement complet de la zinguerie des corniches du ...
18. Désignation d'une institutrice primaire temporaire à horaire complet, du 18/01/2020 au 01/03/2020 à l'entité pédagogique de ...
21. Désignation d'une institutrice primaire temporaire à horaire complet, du 01/02/2020 au 21/02/2020 à l'entité pédagogique de ...
25. Désignation d'une institutrice primaire temporaire à horaire complet, du 02/03/2020 au 03/04/2020 à l'entité pédagogique de ...
26. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire à horaire complet, du 02/03/2020 au 31/05/2020 aux entités ...
28. Désignation d'un instituteur primaire temporaire à horaire complet, du 02/03/2020 au 03/04/2020 à l'entité pédagogique de ...
29. Désignation d'une institutrice primaire temporaire à horaire complet, du 04/04/2020 au 30/06/2020 à l'entité pédagogique de ...
25. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/11/2021 au 30/11/2021 pour les entités ...
11. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/01/2021 au 31/01/2021 pour les entités ...
15. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/02/2021 au 28/02/2021 pour les entités ...
12. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/03/2021 au 04/04/2021 pour les entités ...
16. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 05/04/2021 au 31/08/2021 pour les entités ...
21. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/09/2021 au 30/09/2021 pour les entités ...
31. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 17/08/2021 au 30/09/2021 pour l'entité pédagogique de ...
22. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/10/2021 au 31/10/2021 pour les entités ...
23. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 29/09/2021 au 30/09/2021 pour les entités ...
24. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/10/2021 au 30/11/2021 pour l'entité pédagogique de ...
25. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/11/2021 au 30/11/2021 pour les entités ...
28. Désignation d'une Directrice d'école a.i. temporaire à horaire complet, du 01/12/2021 au 31/12/2021 pour les entités ...
35. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/12/2021 au 04/02/2022 pour l'entité pédagogique de ...
7. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/01/2022 au 31/01/2022 pour les entités pédagogiques ...
11. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/03/2022 au 31/03/2022 pour les entités ...
13. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 05/02/2022 au 22/04/2022 pour l'entité pédagogique de ...
7. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (échafaudage complet classe 6 acheté en 2014) - ...
7. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (échafaudage complet classe 6 acheté en 2014) - ...
7. Zone de police - Acquisition d'une valise test / analyse d'haleine kit complet et d'un appareil test / analyse d'haleine ...

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14. Faune & Biotopes. Projet de plantations de haies sur le territoire communal (rue du Fodia et rue du Village). Convention de ... @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp014: 33 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; du Village). Convention de ... ====== ==== Titre complet ==== * 14. Faune & Biotopes. Projet de plantation... or> * Parce que <color /yellow>le dossier est complet et convaincant</color> * **<color /lightcyan> C... rtant </color>| | | <color /yellow>le dossier est complet et convaincant</color> | Vrai - <color darkgreen>... du Village). Convention de ... ====== ==== Titre complet ==== * 14. Faune & Biotopes. Projet de plantation
25. Coopération: projet d'appui à la maîtrise d'ouvrage en matière de gestion des déchets solides de la commune de Kombissiri - ... @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp025: 33 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; la commune de Kombissiri - ... ====== ==== Titre complet ==== * 25. Coopération: projet d'appui à la maîtr... or> * Parce que <color /yellow>le dossier est complet et convaincant</color> * **<color /lightcyan> C... rtant </color>| | | <color /yellow>le dossier est complet et convaincant</color> | Vrai - <color darkgreen>... la commune de Kombissiri - ... ====== ==== Titre complet ==== * 25. Coopération: projet d'appui à la maîtr
3. PIWACY : Rampe d’accès au RAVeL et connexion avec les commerces. Convention de mandat avec l'IPBW pour fixer les droits et ... @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp003: 33 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; W pour fixer les droits et ... ====== ==== Titre complet ==== * 3. PIWACY : Rampe d’accès au RAVeL et conn... or> * Parce que <color /yellow>le dossier est complet et convaincant</color> * **<color /lightcyan> C... rtant </color>| | | <color /yellow>le dossier est complet et convaincant</color> | Vrai - <color darkgreen>... W pour fixer les droits et ... ====== ==== Titre complet ==== * 3. PIWACY : Rampe d’accès au RAVeL et conn
2. PE 20210103 - Remplacement des lampes d'éclairage public par du LED (AGW). Phase 1/1 de remplacement 2021 - Approbation de ... @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp002: 33 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; ment 2021 - Approbation de ... ====== ==== Titre complet ==== * 2. PE 20210103 - Remplacement des lampes d... or> * Parce que <color /yellow>le dossier est complet et convaincant</color> * **<color /lightcyan> C... rtant </color>| | | <color /yellow>le dossier est complet et convaincant</color> | Vrai - <color darkgreen>... ment 2021 - Approbation de ... ====== ==== Titre complet ==== * 2. PE 20210103 - Remplacement des lampes d
10. Parc éolien - SRL Moulin du Zéphir: désignation du représentant de la Commune à l'assemblée générale et au Conseil ... @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp010: 33 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; lée générale et au Conseil ... ====== ==== Titre complet ==== * 10. Parc éolien - SRL Moulin du Zéphir: dé... or> * Parce que <color /yellow>le dossier est complet et convaincant</color> * **<color /lightcyan> C... rtant </color>| | | <color /yellow>le dossier est complet et convaincant</color> | Vrai - <color darkgreen>... lée générale et au Conseil ... ====== ==== Titre complet ==== * 10. Parc éolien - SRL Moulin du Zéphir: dé
11. Petite enfance - Convention entre la Commune et l'ASBL C.R.F.E. ayant pour objet de régler les conditions d’octroi des ... @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp011: 33 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; es conditions d’octroi des ... ====== ==== Titre complet ==== * 11. Petite enfance - Convention entre la C... or> * Parce que <color /yellow>le dossier est complet et convaincant</color> * **<color /lightcyan> C... rtant </color>| | | <color /yellow>le dossier est complet et convaincant</color> | Vrai - <color darkgreen>... es conditions d’octroi des ... ====== ==== Titre complet ==== * 11. Petite enfance - Convention entre la C
12. Petite enfance - convention d'occupation d'un terrain communal par l'ASBL Centre Régional de la Famille et de l'Enfance ... @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp012: 33 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; la Famille et de l'Enfance ... ====== ==== Titre complet ==== * 12. Petite enfance - convention d'occupati... or> * Parce que <color /yellow>le dossier est complet et convaincant</color> * **<color /lightcyan> C... rtant </color>| | | <color /yellow>le dossier est complet et convaincant</color> | Vrai - <color darkgreen>... la Famille et de l'Enfance ... ====== ==== Titre complet ==== * 12. Petite enfance - convention d'occupati
13. Opération immobilière: cession à la Commune, à titre gratuit pour cause d'utilité publique, d'un immeuble situé à Huppaye ... @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp013: 33 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; n immeuble situé à Huppaye ... ====== ==== Titre complet ==== * 13. Opération immobilière: cession à la Co... or> * Parce que <color /yellow>le dossier est complet et convaincant</color> * **<color /lightcyan> C... rtant </color>| | | <color /yellow>le dossier est complet et convaincant</color> | Vrai - <color darkgreen>... n immeuble situé à Huppaye ... ====== ==== Titre complet ==== * 13. Opération immobilière: cession à la Co
21. Zone de Police: utilisation du logiciel WOCODO, plateformes informatiques destinées à digitaliser le flux des ... @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp021: 33 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; à digitaliser le flux des ... ====== ==== Titre complet ==== * 21. Zone de Police: utilisation du logicie... or> * Parce que <color /yellow>le dossier est complet et convaincant</color> * **<color /lightcyan> C... rtant </color>| | | <color /yellow>le dossier est complet et convaincant</color> | Vrai - <color darkgreen>... à digitaliser le flux des ... ====== ==== Titre complet ==== * 21. Zone de Police: utilisation du logicie
22. Caméras ANPR fixes temporaires placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - protection de la vie ... @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp022: 33 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; Est - protection de la vie ... ====== ==== Titre complet ==== * 22. Caméras ANPR fixes temporaires placées... or> * Parce que <color /yellow>le dossier est complet et convaincant</color> * **<color /lightcyan> C... rtant </color>| | | <color /yellow>le dossier est complet et convaincant</color> | Vrai - <color darkgreen>... Est - protection de la vie ... ====== ==== Titre complet ==== * 22. Caméras ANPR fixes temporaires placées
5. Circuits courts - Règlement relatif à l'octroi d'un bon de réduction aux ménages, à valoir sur les achats effectués en 2022 ... @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp005: 33 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; s achats effectués en 2022 ... ====== ==== Titre complet ==== * 5. Circuits courts - Règlement relatif à l... or> * Parce que <color /yellow>le dossier est complet et convaincant</color> * **<color /lightcyan> C... rtant </color>| | | <color /yellow>le dossier est complet et convaincant</color> | Vrai - <color darkgreen>... s achats effectués en 2022 ... ====== ==== Titre complet ==== * 5. Circuits courts - Règlement relatif à l
17. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Grand-Rosière à Grand- Rosière. Compte 2021. @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp017: 22 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; or> * Parce que <color /yellow>le dossier est complet et convaincant</color> * **<color /lightcyan> C... rtant </color>| | | <color /yellow>le dossier est complet et convaincant</color> | Vrai - <color darkgreen>... or> * Parce que <color /yellow>le dossier est complet et convaincant</color> * **<color /lightcyan> C... rtant </color>| | | <color /yellow>le dossier est complet et convaincant</color> | Vrai - <color darkgreen>
4. Parc éolien - prise de participation au capital de la SRL Moulin du Zéphir: pacte d'actionnaires. Approbation. @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp004: 22 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; or> * Parce que <color /yellow>le dossier est complet et convaincant</color> * **<color /lightcyan> C... rtant </color>| | | <color /yellow>le dossier est complet et convaincant</color> | Vrai - <color darkgreen>... or> * Parce que <color /yellow>le dossier est complet et convaincant</color> * **<color /lightcyan> C... rtant </color>| | | <color /yellow>le dossier est complet et convaincant</color> | Vrai - <color darkgreen>
24. Convention de volontariat : adoption du modèle. @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp024: 22 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; or> * Parce que <color /yellow>le dossier est complet et convaincant</color> * **<color /lightcyan> C... rtant </color>| | | <color /yellow>le dossier est complet et convaincant</color> | Vrai - <color darkgreen>... or> * Parce que <color /yellow>le dossier est complet et convaincant</color> * **<color /lightcyan> C... rtant </color>| | | <color /yellow>le dossier est complet et convaincant</color> | Vrai - <color darkgreen>
20. Conseil Consultatif Agri-Rural. Désignation d'un membre en remplacement de Mr. Velge démissionnaire. @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp020: 22 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; or> * Parce que <color /yellow>le dossier est complet et convaincant</color> * **<color /lightcyan> C... rtant </color>| | | <color /yellow>le dossier est complet et convaincant</color> | Vrai - <color darkgreen>... or> * Parce que <color /yellow>le dossier est complet et convaincant</color> * **<color /lightcyan> C... rtant </color>| | | <color /yellow>le dossier est complet et convaincant</color> | Vrai - <color darkgreen>
19. Convention formalisant le partenariat entre la Commune et le CPAS de Ramillies et l'ASBL "Terre-en-vue": adoption. @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp019: 22 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Remy à Gérompont. Compte 2021. @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp018: 22 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Intercommunale ECETIA SCRL : adhésion. @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp009: 22 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Huppaye. Compte @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp016: 22 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Rosaire à Bomal. Compte 2021. @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp015: 22 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 24/02/2022 désignant une institutrice ... @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:hc005: 6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Zone de police - Acquisition d'une valise test / analyse d'haleine kit complet et d'un appareil test / analyse d'haleine ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp007: 6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
51. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Règlement relatif à ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp051: 6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Nomination d' une institutrice primaire en immersion néerlandais, pour 2 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à ... @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:hc009: 6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Nomination d'une institutrice maternelle en immersion néerlandais, pour 7 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à ... @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:hc008: 6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 10/03/2022 désignant une institutrice ... @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:hc007: 6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 24/02/2022 désignant une institutrice ... @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:hc006: 6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 27/01/2022 désignant une institutrice ... @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:hc001: 6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 17/02/2022 désignant une institutrice ... @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:hc004: 6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 03/02/2022 désignant une institutrice ... @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:hc003: 6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 03/02/2022 désignant une institutrice ... @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:hc002: 6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Logement - Règlement relatif à l'octroi d'une prime complémentaire à la prime à la cohésion territoriale de la Province du ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp005: 6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(21) Cadre de vie - Avis du Conseil Communal sur l'enquête publique sur les liaisons écologiques - dossier 2018.222. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp021: 6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Désignation d'une institutrice primaire temporaire à horaire complet, du 04/04/2020 au 30/06/2020 à l'entité pédagogique de ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp029: 5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les ... @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014: 5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
52. Mesure de soutien à la population de la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Règlement ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp052: 5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Désignation d'une institutrice primaire temporaire à horaire complet, du 01/02/2020 au 21/02/2020 à l'entité pédagogique de ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp021: 5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Désignation d'une institutrice primaire temporaire à horaire complet, du 18/01/2020 au 01/03/2020 à l'entité pédagogique de ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-02-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp018: 5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire à horaire complet, du 02/03/2020 au 31/05/2020 aux entités ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp026: 5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Désignation d'un instituteur primaire temporaire à horaire complet, du 02/03/2020 au 03/04/2020 à l'entité pédagogique de ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp028: 5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Désignation d'une institutrice primaire temporaire à horaire complet, du 02/03/2020 au 03/04/2020 à l'entité pédagogique de ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp025: 5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
commune de Chastre, conseil communal du mardi 19 mai 2020 @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn: 5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Ancien cimetière de Mont-Saint-André: récupérations des concessions datant d'avant 1945 en défaut d'entretien. @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:hc012: 4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Affaires générales - Cohésion sociale - Plan de Cohésion Sociale 2020-2025 - Rapports Financier et d'activité 2021 - Approbation. @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp005: 4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. Nomination d'une maîtresse de morale, pour 5 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à l'école communale de Ramillies. @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:hc011: 4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Construction d’une habitation unifamiliale - Rue du Puisatier - Elargissement de voirie existante - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp037: 4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Approbation du Procès-verbal de la séance du 09/02/2022. @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp029: 4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. ATL - Convention de partenariat 2022 entre l'Administration communale de Ramillies et l’ISBW: approbation. @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp028: 4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. ATL - Convention de partenariat 2022 entre l'Administration communale de Ramillies et l’asbl Animagique : approbation. @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp027: 4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. ATL - Convention de partenariat 2022 entre l'Administration communale de Ramillies et l’asbl PUNCH: approbation. @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp026: 4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les ... @wbr:cmntubize:meet:2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp016: 4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Affaires générales - Désignation d'un représentant 20220329/5 communal au sein de l’assemblée générale IPFBW en remplacement ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp005: 4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Maison communale, rue de la Libération, 9 à Braine-le-Château. Remplacement complet de la zinguerie des corniches du ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-01-30t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp019: 4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Mobilité - RCCR - Modification de l'organisation du stationnement dans la rue Papleux entre la rue Ripainoise et le pont de ... @wbr:cmntubize:meet:2019-05-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp025: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1 Coordination logistique - ASBL GESTION CENTRE VILLE - Organisation de Louvain-la-Plage du 4 juillet au 4 août 2019 et de 2 ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp001: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1 Elections simultanées pour le Parlement européen, la Chambre fédérale et les Parlements régionaux du 26 mai 2019 : fixation ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp002: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière – Mise en circulation locale de la rue de Ferrières et de la ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp005: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp011: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Approbation de la convention-cadre de partenariat entre la Ville de Tubize et la SA DUFERCO WALLONIE concernant la ... @wbr:cmntubize:meet:2019-05-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Convention relative au développement et au financement du boulevard urbain donnant accès à la zone d'activités économiques ... @wbr:cmntubize:meet:2019-05-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - ... @wbr:cmntubize:meet:2019-05-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon en matière d'accueil ... @wbr:cmntubize:meet:2019-05-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière – Zone bleue d’Ottignies- Limelette-Mousty – Restrictions de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp006: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière – Instauration de sens interdits non ouverts aux cyclistes – ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp007: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp012: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp013: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2 Patrimoine - Reprise de voiries pour cause d'utilité publique - Rue Defnet - Aménagement de voirie et bassin d'épuration - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp003: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp014: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Concours de projets EUROPAN 14 - Site des Forges de Clabecq - Approbation de la convention de collaboration avec DUFERCO ... @wbr:cmntubize:meet:2019-05-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp024: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Marché public : travaux en matière d'éclairage public - Renouvellement de l'adhésion de la commune à la centrale d'achat ... @wbr:cmntubize:meet:2019-05-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp017: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33 Plan piscines 2014-2020 – Modification de la convention de marché conjoint, relative à la conception et à la réalisation des ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp034: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5 Zone de police - Remplacement du moteur d'un véhicule en renting - Approbation des conditions et de la firme à consulter - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp006: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (échafaudage complet classe 6 acheté en 2014) - ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-10-06t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp007: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 pour manifestations culturelles - À l’ASBL FESTIVAL EST - OUEST pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp017: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 pour manifestations culturelles – à l’A.H. ASBL (ASSOCIATION DES HABITANTS DE ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp018: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18 MOBILITE – Appel à projet Digital Wallonia « Territoire intelligent » - Soumission du projet de navette autonome et de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp019: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19 Activités et Citoyen - Affaires sociales - Chèques-taxis : collaboration avec des sociétés spécialisées dans le transport de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp020: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 au COMITÉ DES FÊTES DE CÉROUX pour l’organisation du Bal aux lampions du 20 ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp021: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à la Maison des jeunes de Louvain-la-Neuve, l’ASBL CHEZ ZELLE, pour le ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp022: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22 Marchés publics et subsides - Subside extraordinaire 2019 aux Fabriques d’Eglise – À la FABRIQUE D’ÉGLISE SAINT FRANÇOIS de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp023: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28 Souscription de parts bénéficiaires dans le capital de l'in BW dans le cadre de travaux en matière d'égouttage prioritaire ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp029: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6 Zone de police - Acquisition de smartphones et tablettes dans le cadre du projet FOCUS - Approbation des conditions et du ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp007: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31 Marchés Publics et Subsides - Approbation de la charte pour des achats publics responsables provenant du Gouvernement wallon ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp032: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 pour organisation manifestations culturelles – à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp016: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 pour manifestations culturelles à l’ASBL WELCOME SPRING ! pour l’organisation ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp015: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (échafaudage complet classe 6 acheté en 2014) - ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-12-22t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp007: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32 Rénovation des sanitaires primaires et maternelles de l'école de Blocry, rue de l'Invasion 119 A à Ottignies - Projet 2019 - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp033: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7 Zone de police - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Chef de Corps pour la gestion des ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp008: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34 Plan piscines 2014-2020 - Conception et réalisation d'une nouvelle piscine à Louvain-la-Neuve - Documents modifiés : avis de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp035: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecole communale de Gistoux - Augmentation de cadre en maternelles - désignation ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp010: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(24) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'un instituteur primaire 24p à charge ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp024: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp009: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/11/2021 au 30/11/2021 pour les entités ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:hc002: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/12/2021 au 04/02/2022 pour l'entité pédagogique de ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:hc012: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Marché public : Aménagement de l'accès à l'ossuaire II au cimetière de Saintes - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. RDI - Convention de gestion d'immeubles - Hall Omnisport, terrains de tennis et installations sportives -Approbation de ... @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp021: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. RFI/Rue de Mons, 125 - Vente d'une partie du parc communal en contre-partie de son aménagement - Approbation du projet ... @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp022: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Réaménagement de l'Ilot de l'hôpital à l'avenue de Scandiano - Accord de principe sur la mutation immobilière d'une partie ... @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp023: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Désignation d'une Directrice d'école a.i. temporaire à horaire complet, du 01/12/2021 au 31/12/2021 pour les entités ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:hc005: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un ... @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp033: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Finances - Adhésion au marché portant sur l'accord cadre de fournitures de livres et autres ressources du Ministère de la ... @wbr:cmnincourt:meet:2020-11-10t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp004: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur maternel ... @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp042: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Compléments phases I, II et III - Mode de passation et Cahier ... @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/10/2021 au 30/11/2021 pour l'entité pédagogique de ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-10-26t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp024: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 29/09/2021 au 30/09/2021 pour les entités ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-10-26t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp023: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/10/2021 au 31/10/2021 pour les entités ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-10-26t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp022: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire - Puériculteur sous statut A.P.E. ... @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp043: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Finances - Fabrique d'église Saint-Laurent et Saint-Denis de Piétrebais - Budget 2021 -Approbation. Compte: Belfîus BE 08 ... @wbr:cmnincourt:meet:2020-11-10t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp009: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Environnement - Coût Vérité - Budget prévisionnel 2021 - Taux de couverture des coûts en matière de déchets des ménages - ... @wbr:cmnincourt:meet:2020-11-10t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp010: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Finances - Taxe communale - Règlement taxe pour le service ordinaire de ramassage des immondices - Exercice 2021 - Approbation. @wbr:cmnincourt:meet:2020-11-10t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp011: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps ... @wbr:cmnincourt:meet:2020-11-10t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp012: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Service d'accueil extrascolaire et plaines de vacances - ... @wbr:cmnincourt:meet:2020-11-10t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp013: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ... @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp028: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ... @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp027: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp008: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Marchés publics : Plan d'investissement 2019-2021 - N°3 - Travaux d'entretien des voiries dans les rues de Mellery, des ... @wbr:cmnchastre:meet:2022-03-29t19-01_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp003: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Budget communal 2020 - Délégation du Conseil communal au Collège communal de ses pouvoirs en matière de passation et de ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp004: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Finances - Convention de coopération relative à l'organisation d'une centrale d'achat dans le cadre du marché de contrôle et ... @wbr:cmnincourt:meet:2020-03-09t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp003: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Environnement - Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers entre la commune d'Incourt et Curitas S.A - Pour ... @wbr:cmnincourt:meet:2020-03-09t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp006: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour ... @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp022: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Demande de subventionnement à la Province - Investissement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes ... @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp023: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Demande de subventionnement à la Province - événement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes et ... @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp024: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Demande de subvention à la Province - Investissement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes et ... @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp025: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2017-2018 - Amélioration et égouttage partiel de la rue de la Commone - Partie ... @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp012: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif pour 11 périodes - Professeur de Formation instrumentale, spécialité ... @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp037: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/01/2022 au 31/01/2022 pour les entités pédagogiques ... @wbr:cmnchastre:meet:2022-01-25t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:hc001: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2017-2018 - Amélioration et égouttage partiel de la rue de la Commone - Etat ... @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp013: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Travaux - Marché public de services - PIC 2017-2018 - Etude et direction des travaux de rénovation de la rue de la Commone ... @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp014: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Police - Sanctions administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du Covid-19 - Adoption ... @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp015: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Police - Règlement Sanctions Administratives Communales - Covid-19 N°2 -Actualisation des règlements de police - Pour adoption. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp016: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 05/02/2022 au 22/04/2022 pour l'entité pédagogique de ... @wbr:cmnchastre:meet:2022-03-14t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:hc003: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Enseignement - Encadrement des temps de midi et accueil extra-scolaire - Convention de collaboration entre la commune ... @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp017: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/03/2022 au 31/03/2022 pour les entités ... @wbr:cmnchastre:meet:2022-03-14t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:hc001: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18 Marchés Publics et Subsides - Proxibus intercommunal desservant les communes de Chastre, Mont-Saint-Guibert et ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp018: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30 Règlement établissant une caution visant à garantir la conservation, la salubrité, la viabilité et la beauté de la voirie, ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp030: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2019 au COMITÉ DE LA PLACE DE MOUSTY, pour l’organisation de « Mousty en Fête » le ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp016: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Marchés Publics et Subsides - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Chef de Corps de pour la ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp004: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à L’ASBL CENTRE CULTUREL DU BRABANT WALLON pour son fonctionnement : Octroi – ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp019: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 au COMITÉ DE JUMELAGE TIASSALÉ, pour ses frais de fonctionnement 2019 : ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp036: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'UCL relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp044: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'inBW relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp043: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Appel à projets Digital Wallonia - Projet "NAVAjO" - Mise à disposition d'une navette autonome électrique sur un parcours ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp042: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l’Opérateur de Transport de Wallonie relative à l’appel à projets ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp041: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à L’ATELIER THÉÂTRE JEAN VILAR pour son fonctionnement - Octroi - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp040: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES- LOUVAIN-LA-NEUVE pour les activités ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp039: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIÉREAU, pour son fonctionnement : Octroi - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp038: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la SPRL WIBEE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp037: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristourne sur le montant de la facture de consommation d'eau aux chefs de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp035: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46. CONVENTION entre la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve et AUTOSECURITE relative à l'appel à projets "Territoire ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp046: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristournes sur la consommation d'eau et d'électricité pour les familles à ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp034: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Juridique - Convention - Partenariat entre la Ville et l'ASBL COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIE D'OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp033: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Marchés Publics et Subsides - Subvention 2020 à l’INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT WALLON (I.S.B.W.) : 1ère partie de la ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp029: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES pour la ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp028: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, pour les frais de location des ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp027: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 AU COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, en compensation de ses tarifs : Octroi - Pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp026: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ATELIER AUX COULEURS DU MONDE DU CENTRE PLACET, pour l’organisation de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp024: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp023: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Placement de signaux B22 - R.N°237 - Carrefour du Culot - Avis @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp017: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et la société anonyme United Investment Europe (CBTC) relative à ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp045: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47. Appel à projets Digital Wallonia - Projet "NAVAjO" - Mise à disposition d'un environnement d'orchestration d'un système de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp047: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’AMAP HELIA - Subside compensatoire pour occupation du domaine privé : ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp013: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Décision : Démission d’un Membre du Conseil communal - Vacance de son mandat de Conseillère communale et de ses mandats ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp003: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
71. ASBL CRECHE PARENTALE COMMUNALE "LES TOURNESOLS" - Remplacement et désignation de 2 représentantes communales - Pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp071: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. ENERGIE : Candidature de la Commune de Chaumont-Gistoux pour l'élaboration - soutien ressource humaine - et pour la ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp019: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. ENERGIE : Approbation du Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et le Climat (PAEDC) dans le cadre de l'appel à ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp018: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
59. Aménagement du rez-de-chaussée de la Mégisserie en espace de bureaux - Approbation du mode de passation et des conditions ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp059: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
58. Convention entre la Ville et l'inBW relative à la mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en oeuvre de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp058: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
57. Marchés publics et subsides - Subside remboursable 2020 à l’ASBL MAISON DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, dans le cadre du projet ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp057: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
55. Situations de caisse de la Ville et de la Zone de Police - Procès-verbal de vérification au 30 septembre 2019 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp055: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
53. Activités & Citoyen - Affaires économiques - Appel à projets CREASHOP - Avenant à la Convention de partenariat entre la ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp053: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
52. Points Mob - Accompagnement dans le développement d'un réseau de Points Mob - Convention de collaboration entre l'ASBL ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp052: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
51. Convention relative à l’octroi d’un crédit « CRAC » conclu dans le cadre du financement alternatif des investissements ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp051: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
48. Mobilité - Plan communal cyclable - Programme d’actions 2020 - 2021 et 2022 - Convention visant l'octroi d'un subside entre ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp048: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
50. INBW - Vérification des accès et du fonctionnement des hydrants et des bouches d’incendie à Ottignies-Louvain-la-Neuve - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp050: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 21/26e à partir du 11/10/2021 - Modification et ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc007: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 24/26e - Prolongation du 19/03 au 1er/04/2022 - ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc006: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 24/26e - Prolongation du 19/02 au 18/03/2022 - ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc005: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d'une institutrice maternelle et primaire - 05/26e et 04/24e du 16/02 au 16/03/2022 ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc004: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 26/26e - Prolongation du 1er/03 au 30/06/2022 - ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc003: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice primaire - Prolongation 20/24e du 26/02 au 01/04/2022 - Ratification. @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc002: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc001: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
49. PEVR - Proposition de l'association "Parents d'enfants victimes de la route" - Charte SAVE Villes & Communes - Adhésion de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp049: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Zone de police - Adhésion au contrat-cadre VITO, en vue d'effectuer des activités d'achats centralisés et des activités ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp014: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Marchés Publics et Subsides - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Chef de Corps de pour la ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp011: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20 Renouvellement de l’adhésion de la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve à la centrale d’achat ORES ASSETS pour la passation ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp020: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34 Plan piscines 2014-2020 – Modification de la convention de marché conjoint, relative à la conception et à la réalisation des ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp034: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp011: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’AMAP HELIA - Subside compensatoire pour occupation du domaine privé : ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp006: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 17/08/2021 au 30/09/2021 pour l'entité pédagogique de ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:hc015: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
04. Energie (TP2022/051) Marché de services relevant du service extraordinaire - Projet POLLEC 2021 - Recours à un auteur de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp005: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
05. Point supplémentaire à l'ordre du jour - Enseignement - Participation de la commune de Grez-Doiceau à l'opération « Plaisir ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp006: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
08. Point supplémentaire à l'ordre du jour - Mobilité - Candidature de la commune de Grez-Doiceau pour l'obtention du Label « ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp009: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36 Plan piscines 2014-2020 – conception et réalisation des travaux d’une nouvelle piscine de 50m/25m à Louvain-la-Neuve - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp036: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35 Plan piscines 2014-2020 - Conception et réalisation d'une nouvelle piscine à Louvain-la-Neuve - Documents modifiés : avis de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp035: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp013: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33 Ecole communale mixte de Limauges, rue des Ecoles 8 à Céroux-Mousty - Extension du bâtiment - Approbation du mode de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp033: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 à l’ASBL A.H. de LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp013: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Travaux publics (TP2022/04Q Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Réfection de voiries communales - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp016: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Travaux publics - (TP2022/039) Marché de fournitures relevant du service extraordinaire -Acquisition d'un tracteur - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp017: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Travaux publics (TP2022/045) Organisation des journées sportives Inter-Ecoles du mois de juin 2022 - Marchés conjoints pour ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp018: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp027: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à l'ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY pour ses frais de fonctionnement : Octroi ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp026: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour le ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp025: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23 Coordination logistique - ASBL GESTION CENTRE VILLE - Organisation de Louvain-la-Plage du 4 juillet au 4 août 2019 - Subside ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp023: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22 PIC 2017-2018 – Travaux d’égouttage et d’aménagement de voiries : rues du Charnois, de Lasne et avenue des Châtaigniers à ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp022: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21 Plan d’Investissement Communal 2019-2021 – Subventions à certains investissements d’intérêt public et droit de tirage au ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp021: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ATELIER AUX COULEURS DU MONDE DU CENTRE PLACET, pour l’organisation de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp012: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux associations de jeunesse pour leurs frais de fonctionnement et ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp015: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Règlement de police visant à lutter contre le non-respect des mesures d’urgence prises pour limiter la propagation du ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp008: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. PEVR - Proposition de l'association "Parents d'enfants victimes de la route" - Charte SAVE Villes & Communes - Adhésion de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp027: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Logement - Règlement relatif à l'octroi d'une prime complémentaire à la cohésion territoriale pour favoriser l'acquisition ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp007: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Juridique - Convention de sous-partenariat - ASBL LA MAISON DU DÉVELOPPEMENT DURABLE/VILLE - Projet Interreg « NWE982 ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp005: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Patrimoine - Mégisserie - Convention de mise à disposition à titre précaire de deux appartements en faveur du CPAS durant la ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp003: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Patrimoine - Mégisserie - Contrat de gestion - Avenant suspendant la prise en gestion de deux appartements le temps du ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp002: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. ASBL CRECHE PARENTALE COMMUNALE "LES TOURNESOLS" - Remplacement et désignation de 2 représentantes communales Pour accord ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp043: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Convention entre la Ville et l'inBW relative à la mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en oeuvre de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp032: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Règlement établissant une redevance relative à la descente de la Dyle en kayak et/ou canoë prévue les 25 et 26 avril 2020 - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp031: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Situations de caisse de la Ville et de la Zone de Police - Procès-verbal de vérification au 30 septembre 2019 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp029: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Activités & Citoyen - Affaires économiques - Appel à projets Créashop - Avenant à la Convention de partenariat entre la ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp028: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Mobilité - Plan communal cyclable - Programme d’actions 2020 - 2021 et 2022 - Convention visant l'octroi d'un subside entre ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp026: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristournes sur la consommation d'eau et d'électricité pour les familles à ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp016: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. CONVENTION entre la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve et AUTOSECURITE relative à l'appel à projets "Territoire ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp025: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et la société anonyme United Investment Europe (CBTC) relative à ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp024: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'UCL relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp023: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'inBW relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp022: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Appel à projets Digital Wallonia - Projet "NAVAjO" - Mise à disposition d'une navette autonome électrique sur un parcours ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp021: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l’Opérateur de Transport de Wallonie relative à l’appel à projets ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp020: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la SPRL WIBEE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp019: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 au COMITÉ DE JUMELAGE TIASSALÉ, pour ses frais de fonctionnement 2019 : ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp018: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristourne sur le montant de la facture de consommation d'eau aux chefs de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp017: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
49. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ... @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp049: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. ORES - Renouvellement du parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation consistant au remplacement des ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp014: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
50. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Puériculteur sous statut A.P.E. ... @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp050: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Rapport sur l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la Ville et le Centre Public d'Action Sociale (Art. ... @wbr:cmntubize:meet:2020-01-13t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 13 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp021: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 13 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp020: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 17 décembre 2019 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp019: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9.1. Transfert d'emprise d'une parcelle communale sise en lieu-dit « Bruyère Saint-Denis », 5ème Division, section B, ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp018: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8.1. Convention relative à l'accompagnement et au suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp017: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6.1. Arrêté du Ministre de l'Urbanisme et de l'Aménagement du territoire du 14 novembre 2019 délivrant sur recours un permis ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp015: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5.1. Marché de travaux ayant pour objet la réalisation de travaux d'entretien sur les toitures des bâtiments communaux (écoles, ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp014: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'une entreprise de ventes aux enchères industrielles en ligne chargée ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp013: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.3. Ratification de la décision du Collège communal en sa séance du 13 janvier 2020 ayant trait à l'octroi d'un subside en ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp011: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp023: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Enseignement - Plan de formation de notre établissement scolaire Année scolaire 2020-2021 -Validation par le Pouvoir ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp007: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.2. Ratification de la décision du Collège communal en sa séance du 6 janvier 2020 ayant trait à l'octroi d'une avance de ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp010: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.8. Intégration de la commune à l'ASBL « Maison du Tourisme du Brabant wallon » et désignation du représentant communal à ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp008: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Police - Ordonnance du Bourgmestre - Fermeture de tous les établissements scolaires sur le territoire de la commune de ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp003: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.7. Convention relative à la stérilisation des chats errants établie entre la Commune et l'association S.O.S. Petits Museaux - ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp007: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.6. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp006: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.5. Convention de dessaisissement entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant wallon en matière de gestion du ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp005: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.4. Convention de collaboration entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant wallon pour la collecte des ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp004: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Réaménagement de l'Ilot de l'hôpital à l'avenue de Scandiano - Mutation immobilière d'une partie d'un bien appartenant au ... @wbr:cmntubize:meet:2020-01-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp022: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait aux désignations ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp024: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Modification des statuts @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. Mise à disposition d'un milieu d'accueil pour enfants pour une accueillante salariée de l'ISBW - Convention d'occupation ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp044: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
58. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine du 20 janvier 2020 jusqu'au retour ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp057: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
57. Enseignement - Réaffectation à mi-temps à d'autres tâches au sein de l'établissement scolaire en qualité d'institutrice ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp056: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
56. Enseignement - Prise de connaissance d'une maternité, d'une mesure d'écartement et d'une réaffectation à d'autres tâches au ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp055: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
55. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie à dater du 27 novembre 2019 d'une institutrice maternelle à titre ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp054: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
54. Personnel communal - Démission volontaire d'un employé statutaire pour une mise à la pension à la date du 1er avril 2020 - ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp053: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
53. Personnel communal - Démission volontaire d'une employée statutaire pour une mise à la pension à la date du 1 er mars 2020 ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp052: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
51. Personnel communal - Engagement d'un ouvrier qualifié pour le service espaces verts à temps plein (M/F - niveau D2) dans un ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp050: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
50. Sécurité routière. Acquisition de coussins berlinois, balisettes et bacs à fleurs pour la réalisation de chicanes. ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp049: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.11. Tutelle spéciale d'approbation : Approbation du budget 2021 de la Fabrique d'église Saints Pierre et Paul de Folx-Ies-Caves ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp013: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. Aînés - Convention de collaboration entre la Commune de Beauvechain et le Service d'Aide aux familles et aux personnes ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp043: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10.7. Ratification de ia décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait à la désignation ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp025: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.7. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la collecte et au traitement des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp009: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.4. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Culturalité en Hesbaye Brabançonne pour l'exercice 2020 ; 2.5 ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp007: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. DECHETS - Convention de dessaisissement entre la commune de Beauvechain et l'Intercommunale du Brabant wallon pour la ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp039: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. DECHETS - Convention de dessaisissement entre la commune de Beauvechain et l'Intercommunale du Brabant wallon pour la ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp038: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. DECHETS - Règlement pour l'octroi d'une prime pour les accueillantes d'enfants conventionnées - Approbation - Exercices ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp037: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Règlement général de la police de la circulation routière - Règlement complémentaire - Mise en sens unique de la rue du Plancy. @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp036: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.2. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl SAJMO pour l'exercice 2020 ; Monsieur Jacques DUCHESNES ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp005: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Personnel communal - Rapport d'activités du Conseiller en Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme 2019. Délibération du ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp032: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp022: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés ... @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp006: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Urbanisme ; Reprise d'une bande de terrain pour être incorporée au domaine public - Rue du Piroy à JODOIGNE - Approbation du ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp001: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
60. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 24 périodes/semaine du 30 janvier 2020 jusqu'au retour de ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp059: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Travaux ; F.36873 - Règlement complémentaire de circulation routière R.N°29 — Ville de Jodoigne - Passage piéton « CEPES » ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp006: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
54) Ratification - octroi d'un congé pour exercer une autre fonction pour un professeur de formation musicale pour 4 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp115: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
53) Ratification- désignation d'un professeur d'ensemble instrumental dans un emploi temporaire non vacant, 1 période/semaine ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp114: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
52) Ratificitation - désignation d'un professeur d'ensemble instrumental, dans un emploi temporaire vacant, 4 périodes/semaine ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp113: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. 040/366-06 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de terrasses, tables, chaises, ... @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp023: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
51) Ratification - Octroi d'un congé pour prestation réduites pour convenances personnelles, professeur de piano, pour 12 des ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp112: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
50) Ratification - désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 6 périodes/semaine et dans ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp111: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Marchés publics - Budgets ordinaires 2020 à 2024 - Mode de passation et conditions du marché - Délégation pour les dépenses ... @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp026: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Acquisition des parcelles sises rue du Radoux cadastrées Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°516F et n°516G - ... @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp027: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Travaux ; F. 36909 - Marché de travaux - Installation de la fibre optique pour les caméras de s urveillance sises parking du ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp007: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Convention relative au placement de conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM et de type CIFFOM à l'initiative de la ... @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp016: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Avenue Ernest Solvay/partie - Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°529S - Approbation du projet de convention de ... @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp030: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. RFI/Ancienne Ecole de Saintes sise rue de l'école, 14 - Maison des associations - Association "On tire les fils" - Projet ... @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp031: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Travaux ; F. 36913 - Marché de travaux - Installation de caméras de surveillance dans le parking du commerce - confirmation ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp008: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
49) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de trompette pour les 6 périodes/semaine pour ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp110: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
48) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 5 périodes/semaine ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp109: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 5 périodes/semaine ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp108: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Travaux ; F. 36914 - Marché de Fourniture - Achat véhicule type camion plateau permis B - Approbation des conditions et du ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp012: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Environnement ; Appel à projet provincial "Mobilité cyclable" - ratification du dossier de candidature de la Ville de ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp013: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Environnement ; Appel à projet provincial "Mobilité et sécurité" - ratification du dossier de candidature de la Ville de ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp014: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
55) Ratification - octroi d'un congé pour exercer une autre fonction pour un professeur de percussions pour 1 période/semaine ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp116: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. G.R.H. ; Service Gestion de projets - Modification de l''interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental lors de ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp029: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Travaux ; F.33843 - Marché de travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal - Remplacement du revêtement de la rue du ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp003: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison d'une période par extension d'horaire - Professeur de Flûte ... @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp033: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Règlement-redevance pour l'intervention d'un géomètre dans le cadre des contrôles d'implantation des constructions pour les ... @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Travaux ; F.28721 - Règlement complémentaire de circulation relatif au stationnement à durée limitée sur le territoire de la ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp006: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à la rue des Frères Verkleeren ... @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp022: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement de la rue ... @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp023: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement du Chemin ... @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp024: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Finances ; Délibération générale pour l'application du Code de recouvrement des créances fiscales et non fiscales -- Loi du ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp010: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Bibliothèque ; Renouvellement de la reconnaissance du réseau de bibliothèques Jodoigne- Incourt auprès de la Fédération ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp013: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. G.R.H. ; Désignation d'un Directeur financier commun pour l'Administration communale et le Centre Public d'Action Sociale - ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp015: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Mesures de sécurité prévues à la chée de Bruxelles (ferme de l'Hostellerie) lors des soupers et soirées des mouvements de ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp039: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 3 périodes par extension d'horaire - Professeur de piano ... @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp034: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. G.R.H. ; Octroi d'une disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) type I à une ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp026: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif pour 17 périodes - Professeur de Guitare et Guitare d'accompagnement ... @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp035: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. G.R.H. ; Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire à raison de 12 périodes/semaine dans un emploi non ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp018: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à raison de 18 périodes/semaine dans un emploi vacant et 6 ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp019: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à raison de 12 périodes/semaine dans un emploi non ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp020: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire temporaire à raison de 4 périodes/semaine dans un emploi non vacant, ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp021: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp022: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés ... @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Commission du Conseil communal de l'Urbanisme, de l'Aménagement du territoire, du Développement durable, de la Citoyenneté ... @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. ASBL Maison des Jeunes de Tubize - Désignation d'un délégué au sein de l'assemblée générale en remplacement d'un délégué ... @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
59. Enseignement - Institutrice primaire temporaire prioritaire - Perte d'une période/semaine à partir du 16 janvier 2020 - ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp058: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
61. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique 23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp060: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
51. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur maternel ... @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp051: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Création de crédits supplémentaires - Décision adoptée par le Collège communal en exécution des compétences temporairement ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp010: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Désignation d'un Maître spécial d'éducation physique temporaire pour 22 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp027: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 8 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre-Blanmont et ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp024: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 10 périodes/semaine, du 02/03/2020 au 15/04/2020 à l'entité ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp023: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre, du ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp022: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Contentieux auprès du Conseil d'État : INFRASTRUCTURE & CONSTRUCTION SA cl Commune de Chastre - Annulation de la décision ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp015: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
67. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp067: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Police - Sanction administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19 - Décision ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp012: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Police - Sanction administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19 - Décision ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp011: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Convention entre la Province du Brabant wallon, in BW et la commune de Chastre portant sur la mise à disposition de ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp009: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 10 périodes/semaine, du 16/04/2020 au 31/05/2020 à l'entité ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp031: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
68. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp068: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
69. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp069: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
70. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp070: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
71. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation instrumentale, ... @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp071: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
72. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp072: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire pour 13 périodes/semaine, du 20/01/2020 au 30/06/2020 à l'entité ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-02-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp022: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Désignation d'un maître de psychomotricité pour 2 périodes/semaine, du 20/01/2020 au 30/06/2020 à l'entité pédagogique de ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-02-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp021: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire pour 24 périodes/semaine et maître de psychomotricité pour 2 périodes ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-02-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp020: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre, du ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-02-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp019: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 8 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre-Blanmont et ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp030: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Finances communales - Attribution à C A N A L Zoom d'un subside exceptionnel au montant de 1 000,00€ dans le cadre du ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp011: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Permis d'urbanisation - 110 logements - T-Palm - Boischamp - Création de voiries communales, l'aménagement partiel de ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-02-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp015: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/01/2021 au 31/01/2021 pour les entités ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:hc001: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Travaux - Marché public de travaux - Schlammage de diverses voiries communales -Mode et conditions de passation - Pour ... @wbr:cmnincourt:meet:2020-11-10t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp014: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Dossier litige "Les Jardins d'Oisquercq" - Permis d'urbanisation n° PUR2016/002 - Rue du Bon Voisin, Rue du Canal - Recours ... @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/09/2021 au 30/09/2021 pour les entités ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:hc005: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative au réaménagement/création d'un ... @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative au réaménagement de la Place ... @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp016: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement des rues du ... @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp017: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 05/04/2021 au 31/08/2021 pour les entités ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-04-27t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:hc005: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/03/2021 au 04/04/2021 pour les entités ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-03-30t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp012: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/02/2021 au 28/02/2021 pour les entités ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:hc005: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/11/2021 au 30/11/2021 pour les entités ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:hc002: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
73. Nomination d’une institutrice maternelle à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp073: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 7 périodes/semaine supplémentaires aux entités pédagogiques de ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp026: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire pour 7 périodes/semaine supplémentaires du 01/10/2020 au 04/11/2020 à ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp025: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 2 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp024: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Désignation d'un maître spécial de morale temporaire, du 01 /10/2020 au 3 0/06/2021, pour 4 périodes/semaine, aux entités ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp023: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 01/10/2020 au 30/06/2021, pour 8 périodes/semaine supplémentaires, à ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp022: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 2 périodes/semaine supplémentaires, à l'entité pédagogique de ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp021: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 1 période/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, du ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp020: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 05/10/2020 au 30/06/2021, pour 14 périodes/semaine, aux entités ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp019: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Désignation d'un auteur de projet pour le réaménagement du quartier de la gare - Approbation des conditions et du mode de ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp017: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
73. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp073: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Urbanisme - Cession commune de Chastre - Acquisition d'un chemin pour l'intégrer au domaine public - Chemin sis en lieu-dit ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-02-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp014: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
62. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique 23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp061: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 21 septembre 2020 et ayant trait à la ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp021: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7.8. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation de ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp028: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative aux affectations ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp027: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative aux affectations ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp026: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp025: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 et ayant trait à la désignation ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp024: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 28 septembre 2020 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp023: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 21 septembre 2020 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp022: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2019 ordinaire et extraordinaire 4.1.S.B.W. - ... @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp003: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6.1. Transfert de l'emprise de deux parcelles communales sises à Orp-Jauche, 7ème division, section D, n°263C et section A, ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp020: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7.10. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation d'un ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp030: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire à temps plein du 19 au 21 octobre 2020 en remplacement du ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp008: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5.2. Marché de fournitures ayant pour objet la fourniture de gasoil de chauffage, d'extra et de diesel 2021-2023 - Décision de ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp019: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5.1. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition d'un véhicule adapté pour le transport de personne à mobilité réduite ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp018: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Crèche les Sauverdias - Renouvellement de la convention de collaboration pour l'année 2021 avec le service ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp004: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Modification des statuts @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4.1. Marché de travaux conjoint relatif à l'aménagement de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp016: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp015: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
64. Enseignement - Admission au stage dans la fonction de directrice de l'école communale fondamentale de Beauvechain - Désignation. @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp063: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
63. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type IV à 1/2 ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp062: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7.9. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp029: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7.11. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative aux désignations ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp031: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
74. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de diction éloquence et art ... @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp074: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. ORGANISMES DIVERS - Société de Logement de Service Public Habitations Sociales du Roman Païs - Remplacement d'un ... @wbr:cmnittre:meet:2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp006: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Plan de pilotage - 3ème phase - Convention d'accompagnement et de suivi pour l'école communale de Chastre - Blanmont- ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-02-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp012: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Plan de pilotage - 3ème phase - Convention d'accompagnement et de suivi pour l'école communale de Cortil-Noirmont- Décision/cvm @wbr:cmnchastre:meet:2020-02-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp011: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Règlement redevance sur les prestations diverses organisées par le service de cohésion sociale - Amendement - Exercices 2020 ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-02-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp009: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
76. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de danse classique et de danse ... @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp076: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Désignation d'un administrateur ayant la qualité ... @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp003: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) - Désignation d'un ... @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. 040/361-02 - Règlement-taxe sur la demande d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au ... @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp032: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. 040/366-06 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de terrasses, tables, chaises, ... @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp037: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour ... @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp042: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. COMMISSIONS COMMUNALES : COMMISSION COMMUNALE DE L'ACCUEIL (CCA) - Modification au sein de la composante n°l - Désignation - ... @wbr:cmnittre:meet:2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp008: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7.12. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp032: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
49. Gardiens de la paix - Règlement communal d'ordre intérieur relatif à la fonction de gardien de la paix et fonctionnaire ... @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp049: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE EN MATIÈRE DE CONSERVATION DE LA NATURE - Interdiction d'abattage d'arbres durant la période de ... @wbr:cmnittre:meet:2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp011: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
52. Mobillité - RCCR - Modification et extension de la zone bleue - boulevard Georges Deryck, rue Francisco Ferrer, place du ... @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp052: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
59. Désignations de fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux en matière de sanctions administratives communales classiques ... @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp059: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc004: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9.1. Création d'une zone de rétention sur le bassin versant aboutissant rue de Branchon à Jandrenouille - Acquisition de la ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp036: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8.1. Personnel communal statutaire ouvrier - Octroi d'une interruption partielle de fin de carrière ordinaire à raison d'1/5ème ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp035: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7.14. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp034: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7.13. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation de ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp033: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
72. Nomination d’une institutrice maternelle à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp072: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Avenant à la convention ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp033: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
74. Nomination d’une institutrice maternelle à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp074: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp034: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Marché public conjoint de service - désignation d'un certificateur PEB (Performance Energétique des Bâtiments) pour les ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp026: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Marché de travaux - fournitures et pose de 10 caveaux et de 10 columbariums au cimetière de Rebecq- approbation des ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp027: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Marché de travaux - fournitures et pose de 20 caveaux au cimetière de Quenast - approbation des conditions et du mode de ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp028: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Marché de services- désignation d'un auteur de projet - travaux d'aménagement- maison de l'entité (PCDR) - approbation du ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp029: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes complémentaires - A ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp054: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp053: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - A partir du 17 ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp052: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Ecole communale de PERWEZ - Maître de seconde langue néerlandais à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes - A ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp051: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp050: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Règlement communal relatif à la location des biens communaux - validation de la mise en place d'un système de charges fixes ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp022: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp049: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp037: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes-A ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp048: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Recrutement - service Travaux - agent technique en chef niveau D9 ou chef de bureau niveau A1 - Temps plein - CDI - ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp039: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp047: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
<a href="/userfiles/files/Note%20de%20pr%C3%A9sentation%2019%20mai%202020.pdf" target="_blank">Téléchargez la note de ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp041: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
<div id="right"><a href="view_pages-87-actualites.html"><img src="images/box-actus.gif" class="img-bloc-accroche"></a><a ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp046: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Commune-CPAS - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec Conseil communal du ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp041: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. A.S.B.L COALA - Demande d'occupation de locaux scolaires pour la plaine de vacances de juillet 2020 - Convention - Adhésion ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp036: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp055: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp056: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC conclu dans le cadre du financement alternatif d'investissements type ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp034: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc011: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Institutrice primaire temporaire - Prolongation de la désignation en remplacement d'une enseignante (12 périodes) : ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc023: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Ecole communale de MALEVES - Instituteur p r i mai r e nommé à titre définitif - 1 8 p é r i o des - A partir du 01 er ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-03-29t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc001: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Subsides aux associations 2020 - proposition de modification de répartition - proposition de soutien dans le cadre de la ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp008: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maternité (6 ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc020: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Fabrique d'église Protestante de Clabecq - Compte 2019 - Avis à émettre @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp010: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc017: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant durant son absence (24 périodes) : ratification @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc015: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et institutrice maternelle temporaire - Modification de la ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc013: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc012: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite aux ouvertures de demi-classes maternelles à ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc010: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi vacant - 7 périodes sur fonds ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp057: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc009: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 26 ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp012: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Budget participatif - Comité de sélection - Désignation des membres représentant l'Administration communale, la Fondation ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp063: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Ecoles communales de PERWEZ - Maître spécial d'éducation physique nommé à titre définitif - 4 périodes - Du 1 er mai 2020 ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp062: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Chef de division administrative A3 au sein de l'Administration communale - Demande d'une disponibilité pour convenance ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc003: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Institutrice maternelle définitive - Situation administrative - Disponibilité pour cause de maladie - Confirmation - 1.851.11.08 @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp060: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Nomination à titre définitif d'un enseignant en qualité d'institutrice primaire dans les écoles communales de PERWEZ à ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp059: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Plan Communal de Développement Rural (PCDR) - création d'une Maison de l'entité - approbation de la convention - faisabilité @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp018: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle nommée à titre définitif - 5 périodes - Du 1 er ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp058: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Conseil de l'Enseignement des communes et des provinces (CECP) - Convention Pouvoir Organisateur de PERWEZ - 3ème phase de ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp035: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Budget participatif - Comité de sélection - Désignation des membres représentant le Conseil communal - Décision - ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp031: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directrice nommé e à titre définitif - 1 8 p é r i o des - A par t i r du 01 er ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-03-29t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc002: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Conseil de l'Enseignement des communes et des provinces (CECP) - Convention Pouvoir Organisateur de PERWEZ (PO) - 3ème ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp015: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. COVID-19 - Réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp005: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp019: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Ecole communale de THOREM BAIS-LES-BEGUIN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp018: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Subsides aux associations 2020 - proposition de modification de répartition - proposition de soutien dans le cadre de la ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp008: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Fabrique d'église Protestante de Clabecq - Compte 2019 - Avis à émettre @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp010: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Ecole communale de THOREM BAIS-LES-BEGUIN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp017: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 26 ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp012: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. A.S.B.L. COALA - Demande d'occupation de locaux scolaires pour la plaine de vacances de juillet 2020 - Convention - ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp016: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Intercommunale du Brabant Wallon (IBW) - Politique Locale pour l'Energie et le Climat (POLLEC) - Mise à disposition d'une ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp013: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - adoption d'un ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp003: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Plan Communal de Développement Rural (PCDR) - création d'une Maison de l'entité - approbation de la convention - faisabilité @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp018: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Société Wallonne de Distribution d'eau (SWDE) - Hydrants reliés à leur réseau -Convention - Souscription - Décision - ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp011: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Marché de travaux - Forage et équipement d'un puits de reconnaissance, rue de Coquiamont (lieu-dit « La Campagnette ») - ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp010: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Marché de travaux - Eclairage public - Placement d'un éclairage public le long du Ravel, depuis la rue des marronniers, ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp009: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Règlement communal relatif à la location des biens communaux - validation de la mise en place d'un système de charges fixes ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp022: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Intercommunale Publique de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Marché de services - Centrale d'achats relatif au ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp008: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Marché public conjoint de service - désignation d'un certificateur PEB (Performance Energétique des Bâtiments) pour les ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp026: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Marché de travaux - fournitures et pose de 10 caveaux et de 10 columbariums au cimetière de Rebecq- approbation des ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp027: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Marché de travaux - fournitures et pose de 20 caveaux au cimetière de Quenast - approbation des conditions et du mode de ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp028: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Pandémie coronavirus COVID-19 - achat de masques en urgence pour la population, les services communaux et les services ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp004: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. POUVOIRS SPECIAUX - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp002: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire - Lundi 29 juin 2020 - Points portés à l'ordre du jour : - Présentation ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp030: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Intercommunale Publique de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Marché de services - Centrale d'achats relatif au ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp018: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. CREADIV s.a. - Assemblée générale ordinaire - Vendredi 05 juin 2020 - Points portés à l'ordre du jour : - Comptes annuels ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp029: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Société Wallonne Des Eaux (SWDE) - Assemblée générale ordinaire - Mardi 26 mai 2020 -Points portés à l'ordre du jour : - ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp028: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Covid-19 - Règlement Général de Police - Sanctions administratives communales - Lutte contre la propagation du COVID-19 - ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp026: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Eclairage public - ORES - Service Lumière - Charte entretien « ECLAIRAGE PUBLIC » -Délibération du Collège du 26 mars 2020 ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp024: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Energie - POLLEC - InBW - Mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat -Délibération du Collège du 26 mars ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp023: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Voirie de liaison entre la sortie 11 de l'E411 et la zone d'activités économiques de PERWEZ -Rétrocession d'une ancienne ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp022: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Matériel d'exploitation - Déclassement d'un compacteur à déchets BERTSCHE LMH2.0 sur remorque de type HELPO - Décision - ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp021: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Société Wallonne de Distribution d'eau (SWDE) - Hydrants reliés à leur réseau - Convention -Souscription - Décision - ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp020: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Marché de travaux - Eclairage public - Placement d'un éclairage public le long du Ravel, depuis la rue des marronniers, ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp019: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Marché de travaux - Forage et équipement d'un puits de reconnaissance, rue de Coquiamont (lieu-dit « La Campagnette ») - ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp017: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp020: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Règlement complémentaire de circulation routière - Section de Thorembais-Saint-Trond -Création d'une zone de stationnement ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp003: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Ecoles communales de PERWEZ - Maître spécial d'éducation physique nommé à titre définitif - 4 périodes - Du 1er mai 2020 au ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp028: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 7 périodes sur fonds ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp026: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp025: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
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8. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes complémentaires - A ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp024: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp023: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - A partir du 17 ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp022: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Ecole communale de PERWEZ - Maître de seconde langue néerlandais à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes - A ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp021: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Instituteur primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (4 périodes) ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc024: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maternité (18 ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc026: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Règlement complémentaire de circulation routière - Section de Thorembais-Saint-Trond - Création d'une zone de stationnement ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp004: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
63. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique - Demande de congé pour exercice provisoire d’une fonction ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp063: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
75. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - Désignation 13P suite ouverture un mi-temps au 19/11/2019 à ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp075: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
72. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes remplacement– Désignation à partir du 22 novembre 2019. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp072: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
70. Affaires générales - Enseignement - Maître de psychomotricité 2 périodes vacantes à partir du 19 novembre 2019 suite ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp070: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
69. Affaires générales - Enseignement - Maître de psychomotricité en remplacement d’un repos de maternité - Désignation à ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp069: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
68. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement – Désignation à partir du 04 décembre 2019. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp068: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
67. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 8 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp067: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
66. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes en remplacement d’une absente pour raison de ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp066: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
64. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle – Désignation à partir du 19 novembre 2019 ouverture d’un ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp064: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
62. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle – Congé pour prestations réduites de 13 périodes à des fins ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp062: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
80. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 14 périodes en remplacement d’une absente pour congé de ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp080: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
61. Affaires générales - Enseignement - Ecole communales de Genappe – Implantations scolaires de Houtain-Le-Val et Espace 2000 ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp061: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
60. Affaires générales - Enseignement - Ecole communales de Genappe – Implantations scolaires de Bousval-Loupoigne et Ways – ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp060: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
58. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes – Désignation de la prolongation à partir du 21 ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp058: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
56. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes – Désignation à partir du 17/01/ 2020 en ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp056: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
55. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 8 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp055: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
54. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 10 périodes à l’école d’Houtain-Le-Val – 11périodes aux écoles ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp054: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
52. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 12 périodes en remplacement d’un absent pour raison de maladie– ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp052: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 4 périodes remplacement d’un absent pour congé pour ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp047: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 12 périodes – Désignation à partir 29/01/2020 pour un remplacement. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp046: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
77. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes – Désignation à partir du 22/11/ 2019 en ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp077: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Acquisition de l'étang appartenant à Mr Courtejoie Stanislas cadastré sous Gérompont section A n° 265H et n° 265K. Décision ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp017: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Affaires générales - Enseignement - institutrice maternelle 26 périodes remplacement d’une absente pour congé de maladie – ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp042: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Natagora. Terrains communaux sous Mont-Saint-André, rue Petite Coyarde, cadastrés section A n° 433S et 623G. Convention de ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp016: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. CU2 2018/02 - LIEGEOIS-LANUIT. Construire une habitation unifamiliale, Rue des Fripiers à Huppaye. Octroi sous conditions en ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp001: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Avenant 8. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp002: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. PE 20200008 - Achat de deux véhicules utilitaires double cabine avec benne basculante. Approbation du cahier spécial des ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp003: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Covid19 - Commande de masques de protection enfants/juniors - Délibération du Collège Communal du 30/04/2020 décidant de ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp006: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Covid19 - Commande de tissus pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du 14/04/2020 décidant de ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp007: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Covid19 - Commande de tissus et d'élastiques pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp008: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Covid19 - Commande de masques de protection - Délibération du Collège Communal du 23/04/2020 décidant de pourvoir à la ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp009: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Covid19 - Commande de masques de protection via le marché de la Province. Délibération du Collège Communal du 24/04/2020. ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp010: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Recrutement d'un(e) Directeur(trice) général(e) - fixation du règlement relatif aux conditions de nomination du Directeur ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp011: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Acquisition de l'étang appartenant à Mr Courtejoie Stanislas cadastré sous Gérompont section A n° 265H et n° 265K. Décision ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp017: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Natagora. Terrains communaux sous Mont-Saint-André, rue Petite Coyarde, cadastrés section A n° 433S et 623G. Convention de ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp016: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. CU2 2018/02 - LIEGEOIS-LANUIT. Construire une habitation unifamiliale, Rue des Fripiers à Huppaye. Octroi sous conditions en ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp001: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Avenant 8. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp002: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. PE 20200008 - Achat de deux véhicules utilitaires double cabine avec benne basculante. Approbation du cahier spécial des ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp003: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Covid19 - Commande de masques de protection enfants/juniors - Délibération du Collège Communal du 30/04/2020 décidant de ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp006: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Covid19 - Commande de tissus pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du 14/04/2020 décidant de ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp007: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Covid19 - Commande de tissus et d'élastiques pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp008: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Covid19 - Commande de masques de protection - Délibération du Collège Communal du 23/04/2020 décidant de pourvoir à la ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp009: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Covid19 - Commande de masques de protection via le marché de la Province. Délibération du Collège Communal du 24/04/2020. ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp010: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Recrutement d'un(e) Directeur(trice) général(e) - fixation du règlement relatif aux conditions de nomination du Directeur ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp011: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. Affaires générales - Enseignement - Maitre spécial de philosophie et de citoyenneté 1 période/semaine vacantes dans les ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp044: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement d’une absente pour raison de maladie – ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp040: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. Institutrice primaire définitive - Prolongation du congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc027: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Plan Communal de Développement Rural (PCDR) - création d'une Maison de l'entité - approbation de la convention - faisabilité @wbr:cmnrebecq:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp010: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Environnement - Avenant n°2 à la Convention de dessaisissement entre la Ville de Genappe et InBW pour la gestion du ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp005: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Environnement - Avenant n°1 à la Convention de dessaisissement entre la Ville de Genappe et InBW pour la gestion des ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp004: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 2019 - 2021 - R e mise en état du garage communal , rue de la Doyerie ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-03-29t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp007: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Affaires générales - Cohésion sociale - Je Pédale Pour Ma Forme - Lancement des sessions de printemps et d'automne 2020 - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp002: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Affaires générales - Cohésion sociale - Je Cours Pour Ma Forme - Lancement des sessions de printemps et d'automne 2020 - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp001: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Rue des Charmes à PERWEZ - Cession gratuite à la Commune - Projet d'acte Approbation @wbr:cmnperwez:meet:2022-03-29t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp005: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Schéma d ' orientation local n°l 4 dit "centre de Thorembais - Saint - Trond " - Contenu définitif du rapport sur les ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-03-29t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp004: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Plan d'Actions pour l ' Energie Durable et le Climat (PAEDC) - Désignation des membres politiques du Comité de pilotage - ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-03-29t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp003: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp012: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Environnement - Avenant n°2 à la Convention de dessaisissement entre la Ville de Genappe et InBW pour la gestion des ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp007: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Transformation d'un bâtiment afin d'accueillir les bureaux La Chaloupe J Court et réalisation d'un logement en duplex - ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp010: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice p r i mai r e à titre temporaire - Emploin o n - vacant - 24 ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-03-29t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc004: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. EAU - Prime communale à la mise en place de dispositifs durables de protection contre les inondations - Règlement prime ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp008: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice p r i mai r e à titre temporaire - Emploin o n - vacant - 24 ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-03-29t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc003: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. POUVOIRS SPECIAUX - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp002: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Plan d'entreprise : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp005: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - adoption d'un ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp003: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Pandémie coronavirus COVID-19 - achat de masques en urgence pour la population, les services communaux et les services ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp004: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. COVID-19 - Réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp005: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Marché de services - R e mise en état du garage communal , rue de la Doyerie à 1360 PERWEZ - Décompte final des honoraires ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-03-29t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp008: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Environnement - Convention de gestion des paiements par badges de l'accès aux points d'apports volontaires - Conteneurs ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp008: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 12 périodes remplacement d’un absent pour raison de maladie– ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp039: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Affaires générales - Enseignement - Ecoles de Bousval, Ways et Loupoigne - CECP - Convention d’accompagnement et de suivi ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp023: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement – Désignation de la prolongation du ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp036: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 16 périodes remplacement d’un absent pour congé pour ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp035: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 4 périodes en remplacement absent pour congé pour exercice ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp034: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe – Implantations scolaires de Bousval-Loupoigne et Ways – ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp033: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique - Demande de congé pour exercice provisoire d’une fonction ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp032: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Affaires générales - Enseignement - Appel à candidatures pour une fonction de directeur/trice dans une école fondamentale ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp031: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. A s sur a n c e groupe du de u x i è m e pilier pour les membres du personnel contractuel des pouvoirs locaux affiliés - ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-03-29t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp014: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Ressources humaines - Engagement en dépassement de crédit pour le paiement des charges patronales d'un article budgétaire ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp025: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directeur/Directrice - Emploi vacant à raison de 6 périodes - remplacement de ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-03-29t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp013: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Affaires générales - Enseignement - I.S.B.W. – Convention de collaboration relative à l’organisation de l’accueil ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp022: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Subventionnement des Commune s du Brabant wallon pour des travaux et/ou acquisitions de matériel visant à remédier à la ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-03-29t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp009: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Urbanisme - Logement – Appartement sis rue de Bruxelles 151 B bte 2 à Vieux-Genappe - Conditions de location et fixation du ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp020: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Caméras ANPR fixes temporaire s placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - Protection de la vie ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-03-29t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp011: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Travaux - Marché de services - 1385 - Mise à disposition partagée de 2 véhicules électriques - Approbation des conditions ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp018: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Travaux - Marché de travaux - 1386 - Réfection de voiries en hydrocarboné - Programme 2020- Approbation des conditions et ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp017: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Travaux - Marché de services - 1384 - Entretien et réparation des gouttières et corniches de différents bâtiments communaux ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp016: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Travaux - Travaux - Marché de travaux - 1383 - Construction de nouveaux vestiaires et cafétéria pour le stade Jean-Claude ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp015: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Travaux - Marché de travaux - 1378 - Réalisation d'une zone d'immersion temporaire au bas de la route de Lillois - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp014: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Travaux - Marché de travaux - 1323 - Amélioration de diverses voiries dans le cadre du Plan Investissement 2019-2021 - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp013: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Travaux - Maintien d'une conduite d'égouttage dans une propriété de Vivaqua, rue Gélasse Burton à Vieux-Genappe - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp012: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Marché de services- désignation d'un auteur de projet - travaux d'aménagement- maison de l'entité (PCDR) - approbation du ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp029: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp034: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
75. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp075: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Redevance des prestations concernant la couverture des sépultures concédées octroyées avant le 3 octobre 2016 - Exercices 2020 ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp026: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
54. Marché de services - Ecole communale de La Croix à Ottignies - Mission d'auteur de projet pour la transformation du grenier ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp054: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
08. Cultes - Fabrique d'église Saints Pierre et Paul à Archennes - Budget 2020 - Approbation moyennant rectifications. "9. ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp009: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
53. Ecole communale de Limelette - Implantation de La Croix, chaussée de La Croix 80a à Ottignies - Extension du bâtiment - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp053: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Règlement redevance - Zone bleue à la rue du Werchai du n° 2 au n° 5 au niveau des places de parking longeant la voie ferrée ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp032: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Environnement - Convention de mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en ouvre de la politique locale ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp012: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Redevance sur la demande d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp030: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Redevance sur les mariages du samedi après 12 heures et les jours fériés - Exercices 2020 à 2025 Redevance sur la délivrance de ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp029: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Redevance sur la location de caveaux d'attente et la translation ultérieure des restes mortels - Exercices 2020 à 2025 ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp028: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Taxe sur les inhumations, dispersions de cendres et mises en colombarium - Exercices 2020 à 2025 Taxe sur les immeubles bâtis ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp025: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
05. Administration générale - Ma commune en transition - Octroi d'une subvention d'un montant de 400,00 ? - Projet « Les ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp006: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Taxe sur la distribution gratuite à domicile d'écrits publicitaires non adressés - Exercices 2020 à 2025 Taxe sur les secondes ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp024: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2020 Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp023: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Finances publiques - Provision pour menues dépenses - Nature des opérations pouvant être effectuées - Modalités ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp016: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Ecole communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume et Ecole communale fondamentale du Centre -Convention d'accompagnement ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp020: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
50. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Non-application totale ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp050: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs - Exercices 2020 à ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp019: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Ferme de Beaurieux - Litige - Texte définitif de la transaction - Ratification de l'approbation du Collège communal du 28 août 2019 @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp017: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
49. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp049: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Marché de travaux - Réparation en urgence de la faîtière et fixation des polycarbonates verticaux au PAM -Ratification de ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp015: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
06. Administration générale - Règlement communal relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp007: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
55. ASBL Complexe sportif de Blocry - Remplacement de l'éclairage du terrain synthétique F1 par des projecteurs de type LED - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp055: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Convention - système informatique de gestion des garderies, frais, repas et activités scolaires avec paiement électronique : ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp013: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
71. ACADEMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE, DANSE ET ARTS DE LA PAROLE DE COURT-SAINT- ETIENNE ET OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp071: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Patrimoine - Demande d'acquisition d'une bande de terrain communale sise Avenue des Combattants - Accord sur le principe de ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp025: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
53. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi-temps à charge des finances ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc013: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
49. Nomination d’une maîtresse d'éducation physique à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc009: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
48. Nomination d’un maître d'éducation physique à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc008: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47. Nomination d’une maîtresse d'éducation physique à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc007: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46. Nomination d’une maîtresse de psychomotricité à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc006: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Amendes administratives - Règlement de Police relatif à l'arrêt et au stationnement - Désignation d'un agent constatateur - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc002: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. Contentieux fiscal - Taxe sur les commerces de nuit - Exercice 2016 - Jugement prononcé par le Tribunal de Première ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc001: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
71. ACADEMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE, DANSE ET ARTS DE LA PAROLE DE COURT-SAINT- ETIENNE ET OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp072: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
68. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp068: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
58. Juridique - Urbanisme - Boucle Odon Godart - Décision ministérielle d'octroi sur recours datée du 25 mars 2020 - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp058: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
67. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp067: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
66. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp066: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Urbanisme - Demande de permis d'urbanisme- 874.1-21.102- Construction d'un immeuble de 16 logements, aménagement d'une zone ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp015: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Urbanisme - Patrimoine - Servitude non aedificandi avec emprise en sous-sol - Rue Nicolas Lebrun à 1470 Genappe - Projet de ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp016: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
65. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp065: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
64. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp064: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Directrice de l'école communale fondamentale de Wisterzée - Mise à la pension prématurée temporaire : ratification Personnel ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp048: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 17 décembre 2019) et procès-verbal réunion conjointe Conseil communal et Conseil de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp001: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01. Point supplémentaire à Tordre du jour - Jeunesse - Mise en place d'une formation de secourisme pour les jeunes gréziens - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp002: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Marché de service - Mission d'auteur de projet en vue de la restauration de l'église du Centre - Approbation des conditions et ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp014: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
48. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp048: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Infrasports pour répondre à l'appel à projet lié aux infrastructures sportives partagées dans la cadre de la rénovation de la ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp023: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Achat de masques par la Ville à destination de la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Dépenses sans crédit - Pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp016: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour à ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp032: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIÉREAU, pour son fonctionnement : Octroi - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp031: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Activités et citoyen - Affaires sociales - Enlèvement des déchets organiques (déchets verts) - Fourniture de sacs ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp028: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Juridique - Convention - Partenariat entre la Ville et l'ASBL COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIE D'OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp026: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 au COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIE D’OTTIGNIES LOUVAIN-LA-NEUVE ASBL, pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp020: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 A L’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp019: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY pour ses frais de fonctionnement : Octroi ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp018: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux mouvements de jeunesse pour leurs frais de fonctionnement et ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp017: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. OTW SA (Opérateur de Transport de Wallonie) - Assemblée générale ordinaire du 02 septembre 2020 - Ordre du jour - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp014: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. PIC 2019-2021 - Voirie et égouttage axe Grand Rue - rue Croix Thomas, sections 1 (partie ouest), 2 (centrale) et 3 (est) - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp034: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE DE LOGEMENT SOCIAL NOTRE MAISON SCRL - Assemblée générale ordinaire du 07 septembre 2020 - Ordre du ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp012: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. INTERCOMMUNALE PURE DE FINANCEMENT DU BRABANT WALLON SCRL (en abrégé IPFBW) - Assemblée générale du 08 septembre 2020 - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp011: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. IN BW ASSOCIATION INTERCOMMUNALE scrl (en abrégé in BW) - Assemblée générale ordinaire du 02 septembre 2020 - Ordre du jour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp010: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT WALLON SCRL (en abrégé ISBW) - Assemblée générale ordinaire du 03 septembre - Ordre du ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp009: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. ACADEMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE, DANSE ET ARTS DE LA PAROLE DE COURT-SAINT-ETIENNE ET OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp006: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
79. Nomination d’une institutrice primaire à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp079: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
78. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp078: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
77. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp077: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
76. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp076: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 4 périodes/semaine ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp107: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Appel à projets Digital Wallonia - Projet "NAVAjO" - Mise à disposition d’un véhicule de Transport à la Demande (TAD) - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp035: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Achat de biens : parties de bâtiments et terrains industriels sur le site de « l'Usine 2 » sis avenue des Métallurgistes ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp011: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Urbanisme - Voirie communale - chemins n° 11 et 22 à l'Atlas des Chemins vicinaux de Bossut-Gottechain - Elargissement - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp029: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Patrimoine - Cave de la Cure de Pécrot - rue Constant Wauters 16 - Convention de mise à disposition - Principe - Modalités ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp022: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
IPFBW : Assemblée Générale ordinaire du 10 décembre 2019 - points à l'ordre du jour - avis Académie de musique : Assemblée ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp009: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp047: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Ordonnance de police interdisant les rassemblements problématiques dans les lieux publics et dans les parties de lieux privés ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp006: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Travaux publics (TP2020/035) - Marché de fournitures relevant du service extraordinaire -Acquisition d'une camionnette type ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp024: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Travaux publics (TP2020/036) - Marché public de fournitures - Acquisition d'une camionnette plateau permis B - Période du ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp025: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Travaux publics (TP2020/034) - Marché public de services - Projet « Diversification agricole » -Cahier spécial des charges, ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp026: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Travaux publics (TP2020/031) - Marché public de services - Recours aux services d'un auteur de projet pour l'élaboration du ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp027: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Urbanisme - Infrabel - Voirie communale - Réalisation d'un couloir sous voies et d'aménagements d'accès aux quais en vue de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp028: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Emplois vacants 2017-2018 - Maintien au 30 septembre 2018 - Modification de la délibération du Conseil communal du 30 avril ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp020: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Demande de permis d’urbanisation d’un bien en dix zones pour un maximum de 29 logements - Quartier de Ferrières - Création ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp036: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Emplois vacants dans l'enseignement au 15 avril 2018 - Modification de la délibération du Conseil communal du 25 juin 2018 - ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp019: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Etude de création de voirie d'accès au futur hall de sport, avec égouttage + aménagement d'un espace de convivialité ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp017: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp046: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Système informatique de gestion des garderies, frais, repas et activités scolaires avec paiement électronique : Approbation des ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp015: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp045: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Désignation des membres du Conseil d'Administration suite à la décision de la tutelle Bail sous emphytéotique avec le Collège ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp013: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Avenant à la convention ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp044: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
09. Urbanisme - Commission Consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de la Mobilité -Modification de la composition ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp038: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Fabrique d'église Saint-Etienne-Saint-Lambert : Approbation des comptes (Exercice 2018) Fabrique d'église protestante de Wavre ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp005: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Patrimoine - Demande d'acquisition d'une bande de terrain communal sise Avenue des Combattants - Désaffectation du bien - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp024: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
55. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à temps plein à charge des ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc015: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp037: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Enseignement communal - Création d'un demi emploi d'institutrice maternelle et de 2 périodes de psychomotricité - Ecoles ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp013: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Voiries - Marché stock de réfection de trottoirs - Programme 2020 - Choix du mode de passation du marché - Adoption du ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp003: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Voiries - Marché stock de travaux d'asphaltage - Programme 2020 - Choix du mode de passation du marché - Adoption du cahier ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp004: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Juridique - Cession d'une partie de la parcelle cadastrée Rixensart, 1ère division, section D, n° 36/2 - Accord sur le ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp005: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL MAÏEUSIQUE pour l’organisation de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp017: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Finances - Taxe communale annuelle sur l'urbanisation - Abrogation ; - Redevance communale portant sur les tarifs appliqués ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp007: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Enseignement communal - Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp010: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Enseignement communal - Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp011: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Enseignement communal - Création d'un demi emploi d'institutrice maternelle et de 2 périodes de psychomotricité - Ecoles ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp012: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Création d'un Conseil Consultatif Communal des Personnes handicapées - Fixation de ses missions, règles de composition et ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp014: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Marchés publics et subsides - Subside compensatoire 2022 pour occupation du domaine public à la SPRL WIBEE : Octroi - Pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp019: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Marchés publics - Sports - Marché public de travaux destiné à la pose d'un revêtement de sol de la salle principale du ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp015: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Secrétariat communal - "Le 38" projet de fusion des asbl "Centre culturel de Genappe", "Le Bug-1 » Maison des jeunes de ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc003: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL CIRCOKOT, kot-à-projet, pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp016: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Congé pour prestations réduites de12 périodes à des fins ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc005: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp019: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp020: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi non vacant à raison de ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp021: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire temporaire en emploi vacant à raison de 19/24èmes ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp022: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp023: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’A.H. ASBL (ASSOCIATION DES HABITANTS DE ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp018: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 et subventions complémentaires 2021 et 2022 à l’ASBL PRO VÉLO, pour la mise ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp020: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Enseignement communal - Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp025: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Extension et aménagement des bureaux du Service Travaux et Environnement de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp038: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Recrutement - service Travaux - agent technique en chef niveau D9 ou chef de bureau niveau A1 - Temps plein - CDI - ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp039: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
<a href="/userfiles/files/Note%20de%20pr%C3%A9sentation%2019%20mai%202020.pdf" target="_blank">Téléchargez la note de ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp041: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Assemblée générale ordinaire du mardi 11 juin 201 9 - Points ... @wbr:cmnperwez:meet:2019-05-23t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp013: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
<div id="right"><a href="view_pages-87-actualites.html"><img src="images/box-actus.gif" class="img-bloc-accroche"></a><a ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp046: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Marché de services - Désignation d'un auteur de projets - Aménagement en classes de l'étage et du grenier du bâtiment de ... @wbr:cmnperwez:meet:2019-05-23t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp005: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Renouvellement de la Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.) - Règlement ... @wbr:cmnperwez:meet:2019-05-23t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp004: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Renouvellement de la Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.) - Désignation ... @wbr:cmnperwez:meet:2019-05-23t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp003: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
<div id="footer-mentions">© REBECQ 2010 - Design by <a href="http://www.atdesign.be" class="atdesign" ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp077: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(25) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit -Nomination d'un professeur chargé de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp025: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Conception et réalisation d'une nouvelle piscine à Louvain-la-Neuve - Avenant 1 - Pour approbation du délai d'exécution ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp037: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. inBW - Vérification des accès et du fonctionnement des hydrants et des bouches d’incendie à Ottignies-Louvain-la-Neuve - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp021: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Convention relative à l’octroi d’un prêt « CRAC » conclu dans le cadre du financement alternatif d'infrastructures ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp035: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL FÉDÉRATION HALIEUTIQUE ET PISCICOLE DU SOUS-BASSIN DYLE-GETTE ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp034: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Règlement relatif à l’octroi d’un subside annuel aux agriculteurs exploitants pour la mise en place de bandes enherbées ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp033: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Activités et citoyen - Affaires sociales - Règlement relatif à l'octroi d'un rouleau de sacs (25 l) destinés à la collecte ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp030: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Règlement relatif aux ristournes accordées sur la consommation d'eau et ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp029: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Règlement relatif à la ristourne accordée sur le montant de la facture de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp028: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Article 20 - Action « Activités ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp025: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp024: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Règlement relatif à l'octroi d'un subside communal aux associations exerçant des activités à caractère social situées sur ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp022: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire à raison de 9/24èmes subventionnés ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp024: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Enseignement communal - Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp026: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Service public de Wallonie Intérieur et Action sociale et AViQ - Accord-cadre pour la fourniture d’EPI - Adhésion à la ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp021: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Ecopasseur - Subsides " APE ECOPASSEURS COMMUNAUX " - Approbation du rapport annuel des missions réalisées par l'écopasseur ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp004: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. Affaires générales - Enseignement - Institutrice Maternelle - Ouverture mi-temps Houtain-Le-Val - Désignation à partir du ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc024: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46. Affaires générales - Enseignement - Instituteur maternel immersion néerlandais 26 périodes - Prolongation - Désignation à ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc026: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47. Affaires générales - Enseignement - Instituteur maternel immersion néerlandais 26 périodes - Prolongation - Désignation à ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc027: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Ecole communale fondamentale du Centre (section Suzeril) - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 18 septembre 2020 : ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp012: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47. Académie - Personnel - Désignation d'un professeur de trompette temporaire en emploi non vacant à raison de 5/24èmes - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc026: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Crèche communale - convention de collaboration entre la commune et l'ISBW relative au service des puériculteurs (trices) relais ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp010: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
48. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 6 périodes aux écoles communales de Genappe et 12 périodes ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc028: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. PU/2020/0019/JG Urbanisme - Demande de permis d’urbanisation - Rue de Nivelles et Clos du Verger à 1330 Rixensart - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp002: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention déchets/Contribution ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp003: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Marchés publics et subsides : Subvention 2022 au COMITÉ DES FÊTES DE CÉROUX pour l’organisation du Bal aux lampions du 20 ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp011: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. Personnel - Désignation d'un instituteur primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 24/24èmes - Ecoles communales ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc020: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Marché de travaux - PIC 2019-2021 - Aménagement et égouttage de l'avenue des Prisonniers de Guerre : approbation des conditions ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp004: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Marchés publics et subsides : Subvention 2022 à l’ASBL A.H. de LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp010: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Fabrique d'Eglise Saint-Etienne-Saint-Lambert : approbation du budget (Exercice 2021) Fabrique d'Eglise protestante de Wavre : ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp002: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Brigadier Cl au service des travaux - Allocation pour l'exercice d'une fonction supérieure : décision Personnel enseignant - ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp020: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Rue Jean-Baptiste Stouffs : rue réservée au jeu dans le tronçon entre les rues du Couvent et Mahiermont - Pérennisation de ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp008: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Eclairage public - Remplacement du parc d’éclairage public communal en vue de sa modernisation - Estimation budgétaire ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp009: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Coordination Logistique - ASBL GESTION CENTRE VILLE - Organisation de "Louvain-la-Neige" du 26 novembre au 20 décembre 2021 ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp008: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Finances - Maintien d'un régime de pension complémentaire pour le personnel contractuel - Recours au futur marché cadre du ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp013: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
62. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement- institutrice primaire en remplacement - Désignation ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc041: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 24/24èmes - Ecoles ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc021: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 12/24èmes - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc019: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Enseignement communal - Personnel- Désignation d'un maître spécial de psychomotricité temporaire en emploi vacant à raison ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp027: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Personnel - Demande de mettre fin à une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental à raison de 5/26èmes et ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc006: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître spécial de philosophie et citoyenneté temporaire en emploi non ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp028: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 01 octobre 2021 en ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc007: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Enseignement communal - Académie de musique - Personnel - Demande de prolongation de détachement de 6 périodes de piano - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp030: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. POINTS NOEUDS - Aménagement des abords du Bois des Rêves proposés par la Province du Brabant wallon dans le cadre du réseau ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp014: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - 24 périodes - Désignation à ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc012: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 10 périodes vacantes - Désignation à partir du 01 septembre ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc013: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Affaires générales - Enseignement - 15 périodes vacantes de philosophie et de citoyenneté école de Baisy-Thy- 6P ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc014: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Affaires générales - Enseignement - Enseignement - Institutrice primaire 17 périodes COVID- Désignation à partir du 01/09/2021. @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc015: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Personnel - Demande d'interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental à raison de 4/24èmes - Ecoles communales - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc005: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison d'1/5ème (6/26èmes) temps - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc007: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi non vacant à raison de 26/26èmes - Ecoles ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc018: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24P en remplacement d’uneabsente pour raison de congé de maladie ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc016: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites accordé au membre du personnel qui a 2 enfants de moins de 14 ans ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc009: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites accordé au membre du personnel qui a 2 enfants de moins de 14 ans ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc010: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Personnel - Demande d'un congé pour interruption de carrière avec allocation de l'Onem à temps plein - Ecoles communales - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc011: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Affaires générales - Enseignement - Enseignement - Instituteur primaire - Désignation pour 24 périodes à partir du 1 ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc018: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 2 périodes mission collective - Désignation à partir du 01 ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc019: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 2P en remplacement d’une absente pour 2périodes de mission ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc020: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Augmentation d’attributions - Désignation à partir du 01 ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc021: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de 26/26èmes - Ecoles communales ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc017: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Environnement ; Marché de Travaux: Aménagement cyclo-piéton (jonction Mélin-st Remy Geest) rue de la Cloche - Approbation ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp015: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Marchés Publics et Subsides - Achat et entretien de photocopieurs multifonctions pour les services de la Ville et les ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp039: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Environnement ; Règlement redevance sur les sacs payants et conteneurs enterrés CIFFOM et CIPOM. Modification du tarif des ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp017: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/201 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître d'éducation ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp012: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp030: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp029: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp028: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5) SCRL Habitations Sociales du Roman Païs - Modification de la délibération du Conseil communal du 25/03/2019 - Désignation ... @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp005: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp027: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp026: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp025: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp024: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp023: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Congé de circonstance - Décision - Ratification. @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp022: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - Approbation ... @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp021: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Avenue Ernest Solvay/partie - Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°529S - Approbation du projet de convention de mise ... @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp020: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Marché public : Remplacement des menuiseries extérieures de la salle de gymnastique à l’Ecole de Oisquercq - Mode de passation ... @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp018: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Marchés publics/Travaux - Aménagements bâtiments des cultes - Reconstruction de la chapelle Saint Roch - Projet 20200XXX - ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp007: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ... @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Prise de participation de la Ville de Tubize dans I.G.R.E.T.E.C – Décision de souscrire et de libérer une part A1 « communes » ... @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Marchés publics/Travaux - Travaux - Entretien et réparations des toitures - Accord-Cadre sur 4 ans (2020-2023) - ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp006: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Marchés publics/Travaux - Services - Accord-cadre pour diverses missions de Coordination Sécurité Santé (Voirie & ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp005: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Finances communales - Budget 2020 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 2 - Principe des ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp002: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Personnel enseignant - Année scolaire 2019/2020 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Psychomotricité - ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp038: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Personnel enseignant - Année scolaire 2019/2020 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Mise en ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp037: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
07. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de Villers-Tilly. Implantation de Tilly à partir du 20 janvier 2020. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp008: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Environnement - Convention de mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en oeuvre de la politique locale ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp011: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Marchés publics/SIPP - Services - Honoraires plans bâtiments communaux - Réalisation des analyses de risques incendie des ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp010: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Marchés publics/Informatique - Fournitures - Aménagements bâtiments administratifs - Remise en ordre réseau informatique ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp009: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Marchés publics/Informatique - Fournitures - Aménagements bâtiments enseignement primaire - Mise en place réseau internet ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp008: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Marchés publics/Informatique - Travaux - Aménagements bâtiments enseignement primaire - Mise en place réseau internet écoles ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp007: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Finances communales - Règlement redevance pour le traitement des dossiers de demande de permis d'urbanisme, d'urbanisation, ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp006: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle 26 périodes/semaine avec effet au 9 février 2022, jusqu'au retour ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc001: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine du 9 mars au 1er avril 2022 en ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc002: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Règlement complémentaire en matière de conservation de la nature - Interdiction d'abattage durant la prériode de nidification - ... @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Education physique - ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp031: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. SECRETARIAT : Désignation d'un nouveau Membre du Conseil de l'Action sociale Recevabilité de l'acte de candidature déposé - ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp003: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. FINANCES : Gestion active de la dette - Rééchelonnement des emprunts permettant une sécurisation de la dette et un ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp004: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. ENERGIE : Candidature de la Commune de Walhain pour l'élaboration et la mise en œuvre d'une politique locale en matière ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp005: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. MOBILITE : Règlement complémentaire de circulation routière relatif à la limitation de la vitesse et à l'implantation d'un ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp009: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à l'octroi de primes communales aux agriculteurs pour l'aménagement ou l'entretien de ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp010: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l'Intercommunale du Brabant wallon relative à la collecte et la ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp011: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. ANIMATION : Convention de partenariat entre la Commune de Walhain et l'Asbl Sport & Santé relative à l'organisation des ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp013: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. PATRIMOINE : Convention entre la Commune de Walhain et le Club Funny HC relative à la mise à disposition d'une parcelle ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp014: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. ACTION SOCIALE : Composition du Comité de pilotage du projet « Walhain Amie des Aînés » au sein du réseau des Villes Amies ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp016: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
FINANCES : Rééchelonnement des emprunts permettant une sécurisation de la dette et un aplanissement des remboursements sur le ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp004: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Religion israélite - ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp032: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Programme Communal de Développement Rural - Révision pour la période 2022-2032 et sollicitation de l'organisme ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp019: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Environnement - Rapport d'activité 2021 et demande de subvention pour le maintien d'un conseiller en environnement pour ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp018: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à la mise en conformité et au remplacement de l’installation au gaz naturel de ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp008: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire 9 Périodes/semaine FLA - 4 périodes/semaine COVID - Encadrements ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc003: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
MOBILITE : Règlement complémentaire de circulation routière relatif à la limitation de la vitesse et à l’implantation d’un ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp009: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Travaux - Contrat-cadre pour diverses missions d'auteur de projet - 01/07/2022 au 31/12/2024 - Approbation des conditions ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp014: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à l’octroi de primes communales pour l’aménagement ou l’entretien de bandes enherbées ou ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp010: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Patrimoine - Asbl Ecole Saint-Charles de Nodebais sise rue de l'étange n°7 à 1320 Nodebais - Convention de prêt à usage - ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp011: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ... @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l’Intercommunale du Brabant wallon (InBW) relative à la collecte et ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp011: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ENVIRONNEMENT : Rapport annuel sur l’état d’avancement du Programme Communal du Développement Rural / Agenda 21 Local de la ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp012: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ANIMATION : Convention de partenariat avec l’Asbl Sport & Santé relative à l’organisation des sessions du programme « Je cours ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp013: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
PATRIMOINE : Convention avec le Club Funny HC relative à la mise à disposition d’une parcelle communale sise derrière le ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp014: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ACTION SOCIALE : Etat d’avancement et modification du Plan de cohésion sociale de Walhain dans le cadre de la programmation ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp015: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ACTION SOCIALE : Composition du Comité de pilotage du projet « Walhain Amie des Aînés » au sein du réseau des Villes Amies des Aînés @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp016: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Police - Utilisation visible de caméras ANPR fixes sur remorque par la zone de police Ardennes brabançonnes (ZP 5272) - ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp003: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Police - Utilisation visible de caméras ANPR fixes sur et/ou dans véhicule par la zone de police Ardennes brabançonnes (ZP ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp002: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Finances communales - Délibération générale pour l'application du Code de recouvrement des créances fiscales et non fiscales ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp005: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Règlement communal relatif à l’indemnisation forfaitaire des commerçant·e·s dont l’activité s’exerce sur le territoire de la ... @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 24 février 2022 portant désignation d'une institutrice ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:hc010: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(12) Finances - Règlement redevance communale pour loges foraines, loges mobiles et loges servant au logement sur la voie ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Marché public : Achat d’un Camion 6X4 équipé d’un porte-conteneur et d’une grue - Mode de passation et Cahier spécial des ... @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp036: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. CE220329 - Cadre de vie - Mobilité - Règlement 20220329/26 complémentaire de circulation routière - réservation de deux ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp026: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Marché public : Remplacement des toitures de la crèche des Pitchounets et démoussage de la crèche des P’tits Betchau’s - ... @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp035: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Service Cadre de Vie - Commission communale 20220329/25 d'aménagement du territoire et de la mobilité - Remplacement - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp025: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(10) Service travaux - Marché de travaux (travaux en matière d’éclairage public) – Renouvellement de l’adhésion de la commune à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Service Travaux - Chemin de Gaillemarde - 20220329/24 Aménagement de voirie pour cheminement cyclable - Mode et conditions ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp024: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(13) CC190527 - Dossier 2018-2017 - AC LA HULPE - Astrid de Brouchoven de Bergeyck - drève de la Ramée - parcelles D 200 L pie ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp013: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Service Travaux - Réalisation de divers travaux de 20220329/22 peinture et pose de revêtements de sol à la crèche Les ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp022: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Service Travaux - Rue du Chêne - Aménagement de la 20220329/21 voirie en pavés de route - Mode et conditions de passation ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp021: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Finances - Règlement taxe sur la distribution gratuite 20220329/15 d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp015: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Concession de service public pour l'exploitation du marché hebdomadaire d'approvisionnement de la Ville de Tubize pour les ... @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp034: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Affaires générales - Désignation d'un représentant Séance du 29 mars 2022 2 20220329/6 communal au sein de l’assemblée ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp006: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Affaires générales - Occupation de la salle de 20220329/4 gymnastique de l'école Notre Dame des anges par le judo - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp004: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(13) Finances - Règlement redevance pour prestations communales administratives ou techniques en général - Exercices 2020-2025 ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp013: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp029: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. 040/366-03 - Redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et de loges mobiles - Exercice ... @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp025: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. 040/366-01 - Redevance sur les marchés hebdomadaires - Exercice 2020 - Abonnements - Plan de relance - Mesures d'allégement ... @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp024: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Cadre de Vie - Demande de permis unique 2021-170 - 20220329/2 Constructeur des Berges - Site des Anciennes Papeteries - rue ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp002: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.8 Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2019 - Contrôle ... @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp008: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.9 Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Implantation des installations du Service des travaux sur le ... @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp009: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. 040/363-03 - Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures ... @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp023: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. 04006/364-48 - Taxe sur l'exploitation commerciale de parkings payants - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures ... @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp022: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. 04002/364-48 - Taxe sur les commerces de frites (hot dogs, beignets, etc.) à emporter - Exercice 2020 - Plan de relance - ... @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp021: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. 040/367-20 - Taxe sur les implantations commerciales - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans ... @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp020: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. 040/364-32 - Taxe sur les agences bancaires - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre ... @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. 040/364-21 - Taxe sur l'exploitation de taxis - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre ... @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp018: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. 040/364-13 - Taxe sur les débits de tabac - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de ... @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp017: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.11 Service des travaux - Marché public de service - Accord-cadre concernant le prélèvement d'échantillons et/ou essais en ... @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp011: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(6) Services Extérieurs - Projet de Plan de Cohésion Sociale 2020-2025 @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Marché public : Installation de panneaux photovoltaïques à l'école Arc-en-Ciel de Saintes - Mode de passation et cahier ... @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp038: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22) Contournement Sud de Nivelles - réalisation de voiries, d'un rond point et d'un bassin d'orage - dénomination des nouvelles ... @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp022: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp020: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32) Province BW-Appel à projets pour le subventionnement des communes du Brabant Wallon pour les investissements à portée ... @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp037: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Travaux - Place Capouillet - Opération de revitalisation urbaine - Convention entre la Commune de Waterloo et la Région ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp002: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Cellule commandes publiques - Bibliothèque et écoles communales - Accord cadre de fourniture de livres et autres ressources ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp007: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Cellule commandes publiques - Environnement - Campagne annuelle de dératisation sur le territoire de la Commune de Waterloo, ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp008: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Travaux d'égouttage de la route du Lion (phase 3) - Avenant n°1 et ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp009: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Cellule commandes publiques - Environnement - Traitement des déchets communaux de type "bois" pour la période comprise ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp010: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Cellule commandes publiques - Location et entretien de vêtements de travail du personnel communal pour une période de 3 ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp011: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Cultes - Fabrique d'église Sainte-Anne de Waterloo - Budget de l'exercice 2020 - Modification budgétaire n°1 - Service ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp012: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Éducation - Enseignement primaire communal - École communale du Chenois - Personnel - Demande de mise en disponibilité pour ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp015: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Éducation - Enseignement fondamental communal - École communale du Chenois - Désignation à titre temporaire dans les ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp016: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Éducation - Enseignement fondamental communal - École communale de Mont-Saint-Jean - Désignation à titre temporaire dans ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp017: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de mise à la retraite ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp018: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp019: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp021: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. RFI/Zone d'immersion temporaire sur le Coeurcq - Acquisition des parcelles cadastrées Tubize, 1ère division, Section D ... @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp039: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp022: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp023: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp024: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp025: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp026: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp027: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46. Appel à projet PBW - Événements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - Marché de Noel ... @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp046: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp028: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. Appel à projet PBW - Investissements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - Marché de ... @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp045: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. Appel à projet PBW - Investissements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - ... @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp044: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. Acquisition d'une parcelle de terrain sise rue de Bruxelles et cadastréeTubize, 1ère division, section B, n°332B2 - ... @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp043: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Collecteur de Oisquercq (rue de Oisquercq et rue de Samme) - Egouttage prioritaire concomittant - Approbation du décompte ... @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp042: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - ... @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp041: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. RFI/Parcelle sise rue Ripainoise et cadastrée Tubize, 1ère division, section E, n°286W - Approbation du projet de bail ... @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp040: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 2 mars 2022 portant désignation d'une institutrice ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:hc011: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 24 février 2022 portant désignation d'une institutrice ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:hc009: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.13 Service de l'Urbanisme - Permis d'urbanisme 19/251 - Modification d'une voirie communale - Bien sis venelle Gaspard, 32 ... @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp013: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Travaux ; F.53038 - Marché de Fourniture - Achat d'un nouveau tracteur pour le service technique des travaux - Approbation ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp011: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - Modes doux - Aménagement de la ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp032: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l'infrastructure - Modes doux - Liaison du site du Paradis, rue au Gué ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp033: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Travaux ; F 53157 - Règlement complémentaire de circulation routière - "Interdiction aux cyclomoteurs et motocyclettes" à ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp016: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Acquisition d’une moto et accessoires - Lots 1 et 2 - Décision de recourir aux ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp035: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Hydraulique – Aménagement aux terrains en cours d’exécution – Z.I.T. du Paradis – Extension cariçaie / roselière - Principe ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp036: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Convention d’adhésion entre la Commune de Braine-l’Alleud et la Région wallonne (service public de Wallonie – Mobilité et ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp037: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Prime communale à l'acquisition d'un vélo conventionnel, d'un vélo à assistance électrique, d'un kit adaptable, d'une ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp038: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Travaux ; F.53057 - Règlement complémentaire de circulation routière - Demande d'un emplacement pour personne à mobilité ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp015: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Travaux ; F.53054 - Règlement complémentaire de circulation routière - Demande d'un emplacement pour personne à mobilité ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp014: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Travaux ; F. 52940 - Marché de Fournitures - Fournitures de mazout de chauffage de type extra destinés aux bâtiments ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp013: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Travaux ; F. 52450 - Marché de Fournitures - Achat d'un dumper sur pneus et d'une benne à déversement haut - Approbation ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp012: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. Règlement complémentaire de roulage - Avenue de l'Artisanat - Arrêt et stationnement - Stationnement partiel sur ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp043: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. Règlement complémentaire de roulage - Modification - Circulation routière - Chemin n°4 et chemin Baty d'Hulencourt - ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp044: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Travaux ; F. 53027 - Marché de Travaux - Dépôt communal - Création de deux ouvertures + châssis pour stockage des solvants ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp010: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Marché conjoint - Financement des dépenses extraordinaires de la Commune, du C.P.A.S., de la zone de police de ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp030: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Demande de permis d'urbanisme 056/2020. TC IMMO sprl. Modification de la voirie communale. Villers-la-Ville. Rue de Mellery ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp021: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Sanctions administratives communales - Convention fixant les modalités de recours aux fonctionnaires sanctionnateurs ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-03-04t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp012: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47. Emplacements de stationnement réservés à la vente de produits de restauration rapide situes au clos Lamartine - Remise en ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp047: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
48. A.S.B.L. Les Amis de l’Académie de Braine-l’Alleud - Occupation de l’Académie de Musique – Rue du Château 49 - Convention ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp048: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
49. Audit et remise en état de fonctionnement des hydrants à Ophain-Bois-Seigneur-Isaac et Lillois - Nouvelle convention ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp049: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
09. Urbanisme ; Permis d'urbanisme - Section de JODOIGNE - MATEXI - Décision d'accord sur les travaux de voiries - Dossier ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp009: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
07. Direction générale ; Désignation des représentants de la Ville de Jodoigne aux Assemblées générales de l'Intercommunale ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp007: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants - Mise a disposition de sa comptables pour la collecte de la ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp027: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Convention de dessaisissement entre la Commune de Villers-la-Ville et 1 intercommunale « inbw » pour la gestion de la ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp028: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
52. Démolition de l'ancienne piscine "Le Neptune" - Convention de commodat pour l'occupation du parking situe le long de la rue ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp052: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Marchés publics ; Marché de Fournitures Acquisition de mobilier pour les différents services de la Ville de Jodoigne ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp018: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
53. Zone de secours du Brabant wallon - Demande d'intervention relative au salage et au déneigement dans l'enceinte et aux ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp053: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
55. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU198/GH de la S.P.R.L. C2 PROJECT, tendant à prolonger la rue Rombaut en réalisant une ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp055: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - Enduisage et schlammage - ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp031: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Parcs et plantations - Achats de véhicules spéciaux et de matériel - Acquisition d'un tracteur et d'une citerne à eau ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp029: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
58. R.F.I.- Justice de Paix du canton judiciaire formé par les communes de Braine-l’Alleud et Waterloo – Prolongation du ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp058: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Convention du Conseil de l’Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l’égard des femmes et la violence ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp009: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
06. Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la troisième phase ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp007: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(28) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Aide spécifique à la direction 5p à charge de la FWB ... @wbr:cmnlah:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp028: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
03. UREBA II - Approbation de la convention relative à l'octroi d'un prêt « CRAC » conclu dans le cadre du financement ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp004: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(29) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Nomination d'un professeur de chant d'ensemble ... @wbr:cmnlah:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp029: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(19) Personnel - Service travaux - Nomination à titre définitif d'un Chef de bureau technique statutaire A1 à temps plein - M. VDAL @wbr:cmnlah:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp019: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(8) Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École communale "Les Colibris" -Rapport Afsca - Engagement d'urgence - ... @wbr:cmnlah:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(4) Services extérieurs - Bibliothèque communale "Will" - Renouvellement de la demande de reconnaissance et Plan quinquennal ... @wbr:cmnlah:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(14) Finances - Règlement taxe sur les inhumations, dispersions des cendres et mises en columbarium - Exercices 2020-2021 - ... @wbr:cmnlah:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp014: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Sanctions administratives communales - Pandémie - Covid-19 - Règlement relatif à la lutte contre le non-respect des mesures ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp002: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Sanctions administratives communales - Pandémie - Covid-19 - Règlement relatif à la lutte contre le non-respect des mesures ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp003: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(14) CC190527 - Commission communale d'aménagement du territoire - renouvellement - composition, sections et règlement d'ordre ... @wbr:cmnlah:meet:2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp014: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Centre Culturel ; Centre Culturel de Jodoigne & Orp-Jauche - Avenant prolongeant le contrat- programme 2021-2025 jusqu'en ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp032: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Etablissement de jeux de hasard de classe II "Circus" sis chaussée de Nivelles 29 à 1420 Braine-l’Alleud - Convention dans ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp008: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Règlement communal du 26.05.2008 relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les marchés publics ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp010: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Divers bâtiments communaux – Centre de crise – Crèches et maisons d’enfants – Installation d’un système de climatisation ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp028: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Développement économique ; Règlement communal relatif à l’exercice et à l’organisation des activités ambulantes sur les ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp031: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’emplois au cadre opérationnel - 8 inspecteurs de ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp013: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Gestion de projets ; Fibre optique - Unifiber - Mise à disposition d'un local technique dans la maison de village de ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp028: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Gestion de projets ; Fibre optique - Unifiber - Mise à disposition d'un local technique à l'école de l'Ardoisière - ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp027: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Gestion de projets ; Caméras ANPR fixes temporaires placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp026: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Gestion de projets ; Caméras ANPR fixes - Zone de police Brabant Wallon Est - Protection de la vie privée - Analyse ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp025: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Régie communale autonome de la Commune de Braine-l’Alleud (R.C.A.) - Budget 2020 et plan d'entreprise 2021 - Prise de ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp020: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Régie communale autonome de Braine-l’Alleud (R.C.A.) - Plan d'entreprise - Financement des investissements de la chaudière ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp021: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. G.R.H. ; Convention de collaboration entre la Ville de Jodoigne et l'Intercommunale sociale du Brabant Wallon - Service ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp022: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Direction générale ; Candidature du village de Saint-Remy-Geest à l'asbl « Les Plus Beaux Villages de wallonie » - ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp021: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Marchés publics ; Marché de Fournitures - Achat d'une grue à chenilles de 8 tonnes pour le service technique des travaux - ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp020: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Marchés publics ; Marché de Services - Désignation d'un auteur de projet, surveillant et coordinateur de sécurité-santé - ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp019: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Installations sportives – Equipement, maintenance extraordinaire et investissement sur terrains en cours d’exécution – Parc ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp026: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Marchés publics ; Marché de Fournitures - Achat d'un module destiné à une classe temporaire (écoles) - Approbation des ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp018: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
56. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU199/GH de l’Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 tendant à réaménager les abords ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp056: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
59. R.F.I. - Mise en vente de l'immeuble dit "Cité Draguet" sis rue des Marolles 10-12 à Braine-l’Alleud, cadastré division 4, ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp059: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 24 février 2022 portant désignation d'une institutrice ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:hc008: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36ème objet : ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites à une institutrice maternelle définitive en mi-temps ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp036: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16ème objet : URBANISME : Projet d'acte relatif à la vente à l'Intercommunale Ores Assets d'une parcelle de terrain d'une ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp016: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17ème objet : LOGEMENT : Projet d'acte relatif à la vente en gré à gré d'un des 4 appartements sis Place du Bia Bouquet 19 bte ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp017: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18ème objet : ANIMATION : Appel à projets pour le football à Walhain et retrait de la convention entre la Commune et les Asbl ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp018: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19ème objet : ANIMATION : Convention entre la Commune et les Asbl Football Club de Walhain et FCW Jeunes relative aux ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp019: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Appel à projet PBW - Subventionnement des communes du Brabant wallon pour la relance des commerces de détails et de l’HORECA - ... @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp033: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Marché public : Aménagement d'une liaison cyclable entre Tubize et Rebecq (Rue Ripainoise) - Modification du Cahier spécial des ... @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp032: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20ème objet : ANIMATION : Convention entre la Commune de Walhain et le Centre de Recherches d'Archéologie Nationale de l'UCL ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp020: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22ème objet : ACTION SOCIALE : Convention entre la Commune de Walhain et l'Association citoyenne d'Accueil des Migrants ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp022: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23ème objet : ACTION SOCIALE : Distribution de masques buccaux aux habitants domiciliés sur le territoire communal dans le ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp023: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30ème objet : SECRETARIAT : Renouvellement du Comité d'attribution de la Société de Logement de Service Public Notre Maison - ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp030: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31ème objet : ENSEIGNEMENT : Lettre de mission de la Directrice d'école statutaire suite à sa nomination à titre définitif - ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp031: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34ème objet : ENSEIGNEMENT : Nomination d'une maîtresse de philosophie et citoyenneté à raison de 17 périodes par semaine à la ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp034: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35ème objet : ENSEIGNEMENT : Nomination d'une maîtresse de psychomotricité à raison de 14 périodes par semaine à la date du 1er ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp035: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37ème objet : ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites à une institutrice maternelle définitive en mi-temps ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp037: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14ème objet : ENSEIGNEMENT : Marché public de services relatif à la livraison de repas scolaires s'inscrivant dans une démarche ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp014: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du College communal en sa séance du 3 février 2020 portant désignation d'une ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp038: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp039: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp040: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp041: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp042: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une maîtresse ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp043: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 6 avril 2020 portant désignation d'une ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp044: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. PERSONNEL : Octroi à la Directrice financière statutaire d'une mise en disponibilité du 1 avril au 30 septembre 2022 pour ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:hc001: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. ENSEIGNEMENT : Convention transactionnelle entre la Commune de Walhain et les héritières d'un ancien instituteur en chef ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:hc003: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites en mi-temps médical à une institutrice maternelle définitive du ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:hc004: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites en mi-temps médical à une institutrice maternelle définitive du ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:hc005: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 10 février 2022 portant désignation d'une institutrice ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:hc006: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 17 février 2022 portant désignation d'une institutrice ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:hc007: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15ème objet : URBANISME : Fixation de la procédure et du prix d'acquisition pour cause d'utilité publique d'un terrain agricole ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp015: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13ème objet : TRAVAUX : Convention de coopération entre la Commune de Walhain et l'Inter-pure de Financement du Brabant wallon ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp013: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. G.R.H. ; Octroi d'une disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) type I à une ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc010: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7ème objet : ENSEIGNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et le Conseil de l'Enseignement des Communes et des ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp007: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Mobilité : Le transport de personnes en Proxibus intercommunal desservant les communes de Chastre, Mont-Saint-Guibert et ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2019-05-29t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp017: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire chargée du cours en immersion linguistique anglais à titre temporaire à ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc008: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Ol.P. Ratification désignation d'un Maître spécial d'éducation physique à titre temporaire aux écoles communales de ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp049: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle chargée du cours en immersion linguistique anglais à titre temporaire à ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc005: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 7 périodes dans un emploi non vacant - ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc004: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Ol.Q. Mise en disponibilité par défaut d'emploi et réaffectation d'une institutrice primaire . 01 .R.Mise en disponibilité par ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp050: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01.W. Ratification désignation d'un Maître spécial de religion catholique à titre temporaire aux écoles communales de ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp053: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Recrutement Agent communal pour Service Population, Etat Civil, Etrangers et Permis de conduire - Contrat à durée ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2019-05-29t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp004: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2ème objet : FINANCES : Règlement de taxe sur la collecte et le traitement des déchets résiduaires issus d'organismes d'intérêt ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp002: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3ème objet : ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à la reconduction de la campagne de stérilisa- tion des chats errants sur le ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp003: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4ème objet : ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l'Intercommunale du Brabant wallon relative à la mise à ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp004: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5ème objet : URBANISME : Projet d'acte relatif à la vente à l'Intercommunale Ores Assets d'une parcelle de terrain d'une ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp005: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6ème objet : TRAVAUX : Convention de coopération entre la Commune de Walhain et l'Inter- communale pure de Financement du ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp006: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9ème objet : ANIMATION : Serment de jumelage entre la Municipalité de Lerrain en France et la Commune de Walhain pour le hameau ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp009: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12ème objet : TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à la réfection et l'entretien de 4 voiries communales dans le cadre de ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp012: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11ème objet : SECRETARIAT : Composition du Conseil consultatif de la Mobilité - Désignation d'un président proposé par et parmi ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp011: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12ème objet : SECRETARIAT : Composition du Conseil consultatif des Sports - Désignation d'un président proposé par et parmi ses ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp012: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17ème objet : SECRETARIAT : Renouvellement du Comité d'attribution de la Société de Logement de Service Public «Notre Maison » ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp017: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18ème objet : PERSONNEL : Délégation de pouvoir au Collège communal pour procéder à l'engage- ment, à la promotion et au ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp018: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 3 février 2020 portant désignation d'une ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp019: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4ème objet : SECRETARIAT : Règlement portant des sanctions administratives communales dans le cadre de la lutte contre la ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp004: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5ème objet :FINANCES : Règlement de redevance pour la délivrance de sacs-poubelles réglementaires destinés à la fraction ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp005: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6ème objet :FINANCES : Règlement de redevance pour la mise à disposition de salles communales, de matériels de fête et de ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp006: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Cohésion sociale - Plan de cohésion sociale - Rapport financier - Décision adoptée par le Collège communal en exécution des ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp014: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7ème objet :ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à la reconduction de la campagne de stérilisation des chats errants sur le ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp007: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8ème objet :ENVIRONNEMENT : Ordonnances du Bourgmestre portant limitation ou encadrement des activités équestres sur le ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp008: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9ème objet :ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l'Intercommunale du Brabant wallon relative à la mise à ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp009: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10ème objet: ENVIRONNEMENT : Rapport annuel sur l'état d'avancement du Programme Communal du Développement Rural / Agenda 21 ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp010: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11ème objet : RURALITE : Convention de réalisation entre la Région wallonne et la Commune de Walhain relative à l'aménagement ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp011: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.12 Service des travaux - Marché public de service - Accord-cadre concernant la réalisation de rapports de qualité des ... @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp012: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
08. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de Marbais-Marbisoux. Implantation de Marbais à partir du 20 ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp009: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.15 Service Mobilité – Lotissement Champ Sainte-Anne phase 1a et 1b – Signalisation définitive - Règlement complémentaire de ... @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp015: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Marché de services relatif au contrôle et certification des installations électriques, des ascenseurs et monte-charges et à ... @wbr:polzp5268:meet:2020-02-17t19-00_gpolwbrzp5268adm_seance_conspol:sp006: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à la construction d'une crèche ... @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(10) Cadre de vie - Règlement général de police administrative - Modification - Conteneurs à puce/Rixensart - Exploitation de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(12) Cadre de vie - Règlement complémentaire de circulation routière R.N°253-R.N°275-Carrefour des "3 colonnes"- Rénovation de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp013: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Personnel communal (toutes catégories) – Adaptation temporaire de l’article 4.3 du règlement de travail : confirmation ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp016: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Détachement d'un agent contractuel (graduée en tourisme) auprès de l'A.s.b.l. Royal Syndicat d'Initiative de ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp017: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Désignation d'une institutrice primaire dans un emploi non vacant à l'implantation de Braine-le-Château (charge partielle ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp019: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
52) Ratification - Ecole communale fondamentale de la MAILLEBOTTE - Suspension temporaire des cours pour raison de force ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp052: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Désignation d'une institutrice maternelle dans un emploi non vacant à l'implantation de Braine-le- Château (charge ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp021: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(14) CC20200218 - Dossier 2018-155 - Aline LEGRAND- Bois d'Hennessy 1 - Infraction en matière d'urbanisme - Autorisation ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp014: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Désignation d'une institutrice primaire dans un emploi non vacant à l'implantation de Wauthier-Braine (charge partielle ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp022: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Fin anticipée de son interruption de carrière à mi-temps sollicitée par une institutrice maternelle nommée à titre ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp023: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans un emploi vacant (charge égale à un mi- temps) avec effet au ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp024: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(3) Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif Communal des Aînés (CCCA) - Motion "Fracture bancaire" commune aux ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
54) Accessibilité aux personnes à mobilité réduite d'une part, aux toilettes publiques de l'Hôtel de Ville et du Waux Hall et ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp054: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
58) Parking du Proxi-Delhaize - quelles solutions sont envisagées contre les désagréments et salissures occasionnés par les ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp058: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Police. Sanctions administratives communales. Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19, adopté par le ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp006: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
61) Tri des déchets organiques en 2021 : Où en est le processus ? La solution des poubelles à puces est-elle à l'étude? A-t-on ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp061: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ... @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp039: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6) Ratification - désignation d'un professeur d'accordéon chromatique dans un emploi temporaire non vacant 1 période/semaine et ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp067: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5) Ratification - Désignation d'un professeur chargé de l'accompagnement au piano dans un emploi temporaire 1 période/semaine ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp066: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4) Ratification - Désignation d'un professeur chargé de l'accompagnement au piano dans un emploi temporaire vacant 1 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp065: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3) Ratification - Désignation d'un professeur de formation générale jazz dans un emploi temporaire non vacant 2 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp064: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1) Mise à disposition d'un agent statutaire de la Zone de Police locale à la cellule Prévention de la Ville - Madame Laetitia ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp062: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
60) Projet des Récollets : quelle est la position du Collège sur le projet immobilier? - les arbres seront ils abattus ? - ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp060: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique ... @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp050: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
59) Projet des Récollets - état d'avancement du projet - Le Collège a-t-il interrogé la Région wallonne concernant les éléments ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp059: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(28) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Nomination d'un professeur de formation ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp028: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Questions orales d’actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-03-31t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp001: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Proposition de résolution relative à la convention entre la Province du Brabant wallon et Madame B. B. fixant les ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-03-31t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:hc003: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Proposition de résolution relative à la constatation de prescription acquisitive conventionnelle pour une section de ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-03-31t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:hc002: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté ... @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp049: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(9) Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École communale "Les Colibris" -Appareils électroménagers - Engagement ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Intercommunale IMIO. Assemblée générale ordinaire du 29 juin 2020 : vote sur les différents points inscrits à l'ordre du ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp005: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8) Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire vacant 3 périodes/semaine du 01/09/20 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp069: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Terrain où est érigé la Maison de repos et de soins du CPAS de ... @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp027: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(12) Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École communale "Les Colibris" - Engagements hors crédits budgétaires - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(12) Personnel - Aide à la promotion de l'emploi - Décision d'octroi pour l'année 2020 - Commune APE PL-12717/06 - Cpas APE ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(2) Elaboration d'un schéma de développement urbanistique du centre de La Hulpe -Mission d'auteur de projet - Mode et ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp002: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(10) CE201027 - Cadre de Vie - 2020-102 - AC LA Hulpe - avenue Justice Broquet - parcelles C 107 D2 - 111/02 - logements de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(3) Affaires générales - cahier spécial des charges de services ayant pour objet la réalisation du schéma de développement ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(9) Travaux - Conception et construction de 2 logements: 1 logement de « transit » et 1 logement « ainé »- Justice Broquet - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Demande de création, modification ou suppression de voiries communales introduite par la Région wallonne (instruction du ... @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp036: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(6) Service travaux - PIC - Rue Florian Lelièvre et rue de l'Etang - Auteur de projet -Mode et conditions de passation du ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp033: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°14 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp034: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°15 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp035: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Désignation d'un conseiller en urbanisme et aménagement du territoire - ad interim SS Titres du jour : séance du 15 juin ... @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp030: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°18 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp036: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - ... @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp028: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°2 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp037: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Marché public : Aménagement d'une liaison cyclable entre Tubize et Rebecq (Rue Ripainoise) - Mode de passation et Cahier ... @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp016: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Congé sollicité par la Directrice de l'école communale pour exercer une autre fonction (de promotion) dans l'enseignement : ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-02-05t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp008: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. A.s.b.l. Agence locale pour l'emploi de Braine-le-Château ("A.L.E.") : désignation, au scrutin secret - sur présentation du ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp003: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Désignation - sur présentation du groupe R.B. (Renouveau Brainois) de l'assemblée - d'un nouveau membre du Conseil de ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp002: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Marché public - PIC 2019-2021 : Réaménagement des trottoirs et voirie rue Joseph Wauters - Mode de passation et Cahier ... @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp017: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Mobilité 2019-04 - Demande d'ouverture de deux postes d'Inspecteur et d'un poste d'Inspecteur principal au service ... @wbr:polzp5268:meet:2019-10-09t19-00_gpolwbrzp5268adm_seance_conspol:sp006: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Mobilité 2019-03 (Erratum) - Demande d'ouverture d'un poste d'Inspecteur principal spécialisé ECOFIN au Service Local de ... @wbr:polzp5268:meet:2019-10-09t19-00_gpolwbrzp5268adm_seance_conspol:sp005: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Mobilité 2019-03 - Demande d'ouverture d'un poste de Calog niveau A à la Direction des Ressources humaines et de la ... @wbr:polzp5268:meet:2019-10-09t19-00_gpolwbrzp5268adm_seance_conspol:sp004: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Personnel ouvrier. Demande de congé parental d'un cinquième temps introduite par une auxiliaire professionnelle ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-02-05t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp007: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°21 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp038: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(7) Services extérieurs - ISBW - Convention de collaboration pour l'organisation de l'accueil extrascolaire et des centres de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42) Ouverture d'une voirie communale dans le cadre de la demande de permis d'urbanisme pour la construction de dix-sept ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp042: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Plan de cohésion sociale pour 2020-2025, approuvé par le Gouvernement wallon : désignation au scrutin secret d'un membre de ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-02-05t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp004: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41) Modification de la voirie dans le cadre de la demande de permis d'urbanisme pour la construction d'une habitation ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp041: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°4 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp040: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°3 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp039: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7) Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 7 périodes/semaine, dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp068: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au contrat de gestion 2020-2022 entre la Province du Brabant wallon et ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-03-31t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp003: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(14) Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École communale "Les Lutins" - Engagements hors crédits budgétaires - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp014: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37) Ratification - désignation d'un professeur de pratique des rythmes musicaux du monde dans un emploi temporaire vacant 1 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp098: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - ... @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26) Ratification - Désignation d'un professeur de formation pluridisciplinaire dans le domaine des arts plastiques dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp087: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27) Ratification - Désignation d'un professeur de guitare dans un emploi temporaire 11 périodes/semaine et dans un emploi ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp088: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. Développement économique ; Suivi circulaire du 6 avril 2020 - COVID 19 - activation de la phase fédérale et mesures prises ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp045: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28) Ratification - Désignation d'un professeur de guitare jazz basse dans un emploi temporaire vacant 1 période/semaine et dans ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp089: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Réunion conjointe du Conseil Communal et du Conseil de l'Action Sociale du 13 janvier 2020 - Application des articles 62 et ... @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Ordonnance de police relative à l'interdiction de rassemblements ainsi que d'activités à caractère privé ou public, de ... @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp006: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Cohésion Sociale ; Rapport financier 2019 PCS 2 Château Pastur Rue du Château, 13 - 1370 Jodoigne T. +32 (0)10 81 99 99 - ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp042: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30) Ratification - Désignation d'un professeur de Jazz-vents dans un emploi temporaire non vacant 5 périodes/semaine du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp091: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31) Ratification - Désignation d'un professeur de percussions dans un emploi temporaire vacant 1 période/semaine et dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp092: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique ... @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc012: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté ... @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc011: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32) Ratification - Désignation d'un professeur de percussions dans un emploi temporaire vacant 2 périodes/semaine et dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp093: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35) Ratification - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi temporaire non vacant 21 périodes/semaine du 01/09/20 au ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp096: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Direction générale ; Sanctions administratives commmunales dans le cadre de la lutte contre le COVID-19 - Confirmation de ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp033: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale, dans un emploi temporaire vacant, 7 périodes/semaine, du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp085: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Finances ; Budget de l'exercice 2020 : modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n°01 - Confirmation de la ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp025: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Marchés publics ; Marché de Fournitures Fourniture et installation de stores de type lamelles et rails pour la crèche ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp019: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Marchés publics ; Marché de Fournitures Fourniture et installation de tentures et rails destinés aux écoles communales ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp020: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Marchés publics ; Marché de Services Création de classes supplémentaires à l'école de Sainte-Marie-Geest - Désignation d'un ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp021: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Marchés publics ; Marché de Travaux Conception et aménagement d'une nouvelle aire de jeux dans le Parc communal de la Ville ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp022: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Marchés publics ; Marché de Fournitures Marché de stock - matériel informatique Approbation des conditions et du mode de ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp023: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation instrumentale et ensemble ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp106: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44) Ratification - Octroi d'un congé pour excercer une autre fonction - Professeur de flûte traversière pour 1 période/semaine ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp105: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38) Ratification - désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi temporaire vacant 6 périodes/semaine du 01/09/20 au ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp099: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43) Ratification - Désignation d'un sous Directeur-Adjoint faisant fonction dans un emploi temporaire non vacant 36 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp104: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42) Ratification - Désignation d'un professeur, en qualité de professeur d'instruments patrimoniaux, spécialité accordéon ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp103: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41) Ratification - désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant 4 périodes/semaine et dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp102: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40) Ratification - Désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant 3 périodes/semaine du 01/09/20 au ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp101: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ... @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc001: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39) Ratification - désignation d'un professeur de trompette dans un emploi temporaire non vacant 6 périodes/semaine et dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp100: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale, dans un emploi temporaire, 14 périodes/semaine et dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp086: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Arrêté du Gouvernement wallon du 7 février 2013 relatif à l'emploi de travailleurs handicapés dans les provinces, les ... @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp016: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Demande de création, modification ou suppression de voiries communales introduite par la Région wallonne (instruction du ... @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp036: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
57. Académie ; Congé de maladie d'un professeur définitif d'orgue - Remplacement Château Pastur Rue du Château, 13 - 1370 ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp057: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9) Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emploi temporaire 3 périodes/semaine du 01/09/20 au ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp070: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10) Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emploi temporaire non vacant 2 périodes/semaine, ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp071: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11) Ratification - Désignation d'un professeur de clarinette, dans un emploi temporaire vacant, 6 périodes/semaine du 01/09/20 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp072: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention de Délégation de Maitrise d’Ouvrage conclue entre la ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-03-31t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp004: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12) Ratification - désignation d'un professeur de clarinette, dans un emploi temporaire vacant, 6 périodes/semaine du 01/09/20 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp073: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13) Ratification - Désignation d'un professeur de claviers jazz dans un emploi temporaire non vacant 5 périodes/semaine du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp074: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14) Ratification - désignation d'un professeur de contrebasse, dans un emploi temporaire vacant, 3 périodes/semaine, du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp075: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15) Ratification - désignation d'un professeur de danse classique dans un emploi temporaire vacant 21 périodes/semaine et dans ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp076: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16) Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation dans un emploi temporaire non vacant 2 périodes/semaine ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp077: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17) Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation dans un emploi temporaire non vacant 5 périodes/semaine ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp078: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au cahier spécial des charges du marché de travaux du 29 avril 2021 ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-03-31t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp005: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18) Ratification - désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire, 1 période/semaine, du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp079: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Proposition de résolution relative au recours à la centrale d’achat Renowatt, à l’approbation des bâtiments visés par ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-03-31t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp006: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Proposition de résolution relative à l’adhésion à la centrale d’achat unique du Service Public de Wallonie, Secrétariat ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-03-31t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp007: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Proposition de résolution modifiant la résolution du 28 février 2019 relative à la représentation provinciale au sein de ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-03-31t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp008: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi vacant, 2 périodes/semaine du 01/09/20 au ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp084: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(21) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Congé de circonstances et de convenance ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp021: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi temporaire vacant 3 périodes/semaine et ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp083: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Concession de service public pour l'exploitation du marché hebdomadaire d'approvisionnement de la Ville de Tubize pour les ... @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(23) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Démission d'une institutrice primaire - Mme AS - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp023: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi temporaire non vacant 9 périodes/semaine et ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp082: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
54. Académie ; mise en disponibilités pour convenances personnelles précédant la pension de retraite (DPPR) d’un professeur de ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp054: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(22) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 24p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp022: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20) Ratification - désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi temporaire 6 périodes/semaine du 01/09/20 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp081: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19) Ratification - désignation d'un professeur de flûte à bec, dans un emploi temporaire non vacant, 3 périodes/semaine, du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp080: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Marché public : Marché stock pour la fourniture de matériel de signalisation pour les années 2020, 2021 et 2022 -Mode de ... @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp023: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(26) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire temporaire ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp026: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(27) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Nomination d'un professeur de formation ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp027: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du mardi 26 octobre 2021 @wbr:cmnchastre:meet:2021-10-26t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au cahier spécial des charges du marché de travaux du 28 octobre 2021 ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-03-31t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp010: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Proposition de résolution modifiant la résolution du 25 avril 2019 relative à la représentation provinciale au sein de la ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-03-31t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp009: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(13) Finances - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes des CPAS - Budget 2020 - Modification budgétaire n°1 - Services ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp013: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Pandémie de coronavirus COVID-19. Commande de masques (de différents types) pour le personnel et la population : ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp015: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(16) Personnel - Service administratif travaux -, Chef de bureau technique - Demande d'un congé de disponibilité pour ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp016: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, notifié en date du 31 janvier 2020, approuvant les délibération du ... @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp033: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(25) Finances - Règlement taxe sur la distribution gratuite d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires non adressés ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp025: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.4 Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2020 - ... @wbr:cmnwav:meet:2020-10-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp004: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp026: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Aînés - Convention de collaboration entre la Commune de Beauvechain et le Service d'Aide aux familles et aux personnes ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp012: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.3 Comptabilité de la Zone de Police – Budget général pour l’exercice 2020 – Deuxièmes modifications des recettes et ... @wbr:cmnwav:meet:2020-10-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp003: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.2 Service de la tutelle - Paroisse de Saint Jean Baptiste - Budget pour l'exercice 2020 - Premières modifications des ... @wbr:cmnwav:meet:2020-10-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp002: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Finances - Emprunts destinés au financement partiel du programme extraordinaire de l'exercice 2020 - Consultation de marché ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp005: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp025: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Arrêté du Gouverneur, en date du 23 janvier 2020, approuvant la délibération du Conseil communal du 17 décembre 2019 ... @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp032: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type IV à 1/2 ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp027: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté ... @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp049: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29) Marché de fournitures - Adhésion à la centrale d'achat de la Fédération Wallonie- Bruxelles pour l'achat de livres - Approbation @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp029: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Enseignement - Admission au stage dans la fonction de directrice de l'école communale fondamentale de Beauvechain - Désignation. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp028: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, en date du 17 janvier 2020, de la décision du Conseil communal du 17 ... @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp031: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(17) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Missions collectives SEE - Désignation d'un ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc005: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.6 Finances communales - Souscription de parts bénéficiaires SPGE correspondant à la quote-part financière de la Ville dans ... @wbr:cmnwav:meet:2020-10-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp006: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(26) Finances - Règlement taxe sur les surfaces de bureau et locaux affectés à l'exercice d'une profession libérale - Exercices ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp026: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.19 Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Avenue de Froidmont - Interdiction de circulation ... @wbr:cmnwav:meet:2020-10-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp019: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(23) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 3p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp023: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Approbation par le SPW notifiée en date du 16 janvier 2020 de la décision du Collège communal du 06 décembre 2019 attribuant ... @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp029: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27) Désignation d'un auteur de projet pour la réalisation d'un rapport sur les incidences environnementales dans le cadre de ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp027: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(22) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 13p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp022: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Approbation par le SPW notifiée en date du 16 janvier 2020 de la décision du Collège communal du 22 novembre 2019 attribuant ... @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp030: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Approbation par le SPW notifiée en date du 15 janvier 2020 de la décision du Collège communal du 29 novembre 2019 attribuant ... @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp028: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ... @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp039: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25) Règlement redevance sur l'occupation de la voie publique lors de déménagements, livraisons, travaux de construction, ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp025: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.8 Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Implantation des installations du Service des travaux sur le ... @wbr:cmnwav:meet:2020-10-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp008: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(24) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Désignation ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp024: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(25) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Désignation ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp025: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.10 Service de l'Urbanisme - Permis d'urbanisme 19/241 - Modification d'une voirie communale & Désaffectation d'une partie ... @wbr:cmnwav:meet:2020-10-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp010: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26périodes/semaine du 20 janvier 2020 jusqu'au retour ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp022: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Enseignement - Institutrice primaire temporaire prioritaire - Perte d'une période/semaine à partir du 16 janvier 2020 - ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp023: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.9 Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Zone C' - Vente du lot 5B - Projet d'acte ... @wbr:cmnwav:meet:2020-10-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp009: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 24périodes/semaine du 30 janvier 2020 jusqu'au retour de ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp024: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(19) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 17p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc007: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(18) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 16p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc006: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28) Marché de fournitures - Acquisition de mobiliers pour les écoles communales - Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp028: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Mise à disposition d'un milieu d'accueil pour enfants pour une accueillante salariée de l'ISBW - Convention d'occupation ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp014: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Enseignement - Prise de connaissance d'une maternité, d'une mesure d'écartement et d'une réaffectation à d'autres tâches au ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp021: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(21) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'un maître spécial de religion ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp021: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.23 Affaires sociales - Diffusion de la télévision sur le territoire de la Ville de Wavre - Télédistribution - Redevance ... @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp023: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(20) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire temporaire ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp020: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Intégration à la Maison du Tourisme du Brabant Wallon - Approbation des statuts et du contrat-programme 2019-2021 - ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp013: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(3) Services extérieurs - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes du CPAS - Budget 2020 - Services ordinaire et ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. ASBL Centre Régional d'Intégration du Brabant Wallon (CRIBW) - Démission de la déléguée à l'assemblée générale et au conseil ... @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp006: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Activités communales de vacances - Semaine sur le thème du Bien-Être et Urban stage du 17 au 21 août 2020 - Dispositions ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp008: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.19 Service Mobilité – Avenue Philibert Marschouw – Mise à sens unique limitée et organisation du stationnement - Règlement ... @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp019: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(30) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 26p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp030: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(31) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 26p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp031: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. IPFBW - Convention de coopération relative à l'organisation d'une centrale d'achat dans le cadre du marché de contrôle et ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp016: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(19) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Désignation ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp019: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(26) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Détachement ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp026: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.16 Service Mobilité - Chemins réservés à la circulation des piétons, cyclistes, cavaliers et aux véhicules agricoles - ... @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp016: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.22 Service du Secrétariat général – Développement commercial - Cérémonie des noces d’or, de diamant et de brillant – ... @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp022: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant ... @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(21) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit -Désignation d'un professeur de violon 4p et de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc009: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30) Marché de service - Adhésion à l'accord-cadre conclu par la Province du Brabant wallon intitulé « Désignation d'un auteur ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp030: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie à dater du 27novembre 2019 d'une institutrice maternelle à titre ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp020: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.20 Zone de Police - Cadre du personnel opérationnel - Ouverture d'un emploi d'inspecteur pour le service "Sécurisation et ... @wbr:cmnwav:meet:2020-10-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp020: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique ... @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp050: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(27) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Annulation d'une disponibilité pour convenance ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp027: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.21 Zone de Police - Cadre du personnel opérationnel - Ouverture d'un emploi d'inspecteur pour le service "Enquête et ... @wbr:cmnwav:meet:2020-10-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp021: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.22 Zone de Police - Cadre du personnel opérationnel - Ouverture de deux emplois d'inspecteur principaux pour le service ... @wbr:cmnwav:meet:2020-10-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp022: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(20) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle à charge ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc008: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Personnel communal - Démission volontaire d'une employée statutaire pour une mise à la pension à la date du 1 er mars 2020 ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp019: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Mobilité : Proxibus intercommunal - Convention de marché conjoint entre les trois Communes - Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2019-05-29t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Règlement général de Police - Modification de la partie li (déchets) -collecte encombrants 65+ - Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2019-05-29t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(8) Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Symphorien à Petit-Rosière. Compte 2016. @wbr:cmnramillies:meet:2017-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. IMIO - Assemblée générale ordinaire -13 juin 2019 à 18h00 -Approbation des points inscrits à l'ordre du jour. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2019-05-29t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp026: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Installation des Conseillers communaux absents en séance du 3 décembre 2018. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. InBw-Assemblées générales ordinaire et extraordinaire - 26 juin 2019 -Dossier pour le Conseil communal. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2019-05-29t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp027: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(7) Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Remy à Gérompont. Compte 2016. @wbr:cmnramillies:meet:2017-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Maison du Tourisme du Brabant wallon - Modification du Contrat-programme -Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2019-05-29t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp025: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Mobilité : Proxibus intercommunal - Convention tripartite entre ies Communes - Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2019-05-29t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Travaux : Marquage Routier 2019-2023 - Mode de passation du marché et approbation du cahier des charges. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2019-05-29t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Maison du Tourisme du Brabant wallon - Modification des statuts -Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2019-05-29t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp024: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(6) Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Rosaire à Bomal. Compte 2016. @wbr:cmnramillies:meet:2017-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Déclarations d'apparentement - Prises d'acte. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Travaux : Infrabel : Rénovation Pont de Ecoles - Pont Chemin du Gros Chênes - Approbation de principe. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2019-05-29t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Plan d'investissement Communal 2019-2021 : approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2019-05-29t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Comptes courants - Ouvertures - Décision - 2.073.526.41/ju @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp064: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(5) Pour approbation. Fabrique d'Eglise Notre-Dame à Grand-Rosière. Compte 2016, rectifié. @wbr:cmnramillies:meet:2014-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(6) Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Rosaire à Bomal. Compte 2016. @wbr:cmnramillies:meet:2014-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Archives communales - Convention de partenariat avec les Archives de l'Etat de Ottignies-LLn : Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2019-05-29t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp023: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Règlement redevance relative à la procédure de changement de prénom - Exercices 2019-2025 - Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2019-05-29t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp022: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. ASBLGuibert sports finances : désignation des représentants du Conseil communal au sein de l'AG @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-12-28t19-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Mobilité - Organe de Consultation du bassin de mobilité du Brabant Wallon - Désignation d'un représentant communal. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2019-05-29t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
62. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident sur le chemin du travail survenu le 28 novembre 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp062: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Fabriques d'église : Mont-Saint-Guibert - Budget 2019 - Approbation @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-09-20t20-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp029: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Eglise protestante de Wavre : Budget 2019 - Avis @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-09-20t20-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp030: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. RCA guibertine - Désignation de six représentants communaux au Conseil d'administration. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-09-20t20-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp031: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
70. CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRE - Plaine des Coquerées (CSLI) - Remplacement et désignation d'un délégué communal @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp070: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
69. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure - Prolongation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp069: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. RCA guibertine - Désignation des 3 conseillers communaux au Collège des commissaires de la Régie @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-09-20t20-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp032: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. asbl "Les Boutchoux de l'Axis": bilan 2017, rapport d'activité 2017 et PV AG juillet 2018 - Approbation @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-09-20t20-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp033: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Convention cadre de service avec l'intercommunale IMIO : modifications - Approbation @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-09-20t20-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp034: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Projet d'annexé à la convention cadre de service avec l'intercommunale IMIO relative à leur mission d'assistance en ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-09-20t20-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp035: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Convention de collaboration avec Huissier de justice - Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-09-20t20-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp036: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Urbanisme - Travaux d'aménagement d'une coulée verte le long de la rivière "l'Orne" - Entre la rue des Hayeffes et la rue ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-09-20t20-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp037: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Approbation du PV de la séance précédente du 3 décembre 2018 @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-12-28t19-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
63. Zone de police - Détachement d'un inspecteur pour le département Sécurisation et Intervention @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp063: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Commission Consultative Aménagement du Territoire et de la Mobilité (CCATM) - renouvellement par le Conseil Communal @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-12-28t19-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
61. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 13 octobre 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp061: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. ROI du comité de concertation Commune - CPAS. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2019-05-29t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
60. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 28 juillet 2018 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp060: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
59. Conciergerie - Céroux - Mise en location - Fixation du loyer - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp059: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. RCAguibertine - Désignation des commissaires - Arrêté de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 13 novembre 2018 @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-12-28t19-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. RCA Guibertine - Désignation des 6 administrateurs - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 13 ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-12-28t19-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Règlement taxe sur la délivrance des certificats d'urbanisme, permis d'urbanisme, permis d'urbanisation, permis ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-12-28t19-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
56. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 12 mai 2020 - Approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp056: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Divers règlements taxe et redevance - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 7 novembre 2018 @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-12-28t19-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. RCAguibertine - Désignation de six représentants communaux au Conseil d'administration. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-12-28t19-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Ethias & Co - Assemblée générale - Jeudi 13 juin 2019 - Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2019-05-29t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp030: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. ASBL Guibert sports : désignation des représentants du Conseil communal au sein de l'AG @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-12-28t19-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Comptes de l'exercice 2017 - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 29 novembre 2018 @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-12-28t19-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Modification budgétaire n° 2 de l'exercice 2018 - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 14 ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-12-28t19-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Approbation du procès-verbal de la séance précédente du 24 avril 2019. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2019-05-29t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Service Jeunesse- Tarifs plaine de vacances 2019, @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2019-05-29t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. IPFBW -Assemblée générale ordinaire - mardi 11 juin 2019 à 18h30 -Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2019-05-29t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp029: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(10) Règlement-redevance concernant la participation financière des parents des élèves qui participent à des activités pédagogiques ou récréatives organisées au sein de l'école communale. @wbr:cmnramillies:meet:2017-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. ISBW-Assemblée générale du 25 juin 2019 à 20h30 - Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2019-05-29t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp032: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Opération de Développement Rural (O.D.R - Approbation du rapport annuel 2021 ) @wbr:cmnperwez:meet:2022-03-29t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6) Présentation du rapport d'activités Mesures Alternatives – exercice 2017 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-04-23t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5) Présentation du rapport d'activités Sanctions Administratives Communales – exercice 2017 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-04-23t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4) SWDE – Assemblée générale du 29/05/18 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-04-23t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26/03/2018 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-04-23t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Environnement - « Permis de végétaliser » - Proposition - Décision Conseil communal du mardi 29 mars 2022 @wbr:cmnperwez:meet:2022-03-29t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Affaires générales - RCA - Bilan - Comptes annuels - 20220329/3 Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1) Remise de brevets à des lauréats du travail @wbr:cmnnivelles:meet:2018-04-23t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Recrutement d'un Directeur général - Avis de recrutement -Composition de la commission de sélection. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-03-04t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU - Modification du contrat de gestion - Approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp030: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Elections des membres du Conseil de Police @wbr:cmnramillies:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Désignation des conseillers de l'Action sociale. @wbr:cmnramillies:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Démission de Mme Mariève BERTRAND en qualité de conseillère du CPAS. @wbr:cmnramillies:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Déclaration de soutien au projet de Skate Park de la commune de Ottignies- Louvain-la-Neuve - Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-03-04t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Vote du pacte de majorité. @wbr:cmnramillies:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Vérification des pouvoirs. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des élus. @wbr:cmnramillies:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(19) Centrale de marchés de l'asbl GIAL. Approbation de la conventiond'adhésion. @wbr:cmnramillies:meet:2017-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(18) PE 20170098 - Création d'un trottoir rue de Jauche à Autre-Eglise, dans le cadre de la possibilité d'obtention d'un subside provincial ""travaux et/ou acquisitions de matériel permettant d’améliorer la mobilité sur leur territoire et/ou de sécuriser les voiries"". Décision de principe. Introduction d'un dossier de demande de subside provincial. @wbr:cmnramillies:meet:2017-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Procès-verbal de la séance du 15 février 2022 - 20220329/1 Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Activités & Citoyen - Sport - Tarifs demandés pour les sessions de Mini-Padel pour les jeunes de 8 à 10 ans - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp029: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Budget communal - Exercice 2022 - Services ordinaire et extraordinaire Approbation des Autorités de Tutelle - I n formation @wbr:cmnperwez:meet:2022-03-29t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(29) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Ratification @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp029: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(32) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Démission d'une surveillante-éducatrice @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp032: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15) Synode de l'Eglise Protestante unie de Belgique – Compte 2017 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-04-23t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. ORES ASSETS SCRL - Assemblée générale du 18 juin 2020 - Ordre du jour - Approbation et mandat @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14) Fabrique d'Eglise Sainte Gertrude – Compte 2017 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-04-23t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13) Fabrique d'Eglise Sainte Thérèse de l'Enfant Jésus – Compte 2017 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-04-23t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12) Province – Appel à projets pour le subventionnement des communes du Brabant Wallon pour les événements et/ou investissements à portée économique en vue de la dynamisation des centres de villes et de villages @wbr:cmnnivelles:meet:2018-04-23t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11) Approbation des conventions fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à points nœuds – Chemin de Baulers et de Witerzee et Rue de la Tournette @wbr:cmnnivelles:meet:2018-04-23t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10) Subsides Comité de quartier Petit Baul'Est @wbr:cmnnivelles:meet:2018-04-23t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7) Approbation de la convention Viva For Life @wbr:cmnnivelles:meet:2018-04-23t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9) Subvention - ASBL CONTRAT RIVIÈRE SENNE – Exercice 2018 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-04-23t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Fabrique d'église NOTRE DAME D'ESPÉRANCE de Louvain-la-Neuve - Compte 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Fabrique d'église NOTRE DAME DE BON SECOURS de Céroux - Compte 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp022: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Fabrique d'église SAINT JOSEPH de Rofessart - Compte 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp023: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Fabrique d'église SAINTS MARIE ET JOSEPH du Blocry - Compte 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp024: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Fabrique d'église SAINT REMY d'Ottignies - Compte 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp025: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8) ARRETE DE POLICE: CHAUSSEE DE BRAINE-LE-COMTE, 57 – règlement complémentaire sur la police de la circulation routière relatif à la création de 1 emplacement réservé aux personnes handicapées @wbr:cmnnivelles:meet:2018-04-23t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Juridique/Sports - Convention d'adhésion à l'ASBL PANATHLON WALLONIE-BRUXELLES 2019-2021 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp027: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(17) PE 20170020 - Restauration de la chapelle du Mariva, sise rue du Mariva à Bomal, dans le cadre de la possibilité d'obtention d'un subside provincial ""sauvegarde du petit patrimoine populaire"". Décision de principe. Introduction d'un dossier de demande de subside provincial. @wbr:cmnramillies:meet:2017-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(16) PE 20170070 - Aménagement d'un accès PMR à l'église de Grand- Rosière, dans le cadre de la possibilité d'obtention d'un subside provincial ""accessibilité aux services publics des personnes atteintes d'un handicap"". Décision de principe. Introduction d'un dossier de demande de subside provincial. @wbr:cmnramillies:meet:2017-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(9) Pour information. Rapport d'activités de l'année 2016 de la Commission locale pour l'énergie. @wbr:cmnramillies:meet:2017-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Zone de Police Orne-Thyle : Dotation 2020 - Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-03-04t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Service jeunesse - Convention Maison de l'Enfance - Renouvellement : Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-03-04t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Service Jeunesse- Convention Ecole de devoirs - Renouvellement : Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-03-04t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(12) Pour information. Règlement-redevance - utilisation par des tiers de l'électricité et/ou de l'eau lors d'un branchement provisoire sur les installations des bâtiments communaux. Approbation par la tutelle le 13/03/2017. @wbr:cmnramillies:meet:2017-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Service Travaux - PIC 2019-2021 - Rue de la Grotte - 20220329/20 Engagement hors crédit budgétaire - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Accueil Temps Libre : Convention Commune Mont-Saint-Guibert/ONE Coordination ATL - Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-03-04t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(11) Pour information : Comptes annuels 2015 - Arrêté d'approbation par la tutelle du 23/02/2017 - Rapport du Receveur régional. @wbr:cmnramillies:meet:2017-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Fabriques d'église : Corbais - St Pierre - Budget 2019 - Approbation @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-09-20t20-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp027: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Service Travaux - Liste de matériel hors d’usage à 20220329/23 déclasser - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp023: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Service Jeunesse - Règlement Redevance : Tarifs plaine 2020 : Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-03-04t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. C.A.S. : Démission d'une conseillère et désignation de sa remplaçante. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-03-04t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Env-Agenda 21 Local : Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-03-04t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Env - Eau - CRDG : Plan d'actions 2020-2022 - Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-03-04t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(4) A.L.E. @wbr:cmnramillies:meet:2014-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Env - Energie - Pollec : convention InBW-Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-03-04t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Plan communal de mobilité : Phase 1 "Etat des lieux et diagnostic" et de la phase 2 "Objectifs" - Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-03-04t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente du 22 janvier @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-03-04t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Tutelle sur le CPAS - Compte de l'exercice 2018 - Décision du Conseil de l'Action sociale du 01/04/2018 - Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2019-05-29t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp036: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(13) Pour information : Arrêté d'approbation du 22/03/2017 de la tutelle du règlement-redevance pour le prêt de livres à la bibliothèque communale pour les exercices 2017 à 2019. @wbr:cmnramillies:meet:2017-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. Plan de convergence - Premières modifications budgétaires 2020 - Arrêt @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp043: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(1) TV Com - I.P.B. - La Maison de l'Urbanisme - Contrat Rivière - FSEOS - Copaloc. @wbr:cmnramillies:meet:2014-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Qa) k) Travaux sur le ring - dispositifs prévus pour réduire les problèmes de mobilité @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp030: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Institutrice primaire nommé e à titre définitif - Situation administrative Disponibilité pour cause de maladie - Décision @wbr:cmnperwez:meet:2022-03-29t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Affaires générales - Désignation d'un représentant @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(15) PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnramillies:meet:2017-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Institutrice primaire nommé e à titre définitif - Situation administrative Disponibilité pour cause de maladie - Décision @wbr:cmnperwez:meet:2022-03-29t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(14) PE 20160011 - Mission d'auteur de projet pour la constructiond'infrastructures sportives pour le football de Huppaye (bâtiment, abords et équipements en voirie) Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnramillies:meet:2017-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Plan communal de Développement de la nature 2.0 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp038: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Compte communal 2019 : Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-03-04t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(2) Sedifin. @wbr:cmnramillies:meet:2014-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Première modification budgétaire pour l'exercice 2020 - Approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp042: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Finances - Engagement hors crédit budgétaire - 20220329/14 Ratification @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(3) IMIO. Assemblées Générales ordinaire et extraordinaire le 1er juin 2017. @wbr:cmnramillies:meet:2014-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif 20220329/16 Communal des Aînés - Nomination - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Situation de caisse de la Ville - Procès-verbal de vérification au 31 mars 2020 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp040: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Service Éducation et Citoyenneté - Plan de cohésion 20220329/17 sociale - Rapports d'activité et financier 2021 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Service Travaux - Acquisition d'un chariot élévateur - 20220329/19 Mode et conditions de passation du marché - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. Compte communal 2019 - Arrêt @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp041: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. CCCA : Validation des nouveaux membres suppléants. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-03-04t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Fabriques d'église : Saint-Gertrude - Budget 2019 - Approbation @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-09-20t20-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp028: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Zone de Police - Déclassement d'imprimantes multifonctions suite aux inondations - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. Zone de police - Démission volontaire en vue de mise à la retraite @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Taux de couverture des coûts en matière de déchets - Attestation du coût vérité -Budget 2019 - Approbation - 1.713.55/ju @wbr:cmnperwez:meet:2018-12-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Fabrique d'église Saint Ulric à Malèves - Budget de l'exercice 2019 - Approbation -1.857.073.521.1/bm @wbr:cmnperwez:meet:2018-12-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Fabrique d'église Saint Jean Baptiste de Wastines - Budget de l'exercice 2019 -Approbation - 1.857.073.521.1 /bm @wbr:cmnperwez:meet:2018-12-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Fabrique d'église Notre Dame de l'Assomption à Sainte Marie - Budget de l'exercice 2019 - Approbation - 1.857.073.521.1/bm @wbr:cmnperwez:meet:2018-12-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Taux des centimes additionnels au précompte immobilier - Taux de la taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - ... @wbr:cmnperwez:meet:2018-12-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Taxe communale sur les immeubles bâtis inoccupés - Exercice 2019 - Règlement -Modification de la délibération du Conseil ... @wbr:cmnperwez:meet:2018-12-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Taxe communale sur les mâts d'éoliennes destinées à la production industrielle d'électricité - Exercice 2019 - Règlement - ... @wbr:cmnperwez:meet:2018-12-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Redevance communale relative à l'enregistrement d'une demande de changement de prénom - Exercice 2019 - Règlement - ... @wbr:cmnperwez:meet:2018-12-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Taxe communale sur l'enlèvement des déchets ménagers et déchets y assimilés -Exercice 2019 - Règlement-taxe - Approbation - ... @wbr:cmnperwez:meet:2018-12-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Fabrique d'église Saint-Trond à Thorembais-Saint-Trond - Budget de l'exercice 2019 -Approbation - 1.857.073.521.1 /bm @wbr:cmnperwez:meet:2018-12-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Budget communal - Exercice 2019 - Dotation à la zone de secours du Brabant wallon -Fixation du montant - Décision - ... @wbr:cmnperwez:meet:2018-12-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Budget communal - Exercice 2019 - Subventions communales directes et indirectes -Fixation - Proposition - Décision - 2.078.51/bm @wbr:cmnperwez:meet:2018-12-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Budget communal - Exercice 2019 - Rapport annuel 2018 en application de l'article Ll 122-23 du Code de la Démocratie locale ... @wbr:cmnperwez:meet:2018-12-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Budget communal - Exercice 2019 - Services ordinaire et extraordinaire - Arrêt -Décision - 2.073.521.1 /ju @wbr:cmnperwez:meet:2018-12-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Budget communal - Exercice 2019 - Programme des investissements (travaux et acquisitions) à réaliser en 2019 - Accord de ... @wbr:cmnperwez:meet:2018-12-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Marché de fournitures - Centrale d'achat du Service Public de Wallonie - Acquisition d'une camionnette de type fourgon pour ... @wbr:cmnperwez:meet:2018-12-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp022: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Marché de travaux - Marché en urgence - Placement d'une canalisation d'eau provisoire pour assurer une liaison avec le ... @wbr:cmnperwez:meet:2018-12-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp023: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Marché de travaux - Sites à réaménager - Aménagement des bâtiments annexes de la cure de Thorembais-Saint-Trond, Chaussée ... @wbr:cmnperwez:meet:2018-12-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp024: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Fabrique d'église Saint Martin à Perwez - Budget de l'exercice 2019 - Approbation -1.857.073.521.1/bm @wbr:cmnperwez:meet:2018-12-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Fabrique d'église Saint Lambert à Orbais - Budget de l'exercice 2019 - Approbation -1.857.073.521 j/bm @wbr:cmnperwez:meet:2018-12-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Budget communal - Exercice 201 9 - Services ordinaire et extraordinaire - Modification budgétaire n°l - Arrêt - 2.073.521.1 /ju @wbr:cmnperwez:meet:2019-05-23t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Formation des groupes politiques – Noms des différents chefs de groupes politiques – Prise d’acte – 2.075.1.074.13/cr @wbr:cmnperwez:meet:2018-12-03t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Opération de Développement Rural (O.D.R.) - Rapport annuel 2019 - Approbation -1.836.1/rr @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp037: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Ressources humaines - Régime de congés 2019 - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Personnel enseignant-Année scolaire 2018/2019-Ecolescommunales de Lasne - Enseignement primaire - Mesures de protection de ... @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp022: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Personnel enseignant-Année scolaire 2018/2019-Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp023: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 04 février 2022 - Approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp039: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 22 février 2022 - Approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp040: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Vérification et validation des pouvoirs des conseillers communaux – 2.075.1.074.13/cr @wbr:cmnperwez:meet:2018-12-03t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Pacte de majorité – Adoption – 2.075.1.074.13/cr @wbr:cmnperwez:meet:2018-12-03t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Personnel enseignant-Année scolaire 2018/2019-Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître d'éducation ... @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp024: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Centre Public d’Action Sociale (CPAS) – Membres du Conseil de l’Action Sociale – Désignation – 1.842.075.1.074.13/cr @wbr:cmnperwez:meet:2018-12-03t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Zone de police du Brabant wallon Est – Conseil de Police – Désignation des membres – 1.74.075.1.074.13/cr @wbr:cmnperwez:meet:2018-12-03t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Personnel communal – Recrutement et licenciement du personnel contractuel – Délégation au Collège communal – Décision – 2.08/ec @wbr:cmnperwez:meet:2018-12-03t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Fabrique d'église Notre Dame de l'Assomption à Sainte Marie - Compte de l'exercice 201 7 - Approbation - 1.857.073.521.8/bm @wbr:cmnperwez:meet:2018-12-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Fabrique d'église Saint Jean Baptiste de Wastines - Compte de l'exercice 2017 -Approbation -1.857.073.521.8/bm @wbr:cmnperwez:meet:2018-12-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Wallonie en poche - Convention type - Décision - Ratification - 2073.533.2/im FINANCES @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp032: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Fabrique d'église Saint-Trond à Thorembais-Saint-Trond - Modification budgétaire de l'exercice 2018 - Approbation - ... @wbr:cmnperwez:meet:2018-12-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Fabrique d'église Saints Roch et Martin à Thorembais-les-Béguines - Budget de l'exercice 2019 - Approbation - 1.857.073.521.1 /bm @wbr:cmnperwez:meet:2018-12-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Directeur/Directrice - Emploi vacant - Lancement de la procédure de recrutement ... @wbr:cmnperwez:meet:2018-12-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp025: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. In BW SCRL intercommunale - Collecte des déchets ménagers - Choix de la méthode -Décision - 1.777.61 4/ju @wbr:cmnperwez:meet:2019-05-23t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Juridique - Environnement - Convention type relative à la mise en place de fascines - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp032: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Finances communales - Exercice 2021 - Centimes additionnels au précompte immobilier - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Approbation du procès-verbal de la séance du 28 janvier 2020 @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Maître spécial d'éducation physique - Démission - 2 périodes - Décision - 1.851.11.08/ec @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp027: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Budget participatif - Comité de sélection - Désignation des membres représentant le Conseil communal - 2.073.521.1/mvb @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. ORES -< Charte « ECLAIRAGE PUBLIC » - Entretien - Service Lumière - Adhésion -1.811.111.5/gw @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(11) Service Cadre de Vie - dossier 2018-032 - maison du Garde - chaussée de Bruxelles 109 - baux - accord de principe @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Finances communales - Exercice 2021 - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congés syndicals - Décision - Ratification. @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé syndical - Décision - Ratification. @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Procédure disciplinaire - Sanction disciplinaire - Motivation - Décision - 2.08/ec @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp029: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification. @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification. @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé de circonstance - Décision - Ratification. @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(17) Personnel - Service travaux - Nomination à titre définitif d'un ouvrier qualifié jardinier D2 statutaire à temps plein @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Ressources humaines - Service Technique - Désignation à titre défnitif - Décision @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Ressources humaines - Service Technique - Désignation à titre défnitif - Décision @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Approbation du procès-verbal de la séance du 28 octobre 2020 @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Finances communales/Cultes - Fabrique d'église Sainte Gertrude - Trésorier démissionnaire - Quitus définitif - Avis. @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(7) Finances - Modification budgétaire n°2/2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Plan général d'urgence et d'intervention de la Commune de PERWEZ (PGUIC) - Validation -1.78/ch @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Personnel enseignant-Année scolaire 2018/2019-Ecolescommunales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp025: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. ORES Assets - Assemblée générale du mercredi 29 mai 201 9 - Points portés à l'ordre du jour : @wbr:cmnperwez:meet:2019-05-23t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Finances communales - Culture et convivialité - Prime communale pour l'organisation de la « Fête des Voisins » - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Finances communales - Règlement redevance pour la participation aux activités organisées pour les seniors - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Fonds Régional pour les investissement communaux - Plan d'investissement communal (PIC) 2019-2021 - Décision - 1.71 2/jpf @wbr:cmnperwez:meet:2019-05-23t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Association chapitre XII « Val d'Orbais » - Représentants communaux à l'assemblée générale - Désignation - 1.842.61/lb @wbr:cmnperwez:meet:2019-05-23t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Association chapitre XII « Val d'Orbais » - Représentants communaux au Conseil d'Administration - Proposition - 1.842.61/lb @wbr:cmnperwez:meet:2019-05-23t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Société Wallonne Des Eaux (SWDE) - Assemblée générale ordinaire du mardi 28 mai 2019 - @wbr:cmnperwez:meet:2019-05-23t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Finances communales - Règlement taxe sur les immeubles bâtis inoccupés / abandonnés - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Société Wallonne Des Eaux (SWDE) - Assemblée générale extraordinaire du mardi 28 mai 201 9 - Points portés à l'ordre du jour : @wbr:cmnperwez:meet:2019-05-23t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. CREADIV s.a. - Assemblée générale du vendredi 7 juin 2019 - Points portés à l'ordre du jour : @wbr:cmnperwez:meet:2019-05-23t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Divers - Charte communale de l'Inclusion de la personne en situation de handicap 2019-2024 - Décision @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire du jeudi 13 juin 2019 - Points portés à l'ordre du jour : @wbr:cmnperwez:meet:2019-05-23t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Intercommunale Brutélé - Assemblée générale extraordinaire du mardi 18 juin 201 9 -Points portés à l'ordre du jour : @wbr:cmnperwez:meet:2019-05-23t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Intercommunale Brutélé - Assemblée générale ordinaire du mardi 1 8 juin 201 9 - Points portés à l'ordre du jour : @wbr:cmnperwez:meet:2019-05-23t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. In BW scrl Intercommunale - Assemblée générale extraordinaire du mercredi 26 juin 201 9 -Points portés à l'ordre du jour : @wbr:cmnperwez:meet:2019-05-23t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. In BW scrl Intercommunale - Assemblée générale ordinaire du mercredi 26 juin 2019 -Points portés à l'ordre du jour : @wbr:cmnperwez:meet:2019-05-23t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Plan général d'urgence et d'intervention de la Commune de PERWEZ (PGUIC) -Validation -1.78/ch @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Plan Communal de Mobilité (PCM) - Actualisation - Modification de fiches - Phase 3 -Décision - 1.811.122.53/fr @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Jeunesse - Organisation d'une salle d'étude pour les blocus étudiants - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Commune-CPAS - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp039: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Juridique - Environnement - inBW - Convention relative à la collecte des bâches agricoles - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp031: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. Zone de police - Cadre opérationnel - Demande de non-activité préalable à la pension (1) @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 aux sociétés sportives pour leur fonctionnement : Octroi - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(1) TV Com - I.P.B. - La Maison de l'Urbanisme - Contrat Rivière - FSEOS - Copaloc. @wbr:cmnramillies:meet:2017-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Règlement relatif aux centimes additionnels au précompte immobilier -Exercices 2019-2024 - Approbation @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-09-20t20-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Octroi d'un subside compensatoire de 2.758,56 euros - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Règlement taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques -Exercice 2019-2024 - Approbation @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-09-20t20-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Règlement redevance pour certaines prestations communales -Exercices 2019-2024 - Approbation @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-09-20t20-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Maître spécial d'éducation physique - Démission - 2 périodes - Collège du 23 avril 2020 -Confirmation - 1.851.11.08/gs @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp061: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Finances communales - Attribution des subventions indirectes 2018 aux diverses associations - Ratification. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Finances communales - Attribution des subventions 2019 aux diverses associations - Liste et obligations - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(3) IMIO. Assemblées Générales ordinaire et extraordinaire le 1er juin 2017. @wbr:cmnramillies:meet:2017-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(19) Centrale de marchés de l'asbl GIAL. Approbation de la conventiond'adhésion. @wbr:cmnramillies:meet:2014-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(7) Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Remy à Gérompont. Compte 2016. @wbr:cmnramillies:meet:2014-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(8) Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Symphorien à Petit-Rosière. Compte 2016. @wbr:cmnramillies:meet:2014-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(9) Pour information. Rapport d'activités de l'année 2016 de la Commission locale pour l'énergie. @wbr:cmnramillies:meet:2014-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Finances communales - Dotation à la zone de police de la Mazerine - Exercice 2019-Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Règlement redevance sur l'enlèvement et la conservation des véhicules saisis ou déplacés par mesure de police ou ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-09-20t20-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Règlement redevance sur les tarifs des concessions de sépulture -Exercices 2019-2024 - Approbation @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-09-20t20-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Règlement redevance sur les droits d'emplacements et raccordements électriques sur les marchés et activités ambulantes sur ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-09-20t20-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(2) Sedifin. @wbr:cmnramillies:meet:2017-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(4) A.L.E. @wbr:cmnramillies:meet:2017-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Finances communales - Dotation à la Zone de secours du Brabant wallon -Exercice 2019 - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Règlement taxe relative à l'enlèvement des immondices - Exercice 2019 - Approbation @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-09-20t20-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. Zone de police - Cadre opérationnel - Demande de non-activité préalable à la pension (2) @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Fabriques d'église : Corbais - St Pierre - Modification budgétaire 1 exercice 2018 - Approbation @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-09-20t20-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp026: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Maison du Tourisme du Brabant wallon asbl - Contrat-programme : Approbation @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-09-20t20-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp023: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Modification budgétaire n° 1 de l'exercice 2018 - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 19 juin ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-09-20t20-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp022: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Règlement communal - affichage électoral : Approbation @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-09-20t20-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
51. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
52. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Règlement taxe sur la délivrance de sacs destinés au ramassage des déchets d'amiante-ciment - Exercices 2019-2024 - Approbation @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-09-20t20-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Zone de Police - Acquisition d'un véhicule neuf strippé - Approbation de la dépense - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Règlement taxe sur les carrières de sable - Exercices 2019-2024 -Approbation @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-09-20t20-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs -Exercices 2019-2024 - Approbation @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-09-20t20-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Règlement Taxe communale indirecte sur la distribution gratuite à domicile d'écrits publicitaires non adressés - Exercices ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-09-20t20-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(5) Pour approbation. Fabrique d'Eglise Notre-Dame à Grand-Rosière. Compte 2016, rectifié. @wbr:cmnramillies:meet:2017-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Activités et Citoyen - Lauréat du travail : Monsieur Jean Luc GLOWACKI de Ottignies - Remise du brevet @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Personnel communal - Règlement du travail - Annexe relative au télétravail - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Juridique - Croix Rouge - Convention Relogement - Pour ratification @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(15) Services extérieurs - Conseil consultatif communal de la jeunesse - Liste des candidats - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Règlement taxe sur la délivrance de certificats d'urbanisme, permis d'urbanisme, permis d'urbanisation, permis ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-09-20t20-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Rapport de politique générale et financière et rapport annuel sur l'administration et la situation financière de la commune. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Mobilité - Amélioration de l'infrastructure sur le réseau cyclable à Points Noeuds entre les points 27 et 44, aménagement ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Ressources humaines - Délégation au Collège communal pour le personnel communal - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Commune-CPAS - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp044: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Caméras ANPR fixes - Zone de police Brabant Wallon Est - protection de l a vie privée - Analyse d'impact - Autorisation @wbr:cmnperwez:meet:2022-03-29t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(11) Pour information : Comptes annuels 2015 - Arrêté d'approbation par la tutelle du 23/02/2017 - Rapport du Receveur régional. @wbr:cmnramillies:meet:2014-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Règlement taxe sur la force motrice - Exercices 2019-2024 - Approbation @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-09-20t20-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Règlement taxe sur la construction et l'aménagement de bâtiments -Exercices 2019-2024 - Approbation @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-09-20t20-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Commune-CPAS- Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp043: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(4) Directeur général - Drève de la Ramée - Auteur de projet - Autorisation ester en justice @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Commune-CPAS - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp042: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Règlement taxe sur la mise en décharge de déchets ménagers, de déchets inertes et d'encombrants - Exercices 2019-2024 - ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-09-20t20-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Personnel communal / CPAS - Représentation communale au sein du Comité de concertation Commune / CPAS - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Commune-CPAS - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp040: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp023: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Règlement taxe sur les véhicules isolés abandonnés - Exercices 2019-2024 - Approbation @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-09-20t20-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Règlement taxe sur les secondes résidences - Exercices 2019-2024 -Approbation @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-09-20t20-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Plan de cohésion sociale - Rapport d'activités et rapports financiers 2021 - Approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp027: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Règlement taxe sur les immeubles bâtis inoccupés - Exercices 2019-2024-Approbation @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-09-20t20-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Approbation des procès-verbaux des séances précédentes du 25 juin et du 4 juillet 2018. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-09-20t20-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Règlement taxe sur à la mise en décharge de déchets industriels banals - Exercices 2019-2024 - Approbation @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-09-20t20-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Commune-CPAS - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp045: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Finances communales - Exercice 2019 - Budgets ordinaire et extraordinaire -Principe des investissements - Décisions. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Marchés publics/Environnement - Travaux - Aménagements parcs publics et plantations - Aménagements espace maison communale ... @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Marchés Publics et Subsides - Approbation de la convention de coopération avec l'IPFBW @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(1) Procès-verbal de la séance du 1 octobre 2020 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(10) Règlement-redevance concernant la participation financière des parents des élèves qui participent à des activités pédagogiques ou récréatives organisées au sein de l'école communale. @wbr:cmnramillies:meet:2014-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(18) PE 20170098 - Création d'un trottoir rue de Jauche à Autre-Eglise, dans le cadre de la possibilité d'obtention d'un subside provincial ""travaux et/ou acquisitions de matériel permettant d’améliorer la mobilité sur leur territoire et/ou de sécuriser les voiries"". Décision de principe. Introduction d'un dossier de demande de subside provincial. @wbr:cmnramillies:meet:2014-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(17) PE 20170020 - Restauration de la chapelle du Mariva, sise rue du Mariva à Bomal, dans le cadre de la possibilité d'obtention d'un subside provincial ""sauvegarde du petit patrimoine populaire"". Décision de principe. Introduction d'un dossier de demande de subside provincial. @wbr:cmnramillies:meet:2014-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Finances communales - Délégation au Collège communal pour la gestion du budget ordinaire - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(16) PE 20170070 - Aménagement d'un accès PMR à l'église de Grand- Rosière, dans le cadre de la possibilité d'obtention d'un subside provincial ""accessibilité aux services publics des personnes atteintes d'un handicap"". Décision de principe. Introduction d'un dossier de demande de subside provincial. @wbr:cmnramillies:meet:2014-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Marchés publics/ Informatique - Fournitures - Achats matériel informatique administration - Remplacement serveurs ... @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Marchés publics/Travaux - Services - Maintenance véhicule scolaire -Maintenance bus scolaire - Approbation des conditions ... @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(12) Pour information. Règlement-redevance - utilisation par des tiers de l'électricité et/ou de l'eau lors d'un branchement provisoire sur les installations des bâtiments communaux. Approbation par la tutelle le 13/03/2017. @wbr:cmnramillies:meet:2014-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Patrimoine - Acquisition du bien immeuble cadastré sous Lasne le division, section C, n°103E, 103G et 105C, d'une ... @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Patrimoine-Cession d'une bande de terrain cadastrée 3e div/Maransart/sect. B, n°70R2, d'une contenance d'après mesurage de ... @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(15) PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnramillies:meet:2014-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(14) PE 20160011 - Mission d'auteur de projet pour la constructiond'infrastructures sportives pour le football de Huppaye (bâtiment, abords et équipements en voirie) Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnramillies:meet:2014-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Divers - Rapport annuel sur les synergies Commune/CPAS - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Divers - Prégardiennat « Les Marmousets » - ISBW -Convention de collaboration avec le service de puéricultrices relais - ... @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Commune-ASBL ADL de PERWEZ - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation - 2.08/ec @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp046: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(13) Pour information : Arrêté d'approbation du 22/03/2017 de la tutelle du règlement-redevance pour le prêt de livres à la bibliothèque communale pour les exercices 2017 à 2019. @wbr:cmnramillies:meet:2014-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Plan Communal de Mobilité (PCM) - Actualisation - Modification de fiches - Phase 3 -Décision - 1.811.122.53/fr @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 4 juin 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp039: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. HOLDING COMMUNAL SA EN LIQUIDATION - Assemblée générale du 24 juin 2020 - Ordre du jour - Approbation et mandat @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17 Assainissement d'une ancienne sablière remblayée, aménagement d'un parc paysager, ouverture d'une voirie en ce compris la réfection des aménagements existants, construction de 24 appartements et de leurs stationnements, et construction de 20 maisons individuelles - Rue du Corbeau – Création et modifications de voiries, de voies de cheminement doux et aménagement d'un espace vert public - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4 Patrimoine - Locaux de la Cure d'Ottignies - Renouvellement de la convention d'occupation - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5 Patrimoine - Parkings avenue Georges Lemaître - Contrat de location - Avenant 1- Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6 Patrimoine - Bulles à verres - Parking avenue Georges Lemaître - Contrat de commodat UCL/Ville - Avenant 1 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7 Contentieux - Conseil d'Etat - Permis intégré délivré par la Commission de recours à la SA BVI. BE pour un ensemble commercial de 9.000 m² à Wavre - Autorisation d'ester en justice - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8 Personnel communal - Conditions de recrutement et de promotion du personnel administratif, technique et ouvrier - Ajout des grades de Contremaître et Contremaître en chef - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9 Zone de police - Acquisition de bottines tactiques - Approbation des conditions et du mode de passation - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
a) Question de Mme la Conseillère VANPEE et M.le Conseiller DE RO: @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp041: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10 Zone de police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2018-01 - Modification @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11 Motion relative à la privatisation de la banque BELFIUS - Pour une solution alternative basée sur la rétrocession de l'argent aux citoyens et la création d'une banque publique pour financer la transition @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12 Affaires économiques - Projet d'installation d'un écran d'affichage dynamique - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13 Affaires économiques - Appel à projet 2017 de la Province du Brabant wallon concernant les événements à portée économique en vue de la dynamisation des centres de villes et de villages - Action de dynamisation du centre d'Ottignies en période de Noël - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL LES COMMERCANTS DE LA DALLE, pour l’organisation de l’animation commerciale « LA MAGIE DE LA DALLE » - LOUVAIN LES BULLES : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15 Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) – Pour accord sur l'élaboration d’un S.O.L. pour l’encadrement de l'urbanisation des terrains Grand'Rue en haut de la rue Croix Thomas et sur le périmètre proposé @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16 Marchés Publics et Subsides - Marché public de service ayant pour objet l'élaboration d'un schéma d'orientation local (SOL) pour l’encadrement de l’urbanisation du haut de la rue Croix Thomas - Approbation des conditions du marché, de l’estimation, du mode de passation, du projet et du cahier spécial des charges @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18 Demande de permis d'urbanisme relative à la construction d'une habitation - Rue du Puits - Cession d'une bande de terrain pour l'intégrer à la voirie communale - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2 Patrimoine - Reprises de voiries pour cause d'utilité publique - Bruyères : Avenue des Arts et raccords de voiries avec les phases des lotissements - Projet d'acte - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour manifestation culturelle - au collectif CAGE D’ESCALIER pour l’organisation, la création d’une fresque BD en live, l’animation d’ateliers BD et l’organisation d’une exposition au festival de bande dessinée « LOUVAIN-LES-BULLES » : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp028: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31 Marchés Publics et Subsides - Subvention extraordinaire 2017 au CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRE D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour des travaux d’aménagement et de rafraichissement de son centre - Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp033: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30 Plan de cohésion sociale 2017 : rapport financier @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp032: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29 INBW - Vérification des accès et du fonctionnement des hydrants et des bouches d’incendie à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Projet et prévisions budgétaires pour l’exercice extraordinaire 2018 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp031: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28 POINTS NOEUDS - Aménagements proposés par la Province dans une liaison située entre Ottignies et Lasne - Convention entre la Ville et la Province - approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp030: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
b) Point de Mme la Conseillère VANPEE et M. le Conseiller DE RO: @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp039: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27 Marchés Publics et Subsides - Subvention extraordinaire 2017 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU pour le financement de dépenses d’investissement : Octroi – Correction @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp029: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25 Culture – Prix de la bande dessinée - Renouvellement de la convention avec Le Soir - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp027: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19 Ferme du Biéreau, Scavée du Biéreau 3 à Louvain-la-Neuve - Restauration des écuries ouest et aménagement de la cour intérieure - Approbation des conditions et du mode de passation du marché, du projet et du cahier des charges - Poursuite des procédures de demandes de subsides auprès du SPW (Patrimoine) et de la Province du Brabant wallon et quote-part UCL @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
c) Point de Mme la Conseillère SCOKAERT: @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp040: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24 Culture - Etat des lieux de la manifestation et du prix Diagonale - Présentation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp026: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23 Situations de caisse de la Ville et de la Zone de Police - Procès-verbal de vérification au 31 décembre 2017 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp025: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22 Soutien aux entreprises signataires de la Charte "Entreprises Nature admise" - Année 2018 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp024: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21 Maison de l'Enfance, de la Famille et de la Santé - Stages d'été - Participation financière - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp023: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20 Ecole communale de Limelette - Implantation La Croix, chaussée de La Croix 80a à Ottignies - Section primaires - Extension du bâtiment - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du projet et du cahier spécial des charges – Subsides Fédération Wallonie-Bruxelles dans le cadre du Programme Prioritaire des Travaux (PPT) @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp022: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3 Patrimoine - Acquisition - Boulevard Martin 19 - Rectification d'une erreur matérielle - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1 Protection des données - Accès DIV dans le cadre des SACs - Convention avec la DIV @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à la Maison des jeunes de Louvain-la-Neuve, l’ASBL CHEZ ZELLE, pour le financement de ses animations : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp034: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à L'INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT WALLON (I.S.B.W.) : Octroi 1ère partie @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp030: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17) ASBL Nivelles en Fêtes - Rapport d'évaluation - Exercice 2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16) ASBL Nivelles Commerces - Rapport d'évaluation - Exercice 2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15) ASBL Maison des Sports - Rapport d'évaluation - Exercice 2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14) ASBL Maison des Enfants - Rapport d'évaluation - Exercice 2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13) ASBL Centre de la Petite Enfance - Rapport d'évaluation - Exercice 2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12) ASBL Centre Culturel de Nivelles - Rapport d'évaluation - Exercice 2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11) Médiation SAC - Renouvellement de la convention pour l'engagement d'un médiateur SAC - 1er semestre 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10) Rapport annuel des mandataires - Exercice 2019 - SCOKAERT Céline @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9) Rapport annuel des mandataires - ex 2019 - BERTRAND Hubert @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8) Rapport annuel de rémunération des mandataires communaux - Exercice 2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Délégation du Conseil Communal au Collège Communal en matière de marchés publics (budget extraordinaire). @wbr:cmnramillies:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27 Juridique - Manifestation - Wallonie Food Truck Festival 2018 - Convention d'organisation - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp027: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28 Tourisme - City Run - Règlement - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp028: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à IASBL Entraide du Blocry pour les frais relatifs au fonctionnement de son service « Banque alimentaire » : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp029: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à IASBL LA CHALOUPE (AMO) pour soutenir le projet « Année citoyenne » se déroulant durant l'année scolaire 2017-2018 : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp031: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39 Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp039: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l'AH. LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour l'organisation de la soirée du 21 juillet : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp032: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20 février 2018 - Approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp038: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37 Marchés Publics et Subsides - Approbation de la convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupe dans le cadre d'un marché de fourniture d'énergie @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp037: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36 Marchés Publics et Subsides - Cotisation 2018 au CENTRE DE RESSOURCES DE L'ENSEIGNEMENT OFFICIEL SUBVENTIONNÉ (CREOS) : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp036: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35 Marchés Publics et Subsides - Cotisation 2018 à l'ASBL CONSEIL DE L'ENSEIGNEMENT DES COMMUNES ET DES PROVINCES : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp035: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 aux sociétés sportives pour leur fonctionnement : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp034: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 au COMITÉ DES FÊTES DE CÉROUX pour l'organisation du Bal aux lampions du 20 juillet : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp033: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
b) Question de Mme la Conseillère SCOKAERT: @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp042: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7) Démission d'un membre de l'Office du Tourisme de Nivelles asbl et désignation d'un candidat administrateur @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
c) Question de M. le Conseiller RENAULT: @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp043: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
d) Question de M. le Conseiller RENAULT: @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp044: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28 septembre @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4) Démission du comité de suivi "Nivelles Commune Hospitalière" et désignation d'un remplaçant @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5) Démission d'une observatrice au sein de l'ALE @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6) Démission d'une observatrice au sein du Centre de la Petite Enfance de Nivelles et proposition de remplacement @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
a) Point de M. le Conseiller BOUFFIOUX: @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp038: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour les actions en faveur des droits de l’homme – à l’ASBL IBUKA MÉMOIRE ET JUSTICE dans le cadre de la 24ème commémoration du génocide Tutsi au Rwanda : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp035: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19) ASBL Office du Tourisme de Nivelles - Rapport d'évaluation - Exercice 2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24 Situations de caisse de la Ville et de la Zone de Police - Procès-verbal de vérification au 31 mars 2018 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp024: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14 Marchés Publics et Subsides - Approbation de la convention de coopération et du Cahier spéciale des charges relatif à ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15 Activités et Citoyen - Affaires économiques : Organisation de la deuxième édition des "Arts d'Hiver à Ottignies" - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16 Marchés Publics et Subsides - Marché public de services ayant pour objet l’élaboration d’un plan communal d’aménagement ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 aux associations patriotiques – la FNC OTTIGNIES – LIMELETTE et la FRATENELLE ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18 Travaux de parachèvement d'une partie du rez-de-chaussée de la Mégisserie en Maison de l'Emploi, rue Ernest Berthet 1 à ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 aux MAISONS COMMUNALES D’ACCUEIL DE L’ENFANCE « LES PETITS LOUPS », pour leur ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à la CRÈCHE PARENTALE DE LOUVAIN-LA-NEUVE, pour son fonctionnement : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL TERRE – Subside compensatoire pour occupation du domaine public : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL LES PETITS RIENS – Subside compensatoire pour occupation du domaine ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp022: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16) CPAS- Modification budgétaire n°1 - exercice 2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23 Opération "Communes Zéro Déchet" - Candidature retenue - Pour information et ratification @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp023: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15) Situation de caisse au 31/12/2018 - Actualisation @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14) Modification Budgétaire n°1 - exercice 2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13) Compte - exercice 2018 @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12) ETHIAS - Assemblée générale ordinaire le 13/06/2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18) SPGE - Approbation du décompte final et souscription de parts bénéficiaires - Avenue du Centenaire @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31 Règlement établissant une redevance sur l'occupation d'un emplacement sur les marchés - Exercice 2019 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp031: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7) SWDE - Assemblée générale ordinaire du 28/05/2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8) ORES Assets - Assemblée générale du 29/05/2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35 Règlement établissant une taxe sur la délivrance et/ou la modification d'un permis d'urbanisation - Exercice 2019 - Pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp035: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34 Règlement établissant une redevance pour renseignements administratifs et fourniture de copies - Exercice 2019 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp034: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33 Règlement établissant une taxe sur la délivrance de documents administratifs - Exercice 2019 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp033: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32 Règlement établissant une taxe sur les célébrations civiles de mariage le samedi après-midi - Exercice 2019 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp032: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29 Règlement établissant une taxe sur les commerces de nuit - Exercice 2019 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp029: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25 Règlement établissant une taxe sur l'absence ou l'insuffisance d'emplacement de parcage - Exercice 2019 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp025: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28 Règlement établissant une redevance sur certains services scolaires - Exercice 2019 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp028: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27 Règlement établissant une taxe sur les demandes d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp027: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9) IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 11/06/2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10) INBW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 26/06/2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26 Règlement établissant une redevance sur la location d'un box à vélo ou cyclomoteur - Exercice 2019 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp026: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11 ) SCRL Habitations Sociales du Roman Pais - Assemblée générale du 26/06/2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17) Plan de cohésion sociale 2020-2025 - Approbation @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13 Décret gouvernance - Rapport de rémunération - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34 Mise en oeuvre des politiques en faveur des énergies durables - Rapport sur les émissions de CO² des bâtiments de la Ville en 2017 - Pour information @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp036: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1 Personnel communal - Règlement du travail - Annexe VIII - Proposition de modification - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6 Zone de police - Ordonnance de Police - Fêtes de Wallonie 2018 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5 Zone de police - Ordonnance de police - Fête des habitants - Bal folk du 21 juillet 2018 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28) Plan de pilotage - Approbation @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp033: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4 Zone de police - Ordonnance de police - Louvain-la-Plage du 05 juillet au 05 août 2018 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3 Zone de police - Ordonnance de police - Bal aux lampions du 20 juillet 2018 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2 Ordonnance de police - Affichage Elections 14 octobre 2018 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36 Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp040: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8 Zone de Police - Acquisition de deux licences "réseau" d'analyse de données téléphoniques - Approbation de la dépense @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20 mars 2018 – Approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp039: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29) Conseil de participation - Approbation du Règlement d'Ordre intérieur ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp034: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30) Appel aux candidats à la nomination ACADEMIE @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp035: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31) Appel aux candidats à la nomination COMMERCE @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp036: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36 Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp038: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20 mars 2018 – Approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp037: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7 Zone de Police - Achat de deux véhicules neufs - Approbation de la dépense @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27) Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 25/03/19 au 28/06/19 @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp032: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12 Patrimoine - Convention bipartite de mise à disposition et de gestion des infrastructures culturelles communales - Pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
a) Fabrique d'Eglise Saint François d'Assise @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp024: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11 Juridique - Création d'une fondation pour un Community Land Trust - Statuts - Nom - Siège social - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10 Zone de police - Acquisition de munitions d'exercice - Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19) SPGE-Approbation du décompte final et souscription de parts bénéficiaires - Rue des Canonniers @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20) Renouvellement de l'adhésion de la Ville à la centrale d'achat Ores Assets - Délibération de principe @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21 ) Rachat de la caserne des pompiers de Nivelles par la zone de secours du Brabant Wallon URBANISME @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23) Création d'une voirie, rue Altiero Spinelli - en application du décret du 06/02/2014 CULTE @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp023: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
b) Fabrique d'Eglise du Saint Sépulcre et Saint Paul @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp025: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9 Zone de Police - Acquisition de matériel informatique - Approbation de la dépense @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
c) Fabrique d'Eglise Ste Gertrude @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp026: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
d) Fabrique d'Eglise St Rémi @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp027: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
e) Fabrique d'Eglise St Michel @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp028: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
f) Fabrique d'Eglise Saints Jean et Nicolas @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp029: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25) Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces - Désignation d'un représentant à l'assemblée générale @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp030: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26) Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 25/03/19 au 28/06/19 ECOLE COMMUNALE DE LA MAILLEBOTTE @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp031: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18) ASBL Nivelles Entreprises - Rapport d'évaluation - Exercice 2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26 Enlèvement des déchets organiques (déchets verts) pour les familles à revenus modestes - Année 2018 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp026: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4) SWDE - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.8. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la délivrance de sacs poubelle payant pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.3. Désignation des représentants du Conseil communal des aînés ; @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.1. Approbation de 1/12ème provisoire supplémentaire pour l'exercice 2020 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3.1. Approbation du rapport d'avancement annuel de la Conseillère en énergie pour l'année 2019 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2) Désignation d'un secrétaire-surveillant, dans un emploi temporaire, 18h/semaine, du 21/10/2020 au 30/06/2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp063: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10.8. Mise à la pension prématurée d'une institutrice primaire pour inaptitude physique définitive à toute fonction @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp026: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 8 septembre 2020 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.3. Convention relative à utilisation des deux orgues de l'église romane d'Orp et à l'occupation de l'église - Approbation ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.1. Approbation de la modification budgétaire n°2 de l'exercice 2020 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.3. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Maison des Jeunes d'Orp-Jauche pour l'exercice 2020 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
57) Parking de l'Ecole normale - projet de mise à disposition des riverains en soirée - Evelyne VANPEE @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp057: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
56) Avenue Léon Jeuniaux - quelle solution est envisagée pour le mur délabré et étançonné ? - Evelyne VANPEE @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp056: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
55) Accessibilité pour les citoyens aux décisions du Conseil communal - Marie LECOMTE @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp055: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
53) Rénovation de la Collégiale Sainte-Gertrude sise à Nivelles Approbationd'un erratum au cahier des charges @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp053: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.6. Déchets - Approbation du coût-vérité prévisionnel pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.9. Tutelle spéciale d'approbation : Approbation du budget 2021 de la Fabrique d'église Saints Martin et Adèle d'Orp-le-Grand ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3.1. Convention relative à l'accompagnement et au suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la ... @wbr:cmnorp:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4.2. ORES - Modernisation du parc d'éclairage public - Année 2020 - Offre n°20611106 -Phase 2 192 points lumineux-Approbation ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3.1\, Marché de travaux ayant pour objet l'installation y compris la pose de préaux au sein des écoles de Jandrain et de ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31) Plan Climat - Prime communale énergie - Règlement Prime Audit habitation 2020- ## 2024 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp031: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Baulers- Décision du Conseil communal d'abroger @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp032: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43) Modification Budgétaire n°1 de 2020 - Etablissement cultuel Fabrique d'église du Saint Sépulcre et Saint Paul à Nivelles @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp043: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44) Budget 2021 - Etablissement cultuel Fabrique d'église Saint Rémi à Baulers @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp044: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45) Statut administratif des Grades légaux - Modification @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp045: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46) Statut pécuniaire des Grades légaux - Modification @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp046: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.10. Tutelle spéciale d'approbation : Approbation du budget 2021 de la Fabrique d'église Saint-Georges de Noduwez ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47) Statut administratif du personnel communal - Modification @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp047: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
48) Annexe Ibis du statut administratif - Modification @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp048: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
49) Règlement de travail - Modification et ajout d'une annexe VIII "télétravail" @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp049: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
50) Octroi de chèques-repas au personnel communal en 2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp050: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
51) Approbation du tableau prévisionnel du taux de couverture du coût vérité des déchets pour l'exercice 2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp051: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.12. Plan de soutien au secteur HoReCa - Octroi d'une prime unique ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.2. Approbation du procès-verbai de la séance du 03 décembre 2019 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.8. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl SOS Petits Museaux pour l'exercice 2019 ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4.1. POLLEC 2021 - Validation du dossier de candidature POLLEC 2021 - Volet 2 « Eclairage des abords de l'Eglise des Saint ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.1. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36) Ratification - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi temporaire, 4 périodes/semaine, du 01/09/20 au 30/06/21 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp097: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34) Ratification - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi temporaire 6 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp095: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Règlement redevance pour la recherche, la confection, la délivrance de documents ou copies de documents et renseignements ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33) Ratification - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi temporaire 10 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp094: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Baulers - Adoption définitive du contenu du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp022: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Fabrique d'église Saint Michel à Monstreux - Budget 2022 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp034: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Approbation de la convention de collaboration- Sport-Etudes Football @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp035: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Etat des travaux de la cure de Baulers - Gaëtan THIBAUT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp036: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Rachat des parts de la FWB pour le bâtiment du Waux Hall - Gaëtan THIBAUT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp037: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29) Ratification - Désignation d'un professeur de guitare, dans un emploi temporaire, 4 périodes/semaine, du 01/09/20 au 30/06/21 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp090: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Etat de dégradation du passage pour piétons Grand Place (côté rue de Mons) - Evelyne VANPEE @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp038: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Plan trottoir - Evelyne VANPEE @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp040: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Rénovation de la rue de l'Athénée - Evelyne VANPEE @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp041: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Plan poubelles - Bernard DE RO @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp043: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.4. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s’étant désistés ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.7. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Service d'Aide aux Jeunes en Milieu Ouvert pour l'exercice 2018 ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.5. Désignation d'un représentant au sein du Conseil d'exploitation de la succursale Senne-Dyle-Gette de la Société Wallonne ... @wbr:cmnorp:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.6. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl maison des jeunes d'Orp-Jauche pour l'exercice 2018 ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.5. Adoption de 1/12ème provisoire pour l'exercice 2018 ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.4. Fixation de la dotation communale en faveur du CPAS d'Orp-Jauche pour l'exercice 2019 ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.3. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Secours du Brabant wallon pour l'exercice 2019 ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.2. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Police pour l'exercice 2019 ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.1. Approbation du budget de l'exercice 2019 ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.4. Commission Consultative Communale de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité - Renouvellement ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3.1. Vote du pacte de majorité ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.3. Désignation des représentants communaux au sein de la Commission communale de l'accueil (CCA) ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 novembre 2018; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Délégations de compétences au Collège communal ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Election des conseillers de Police ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Election des conseillers de l’Action sociale ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Désignation du président d’assemblée ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3.2. POLLEC 2020 - Marché de travaux ayant pour objet la rénovation exemplaire de 2 logements communaux - Décision de principe, ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.5. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20) ASBL PromoLecture Brabant wallon - Rapport d'évaluation - Exercice 2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11 Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2018-01 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36 Marchés Publics et Subsides - Cotisation 2018 au CENTRE DE RESSOURCES DE L'ENSEIGNEMENT OFFICIEL SUBVENTIONNÉ (CREOS) : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp036: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37 Marchés Publics et Subsides - Approbation de la convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupe dans le cadre d'un marché de fourniture d'énergie @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp037: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20 février 2018 - Approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp038: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39 Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp039: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1 Juridique - CSLI - Contrat de gestion - Avenant n° 3 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2 Patrimoine - Appartement rue du Val St Lambert 10 - Convention de location SCRL Notre Maison/Ville - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3 Patrimoine - Terrain communal rue de la Sapinière - Convention-type d'occupation par les gens du voyage - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4 Patrimoine - Reprise de voiries pour cause d'utilité publique - Bruyères II phases 9, 10, 11 - Projet d'acte - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5 Patrimoine - Place communale, 2 - Bail commercial - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6 Marchés Publics et Subsides - Cotisation 2018 à IASBL UNION DES VILLES ET DES COMMUNES DE WALLONIE : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7 Marchés Publics et Subsides - Approbation de la convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services postaux Approbation de la convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services postaux @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8 Zone de police - Acquisition d'un appareil éthylotest et de deux appareils alcotest - Approbation des conditions et du mode de passation - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9 Zone de police - Approbation de la convention d'adhésion à la centrale de marchés du GIAL, en vue d'effectuer des activités d'achat centralisés et des activités d'achat auxiliaires @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Implantation d'un passage pour piétons sur la RN 250 (Boulevard de Lauzelle) à la BK 0,76 (Porte de Lauzelle - Vallons) - Avis @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12 Plan stratégique de sécurité et de prévention 2018-2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35 Marchés Publics et Subsides - Cotisation 2018 à l'ASBL CONSEIL DE L'ENSEIGNEMENT DES COMMUNES ET DES PROVINCES : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp035: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour manifestation culturelle - au KOT BD pour leur participation au festival de bande dessinée « LOUVAIN-LES-BULLES » : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25 PIC 2013-2016 - Travaux d'égouttage et d'aménagement de voiries : rues des Vergers et des Prairies à Ottignies - Délai d'exécution supplémentaire afférent aux travaux repris à l'avenant 2 -Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp025: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24 Evacuation des véhicules déclassés et abandonnés par le service de Police vers le service Incendie de Wavre - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp024: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21) Règlement taxe sur l'enlèvement, le traitement, la mise en décharge et la gestion des immondices @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22) Demande de subside - Association de fait - Comité de quartier du Saule - Exercice 2020 - Montant 500 € @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp022: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour manifestations culturelles - Festival « Welcome Spring » - à IASBL « KOT-é-RYTHMES » pour son organisation : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp023: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l'ASBL TAXISTOP Francophone / CAMBIO OPTIMOBIL WALLONIE SA - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp022: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2017 au CINESCOPE SPRL, pour la mise en place d'une programmation culturelle alternative : Octroi - correction @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13 CPAS - Budget 2018 - Modification budgétaire n°1 - Tutelle - Approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19 Juridique - Règlement redevance relatif à l'occupation des locaux communaux - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18 Juridique - Convention de partenariat - ASBL "Le Talent" - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l'ASBL SANS COLLIER, pour son fonctionnement : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16 Descente de la Dyle en kayak - Redevance - Proposition de règlement - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15 Activités et Citoyen - Aines - Participation aux frais d'inscription à la conférence annuelle pour les aînés - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14 Maison de l'Enfance, de la Famille et de la Santé - Mini stage - Participation financière - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23) Demande de subside exceptionnel - ROYAL PINGOUIN HOCKEY CLUB NIVELLOIS - Exercice 2020 - Montant 120.000,00 €. @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp023: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 aux sociétés sportives pour leur fonctionnement : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp034: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1 Juridique - CSLI - Contrat de gestion - Avenant n° 3 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9 Zone de police - Approbation de la convention d'adhésion à la centrale de marchés du GIAL, en vue d'effectuer des activités d'achat centralisés et des activités d'achat auxiliaires @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15 Activités et Citoyen - Aines - Participation aux frais d'inscription à la conférence annuelle pour les aînés - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14 Maison de l'Enfance, de la Famille et de la Santé - Mini stage - Participation financière - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13 CPAS - Budget 2018 - Modification budgétaire n°1 - Tutelle - Approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12 Plan stratégique de sécurité et de prévention 2018-2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11 Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2018-01 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Implantation d'un passage pour piétons sur la RN 250 (Boulevard de Lauzelle) à la BK 0,76 (Porte de Lauzelle - Vallons) - Avis @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8 Zone de police - Acquisition d'un appareil éthylotest et de deux appareils alcotest - Approbation des conditions et du mode de passation - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l'ASBL SANS COLLIER, pour son fonctionnement : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7 Marchés Publics et Subsides - Approbation de la convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services postaux Approbation de la convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services postaux @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6 Marchés Publics et Subsides - Cotisation 2018 à IASBL UNION DES VILLES ET DES COMMUNES DE WALLONIE : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5 Patrimoine - Place communale, 2 - Bail commercial - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4 Patrimoine - Reprise de voiries pour cause d'utilité publique - Bruyères II phases 9, 10, 11 - Projet d'acte - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3 Patrimoine - Terrain communal rue de la Sapinière - Convention-type d'occupation par les gens du voyage - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2 Patrimoine - Appartement rue du Val St Lambert 10 - Convention de location SCRL Notre Maison/Ville - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16 Descente de la Dyle en kayak - Redevance - Proposition de règlement - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18 Juridique - Convention de partenariat - ASBL "Le Talent" - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 au COMITÉ DES FÊTES DE CÉROUX pour l'organisation du Bal aux lampions du 20 juillet : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp033: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26 Enlèvement des déchets organiques (déchets verts) pour les familles à revenus modestes - Année 2018 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp026: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l'AH. LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour l'organisation de la soirée du 21 juillet : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp032: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24) Trésorerie communale - situation au 30 septembre 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp024: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à IASBL LA CHALOUPE (AMO) pour soutenir le projet « Année citoyenne » se déroulant durant l'année scolaire 2017-2018 : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp031: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à L'INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT WALLON (I.S.B.W.) : Octroi 1ère partie @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp030: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28 Tourisme - City Run - Règlement - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp028: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27 Juridique - Manifestation - Wallonie Food Truck Festival 2018 - Convention d'organisation - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp027: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26) Déclassement de matériel en vue de leur vente @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp026: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19 Juridique - Règlement redevance relatif à l'occupation des locaux communaux - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25 PIC 2013-2016 - Travaux d'égouttage et d'aménagement de voiries : rues des Vergers et des Prairies à Ottignies - Délai d'exécution supplémentaire afférent aux travaux repris à l'avenant 2 -Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp025: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24 Evacuation des véhicules déclassés et abandonnés par le service de Police vers le service Incendie de Wavre - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp024: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour manifestations culturelles - Festival « Welcome Spring » - à IASBL « KOT-é-RYTHMES » pour son organisation : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp023: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l'ASBL TAXISTOP Francophone / CAMBIO OPTIMOBIL WALLONIE SA - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp022: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour manifestation culturelle - au KOT BD pour leur participation au festival de bande dessinée « LOUVAIN-LES-BULLES » : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2017 au CINESCOPE SPRL, pour la mise en place d'une programmation culturelle alternative : Octroi - correction @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6) RCA - Désignation des membres du Conseil d'administration - Annulation par l'autorité de tutelle - Désignation d'un observateur @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 13 mois
3) SA Les Vents d'Arpes - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. ETHIASCO SCRL - Assemblée générale ordinaire 2020 - Ordre du jour - Approbation et mandat @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29) ECOLE COMMUNALE DE BORNIVAL @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp029: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9) Désaffectation et vente d'une partie du pertuis de la Thines à hauteur de la rue Demulder, 32 Approbation du projet d'acte @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8) Acquisition d'une mini-pelle pour l'équipe voirie - Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7) Achèvement du remplacement des chalets préfabriqués à l'école de Bornival - relance Approbation des conditions et du mode ... @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24 Plan de cohésion sociale 2020-2025 : approbation du projet de Plan @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp024: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6) Modification budgétaire n°3 - Exercice 2018 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5) Trésorerie communale - Situation au 30 juin 2018 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4) Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC - financement alternatif d'investissements économiseurs d'énergie - UREBA ... @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28 Fabrique d'église NOTRE DAME DE BON SECOURS de Céroux - Compte 2018 Approbation du compte 2018 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp028: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29 Fabrique d'église NOTRE DAME de Mousty - Compte 2018 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp029: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30 Fabrique d'église SAINT GÉRY de Limelette - Compte 2018 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp030: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31 Compte communal 2018 - Arrêt @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp031: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32 Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Première modification budgétaire pour l'exercice 2019 - Approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp032: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27/08/2018 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1) Plaine de vacances communale 2018 - Compte rendu présenté parj. VANHERP @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28) ECOLE COMMUNALE DE LA MAILLEBOTTE @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp028: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11 ) Règlement général de police - Arrêt et stationnement - Modification @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22) Vente de l'ancienne école de Thines – approbation des conditions et du mode de vente @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp022: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Placement de signaux B22 - R.N°237 - Carrefour du Culot - Avis @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19) Remplacement du collecteur de chauffage des serres communales, désamiantage et pose de calorifuge en chaufferie – ... @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Marchés Publics et Subsides - Avance de fonds pour la Zone de Police - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20) Rénovation de la rue Castelain – approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Situation de caisse de la Zone de police - Procès-verbal de vérification au 31 décembre 2019 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21) Adhésion de la Ville à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services postaux – approbation de la ... @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Règlement pour prêt et subventionnement de matériel pour manifestations et prestations de service - Exercice 2020 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27) CPAS – Compte de l'exercice 2017 – Prorogation de délai @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp027: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Juridique - Bail - Appartement - Rue Chapelle aux Sabots, 11 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23) Autorisation d'ester en justice – Introduction d'un recours devant le Conseil d'Etat pour le dossier ELIA – permis pour la ... @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp023: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 30 avril 2019 – Approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp037: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24) Quartier Les Chabotes – dénomination des nouvelles voiries @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp024: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25) Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat – Approbation du PAEDC @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp025: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26) Plaine de vacances communale 2018 – Approbation du Règlement d'Ordre Intérieur « Animateurs » @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp026: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10) Modification de voirie - Rue Seutin PREVENTION ET SECURITE @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12) Règlement général de police - Impétrants POPULATION @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Plan de cohésion sociale : rapport financier 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26 mars 2019 – Approbation Approbation du procès-verbal @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp036: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Qa) e) Fermeture à terme du quartier militaire - devenir du site et opportunité de création d'un groupe de travai! @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp024: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Qa) d) Suppression du bureau de l'Inspection du Travail à Nivelles @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp023: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23 FABRIQUE D'ÉGLISE SAINTS MARIE ET JOSEPH à Ottignies (Blocry) - Compte 2018 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp024: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24 FABRIQUE D'ÉGLISE NOTRE DAME D'ESPÉRANCE à Louvain-la-Neuve - Compte 2018 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp025: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25 FABRIQUE D'ÉGLISE SAINT PIE X à Ottignies - Compte 2018 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp026: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26 FABRIQUE D'EGLISE SAINT-RÉMY à Ottignies - Compte 2018 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp027: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27 FABRIQUE D'EGLISE NOTRE DAME D'ESPÉRANCE de Louvain-la-Neuve - Première modification budgétaire pour l'exercice 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp028: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Qa) c) Nombre de places de parking existantes pour les PMR - opportunité d'en créer de nouvelies et diffusion des emplacements ... @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp022: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29 Juridique - Convention de collaboration dans le cadre du ramassage des canettes sur l'espace public - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp030: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30 Juridique - Sonomètres - Contrat de mise à disposition temporaire - UCL - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp031: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Qa) b) Création récente d'un club de taiso - diffusion de l'information dans le GDN ou activités seniors @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Qa) a) Accueil de la petite enfance - développement de ia diffusion des informations et amélioration ia collaboration déjà existante @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15) Contrat-programme 2018-2020 entre la Région Wallonne et la Maison du Tourisme du Brabant Wallon - Approbation @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14) e) Fabrique d'Eglise Saint Michel @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14) d) Fabrique d'Eglise Saint François @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17 Juridique - Proxibus - Service de bus intercommunal - Convention tripartite - Renouvellement - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10 inBW - Assemblée générale extraordinaire du 26 juin 2019 - Ordre du jour - Approbation et mandat @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13) Hameau des Wailles - 1400 Nivelles - Correction de l'orthographe de la voirie CULTE @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15 IMIO - Assemblée générale ordinaire du 13 juin 2019 - Ordre du jour - Approbation et mandat @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14 ISBW - Assemblée générale ordinaire du 25 juin 2019 - Ordre du jour - Approbation et mandat @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13 ACADÉMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE - Assemblée générale du 18 juin 2019 - Ordre du jour – Approbation et mandat @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12 ORES Assets - Assemblée générale du 29 mai 2019 - Ordre du jour - Approbation et mandat @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11 IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 11 juin 2019 - Ordre du jour - Approbation et mandat @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9 inBW - Assemblée générale ordinaire du 26 juin 2019 - Ordre du jour - Approbation et mandat @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2 Patrimoine - Contrat de conciergerie type - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8 Zone de police - Acquisition d'un système bodycam - Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14) a) Fabrique d'Eglise Saints Jean et Nicolas @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14) b) Fabrique d'Eglise Sainte Marguerite @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14) c) Fabrique d'Eglise Saint Remi @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4 Zone de police - Ordonnance de police - Louvain-la-Plage du 04 juillet au 04 août 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3 Juridique - Création d'une mission de facilitateur relative aux affaires universitaires et aux hautes écoles - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Zone de police - Détachement de 2 inspecteurs principaux chefs de sections pour le départementSécurisation et Intervention @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Prévention de la radicalisation violente : rapport financier 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Qa) g) Casse vitesse rue de Dînant - signalisation et éclairage adéquat @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp026: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
63. Zone de police - Démission volontaire en vue de mise à la retraite (1) @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp063: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Prévention de la radicalisation violente : rapport financier 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp022: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux sociétés sportives pour leur fonctionnement : @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp025: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Marchés publics et subsides - Fabrique d'église NOTRE DAME de Mousty - Compte 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp030: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Marchés publics et subsides - Fabrique d'église SAINT GERY de Limelette - Compte 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp031: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Marchés publics et subsides - Fabrique d'église SAINT PIE X à Ottignies - Compte 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp032: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7) Création d'une régie communale pour la gestion des infrastructures sportives – approbation du plan d'entreprise @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6) Création d'une régie communale pour la gestion des infrastructures sportives – approbation des statuts @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5) Organisation des activités ambulantes sur les marchés publics et le domaine public – modification du règlement @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
54. Plan d'action zéro déchets 2020 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp054: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
56. Situation de caisse de la Ville - Procès-verbal de vérification au 31 décembre 2019 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp056: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4) Composition du Conseil de Police – Retrait de la délibération du Conseil communal du 28/05/2018 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3) Rapport de rémunération des mandataires établi en vertu de l'article L6421-1 du CDLD @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
60. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 18 février 2020 - Approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp060: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
62. Zone de police - Constitution de partie civile - Autorisation d'ester en justice @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp062: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
64. Zone de police - Démission volontaire en vue de mise à la retraite (2) @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp064: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. IMIO - Assemblée générale ordinaire du 29 juin 2020 - Ordre du jour - Approbation et mandat @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
80. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire - Ratification @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp080: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16) Fabrique d'Eglise Saints Jean et Nicolas – Modification Budgétaire n°1 de 2018 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-04-23t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Patrimoine - Acquisition pour cause d'utilité publique - Terrains et voirie - Pour approbation du projet d'acte @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Décret gouvernance - Rapport de rémunération - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Conseil communal - Démission d'un Conseiller communal - Acceptation de la démission @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
82. Renouvellement de la CCATM - Désignation des membres - Modification - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp082: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
81. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - Ratification @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp081: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17) Ratification ouverture d’une demi classe maternelle au 22/01/2018 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-04-23t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
65. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 2 avril 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp065: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Questions d'actualité @wbr:cmnnivelles:meet:2018-04-23t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28/05/2018 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
70. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp070: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
68. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 13 octobre 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp068: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
67. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 3 juillet 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp067: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
66. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 4 juin 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp066: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Plan de cohésion sociale : rapport financier 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2020-02 - Pour confirmation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18) Pose d'une conduite d'eau rue du Gendarme (allée des Sources) – approbation du principe et du projet de la SWDE @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11) ARRETE DE POLICE: @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Zone de police - Constitution de partie civile - Autorisation d'ester en justice @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp035: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 18 février 2020 - Approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp033: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8) Création d'une régie communale pour la gestion des infrastructures sportives – participation au capital et libération @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Situation de caisse de la Ville - Procès-verbal de vérification au 31 décembre 2019 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp030: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9) ORES Assets – Assemblée générale du 28/06/2018 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10) IGRETEC – Assemblée générale du 29/06/2018 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12) FEDEMOT – Charte visant à réaliser divers aménagements en faveur des 2 roues @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Zone de police - Démission volontaire en vue de mise à la retraite (2) @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp037: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13) Demande de subside complémentaire – Maison de la Laïcité @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14) Demande de subside – Génération en Fête (GENEF) asbl – ex 2018 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15) Trésorerie communale – situation au 31/03/18 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16) IGRETEC - contrôle des déclarations de la taxe sur la force motrice - avenant à la convention - approbation @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17) Concession d'exploitation d'un appareil automatique de photographie d'identité et d'un monnayeur – approbation des ... @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux sociétés sportives pour leur fonctionnement : Octroi - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Zone de police - Démission volontaire en vue de mise à la retraite (1) @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp036: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 2 avril 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp038: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Zone de police - Détachement de 2 inspecteurs principaux chefs de sections pour le départementSécurisation et Intervention @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Patrimoine - Convention tripartite d'occupation à titre précaire - Espace multisports du Buston - Pour confirmation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Zone de police - Acquisition de PC - Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Zone de police - Acquisition d'une solution BESECURE pour travail à distance - Pour confirmation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Marchés Publics et Subsides - Avance de fonds pour la Zone de Police - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Situation de caisse de la Zone de police - Procès-verbal de vérification au 31 décembre 2019 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Règlement pour prêt et subventionnement de matériel pour manifestations et prestations de service - Exercice 2020 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Juridique - Convention - Ville/ Province/inBW - Application Wallonie en poche - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Patrimoine - Bail - Appartement - Rue Chapelle aux Sabots, 11 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 3 juillet 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp040: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
--------------------------------- 4 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp047: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46. Renouvellement de la CCATM - Désignation des membres - Modification - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp046: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - Ratification @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp045: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire - Ratification @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp044: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp042: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 13 octobre 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp041: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Qa) f) Suites de i'acquisition du bâtiment Fred Boissons - état d'avancement pour l'occupation par les services communaux @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp025: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Qa) h) Radar rue de Dinant - demande les résultats des infractions constatées @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp027: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 23/04/2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Fixation de l'ordre de préséance des Conseillers communaux @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-03t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
b) Runbox événements @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
a) Nivelles Espérance balle pelote @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
59 Ecole communale maternelle de Blocry - Appel aux candidats pour l'admission au stage dans une fonction de directeur-trice ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp059: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
60 Ecole communale fondamentale d'Ottignies - Appel aux candidats pour une désignation à titre temporaire dans l'emploi de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp060: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
61 Proposition de restructuration : création de l'école communale maternelle de Blocry par transfert de l’implantation ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp061: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
62 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 aux ECOLES DE DEVOIRS NON COMMUNALES pour le défraiement des animateurs ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp062: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
63 Marchés Publics et Subsides - Marché de services ayant pour objet marché de services ayant pour objet la réalisation d'un ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp063: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
64 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 29 mai 2018 – Approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp064: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Validation de l’élection communale par le Collège provincial @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-03t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Vérification des pouvoirs des conseillers élus @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-03t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Prestation de serment et installation des Conseillers communaux @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-03t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Prise d’acte des désistements @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-03t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11 ) Règlement redevance loges foraines et loges mobiles @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10) ARRÊTÉ DE POLICE : @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Adoption du pacte de majorité @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-03t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
d) Les Classes du Rock @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20 novembre 2018 – Approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-03t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2 Zone de police d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Budget 2019 - Arrêt @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
b) l'octroi des subventions figurant nominativement au budget, des subventions en nature, des subventions motivées par ... @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
c) l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières communaux @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1 Zone de police d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Compte 2017 - Arrêt @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7) ASBL Centre de la Petite Enfance - Désignation des délégués à l'Assemblée Générale et proposition de candidats au Conseil ... @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8) ASBL Nivelles en Fêtes - Désignation des délégués à l'Assemblée Générale et proposition de candidats au Conseil d'Administration @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4 Déclarations d'apparentements @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-03t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Prestation de serment de la Bourgmestre @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-03t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3 Personnel communal – Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal pour l’engagement et le licenciement de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-03t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2 Marchés Publics et Subsides - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Directeur général pour la ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-03t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9) SWDE - Désignation d'un délégué au sein du Conseil d'exploitation de la succursale Senne-Dyle-jette @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Prise d'acte des listes des candidats au Conseil de l'Action sociale et proclamation des résultats. @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-03t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Désignation d'un Président du Conseil communal @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-03t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Prestation de serment des Echevins @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-03t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
c) Confrérie del tarte al djote @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
e) L'ELAN Niveliois @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5 Zone de police - Acquisition d'armement - Approbation de la dépense @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES- LOUVAIN-LA-NEUVE pour les activités ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp041: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Ratification fermeture d'une demi classe maternelle @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp025: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19) Tutelle spéciale d'approbation - Budget 2019 du CPAS @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp026: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45 Elaboration du cadastre des réseaux d'assainissement 2017-2022 - Convention de collaboration entre la Ville et ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp045: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44 PIC 2017-2018 - Entretien de voiries - Conditions et mode de passation du marché, projet et cahier spécial des charges - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp044: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43 PIC 2017-2018 - Aménagement de la place des Wallons à Louvain-la-Neuve - Conditions et mode de passation du marché, projet ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp043: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42 PIC 2017-2018 – Travaux d’égouttage et de voirie rues du Charnois, de Lasne et avenue des Châtaigniers à ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp042: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU, pour son fonctionnement : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp040: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17) Mise en lumière de la Collégiale Sainte Gertrude - désignation d'un auteur de projet-approbation des conditions et du mode ... @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp023: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour manifestations culturelles - à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU, ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp039: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour organisation manifestations culturelles – à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp038: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL BIBLIOTHEQUES ET LUDOTHEQUES PUBLIQUES D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp037: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36 Règlement établissant une redevance sur l'apposition, par l'afficheur communal, d'affiches généralement quelconques - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp036: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
a) Absence de trottoir Chaussée de Bruxelles @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp028: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
b) Récupération de l'eau de la piscine lors des vidanges @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp029: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Ratification fermeture d'une demi classe maternelle @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp024: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46 Centre Culturel d'Ottignies-Louvain-la-neuve - Programmation - Pour information @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp046: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13) Avance financière pour le redressement de la trésorerie du Royal Cercle Sportif Niveliois ENVIRONNEMENT @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
54 Fabrique d'église NOTRE DAME de MOUSTY - Compte 2017 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp054: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14) Approbation du tableau prévisionnel du taux de couverture du coût vérité des déchets pour l'exercice 2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
58 Fabrique d'église SAINT-PIE X AU PETIT-RY - Compte 2017 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp058: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
57 Fabrique d'église SAINT-GERY à LIMELETTE - Compte 2017 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp057: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
56 Fabrique d'église NOTRE DAME D’ESPÉRANCE à LOUVAIN-LA-NEUVE - Compte 2017 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp056: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15) Désignation de Un BW en tant qu'auteur de projet pour les dossiers de rénovations des rues de l'Athénée, du Mont Saint ... @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
55 Fabrique d'église SAINTS MARIE ET JOSEPH à OTTIGNIES - Compte 2017 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp055: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
53 Fabrique d'église NOTRE DAME de BON SECOURS à CEROUX - Compte 2017 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp053: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47 ASBL"Collectif des Femmes" - Demande de gratuité d'occupation de la ferme du Biereau @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp047: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
52 Marchés Publics et Subsides - Subvention extraordinaire 2018 aux Fabriques d’Eglise – à la FABRIQUE D’EGLISE SAINT-FRANÇOIS ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp052: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
51 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour le ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp051: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
50 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 A L’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp050: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
49 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 aux CLUBS SPORTIFS pour l’achat de matériel sportif et l’organisation d’un ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp049: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16) Rénovation du cinéma - convention de transaction - approbation Marché de services : @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp022: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
48 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 au CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES ASBL pour les frais de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp048: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4 Zone de police - Acquisition de disques pour baie de stockage - Approbation de la dépense - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6 Zone de police - Renting de véhicules de police - Approbation d'un erratum au CSCh - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Qa) i) Remplacement d'un poteau d'éclairage, Chemin de l'Escavée @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp028: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
56 Marchés publics et subsides – Subvention 2018 pour la coopération au développement, en vue de financer des projets mis en ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp057: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42 Règlement relatif aux centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2019 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp043: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
</body> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp080: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44 Budget communal - Exercice 2019 - Arrêt @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp045: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45 Marchés Publics et Subsides - achat de matériel informatique pour les services de la Ville - @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp046: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46 Marchés Publics et Subsides - Marché public de services relatif à la modernisation du site internet communal, du site du ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp047: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47 Marchés Publics et Subsides - Acquisition d'un système de gestion automatisée de file d’attente avec distribution de ticket, ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp048: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
48 Marchés publics et subsides – Soutien aux entreprises signataires de la charte « Entreprise nature admise » - INCREDIBLE ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp049: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
49 Marchés publics et subsides – Soutien aux entreprises signataires de la charte « Entreprise nature admise » - CENTRE ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp050: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
50 CPAS - Budget 2018 - Modification budgétaire n°3 - Tutelle - Approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp051: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
51 CPAS - Directeur financier - Vérification de l'encaisse - Approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp052: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
52 Plan piscines 2014-2020 - Marché de service conjoint relatif à l’assistance dans les domaines juridiques et des techniques ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp053: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
53 Ferme du Biéreau, scavée du Biéreau 3 à Louvain-la-Neuve - Restauration des écuries ouest et aménagement de la cour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp054: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
54 Salle Jules Ginion, place Communale 5 à Céroux-Mousty - Travaux portant sur la conception et la réalisation d'une ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp055: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
55 Ecole communale de Limelette - Implantation La Croix - Section Primaires - Aménagement de deux classes dans les combles - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp056: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
57 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 03 décembre 2018 – Approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp058: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
a) la nomination des agents communaux statutaires, désignation et licenciement des agents contractuels @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11 Enseignement - Règlement d'ordre intérieur de la Commission paritaire locale - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Qa) j) Dossier des Récollets - sauvegarde des éventuels éléments remarquables et état d'avancement et projets envisagés par les ... @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp029: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2) Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5) Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13 Juridique - Convention bipartite de mise à disposition, de gestion et d’animations culturelles - Avenant n° 1 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12 Convention de collaboration - I.S.B.W. - Exercice 2019 - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8) Vote du pacte de majorité @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10 Zone de Police - Engagement de Bodycam - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3 Patrimoine - Terrain situé avenue Albert Ier - Servitude de vue - Pour approbation du projet d'acte @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9 Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2019-02 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8 Zone de police - Acquisition d'armement - Approbation avenant N°1 au contrat DLMP020 2018 - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10) Désignation des conseillers de l'action sociale @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11) Élection des conseillers de police (élection) @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 03/12/2018 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4 Patrimoine - Maison sise rue de la Sapinière, 11 - Fixation du loyer - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41 Règlement établissant une taxe sur les immeubles bâtis inoccupés - Exercice 2019 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp042: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40 Marchés Publics et Subsides - Subvention compensatoire 2018 à l’ASBL CERCLE D’HISTOIRE ET DE GENEALOGIE ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp041: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7 Zone de Police - Achat de véhicules d'occasion - Approbation des conditions et du mode de passation - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15 Marchés publics et subsides - Subvention 2018 à l’AMAP HELIA – Subside compensatoire pour occupation du domaine privé : ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL PRO VELO, pour la mise en œuvre d’actions en vue de promouvoir les ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20 Marchés Publics et Subsides - Subvention de coordination aux écoles de devoirs organisée par l’AMO la Chaloupe : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19 Marchés publics et subsides - Subvention 2018 aux ÉCOLES FONDAMENTALES NON COMMUNALES pour l’organisation de l’accueil des ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18 Marchés publics et subsides – Subside extraordinaire 2018 à L’ACADEMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE, DE DANSE ET DES ARTS DE LA ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17 Activités et Citoyens - Cérémonies patriotiques - Demande de gratuité de la salle de la Grange du Douaire pour le concert de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16 Renouvellement de la CCATM suite à l'installation du nouveau Conseil communal - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14 Juridique - Complexe sportif de Blocry - Aménagement des accès parking - Commodat - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à la sprl WIBEE – Subside compensatoire pour occupation du domaine public : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp023: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13 Patrimoine - Acquisition - Parcelle VIVAQUA - Rue de Franquenies/rue des Carriers - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Restriction de la durée de stationnement dans 1 emplacement ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière – restriction de la durée de stationnement avenue Provinciale ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière – Zone bleue d’Ottignies-Limelette-Mousty – Restrictions de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9 Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2018-05 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8 Zone de Police - Acquisition de gilets pare-balles discrets - Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL TAXISTOP Francophone / CAMBIO OPTIMOBIL WALLONIE SA – Subside ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp022: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24 Marchés publics et subsides – Subvention extraordinaire 2018 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU pour le financement ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp024: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39 Marchés publics et subsides – Subvention pour le 2ème semestre 2018 au CPAS pour les accueillantes conventionnées : Octroi – ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp040: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32 Marchés Publics et Subsides - Marchés publics et subsides - Subvention 2018 au CENTRE SPORTIF @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp033: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38 Marchés publics et subsides – Subvention pour le 2ème semestre 2018 aux crèches privées pour leur fonctionnement : Octroi – ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp039: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37 Marchés publics et subsides – Subvention pour le 2ème semestre 2018 aux haltes garderies pour leur fonctionnement : Octroi – ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp038: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36 Marchés publics et subsides – Subvention compensatoire 2018 à différentes associations pour la location ou la prise en ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp037: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 A L’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp036: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34 Marchés Publics et Subsides - Subvention extraordinaire 2018 au CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRE D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp035: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 au CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ ASBL pour la remise en état du terrain de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp034: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31 Marchés publics et subsides – Défi au profit de VIVA FOR LIFE : Octroi d’un subside en 2018 – Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp032: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour organisation de manifestations culturelles - à l’ASBL ESPACE CULTUREL ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp025: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30 Acquisition d'une balayeuse de rue compacte pour le service "Propreté" de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp031: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29 Aménagement d'un accès au parking du Complexe sportif de Blocry à Louvain-la-Neuve – @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp030: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ID 1965 – Les deux offres reçues étaient irrégulières. Le Collège communal a décidé de relancer le marché par procédure concurrentielle avec négociations. Il a donc modifié le CSC en ce sens - @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp029: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28 PIC 2017-2018 - Aménagement de la place des Wallons à Louvain-la-Neuve - Modification du mode de passation et des conditions ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp028: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27 PIC 2017-2018 – Entretien de voiries 2017 – Lots 1 et 2 – Dépenses supplémentaires résultant de l’adjudication - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp027: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26 Marchés publics et subsides – Subvention 2018 aux ASSOCIATIONS CULTURELLES pour leur fonctionnement : Octroi – Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp026: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Délégation du Conseil Communal au Collège Communal en matière de marchés publics (budget ordinaire). @wbr:cmnramillies:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Démission de fonctions (L.C.) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp030: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Délégation du Conseil Communal au Collège Communal pour l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières. @wbr:cmnramillies:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Convention Ville de Tubize - Ville de Halle - prêt de chalets pour le marché de Noël 2020 @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Mobilité - RCCR - Rue du Canal - organisation de la circulation et du stationnement @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp024: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Marché public : Réaménagement de voiries 2020 - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp022: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Compte 2019 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Compte 2019 - Approbation, @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Compte communal 2019 @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un suppléant @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Charte communale de l'inclusion de la personne en situation de handicap @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Convention portant sur la mise à disposition de l'application « Wallonie en poche » @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Marché de Noël 2020 - Convention de mise à disposition de matériel - Ville d'Enghien @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Mobilité - RCCR - rue Walravens - organisation de la circulation et du stationnement @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp026: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Litige - TUBIZE / SCRL CHEZ NOUS - Convention de transaction - Ratification @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. SCRL Habitations Sociales du Roman Pais - Remplacement d'un délégué démissionnaire @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. IMIO - Remplacement d'un délégué démissionnaire @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Règlement relatif aux sanctions administratives communales Covid-19 n°2 - Actualisation @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Police - Sanctions administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 -Ratification @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Approbation du procès-verbal du conseil du 9 mars 2020 @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
48. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à raison de 10 périodes - Maitre de religion islamique (H.A.) @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.) @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Mobilité - RCCR - rue Couture du Moulin - organisation du stationnement et de la circulation @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp025: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Mobilité - RCCR - rue Bolle - organisation du stationnement et de la circulation @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp027: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignations à titre temporaire (3,D.) @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp041: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Approbation du procès-verbal du conseil du 20 mai 2020 @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
48. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à raison de 10 périodes - Maitre de religion islamique (H.A.) @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp048: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.) @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp047: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46. Enseignement fondamental - Ratification d'une réduction de prestations (MJ.) @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp046: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp045: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.) @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp044: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.) @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp043: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp042: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp040: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Mobilité - RCCR - rue Brison - organisation de la circulation et du stationnement + aménagement réducteur de vitesse @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp028: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp038: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Politique du logement - Adhésion de la Ville de Tubize à 1' "Appel de Lyon" @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp037: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Dénominations des nouvelles voiries - Projet Confluents @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp035: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Règlement relatif à l'utilisation de l'emblème de la Ville de Tubize en matière d'affiche, flyer ou tout autre support @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp034: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. PSSP - Prolongation 2020 @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp033: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Mobilité - RCCR - Plateau de la gare - zone de livraison et passage piéton @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp032: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Mobilité - RCCR - Passage piéton - Résidence Jules Trullemans @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp031: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Mobilité - RCCR - Carrefour de la rue Cavée avec la rue de Rebecq et l'avenue Louise - Passage piéton @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp030: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Mobilité - RCCR - rue des Frères Lefort - aménagements ralentisseurs de vitesse @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp029: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46. Enseignement fondamental - Ratification d'une réduction de prestations (MJ.) @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.) @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2020. @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2020. @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp034: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Article 18 - Rapport financier 2019 @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp033: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Plan de Cohésion Sociale - Rapport financier 2019 @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp032: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. RFI/Rue de Mons, 125 – Vente d’une partie du parc communal – Approbation du projet d’acte de vente modifié @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp029: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. RFI/Acquisition du bien sis Boulevard Georges Deryck, 49 - Dossier de demande d'autorisation d'expropriation - Compléments @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp028: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Compte 2019 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp025: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Règlement-redevance pour la délivrance de photocopies et d'impression pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp024: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : Prolongation 2020 - Garantie communale. @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp022: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. RFI - Comptes annuels de l'exercice 2018 -Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un suppléant @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp036: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. RFI - Comptes annuels de l'exercice 2017 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. OTP - Comptes annuels de l'exercice 2018 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Politique locale Energie Climat - Plateforme numérique - Convention avec in BW - approbation @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Ecole communale fondamentale de Saintes - Plan de Pilotage (PdP) / Contrat d'Objectifs - Convention CECP/PO @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Plan de Pilotage (PdP) / Contrat d'Objectifs - Convention CECP/PO @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Plan de Pilotage (PdP) / Contrat d'Objectifs - Convention CECP/PO @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Intercommunale ORES Assets - Remplacement d'une déléguée démissionnaire @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Commission du Conseil communal de la Jeunesse, des Sports et du Bien vivre - Remplacement d'un membre démissionnaire @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Approbation du procès-verbal du conseil du 10 février 2020 @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Conseil Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Remplacement d'un membre démissionnaire @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp035: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Commission Consultative communale d’Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - renouvellement @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp037: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.) @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
49. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.F.) @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp049: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignations à titre temporaire (3,D.) @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
54. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif et à temps plein - Instituteur primaire (L.T.) @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp054: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
53. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire et de révision de décision (A.P.) @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp053: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
52. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire et de révision de décision (M.J.) @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp052: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
51. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de réduction de prestation (A.T.) @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp051: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
50. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (D.J.) @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp050: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
48. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (L.M.) @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp048: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp038: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.) @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp047: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (D.J.) @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp046: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp045: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.F.) @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp044: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.) @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp043: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.M.) @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp042: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.) @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp041: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.) @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp040: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.) @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp039: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Plan de relance économique et social – Impact financier 2020/2021 @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. RFI - Comptes annuels de l'exercice 2019 - Approbation @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Installation d'une conseillère communale - Mme Annick BRISON DETOURNAY @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47. Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp047: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
55. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.E.) @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp055: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
54. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.L.) @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp054: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
53. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp053: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
52. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.) @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp052: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
51. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (K.B.) @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp051: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
50. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (C.C.) @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp050: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
49. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (C.H.) @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp049: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
48. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de réduction d'attributions (M.J.) @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp048: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Marché public : Fourniture d'une excavatrice fossoyeuse - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp037: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
57. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (D.J.) @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp057: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Intervention régionale pour l’achat de masques à mettre à disposition de la population - Liquidation subside @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp033: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Fabrique d'église Saint Jean Baptiste à Tubize - Budget 2021 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp032: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Budget 2021 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp031: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Budget 2021 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp030: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Budget 2021 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp029: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Budget 2021 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp028: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Budget 2021 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp027: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Fabrique d'église Culte Protestant à Tubize - Budget 2021 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp026: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
56. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.L.) @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp056: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
58. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.C.) @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp058: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. SPORTISSIMO - PUDI - Reprise de l'emprunt n°2 @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Controle de l'encaisse du Directeur financier du 1er semestre 2020. @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Marché public : Sonorisation des rues de Tubize - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Marché public : Ecole de Saintes - Divers travaux - Mode de passation et cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Marché public : Fourniture et pose de portails cimetières - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Marché public : Acquisition d’outillage divers pour le Département des Travaux - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Phase IV - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Subsides à octroyer pour l'exercice 2020 - 2e Phase COVID19 - Répartition @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Financement des dépenses extraordinaires inscrites au budget 2020 au moyen de crédits - Cahier des charges @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2020. @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Dossier relatif à la fermeture de la rue Saint Veron - Recours au Conseil d'Etat - Ratification de décision @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
59. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (N.B.) @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp059: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Contrat de cession de droits d'auteur - Sculptures de M. Giacomo de Pass - "La Force de l'éphémère II" et "Le Scorpion" @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Convention de collaboration entre la SAACE Groupe One ASBL et la Ville de Tubize pour l'appel à projets CREASHOP-PLUS @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Ordonnance de police Covid-19 - Port du masque @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Approbation du procès-verbal du conseil du 14 septembre 2020 @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
64. Enseignement fondamental - Ratification de réductions d'attributions (S.B.) @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp064: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
63. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.) @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp063: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
62. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp062: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
61. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.) @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp061: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
60. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.L.) @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp060: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Covid 19 - Plan de relance économique et social - Modification @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. On tire les fils asbl- Subside à octroyer pour l'exercice 2020. @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Subsides à octroyer pour l'exercice 2019 - Répartition. @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. IMIO - Assemblée générale ordinaire du 3 septembre 2020 @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Mobilité - RCCR - Passage piéton - Résidence Jules Trullemans @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp031: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp029: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR - 10 Square de la Liberté @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp026: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Mobilité - RCCR - Plateau de la gare - zone de livraison et passages pour piéton @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp025: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Dossier de Modification de Permis d’Urbanisation 2019-004 – Rue Julien Marsille, 123-125 - décision sur l'ouverture de voirie @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp024: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Mandataires communaux - Rapport de rémunération 2019 @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp023: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Marché public : Réaménagement de voiries 2020 - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp022: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 septembre 2020 @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. in BW - Assemblée générale du 2 septembre 2020 @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. PSSP - Prolongation 2020 @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp033: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 18 juin 2020 @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Marché public : Rénovation de l’espace Van Pé à Clabecq - Mode de passation et cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Phase IV - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2019 @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2019 - Approbation @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Compte 2019 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Fabrique d'église Saint Jean à Tubize - Compte 2019 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Compte 2019 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Trésorerie communale - Situation de caisse du 1er trimestre 2020. @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Mobilité - RCCR - Plateau de la gare - zone de livraison et passage piéton @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp032: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Règlement relatif à l'utilisation de l'emblème de la Ville de Tubize en matière d'affiche, flyer ou tout autre support @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp034: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR - Avenue des Papillons 6 @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
48. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à raison de 10 périodes - Maitre de religion islamique (H.A.) @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp048: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR - Drève des Pinsons 4 @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR - Rue Ballant 8 @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR - Rue de la Station 29 @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Mobilité - RCCR - Avenue Landas - Organisation de la circulation @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Mobilité - RCCR - Avenue des Chardonnerets - Zone d'évitement striée @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Demande de permis d'urbanisation PUR2020/002 - Chemin Delalieux - Création et modification de voirie @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Maison du Tourisme du Brabant wallon : approbation de la modification des statuts et du nouveau contrat- programme 2021-2023 @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Approbation du procès-verbal du conseil du 15 juin 2020 @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.) @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp047: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Dénominations des nouvelles voiries - Projet Confluents @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp035: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46. Enseignement fondamental - Ratification d'une réduction de prestations (MJ.) @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp046: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp045: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.) @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp044: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.) @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp043: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp042: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignations à titre temporaire (3,D.) @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp041: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp040: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp038: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Politique du logement - Adhésion de la Ville de Tubize à 1' "Appel de Lyon" @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp037: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Déclaration d'apparentement d’une conseillère communale @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Démission d'un conseiller communal - M. Ali MOHAMED YOUSSOUF @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Convention de mise à disposition - Ancienne école de Saintes - "Les p'tits mômes en vacances" @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp023: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. 040/363-07 - Règlement-redevance sur l'enlèvement de versages sauvages pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp043: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
53. Mobilité - RCCR - rue St Jean et Drève des Pinsons - abrogation du giratoire autour du square @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp053: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
51. Coût-vérité : budget 2020 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion de déchets des ménages - Approbation @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp051: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
50. Ancrage communal – Lignes directrices 2019-2024 - Approbation @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp050: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
48. Plan de Cohésion Sociale 2020 2025 - Désignation du Président de la CAL et de ses représentants politiques @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp048: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47. Plan de Cohésion Sociale 2020 2025 et Article 20 - Modifications @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp047: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46. Fabrique d'église Ste Gertrude - Subside extraordinaire 2019 - Octroi et libération. @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp046: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Budget 2020 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp045: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. 040/361-48 - Règlement-redevance pour les travaux administratifs et techniques spéciaux pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp044: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. 104/161-01 - Règlement-redevance pour les prestations et actes administratifs pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp041: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
55. Mobilité - RCCR - Avenue des Aubépines - zone 30 abord école @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp055: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. 040/363-16 - Règlement-redevance sur les sacs poubelles pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp040: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. 040/361-48 - Règlement-redevance pour le placement de panneaux de signalisation pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp039: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. 040/361-48 - Règlement-redevance sur les travaux et documents urbanistiques pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp038: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. 040/364-24 - Règlement-taxe sur la distribution gratuite d'imprimés publicitaires non adressés pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp036: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. 040/363-03 - Règlement-taxe relatif à la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2020 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp035: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. 040/364-26 - Règlement-taxe de séjour pour les exerices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp034: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. 040/367-13 - Règlement-taxe sur les secondes résidences pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp033: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. 040/367-18 - Règlement-taxe sur les piscines privées pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp031: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
54. Mobilité - RCCR - Avenue de Mirande - passage pour piéton et interdiction de stationner @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp054: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
56. Mobilité - RCCR - Rue de Samme - SUL @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp056: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. 040/367-11 - Règlement-taxe sur l'absence d'emplacements de parcage pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp029: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
69. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.) @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp069: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Département GRH - Démission d'un Chef de bureau administratif au 31 décembre 2019 (M.C) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Commission Consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - renouvellement @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
75. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Surveillant-éducateur (C.P.) @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp075: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
74. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation musicale (S.D.B.) @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp074: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
73. Enseignement artistique - Démission de fonctions (J.M.) @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp073: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
72. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (E.D.) @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp072: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
71. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.) @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp071: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
70. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (J.H.) @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp070: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
68. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.) @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp068: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
57. RFI/Acquisition du bien sis Boulevard Georges Deryck, 49 - Dossier de demande d'autorisation d'expropriation @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp057: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
67. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp067: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
66. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (H.A.) @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp066: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
65. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.) @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp065: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
64. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.) @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp064: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
63. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (S.L.) @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp063: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
62. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.) @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp062: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
61. Enseignement fondamental - Démission de fonctions (E.L.) @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp061: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
60. Département Finances - Nomination, à titre stagiaire, d'un Directeur financier à partir du 1er décembre 2019 (JP) @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp060: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
58. Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp058: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. 040/364-32 - Règlement-taxe sur les agences bancaires pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp030: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. 040/367-15 - Règlement-taxe sur les immeubles inoccupés pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp028: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Enseignement fondamental - Démission de fonctions (X.G,) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
60. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (H.A.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp060: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
77. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Surveillant-éducateur (J.M.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp077: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
75. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Danse Contemporaine (J.H.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp075: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
66. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation musicale (B.A.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp066: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
65. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur d'Ensemble instrumental (S.M.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp065: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
64. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à tïtre temporaire (M.D.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp064: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
63. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp063: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
62. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (B.Z.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp062: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
61. Enseignement fondamental - Ratification de désignations à titre temporaire (C.S.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp061: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
59. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (X.G.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp059: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Convention portant sur le Règlement Général sur la Protection des Données - ALLIANZ PARTNERS @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
58. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp058: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
57. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (E.L.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp057: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
56. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp056: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
55. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (L.F.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp055: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
54. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.D.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp054: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
53. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.H.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp053: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
52. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (E.D.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp052: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
51. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp051: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
50. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp050: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Approbation du procès-verbal du conseil du 14 octobre 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Convention portant sur le Règlement Général sur la Protection des Données - CIVADIS @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. 04002/364-48 - Règlement-taxe sur les commerces de frites (hot dogs, beignets, etc.) à emporter pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp027: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. 040/364-16 - Règlement-taxe sur les agences de paris sur les courses de chevaux pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. 040/367-09 - Règlement-taxe sur les parcelles non bâties pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp026: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. 04004/364-48 - Règlement-taxe sur les commerces de nuit pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp025: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. 04005/364-48 - Règlement-taxe sur les Phone shops pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp024: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. 04006/364-48 - Règlement-taxe sur l'exploitation commerciale de parkings payants pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp023: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. 040/36101-04 - Règlement-taxe sur la délivrance de documents administratifs pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp022: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. 04002/364-24 : Règlement-taxe sur la diffusion publicitaire sur la voie publique pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. 040/364-23 - Règlement-taxe sur les panneaux publicitaires fixes pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. 040/364-21 - Règlement-taxe sur l'exploitation de taxis pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. 040/367-20 - Règlement-taxe sur les implantations commerciales pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. IPFBW - Assemblée générale statutaire du 10 décembre 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. 040/364-13 - Règlement-taxe sur les débits de tabac pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. 040/363-10 - Règlement-taxe sur les inhumations, dispersions de cendres et mises en columbarium pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Règlement : Cautions voiries pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. 040/366-07 - Taxe sur le stationnement pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2020 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2020 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Financement des dépenses extraordinaires inscrites au budget 2019 au moyen de crédits - Cahier des charges @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. RDI - Comptes annuels de l'exercice 2017 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. RDI - Comptes annuels de l'exercice 2016 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Enseignement artistique - Mise en application de la réforme des titres et fonctions - Basculement dans les nouvelles fonctions @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Enseignement artistique - Démission de fonctions à raison de 2 périodes - Professeur de Formation musicale .(S.B.) @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp038: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Marché public : Convention d'adhésion à la centrale d'achats du DTIC @wbr:cmntubize:meet:2020-01-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Approbation du procès-verbal du conseil du 13 janvier 2020 @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Installation d'un conseiller communal - M. Fabian DEKEMPENEER @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Démission d'une conseillère communale - Mme Fabienne FERIER @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2020-01-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Renouvellement de la reconnaissance des bibliothèques de Tubize et Clabecq @wbr:cmntubize:meet:2020-01-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. RDI - Budget 2020 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2020-01-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation du budget 2020 @wbr:cmntubize:meet:2020-01-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Green Deal Achats Circulaires de la Région wallonne - Engagement de la Ville. @wbr:cmntubize:meet:2020-01-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers (renouvellement) - TERRE a.s.b.l. - Approbation @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Approbation du procès-verbal du conseil du 9 décembre 2019 @wbr:cmntubize:meet:2020-01-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Démission de fonctions (L.F.) @wbr:cmntubize:meet:2020-01-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.) @wbr:cmntubize:meet:2020-01-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.) @wbr:cmntubize:meet:2020-01-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (H.A.) @wbr:cmntubize:meet:2020-01-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M J.) @wbr:cmntubize:meet:2020-01-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.) @wbr:cmntubize:meet:2020-01-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) @wbr:cmntubize:meet:2020-01-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Divers @wbr:cmntubize:meet:2020-01-13t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Intercommunale ORES Assets - Remplacement d'une déléguée démissionnaire @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers (renouvellement) - LES PETITS RIENS a.s.b.l. -Approbation @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Le CPAS de Tubize en quelques mots et quelques chiffres @wbr:cmntubize:meet:2020-01-13t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie régionale @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp026: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 2 périodes - Professeur d'Histoire de la Musique (S.B.) @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp037: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 3 périodes - Professeur d'Accordéon chromatique (J.-P. L.) @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp036: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Enseignement fondamental - Ratification de désignations à titre temporaire (M.J.) @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp032: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.) @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp031: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp030: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (J.P.) @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp029: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Ecole communale fondamentale de Saintes - Démission de fonctions (J.P.) @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp028: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp027: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Mobilité - RCCR - octroi d'emplacement PMR sur voirie communale @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp025: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers - OXFAM SOLIDARITÉ a.s.b.l. - Approbation @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Marchés publics - Budgets extraordinaires des exercices 2020 à 2024 - Délégation au Collège @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Marchés publics - Budgets ordinaires des exercices 2020 à 2024 - Délégation au Collège. @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 4e trimestre 2019 - Régularisation @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 1er trimestre @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Mars. @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Février. @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Janvier. @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Trésorerie communale - Situation de caisse du 4ème trimestre 2019. @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Permis d'urbanisme N°2019/048 - Rue d'Hennuyères - ERICSSON-ORANGE - Recours au Conseil d'Etat -Ratification @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Les grands axes du PST 2019-2024 @wbr:cmntubize:meet:2020-01-13t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Approbation du procès-verbal de la réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l'Action Sociale du 8 janvier 2018 @wbr:cmntubize:meet:2020-01-13t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (P.B.) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. RFI-Budget 2020. @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Budget communal de l'exercice 2020. @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Convention Reprobel pour les photocopies et impressions d'oeuvres protégées @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. ORES - Entretien et remplacement de l'éctairage Public - projet de charte "éclairage public" et convention cadre @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 18 décembre 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. in BW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 18 décembre 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. IMIO - Assemblée générale ordinaire du 12 décembre 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Approbation du procès-verbal du conseil du 12 novembre 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (G.T.) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Plan de gestion communal 2020-2025 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (A.T.) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Ecole communale fondamentale de Clabecq- Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.E,) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.E.) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Démission de fonctions (L.C.) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (CL.) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (HJ.) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Enseignement fondamental - Ratifications de désignations à titre temporaire (G.T,) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. OTP - Budget 2020. @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Plan de gestion des entités consolidiées 2020-2025 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (P.B.) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp036: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (HJ.) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp027: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (G.T.) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp035: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (A.T.) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp034: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Ecole communale fondamentale de Clabecq- Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp033: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.E,) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp032: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.E.) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp031: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Braine-le-château, conseil communal du mercredi 30 janvier 2019 @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-01-30t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (CL.) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp029: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp028: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Enseignement fondamental - Ratifications de désignations à titre temporaire (G.T,) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp026: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Zone de Police Ouest du Brabant Wallon - Datation communale 2020. @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp025: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp024: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Enseignement fondamental - Démission de fonctions (X.G,) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp023: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Enseignement artistique - Mise en application de la réforme des titres et fonctions - Basculement dans les nouvelles fonctions @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Département GRH - Démission d'un Chef de bureau administratif au 31 décembre 2019 (M.C) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Commission Consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - renouvellement @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Accueil Temps Libre - Rapport d'activité du plan d'action annuel 2018-2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Zone de Secours du Brabant Wallon - Dotation communale 2020. @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Mobilité - RCCR - Avenue des Mésanges - Aménagement réducteur de vitesse @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp022: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp024: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
48. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.M.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp048: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-04-30t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Secrétariat général - Désignation des membres du Conseil de l'Action Sociale. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Secrétariat général - Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Secrétariat général - Conseil communal - Candidats élus Renonciations. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Secrétariat général - Installation du Conseil communal -Vérification des pouvoirs des conseillers communaux élus le 14 ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Secrétariat général - Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Questions orales d'actualité. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-04-30t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-04-30t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-04-30t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Secrétariat des échevins - Commerce - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'Association des Commerçants de Joli-Bois Waterloo - Décision d'octroi. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-04-30t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Cellule commandes publiques - Finances - Délégation au Collège communal de la passation des marchés publics repris au ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Education - Commission communale de l'Accueil des enfants durant leur temps libre - Convention d'adhésion entre la Commune et l'ONE - Approbation. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-04-30t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Secrétariat général - Intercommunale IMIO - Assemblées générales du 07 juin 2018 - Ordre du jour - Approbation. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-04-30t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Secrétariat général - Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle "IMIO" - Représentation de la Commune - Désignation de cinq délégués. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-04-30t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Secrétariat général - Motion - Commune accueillante. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-04-30t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Cultes - Fabrique d'église Sainte-Anne - Compte de l'exercice 2017. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-04-30t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Rénovation de la tribune téléscopique de la salle Jules Bastin - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-04-30t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Travaux - Propriété Communale - Drève D'Argenteuil - Asbl Waterloo Ducks Hockey Club - Terrains de hockey en gazon synthétique - Remplacement des conventions existantes par un bail de superficie - Approbation du projet d'acte modifié. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-04-30t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Travaux - Réaménagement de l'avenue Bel Air - Mise en souterrain des réseaux d'électricité basse tension, d'éclairage public et de télédistribution, avenue Bel Air - Extension à l'avenue Beauvoisin (tronçon compris entre l'avenue Bel Air et la rue du Roussart) - Décision. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-04-30t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Cellule commandes publiques - Finances - Délégation au Directeur général de l'attribution des marchés publics au budget ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Cellule commandes publiques - Finances - Délégation au Collège communal de la passation des marchés publics repris au ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Secrétariat général - Remise de décoration civique pour actes de courage, de dévouement ou d'humanité émanant du Ministère de l'intérieur. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-04-30t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Transformation et extension de l'école communale de Mont-Saint-Jean - Délai ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Éducation - Enseignement maternel communal - École communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi d'institutrice à ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Secrétariat général - Désignation temporaire de nouveaux délégués en remplacement des Conseillers sortant au sein des ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Secrétariat général - Compétences des Échevins - Prise de connaissance. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Secrétariat général - Demande d'octroi du titre honorifique d'échevine - Décision. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Secrétariat général - Bâtiments scolaires - École communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation par l'asbl L'ODEON de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Cultes - Église protestante Évangélique de Lasne - Budget de l'exercice 2019. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. CPAS - Budget de l'exercice 2019 - Services ordinaire et extraordinaire. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Finances - Budget de l'exercice 2019. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Aménagement et égouttage des abords de la chaussée Bara (Côté Nord du ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Secrétariat général - Délégation du Conseil au Collège pour l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Travaux - Endoscopie et curage des réseaux communaux d'égouttage - Convention de collaboration entre la Commune de Waterloo ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Travaux - Clos de la Maloue - Parcelle communale cadastrée 4ème Division section Q n°305 D3 jouxtant la parcelle n°305 K ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Travaux - Propriété communale - Immeuble à front de la chaussée de Bruxelles n°s 668 et 670, appartenant à Monsieur Walter ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Urbanisme - Commune de Braine-l'Alleud - Demande de permis d'urbanisme pour la modification d'un tronçon de la rue des Piles ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Procès-verbal - Assemblées n° 9 du 12 novembre 2018 et n° 10 du 3 décembre 2018 - Approbation. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Secrétariat général - Commission des Finances -Commission des Affaires générales - Désignation temporaire des délégués ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Secrétariat général - C.P.A.S. - Comité de Concertation -Délégation du Conseil communal - Désignation des membres. . @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Personnel - Comité particulier de négociation - Désignation de la délégation de l'Autorité. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Secrétariat général - Personnel communal - Délégation délivrée au Collège communal pour le recrutement, l'engagement et le ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Procès-verbal - Assemblée n°3 du 26 mars 2018 - Approbation. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-04-30t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
CULTES : Compte de la Fabrique d’Eglise Saint-Lambert pour l’exercice 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Secrétariat des échevins - Relations internationales/Coopération au Développement - Demande d'octroi d'une subvention ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13ème objet : FINANCES : Admission d’une dépense urgente relative à l’octroi d’une aide financière en faveur des victimes du ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21ème objet : TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à l’aménagement du carrefour entre les rues du Maïeur, de la Cure, ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20ème objet : LOGEMENT : Projet d’acte relatif à la mise en copropriété d’un immeuble mixte entre la Commune de Walhain et la ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19ème objet : LOGEMENT : Projet d’acte relatif à la renonciation partielle d’un droit d’emphytéose de la Commune au bénéfice du ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18ème objet : LOGEMENT : Projet d’acte relatif à la cession de droits d’emphytéose de la Slsp Notre Maison au bénéfice de la ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17ème objet : URBANISME : Projet d’acte relatif à la cession gratuite à la Commune d’une parcelle de terrain d’une superficie ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16ème objet : URBANISME : Compromis de vente entre la Commune de Walhain et l’Intercom-munale Ores Assets relative à une ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15ème objet : MOBILITE : Plan des voiries et des nouvelles voies d’écoulement d’eau, ainsi que des ouvrages connexes, de la ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14ème objet : ENVIRONNEMENT : Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets issus de l’activité des ménages ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12ème objet : FINANCES : Budget communal pour l’exercice 2019 – Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23ème objet : TRAVAUX : Marché public de fournitures relatif à l’acquisition d’un tracteur-tondeuse avec kit mulching et de ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp023: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11ème objet : FINANCES : Listes des associations reconnues pouvant bénéficier d’exonérations ou de gratuités dans le cadre de ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10ème objet : FINANCES : Octroi de subventions communales à certaines associations au cours de l’exercice budgétaire de l’année ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9ème objet : FINANCES : Dotation communale à la Zone de Secours du Brabant wallon pour l’exer-cice budgétaire de l’année 2019 – ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8ème objet : FINANCES : Dotation communale à la Zone de Police Orne-Thyle pour l’exercice budgétaire de l’année 2019 – Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7ème objet : ACTION SOCIALE : Budget du CPAS pour l’exercice 2019 – Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6ème objet : CULTES : Fabrique d’Eglise Saints-Vincent & Martin – Budget pour l’exercice 2019 – Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5ème objet : CULTES : Fabrique d’Eglise Sainte-Thérèse – Modification budgétaire n° 1 sur l’exer-cice 2018 – Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4ème objet : SECRETARIAT : Rapport sur la situation de l’Administration et des Affaires de la Commune pour l’année 2018 – ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3ème objet : SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 5 décembre 2018 – Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22ème objet : TRAVAUX : Marché public de fournitures relatif au placement d’un système de contrôle d’accès sur les portes ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp022: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24ème objet : PERSONNEL : Promotion à une fonction de chef de division technique A3 statutaire – Conditions de l’appel interne ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp024: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
CULTES : Compte de la Fabrique d’Eglise Notre-Dame pour l’exercice 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. ENERGIE : Adhésion de la Commune de Walhain à la Convention des Maires pour le climat et l'énergie - Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ENERGIE : Adhésion de la Commune de Walhain à la Convention des Maires pour le climat et l’énergie @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ENERGIE : Plan d’Actions de la Commune de Walhain en faveur de l’Energie durable et du Climat (PAEDC) @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ENERGIE : Candidature de la Commune de Walhain dans le cadre de l’appel à candidatures régional POLLEC 2020 @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
SECRETARIAT : Election de plein droit de Mme Delphine ART en qualité de Membre du Conseil de l’Action sociale @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
SECRETARIAT : Démission de Mme Bénédicte DELVILLE-GRANDGAGNAGE de sa fonction de Membre du Conseil de l’Action sociale @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 14 février 2022 @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. CULTES : Fabrique d'Eglise Saint-Lambert - Compte de l'exercice 2021 - Approbation : @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. CULTES : Fabrique d'Eglise Notre-Dame - Compte de l'exercice 2021 - Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. ENERGIE : Plan d'Actions de la Commune de Walhain en faveur de l'Energie durable et du Climat (PAEDC) - Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1er objet : SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 3 février 2020 - Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. SECRETARIAT : Démission d'un Membre du Conseil de l'Action sociale - Déclaration de vacance de son mandat - Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 14 février 2022 - Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27ème objet : CULTES : Fabrique d'Eglise Saint-Servais - Compte de l'exercice 2019 - Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp027: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26ème objet : CULTES : Fabrique d'Eglise Saints-Joseph & Martin - Compte de l'exercice 2019 -Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp026: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25ème objet : CULTES : Fabrique d'Eglise Notre-Dame - Compte de l'exercice 2019 - Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp025: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24ème objet : ACTION SOCIALE : Adhésion de la Commune de Walhain au réseau des Villes Amies des Aînés - Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp024: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2ème objet : SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 16 mars 2020 - Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1er objet: SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 3 février 2020 - Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10ème objet : ACTIONSOCIALE : Adhésion de la Commune de Walhain au réseau des Villes Amies des Aînés - Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Secrétariat des échevins - Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale par le Royal Syndicat d'initiative de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Gestion salle - Salles Jules Bastin et Foyer - Demande d'occupation, à titre gratuit par la Société Royale l'Indépendance ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1er objet : SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 14 novembre 2018 – Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Installation d'un nouveau membre du Conseil en remplacement de Monsieur Idrissi - Monsieur Jean-Pierre Fumière- Prestation de serment @wbr:polzp5268:meet:2018-06-14t19-00_gpolwbrzp5268adm_seance_conspol:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Election du nouveau conseil de police - Fixation du nombre de conseillers à élire par commune @wbr:polzp5268:meet:2018-09-13t20-00_gpolwbrzp5268adm_seance_conspol:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 14 juin 2018 @wbr:polzp5268:meet:2018-09-13t20-00_gpolwbrzp5268adm_seance_conspol:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Installation d'un nouveau membre du conseil en remplacement de Mr Idrissi - Mr Jean-Pierre Fumière - Prestation de serment @wbr:polzp5268:meet:2018-09-13t20-00_gpolwbrzp5268adm_seance_conspol:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Protocole de collaboration des zones de poîice du Brabant wallon @wbr:polzp5268:meet:2018-06-14t19-00_gpolwbrzp5268adm_seance_conspol:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Cahier spécial des charges pour un marché pluriannuel pour le service d'avocats au profit de la Zone de Police Ouest Brabant wallon - A pprobation @wbr:polzp5268:meet:2018-06-14t19-00_gpolwbrzp5268adm_seance_conspol:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Personnel - Mobilité 2018/03 et 2018/04 - Demande d'ouverture de postes : 3 Inspecteurs et 2 Inspecteurs principaux au Service Intervention @wbr:polzp5268:meet:2018-06-14t19-00_gpolwbrzp5268adm_seance_conspol:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Personnel - Mobilité 2018/02 - Demande d'ouverture de postes ! 1 Commissaire Chef du Service intervention à la direction des Opérations, 2 Inspecteurs principaux et 3 Inspecteurs au Service Intervention, 1 Commissaire directeur adjoint à la Direction de la Proximité et 1 Inspecteur principal coordinateur à la direction de la Proximité et 1 Inspecteur de quartier - Ratification @wbr:polzp5268:meet:2018-06-14t19-00_gpolwbrzp5268adm_seance_conspol:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Modification budgéraire n°l - Adoption @wbr:polzp5268:meet:2018-06-14t19-00_gpolwbrzp5268adm_seance_conspol:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Cessation de fonction de Monsieur Hassan Idrissi - Prise d'acte @wbr:polzp5268:meet:2018-06-14t19-00_gpolwbrzp5268adm_seance_conspol:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 28 janvier 2019 @wbr:polzp5268:meet:2019-02-25t19-00_gpolwbrzp5268adm_seance_conspol:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 5 février 2018 @wbr:polzp5268:meet:2018-06-14t19-00_gpolwbrzp5268adm_seance_conspol:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.18 Service Mobilité - Règlement Complémentaire de Circulation Routière - Aménagement de chicanes rue des Bleuets - Rixensart @wbr:cmnwav:meet:2020-10-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.17 Santé - Octroi sous certaines conditions de sacs poubelle gratuits - Lutte contre l'incontinence @wbr:cmnwav:meet:2020-10-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.16 Bibliothèque communale - Adhésion accord-cadre pour achat de livres en FWB - pour accord @wbr:cmnwav:meet:2020-10-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.15 Service Culture et Festivités - Convention avec le REW @wbr:cmnwav:meet:2020-10-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.14 Service Culture et Festivités - Bail locatif pour entrepôt Culture et Festivités @wbr:cmnwav:meet:2020-10-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.13 Service Culture et Festivités - Convention La Boîte à Chansons @wbr:cmnwav:meet:2020-10-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.11 Service Aménagement du Territoire - CCATM (PST 4.1.6) - Modification de l'article 2 dans le ROI @wbr:cmnwav:meet:2020-10-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Personnel - Mobilité 2018-04 - Modification - Demande d'ouverture d'un poste de Commissaire de police @wbr:polzp5268:meet:2018-09-13t20-00_gpolwbrzp5268adm_seance_conspol:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Budget 2019 - Approbation @wbr:polzp5268:meet:2019-02-25t19-00_gpolwbrzp5268adm_seance_conspol:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.5 Finances communales - Modifications budgétaires N°2 ordinaire et extraordinaire 2020 @wbr:cmnwav:meet:2020-10-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Personnel - Mobilité aspirants 2020-A1 - Demande d'ouverture de 2 postes AINP supplémentaires -Ratification @wbr:polzp5268:meet:2020-02-17t19-00_gpolwbrzp5268adm_seance_conspol:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Election des membres du Conseil de Police. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-03t19:30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Désignation des conseillers de l'Action sociale. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-03t19:30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
D. Le cas échéant, examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-03t19:30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
A. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-03t19:30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Questions orales de fin de séance @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-03-31t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Proposition de résolution relative à l’octroi de subventions - mars 2022 @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-03-31t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Proposition de résolution relative à la désignation d’un Receveur spécial aux assurances hospitalisation - @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-03-31t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:hc001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Personnel - Mobilité 2020-01 - Demande d'ouverture de 2 postes d'INP et d'1 poste d'INPP au service Intervention - Ratification @wbr:polzp5268:meet:2020-02-17t19-00_gpolwbrzp5268adm_seance_conspol:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Budget 2020 - Adoption @wbr:polzp5268:meet:2020-02-17t19-00_gpolwbrzp5268adm_seance_conspol:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Marché financier - Financement des dépenses extraordinaires au moyen de crédits - Budget 2019 @wbr:polzp5268:meet:2019-02-25t19-00_gpolwbrzp5268adm_seance_conspol:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Comptes 2019 - Adoption @wbr:polzp5268:meet:2020-02-17t19-00_gpolwbrzp5268adm_seance_conspol:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 16 décembre 2019 @wbr:polzp5268:meet:2020-02-17t19-00_gpolwbrzp5268adm_seance_conspol:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Logistique - Adhésion au contrat-cadre ZP Anvers - Opération de sécurité de bienvenue @wbr:polzp5268:meet:2019-10-09t19-00_gpolwbrzp5268adm_seance_conspol:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Comptabilité - Modification budgétaire n°2 2019 - Adoption @wbr:polzp5268:meet:2019-10-09t19-00_gpolwbrzp5268adm_seance_conspol:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 18 avril 2019 @wbr:polzp5268:meet:2019-10-09t19-00_gpolwbrzp5268adm_seance_conspol:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. IPFBW - Marché de fourniture d'énergie : électricité et gaz - Ratification @wbr:polzp5268:meet:2019-02-25t19-00_gpolwbrzp5268adm_seance_conspol:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Mobilité 2019-02 - Demande d'ouverture de postes : 1 CALog Niveau A + 1 Inspecteur au service Intervention @wbr:polzp5268:meet:2019-02-25t19-00_gpolwbrzp5268adm_seance_conspol:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Mobilité 2019-01 - Demande d'ouverture de postes : 1 CALog Niveau A + 2 Inspecteurs principaux et 3 Inspecteurs au service ... @wbr:polzp5268:meet:2019-02-25t19-00_gpolwbrzp5268adm_seance_conspol:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Délégation des compétences du Conseil de police au Collège de police en matières de nominations et de recrutement @wbr:polzp5268:meet:2019-02-25t19-00_gpolwbrzp5268adm_seance_conspol:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.7 Finances communales – Garantie d’emprunt à accorder à l'ASBL Lara Hockey Club - Décision de principe @wbr:cmnwav:meet:2020-10-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.25 Zone de Police- Modification du cadre organique Calog et Opérationnel à long terme @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp025: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Gestion salle - Salle du Foyer - Demande d'occupation, à titre gratuit par la Société Royale des Officiers Retraités dans ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Police - Finances - Procès-verbal de vérification de caisse du deuxième trimestre 2020. @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.8 Administration générale - Pacte de Majorité - Adoption @wbr:cmnwav:meet:2018-12-03t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.5 Administration générale - Conseil communal - Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants ... @wbr:cmnwav:meet:2018-12-03t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.4 Administration générale - Conseil communal - Prise d'acte des désistements en vertu de l'article L1122-4 du CDLD @wbr:cmnwav:meet:2018-12-03t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.2 Administration générale - Conseil communal - Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités @wbr:cmnwav:meet:2018-12-03t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Secrétariat des échevins - Culture - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'Espace Bernier, Centre ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Musée Wellington ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Royal Syndicat ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Questions orales d'actualité. @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Environnement - Coût-vérité budget 2021 - Données à transmettre au Service public de Wallonie - Approbation. @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.1 Administration générale - Déclaration facultative d'apparentement @wbr:cmnwav:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Procès-verbal - Assemblée n°7 du 28 septembre 2020 - Approbation. @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Questions orales d'actualité. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp027: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Police - Circulation routière - Rue Bodrissart face au numéro 88 - Réalisation d'un emplacement de stationnement pour ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp026: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp025: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp024: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp023: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Police - Finances - Procès-verbal de vérification de caisse du troisième trimestre 2018. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp022: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Police - Finances - Budget de l'exercice 2019. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Personnel - Plan formation 2019 - Approbation. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.10 Service du Secrétariat général - Régie communale autonome - Désignation des représentants de la Ville @wbr:cmnwav:meet:2018-12-03t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.2 Exercice de la Tutelle sur les établissements subordonnés - Centre Public d'Action Sociale - Renouvellement du Conseil de ... @wbr:cmnwav:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.21 Point déposé par le groupe Ecolo - Mise en circulation locale de la chaussée d'Ottembourg avec contrôle ANPR @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.4 Régie Communale autonome - Modification des statuts @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.20 Service Mobilité – Square Leurquin – Sens unique limité – Règlement complémentaire de circulation routière @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.18 Service Mobilité – Création d’une zone de livraison rue Provinciale 34 – Règlement complémentaire de circulation routière @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.17 Service Mobilité – Zone 30 « abords école » en voirie communale – Règlement complémentaire de circulation routière @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.14 Aménagement du territoire - ZACC de Louvrange - Avant-projet de Schéma d'orientation local (SOL) @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.10 Service des travaux - Déclassement de véhicules communaux @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.7 Régie communale autonome des Sports - Désignation des représentants de la Ville @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.6 Régie communale autonome wavrienne des Sports - Création - Approbation des statuts @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.5 Régie communale autonome - Modification des statuts - Désignation des représentants supplémentaires de la Ville @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.3 Service de la Tutelle - Eglise protestante de Wavre - Budget pour l'exercice 2020 - Approbation du Conseil communal @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.3 Exercice de la tutelle sur les établissements subordonnés – Paroisse de Saint Antoine - Compte de fin de gestion du ... @wbr:cmnwav:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.2 Service du Secrétariat général - Commission locale pour l'énergie - Rapport d'activités 2018 @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.11 Zone de police - Ouverture de trois emplois Commissaires de police @wbr:cmnwav:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.10 Zone de police - Cadre organique - Modification @wbr:cmnwav:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.9 Service des affaires sociales - Service de cohésion sociale - Co-toit : modification convention partenariat @wbr:cmnwav:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.8 Service de l'Urbanisme - Abrogation des plans communaux d’aménagement n° 4 et 22 (« Schéma d’Orientation local » - SOL ... @wbr:cmnwav:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.7 Service des travaux - Marché public de services - Externalisation de la coordination de sécurité et santé - Approbation ... @wbr:cmnwav:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.6 Service des Relations publiques - Délégation du Conseil au Collège pour l'octroi des concessions de sépultures dans les ... @wbr:cmnwav:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.5 Service des Finances - Comptabilité de la Zone de Police - Engagement de 3/12 provisoires @wbr:cmnwav:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.4 Service des Finances - Engagement de 3/12 provisoires @wbr:cmnwav:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2ème objet : SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 3 décembre 2018 – Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7ème objet : SECRETARIAT : Désignation d’une Présidente du Conseil communal – Recevabilité de l’acte de candidature déposé – ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-03t18-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Approbation du procès-verbal du conseil du 12 octobre 2020. @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
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Mobilité - RCCR - Rue des Frères Verkleeren - Passage piéton @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Juin. @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp024: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Mai. @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp023: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Avril. @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp022: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Controle de l'encaisse du Directeur financier du 3ème trimestre 2020 (07-08-09/2020). @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Mobilité - RCCR - Avenue de Scandiano entre le Boulevard Georges Deryck et la rue Neuve Cour - Organisation de la circulation @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Mobilité - RCCR - Cité du Douaire - Organisation du stationnement @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Mobilité - RCCR - places de stationnement réservées aux taxis - rue du Perroquet @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Mobilité - RCCR - Rue Raymond Pieret - aménagement réducteur de vitesse @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
040/363-16 - Règlement-redevance sur les sacs poubelles pour les exercices 2020 à 2025 - Modification @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition septembre. @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp026: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
040/363-03 - Règlement-taxe sur la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2021 @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Coût-vérité : budget 2021 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion de déchets des ménages - Approbation @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Dénomination d'une voirie - Rue Quenestine @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2020 ordinaire et extraordinaire @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - Haute Ecole Léonard De Vinci - Parnasse ISEI @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - EPHEC A.S.B.L. @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Réseau Territoire de la mémoire - Convention de partenariat @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Dossier "Infiltration d'eau au Passage Champagne" - Introduction d'une procédure - Ratification @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 2e trimestre @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp025: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Régularisation et clôture. @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp027: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Carte d'argument @wbr:cmntubize:meet:2022-04-19t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
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Fabrique d'église du Christ-Ressuscité - Modification Budgétaire n°1 de l'exercice 2020 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp028: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
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Carte d'argument @wbr:cmntubize:meet:2022-04-19t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Carte d'argument @wbr:cmntubize:meet:2022-04-19t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Carte d'argument @wbr:cmntubize:meet:2022-04-19t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp034: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Marché public : Convention d'adhésion à la centrale d'achats de la Fédération Wallonie-Bruxelles @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp031: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2021 @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp030: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2021 @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp029: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Carte d'argument @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp045: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Désignation des membres du Conseil de l’action sociale. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6ème objet : SECRETARIAT : Désignation des membres du Conseil de Police – Recevabilité des listes de candidats déposées – ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-03t18-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Taxe sur l'enlèvement des immondices et résidus ménagers - année 2021 @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp024: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01.A. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp034: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01. Plan d'action en faveur de l'énergie durable et du climat. Composition du comité de pilotage. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp033: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. RGPD. Désignation du responsable des traitements des données. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp032: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Personnel communal. Règlement de travail. Modification. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp031: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Personnel communal. Statut pécuniaire. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp030: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Personnel communal. Statut administratif. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp029: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Coût-vérité : budget 2021 - approbation des prévisions. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp026: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Collecte des déchets ménagers - tarification des sacs - année 2021 @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp025: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Taxe sur l'enlèvement des immondices et résidus ménagers - année 2021 @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp023: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01.C. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp036: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Bien communal. Accord de principe sur la vente du fonds de la parcelle cadastrée lèrc division - section b n° 262/02. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp022: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Police. Utilisation visible de caméras mobiles ANPR par la Zone de police Orne-Thyle (ZP 5270). Autorisation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. R.C.A. Bilan et comptes annuels 2019. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Maison du Tourisme du Brabant wallon. Modification des statuts. Contrat programme 2021-2023. Approbation. Ratification. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. CPAS. Exercice 2020. Modification budgétaire n° 1 service ordinaire. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. CPAS. Comptes annuels de l'exercice 2019. Règlement - compte budgétaire - compte de résultat - bilan. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Taxe. Centimes additionnels au précompte immobilier. Exercice 2021. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Taxe. Centimes additionnels à l'impôt des personnes physiques. Exercice 2021. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Budget communal 2020 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 2. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01.B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp035: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01.D. Ratification désignation d'une institutrii elle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp037: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Notre-Da) de Tilly. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Ol.U. Ratification désignation d'une Directrice à titre temporaire aux écoles communales de Marbais-Marbisoux. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp051: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5ème objet : SECRETARIAT : Désignation des membres du Conseil de l’Action sociale – Receva-bilité des listes de candidats ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-03t18-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1er objet : SECRETARIAT : Installation du Conseil communal – Vérification des pouvoirs des conseillers – Prestations de serment ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-03t18-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
02.B. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp058: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
02.A. Ratification désignation d'un Agent APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp057: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01.Z. Ratification désignation d'un Agent APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp056: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01.Y. Ratification désignation d'un Agent APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp055: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Ol.X. Ratification désignation d'un Maître spécial de morale laïque à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp054: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Ol.V. Ratification désignation Maître spécial de religion catholique à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp052: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Ol.O. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp048: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01.E. Ratification désignation d'une institutrice le à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp038: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01.N. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp047: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Ol.M. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp046: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01.L. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp045: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01.K. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp044: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01.J. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp043: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01.I. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp042: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01.H. Ratification désignation d'une puéricultrice APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp041: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01.G. Ratification désignation d'une puéricultrice APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp040: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01.F. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp039: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de la V]citation de Villers. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
09. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Election des membres du Conseil de Police (dont la liste est annexée à la présente convocation – Art. 8 – 2° de l’A.R. du ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Saint- Martin de Marbais. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2018-12-27t19-45_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Convention d’établissement d’une servitude de passage pour l’entretien d’un égout communal. Marbais. Rue de la Pêcherée. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2018-12-27t19-45_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Convention d’accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la première phase ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2018-12-27t19-45_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Province du Brabant wallon. Convention-type fixant les modalités de recours aux fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2018-12-27t19-45_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Maison du Tourisme du Brabant wallon. Contrat programme. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2018-12-27t19-45_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Marbisoux. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2018-12-27t19-45_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2018-12-27t19-45_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Notre-Dame de la Visitation de Villers. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2018-12-27t19-45_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2018-12-27t19-45_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Notre-Dame des Affligés de Tilly. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2018-12-27t19-45_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Convention de partenariat Commune de Villers-la-Ville/SPW. Actualisation du Plan communal de mobilité (PCM). @wbr:cmnvillerslaville:meet:2018-12-27t19-45_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Zone de secours du Brabant wallon. Dotation communale 2019. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2018-12-27t19-45_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Zone de police ORNE-THYLE. Dotation communale 2019. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2018-12-27t19-45_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. C.P.A.S. Dotation communale 2019. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2018-12-27t19-45_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Finances communales. Attribution de divers subsides de minime importance pour l’exercice 2019. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2018-12-27t19-45_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Finances communales. Attribution de divers subsides pour l’exercice 2019. Estimation. Répartition. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2018-12-27t19-45_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Budget communal pour l’exercice 2019. Arrêt. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2018-12-27t19-45_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Rapport annuel du Collège sur l’administration de la Commune pour l’exercice 2018 (Art.L1122-23 du Code de la démocratie ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2018-12-27t19-45_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. C.P.A.S. Budget pour l’exercice 2019. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2018-12-27t19-45_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Procès-verbaux des séances du 06 novembre 2018 et 03 décembre 2018. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2018-12-27t19-45_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Zone d’activité économique mixte (ZAEM). Demande de révision du plan de secteur d’initiative communale. Nouvelle décision. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2018-12-27t19-45_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Actualisation du Plan communal de mobilité (PCM). Approbation du cahier spécial des charges. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2018-12-27t19-45_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp022: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
08. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
A. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
07. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Marbisoux. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
06. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Saint-Martin de Marbais. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
05. Compte 2019 de l'Eglise Protestante de Wavre. Nouvelle approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
04. Compte 2019 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame des Affligés de Tilly. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
. Procès-verbal de la séance précédente. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Police. Sanctions administratives communales. Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-05-11t20-30_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
C. Ratification désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01. Dégâts tempête à la plaine de sport rue du Marais à Sart-Dames-Avelines. Autorisation d'ester en justice. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Renouvellement de la Commission Consultative Communale d’Aménagement du Territoire et de la Mobilité (C.C.A.T.M). Décision. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2018-12-27t19-45_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp023: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
09. Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil Communal 2020. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
05. Programme de Coordination Locale de l'Enfance 2020-2025. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
02. Marchés publics. Délégation de pouvoirs du Conseil communal au Collège communal. Décision. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01. Démission d'un Conseiller Communal. Monsieur STRUYF Etienne. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
. Procès-verbal de la séance précédente. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26.Acquisition d’un véhicule utilitaire avec benne basculante pour le service voirie. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2018-12-27t19-45_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp027: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Fourniture et installation d’un module de jeux à la rue du Marais à Sart-Dames-Avelines. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2018-12-27t19-45_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp026: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Déclaration d’apparentement ou de regroupement des conseillers communaux. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2018-12-27t19-45_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp025: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. R.C.A. Modification des statuts. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2018-12-27t19-45_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp024: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
49. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à tïtre temporaire (L.C.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp049: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (CJ.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp047: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Délégation au Collège Communal de l'octroi des subventions en nature. @wbr:cmnramillies:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Situation Ukraine. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp028: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Février 2018. @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_conscmn-seance-odj:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Fabrique d'église ND Immaculée à Tubize - Compte 2017 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_conscmn-seance-odj:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Compte communal 2017. @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_conscmn-seance-odj:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Don d'une machine à laver au service travaux à placer à l'Académie de musique @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_conscmn-seance-odj:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Convention d'occupation à titre précaire de locaux de l'école d'Oîsquercq à l'Asbl Nature et Loisirs pour des stages "enfant" @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_conscmn-seance-odj:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Convention d'occupation à titre précaire de locaux de l'école Cheval Bayard à l'Asbl Jeunesse et Santé pour des stages "enfant" @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_conscmn-seance-odj:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale sociale du Brabant wallon en matière d'accueil extrascolaire et de plaines de vacances - exercice 2018 @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_conscmn-seance-odj:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Approbation du procès-verbal du conseil du 12 février 2018 @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_conscmn-seance-odj:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Rix’info (bulletin communal) - Règlement - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp026: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : prolongation 2018 - Garantie communale. @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_conscmn-seance-odj:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Rénovation de la piscine - Introduction d'un dossier auprès de l'Administration @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp022: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Asphaltage 2022 - Marché public de travaux - Approbation des conditions et du mode de passation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
- Marché public de services « in house » - Ratification de l’attribution. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Patrimoine - Etude de faisabilité relative au réaménagement de la gare de Rixensart @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Service public de Wallonie, Cellule Ecole numérique - Adhésion à la centrale d’achat - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Plan de cohésion sociale 3 : approbation du rapport d'activités et financier 2021 - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
- Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Régie foncière - Compte 2020 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2018. @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_conscmn-seance-odj:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Plan de Cohésion Social - Rapport financier 2017 @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_conscmn-seance-odj:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Avenue du Lac : élargissement de la voirie et organisation du stationnement en voirie - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale sociale du Brabant wallon en matière d'accueil extrascolaire et de plaines de vacances - exercice 2018 @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn_odj:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : prolongation 2018 - Garantie communale. @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn_odj:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2018. @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn_odj:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Février 2018. @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn_odj:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Fabrique d'église ND Immaculée à Tubize - Compte 2017 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn_odj:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Compte communal 2017. @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn_odj:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Don d'une machine à laver au service travaux à placer à l'Académie de musique @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn_odj:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Convention d'occupation à titre précaire de locaux de l'école d'Oîsquercq à l'Asbl Nature et Loisirs pour des stages "enfant" @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn_odj:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Convention d'occupation à titre précaire de locaux de l'école Cheval Bayard à l'Asbl Jeunesse et Santé pour des stages "enfant" @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn_odj:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Approbation du procès-verbal du conseil du 12 février 2018 @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn_odj:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Article 18 - Rapport financier 2017 @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_conscmn-seance-odj:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_conscmn-seance-odj:sp023: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Mobilité - RCCR - Rue de la Soie @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_conscmn-seance-odj:sp022: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Mobilité - RCCR - Avenue des Platanes @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_conscmn-seance-odj:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Mobilité - RCCR - Rue Jean Wautrequin @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_conscmn-seance-odj:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Mobilité - RCCR - Avenue des Sorbiers - Organisation du stationnement en chicane @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_conscmn-seance-odj:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Mobilité - RCCR - Mise en sens unique de l'avenue de Scandiano entre la rue de Bruxelles et le Boulevard Georges Deryck @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_conscmn-seance-odj:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Mobilité - RCCR - Rue du canal @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_conscmn-seance-odj:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Mobilité - RCCR - Rue du Pont Demeur - établissement d'une zone de rencontre @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_conscmn-seance-odj:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Permis d'urbanisme sous CoDT n°2017/144 - Rue du Gros Chêne/Rue de la Station - travaux technique et aménagement d'aires de demi-tour - approbation des tracés de modifications de voiries @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_conscmn-seance-odj:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Finances - Dépenses urgentes 2022 - Ratification. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Rue Balatum : création d’un emplacement PMR (personne à mobilité réduite) - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Article 18 - Rapport financier 2017 @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn_odj:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Centre public d'Action sociale - Budget 2019 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Baux de la Régie foncière - adaptations des baux suite à l'entrée en vigueur du décret du 15 mars 2018 relatif au bail ... @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Marchés publics - Assurances - Renouvellement des portefeuilles d'assurances - Recours à la centrale d'achats assurances de ... @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Renouvellement du Conseil Consultatif Communal des Aînés - appel à candidatures - Vote @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Enseignement communal - Création d'un demi-emploi d'institutrice maternelle - Ecoles communales - Section Genval- Ratification @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Projecteur de cinéma 16 mm mis à disposition du Ciné Club de Rixensart - Déclassement - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Budget communal 2019 - Arrêt - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Régie foncière - Budget 2019 - Dotation communale pour l'exercice 2019 - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Dotation provisoire 2019 à la Zone de Police « LA MAZERINE » - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Finances - Ratification de dépenses urgentes @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Signalisation-Mobilité - Rue du Couvent - Création de zones de stationnement - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Personnel - Nouveau Directeur général - Mise en route de la procédure - Modalités - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Mobilité - Avenue de Montalembert- Création d'un emplacement pour personne à mobilité réduite - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Mobilité - Rue de la Hulpe - Autorisation pour les cyclistes d'emprunter le trottoir, dans le sens de la montée, entre le ... @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Secrétariat - Société wallonne des Eaux - Désignation du délégué au Conseil d'exploitation de la succursale Senne-Dyle-Gette ... @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Secrétariat - Rapport annuel 2018 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Secrétariat - Partie publique du procès-verbal de la séance d'installation du Conseil communal du 3 décembre 2018 - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Secrétariat - Partie publique du procès-verbal de la séance du 21 novembre 2018 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Délégation du Conseil au Collège pour l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières – Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Finances - Délégation du Conseil au Collège en matière de choix de passation et conditions des marchés relatifs à la ... @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Secrétariat - Procès-verbal de la séance publique du Conseil du 29 janvier 2020 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Finances - Ratification de dépenses urgentes 2020. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Vieux Chemin de L’Helpe : mise en zone résidentielle du tronçon situé entre les rues du Tilleul et de la Bruyère - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Personnel - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Ratification. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Procès-verbal de la s0éance p0ublique du Conseil du 23 février 2022 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. Académie - Personnel - Prolongation de désignation d'un professeur de percussions à raison de 8/24èmes - Ratification. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc024: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. Académie - Personnel - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Ratification. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc023: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. Académie - Personnel - Octroi d'un congé de paternité - Ratification. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc022: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
- Section Rosières - Ratification. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Enseignement communal - Personnel - Démission de fonction - Ecoles communales @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Personnel - Ecartement dans le cadre de la protection de la maternité - Ratification. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Personnel - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Ratification. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Genval-La Bruyère - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Secrétariat - ROI du Conseil - Adaptations des articles 70 et 83bis - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Département des infrastructures - Service voirie et propreté publique - Démission pour départ à la pension - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Département des infrastructures - Service voirie et propreté publique - Démission pour départ à la pension - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
- Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 23 février 2022 - Approbation @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Bâtiments scolaires - PRR - Candidature pour l'octroi de financements et subventions exceptionnels dans le cadre du plan ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Enseignement communal - Académie de musique - Personnel - Demande d'un congé sans solde de 9 périodes - Ratification. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp031: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Enseignement communal - Académie de musique - Personnel - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp029: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Département de la Démographie - Service cimetières - Allocation pour exercice de fonctions supérieures - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Secrétariat - Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 29 janvier 2020 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Plan de Cohésion Social - Rapport financier 2017 @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn_odj:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Permis d'urbanisme sous CoDT n°2017/144 - Rue du Gros Chêne/Rue de la Station - travaux technique et aménagement d'aires de demi-tour - approbation des tracés de modifications de voiries @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn_odj:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Election des membres du Conseil de police de la Zone « La Mazerine » – Vote (dont la liste est reprise annexe ... @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Approbation du procès-verbal du conseil du 14 mai 2018 @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Modification des statuts @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 28 juin 2018 @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 27 juin 2018 @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. in BW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 27 juin 2018 @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. I.S.B.W. - Assemblée générale extraordinaire du 20 juin 2018 @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 19 juin 2018 @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. IPFBW - Assemblée générale extraordinaire du 19 juin 2018 @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Sportîssîmo - Assemblée générale ordinaire du 19 juin 2018 @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2018-05-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp030: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Projet "Gouy-Oisquercq" - renouvellement ligne HT par Elia - recours devant le Conseil d'Etat @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Question écrite des conseillers communaux - M. Luc Henrioulie - questions relatives aux clubs sportifs à la RDI @wbr:cmntubize:meet:2018-05-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp029: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Arrêté du Gouvernement wallon du 7 février 2013 relatif à l'emploi de travailleurs handicapés dans les provinces, les communes, les centres publics d'action sociale et associations de services publics. @wbr:cmntubize:meet:2018-05-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp028: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Restauration du Moulin de Saintes - Financement des travaux via PInBW » Facture 91/201/4944 @wbr:cmntubize:meet:2018-05-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp027: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Ecole communale maternelle de Saintes @wbr:cmntubize:meet:2018-05-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp026: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Chalet des sports @wbr:cmntubize:meet:2018-05-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp025: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. RFI/ Lotissement communal "Chant des Oiseaux" - Lot 10 - Approbation du projet d'acte de vente @wbr:cmntubize:meet:2018-05-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp024: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. RFI/ Lotissement communal "Chant des Oiseaux" - Lot 6 - Approbation du projet d'acte de vente @wbr:cmntubize:meet:2018-05-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp023: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Compte de fin de gestion du Directeur financier (Ph. P) @wbr:cmntubize:meet:2018-05-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp022: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » - Modification des statuts @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Convention relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché d'impression des bulletins de vote pour les élections 2018. @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Remplacement de la chaudière des maternelles à l'école de Saintes - Facture Gaïlly - Article L1311-5 du CDLD @wbr:cmntubize:meet:2018-05-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2017 - Avis défavorable. @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp024: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Marché public : Etang du Coeurcq - Entretien du parking - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp032: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Subsides à octroyer pour l'exercice 2018 - Répartition. @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp031: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Août 2018. @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp030: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Juillet 2018. @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp029: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Juin 2018. @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp028: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Avril 2018 - Correction @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp027: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Fabrique d'église St Jean Baptiste à Tubize - Compte 2017 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp026: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tublze - Compte 2017 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp025: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2018 : Balise d'emprunts/investissements 2013-2018 / Désaffectation et réaffectation solde emprunt ING n°29 - projet 20140024. @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp023: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Ordonnance de police relative à l'affichage électoral @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2018 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp022: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Enseignement artistique - Nouveau règlement de travail - adoption @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Enseignement fondamental - Nouveau règlement de travail - adoption @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Mandataires communaux - Rapport de rémunération 2017 @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. RFI - Projet d'acquisition du bâtiment sis boulevard Georges Deryck 49 - accord de principe @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Convention d'aide au développement du site Brenta à conclure avec la SARSI @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Marché public : Marché de renouvellement des portefeuilles d'assurances - Nouvelle convention IPFBW de 2019 à 2022 @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr DOPPÉE Catherine @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Convention d'occupation entre la ville et l'A.S.B.L. Royale Alliance Sportive Saintoise au sujet du terrain de foot situé rue du Radoux @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Marché public : Réparation de la cours d'école Cheval Bayard (Square Larcier) - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2018-05-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition 2e trimestre 2018. @wbr:cmntubize:meet:2018-05-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Mobilité - RCCR - Rue du Pont Demeur - établissement d'une zone de rencontre @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn_odj:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Convention de partenariat - Sudpresse - Evénement sportif et Mérites sportifs 2018 @wbr:cmntubize:meet:2018-04-16t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Marché de Noël 2017 - Factures Russo Security et La Frisonnerie - Art. 60 RGCC. @wbr:cmntubize:meet:2018-04-16t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Marché de Nôel 2017 - Facture Rémunération équitable - Art. 60 RGCC. @wbr:cmntubize:meet:2018-04-16t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Factures Bpost pour l'enlèvement et traitement du courrier des mois de novembre et décembre 2017 - Art. 60 RGCC. @wbr:cmntubize:meet:2018-04-16t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Avril 2018, @wbr:cmntubize:meet:2018-04-16t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Mars 2018. @wbr:cmntubize:meet:2018-04-16t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. RDI - Budget 2018 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2018-04-16t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Fabrique d'église Sainte Renelde - Compte 2017 - Approbation @wbr:cmntubize:meet:2018-04-16t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Marché public - Fourniture d'énergie : Electricité & Gaz - Convention IPFBW, @wbr:cmntubize:meet:2018-04-16t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Convention "Abribus standards subsidiés pour voyageurs" - route Provinciale à Tubize @wbr:cmntubize:meet:2018-04-16t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Mobilité - RCCR - rue de la Colline @wbr:cmntubize:meet:2018-04-16t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Approbation du procès-verbal du conseil du 12 mars 2018 @wbr:cmntubize:meet:2018-04-16t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Approbation du procès-verbal du conseil du 12 février 2018 @wbr:cmntubize:meet:2018-04-16t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn_odj:sp023: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Mobilité - RCCR - Rue de la Soie @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn_odj:sp022: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Mobilité - RCCR - Avenue des Platanes @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn_odj:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Mobilité - RCCR - Rue Jean Wautrequin @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn_odj:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Mobilité - RCCR - Avenue des Sorbiers - Organisation du stationnement en chicane @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn_odj:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Mobilité - RCCR - Mise en sens unique de l'avenue de Scandiano entre la rue de Bruxelles et le Boulevard Georges Deryck @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn_odj:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Mobilité - RCCR - Rue du canal @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn_odj:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Marché public - PIC 2017-2018 N° 2 ; Réfection de voirie et de trottoirs à l'Avenue des Alouettes - Modification du Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2018-04-16t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Mobilité - RCCR - Rue de la Déportation - circulation et stationnement @wbr:cmntubize:meet:2018-04-16t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Mai 2018, @wbr:cmntubize:meet:2018-05-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr GOËS Frédéric @wbr:cmntubize:meet:2018-05-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Trésorerie communafe - Situation de caisse du 1er trimestre 2018, @wbr:cmntubize:meet:2018-05-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Fabrique d'église Ste Gertrude à Tubize - Compte 2017 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2018-05-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Fabrique d'église St Martin à Tubize - Compte 2017 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2018-05-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Avenant à la convention entre la Ville de Tubize et la commune de Rebecq pour la gestion du Réseau des bibliothèques de Tubïze-Rebecq subventionné par la Communauté Française @wbr:cmntubize:meet:2018-05-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr BARBÉ Marilyn @wbr:cmntubize:meet:2018-05-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr LISART Frédéric @wbr:cmntubize:meet:2018-05-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr BLONDIAU Virginie @wbr:cmntubize:meet:2018-05-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr DERASSE Albert @wbr:cmntubize:meet:2018-05-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr VANCUTSEM Philippe @wbr:cmntubize:meet:2018-05-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Appel à projets "Aménagement, mise en conformité et embellissement des cimetières wallons et création d'espaces de condoléances et de cérémonies non confessionnelles" du SPW @wbr:cmntubize:meet:2018-04-16t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. IMIO - Assemblée générale extraordinaire du 7 juin 2018 @wbr:cmntubize:meet:2018-05-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. IMIO - Assemblée générale ordinaire du 7 juin 2018 @wbr:cmntubize:meet:2018-05-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. C.P.A.S, (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°l/2018 ordinaire et extraordinaire @wbr:cmntubize:meet:2018-05-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Plan d'Intervention Psychosociale (PIPs) du CPAS - Approbation @wbr:cmntubize:meet:2018-05-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Approbation du procès-verbal du conseil du 16 avril 2018 @wbr:cmntubize:meet:2018-05-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2018-04-16t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. PAE Tubize I - Reprise des voiries et du bassin d'orage - Approbation du projet d'acte @wbr:cmntubize:meet:2018-04-16t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Club Canin des Amis - Parcelle communale sise chemin Massart cadastrée Tubize, 1ère division, Section C n°306z -Approbation de la convention d'occupation précaire @wbr:cmntubize:meet:2018-04-16t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Rue de Mons, 125 - Vente d'une partie du parc communal en contrepartie de son aménagement - Approbation projet de convention @wbr:cmntubize:meet:2018-04-16t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Délégation du Conseil au Collège communal pour la désignation et pour la rupture des contrats du personnel contractuel – ... @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Désignation des membres du Conseil de l’Action sociale ; @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Marché public : Restauration de l'Eglise Saint-Martin à Oisquercq et travaux divers - Phase 1 : Façades et Badigeons, Couverture, Charpentes, Plafonds Intérieurs, Egouttage et divers - Modification du Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp034: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. in BW - approbation d'une convention de mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Conseil de Gérance du Hall Omnisports - remplacement d'un représentant communal et de son suppléant. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Compte 2019 - Prorogation @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. COVID-19 - mesure de réduction fiscale en soutien aux entreprises - exonération partielle de la taxe sur la force motrice @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. COVID-19 - Droit de place pour l'organisation d'activités ambulantes sur les marchés et sur le domaine public - exonération. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Attribution de fonds de caisse aux agents communaux - délibération générale. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Rue du Petit Bruxelles - demande d'acquisition par des riverains d'une bande de terrain communal @wbr:cmnrebecq:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Proposition de règlement relatif à l'interdiction d'abattage durant la période de nidification - adoption @wbr:cmnrebecq:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. "Green Deal - Achats Circulaires " - adhésion à la convention proposée par la Région wallonne @wbr:cmnrebecq:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Plan de Cohésion Sociale - ratification du rapport financier 2019 @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Plan de Cohésion Sociale 3 - conventions de partenariat - adoption @wbr:cmnrebecq:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Plan de Cohésion Sociale - approbation du rapport financier 2019 @wbr:cmnrebecq:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Concerto à 5€ - approbation d'un contrat de gestion pour l'organisation d'une activité musicale - éditions 2020, 2021 et 2022. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Subsides aux associations 2020 - Proposition de modification de répartition suite à la complétude des dossiers. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Conseil de Gérance du Hall Omnisports - remplacement d'un représentant communal et de son suppléant. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure @wbr:cmnrebecq:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Approbation du procès-verbal de la séance du 21 novembre 2018 @wbr:cmnrebecq:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp024: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
dans les cimetières @wbr:cmnrebecq:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp023: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Plan de Cohésion sociale - Commission d'accompagnement - désignation des représentants communaux et d'observateurs. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Plan de Cohésion Sociale 3 - conventions de partenariat - adoption @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Désignation des conseillers de police @wbr:cmnrebecq:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Attribution de fonds de caisse aux agents communaux - délibération générale. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp038: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
067/28.78.11<br> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp049: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Rue Dr Colson 1 - 1430 REBECQ @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp048: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
<h2>Administration communale</h2> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp047: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
</section> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp045: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
</article> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp044: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
<article id="home-content-bloc"> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp043: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
</article> </article> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp042: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Situation de caisse au 31 mars 2020 @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp040: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Ratification - personnel enseignant - ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation des Tourterelles. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp036: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. "Green Deal - Achats Circulaires " - adhésion à la convention proposée par la Région wallonne @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Rue du Petit Bruxelles - demande d'acquisition par des riverains d'une bande de terrain communal @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp035: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Proposition de règlement relatif à l'interdiction d'abattage durant la période de nidification - adoption @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp033: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Modification du règlement de circulation routière - Priorité de passage - rue Haute Franchise @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp032: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Modification du règlement de circulation routière - Stationnement pour personne handicapée - Clos des Augustines, 4 @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp031: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarboné 2020 - approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp030: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Désaffectation et réaffectation de soldes d'emprunts et subsides - décision à prendre. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp024: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Partenariat Panathlon Wallonie-Bruxelles - renouvellement de la convention d'adhésion 2020 -2022. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Application "Wallonie en poche" - Adoption de la convention avec la Province du Brabant wallon et l'InBW @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. in BW - approbation d'une convention de mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat - ratification. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Délégation du Conseil au Collège pour l’octroi des concessions de sépultures @wbr:cmnrebecq:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp022: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Désignation des conseillers de l'action sociale @wbr:cmnrebecq:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
<script type=text/javascript> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp051: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la 1ère phase des ... @wbr:cmnramillies:meet:2018-12-19t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. CPAS. Modification du statut pécuniaire du personnel du CPAS. Approbation définitive de la modification de l'article 12, §2. @wbr:cmnramillies:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. CPAS. Pour approbation. Modification budgétaire n° 1/2020 (service ordinaire). @wbr:cmnramillies:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Plaines de vacances - convention de collaboration entre la commune de Ramillies et l'ISBW @wbr:cmnramillies:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Adhésion à la Charte Eclairage public ORES ASSETS. @wbr:cmnramillies:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure @wbr:cmnramillies:meet:2018-12-19t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Asbl ASCCR. Nouveaux représentants et désignation de nouveaux candidats administrateurs suite au renouvellement du Conseil ... @wbr:cmnramillies:meet:2018-12-19t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. CPAS. Pour approbation par le Conseil Communal. Budget 2019. @wbr:cmnramillies:meet:2018-12-19t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. CPAS. Pour approbation par le Conseil Communal. Modification budgétaire n° 2 du service ordinaire et extraordinaire 2018. @wbr:cmnramillies:meet:2018-12-19t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Zone de secours. Intervention financière communale pour 2019. @wbr:cmnramillies:meet:2018-12-19t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Huppaye. Compte 2019. @wbr:cmnramillies:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. La Maison du tourisme en Hesbaye brabançonne. Octroi d'un subside pour 2019. @wbr:cmnramillies:meet:2018-12-19t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. ASBL Culturalité - Leader plus. Octroi d'un subside pour 2019. @wbr:cmnramillies:meet:2018-12-19t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. ASBL La Petite Enfance de Ramillies. Octroi d'un subside pour 2019. @wbr:cmnramillies:meet:2018-12-19t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Asbl "La Petite enfance de Ramillies". Pour approbation - Budget 2019. @wbr:cmnramillies:meet:2018-12-19t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Budget communal pour l'exercice 2019. Rapport préalable sur le budget (CDLD L1122-23). Vote sur le budget 2019. @wbr:cmnramillies:meet:2018-12-19t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Rapport annuel sur les subventions indirectes octroyées en 2018 (délégation du Collège Communal du 12/12/2013). @wbr:cmnramillies:meet:2018-12-19t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Modifications budgétaires n°4/2018. Arrêté d'approbation de la tutelle du 29/11/2018. @wbr:cmnramillies:meet:2018-12-19t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Approbation du procès-verbal de la séance précédente. @wbr:cmnramillies:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Délégation de pouvoir au Collège communal en matière de personnel contractuel @wbr:cmnramillies:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Remy à Gérompont. Compte 2019. @wbr:cmnramillies:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Police - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19 @wbr:cmnramillies:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Déclarations d'apparentement ou de regroupement @wbr:cmnrebecq:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités @wbr:cmnrebecq:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Vote du pacte de majorité @wbr:cmnrebecq:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
communal suite à un désistement ou à un cas d'incompatibilité @wbr:cmnrebecq:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Approbation du procès-verbal de la séance du 21 novembre 2018 @wbr:cmnrebecq:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Délégation du Conseil au Collège pour l’octroi des concessions de sépultures dans les cimetières @wbr:cmnrebecq:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Désignation des conseillers de police @wbr:cmnrebecq:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Déclarations d'apparentement ou de regroupement @wbr:cmnrebecq:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Vote du pacte de majorité @wbr:cmnrebecq:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés ou étant ... @wbr:cmnrebecq:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Approbation du procès-verbal de la séance du 19/02/2020 @wbr:cmnramillies:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp023: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Règlement général de Police - nouvelle infraction article 4 - Port du masque. @wbr:cmnramillies:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Règlement général de Police - nouvelle infraction article 4 - Port du masque. @wbr:cmnramillies:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Police - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19 @wbr:cmnramillies:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Huppaye. Compte 2019. @wbr:cmnramillies:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Remy à Gérompont. Compte 2019. @wbr:cmnramillies:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. CPAS. Modification du statut pécuniaire du personnel du CPAS. Approbation définitive de la modification de l'article 12, §2. @wbr:cmnramillies:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. CPAS. Pour approbation. Modification budgétaire n° 1/2020 (service ordinaire). @wbr:cmnramillies:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Plaines de vacances - convention de collaboration entre la commune de Ramillies et l'ISBW @wbr:cmnramillies:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Adhésion à la Charte Eclairage public ORES ASSETS. @wbr:cmnramillies:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Approbation du procès-verbal de la séance du 19/02/2020 @wbr:cmnramillies:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp023: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
<p id="email_form"> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp050: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
var name = "info" ; @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp052: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s’étant désistés (sous ... @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
<script type=text/javascript> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp051: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
<br /> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp059: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
de 8h45 à 11h45<br> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp058: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
du lundi au samedi,<br /> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp057: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
  @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp056: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
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document.getElementById('email_form').innerHTML='<a href=\"mailto:'+ name + '@' + domain +'\">'+ name + '@' + domain +'</a>'; @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp054: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
var domain = "rebecq.be" ; @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp053: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
var name = "info" ; @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp052: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
<p id="email_form"> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp050: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
> <a href="view_pages-90-contact-numeros-utiles.html">contact</a> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp061: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
067/28.78.11<br> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp049: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Rue Dr Colson 1 - 1430 REBECQ @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp048: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
<h2>Administration communale</h2> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp047: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
</section> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp045: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
</article> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp044: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
<article id="home-content-bloc"> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp043: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
</article> </article> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp042: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Situation de caisse au 31 mars 2020 @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp040: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Attribution de fonds de caisse aux agents communaux - délibération générale. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp038: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
le mercredi de 13h30 à 15h30 <strong>(sauf en juillet et en août</strong>)<br /> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp060: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
</div> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp062: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Rue du Petit Bruxelles - demande d'acquisition par des riverains d'une bande de terrain communal @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp035: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
</div> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp074: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités ; @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Bien sis Chemin de la Chaussée (Vélodrome) - décision de vente @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Marché de fournitures - acquisition d'un silo de sel pour la régie technique - approbation des conditions et du mode de ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
</html> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp081: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
</footer> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp079: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
</div> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp078: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
<div id="footer-text"> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp076: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
<footer> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp075: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
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</li></ul> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp072: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
<a href="view_pages-94-tourisme.html">Tourisme</a> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp071: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
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<a href="view_pages-93-bibliotheques-et-vie-associative.html">Bibliothèques et vie associative</a> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp069: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
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<a href="view_pages-92-centre-culturel.html">Centre culturel</a> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp067: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
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36. Ratification - personnel enseignant - ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation des Tourterelles. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp036: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Proposition de règlement relatif à l'interdiction d'abattage durant la période de nidification - adoption @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp033: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
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<a href="view_pages-94-tourisme.html">Tourisme</a> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp071: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
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<a href="view_pages-93-bibliotheques-et-vie-associative.html">Bibliothèques et vie associative</a> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp069: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
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<a href="view_pages-92-centre-culturel.html">Centre culturel</a> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp067: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
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> <a href="view_pages-90-contact-numeros-utiles.html">contact</a> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp061: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
le mercredi de 13h30 à 15h30 <strong>(sauf en juillet et en août</strong>)<br /> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp060: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
<br /> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp059: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
de 8h45 à 11h45<br> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp058: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
du lundi au samedi,<br /> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp057: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
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document.getElementById('email_form').innerHTML='<a href=\"mailto:'+ name + '@' + domain +'\">'+ name + '@' + domain +'</a>'; @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp054: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
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32. Modification du règlement de circulation routière - Priorité de passage - rue Haute Franchise @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp032: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Plan de Cohésion Sociale - ratification du rapport financier 2019 @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Modification du règlement de circulation routière - Stationnement pour personne handicapée - Clos des Augustines, 4 @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp031: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarboné 2020 - approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp030: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Désaffectation et réaffectation de soldes d'emprunts et subsides - décision à prendre. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp024: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Partenariat Panathlon Wallonie-Bruxelles - renouvellement de la convention d'adhésion 2020 -2022. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Application "Wallonie en poche" - Adoption de la convention avec la Province du Brabant wallon et l'InBW @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. in BW - approbation d'une convention de mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat - ratification. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. "Green Deal - Achats Circulaires " - adhésion à la convention proposée par la Région wallonne @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Plan de Cohésion Sociale 3 - conventions de partenariat - adoption @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Plan de Cohésion sociale - Commission d'accompagnement - désignation des représentants communaux et d'observateurs. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
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13. Conseil de Gérance du Hall Omnisports - remplacement d'un représentant communal et de son suppléant. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Compte 2019 - Prorogation @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. COVID-19 - mesure de réduction fiscale en soutien aux entreprises - exonération partielle de la taxe sur la force motrice @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. COVID-19 - Droit de place pour l'organisation d'activités ambulantes sur les marchés et sur le domaine public - exonération. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
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33. Marché public : Aménagement hydraulique sur le site de la nouvelle école de Saintes - Mode de passation et Cahier spécial de charge @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp033: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Demande de subventionnement à la Province - Organisation d'événements à portée économique en vue de la dynamîsation des centres villes et des villages - Marché de Noël 2018 @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp035: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (F,G.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp046: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Modification budgétaire n°l de l'exercice 2019. @wbr:cmntubize:meet:2019-05-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Mobilité - RCCR - octroi et suppression d'emplacements PMR sur voiries communales @wbr:cmntubize:meet:2019-05-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp026: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Cabine HT - Angle de la rue du Parc et de l'avenue des Cerisiers - Approbation du compromis de vente @wbr:cmntubize:meet:2019-05-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp023: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Gestion des déchets ménagers - Marché de collecte 2020-2022 - Position stratégique de la Ville de Tubize @wbr:cmntubize:meet:2019-05-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp022: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Contrat de Rivière Senne - Participation financière 2020-2022 @wbr:cmntubize:meet:2019-05-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2018 - Approbation @wbr:cmntubize:meet:2019-05-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Marché public : Aménagement du Parc Saint-Jean à Clabecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2019-05-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Marché public : Réaménagement de l'Ilot de l'hôpital à l'Avenue de Scandiano - Modification du cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2019-05-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition 2e trimestre. @wbr:cmntubize:meet:2019-05-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Compte communal 2018. @wbr:cmntubize:meet:2019-05-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Plan de Cohésion Sociale 2020 2025 et Article 20 - Appel à projet @wbr:cmntubize:meet:2019-05-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp028: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Ordonnance de police relative à la fermeture de certains lieux publics en raison de fortes rafales de vent @wbr:cmntubize:meet:2019-05-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2009/2012 @wbr:cmntubize:meet:2019-05-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°l/2019 ordinaire et extraordinaire @wbr:cmntubize:meet:2019-05-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Maison du Tourisme du Brabant wallon : approbation des statuts et du contrat-programme modifiés @wbr:cmntubize:meet:2019-05-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 11 juin 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-05-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 29 mai 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-05-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Mise en place d'un système de contrôle interne - Cadre général @wbr:cmntubize:meet:2019-05-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Approbation du procès-verbal du conseil du 1er avril 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-05-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Mobilité - RCCR - demande du SPW relative au placement de signaux B22 au carrefour "Saintes" sur la RN°7 -approbation @wbr:cmntubize:meet:2019-05-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp027: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2019-05-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp029: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Mobilité - RCCR - Modification de l'organisation du stationnement dans la rue Papleux entre la rue Ripainoise et le pont de ... @wbr:cmntubize:meet:2019-04-01t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Juin 2019. @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Fabrique d'église Saint Jean Baptiste - Compte 2018 - Approbation @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Compte 2018 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Fabrique d'église Sainte Gertrude - Compte 2018 - Approbation @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Tarification incendie - régularisation 2015-2016 - Avis favorable. @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Marché public : Aménagement du Parc Saint-Jean à Clabecq - Modification du Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Subsides à octroyer pour l'exercice 2019 - Répartition. @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Août 2019, @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Juillet 2019. @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Mai 2019. @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Approbation du procès-verbal du conseil du 13 mai 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Trésorerie communale - Situation de caisse du 1er trimestre 2019. @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Reprobel - Convention relative au règlement des droits de reprographie des oeuvres protégées par les droits d'auteur @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Règlement communal relatif à l'organisation du Marché de Noël @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. LITIGE - COMMUNE DE TUBIZE / SCRL CHEZ NOUS - CITATION LIQUIDATEURS @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Requêtes en annulation au Conseil d'Etat - INFRABEL / REGION WALLONNE - Rue Quehain et Chemin Neuf Pont @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. S.C.R.L, Habitations Sociales du Roman Pais - Assemblée générale des Sociétaires du 26 juin 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. in BW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du mercredi 26 juin 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2018 4.1.S.B.W. - Assemblée générale extraordinaire du 25 juin 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Rapport annuel 2017 - Approbation @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2019-04-01t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Mobilité - RCCR - création d'une zone 30 et interdiction de stationner - rue de Rebecq @wbr:cmntubize:meet:2019-04-01t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Plan d'Investissement Communal ( PIC) 2019- 2021- Dossiers à introduire-Approbation @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp026: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Règlement encadrant l'octroi d'une subvention communale incitant les ménages tubiziens à acquérir un nichoir à martinet ... @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Mars 2019. @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Compte 2018 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Marché public : Réfection trottoirs 2019 - Mode de passation et Cahier spécial des charges. @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Marché public : Réfection voiries 2019 - Mode de passation et Cahier spécial des charges. @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : Prolongation 2019 - Garantie communale. @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2019. @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. 040/366-03 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et loges mobiles - ... @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Règlement-redevance pour l'intervention d'un géomètre dans le cadre des contrôle d'implantation des constructions - ... @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Ecopasseurs du département Cadre de Vie et du département des Travaux et du Patrimoine - Rapports intermédiaires 2018 - ... @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Plan de Cohésion Sociale - Rapport financier 2018 @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp022: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Proposition de convention avec les vétérinaires dans le cadre de la campagne d'identification, d'enregistrement et de ... @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. ASBL Jeunesse et Santé - Convention de soutien à l'organisation de stages au sein de l'entité @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubize pour l'organisation d'un service de garde médicale - ... @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Convention d'occupation à titre gratuit - Elections fédérales législatives et européennes du 26 mai 2019 - Maison de repos ... @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Convention d'occupation à titre gratuit - Elections législatives fédérales et européennes du 26 mai 2019 - Maison de repos ... @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Commissions du Conseil communal - Désignations des membres du groupe politique MR @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Approbation du procès-verbal du conseil du 11 février 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2019-02-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp025: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Commission Consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - Renouvellement @wbr:cmntubize:meet:2019-02-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp024: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Article 18 - Rapport financier 2018 @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Mobilité - RCCR - demande du SPW relative au placement de signaux B23 au passage piéton de l'IPES sur le RN°6 -approbation @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp023: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Ancienne Maison communale de Saintes @wbr:cmntubize:meet:2019-04-01t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Octroi d'un mandat au collège communal dans le cadre de la négociation d'une convention entre la ville de Tubize et DUFERCO ... @wbr:cmntubize:meet:2019-04-01t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Compte 2018 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2019-04-01t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Marchés publics - Budgets ordinaires 2019 à 2024 - Mode de passation et conditions du marché - Délégation pour les dépenses ... @wbr:cmntubize:meet:2019-04-01t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Avril 2019. @wbr:cmntubize:meet:2019-04-01t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Approbation de la convention-cadre de partenariat signée par l'Athénée Royal Jules Bordet de Soignies @wbr:cmntubize:meet:2019-04-01t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Approbation de la convention-cadre de partenariat signée par l'IPES de Tubize @wbr:cmntubize:meet:2019-04-01t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Approbation de la convention-cadre de partenariat signée par l'Ecole Industrielle et Commerciale de Braine le Comte @wbr:cmntubize:meet:2019-04-01t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Approbation de la convention-cadre de partenariat signée par l'Institut technique Saint Vincent de Soignies @wbr:cmntubize:meet:2019-04-01t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Convention relative au déneigement de la caserne de pompiers @wbr:cmntubize:meet:2019-04-01t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Convention relative au développement et au financement du boulevard urbain donnant accès à la zone d'activités économiques ... @wbr:cmntubize:meet:2019-04-01t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Mobilité - RCCR - Mobilité Douce - bandes cyclables suggérées @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp024: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. PI2018/001 - Quartier des Confluents - rue de la Déportation - modification et ouverture de voirie @wbr:cmntubize:meet:2019-04-01t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Approbation du procès-verbal du conseil du 11 mars 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-04-01t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Déclaration d'apparentement d'une conseillère communale @wbr:cmntubize:meet:2019-04-01t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Installation d'une conseillère communale - Mme Marianne ZAPPONE @wbr:cmntubize:meet:2019-04-01t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp029: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Mobilité - RCCR - Avenue des platanes - stationnement en chicane @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp028: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Mobilité - RCCR - rue du Château @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp027: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Mobilité - RCCR - Avenue des Alouettes - Organisation du stationnement @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp026: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Mobilité - Modification du RCCR - avenue Salvadore Allende - organisation du stationnement @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp025: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Fabrique d'Eglise du Christ Ressuscité - Compte 2018 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Bâtiment sis Chaussée d'Enghien n°237 - Accord de principe sur la vente @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp027: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Février 2019. @wbr:cmntubize:meet:2019-02-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp022: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Octobre 2019. @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. PUR les 5 Saules - décision sur la modification de tracé de voirie @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp022: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize - Rebecq - Budget 2020 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Budget 2020 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Fabrique d'église Saint Jean à Tubize - Budget 2020 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Marché public : Achat d'un pick-up 4x4 double cabine - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 4e trimestre. @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Décembre 2019. @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Novembre 2019. @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Clôture. @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Mobilité - RCCR - inclusion de la rue de Bourgogne dans la poche n°4 de la Zone Bleue @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp024: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Subsides à octroyer pour l'exercice 2019 - 2e Phase - Répartition. @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Trésorerie communale - Situation de caisse du 3ème trimestre 2019. @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2019. @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Installation de caméras urbaines en 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Marché de Noël 2019 - Convention de mise à disposition de matériel entre la Commune de Waterloo et la Ville de Tubize @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale extraordinaire des Sociétaires du 16 octobre 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Approbation du procès-verbal du conseil du 9 septembre 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
48. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp048: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp047: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Suppression du sentier communal n°111- rue des Frères Vanbellinghen @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp023: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Mobilité - RCCR - octroi d'emplacements PMR sur voiries communales @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp025: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (P.G.) @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp045: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation d'une direction d'école à titre temporaire (A.D.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp037: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (L.T.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp045: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (E.L.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp044: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (E.L.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp043: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp042: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.W.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp041: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (CL.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp040: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (O.D.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp039: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (J.H.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp038: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (G.T.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp036: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Mobilité - RCCR - quartier du Stierbecq - Interdiction zonale au plus de 10T @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp026: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (A.T.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp035: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (F.G.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp034: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (F.G.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp033: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (A.T.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp032: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Conseil Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Renouvellement - Désignation du Président @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp031: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Conseil Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Renouvellement - Nouvelles candidatures @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp030: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp029: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Enseignement communal - Commission paritaire locale - Adaptation ROI @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp028: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. RFI/Acquisition d'un appartement dans la "Résidence Bel Air" sise rue Bel Air, 145 - Approbation du projet d'acte @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp027: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (R.T.) @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp046: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp044: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Bâtiment sis boulevard Georges Deryck, 49 - Projet de convention d'occupation à titre précaire @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp028: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. RDI - Comptes annuels de l'exercice 2016 @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Trésorerie communale - Situation de caisse du 2ème trimestre 2019. @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Conventions de mise à disposition et de prise en charge de l'entretien d'un dispositif D.E.A. - Avenant n° 1 @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Convention Ville de Tubize - Ville de Halle - prêt de chalets pour le marché de Noël 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Convention "Abribus standards subsidiés pour voyageurs" - Route Provinciale (Hameau 45) et Rue de Virginal @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Présentation du Programme Stratégique Transversal de la Ville @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. OTP - Comptes annuels de l'exercice 2017 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. OTP - Comptes annuels de l'exercice 2016 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. RDI - Comptes annuels de l'exercice 2017 @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Approbation du procès-verbal du conseil du 17 juin 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Septembre 2019. @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Surveillant-éducateur (M.V.) @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp038: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Enseignement artistique - Démission de fonctions (G.S.) @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp036: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de fin de fonctions et de désignation à titre temporaire (A.P.) @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp035: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire et révision de décision (M.J.) @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp034: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif pour 11 périodes - Maître de psychomotricité (G.T.) @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp033: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif par extension d'horaire - Maître d'éducation physique (G. T.) @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp032: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif et à temps plein - Instituteur primaire (S.G.) @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp031: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp030: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Commission Consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp029: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 3e trimestre. @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Marché public : Etangs du Coeurcq - Travaux de rénovation des berges - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp041: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. PU2013/098 - PAE Tubize II - Dénomination de voiries - modifications @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp030: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.) @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp040: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Provision de trésorerie : caisse menues dépenses Département des Finances - Service recette (D.B). @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp038: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Régie Foncière Immobilière (RFI) - Révocation du commissaire-réviseur @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp037: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Conseil Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Renouvellement - Nouvelles candidatures @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp036: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp035: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Mandataires communaux - Rapport de rémunération 2018 @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp034: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Règlement communal relatif à la gestion de la Page Facebook "Ville de Tubize" @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp032: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Commission Consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - Renouvellement @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp031: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Mobilité - RCCR - signalisation d'une borne de rechargement pour véhicules électriques - Grand'Place @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp029: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Marché public : Etangs du Coeurcq - Entretien du parking - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Mobilité - RCCR - organisation de la circulation et du stationnement - Rue Papieux @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp028: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Mobilité - RCCR - octroi d'emplacements PMR sur voiries communales @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp027: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Mobilité - RCCR - octroi et suppression d'emplacements PMR sur voirie régionale @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp026: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Pré-RAVeL Ligne n°115/2 - SPW - Projet de convention de mise à disposition @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp025: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Bâtiment sis boulevard Georges Deryck, 49 - Projet de convention d'occupation à titre précaire @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp024: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Ancienne Ecole de Saintes sise Chaussée d'Enghien, 237 @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Budget 2020 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Fabrique d'église Sainte Reneide à Tubize - Budget 2020 - Approbation, @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Fabrique d'église Notre-Dame Immaculée à Tubize - Budget 2020 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Personnel communal - Statut pécuniaire - Modification de la section 6 "Allocation pour travaux dangereux. Insalubres ou ... @wbr:cmntubize:meet:2019-02-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp023: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Décembre 2018, @wbr:cmntubize:meet:2019-02-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Mise au point à propos de l'élaboration d'un Schéma de Développement communal et de Schémas d'Orientation Local @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp036: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Désignation des conseillers de l'action sociale @wbr:cmntubize:meet:2018-12-03t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil communal - modification @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Approbation du procès-verbal du conseil du 3 décembre 2018 @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Approbation du procès-verbal du conseil du 10 septembre 2018 @wbr:cmntubize:meet:2018-12-03t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Délégation au Collège Communal pour l'octroi des subventions figurant nominativement au budget, des subventions en nature ... @wbr:cmntubize:meet:2018-12-03t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Marchés publics - Budgets extraordinaires des exercices 2019 à 2024 - Délégation au Collège @wbr:cmntubize:meet:2018-12-03t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Marchés publics - Budgets ordinaires des exercices 2019 à 2024 - Délégation au Collège @wbr:cmntubize:meet:2018-12-03t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Délégation de pouvoir au Collège communal relative à la gestion du personnel communal @wbr:cmntubize:meet:2018-12-03t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Désignation des conseillers de police @wbr:cmntubize:meet:2018-12-03t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Fixation du tableau de préséance des conseillers communaux @wbr:cmntubize:meet:2018-12-03t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. in BW - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale et d'un candidat administrateur @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Prestation de serment des échevins @wbr:cmntubize:meet:2018-12-03t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Prestation de serment du bourgmestre @wbr:cmntubize:meet:2018-12-03t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Déclaration d'apparentement des conseillers communaux G. Adoption du pacte de majorité @wbr:cmntubize:meet:2018-12-03t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Prestation de serment et installation des conseillers communaux @wbr:cmntubize:meet:2018-12-03t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Prise d'acte des désistements préalables @wbr:cmntubize:meet:2018-12-03t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités @wbr:cmntubize:meet:2018-12-03t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2018-09-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp034: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Mérites sportifs - Règlement @wbr:cmntubize:meet:2018-09-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp033: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Commissions du Conseil communal - Création @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (I.S.B.W.) - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale et d'un ... @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Dénomination nouvelles voiries - PUR2014/002 et MPUR2018/001 - Domaine de Stimbert @wbr:cmntubize:meet:2018-09-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp031: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation du budget 2019 @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Accueil Temps Libre - Plan d'Action Annuel 2018-2019 @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp028: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Accueil Temps Libre - Plan d'Action Annuel 2017-2018: rapport d'activités @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp027: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Campagne de stérilisation des chats errants - Appel à projet du 28 juin 2018 - Convention relative à la stérilisation des ... @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp026: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Marché de Noël 2018 - Convention de mise à disposition de matériel entre la Ville de Waterloo et la Ville de Tublze @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp025: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Convention Ville de Tublze - Ville de Halle - prêt de chalets pour le marché de Noël 2018 @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp024: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubîze pour l'organisation d'un service de garde médicale @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp023: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC financement alternatif d'investissements économiseurs d'énergie -UREBA II - 105M. @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp022: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Comité de concertation Ville - C.P.A.S. "26bïs" @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2018 ordinaire et extraordinaire @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. SAR/N158a "Hauts-Fourneaux des Forges de Clabecq" - Master Plan - Convention cadre - Comité d'Accompagnement - Désignation ... @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Accueil Temps Libre - Désignation des membres du Conseil communal au sein de la Commission communale de l'Accueil (C.CA.) @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale, proposition d'un ... @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. ASBL Union des Villes et Communes de Wallonie - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et proposition d'un ... @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. SCRL EthiasCo - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. SCRL Habitations Sociales du Roman Pais - Désignation des délégués à l'assemblée générale et proposition d'un administrateur @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. ASBL pluricommunale Sportissimo - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale et des administrateurs @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. ORES Assets - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale et d'un candidat administrateur @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle (IMIO) - Désignation des délégués au sein de ... @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. PCS 2014 2019 - Évaluation de fin de Plan @wbr:cmntubize:meet:2018-09-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp032: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Dénomination nouvelles voiries - Duferco Phase I @wbr:cmntubize:meet:2018-09-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp030: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Compte de fin de gestion de la Directrice Financière f.f. (C.R) @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp030: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.D.) @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp047: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Convention de partenariat relative à la restauration et à la réaffection du moulin de Saintes - avenant 1 @wbr:cmntubize:meet:2018-09-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2017. @wbr:cmntubize:meet:2018-09-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Approbation du procès-verbal du conseil du 11 juin 2018 @wbr:cmntubize:meet:2018-09-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Installation d'une conseillère communale - Madame Virginie JULLIEN @wbr:cmntubize:meet:2018-09-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
51. Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » - Démission/désignation des administrateurs @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp051: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
50. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Démission/désignation des administrateurs @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp050: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
49. Asbl Sportissimo - Circulaire du 18 avril 2018 en application des décrets modifiant le CDLD - Démission et désignation des administrateurs @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp049: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
48. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (F.D.) @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp048: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A,P.) @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp046: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Convention d'occupation à titre gratuit - Elections communales du 14 octobre 2018 - Maison de repos "Les Bruyères sur Senne" @wbr:cmntubize:meet:2018-09-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.) @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp045: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (C.P.) @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp044: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp043: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp042: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. RFI / InBW - Construction d'un "Centre technique communal" pour le Département des travaux et du Patrimoine -Accord de principe pour la réalisation d'un "clé sur porte" @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp041: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Mobilité - RCCR - zone 30 et aménagement réducteur de vitesse à la rue de Samme @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp040: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Mobilité - RCCR - organisation du stationnement - portion de la chaussée d'Enghien @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp039: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Mobilité - RCCR - rue des Ponts - aménagement réducteur de vitesse @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp038: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Mobilité - RCCR - organisation du stationnement rue de Rebecq @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp037: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Convention d'occupation à titre gratuit - Elections communales du 14 octobre 2018 - Maison de repos "Top Senior" @wbr:cmntubize:meet:2018-09-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Proposition d'aide pour un Contact Center en cas d'urgence - Convention @wbr:cmntubize:meet:2018-09-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Permis d'urbanisme PU2017-137 - Avis sur ia modification de voirie @wbr:cmntubize:meet:2018-09-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp029: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Marché public : Acquisition d'une application web qui permet entre autre la gestion des pointages du personnel communal et ... @wbr:cmntubize:meet:2018-09-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Mobilité - RCCR - Rue Cavée - Organisation du stationnement et de la circulation, @wbr:cmntubize:meet:2018-09-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp028: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Mobilité - RCCR - Rue Neuve Cour - Organisation du stationnement @wbr:cmntubize:meet:2018-09-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp027: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Mobilité - RCCR - Avenue Salvador Allende - Organisation du stationnement @wbr:cmntubize:meet:2018-09-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp026: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. RFI/ Lotissement communal "Chant des Oiseaux" - Lot 8 - Approbation du projet d'acte de vente @wbr:cmntubize:meet:2018-09-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp025: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. RFI/Rue de Mons, 125 - Vente d'une partie du parc communal en contrepartie de son aménagement ~ Approbation du projet d'acte @wbr:cmntubize:meet:2018-09-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp024: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Transfert d'un bien communal vers le Patrimoine de la Régie foncière et immobilière - Parcelle communale sise rue de Mons @wbr:cmntubize:meet:2018-09-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp023: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. RFI/Conciergerie de l'école Cheval Bayard de Clabecq - Approbation de la convention d'occupation @wbr:cmntubize:meet:2018-09-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp022: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Transfert d'un bien vers le Patrimoine de la Régie foncière et immobilière - Conciergerie de l'école Cheval Bayard - Square ... @wbr:cmntubize:meet:2018-09-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Marché public : Acquisition d'une grue pour les cimetières - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2018-09-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. iMio - convention cadre de service - mise en conformité (RGPD) @wbr:cmntubize:meet:2018-09-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Phase III - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2018-09-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. ORES - Détention de parts R dans le capital d'ORES Assets. @wbr:cmntubize:meet:2018-09-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Septembre 2018. @wbr:cmntubize:meet:2018-09-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition 3e trimestre 2018. @wbr:cmntubize:meet:2018-09-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. RDI - Ligne de crédit (CTF) de 350.000,00 euros - Garantie communale - Prolongation. @wbr:cmntubize:meet:2018-09-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Trésorerie communale - Situation de caisse du 2ème trimestre 2018. @wbr:cmntubize:meet:2018-09-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Fabrique d'église Notre-Dame Immaculée à Tubize - Budget 2019 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2018-09-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2017 - Approbation @wbr:cmntubize:meet:2018-09-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Reprobel - avenant à la convention relative à la rémunération pour reprographie et rémunération légale des éditeurs en ... @wbr:cmntubize:meet:2018-09-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Rapport annuel 2017 - Approbation @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp029: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Modification budgétaire n°l de l'exercice 2018 - Reformatïon - Ratification. @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp031: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition 1er trimestre. @wbr:cmntubize:meet:2019-02-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Fabrique d'église du Christ Ressuscité - Budget 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-01-14t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. PU2016/017 - Dénomination de nouvelles voiries - Projet DELZELLE - Rue des Frères Taymans @wbr:cmntubize:meet:2019-01-14t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Schéma de Développement Territorial - avis de la Ville de Tubize @wbr:cmntubize:meet:2019-01-14t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Budget 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-01-14t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize - Rebecq - Budget 2019 - Reformation . @wbr:cmntubize:meet:2019-01-14t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Fabrique d'église St Martin à Oisquercq - Budget 2018 - Modification Budgétaire @wbr:cmntubize:meet:2019-01-14t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Fabrique d'église Sainte Renelde - Budget 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-01-14t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Fabrique d'église Saint Martin à Oisquercq - Budget 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-01-14t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Fabrique d'église Saint Jean-Baptiste - Budget 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-01-14t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Marché public : Réaménagement de l'ilôt de l'hôpital à l'Avenue de Scandiano - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2019-01-14t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Aménagement Avenue du Hain et élargissement du Hain - Acquisition des fonds de jardin - Emprises n° 1, 2, 3, 15, 16, 17 et ... @wbr:cmntubize:meet:2019-01-14t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp023: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Tarification incendie - régularisation 2015 à 2016 - Avis défavorable. @wbr:cmntubize:meet:2019-01-14t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Janvier 2019. @wbr:cmntubize:meet:2019-01-14t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. RDI - Budget 2019 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2019-01-14t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Financement des dépenses extraordinaires inscrites au budget 2018 au moyen de crédits - Cahier des charges @wbr:cmntubize:meet:2019-01-14t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC financement alternatif d'investissements de type "bâtiments" - Plan Trottoirs 2012. @wbr:cmntubize:meet:2019-01-14t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Maison du Tourisme du Brabant wallon : Dossier de reconnaissance - approbation du contrat-programme @wbr:cmntubize:meet:2019-01-14t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Don d'un piano à la Ville Tubize - Académie de Musique François Daneels @wbr:cmntubize:meet:2019-01-14t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Gestion des SAC - Convention relative à la mise à disposition des services des fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux ... @wbr:cmntubize:meet:2019-01-14t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Approbation du procès-verbal du conseil du 17 décembre 2018 @wbr:cmntubize:meet:2019-01-14t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Acquisition des parcelles sises rue du Radoux cadastrées Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°534G et n°534H - ... @wbr:cmntubize:meet:2019-01-14t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp022: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Ancienne Maison communale de Clabecq - Contrat de Rivière Senne - Approbation de l'avenant n°2 à la Concession domaniale @wbr:cmntubize:meet:2019-01-14t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp024: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
77. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Projet d'établissement - Approbation nouvelle version @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp077: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Commission Conseil communal de l'Urbanisme, de l'Aménagement du territoire, du Développement durable, de la Citoyenneté et ... @wbr:cmntubize:meet:2019-02-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Trésorerie communale - Situation de caisse du 4ème trimestre 2018. @wbr:cmntubize:meet:2019-02-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Trésorerie communale - Situation de caisse du 3ème trimestre 2018. @wbr:cmntubize:meet:2019-02-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Zone de police Ouest du Brabant wallon - Dotation 2019. @wbr:cmntubize:meet:2019-02-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Contrat de sous-traitance - ReligioSoft - Utilisation du module de tutelle du logiciel de comptabilité pour [es fabriques ... @wbr:cmntubize:meet:2019-02-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale in BW - Endoscopie et curage des réseaux communaux ... @wbr:cmntubize:meet:2019-02-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Convention relative au placement de conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM et de type CIFFOM à l'initiative de la ... @wbr:cmntubize:meet:2019-02-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Remplacement d'un administrateur ayant la ... @wbr:cmntubize:meet:2019-02-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés ... @wbr:cmntubize:meet:2019-02-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Déclaration de politique communale @wbr:cmntubize:meet:2019-02-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Mobilité - RCCR - octroi d'emplacements PMR sur voiries régionales @wbr:cmntubize:meet:2019-01-14t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp025: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Approbation du procès-verbal du Conseil du 14 janvier 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-02-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Approbation du procès-verbal du conseil du 17 décembre 2018 @wbr:cmntubize:meet:2019-02-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Déclaration d'apparentement des conseillers communaux @wbr:cmntubize:meet:2019-02-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Installation d'un conseiller communal - M. Samuel D'ORAZIO @wbr:cmntubize:meet:2019-02-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Démission d'une conseillère communale - Mme Nathalie BERNARD @wbr:cmntubize:meet:2019-02-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2019-01-14t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp029: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Ecole communale fondamentale de Saintes - Projet d'établissement - Approbation nouvelle version @wbr:cmntubize:meet:2019-01-14t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp028: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Mobilité - RCCR - rue de la Colline @wbr:cmntubize:meet:2019-01-14t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp027: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Mobilité - RCCR - Rue de la Déportation - circulation et stationnement @wbr:cmntubize:meet:2019-01-14t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp026: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
78. Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp078: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
76. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Projet d'établissement - Approbation nouvelle version @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp076: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2017 - 2018 - Clôture conventions trimestrielles. @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp032: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. Actualisation des annexes au Plan de gestion communal - Budget 2019. @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp043: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
51. 040/364-16 - Règlement-taxe sur les agences de paris sur les courses de chevaux @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp051: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
50. 040/364-13 - Règlement-taxe sur les débits de tabac @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp050: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
49. 040/363-03 - Règlement-taxe relatif à la gestion des déchets ménagers et assimilés @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp049: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
48. 040/361-03 - Règlement-taxe sur la délivrance d'un permis d'urbanisation @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp048: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47. 040/361-02 - Règlement-taxe sur la demande d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au ... @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp047: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46. Règlement : Cautions voiries pour l'année 2019 @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp046: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2019 @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp045: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2019 @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp044: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Budget communal de l'exercice 2019 @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp042: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
53. 040/364-23 - Règlement-taxe sur les panneaux publicitaires @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp053: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. Zone de secours du Brabant Wallon - Dotation communale 2019. @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp041: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Zone de police Ouest du Brabant wallon - Dotation 2019. @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp040: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. OTP - Budget 2019 - Approbation, @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp039: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. RFI - Budget 2019 - Approbation @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp038: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. RDI - Subside en capital - exercice 2018 - Octroi et libération. @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp037: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition 4e trimestre. @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp036: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Novembre 2018. @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp035: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Octobre 2018. @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp034: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2017 - 2018 - Clôture conventions mensuelles. @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp033: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
52. 040/364-21 - Règlement-taxe sur l'exploitation de taxis @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp052: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
54. 040/364-24 - Règlement-taxe sur la distribution gratuite d'imprimés publicitaires non adressés @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp054: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
75. PSSP - Prolongation 2018 et 2019 avec modifications @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp075: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
66. 040/361-48 - Règlement-redevance pour les travaux administratifs spéciaux @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp066: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
74. Permis d'urbanisme PU2017/137 - Décision sur la modification de voirie @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp074: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
73. Coût-vérité : budget 2019 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion de déchets des ménages -Approbation @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp073: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
72. Marché public : Etangs de Coeurcq - Travaux de rénovation des berges - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp072: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
71. 040/366-06 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de terrasses, tables, chaises, ... @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp071: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
70. 040/366-03 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et loges mobiles @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp070: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
69. 040/361-48 - Règlement-redevance pour le placement de panneaux d'interdiction de stationner @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp069: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
68. 040/361-48 - Règlement-redevance sur le dépôt d'une déclaration urbanistique @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp068: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
67. 040/361-48 - Règlement-redevance sur les travaux et documents urbanistiques @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp067: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
65. 04006/364-48 - Règlement-taxe sur l'exploitation commerciale de parkings payants @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp065: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
55. 040/364-26 - Règlement-taxe de séjour @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp055: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
64. 04005/364-48 - Règlement-taxe sur les Phone shops @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp064: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
63. 04004/364-48 - Règlement-taxe sur les commerces de nuit @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp063: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
62. 04002/364-48 - Règlement-taxe sur les commerces de frites (hot dogs, beignets, etc.) à emporter @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp062: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
61. 040/367-20 - Règlement-taxe sur les implantations commerciales @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp061: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
60. 040/367-18 - Règlement-taxe sur les piscines privées @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp060: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
59. 040/367-13 - Règlement-taxe sur les secondes résidences @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp059: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
58. 040/367-15 - Règlement-taxe sur les immeubles inoccupés @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp058: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
57. 040/367-09 - Règlement-taxe sur les parcelles non bâties @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp057: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
56. 040/364-32 - Règlement-taxe sur les agences bancaires @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp056: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43 Règlement établissant une taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2019 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp044: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Service D'Clic @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(20) Personnel - Service travaux - M. Lartillier Thierry - Congé pour convenances personnelles - prolongation @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Délégation au Collège communal pour l’octroi de certaines subventions. @wbr:cmnjodoigne:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Carte d'argument @wbr:cmnittre:meet:2022-04-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Carte d'argument @wbr:cmnittre:meet:2022-04-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Carte d'argument @wbr:cmnittre:meet:2022-04-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Carte d'argument @wbr:cmnittre:meet:2022-04-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
a) Désignation des membres du Collège communal @wbr:cmnjodoigne:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Désignation des membres du Conseil de l’Action sociale. @wbr:cmnjodoigne:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Election des membres du Conseil de Police. @wbr:cmnjodoigne:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Délégation au Collège communal, au directeur général et au directeur général adjoint en matière de marchés publics de ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Délégation au Collège communal pour la nomination à titre temporaire, contractuel, intérimaire, stagiaire ou définitif, des ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Carte d'argument @wbr:cmnittre:meet:2022-04-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 novembre 2018. @wbr:cmnjodoigne:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Présidence du Conseil communal ; élection. @wbr:cmnjodoigne:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Demande d’octroi du titre honorifique de Conseiller communal. @wbr:cmnjodoigne:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Fabrique d’Eglise Sainte Marie de Sainte-Marie-Geest ; Budget de l’exercice 2019 ; décision exécutoire par dépassement du ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Comptabilité : procès-verbaux de vérification de caisse du 3ème trimestre 2018. @wbr:cmnjodoigne:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Budget de l’exercice 2019 ; crédits provisoires (un douzième). @wbr:cmnjodoigne:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Fabrique d’église Saint Médard de Jodoigne ; modification budgétaire n°02 de l’exercice 2018 ; approbation. @wbr:cmnjodoigne:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Fabrique d’Eglise Saint Médard de Jodoigne ; Budget de l’exercice 2019 ; approbation. @wbr:cmnjodoigne:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Fabrique d’Eglise Notre Dame de la Visitation de Mélin ; Budget de l’exercice 2019 ; approbation. @wbr:cmnjodoigne:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Carte d'argument @wbr:cmnittre:meet:2022-04-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Carte d'argument @wbr:cmnittre:meet:2022-04-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Centre Public d’Action Sociale ; Personnel ; grades légaux ; statuts administratifs et pécuniaire ; adoption. @wbr:cmnjodoigne:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Finances communales - Attribution du subside au Syndicat d'initiative 2020- Décision/ew @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. RÈGLEMENT DE POLICE SPÉCIFIQUE AU SITE DU PARADIS - MODIFICATION @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. ACCUEIL EXTRASCOLAIRE COMMUNAL - RÈGLEMENT D'ORDRE INTÉRIEUR - MODIFICATION @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. RAPPORT DE RÉMUNÉRATION REPRENANT UN RELEVÉ INDIVIDUEL ET NOMINATIF DES JETONS, RÉMUNÉRATIONS ET AVANTAGES EN NATURE ALLOUÉS ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. ORDONNANCE DE POLICE - ÉLECTIONS COMMUNALES ET PROVINCIALES DU 14.10.2018 - PROPAGANDE ÉLECTORALE @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. DÉCISIONS DES AUTORITÉS DE TUTELLE - INFORMATION @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. 172.20 - QUESTIONS DIVERSES (ARTICLE 79 DU REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR) @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp054: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Finances communales - Attribution des subsides aux différentes troupes de scouts 2020 - Décision/ew @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Finances communales - Attribution des points aux subsides aux organismes culturels, sportifs pour l'exercice 2020 - Décision/ew @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Finances communales - Attribution du subside au Centre Culturel du Brabant Wallon 2020- Décision/ew @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Finances communales - Attribution du subside à C A N A L Zoom pour l'exercice 2020- Décision/ew @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Carte d'argument @wbr:cmnittre:meet:2022-04-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Fabrique d'église SAINTE G E R T R U D E - Budget de l'exercice 2021 - Approbation/nv @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Fabrique d'église SAINT-GERY - Budget de l'exercice 2021 - Approbation/nv @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Remplacement des châssis de la salle des Golards - Approbation des conditions et du mode de passation/qg @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Remplacement des gouttières de la salle des Golards - Approbation des conditions et du mode de passation/qg @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Règlement complémentaire de circulation routière - Section CORTIL- N O I R M O N T / E R N A G E Modification - Approbation/lg @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Carte d'argument @wbr:cmnittre:meet:2022-04-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Carte d'argument @wbr:cmnittre:meet:2022-04-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Carte d'argument @wbr:cmnittre:meet:2022-04-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Carte d'argument @wbr:cmnittre:meet:2022-04-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Fabrique d’Eglise Saint Martin de Lathuy ; Budget de l’exercice 2019 ; approbation. @wbr:cmnjodoigne:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Centre Public d’Action Sociale ; Comptes annuels de l’exercice 2016 ; approbation. @wbr:cmnjodoigne:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - DÉCLARATION DE LA VACANCE D'EMPLOIS - MOBILITÉ 2018-04 - UN INSPECTEUR DE POLICE ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. 475.1:185.3 - EGLISE PROTESTANTE EVANGELIQUE - COMPTES 2017 - APPROBATION @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp035: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. 581.15 - REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - RUE DES MÉSANGES BLEUES (1180) ET RUE SAINTE-GERTRUDE (4205) - STATIONNEMENT ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp044: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. 506.408:506.31 - CONCESSION DE TRAVAUX PUBLICS PORTANT SUR LA RESTAURATION, LE FINANCEMENT, L’EXPLOITATION ET LA ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp043: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. 506.4:865.13 - VOIRIE - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE LA VOIRIE ET DE L’INFRASTRUCTURE EN COURS D’EXECUTION - MODES DOUX - ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp042: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. 506.4:866 : HYDRAULIQUE - AMENAGEMENTS AUX TERRAINS EN COURS D'EXECUTION - ZIT EPINE PUCELLE / RAMELOT - PROJET - DEVIS - ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp041: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. 506.4:865.1/2 - VOIRIE - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE LA VOIRIE ET DE L’INFRASTRUCTURE EN COURS D’EXECUTION - ROUTE DU LION, ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp040: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. 580:261.1 - ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - ACQUISITION DE CAMERAS ANPR - MAILLAGE PROVINCIAL - DECISION DE ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp039: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. 506.4:580 - ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - BUDGET EXTRAORDINAIRE 2018 - MODE DE PASSATION ET CONDITIONS DE ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp038: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. 506.4:261.11 - PARCS ET PLANTATIONS - ACHAT D’AUTOS ET DE CAMIONNETTES - ACQUISITION D’UN VEHICULE QUATRE ROUES MOTRICES - ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp037: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. 475.1:185.3 - FABRIQUE D'EGLISE SAINTE-ALDEGONDE - COMPTES 2017 - REFORMATION @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp036: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. 475.1:185.3 - FABRIQUE D'EGLISE EPISCOPALE ANGLICANE ALL SAINTS WATERLOO - COMPTES 2017 - REFORMATION @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp034: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. 581.15 - PROJET D'ARRETE MINISTERIEL PORTANT REGLEMENT COMPLEMENTAIRE SUR LA POLICE DE LA CIRCULATION ROUTIERE - ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp046: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. 475.1:185.3 - FABRIQUE D'EGLISE SAINTE-GERTRUDE - NOUVEAU TRESORIER @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp033: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. 476.1 - PROCES-VERBAL DE VERIFICATION DE LA CAISSE COMMUNALE AU 31.03.2018 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp032: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. 475.1:185.2 - C.P.A.S. - COMPTES ANNUELS DE L'EXERCICE 2017 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp031: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. 485.12 - SPORTS - OCTROI DE SUBSIDES @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp030: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
et d'approuver le projet d'acte authentique portant sur le transfert de droits d'emphytéose et de superficie de ces biens. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp029: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
· la salle du Ménil, rue du Ménil, 47 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp028: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
· les terrains de football, rue de Lillois à Ophain @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp027: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
· le futur centre aquatique, route de Piraumont @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp026: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
· le centre sportif communal, rue Ernest Laurent, 215 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp025: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. 581.15 - REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - AVENUE DE L'ESTRÉE (1675) - AVENUE CHANTECLER (1390) - CLOS SAINTE-ROLANDE ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp045: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. 815 - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE L'ECLAIRAGE PUBLIC - RENOUVELLEMENT DU RESEAU D’ECLAIRAGE PUBLIC - GRAND-PLACE BAUDOUIN ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp047: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Centre Public d’Action Sociale ; Budget 2018 ; modifications. @wbr:cmnjodoigne:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Commissions préparatoires du Conseil Communal ; renouvellement de la composition. @wbr:cmnjodoigne:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp025: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Service des Travaux ; Circulation et signalisation routières ; Mesures diverses ; Règlement complémentaire sur le roulage ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Service des Travaux ; Désignation en urgence d'une entreprise pour effectuer l'abattage d'un arbre situé Rue Fontaine ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Service des Travaux ; Désignation en urgence d'une entreprise pour effectuer des travaux au mur d'enceinte de l'Eglise ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Service des Travaux ; Désignation en urgence d’une entreprise pour effectuer des travaux au mur d’enceinte de l’Eglise ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Service environnement ; Marché de travaux ; Borne de rechargement de véhicules électriques ; approbation des conditions et ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Service environnement ; Modification du RGP (règlement de Police communal) – chapitre V « collecte des déchets ». @wbr:cmnjodoigne:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Service enseignement ; Déclaration des emplois vacants au 18 avril 2018 ; décision. @wbr:cmnjodoigne:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp022: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Service état civil – population ; redevances sur la délivrance de documents administratifs. @wbr:cmnjodoigne:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp023: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Police administrative ; Sanctions administratives ; convention fixant les modalités de recours aux fonctionnaires ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp024: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Travaux ; F. 33867 - Marché de Travaux - collecteur de la Gette lot 3 B - Approbation décompte final @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. 815 - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE L'ECLAIRAGE PUBLIC - REAMENAGEMENT DU RESEAU D’ECLAIRAGE PUBLIC - PLACE DU MÔLE - ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp048: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Travaux ; F.33685 - Habitation rue de Chebais 50 - habitation du cimetière de Jodoigne centre @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Travaux ; Redevance sur le stationnement des véhicules en zone bleue @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Environnement ; Redevance sur l'enlèvement et le traitement des immondices - Approbation du règlement par la tutelle @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Environnement ; Redevance sur la fourniture de sacs payants et badges d'accès pour conteneurs enterrés - modifications @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. 172.2:504.6 - PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PUBLIQUE DU 28.05.2018 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp053: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. 504.31 - ADHESION A LA CENTRALE DE MARCHES DE L'EX-ONSSAPL - INSTAURATION D'UN REGIME DE PENSION COMPLEMENTAIRE POUR LE ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp052: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. 902:57:506.12 - MISE EN VENTE DES IMMEUBLES SIS RUE DU MOLE 6 ET 8, RUE DES JAMBES, 2 et 4, RUE NOTRE DAME, 52 ET PLACE ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp051: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. 575.41:501.34 – DENOMINATION DE VOIES ET PLACES PUBLIQUES – LOTISSEMENT "HOUSING 2020 - PROPOSITION @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp050: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. 865.1/815 - VOIRIE - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE LA VOIRIE ET DE L’INFRASTRUCTURE EN COURS D’EXECUTION - MODE DOUX - ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp049: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. ZONE DE POLICE DE BRAINE-L'ALLEUD N° 5273 - DÉCLARATION DE LA VACANCE D'EMPLOIS - MOBILITÉ 2018-04 - UN CALOG NIVEAU B POUR ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - DÉCLARATION DE LA VACANCE D'EMPLOIS - MOBILITÉ 2018-04 - SIX INSPECTEURS POUR LE ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. 902:2:571.6:506 - REGIE COMMUNALE AUTONOME (R.C.A.) - TRANSFERT DES DROITS REELS DE LA COMMUNE VERS LA R.C.A. - PROJET ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp023: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - RUE DU DESSUS (1570) - STATIONNEMENT RESERVE AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE - ABROGATION @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp032: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Vivaqua – Assemblée générale extraordinaire du 04.06.2020. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Conseil communal – Démission de Madame Mélanie DELFERRIERE. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. QUESTIONS DIVERSES (ARTICLE 79 DU REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR) @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp039: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. PROCES-VERBAUX DES SEANCES PUBLIQUES DES 05.11.2018 ET 03.12.2018 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp038: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. VENTE DE L'IMMEUBLE DE COMMERCE ET D'HABITATION SIS PLACE ABBÉ RENARD, 7 A 1420 BRAINE-L'ALLEUD - APPROBATION DE L'ACTE DE ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp037: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. VENTE DE LA MAISON D'HABITATION SISE RUE NOTRE-DAME, 52 A 1420 BRAINE-L'ALLEUD - APPROBATION DE L'ACTE DE VENTE DE ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp036: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. VENTE DES MAISONS D'HABITATION ET DE COMMERCE SISES RUE DU MÔLE 6 ET 8 A 1420 BRAINE-L'ALLEUD - APPROBATION DE L'ACTE DE ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp035: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - RUE DE LA VALLEE BAILLY (1120) - STATIONNEMENT RESERVE AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp034: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - CHAUSSEE REINE ASTRID (1100) - STATIONNEMENT RESERVE AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp033: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - RUE D'ABEICHE (1015) - INTERDICTION ET RESTRICTION DE CIRCULATION (ACCES INTERDIT ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp031: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Installation et utilisation de caméras de surveillance fixes dans des lieux ouverts – Avis du Conseil communal. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - RUE DU BATISSEAU (1135) - ARRET ET STATIONNEMENT - SIGNAUX ROUTIERS - STATIONNEMENT ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp030: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - AVENUE DE L'EGALITE (1605) - STATIONNEMENT RESERVE AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp029: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. ECLAIRAGE PUBLIC - RENOUVELLEMENT SUITE A LA MISE EN SOUTERRAIN DES RESEAUX AERIENS D'ELECTRICITE BASSE TENSION ET ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp028: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. EAUX USEES - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE LA VOIRIE ET DE L’INFRASTRUCTURE EN COURS D’EXECUTION - EGOUTTAGE ET AMENAGEMENT ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp027: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE LA VOIRIE ET DE L’INFRASTRUCTURE EN COURS D’EXECUTION - ROUTE DU LION, ENTRE LA CHAUSSÉE DE ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp026: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. AUDIT ET REMISE EN ETAT DE FONCTIONNEMENT DES HYDRANTS A OPHAIN-BOIS-SEIGNEUR-ISAAC ET LILLOIS - CONVENTION S.W.D.E. / ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp025: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE EN SOUS-SOL POUR LE PASSAGE D'UN TUYAU D'EGOUT COMMUNAL - LOTISSEMENT CHEMIN DES TALUS @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp024: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. PERMIS D’URBANISME DELIVRE LE 22.01.2018 A LA S.A. PROTEUS POUR UN BIEN SIS CHEMIN DU PENDU 1 (CADASTRE 4E DIVISION, ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp023: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. ANIMAUX ERRANTS - CONVENTION "VEEWEYDE" 2019 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp022: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle (IMIO) – Assemblée générale du 29.06.2020. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Installation et utilisation de caméras de surveillance mobiles dans des lieux ouverts – Avis du Conseil communal. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Règlement taxe - Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2021/ew @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Fabrique d'église Notre-Dame du Bon Conseil - Budget 2020 - Modification budgétaire n°1 - Avis défavorable. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp025: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46. Règlement complémentaire de roulage - Rue du Berger - Sens obligatoire de circulation - Signal D1f @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp046: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Intercommunale Sociale du Brabant wallon (I.S.B.W.) : désignation, au scrutin secret, des 5 membres du Conseil communal ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. Règlement complémentaire de roulage - Rue du Charron - Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp045: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Règlement complémentaire de roulage - Avenue Germinal - Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite – Abrogation. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp042: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. Règlement complémentaire de roulage - Rue Ernest Laurent - Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp041: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Règlement complémentaire de roulage - Avenue de la Flohaye - Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp040: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Service environnement - Ecopasseur - Rapport d'activité 2019. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp039: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Budget extraordinaire 2020 - Mode de passation et conditions de certains marchés. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp034: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Administration générale – Remplacement de la tireuse de plan – Urgence – Attribution. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp027: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Fabrique d'église du Sacré-C½ur - Compte 2019 - Tutelle spéciale d'approbation – Réformation. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp024: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Plan de cohésion sociale - Rapport financier portant sur l’année 2019. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Fabrique d'église Saint-Etienne - Compte 2019 - Tutelle spéciale d'approbation - Prorogation de délai. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp023: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Sports - Octroi de subsides de fonctionnement - 1er semestre 2020. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp022: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Subsides - Rapport annuel au Conseil - Année 2019. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Directeur financier - Rapport annuel au Conseil communal sur l'exécution de sa mission. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Zone de police n° 5273 - Comptes annuels 2019. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Comptes communaux 2019. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Procès-verbal de vérification de la caisse communale au 31.12.2019. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Zone de police n° 5273 - Procès-verbal de vérification de la caisse au 31.12.2019. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Personnel communal temporaire, contractuel et contractuel subventionné - Statut pécuniaire – Modifications. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. PRIME COMMUNALE A L'ACQUISITION D'UN VELO CONVENTIONNEL, D'UN VELO A ASSISTANCE ELECTRIQUE OU D'UN KIT ADAPTABLE EN 2019 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Taux de couverture des coûts en matière des déchets des ménages calculé sur base du budget 2021 - Arrêt/tc @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. C.P.A.S. - BUDGET 2018 - MODIFICATION BUDGÉTAIRE N°1 DES SERVICES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE DE ROULAGE - PLACE DU MÔLE (2160) - RUE DU MÔLE (2165) - RUE DOYEN VAN BELLE (1160) - RUES ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Prestations de serment des membres du Collège communal. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Prestations de serment des suppléants. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités des suppléants. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Prestations de serment. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24.172.20 - QUESTIONS DIVERSES (ARTICLE 79 DU RÈGLEMENT D'ORDRE INTÉRIEUR) @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp024: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23.172.2:504.6 - PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE PUBLIQUE DU 25.06.2018 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp023: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. AMÉNAGEMENT DE NOUVEAUX ARRÊTS POUR AUTOBUS À L'AVENUE ALBERT Ier - EXTENSION DE LA GARE AUTOBUS - CONVENTION D'EXÉCUTION ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp022: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE DE ROULAGE - RUE RENÉ FRANCQ (4080) - CANALISATION DE LA CIRCULATION (PASSAGES POUR PIÉTONS) - ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE DE ROULAGE - RUE DES CHARDONNERETS (1395) - STATIONNEMENT RÉSERVÉ AUX PERSONNES A MOBILITÉ RÉDUITE @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Personnel contractuel – Délégation de pouvoir au Collège communal. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE DE ROULAGE - CHAUSSÉE DE MONT-SAINT-JEAN (2545) - ARRÊT ET STATIONNEMENT - SIGNAUX ROUTIERS ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. 581.15 - PROJET D'ARRÊTÉ MINISTÉRIEL PORTANT RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE SUR LA POLICE DE LA CIRCULATION ROUTIÈRE - AVIS DU ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. PARCS ET PLANTATIONS - ACHAT D’AUTOS ET DE CAMIONNETTES - VÉHICULE SIMPLE CABINE AVEC BENNE ET REHAUSSE - PROJET - DEVIS - ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. RÉGIE COMMUNALE AUTONOME - DÉSIGNATION DES MEMBRES DU COLLÈGE DES COMMISSAIRES @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273-SERVICES D’ENTRETIEN ET DE DÉPANNAGE DES ÉQUIPEMENTS TECHNIQUES DE CLIMATISATION ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - ACHATS DE VÉHICULES - ACQUISITION D’UN VÉHICULE D' INTERVENTION - DÉCISION DE ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. ÉQUIPEMENT, MAINTENANCE EXTRAORDINAIRE ET INVESTISSEMENTS SUR TERRAINS - CIMETIÈRES DU FORIEST, D’OPHAIN ET DE LILLOIS - ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. FABRIQUE D'ÉGLISE NOTRE-DAME DU BON CONSEIL - BUDGET 2019 - AVIS FAVORABLE @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. C.P.A.S. - CIRCULAIRE BUDGÉTAIRE POUR L'EXERCICE 2019 - PROJET @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Désignation des conseillers de l’Action sociale. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Finances – Subsides – Délégation de pouvoir au Collège communal. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Règlement taxe sur l'enlèvement et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2021/ew @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. C.P.A.S. - EXERCICE 2018 - MODIFICATION BUDGETAIRE N°2 DES SERVICES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. PRIME COMMUNALE A L'ACHAT D'UN BAC A COMPOST EN 2019 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. FEDER 2014-2020 - BRAINE-L’ALLEUD 21 - TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’INFRASTRUCTURE - CONSTRUCTION D’UNE PASSERELLE SUR LA ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. ENVIRONNEMENT - ACHAT DE VEHICULES SPECIAUX ET DIVERS - REMPLACEMENT DE LA BALAYEUSE - PROJET - DEVIS - MODE DE MARCHE @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. SUBSIDES 2018 - SPORTS - OCTROI DE SUBSIDES POUR L'ORGANISATION D'EVENEMENTS @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. SPORTS - OCTROI DE SUBSIDES DE FONCTIONNEMENT - 2E SEMESTRE 2018 - SUBSIDE SUPPLEMENTAIRE @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. SUBSIDES 2018 - SPORTS - ECOLE DE JEUNES - OCTROI DE SUBSIDES @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. FABRIQUE D'EGLISE NOTRE-DAME DU BON CONSEIL - BUDGET 2019 - MODIFICATION BUDGETAIRE N°1 - AVIS FAVORABLE @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. C.P.A.S. - BUDGET 2019 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. C.P.A.S. - EXERCICE 2018 - MODIFICATION BUDGETAIRE N°3 DES SERVICES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. ZONE DE POLICE N° 5273 - BUDGET 2019 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Cimetières – Octroi et renouvellement de concessions – Délégation de pouvoir au Collège communal. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. RAPPORT ANNEXE AU BUDGET COMMUNAL 2019 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. BUDGET COMMUNAL POUR L'EXERCICE 2019 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. PROCES-VERBAL DE VERIFICATION DE LA CAISSE COMMUNALE AU 30.09.2018 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. AMENDES ADMINISTRATIVES - CONVENTION FIXANT LES MODALITES DE RECOURS AUX FONCTIONNAIRES SANCTIONNATEURS PROVINCIAUX - APPROBATION @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. OCTROI D'UN PRET A LA R.C.A. DANS LE CADRE DU FINANCEMENT DE LA CONSTRUCTION DE LA PISCINE SUR LE SITE DU PARADIS @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. REGIE COMMUNALE AUTONOME DE LA COMMUNE DE BRAINE-L'ALLEUD - BUDGET 2019 ET PLAN D'ENTREPRISE 2019-2023 - PRISE DE CONNAISSANCE @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. ECOLE COMMUNALE DE LILLOIS - DIRECTEUR - REMPLACEMENT - MODALITES DU RECRUTEMENT @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. REGIE COMMUNALE AUTONOME DE LA COMMUNE DE BRAINE-L'ALLEUD - DESIGNATION DES ADMINISTRATEURS @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. COLLEGE COMMUNAL - INCOMPATIBILITE DE MANDATS - DEMISSION D'UNE ECHEVINE @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Dans le cadre de la mise en place de la R.C.A. de B.L.A., il est proposé au Conseil communal de désaffecter du domaine public les propriétés communales suivantes : @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp024: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. 580 - ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - DECLARATION DE LA VACANCE D'EMPLOIS - MOBILITE 2018-03 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp022: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Règlement taxe - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2021/ew @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Budget communal 2018 - modification budgetaire n°1 des services ordinaire et extraordinaire @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Eclairage public - renforcement du reseau ep - eclairage des passages pour pietons a la route de piraumont - 3 points @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj:sp033: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Creation d'un comité de pilotage pour l'élaboration et le suivi du plan d'action en faveur de l'energie durable - projet pollec 3 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj:sp031: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Fabrique d'église saint-sébastien - comptes 2017 - approbation @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj:sp029: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Fabrique d'église notre-dame du bon conseil - comptes 2017- avis defavorable @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj:sp027: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Fabrique d'église saint-étienne - comptes 2017 - approbation avec remarques @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj:sp025: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Zone de police de Braine-l’alleud n° 5273 - budget extraordinaire 2018 - mode de passation et conditions de certains marches @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj:sp023: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Transfert a la zone de secours du brabant wallon des emprunts contractes par la commune relatifs a la caserne de mont-saint-jean reprise par ladite zone de secours @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Zone de police n° 5273 - proces-verbal de verification de la caisse au 31.12.2017 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Zone de police n° 5273 - comptes annuels 2017 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Comptes communaux 2017 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Amenagement reseau cyclable a l'initiative de la province du brabant wallon - chemin de baulers et chemin du champ - conventions fixant les modalites d'execution des travaux a charge de la province du brabant wallon @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj:sp037: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Proces-verbal de verification de la caisse communale au 31.12.2017 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Subsides - rapport annuel au conseil - annee 2017 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Directeur financier - rapport annuel au conseil communal sur l'execution de sa mission @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Zone de police de Braine-l’alleud n° 5273 - declaration de la vacance d'emplois - mobilite 2018-02 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Plan de cohesion sociale - rapport financier portant sur l'année 2017 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Intercommunale de mutualisation en matiere informatique et organisationnelle (IMIO) - renouvellement des organes de gestion - designation d'un administrateur au sein du conseil d'administration @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Agriculture - Convention de partenariat avec I'ASBL Terres en vue - Approbation. Séance @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Commission Consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - Remplacement d'un membre effectif. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Travaux - ORES - Eclairage public - remplacement de 172 luminaires - 2022 -Approbation. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Remplacement eclairage public dans le centre-ville - phase 1 - partie @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj:sp035: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Plan d'alignement - decret du 06.02.2014 relatif a la voirie communale - approbation du projet de modification des plans d'alignements du chemin n° 114 et du sentier n° 114 - approbation provisoire et mise a enquete publique @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj:sp039: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. PCS 2020-2025 - Rapports d'activités et financiers 2021 et modification du plan -Approbation. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Autorisation d'ester en justice - Conseil d'État @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Budget communal - Exercice 2018 - Attribution de subventions supérieures à 25.000,00 euros - Subvention pour l'organisation ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Mobilité - Règlement complémentaire communal de circulation routière portant sur le placement des panneaux de signalisation ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Questions - Réponses @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27/01/2020 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Motion "Commune hospitalière" - Demande de X. Deutsch (Conseiller communal) @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Approbation du Budget du CPAS et la note de politique générale pour l'année 2020 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. PUR/15.02 Rue Fontenelle - Cession d'une bande de terrain à la Commune @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Questions - Réponses @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. G.R.H. ; Recrutement d'une gestionnaire des dossiers d'urbanisme - ratification. @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp028: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Académie ; Mise en disponibilité pour cause de maladie du Directeur de l'académie @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp030: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Plan d'alignement - decret du 06.02.2014 relatif a la voirie communale - approbation du projet de regularisation du plan d'alignement modificatif de l'angle forme par la rue cloquet et la rue de la goëtte - approbation definitive du plan d'alignement modificatif @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj:sp041: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Intercommunale de mutualisation en matiere informatique et organisationnelle (IMIO) - renouvellement des organes de gestion - designation d'un administrateur au sein du conseil d'administration @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
sp054 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj:sp054: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Questions diverses (article 79 du règlement d'ordre intérieur) @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj:sp053: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Proces-verbal de la seance publique du 26.03.2018 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj:sp052: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Proces-verbal de la seance publique du 26.02.2018 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj:sp051: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Motion "Braine-l'alleud, commune hospitaliere" @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj:sp049: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Motion du conseil communal concernant le projet de loi autorisant les visites domiciliaires - proposition @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj:sp047: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. R.F.I. - comptes annuels et etat des recettes et depenses relatifs a l'exercice 2017 - approbation provisoire @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj:sp045: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Plan d'alignement - decret du 06.02.2014 relatif a la voirie communale - approbation du projet de regularisation du plan d'alignement modificatif de l'angle forme par la rue saint-sébastien et l'avenue alphonse allard - approbation definitive du plan d'alignement modificatif @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj:sp043: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Travaux - ORES - Convention pour établissement poteaux et ligne aérienne -Approbation. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Finances - CPAS - Budget 2022 - Approbation. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. G.R.H. ; Octroi d'un congé pour prestations réduites à partir de 50 ans à une institutrice primaire, ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp025: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
55. Académie ; Remplacement au poste de direction - Prolongation 7 @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp055: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. Accueil Temps Libre ; Changement dans la Commission Communale de l'Accueil - Listing des membres de la CCA @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp043: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. Bibliothèque ; Règlement d'ordre intérieur du Réseau de bibliothèques et ludothèque Jodoigne- Incourt @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp044: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47. G.R.H. ; Recrutement d'un(e) animateur(trice)/bibliothécaire B1 - ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp047: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
48. G.R.H. ; Recrutement d'un architecte en charge de la gestion des bâtiments - ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp048: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
49. Académie ; ACADEMIE - Congé de maladie d'un professeur définitif d'orgue - Prolongation du remplacement @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp049: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
50. Académie ; Académie - mi-temps pour cause de maladie professionnelle @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp050: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
51. Académie ; ACADEMIE - Nomination définitive d'un professeur d'art dramatique @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp051: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
52. Académie ; ACADEMIE - Nomination définitive d'un professeur d'art dramatique @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp052: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
53. Académie ; Académie - Prolongation du congé de maladie d'un professeur définitif de guitare - Remplacement @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp053: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
56. Académie ; Remplacement d'un professeur définitif de piano - Prolongation 7 @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp056: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Cimetière ; Réglement communal sur les funérailles et sépultures @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp040: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp039: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 21/02/2022 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Décision - Démission d’un Membre du Collège communal - Déclaration de vacance de sa fonction d’échevin - Approbation @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Décision : Démission du Président CCATM - Approbation @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Fabrique d'église Notre-Dame de l'Assomption de Longueville - Compte de l'exercice 2021 - Approbation @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Fabrique d'église Saint Jean-Baptiste de Gistoux - Compte de l'exercice 2021 - Approbation @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. RCA - Rapport annuel d'activité 2021 - Approbation @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Décision : partenariat entre la commune de Chaumont-Gistoux et le Service Citoyen @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. PU 16.106 - REGNIER Joelle - Cession d'une bande de terrain à la Commune - Approbation du projet d'acte @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. Enseignement ; Ouverture de classe à l'implantation de Saint-Jean-Geest @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp041: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Cimetière ; Redevance pour les concessions dans les cimetières communaux @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp039: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Académie ; Remplacement au poste de direction - Prolongation 6 @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp031: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Finances ; Comité Télévie de Lathuy ; octroi d'un don dans le cadre de l'opération Télévie @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp026: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Académie ; Remplacement d'un professeur définitif de piano - Prolongation 6 @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp032: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Urbanisme ; Don d'un terrain à la Ville - Avis @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Urbanisme ; Projet de SOL sur la ZACC de Zétrud-Lumay - Arrêt de la procédure @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Urbanisme ; Cession bande de terrain - Rue du Baukion C 452B2 à Jodoigne-Souveraine - Approbation du projet d 'acte @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Urbanisme ; Cession d'une bande de terrain - Rue du Blanc Poil B 44 L à Jodoigne-Souveraine - Approbation du projet d'acte @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Travaux ; F.36251 - Redevance sur le stationnement des véhicules en zone bleue - Approbation du règlement par la Tutelle @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Travaux ; Arrêtés et ordonnances du 1 janvier 2018 au 31 décembre 2018 - Confirmation @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Travaux ; Arrêtés et ordonnances du 1 janvier 2019 au 31 décembre 2019 - Confirmation @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Environnement ; Marché de Travaux: Aménagement cyclo-piéton ruelle de Bomal - Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Finances ; Objet : Fabrique d'Eglise Saint Lambert de Jodoigne - Compte de l'exercice 2019 - Approbation @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp027: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Cimetière ; Redevance pour la location de caveau d'attente dans cimetières communaux @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp038: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Finances ; Objet : Fabrique d'Eglise Saint-Gabriel de Piétrain - Compte de l'exercice 2019 - Approbation @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp028: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Finances ; Objet : Fabrique d'Eglise Saint-Remy de Saint Remy-Geest - Compte de l'exercice 2019 - Réformation @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp029: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Médard de Jodoigne - compte de l'exercice 2019 - Prorogation du délai de tutelle @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp030: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Finances ; Direction financière : compte de fin de gestion au 31 mars 2020 @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp031: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Direction générale ; Règlement d'ordre intérieur du conseil communal ou une modification de celui-ci - Décision @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp032: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. G.R.H. ; Statut administratif - modification - accès au niveau A4 attaché spécifique par voie de recrutement ; approbation @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp034: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Gestion de projets ; Plaine de la Gadale - Chemin vert - Plan de modification de voirie et dossier d'expropriation @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp035: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Gestion de projets ; Plaine de la Gadale - Piscine - Réaffectation de la subvention @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp036: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Gestion de projets ; Régie communale autonome Plaine de la Gadale - Collège des commissaires au compte @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp037: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental à une institutrice primaire, ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp027: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. G.R.H. ; Mise en disponibilité pour maladie d'une institutrice maternelle, ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp024: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. 580 - ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - DECLARATION DE LA VACANCE D'EMPLOIS - MOBILITE 2018-03 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Fabrique d'église saint-sébastien - comptes 2017 - approbation @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp029: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Motion du conseil communal concernant le projet de loi autorisant les visites domiciliaires - proposition @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp047: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. R.F.I. - comptes annuels et etat des recettes et depenses relatifs a l'exercice 2017 - approbation provisoire @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp045: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Plan d'alignement - decret du 06.02.2014 relatif a la voirie communale - approbation du projet de regularisation du plan d'alignement modificatif de l'angle forme par la rue saint-sébastien et l'avenue alphonse allard - approbation definitive du plan d'alignement modificatif @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp043: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Plan d'alignement - decret du 06.02.2014 relatif a la voirie communale - approbation du projet de regularisation du plan d'alignement modificatif de l'angle forme par la rue cloquet et la rue de la goëtte - approbation definitive du plan d'alignement modificatif @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp041: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Plan d'alignement - decret du 06.02.2014 relatif a la voirie communale - approbation du projet de modification des plans d'alignements du chemin n° 114 et du sentier n° 114 - approbation provisoire et mise a enquete publique @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp039: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Amenagement reseau cyclable a l'initiative de la province du brabant wallon - chemin de baulers et chemin du champ - conventions fixant les modalites d'execution des travaux a charge de la province du brabant wallon @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp037: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Remplacement eclairage public dans le centre-ville - phase 1 - partie @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp035: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Eclairage public - renforcement du reseau ep - eclairage des passages pour pietons a la route de piraumont - 3 points @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp033: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Creation d'un comité de pilotage pour l'élaboration et le suivi du plan d'action en faveur de l'energie durable - projet pollec 3 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp031: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Fabrique d'église notre-dame du bon conseil - comptes 2017- avis defavorable @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp027: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Proces-verbal de la seance publique du 26.02.2018 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp051: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Fabrique d'église saint-étienne - comptes 2017 - approbation avec remarques @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp025: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Zone de police de Braine-l’alleud n° 5273 - budget extraordinaire 2018 - mode de passation et conditions de certains marches @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp023: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Transfert a la zone de secours du brabant wallon des emprunts contractes par la commune relatifs a la caserne de mont-saint-jean reprise par ladite zone de secours @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Zone de police n° 5273 - proces-verbal de verification de la caisse au 31.12.2017 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Zone de police n° 5273 - comptes annuels 2017 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Budget communal 2018 - modification budgetaire n°1 des services ordinaire et extraordinaire @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Comptes communaux 2017 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Proces-verbal de verification de la caisse communale au 31.12.2017 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Subsides - rapport annuel au conseil - annee 2017 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Motion "Braine-l'alleud, commune hospitaliere" @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp049: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Proces-verbal de la seance publique du 26.03.2018 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp052: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Zone de police de Braine-l’alleud n° 5273 - declaration de la vacance d'emplois - mobilite 2018-02 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
· 2.7 Approbation du rapport de gestion et d'activités 2017 de l'Intercommunale et de sa filiale la SA Panorama @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. 555:31 - ACADEMIE DE MUSIQUE - DIRECTEUR - REMPLACEMENT - ORGANISATION DE L'EXAMEN DE RECRUTEMENT @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. 621.103 - PERSONNEL COMMUNAL NON ENSEIGNANT CONTRACTUEL - INSTAURATION D'UN REGIME DE PENSION COMPLEMENTAIRE A PARTIR DU ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. 485.12:624.91 - COMMISSION CONSULTATIVE COMMUNALE MIXTE POUR LA SOLIDARITE INTERNATIONALE - SUBSIDES @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5.624 – PLAN DE COHESION SOCIALE – RAPPORT D'ACTIVITES PORTANT SUR LA PERIODE 2014-2017 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. 902.2:653 - REGIE COMMUNALE AUTONOME DE LA COMMUNE DE BRAINE-L'ALLEUD - DESIGNATION DES ADMINISTRATEURS @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. 901:81 - INTERCOMMUNALE ORES ASSETS - ASSEMBLEE GENERALE DU 28.06.2018 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
· 2.11 Décharge donnée aux administrateurs. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
· 2.10 Décharge donnée au réviseur @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
· 2.8 Présentation du rapport du réviseur @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
· 2.6 Approbation des comptes annuels de l'exercice 2017 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Questions diverses (article 79 du règlement d'ordre intérieur) @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp053: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
· 2.5 Approbation du rapport de rémunération (différent du rapport du comité de rémunération) @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
· 2.4 Fixation des rémunérations des mandataires sur recommandation du comité de rémunération (sur base des nouvelles règles de rémunérations) @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
· 2.3 Renouvellement du CA (suivant la proportionnelle des élections 2012) @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
· 2.2 Démission d'office des administrateurs @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
· 2.1 Modification statutaire - application décrets du 29.03.2018 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
· 2.0 Approbation du PV de l'AG du 12.12.2017 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Il est proposé aux membres du Conseil communal de se prononcer sur les points inscrits à l'ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire du 29.06.2018 de l’Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 s.c.r.l. qui requièrent une décision du Conseil communal, à savoir : @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. 901:568 - INTERCOMMUNALE BATAILLE DE WATERLOO 1815 - ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU 29.06.2018 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. EXPOSE D'UN REPRESENTANT DE L'INTERCOMMUNALE IMIO AU SUJET DE L'EVOLUTION DE LA STRUCTURE INFORMATIQUE DE LA COMMUNE ET DU CPAS @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Directeur financier - rapport annuel au conseil communal sur l'execution de sa mission @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Plan de cohesion sociale - rapport financier portant sur l'année 2017 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. G.R.H. ; Mise en disponibilité pour maladie d'une institutrice maternelle, ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp023: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Finances - Factures sans engagement de dépense - Imputation et paiement. @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
53. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes - Désignation à partir du 01/10/2021. @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc033: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Budget communal 2019 - Dépenses au budget extraordinaire inférieures ou égales à 15.000 ? HTVA - Mode et conditions de ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
50. Affaires générales - Enseignement - Maître spécial de psychomotricité - Perte de 2 période partir du 01/10/2021. @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc030: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
49. Affaires générales - Enseignement - Maître spéciale de psychomotricité 2 périodes - Désignation à partir du 01/10/2021. @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc029: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Budget communal 2019 - Dépenses au budget ordinaire inférieures ou égales à 3.000 ? HTVA - Mode et conditions de passation ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Enseignement - Déclaration des emplois vacants pour l'année scolaire 2018-2019 -Rectificatif - Ratification. @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 4 périodes- Désignation au 01/10/2021. @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Instituteur primaire - Coordinateur pédagogique. @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Finances - Factures sans engagement de dépense - Imputation et paiement @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage de l'école communale de Corroy-le-Grand ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
57. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Mise à la retraite. @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc037: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. ATL - Rapport d'activités 2017-2018 et Plan d'actions 2018-2019 - Approbation. SERVICE JURIDIQUE - PATRIMOINE @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Renouvellement des portefeuilles d'assurance - Centrale de marché Intercommunale Pure de Financement du Brabant Wallon ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Budget communal - Exercice 2018 - Attribution de subventions inférieures à 25.000 euros -Subventions à plusieurs ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Environnement ; Taxe sur l'enlèvement des immondices - Approbation du règlement par la tutelle @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Budget communal - Exercice 2018 - Attribution de subventions supérieures à 25.000,00 euros - Subvention pour l'ASBL ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Direction générale ; Me DE MIDDELEER c/ Ville de Jodoigne - Faillite S.P.R.L. FSBP @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Bibliothèque ; Renouvellement de la convention de collaboration entre la ville de Jodoigne et la commune d'Incourt @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. G.R.H. ; Admission à la pension définitive. @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. G.R.H. ; Désignation d'un Directeur financier commun pour l'Administration communale et le Centre Public d'Action Sociale. @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Budget communal - Exercice 2019 - Arrêt. @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
58. Affaires générales - Enseignement - Maître de citoyenneté - 2 périodes - Désignation à partir du 1 octobre 2021. @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc038: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Police - Modification d'un représentant du Conseil communal au Conseil de police- Approbation/ cvm @wbr:cmnchastre:meet:2022-03-29t19-01_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Transition - Evaluation du Plan stratégique transversal. @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Mobilité : PiWaCy - Approbation/lg @wbr:cmnchastre:meet:2022-03-29t19-01_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Prestations de serment et installation des Conseillers communaux. @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Désignation des membres du Conseil de l'Action sociale. @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Election des membres du Conseil de police (dont la liste est annexée à la présente convocation -Art.8-2° de l'A.R. du ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Délégation du Conseil communal au Collège communal de ses pouvoirs en matière de passation et de conditions de marchés, de ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Transition - Budget participatif : achat de parts de la coopérative "Greendyle" @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Affaires générales - Autorisation d' installer et d' utiliser une caméra ANPR fixe temporaire placée sur une remorque amovible. @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Affaires générales - Commission Communal Seniors - Voyage à Pairi Daiza - Cambron - Tarification. @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Environnement - Mobilité - Plan d'investissement Wallonie cyclable (PIWACY) - Projet modificatif- Approbation @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Délégation du Conseil communal au Collège communal en matière de personnel pour la désignation, l'avancement et le ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. RCA (Régie Communale Autonome de Chaumont-Gistoux) - Plan d'entreprise 2019-2023 -Approbation. @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Délégation du Conseil communal au Collège communal pour l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières. @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 5 novembre 2018. @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 5 novembre 2018. @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
69. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire- Congé pour motif inpérieux d'ordre familial - Accord. @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc046: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
68. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement- Désignation à partir du 08/11/2021. @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc045: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 03/12/2018 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Zone de Police des Ardennes Brabançonnes - Budget 2018 - Modification budgétaire N°2 -Approbation. @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Zone de Police des Ardennes Brabançonnes - Budget 2019 - Dotation communale -Approbation. @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Modification budgétaire N°2 au budget 2018 du CPAS - Approbation. @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
50. Eclairage public – Renforcement du réseau d’éclairage public au niveau d’un passage pour piétons à la chaussée Reine Astrid. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp050: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
51. Eclairage public – Renforcement du réseau d’éclairage public au niveau d’un passage pour piétons à la chaussée Bara. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp051: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Traitement superficiel des voiries 2022 : Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Patrimoine communal. Vente - pour cause d'utilité publique - à l'intercommunale ORES-Assets s.c.r.l., au prix de 600,00 EUR, d'une parcelle d'environ 30 m2 à prendre de la propriété sise à Braine-le-Château, rue Mathias, section B n° 117K1 et parcelles attenantes : décision de principe. Promesse unilatérale de vente : approbation. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-02-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Église protestante évangélique de Braine-l'Alleud. Compte pour l'exercice 2017: avis. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-04-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Fabrique d'église de la paroisse Notre-Dame du Bon Conseil (Noucelles). Compte pour l'exercice 2017: avis. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-04-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-04-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Conseil communal. Vérification des pouvoirs, prestation de serment et installation de M. Philippe DEVLAMYNCK, appelé à exercer le mandat de Conseiller communal effectif [siège devenu vacant au sein du groupe politique du Renouveau Brainois]. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-04-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Programme communal de développement rural. Aménagement du cœur de village à Wauthier-Braine. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-02-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp029: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Programme communal de développement rural. Aménagement d’un lieu de convivialité intergénérationnel sur le terrain communal jouxtant la maison du Bailli à Braine-le-Château. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-02-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp027: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. [Nouvelle] Convention-cadre de coopération entre le C.P.A.S. de Braine-le-Château (employeur) et la commune pour la mise à disposition - au bénéfice de cette dernière - d'un (H/F) travailleur dans le secteur de l'encadrement d'élèves en périodes scolaire et extrascolaire sur base du mécanisme visé à l'article 60 §de la loi organique des C.P.A.S. : décision. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-02-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp026: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Maison multiservices [ancienne maison communale], Grand'Place de Wauthier-Braine, 1. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-02-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp024: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Fonds d'investissements à destination des communes via un "droit de tirage" à leur profit. Plan d'investissement ("PIC") 2017-2018 approuvé par la Wallonie (pouvoir subsidiant). Proposition de modification par ajout de deux projets supplémentaires : @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-02-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Occupation à titre précaire – par la commune - du domaine de la SNCB, S.A. de droit public ("plateau de l'ancienne gare" entre la rue de Nivelles et la rue A. Latour à Braine-le-Château). @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-02-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Délégation de la compétence d'octroyer les subventions communales donnée par délibération du 21 décembre 2016 au Collège communal suivant faculté offerte par l'article L1122-37 du Code wallon de la démocratie locale et de la décentralisation, tel que modifié. Rapport du Collège : communication. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-04-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Achat groupé d'énergie (électricité et gaz) couvrant la période du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2022. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-02-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Point porté à l'ordre du jour sur demande de Mme la Conseillère A. DORSELAER (faisant usage de la faculté offerte par l'article L1122-24 alinéas 2 et 3 du Code wallon de la démocratie locale et de la décentralisation , tel que modifié): @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-02-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Personnel communal (ouvriers et employés). [Nouveau] règlement de travail : adoption [point porté à l'ordre du jour "sous réserve"]. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-02-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Règlement d'ordre intérieur relatif à la mise à disposition des locaux de l'Espace Beau Bois, rue de Tubize, 11 : modification. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-02-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Règlement communal complémentaire au Règlement général de police de la circulation routière. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-02-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Mobilité. Projet d'arrêté de M. le Ministre régional wallon compétent pour la mobilité et les transports réglant la circulation par une signalisation lumineuse tricolore au carrefour formé à Wauthier-Braine par l'entrée et la sortie n° 22 du "ring ouest", le Parc industriel et la R.N. 246, dénommée "Chaussée de Tubize" : avis. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-02-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Règlement d'administration intérieure sur les concessions de sépulture. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-02-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Zone de police Ouest Brabant wallon (budget 2018 – recettes). @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-02-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-02-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Comptes du Royal Syndicat d'Initiative de Braine-le-Château A.s.b.l. pour l'exercice 2017 : communication. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-04-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Rapport du Directeur financier sur l'exécution de sa mission d'avis (essentiellement dans toute affaire dont l'incidence financière atteint 22.000,00 EUR hors T.V.A.), conformément à l'article L1124-40 §4 du Code wallon de la démocratie locale et de la décentralisation, tel que modifié : communication. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-04-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. enfance & jeunesse - centre de vacances - "les p'tits futes" - reglement d'ordre interieur - modification @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2022-03-28t20-01_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. École communale fondamentale. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-04-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Fixation du tableau de préséance de l'assemblée. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Vérification des pouvoirs, prestation de serment (entre les mains de M. Alain FAUCONNIER, Bourgmestre), en qualité de ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Vérification des pouvoirs, prestation de serment (entre les mains de M. Alain FAUCONNIER) et installation, en qualité de ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Vérification des pouvoirs, prestation de serment (entre les mains de M. Alain FAUCONNIER) et installation, en qualité de ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Désistement de son mandat de Conseillère communale notifié à l'assemblée par Mme Nicole HUYGENS, élue directe du 14 octobre ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Désistement de son mandat de Conseillère communale notifié à l'assemblée par Mme Annick BUELINCKX, élue directe du 14 ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Prestation de serment (entre les mains de M. Alain FAUCONNIER) et installation, en qualité de Conseillers communaux, de 17 ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Prestation de serment [entre les mains de Mme I. de DORLODOT, Première Échevine sortante] de M. Alain FAUCONNIER, ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Vérification des pouvoirs des élus au Conseil communal. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. École communale (trois implantations). Préparation et livraison de repas chauds (septembre 2018 à juin 2022 au plus tard) : choix du mode de passation et fixation des conditions d'un marché de services. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-04-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Comptes annuels de la commune pour l'exercice 2017 : approbation. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-04-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Bois communaux soumis au régime forestier. Approbation du plan simple de gestion 2017 : décision. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-04-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Dénomination des voiries du [futur] lotissement d'in BW association intercommunale, à proximité du cimetière de Braine-le-Château (au lieu-dit L'Espérance) : proposition [à soumettre à l'avis de la Commission royale de toponymie et de dialectologie]. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-04-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Projet d'installation et de mise en service d'une ou plusieurs caméras du type "ANPR" dans un endroit non confiné sur le territoire communal : avis (sur demande de la Police fédérale). @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-04-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. C.C.A.T.M. (Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité). Remplacement d'un membre démissionnaire : décision. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-04-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Voirie communale. Plan d'investissements 2017-2018 subventionné par la Wallonie – Projet n°1 : amélioration de l'avenue Reine Astrid (partie) et de la Place de Noucelles à Wauthier-Braine. Dossier de la demande de permis d’urbanisme : approbation. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-04-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Financement des travaux d'égouttage prioritaire réalisés dans la rue Landuyt à Braine-le-Château. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-04-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Litige opposant 15 pompiers professionnels (demandeurs) contre la commune de Braine-l'Alleud (leur ancien employeur, partie défenderesse). @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-04-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Dépenses (ordinaires et extraordinaires) engagées d'urgence par le Collège communal en l'absence de crédits budgétaires appropriés : approbation. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-04-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Budget communal de l'exercice 2018. Modification n° 1 (services ordinaire et extraordinaire) : décision. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-04-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Démission de son mandat de Conseiller communal présentée par M. Guillaume THIRY : acceptation. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-02-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Carte d'arguments @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2022-03-28t20-01_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Pacte de majorité : adoption. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
52. Personnel communal - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des communes -Rapport - Prise de connaissance. @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp051: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 septembre 2018 du Conseil communal. @wbr:cmnhel:meet:2018-12-03t19-30_gcmnwbrheladm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Police - Sanctions administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19. @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp035: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Programme Communal de Développement Rural - Nouvelle ODR et sollicitation de l'organisme accompagnateur - Complément. @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp040: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. PCS 2020-2025 - Convention de partenariat avec la Maison du Conte et de la Littérature. @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp041: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Aînés - Reconduction de la convention cours de gym-douce pour les 65 ans et plus. @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp042: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. Fabrique d'Eglise St-Roch de L'Ecluse - Compte 2019 - Approbation. @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp045: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47. Fabrique d'Eglise St-Sulpice de Beauvechain - Compte 2019 Réformation. @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp046: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
48. Fabrique d'Eglise Ste-Waudru de Nodebais - Compte 2019 Réformation. @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp047: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
49. Contrat-cadre pour diverses missions d'auteur de projet. Approbation des conditions et du mode de passation. @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp048: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Gestion des déchets - Budget coût-vérité 2021 - Approbation. @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Octroi d’une délégation au Collège communal, pour les marchés et concessions relevant du budget extraordinaire. @wbr:cmnhel:meet:2018-12-03t19-30_gcmnwbrheladm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Plan de Propreté Local 2020 - Approbation du plan. @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Installation du Conseil communal - A. Prestation de serment et installation des Conseillers communaux. - B. Prise d'acte ... @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-03t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Démission du président du CPAS - Prise d'acte. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-03t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. A. Adoption d'un pacte de majorité - B. Désignation des membres du Collège communal et prestation de serment du Bourgmestre ... @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-03t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Désignation des membres du Conseil de l'action sociale. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-03t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Election des membres du Conseil de police. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-03t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Personnel communal - Engagement et licenciement du personnel contractuel -Délégation au Collège communal. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-03t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Concessions aux cimetières - Octroi de concessions de sépulture ou de columbarium dans les cimetières communaux - Délégation ... @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-03t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Rapport sur l'ensemble des synergies existantes entre la commune et le CPAS pour l'année 2018. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t18-30_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Octroi d’une délégation à M. Stephan Jadoul, Directeur général et M. Aldo Lejeune, chef du service comptabilité pour les ... @wbr:cmnhel:meet:2018-12-03t19-30_gcmnwbrheladm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Octroi d’une délégation au Collège communal, pour les marchés relevant du budget ordinaire. @wbr:cmnhel:meet:2018-12-03t19-30_gcmnwbrheladm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Décès d'un conseiller communal - Monsieur André GYRE - Groupe B. Ensemble. @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
06. Environnement - Plan d'action pour l'Énergie Durable et le Climat (PAEDC) - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Police - Ordonnance du Bourgmestre - Fermeture des parcs et plaines de jeux de la Commune -Confirmation. @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Police - ordonnance de la Bourgmestre - Restrictions des activités au sein des manèges équestres de la Commune - Confirmation. @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Enseignement - Plan de pilotage de notre établissement scolaire - Approbation. @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
02. Personnel - Octroi d'une allocation pour exercice de fonctions supérieures - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:hc002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
03. Personnel - Octroi d'une allocation pour exercice de fonctions supérieures - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:hc003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
04. Personnel - Octroi d'une allocation pour exercice de fonctions supérieures - Prolongation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:hc004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 22 février 2022). @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
02. Administration générale - ISBW - Indexation de la quote-part communale - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
03. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Antoine à Pécrot - Compte 2021 - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
07. Finances publiques - CPAS - Budget 2022 - Modification budgétaire n°l - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Octroi d’une délégation au Collège communal pour le recrutement, l’engagement et le licenciement aux emplois temporaires, ... @wbr:cmnhel:meet:2018-12-03t19-30_gcmnwbrheladm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
09. Patrimoine - Tractopelle - Déclassement - Mise en vente - Principe. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Patrimoine - Terrain du Bouly - Vente de fourrage - Principe - Conditions - Contrat type -Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Patrimoine - Disqueuse thermique - Déclassement - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Patrimoine - Aide aux Ukrainiens - Convention d'usage pour occupation d'un hangar- Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
02. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités. @wbr:cmnhel:meet:2018-12-03t19-30_gcmnwbrheladm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
05. Vote du pacte de majorité. @wbr:cmnhel:meet:2018-12-03t19-30_gcmnwbrheladm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
07. Election de plein droit des conseillers de l’action sociale. @wbr:cmnhel:meet:2018-12-03t19-30_gcmnwbrheladm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
08. Election d’un conseiller de police. @wbr:cmnhel:meet:2018-12-03t19-30_gcmnwbrheladm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
09. Octroi d’une délégation au Collège communal en matière de concessions de sépulture. @wbr:cmnhel:meet:2018-12-03t19-30_gcmnwbrheladm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Réduction d'une unité du nombre d'échevin(e) dévolu légalement à la commune (4 au lieu de 5), suivant faculté offerte par ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Prestation de serment de M. Alain FAUCONNIER, réélu Conseiller communal, en qualité de Bourgmestre (entre les mains de Mme ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Finances - Budget communal 2019 - Approbation. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
03. Finances publiques - Constitution d'une provision pour menues dépenses - Octroi. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp032: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Antoine à Pécrot - Compte 2019 - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Règlement d'ordre intérieur de l'assemblée. Adaptations sur demande de l'autorité de tutelle : décision. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-02-05t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30bis (proposé en urgence) : Adhésion à la centrale de marchés de la Province du Brabant wallon pour la réalisation de travaux ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp031: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Réponse à la question écrite (sous l'intitulé "Transparencia") de M. le Conseiller S. PISSENS. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp030: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Patrimoine - Chapelle Robert à Pécrot - Acquisition du Bâtiment et du terrain - Projet d'acte -Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Patrimoine - Terrain du Bouly - vente de fourrage - principe - Conditions - Contrat type -Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Plantation d'une haie à l'école communale de Braine-le-Château « Les Rives du Hain » : décision. [point porté à l'ordre du ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp029: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Désignation du commissaire-réviseur - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp030: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
02. Bibliothèques communales - Conseil de développement de la lecture (CDL) - Composition -Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp031: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
04. Finances publiques - Constitution d'une provision pour menues dépenses - Octroi. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp033: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
04. Administration générale - Département de l'état civil - Règlement relatif à la célébration des mariages - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
08. Personnel administratif - Démission - Acceptation - Admission à la retraite. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp037: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Modification de voirie. Modification ponctuelle de la rue Jean Theys portant sur son élargissement partiel à deux voies de ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp028: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Site de l'ancienne école libre Saint-Pierre, rue Jean Theys, 19 à Wauthier-Braine, pris en location par la commune. Local ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp027: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Convention de collaboration avec le Cercle des médecins de Braine-le-Château, Tubize, Rebecq ("CMBTR" en abrégé) A.s.b.l. ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp026: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Plan de cohésion sociale ("P.C.S.") subventionné par la Wallonie. Rapport financier pour 2018 : approbation. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp025: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Enseignement communal. Projet de convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp024: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre (" ATL") et soutien de l'accueil extrascolaire. Rapport ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp023: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre (" ATL") et soutien de l'accueil extrascolaire. Désignation, ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp022: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Union des Villes et Communes de Wallonie (UVCW) A.s.b.l. : désignation au scrutin secret d'un(e) délégué(e) du Conseil ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
07. Bibliothèques communales - Conseil de développement de la lecture (CDL) - Constitution -Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
03. Administration générale - Convention d'adhésion au « Panathlon Wallonie-Bruxelles asbl » -Reconduction. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Maison du tourisme du Brabant wallon A.s.b.l. : désignation au scrutin secret d'un(e) délégué(e) du Conseil communal à ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Institutrice primaire dans une fraction de charge d'un cinquième (emploi non vacant à l'implantation de Braine-le-Château). @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-02-05t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Désignation d'une d'institutrice primaire dans un emploi non vacant à l'implantation de Braine-le- Château (temps plein). @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Désignation d'une Directrice (sans classe) dans un emploi non vacant. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Enseignement. Plan de pilotage de l'école communale (établissement appartenant à la "2ème vague") : adoption. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Église protestante évangélique de Braine-l'Alleud. Compte pour l'exercice 2019 : avis. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Fabrique d'église de la paroisse des Saints Pierre et Paul (Wauthier-Braine). Compte pour l’exercice 2019: décision. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Fabrique d'église de la paroisse Saint-Remy (Braine-le-Château). Compte pour l’exercice 2019 : décision. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Police. Sanctions administratives communales. Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 : adoption. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Intercommunale VIVAQUA. Assemblée générale extraordinaire du 4 juin 2020. Projet des nouveaux statuts : approbation. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Institutrice maternelle dans une fraction de charge égale à 21/26 (emploi non vacant à l'implantation de Wauthier-Braine). @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-02-05t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Affaires générales - Le CAPE - Conventions de coordination et d'animation des plaines de vacances 2022 - Approbation. @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
02. Point supplémentaire à Tordre du jour - Sport - Développement de l'opération « je pédale pour ma forme » - Décision. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Affaires générales - Enseignement - Renouvellement du conseil de participation - Désignation des membres - Désignation. @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Mise en disponibilité pour raison médicale d'une institutrice maternelle : décision. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-02-05t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Divers. @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Procès-verbal de la séance du 22 février 2022 - Approbation. @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
A. Validation des élections. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2018-12-03t19-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
B. Contrôle des incompatibilités. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2018-12-03t19-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Adoption d’un pacte de majorité. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2018-12-03t19-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Désignation des membres du Conseil de l’Action Sociale. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2018-12-03t19-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Elections des membres du Conseil de police. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2018-12-03t19-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Opérateur de Transport de Wallonie (= OTW, anciennement Groupe TEC) : désignation au scrutin secret d'un(e) délégué(e) du ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Maison du Tourisme du Brabant wallon A.s.b.l. - Contrat-programme pour 2019-2021 à signer entre la Région wallonne et ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Prestation de serment (entre les mains du nouveau Bourgmestre) et installation des quatre Échevin(e)s. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Vote du budget communal pour l'exercice 2019. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-19t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Habitations sociales du Roman Païs s.c.r.l. : désignation, au scrutin secret, de 3 délégué(e)s à l'assemblée générale. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-01-30t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Agence immobilière sociale du Brabant wallon A.s.b.l. : désignation, au scrutin secret, d'un(e) représentant(e) à ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-01-30t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Comité de concertation entre le Conseil communal et le Conseil de l'action sociale : désignation, au scrutin secret, de ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-01-30t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Commission paritaire locale pour l'enseignement ("COPALOC") : désignation, au scrutin secret, des 6 membres du Conseil ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-01-30t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Fabrique d'église de la paroisse Notre-Dame du Bon Conseil (Noucelles). Modification budgétaire n°1 pour l'exercice 2019 : ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-01-30t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Redevance communale sur les célébrations civiles de mariage le samedi à partir de 12 heures : décision. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-01-30t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Déclaration de politique communale du Collège communal pour la mandature nouvelle : adoption. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-01-30t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.) : décision de renouveler la ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-19t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Modification de voirie. Élargissement ponctuel du sentier Sainte-Anne pour faciliter le passage, dans le cadre d'une demande ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-19t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Présentation, par le Collège communal, du rapport sur l'administration et la situation des affaires de la commune pour ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-19t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. VIVAQUA s.c.r.l. (anciennement "Compagnie intercommunale bruxelloise des eaux") : désignation, au scrutin secret, de deux ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-01-30t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Projets de développement à soutenir financièrement par la commune sur proposition de la Commission Tiers-Monde de Braine-le- ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-19t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Répartition des frais liés aux services d'incendie par Monsieur le Gouverneur de la province. Régularisations pour 2015 et ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-19t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Compétence d'octroyer les subventions communales. Délégation à donner au Collège suivant faculté offerte par l'article ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Personnel communal. Délégation du Conseil communal au Collège communal pour nommer et licencier certains agents, suivant ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Organisation (choix du mode de passation et fixation des conditions) des marchés publics à charge du budget extraordinaire, ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Organisation (choix du mode de passation et fixation des conditions) des marchés publics à charge du service ordinaire, ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Éventuelle(s) déclaration(s) individuelle(s) facultative(s) d'apparentement à une liste possédant un numéro d'ordre commun. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Élection, au scrutin secret, de 4 membres de l'assemblée appelés à siéger au sein du Conseil de police de la Zone de police ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Élection (de plein droit) des 9 membres du Conseil de l'Action sociale. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle ("IMIO") : désignation, au scrutin secret, de ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-01-30t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Opération de développement rural menée avec le concours de la Fondation rurale de Wallonie : désignation, au scrutin ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-01-30t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Maison du tourisme du Brabant wallon A.s.b.l. - Projet de statuts modifiés : approbation. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Fabrique d'église de la paroisse Saint-Remy (Braine-le-Château). Modification budgétaire n°1 pour l'exercice 2019 : approbation. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Crédit social de la Province du Brabant wallon S.A. : désignation au scrutin secret d'un(e) délégué(e) du Conseil communal ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Intercommunale in BW s.c.r.l. : désignation, au scrutin secret, des 5 membres du Conseil communal appelés à représenter ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (I.P.F.B.W.) s.c.r.l. : désignation, au scrutin secret, des 5 membres ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Intercommunale ORES Assets : désignation, au scrutin secret, des 5 membres du Conseil communal appelés à représenter ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. SportissimO (A.s.b.l. pluri-communale) : désignation, au scrutin secret, des 5 membres du Conseil communal appelés à ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. A.s.b.l. Agence locale pour l'emploi de Braine-le-Château ("A.L.E.") : désignation, au scrutin secret, de 6 représentants ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Projet d'arrêté ministériel portant règlement complémentaire sur la police de la circulation routière (franchissement du feu ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Patrimoine communal. Gestion de la copropriété de l'immeuble à appartements sis rue de Tubize, 128/A à Braine-le-Château ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Patrimoine communal. Gestion de la copropriété de l'immeuble à appartements sis rue de Tubize, 128/A à Braine-le-Château ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Redevance communale relative à l'enregistrement d'une demande de changement de prénom(s) (exercices 2019 à 2024 inclus) : ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commission locale de développement rural ("C.L.D.R."). @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-01-30t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Développement rural - Circulaire 2019/01 relative au P.C.D.R. et Arrêté ministériel d'approbation de cette dernière : ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Projet de schéma de développement du territoire (SDT) adopté par le Gouvernement wallon le 12 juillet 2018 : avis après ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-01-30t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp022: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Modification de voirie portant sur l'élargissement ponctuel du sentier des Fiefs pour la réorganisation du stationnement ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-01-30t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Complexe scolaire, sportif et récréatif sis rue de la Libération, 25-27 à Braine-le-Château. Local du Tennis club ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-01-30t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Propriété communale sise rue Landuyt, 2 à Braine-le-Château. Drainage et nivellement de la plaine : choix du mode de ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-01-30t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Réaménagement des abords du pilori (monument classé) sur la Grand'Place de Braine-le- Château : choix du mode de passation ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-01-30t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Église Saints Pierre et Paul de Wauthier-Braine (propriété communale). Projet de rénovation intérieure et extérieure ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-01-30t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Règlement communal complémentaire au Règlement général de police de la circulation routière. Modifications et inscription ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-01-30t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Contrat de rivière Senne A.s.b.l. : désignation d'un membre effectif et d'un membre suppléant de l'assemblée générale ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-01-30t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Synergie à développer entre la commune et le CPAS durant les six années à venir. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t18-30_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. C.P.A.S. Incourt - Modification budgétaire n°l de l'exercice 2018 - Approbation. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Seconde modification budgétaire pour l'exercice 2020 - Approbation/tc @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Travaux lutte problème humidité à l'Espace Bauthier - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision @wbr:cmnittre:meet:2018-04-24t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Prélèvement d'échantillons et essais en laboratoires pour revêtements hydrocarbonés, en béton de ciment et les matériaux ... @wbr:cmnchastre:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Ordonnance de police temporaire relative à la circulation routière prise en urgence -Confirmation/st @wbr:cmnchastre:meet:2020-02-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Culte - Charge de loyer pour le desservant du culte de l'église de Gentinnes - Adaptation -Décision/nv @wbr:cmnchastre:meet:2020-02-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Culte - Charge de loyer pour le desservant du culte de l'église de Blanmont - Adaptation -Décision/nv @wbr:cmnchastre:meet:2020-02-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Fabrique d'église NOTRE-DAME ALERNE - Paiement de subside extraordinaire -Approbation/nv @wbr:cmnchastre:meet:2020-02-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Egouttage rue du Croiseau : Décomptes finaux en matière d'égouttage prioritaire- Souscription de parts bénéficiaires - Décision @wbr:cmnittre:meet:2018-04-24t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Extension du centre administratif - Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnittre:meet:2018-04-24t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Personnel communal - Vacance du poste de Directeur général au 1er octobre 2018 et choix du mode de recrutement : décision @wbr:cmnittre:meet:2018-04-24t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Fabrique d'église St Pierre - compte pour l'exercice 2017: approbation @wbr:cmnittre:meet:2018-04-24t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Travaux lutte humidité Antenne de Police - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision @wbr:cmnittre:meet:2018-04-24t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Amélioration de l'avenue du Castillon et de la rue du Centre (partie) - Ratification de l'estimation et des documents du ... @wbr:cmnchastre:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Désignation d'un réviseur d'entreprise comme commissaire pour la RCA - Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnittre:meet:2018-04-24t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. IMIO: Assemblée générale ordinaire le 07 juin 2018 à 18.00 - approbation des points à l'ordre du jour: décision @wbr:cmnittre:meet:2018-04-24t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. IMIO: Assemblée générale extraordinaire le 07 juin 2018 à 19.30 -approbation des points à l'ordre du jour: décision @wbr:cmnittre:meet:2018-04-24t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités @wbr:cmnittre:meet:2018-12-03t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Prestations de serment des conseillers communaux @wbr:cmnittre:meet:2018-12-03t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés, le cas échéant @wbr:cmnittre:meet:2018-12-03t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Désignation des conseillers de l'Action Sociale @wbr:cmnittre:meet:2018-12-03t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Élection des conseillers de Police @wbr:cmnittre:meet:2018-12-03t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Délégation du Conseil communal au Collège communal en matière de marchés publics - budget ordinaire & budget extraordinaire ... @wbr:cmnittre:meet:2018-12-03t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Aménagement de la place de la Gare (phase I) - Ratification de l'estimation et des documents du marché, modifiés suivant ... @wbr:cmnchastre:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Marchés publics et concessions de travaux et de services - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal ... @wbr:cmnchastre:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Délégation du Conseil communal au Collège communal en matière de concessions de sépulture : décision @wbr:cmnittre:meet:2018-12-03t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Conseil de police - designation des membres @wbr:cmnchastre:meet:2018-12-03t18-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Finances - Fabrique d'église - Paroisse Sainte-Barbe de Sart-Risbart - Budget 2021 -Approbation moyennant modifications. @wbr:cmnincourt:meet:2020-11-10t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Finances - Fabrique d'église Saint-Martin de Roux-Miroir - Budget 2021 - Approbation. @wbr:cmnincourt:meet:2020-11-10t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 21 octobre 2020. @wbr:cmnincourt:meet:2020-11-10t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure. Prolongation - Décision. Par ordonnance, @wbr:cmnincourt:meet:2020-11-10t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Examen des conditions d'eligibilite et des incompatibilites des conseillers elus @wbr:cmnchastre:meet:2018-12-03t18-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Examen des conditions d'eligibilite et des incompatibilites des suppleants remplacant les elus s'etant desistes @wbr:cmnchastre:meet:2018-12-03t18-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Fixation de l'ordre de preseance des conseillers communaux @wbr:cmnchastre:meet:2018-12-03t18-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Adoption du pacte de majorite @wbr:cmnchastre:meet:2018-12-03t18-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Designation du president de l'assemblee @wbr:cmnchastre:meet:2018-12-03t18-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Conseil communal - Désignation du Président de l'Assemblée/st @wbr:cmnchastre:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Marchés publics et concessions de travaux et de services - Délégation du Conseil communal en faveur de la Directrice ... @wbr:cmnchastre:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. CPAS - Budget de l'exercice 2019 - Approbation/tco @wbr:cmnchastre:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. BUDGET COMMUNAL POUR L'EXERCICE 2019 - VOTE DE DEUX DOUZIEMES PROVISOIRES (JANVIER ET FEVRIER 2019) - Approbation/tco @wbr:cmnchastre:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. ASBL Carrefour J - Octroi de subsides/tco @wbr:cmnchastre:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. SUBSIDES COMMUNAUX DESTINES A L'ORGANISATION DE LA FETE DE SAINT-NICOLAS - Ratification/ew @wbr:cmnchastre:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. PROXIBUS - Octroi de subside - Approbation/tco @wbr:cmnchastre:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Personnel communal - Délégation du Conseil en faveur du Collège communal pour l'engagement et le licenciement de personnel ... @wbr:cmnchastre:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Concessions aux cimetières - Délégation du Conseil en faveur du Collège communal relative à l'octroi de concession de ... @wbr:cmnchastre:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. RGPD - Mutualisation de l'emploi de délégué à la protection des données (DPO) entre les communes de Beauvechain, Chastre et ... @wbr:cmnchastre:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Règlement d'ordre intérieur de La Passerelle - Ratification/jb @wbr:cmnchastre:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Délégation du Conseil communal au Collège communal des pouvoirs de désignation et de licenciement de personnel contractuel ... @wbr:cmnittre:meet:2018-12-03t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Budget du CPAS - budget 2019: approbation @wbr:cmnittre:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Fabrique d'Eglise - Eglise Protestante de Wavre - Compte 2019 - Pour avis. @wbr:cmnincourt:meet:2020-11-10t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Police - Sanction administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19 - Adoption/st @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. CPAS - Conseil de l'Action sociale - Démission d'un membre - Décision @wbr:cmnittre:meet:2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. CPAS - Conseil de l'Action sociale - Remplacement d'un membre - Désignation - Décision @wbr:cmnittre:meet:2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. QUESTIONS ORALES @wbr:cmnittre:meet:2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Personnel communal - Allocation pour fonction supérieure - Décision/kp @wbr:cmnchastre:meet:2020-02-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. IMIO - Assemblée générale du 29 juin 2020 - Points portés à l'ordre du jour -Approbation/jb @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. BRUTELE - Assemblée générale du 16 juin 2020 - Points portés à l'ordre du jour -Approbation/jb @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. CREADIV - Assemblée générale du 05 juin 2020 - Points portés à l'ordre du jour -Approbation/jb @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. ETHIASCo - Assemblée générale - Technique de vote à distance - Points portés à l'ordre du jour - Approbation/jb @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. SWDE - Assemblée générale du 26 mai 2020 - Points portés à l'ordre du jour -Approbation/jb @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Marché de travaux de gestion de la pollution des sols - Adhésion de la commune à la centrale d'achat de la SPAQuE @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. ENVIRONNEMENT - InBW - POLLEC - Mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat digitalisée - Décision @wbr:cmnittre:meet:2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Petite enfance: Règlement prime pour les accueillantes d'enfants - Exercice 2019 -Approbation des conditions de bénéfice/11 @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Convention de mise à disposition de locaux communaux- Co-accueil Espace 2000 -Approbation/mb @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Convention de mise à disposition de locaux communaux- Co- acceuil Chêne - Approbation /mb @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Parcelle communale cadastrée Div2 - Section B - 153F - Contrat d'occupation et d'entretien - Approbation/st @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
62. Questions diverses (article 79 du règlement d'ordre intérieur). @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp062: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
61. Procès-verbal de la séance publique du 27.01.2020. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp061: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
60. Motion relative à la prévention et à la lutte contre les violences faites aux femmes – Proposition du groupe Ecolo. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp060: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
57. R.F.I. – Exercice 2019 – Comptes annuels et état des recettes et dépenses – Rapport de gestion – Rapport sur le bilan. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp057: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
54. Ancienne plaine de jeux sise clos du Colbie – Acquisition pour cause d’utilité publique – Projet d’acte. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp054: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. AFFAIRES SOCIALES : Plan de cohésion sociale (PCS) - Subventions - 2019 - Dossier justificatif - Décision @wbr:cmnittre:meet:2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. COMMISSIONS COMMUNALES : Commission logement tremplin -Remplacement d'un représentant communal - Désignation - Décision @wbr:cmnittre:meet:2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Modifications budgétaires du CPAS n°2/2018: approbation @wbr:cmnittre:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Budget communal ordinaire et extraordinaire de l'exercice 2019: arrêt @wbr:cmnittre:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Budget de la Régie foncière communale ordinaire de l'exercice 2019: approbation @wbr:cmnittre:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Situation de caisse des 1er et 2ème trimestres 2018. @wbr:cmnittre:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Zone de Police- Dotation communale- Budget 2019 - décision @wbr:cmnittre:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Zone de secours du BW - Dotation communale -Budget 2019-décision @wbr:cmnittre:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Dépenses de transfert - Octroi de subventions communales - Budget 2019: décisions @wbr:cmnittre:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Dépenses de transfert - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € (Croix-Rouge - CLI - Club de la Palette du ... @wbr:cmnittre:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Délégation avances de trésorerie Belfius: décision @wbr:cmnittre:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Présentation du rapport de l’exercice 2018 du Collège au Conseil sur la situation de l’administration communale et des ... @wbr:cmnittre:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Rapport de synthèse du budget communal de l'exercice 2019 et politique générale et financière de la commune @wbr:cmnittre:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Déclarations d'apparentement ou de regroupement des membres du Conseil communal. @wbr:cmnittre:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. CONSEILS CONSULTATIFS : CONSEILS CONSULTATIFS DES AÎNÉS -Remplacement d'un représentant communal - Désignation - Décision @wbr:cmnittre:meet:2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Régie communale autonome Sport'Ittre - désignation des nouveaux administrateurs suite au renouvellement des conseils ... @wbr:cmnittre:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Extrascolaire - Accueil Temps Libre: Plan d'Action Annuel 2018/2019 et Rapport d'Activités Annuel 2017/2018- notification @wbr:cmnittre:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Convention entre la Commune et le CECP pour l'accompagnement et le suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des ... @wbr:cmnittre:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Convention entre la Commune et le CECP pour l'accompagnement et le suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des ... @wbr:cmnittre:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. CONSEIL COMMUNAL - Démission d'un conseiller communal - Monsieur Richard FLANDROY - Décision @wbr:cmnittre:meet:2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Fabrique d'Eglise Saint - Martin de Blanmont - Paiement de subside pour la réparation de l'horloge - Approbation/nv @wbr:cmnchastre:meet:2020-02-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Statuts administratif et pécuniaire du personnel du CPAS - Approbation/kp @wbr:cmnchastre:meet:2020-02-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Convention de partenariat - "Le Marché de Chastre" - Approbation/cvm @wbr:cmnchastre:meet:2020-02-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. INTERCOMMUNALES : IPFBW - Remplacement d'un délégué à l'Assemblée générale - Désignation - Décision @wbr:cmnittre:meet:2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Finances - Fabrique d'église - Paroisse Sainte-Barbe de Sart-Risbart - Compte 2019 -Approbation moyennant modifications. @wbr:cmnincourt:meet:2020-11-10t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Finances - Modification budgétaire n°2 exercice 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Pour accord. @wbr:cmnincourt:meet:2020-11-10t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. C.P.A.S. Incourt - Budget 2019 - Approbation. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL Bébébus. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp040: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au SR Incourt. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp031: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Moissons de l'amitié d'Opprebais. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp032: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Croix Rouge. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp033: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à GAL Culturalité. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp034: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de Pouce Inc'Roclc @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp035: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de pouce - Plaine de vacances. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp036: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL La fête au village Piétrebais. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp037: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Judo Club Tori. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp038: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des droits de l'Homme. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp039: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Maison du Tourisme. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp041: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Longpré. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp029: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL RI AL. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp042: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'APEI. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp043: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'APEI pour les cours de Néerlandais. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp044: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club de plongée. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp045: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Garde médicale d'Incourt @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp046: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la FNC Incourt. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp047: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
48. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Service de remplacement agricole @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp048: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
49. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au réseau entrepreneur Incourt Jodoigne @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp049: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
50. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Centre d'action laïque du BW. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp050: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des familles. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp030: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Travers Emotion. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp028: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
52. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Choeur d'art-y-chaud. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp052: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association Pêche et nature @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Finances - Zone de Police "Ardennes brabançonnes"- Intervention communale 2019 -Approbation. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Finances - Marchés publics - Mode et conditions de passation de marché - Délégations services ordinaire et extraordinaire - ... @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Finances - Marchés publics de fournitures - Diesel routier, gasoil de chauffage et gasoil pour tracteurs (UIC) - ... @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Finances - Subventions indirectes 2018 - Occupation de locaux - Ratification. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Finances - Subventions indirectes 2018 - Ratification. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Patro de Glimes. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Moissons de l'amitié d'Incourt. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Cultura Nostra. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association "Les Anciens Juniors". @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association Patch'Hobby. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL TV COM. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp027: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'atelier de peinture sur soie. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Nil Incourtois. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club 3x20 de Sart-Risbart. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Amis de Glimes. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Je cours à Incourt @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp022: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL DOMUS. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp023: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Scouts d'Incourt. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp024: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au club 3x20 de Glimes . @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp025: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association laïque ALPI. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp026: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
51. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à GTI Brabant wallon. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp051: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
53. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'Association des éleveurs de bétail. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp053: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Finances - Consultation de marché - Emprunts suite MB1 et MB2 2020 - Répétition de services similaires - Approbation. @wbr:cmnincourt:meet:2020-11-10t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp026: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Finances - IPFBW - Assemblée générale du 08 septembre 2020 - Approbation. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Accueil Temps Libre - Plan d'action 2019-2020 - Pour approbation. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Service jeunesse - JCPMF - Projet de convention de partenariat "Je cours pour ma forme" - Session d'automne 2020 @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 9 mars 2020. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un professeur d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi vacant. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un professeur d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi vacant. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp022: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp023: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp024: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp025: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp029: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Finances - Fabrique d'Eglise - Saint-Martin de Roux-Miroir - Compte 2019 -Approbation. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp030: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp031: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp032: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp034: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp035: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp036: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp037: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp038: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp040: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Finances - IMIO - Assemblée générale du 3 septembre 2020 - Approbation des points portés à l'ordre du jour. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Finances - Fabrique d'Eglise - Saint-Aubain d'Opprebais - Compte 2019 - Approbation. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
54. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au club de gym Mouvement dansé Incourt @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp054: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
64. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 3 décembre 2018. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp064: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
55. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Sart-Risbart. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp055: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
56. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au service laïque d'aide aux personnes @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp056: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
57. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association village fleuri. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp057: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
58. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Roux-Miroir. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp058: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
59. Travaux - Chantier RN29 - Mise en place de collecteurs - Mode et conditions de passation - Décision @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp059: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
60. Travaux - Aménagement du Coeur d'Incourt - Introduction d'une demande de subside pour le placement d'abris de bus - ... @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp060: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
61. Mandataires communaux - Fixation des jetons de présence à allouer aux membres du Conseil communal et du comité de ... @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp061: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
62. Mobilité - Règlement d'octroi d'une prime communale pour l'acquisition d'un vélo à assistance électrique - Approbation. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp062: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
63. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 28 novembre 2018. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp063: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Finances - Redevance sur la fourniture des sacs poubelles payants - Adaptation - Pour accord. @wbr:cmnincourt:meet:2020-03-09t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Finances - Fabrique d'Eglise - Paroisse Saint-Joseph de Glimes - Compte 2019 -Approbation. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Plan de Cohésion Sociale - Rapport financier 2019 - Approbation. @wbr:cmnincourt:meet:2020-03-09t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Enseignement - Plan de création de nouvelles places dans l'enseignement fondamental - Appel à projets 2020 - Pour approbation. @wbr:cmnincourt:meet:2020-03-09t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 19 février 2020. @wbr:cmnincourt:meet:2020-03-09t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Administration générale - Acquisition stratégique d'une maison à Opprebais -Estimation du Comité d'acquisition - Offre d'achat. @wbr:cmnincourt:meet:2020-03-09t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Finances - Modification budgétaire n°l exercice 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Pour accord. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Finances - Covid-19 lutte contre la propagation de l'épidémie - Commande de masques - Ratification. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Finances - Service travaux - Création d'une caisse pour les dépenses de contrôles techniques - Ratification. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de pouce - Plaine de vacances, (complément) @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 4e trimestre 2019 - Prise de connaissance. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Entretien des voiries en béton : Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Demande d'ouverture de voiries communales: VOIRIE.2018/01 instruction couplée avec celle du URB.2018/02 ZESTRED et ABLI : permis d'urbanisme pour constructions groupées, modification du relief du sol, ouverture de voirie (VOIRIE 2018/01),avec étude d'incidences sur l'environnement et application du décret voirie; instruit par le FD Wavre @wbr:cmnittre:meet:2018-04-24t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. IPFBW - Marché de services - Fourniture, pose et maintenance de capteurs de mesure du taux de C0² - Adhésion @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
48. Académie ; Mise à la pension d'un professeur définitif de danse classique @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(18) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Structure organisationnelle au 1er octobre 2020 @wbr:cmnlah:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(8) Service travaux - Extension du dépôt communal - Auteur de projet - Approbation des mode et conditions de passation du marché. @wbr:cmnlah:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(15) Personnel - Service travaux - Octroi d'une allocation pour fonctions supérieures - Approbation - X X @wbr:cmnlah:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(24) Finances - Règlement taxe sur les agences bancaires - Exercices 2020-2025 - Approbation @wbr:cmnlah:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp024: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(4) Finances - Règlement redevance sur les exhumations - Exercices 2020-2021 - Approbation @wbr:cmnlah:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(4) Secrétariat - ISBW- Assemblée générale extraordinaire du 25 juin 2019 - Approbation @wbr:cmnlah:meet:2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(16) Cadre de vie - Règlement complémentaire de circulation routière RN275 - Placement d'un panneau B22 - Avis @wbr:cmnlah:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Plan de Cohésion Sociale ; CCCA et CCCPH - Bilan 2021 et projets 2022 @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp030: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Gestion de projets ; Plaine de la Gadale - Dénomination voirie @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp029: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(9) Service secrétariat - Désignation de représentants de la commune au sein de l'ASBL Le Chêne Espace Rencontre en Brabant Wallon. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(8) Service secrétariat - Agence locale pour l'emploi - Désignation des représentants au sein de l'assemblée générale. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01. Direction générale ; Démission d'une Conseillère communale effective - Acceptation @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47. Académie ; Congé de maladie d'un professeur définitif de piano - Prolongation de remplacement @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(11) Secrétariat - Province du Brabant wallon - Maison du tourisme du Brabant wallon - désignation d'un représentant - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46. Académie ; Extension de nomination d'un professeur définitif d'art dramatique @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. G.R.H. ; Désignation d'un agent psycho-médico-social - Ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. G.R.H. ; Bibliothèque communale - Reprise en mi-temps médical - Ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. G.R.H. ; Octroi d'un congé pour prestations réduites à mi-temps pour maladie à une institutrice maternelle - Ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à temps plein dans un emploi non vacant - Ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à temps plein dans un emploi non vacant - Ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 1 période primos/assimilés - Ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. G.R.H. ; Désignation d'une graduée spécifique en comptabilité - Ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(7) Service secrétariat - Désignation d'un réprésentant au sein de l'assemblée générale de Agence Immobilière Sociale du BW asbl. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(6) Service secrétariat - Désignation d'un représentant à l'Assemblée générale de l'OTW (Ex TEC) . @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(5) Service secrétariat - Election des conseillers de police - Validation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
79. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes remplacement ,1P dans le remplacement. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp079: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(4) Service secrétariat - Désignation d'un représentant de la commune au Crédit Social du Brabant Wallon. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(10) Service secrétariat - Désignation d'un représentant de la commune au sein de l'AG de CRIBW asbl (Centre Régional ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(12) Service secrétariat - Désignation des représentants de la commune au sein de l'Assemblée générale de ISBW @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes remplacement – Désignation à partir du 01/01/2020. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp037: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(24) Service Travaux - Etude pour l'aménagement d'une piste cyclable - Chemin de Gaillemarde - Approbation des conditions. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp024: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(33) Motion «La Hulpe, COMMUNE HOSPITALIERE » Proposée par Madame Schoenmaeckers @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp037: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(1) Motion reprenant le Code d'éthique des mandataires communaux de La Hulpe - proposé par M. Patrice Horn @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp036: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(33) Motion «La Hulpe, COMMUNE HOSPITALIERE » Proposée par Madame Schoenmaeckers @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp035: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(1) Motion reprenant le Code d'éthique des mandataires communaux de La Hulpe - proposé par M. Patrice Horn @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp034: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Règlement de travail - Annexe relative au télétravail : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(33) Motion «La Hulpe, COMMUNE HOSPITALIERE » Proposée par Madame Schoenmaeckers @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp033: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(32) Cadre de vie - Règlement communal prime installation photovoltaïque - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp032: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(31) Cadre de vie - Entretien des espaces verts communaux - Mode et conditions de passation du marché de service - Approbation ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp031: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(30) Cadre de vie - Infrabel - Convention d'occupation précaire d'un bien du domaine public d'Infrabel - Approbation, dossier ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp030: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(28) Finances - Tutelle générale - Redevance communale sur la délivrance de sacs biodégradables destinés à l'enlèvement des ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp028: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(27) Finances : Avance de trésorerie SILH @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp027: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(26) Finances - Rugby Club La Hulpe - Avance de trésorerie @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp026: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(25) Service Travaux - Achat d'un dumper sur pneus pour le service voirie - Approbation des conditions. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp025: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(23) Service Travaux - Ecole Les Lutins (rue Gaston Bary) - Travaux de toiture - Approbation des conditions et du mode de passation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp023: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Maître définitif de gymnastique - Démission de sa fonction : ratification @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp045: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(22) Service Travaux - Achat d'une mini-pelle 2,5 Tonnes pour le service voirie - Approbation des conditions et du mode de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp022: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(21) Service travaux - Travaux d'aménagement de la Place Communale - Zone apaisée - Approbation des conditions et du mode de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(20) Service travaux - Achat d'une camionnette pour le service voirie - Approbation des conditions. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(19) Bibliothèque et Travaux - Déclassement et vente de matériel obsolète - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(18) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Plans de pilotage - Pilotage des écoles retenues dans la seconde phase - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(17) Secrétariat - TEC - Desserte de la gare - Avenant n°2 à la convention @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(16) Services extérieurs - Plan de Cohésion Sociale - Rapport financier 2018 @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(15) Services extérieurs - Province du Brabant wallon - Appels à projets 2019 - Conformité incendie Tiffins - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(14) Services extérieurs - ISBW - Convention de collaboration pour l'organisation de l'accueil extrascolaire et des centres de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(13) Cabinet du Bourgmestre - Maison du Tourisme du Brabant wallon - approbation des statuts, approbation du contrat programme ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Personnel enseignant - Désignations : ratifications @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp049: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Directrice stagiaire de l'école communale fondamentale du Centre - Fin de stage dans la fonction de direction : ratification @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp047: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Maître définitif de religion catholique - Départ en pension de retraite : ratification @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp046: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 1 période – Désignation à partir 17/01/2020 pour un remplacement. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp043: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Affaires générales - Enseignement - Lettre de mission pour les directions des écoles communales. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp030: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Elaboration d'un Programme Communal de Développement Rural (PCDR) : approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Emplois vacants 2017-2018 - Maintien au 30 septembre 2018 : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
IPB - désignation de trois représentants @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(9) Service secrétariat - Désignation d'un représentant de la commune au sein de l'AG de TV Com. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ASBL Régie des Quartiers de la Dyle - désignation de deux représentants @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
inBW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 26 juin 2019 : points à l'ordre du jour : avis @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Académie de musique - Assemblée générale ordinaire du 18 juin 2019 : points à l'ordre du jour : avis @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
IMIO - Assemblée générale ordinaire du 13 juin 2019 : points à l'ordre du jour : avis @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
IPFBW : Assemblée générale ordinaire du 11 juin 2019 : points à l'ordre du jour : avis @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ORES : Assemblée générale ordinaire du 29 mai 2019 : points à l'ordre du jour : avis @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Approbation du compte définitif (Exercice 2018) @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Remplacement d'un Conseiller communal et prestation de serinent @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 30 avril 2019 @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Demande de mise en ligne de documents @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Avances de fonds dans les écoles communales - Fixation des montants et désignation des titulaires : approbation Budget exercice ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Évaluation des direchïces stagiaires des écoles communales fondamentales de Tangissart et du Centre - Délégation à une ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Restauration de l'élévation sur l'entrée de la tour de l'église Saint-Etienne - Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Ecole communale fondamentale de Wisterzée - Plan de pilotage dans le cadre du Pacte pour un enseignement d'excellence : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(10) Service secrétariat - Désignation des représentants de la commune au sein de l'AG de Ores Assets @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(11) Service secrétariat - Désignation d'un représentant de la commune au sein de l'AG de la SWDE - Société Wallonne des eaux. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(12) Service secrétariat - Désignation de délégués aux assemblées générales et d'un administrateur au Conseil d'administration ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(13) Service secrétariat - Désignation d'un représentant de la commune au sein de la SWDE au Conseil d'exploitation Succursales ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(14) Services extérieurs - Ecole maternelle autonome Les Lutins – Transports piscines 2019 - Engagement de dépenses en urgence ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(15) Services extérieurs - Ecole maternelle autonome Les Lutins – Classe modulaire 2019 - Urgence impérieuse et financement - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(16) Service travaux - Fourniture et pose d'une plateforme élévatrice pour personnes à mobilité réduite au club de rugby - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(17) Finances - Tutelle générale - Taxes sur l'absence d'emplacement de parcage, construction et l'aménagement de bâtiments, ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(18) Finances - Budget communal 2019 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(24) Cadre de vie - Toponymie - Dénomination d'une nouvelle voirie - Adoption provisoire @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp024: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(23) Cadre de vie - Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Rue Van Dyck - Stationnement supplémentaire ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp023: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(22) Cadre de vie - Eco-passeur - Rapport d'activités 2018 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp022: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
CCATM : renouvellement de la composition (membres et président) Constat d'infraction en matière d'urbanisme - Désignation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Emplois vacants dans l'enseignement au 15 avril 2019 : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(3) RCA - Composition du CA - Annulation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Droit d'emplacement sur les marchés - Exercices 2020 à 2025 @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp033: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(2) Concertation commune /CPAS - Composition de la délégation de la commune @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Finances - Factures sans engagement de dépense – Imputation et paiement. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp029: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Divers @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp028: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Procès-verbal de la séance du 17 décembre 2019 - Approbation. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp027: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Affaires générales - Enseignement - Le Green Deal « Cantines Durables » - Signature le 7 février 2020. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp024: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(1) Procès-verbal de la séance du 11 février 2019 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(19) Finances - Subventions communales 2019 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(27) CC190211 - Cadre de Vie - AC La Hulpe - terrains Loits - avenue de la Reine @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp027: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(26) CC190211- Cadre de Vie - Dossier 2019-024 - Fond de Graive - avenue Reine Astrid - élaboration d'un Schéma d'orientation local @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp026: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(25) CE190211 - Cadre de Vie - Dossier 2017-265 - Site des Anciennes Papeteries - Zone d'enjeu communal @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp025: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Semaine européenne de la réduction des déchets @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp035: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(8) Service secrétariat - Désignation de représentants de la commune au sein de l'AG Imio. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Règlement communal fixant les redevances en matière d'urbanisme @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp034: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Règlement communal fixant les redevances en matière d'environnement et de travaux - Exercices 2020 à 2025 @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp031: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Ecoles communales - Enseignement primaire - Capital-périodes 1er septembre 2019 : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp022: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Redevance sur les prestations communales exercées dans le cadre des activités d'un crématorium - Exercices 2020 à 2025 @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp027: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Modifications budgétaires n° 2 (Exercice 2019) : Approbation Compte communal - Exercice 2018 : Approbation de la tutelle @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp022: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Ecole communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume - Demande de prise en charge en maternel au 1er octobre 2019 : ratification @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Diagnostic territorial - Dérogation au cahier des charges - Présentation du rapport final lors d'une réunion publique : Décision @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Octroi d'une prime communale à l'achat de langes lavables - Exercices 2020-2025 Déchets - Coût-vérité : approbation du budget 2020 @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Marché de travaux - Assainissement 2020 du cimetière du Centre - Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Convention et fixation redevance location box vélo-2020-2025 @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Ouverture d'une voirie en lien avec le permis d'urbanisme déposé Avenue de Wisterzée 31-43 (site dit « Madeco ») - approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
IPB : désignation de deux membres au sein du CA @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Fabrique d'église Saint-Antoine - Approbation du budget (exercice 2020) @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
CPAS - Modification budgétaire n° 1 (Exercice 2019) : Approbation FABRIQUE D'EGLISE @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 17 septembre 2019 @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Ecole communale fondamentale de Wisterzée - Lettre de mission de la directrice temporaire : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp023: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 21 Janvier 2020 @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Opération de développement rural - Contrat de création d'un site web : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(9) Services extérieurs - Coordination ATL - Renouvellement de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Renouvellement - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(15) Cadre de vie - urbanisme - renouvellement de la CCATM @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
SERVICE FINANCES @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(2) Déclaration de politique communale - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(1) Procès-verbal de la séance du 3 décembre 2018 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
SECRETARIAT GENERAL @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Séance publique @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Ordre du jour @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
L'ordre du jour est fixé comme suit : @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Nous avons l'honneur de vous convoquer à la séance du Conseil Communal qui aura lieu le 17 décembre 2018 à 20H15 en la salle du ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(14) Finances - Règlement redevance "sacs de déchets organiques" - Exercice 2019 -Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Convocation des membres du Conseil Communal @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(17) Cadre de vie - Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - rue Lelièvre @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-11-12t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(16) Cadre de vie - Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - 2 places de stationnement pour le personnel ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-11-12t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(15) Finances - Règlement taxe sur l'enlèvement des immondices - Traitement des déchets - Exercice 2019 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-11-12t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(4) Finances - Tutelle générale - Redevance aux demandes de changement de prénom(s) pour l'exercice 2019 - Approbation par ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(14) CC - cadre de vie - Coût vérité budget 2019 @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-11-12t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(12) Finances - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes des CPAS - Budget 2017 -Modification budgétaire n°1/2018 - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-11-12t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(11 ) Finances - Tutelle générale - Taux des centimes additionnels au précompte immobilier et taux de la taxe additionnelle à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-11-12t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(10) Service travaux - Aménagement, mise en conformité et embellissement des cimetières wallons et création d'espaces de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-11-12t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(16) Cadre de vie - Mobilité - Place Albert 1er - Règlement complémentaire de circulation routière - création d'un emplacement ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(9) Secrétariat - Asbl Maison du Tourisme du Brabant wallon - Adhésion, projet de statuts et contrat programme - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-11-12t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(8) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Structure organisationnelle au 1er octobre 2018 - Ratification @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-11-12t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(7) Finances - Dotation à la Zone de secours - Budget 2019 - Approbation. SERVICE DU PERSONNEL @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-11-12t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(5) Service secrétariat - Imio - Assemblées générales 28 novembre 2018 - Ordre du jour -Convocation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-11-12t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(4) Service secrétariat - Ores Assets - Assemblée générale du 22 novembre 2018 -Convocation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-11-12t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(3) Service secrétariat - iSBW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du mercredi 28 novembre 2018 - Ordre du jour. @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-11-12t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(2) Service secrétariat - IPFBW - Assemblée générale statutaire du 27 novembre 2018 -Ordre du jour. @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-11-12t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(1) Procès-verbal de la séance du 3 octobre 2018 - Approbation SECRETARIAT GENERAL @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-11-12t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(3) Finances - Budget 2019 - Deux douzièmes provisoires - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
SERVICE SECRETARIAT BOURGMESTRE @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-01t20-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(10) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Plans de pilotage - Pilotage des écoles retenues dans la première phase - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(7) Bpost - Bail commercial - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(5) RCA - Désignation des administrateurs - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(4) RCA - Fixation de la composition du Conseil d'administration - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(3) RCA - Désignation des commissaires aux comptes - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(2) Secrétariat - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes des CPAS - Budget 2019 -Services ordinaire et extraordinaire - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(1) Procès-verbal de la séance du 17 décembre 2018 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(14) CE181113 - Dossier n°2015-299 - Notaires Colmant, Nicaise et Ligot - DELTIMVEST IMMO - avenue René Soyer - cession @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp027: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(13) Cadre de vie - Dossier 2017-228 - AC LA HULPE - Dimitri KOULOUFI - rue de la Mazerine @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp026: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
CD-CADRE DE VIE @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp025: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(12) Cadre de vie - Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - ajout d'un additionnel "excepté cyclistes " à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp024: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
CADRE DE VIE - MOBILITE @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp023: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(11) Service travaux - Remise en état du mur mitoyen sis rue des Combattants 139-137 (Maison Brunelle) - Mode et conditions de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp022: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
SERVICE TRAVAUX @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(3) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Conventions SEMU - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(5) Cabinet du Bourgmestre - TC 1310 - Renouvellement du bail - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(5) Finances - Règlement taxe sur les travaux de raccordement d'immeuble au réseau d'égouts - Exercices 2020-2025 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(9) Services extérieurs - Enseignement artistique - Acdémie - Utilisation des grandes orgues de l'église St-Nicolas - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
SERVICES EXTERIEURS - ENSEIGNEMENT @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(8) Services extérieurs - Province du Brabant wallon - Appels à projets 2019 -Subventionnement pour la création de places ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(7) Services extérieurs - IFAC - Convention de collaboration pour l'organisation des centres de loisirs pour les enfants de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(6) Services extérieurs - Province du Brabant wallon - Appels à projets 2019 -Subventionnement des services d'accueillantes ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
SERVICES EXTERIEURS - ADMINISTRATION @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(6) Finances - Règlement taxe sur les secondes résidences - Exercices 2020-2025 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(7) Finances - Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs - Exercices 2020-2025 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(10) Services extérieurs - Enseignement artistique - Académie - Utilisation des grandes orgues de l'église St-Nicolas - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
{11) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Commission Paritaire Locale - Renouvellement des six représentants du PO ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(12) Service travaux - Convention de collaboration entre la Commune de La Hulpe et l'Intercommunale INBW - Endoscopie et curage ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(13) Service travaux - Mission de coordination de sécurité, projet et réalisation pour divers marchés communaux - Années ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(17) CE190120 - Cadre de Vie - Projet de schéma de développement territorial - avis @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Revalorisation des indemnités des élus (modification IB/IM) délibération fixant le montant des indemnités de fonction du ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-01t20-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(1) Procès-verbal de la séance du 25 mars 2019 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(9) Finances - Règlement redevance pour location de signaux routiers - Exercices 2020-2025 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Avenant 3 relatif à la convention de gestion des sacs poubelles communaux payants liant l'InBW et la Commune de Court-St-Etienne @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Avenant 4 relatif à la convention de gestion des sacs poubelles communaux payants liant l'InBW et la Commune de Court-St-Etienne @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Avenant 4 relatif à la convention relative à la gestion des déchets (incluant la collecte des déchets organiques) @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Marché de fournitures - Acquisition d'un véhicule avec potence : approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 29 septembre 2020. @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(14) Services extérieurs - Enseignement communal - Commission paritaire locale - Règlement d'ordre intérieur - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(13) Services extérieurs - École "Les Colibris" - Conseil de participation - Règlement d'ordre intérieur - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(12) Services extérieurs - Centres de Loisirs actifs - Conditions tarifaires - Révision - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(11) Services extérieurs - Déclassement et vente de matériel obsolète – Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(10) Services Extérieurs - Conseil Consultatif Communal des Aînés - Rapports d'évaluation 2013-2018 et financier 2018 @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(9) Services extérieurs - Renouvellement du Conseil consultatif communal des aînés - Liste des candidats - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(7) Finances - ASBL TENNIS CLUB LA HULPE - Financement des travaux de rénovation et d'aménagement du club de tennis - Garantie ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(8) Finances - Règlement redevance communale pour droit d'emplacement sur les marchés - Exercices 2020-2025 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(10) Finances - Règlement redevance sur l'enlèvement des versages sauvages - Exercices 2020-2025 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Promesse de vente d'une emprise en sous-sol à l'In'BW : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(11) Finances - Règlement redevance sur les concessions du cimetière communal - Exercice 2020 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(15) Finances - Règlement redevance pour l'intervention d'un géomètre - Exercices 2020-2025 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(16) Finances - Règlement taxe sur l'absence d'emplacement de parcage - Exercices 2020-2025 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Directeur général - Nomination a titre définitif : décision @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Ecole communale fondamentale du Centre - Seclion : Suzerll - Ouverture de demi-classe maternelle au 20 Janvier 2020 : ratification @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Ecole communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume - Ouverture de demi-classe maternelle au 20 Janvier 2020 : ratification @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Installation et location de locaux préfabriqués : approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(17) Finances - Règlement taxe sur la construction et l'aménagement de bâtiments - Exercices 2020-2025 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(6) Règlement d'ordre intérieur du Conseil communal - révision - adoption @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(5) Service secrétariat - IPFBW - Assemblée générale statutaire du 27 novembre 2018 - Ordre du jour. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(4) Service secrétariat - Ores - Assemblée générale du 29 mai 2019 - Convocation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(3) Service secrétariat - Désignation de délégués à l'Assemblée générale et d'un administrateur au Conseil d'administration de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(2) Secrétariat - SWDE - Convocation et ordre du jour de l'assemblée extraordinaire et ordinaire du 28 mai 2019 - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(15) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Désignation d'un représentant à l'assemblée générale du CECP @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Exonération des droits d'emplacement du marché (4e trimestre 2020) : approbation PETITE ENFANCE @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Indemnités des élus – répartition à la suite de l’arrivée du nouveau conseiller municipal @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-01t20-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(7) Service secrétariat - Désignation de représentants de la commune au sein de l'ASBL Le Chêne Espace Rencontre en Brabant Wallon. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Renoncement au transfert de la compétence eau potable à la CCCPS @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-01t20-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Convention coûts SIVU/Commune de Saillans @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-01t20-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(2) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Achat d'une harpe @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Avis sur le rapport de la Cour Régionale des Comptes de la CCCPS @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-01t20-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(1) Procès-verbal de la séance du 17 septembre 2019 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Création d’un CUI pour le poste d’agent technique @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-01t20-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(1) Procès-verbal de la séance du 14 janvier 2019 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(16) Cadre de vie - Convention adhésion Renowatt école horticole - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(2) Service secrétariat - Désignation des représentants de la commune au sein de l'AG de IPFBW. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(3) Service secrétariat - Désignation des représentants de la commune au sein de l'AG de INBW. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(4) Service secrétariat - Désignation des représentants de la commune au sein de l'AG de CCBW (centre culturel Brabant Wallon). @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(5) Service secrétariat - Désignation des représentants de la commune au sein du Conseil d'Orientation de la Maison de l'Urbanisme. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(6) Service secrétariat - Désignation d'un représentant de la commune au sein de l'AG de l'Union des Villes et Communes de Wallonie @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(15) Cadre de vie - Modification Règlement communal prime énergie - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Ecole communale fondamentale de Sart-Messire - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 15 septembre 2020 : ratification @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(12) Finances - Tutelle spéciale d'approbation - Fabrique d'Eglise All Saint's - Compte 2018 - Avis. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(11) Finances - Tutelle spéciale d'approbation - Fabrique d'Eglise Saint-Nicolas - Compte 2018 - Avis. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(9) Service travaux - Fiches projets PIC 2019 - 2021 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(8) Règlement général d'occupation et de gestion des salles communales et formulaire - Modifications - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(7) Règlement général de prêt de matériel et formulaire - Modifications - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(5) Secrétariat - INBW - Convocation et ordre du jour de l'assemblée extraordinaire et ordinaire du 26 juin 2019 - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(3) Service secrétariat - Imio - Assemblée générale ordinaire 13 juin 2019 - Convocation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(2) Marchés Publics - Délégation - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Personnel enseignant - Désignations : ratifications @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(1) Procès-verbal de la séance du 30 avril 2019 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Exposé succinct @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(18) CC190430 - Cadre de Vie - PU-2018-137 - VAN BREE - DARBYNIAN - chemin des Garmilles - autorisation d'ester en justice - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(17) CE190430 - Cadre de Vie - Agent constateur des infractions déterminées au Codt (article D.VII.3.2°) - désignation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(20) Finances - Rallongement et carence en capital du financement du projet rue des Combattants - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(8) Cabinet du Bourgmestre - Convention type fixant les modalités de recours aux fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Ecole communale fondamentale de Tangissart - Plan de pilotage dans le cadre du Pacte pour un enseignement d'excellence : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du mardi 21 décembre 2021 @wbr:cmnchastre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Ecole communale fondamentale du Centre - Section Suzeril : demande de prise en charge PO, à raison de 6 périodes à partir du 2 ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Approbation de la convention d'adhésion à la centrale d'achat RenoWatt Convention IPFB W - Marchés publics postaux : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Règlement complémentaire de circulation routière - Plateau du Try au Chêne : mise en circulation piétonnes, cyclistes, ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Charte pour des achats publics responsables au sein des pouvoirs locaux : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Marché de travaux - Mise hors eau et restauration du Hall 11 : approbation des conditions et du mode de passation Marché de ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Marché de travaux - Fourniture et pose d'un ensemble de colombariums et zone de dispersion au cimetière de Tangissart @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
AIS - Désignation d'un délégué aux Assemblées générales GIG - Désignation d'un délégué aux Assemblées générales @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Fabrique d'église Notre-Dame : approbation des comptes (Exercice 2018) @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Autorisation d'utiliser par les forces de police des bodycams sur le territoire de la commune. @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. MCAE les Sauverdias - Renouvellement de la convention de collaboration pour l'année 2019 avec les services ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-12-17t19-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26 mars 2019 @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Règlement relatif à l'octroi d'une prime pour la promotion des modes doux @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-03-26t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Ecoles communales fondamentales - Demande de prise en charge PO, à raison de 3 périodes, en primaire, à partir du 1" mars 2019 ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-03-26t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Réduction drastique de l'utilisation du plastique au sein de l'administration communale @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-03-26t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Redevance relative à la vente de cartes à points-nouds @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-03-26t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
RCA - Désignation des membres du Conseil d'Administration @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-03-26t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Marché public portant sur la désignation d'un réviseur d'entreprise comme commissaire de la Régie Communale Autonome : ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-03-26t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Maison du Conte et de la Littérature - Point à l'ordre du jour de l'Assemblée générale extraordinaire du 4 avril 2019 : avis @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-03-26t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Maison de l'urbanisme - Désignation d'un délégué et d'un suppléant au Conseil d'orientation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-03-26t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Ecole communale fondamentale de Sart-Messiie-Guillaume - Ouverture de demi-classe maternelle au 25 mars 2019 : ratification @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Eco-rénovation des anciens établissements Van Brabant - Lot 2 (Travaux de rénovation). Approbation de l'avenant n° 9. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-12-17t19-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Délégations du Conseil communal au Collège communal - Décision @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2018-12-03t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Aînés - Reconduction de la convention cours de gym-douce pour les 65ans et plus. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Zone de police "Ardennes brabançonnes" (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) - Budget 2018 – Modification ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-12-17t19-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Zone de police "Ardennes brabançonnes" (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) - Budget 2019 – Dotation ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-12-17t19-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. CPAS - Budget 2019 - Approbation. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-12-17t19-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Rapport de politique générale et financière et sur la situation de l'administration et des affaires de la commune pour ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-12-17t19-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Budget communal pour l'exercice 2019 - Approbation. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-12-17t19-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Désaffectation et assainissement de l'ancien cimetière de Hamme-Mille. Approbation du dossier de demande de permis auprès ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-12-17t19-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Personnel communal - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des communes - Rapport - Prise de connaissance. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Conseiller en énergie - Rapport d'avancement final 2019 - Approbation. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Acquisition d'un tracteur-tondeuse. Approbation des conditions et du mode de passation. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. PCS 2020-2025 - Convention de partenariat avec la Maison du Conte et de la Littérature. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du lundi 14 mars 2022 @wbr:cmnchastre:meet:2022-03-14t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Cimetière de Hamme-Mille - Reprise des concessions constatées en état d'abandon. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-03-26t20-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn_odj:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Cimetière de Tourinnes-la-Grosse - Reprise des concessions à perpétuité non renouvelées. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-03-26t20-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn_odj:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Cimetière de L'Ecluse - Reprise des concessions à perpétuité non renouvelées. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-03-26t20-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn_odj:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Cimetière de La Bruyère - Reprise des concessions à perpétuité non renouvelées. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-03-26t20-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn_odj:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Cimetière de Hamme-Mille - Reprise des concessions à perpétuité non renouvelées. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-03-26t20-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn_odj:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Rapport du Collège communal au Conseil communal sur les subventions octroyées ainsi que sur les subventions dont il a contrôlé l’utilisation - Prise de connaissance. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-03-26t20-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn_odj:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Plan de Cohésion sociale 2020-2025 - Modification du plan. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Plaines communales de vacances 2020 - Dispositions générales @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Plaines communales de vacances - Renouvellement de l'agrément Centres de vacances 2020 - 2022. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
PROCES-VERBAL : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26 février 2019 @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-03-26t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Délégations du Conseil communal au Collège communal - Décision @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2018-12-03t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(17) Personnel - Service du personnel - Octroi d'une allocation pour l'exercice de fonctions supérieures - Approbation - Mme GD @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Marchés publics - Budget ordinaire - Délégation des compétences du Conseil communal au Collège communal. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-12-17t19-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp024: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(16) Personnel - Service extérieur - Octroi d'une allocation pour fonctions supérieures - Approbation - X X @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(1) Procès-verbal de la séance du 16 décembre 2019 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(2) Services Extérieurs - Plan de Cohésion Sociale - Renouvellement de la Commission d'Accompagnement @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(5) Finances - Budget communal 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(6) Finances - Subventions communales 2020 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Composition politique du Conseil communal - Apparentements. 3 @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-12-17t19-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp027: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Personnel communal - Fixation du montant du jeton de présence à allouer aux membres des commissions de sélection. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-12-17t19-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp026: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Marchés publics - Budget extraordinaire - Délégation des compétences du Conseil communal au Collège communal. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-12-17t19-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp025: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(7) Finances - Zone de secours du Brabant wallon - Budget 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbations @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Octroi des subventions figurant nominativement au budget, des subventions en nature, des subventions motivées par l’urgence ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-12-17t19-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp023: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(13) Personnel - Service population/état civil - Octroi d'une allocation pour fonctions supérieures - X X - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Administration générale - Personnel - Désignation et licenciement du personnel temporaire et occasionnel - Délégation au ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-12-17t19-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp022: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du mardi 23 février 2021 @wbr:cmnchastre:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(1) Procès-verbal de la séance du 14 janvier 2020 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Ce point est ouvert à la participation citoyenne @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Délégation au Collège communal pour l'octroi de concessions de sépultures dans les cimetières. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-12-17t19-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(4) DIRECTRICE FINANCIERE - RCA - Plan d'entreprise 2020-24 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Marchés publics de fournitures - Convention avec le Service Public de Wallonie (anciennement MET) - Confirmation de la ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-12-17t19-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(11 ) Cadre de vie - Convention de mise à disposition de terrain - DNF - Approbation CADRE DE VIE - MOBILITE @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(15) Cadre de vie - SAC - Désignation de 3 nouveaux fonctionnaires/sanctionnateurs SAC - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(14) Personnel - Service du personnel - Octroi d'une allocation pour l'exercice de fonctions supérieures - Approbation - X X @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(27) Finances - Modification budgétaire n°2/2019 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp027: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Désignation des membres du conseil de police @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2018-12-03t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Exercice 2019 : Demande de trois douzièmes provisoires Associations : Demande de liquidation de subsides (année 2018) @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2018-11-26t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Désignation des membres du conseil de l'action sociale @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2018-12-03t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
reharpes des Conseillers communaux - Décision @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2018-12-03t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Déclarations facultatives d'apparentement @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2018-12-03t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Désignation d'un président du conseil @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2018-12-03t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Prestation de serment du Bourgmestre et des Echcvins @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2018-12-03t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Adoption du Pacte de Majorité - Décision @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2018-12-03t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Formation des groupes politiques - Prise d'acte @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2018-12-03t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Tableau de préséance - Approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2018-12-03t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Installation des Conseillers communaux - Prestation de serment @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2018-12-03t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Convention de location et fixation de la redevance locative d'un box à vélo - Exercice 2019 : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2018-11-26t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(23) Finances - Règlement taxe sur les immeubles inoccupés - Exercices 2020-2025 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp023: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
DMO - PAM : Travaux de rénovation du Pam Expo - Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2018-11-26t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. RGPD - Mutualisation de l'emploi de délégué à la protection des données (DPO) entre les communes de Beauvechain, Chastre et ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-12-17t19-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Chastre, conseil communal du mardi 28 septembre 2021 @wbr:cmnchastre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Marchés publics - Projet pilote de centrale d'achat pour la mise en conformité au Règlement général de protection des ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-12-17t19-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(18) Finances - Règlement taxe sur la force motrice - Exercices 2020-2025 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(19) Finances - Règlement taxe de séjour - Exercices 2020-2025 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(20) Finances - Redevance pour changement de prénom - Exercices 2020-2025 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(21) Finances - Redevance sur la conservation des véhicules (saisis ou déplacés par la police) - Exercices 2020-2025 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(22) Finances - Règlement Redevance Parking - Exercices 2020 -2025 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp022: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
IMIO Points à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 28 novembre 2018 : avis @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2018-11-26t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(16) Personnel - Service du personnel - Octroi d'une allocation pour l'exercice de fonctions supérieures - Approbation - Mme GH @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Agent spécifique B2 au service Finances - Allocation pour l'exercice d'une fonction supérieure : décision @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2019 - Approbation. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-12-17t19-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Finances - Attribution des subsides annuels aux diverses associations - Délégation au Collège/prolongation. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Extension des sablières - Les Trois Foncières - chaussée de Huy - plan modification "voirie" @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Energie - Primes communales 2020 : vélo électrique, isolation et installation de panneaux photovoltaïques. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Personnel communal - Procédure judiciaire - Acquiescement : ratification GRH @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(18) Personnel - Service du personnel - Octroi d'une allocation pour l'exercice de fonctions supérieures - Approbation - M. VDAL @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Urbanisme - Création d'un service d'activités citoyennes pour l'ASBL "Régie des quartiers Notre Maison". @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Règlement 2019 - Approbation. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-12-17t19-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Taxe sur la construction de raccordements particuliers à l'égout public par les soins et aux frais de la commune - Règlement ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-12-17t19-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2021 : ratification @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Règlement-redevance fixant la tarification des interventions du service des travaux lors de l'enlèvement de dépôts ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-12-17t19-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Budget communal 2018 - Modification n° 3 - Services ordinaire et extraordinaire - Ratification. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-12-17t19-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Fixation de l’ordre de préséance des Conseillers communaux. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Conseils communaux - Election d'un président d'assemblée. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Election des membres du Conseil de Police. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Désignation des membres du Conseil de l'Action Sociale. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Adoption d'un pacte de majorité. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation à partir du 1er octobre @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation à partir du 1er janvier @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Installation du nouveau Conseil communal. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Liste de matériel à déclasser : approbation FINANCES @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Affaires générales - AG - Ct - Sanctions administratives communales - Rapport 2019 - Prise de connaissance. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Budget - Approbation du premier douzième provisoire pour l'exercice 2019. @wbr:cmngenappe:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Délégation des pouvoirs du Conseil communal au Collège communal pour recruter et licencier des agents temporaires, ... @wbr:cmngenappe:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Désignation des membres du Conseil de Police. @wbr:cmngenappe:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Désignation des membres du Conseil de l’Action sociale. @wbr:cmngenappe:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Vériﬁcation et validation des pouvoirs d’une suppléante. @wbr:cmngenappe:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Vériﬁcation et validation des pouvoirs. @wbr:cmngenappe:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. SOWAFINAL - Demande de subside : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2022 : ratification @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc022: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Entretien des voiries 2022 - Conditions et mode de passation : approbation PATRIMOINE @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Entretien de diverses voiries suite aux inondations - Conditions et mode de passation : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. DECHETS - Prime communale à l'achat d'un fût à compost - Règlement : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Contrat de gestion entre la Commune et la Régie Communale Autonome : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Conseil d'Administration - Re-désignation des membres non-communaux : décision @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Conseil d'Administration - Remplacement d'un Administrateur : décision @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure RCA @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation à partir du 1er novembre 2021 : ratification @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc025: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Environnement - Avenant n°2 à la Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Formation des groupes politique - Prise d'acte. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Rapport d'activité 2017 et demande de subvention pour le maintien d'un conseiller en environnement pour l'année 2018. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-03-26t20-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn_odj:sp025: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Extension du cimetière de Nodebais. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-03-26t20-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn_odj:sp011: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Questions - Réponses Séance @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 29 octobre 2018 @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2018-11-26t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Dotation communale - exercice 2019 @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2018-11-26t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp002: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Fabrique d'Eglise Saint-Antoine : Approbation des comptes (exercice 2017) @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2018-11-26t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Fabrique d'Eglise Saint-Antoine : Approbation du budget 2019 @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2018-11-26t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Académie de musique - Points à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 29 novembre 2018 : avis @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2018-11-26t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp005: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
inBW - Points à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 28 novembre 2018 : avis @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2018-11-26t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp006: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
IPFBW - Points à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 27 novembre 2018 : avis @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2018-11-26t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. PCS 2014-2019 - Rapport financier 2017 - Approbation. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-03-26t20-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn_odj:sp024: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Cimetière de L'Ecluse - Reprise des concessions constatées en état d'abandon. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-03-26t20-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn_odj:sp008: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Cimetière de Tourinnes-la-Grosse - Reprise des concessions constatées en état d'abandon. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-03-26t20-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn_odj:sp009: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Ancien cimetière de Beauvechain - Reprise d'une concession constatée en état d'abandon - Mausolée Plancquaert-Van Exem. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-03-26t20-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn_odj:sp010: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Cimetière de La Bruyère - Reprise des concessions constatées en état d'abandon. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-03-26t20-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn_odj:sp007: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Approbation du dossier de demande de permis auprès du Gouverneur de la Province. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-03-26t20-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn_odj:sp012: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Règlement général de police de la zone" Ardennes Brabançonnes" - Modification suite à l'accueil des déchets des PME dans les parcs à conteneurs - Approbation. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-03-26t20-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn_odj:sp023: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Relance des marchés - Adhésion. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-03-26t20-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn_odj:sp022: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. IPFBW - Achat groupé d'électricité et de gaz. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-03-26t20-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn_odj:sp021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Ossuaires dans les cimetières de La Bruyère, Hamme- Mille et Tourinnes-la-Grosse. Demande de subvention. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-03-26t20-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn_odj:sp014: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Développement Rural. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-03-26t20-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn_odj:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Approbation des conditions et du mode de passation. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-03-26t20-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn_odj:sp020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Acquisition d'un tracteur et d'une éco-balayeuse. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-03-26t20-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn_odj:sp019: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Approbation des conditions et du mode de passation. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-03-26t20-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn_odj:sp018: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Eco-rénovation de la Maison de la Mémoire et de la Citoyenneté - démolition sélective. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-03-26t20-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn_odj:sp017: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Convention faisabilité 2018. Création d'une maison de village et de deux logements à Beauvechain (La Bruyère). Approbation. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-03-26t20-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn_odj:sp016: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Service Public de Wallonie - Appel à projets relatif à l'aménagement et la mise en conformité des cimetières wallons. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-03-26t20-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn_odj:sp013: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26.Recrutement d'ouvriers manœuvres « espaces verts » El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Crèche : Modification du règlement médical : approbation Crèche : Modification du projet d'accueil : approbation Crèche - ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25.Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel : ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29.Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein de la bibliothèque et de l'académie de musique : ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27.Ouvrier qualifié D3 au service des travaux - Rupture du Contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31.Commission paritaire locale de l'enseignement communal (COPALOC) - Modification de la délégation de représentation 2018-2024 ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32.Institutrice primaire définitive - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons sociales ou familiales : ratification @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33.Institutrice primaire définitive (12P), Maître définitif de néerlandais (10P), Maître définitif de religion catholique (2P) ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34.Maître définitif de philosophie et citoyenneté - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:hc010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35.Institutrice primaire en immersion anglaise - un mi-temps temporaire et un mi-temps définitif -Nomination à temps plein, à ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:hc011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36.Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - Nomination à temps plein, à titre définitif au 1er avril 2021 : ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:hc012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4.Académie de musique Court-Saint-Etienne & Ottignies Louvain la Neuve - Assemblée générale ordinaire du 16 juin 2021 - Point à ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24.Crèche : Modification du règlement médical : approbation Crèche : Modification du projet d'accueil : approbation Crèche - ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17.Démolition d'une trémie d'accès sous voies - Approbation des conditions et du mode de passation Fourniture et pose de cadres ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22.Emplois vacants 2019-2020 - Maintien au 30 septembre 2020 : approbation Emplois vacants dans l'enseignement au 15 avril 2021 ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Recrutement d'un(e) secrétaire de direction d6 au sein du secrétariat général - acceptation d'un contrat de travail ape à ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Taxe sur l'exploitation des carrières - non levée partielle et taxe complémentaire pour l'exercice 2022 - approbation par la ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Institutrice maternelle temporaire - modification de la désignation au 4 mai 2021 suite à l'ouverture d'une demi-classe ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Enseignement - année scolaire 2021-2022 - prise en charge de 12 périodes du salaire d'un(e) enseignant(e) primaire ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp031: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Modification au règlement de circulation routière - Création d'un emplacement de stationnement pour personne handicapée - ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-02-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Zone d'aménagement Communal Concerté (ZACC) du Chenois - Elaboration d'un Schéma d'Orientation Local (SOL) - Demande de ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-02-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations de services publics - ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-02-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Cours d'eau non navigables - Centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des 27 communes du Brabant wallon ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-02-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Marché de services - entretien d'espaces publics (désherbage, tailles...) 2022 - approbation des conditions et du mode de ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-02-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Monsieur Philippe Hauters - proposition d'adhésion à l'application « ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Modification du règlement complémentaire de circulation routière - sécurisation de la Rue du Buchot - placement de ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Mobilité - réseau cyclable provincial à points noeuds - convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Règlement relatif aux conditions de location des salles communales - Facturation concernant l'enlèvement de sacs poubelles ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Innovation en Brabant wallon (inBW) - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Approbation des points portés à ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Intercommunale pour la gestion et la réalisation d'études techniques et économiques (Igretec) - Assemblée générale ordinaire ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Recrutement - service Aménagement du Territoire - agent niveau D4 ou D6 - gestionnaire de dossiers d'Urbanisme - Temps ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp035: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Enseignement - année scolaire 2021-2022 - prise en charge de 28 périodes du salaire d'un(e) maître spécial de néerlandais ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Monsieur Dimitri Legasse - motion condamnant l'agression de l'Ukraine par ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Marché de travaux - placement de stores dans les écoles à Bierghes et aux "tourterelles" à Quenast - approbation des ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Marché de fournitures - acquisition d'un camion balayeuse de voirie auto-aspirante - approbation des conditions et du mode ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement d'un agent statutaire de niveau B1 - coordinateur ATL (Accueil ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Projet de construction d'une tribune pour la Royale Union Sportive Rebecquoise (RUSR) - accord de principe quant à l'octroi ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la Covid 19 @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement d'un agent statutaire de niveau D1 menuisier - temps plein - ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Décision – Patrimoine : Roseraie communale - Convention de partenariat entre la Commune et « Les Amis de la roseraie ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement de deux agents statutaires de niveau D1 - chauffeurs disposant d'un ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire 2021 ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Recrutement - service Travaux (Bâtiment) - agent technique - niveau D7 - Temps plein - CDI - approbation du profil de fonction ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Technicienne de surface el au sein des écoles communales - acceptation d'un contrat de travail ape à durée déterminée et à ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Modification du règlement complémentaire de circulation routière - réservation de la circulation à la circulation locale ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine du 22 février 2021 jusqu'au retour ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Intercommunale sociale du Brabant wallon (ISBW) - Assemblée générale du 21 juin 2021 - Approbation des points portés à ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Institutrice primaire définitive - demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenance ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Innovation en Brabant wallon (inBW) - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 - Approbation des points portés à ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Habitations sociales du Roman Païs (HSRP) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée Générale du ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Fabrique d'Eglise Saint Martin de Quenast - Première Modification budgétaire 2021 @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Fabrique d'église St-Géry de Rebecq - Compte 2020 - Approbation moyennant modifications @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Fabrique d'Eglise Saint Pierre et Saint Martin de Bierghes - Compte 2020 @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Fabrique d'Eglise St Martin de Quenast - Approbation du compte 2020 moyennant modifications @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Modification au règlement de circulation routière - Création d'un emplacement de stationnement pour personne handicapée - ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Madame Justine Fulco - motion pour la Maison des Jeunes « Point de ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Enseignement - Prise de connaissance d'une mesure d'écartement et d'une décision d'affectation aux services administratifs ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. Instituteur primaire définitif en immersion anglaise et maitre définitif de gymnastique -congé pour exercer provisoirement ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Institutrice primaire temporaire - modification de la désignation à partir du 26 mars 2021 suite à la démission d'une ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Maitre définitif de religion islamique - demande de prolongation du congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Institutrice maternelle définitive en immersion néerlandaise - demande d'interruption de son congé "disponibilité pour ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - désignation en remplacement d'une enseignante pendant son ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Institutrice primaire définitive - demande d'un congé pour prestations réduites accordé au membre du personnel âgé de 50 ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire 21 périodes/semaine du 08 février 2021 jusqu'au retour de ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Institutrice maternelle temporaire - désignation dans le cadre de l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. COVID-19 - réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Comité de suivi des Carrières de Quenast - désignation d'un représentant du Conseil communal en remplacement de Mme Sophie ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Centre culturel de Rebecq - Situation, compte et bilan de l'année 2019 - Projet de budget 2020 et Bilan moral 2019 - Prise ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 25 ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Marché de services - désignation d'un bureau d'études - déconstruction de l'église Saint-Martin de Bierghes - approbation ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Marché de services - location et acquisition de vêtements de travail pour le service travaux 2021-2022-2023 - approbation ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Marché de fournitures- achats de modules pour l'aire de jeux sur le site du ballodrome- approbation des conditions et du ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Instituteur primaire temporaire en immersion néerlandaise - désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Tennisland Rebecq - convention relative à la construction d'un second terrain de padel et à la couverture du terrain ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Marché travaux - construction d'un terrain de padel couvert et couverture du terrain existant - approbation des conditions ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Marché de travaux - PIC 2019-2021 - égouttage et réaménagement des rues Docteur Colson, des cendres et du chemin du stoquois ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Bien communal sis Rue de la Gendarmerie 22 - décision de vente @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Composition du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers - Prise pour information. @wbr:cmnrebecq:meet:2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire à temps plein du 08 mars 2021 jusqu'au retour de la ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Crèche - Mise en conformité de l'installation électrique et installation d'une porte coupe-feu. Urgence impérieuse. Prise ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Intercommunale pour la gestion et la réalisation d'études techniques et économiques (Igretec) - Assemblée générale ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Travaux. Acquisition d'un four pour la maison sise rue Max Vander Linden, 12. Attribution du marché. Urgence impérieuse. ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle (IMIO) - Assemblée générale ordinaire du 22 ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Sport - "Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19" - Arrêt ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Fabrique d'Eglise St Fiacre de Wisbecq - Approbation du compte 2020 moyennant modification @wbr:cmnrebecq:meet:2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. InBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. ISBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 21 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. ORES Assets - Convocation à l'assemblée générale du 17 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de cette ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Administration communale - Rapport de rémunérations visé à l'article L6421-1 du Code de la Démocratie Locale et de la ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Budget communal - Rapport du Collège communal au Conseil communal sur les subventions octroyées ainsi que sur les ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Sport - Convention de mise à disposition à titre gratuit des infrastructures communales à l'usage des activités de l'ASBL ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Energie - Installation de panneaux photovoltaïques maison communale, place communale, 3 - Approbation des conditions et du ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. IMIO - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. BRUTELE - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 15 juin 2021 -Approbation des points portés à l'ordre du jour de ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. O.T.W. (Opérateur de Transport de Wallonie) - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 09 juin 2021 - Approbation ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Programme Communal de Développement rural - Rapport d'activité 2020 -complément - Approbation - Communication de la ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Cimetières - Règlement d'administration intérieure sur les funérailles et les concessions de sépulture dans les cimetières - ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Travaux de réparation du clocher et des abats sons de l'église de La Bruyère. Urgence impérieuse. Attribution du marché. ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire avec effet au 19 avril 2021 jusqu'au retour de la ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Personnel communal - Engagement d'un Conseiller en Aménagement du Territoire et en Urbanisme (M/F - échelle Al) à temps ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Enseignement - Recrutement d'un(e) instituteur(trice) maternel(le) chargé(e) du cours en immersion linguistique anglais, à ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-04-26t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Centre Culturel du Brabant Wallon (C.C.B.W. asbl) - Contrat-programme 2022-2026 -Adhésion - Augmentation de la participation ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-04-26t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Personnel communal - Rapport d'activités du Conseiller en Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme - 2020. Approbation. ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-04-26t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Enseignement - Organisation d'un apprentissage par immersion en langue anglaise à l'implantation de La Bruyère, à partir du ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. PATRIMOINE - Vente pour cause d'utilité publique à la Société ORES de la cabine électrique n° 29967, sise à 1320 L'Ecluse, ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Travaux de réparation du clocher et des abats sons de l'église de La Bruyère. Urgence impérieuse. Attribution du marché. ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Crèche - Mise en conformité de l'installation électrique et installation d'une porte coupe-feu. Urgence impérieuse. Prise ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire à temps plein du 08 mars 2021 jusqu'au retour de la ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine du 22 février 2021 jusqu'au retour ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Enseignement - Prise de connaissance d'une mesure d'écartement et d'une décision d'affectation aux services administratifs ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Enseignement - Organisation d'un apprentissage par immersion en langue anglaise à l'implantation de La Bruyère, à partir du ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. PATRIMOINE - Vente pour cause d'utilité publique à la Société ORES de la cabine électrique n° 29967, sise à 1320 L'Ecluse, ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Marché de services- désignation d'un bureau d'études - infrastructures sanitaires et de convivialité - RUS - suivi de ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Plaines communales de vacances - Renouvellement de l'agrément Centres de vacances 2020 -2022 - Communication de la ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. Institutrice maternelle temporaire - désignation dans le cadre de l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Étude du projet et coordination "sécurité-santé" pour les phases "projet et réalisation" des investissements suivants : Lot ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. Instituteur primaire temporaire en immersion néerlandaise et Maître temporaire de langue moderne -Désignation en ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise - Désignation en remplacement d'instituteurs (6P) et dans le cadre ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. Instituteur primaire temporaire et Maitre temporaire de philosophie et citoyenneté - Désignation en remplacement d'une ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. Institutrice primaire définitive - Demande de congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46. Institutrice primaire définitive - Demande d'une disponibilité pour convenance personnelle : ratification Maître temporaire ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47. Maitre temporaire de gymnastique et Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'un enseignant ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
48. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son interruption de carrière ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
49. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante (3P) et dans le cadre du ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
50. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation dans le cadre du capital-périodes (1P) : ratification Maître temporaire ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
52. Maître temporaire de langue moderne - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé pour mission (6P) : ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc032: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
53. Maitre temporaire de religion catholique - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé pour mission (2P) ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc033: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
54. Maître temporaire de religion islamique - Désignation en remplacement d'une enseignante en 'congé pour prestations réduites ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc034: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
56. Maitre définitif de religion protestante - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons sociales ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc036: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Institutrices primaires temporaires - Désignation en remplacement d'une institutrice : ratification Instituteurs primaires ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
57. Maitre définitif de religion protestante - Demande de détachement (3P) : ratification Maitre définitif de religion ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc037: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Démission d'un membre du Conseil communal : acceptation Démission d'un membre du Conseil de l'Action sociale : prise d'acte ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. ACADEMIE DE MUSIQUE - Désignation d'un Délégué aux Assemblées générales : décision inBW - Désignation d'un Délégué aux ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. ASBL « REGIE DES QUARTIERS DE LA DYLE » - Désignation d'un Représentant communal : décision IMIO - Assemblée générale ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. ISBW - Assemblée générale ordinaire du 13 décembre 2021 - points à l'ordre du jour : avis IPFBW - Assemblée générale ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. EAU - Cours d'eau non navigables - Centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des 27 Communes du Brabant ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. URGENCE - Fourniture et pose en urgence d'une chaudière à l'Ecole de la Gare : prise de connaissance URGENCE - Rue de ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Fourniture et pose d'une nouvelle chaudière dans les locaux de la Chaloupe - Approbation des conditions et des firmes à ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Patrimoine - Achat d'un bien situé au 68 avenue de Wisterzée : approbation Patrimoine - Achat de biens situés rue du Grand ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Subsides 2021 aux associations sportives : approbation et liquidation Subside exceptionnel aux associations sportives - ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Service d'accueil de la petite enfance - Modification du modèle de contrat de collaboration médecin-milieu d'accueil : ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Règlement général de police : modification de la partie I - Interdiction d'utilisation des robots tondeuses entre 20h et 7h ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Adhésion à la centrale des marchés (sous forme d'accord-cadre) de la Province du Brabant wallon pour "travaux d'entretien ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Institutrice primaire temporaire - Désignation à la charge du Pouvoir Organisateur (6P) : ratification Institutrices ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Institutrices primaires temporaires - Désignation dans le cadre du capital-périodes : ratification Institutrices primaires ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Énergie - Renouvellement du Gestionnaire de Réseau de Distribution ("GRD") de gaz pour la commune (20 ans à partir du 1er ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Institutrice primaire déﬁnitive en immersion anglaise - Demande d’une interruption de carrière pro-fessionnelle à raison ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Administration communale - Service du secrétariat général - Renforcement du personnel par l'adjonction d'un agent ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Modification de voirie. Demande introduite par Monsieur et Madame Sandro & Elodie FUSO-BEYLOOS relative au déplacement ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp033: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Modification de voirie. Élargissement ponctuel de la rue du Chapitre pour l'aménagement d'une zone de parking et d'un ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp032: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Modification de voirie. Élargissement du Vieux chemin de Nivelles à hauteur du n° 90 pour disposer d'un trottoir public ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp031: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Cimetières communaux. Passation d'un marché de fournitures [parois en béton pour les fosses d'inhumation en champ commun ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Enseignement communal - Utilisation du cadre subventionné en sections maternelle et primaire au 1er septembre 2021 et ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Convention conclue avec l'O.N.E. (Office de la Naissance et de l'Enfance) dans le cadre du secteur "ATL" {accueil des ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Institutrice primaire déﬁnitive en immersion néerlandaise - Demande d’une interruption de carrière dans le cadre du congé ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Maître déﬁnitif de philosophie et citoyenneté - Congé pour exercer provisoirement une autre fonc-tion dans l’enseignement : ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Institutrice maternelle déﬁnitive en immersion néerlandaise - Demande d’un congé « Disponibilité pour convenance ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Institutrice primaire déﬁnitive - Demande d’une interruption de carrière professionnelle à raison d’1/5ème du temps plein ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Instituteur primaire déﬁnitif en immersion anglaise et Maître déﬁnitif de langue moderne - De-mande d’un congé pour ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Energie - Thermographie aérienne sur le territoire de Court-Saint-Etienne - Centrale d'achat de l'InBW - Marque d'intérêt - ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Institutrice primaire temporaire et Maître temporaire de langue moderne - Désignation en remplacement d'un enseignant (16P) ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Recrutement d'un(e) Chef(fe) de bureau Technique Al statutaire au service de l'urbanisme : Nomination Accueillante ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein de la bibliothèque communale, de l'académie et ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Employée d'administration D6 au service du Personnel - Démission de sa fonction : prise d'acte Employée d'administration D6 ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Technicienne de surface et surveillante extrascolaire E2 au sein des écoles communales - Confirmation de départ en pension ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Technicienne de surface El au sein de l'administration communale - Confirmation du départ en pension de retraite : prise d'acte @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Technicienne de surface El au sein de l'administration communale - Poursuite des activités au-delà de l'âge légal de la ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Techniciennes de surface et surveillante de repas et de garderie El au sein des écoles communales -Acceptation d'un contrat ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Ouvrier manœuvre El au service des Travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée indéterminée ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Institutrices maternelles temporaires - Désignation à la charge du Pouvoir Organisateur : ratification Institutrice ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Institutrice maternelle (mi-temps définitive et mi-temps temporaire) - Désignation en remplacement d'institutrices (17P) et ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise : Désignation en remplacement d'une institutrice (20P) et à la ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Institutrice maternelle temporaire en immersion anglaise - Désignation dans le cadre du capital-périodes (8P) et à la ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Institutrice maternelle temporaire et Maitre définitif de psychomotricité - Modification de la date de fin de son ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Nouvelle dénomination pour l'actuelle Rue Bois du Foyau à Braine-le-Château. Proposition à soumettre à l'avis de la ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. AGENT TECHNIQUE D7-D9/GESTIONNAIRE DES DOSSIERS BATIMENT AU SEIN DE LA DIVISION TECHNIQUE - Acceptation d'un contrat de ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Institutrice primaire en remplacement d'une titulaire de classe absente pour raison médicale à l'implantation de ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Détachement total d'un membre du personnel (institutrice maternelle nommée à titre définitif) auprès d'un autre pouvoir ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Instituteur primaire à titre temporaire dans différentes fractions de charge vacantes de durée limitée (pour un total de 12/24). @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. Institutrice primaire à titre temporaire à l’implantation de Wauthier-Braine dans un emploi non vacant en remplacement ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Désignation à titre temporaire d'une enseignante en qualité de maître spécial de Philosophie et de Citoyenneté (C.P.C.) ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant en remplacement d'une titulaire de classe à ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Institutrice maternelle à titre temporaire dans deux charges non vacantes (2 x 13/26) en remplacements partiels de deux ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Institutrice maternelle à titre temporaire [remplacement partiel de deux enseignantes dans des emplois non vacants (charge ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Institutrice maternelle à titre temporaire dans une charge d’enseignement non vacante (22/26) à l'implantation de ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Désignation à titre temporaire d'un maître spécial de seconde langue dans une fraction de charge (15/24) non subventionnée ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Désignation à titre temporaire d'un instituteur primaire dans une fraction de charge (12/24) non subventionnée : décision ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Désignation à titre temporaire d'une institutrice primaire dans une fraction de charge (12/24) non subventionnée à ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Désignation à titre temporaire d'une institutrice maternelle dans une fraction de charge (13/26) non subventionnée de durée ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Détachement total d'un membre du personnel (instituteur primaire nommé à titre définitif) auprès d'un autre pouvoir ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Détachement total d'un membre du personnel (institutrice maternelle nommée à titre définitif) auprès d'un autre pouvoir ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Intercommunale IMIO. Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 : vote sur la modification des statuts inscrite ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Modification de voirie. Déplacement partiel du sentier n° 35, dans le cadre d'une demande de permis d'urbanisme introduite ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Cimetières communaux. Opérations ° d'enlèvement et d'évacuation [ou de réimplantation pour quelques cas] de signes ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Patrimoine immobilier. Maison unifamiliale sise rue de Tubize, 13 à Braine-le-Château (future conciergerie de l’Espace Beau ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Amélioration des performances énergétiques des bâtiments - Centrale d’achat RenoWatt - Sélection des bâtiments retenus pour ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Programme communal de développement rural soutenu financièrement par la Wallonie. Projet d'aménagement d'une infrastructure ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Travaux d'amélioration et d'égouttage de la rue Landuyt, du sentier des Fiefs et de l'avenue John Kennedy à ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Énergie - Renouvellement du Gestionnaire de Réseau de Distribution ("GRD") de gaz pour la commune (20 ans à partir du 1er ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Énergie - Renouvellement du Gestionnaire de Réseau de Distribution ("GRD") d'électricité pour la commune (20 ans à partir ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Plan d'ancrage communal en matière de logement (2014-2016). Projet des Habitations Sociales du Roman Païs s.r.l., à l'angle ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Signalisation lumineuse sur voirie régionale (RN246) dans la traversée du territoire communal. Cession de 7 feux tricolores ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Impositions communales. Taxe communale indirecte sur la distribution gratuite à domicile d’écrits publicitaires non adressés ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Fabrique d'église de la paroisse Notre-Dame du Bon Conseil (Noucelles). Modification budgétaire n°1 pour l’exercice 2021 : ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Centre Public d'Action Sociale. Budget pour l'exercice 2021 - Première modification (services ordinaire et extraordinaire) : ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Taxe communale indirecte sur la distribution d'écrits publicitaires ou d’échantillons publicitaires pour l’exercice 2018. ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Administration communale - Service du secrétariat général - Renforcement du personnel par l'adjonction d'un agent ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. TECHNICIEN DE SURFACE ET SURVEILLANT DE REPAS ET DE GARDERIE AU SEIN DES ECOLES COMMUNALES - Convention prise avec le CPAS ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Centre Public d'Action Sociale. Budget pour l'exercice 2021 - Deuxième modification (services ordinaire et extraordinaire) : ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. TECHNICIENNE DE SURFACE El AU SEIN DE LA CRECHE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à durée déterminée à ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Énergie - Renouvellement du Gestionnaire de Réseau de Distribution ("GRD") d'électricité pour la commune (20 ans à partir ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. BIBLIOTHÉCAIRE DIRIGEANT Bl AU SEIN DE LA BIBLIOTHÈQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. A.s.b.l Centre culturel du Brabant wallon ("CCBW") : désignation, au scrutin secret, d'un(e) délégué(e) à l'assemblée générale. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Intercommunale pure de financement du Brabant wallon ("IPFBW") : désignation, au scrutin secret, d'un(e) délégué(e) à ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Commission paritaire locale pour l'enseignement ("COPALOC") : désignation, au scrutin secret, d'un(e) délégué(e) à ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Commission du Conseil communal de l'Enseignement, du Développement économique, de l'Emploi, du Commerce, de la Communication ... @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Redevance communale fixant la contribution financière à charge des participants à diverses activités organisées par la ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Redevance communale sur la demande de permis d'environnement ou la demande de modification de permis d'environnement : décision. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Conseil de Police de la Zone Ouest Brabant wallon - Prise d'acte du remplacement de plein droit d'un suppléant en ... @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Redevance communale sur la demande de permis d'urbanisme ou de Certificat d'Urbanisme n° 2 (CU2) ainsi que sur la demande ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Taxe communale sur le stationnement de véhicules à moteur, leurs remorques ou éléments sur la voie publique (zone bleue) : ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Budget communal de l'exercice 2021. Modification nû 3 (services ordinaire et extraordinaire) : décision. TAXES & REDEVANCES ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Congé parental (sous forme d'interruption partielle de la carrière pour 1/5 temps) sollicité par une institutrice primaire ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. École communale. Organisation des surveillances du temps de midi dans les trois implantations. Convention avec ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Mise en disponibilité partielle par défaut d'emploi d'un maître spécial de morale et de psychomotricité et réaffectation au ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Ecopasseurs du département Cadre de Vie et du département des Travaux et du Patrimoine - Rapports intermédiaires 2019 - ... @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Mise en disponibilité partielle par défaut d'emploi d'un maître spécial de religion islamique et réaffectation au sein de ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Mise en disponibilité partielle par défaut d'emploi d'un maître spécial de religion catholique et réaffectation au sein de ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Étude du projet et coordination "sécurité-santé" pour les phases "projet et réalisation" des investissements suivants : ° ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Réaménagement de la rue Courte de la Station (avec aménagement d’un arrêt de bus sur la rue de Nivelles) et de la rue des ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Mobilité. Aménagement en pré-Ravel d’un tronçon de la ligne 115 (voie de chemin de fer désaffectée) entre l’avenue Gaston ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Politique locale "énergie-climat" (POLLEC). Appel à candidatures POLLEC 2021 lancé par la Wallonie pour mise en œuvre et ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Politique locale "énergie-climat" (POLLEC). Appel à candidatures POLLEC 2021 lancé par la Wallonie. Proposition d’in BW de ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Cimetières communaux. Opérations ° d'enlèvement et d'évacuation [ou de réimplantation pour quelques cas] de signes ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Service communal des travaux. Acquisition d’un engin de levage et de manutention : choix du mode de passation et fixation ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Appel à projets provincial pour la stimulation du commerce local et des circuits courts & la digitalisation des points de ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. École communale. Ouverture d'une charge d'institutrice maternelle à mi-temps (= 13/26) non subventionnée à durée limitée ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Étudiante d'École Normale (bac 3) en qualité d'institutrice primaire à l'implantation de Noucelles (en remplacement d'une ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Instituteur primaire en remplacement partiel (mi-temps) d'une titulaire de classe absente pour raison médicale à ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. Instituteur maternel temporaire - désignation dans le cadre de l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Centrale de marchés du Département des Technologies, de l'Information et de la Communication du Service Public de Wallonie - ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 1 période/semaine d'un maître de psychomotricité, 5 ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Permis unique n° 24 - L U D A P H A R SPRL - Construction d'un ensemble mixte de commerces, logements, résidence seniors, ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. ISBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2020 - Approbation des points portés à l'ordre du jour ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. IMIO - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 09 décembre 2020 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Logements IPBw - Convention cadre de partenariat entre 1TPB, la commune de Beauvechain et le CPAS de Beauvechain en matière ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Finances - Location d'un distributeur automatique de masques - Prolongation de la convention de mise à disposition - ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Enseignement - Extension du Wifi dans les deux implantations communales - Urgence - Communication de la délibération du ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Informatique - Acquisition de licences Microsoft Office pour 9 ordinateurs portables des services administratifs - Urgence - ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46. Institutrice maternelle temporaire - modification de la désignation au 4 mai 2021 suite à l'ouverture d'une demi-classe ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Propreté publique - Mise en uvre d'un Plan Local de Propreté - Approbation du dossier - Appel à projet - Communication de ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47. Maitre temporaire de psychomotricité - désignation dans le cadre de l'ouverture de demi-classe maternelle à l'école ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Centrale de marchés du Département des Technologies, de l'Information et de la Communication du Service Public de Wallonie - ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Travaux - Fourniture et pose d'une porte d'entrée au club de football de La Bruyère. Urgence impérieuse. Approbation de ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Enseignement - Désignation d'une maîtresse de psychomotricité 2 périodes/semaine - Périodes de reliquats - Encadrement ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Holding communal en liquidation : assemblée générale du 30 juin 2021 - points à l'ordre du jour-avis Projet d'action ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Révision du plan de secteur de nivelles visant l'extension d'une zone d'activité économique - compensation planologique sur ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Établissement d'une zone de protection autour de l'église Saint-Martin de Tourinnes-la-Grosse - Arrêté de la Ministre du ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp033: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Remplacement du système sécurité incendie - buvette du club de football. Urgence impérieuse. Approbation de l'attribution. ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp031: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Acquisition d'un lave-vaisselle professionnel pour l'école de La Bruyère (urgence impérieuse). Attribution du marché. ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. ATL - Commission Communale de l'Accueil - Procès-verbal de la réunion du 20 janvier 2020 - Communication de la délibération ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Finances - Règlement-taxes relatif à la taxe communale annuelle non fractionnable sur la collecte et le traitement des ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Finances - Règlement général relatif à l'application du Code de recouvrement des créances fiscales et non fiscales aux ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. InBW - Convention de mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en oeuvre de la politique locale énergie ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Intégration à la Maison du Tourisme du Brabant Wallon - Approbation des statuts et du contrat-programme 2019-2021 - ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Finances - Emprunts destinés au financement partiel du programme extraordinaire de l'exercice 2020 - Consultation de marché ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Enseignement - Adhésion au marché portant sur l'accord cadre de fournitures de livres et autres ressources du Ministère de ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Actualisation du Plan Communal de Mobilité - Marché conjoint avec la Région wallonne pour la désignation d'un auteur de ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Enseignement - Désignation d'un maître d'éducation physique 2 périodes/semaine - Périodes de reliquats - Encadrement ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 2 périodes/semaine d'une maîtresse de psychomotricité 7 ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Activités communales de vacances - Semaine sur le thème du Bien-Être et Urban stage du 17 au 21 août 2020 - Dispositions ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire à temps plein du 24 novembre 2020 jusqu'au retour de la ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. Institutrice maternelle temporaire - modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Travaux - Désignation d'un architecte pour la construction de 4 logements publics intergénérationnels à Hamme-Mille. ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Salles communales - Mise à disposition d'un espace de co working à la Maison de village de L'Ecluse - Règlement d'occupation ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. PCS 2020-2025 - Convention de partenariat avec la Maison du Conte et de la Littérature. - Avenant à la convention de 2020 - ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 4 périodes/semaine - Période de reliquats - Encadrement ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 6 périodes/semaine du 04 janvier au 30 juin 2021 - ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire 21 périodes/semaine du 09 décembre 2020 jusqu'au retour de ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 6 périodes/semaine du 04 janvier au 30 juin 2021 en ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Enseignement - Demande de congé pour prestations réduites à 3/4 temps (membre du personnel de plus de 50 ans) d'une ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 26 périodes/semaine du 04 janvier 2021 ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Enseignement - Désignation d'une maîtresse spéciale de seconde langue (néerlandais) 2 périodes/semaine - Périodes de ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Enseignement - Suppression au 18 décembre 2020 de la désignation d'une maîtresse de psychomotricité 2 périodes/semaine - ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Enseignement - Prolongation de la désignation d'un maître d'éducation physique temporaire 8 périodes/semaine et de ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle d'un maître d'éducation physique et de psychomotricité ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Enseignement - Prolongation de la désignation d'une maîtresse d'éducation physique temporaire 6 périodes le 30 novembre ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. ORES Assets - Convocation à l'assemblée générale du 17 décembre 2020 - Approbation du point porté à l'ordre du jour. Seance ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. InBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2020 -Approbation des points portés à l'ordre du jour de ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. ISBW - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps de midi de janvier à juin 2021 - Convention de ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. ATL - ISBW - Service d'accueil extrascolaire et plaines de vacances - Convention de collaboration - Exercice 2020 - Approbation. @wbr:cmnbvc:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Développement rural - Convention faisabilité 2020 - Construction de logements publics intergénérationnel à Hamme-Mille ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Zone de police "Ardennes brabançonnes" (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) - Budget 2021 - Dotation ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Zone de police "Ardennes brabançonnes" (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) - Budget 2020 - Modification ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Modification budgétaire n° 02 - Exercice 2020 - Communication de l'arrêté d'approbation (réformation) du 20 novembre 2020 du ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Rapport de politique générale et financière et sur la situation de l'administration et des affaires de la commune pour ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle 9 périodes/semaine du 28 au 30 octobre 2020 en remplacement de la ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Enseignement - Désignation d'une maîtresse d'éducation physique temporaire 12 périodes/semaine du 12 au 29 novembre 2020, ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Enseignement - Désignation d'un maître d'éducation physique temporaire 8 périodes/semaine et de psychomotricité 5 ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Application mobile "Wallonie en Poche" - Convention tripartite de mise à disposition -Communication de la délibération du ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Plaines communales de vacances 2020 - Dispositions générales Communication de la délibération du Collège communal du 21 ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Étudiante d'École Normale (bac 3) en qualité d'institutrice maternelle à l'implantation de Wauthier-Braine (en remplacement ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Amélioration des performances énergétiques des bâtiments - Centrale d'achat RenoWatt - Modification de la sélection des ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-02-16t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Personnel communal (toutes catégories) - Adaptation temporaire de l'article 4.3 du règlement de travail (date limite ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Statut pécuniaire du personnel. Nouvelle modification de l'article 11 [valorisation barémique de services antérieurs ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Société coopérative intercommunale ECET1A. Adhésion et souscription de 3 parts (d'une valeur unitaire de 25,00 EUR) dans le ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Règlement communal complémentaire au Règlement général de police de la circulation routière (= Code de la route). ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Enseignante en charge de périodes "Covid" (pour 15/24) et d'une période complémentaire (= 1/24) de "FLA" (français langue ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Mise en disponibilité pour raison médicale d'une institutrice maternelle : décision. Personnel enseignant - Ratification de ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Approbation de dépenses engagées en urgence par le Collège communal sans crédits appropriés approuvés, pour : ° (nouvelle) ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-02-16t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Enseignement communal. Cadre du personnel enseignant subventionné. Elargissement à l'implantation des Coccinelles à ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-02-16t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Prestations en équipe(s) du personnel ouvrier de la commune dans le contexte de travaux immobiliers. Dispense de versement ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-02-16t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Politique locale "énergie-climat" (POLLEC). Préfinancement de l'audit de logements privés sur le territoire de la commune. ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-02-16t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Politique locale "énergie-climat" (POLLEC). Préfinancement de l'audit de logements privés sur le territoire de la commune. ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-02-16t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Politique locale "énergie-climat" (POLLEC). Accompagnement de la conception et de l'exécution des travaux d'aménagement d'un ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-02-16t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Marchés publics. Conventions conclues avec la Région wallonne afin de bénéficier des marchés qu'elle passe pour ses propres ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-02-16t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2034 -Acquisition pour cause ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Impositions communales.Taxe communale indirecte sur la distribution gratuite à domicile d'écrits publicitaires non adressés ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-02-16t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Règlement communal complémentaire au Règlement général de police de la circulation routière. Modifications et inscription de ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-02-16t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Personnel ouvrier. Fin de l'activité de service (30 novembre 2022 au soir) pour admission à la pension de retraite d'un ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-02-16t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Grosse réparation du bus scolaire. Dépense engagée en urgence par le Collège communal en l'absence de crédits appropriés ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Voirie communale. Plan d'investissements 2019-2021 subventionné par la Wallonie - Projet n° 1 : Amélioration de l'Avenue ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Accueil extrascolaire organisé en partenariat avec l'I.S.B.W. (Intercommunale Sociale du Brabant Wallon) - Convention pour ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre ("ATL") et soutien de l'accueil extrascolaire. Rapport ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Sanctions administratives communales. Convention conclue avec la Province du Brabant wallon fixant les modalités de recours ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Centre Public d'Action Sociale. Budget pour l'exercice 2022, avec le rapport de la commission d'avis composée du Président, ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Zone de police Ouest Brabant wallon (budget 2022 - recettes). - Détermination du pourcentage de la participation de chacune ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Présentation, par le Collège communal, du rapport sur l'administration et la situation des affaires de la commune pour ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Adoption du rapport (pour 2021) sur - l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la commune et le Centre ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Communications (décisions de l'autorité de tutelle compétente relatives à différents actes du Conseil communal, arrêt du ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2014 -Acquisition pour cause ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Opération de développement rural - Mise en œuvre du P.C.D.R./A2I Local - Rapport d'activité pour l'exercice 2021 : approbation. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Démolition d'une trémie d'accès sous voies - Approbation des conditions et du mode de passation Fourniture et pose de ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Conseiller en énergie - Rapport d'avancement final 2019 - Approbation. Communication de la délibération du Collège communal ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Marchés publics - Motion pour un soutien financier régional suite aux répercussions de la pandémie du COVID 19 sur les ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Police - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19 - ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Plan de Cohésion Sociale 2020-2025 - Modification du plan - Communication de la délibération du Collège communal du 14 ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Energie - Renowatt - amélioration de la performance énergétique des écoles de Sart, Suzeril, Gare et Wisterzée - approbation ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Soutien à l'Horeca et soutien aux métiers de contact élargi _ ratification de la délibération du collège communal du 9 juin 2021 @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Activités parascolaires - règlement communal fixant la redevance relative à l'occupation des locaux scolaires dans le cadre ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail à temps partiel et à durée déterminée ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Employée de bibliothèque D4 au sein de la bibliothèque communale - Acceptation d'une prolongation de contrat de travail APE ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Chef de division administrative A3 au sein de l'Administration communale - Demande d'une disponibilité pour convenance ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Techniciennes de surface et surveillantes de repas et de garderie au sein des écoles communales -Acceptation d'un contrat ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Maître définitif de religion protestante - Mise en disponibilité pour cause de maladie : prise d'acte Directrice stagiaire ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Urgence - Place Baudouin Ier- Réparation des affaissements de voirie : prise de connaissance Place Baudouin Ier- Curage et ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Subside 2021 aux associations - Liste complémentaire : approbation Subsides 2021 aux associations : liquidation MB1 ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Educateur E1 au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée déterminée : ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Amélioration des performances énergétiques des bâtiments - Centrale d'achat RenoWatt-Modification de la sélection des ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Surveillantes de repas et de garderies E1 au sein des écoles communales - Acceptation d’un contrat de Travail APE à ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Surveillantes et nettoyage de repas et de garderie au sein des écoles communales - Convention prise avec le CPAS - Mise à ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Puéricultrices à l’école communale fondamentale du Centre (section Gare) - Désignation sous con-trat de travail APE à ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Puéricultrice à l’école communale fondamentale du Centre (Section Gare) sous contrat APE à 4/5ème temps - Annulation de la ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Puéricultrice à l’école communale de Tangissart - Désignation sous contrat de travail APE à 4/5ème temps et à durée ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Puéricultrice à l’école communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume - Désignation sous con-trat de travail APE à ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Institutrice maternelle temporaire et Maître déﬁnitif de psychomotricité - Demande d’une interrup-tion de carrière dans le ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. IPFBW - Convention de coopération relative à l'organisation d'une centrale d'achat dans le cadre du marché de contrôle et ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Travaux - Espaces verts - Acquisition d'un tracteur-tondeuse. Approbation des conditions et du mode de passation. ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Mise en place d'un puits de pompage d'eau afin d'alimenter le système d'arrosage du terrain de football communal (stade ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Acquisition d'un nouveau camion porte-conteneurs [en remplacement d'un véhicule usagé], compatible avec les conteneurs et ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. École communale (trois implantations). Adhésion à la "Convention de Transition Écologique Green deaî -Cantines durables" : ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Rénovation d'un bâtiment (1882) de l'école communale, rue de la Libération 25-27 à Braine-le-Château -Phase 2 ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Emplois vacants 2019-2020 - Maintien au 30 septembre 2020 : approbation Emplois vacants dans l'enseignement au 15 avril ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Académie de musique Court-Saint-Etienne & Ottignies Louvain la Neuve - Assemblée générale ordinaire du 16 juin 2021 - Point ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’un ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction de ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître de ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maitresse de ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un instituteur ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction de ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction de ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation dans la fonction de maître de ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’un ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Tourisme - Convention de mise à disposition de l’ORC par le S.I. dans le cadre des activités touristiques et/ou culturelles ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. PIC 2019-2021 - Travaux d'égouttage conjoint aux travaux de distribution d'eau de la SWDE - Chaussée de Huy - Approbation ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. PIC 2019-2021 - Travaux d'égouttage exclusif centre de Gistoux - Approbation du projet (conditions et mode de passation du ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Enseignement - Année scolaire 2020-2021- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître de ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Centrale d'achats Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (I.P.F.B.W.) - Adhésion au marché public d'audit des ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Marché de services: Mission d'auteur de projet pour le renouvèlement des préfabriqués de l'école de Bonlez: Approbation des ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
48. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : mise en disponibilité pour cause ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Demande de congé pour convenance personnelle et application de l'article 130 du statut administratif du personnel communal ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Appel à projets 2021 - Province du Brabant wallon - Subventionnement des Communes du Brabant wallon - Ratification de la ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp034: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. PIC 2019-2021 - Aménagement de parkings aux abords de l’église de Corroy-le-Grand avec cheminement piéton sécurisé vers ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp033: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. PIC 2019-2021 - Remise en état de la voirie rue Arsène Matton - Approbation du projet (conditions et mode de passation du ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp031: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Marché de services: Mission d'auteur de projet et de coordination sécurité - Etude de la création d'une infrastructure de ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Immobilier - Prescription Acquisitive au profit de Monsieur Denis - Jardin de l'immeuble sis rue de la Cure, 1 - Partie de ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Ancienne Ecole de Gistoux - GIM promesse de mise en oeuvre du permis modificatif - désistement d'instance du recours en ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Administration générale - Rapport de rémunération reprenant un relevé individuel et nominatif des jetons et avantages en ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Fabrique d’église St-Bavon de Chaumont - Composition du Conseil de fabrique et Bureau des Marguilliers - Elections 2021 - ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
53. Nomination dans la fonction de maître de philosophie et citoyenneté, à raison de 01/24 période/semaine avec effet au 1er ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
52. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’un instituteur primaire, à titre ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
51. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
50. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Prolongation de désignation d’un instituteur ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
49. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Marché de services: Mission d'auteur de projet et de coordination sécurité - Etude de la création d'une infrastructure de ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : disponibilité pour convenance ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction de ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Nomination à titre définitif d'une institutrice maternelle à raison de 13 périodes/semaine supplémentaires (second ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. Nomination dans la fonction d'institutrice maternelle, à raison d'un mi-temps (13/26e) avec effet au 1er avril 2021 - ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : disponibilité pour convenance ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Nomination dans la fonction d'institutrice primaire, à raison d'un temps plein (24/24e) avec effet au 1er avril 2021 - ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Rapport d’activités 2019 éco-passeur communal - Approbation (en vue de la demande de liquidation du solde de subvention pour ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Centrale d'achats Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (I.P.F.B.W.) - Marché public - Service postaux - ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Energie : Expression de volonté d'adhésion au marché relatif à la certification PEB des bâtiments publics proposé par ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une maitresse de seconde langue : ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Décision - Règlements Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés pour l’exercice 2021 - ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Budget communal - Exercice 2020 - Attribution de subventions inférieures à 25.000,00 euros - Subventions à plusieurs ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Décision - Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp035: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d'une enseignante ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp034: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp033: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp032: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maîtresse ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp031: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Enseignement - Année scolaire 2020-2021- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Prolongation de désignation d’un instituteur ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’un instituteur primaire à titre ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. RCA - Désignation d’un reviseur d’entreprise en qualité de commissaire- Exercices d’imposition 2020, 2021 & 2022 – ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Surveillante de repas et de garderies au sein des écoles communales - Démission de sa fonction : information Puéricultrice D2 ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp036: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une maitresse de morale à titre ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une maitresse de religion ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Demande de congé pour convenance personnelle et application de l'article 130 du statut administratif du personnel communal ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Pour information et inscription à l'ordre du jour - Ecoles communales de Chaumont-Gistoux - Absences momentanées des ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Décision - Règlements Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés pour l’exercice 2021 - ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Employée d'administration D4 au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à 3/4 temps et à durée ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp037: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Surveillant de repas et de garderies El au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp038: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Agent teclmique D9 au sein de la division technique - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp040: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Technicienne de surface El au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp041: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information Agent technique ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp042: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Technicienne de surface El au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp043: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Recrutement de 3 assistantes maternelles et d'une assistant(e) primaire sous contrat de travail PTP a durée déterminée au sein ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp044: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. AGENT TECHNIQUE D7-D9/GESTIONNAIRE DES DOSSIERS BATIMENT AU SEIN DE LA DIVISION TECHNIQUE - Acceptation d'un contrat de ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Budget communal – Exercice 2020 – Attribution de subventions supérieures à 25.000,00 euros – Subvention pour l’ASBL ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Concession de services : réalisation, impression et distribution du bulletin trimestriel d'information de Chaumont-Gistoux ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un instituteur ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Budget communal 2021 - Dépenses au budget ordinaire inférieures ou égales à 3 000,00 €htva - Mode et conditions de ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Budget communal 2021 - Délégation du Conseil communal au Collège communal de ses pouvoirs en matière de passation et de ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Budget communal 2021 - Dépenses au budget extraordinaire inférieures ou égales à 1 500,00 € htva - Mode et conditions de ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Budget communal 2021 - Dépenses au budget extraordinaire inférieures ou égales à 15 000,00 € htva - Mode et conditions de ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Marché de services : Financement de rénovation des bâtiments préfabriqués de l'école communale de Bonlez et accompagnement ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : désignation d'un maître de ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Décision - Déchets ménagers - Gestion d'une collecte écrémante des encombrants ménagers par une ressourcerie - Conclusion ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Interruption de carrière à mi-temps pour assistance médicale d'un membre du ménage, sollicitée par une institutrice ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d'une maîtresse ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Enseignement. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’un maître de ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Prolongation de désignation ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Demande de congé pour convenance personnelle et application de l'article 130 du statut administratif du personnel communal ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. TECHNICIENNE DE SURFACE El AU SEIN DE LA CRECHE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à durée déterminée à ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation dans la fonction de maîtresse de ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maitre de ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître de ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maitresse de ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maitre de ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation d'une désignation ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Environnement - Déchets ménagers et assimilés - Taux de couverture prévisionnel du "coût- vérité" - Exercice 2022 - Approbation @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Clocher de l'Eglise de Corroy: Pose d'une nouvelle croix et travaux connexes : Approbation des conditions et du mode de ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Mobilité - Règlement complémentaire communal de circulation routière relatif à une interdiction d’accès des conducteurs de ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Mobilité - Aménagement cyclo-piéton sur le chemin du Serrui et règlement complémentaire communal de circulation routière ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Réaménagement des emplacements de parking communaux situés rue Drève du bois et règlement complémentaire communal de ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Décision - Règlements Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés pour l’exercice 2022 - 040/363-03 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Budget communal - Exercice 2021 - Attribution de subventions supérieures à 25.000,00 euros - Subvention pour l’ASBL ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Budget communal - Exercice 2021 - Attribution de subventions inférieures à 25.000,00 euros - Subventions à plusieurs ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Décision - Tourisme - Maison du Tourisme du Brabant Wallon - Adoption de la modification des statuts de l'ASBL et du nouveau ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un instituteur ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation (réduction ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-02-21t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Décision : Installation d'un Membre du Collège communal en remplacement d'un Echevin démissionnaire - Adoption d'un avenant ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Décision : Vérification des pouvoirs du suppléant, prestation de serment et installation du nouveau conseiller @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Service Public de Wallonie - Fonctionnement de la centrale d'achat unique - Nouvelle convention d'adhésion et nouvelles ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-02-21t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Transition - Budget participatif (1ère édition - appel à projets 2021) - Sélection des projets et répartition financière - ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-02-21t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-02-21t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-02-21t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’un ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-02-21t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-02-21t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Engagement d'un agent APE instituteur primaire- ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-02-21t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-02-21t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Mise en disponibilité maladie ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-02-21t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-02-21t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-02-21t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation d'une désignation ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-02-21t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-02-21t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
48. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-02-21t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-02-21t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Décision - Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-02-21t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Mise en disponibilité maladie ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-02-21t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-02-21t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Budget communal 2022 - Dépenses au budget extraordinaire inférieures ou égales à 15 000,00 € htva - Mode et conditions de ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Budget communal 2022 - Dépenses au budget ordinaire inférieures ou égales à 3 000,00 €htva - Mode et conditions de ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Budget communal 2022 - Dépenses au budget extraordinaire inférieures ou égales à 1 500,00 € htva - Mode et conditions de ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Budget communal 2022 - Délégation du Conseil communal au Collège communal de ses pouvoirs en matière de passation et de ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Transition - Budget participatif (1ère édition - appel à projets 2021) - Sélection des projets et répartition financière - ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Décret Voirie - Chemin du Panorama et Chemin du Grand Sart - Approbation de la modification de voirie en vertu du décret ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Mise à jour du règlement communal relatif à l’octroi d’une prime pour la digitalisation des points de vente - Demande provinciale @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Mise à jour du règlement communal relatif à l’octroi d’une prime pour la stimulation du commerce local et des circuits cours ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
49. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maitre de ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître de ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maitresse de ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maitresse ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maîtresse de ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maitre de ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maîtresse de ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Enseignement - Année scolaire 2021-2022- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Marché public de fournitures : Acquisition de modules et placement de jeux pour les cours de récréation - Approbation des ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Arrêt du Règlement - Primes provinciales inhérentes à l’Appel à projets provincial « Stimulation du commerce local et des ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Appel à projets provincial consacré au commerce local, aux circuits courts et à la digitalisation des points de vente - ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. PIC 2019-2021 - Travaux d'égouttage conjoint aux travaux de distribution d'eau de la SWDE - Chaussée de Huy - Approbation ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Appel à projets 2016 - Province du Brabant wallon - Subventionnement des Communes du Brabant wallon pour travaux et/ou ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Marché pour la conception, la fourniture, la mise en service et l'entretien-maintenance (longue durée: 10 ans) d'une ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Marché de fournitures: Acquisition d'un autocar communal et contrat d'entretien et de réparation. Approbation des ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Mobilité - Règlement complémentaire communal de circulation routière portant sur le remplacement et placement d'un panneau ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Immobilier - Acte de vente des emprises en sous-sol à la SPGE - collecteur du Pisselet Lot 2 - Approbation de l'acte authentique @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Mobilité - Règlement complémentaire communal de circulation routière portant sur le placement d'un panneau de signalisation ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Service Public de Wallonie - Circulaire du 22/04/2021 - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : désignation d'un maître de ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Enseignement - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Processus de réintégration professionnelle d'une ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d'une maîtresse de ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Cours d'eau non navigables - Centrale de marché de la Province de Brabant wallon à destination des 27 communes du Brabant ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-11-29t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Décision - Règlements Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés pour l’exercice 2022 - 040/363-03 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-11-29t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Finances communales - Redevance pour la délivrance de sacs dérogatoires pour les déchets ménagers et assimilés - Arrêt du ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-11-29t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Programme prioritaire de travaux (PPT) - École communale de Bonlez - Extension d'un local polyvalent (réfectoire, accueil, ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. CPAS: deuxième modification budgétaire du CPAS pour l'année 2021 Le 25 octobre 2021 à 20 heures 00 à la Salle communale de ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Rapport d'activités 2020 éco-passeur communal - Approbation (en vue de la demande de liquidation du solde de subvention pour ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'un(e) maître ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Enseignement - Année scolaire 2021-2022- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Marché de fournitures : Remplacement et amélioration des éclairages de Noël dans le centre de Gistoux - Approbation des ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
48. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Gestion de la collecte des déchets textiles ménagers - Conclusion de conventions avec les collecteurs présents sur le ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Immobilier - Acte de cession à titre gratuit : Commune de Chaumont-Gistoux (4eme division), rue du Village, section B 56D P0000 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Voirie - Cession gratuite à la commune d’une bande de terrain au fond du Clos du Mégalithe dans le cadre d’une demande de ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. PIC 2019-2021 - Aménagement de parkings aux abords de l’église de Corroy-le-Grand avec cheminement piéton sécurisé vers ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. PIC 2019-2021 - Remise en état de la voirie rue Arsène Matton - Approbation du projet (conditions et mode de passation du ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Pour information et inscription à l'ordre du jour - Ecoles communales de Chaumont-Gistoux - Absences momentanées des ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'un instituteur ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. TECHNICIEN DE SURFACE ET SURVEILLANT DE REPAS ET DE GARDERIE AU SEIN DES ECOLES COMMUNALES - Convention prise avec le CPAS ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. BIBLIOTHÉCAIRE DIRIGEANT Bl AU SEIN DE LA BIBLIOTHÈQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - Nomination à temps plein, à titre définitif au 1er avril 2021 ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Règlement taxe sur les parcelles non bâties comprises dans un périmètre d'urbanisation - Approbation par le Ministre des ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-09t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 6/24èmes - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 6/24èmes - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 6/24èmes - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 6/24èmes - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi vacant à raison de 6/24èmes - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi vacant à raison de 3/24èmes - Ecoles communales - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi non vacant à raison de 13/26èmes - Ecoles ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de 13/26èmes - Ecoles communales ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Personnel - Désignation d'une puéricultrice APE à raison d'un 4/5èmes temps - Ecoles communales - Section Genval - Ratification. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Personnel - Désignation d'une puéricultrice APE à raison d'un 4/5èmes temps - Ecoles communales - Section Bourgeois - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Personnel - Demande de prolongation d'un congé pour exercer une fonction de promotion mieux rémunérée dans un emploi de ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Champ des Alouettes - Rétrocession de voirie pour cause d'utilité publique - Approbation de l'acte authentique de cession ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-09t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Règlement taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et ménagers assimilés - Approbation par le Ministre ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-09t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Règlement taxe sur les terrains non bâtis en bordure d'une voirie publique suffisamment équipée - Approbation par le ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-09t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Règlement redevance sur les prestations et la délivrance de documents administratifs - Approbation par le Ministre des ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-09t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi vacant à raison de 8/24èmes - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Bâtiments scolaires - PRR - Candidature pour l'octroi de financements et subventions exceptionnels dans le cadre du plan ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-09t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Personnel - Désignation d'une maîtresse d'éducation physique temporaire en emploi non vacant à raison de 22/24èmes - Ecoles ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-09t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 6/24èmes - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-09t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de 1/26ème - Ecoles communales - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-09t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Personnel - Désignation d'un référent aux besoins spécifiques et aux aménagements raisonnables à raison de 3/24èmes - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-09t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Personnel - Désignation d'une maîtresse d'éducation physique temporaire en emploi non vacant à raison de 22/24èmes - Ecoles ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 6/24èmes - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de 1/26ème - Ecoles communales - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Personnel - Désignation d'un référent aux besoins spécifiques et aux aménagements raisonnables à raison de 3/24èmes - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Champ des Alouettes - Rétrocession de voirie pour cause d'utilité publique - Approbation de l'acte authentique de cession ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Règlement taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et ménagers assimilés - Approbation par le Ministre ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Règlement taxe sur les parcelles non bâties comprises dans un périmètre d'urbanisation - Approbation par le Ministre des ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Règlement redevance sur les prestations et la délivrance de documents administratifs - Approbation par le Ministre des ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Puéricultrices D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel : ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 12/24èmes - Ecoles ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 12/24èmes - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Accueil de la Petite Enfance - Appel à projet 2021 de la Province du Brabant Wallon - Mise en conformité de la maison ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 20 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre, du ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 01/02/2021 au 31/03/2021, pour 18 périodes/semaine, à l'entité ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 4 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, le ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Marché de fournitures - Centrale d'achat du Service Public de Wallonie - Acquisition d'un véhicule de type camionnette ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-12-29t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 4 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, le ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-12-29t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 23/11/2020 au 25/11/2021, pour 13 périodes/semaine, à l'entité ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-12-29t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 01/12/2020 au 31/01/2021, pour 18 périodes/semaine, à l'entité ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-12-29t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 4 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, le ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-12-29t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Permis unique 20/PUnique/02 : SA IGN Eckelmans - Place de la Gare - Cession de voirie - Invitation au Conseil communal à se ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Marchés publics et concessions de travaux et de services - Délégation du Conseil communal en faveur du Responsable des ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Campagne d'essais géotechniques avec caractérisation des sols dans le cadre de l'étude du projet de la gare (rue Ledocte et ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Fourniture et placement de cavurnes et de columbariums, et réalisation d'aires de dispersion dans trois cimetières ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Fourniture et mise en œuvre de jeux, de grillages et revêtement pour plaines de jeux - Approbation des conditions et du ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. IMIO - Convocation à l'Assemblée générale extraordinaire du 07 décembre 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. inBW : Convocation à l'Assemblée générale du 22 décembre 2021 à 18h30 en visioconférence - Approbation des points portés à ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Désignation d'une Maître de religion catholique temporaire, pour 12 période/semaine, aux entités pédagogiques de ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 12/24èmes - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
58. Personnel - Désignation d'un maître de philosophie et citoyenneté à charge des fonds communaux temporaire en emploi vacant ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc036: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
57. Personnel - Désignation d'une maîtresse d'éducation physique temporaire en emploi vacant à raison de 5/24èmes - Ecoles ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc035: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
56. Personnel - Désignation d'un maître de psychomotricité temporaire en emploi non vacant à raison de 6/26èmes - Ecoles ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc034: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
55. Personnel - Désignation d'une maîtresse de psychomotricité temporaire en emploi vacant à raison de 2/26èmes - Ecoles ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc033: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
54. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 24/24èmes - Ecoles ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc032: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
53. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 5/24èmes - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc031: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
52. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 5/24èmes - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
51. Personnel - Prolongation de désignation d'un instituteur primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 3/24èmes - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
50. Personnel - Prolongation de désignation d'un instituteur primaire temporaire en emploi vacant à raison de 13/24èmes - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
49. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi vacant à raison de 2/24èmes - Ecoles communales - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
48. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi vacant à raison de 2/24èmes - Ecoles communales - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi vacant à raison de 10/24èmes - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi vacant à raison de 2/24èmes - Ecoles communales - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi vacant à raison de 1/24ème - Ecoles communales - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Accueil de la Petite Enfance - Appel à projet 2021 de la Province du Brabant Wallon - Mise en conformité de la maison ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs et associations sportives dans le cadre le la crise sanitaire de la ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Règlement relatif à la Protection des Données - Listing des indépendants de l'entité -Modalités de publication des données - ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Institutrice primaire définitive - Prolongation du congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Institutrice primaire définitive en immersion néerlandaise - désignation dans le cadre de l'appel à candidatures pour missions ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:hc014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Institutrice maternelle temporaire en immersion anglaise - Désignation dans le cadre de l'appel à candidature pour missions ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:hc015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Maître définitif de religion islamique - Demande de congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:hc016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Maître temporaire de philosophie et citoyenneté - désignation dans le cadre de l'appel à candidatures pour missions collectives ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:hc017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Institutrices maternelle temporaire - Modification de la désignation au 1er décembre 2020 suite à l'ouverture d'une demi-classe ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:hc018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation au 1er décembre 2020 suite à l'ouverture d'une demi-classe ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:hc020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Institutrice primaire définitive - Désignation dans le cadre de l'appel à candidatures pour missions collectives - Ecole ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:hc021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une institutrice en détachement dans le cadre de l'appel à ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:hc022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une institutrice en détachement dans le cadre de l'appel à ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:hc023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Mesures Covid-19 - Exemption des droits d'emplacement du marché année 2021 - Approbation MB3 (Exercice 2020) - Réformation par ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Convention d'occupation de la maison située avenue des Bleuets, 22 - Approbation Compromis de vente avenue de Wisterzée, 62 - ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
PIC 2019-2021 - Aménagement et égouttage de l'avenue des Prisonniers de Guerre : approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Employée d'administration D4 au service des finances - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps plein - ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Chef de division administrative A3 au sein de l'administration communale - Demande d'une disponibilité pour convenance ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de circonstances ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Employé de bibliothèque D4 au sein de la bibliothèque communale - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à durée ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:hc011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Institutrice maternelle temporaire - Désignation dans le cadre de l'ouverture de demi-classe maternelle à l'école communale du ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:hc010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Zone d'immersion temporaire de Beaurieux - Projet d'acte de constitution de servitude Acte de vente d'une emprise à l'In'BW - ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Finances - Délibération générale pour l'application du Code du recouvrement des créances fiscales et non fiscales aux ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Ecole communale fondamentale du centre - Conclusion d'une convention de partenariat pour l'organisation d'un projet de ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Convention de mise à disposition d'un conseiller en prévention de niveau 1 - Approbation INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel : ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Recrutement d'ouvriers manœuvres « espaces verts » El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Ouvrier qualifié D3 au service des travaux - Rupture du Contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein de la bibliothèque et de l'académie de musique : ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Commission paritaire locale de l'enseignement communal (COPALOC) - Modification de la délégation de représentation ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Institutrice primaire définitive - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons sociales ou familiales : ratification @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Institutrice primaire définitive (12P), Maître définitif de néerlandais (10P), Maître définitif de religion catholique (2P) ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Maître définitif de philosophie et citoyenneté - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Institutrice primaire en immersion anglaise - un mi-temps temporaire et un mi-temps définitif -Nomination à temps plein, à ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Institutrice primaire définitive en immersion néerlandaise - Annulation du congé "Disponibilité pour convenance personnelle" : ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:hc013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à durée indéterminée : ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Plan d’assainissement par sous-bassin hydrographique (P.A.S.H.) de la Dyle-Gette - Square des Papeteries, rue ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Service Accueil Temps Libre - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance 2021-2026 et demande de renouvellement ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Appel à projet de la Province du Brabant wallon - Relance des commerces et de l'Horeca - Volet investissement - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Plan d’investissement communal 2019-2021 - Avenue Hector Steyaert et Clos de la Mazerine - Travaux d’égouttage et de voirie ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Centre de Rixensart : mise en « zone cyclable » de plusieurs voiries et extension de la zone 30 km/h jusqu’à l’avenue ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Intercommunale INBW - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 23 juin 2021 ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Intercommunale ECETIA - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. IMIO scrl - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Intercommunale IPFBW - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 8 ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Personnel - Demande d'un congé pour exercer une fonction de promotion mieux rémunérée dans un emploi de Direction vacant - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:hc014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison de 8/24èmes - Ecoles ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:hc013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison d'1/5ème (6/26èmes) temps - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:hc012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison d'1/5ème (6/26èmes) temps - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:hc011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison d'1/5ème (6/26èmes) temps - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:hc010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Personnel - Extension de nomination définitive à raison de 1 période d'un maître spécial de religion islamique - Ecoles ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Département de l'enseignement, de la culture, bibliothèque et tourisme - Service enseignement - Allocation pour fonctions ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Campagne d’essais géotechniques avec caractérisation des sols - Adoption du cahier spécial des charges et choix du mode de ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Conseil d'orientation de la Maison de l'Urbanisme - Modification d'un représentant communal suppléant aux Assemblées ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-08-10t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Finances - Fabrique d'église Saint-Pierre - Délibération du Bureau des Marguilliers du 22 avril 2020 (reportée au 24 juin ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail à temps partiel et à durée indéterminée : ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. IMIO - Convocation à l'Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-08-10t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. IN BW - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2020 ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Règlement relatif aux critères et modalités d'attribution et de contrôle de l'emploi des subventions communales - ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-08-10t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Eclairage public - Remplacement du parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation, projet exercice 2020 - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Département de l'enseignement, de la culture, bibliothèque et tourisme - Service enseignement - Allocation pour fonctions ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Patrimoine - Études destinées à l'extension de la maison communale et à la construction d'un hangar pour le Département des ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Assurance collective hospitalisation - Recours au marché conjoint du Service fédéral des pensions via le Service Social ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Cure de Rosières - Ancrage communal du logement - Octroi d'un bail emphytéotique à la scrl Notre Maison - Projet de bail ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Concession domaniale avec l'ASBL Guides et Scouts Pluralistes de Belgique sur les locaux sis Rue Albert Croy 2 - Avenant 2 ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Concession domaniale à accorder à l'ASBL Maison des associations J.E.T. Foyers pour jeunes étudiants et travailleurs ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité - Modification de composition - Vacance de ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Plan d’investissement communal 2019-2021 - Rues de Messe (partie) et de l’Augette (partie) - travaux d’égouttage et de ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Agence locale pour l'emploi - Démission d'un délégué de la minorité aux Assemblées générales et désignation de son ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 6 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. ORES - Renouvellement du parc d'éclairage public - remplacement des luminaires existants par des luminaires LED - Estimation ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. EMPLOYE DE BIBLIOTHEQUE D4 AU SEIN DE LA BIBLIOTHEQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Modification de voirie en lien avec le permis d'urbanisation déposé par Durabrik SA dans le cadre d'un permis d'urbanisation ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Recrutement d'un Directeur d'école temporaire pour une absence de plus de 15 semaines à l'entité pédagogique de ... @wbr:cmnchastre:meet:2022-01-25t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail à temps partiel et A durée déterminée : ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Recrutement d'un(e) collaborateur(trlce) D4/D6/B1 au service des finances - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Recrutement d'un Directeur d'école temporaire pour une absence de plus de 15 semaines à l'entité pédagogique de ... @wbr:cmnchastre:meet:2022-01-25t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Agent technique D9/Gestk>nnaire des dossiers voirie au sein de la Division technique - Acceptation d'un contrat de travail APE ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 6 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre-Blanmont, ... @wbr:cmnchastre:meet:2022-01-25t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Ouvrier qualifié D2 au service des travaux - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Ouvrier manuvre E3 au service des travaux - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Employée d'administration D4 au service de la population et de l'état-civil - Rupture du contrat de travail APE à durée ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Ouvrier qualifié D3 au service des travaux - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Remplacement d'un mandat d'un Conseiller communal : Prise d'acte Avenant au Pacte de Majorité - Adoption Présidence de ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
IPFBW : Désignation d'un délégué au sein des Assemblées Générales ORES : Désignation d'un délégué au sein des Assemblées ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Marché de travaux - Ecole maternelle de Tangissart - Aménagements des abords des locaux préfabriqués et ensemencements : ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Règlement complémentaire de circulation routière - Modification de la zone d'évitement à hauteur du 58D rue de Beaurieux : adoption @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Adhésion au marché portant sur le nouvel accord-cadre de fourniture de livres et autres ressources du ministère de la ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Agent technique D7 au sein de la Oivislon technique - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Compte communal (Exercice 2019) : approbation par l'autorité de tutelle - information Taxe additionnelle à l'impôt des ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Ouvrier qualifié D2 au service des travaux - Démission de sa fonction : information Ouvrier manuvre El au service des travaux ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Puéricultrices D2 au sein de la crèche communale - Acceptations d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Marchés publics et concessions de travaux et de services - Délégation du Conseil communal en faveur du Contremaître auprès ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - Demande de participation à une compétition de patinage artistique ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Modification de voirie en lien avec le permis d'urbanisme déposé par INFRABEL SA dans le cadre du renouvellement du passage ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-12-22t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Recrutement d'un agent technique D7/D9 au service de l'urbanisme et du logement -Acceptation d'un contrat de travail APE à ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-12-22t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Puéricultrices D2 au sein de la crèche communale - Acceptations d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-12-22t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Ouvrier manoeuvre El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée indéterminée : ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-12-22t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Marchés publics et concessions de travaux et de services - Délégation du Conseil communal en faveur du Responsable du ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Approbation du règlement communal relatif à l'octroi d'une prime pour la stimulation du commerce local et des circuits cours/ew @wbr:cmnchastre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Finances communales - Attribution des points aux subsides aux organismes culturels, sportifs pour l'exercice 2021 - Décision/ew @wbr:cmnchastre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Règlement redevance sur les prestations diverses organisées par le service de cohésion sociale - Amendement n°2- Exercices ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Agent technique D9/Gestionnaire des dossiers bâtiment et énergie au sein de la Division technique - Démission de sa fonction : ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-12-22t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Designation tfun maitre special icmporcirc <k nceriandaii pour 2 p c r i * » J c V » c m a i n c . a I'cnlilc pcdBgogiuuc ... @wbr:cmnchastre:meet:2022-02-22t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:hc011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Ouvrier manouvre El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et a durée déterminée : ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Accueillante d'enfants conventionnée au sein du service des accueillant(e)s d'enfants conventionnées - Acceptation d'un contrat ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (13 ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc033: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (7 périodes) ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (6 périodes) ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (20 périodes) ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (24 périodes) ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Institutrice maternelle (mi-temps définitive et mi-temps temporaire) - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise et Maitre temporaire de langue moderne -Modification de la ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant pendant son congé de maladie (24 périodes) ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie du (7 ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie du (7 ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et Institutrice maternelle temporaire -Modification de la ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. Maître temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (6 ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc032: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 23 novembre 2021 : ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel ; ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Information - Retour sur la motion relative aux projets de modification structurelle des carrefours "Léonard", de ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Règlements communaux relatifs à l'octroi d'une prime pour la digitalisation des points de vente et la stimulation du ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Point ajouté à la demande d'un Conseiller - Motion relative à la prévention et à la lutte contre les violences faites aux ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Permis d'urbanisation 12/PUR/06 : S.A. Thomas & Piron Home - Rue du Piroy - Approbation du projet d'acte de cession du ... @wbr:cmnchastre:meet:2022-03-14t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Désignation d'un auteur de projet pour le réaménagement du quartier de la gare - Approbation Avenant n°l - Etudes ... @wbr:cmnchastre:meet:2022-03-14t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Modification d'un représentant communal aux Assemblées ... @wbr:cmnchastre:meet:2022-03-14t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 2 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ... @wbr:cmnchastre:meet:2022-03-14t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. D t ì i t w ù o n J u n e inuitutrice primaire tcmpornite. pour 12 petiodeVwmaine. aux entile* pedasogiqucs dc ChaHrc. ... @wbr:cmnchastre:meet:2022-02-22t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:hc014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. D é M g n a u o n J u n e O i r c t l n c c d'ecok lem porcate .1 hocaiie campici, du 0IA72/2022 au 21TO/2022 pout 1« ... @wbr:cmnchastre:meet:2022-02-22t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:hc013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. [resignation J u n e institutricc primal re I cm porci rr pouf 6 pcriodcv'uinainc. du 01/02/2022 au 3 I '0' '20?? t ... @wbr:cmnchastre:meet:2022-02-22t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:hc012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Technicienne de surface El au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement a mi-temps ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps partiel et a durée déterminée ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE a temps partiel et d'un contrat de ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Instituteur primaire temporaire - Désignation en remplacement (9 périodes) : ratification Instituteur primaire temporaire - ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-12-22t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Technicienne de surface El au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à durée ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire pour 13 périodes/semaine du 08/03/2021 au 30/06/2021 à l'entité ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-03-30t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 6 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. PIC 2019-2021 : LOTI : Egouttage et aménagement de voirie rue du dessus phase 2 -Confirmation de l'approbation des ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-10-26t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. ORES - Renouvellement du parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation consistant au remplacement des ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-10-26t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. ODR - Accord de principe sur la première demande de convention - Projet 1.10 Création d'une vraie place communale à Chastre ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-10-26t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Mise à disposition d'un local communal - La Touline A.S.B.L - Monsieur Martin BOUHON - Demande d'occupation récurrente - ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 14 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre et ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:hc016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Désignation d'un instituteur primaire temporaire, du 01/09/2021 au 30/06/2022, pour 24 périodes/semaine, à l'entité ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:hc014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Désignation d'un maître spécial de morale temporaire, pour 3 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, du ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:hc013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Désignation d'un maître spécial de citoyenneté temporaire, pour 5 période/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre et ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:hc012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Commission du Conseil communal de l'Enseignement, du Développement économique, de l'Emploi, du Commerce, de la Communication ... @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 3 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre et de ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:hc011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 6 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre du ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:hc010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 26 périodes/semaine aux entités pédagogiques de Blanmont et de ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 01/09/2021 au 30/06/2022, pour 24 périodes/semaine, aux entités ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Désignation d'un Maître spécial de psychomotricité temporaire pour 2 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Cortil, du ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 2 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Environnement - Modification du règlement général de police relatif aux sanctions administratives communales - Interdiction ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-10-26t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Désignation d'un maître spécial temporaire de psychomotricité pour 8 périodes/semaine à l'entité pédagogique de ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 12 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre et ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, à l'entité pédagogique de Chastre pour 24 périodes/semaine, du ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Egouttage et amélioration de la rue du Tilleul - Approbation de la réception provisoire et du décompte final ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-05-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Recrutement d'un Directeur d'école temporaire pour une absence de plus de 15 semaines à l'entité pédagogique de ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-05-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Désignation à titre définitif d'un Maitre spécial de philosophie et citoyenneté au 01/04/2021 pour 12 périodes/semaine, à ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-05-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 26/04/2021 au 26/05/2021, pour 24 périodes/semaine, à l'entité ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-05-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Service d'accompagnement pour la rénovation énergétique - convention de marché conjoint entre les communes de Chastre, ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-04-27t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Rénovation de l'installation de chauffage de l'école primaire de Chastre - Approbation des conditions et du mode de passation/tg @wbr:cmnchastre:meet:2021-04-27t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 6 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-04-27t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Enseignement communal - Admission d'une institutrice primaire au bénéfice d'une pension de retraite prématurée définitive- ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-04-27t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Désignation d'un instituteur primaire à titre définitif pour 12 périodes/semaine à l'entité pédagogique de Chastre avec ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-04-27t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 01/04/2021 au 30/06/2021, pour 18 périodes/semaine, à l'entité ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-04-27t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Règlement relatif aux critères et modalités d'attribution d'une prime pour la promotion des modes de mobilité douce ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-03-30t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. 2021/EB/6 : Construction de deux préaux en bois dans les écoles de Cortil et de Chastre -Approbation des conditions et du ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-10-26t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Désignation d'une institutrice primaire/Maître de morale temporaire, du 01/09/2021 au 30/06/2022, pour 12 périodes/semaine, ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-10-26t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Dotation communale extraordinaire à la Zone de Police Orne- Thyle pour l'acquisition et la pose de boîtiers fixes pour ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
65. Académie - Personnel - Désignation d'un professeur d'art dramatique à raison de 4/24èmes et de déclamation à raison ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc043: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Technicien de surface El au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Concession domaniale avec l'ASBL Les Compagnons du Flétry sur les locaux sis Avenue des Combattants 14 - Renouvellement - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Rénovation de la piscine - Introduction d'un dossier auprès de l'Administration Infrasports pour répondre à l'appel à ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Enseignement communal - Création d'un demi emploi d'institutrice maternelle et de 2/26èmes de psychomotricité - Ecoles ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Enseignement communal - Création d'un demi emploi d'institutrice maternelle - Ecoles communales - Section Genval - Ratification. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Règlement général visant à introduire la clause relative à la protection des données (RGPD) dans tous les règlements ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Motion relative aux projets de modification structurelle des carrefours "Léonard", de "Groenendael", des "Quatre Bras" et ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 1 période/semaine, à l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont - ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:hc011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont, du ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:hc010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 20 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre, du ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, du ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 20 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont, du ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 2 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Urbanisme - Demande de permis d’urbanisme avec modification d’une voirie et ouverture de voiries communales - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont, du ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 1 période/semaine, à l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont - ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-10-26t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. IMIO - Convocation à l'Assemblée générale extraordinaire du 07 décembre 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 3 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre, de ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-10-26t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Désignation d'un fonctionnaire chargé de la conception et de la réalisation de l'information pour toutes les autorités ... @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp039: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 12 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre-Blanmont ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-10-26t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Désignation d'une Maître de religion catholique temporaire, pour 12 période/semaine, aux entités pédagogiques de ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 20 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre, du ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. inBW : Convocation à l'Assemblée générale du 22 décembre 2021 à 18h30 en visioconférence - Approbation des points portés à ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Fourniture et mise en œuvre de jeux, de grillages et revêtement pour plaines de jeux - Approbation des conditions et du ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, du ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Fourniture et placement de cavurnes et de columbariums, et réalisation d'aires de dispersion dans trois cimetières ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Campagne d'essais géotechniques avec caractérisation des sols dans le cadre de l'étude du projet de la gare (rue Ledocte et ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Marchés publics et concessions de travaux et de services - Délégation du Conseil communal en faveur du Responsable des ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Permis unique 20/PUnique/02 : SA IGN Eckelmans - Place de la Gare - Cession de voirie - Invitation au Conseil communal à se ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 12 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, du ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, du ... @wbr:cmnchastre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Rapport de rémunération reprenant un relevé individuel et nominatif des jetons, rémunérations et avantages en nature alloués ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Urbanisme - Commission Consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) -Modification des membres ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Congé parental à mi-temps (du 1er septembre 2021 au 1er mai 2022) pour une institutrice primaire (nommée pour un mi-temps ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d un(e) ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Désignation d'un(e) maître de philosophie et de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Education - Enseignement maternel communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenols - Personnel - Désignation d'un(e) ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Police - Circulation routière - Rue du Roussart, partie comprise entre l'avenue d'Argenteuil et l'avenue Beau Voisin au ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Police - Avenue Beau Séjour - Signalisation verticale et horizontale - Réaménagement du stationnement Règlement ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Musée Wellington ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
49. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d' ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Cellule commandes publiques - Informatique - Diffusion de formations en informatique pour les années 2022, 2023 et 2024 - ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Travaux - Unifiber - Complexe Sportif du Centre - Local annexe implanté sur les abords du terrain de rugby -Demande ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Logement - Logements communaux à loyers modérés -Contrat de bail - Règlement relatif à la location de logements communaux à ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
52. Affaires citoyennes - Finances communales/Population -Octroi des interventions communales sur le montant de la facture ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
51. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Désignation d'un(e) instituteur/trice ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
50. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
48. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Changement ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Désignation d'un(e) ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Mise en ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Désignation d'un(e) maître de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e)maître ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Secrétariat des échevins - Culture - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'Espace Bernier, Centre ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Royal Syndicat ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Mission d'auteur de projet pour l'étude et le suivi de chantier de la ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Police - Circulation routière - Rue du Roussart, partie comprise entre l'avenue d'Argenteuil et l'avenue Beau Voisin au ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale du Chenois - Direction - Demande de congé pour exercice ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Police - Avenue Beau Séjour - Signalisation verticale et horizontale - Réaménagement du stationnement -Règlement ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Police - Présentation des chiffres de la criminalité en 2020 et de l'impact de la crise Covid. @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Enseignement - Engagement de 2 agents APE assistant(e) institutrice maternelle (M/F) à 1/2 temps et à 4/5 temps, du 1er ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-09-20t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Travaux - Réparation de la toiture plate de la MCAE - Urgence impérieuse -Communication de la délibération du Collège ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-09-20t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Travaux - Location de 27 containers pour évacuation suite inondations - Urgence impérieuse - Communication de la ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-09-20t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Secrétariat des échevins - Information - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par TV COM ASBL -Décision ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par l'asbl Royal Racing Club ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Secrétariat des échevins - Information - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par TV COM ASBL -Décision ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Conseil et Assistance au Maître de l'Ouvrage pour la construction d'un ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par l'asbl Royal Racing Club ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par l'asbl Waterloo Ducks ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Secrétariat des échevins - Sports - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Secrétariat général - Ecole communale du Chenois -Demande d'occupation, à titre gratuit, par l'association de fait "The ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Secrétariat général - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation, à titre gratuit, par le Choeur FLORILEGE ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Secrétariat général - Location de salle et bâtiments - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation, à titre ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Travaux - Propriété communale - Rue des Piles - Ores -Projet de Cabine Gaz - Cession d'une partie du domaine public par bail ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Cellule commandes publiques - Appel à intérêt - Recherche d'un investisseur pour la réhabilitation et l'exploitation d'un ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Cellule commandes publiques - Dépôt communal -Acquisition de matériel électrique - Marché 2022 - Choix du mode de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Travaux - Propriété communale - Rue des Piles - Ores -Projet de Cabine Gaz - Cession d'une partie du domaine public par bail ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communal du Chenois - Personnel enseignant - Désignation d'un(e) ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Fin de désignation ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation par ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Augmentation du nombre de périodes de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Education - Enseignement primaire communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Mise en disponibilité pour ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi à temps plein - ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par l'ASBL Piscine Nausicaa - ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Secrétariat général - ASBL Agence Locale pour l'Emploi -Représentation de la Commune - Remplacement d'un délégué démissionnaire. @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Secrétariat général - Conseil consultatif communal de la personne handicapée - Représentation de la Commune -Démission ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Finances - Taxe communale annuelle sur la collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2022 - ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Cellule commandes publiques - Travaux - Dépôt communal et cimetières - Accord-cadre ayant pour objet la fourniture de mazout ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Cellule commandes publiques - Police de Waterloo Acquisition de deux véhicules d'intervention pour la Police de Waterloo - ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Energie - Waterloo "Commune énerg-éthique" - Subvention de fonctionnement pour la mission de Conseiller en Energie - Rapport ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Désignation d'un professeur de flûte à bec dans un ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Désignation d'un professeur d'écriture dans un emploi ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Acquisition d'une camionnette double cabine à plateau -Choix du mode de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Energie - Eclairage public - Remplacement des luminaires par des sources économes en énergie (LED ou équivalent) dans le ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Finances - Taxe additionnelle communale à l'impôt des personnes physiques et centimes additionnels au précompte immobilier ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Travaux - Égouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Réaménagement de l'avenue Beau Voisin - Approbation du cahier spécial des ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Travaux d'égouttage et d'aménagement de voirie de la drève des Chasseurs - ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Cellule commandes publiques - Appel à candidatures pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Travaux - Propriété communale - Commerces - Chaussée de Bruxelles n°310 - Convention d'occupation à titre précaire - ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Travaux - Uni ber - Complexe sportif de Joli-Bois - Demande d'occupation d'une parcelle située chaussée Bara n°1 (à côté du ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Travaux - Égouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Secrétariat général - Prestation de serment du Président du Conseil de l'Action Sociale en qualité de Membre du Collège communal. @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-12-10t18-30_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. ATL - Location de salles et bâtiments - Écoles communales de Mont-Saint-Jean et du Chenois - Demande d'occupation à titre ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Secrétariat général - Composition du Conseil de l'action sociale - Exclusion par le groupe politique MR d'un conseiller de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-12-10t18-30_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Secrétariat général - Motion de méfiance à rencontre d'un membre du collège communal en la personne du Président du Conseil ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-12-10t18-30_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Secrétariat des échevins - Marché de Noël 2021 -Demande d'octroi d'une subvention communale par le Royal Syndicat ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. ATL - Accueil extrascolaire - Modification du ROI de l'accueil extrascolaire - Augmentation de la participation financière ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Education - Enseignement - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'Association des Parents et Amis de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Secrétariat général - Location de salle et bâtiments - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation, à titre ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Secrétariat général - École communale du Chenois - Demande d'occupation à titre gratuit par l'Ambassade d'Italie, a n de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Secrétariat des échevins - Relations internationales/Coopération au Développement - Demande d'octroi d'une subvention ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Travaux - Complexe sportif "Waterloo Tennis" sis boulevard Henri Rolin, 5 - Alimentation électrique du site - Pose de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Environnement - Intercommunale du Brabant wallon -Organisation des collectes et valorisation des bâches agricoles - ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Modification de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Désignation d'un(e) instituteur/trice ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Police - Circulation routière - Rue Mattot, 56 - Réalisation d'un emplacement de stationnement pour personnes à mobilité ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp034: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale par le Musée Wellington - ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Police - Finances - Convention d'adhésion à la centrale de marchés du FOREM - Marché DMP2001162-MPF210436 relatif à la ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Police - Finances - Budget extraordinaire 2021 - Extension du système de caméra de vidéosurveillance urbaine, phase 1 - ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Affaires juridiques générales - Règlement Général de Police - Insertion d'une nouvelle disposition relative à la plantation ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Affaires juridiques générales - Règlement Général de Police - Insertion d'une nouvelle disposition relative à l'usage des ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Affaires juridiques générales - Exploitation d'une agence de paris dans le cadre d'une demande de renouvellement d'une ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Gestion salle - Salle du Foyer - Demande d'occupation à titre gratuit, dans le respect des mesures sanitaires liées au ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Secrétariat des échevins - Culture - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Centre Culturel du Brabant ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Conseil et Assistance au Maître de l'Ouvrage pour la construction d'un ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:hc010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Réaménagement de l'Avenue Beau Voisin - Choix du mode de passation et ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Travaux - Propriété communale - Complexe Waterloo Tennis, Boulevard Henri Rolin n°5/B - Commerce "Sahara Hammam Beauty & ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Travaux - Propriété communale - Terrain sis rue de la Forêt de Soignes, cadastré 1ère Division, Section S, partie de la ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Environnement - Gestion de la collecte des bulles à textiles sur le territoire communal - Arrêté du Gouvernement wallon du ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Direction - Demande de prolongation de congé pour ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:hc012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:hc011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Secrétariat général - Règlement relatif à la prime octroyée dans le cadre de la relance de l'HORECA, des métiers de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Education - Enseignement fondamental communal - Statut des maîtres de religion et professeurs de religion subsidiés de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Education - Enseignement communal - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement Officiel Subventionné -Extension de la ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Secrétariat général - Propriétés communales - Bâtiment sis 310, chaussée de Bruxelles à 1410 Waterloo - Convention ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Education - Enseignement communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Mise à jour du règlement d'ordre ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-06-28t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Ecole communale de Mont saint Jean - Fourniture et placement d'une ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-06-28t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Travaux d'égouttage et d'aménagement de voirie de la drève des Chasseurs - ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-06-28t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Réaménagement de l'Avenue Florida - Choix du mode de passation et fixation ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-06-28t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Direction - Désignation à titre temporaire dans un ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-06-28t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:hc011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Direction - Demande de prolongation de congé pour ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-06-28t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:hc010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-06-28t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-06-28t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats -Révision ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-06-28t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-06-28t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Education - Enseignement préscolaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-06-28t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Education - Enseignement préscolaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-06-28t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de prolongation d'un congé ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-06-28t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale du Chenois - Désignation à titre temporaire dans un emploi ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-06-28t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Police - Circulation routière - Rue du Ménil, à hauteur du n°11 et du n°13 - Signalisation verticale et horizontale ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de prolongation d'un congé ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Police - Circulation routière - Rue Coleau, entre le n°132 et le n°134 - Réalisation d'un emplacement de stationnement pour ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Entretien des extincteurs, des dévidoirs et robinets d'incendie armés ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-06-28t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-03-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Cellule commandes publiques - Waterloo Sports - Mise en concession des infrastructures tennistiques et HORECA de la Commune ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-03-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Contrat de maintenance et de dépannage pour les 2 ascenseurs de l'immeuble ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-03-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Remplacement de la toiture de l'aile E ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-03-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Cellule commandes publiques - Service Cadre de Vie -Aménagement de confort et de sécurisation du réseau cyclable à points ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-03-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Travaux - Lotissement "Florida" - Acquisition à titre gratuit des assiettes de voiries dénommées "rue de l'Ontario" et "clos ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-03-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Travaux - Lotissement "Champ du Roussart" - Acquisition à titre gratuit d'une zone verte, des assiettes de voiries dénommées ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-03-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-03-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Secrétariat général - Piscine communale de Waterloo Création d'une ASBL monocommunale Piscine Nausicaa Décision de principe ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-03-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Mise à la retraite ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-03-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Secrétariat des échevins - Service citoyen pour les jeunes de 18 à 25 ans - Charte "Un service citoyen pour tous les ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-02-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. ATL - Agrément - Projet d'accueil extra-scolaire au sein des écoles communales - Règlement d'ordre intérieur -Modification à ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-02-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Implantation du Sagittaire - Création d'un ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-02-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Secrétariat général - Election - Prestation de serment et installation d'une Echevine en remplacement de Monsieur Yves ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-02-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Energie - Waterloo "Commune énerg-éthique" - Subvention de fonctionnement pour la mission de Conseiller en Energie - Rapport ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-02-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Finances - Compensation fiscale octroyée aux communes et provinces wallonnes dans le cadre de la crise du Covid-19 ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-03-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Secrétariat général - Régie communale ordinaire « Régie communale Waterlootoise des infrastructures sportives » - Note de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-03-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Secrétariat des échevins - Culture - Contrat-programme 2020/2024 entre la Commune de Waterloo, la Communauté française de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:hc010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Secrétariat des échevins - Fêtes communales - 21 juillet 2021 - Demande d'octroi d'une subvention communale émanant du ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Acquisition d'une remorque aspirante avec bac récolteur -Choix du mode de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Travaux - Propriété communale - Excédent de voirie sentier n° 52 et chemin n° 14 - Vente d'une partie du terrain sis Drève ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Travaux - Propriété communale - Excédent de voirie sentier n° 52 et chemin n° 14 - Vente d'une partie du terrain sis Drève ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Energie - Eclairage public - Remplacement des luminaires par des sources économes en énergie (LED ou équivalent) dans le ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Urbanisme - Recours au Conseil d'Etat - Permis d'urbanisme octroyé sur recours par arrêté du Gouvernement wallon du 8 ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Cellule commandes publiques - Cellule commandes publiques - Waterloo Sports - Mise en concession des infrastructures ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de mise à la retraite ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Education - Enseignement primaire communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Education - Enseignement primaire communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Education - Enseignement maternel communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Cellule commandes publiques - Appel à candidatures pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-06-28t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Secrétariat des échevins - Commerce - Relance économique 2021 - Demande d'octroi d'une subvention communale par le Royal ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-06-28t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Secrétariat général - Intercommunale IMIO - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 - Ordre du jour - ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Secrétariat des échevins - Jeunesse - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par Infor Jeunes Waterloo ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Secrétariat des échevins - Bien-être animal - Conseil consultatif du Bien-être animal - Mise en place - Règlement et ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Secrétariat des échevins - Sports - Royal Waterloo Basket -Demande d'octroi d'une subvention communale exceptionnelle - ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Secrétariat général - Location de salles et bâtiments - Ecole communale du Chenois - Demande d'occupation de locaux par ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Secrétariat général - Académie de Musique - Demande d'occupation, à titre gratuit, par l'asbl "Camera Urica" de Waterloo ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Secrétariat général - Location de salles et bâtiments - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation par ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Secrétariat général - ASBL Royal Syndicat d'Initiative -Représentation de la Commune - Démission d'un délégué communal - ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Police - Finances - Convention d'adhésion à la centrale de marchés de CIPAL - Marché CSMRTINFRA19 relatif à l'acquisition ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Conseil et Assistance au Maître de l'Ouvrage pour la construction d'un ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Cellule commandes publiques - SIPP - Désignation d'un service externe pour la prévention et la protection au travail ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Cellule commandes publiques - Bibliothèque communale -Projet CEMA - Marché relatif aux services de maintenance, de support, ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Cellule commandes publiques - Bibliothèque et écoles communales - Accord cadre de fourniture de livres et autres ressources ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Cellule commandes publiques - Services d'avocats chargés de conseil juridique en dehors du contentieux pour une durée de 4 ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Energie - Région Wallonne - Projet Supracommunal -Subside POLLEC 2021 - Participation financière de la commune au projet ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Secrétariat des échevins - Jeunesse - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par la Maison des Jeunes de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Police - Circulation routière - Rue du Roussart, n°26 -Réalisation d'un emplacement de stationnement pour personnes à ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Urbanisme - Demande de révision partielle du plan de secteur par l'inscription d'une Zone d' Enjeu Communal -Remarques ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Procès-verbal - Assemblée n°7 du 6 septembre 2021 Approbation. @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale du Chenois - Direction - Demande de congé pour exercice ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Travaux - Aménagement de l'avenue Beauvoisin en son tronçon compris entre l'avenue Bel Air et l'avenue d'Argenteuil - ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
67. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel - Désignation d'un surveillant-éducateur à ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc036: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale du Chenois - Désignation à titre temporaire dans les ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Education - Enseignement primaire fondamental - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande d'interruption de la ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour une ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour une ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande d'interruption de la ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Education - Enseignement communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - Démission d'un maître de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Désignation à titre temporaire dans ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé d'un maître ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
48. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour exercer ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour 6/24 ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour une ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour une ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour une ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Mise en disponibilité pour cause de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour une ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
49. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
66. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel - Demande d'un congé d'une ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc035: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
59. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
65. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc034: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
64. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demandes de congé d'un ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc033: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
63. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demandes de congé d'un ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc032: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
62. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc031: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
61. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
60. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
58. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
50. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
57. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
56. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
55. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
54. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
53. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
52. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
51. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc031: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Environnement - Gestion de la collecte des bulles à textiles sur le territoire communal - Arrêté du Gouvernement wallon du ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-02-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Service secrétariat général - Développement durable - POLLEC 21 - volet investissement supracommunal - inBW - participation ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp037: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Service de la Tutelle - Eglise protestante et évangélique de Wavre (Bierges) - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-11-23t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Service de la tutelle - Paroisse de Saint Jean Baptiste - Budget pour l'exercice 2021 - Première modification des services ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-11-23t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Service de la Tutelle - Centre Public d'Action Sociale - Budget pour l'exercice 2021 - Deuxièmes modifications des services ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-11-23t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Service de la Tutelle - CPAS - Rapport sur les synergies entre la Ville et le C.P.A.S. relatif aux économies d'échelle et ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-11-23t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Service des Affaires Sociales - Service de Cohésion Sociale - Conseil Consultatif Communal des Aînés - Présentation du ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp039: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Service Culture et Festivités- Développement commercial - Cérémonie des noces - Production de chèques cadeau de 50€ - ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp038: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Service de l'Urbanisme - Permis d'urbanisme 20/235 - Création/Modification d'une voirie communale et cession de terrain - ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp035: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Service du secrétariat général - Intercommunales - Brutélé - Assemblées générales ordinaire 14 décembre 2021 - Approbation ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-11-23t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - Modification de la voirie communale - Bien sis Chemin de la Sucrerie - Permis ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp034: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - Modification des emprises des sentiers n°78 et n°47 - Bien sis Chaussée de ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp033: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Service des travaux - Cellule environnement - Marché public de fournitures - Acquisition d'un bras débroussailleur pour ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp032: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Service des travaux - Marché public de travaux - Réfection de voiries et de trottoirs au quartier du Villagexpo - ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp031: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Service des travaux - Marché public de travaux - Aménagement du parking du centre médical de Wavre - CDC 2021 - 07 - ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Service des travaux - Marché public de travaux - Création d'un cheminement piéton entre la conciergerie et le terrain de ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire du 7 décembre 2021 - ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-11-23t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Service du Secrétariat général - Intercommunale - Intercommunale Sociale du Brabant wallon, en abrégé ISBW - Assemblée ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-11-23t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Service des travaux - Equipe du Plan Vert - Marché public de fournitures - Acquisition d'un pick-up double-cabine - ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Service du Secrétariat général - Affaires Juridiques - Ordonnance de Police du Bourgmestre visant la sécurité et la ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Comptabilité communale - Budget général pour l’exercice 2022 - Prévision des recettes et dépenses des services ordinaire et ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Comptabilité de la Zone de Police de Wavre - Budget général pour l'exercice 2022 - Prévision des recettes et dépenses des ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2022 - Subventions de ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2022 - Subventions de ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Service du Secrétariat général - Intercommunales - In BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Approbation du ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Service du Secrétariat général - Intercommunale - Intercommunale Sociale du Brabant wallon, en abrégé ISBW - Remplacement ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Service mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière RN239 - BK0.240 à BK 0.600 et BK 1.600 à BK 2.250 - ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-11-23t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Service du Secrétariat général - Intercommunale - ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021 - Approbation du ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-11-23t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Service Mobilité - Marché public de services - PIWACY 20-21 - Elaboration des projets d’aménagements cyclables rue de Wavre ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-11-23t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Service des travaux - Bâtiments - Marché public de travaux - Basilique Notre-Dame de Basse-Wavre - stabilisation et ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-11-23t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Service du Secrétariat général - Inondations des 13, 14, 15 et 16 juillet 2021 - Soutien aux sinistrés - Convention de ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-11-23t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Reprise de voirie - Parcelle de terrain sise à front du Chemin de ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-11-23t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Cession d'une parcelle de terrain - ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-11-23t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Service des Finances - Garantie d'emprunt en faveur de la Fabrique d'Eglise Saint Jean Baptiste - Réhabilitation 26, place ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-11-23t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Service du Secrétariat général - Intercommunales - IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Approbation ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-11-23t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Service des travaux - Marché public de travaux - Création de trottoirs et de quartier zone 30 - Approbation des conditions ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Maison située rue Théophile Piat, 26-28 - Mise à disposition du ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Maison située rue Théophile Piat, 26-28 - Mise à disposition du ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Service des travaux - Marché public de travaux - Création de trottoirs et de quartier zone 30 - Approbation des conditions ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - Modification de la voirie communale - Bien sis Chemin de la Sucrerie - Permis ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp034: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - Modification des emprises des sentiers n°78 et n°47 - Bien sis Chaussée de ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp033: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Service des travaux - Cellule environnement - Marché public de fournitures - Acquisition d'un bras débroussailleur pour ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp032: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Service des travaux - Marché public de travaux - Réfection de voiries et de trottoirs au quartier du Villagexpo - ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp031: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Service des travaux - Marché public de travaux - Aménagement du parking du centre médical de Wavre - CDC 2021 - 07 - ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Service des travaux - Marché public de travaux - Création d'un cheminement piéton entre la conciergerie et le terrain de ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Service des travaux - Equipe du Plan Vert - Marché public de fournitures - Acquisition d'un pick-up double-cabine - ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Service secrétariat général - Développement durable - POLLEC 21 - volet investissement supracommunal - inBW - participation ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp037: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Maison située rue Théophile Piat, 26-28 - Mise à disposition du ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Service du Secrétariat général - Convention de collaboration - Sport Etudes Hockey Wavre - Convention à passer entre la ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Lieu d'hébergement collectif temporaire pour migrants - Convention ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Mise à disposition du CPAS de la maison située rue de la Wastinne ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Transfert des infrastructures sportives de la Ville vers la RCA ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Zone B' - Avenue Zénobe Gramme - Cession ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Service de l'Urbanisme - Permis d'urbanisme 20/235 - Création/Modification d'une voirie communale et cession de terrain - ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp035: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Service Culture et Festivités- Développement commercial - Cérémonie des noces - Production de chèques cadeau de 50€ - ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp038: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Service du Secrétariat général - Convention de collaboration - Sport Etudes Hockey Wavre - Convention à passer entre la ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Martin à Limal - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Lieu d'hébergement collectif temporaire pour migrants - Convention ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Mise à disposition du CPAS de la maison située rue de la Wastinne ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Transfert des infrastructures sportives de la Ville vers la RCA ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Zone B' - Avenue Zénobe Gramme - Cession ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Finances communales - Mesure de soutien en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la Covid19 - Octroi de ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Jean-Baptiste - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil communal @wbr:cmnwavre:meet:2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Notre Dame de Basse-Wavre - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Service des Affaires Sociales - Service de Cohésion Sociale - Conseil Consultatif Communal des Aînés - Présentation du ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp039: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Service de la Tutelle - Fabrique d'église des Saints Pierre & Marcellin - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Saint Joseph à Rofessart - Compte pour l'année 2020 - Avis favorable du ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Service de la Tutelle - Eglise protestante et évangélique de Bierges - Budget pour l'exercice 2020, modification budgétaire ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Réseau d'Energies de Wavre - Désignation des représentants de la Ville - ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Service de l'Instruction Publique - Désignation d'un nouveau représentant à l'Assemblée Générale du CECP (Conseil de ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Service du Secrétariat général - Relais Social intercommunal du Brabant wallon Asbl - Adhésion et désignation du ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Service du Secrétariat général - Administration générale - Conseil communal - Publication des projets de délibérations et ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Cession d'une parcelle de terrain - ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Service du Secrétariat général - Affaires juridiques - Convention IPFBW pour le renouvellement du marché public de services ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Jean-Baptiste - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil communal @wbr:cmnwavre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’Assemblée générale de la S.C.R.L. intercommunale in BW ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Questions orales d’actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-01-27t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Proposition de résolution relative à l’adhésion de la Province du Brabant wallon à l’Intercommunale de Mutualisation ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Proposition de résolution modifiant la résolution du 25 avril 2019 relative à la représentation provinciale au sein de ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention d’occupation du 3 décembre 2020 entre la Province du ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention de collaboration et de mise à disposition de locaux du ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Proposition de résolution relative au marché de travaux ayant pour objet la conception et la réalisation d’un spray park et ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Proposition de résolution relative à l’avenant n°5 au contrat de gestion 2014-2016 (prolongé 2020-2022) conclu entre la ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Proposition de résolution relative à la vente publique (online sur biddit.be) d’un bien immobilier dit ‘Epicure’ situé ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-01-27t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Proposition de résolution relative à la déclaration de vacance de l’emploi de Directeur d’Administration (A7) à la Direction ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Proposition de résolution relative à l’appel à intérêt portant sur la recherche d’un investisseur en vue d’exploiter et ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Proposition de résolution relative à la passation de l’acte authentique de vente, pour cause d’utilité publique, d’une ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Proposition de résolution relative l’avenant n°2 au contrat de gestion 2020-2022 entre la Province du Brabant wallon et ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Questions orales d’actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation) @wbr:prvbrabantwallon:meet:2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Proposition de résolution relative au renouvellement des fonctions supérieures de Directeur d’administration (A7) à la ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention entre les différents acteurs concernés portant sur les ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-01-27t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Proposition de résolution relative à la vente publique (online sur biddit.be) d’un bien immobilier situé avenue Pascal 7 à ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-01-27t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13ème objet - Proposition de résolution relative à la représentation provinciale au sein de l’ASBL Centre régional ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2020-11-26t18-00_gprvwlnwbradm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du mardi 30 novembre 2021 @wbr:cmnchastre:meet:2021-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Chastre, conseil communal du lundi 30 novembre 2020 @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune de Chastre, conseil communal du mardi 30 mars 2021 @wbr:cmnchastre:meet:2021-03-30t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du mardi 27 avril 2021 @wbr:cmnchastre:meet:2021-04-27t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Mobilité 2021-02 - Demande ouverture de 4 postes d'INP + 1 poste d'INPP pour le service intervention et 1 poste de CAIog ... @wbr:zpozp5268:meet:2021-02-25t19-00_gzpowbrzp5268adm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Mobilité 2021-01 - Demande ouverture de 4 postes d'INP + 1 poste d'INPP pour le service intervention et 1 poste de CAIog ... @wbr:zpozp5268:meet:2021-02-25t19-00_gzpowbrzp5268adm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Personnel - Mobilité 2020-04 - Recrutement d’un cadre de base pour le service accueil - Vote Suivez la séance publique en ... @wbr:zplzp5267:meet:2020-12-08t19-30_gzplwbrzp5267adm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022 @wbr:cmnchastre:meet:2022-01-25t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2020 du contrat de gestion 2019-2021 conclu entre la Province du ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-01-27t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune d'Hélécine, conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 @wbr:cmnhelecine:meet:2021-10-06t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commune d'Hélécine, conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 @wbr:cmnhelecine:meet:2021-12-22t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
None, conseil communal du mardi 29 mars 2022 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Proposition de résolution relative à l’intervention de la Province du Brabant wallon dans le cadre du recours en ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-01-27t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Proposition de résolution relative aux conventions types fixant les modalités d’exécution des travaux dans le cadre de la ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-01-27t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Proposition de résolution modifiant la résolution du 23 mai 2019 relative à la représentation provinciale au sein de ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-01-27t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2020 du contrat de gestion 2020-2022 conclu entre la Province du ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-01-27t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14ème objet - Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’assemblée générale de l’Intercommunale ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2020-11-26t18-00_gprvwlnwbradm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12ème objet - Proposition de résolution modifiant la résolution du 23 mai 2019 relative à la représentation provinciale au sein ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2020-11-26t18-00_gprvwlnwbradm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Service de l'Urbanisme - Conseil Communal - Zoning nord - Dérogation au cahier des charges dans le cadre d'un permis unique ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Arrêté du Gouverneur, en da te du 24 novembre 2021, approuvant le délibération du Conseil communal du 26 octobre 2021 ... @wbr:cmnwavre:meet:2022-01-25t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Pôle Affaires générales - Affaires Juridiques - Renouvellement des GRD Electricité et Gaz - Proposition de désignation - ... @wbr:cmnwavre:meet:2022-02-08t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Approbation par le SPW, en date du 29 décembre 2021, de la délibération du Collège communal du 21 octobre 2021 attribuant le ... @wbr:cmnwavre:meet:2022-01-25t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, en date du 23 décembre 2021, approuvant la délibération du 23 ... @wbr:cmnwavre:meet:2022-01-25t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Approbation par le SPW, en date du 9 décembre 2021, de la délibération du Collège communal du 28 octobre 2021 attribuant le ... @wbr:cmnwavre:meet:2022-01-25t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Approbation par le SPW, en date du 20 décembre 2021, de la délibération du Collège communal du 10 novembre 2021 attribu ant ... @wbr:cmnwavre:meet:2022-01-25t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, en date du 6 décembre 2021, approuvant les modifications budgétaires ... @wbr:cmnwavre:meet:2022-01-25t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Bibliothèque communale - projet de changement du système informatique de gestion de bibliothèque : 2024/2025 - pour accord ... @wbr:cmnwavre:meet:2022-01-25t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Pôle cadre de vie - Aménagement du territoire - "Plan Directeur Sucrerie" (PST 2.3.9) - Désignation d'un auteur de projet - ... @wbr:cmnwavre:meet:2022-02-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Service Mobilité - Rapport final d'audit de politique cyclable dans le cadre de l'appel à projet "Communes pilotes Wallonie ... @wbr:cmnwavre:meet:2022-01-25t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Bibliothèque communale - Convention avec le Réseau des bibliothèques d'Ottignies-Louvain-la-Neuve du 27/03/2018 - ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp035: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Affaires sociales - Tarif réduit en faveur des personnes handicapées - Télédistribution - Renouvellement du règlement - ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp033: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Service Mobilité - Octroi d'une prime, sous conditions, à l'achat, neuf ou d'occasion, d'un vélo classique, d'un vélo ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp031: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Création de stationnement et mise en oeuvre d'un sens ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de longueur des véhicules - Chaussée des Vignes @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Pôle des Affaires générales - Service Achats - Proposition de signature de la nouvelle convention d'adhésion à la centrale ... @wbr:cmnwavre:meet:2022-02-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Service de l'Instruction publique - Enseignement fondamental - Convention d'affiliation de la Ville de Wavre au Centre ... @wbr:cmnwavre:meet:2022-02-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11ème objet - Proposition de résolution modifiant la résolution du 23 mai 2019 relative à la représentation provinciale au sein ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2020-11-26t18-00_gprvwlnwbradm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4ème objet - Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’assemblée générale de la s.c.r.l. ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2020-11-26t18-00_gprvwlnwbradm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10ème objet - Proposition de résolution modifiant la résolution du 23 mai 2019 relative à la représentation provinciale au sein ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2020-11-26t18-00_gprvwlnwbradm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9ème objet - Proposition de résolution modifiant la résolution du 28 mars 2019 relative à la représentation provinciale au sein ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2020-11-26t18-00_gprvwlnwbradm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8ème objet - Proposition de résolution modifiant la résolution du 31 janvier 2019 relative à la représentation provinciale au ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2020-11-26t18-00_gprvwlnwbradm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7ème objet - Proposition de résolution relative au marché de travaux relatif à la conception-exécution de l'extension du dôme ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2020-11-26t18-00_gprvwlnwbradm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6ème objet - Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’assemblée générale de l’Intercommunale in BW ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2020-11-26t18-00_gprvwlnwbradm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5ème objet - Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au contrat de gestion 2019-2021 entre la Province du Brabant ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2020-11-26t18-00_gprvwlnwbradm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1er objet - Questions orales d’actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2020-11-26t18-00_gprvwlnwbradm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Service du Personnel - octroi d'éco-chèques via le subside exceptionnel de l'ONE pour les membres du personnel des crèches, ... @wbr:cmnwavre:meet:2022-02-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Affaires juridiques - Placement d'une cabine de transformation d'énergie électrique - Rue des Templiers, à l'angle de la ... @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Affaires juridiques - Site de la Wastinne - Demande de prolongation de l'occupation des terrains pour cultiver - Demande de ... @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Service mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Rue Sainte-Anne - Emplacements pour personne à ... @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - modification et cession des voiries du projet Val Vena situées Chaussée des ... @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Aménagement du territoire - Appel à projet parc en milieu urbain - Réaménagement de la Place Henri Berger - Désignation d'un ... @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Service Environnement - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ... @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Service Bâtiments - Marché public de services - Audit des unités de cogénération - Approbation des conditions et du mode de ... @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Finances communales - Mesure de soutien en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la Covid19 - Octroi de ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Martin à Limal - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc033: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Renouvellement des GRD - Décision de mutualiser, au niveau du territoire du GAL, l'appel à candidature pour la proposition ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-07-05t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.1 Service Secrétariat - Conseil communal - Congé maternité d'une conseillère communale - Prestation de serment de son ... @wbr:cmnwav:meet:2020-10-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Acquisition d'un lave-vaisselle professionnel pour l'école de La Bruyère (urgence impérieuse). Attribution du marché. ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Enseignement - Recrutement d'un(e) instituteur(trice) maternel(le) chargé(e) du cours en immersion linguistique anglais, à ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-07-05t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Energie - Remplacement d'un onduleur à l'école de Tourinnes-la-Grosse - Attribution du marché - Urgence impérieuse. ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-07-05t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Enfance - Accueil Temps Libre - Commission Communale de l'Accueil - Procès-verbal de la réunion du 3 juin 2021 - Rapport ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-07-05t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Enfance - Conseil communal des enfants - Rapport d'activités - Communication de la délibération du Collège communal du 22 ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-07-05t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Programme Communal de Développement Rural / Agenda 21 Local - Convention-réalisation 2021 - Aménagement d'une maison de ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-07-05t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Règlement général relatif à l'application du Code de recouvrement des créances fiscales et non fiscales aux règlements taxes ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Programme Communal de Développement Rural / Agenda 21 Local - Convention-exécution 2021 - Construction de logements publics ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-07-05t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Programme Communal de Développement Rural / Agenda 21 Local - Convention-réalisation 2021 - Transformation de la salle ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-07-05t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Travaux - Transformation de la salle polyvalente de Hamme-Mille en Maison rurale -Approbation des conditions et du mode de ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-07-05t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Travaux - Aménagement d'une maison de village et de deux logements dans l'ancienne Cure de La Bruyère (Beauvechain) - ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-07-05t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Enseignement - Demande d'un congé pour mission - Détachement pédagogique d'une institutrice primaire à titre définitif - ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Enseignement - Demande de congé pour prestations réduites à 4/5 temps (membre du personnel de plus de 50 ans) d'une ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. ATL - Commission Communale de l'Accueil - Procès-verbal de la réunion du 20 janvier 2020 - Communication de la délibération ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.12 Service Informatique - Convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre des ... @wbr:cmnwav:meet:2020-10-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 5 périodes/semaine du 1er septembre 2021 ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.12. Service Mobilité - Aménagement par la province du Brabant Wallon - Convention fixant les modalités d’exécution des ... @wbr:cmnwav:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.5. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Biens communaux - Aliénation de biens immobiliers - Pose du ... @wbr:cmnwav:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.4. Service des Finances - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 vis à vis des ... @wbr:cmnwav:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.3. Service du Secrétariat général - Désignation des représentants de la Ville dans le paralocal - Asbl Contrat de Rivière ... @wbr:cmnwav:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.2. Service du Secrétariat général - Asbl Centre Culturel du Brabant wallon - Dossier de demande de reconnaissance du Centre ... @wbr:cmnwav:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.1. Secrétariat général - Libre choix du Gestionnaire de Réseau de Distribution - Proposition de Motion du Réseau d'Energies ... @wbr:cmnwav:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.13. Service Mobilité - Aménagement par la province du Brabant Wallon - Convention fixant les modalités d’exécution des ... @wbr:cmnwav:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.11. Service Mobilité - Aménagement par la province du Brabant Wallon - Convention fixant les modalités d’exécution des ... @wbr:cmnwav:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.1. Service du Secrétariat général - Affaires Juridiques - Ordonnance de Police du Bourgmestre visant la sécurité et la ... @wbr:cmnwav:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.10. Service des sports - Marché public fournitures - Acquisition d'un tracteur tondeuse compact - Approbation de ... @wbr:cmnwav:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.9. Finances communales - Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC - Financement alternatif d'investissements - Droit ... @wbr:cmnwav:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.6. Service de la Tutelle - Centre Public d'Action Sociale - Budget pour l'exercice 2020 - Deuxièmes modifications des ... @wbr:cmnwav:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.5. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Intercommunale Sociale du Brabant wallon, en abrégé ISBW - Assemblée ... @wbr:cmnwav:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.4. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire du 9 décembre 2020 ... @wbr:cmnwav:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.3. Service du secrétariat général - Intercommunales - Brutélé - Assemblée générale ordinaire 15 décembre 2020 - Approbation ... @wbr:cmnwav:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.2. Service du Secrétariat général - Intercommunales - IPFBW - Assemblée générale du 15 décembre 2020 - Approbation des ... @wbr:cmnwav:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type I - du ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 13 périodes/semaine du 1er au 30 septembre ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.7. Service des travaux - Appel à projet - Recensement du petit patrimoine populaire wallon - Convention entre la Ville de ... @wbr:cmnwav:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Mobilité - Province du Brabant wallon - Plan Provincial Cyclable - Convention type fixant les modalités d'exécution des ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Enseignement - Recrutement d'une chargée de cours en immersion linguistique anglais, à 1/2 temps, à l'école communale ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-09-20t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Questions orales d'actualité. @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Secrétariat des échevins - Fête Nationale 2022 - Demande d'octroi d'une subvention communale émanant du Royal Syndicat ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. ATL - Locations de salles et bâtiments scolaires - Ecole communale du Chenois - Demande d'occupation de locaux à titre ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi à temps plein et ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Réaménagement de l'Avenue Florida - Approbation du cahier spécial des charges ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Urbanisme - RECOURS AU CONSEIL D'ETAT - Permis d'urbanisme octroyé le 26 février 2021 par le Fonctionnaire délégué à la sci ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 6 périodes/semaine - Périodes FLA - ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-09-20t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
53. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc039: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
52. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc038: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
51. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande d'interruption de la ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc037: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
50. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Démission d'un professeur ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc036: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
49. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc035: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
48. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc034: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Enseignement - Désignation d'une maîtresse spéciale de seconde langue (néerlandais) 6 périodes/semaine avec effet au 1er ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-09-20t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie du 26 février au 18 avril 2021 d'une institutrice maternelle à titre ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-09-20t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire à temps plein (24 périodes/semaine) du 1er ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Enseignement - Désignation d'une puéricultrice APE à 4/5e temps, pour l'implantation de La Bruyère, du 1er septembre 2021 ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire à temps plein du 1er septembre 2021 au 30 ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire à temps plein du 1er septembre 2021 au 30 ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire à temps plein (24 périodes/semaine) - du 1er au 30 ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Enseignement - Désignation d'une instituteur primaire temporaire prioritaire 6 périodes/semaine - Encadrement spécifique ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 12 périodes/semaine - Périodes FLA - Section ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 2 périodes/semaine d'une maîtresse spéciale en ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Enseignement - Désignation d'une assistante à l'instituteur(trice) primaire, pour l'implantations de Tourinnes-la-Grosse, ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. IMIO - Convocation à l'assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 -Approbation du point porté à l'ordre du ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Finances - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Communication de l'arrêté d'approbation du Service Public de Wallonie - ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Finances - Modification budgétaire n° 01 - Exercice 2021 - Communication de l'arrêté d'approbation (réformation) du 20 ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Cimetières - Règlement-taxe sur les demandes d'inhumations, dispersions de cendres et mises en colombarium - 2021-2025 - ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Cimetières - Règlement redevance fixant le tarif des concessions de sépulture, la mise à disposition de caveaux, cavurnes ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Communication - Marché des producteurs locaux du 29 mai 2021 - La Pause Gourmande - Prise en charge des frais de réparation ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. ISBW - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps de midi de septembre à décembre 2021 - Convention de ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Travaux d'éco-rénovation de la maison de la mémoire et de la citoyenneté - Approbation des conditions et du mode de passation. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.6. Service du Secrétariat général - Affaires juridiques - Entretien des abribus de Wavre - Convention temporaire avec Clear ... @wbr:cmnwav:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.10. Service du secrétariat général - Développement Commercial : Cérémonie des voeux du personnel édition 2021 - Création de ... @wbr:cmnwav:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Notre Dame de Basse-Wavre - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2021 - Modification ... @wbr:cmnwav:meet:2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Service des travaux - Marché public de travaux - Travaux de réfection de la façade et des châssis du RTC la Raquette - ... @wbr:cmnwav:meet:2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Service des travaux - Approbation de la convention entre la Ville de Wavre et le Collège technique Saint-Jean relative aux ... @wbr:cmnwav:meet:2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Service du Secrétariat général - Transport de personnes fragilisées vers les centres de vaccination - Convention à passer ... @wbr:cmnwav:meet:2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Aménagement de la gare des bus - Projet de convention à passer ... @wbr:cmnwav:meet:2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Service du Secrétariat général - Affaires juridiques - Hall Culturel Polyvalent « La Sucrerie » et sa passerelle d’accès - ... @wbr:cmnwav:meet:2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Service du Secrétariat général - Affaires juridiques - Délégations en matière de marchés publics - Délégation à certains ... @wbr:cmnwav:meet:2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Service de la Tutelle - Paroisse de Saint Joseph à Rofessart - Démission et élection d'un nouveau trésorier - Prise de ... @wbr:cmnwav:meet:2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Service des travaux - Marché public de travaux - Relamping de trois terrains de tennis "La Raquette" - Approbation des ... @wbr:cmnwav:meet:2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Service de la Tutelle - Centre Public d'Action Sociale - Budget pour l'exercice 2021 - Premières modifications des services ... @wbr:cmnwav:meet:2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Service du Secrétariat général - Décret "Bonne gouvernance" du 29 mars 2018 modifiant le CDLD et la loi organique - Rapport ... @wbr:cmnwav:meet:2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Règlement communal en faveur de la protection du hérisson et des petits animaux nocturnes (Point déposé par M. J. Goossens, ... @wbr:cmnwav:meet:2021-05-25t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Emplacements réservés pour véhicules électriques - ... @wbr:cmnwav:meet:2021-05-25t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Service Mobilité - Communes Pilotes Wallonie Cyclable - Mise en place d’une commission communale vélo - Composition et ... @wbr:cmnwav:meet:2021-05-25t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Service de l'Urbanisme - Modification d'une voirie communale par la cession d'une bande de terrain - Bien sis rue ... @wbr:cmnwav:meet:2021-05-25t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Service des travaux - Marché public de travaux - Espace Simone Veil (Ancienne école des Beaux-Arts) rue Lambert Fortune - ... @wbr:cmnwav:meet:2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Service des Travaux - Equipe Voirie et Egouttage - Marché public de fournitures - Acquisition d'une mini-pelle - ... @wbr:cmnwav:meet:2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Zone C' - Vente du lot 6A et 6B - Décision ... @wbr:cmnwav:meet:2021-05-25t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Service du Secrétariat général - Administration générale - Conseil communal - Publication des projets de délibérations et ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Service de la Tutelle - Fabrique d'église des Saints Pierre & Marcellin - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Saint Joseph à Rofessart - Compte pour l'année 2020 - Avis favorable du ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Service de la Tutelle - Eglise protestante et évangélique de Bierges - Budget pour l'exercice 2020, modification budgétaire ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Réseau d'Energies de Wavre - Désignation des représentants de la Ville - ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Service de l'Instruction Publique - Désignation d'un nouveau représentant à l'Assemblée Générale du CECP (Conseil de ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Service du Secrétariat général - Relais Social intercommunal du Brabant wallon Asbl - Adhésion et désignation du ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Finances communales - Délégation au Collège communal de l'octroi des subventions motivées par l'urgence ou en raison de ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-08-24t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Service du secrétariat général - Développement Commercial en collaboration avec le REW - Structures décoratives / ... @wbr:cmnwav:meet:2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Intercommunale IMIO - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-08-24t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Réseau d'Energies de Wavre - Désignation des représentants de la Ville - ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-08-24t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Zone de Police - Cadre du personnel opérationnel - Mobilité 2021/02 - Département Sécurisation et Intervention - Retrait de ... @wbr:cmnwav:meet:2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp042: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de longueur des véhicules - Laie aux Chevreuils @wbr:cmnwav:meet:2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de longueur des véhicules - Quartier des 4 ... @wbr:cmnwav:meet:2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de longueur des véhicules - Rue Constant ... @wbr:cmnwav:meet:2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Aménagement du territoire - ZACC de Louvranges - Schéma d'orientation local (SOL) en vue de l'ouverture de la zone ... @wbr:cmnwav:meet:2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Location d'un local dans la galerie des Carmes - Local 45 - ... @wbr:cmnwav:meet:2021-05-25t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Zone C' - Vente du lot 6A et 6B - Constat ... @wbr:cmnwav:meet:2021-05-25t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
S.P.13. Zone de Police - Cadre du personnel opérationnel - Mobilité 2021/02 - Département Sécurisation et Intervention - ... @wbr:cmnwav:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Service de l'Urbanisme - Permis d'urbanisme 20/235 - Création/Modification d'une voirie communale et cession de terrain - ... @wbr:cmnwav:meet:2021-03-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Martin - Budget pour l'exercice 2021 - Première demande de modifications ... @wbr:cmnwav:meet:2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Service de la Tutelle - Centre Public de l'Action Sociale - Adhésion du Centre à l'ASBL "Smals - ICT For Society" - ... @wbr:cmnwav:meet:2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Convention de mise à disposition d'infrastructures sportives à la ... @wbr:cmnwav:meet:2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Service du Secrétariat général - Désignation des représentants de la Ville dans le paralocal - Scrl Le Foyer Wavrien - ... @wbr:cmnwav:meet:2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Zone de Police - Cadre du Personnel Opérationnel - Mobilité 2021 - Département Intervention - Ouverture d'un emploi de ... @wbr:cmnwav:meet:2021-03-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Zone de Police - Protocole d'accord entre la ZP de Wavre et la Police Fédérale pour la mise à disposition habituelle de ... @wbr:cmnwav:meet:2021-03-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Convention d'exploitation et de mise à disposition de biens ... @wbr:cmnwav:meet:2021-03-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Bassin d'orage - Cession de parcelles ... @wbr:cmnwav:meet:2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Convention de concession relative à la gestion des infrastructures ... @wbr:cmnwav:meet:2021-03-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Aménagement d'une gare des bus - Projet de convention à passer avec ... @wbr:cmnwav:meet:2021-03-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Création d'une servitude de non aedificandi avec emprise en ... @wbr:cmnwav:meet:2021-03-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Implantation des installations du Service des travaux sur le site ... @wbr:cmnwav:meet:2021-03-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Service des Finances - Covid-19 - Mesures de soutien via un allègement de la fiscalité locale - Exonération pour l'exercice ... @wbr:cmnwav:meet:2021-03-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Réseau d'Energies de Wavre - Désignation des représentants de la Ville - ... @wbr:cmnwav:meet:2021-03-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2020 - Contrôle des ... @wbr:cmnwav:meet:2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Containers enterrés pour ordures ménagères et déchets organiques - ... @wbr:cmnwav:meet:2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Occupation d'un bien de la Ville par le Cercle de Tir - Projet de ... @wbr:cmnwav:meet:2021-05-25t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Ruelle Al'Buse - Organisation de la circulation à la ... @wbr:cmnwav:meet:2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Service du Secrétariat général - Intercommunale - Intercommunale Sociale du Brabant wallon, en abrégé ISBW - Assemblée ... @wbr:cmnwav:meet:2021-05-25t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Service du Secrétariat général - Intercommunale - ORES Assets - Assemblée générale du 17 juin 2021 - Approbation du contenu ... @wbr:cmnwav:meet:2021-05-25t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Service du Secrétariat général - Intercommunales - IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 - Approbation des ... @wbr:cmnwav:meet:2021-05-25t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Service du secrétariat général - Intercommunales - Brutélé - Assemblées générales ordinaire 15 juin 2021 - Approbation du ... @wbr:cmnwav:meet:2021-05-25t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - ... @wbr:cmnwav:meet:2021-05-25t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Rue Joséphine Rauscent - Nouveaux passages pour ... @wbr:cmnwav:meet:2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Rue des Ramiers - Zone 30 abords école et création ... @wbr:cmnwav:meet:2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Zone C' - Cession de parcelles de terrain - ... @wbr:cmnwav:meet:2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Rue Sainte-Anne - Création d’un passage pour piétons ... @wbr:cmnwav:meet:2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - RN 4 - Carrefour "Le Comte" - Signalisation lumineuse ... @wbr:cmnwav:meet:2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Service de l'Urbanisme - Modification de l'alignement - Bien sis avenue des Acacias - Permis d'urbanisme pour la ... @wbr:cmnwav:meet:2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Zone de Police - Marché de fournitures - Achat d'un véhicule hybride pour le Département Enquête & Recherche - Approbation ... @wbr:cmnwav:meet:2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Service des travaux - Marché public de service - Elaboration de divers projets de voiries et égouttages et suivi des ... @wbr:cmnwav:meet:2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Service des travaux - Marché public de travaux - Restauration de la Chapelle de Grimohaye - Approbation des conditions et ... @wbr:cmnwav:meet:2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Service des travaux - Marché public de travaux - Réfection de l'installation de chauffage de l'Académie de Musique - ... @wbr:cmnwav:meet:2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Energie - Waterloo "Commune énerg-éthique" - Subvention de fonctionnement pour la mission de Conseiller en Energie - Rapport ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-02-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-02-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. [Nouvelle] interruption de carrière (1/5 temps pour une durée de 20 mois à partir de septembre 2021) pour une institutrice ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon ... @wbr:cmntubize:meet:2022-03-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. finances - reglement-taxe sur la force motrice - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal dans le cadre de ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. finances - reglement-taxe sur l'enlevement des dechets menagers et des dechets y assimiles - personnes morales/personnes ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. finances - reglement-taxe sur les panneaux publicitaires fixes - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. marches publics - ecole des arts - maintenance extraordinaire en cours d'execution des batiments - etancheite de la toiture ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp032: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Convention d'occupation temporaire du bâtiment communal situé 49, boulevard Georges Deryck dans le cadre du tournage du film ... @wbr:cmntubize:meet:2022-03-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp033: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubize pour l'organisation d'un service de garde médicale - 2022-2023 @wbr:cmntubize:meet:2022-03-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Régie communale autonome Office du Tourisme et du Patrimoine (OTP) - Désignation d'un membre du Collège des Commissaires en ... @wbr:cmntubize:meet:2022-03-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. finances - reglement-taxe sur les dancings - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal dans le cadre de la ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) - Désignation d'un ... @wbr:cmntubize:meet:2022-03-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commission du Conseil communal des Affaires sociales, de l'Economie sociale et de la Petite Enfance - Remplacement d'un membre ... @wbr:cmntubize:meet:2022-03-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés - ... @wbr:cmntubize:meet:2022-03-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (7 périodes) ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Dégradation de la gare de Tubize et difficultés d'accès pour les personnes ... @wbr:cmntubize:meet:2022-03-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Résidence Jules Trullemans et Rue des Frères Verkleeren - Vente des parcelles cadastrées Tubize, 4ème division, section C, ... @wbr:cmntubize:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Régie communale autonome "Office Tubizien du Patrimoine" (OTP) - Désignation d'un membre du Collège des Commissaires en ... @wbr:cmntubize:meet:2022-04-19t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. travaux/patrimoine - occupation du batiment communal, rue du chateau, 4 - pandemie - coronavirus covid 19 - remise ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - ... @wbr:cmntubize:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Plan de Cohésion Sociale 2021 - Rapport d'activités et financier PCS, rapport financier Article 20, rapport d'activités ... @wbr:cmntubize:meet:2022-04-19t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. 484.684 - finances - plan de relance communal - reglement-redevance sur le droit de place sur les marches et pour les ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. 506.4:580 - marches publics - zone de police n° 5273 - budget extraordinaire 2021 - mode de passation et conditions de ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. 506.4:580 - marches publics - zone de police n° 5273 - adhesion au contrat-cadre national de fourniture d'equipements et ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. 506.4 - marches publics - adhesion a l'accord-cadre du service public de wallonie portant sur la fourniture de materiel ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. 506.4:865.1/2 - marches publics - voirie - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. 506.4:851/865.1/2 - marches publics - voirie - eaux usees - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. 506.4:861.1/861.2/861.7 - marches publics - hotel communal/maison des associations - ecole d'ophain "le grand frene" - ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. travaux/patrimoine - exploitation et occupation de la cafeteria du centre culturel rue jules hans, n° 4 - pandemie - ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. 575.04 - urbanisme et amenagement du territoire - plan d'alignement - decret du 06.02.2014 relatif a la voirie communale - ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. 874.32 - urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2019/pu237/gh de la s.a. immo louis de ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. 874.32 - urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2019/pu237/gh de la s.a. immo louis de ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression ... @wbr:cmntubize:meet:2022-04-19t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue de la vallee bailly (1120) - stationnement reserve aux personnes a ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue saint-sebastien (2570) - arret et stationnement - stationnement ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. mobilite - projet d'arrete ministeriel portant reglement complementaire sur la police de la circulation routiere - ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Marché public - Aménagement de l'éclairage public du parc Saint-Jean Square Larcier - Approbation du mode de passation et des ... @wbr:cmntubize:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - ... @wbr:cmntubize:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. 581.15 - mobilite - reglement complementaire de roulage - grand'route/n27 (4180) - arret et stationnement - stationnement ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commission du Conseil communal des Affaires sociales, de l'Economie sociale et de la Petite Enfance - Remplacement d'un membre ... @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK ... @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp031: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2021 provincial consacré à la digitalisation des points de vente ... @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Organes de gestion - Remplacement d’un observateur ... @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Régie communale autonome "Office du Tourisme et du Patrimoine" - Désignation du commissaire-réviseur pour les années 2021, 2022 ... @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ASBL Fédération Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionné Brabant wallon (FSEOS BW) - Désignation d'un délégué suppléant ... @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commission du Conseil communal des Travaux, du Cadre de vie, de la Mobilité et de la Lutte contre les inondations - ... @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commission du Conseil communal des Affaires générales, des Grands projets, des Finances, du Personnel, de la Sécurité, des ... @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Marché public : Remplacement des toitures de l’école des Gréés du Loù de Oisquercq - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp045: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commission du Conseil communal de l'Urbanisme, de l'Aménagement du territoire, du Développement durable, de la Citoyenneté et ... @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commission du Conseil communal de l'Enseignement, du Développement économique, de l'Emploi, du Commerce, de la Communication et ... @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commission du Conseil communal de la Jeunesse, des Sports et du Bien vivre - Remplacement d'un membre démissionnaire et ... @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés - ... @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Zone d'immersion temporaire sur le Coeurcq - Constitution d'une servitude d'inondation sur le bien cadastré Tubize, 1ère ... @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp048: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
RFI/Vente de l'ancienne Ecole de Saintes sise Chaussée d'Enghien, 237 : Bâtiment sis Chaussée d'Enghien n°237 - Approbation du ... @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp047: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Marché public - Remplacement des toitures de l'Ecole Cheval Bayard - Square Larcier : Mode de passation et cahier spécial des ... @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp044: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Marché public - PIC 2019-2020 n°6 : Réaménagement rue de Rebecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2020-09 corrigé @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp047: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines ... @wbr:cmntubize:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ... @wbr:cmntubize:meet:2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Dégradation de la gare de Tubize et difficultés d'accès pour les personnes ... @wbr:cmntubize:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Mobilité - RCCR - limitation de la circulation routière - rue Jean Duc, rue du Gros Chêne, rue Julien Marsille, avenue du ... @wbr:cmntubize:meet:2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Prestations cartographiques - Contrat particulier CA-21.004 : Fourniture de plans vectorisés des emplacements des cimetières et ... @wbr:cmntubize:meet:2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Mission d'Assistance à la Maîtrise d'ouvrage relative à la construction d'une piscine destinée notamment à l'apprentissage de ... @wbr:cmntubize:meet:2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ... @wbr:cmntubize:meet:2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Marché public : Acquisition de 2 véhicules électriques pour les services communaux - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation @wbr:cmntubize:meet:2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Marché public - PIC 2019-2020 n°11 : Aménagement du Boulevard Georges Deryck - Mode de passation et Cahier spécial des charges ... @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp048: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Marché public : Convention d'adhésion à la centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des communes du Brabant ... @wbr:cmntubize:meet:2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ... @wbr:cmntubize:meet:2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
RFI/Vente de l'ancienne Ecole de Saintes sise Chaussée d'Enghien, 237 - Acceptation d'une offre de prix et approbation du ... @wbr:cmntubize:meet:2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Marché public - PIC 2019-2020 n°11 : Aménagement du Boulevard Georges Deryck - Mode de passation et Cahier spécial des charges ... @wbr:cmntubize:meet:2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Marché public - PIC 2019-2020 n°6 : Réaménagement rue de Rebecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2020-09 corrigé @wbr:cmntubize:meet:2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. marches publics - voiries - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure - amenagement de la rue ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp035: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ASBL Fédération Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionné Brabant wallon (FSEOS BW) - Désignation d'un délégué suppléant ... @wbr:cmntubize:meet:2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. 581.15 - mobilite - reglement complementaire de roulage - avenue de la flohaye (1735) - arret et stationnement - ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. 581.15 - mobilite - reglement complementaire de roulage - lotissement avenue des alouettes (4010) - signalisation zonale ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Marché public : Marché de travaux de marquage routier en thermoplastique préformé et/ou coulé à chaud sur les voiries de la ... @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp044: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
02. Fabrique d'église Saint-Martin de Marbais - Elections au sein du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. Information. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. E.P.N. Adhésion à l’accord-cadre concernant l’achat d’équipements pour les espaces publics numériques du SPW Wallonie ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-30t19-15_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Rapport annuel du Collège sur l’administration de la Commune pour l’exercice 2020 (Art.L1122-23 du Code de la démocratie ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-30t19-15_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
08. Règlement complémentaire au Code du roulage. Zone d’évitement en effet de porte. Commune de Villers-la-Ville - Section de ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
07. Marché de services. Travaux de réfection de l’Avenue des Peupliers à Villers-la-Ville. Missions d’étude de projet lot 1 et ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
04. UREBA II - Approbation de la convention relative à l’octroi d’un prêt « crac » conclu dans le cadre du financement ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
03. Fabrique d'église Saint-Laurent de Mellery - Elections au sein du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01. Fabrique d'église Saint-Martin de Marbais - Elections au sein du conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Travaux de rabotage et de pose d’une couche d’hydrocarboné au chemin des Sablières à Marbais. Approbation des conditions du ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-30t19-15_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Convention d'occupation temporaire de l'école Cheval Bayard - Square Larcier dans le cadre du tournage de la série "Ennemi ... @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp045: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Modification du règlement relatif à l'utilisation de l'emblème de la Ville de Tubize en matière d'affiche, flyer ou tout autre ... @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp044: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Rue de Virginal, 15 - Approbation du projet de convention d'occupation entre la Ville et les Habitations Sociales du Roman Païs ... @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp042: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour la révision totale du schéma de développement communal et l’abrogation ... @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp041: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Marché public : PIWACY – Aménagement d'une liaison cyclable entre les rues du Pont Demeur et de la Déportation - Mode de ... @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp040: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Marché public : Remplacement des toitures de l’école des Gréés du Loù de Oisquercq - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp039: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Convention de dessaisissement entre la Commune de Villers-la-Ville et l’intercommunale inBW pour la gestion de la collecte ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-30t19-15_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Bien communal. Accord de principe sur l’échange de parcelles cadastrées 2ᵉ" division (Marbais) - section h n°428g pie et ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-03-17t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’emplois au cadre opérationnel - 4 inspecteurs de ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Rénovation énergétique de 2 des 5 appartements de la rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines - Approbation du principe des ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Convention de dessaisissement en matière de gestion du traitement des ordures ménagères et des encombrants ménagers. ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Les petits riens. Modification apportée à la ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Règlement complémentaire au code de roulage. Etablissement d'un sens unique limité (SUL) -double-sens cyclable. Rue Jules ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un dispositif surélevé. Rue de ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Acquisition d’un véhicule de type fourgon tolé pour le service voirie. Approbation des conditions du marché. Procédure ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-03-17t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
09. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'une zone d'évitement. Rue ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
02. Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Elections au sein du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. Information. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
03.B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle et d'un maître de psychomotricité à titre temporaire aux écoles ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Travaux d’aménagement du chemin agricole n°3 en vue de créer un cheminement cyclable entre la rue du Petit Marmeau (RN 275) ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-03-17t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Travaux de réalisation d’un mur de soutènement à l’église de Marbais afin de stabiliser le mur d’enceinte du voisin. ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-03-17t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Travaux de rénovation des sanitaires du rez-de-chaussée de l’école de Marbais. Approbation des conditions du marché. ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-03-17t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Travaux de construction d’un skate park à la plaine de jeux de Mellery. Approbation des conditions du marché. Procédure ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-03-17t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’un emploi au cadre opérationnel - 1 inspecteur ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’un emploi au cadre administratif et logistique - 1 ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. 580 - zone de police de braine-l’alleud n° 5273 - declaration de la vacance d’un emploi au cadre operationnel - 1 inspecteur ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Développement et financement du Boulevard urbain donnant accès à la Zone d’activités économiques sur le site des Forges de ... @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Régie Communale Autonome de la commune de Braine-l’Alleud - Augmentation de la participation communale dans le capital de ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 35 - Subventions particulières - Conseillers communaux - Proposition du groupe Liste ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 35 - Subventions particulières - Conseillers communaux - Proposition des groupes ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp031: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Nouvelle convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de recours aux ... @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Bâtiment de l'ancienne Académie de Musique, rue du Château 4 - Occupation par les A.S.B.L. Arti'zik et les ateliers ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp033: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’emplois au cadre opérationnel - 8 inspecteurs de ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp035: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Convention d'adhésion à la centrale de marchés de l'Office wallon de la ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp036: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Environnement - Arrêté du Gouvernement wallon du 17.07.2008 relatif à l'octroi de subventions aux pouvoirs subordonnés en ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2022 provincial consacré à la digitalisation des points de vente ... @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Acquisition de matériel informatique - Lot 1 : Décision de recourir au marché ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp037: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. Proposition de motion sur la lutte contre les violences faites aux femmes et entre partenaires, leurs impacts sur les ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp047: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Enseignement communal - Composition de la Commission paritaire locale (COPALOC) - Remplacement d'un membre suppléant démissionnaire @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU103/GH de la S.A. THOMAS & PIRON, tendant à construire 4 immeubles, totalisant 51 ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp048: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU103/GH de la S.A. THOMAS & PIRON, tendant à construire 4 immeubles, totalisant 51 ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp049: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Régie Communale Autonome de la commune de Braine-l’Alleud - Plan d'entreprise - Financement des investissements - Emprunt ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Mobilité - Projet Smart Mobility BW - Projets de conventions de collaboration et de participation financière relatives à la ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Convention d'adhésion à la centrale de marchés de l'Office Wallon de la ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Permis d’urbanisation - Demande n°2019/PL003/GH de la S.A Goddard Loyd, tendant à créer 11 lots pour des habitations ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Parcs et Plantations – Parc du Cheneau – Préparation replantation – Essouchage et évacuation des terres suite étude ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Marché public : Acquisition de 2 camionnettes simple cabine avec coffre et plateau - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp034: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Adhésion au marché portant sur le nouvel accord-cadre de fourniture de livres et autres ressources du Ministère de la ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Prime communale à l'acquisition d'un vélo classique, d'un vélo à assistance électrique, d'un kit adaptable, d'une ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Marché public : Classement et archivage des dossiers administratifs de la Ville de Tubize sur base du système DECASEPEL - Mode ... @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp032: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Règlement complémentaire de roulage - Rue des Chardonnerets - Arrêt et stationnement - Stationnement réservé aux personnes ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Permis d’urbanisation - Demande n°2019/PL003/GH de la S.A Goddard Loyd, tendant à créer 11 lots pour des habitations ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Mobilité - Appel à projets "communes pilotes Wallonie cyclable 2020" du SPW Mobilité et Infrastructures - Dossier de candidature @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Permis d’urbanisme - Demande n°2020/PU086/GH de la S.A. Kleber-Rossillon Waterloo, tendant à réaliser des aménagements ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Rapport annuel sur l’ensemble des synergies existantes et à développer entre la Commune et le C.P.A.S. (article 26 bis § 5 ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Règlement complémentaire de roulage - rue des Pâquerettes (2275) - Arrêt et stationnement - Signaux routiers E1 et E9A - ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Règlement complémentaire de roulage - chemin de Plancenoit (2380) (chemin n°8 piedsente de Braine-l’Alleud sur le territoire ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Travaux - Propriété communale sise rue Pierre Flamand - Demande de servitude de passage avec emprise en sous-sol par la ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Travaux - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - "Quartier des oiseaux" - Mise ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Travaux - Voirie - Eaux usées - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Marché public : Marché stock pour l'exécution de divers travaux de voirie, de trottoirs et/ou d'égouttage pour l'année 2022 - ... @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp045: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Marché public : Désignation d’un auteur de projet pour l’étude complète et le suivi d’exécution du projet de liaison cyclable ... @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp042: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Marché de fourniture. Achat de matériaux pour la création d'une piste cyclable à la rue de Chassart à Marbais. Approbation ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Intercommunale ORES Assets. Assemblée générale du 17 décembre 2020 : vote sur les différents points inscrits à l’ordre du ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Redevance communale fixant la contribution financière à charge des participants à diverses activités organisées par la ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Révision du montant des primes de naissance et d'adoption octroyées par la commune, avec effet au 1 er janvier 2021 : décision. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Intercommunale de Mutualisation Informatique et Organisationnelle ("iMio"). Assemblée générale ordinaire du 9 décembre 2020 ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Intercommunale Sociale du Brabant wallon (I.S.B.W.). Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2020 : vote sur les ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (I.P.F.B.W.). Assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2020 : vote ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Intercommunale in BW. Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2020 : vote sur les différents points portés à l'ordre du ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Modification de voirie. Prolongation de la voirie existante (Vieux Chemin de Hal) sur une longueur de 34,10 mètres, dans le ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Centre Public d'Action Sociale. Budget pour l'exercice 2021, avec le rapport de la commission d'avis composée du Président, ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Rénovation intérieure et extérieure de l'église Saints Pierre & Paul à Wauthier-Braine (propriété communale). Lot 1 ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Ancienne cure de Braine-le-Château, rue de la Libération, 1 (8 logements publics). Achat d’une "sous- station" de réserve ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Terrains de tennis du complexe sportif sis rue de la Libération, 25-27 à Braine-le-Château. Remplacement du revêtement des ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Enseignement - Création à titre temporaire d'une charge partielle (14/24) non subventionnée d'instituteur primaire (H/F) ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Personnel ouvrier. Interruption partielle (1/5 temps) de la carrière d'un agent, avant admission à la pension: décision. ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. École communale. Désignation à titre temporaire d'un instituteur primaire dans une fraction de charge (14/24) non ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Taxe communale sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et des déchets assimilés à des déchets ménagers : décision. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Centre Public d'Action Sociale. Budget pour l'exercice 2020 - Deuxième modification (services ordinaire et extraordinaire) ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Augmentation temporaire de charge (+ 10/24) d'un enseignant à titre temporaire dans la fonction de maître de « Français ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - ancrage communal - programme 2012-2013 - projet de construction de 5 logements ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2022-03-28t20-01_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. marches publics - zone de police n° 5273 - acquisition demateriel informatique - lot 1 : decision de recourir au ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp031: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Projet "Sonorisation des rues de la Ville" - Commission du Conseil communal de l'Enseignement, du Développement économique, de ... @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. marches publics - plaines de jeux de quartier - equipement,maintenance extraordinaire et investissement sur terrain en ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp032: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. marches publics - informatique - administrationgenerale,conjointement avec le c.p.a.s. - acquisition d'un logiciel ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. marches publics - voirie - eaux usees - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. marches publics - zone de police del’alleud n°5273 - budget extraordinaire 2022 - mode depassation et conditions de ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - immeuble sis rue des marolles 10-12 a 1420 braine-l'alleud (cite draguet) - ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2022-03-28t20-01_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Projets de développement à soutenir financièrement par la commune (au Burkina Faso, en Tanzanie, au Bénin et au Sénégal) sur ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Implantations scolaires de Houtain-le-Val, Espace2000 - ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. "Pénalité" d'un montant de 70.952,91 EUR injustement appliquée par la Wallonie sur la dotation du Fonds des communes due à ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-02-05t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre ("ATL") et soutien de l'accueil extrascolaire. Rapport ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-02-05t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Aménagement en "pré-Ravel" du tronçon de la ligne 115 (voie de chemin de fer désaffectée) comprise entre l'avenue Reine ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-02-05t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Délégation de la compétence d'octroyer les subventions communales donnée par délibération du 3 décembre 2018 au Collège ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Rapport (pour 2020) sur - l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la commune et le Centre Public d'Action ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t19-30_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Logement : État d'avancement des opérations menées dans le cadre de la stratégie communale en matière de logement, en ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t19-30_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Mise en disponibilité pour raison médicale d'une institutrice maternelle : décision. Ratification de désignations à titre ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Augmentation temporaire de charge (+ 1/24) d'une enseignante à titre temporaire dans la fonction de maître de Philosophie ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. marches publics - voiries - entretien extraordinaire de lavoirie et de l'infrastructure en cours d'execution - amenagements ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Intercommunale IMIO. Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 : vote sur les différents points inscrits à l'ordre du ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Fabrique d'église de la paroisse Notre-Dame du Bon Conseil (Noucclles). Modification budgétaire n°l pour l'exercice 2021 : ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Fabrique d'église de la paroisse Notre-Dame du Bon Conseil (Noucellcs). Décisions du Conseil de Fabrique et du Bureau des ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. VIVAQUA s.c.r.l. (anciennement "Compagnie intercommunale bruxelloise des eaux") : désignation, au scrutin secret, d'un(e) ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Intercommunale fri BW s.c.r.l. : désignation, au scrutin secret, d'un(e) délégué(e)à l'assemblée générale (en remplacement ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (I.P.F.B.W.) s.c.r.I. - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 : ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Intercommunale ORES Assets. Assemblée générale du 17 juin 2021 : vote sur les points inscrits à l'ordre du jour de cette séance. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Habitations Sociales du Roman Pais s.c.r.I. - Assemblée générale du 22 juin 2021 : ° vote sur les différents points ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Congé parental (1/10 temps) sollicité par une institutrice primaire pour une durée de 40 mois à partir du 1er septembre ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Intercommunale in BW s.c.r.I. - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 : vote sur les différents points portés à ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (I.S.B.W.). Assemblée générale ordinaire du [???] juin 2021 : vote SUr les ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Programme communal de développement rural soutenu financièrement par la Wallonie. Projet d'aménagement d'une infrastructure ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2014 - Acquisition, pour cause ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Personnel administratif. Admission à la retraite d'une employée d'administration contractuelle : décision. Personnel ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Fin anticipée (le 30 juin 2021 au soir) du congé pour prestations réduites (mi-temps) justifiées par des raisons de ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Interruption partielle de la carrière (1/5 temps) sollicitée par une institutrice maternelle pour l'année scolaire ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Congé pour prestations réduites (à un mi-temps) sollicité par une institutrice maternelle, du 1er septembre 2021 au 28 août ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Institutrice primaire à titre temporaire dans une charge d’enseignement subventionnée non vacante (24/24) à l'implantation ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans une charge [vacante] à mi-temps, avec effet au 1er avril 2021 ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-04-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Institutrice maternelle à titre temporaire dans une charge d’enseignement subventionnée non vacante (26/26) à ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Institutrice maternelle dans une fraction de charge égale à 9/26 (emploi non vacant en remplacement partiel de la ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp033: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Enseignante en qualité de maître de F.L.A. (Français Langue d'Apprentissage) dans une charge d'enseignement non vacante ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-04-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Réduction des prestations (à mi-temps) d'une institutrice primaire nommée à titre définitif [congé pour prestations ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-04-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans une deuxième charge [vacante] à mi-temps, avec effet au Ie' ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-04-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Renonciation, d'une part, à sa qualité de "temporaire prioritaire" et, d'autre part, à sa nomination définitive auprès du ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-04-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Démission d'un maître spécial de morale nommé à titre définitif dans une charge partielle (7/24), à hauteur de 1/24, avec ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-04-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Désignation à titre temporaire d'un instituteur primaire dans une charge subventionnée, en remplacement partiel (14/24) ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Nomination à titre définitif d'un maître spécial de psychomotricité pour 7/26 complémentaires à la fraction de charge ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-04-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Nomination à titre définitif d'un maître spécial d'éducation physique pour 2/24 complémentaires à la fraction de charge ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-04-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Fabrique d'église de la paroisse Saint-Remy. Décisions prises par le Conseil de Fabrique et le Bureau des Marguilliers : ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-04-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2014 - Cession pour cause ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-04-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Lotissement en onze lots d'un terrain sis Grand Chemin à 1440 Wauthier-Braine. Permis d'urbanisation [réf. : LAP4-2013.1] ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-04-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Construction de quatre habitations unifamiliales mitoyennes rue Emile Vandervelde 25, 25/A, 25/B et 25/C à 1440 ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-04-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Coordination A.T.L. ("Accueil Temps Libre") subventionnée par l'O.N.E. (Office de la Naissance et de l'Enfance) - Programme ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-04-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. marches publics - voiries - entretien extraordinaire de lavoirie et de l’infrastructure en cours d'execution - fric ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. marches publics - eaux usees - egouttage - marche deservices d'entretien des egouts par chemisage - projet - devis - modede ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Marché public - PIC 2019-2021 n°10 : Aménagement du Chemin Trombleau - Mode de passation et modification du Cahier spécial des ... @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp041: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
RFI/Appartement dans la "Résidence Bel Air" sis rue Bel Air, 145 - Approbation du projet de mandat de gestion aux Habitations ... @wbr:cmntubize:meet:2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Conseil consultatif de la Mobilité en Brabant wallon - Désignation d'un candidat délégué en remplacement d'un candidat délégué ... @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
SCRL Société Wallonne des Eaux (SWDE) - Désignation du délégué au sein du conseil d’exploitation de la succursale et du délégué ... @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ASBL pluricommunale Sportissimo - Désignation d'un délégué au sein de l’assemblée générale et d'un administrateur en ... @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) - Désignation d'un ... @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Commission du Conseil communal des Affaires générales, des Grands projets, des Finances, du Personnel, de la Sécurité, des ... @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Conseil de Police de la Zone Ouest Brabant wallon - Démission d'un membre : M. Pierre ANTHOINE - Remplacement par sa suppléante ... @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Marché public - PIC 2019-2021 : Réaménagement des trottoirs et voirie rue Joseph Wauters - Mode de passation et Cahier spécial ... @wbr:cmntubize:meet:2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Association des Copropriétaires du Passage Joseph Champagne - Démission d'un délégué : M. Michel PICALAUSA - Remplacement par ... @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Marché public - PIC 2019-2021 n°9 : Création d'un cheminement pour usagers faibles rue des Frères Verkleeren - Mode de ... @wbr:cmntubize:meet:2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Marché public - PIC 2019-2021 n°2 : Réaménagement/Création d'un cheminement piéton à la rue de la Falize - Mode de passation et ... @wbr:cmntubize:meet:2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturations mensuelle et trimestrielle : Régul septembre et 4e ... @wbr:cmntubize:meet:2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Environnement - Règlement encadrant l'octroi d'une subvention communale incitant les ménages à acquérir un dispositif de ... @wbr:cmntubize:meet:2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon ... @wbr:cmntubize:meet:2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
RFI/Ancienne Ecole de Saintes sise rue de l'école, 14 - Maison des associations - Association "Fanfare Royale et Communale ... @wbr:cmntubize:meet:2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
SAR/N158a "Hauts-Fourneaux des Forges de Clabecq" - Master Plan - Convention cadre - Comité d'Accompagenement - Désignation ... @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au sein ... @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
RFI/Acquisition par voie d'expropriation du bien sis Boulevard Georges Deryck, 49 - Approbation du projet d'acte @wbr:cmntubize:meet:2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
SA de droit public Société d'Assainissement et de Rénovation des Sites Industriels du Brabant wallon (SARSI) - Désignation d'un ... @wbr:cmntubize:meet:2021-05-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Marché public - PIC 2019-2021 n°9 : Création d'un cheminement pour usagers faibles rue des Frères Verkleeren - Modification du ... @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp040: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Marché public - PIC 2019-2021 n°2 : Réaménagement/Création d'un cheminement piéton à la rue de la Falize - Modification du ... @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp039: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Marché public - PIC 2019-2021 : Réaménagement des trottoirs et voirie rue Joseph Wauters - Modification du cahier spécial des ... @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp038: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Régie communale autonome "Economie, Sports, Culture et Loisirs" (Régie des Infrastructures - RDI) - Remplacement d'un membre du ... @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economiques (IGRETEC) - Remplacement de deux délégués ... @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Marché public - PIC 2019-2020 n°11 : Aménagement du Boulevard Georges Deryck - Mode de passation et Cahier spécial des charges ... @wbr:cmntubize:meet:2021-05-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Dossier litige SA Tubize Plastiques c/ Région wallonne - PUE n° 2020/001 - Requête en annulation au Conseil d'Etat - Requête en ... @wbr:cmntubize:meet:2021-05-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Tenue virtuelle des réunions des Commissions du Conseil communal et des conseils consultatifs dans le cadre du Covid-19 - ... @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Marché public - Remplacement des toitures de l'Ecole Cheval Bayard - Square Larcier : Mode de passation et cahier spécial des ... @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp040: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Marché public - Désignation d’un prestataire de service pour une mission d’étude complète dans le cadre de la mise en place ... @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp037: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Marché public - Aménagement d'une liaison cyclable entre le Stehoux et les étangs du Coeurcq : Mode de passation et cahier ... @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp035: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Marché public - PIC 2019-2020 n°6 : Réaménagement rue de Rebecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2020-09 corrigé. @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp033: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Urbanisme - Permis d'urbanisme n° 2020/176 - Square Fabelta, 3-5 - Convention encadrant l'exécution de travaux d'égouttage - ... @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - ... @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
SAC - Arrêt et stationnement - Convention de communication de données avec la Direction Générale Transport Routier et Sécurité ... @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
RFI/Ancienne Ecole de Saintes sise rue de l'école, 14 - Maison des associations - Association "Les Troupettistes Saintois" - ... @wbr:cmntubize:meet:2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Résidence Jules Trullemans et Rue des Frères Verkleeren - Vente des parcelles cadastrées Tubize, 4ème division, section C, ... @wbr:cmntubize:meet:2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. marches publics - regie fonciere et immobiliere -installation de panneaux photovoltaiques sur le site "sodever" -relance du ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. relations publiques - maison du tourisme du brabant wallon -modification des statuts et approbation du contrat-programme ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Finances - Fabrique d'église épiscopale anglicane All Saints' Waterloo - Compte 2020 - Tute spéciale d'approbation - ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Marchés publics - Régie Foncière et Immobilière (R.F.I.) - Rénovation de la villa du Paradis Principe - Lots 1 et 2 - ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Marchés publics - Voiries - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cour d’exécution - FRIC ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. TRAVAUX/PATRIMOINE - PLAN D'ALIGNEMENT - AMENAGEMENTD'UNE BOUCLE DE RETOURNEMENT POUR LES CARS SCOLAIRES - RUE DU ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. MARCHES PUBLICS - INTERCOMMUNALE DEMUTUALISATION EN MATIERE INFORMATIQUE ET ORGANISATIONNELLE (IMIO) -ADHESION A LA ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. MARCHES PUBLICS - ADMINISTRATION GENERALE -INFORMATIQUE - SMART CITIES - TERRITOIRE INTELLIGENT - GUICHETINTELLIGENT - LOT ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. travaux/patrimoine - operateur de transport de wallonie (otw) -gare pour autobus amenagee sur le site de l'a.s.b.l. college ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Zone de police n° 5273 - Déclaration de la vacance d'un emploi au cadre opérationnel - 1 inspecteur de police pour le ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. travaux/patrimoine - eclairage public - "quartier des oiseaux" -renouvellement du reseau d'eclairage public suite a la mise ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue duchateau (1410) - parking du site de l'ecole des arts/academie ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. environnement - arrete du gouvernement wallon du 17.07.2008relatif a l'octroi de subventions aux pouvoirs subordonnes ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. zone de police de braine-l'alleud n° 5273 - autorisation du conseilcommunal pour l'usage de cameras mobiles portables (bodycams) @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. finances - regie communale autonome de la commune debraine-l'alleud - budget 2022 et plan d'entreprise 2022-2026 - prise ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. marches publics - zone de police n°5273 - acquisition decameras de surveillance et de cameras mobiles d’intervention ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Mobilité - Règlement complémentaire de roulage - Rue de Sart-Moulin (5335) - Dispositif ralentisseur (plateau) - Zone "30 ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Secrétariat - Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle (IMIO) - Assemblée générale ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Ancienne conciergerie de l'Académie de musique cadastrée Tubize, 1ère division, section D, n°378W - Approbation du projet de ... @wbr:cmntubize:meet:2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au sein ... @wbr:cmntubize:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Marché public : Couverture wifi dans le cadre de l'appel à projet WIFI4EU - Mode de passation et cahier spécial des charges ... @wbr:cmntubize:meet:2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Développement et financement du Boulevard urbain donnant accès à la Zone d’activités économiques sur le site des Forges de ... @wbr:cmntubize:meet:2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ASBL Centre Régional d'Intégration du Brabant Wallon (CRIBW) - Démission de la déléguée à l'assemblée générale et au conseil ... @wbr:cmntubize:meet:2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Point complémentaire présenté par M. Pierre PINTE - Motion du Conseil communal relative au projet de réforme fiscale Smartmove ... @wbr:cmntubize:meet:2021-01-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Marché public conjoint (CPAS de Tubize) : Reclassement professionnel (Outplacement) - Convention relative à la réalisation d'un ... @wbr:cmntubize:meet:2021-01-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Vente de la parcelle cadastrée Tubize, 3ème division, Section A, n° 224x3 sise rue des Déportés à Clabecq - Approbation du ... @wbr:cmntubize:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp033: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Convention encadrant la mise à disposition de cages de capture dans le cadre de la campagne de stérilisation des chats errants ... @wbr:cmntubize:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. motion visant a lutter contre les risques de desertification bancaire - proposition des groupes plus, interets brainois et ecolo @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp041: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubize pour l'organisation d'un service de garde médicale - 2020 ... @wbr:cmntubize:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ... @wbr:cmntubize:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Interpellation d'une citoyenne au Conseil communal - Parcelle B20K3 concernée par le projet de construction "Les Braguettes" ... @wbr:cmntubize:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - pandemie - coronavirus covid-19 - remise de loyers aux locataires commerciaux et ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp037: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - exercice 2020 - comptes annuels et etat des recettes et depenses - rapport de ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp038: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2020/pu198/gd de la s.a. entreprises jacques ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp039: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2020/pu198/gd de la s.a. entreprises jacques ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp040: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Travaux de pose d'un garde-corps aux 2 cours de récréation de l'école de Tilly. Approbation des conditions du marché. ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Programme prioritaire de travaux en faveur des bâtiments scolaires (PPT). Travaux de construction d'un préau et de 3 ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-02-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Enseignement - Désignation avec paiement sur fonds propres d'une institutrice primaire 7 périodes/semaine avec effet au ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Enseignement - Désignation d'une maîtresse de religion catholique temporaire 5 périodes/semaine du 1er octobre 2021 au 30 ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Enseignement - Désignation d'un Maître de morale temporaire 5 périodes/semaine du 1er octobre 2021 au 30 juin 2022 - ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 4 périodes/semaine d'un maître spécial en éducation physique ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 2 périodes/semaine d'une maîtresse spéciale en ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Enseignement - Désignation avec paiement sur fonds propres d'un instituteur primaire 11 périodes/semaine du 1er octobre ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Enseignement - Désignation avec paiement sur fonds propres d'un instituteur primaire 1 période/semaine supplémentaire avec ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Zone de police "Ardennes brabançonnes" (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) - Budget 2021 - Modification ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Enseignement - Désignation d'une maîtresse spéciale de seconde langue (néerlandais) 6 périodes/semaine du 1er octobre 2021 ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Salle des Fêtes de Hamme-Mille - Mise en conformité de l'installation électrique - Urgence impérieuse - Communication de la ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Travaux - Signalisation routière - marquage des zones cyclables à l'aide de chevrons et symboles "vélo". Approbation des ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. IMIO - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 07 décembre 2021 -Approbation des points portés à l'ordre du jour ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. IPFBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Approbation du point porté à l'ordre du jour de ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Fixation de l'encadrement avec effet au 1er octobre 2021 - Modification de la ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 7 périodes/semaine avec effet au 08 novembre ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-12-13t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Enseignement - Désignation d'une maîtresse spéciale de seconde langue (néerlandais) 2 périodes/semaine - Encadrement ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire prioritaire 6 périodes/semaine - Périodes complémentaires ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Enseignement - Désignation d'un Maître de Philosophie et Citoyenneté 8 périodes/semaine avec effet au 09 novembre 2021, ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-12-13t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 12 périodes/semaine d'Adaptation - ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 3 périodes/semaine - Périodes FLA - ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Enseignement - Suppression au 1er octobre 2021 de la désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire à ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire à temps plein du 1er octobre 2021 au 30 juin ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 19 périodes/semaine - du 1er octobre 2021 au 30 juin ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Enseignement - Suppression pour 2 périodes/semaine de la désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 19 ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 12 périodes/semaine - Encadrement spécifique ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 5 périodes/semaine - Encadrement spécifique ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 4 périodes/semaine - Périodes ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Enseignement - Suppression de la désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 5 périodes/semaine - ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Travaux - Égouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Travaux - Égouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Travaux - Égouttage exclusif - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire prioritaire 1 période/semaine - Encadrement spécifique ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Enseignement - Suppression de la désignation d'un instituteur primaire temporaire prioritaire 1 période/semaine - ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 10 périodes/semaine - Périodes FLA - Section ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Enseignement - Suppression de la désignation d'un instituteur primaire temporaire prioritaire 6 périodes/semaine - ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-12-13t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Enseignement - Désignation d'un Maître de Philosophie et Citoyenneté (choix philosophique) du 18 novembre 2021, jusqu'au ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-12-13t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 13 périodes/semaine du 1er octobre 2021 au ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. ISBW - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps de midi de janvier à juin 2022 - Convention de ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-01-31t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Finances - Règlement-taxes relatif à la taxe communale annuelle non fractionnable sur la collecte et le traitement des ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-01-31t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Enfance - Accueil Temps Libre - Commission Communale de l'Accueil -Procès-verbal de la réunion du 9 décembre 2021 - ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-01-31t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Travaux - Acquisition de capteurs C02 - Attribution du marché - Urgence impérieuse - Communication de la délibération du ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-01-31t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Plan de Cohésion Sociale - Convention de partenariat avec la Maison du Conte et de la Littérature 2022 (Article 20) - ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-01-31t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Crèche les Sauverdias - Renouvellement de la convention de collaboration pour l'année 2022 avec le service ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-01-31t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. ATL - ISBW - Service d'accueil extrascolaire et plaines de vacances -Convention de collaboration - Exercice 2022 - Approbation. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-01-31t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Zone de police "Ardennes brabançonnes" (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) - Budget 2022 - Dotation ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-01-31t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie au 16 décembre 2021 d'une institutrice primaire à titre définitif - ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-01-31t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Travaux - Travaux d'éco-rénovation de la maison de la mémoire et de la citoyenneté. Approbation des conditions et du mode ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-01-31t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle 3 périodes/semaine -Périodes FLA - Section maternelle - ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-02-21t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Finances - Budget - Exercice 2022 - Communication de l'arrêté d'approbation du 20 janvier 2022 du Service Public de ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-02-21t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Finances - Règlement-redevance relatif à l'occupation de box à vélo sur le territoire de la Commune de Beauvechain - ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-02-21t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Environnement - Déchets - Convention de dessaisissement entre la commune de Beauvechain et l'Intercommunale du Brabant ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-02-21t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Environnement - Déchets - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-02-21t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Enseignement - Désignation d'une assistante à l'institutrice maternelle PART-APE pour l'Implantation de ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-01-31t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 6 périodes/semaine COVID-19 - Encadrement spécifique - ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-01-31t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 6 périodes/semaine "Périodes ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-12-13t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Mobilité - Règlement-redevance relatif à l'occupation de boxs à vélos sur le territoire de la commune de Beauvechain - ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-12-13t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Enseignement - Fin de la désignation, avec effet au 21 novembre 2021, d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-12-13t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 13 périodes/semaine avec effet au 22 ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-12-13t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 13 périodes/semaine avec effet au 22 ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-12-13t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire 19 périodes/semaine avec effet au 22 novembre 2021, ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-12-13t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Finances - Modification budgétaire n° 02 - Exercice 2021 - Communication de l'arrêté d'approbation (réformation) du 25 ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-12-13t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Plan de cohésion sociale - Education aux médias - Convention de partenariat avec l'asbl Media-Animation - Année 2022 - ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-12-13t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Travaux - Crèche - Acquisition d'un robot-coupe - Approbation de l'attribution et des conditions - Urgence impérieuse - ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-12-13t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 4 périodes/semaine COVID-19 - Encadrement ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-01-31t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. BRUTELE - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Approbation du point porté à l'ordre du jour ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-12-13t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. ORES Assets - Convocation à l'assemblée générale du 16 décembre 2021 -Approbation des points portés à l'ordre du jour de ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-12-13t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. InBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 -Approbation des points portés à l'ordre du jour ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-12-13t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Enseignement - Suppression pour 1 période/semaine de la désignation d'une institrice primaire temporaire prioritaire 10 ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-01-31t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Enseignement - Fin de la désignation d'un Maître de Philosophie et Citoyenneté (choix philosophique) du 18 novembre 2021, ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-01-31t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 13 périodes/semaine avec effet au 10 ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-01-31t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine avec effet au 10 janvier 2022, ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-01-31t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 13 périodes/semaine du 1er octobre 2021 au ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine avec effet au 12 octobre 2021, ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Plan Communal de Développement Rural - Rapport d'activité 2021 - Approbation -Communication de la délibération du Collège ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Travaux - Propriété communale - Excédent de voirie sentier n° 52 et chemin n° 14 - Terrain sis Drève Richelle, cadastré 4ème ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-01-25t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de prolongation d'un congé ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Création d'un emploi à mi-temps -Désignation ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Police - Circulation routière - Chemin des Postes face au numéro 138 - Réalisation d'un emplacement de stationnement pour ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-01-25t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Secrétariat des échevins - Culture - Centre Culturel du Brabant wallon ASBL - Contrat-programme 2022/2026 -Représentation ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-01-25t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Finances - Redevance pour l'utilisation des conteneurs enterrés pour ordures ménagères (OM), conteneur intelligent pour les ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-01-25t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Cellule commandes publiques - Entretien des espaces verts du domaine public pour la période comprise entre le 1er avril et ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-01-25t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Travaux - Travaux d'égouttage et d'amélioration de voirie chemin de Ransbeck à Waterloo à réaliser par la Commune de Lasne à ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-01-25t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Secrétariat général - Conseil communal - Prestation de serment et installation en qualité de Conseillère communale de Madame ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-01-25t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel - Demande d'une surveillante-éducatrice de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-01-25t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Démission d'un professeur des ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-01-25t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-01-25t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour mission ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-01-25t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Education - Enseignement primaire communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-01-25t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Augmentation du nombre de périodes de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi à mi-temps - ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-01-25t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi d'instituteur/trice ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation par ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-02-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-02-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-02-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-02-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Police - Finances - Adhésion au contrat commun de la zone de police Nivelles-Genappe "accord-cadre pluriannuel de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Enfance - Crèche "La Sonatine", crèche "Bella Vita", crèche "Babyloo", crèche "Les Petits Paveurs" , service des ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Création d'un emploi d'instituteur/trice ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Cellule commandes publiques - Centrale d'achat unique SPW SG (DGM-BLTIC-eWBS- DGPe-DAJ) - Adhésion -Approbation de la ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Cellule commandes publiques - SIPP - SPW et AViQ -Recours à la centrale d'achats équipements de première intervention (EPI) ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Environnement - Déchets - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Augmentation du nombre de périodes de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Mise en disponibilité pour ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-01-25t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-12-14t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp035: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Enseignement - Nomination d'une institutrice primaire 12 périodes/semaine -Encadrement spécifique P1/P2 - à titre ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Energie - Participation au projet de thermographie aérienne de la commune réalisée par l'InBW - Appel à projet POLLEC 2021 ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-09-20t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Travaux - Propriété communale - Terrain sis rue de la Forêt de Soignes, cadastré 1ère Division, Section S, partie de la ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-12-14t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Mobilité - Service public de Wallonie - Appel à projets -Communes pilotes Wallonie cyclable 2020 - Participation de la ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-12-14t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Mobilité - InBW - Projet Smart Mobility Brabant Wallon -Conventions fixant la collaboration et la participation financière ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-12-14t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Travaux - Installation d'une alarme atelier rural rue de Gaêt à L'Ecluse - Urgence impérieuse - Communication de la ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-09-20t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Travaux - Acquisition d'une taque vitrocéramique pour le logement rue Max Vander Linden, 15 - Urgence impérieuse. ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-09-20t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Energie - Appel à projets POLLEC 2021 - Dossier de candidature au volet 1 « Ressources humaines ». Ratification de la ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-09-20t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Patrimoine - Octroi d'un nouveau droit d'emphytéose à l'ASBL Tennis Club Beauvechain, pour une durée de 27 ans, sur le bien ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-09-20t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Finances - Taxe additionnelle communale à l'impôt des personnes physiques et centimes additionnels au précompte immobilier - ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-12-14t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type I - du ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-10-18t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Enseignement - Désignations d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 18 périodes/semaine et d'une maîtresse de ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-10-18t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Enseignement - Désignations d'une institutrice maternelle temporaire 18 périodes/semaine et d'une maîtresse de ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-10-18t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Cadre de vie - Convention pour prestation cartographique en vue de l'intégration des données communales cimetières dans la ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-10-18t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Travaux - Energie - Remplacement d'un onduleur défectueux à la buvette du club de football - Approbation de l'attribution ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-10-18t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Travaux - Travaux d'aménagement et égouttage rue Saint-Corneille à Hamme-Mille - Approbation des conditions et du mode de ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-10-18t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Energie - Agence wallonne de l'air et du climat - Appel à candidature POLLEC 2020 - Elaboration, actualisation, mise en ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-12-14t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Secrétariat général - Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (I.S.B.W.) - Assemblée générale du 14 décembre 2020 - Ordre ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-12-14t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Démission d'une ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-12-14t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp034: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Désignation d'un maître de seconde ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-12-14t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Désignation d'un(e) ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-12-14t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp033: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de mi-temps médical ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-12-14t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp032: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Augmentation d'attributions ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-12-14t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp031: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Education - Enseignement primaire communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel - Désignation ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-12-14t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Désignation d'un maître de religion ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-12-14t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Démission d'un maître de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-12-14t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande d'un mi-temps médical d'un ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-12-14t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Secrétariat général - Intercommunale pure de financement du Brabant wallon SCRL (IPFBW) - Assemblée générale ordinaire du ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-12-14t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Désignation d'un(e) instituteur/trice ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-12-14t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Education - Enseignement primaire communal - Ecole du Chenois - Personnel enseignant à charge de la Commune -Demande d'un ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-12-14t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Prolongation de la désignation ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-12-14t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Mesure de protection de la ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-12-14t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Gestion salle - Salle du Foyer - Demande d'occupation à titre gratuit, dans le respect des mesures "Covid-19" -Société ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-12-14t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2020 par l'Asub Rugby Waterloo ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-12-14t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par Waterloo Sports ASBL - ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-12-14t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Environnement - Déchets - Convention de dessaisissement pour la gestion de collecte et traitement des bâches agricoles à ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-02-21t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Travaux - Personnel communal - Rapport d'activités du Conseiller en Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme - 2021 - ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Personnel communal. Déclaration de vacance d'emploi d'un chef de bureau administratif statutaire de niveau A pour le ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
09. Rapport annuel du Collège sur l’administration de la Commune pour l’exercice 2021 (Art.L1122-23 du Code de la démocratie ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
05. Recours au Gouvernement Wallon - Recours contre la délibération du Conseil communal du 21 septembre relative à la voirie ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2022-03-01t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
04. Redevance sur la délivrance de documents administratifs en matière d'urbanisme, d'environnement, d'implantation commerciale ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2022-03-01t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01.D. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2022-03-01t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Cours d’eau non navigables. Centrale de marché sous forme d’accord-cadre relative à l’entretien et les petites réparations ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Plan pic 2019-2021. Travaux de réfection de l’avenue des peupliers à Villers-la-Ville. Approbation des conditions du ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Plan pic 2019-2021. Travaux de rénovation des toitures de l’église de Villers-la-Ville. Procédure négociée directe avec ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. IMIO (Intercommunale de Mutualisation en matière informatique et organisationnelle). Points portés à l'assemblée générale ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
07. Résolution relative à la convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2022-03-01t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Acte de déclaration de prescription acquisitive trentenaire Villers-la-Ville - rue de Mellery, 29+ -Parcelle cadastrée 1ère ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Règlement complémentaire au Code de roulage. Organisation de la circulation et de la sécurité : modification de la ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Règlement complémentaire au Code de roulage. Organisation de la circulation et de la sécurité : route de Frasnes : ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Règlement complémentaire au Code de roulage. Organisation de la circulation et de la sécurité : rue de Thyle : ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Règlement général de police. Modification de la partie I. Interdiction d'utilisation des robots tondeuses entre 20H et 07H. ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Travaux de rénovation de la toiture des appartements sis rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines. Approbation des ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
06. Règlement complémentaire au code de roulage. Organisation de la circulation. Commune de Villers-la-Ville. R.N. 275. ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2022-03-01t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Règlement général de police - Incinération de déchets verts - Possibilité d'octroyer une dérogation aux conditions reprises ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2022-03-01t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Demande de permis d'urbanisme 0120/2020. Fondation LE TEMPS D'M. Modification de la voirie communale. Villers-la-Ville. Rue ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3ème objet :SECRETARIAT : Mesures prises au sein de l'Administration communale dans le cadre de la crise sanitaire due à la ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3ème objet : FINANCES : Règlement de taxe sur les parcelles non bâties comprises dans un péri- mètre d'urbanisation non-périmé ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2ème objet : FINANCES : Règlement relatif à la délivrance et à l'utilisation de chèques-entreprises en faveur de la relance ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33ème objet : ENSEIGNEMENT : Mise en disponibilité pour maladie d'une institutrice maternelle définitive du 3 au 5 et du 13 au ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp033: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32ème objet : ENSEIGNEMENT : Mise en disponibilité pour maladie d'une institutrice primaire définitive le 12 février, du 20 au ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp032: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29ème objet : SECRETARIAT : Composition de la Commission communale de constats de dégâts aux cultures - Liste des candidatures ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21ème objet : ANIMATION : Convention entre la Commune de Walhain, la Province du Brabant wallon et l'Intercommunale du Brabant ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16ème objet : SECRETARIAT : Renouvellement de la Commission communale de constats de dégâts aux cultures - Liste des ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. PCDR - Opération de Développement Rural (ODR) - Constitution d'une commission locale de développement rural - Désignation ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2022-03-01t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15ème objet : SECRETARIAT : Composition de la Commission consultative de la Cohésion sociale, ainsi que des Conseils ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14ème objet : SECRETARIAT : Composition du Conseil consultatif des Aînés - Cooptation d'un membre effectif à titre personnel - ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13ème objet : SECRETARIAT : Composition du Conseil consultatif de l'Economie - Cooptation d'un m e membre effectif à titre ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8ème objet : ANIMATION : Lancement d'un appel à projets pour le football à Walhain suite à l'absence de signature de la ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
08. Acquisition d'un véhicule de type fourgonnette tôlée pour le service travaux. Approbation des conditions du marché. ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
07. Acquisition d'un véhicule de type Pick-Up pour le service travaux. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
05. Pollec 2020 - Rénovation énergétique de deux des cinq appartements de la rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines et de la ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Acte de déclaration de prescription acquisitive trentenaire. Parcelle cadastrée Villers-la-Ville -rue de Mellery - 1ère ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Approbation de la convention entre la Province du Brabant wallon et la Commune fixant les modalités d'exécution des travaux ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6ème objet : ENVIRONNEMENT : Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets issus de l'activité des ménages ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Règlement complémentaire au code de roulage. Etablissement d'un sens unique limité (SUL) -double-sens cyclable. Rue Jules ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Programme prioritaire de travaux en faveur des bâtiments scolaires (PPT). Travaux de construction d'un préau et de 3 ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Marché de fourniture. Achat de matériaux pour la création d'une piste cyclable à la rue de Chassart à Marbais. Approbation ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Travaux de pose d'un garde-corps aux 2 cours de récréation de l'école de Tilly. Approbation des conditions du marché. ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Rénovation énergétique de 2 des 5 appartements de la rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines - Approbation du principe des ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Convention de dessaisissement en matière de gestion du traitement des ordures ménagères et des encombrants ménagers. ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Les petits riens. Modification apportée à la ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01. Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Marbisoux. Elections au sein du conseil de fabrique et du bureau des marguilliers. Information. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un dispositif surélevé. Rue de ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
09. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'une zone d'évitement. Rue ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
02. Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Elections au sein du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. Information. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
03.B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle et d'un maître de psychomotricité à titre temporaire aux écoles ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Personnel communal. Déclaration de vacance d'emploi d'un chef de bureau administratif statutaire de niveau A pour le ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
02. Fabrique d'Eglise Notre-Dame des Affliges de Tilly. Elections au sein du conseil de fabrique et du bureau des marguilliers. ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. IMIO (Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle). Points portés à l'ordre du jour de ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Enseignement. Attribution des périodes FLA. Ratification. .../... COMMUNE DE VILLERS-LA-VILLE. CONSEIL COMMUNAL DU 30 JUIN ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Ordonnance de police d'urgence du Bourgmestre interdisant l'accès à l'église Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Ratification. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
02. P.C.D.R. (Plan communal de développement rural). Opération de développement rural. Approbation de la convention ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
O1.q. Prise d'acte de la situation des cours d'éducation physique et de psychomotricité pour l'année 2O2l-2O22 et ratification ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
O1.o. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion catholique aux écoles communales de ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
O1.n. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion catholique aux écoles communales de ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
O1.m. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion protestante aux écoles communales de ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Travaux de grosses réparations dans diverses rues de l'entité. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
07. Opération « Place aux artistes ». Divertissements littéraires à Villers-la-Ville. Eté 2021. Subside provincial. ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Travaux de rénovation de la place communale de Sart-Dames-Avelines. Approbation des conditions du marché. Procédure ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Plan Pic 2019-2021. Travaux d'égouttage et d'amélioration du quartier Saint-Roch à Sart-Dames-Avélines. Approbation des ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Plan Pic 2019-2021. Travaux de rénovation des toitures de l'église de Villers-la-Ville. Approbation des conditions du ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Plan Pic 2019-2021. Travaux de réfection de l'avenue des Peupliers à Villers-la-Ville. Approbation des conditions du ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Ancrage communal 2014-2016. Approbation de la convention de partenariat et délégation de maîtrise d'ouvrage entre la ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Ancrage communal 2014-2016. Approbation de la convention de partenariat et délégation de maîtrise d'ouvrage entre la ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
09. Acte de résiliation partielle de l'emphytéose concédée par Notre Maison à la Commune de Villers-la-Ville. Parc Prés St ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5ème objet : FINANCES : Règlement de taxe sur les mats d'éoliennes destinées à la production industrielle d'électricité - ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7ème objet : TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à la réalisation d'une station de pompage sous la rue des Hayettes à ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Travaux - Logements - Acquisition d'un lave-vaisselle pour le logement rue Max Vander Linden, 13 (urgence impérieuse) - ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ENVIRONNEMENT : Convention d’adhésion à la centrale de marché provinciale relative aux travaux d’entretien et de petites ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 13 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 13 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. PERSONNEL : Recrutement à une fonction d'ouvrier qualifié statutaire - Nomination à titre définitif à la date du 1 décembre ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
FINANCES : Règlement relatif au budget participatif dans le cadre d’une opération de développement rural @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ACTION SOCIALE : Rapport relatif aux synergies et aux économies d’échelle entre l’Administration communale et le CPAS pour ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ENSEIGNEMENT : Convention relative à l’éducation et la formation des élèves de 3 classes primaires à la pratique du vélo durant ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ENVIRONNEMENT : Marché public de travaux relatif au placement de fascines dans le cadre de la lutte contre les inondations et ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 13 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
FINANCES : Dotation communale à la Zone de Police Orne-Thyle pour l’acquisition et la pose de boîtiers fixes pour radars répressifs @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. SECRETARIAT : Points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale ORES Assets le 27 juin ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. SECRETARIAT : Points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale InBW le 23 juin 2021 en ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. SECRETARIAT : Points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale IMIO le 22 juin 2021 ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. SECRETARIAT : Points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale ISBW le 21 juin 2021 ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. SECRETARIAT : Points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale IPFBW le 8 juin 2021 à ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 13 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 27 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. ENVIRONNEMENT : Adhésion de la Commune à l'Alliance de la Consigne en faveur du projet de consigne sur les canettes et les ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
EXTRASCOLAIRE : Convention relative à la mise en œuvre de la coordination de l’accueil des enfants durant leur temps libre sur ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Travaux - Abattage de 8 peupliers, 3 sapins et intervention sur 1 chêne. Attribution du marché - Urgence impérieuse - ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Communication - Appel à projets 2021 - Accords Tax on pylons - Approbation de la délibération du Collège communal du 21 ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. ACTION SOCIALE : Etat d'avancement et modification du Plan de cohésion sociale de Walhain dans le cadre de la programmation ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. PERSONNEL : Démission honorable de ses fonctions d'un Ouvrier qualifié statutaire à la date du 30 avril 2022 en raison de ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
PERSONNEL : Convention fixant les modalités de recours aux Fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux en matière de sanctions ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
SECRETARIAT : Remplacement d’un membre effectif de la délégation communale à l’Assemblée générale de l’Intercommunale du ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ENVIRONNEMENT : Avenant n° 4 à la convention de dessaisissement relative à la gestion de la collecte des ordures ménagères et ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 27 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
TRAVAUX : Candidature de la Commune de Walhain dans le cadre de l’appel à projets régional relatif aux infrastructures ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
SECRETARIAT : Constat d’inéligibilité au mandat de Conseillère communale de la part de Mme Anne-Michèle Jadouille comme ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
SECRETARIAT : Renonciation au mandat de Conseillère communale de la part de Mme Alison Amen comme deuxième suppléante en ordre utile @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
SECRETARIAT : Renonciation au mandat de Conseillère communale de la part de Mme Andrée Delaunois-Moureau comme première ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 3 février 2022 portant désignation portant désignation ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:hc010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 27 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 27 janvier 2022 portant désignation d'une institutrice ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. SECRETARIAT : Composition de la Commission locale du Développement rural - Démission de 3 membres effectifs et ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. ENVIRONNEMENT : Avenant à la convention entre la Commune de Walhain et l'Asbl Les Petits Riens relative à la collecte des ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8ème objet : TRAVAUX : Marché public de travaux relatif au remplacement des fonds de court de deux terrains de tennis au ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. 7 ème objet : ENERGIE : Convention entre les Communes de Walhain, Chastre et Mont-Saint- Guibert relative à l'organisation ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-03-29t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. PERSONNEL : Octroi à la Directrice financière statutaire d'une interruption de carrière partielle à 1/5 temps du 1 juillet ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. PERSONNEL : Désignation officielle de l'Agent constatateur communal chargé de dresser des procès-verbaux et avertissements ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. 11 ème objet : ENVIRONNEMENT : Avenant n° 4 à la convention entre la Commune de Walhain et la Société coopérative à ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-03-29t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. 10 ème objet : ENVIRONNEMENT : Modification du règlement relatif à l'octroi d'une prime commu- nale à l'achat d'un système ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-03-29t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. 9 ème objet : MOBILITE : Marché public de fournitures relatif à l'acquisition de jardinières de dévoiement - Conditions et ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-03-29t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. 8 ème objet : ENERGIE : Marché public conjoint de services relatif à une mission d'accompagne- ment pour la rénovation ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-03-29t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. 6 ème objet : ENERGIE : Marché public de services relatif à une mission d'accompagnement pour l'élaboration d'un Plan ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-03-29t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. ENSEIGNEMENT : Octroi à une maîtresse définitive de religion catholique d'une mise en disponibilité partielle à 3/4 temps ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. 5 ème objet : TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à la réparation du muret longeant le ruisseau du Hain dans la rue ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-03-29t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. 4 ème objet : TRAVAUX : Marché public de services relatif à une mission d'auteur de projet pour le réaménagement du bâtiment ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-03-29t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. 3 ème objet : ENSEIGNEMENT : Motion relative au financement de la rénovation des bâtiments scolaires dans le cadre du Plan ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-03-29t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. 2 ème objet : FINANCES : Marché public de services relatif au financement des investissements inscrits en dépenses ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-03-29t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10ème objet : TRAVAUX : Marché public de services relatif à une mission d'auteur de projet pour la création d'un parking à ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9ème objet : TRAVAUX : Marché public de fournitures relatif à la phase II du placement d'un système de contrôle d'accès sur les ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. ENSEIGNEMENT : Octroi à un maître définitif de religion islamique d'une mise en disponibilité complète du 1 au 31 mai 2021 ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. ENSEIGNEMENT : Octroi à une institutrice maternelle définitive d'une mise en disponibilité partielle à 1/2 temps du 1 ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et la Société Curitas relative à la collecte des déchets textiles ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. FINANCES : Octroi de subventions communales fonctionnelles ou ponctuelles à certai- nes associations reconnues pour ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l'Asbl Terre rela- tive à la collecte des déchets textiles ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. MOBILITE : Règlement complémentaire au Code de roulage relatif à la suppression d'un emplacement de stationnement dans la ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. MOBILITE : Règlement complémentaire au Code de roulage relatif au stationnement dans la rue Chapja à ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. ANIMATION : Candidature des Estivales de Walhain dans le cadre de l'appel à projets de la Province du Brabant wallon ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. ANIMATION : Convention de partenariat entre la Commune de Walhain et la Maison du Tourisme du Brabant wallon relative à la ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. TRAVAUX : Marché public de services relatif à une mission d'auteur de projets pour l'extension et la rénovation du Centre ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. FINANCES : Admission d'une dépense urgente relative à la constitution d'une provi- sion pour faire face aux risques et ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. ENSEIGNEMENT : Octroi à une institutrice primaire définitive d'une interruption de carrière à 1/5 temps du 1 septembre 2021 ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. AT : Etat d'avancement n° 2 de la mise en œuvre du Programme straté- gique transversal pour la mandature 2018-2024 - ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 3 mai 2021 portant désignation d'une institutrice ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:hc012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 3 mai 2021 portant désignation d'une institutrice ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:hc011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 26 avril 2021 portant désignation d'une institutrice ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:hc010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. ENSEIGNEMENT : Octroi à une institutrice primaire définitive d'une interruption de carrière à 1/5 temps du 1 septembre 2021 ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. ENSEIGNEMENT : Octroi à une institutrice primaire définitive d'un congé pour pres- tations réduites à 1/5 temps du I ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. ENSEIGNEMENT : Octroi à une institutrice primaire définitive d'un congé pour pres- tations réduites à 1/5 temps du 1 ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. EMPLOYE DE BIBLIOTHEQUE D4 AU SEIN DE LA BIBLIOTHEQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5.9. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 14 février et ayant trait au remplacement d'une ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (6 périodes) ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc037: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc044: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -16 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc043: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc042: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 5 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc041: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion protestante à titre temporaire ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc040: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc039: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -12 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc038: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc036: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc046: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc035: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -20 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc033: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 20 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc032: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc031: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire -1 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire chargée des cours d'adaptation à la ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire APE Fédération Wallonie-Bruxelles - ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un dispositif ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire chargée des cours d'adaptation ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc045: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de religion islamique à titre temporaire - 3 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc047: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes/semaine @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
58. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc058: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
67. Nomination à titre définitif d'un professeur chargé de I' accompagnement au piano, 2 périodes/semaine, à partir du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc067: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
64. sections de la Mailiebotte et de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc064: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
63. sections André Hecq et de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc063: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
62. sections André Hecq et de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc062: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
61. sections André Hecq et de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc061: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
60. sections André Hecq et de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc060: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
59. section la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc059: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
57. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc057: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
48. section de la Maille botte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire - 1 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc048: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
56. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -8 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc056: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
55. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -5 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc055: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
54. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 3 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc054: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
53. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -21 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc053: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
52. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc052: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
51. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc051: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
50. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de philosophie et de citoyenneté à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc050: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
49. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc049: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire dans un emploi vacant - ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs ( population/état civil/passeport/casier) - Décision du 25 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Redevance stationnement sur la voie publique en zone bleue et en zone payante - Autorisation d'ester en justice @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°21 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°2 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°18 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°14 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Adhésion à la centrale de marché CIPAL - «Contrat-cadre pour l'acquisition d'infrastructure TIC» @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Acquisition de véhicules de type 4x4 - Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Rénovation de la cabine MT de la Collégiale Sainte Gertrude Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Règlement taxe sur l'enlèvement, le traitement , la mise en décharge et la gestion des immondices - Exercice d'imposition 2022 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°4 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Règlement taxe sur la délivrance de récipients destinés à l'enlèvement des résidus ménagers @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs ( population/état civil/passeport/casier) @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Rapport d'évaluation - ASBL PromoLecture Brabant wallon - Exercice 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Rapport d'évaluation - ASBL Office du Tourisme de Nivelles - Exercice 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Rapport d'évaluation - ASBL Nivelles Entreprises - Exercice 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Rapport d'évaluation - ASBL Nivelles en Fêtes - Exercice 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Rapport d'évaluation - ASBL Nivelles Commerces - Exercice 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Rapport d'évaluation - ASBL Maison des Enfants - Exercice 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°3 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Abrogation partielle du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Nivelles - Adoption définitive du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire -11 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. section André Hecq Ratification désignation au 01/01/2022 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes/semaine @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire ¦ dans un emploi ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire -21 périodes/semaine @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire - 6 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire dans un emploi ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. sections André Hecq et de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -12 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Abrogation partielle du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°15 de Nivelles - Adoption définitive du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. sections André Hecq et de Bornival Ratification désignation au 01/09/2020 d'un maître de langues à titre temporaire - 7 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. section de Borniva! Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. section de Bornivai Ratification désignation au 01/09/2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un dispositif ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. section de Bornivai Ratification désignation au 01/09/2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire -20 périodes/semaine ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Désignation d'un agent chargé de la constatation des infractions pouvant donner lieu à des sanctions administratives en ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Reconnaissance du Centre culturel par la FWB - Véronique VANDEGOOR @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp044: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Commerce à Nivelles, baisse des cellules vides - Bernad DE RO @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp042: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Prise d'acte de la démission d'un membre effectif du Conseil de police EPIS Claude et proclamation de l'élection d'un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs ( population/état civil/passeport/casier) 10) Dotation ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Rapport d'évaluation - ASBL Centre Culturel de Nivelles - Exercice 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
58. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 14 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc058: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
66. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/10/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc066: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
65. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc065: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
64. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 10 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc064: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
63. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 10 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc063: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
62. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc062: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
60. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 15 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc060: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
59. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 2 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc059: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
57. section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc057: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
68. section de la Maillebotte - Ratification désignation du 18.10.2021 au 22.10.2021 d'une institutrice primaire à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc068: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
55. section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc055: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
54. section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc054: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
51. section de la Maillebotte - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes accordées à une institutrice ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc051: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
50. section de Bornival - Ratification octroi d'un congé pour prestations réduites pour convenances personnelles d'un maître ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc050: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
49. section de Bornival - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc049: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
48. section de Bornival - Ratification désignation d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 6 périodes/semaine ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc048: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47. section de Bornival - Ratification désignation au 01/10/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc047: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46. section de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 6 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc046: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
67. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 24.09.2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 2 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc067: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
69. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc069: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. section de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire - 1 période/semaine - ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc044: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
83. Ratification - Désignation d'un professeur de piano, dans un emploi temporaire non vacant, 2 périodes/semaine, du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc083: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. TRAVAUX - Marché public - Asphaltage et pavage de la rue Grange à la Dîme, le sentier Nizelles et le parking à Haut-lttre ... @wbr:cmnittre:meet:2022-04-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. JEUNESSE - Conseil communal des enfants CCE - Modification du ROI et présentation du formulaire de candidature - ... @wbr:cmnittre:meet:2022-04-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Approbation de l'avenant n°28 de la convention signée entre la Ville de Nivelles et la Commune de Braine-le-Château dans le ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Demande de permis d'urbanisme pour l'urbanisation d'un terrain en 6 lots avec modification de la voirie communale sur le ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Renouvellement du mandat communal chargeant l'In BW d'organiser la collecte et la valorisation des bâches agricoles pour la ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Déchets - In bw - Convention de déssaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
84. Ratification - Octroi d'un congé pour un professeur de piano, de rythmes du monde, de formation musicale et ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc084: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
82. Ratification - Désignation d'un professeur de piano, dans un emlpoi temporaire non vacant, 4 périodes/semaine du 23/11/2021 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc082: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
70. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc070: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
79. sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation du 18/10/2021 au 20/10/2021 d'une institutrice ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc079: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
78. sections André Hecq, Maillebotte et Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc078: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
76. Sections André Hecq et de la Maillebotte - Ratification désignation du 25.10.2021 au 29.10.2021 d'une institutrice primaire ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc076: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
75. Sections André Hecq et de la Maillebotte - Ratification désignation du 25.10.2021 au 29.10.2021 d'une institutrice primaire ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc075: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
74. sections André Hecq et de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc074: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
73. sections André Hecq et de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de langues (néerlandais) à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc073: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
72. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc072: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
71. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc071: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. section de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire dans un emploi vacant ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc045: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. section de Bornival - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc043: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Demande de subside extraordinaire en vue de l'extension de la maison de repos "NOS TAYONS" - Exercice 2021 - Article ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 7 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire - ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours d'adaptation à ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 6 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 20 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 5 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 3 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 17 périodes/semaine ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
commune de Chastre, conseil communal du mardi 25 février 2020 @wbr:cmnchastre:meet:2020-02-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. section André Hecq - Ratification augmentation du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Programme incitatif à l'utilisation de couches lavables ou de langes hautement biodégradables pour les enfants nés dans ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation 16} Collecte sélective des textiles - approbation de la convention ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 1 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. section de Bornival - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc042: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. section André Hecq - Ratification diminution du nombre de périodes/semaine accordée à un maître de philosophie et ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc033: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. Section de Bornival - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc041: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc040: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc039: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire dans ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc038: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 07.11.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 20 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc037: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. section de Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc036: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. section de Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc035: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. section de Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un instituteur ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc034: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. section André Hecq - Ratification diminution au 01/10/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de religion ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc032: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. section André Hecq - Ratification diminution au 01/10/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de religion ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc031: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. section André Hecq - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. section André Hecq - Ratification désignation du 19.10.2021 au 22.10.2022 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. section André Hecq - Ratification désignation du 18.10.2021 au 22.10.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. section André Hecq - Ratification désignation au 11.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. section André Hecq - Ratification désignation au 01/10/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 8 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. section André Hecq - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Rapport d'évaluation - ASBL Centre de la Petite Enfance - Exercice 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Demande de subside dans le cadre de l'article 20 de la DICS @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. ENERGIE - Marché public - Accompagnement de la conception et de l'exécution des travaux d'aménagement d'un réseau de chaleur ... @wbr:cmnittre:meet:2022-04-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Programme incitatif à l'utilisation de couches lavables ou de langes hautement biodégradables pour les enfants nés dans l'année. @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Section André Hecq - Ratification désignation du 01.02.2021 au 05.02.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.10.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 10 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 2 périodes/semaine @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.01.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 12 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 21 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 2 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Enquête citoyenne pour le redéploiement du commerce en centre-ville - question commune de Gaëtan THIBAUT, Véronique ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Roman Païs - Remplacement de 6 chaudières dans les appartements appartenant à la Ville - Convention de délégation de ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Section de Bornival - Ratification augmentation au 26.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Concession d'exploitation d'un appareil automatique de photographie d'identité et d'un monnayeur - Approbation des ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Ratification- désignation d'une secrétaire dans un emploi temporaire 18heures/semaine du 22/02/21 jusqu'au retour de la ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc032: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Ratification - octroi d'un congé pour excercer une autre fonction à une secrétaire, pour 18 heures/semaine, à partir du 22/02/21 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc031: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Ratification - désignation d'une surveillante-éducatrice dans un emploi temporaire non vacant 18heures/semaine, du 22/02/21 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Ratification - Désignation d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz, spécialité cordes, dans un emploi ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Ratification - Désignation d'un professeur de formation générale jazz dans un emploi temporaire non vacant, 2 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 05/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 04.12.2020 d'une institutrice maternelle ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Section de André Hecq - Ratification désignation du 01/03/2021 au 05/03/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Section de Bornival - Ratification désignation au 01/03/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification augmentation au 19/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 17.01.2021 d'un maître de psychomotricité à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Octroi d'un congé pour prestations réduites justifiées par des raisons sociales ou familiales à un professeur d'arts de la ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc035: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction à un professeur d'arts de la parole, pour 2 périodes/semaine sur les 15 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc034: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Section de la Maillebotte - Demande de prolongation au 06/09/2021 de l'interruption de carrière dans le cadre d'un congé ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Section André Hecq - Ratification octroi d'une prolongation du 01/05/2021 au 30/06/2021 de l'interruption de carrière dans ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Section André Hecq - Ratification octroi d'une prolongation au 01/05/2021 de l'interruption de carrière dans le cadre d'un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Ecoles communales fondamentales de Nivelles - Ratification désignation au 01.02.2021 d'une institutrice maternelle à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 16.01.2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Section de la Maillebotte - Ratification augmentation au 18/01/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Section André Hecq - Octroi d'une interruption de carrière partielle - 1/5ème temps - à une institutrice primaire à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Section André Hecq - Demande d'une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental (1/5ème temps) d' une ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Sections de Bornival et de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'une institutrice maternelle ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Sections de Baulers et Bornival - Ratification diminution au 25.01.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Sections de Baulers et Bornival - Ratification augmentation au 05.12.2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Section de la Maillebotte - Ratification octroi d'une disponibilité pour convenances personnelles précédant la pension de ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification augmentation au 19/12/2020 du nombre de ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. sections André Hecq et de Bornival - Ratification augmentation au 19.12.2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Subsides- Contrôle des justificatifs pour l'exercice 2020 dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19 des associations ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc032: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. Ratification - désignation d'un professeur de flûte traversière, dans un emploi temporaire - 4 périodes/semaine - du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc045: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. Ratification - désignation d'un professeur de flûte traversière, dans un emlpoi temporaire, 8 périodes/semaine - du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc044: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. Octroi d'un congé pour excercer une fonction de sélection pour un professeur de percussions pour 3 périodes/semaine pour ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc043: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc036: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître de ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc035: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître de psychomotricité à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc034: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification augmentation au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc033: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation au 14/10/2020 d'une institutrice primaire ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc031: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Mesures d'allègement fiscal liées à la crise sanitaire du COVID-19 pour l'exercice 2021 - Décision du 25 janvier 2021 - ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation au 16/11/2020 d'une institutrice primaire ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 25/11/2020 d'une ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification augmentation au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Section de la Maillebotte - Ratification désignation du 16/11/2020 au 25/11/2020 d'un maître d'éducation physique à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 27/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 6 périodes @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30/09/2020 d'une institutrice maternelle à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Installation et utilisation de caméras mobiles (Bodycam) par la Zone de police Nivelles-Genappe et autres zones de police - ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Adhésion à la centrale d'achats de l'IPFBW (ex Sedifin) et approbation des besoins et de la convention pour le marché de ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Section de la Maillebotte - Ratification octroi du 01/01/2021 au 30/06/2021 d'un congé à mi-temps à des fins thérapeutiques ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. section André Hecq - Ratification désignation du 17/12/20 au 18/12/20 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. section de la Maillebotte - Ratification modification de la date de la diminution du nombre de périodes/semaine accordées à ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Section de la Maillebotte - Ratification diminution au 04.01.2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Section de la Maillebotte - Ratification annulation d'une demande de congé à mi- temps à des fins thérapeutiques - Octroi ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Section de Bornival - Ratification modification de la date de la diminution du nombre de périodes/semaine accordées à une ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Section de Bornival - Ratification diminution au 04/01/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. section André Hecq - Ratification modification de la date de désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. section André Hecq - Ratification diminution du nombre de périodes/semaine au 18/12/2020 accordées à une institutrice ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. section André Hecq - Ratification diminution au 04/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une puéricultrice ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. section André Hecq - Ratification désignation du 15/12/2020 au 18/12/2020 d'un maître d'éducation physique à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Ratification fin anticipée au 18/01/2021 d'un congé à mi-temps à des fins thérapeutiques accordé à un maître de religion ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. section André Hecq - Ratification désignation au 19.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. section André Hecq - Ratification désignation au 04/01/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes/semaine @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 18.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 18.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 3 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 18.12.2020 d'un instituteur primaire à titre temporaire - 3 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 04/12/2020 d'une puéricultrice contractuelle à titre temporaire ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 04/12/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 5 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Ratification octroi à un maître de religion islamique à titre définitif - Détachement pour exercer dans l'enseignement, ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Interpellation citoyenne de Monsieur SERVE Louis - Problème de circulation dans le quartier de la Maillebotte et impact sur ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Acquisition d'une petite benne compacteuse pour le service propreté de la Ville - Approbation des conditions et du mode de ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Modification budgétaire n°3 Exercice 2021 - Ville de Nivelles @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une fonction de promotion à un professeur de percussions et d'ensemble ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique, dans un emlpoi temporaire non vacant, 10 périodes/semaine et ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 7 périodes/semaine et dans ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 7 périodes/semaine et dans ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Ratification - Désignation d'un professeur chargé de l'accompagnement au piano dans un emploi temporaire 1 période/semaine ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Désignation d'un professeur de percussions classiques jusqu'au retour du titulaire en congé pour exercer une fonction de ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Démission d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz, spécialité claviers, des 5 périodes/semaine pour ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Démission d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz, spécialité Claviers, des 5 périodes/semaine pour ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - N27 - Chaussée de Bruxelles/Rue des Arts - Avis sur le ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emploi temporaire, 1 période/semaine du 01/09/21 au ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Direction financière de la Ville et du CPAS - Directeur financier commun ASSURANCES 21 ) Déclassement d'un véhicule GOUPIL ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. POLLEC 2020 - Candidature à l'appel à projet volet "investissement" - Investissement dans une chaufferie biomasse pour ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. RCA des Sports - Prise d'acte des changements au sein du Conseil d'administration 2, Place Albert 1er -1400 Nivelles | T. ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Conseil de police - Démission d'un membre effectif- Germain DALNE et désignation du suppléant en qualité d'effectif - ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Interpellation citoyenne de M. GILBERT Daniel - Crise sanitaire prime pour les coiffeurs de 300 EUR seulement alors que ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Section de la Maillebotte - Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire -16 périodes/semaine - ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Section de la Maillebotte - Ratification démission au 31.05.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire -16 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Section de la Maillebotte - Ratification octroi d'une disponibilité pour convenances personnelles d'un instituteur primaire ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emlpoi temporaire vacant 3 périodes/semaine, dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Ratification - Désignation d'un professeur de clarinette, dans un emploi temporaire vacant, 6 périodes/semaine du 01/09/21 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Ecoles communales fondamentales - Appel aux candidats pour un poste de délégué référent aux besoins spécifiques et aux ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp038: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Ratification - Désignation d'un professeur d'ensemble instrumental dans un emlpoi temporaire non vacant, 1 période/semaine, ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Communications diverses @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20/09/2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Ratification - Octroi d'un congé pour occuper une autre fonction à un professeur de flûte traversière, 1 période/semaine ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc031: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction dans un emploi temporaire 18 heures/semaine à partir du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction dans l'enseignement, à un professeur de formation musicale ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Ratification - Désignation d'une secretaire dans un emploi temporaire, 18 heures/semaine du 16/08/21 au 30/06/22, et 18 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Ratification - Désignation d'un professeur d'instruments patrimoniaux, spécialité accordéon diatonique, dans un emploi ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Ratification - Désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant 2 périodes/semaine et dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire non vacant, 9 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Ratification - Désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi temporaire vacant 6 périodes/semaine du 01/09/21 au ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Ratification - Désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi temporaire non vacant, 2 périodes/semaine, du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Ratification - Désignation d'un professeur de piano, dans un emploi temporaire non vacant, 21 périodes/semaine du 01/09/21 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emlpoi temporaire non vacant 8 périodes/semaine et ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Ratification - Désignation d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz spécialité "Basse "', dans un emlpoi ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Ratification - Désignation d'un professeur de flûte à bec, 3 périodes/semaine, dans un emploi temporaire non-vacant, du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire, 1 période/semaine, du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire, 1 période/semaine du 01/09/21 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. Collecte sélective des textiles - renouvellement de la convention entre la ville de Nivelles et l'asbl TERRE pour la ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp043: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Statut pécuniaire - Suppression des échelles transitoires à 80% pour l'application des évolutions de carrière aux agents ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp037: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Ouverture d'une voirie communale dans le cadre de la demande de permis unique pour la démolition des bâtiments existants de ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Section André Hecq - Ratification augmentation au 08.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 12.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Section de Baulers - Ratification désignation du 19/04/2021 au 07/05/2021 d'un maître d'éducation physique à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Section André Hecq - Ratification désignation du 18.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Section André Hecq - Ratification désignation du 08.03.2021 jusqu'au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Section André Hecq - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Section André Hecq - Ratification désignation au 15.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 10 périodes/semaine @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 07.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Section André Hecq - Ratification désignation au 15.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 périodes/semaine @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Section de Bornival - Ratification diminution du 08.03.2021 au 12.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 05.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Section André Hecq - Désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Refus de mettre à l'ordre du jour du Conseil le projet de motion sur le maintien de services bancaires minimum - Céline SCOKAERT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp037: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Projet de motion sur le maintien de services bancaires minimum qui ne sera pas présenté au Conseil par manque d'intérêt ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp036: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Modification règlement communal relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les marchés publics ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Ecole communale fondamentale de Nivelles - section de la Maillebotte Ratification ouverture d'une demi classe maternelle au ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Ecole communale fondamentale de BORNIVAL - Plan de pilotage : avis favorable du Délégué au Contrat d'Objectifs de la ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Statut pécuniaire - Suppression des échelles transitoires à 80% pour l'application des évolutions de carrière aux agents ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Section de Bornival - Ratification augmentation du 08.03.21 au 17.03.21 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Ouverture et modification de voiries communales dans le cadre de la demande de permis unique pour la construction d'un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Désignation d'un professeur de percussion dans un emploi temporaire vacant 3 périodes/semaine, dans un emlpoi temporaire 2 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc031: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Marché de conception et d'installation d'une chaufferie biomasse à l'école de Bornival, ainsi que son exploitation, dans ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Solidarité internationale - CCNS Ville de Nivelles - Projet d'octroi de subventions à de petits projets de coopération au ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Soutien aux secteurs de la culture et des arts 2021 - Relance covid - Projets en partenariat avec l'ASBL Centre culturel de ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Subsides Culture - Tableau de ventillation - Demandes des associations relatives aux subsides reprises sur l'article ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Ordre du jour de l'Assemblée générale de la SRL Habitations Sociales du Roman Païs du 22/06/2021 (et désignation d'un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Ratification - désignation d'une professeure en qualité d'accompagnatrice, dans un emploi temporaire, 4 périodes/semaine, ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc036: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction à un professeur de piano et accompagnatrice pour 8 périodes/semaine sur ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc035: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Octroi d'un congé pour excercer une autre fonction pour un professeur de formation instrumentale jazz spécialité bois et ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc034: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 08.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Section de Bornival - Ratification cessation de fonction au 17.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Sections de Baulers et Bornival - Ratification cessation de fonction au 07.03.2021 d'une institutrice maternelle à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonction au 05.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Section de Bornival - Ratification diminution du 18.03.21 au 18.04.21 du nombre de périodes/semaine accordées à un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Section de Bornival - Ratification diminution au 18.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire - ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. ENERGIE - SPW - Appel à candidature POLLEC 2020 - Élaboration, actualisation, mise en œuvre et suivi du PAEDC et soutien à ... @wbr:cmnittre:meet:2022-04-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. ORGANISMES DIVERS - Senne Contrat Rivière - Assemblée générale -renouvellement des représentants communaux - Désignations - ... @wbr:cmnittre:meet:2022-03-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Section de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître de psychomotricité à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure -Remplacement du chef d'équipe ouvrier en cas ... @wbr:cmnincourt:meet:2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Environnement - Adhésion au pacte du Green Deal achats circulaires TIC (Technologies de l'Information et de la ... @wbr:cmnincourt:meet:2021-06-23t20-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Energie - Renouvellement des GRD - Décision de mutualiser, au niveau du territoire du GAL, l'appel à candidature pour la ... @wbr:cmnincourt:meet:2021-06-23t20-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Administration communale - Rapport des rémunérations allouées aux mandataires communaux et aux personnes non élues - ... @wbr:cmnincourt:meet:2021-06-23t20-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Administration générale - Holding Communal SA en liquidation - Convocation à l'Assemblée générale - 30 juin 2021 - Approbation. @wbr:cmnincourt:meet:2021-06-23t20-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Urbanisme - VOIRIE - Décision finale - Permis d'urbanisation 1/2021 - Demande de Permis d'urbanisation : création de 4 lots ... @wbr:cmnincourt:meet:2021-10-13t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Développement Rural - Relance d'une Opération de Développement Rural et demande d'accompagnement de la Fédération Rurale de ... @wbr:cmnincourt:meet:2021-10-13t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Travaux - Marché public de fournitures - Reprise, transformation et acquisition d'un véhicule d'occasion pour le service ... @wbr:cmnincourt:meet:2021-10-13t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maitre de religion catholique à titre temporaire dans un emploi ... @wbr:cmnincourt:meet:2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:hc012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Secrétariat - Appel à projet - Subventionnement des Villes et Communes du Brabant wallon pour la relance du secteur ... @wbr:cmnincourt:meet:2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au SR Incourt (complément). Tél.: 010/88 93 37 Site web: www.incourt.be . . ... @wbr:cmnincourt:meet:2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Urbanisme - Recours au Conseil d'Etat - Dossier n°39/2020 - Construction de 5 maisons unifamiliales - Rue de la Sainte à ... @wbr:cmnincourt:meet:2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Travaux - Marché public de travaux - Construction d'une Yourte à proximité de l'école communale d'Opprebais - Approbation du ... @wbr:cmnincourt:meet:2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL La fête au village Piétrebais. Tél.: 010/88 93 37 Site web: ... @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
56. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Eglise d'Incourt - Renouvellement de la couverture et des étanchéités ... @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp056: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
59. Administration générale - ORES - Convocation à l'Assemblée Générale du 16 décembre 2021 - Approbation des points mis à ... @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp059: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
60. Administration générale - InBW - Convocation à l'Assemblée Générale du 22 décembre 2021 - Approbation des points mis à ... @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp060: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
61. Petite enfance - Crèche communale "Les diablotins du Pachy" - Approbation des nouveaux documents imposés par l'ONE ... @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp061: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation de la rue Marcel Louis à Piétrebais - Projet ... @wbr:cmnincourt:meet:2021-06-23t20-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Secrétariat - Appel à projet - Stimulation du commerce local et des circuits courts, alimentaires et non alimentaires & ... @wbr:cmnincourt:meet:2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Finances - Sanctions administratives communales - Convention-type fixant les modalités de recours aux fonctionnaires ... @wbr:cmnincourt:meet:2022-01-26t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation de la rue de Brombais à Incourt - Dossier ... @wbr:cmnincourt:meet:2021-03-24t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
64. Service travaux Marché de fournitures relevant du service extraordinaire : Acquisition d'une nacelle tractable - Principe, ... @wbr:cmnincourt:meet:2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp064: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
68. Administration générale - Pré Saint Jean - Mesures de publicité - Accord de principe sur l'octroi d'un droit emphytéote à ... @wbr:cmnincourt:meet:2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp068: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
75. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ... @wbr:cmnincourt:meet:2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp075: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
80. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. ... @wbr:cmnincourt:meet:2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp080: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Finances - Convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services ... @wbr:cmnincourt:meet:2021-02-24t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Finances - Adhésion au marché de services "assurance collective hospitalisation" portant sur l'accord-cadre du service ... @wbr:cmnincourt:meet:2021-03-24t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Travaux - Marché public de travaux - Travaux d'extension de la crèche communale "Les diablotins du Pachy" - Mode et ... @wbr:cmnincourt:meet:2021-03-24t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Travaux - Marché public de fournitures - Fourniture et placement d'aires de jeux au sein du jardin de la maison de village ... @wbr:cmnincourt:meet:2021-03-24t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Espace Public Numérique - Appel à projet 2021 - Subventionnement des actions mises en place par les communes et CPAS du ... @wbr:cmnincourt:meet:2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Administration générale - Centre culturel du Brabant wallon - Approbation du contrat-programme 2022-2026 et approbation du ... @wbr:cmnincourt:meet:2021-03-24t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Travaux - Marché public de services - Mise en place d'une solution globale pour l'acquisition d'une solution VOIP pour les ... @wbr:cmnincourt:meet:2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Travaux - Marché public de fournitures - Aménagement du parcours santé sur le site de la carrière d'Opprebais - Mode et ... @wbr:cmnincourt:meet:2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation d'une partie des voiries rues Sainte-Wivine et ... @wbr:cmnincourt:meet:2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Eglise d'Incourt - Renouvellement de la couverture et des étanchéités ... @wbr:cmnincourt:meet:2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Travaux - Appel à projets de la Province 2021 - Subventionnement pour la mise en conformité aux normes ONE, aux ... @wbr:cmnincourt:meet:2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Administration générale - Covid-19 - Soutien au développement d'une offre de transport vers les lieux de vaccination pour ... @wbr:cmnincourt:meet:2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Administration générale - Covid-19 - Soutien au développement d'une offre de transport vers les lieux de vaccination pour ... @wbr:cmnincourt:meet:2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Finances - Taxe communale pour le service ordinaire de ramassage des immondices exercice 2022 - Décision du Ministre des ... @wbr:cmnincourt:meet:2022-01-26t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Environnement - Projet de convention in Bw pour la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Renouvellement - Pour ... @wbr:cmnincourt:meet:2022-01-26t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
62. Travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation de la rue de Brombais à Incourt -Dossier conjoint au collecteur de ... @wbr:cmnincourt:meet:2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp062: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4.1. Arrêté du Ministre de l'Urbanisme et de l'Aménagement du territoire du 1erfévrier 2022 retirant la décision d'octroi de ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. MARCHÉS PUBLICS : Mission d'auteur de projet relative à l'élaboration d'un Guide communal d'urbanisme - Approbation des ... @wbr:cmnittre:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. MARCHES PUBLICS - PIC 2019-2021 - Transformation et extension de l'Administration communale - Approbation des conditions et ... @wbr:cmnittre:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. MOBILITÉ - Convention avec la Province du Brabant wallon fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de ... @wbr:cmnittre:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. MOBILITE - Règlement complémentaire de circulation routière : Rue du Bardé : Interdiction de circuler excepté desserte ... @wbr:cmnittre:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. FINANCES - SPW - Allègement de la fiscalité locale - Compensation fiscale aux communes et provinces wallonnes COVID 19 - ... @wbr:cmnittre:meet:2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. MARCHÉS PUBLICS : Marché public de travaux pour la résolution des problèmes de coulées de boue au Centre Sportif de Virginal ... @wbr:cmnittre:meet:2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. MARCHES PUBLICS : Rénovation de la toiture des coupoles de l'école d'Ittre & des corniches du CPAS d'Ittre - Approbation des ... @wbr:cmnittre:meet:2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3.4. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans l'élaboration et ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. MARCHÉS PUBLICS: Travaux de démolition & de reconstruction de 3 classes dont 2 supplémentaires + sanitaires dans la cour de ... @wbr:cmnittre:meet:2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3.3. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition de matériel pour améliorer la sécurité routière au niveau de diverses ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3.2. Marché de service ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3.1. Marché de service ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.5. Convention entre la Commune d'Orp-Jauche et le CPAS d'Orp-Jauche pour la cession partielle d'une subvention de soutien au ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5.10. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 14 février et ayant trait au remplacement d'une ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5.8. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 14 février 2022 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 14 février 2022 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 07 février 2022 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. URBANISME: Demande d'avis sur la révision partielle du plan de secteur de Nivelles par INBW pour inscription zone ... @wbr:cmnittre:meet:2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. MARCHÉS PUBLICS: Achat d'un petit véhicule utilitaire compact à motorisation électrique pour le Service Travaux - ... @wbr:cmnittre:meet:2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Environnement - Désignation d'un candidat afin de représenter les personnes morales de droit public propriétaires de bois ou ... @wbr:cmnincourt:meet:2022-01-26t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. CONSEIL COMMUNAL - Installation d'un Conseiller communal effectif - Arthur DEGHORAIN - Validation des pouvoirs et prestation ... @wbr:cmnittre:meet:2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Environnement - Projet de convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ... @wbr:cmnincourt:meet:2022-01-26t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Personnel communal - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des communes - Arrêté du Gouvernement wallon du ... @wbr:cmnincourt:meet:2022-01-26t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Service jeunesse - JCPMF - Projet de convention de partenariat "Je cours pour ma forme" - Sessions printemps et automne ... @wbr:cmnincourt:meet:2022-01-26t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. ATL - Projet de convention de collaboration entre la commune et l'I.S.B.W. - Service accueil extrascolaire et plaines de ... @wbr:cmnincourt:meet:2022-01-26t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps ... @wbr:cmnincourt:meet:2022-01-26t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Finances - Marché de fournitures - Acquisition d'une tondeuse robot pour le terrain de football - Approbation du mode et des ... @wbr:cmnincourt:meet:2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Finances - Marché de fournitures - Achat d'une camionnette avec plateau pour le Service travaux - Approbation du mode et des ... @wbr:cmnincourt:meet:2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Mobilité - Règlement complémentaire sur la police de circulation - Pour approbation Tél.: 010/88 93 37 Site we^: ... @wbr:cmnincourt:meet:2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. CONSEIL COMMUNAL - Installation d'un conseiller communal effectif -M. Arthur DEGHORAIN - Déclaration d'apparentement - Prise ... @wbr:cmnittre:meet:2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Présentation du rapport de l'exercice 2020 du Collège au Conseil sur la situation de ... @wbr:cmnittre:meet:2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. CONSEIL COMMUNAL - Nouveau tableau de préséance des membres du Conseil communal - Arrêt - Décision 5. INTERCOMMUNALES : ... @wbr:cmnittre:meet:2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. FINANCES : NLMK - Protocole d'accord sur la réduction de la taxe communale sur la force motrice pour les exercices 2020 à ... @wbr:cmnittre:meet:2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. RÈGLEMENT COMMUNAL relatif à l'octroi d'une prime à l'acquisition d'un vélo à assistance électrique ou d'un kit adaptable - ... @wbr:cmnittre:meet:2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. VOIRIE: VOIRIE.2020/01 INBW suppression de tronçons des sentiers n°145 et 79 et création d'un tronçon de sentier n°79 entre ... @wbr:cmnittre:meet:2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. CCATM: Réunion du 21/10/2020 - avis d'initiative concernant le dossier VOIRIE.2020/01 IN BW suppression de tronçons des ... @wbr:cmnittre:meet:2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. MARCHES PUBLICS : Matérialisation des aménagements temporaires dans le cadre d'un subside Covid – Approbation des ... @wbr:cmnittre:meet:2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. MARCHÉS PUBLICS: Adhésion à la centrale d'achat réalisée par la Communauté française portant sur l'accord-cadre de ... @wbr:cmnittre:meet:2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. FINANCES - Rapport de synthèse du budget communal de l'exercice 2021 et politique générale et financière de la commune - ... @wbr:cmnittre:meet:2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
63. Service travaux - Travaux publics - Convention relative à un marché conjoint ayant pour objet l'acquisition d'une nacelle ... @wbr:cmnincourt:meet:2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp063: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
60. Marché public de fournitures - Acquisition d'un véhicule utilitaire transformé et équipé pour le transport de denrées ... @wbr:cmnincourt:meet:2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp060: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 31 janvier 2022 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. TUTELLE - Modifications budgétaires n°1 de l’exercice 2021 - Réformation par le Ministre wallon des Pouvoirs locaux en date ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-06-29t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. RGPD - Installation et utilisation de radars fixes par la Zone de Police Brabant wallon Est - Mise en conformité - Approbation. @wbr:cmnhelecine:meet:2021-05-05t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. BIEN-ETRE ANIMAL - Convention relative à la mise en place d’un service de castration / stérilisation des chats errants dans ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-05-05t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. MOBILITE - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Réservation d’une place de parking « ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-05-05t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. MOBILITE - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Sécurisation d’une partie de la rue des ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-05-05t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. GOUVERNANCE - Rapport de rémunération reprenant un relevé individuel et nominatif des jetons, rémunérations et avantages en ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-05-05t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. ASBL - Demande de subvention directe et indirecte sollicitée par l’Association de Gestion du Complexe sportif communal pour ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-05-05t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. ASBL - Association de Gestion du Complexe sportif communal - Rapport d’activités 2020 exigé par la Direction générale du ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-05-05t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. FINANCES - Procès-verbal de vérification de l’encaisse du Receveur régional pour la période du 1er janvier au 31 décembre ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-06-29t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. PATRIMOINE - Aliénation d’un bien communal cadastré Section A, n° 718 d’une contenance de 37a 70ca - Désaffectation du bien ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-05-05t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. FINANCES - Procès-verbal de vérification de l’encaisse du Receveur régional pour la période du 1er janvier 2020 au 31 mars ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-06-29t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. MARCHES PUBLICS - Aménagement des greniers du musée communal A.Pellegrin (dossier PIC 2019-2021) - Modification de la ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-06-29t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. TRAVAUX - Collecteur d’eaux usées/Lot 2 - Acquisition d’immeubles et constitution de servitudes - Approbation d’un projet ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-06-29t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. ENERGIE - Renouvellement des GRD - Décision de mutualiser, au niveau du territoire des 7 communes de l'Est du Brabant wallon ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-06-29t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. SPORTS - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la Covid 19 - ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-06-29t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. DEVELOPPEMENT RURAL - Appel à projet provincial : « Stimulation du commerce local, des circuits courts, alimentaires et non ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-06-29t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. MARCHES PUBLICS - Création d’une maison de village - LOT 1 (Aménagement de salles et construction d’annexes, chauffage, ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-08-25t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. MARCHES PUBLICS - Aménagement des greniers du musée communal A. Pellegrin (dossier PIC 2019-2021) - Modification des ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-08-25t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. RGPD - Installation et utilisation de Radars mobiles par la Zone de Police Brabant wallon Est - Mise en conformité - ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-05-05t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. PATRIMOINE - Aménagement du sentier communal n°55 dit « ruelle Poupouye » - Acquisition de biens ou parties de biens et ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-05-05t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. MARCHES PUBLICS -- Marché de services ayant pour objet la gestion complète des dossiers d’octroi de dispense de versement de ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-10-06t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. TUTELLE - Modifications budgétaires n°2 de l’exercice 2020 - Approbation par dépassement du délai de tutelle à la date du 17 ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-01-28t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Travaux publics (TP2022/043) Marché public de travaux - Travaux d'égouttage chaussée de Jodoigne (tronçon) à Grez-Doiceau - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Travaux publics (TP2022/044) Marché de fournitures relevant du service extraordinaire -Fourniture et placement d'une ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Travaux publics (TP2022/037) Marché de fournitures relevant du service extraordinaire -Acquisition d'une camionnette type ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Travaux publics (TP2021/082) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire -Appel à projets POLLEC 2020 - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Urbanisme (TP2022/032) - Marché de services relevant du service extraordinaire - Recours à un auteur de projet pour la ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Personnel - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. TUTELLE - Taxe communale relative à la collecte et au traitement des déchets ménagers et des déchets ménagers assimilés à ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-01-28t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. MARCHES PUBLICS - Amélioration de diverses voiries communales (remplacement de la couche de roulement dans une partie des ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-01-28t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. MARCHES PUBLICS -- Procédure concurrentielle d’attribution des services de financement des investissements extraordinaires ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-05-05t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. TRAVAUX - Collecteur d’eaux usées/Lot 1 - Acquisition d’immeubles et constitution de servitudes - Approbation d’un projet ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-01-28t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (brosse de désherbage de marque COCHET type CITY CLEAN) - ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-01-28t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. URBANISME - Création d'une voirie communale dans le cadre de la transformation et extension de l'ancienne école des filles ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-01-28t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. TUTELLE - Budget initial de l’exercice 2021 - Réformation par le Ministre wallon des Pouvoirs locaux en date du 22 février ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-03-11t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. MARCHES PUBLICS - Aménagement d’une piste cyclable/piétonne au sentier n°43 dit « Derrière les Cortils » - Fixation du mode ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-03-11t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. VOIRIE COMMUNALE - Aménagement du sentier communal n°53 - Demande de modification et de déplacement d’une partie du sentier ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-03-11t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. FINANCES - Procès-verbal de vérification de l’encaisse du Receveur régional pour la période du 1er janvier au 30 septembre ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-05-05t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. PLAN D’INVESTISSEMENT COMMUNAL 2019-2021 - Egouttage et création d’un trottoir Chaussée de Hannut - Fixation du mode de ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-05-05t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. MARCHES PUBLICS - Remplacement du revêtement du plateau du complexe sportif - Fixation du mode de passation et des ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-10-06t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (brosse de désherbage de marque COCHET type CITY CLEAN ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-10-06t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
58. Urbanisme - Voirie - Rue Basse à hauteur du n°7 à 1315 Roux-Miroir - Suppression d'une section et création d'une nouvelle ... @wbr:cmnincourt:meet:2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp058: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. ATL - convention de collaboration entre la commune et l'I.S.B.W. - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les ... @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons sociales ou ... @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
52. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ... @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Finances - Travaux égouttage rue Sainte-Wivine - Approbation du décompte final de l'entreprise et souscription de parts ... @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Finances - Travaux égouttage rue de la Commone - Approbation du décompte final de l'entreprise et souscription de parts ... @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Opération de Développement Rural - Introduction d'une demande d'accompagnement de la Fédération Rurale de Wallonie auprès ... @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Travaux - Convention entre la Commune d'Incourt et la Province du Brabant wallon pour l'aménagement d'une piste cyclable en ... @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Energie - Participation de la Commune au projet de thermographie aérienne des communes du Brabant wallon par l'InBW - Appel ... @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Enseignement et ATL - Encadrement des temps de midi et accueil extrascolaire -Convention de collaboration entre la commune ... @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenances ... @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Administration générale - IMIO - Convocation à l'Assemblée générale extraordinaire -28 septembre 2021 - Approbation du ... @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Manifestation - "Incourt en scènes" dans le cadre de l'opération "Place aux artistes" -Convention de partenariat avec la ... @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Manifestation - "Incourt en scènes" dans le cadre de l'opération "Place aux artistes" -Contrat de cession d'exploitation ... @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Manifestation - "Incourt en scènes" dans le cadre de l'opération "Place aux artistes" -Contrat de partenariat pour le ... @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Finances - Redevance sur la fourniture des sacs poubelles payants - Décision du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville ... @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des droits Humains. Tél.: 010/88 93 37 Site web: www.incourt.be ... @wbr:cmnincourt:meet:2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
56. Urbanisme - Marché public de services - Elaboration d'un Schéma d'Orientation Local - Plateau des Tiennes à Piétrebais - ... @wbr:cmnincourt:meet:2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp056: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
57. Urbanisme - Voirie - Aménagement des abords d'une habitation comprenant une modification de l'alignement - Carrefour de la ... @wbr:cmnincourt:meet:2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp057: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenances ... @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites, accordé au membre du personnel qui a au ... @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. TUTELLE CPAS - Comptes du C.P.A.S. de Hélécine relatifs à l’année budgétaire 2020, arrêtés par le Conseil de l’action ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-11-10t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. PATRIMOINE - Accord de principe sur l'achat pour cause d'utilité publique d'une parcelle située dans le parc d'activité ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-12-22t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. FINANCES - Procès-verbal de vérification de l’encaisse du Receveur régional pour la période du 1er janvier 2020 au 30 juin ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-11-10t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. MARCHES PUBLICS - Transformation du bâtiment police/garderie en classes pour l’école communale - Fixation du mode de ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-11-10t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. DECHETS MENAGERS - Gestion des déchets issus de l’activité usuelle des ménages - Approbation du taux de couverture du coût ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-11-10t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. DECHETS MENAGERS - Gestion des déchets issus de l’activité usuelle des ménages - Approbation du taux de couverture du coût ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-11-10t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. TAXES ET REDEVANCES - Etablissement pour l’exercice 2022 d’une taxe communale sur la collecte et le traitement des déchets ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-11-10t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. TRAVAUX - Aménagement de la place de l’église Saint-Sulpice et alentours (Appel à projets 2013 soutenu par la Province du ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-11-10t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. REPRESENTATION COMMUNALE - ASBL Agence Locale pour l’Emploi de Hélécine - Modification de la délibération adoptée par le ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-11-10t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. TUTELLE - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Approbation par le Ministre wallon des Pouvoirs locaux en date du 7 décembre ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-12-22t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (brosse de désherbage de marque COCHET type CITY CLEAN ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-12-22t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites, accordé au membre du personnel qui a au ... @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. POLICE ADMINISTRATIVE - Modalités de mise à disposition du service des fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux - ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-12-22t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. MARCHES PUBLICS -- Procédure concurrentielle d’attribution des services de financement des investissements extraordinaires ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-12-22t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. PETITE ENFANCE - Convention entre la Commune de Hélécine et l’Intercommunale Sociale du Brabant wallon relative au Service ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-12-22t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. RGPD - Renouvellement de la mutualisation de l’emploi de délégué à la protection des données (DPO) entre les communes de ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-12-22t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. RELATIONS ENTRE LA COMMUNE ET LES ORGANISATIONS SYNDICALES - Comité particulier de négociation et comité supérieur de ... @wbr:cmnhelecine:meet:2022-03-16t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. RGPD - Caméras ANPR fixes temporaires placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - Analyse d'impact - ... @wbr:cmnhelecine:meet:2022-03-16t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour interruption partielle de la carrière professionnelle dite « ... @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites, accordé au membre du personnel qui a au ... @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 31 janvier 2022 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 24 janvier 2022 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. CONSEILS CONSULTATIFS - Conseil consultatif de l'économie, l'économie durable, l'emploi et des PME- Remplacement d'un ... @wbr:cmnittre:meet:2022-03-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 18 janvier 2021 et ayant trait à la désignation ... @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.2. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de la compagnie de théâtre amateur « Le Rideau Jandrinois » pour ... @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.6. Police administrative - Modification du Règlement général de Police - Modification et renforcement des dispositions ... @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.4. Adhésion à la convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services ... @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 10 février 2021 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 1erfévrier 2021 et ayant trait à la désignation ... @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 18 janvier 2021 et ayant trait à la désignation ... @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5.2. Marché de travaux ayant pour objet la réparation de revêtements en béton de ciment (Marché IV) - Décision de principe, ... @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 janvier 2021 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 28 décembre 2020 et ayant trait à la mise en ... @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7.2. Réaménagement du Centre de Jauche - Approbation de l'avenant n°1 à la Convention particulière du 18 septembre 2014 pour ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp045: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7.1. Mise à disposition à titre gratuit et précaire de la parcelle cadastrée 4ème Division, Section A, n°185L sise Au Chasselon ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp044: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6.3. Règlement général sur la Protection des données - Convention de mise à disposition d'un agent contractuel ayant la ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp043: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6.2. Personnel communal statutaire - Décision de mise à disposition et approbation de la convention de mise à disposition de ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp042: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5.8. Ratification de la désignation d'un maître de psychomotricité organique dans 2 périodes supplémentaires à l'école ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp040: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5.7. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 30 novembre 2020 et ayant trait à une ouverture de cadre ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp039: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5.1. Marché de travaux ayant pour objet la réalisation de travaux d'entretien sur les toitures des bâtiments communaux (écoles, ... @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5.3. Marché de travaux ayant pour objet des travaux d'entretien des espaces publics (Marché stock 2021) - Décision de principe, ... @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5.5. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 23 novembre 2020 et ayant trait au remplacement d'une ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp037: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9.2. Assurance collective hospitalisation via le Service fédéral des Pensions (SFP) - Service social collectif (SSC) - Décision ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.8. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du compte de l'exercice 2020 de la Fabrique d'église Saint-Thibaut de ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.6. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de la compagnie de théâtre amateur « Le Jeune théâtre d'appoint » pour ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.5. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de la compagnie de théâtre amateur « Le théâtre d'appoint Asbl » pour ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.6. Installation et utilisation de caméras visibles par la Zone de Police Brabant wallon Est -Approbation de l'utilisation de ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.5. Installation et utilisation de caméras visibles par la Zone de Police Brabant wallon Est -Approbation de l'utilisation ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.4. Installation et utilisation de caméras visibles par la Zone de Police Brabant wallon Est -Approbation de l'utilisation de ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.3. Installation et utilisation de caméras visibles par la Zone de Police Brabant wallon Est -Approbation de l'utilisation de ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 29 mars 2021 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5.4. Marché de travaux ayant pour objet la réparation de diverses voiries et espaces publics en asphalte (Marché VIII) - ... @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 mars 2021 et ayant trait au remplacement d'un ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 08 mars 2021 et ayant trait aux désignation et ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 08 mars 2021 et ayant trait au remplacement d'un ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 08 mars 2021 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 1er mars 2021 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6.1. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition de caméras de surveillance pour sécuriser les abords de divers ... @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5.6. Marché de travaux ayant pour objet la réalisation de travaux de curage, d'entretien et de petites réparations des cours ... @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5.5. Marché de travaux ayant pour objet l'enlèvement du plafonnage amiante dans les caves de l'Administration communale et du ... @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5.6. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance eu 23 novembre 2020 et ayant trait au remplacement d'un ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp038: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5.4. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 03 novembre 2020 et ayant trait au remplacement d'une ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp036: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. ENVIRONNEMENT - InBW - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ... @wbr:cmnittre:meet:2022-01-18t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. MOBILITÉ - ASBL Pro Velo - Convention pour l'éducation et la formation à la pratique du vélo - Année scolaire 2021-2022 - ... @wbr:cmnittre:meet:2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. URBANISME - LOT 2010/ 02 - Rue Bruyère de Virginal / Rue Bachelart / Rue Bruyère Tout Vent - Équipements de voirie - ... @wbr:cmnittre:meet:2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. FINANCES : Mesure de soutien communal aux clubs sportifs de la RCA Sport Ittre dans le cadre de la crise sanitaire de la ... @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. FINANCES - Rapport de synthèse du budget communal de l'exercice 2022 et politique générale et financière de la commune - ... @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Présentation du rapport de l'exercice 2021 du Collège au Conseil sur la situation de ... @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. RÈGLEMENT REDEVANCE : Occupation du domaine public lors du placement de terrasses, tables, chaises - Suspension ... @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. MARCHÉS PUBLICS - SPW - InBW - Zone d'immersion temporaire de Gaesbecq -Convention relative à la réalisation d'un marché ... @wbr:cmnittre:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. MOBILITÉ - Circulation routière - Règlement complémentaire : Création d'une place de stationnement pour personnes ... @wbr:cmnittre:meet:2022-01-18t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. GESTIONNAIRE DE RÉSEAU DE DISTRIBUTION (GRD) - Procédure de renouvellement - Proposition de désignation du GRD actif pour ... @wbr:cmnittre:meet:2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. RÈGLEMENTS COMMUNAUX - Province du Brabant wallon : Nouvel appel à projet provincial consacré au commerce local, aux ... @wbr:cmnittre:meet:2022-01-18t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. MARCHÉS PUBLICS - Achat téléphonie & refonte parc téléphonique pour AC et CPAS - Approbation des conditions et du mode de ... @wbr:cmnittre:meet:2022-01-18t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. SANCTIONS ADMINISTRATIVES - Province du Brabant wallon - Nouveau projet de convention pour la mise à disposition des ... @wbr:cmnittre:meet:2022-01-18t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. URBANISME ET AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - "Camping de Huleu" - Fixation contenu du Rapport sur les incidences ... @wbr:cmnittre:meet:2022-02-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. MARCHÉS PUBLICS - SPW SG - Centrale d'achat unique - Nouvelle convention d'adhésion et nouvelles règles de fonctionnement - ... @wbr:cmnittre:meet:2022-02-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. RÈGLEMENT REDEVANCE : Droit de place sur les marchés publics et en dehors des marchés publics - Suspension - Exercice 2022 - ... @wbr:cmnittre:meet:2022-02-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. PROGRAMME COMMUNAL DE DÉVELOPPEMENT RURAL (PCDR) - Budget participatif dans le cadre d'une opération de développement rural ... @wbr:cmnittre:meet:2022-02-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. MARCHÉS PUBLICS - Travaux d'assainissement de la Salle Planchette -Approbation des conditions et du mode de passation - Décision @wbr:cmnittre:meet:2022-03-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. ORGANISMES DIVERS - Maison du Tourisme du Brabant wallon (MTBW) -Modification des statuts et approbation du nouveau ... @wbr:cmnittre:meet:2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. MARCHÉS PUBLICS - Adhésion à la centrale d'achat (sous forme d'accord-cadre) réalisée par la Province du Brabant wallon ... @wbr:cmnittre:meet:2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5.3. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 26 octobre 2020 et ayant trait au remplacement d'une ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp035: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.14. Modification au Règlement Général de Circulation Routière - Traçage d'un îlot directionnel rue de Lincent à l'approche du ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5.2. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 19 octobre 2020 et ayant trait au remplacement d'une ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp034: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5.1. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 19 octobre 2020 et ayant trait au remplacement d'une ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp033: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4.1. Approbation d'une convention de service avec Natagora pour une durée de 3 ans relative à un projet « oiseaux » (2021 - 2023) ; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp032: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3.\1. Application du Décret Voirie du 6 février 2014 - Suppression d'un tronçon du sentier n° 56, dénommé « Sentier des Corrées ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp031: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.13. Octroi d'un subside extraordinaire en faveur de l'asbl Les Garances et approbation d'une convention relative au ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.11. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur des Fanfares de Jauche pour l'exercice 2020 ; 2.12 Octroi d'un subside de ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.9. Plan de soutien au secteur offrant des biens et des services « non-essentiels » touché par les mesures de fermeture ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.8. Ratification de la décision du Collège communal du 12 novembre 2020 de réformer la modification budgétaire n°2 de ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.12. Décision de mettre fin à la convention de partenariat avec le Forem et les communes associées et de fermer la Maison de ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Règlement d'ordre intérieur (ROI) du Conseil communal - Modalités relatives à la tenue des réunions à distance - ... @wbr:cmnittre:meet:2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.9. Assemblée générale statutaire de l'Intercommunale du Brabant wallon SCRL (InBW) du 16 décembre 2020 - Approbation des ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.3. Prise d'acte de la décision du Gouvernement wallon de déchéance d'un Conseiller communal de son mandat originaire ainsi ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. MOBILITE - Circulation routière - Règlement complémentaire : Rue Planchette: Etablissement de deux emplacements de ... @wbr:cmnittre:meet:2021-05-25t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. MOBILITÉ - Circulation routière - Règlement complémentaire : Rue de Clabecq : Mise en place de chicane, stationnement, ... @wbr:cmnittre:meet:2021-05-25t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. ENVIRONNEMENT - "L'Alliance de la consigne" - Pétition pour la mise en place d'un système de consigne sur les canettes et ... @wbr:cmnittre:meet:2021-10-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. MARCHÉS PUBLICS - Achat de mobilier scolaire et bureau pour les services communaux, le CPAS et la RCA - Approbation des ... @wbr:cmnittre:meet:2021-10-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. MOBILITÉ - CIRCULATION - SPW - « Communes pilotes Wallonie cyclable 2020-2021 » - Plan d'investissement Wallonie cyclable ... @wbr:cmnittre:meet:2021-10-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. PERSONNEL COMMUNAL CONTRACTUEL - Augmentation du régime de pension du 2ème pilier - Passage de 1 à 3 % à partir du 1er ... @wbr:cmnittre:meet:2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de la ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4.1. Marché de travaux ayant pour objet la réfection d'un tronçon de voirie entre Jauche et Folx-les-caves - Décision de ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5.1. Marché de service ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 novembre 2021 ayant trait aux affectations ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 novembre 2021 ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5.3. Marché de travaux ayant pour objet l'aménagement de la couverture du sol à la Maison de l'Entité pour en faciliter l'accès ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5.2. Marché de travaux ayant pour objet la maintenance des corniches des habitations à loyer modéré du Quartier de la Sucrerie ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5.1. Marché de travaux ayant pour objet la remise à neuf de l'éclairage du terrain de football de Jandrain, rue de Huy 10 à ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4.1. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition d'un distributeur automatique de produits locaux - Décision de ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.5. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la délivrance de documents pour les services population et état-civil pour les ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6.2. Personnel communal statutaire - Décision de mise à disposition et approbation de la convention de mise à disposition de ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.3. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la collecte et au traitement des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2022 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6.9. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6.8. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait aux désignations ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait aux affectations ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait aux affectations ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 novembre 2021 ayant trait à la désignation ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.3. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon du 14 décembre 2021 - Approbation ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 04 octobre 2021 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5.1. Règlement Général sur la Protection des Données - Renouvellement de la mutualisation de l'emploi de délégué à la ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4.2. Rétrocession en faveur de la Commune d'Orp-Jauche d'une parcelle sise rue du Bonsopré, cadastrée section B, n°683A3P0000 - ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4.1. Projet de classement, comme monument, de la totalité de la grange en colombage dite « Grange à la dîme » englobée dans ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3.1. Convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.7. Convention relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles entre la Commune d'Orp-Jauche et l'InBW-Approbation ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. MARCrTES PUBLICS - PIC 2019-2021 - Transformation et extension de l'Administration communale - Approbation de l'avis de ... @wbr:cmnittre:meet:2021-05-25t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.4. Renouvellement de la convention de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 10 janvier 2022 et ayant pour objet le ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 10 janvier 2022 et ayant trait désignation ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3.1. Marché de travaux ayant pour objet la rénovation de la rue de Boneffe à Folx-les-Caves dans le cadre du Plan ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.4. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale sociale du Brabant wallon du 13 décembre 2021 - Approbation des points ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.3. Règlement Général sur la Protection des Données - Service Population -Implementation du logiciel WOCODO - Prise d'acte des ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7.1. Règlement Général sur la Protection des Données - Convention de mise à disposition d'un agent contractuel ayant la ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 29 novembre 2021 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 29 novembre 2021 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4.1. Cours d’eau non navigables - Centrale de marché sous forme d’accord-cadre à destination des 27 communes du Brabant wallon ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.7. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale du Brabant wallon SCRL (InBW) du 22 décembre 2021 - Approbation des ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.6. Assemblée générale statutaire de l’intercommunale ORES Assets du 16 décembre 2021 - Approbation des points mis à l’ordre ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.5. Assemblée générale statutaire de l'intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle (IMIO) du ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. ORGANISMES DIVERS - Société de Logement Habitations Sociales du Roman Pais - AG du 25 juin 2021 - Points de l'ordre du jour ... @wbr:cmnittre:meet:2021-05-25t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5.1. Décision visant à entamer les démarches administratives relatives à la suppression d'un tronçon du sentier n°79, dénommé « ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.10. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale du Brabant wallon du 23 juin 2021 - Approbation des points mis à ... @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6.9. Désignation d'une institutrice primaire dans le cadre des périodes octroyées en soutien pédagogique du 1er septembre au 31 ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6.5. Remplacement d'une institutrice maternelle écartée dans le cadre de la protection de la maternité à l'école communale de ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4.1. Plan d’investissement communal 2019-2021 - Travaux d’égouttage de la rue des Quilles conjoint aux Collecteurs de Marilles ... @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3.2. Marché de services ayant pour objet l’entretien des corniches, maintenance des toitures et des corniches des édifices ... @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de la ... @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.3. Tutelle spéciale d’approbation - Approbation du compte de l’exercice 2020 de la Fabrique d’église Saints Pierre et Paul de ... @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.1. Tutelle spéciale d’approbation - Approbation du compte de l’exercice 2020 de la Fabrique d’église Saints-Martin et Adèle ... @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.5. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon du 08 juin 2021 - Approbation des ... @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6.23. Désignation d'institutrices primaires dans le cadre de l'aide spécifique aux Directions des écoles communales d'Orp et de ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.4. Assemblée générale de l’Intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle (IMIO) du 22 juin ... @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6.1. Vente d’une parcelle communale sise à l’arrière de la rue Jules Hagnoul à Orp-le-Grand et cadastrée 1ère Division, section ... @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 10 mai 2021 et ayant trait au remplacement d’un ... @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 10 mai 2021 et ayant trait au remplacement d’une ... @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 26 avril 2021 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 26 avril 2021 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5.3. Aménagement du Centre de Jauche - Marché public de travaux relatif à la conception, aux travaux, au financement et à la ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5.2. Aménagement du Centre de Jauche - Avenant n°2 à la Convention du 20 janvier 2014 concernant le projet de marché public ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6.18. Désignation d'une puéricultrice APE 4/5e temps à l'école communale de Jandrain ; 6.19 Désignation d'une puéricultrice APE ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.3. Installation et utilisation de caméras visibles sur le territoire communal -Approbation de l'utilisation de bodycams ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. SPW - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs et associations sportives dans le cadre de la crise sanitaire de ... @wbr:cmnittre:meet:2021-05-25t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5.1. POLLEC 2021 - Adhésion de la Commune au projet d'in BW visant à coordonner la réalisation d'une étude de thermographie ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. MOBILITÉ - Circulation routière - Règlement complémentaire : Rue Rouge Bouton: établissement de deux emplacements de ... @wbr:cmnittre:meet:2021-05-25t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.7. Octroi d'un subside aux écoles libres pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.5. Tutelle spéciale d'approbation - Prorogation du délai d'approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saints Martin ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.2. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation de la 1ère modification budgétaire 2021 de la Fabrique d'église Saint-Pierre ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.1. Modification du règlement d'octroi de prime communale en faveur des porteurs de projets sélectionnés par la Province du ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.1. Application du droit à interpellation du public ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6.1. Arrêté ministériel du 05 mars 2021 octroyant à Mme Fabienne SiMONS un permis d'urbanisme pour la rénovation d'une maison ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 septembre 2021 et ayant trait à la ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4.2. ORES - Modernisation du parc d'éclairage public - Année 2021 -Remplacement de 192 points lumineux sur l'entité de Marilles ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.5. Règlement complémentaire sur la circulation routière - Aménagement passage piétons - Rue de Folx-Ies-Caves (centre ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4.1. Marché de travaux ayant pour objet la rénovation de la salle omnisport du Chaufour- Volet 1 - Décision de principe, ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3.2. Marché de service ayant pour objet le financement au moyen de crédits d'investissements extraordinaires inscrits aux ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.11. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saint-Feuillen d'Enines ; 2.12 ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.8. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation de la 1ère modification budgétaire 2021 de la Fabrique d'église Saint-Martin ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.7. Garantie bancaire en faveur de l'Association Chapitre XII Eugène Malevé pour l'augmentation de la ligne de crédit auprès ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.5. Octroi d'un subside extraordinaire en faveur de l'Association Chapitre XII Eugène Malevé pour la réalisation ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.2. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Comité de Gestion des Maisons à Loyers modérés d'Orp-Jauche pour ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Section de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître d'éducation physique à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Section de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 6 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Travaux publics - Ouverture des marchés de fournitures de le Région wallonne - Centrale d'achat unique SPW - Nouvelle ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. 2020 - Approbation Finances communales - Règlement redevance relatif à la dispense de 5. formation en informatique et aux ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - voirie communale - chemin du Gros Tienne (partie) : zone 30 - ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière (RCCR) - Voiries régionales - R.N.253 - Commune de Lasne - ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - voiries communales et régionales - Stationnement à durée ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - voirie communale - rue aux Fleurs : Dispositif raîentisseur ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - voiries communales - rue aux Fleurs et rue Jean-Philippe : ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Mobilité - Règlement Complémentaire de Circulation Routière - Voirie communale - rue du Mouton : organisation du ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - voirie communale - rue du Réservoir, interdiction de ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. 2020 - Réformation Finances communales - Fabrique d'église Sainte-Gertrude - Compte - 3. Exercice 2020 - Réformation ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Urbanisme/Patrimoine/Travaux - Demande de permis d'urbanisme de constructions groupées - Construction de 25 habitations et ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecole communale de Maransart - Directrice stagiaire - Attestation de ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-05-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp047: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Ressources humaines - Service Communication/Culture/Sport - Bibliothèque communale - Contrat à durée indéterminée - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2021-05-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Ressources humaines - Service Communication/Culture/Sport - Bibliothèque communale - Allocation pour exercice d'une ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-05-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Cabinet du Bourgmestre - Utilisation de caméras de surveillance fixes dans un lieu ouvert - Autorisation préalable de ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-05-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Environnement - Gestion des déchets textiles ménagers - Renouvellement de la convention pour les bulles à textiles ménagers ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-05-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Marchés publics/Travaux - Travaux - Aménagements bâtiments enseignement primaire - Rénovation revêtement de sol à l'école ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-05-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Finances communales - Règlement redevance relatif aux prêts de livres et jeux de la bibliothèque et de la ludothèque ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-05-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Finances communales/Culture - Règlement d'ordre intérieur de la « Bibliothèque Edgar P. Jacobs » et de la ludothèque « La ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-05-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Marchés publics/ Gestion patrimoniale - Services - Honoraires aménagements bâtiments logements publics - Bureau d'études - ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Urbanisme - Demande de Permis d'urbanisme - Construction de 8 habitations - rue de GenleauA/ieux Monument - 1e ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecole communale de Maransart - Mise en disponibilité à % temps précédant ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-04-27t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp034: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
49. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp045: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp042: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Interruption de ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp040: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp039: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. 41, Personnel enseignant - ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp037: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp036: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp035: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Enseignement - Ecole fondamentale ordinaire - Ecole communale de Maransart - Direction - Evaluation du directeur stagiaire ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Patrimoine - Convention de mise à disposition d'un chalet sis sur la parcelle cadastrée 1e div., sect. B, n°311A à ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Instituteur-trice ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Instituteur-trice ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Instituteur-trice ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Gestion Patrimoniale - Libéralisation des marchés du gaz et de l'électricité - Renouvellement du G R D - Appel Public à ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Divers - Cultes - Fabrique d'église Sainte Catherine de Plancenoit - Nouvelle composition du conseil de Fabrique et Bureau ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Sports - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la covid-19 - Courrier S ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Gestion patrimoniale/Secrétariat général - Société coopérative intercommunale ECETIA Intercommunale - Désignation des ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Gestion patrimoniale/Secrétariat général - Adhésion à ia société coopérative Intercommunale « ECETIA Intercommunale » - Décision @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Finances communales - Budget 2021 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 1 - Principe des ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-05-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Education physique - ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-04-27t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. 2022 - Approbation Finances communales - Fabrique d'église Saint-Germain - Budget - Exercice 2022 - Approbation Finances ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-09-21t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Marchés publics/Travaux - Fournitures - Achats camions Travaux - Acquisition d'un camion porte-conteneur pour le Service ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Cabinet du Bourgmestre - Conseil Consultatif Communal des Aînés (CCCA) - Rapport d'activités pour la période de septembre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Marchés publics/ Ressources humaines - Assurance hospitalisation collective du Service fédéral des Pensions - Service ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Marchés publics/Travaux - Services - Honoraires travaux egouttage - Accord- Cadre relatif aux essais géotechniques avec ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Marchés publics/Travaux - Travaux - Egouttage Route de Beaumont (entre Place de Renival et Grand Chemin) - Plan ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Marchés publics/Travaux - Travaux voiries aménagements sécurité - Aménagements pistes cyclables Rue de Fichermont - ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Marchés publics/Travaux - Travaux - Aménagements bâtiments administratifs - Réfection toiture ancienne maison communale - ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Marchés publics/Travaux - Fournitures - Achats véhicules spéciaux ouvriers - Acquisition d'une cureuse pour avaloirs - ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Marchés publics/Travaux - Aménagements bâtiments sportifs - Création sorties de secours grande salle C . S . Lasne - Projet ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
50. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecole communale de Plancenoit - Enseignement maternel (psychomotricité) - ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp049: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-02-23t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Cabinet du Bourgmestre - ASBL Les Territoires de la Mémoire - Proposition d'adhésion - Convention de partenariat 2021-2025 - ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-02-23t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. abandonnés - Règlement - Modification - Décision. Environnement - Gestion des déchets textiles ménagers - Renouvellement de ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-02-23t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
90. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Modification ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-12-15t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp090: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
89. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de religion ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-12-15t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp089: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
88. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de morale - ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-12-15t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp088: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
87. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-12-15t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp087: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
86. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-12-15t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp086: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
49. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecole communale de Maransart - Directrice stagiaire - Attestation de ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp048: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
51. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire et maternel - ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp050: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-04-27t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
67. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecole communale P. Van Hoegaerden d'Ohain - Mise en disponibilité à temps ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp066: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-04-27t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-04-27t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-04-27t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Patrimoine - Logement - Relocalisation du projet de logement de transit en rénovation initialement route de Genval, 20 vers ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-04-27t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Urbanisme - Demande de Permis d'urbanisme - Construction d'habitation et aménagement des abords - Rue Pechère - 1e ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-04-27t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Finances communales/Sport - Règlement d'ordre intérieur relatif à la mise à disposition des salles communales et des centres ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-04-27t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Marchés publics/Travaux - Travaux voiries aménagements sécurité - Aménagements de dispositifs ralentisseurs au Chemin de la ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-04-27t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Marchés publics/Travaux - Travaux - Aménagements terrains patrimoine - Démolition bâtiment existant, Route de Genval - ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-04-27t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
66. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecole communale de Plancenoit - Mise en disponibilité à temps plein ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp065: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
52. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Comptage au 15 ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp051: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
60. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp059: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
59. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Comptage au 15 ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp058: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
58. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Comptage au 15 ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp057: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
57. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp056: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
56. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp055: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
55. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp054: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
54. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp053: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
53. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp052: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
50. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Interruption de ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp046: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Marchés publics/Travaux - Fournitures - Achats de signalisation routière - Fourniture d'éléments de marquage préformés - ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-09-21t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
84. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-12-15t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp084: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp041: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
48. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp048: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp047: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp046: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
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39. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp039: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
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36. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp036: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
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33. Personnel enseignant - année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp033: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
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51. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp051: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
62. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de religion ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp062: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. budgétaires ordinaire n° 2 - Approbation. Finances communales/Sport - Subventions en nature 2021 aux diverses associations - ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Informations à la présente Assemblée Finances communales - Procès-verbal de vérification de caisse du 3T2021 - 2. Visa ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
67. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire et maternel - Maître ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp067: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
66. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire et maternel - Maître ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp066: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
65. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître d'éducation ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp065: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
64. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître d'éducation ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp064: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
63. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de seconde ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp063: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
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52. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp052: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
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59. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp059: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
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57. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp057: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
56. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de morale - ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp056: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
55. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Détachement de 5 ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp055: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
54. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Détachement de 4 ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp054: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
53. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Détachement de 3 ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp053: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp031: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. bâtiments communaux - Réalisation/Actualisation d'un inventaire amiante - Projet 20210106 - Approbation des conditions et ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-09-21t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé pour ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-09-21t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne -Enseignement primaire - Maître spécial ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-09-21t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp035: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne -Enseignement primaire - Congé pour ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-09-21t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp034: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Mise en ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-09-21t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp033: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Mise en ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-09-21t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp032: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Interruption de ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-09-21t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp031: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Détachement à raison ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-09-21t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé pour ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-09-21t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé pour ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-09-21t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Marchés publics/Mobilité - Fournitures - Achats de signalisation routière et petit matériel routier - Contrat-cadre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé pour activité ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-09-21t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Congé pour ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-09-21t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-09-21t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Marchés publics/Travaux - Travaux - Aménagements bâtiments enseignement primaire - Rénovation toiture école Maransart ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-09-21t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Marchés publics/Travaux/SIPP - Fournitures - Achats matériel équipement et exploitation ouvriers - Acquisition d'une ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-09-21t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Marchés publics/Travaux - Travaux - Aménagements bâtiments administratifs - Aménagement P M R Château de la Hyette - Projet ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-09-21t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Marchés publics/Informatique - Fournitures - Achats matériel informatique écoles - Achat de tableaux interactifs (TBI), de ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-09-21t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Marchés publics/Travaux - Travaux égouttage divers - Réalisation d'une zone tampon Rue du Coq - Projet 20210097 - ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-09-21t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Mobilité - Convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Marchés publics/Informatique - Achats matériel informatique administration - Changement du Central téléphonique de tous les ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de seconde ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Maître de seconde ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Maître de ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Marchés publics/Travaux - Services - Contrat-cadre pour missions d'auteur de projet - Marché pluriannuel 2022/2025 - ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Formation initiale des directeurs-trices - Attestation de fréquentation ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Commerce - Primes provinciales inhérentes à l'Appel à projets provincial « Stimulation du commerce local et des circuits ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Marchés publics/Travaux - Travaux égouttage divers - Égouttage Petit Champ (solde) et Parvis Saint-Germain - Projet 20210096 ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Marchés publics/Travaux - Travaux - Aménagements terrains cimetières - Rénovation du pont du cimetière d'Ohain - Projet ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
85. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-12-15t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp085: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
83. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Augmentation des ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-12-15t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp083: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Gestion Patrimoniale - Libéralisation des marchés du gaz et de l'électricité - Renouvellement du G R D - Proposition d'un ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Finances - Règlement de redevance pour loges foraines, loges mobiles et loges servant au logement sur la voie publique pour ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid 19 - Écartement Mme Chr. Ligny ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Congé pour prestations réduites à des fins ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Réaffectation d'un maître spécial de religion ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'un MS de religion protestante 3p en ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Fin de désignation d'un maître spécial de religion ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 12p en ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid-19 - Écartement ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Finances - Tutelle générale - Taux des centimes additionnels au précompte immobilier et taux de la taxe additionnelle à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 13p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Services extérieurs - Enseignement - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 26p à charge de la FWB ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Personnel - Service du personnel - Octroi d'une allocation pour l'exercice de fonctions supérieures - Approbation - Mme ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Personnel - Service du personnel - Octroi d'une allocation pour l'exercice de fonctions supérieures - Approbation - Mme ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Personnel - Service du personne! - Octroi d'une allocation pour l'exercice de fonctions supérieures - Approbation - Mme Decorte @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Personnel - Crèche "Les Tiffins" - Nomination à titre définitif d'une Directrice à temps-plein - M. Stamatakis Céline- ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris"- Mise en disponibilité pour cause de maladie - Mme N. ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Finances - Règlement de redevance communale sur l'octroi et le renouvellement des concessions de sépultures du cimetière ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Services extérieurs - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes du CPAS - Budget 2021 - Services ordinaire et ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit -Nomination d'une surveillante éducatrice 9h à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Nomination d'une directrice - Mme L. Bertrand - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Services extérieurs - Écoles communales et MCAE "Les P'tits Coquins" - Engagements hors crédits deux douzièmes provisoires - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Finances - Compensation fiscale aux communes : Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Secrétariat général - Application du Décret du Gouvernement wallon du 29 mars 2018 modifiant le Code de la Démocratie locale ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Affaires générales - Centre culturel du Brabant wallon - contrat programme 2022-2026 - prise de connaissance et soutien ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Affaires générales - Règlement - Redevance sur l'occupation temporaire privative du Domaine Public lors de tournages de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Services extérieurs - Enseignement - École "Les Lutins" - Interruption de carrière partielle congé parental - Mme A. ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 10p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Services extérieurs - École "Les Colibris" et MCAE "Les P'tits Coquins" - Engagements hors crédits deux douzièmes ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 26p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 26p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" -Remplacement de 2p d'institutrice maternelle en 2p ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'un maître spécial de religion ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire temporaire ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire temporaire ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Cadre de vie - Mobilité - Règlement Complémentaire de circulation routière - Drève de la Ramée - Interdiction de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 12p en ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Services Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Service travaux - InBw - Contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) - Drève de la Ramée et Chemin de la Ramée - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(18) Cadre de vie - Mobilité - Approbation du Règlement Complémentaire de circulation routière - Ajout d'un additionnel ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(30) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Congé pour exercice provisoire d'une autre ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(29) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 7p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(28) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 12p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(27) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 26p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(26) Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(25) Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(24) Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid-19 - Écartement ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(17) Cadre de vie - Mobilité - Approbation du Règlement Complémentaire de circulation routière - Implantation d'un dépose ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(32) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 12p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp032: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(16) CC201124 - AC La Hulpe - Site des Anciennes Papeteries - rue François Dubois - Zone d'enjeu communal (ZEC) - Demande de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(15) Cadre de vie - Révision du Schéma de structure communal ayant acquis valeur de schéma de développement communal - Phase 1 ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(8) Finances - Règlement redevance sur l'octroi et le renouvellement des concessions de sépultures du cimetière communal - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(8) Finances - Tutelle générale - Taux des centimes additionnels au précompte immobilier et taux de la taxe additionnelle à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(9) Finances - Règlement de redevance pour changement de prénom pour les exercices 2020 à 2025 - Approbation par l'autorité de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(10) Finances - Règlements de taxe sur l'enlèvement des immondices - Traitement des immondices pour l'exercice 2020 - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(11) Finances - Règlements de redevance sur la délivrance de sacs déchets payants pour les exercices 2020 à 2025 - Approbation ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(5) Finances - Règlement de redevance pour parking (zone bleue) pour les exercices 2020-2025 - Modification - Approbation par ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(31) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire temporaire ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp031: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(34) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Missions collectives SEE 2020-2021 - Détachement ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp034: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Services Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Services Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 12p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. CC201221 - AC La Hulpe - Site des Anciennes Papeteries - rue François Dubois - Zone d'enjeu communal (ZEC) - Demande de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Services extérieurs - ATL - ISBW - Convention de collaboration pour l'organisation de l'accueil extrascolaire et des plaines ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Finances - Régie Communale Autonome - Financement complémentaire des travaux d'extension du centre sportif - Garantie ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Affaires générales - Projet de réforme fiscale "Smartmove" du Gouvernement bruxellois - motion @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris"- Mise en disponibilité pour cause de maladie - Mme N. ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 12p en ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit -Nomination d'une surveillante éducatrice 9h à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Services Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(35) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Missions collectives SEE 2020-2021 - Détachement ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp035: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 12p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(42) Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid-19 - Écartement ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp042: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(41) Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp041: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(40) Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp040: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(39) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Missions collectives SEE 2020-2021 - Désignation ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp039: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(38) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Missions collectives SEE 2020-2021 - Détachement ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp038: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(37) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Missions collectives SEE 2020-2021 - Désignation ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp037: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(36) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Missions collectives SEE 2020-2021 - Détachement ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp036: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Service travaux - InBw - Contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) - Rues Florian Lelièvre/Etang (PIC 2019-2021) - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. CE210224 - 2020-227 - Mise à disposition partagée de 2 véhicules électriques - Mission d'auteur de projet - Mode et ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
82. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Modification ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-12-15t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp082: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Affaires générales - Démission des fonctions de 20220126/3 Président et membre du Conseil de l'action sociale - M. Caby ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Cadre de vie - Mobilité - Rue des Combattants 7 - 20220126/22 Règlement complémentaire de circulation routière - création ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Cadre de vie - Règlement général de police 20220126/21 administrative - Modification - Interdiction d'utiliser les ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Service travaux - Acquisition d'une nouvelle balayeuse 20220126/17 de rue pour le service voirie - Mode et conditions de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Affaires générales - Projet "poste" - Présentation - 20220126/8 Aspect fiscal - Aspect financier - Information - Marché ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Affaires générales - Conseil de l'Action sociale - 20220126/7 Présentation d'un Conseiller CPAS - M. Lambelin Olivier - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Affaires générales - Conseil communal - Démission des 20220126/6 fonctions de Président du Conseil de l'action sociale - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Affaires générales - Conseil communal - Installation et 20220126/5 prestation de serment d'une Conseillère communale ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Service Éducation et citoyenneté - Tutelle spéciale 20220126/2 d'approbation sur les actes du CPAS - Budget 2022 - Services ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Service Economat - Convention d'adhésion aux 20220215/4 nouvelles règles de fonctionnement de la centrale d'achat unique SPW ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-02-15t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Service travaux - Drève de la Ramée - Réfection de voirie et aménagement d'une piste cyclable - Mode et conditions de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - Réforme ONE des milieux d'accueil - Contrat d'accueil "Les Tiffins" - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - ONE - Octroi d'une prime de remerciement au personnel des crèches : ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - ISBW - Convention de collaboration pour le service d'accueil d'enfants ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Service Éducation et Citoyenneté - ATL - ISBW - Convention de collaboration pour l'organisation de l'accueil extrascolaire ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Service Éducation et citoyenneté - Décret du 3 juillet 2003 relatif à la coordination de l'accueil des enfants durant leur ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Finances - Tutelle générale - Taux des centimes additionnels au précompte immobilier et taux de la taxe additionnelle à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Affaires générales - Résolution relative à la convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Cadre de Vie - Mobilité - dossier 2020-282 - Appel à 20220126/23 projet Wallonie Cyclable - Plan d'investissement PIWACY - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Cadre de vie - Energie - Appels à projets rénovation 20220215/7 énergétique des infrastructures sportives - Bâtiment du club ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-02-15t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Cadre de vie - Aménagement du territoire - Projet de redynamisation du centre de la commune - Convention de délégation de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Mobilité - Règlement Complémentaire de circulation routière - chemin n°8 de la Piedsente de Braine l'Alieud (chemin de ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-12-15t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
81. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Maître de ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-12-15t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp081: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
80. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Augmentation des ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-12-15t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp080: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
79. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Augmentation des ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-12-15t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp079: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
63. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-12-15t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp063: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Enseignement - Constitution de la Commission Paritaire Locale Enseignement - Démissions - Désignation d'un membre effectif ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-12-15t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Divers - Commission ayant trait au Développement durable, à l'Environnement et l'Energie- Remplacement - Désignation - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2020-12-15t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Divers - Commission ayant trait à l'Aménagement du Territoire, à l'Urbanisme et à la Mobilité - Remplacement - Désignation ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-12-15t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Marchés publics/Travaux - Services - Contrat-cadre pour missions d'études en stabilité - Marché pluriannuel 2020/2023 - ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-12-15t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Finances communales - Octroi d'un prêt CRAC financement alternatif d'investissements type "bâtiments" - Rue de la Bâchée ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-12-15t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Cadre de vie - Energie - Appel à candidature pour la 20220215/8 proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-02-15t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Finances communales - Règlement redevance relatif aux prêts de livres et jeux de la bibliothèque et de la ludothèque ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-12-15t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Remplacement d'un Conseiller communal démissionnaire - Vérification des pouvoirs - Prestation de serment - Modification du ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-12-15t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Personnel - Modifications des statuts administratif et 20220329/18 pécuniaire - Approbation par l'autorité de tutelle - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Finances - Règlement de la redevance sur les 20220329/13 exhumations pour l' exercice 2022 - Approbation par l'autorité de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Finances - Règlement de taxe sur les inhumations, 20220329/12 dispersions des cendres et mise en columbarium pour l' ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Finances - Règlement de la redevance sur l'octroi et le 20220329/11 renouvellement des concessions de sépultures du ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Finances - Règlement de la redevance pour les permis 20220329/10 de location pour les exercices 2022 à 2025 - Approbation ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Finances - Règlement de taxe sur l'enlèvement des 20220329/9 immondices - Traitement des immondices pour l' exercice 2022 - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Affaires générales - Maison du Tourisme du Brabant wallon - Modification des statuts et du contrat programme 2021-2023 - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. CE211019 - Urbanisme - Maison du Garde - Chaussée de Bruxelles 70 - Main mise sur le bien - Mesures de publicité - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid-19 - Écartement ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Services Extérieurs - Enseignement maternel - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle non ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Services extérieurs - Enseignement maternel - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 8p à charge de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Personnel - Administration - Monsieur Lionel Van Den Abeele - Prorogation de disponibilité pour convenance personnelle - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Services Extérieurs - École "Les Lutins" et MCAE "Les P'tits Coquins" - Engagement hors crédits deux douzièmes provisoires - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Personnel - Dispense de service aux membres du personnel des pouvoirs locaux dans le cadre de la vaccination contre la covid ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Cadre de Vie - Site de la poste, des Colibris et petit parc - rue des Combattants, rue de l'Argentine, rue des Ecoles et rue ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Services extérieurs - Enseignement maternel - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 13p à charge ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Services extérieurs - Enseignement - École "Les Lutins" - Interruption de carrière partielle congé parental - Mme A. ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Modification d'attributions d'une institutrice ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 24p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Modification d'attributions d'une institutrice ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Nomination d'un instituteur primaire 24p. à charge ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 13p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 24p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 7p à charge ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Service Éducation et Citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Service Éducation et Citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid 19 - Écartement ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 24p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Congé de maladie longue durée - Mme L. Le ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Service Éducation et citoyenneté - Conseil Consultatif Communal de la Personne en situation de handicap - Désignation des ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Affaires générales - Appel à projet - "Wallonie Ambitions Or" - Terrain de football et rugby - Candidature - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Service Éducation et citoyenneté - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes des CPAS - Modification du cadre du ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Service Éducation et citoyenneté - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes des CPAS - Budget 2021 - Modification ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Finances - ACS ASBL - Financement partiel de la construction du hall de départ des véhicules de secours - garantie communale ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Cadre de vie - Mobilité - Règlement Complémentaire de circulation routière - Implantation d'un dépose minute - Ecole ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Cadre de Vie - 2020 282 - Appel à projet Wallonie Cyclable - audit politique cyclable - convention adhérent IPFBW - approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Service Travaux - Aménagement d’une piste cyclable Avenue Solvay/Rue Gaston Bary - Mode et conditions de passation du ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Service travaux - Aménagement de la Place communale - Phase 2 "Eglise" - Mode et conditions de passation du marché - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Finances - Règlement de taxe sur l'absence d'emplacements de parcage pour l'exercice 2021 - Approbation par l'autorité de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Cadre de vie - Mobilité - Règlement relatif à l'octroi d'une prime à l'acquisition d'un vélo à assistance électrique ou ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Service Travaux - Agrandissement et transformation du Club de pétanque - Convention de mise à disposition à titre gratuit de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Services extérieurs - École communale "Les Colibris" - Transports scolaires piscines - Engagement hors crédit budgétaires - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Affaires générales - Règlement - Redevance sur l'occupation temporaire privative du Domaine Public lors de tournages de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid-19 - Écartement ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Service Éducation et Citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Interruption de carrière complète ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Finances communales - Exercice 2022 - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Décision. Rapport de politique ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Développement durable/Ressources humaines - Convention des Maires - Appel Pollec 2020 1) pour l'élaboration, la mise en ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Section de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 2 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire suite à l'ouverture d'une classe maternelle mi-temps ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Travaux ; F. 46796 - Marché de Travaux - Aménagement de la voirie et du parking du commerce à Jodoigne - Approbation des ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Travaux ; F. 46797 - Marché de Travaux - Réfection du mur de berge de la Gette - Rue des Brasseurs à Jodoigne - Approbation ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Marchés publics ; Marché de Services - Entretiens, dépannages et réparations des chaudières, convecteurs, aérothermes, ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Direction générale ; Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation d'Electricité et de Gaz (AIEG) - Assemblée ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Direction générale ; Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (IPFBW) - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'un Directeur financier commun pour l'Administration communale et le Centre Public ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. G.R.H. ; Désignation d'un maitre de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi non ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
49. G.R.H. ; Octroi d'une disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) type IV à une ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Travaux ; F.46854 -Marché de Travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019-2021 - Réfection de la Rue Saint-Pierre ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
52. G.R.H. ; Fin prématurée d'un congé pour prestations réduites pour raisons sociales et familiales d'une institutrice ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
56. Académie ; Prolongation du congé de quarantaine d'un professeur définitif de formation musicale - Complément du ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Travaux ; F.47107 - Marché de Travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019-2021 - Travaux de rénovation et ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Travaux ; F. 47105 - Marché de Travaux - Réfection de diverses voiries communales - Approbation des conditions et du mode de ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Travaux ; F.46992 - Marché de Fournitures - Location de deux bus scolaires sans chauffeur - Approbation des conditions et du ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Travaux ; F. 46702 - Marché de travaux- Fonds Régional d'investissement communal 2019-2021 - Réfection de la rue des ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Travaux ; F.46840 - Marché de Travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019- 2021 - Aménagement de la rue du ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Travaux ; F.46854 -Marché de Travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019-2021 - Réfection de la Rue Saint-Pierre ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Travaux ; Règlement complémentaire de circulation routière RN240 : Ville de Jodoigne - Carrefour Mélin-Lathuy - Mesure : ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Travaux ; F.46840 - Marché de Travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019- 2021 - Aménagement de la rue du ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Travaux ; F. 46796 - Marché de Travaux - Aménagement de la voirie et du parking du commerce à Jodoigne - Approbation des ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Direction générale ; Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (IPFBW) - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Travaux ; F.46840 - Marché de Travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019- 2021 - Aménagement de la rue du ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Travaux ; F.46854 -Marché de Travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019-2021 - Réfection de la Rue Saint-Pierre ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Travaux ; Règlement complémentaire de circulation routière RN240 : Ville de Jodoigne - Carrefour Mélin-Lathuy - Mesure : ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Travaux ; F. 46796 - Marché de Travaux - Aménagement de la voirie et du parking du commerce à Jodoigne - Approbation des ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Travaux ; F. 46797 - Marché de Travaux - Réfection du mur de berge de la Gette - Rue des Brasseurs à Jodoigne - Approbation ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Marchés publics ; Marché de Services - Entretiens, dépannages et réparations des chaudières, convecteurs, aérothermes, ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Direction générale ; Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation d'Electricité et de Gaz (AIEG) - Assemblée ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'un Directeur financier commun pour l'Administration communale et le Centre Public ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Travaux ; F. 46702 - Marché de travaux- Fonds Régional d'investissement communal 2019-2021 - Réfection de la rue des ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. G.R.H. ; Désignation d'un maitre de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi non ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:hc012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire suite à l'ouverture d'une classe maternelle mi-temps ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:hc013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
49. G.R.H. ; Octroi d'une disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) type IV à une ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:hc022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
52. G.R.H. ; Fin prématurée d'un congé pour prestations réduites pour raisons sociales et familiales d'une institutrice ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:hc025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
56. Académie ; Prolongation du congé de quarantaine d'un professeur définitif de formation musicale - Complément du ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:hc029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Travaux ; F.47107 - Marché de Travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019-2021 - Travaux de rénovation et ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Travaux ; F. 47105 - Marché de Travaux - Réfection de diverses voiries communales - Approbation des conditions et du mode de ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Travaux ; F.46992 - Marché de Fournitures - Location de deux bus scolaires sans chauffeur - Approbation des conditions et du ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Travaux ; Règlement complémentaire de circulation routière RN240 : Ville de Jodoigne - Carrefour Mélin-Lathuy - Mesure : ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Travaux ; F. 46797 - Marché de Travaux - Réfection du mur de berge de la Gette - Rue des Brasseurs à Jodoigne - Approbation ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Travaux ; F.46992 - Marché de Fournitures - Location de deux bus scolaires sans chauffeur - Approbation des conditions et du ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Marchés publics ; Marché de services - Désignation d'un opérateur en vue de mettre en place et organiser un achat groupé ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Travaux ; F.48711 - Marché de travaux - Fonds Régional d'investissement communal 2019- 2021 - Réfection de la rue des ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Travaux ; F.48761 - Marché de travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019- 2021 - Aménagement de la rue du ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Travaux ; F.48777 - Marché de travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019- 2021 - Réfection de la Rue ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Environnement ; Marché de travaux - Piste cyclable Lathuy - Jodoigne (contournement) - Approbation des conditions et du mode ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Environnement ; Marché de Travaux - Travaux cyclables rue Notre Dame à Piétrain - Approbation des conditions et du mode de ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Environnement ; Demande de subside du Contrat de Rivière Dyle-Gette pour un projet d'installation de paniers végétalisés sur ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Marchés publics ; Marché de fournitures - Achat d'un camion porte conteneur d'occasion - Approbation des conditions et du ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Georges-Saint-Gabriel - Compte de l'exercice 2020 - Décision exécutoire par expiration ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Urbanisme ; Don d'un terrain à la Ville - M. VANDERMOLEN - Avenue Fernand Charlot - Section G n°533B - Approbation du projet ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Rémy de Saint-Remy-Geest - Compte de clerc à maître et quitus - Information et prise de ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Finances ; Pour information - Budget de l'exercice 2021 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n°02 - ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Gestion de projets ; Bodycams - Zone de Police Brabant Wallon Est - Protection de la vie privée - Analyse d'impact - ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Gestion de projets ; Convention de collaboration entre le Centre Provincial d'Enseignement fondamental de Jodoigne et les ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Développement économique ; Règlement communal relatif à l'exercice et à l'organisation des activités foraines et des ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Développement économique ; Règlement redevance pour l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et de ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Travaux ; F.49548 - Règlement complémentaire de circulation routière - Demande d'un emplacement pour personne à mobilité ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Travaux ; F.49538 - Règlement complémentaire de circulation routière - Demande d'un emplacement pour personne à mobilité ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Travaux ; F. 48779 - Marché de travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019- 2021 - Travaux de rénovation et ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. G.R.H. ; Désignation d'un agent APE assistant(e) à l'instituteur(trice) maternel(le) à l'implantation de Piétrain - Ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Marchés publics ; Marché de Services - Entretiens, dépannages et réparations des chaudières, convecteurs, aérothermes, ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Marchés publics ; Marché de Fournitures - Marché de stock : Achat de bancs et tables pour les écoles communales - ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Direction générale ; Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation d'Electricité et de Gaz (AIEG) - Assemblée ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Direction générale ; Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (IPFBW) - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Travaux ; F. 47983 - Marché de Travaux - Rénovation de l'école communale de Jodoigne- Souveraine - Approbation des ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Travaux ; F. 48020 - Marché de services - Ecole de Mélin - Location d'un module préfabriqué pour augmenter le volume des ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Travaux ; F.47862 - Marché de Services - Domaine de l'ingénierie en matière de travaux de voirie, d'hydraulique, de génie ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Travaux ; F.48014 - Marché de Fournitures - Achat de modules destinés à des classes temporaires - Approbation des conditions ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Travaux ; F.47984 - Service des Travaux - Eclairage Public - AGW - Remplacement luminaires - Jodoigne 2021 - 272 points - ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Marchés publics ; Marché de Fournitures - Achat de matériels informatiques et logiciels de base - Approbation des conditions ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Marchés publics ; Marché de Fournitures - Marché de stock : Achat de tonnelles et service de réparations - Approbation des ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. G.R.H. ; Désignation d'un(e) Coordinateur(trice) du Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat (PAEDC) - ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Martin de Lathuy - Compte de l'exercice 2020 - Décision exécutoire par dépassement du ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint-Barthélemy de Zétrud-Lumay - Compte de l'Exercice 2020 - Décision exécutoire par ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Finances ; Pour information - Budget de l'exercice 2021 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n°01 - ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Direction générale ; Avis relatif au renouvellement de la désignation des GRD - Retrait de la décision du Conseil communal ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Direction générale ; Renouvellement des GRD - Décision de mutualiser, au niveau du territoire du GAL, l'appel à candidature ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Direction générale ; Subvention de l'aviq destinée à soutenir le développement d'une offre de transport vers les lieux de ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Gestion de projets ; Convention de collaboration en vue de l'organisation d'une option Sport- Etude Football au CEPES de ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp031: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Sports ; Régie Communale Autonome - Présentation du rapport comptabilité 2020, rapport commissaires aux comptes, prévisions ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp037: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Travaux ; F. 46702 - Marché de travaux- Fonds Régional d'investissement communal 2019-2021 - Réfection de la rue des ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Travaux ; F. 47105 - Marché de Travaux - Réfection de diverses voiries communales - Approbation des conditions et du mode de ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Travaux ; F.49551 - Règlement complémentaire de circulation routière - Demande d'un emplacement pour personne à mobilité ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Marchés publics ; Adhésion au marché public du SPW relatif à la fourniture de papier reprographique A4-A3 par la Ville de ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Urbanisme ; Reprise gratuite d'une voirie - PIETRAIN - FRANCOTTE - rue Notre-Dame - section D, 536 - Approbation du Projet d'acte @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Travaux ; F. 41877 - Marché de travaux - rénovation de la cuisine de la crèche communale - Ratification d'une décision du ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Travaux ; F. 41926 - Convention relative à la réalisation d'aménagements en vue de lutter contre les inondations sur les ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Travaux ; F.41921 - Convention relative à la réalisation d'aménagements en vue de lutter contre les inondations sur les ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Travaux ; F. 41927 - Convention relative à la réalisation d'aménagements en vue de lutter contre les inondations sur les ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Travaux ; F. 41925 - Convention relative à la réalisation d'aménagements en vue de lutter contre les inondations sur les ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Environnement ; Cout vérité des déchets budget 2021 Château Pastur Rue du Château, 13 - 1370 Jodoigne T. +32 (0)10 81 99 99 ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Marchés publics ; Marché de Fournitures – Acquisition matériel étayage de tombes - Approbation des conditions et du mode de ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Adhésion à la centrale d'achats de l'IPFBW et approbation de la convention et des besoins pour les marchés de services - ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Marchés publics ; Marché de Fournitures - Fourniture et pose de décorations estivales - Approbation des conditions et du ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Marchés publics ; Marché de Fournitures - Acquisition de personnages de signalisation en 3D - Approbation des conditions et ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Finances ; Fabrique d'Eglise Notre Dame de la Visitation de Mélin - Modification budgétaire n° 01 de l'exercice 2020 - ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Direction générale ; Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation d'Electricité et de Gaz (AIEG) - Assemblée ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. G.R.H. ; Personnel communal - Appel interne en vue de la nomination à titre stagiaire à la fonction de Chargé(e) de ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. G.R.H. ; Personnel communal - Appel interne en vue de la nomination à titre stagiaire à la fonction de Conseiller(e) en ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. G.R.H. ; Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire à raison de 12 périodes/semaine dans un emploi non vacant ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp036: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp041: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Finances ; Pour information : délibération générale pour l'application du Code de recouvrement des créances fiscales et non ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Modification d'une voirie communale dans le cadre de la demande de permis d'urbanisme pour la transformation d'une ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire - Ratification Château Pastur Rue du Château, 13 - 1370 ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp045: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Section André Hecq - Ratification désignation du 12/11/2020 au 19/11/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Section de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 2 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Section de Bornival - Ratification désignation au 01/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 7 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30/10/2020 d'un directeur à titre temporaire - 13 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Section de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître d'éducation physique à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Section André Hecq - Ratification désignation du 29/10/2020 au 30/10/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Section André Hecq - Ratification désignation du 20/11/2020 au 24/11/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Section André Hecq - Ratification désignation au 27/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Covid - horodateurs du centre-ville - assouplissement des mesures en permettant 2 heures de stationnement afin d'aider les ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp033: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Section André Hecq - Ratification désignation au 20/10/2020 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire - ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Section André Hecq - Ratification désignation au 01/12/2020 d'une puéricultrice contractuelle en remplacement d'une ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Section André Hecq - Ratification désignation au 01/11/2020 d'une puéricultrice contractuelle - 7 périodes/semaine - en ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions pour démission au 23/10/2020 d'une instutrice maternelle à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 28/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 09/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 24 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Section André Hecq - Ratification augmentation au 25/11/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une puéricultrice ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans des périodes FLA, périodes 0,4 et encadrement ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp043: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp047: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Travaux ; F.47107 - Marché de Travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019-2021 - Travaux de rénovation et ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Cohésion Sociale ; PCS3 - Validation des rapports d'activités et financiers 2020 - Modification majeure du plan avec le ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. G.R.H. ; Octroi d'un congé pour prestations réduites pour raisons sociales et familiales à une institutrice maternelle - ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:hc012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Marchés publics ; Marché de Fournitures - Conception et aménagement d'une aire de jeux à la Maison de Village de Jauchelette ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Marchés publics ; Adhésion Centrale d’achats - Marchés de services relatifs aux services postaux lancés par l'Intercommunale ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Marchés publics ; Information - Adhésion Centrale d'achats - Marchés de services relatifs aux certifications PEB des ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Marchés publics ; Adhésion Centrale d’achats - Marchés de services relatifs au contrôle et certification des installations ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Direction générale ; Motion contre la dégradation des services bancaires dans les communes rurales Château Pastur Rue du ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Gestion de projets ; Convention de coopération publique entre la Commune de Jodoigne et l’Agence de Promotion Immobilière ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Accueil Temps Libre ; Accueil Temps Libre - Présentation du nouveau programme CLE (Programme de Coordination Locale pour ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 6 périodes/semaine dans un emploi non ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Développement économique ; Circulaire COVID Région wallonne - Compensation fiscale 2021 - Validation suppression de la ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Développement économique ; Circulaire COVID Région wallonne - Compensation fiscale 2021 - Validation suppression des ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'un Directeur financier commun pour l'Administration communale et le Centre Public ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. G.R.H. ; Désignation d'un maitre de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi non ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:hc012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire suite à l'ouverture d'une classe maternelle mi-temps ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:hc013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
49. G.R.H. ; Octroi d'une disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) type IV à une ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:hc022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
52. G.R.H. ; Fin prématurée d'un congé pour prestations réduites pour raisons sociales et familiales d'une institutrice ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:hc025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
56. Académie ; Prolongation du congé de quarantaine d'un professeur définitif de formation musicale - Complément du ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:hc029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant - Ratification Château ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 26 périodes/semaine dans un emploi non ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
48. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse de psychomotricité à titre temporaire à raison de 22 périodes/semaine dans un emploi ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp048: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
59. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle chargée du cours en immersion linguistique anglais à titre temporaire à ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp059: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
49. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle chargée du cours en immersion linguistique néerlandais à titre ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp049: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
50. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à raison de 24 périodes/semaine dans un emploi non ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp050: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
51. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire chargée du cours en immersion linguistique néerlandais à titre temporaire ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp051: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
53. G.R.H. ; Désignation d'un agent APE assistant(e) à l'instituteur(trice) maternel(le) à l'implantation de ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp053: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
54. G.R.H. ; Désignation d'un agent APE assistant(e) à l'instituteur(trice) maternel(le) à l'implantation de Piétrain - Ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp054: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
55. G.R.H. ; Désignation d'un agent APE assistant(e) à l'instituteur(trice) maternel(le) à l'implantation de Saint-Jean-Geest - ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp055: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
56. G.R.H. ; Désignation d'un agent APE assistant(e) à l'instituteur(trice) maternel(le) à l'implantation de Saint-Remy-Geest - ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp056: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
57. G.R.H. ; Désignation d'un maitre de morale à titre temporaire à raison de 14 périodes/semaine dans un emploi vacant - ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp057: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
60. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à raison de 24 - périodes/semaine dans des emplois non ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp060: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 16p dans un emploi non vacant et 10p à ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
61. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire chargée du cours en immersion linguistique anglais à titre temporaire à ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp061: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
62. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire chargée du cours en immersion linguistique néerlandais à titre temporaire ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp062: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
63. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse de psychomotricité à titre temporaire à raison de 22 périodes/semaine dans un emploi ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp063: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
64. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse d'éducation physique à titre temporaire à raison de 6 périodes/semaine dans un emploi ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp064: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
69. G.R.H. ; Octroi d'une disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) type I à un maitre ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp069: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
70. Académie ; Académie - Mise en quarantaine pour personne dite "à risque" d'un professeur définitif de formation musicale - ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp070: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
71. Académie ; Remplacement d'un professeur définitif de piano - Prolongation Château Pastur Rue du Château, 13 - 1370 Jodoigne ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp071: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. G.R.H. ; Démission d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 4 périodes/semaine à charge communale - ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Travaux ; F.49542 - Règlement complémentaire de circulation routière - Création de lignes jaunes discontinues - Rue de la ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Travaux ; F.49554 - Règlement complémentaire de circulation routière - Demande d'un emplacement pour personne à mobilité ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Gestion patrimoniale - Patrimoine - Création d'une voirie communale pour rétablissement d'une servitude publique de passage ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Env - Déchets - Dépôts sauvages : Fourniture, livraison, installation, mise en service et maintenance de deux caméras fixes ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-01-27t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Entretien des haies communales - fin août 2021 à mi-mars 2025 Mode de passation du marché et approbation du cahier des ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-03-31t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Travaux : Fournitures et livraisons sacs poubelles - 2021 à 2025 Conditions, mode de passation et cahier des charges - ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-03-31t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Culture : Dossier de reconnaissance et contrat-programme du Centre Culturel du Brabant wallon 2022 - 2026 et réévaluation ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-02-24t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Personnel communal - Engagement par la commune de Walhain d'un agent constatateur - Mise à disposition - Convention - ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-02-24t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière : rue Capitaine Aviateur Paul, en face du n°6- Création d'une ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-02-24t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière : Place du Sablon - Création d'une place de stationnement pour ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-02-24t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Travaux - Déclassement de matériel roulant vétusté - Service technique -Aspirateur à déchets - Remorques - Tracteur-tondeuse ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-02-24t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Env - Déchets - Encombrants/Broyage : modification de la partie I! du RGP - collecte déchets verts 65+ et broyage : Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-01-27t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Travaux - N4-N25-N25a-E411 - Aménagement en vue de la hiérarchisation & fluidification du trafic (Réfection du rond-point de ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-04-28t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Asbl Guibert sports finances - Centre sportif Jean Moisse : Renonciation de l'asbl à son droit de superficie - Projet d'acte ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-12-16t19-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Travaux - Ores - Modernisation du parc d'éclairage public par remplacement avec de l'éclairage LED ou technologie ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-12-16t19-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Env - Energie - PAEDC : Accompagnement externe en vue de la mise en place d'un plan d"action en faveur de l'énergie durable ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-12-16t19-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Adhésion au nouvel Accord-Cadre (avril 2021-avril 2025) de fournitures de livres et autres ressources du Ministère de la ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-10-28t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Tutelle sur le CPAS - Modification Budgétaire n° 2 de l'exercice 2020 - Décision du Conseil de l'Action sociale du ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-10-28t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Exercice 2020 - Bâtiment "Crèche du Quèwêt" - Acquisition par emprunt - Marché financier - Approbation et communication au ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-10-28t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Crise sanitaire 2020- "Chèques relance"- Aide aux ménages - Relance de l'économie guibertine - Modification de l'article 5 ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-10-28t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. MSG PROPRETÉ MARS 2021 - FÉVRIER 2025 - Approbation des conditions et du mode de passation : Cahier spécial des charges - ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-10-28t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Dotation communale 2021 à la Zone de police - Arrêté d'approbation du Gouverneur de la Province du BW du 26 février 2021 ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-03-31t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Env - Eau - PGRI-Inondations : Etude hydrologique et hydraulique points noirs - Désignation d'un auteur de projet - ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-04-28t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Délibération générale pour l'application du Code du recouvrement des créances fiscales et non fiscales aux règlements-taxes ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-03-04t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Ethias Co scrl - Assemblée générale annuelle ordinaire en faisant usage du vote à distance - Approbation de points inscrits ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-05-26t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Travaux - Coulée verte - Emprises - Conventions d'acquisition d'immeuble - Parcelles cadastrées 1ère division, section B ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-11-17t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Travaux - "Bâtiment - rue des Hirondelles 15 - Mise en conformité milieu d'accueil - Cloisonnement de la mezzanine pour ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-11-17t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Tutelle sur le CPAS - Modification Budgétaire n° 2 de l'exercice 2021 -Décision du Conseil de l'Action sociale du ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-10-06t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Règlement général de police : modification de la partie I - Interdiction d'utilisation des robots tondeuses entre 20h et 7h ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-10-06t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. La Touline - Service d'aide aux victimes de violences intrafamiliales : Mise à disposition d'un local - Convention - Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-10-06t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Environnement - Energie - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution gaz et électricité (GRD) : Appel ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-10-06t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. PIC 2019-2021 - Travaux d'aménagement de la rue des Écoles et de la rue Musette - Modification du CSCH suite remarques ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-10-06t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Personnel communal - Recrutement d'un Directeur financier commun avec le CPAS - Procédure de recrutement - Composition du ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-05-26t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Personnel communal - Recrutement d'un.e bachelière en droit en CDI -Orientation marchés publics : Avis de recrutement - ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-04-28t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Maisons Blavier s.a - Rue Campagne du Moulin 7 - 4470 Saint-Georges-sur-Meuse - (BC202000116) - Construction d'un quartier ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-05-26t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Env - Déchets - Consignes : Adhésion à l'Alliance de la consigne -Motion sur l'introduction d'un système de consigne pour ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-05-26t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. PIC 2019-2021 - Travaux d'aménagement de la rue des Écoles et de la rue Musette - Mode de passation du marché et cahier des ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-05-26t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Communes pilotes Wallonie cyclable - IPFBW- Convention : Coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-05-26t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. SPW- Mobilité infrastructures - Présentation et demande d'avis : Règlement complémentaire de circulation routière R.N°4 : ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-05-26t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Travaux - Création d'un espace multisports - Plaine de Corbais - Charte régionale portant sur l'esprit du sport et ses ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-05-26t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Remplacement d'un membre du Conseil communal en tant que représentant au sein de l'Assemblée générale de l'Intercommunale ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-04-28t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Personnel communal - Recrutement de 4 ouvriers D2 en CDI pour le service technique - Entretien des espaces verts : Avis de ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-04-28t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Cadre de vie - Mobilité - Rue François Dubois 2 - Règlement complémentaire de circulation routière - création d'un ... @wbr:cmnlah:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Désignation d'un architecte pour délégation de la Maîtrise d'Ouvrage et du Suivi du chantier de la crèche Christ du Quewet - ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-03-04t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Urba. - CUBIX Immo spr! - (BC202100060) - Ouverture de voirie -Aménagement des abords et plantations - Création de 2 ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-11-17t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Marchés publics/Travaux - Travaux - Aménagements terrains de sport R U L O - Relamping du terrain synthétique au R U L O - ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-22t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Marchés publics - Fonctionnement de la Centrale d'achat unique S P W SG (DGM-BLTIC-eWBS-DGPe-DAJ) - Nouvelle convention ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-22t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Rapport de visite de ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp033: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé syndical du ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp032: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé syndical du ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp031: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé syndical du ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé pour ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Environnement - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets - ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Marchés publics/Travaux - Travaux - Aménagements bâtiments sportifs - Rénovation de la salle omnisports au C.S.Lasne - ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-22t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Professeur ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp032: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Interruption de ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp031: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé syndical du ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Congé exceptionnel pour cas de force majeure ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Congé de circonstance - Décision - Ratification. @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Congé de circonstance - Décision - Ratification. @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Divers - ECETIA intercommunale S C R L - Approbation des points portés à l'Assemblée générale extraordinaire du 21 décembre ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Marchés publics/Travaux - Travaux - Aménagements bâtiments bibliothèque - Rénovation du bâtiment de la bibliothèque au ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-22t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-22t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. RCA - Désignation des membres du Collège des commissaires - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle, V. DE BUE, du 2 ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2019-05-29t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp035: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Ressources humaines - Secrétariat du Bourgmestre - Fin de contrat à durée déterminée - Engagement à durée indéterminée - ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Dotation communale 2019 à la zone de Police Orne-Thyïe - Arrêté d'approbation du Gouverneur de la Province du Brabant ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2019-05-29t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Modification budgétaire n° 1 de l'exercice 2019 - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle, V. DE BUE, du 29 avril ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2019-05-29t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Fin d'une mise en ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp047: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp046: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp045: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp044: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé pour ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp043: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé pour ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp039: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Environnement - Travaux divers cours d'eau - Réparation d'un mur en pierres - Projet 20220045- Commande via la Centrale de ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-22t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Environnement - Travaux de densification du maillage écologique en Brabant wallon - Proposition d'adhésion à une convention ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Marchés publics/Informatique - Fournitures - Achats matériel informatique écoles - Achat de tableaux interactifs (TBI), de ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Marchés publics/Travaux - Travaux voiries diverses - Finalisation de la zone Ransbeck/Espiniat/Mont-Lassy - Projet 20220021 ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Marchés publics/Travaux - Travaux voiries diverses - Aménagements Chemin des Vieux Amis (pavage) - Projet 20220023 - ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-22t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-22t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-22t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-22t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Travaux - Convention : Occupation de locaux au sein de l'IMP d'Hévillers par l'asbl "Les P'tits filous" - Renouvellement ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-11-17t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Urba. - Projet de révision partielle du plan de secteur en vue de l'inscription d'une zone d'activité économique ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-11-17t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Travaux ; F.49487 - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - Rue du Bois Bastinne ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire suite à l'ouverture d'une classe maternelle mi-temps ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à raison de 5 périodes à charge communale et 14 ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Urbanisme ; Promesse unilatérale de vente d'une emprise en sous-sol - Division 2 Section B 137/2B (emprise 67) - Approbation ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Environnement ; Approbation de la modification de la Charte de Fonctionnement et de l'appel à candidature - Constitution du ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Marchés publics ; Nouvelle convention d'adhésion et nouvelles règles de fonctionnement de la centrale d'achat unique Service ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Direction générale ; Modification du Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil communal - Approbation par les autorités de tutelle @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 3 périodes FLA et 2 périodes ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire suite à l'ouverture d'une classe maternelle mi-temps ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire chargée du cours en immersion linguistique néerlandais à titre temporaire ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. G.R.H. ; Désignation d'un maitre d'éducation physique à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine à charge communale ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. G.R.H. ; Octroi d'un congé pour prestations réduites pour raisons sociales et familiales à une institutrice primaire - ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Travaux ; F.46249 - Délibération IN HOUSE - Élaboration du projet de mise en souterrain du réseau d'éclairage public - Rue ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Travaux ; F. 52069 - Marché de Travaux - Exhumation dans plusieurs cimetières de la Ville de Jodoigne - Approbation des ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Travaux ; F. 52282 - Marché de services - Domaine de l'ingénierie en matière de travaux de voirie, d'hydraulique, de génie ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Travaux ; F. 52478 - Service des Travaux - Conventions relatives à la réalisation d'aménagements en vue de lutter contre les ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Environnement ; Convention de dessaisissement relative à l'octroi de subsidiation en matière de prévention des déchets avec ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Marchés publics ; Marché de Services - Désignation d'un auteur de projet, surveillant et coordinateur de sécurité-santé - ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Marchés publics ; Marché de Fournitures - Marché de stock - Acquisition de filets d'eau, de tuyaux et de bordures - ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 20 périodes dans un emploi non vacant - ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Police administrative ; Sanctions administratives - Convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. G.R.H. ; Information - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Travaux ; F. 50212 - Marché de travaux - Création d'un espace de bureaux au dépôt communal - Approbation des conditions et ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Travaux ; F.49152 - Règlement complémentaire de circulation routière - Demande d'un emplacement pour personne à mobilité ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Environnement ; Connexion de la piste cyclable Lathuy-Jodoigne (chemin N°23) au contournement - Avenant aux travaux sur une ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Environnement ; POLLEC 2021 - Projet supra communal de l'Intercommunale du Brabant wallon - Thermographie des communes par ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Environnement ; Ratification des conventions avec la Province du Brabant wallon pour des aménagements cyclables sur le ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Direction générale ; Budget du CPAS pour l'exercice 2021 - Modifications budgétaires ordinaires et extraordinaires n°2 - ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Gestion de projets ; Plaine de la Gadale - Ouverture de crédit par la RCA Plaine de la Gadale pour le financement de la ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Population - Etat-civil ; Règlement relatif au contrôle du domicile - Procédure d'inscription et de radiation d'office et ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Travaux ; F. 50174 - Marché de travaux - Exhumation dans plusieurs cimetières de la Ville de Jodoigne - approbation des ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Environnement ; Réseau d'éclairage public - Programme POLLEC 2020 Investissement - Approbation de l'installation d'un ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Environnement ; Convention avec l'agricultrice Mme Molle- Henot (fossé talus à Piétrain) - Approbation de la prolongation de ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Marchés publics ; Marché de Services Conception, fourniture et mise en place des plans d'évacuation des bâtiments de la ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Marchés publics ; Marché de Fournitures Marché de stock : Achat de matériel de construction (stabilisé, béton maigre, ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Marchés publics ; Marché de Services Extension de l'école de Piétrain - Désignation d'un auteur de projet, surveillant et ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Georges - Saint Gabriel de Piétrain - Modification budgétaire n° 01 de l'exercice 2021 - ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Direction générale ; Délégation au directeur général en matière de marchés publics de l'administration communale - Budget ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Gestion de projets ; Plaine de la Gadale - Chemin vert - acquisition immobilière relative à la parcelle cadastrée sous ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. G.R.H. ; Octroi d'un congé pour prestations réduites à mi-temps pour maladie au Directeur stagiaire de l'Ecole communale ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Travaux ; F. 51381 - Cours d'eau non navigables - Centrale de marchés sous forme d'accord- cadre pour la réalisation des ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
05. Direction générale ; Modification du tableau de préséance des Conseillers communaux suite à l'installation d'un conseiller ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
(33) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 14p à ... @wbr:cmnlah:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp033: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Affaires générales - Exploitation de la crèche "Les Hirondelles" au Christ du Quewet - Approbation de la convention avec le ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-11-17t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Env - Déchets - Subside prévention déchets : Convention de dessaississement relative à l'octroi de la subsidiation en ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2022-01-26t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Travaux - Eperon Rocheux : autour de l'église de Mont-Saint-Guibert - Avenant 1 : Réfection tête de mur éperon rocheux de ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2022-02-23t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Mobilité : Plan communal de mobilité : Phase 3 "Actions" comprenant entre autres le "Plan de stationnement / cyclable" : ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2022-02-23t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Tutelle sur le CPAS - Statut Administratif - Modifications - Décision du Conseil de l'Action sociale du 13 décembre 2021 - ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2022-01-26t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Sanctions administratives communales - Fin de la convention actuelle et proposition d'une nouvelle convention type fixant ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2022-01-26t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Commission Consultative Aménagement du Territoire et de la Mobilité (CCATM) - Désignation d'un des représentants de la ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2022-01-26t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. IPFBW- Désignation d'un représentant de la Commune de Mont-Saint-Guibert à l'Assemblée générale suite à la déchéance d'un ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2022-01-26t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Personnel communal - Recrutement d'un Directeur financier commun avec le CPAS - Relance de la procédure de recrutement - ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2022-01-26t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Env - Eau - Cours d'eau : Remise en état du bassin d'orage du Warichet et des bassins de dérivation de la rue des Trois ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2022-01-26t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Travaux - Pont rue du Chenoy - Réparations via la centrale de marché de la Province du Brabant wallon sous forme d'accord ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2022-02-23t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Environnement - Energie - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution gaz et électricité (GRD) : ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2022-01-26t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Travaux - Pont rue de Nil / rue Val d'Alvau - Réparation du pont via la centrale de marché de la Province du Brabant wallon ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2022-01-26t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Env - Eau - PGRI-Inondations : Etude hydrologique et hydraulique points noirs - Désignation d'un auteur de projet - ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-12-16t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Env - Agriculture - Motion au Gouvernement wallon pour l'Accès aux coordonnées des agriculteurs exploitant des terres sur le ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-12-16t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Travaux - Ores - Modernisation du parc d'éclairage public par remplacement avec de l'éclairage LED ou technologie ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-12-16t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. IMÏO -Convocation à Assemblée générale ordinaire du mardi 7 décembre 2021 à 18h00 - Approbation des points inscrits à ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-11-17t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Personnel communal - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal pour l'engagement et le licenciement de ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-11-17t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Affaires générales - Subvention aux communes pour soutenir le développement d'une offre de transport vers les lieux de ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-11-17t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Travaux - Pont rue d'Alvau - Installation d'un pont provisoire via la centrale de marché de la Province du Brabant wallon ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2022-02-23t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Marché public - Centrale d'achat unique SPW - Nouvelle convention d'adhésion et nouvelles règles de fonctionnement - Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2022-02-23t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. CC201221 - Dossier 2020-287 - "Commune du commerce équitable" - Approbation @wbr:cmnlah:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Services Extérieurs - MCAE "Les P'tits Coquins" - Déménagement - Évier pour le coin change - Engagement d'urgence - Approbation @wbr:cmnlah:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Services extérieurs - Enseignement - École "Les Lutins" - Fin de désignation d'une institutrice maternelle - Mme L. ... @wbr:cmnlah:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 13p à ... @wbr:cmnlah:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Finances - Règlement de taxe sur l'enlèvement des immondices - Traitement des immondices pour l'exercice 2021 - Approbation ... @wbr:cmnlah:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Admission à la pension de retraite - Mme D. ... @wbr:cmnlah:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Services extérieurs - Enseignement - École "Les Lutins" - Désignation d'une puéricultrice contractuelle temps plein à ... @wbr:cmnlah:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Finances - Mesures d'allègement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 - Approbation par l'autorité de ... @wbr:cmnlah:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - FLA et primoarrivants 2020-2021 - Désignation d'une ... @wbr:cmnlah:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Services extérieurs - Enseignement maternel - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 5p à charge de ... @wbr:cmnlah:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Service Éducation et Citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid 19 - Écartement ... @wbr:cmnlah:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Marchés publics - Accord-Cadre - Missions géomètre-expert pour une période de 4 ans (2022-2026) - Conditions & mode de ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2022-02-23t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Finances - Mesures d'allègement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 pour l'année 2021 - Approbation par ... @wbr:cmnlah:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Personnel communal - Modifications des statuts - Livre I : Statut administratif - Arrêté d'approbation de l'autorité de ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2022-02-23t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Finances - Règlement redevance sur les droits d’emplacements et raccordements électriques sur les marchés et activités ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2022-02-23t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Affaires générales : Délégation à la Direction générale en matière d'achats d'un montant inférieur à 1 500€ (Budget ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2022-02-23t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Affaires générales : Délégation à la Direction générale en matière d'achats d'un montant inférieur à 2 000€ HTVA (Budget ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2022-02-23t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Affaires générales - Délégation de compétence au Collège communal en matière de marchés publics (Budget extraordinaire) - ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2022-02-23t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Affaires générales - Délégation de compétence au Collège communal en matière de marchés publics (Budget ordinaire) - ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2022-02-23t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Affaires générales - Réalisation et installation d'une plaine de jeux - Terrain à l'angle de la rue des Tilleuls et de la ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2022-02-23t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Travaux publics (TP2022/042) - Marché public de travaux relevant du service extraordinaire -Réfection de voiries communales ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lere, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (20 périodes) ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Marché de services - Création de deux terrains de padel couverts au centre sportif, rue des Marronniers 17 à 1360 PERWEZ - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-05-27t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. BRUTELE scrl - Assemblée générale ordinaire - Mardi 1 5 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour : - Rapport d'activité ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-05-27t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Opérateur de Transport de Wallonie (OTW) - Assemblée générale ordinaire - Mercredi 09 juin 2021 - Points portés à l'ordre ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-05-27t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Intercommunale Pure de Financement du Brabant Wallon (IPFBW) - Assemblée générale ordinaire - Mardi 08 juin 2021 - Points ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-05-27t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Union des Villes et Communes de Wallonie (UVCW) - Assemblée générale du jeudi 03 juin 2021 - Points portés à l'ordre du ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-05-27t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Marché de travaux - Marché en urgence - Place de la gare à 1360 PERWEZ -Remplacement des faitières du local pétanque - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-05-27t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Marché de travaux - Réfection du sentier de la cure, rue Trémouroux 107 à 1360 PERWEZ (Orbais) - Décompte final - Décision ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-05-27t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Marché de travaux - Aménagements de sécurité rue Chapelle à la Barre à 1360 PERWEZ (Orbais) - Choix du mode de passation du ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-05-27t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Propreté publique - Acquisition et installation de matériel de vidéosurveillance - Demande d'avis - Décision - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-05-27t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Fabrique d'église Saint Lambert à Orbais - Composition du Conseil de fabrique et du Bureau des Marguilliers - Communication ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-05-27t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. COVID-19 - Suppression de la redevance communale pour l'occupation privative temporaire du domaine public par le placement ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-05-27t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-05-27t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-05-27t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-05-27t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-05-27t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-05-27t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice primaire nommée à titre définitif - 4 périodes - Du 1 er mai 2021 ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-05-27t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Synergie Commune et CPAS - Marché conjoint de service « Confection de repas sains et durables pour les résidents de la ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-04-29t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire - Mardi 22 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour : - Présentation ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-05-27t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. In BW - Assemblée générale ordinaire - Mercredi 23 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour : - Composition de ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-05-27t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. CREADIV s.a. - Assemblée générale ordinaire - Vendredi 28 mai 2021 - Points portés à l'ordre du jour : - Discussion du ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-04-29t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Engagement d'une puéricultrice pour travailler à l'école communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES dans le cadre de l'Aide à la ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire en immersion anglais à titre temporaire - Emploi ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Maître spécial de langue-anglais à titre temporaire - Emploi vacant - 4 ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire en immersion anglais à titre temporaire - Emploi vacant - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 12 périodes - Du 1 ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Ecole communale d'ORBAIS - Assistante aux Institutrices maternelles à titre temporaire - Contrat APE - 4/5 temps - Du 1 er ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Engagement d'une puéricultrice pour travailler à l'école communale de ORBAIS dans le cadre de l'Aide à la Promotion de ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Engagement d'une puéricultrice pour travailler à l'école communale de PERWEZ dans le cadre de lAide à la Promotion de ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Société de Logements de Service Public NOTRE MAISON SCRL - Assemblée générale ordinaire - Lundi 14 juin 2021 - Points ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-05-27t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Engagement d'une puéricultrice pour travailler à l'école communale de MALEVES dans le cadre de l'Aide à la Promotion de ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Engagement d'une puéricultrice pour travailler à l'école communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND dans le cadre de l'Aide à la ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Energie - Convention de mise à disposition de personnel contractuel de la Commune au profit du Foyer Culturel de PERWEZ ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Accueil Temps Libre - Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnel contractuel de la Commune au ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Règlement communal relatif au subventionnement complémentaire de la Commune de PERWEZ dans le cadre de l'appel à projets « ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-05-27t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Opération de développement rural - Nouveau règlement d'ordre intérieur de la Commission locale de Développement rural - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-05-27t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Salles communales - Mise à disposition - Proposition de soutien au secteur Horeca -Décision - 1.836.1 /rr - 2.073.51/se ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-05-27t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. ORES - Assemblée générale ordinaire - Jeudi 1 7 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour : - Présentation du rapport ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-05-27t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Société Wallonne Des Eaux (SWDE) - Assemblée générale ordinaire - Mardi 25 mai 2021 -Points portés à l'ordre du jour : - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-04-29t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Registre institutionnel - Décret du 29 mars 201 8 « Bonne Gouvernance » - Rapport de rémunération - Exercice 2020 - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-04-29t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice maternelle en immersion anglais à titre temporaire - Emploi vacant ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Marché de travaux - Création d'un préau intégrant l'annexe de la cour de l'école communale, rue de Mellemont 3 à 1360 ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Commissions communales - Article Ll 122-34 du Code de la Démocratie et de la Décentralisation - Composition - Modification - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-03-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Service social Collectif - Assurance hospitalisation collective - Contrat-cadre de 2022 à 2025 - Décision - Adhésion - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Accueil Temps Libre - A.S.B.L. COALA - Demande d'occupation de locaux scolaires pour les plaines de vacances de juillet ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. POLLEC - Mutualisation de l'emploi du Coordinateur(trice) du Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Gestion des déchets - Règlement communal concernant l'octroi d'une prime pour l'achat d'un nouveau composteur - Décision - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Registre institutionnel - Décret du 29 mars 2018 « Bonne Gouvernance » - Rapport de rémunération - Exercice 2018 - Adoption ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. ORES - Eclairage public - Aménagement du parc de la cure, rue de Brabant 46 à 1360 PERWEZ - Projet définitif - Décision ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Appartement du Centre sportif, rue des Marronniers 1 7A à 1360 PERWEZ - Mise en location - Appel à candidatures - Décision ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Maison de l'Urbanisme du Brabant wallon - Représentants communaux à l'assemblée générale - Remplacement d'un membre ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-03-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Vente d'une partie de parcelle communale sise fin de la rue du Ponceau à Thorembais-Saint-Trond - Lancement de la procédure ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Dénomination d'une nouvelle rue et d'une nouvelle place à PERWEZ - Projet d'urbanisation d'un terrain sis entre la rue de ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Budget communal - Exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation -Information - Communication - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Redevance communale pour l'occupation du domaine public à l'occasion des marchés -Exercice 2021 - Mesures d'allégement ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Redevance communale de distribution des eaux - Modification tarifaire - Exercice 2021 -Approbation - Communication - 1.778.314/ju @wbr:cmnperwez:meet:2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - Du 5 février 2021 ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - Ouverture de classe ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 1 période sur ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Intercommunale de Mutualisation en Matière Informatique et Organisationnelle (IMIO) -Représentants communaux à l'assemblée ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-03-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Commission Locale de Développement Rural (C.L.D.R.) - Représentants du quart communal - Remplacement d'un membre ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-03-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Convention de coopération avec IPFBW dans le cadre d'un marché public concernant un audit de la Politique Cyclable dans le ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-04-29t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Covid-19 - Plan de relance communal - Chèques édition spéciale Horeca et Métiers de contact non-médicaux - Décision - 1.836.1 /ec @wbr:cmnperwez:meet:2021-04-29t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Plan communal de mobilité (PCM) - Ouverture de l'enquête publique - Réunion de présentation publique - Décision 1.81 1.1 ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-04-29t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Règlement complémentaire de circulation - Section de Perwez - Rue du Ravel - Création de places pour le stationnement ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-04-29t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Règlement complémentaire de circulation - Section de Thorembais-Saint-Trond - Création d'une zone de stationnement rue de ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-04-29t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Bien-être animal - Règlement communal concernant l'octroi d'une prime pour l'identification, l'enregistrement et la ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-04-29t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 2019-2021 - Réfection du revêtement et de l'égouttage de la rue du Mont ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-04-29t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Opérateur de Transport Wallonie - Remplacement de deux abris pour voyageurs, chaussée de Charleroi à 1360 PERWEZ - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-04-29t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Marché de travaux - Service des Eaux - Cuvelage du réservoir de la station de pompage, rue des marronniers à 1360 PERWEZ - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-04-29t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Marché de services - Suivis et analyses des essais de pompage et détermination de la zone de prévention pour les nouveaux ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-04-29t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Budget communal - Exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Modification budgétaire n°l - Approbation - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-04-29t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Centre Culturel du Brabant Wallon (CCBW) - Projet d'action culturelle - Contrat programme 2022-2026 - Approbation - Soutien ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-03-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Délibération générale adoptant des mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-1 9 - Exercice ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-04-29t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Appel à projets de la province du Brabant wallon pour la « stimulation du commerce local et des circuits courts alimentaires ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-04-29t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Désignation à titre définitif d'un enseignant en qualité de Maître spécial d'éducation physique dans les écoles communales ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-04-29t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directrice nommée à titre définitif - 6 périodes - A partir du 01er septembre ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-04-29t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Service social Collectif - Assurance hospitalisation collective - Contrat-cadre de 2022 à 2025 - Information - Décision - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-03-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Règlement complémentaire de circulation - Intersection entre l'avenue des Mésanges et la rue des Marronniers à 1360 PERWEZ ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-03-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. ORES - Convention de servitude - Eclairage public - Aménagement du parc de la cure, rue de Brabant 46 à 1360 PERWEZ - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-03-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. COVID -19 - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire actuelle -Exercice 2021 - Adoption - Décision - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-03-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 2 périodes - Du 1 er ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Ecole communale de THOREMAB1S-SAINT-TROND - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi non-vacant - 3 périodes - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Maître d'Education physique à titre temporaire - Emploi vacant - 2 périodes - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES- Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 22 périodes ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle en immersion néerlandais à titre temporaire - Emploi ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi non-vacant - 3 périodes - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Ecole communale de MALEVES - Maître de psychomotricité à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes - Du 1er ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Centre Public dAction Sociale - Comptes annuels clôturés au 31 décembre 2020 -Compte budgétaire - Bilan - Compte de ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Ecole communale de MALEVES - Maître de psychomotricité à titre temporaire -Emploi non-vacant - 1 période - Du 1 er ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Ecole communale de MALEVES - Implantation ORBAIS - Maître d'Education physique à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Ecole communale de PERWEZ- Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes sur fonds propres- Du ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Ecole communale de PERWEZ - Maître de psychomotricité à titre temporaire -Emploi vacant - 6 périodes - Du 1 er septembre ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle immersion en néerlandais à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - Du 01 er ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - Du 1 er septembre ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Ecole communale de PERWEZ - Assistante aux Institutrices maternelles à titre temporaire - Contrat APE - 4/5 temps - Du 1 er ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Modification budgétaire n°2 - Exercice 2021 - Subventions communales directes et indirectes - Fixation - Proposition - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Centre Public d'Action Sociale - Exercice 2021 - Modification budgétaire n°l -Services ordinaire et extraordinaire - Approbation @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Salle de sport de Thorembais-les-Bégulnes - Convention d'occupation entre la Commune de Perwez et le club de tennis de ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
50. Ecole communale de ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - Ouverture de classe ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Redevance communale pour l'utilisation privative de la voie publique par le placement de distributeurs automatiques - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Taxe communale sur les agences bancaires - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/364-32 - Règlement - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Taxe communale sur les mâts d'éoliennes destinées à la production industrielle d'électricité - Exercice 2022 - Article ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
54. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
53. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
52. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 1 er octobre ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
51. Ecole communale de ORBAIS - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Ouverture de classes - 2 périodes - Du 1 er ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
49. Ecole communale de MALEVES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - Ouverture de classe ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. COVID-1 9 - Suppression de la redevance communale pour l'occupation privative temporaire du domaine public par le placement ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Point unique: Rapport annuel 2021 du comité de concertation Commune / CPAS sur l'ensemble des synergies existantes et à ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-11-04t19-00_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Bibliothèque le Grimoire d'Eole - Renouvellement de la convention entre la Commune de PERWEZ et l'ASBL - Approbation - Décision @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Intercommunale IMIO - Assemblée générale extraordinaire - Mardi 28 septembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour : ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Marché de fournitures - Placement d'un système de surveillance au garage communal - Choix du mode de passation du marché - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Marché de fournitures - Acquisition de décorations de Noël - Choix du mode de passation du marché - Fixation des conditions ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Société Publique de Gestion de l'eau (SPGE) - « Yes We Plant » - Proposition d'adhésion à une centrale d'achats de plants ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Salles communales - Adaptation du règlement de mise à disposition des salles communales - Intégration de la salle « Cure de ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Chapelle Notre-Dame de LOURDES - Chaussée de Wavre entre le 8 et le 10 à PERWEZ - Propriété de la S.A. MATEXI - Cession ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Ecole communale de PERWEZ - Directeur sans Classe - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du 1 er septembre 2021 jusqu'au plus ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Salle de sport de Thorembais-les-Béguines - Convention d'occupation entre la Commune de Perwez et les clubs ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
50. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 1 6 périodes - Du 1 er ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Vente d'une partie de parcelle communale sise fin de la rue du Ponceau à Thorembais-Saint-Trond - Approbation des projets ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Voirie de liaison entre la sortie 11 de l'E411 et la zone d'activités économiques de PERWEZ - Rétrocession d'une parcelle ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Inondations - Marché de service - Marché en urgence - Réalisation de trois chambres de visites complètes et une rehausse de ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Personnel communal - Déplacements de service - Modification des taux d'indemnités pour frais de parcours pour la période du ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
53. Ecole communale de ORBAIS - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 3 périodes COVID- Du 1 er ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc033: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
52. Ecole communale de ORBAIS - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 6 périodes - Du 1 er septembre 2021 ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc032: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
51. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes sur fonds propres- ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc031: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
49. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes - Du 1 er septembre ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Marché de travaux - Création d'un parking à l'arrière de la Bibliothèque, rue Lepage Conseil communal du jeudi 19 août 2021 ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
48. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes sur fonds propres- ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 3 périodes - Du 1 er septembre ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 1 2 périodes - Du 1 er septembre ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 6 périodes - Du 1 er septembre 2021 ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 1er septembre ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 2 périodes - Du 1 ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 6 périodes - Du 1 ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Marché de travaux - Remplacement des installations de chauffage et d'eau chaude sanitaire de 4 logements ( avenue des ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Marché de travaux - Forage et équipement d'un puits de captage, de piézomètres profonds et superficiels, rue de Coquiamont ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Centre sportif de Perwez - Convention d'occupation entre la Commune de Perwez et les clubs sportifs/particuliers - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons de convenances ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:hc016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Centre sportif de Perwez - Convention d'occupation entre le centre sportif et l'ASBL « My body and mind » - Approbation ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. COVID-1 9- Région wallonne - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre la crise sanitaire - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Salles communales - Adaptation du règlement de mise à disposition des salles communales - Intégration de la salle « Cure de ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Commission Locale de Développement Rural ( C.L.D.R.) - Modification de la liste des membres effectifs et suppléants ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Renouvellement des GRD - Décision de mutualiser, au niveau du territoire du GAL Culturalité, l'appel à candidature pour la ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Permis d'urbanisme - Madame Virginie FIERENS - Construction d'une habitation -Rue Jospeh Lepage 11 b à PERWEZ - Cession au ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Taxe communale sur la distribution gratuite, à domicile, d'écrits publicitaires et d'échantillons non adressés qu'ils soient ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Ecole communale de PERWEZ - Demande de congé pour Interruption de carrière - 13 périodes - du 01 er septembre 2021 au 31 ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:hc017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Ecole communale de MALEVES - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons de convenances personnelles - 24 ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:hc015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Accueil Temps Libre - Renouvellement de la convention entre la Commune de PERWEZ et TASBL Anim'Mômes - Approbation - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Ecole communale de MALEVES - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons de convenances personnelles avec 2 ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:hc014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Ecole communale de PERWEZ - Demande de congés pour prestations réduites pour raisons de convenances personnelles - 6 ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:hc013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Ecole communale de MALEVES - demande de congé pour interruption de carrière après 55 ans - 6 périodes - du 01 er septembre ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:hc011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Ecole communale de MALEVES - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons de convenances personnelles - 6 ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:hc010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 26 périodes - A partir du 3 ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Ecole communale de MALEVES et de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Cadre enseignant - Demande d'octroi de périodes sur fonds propres pour la période du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Taxe communale sur les logements ou immeubles non affectés au logement raccordés ou susceptibles d'être raccordés à l'égout ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Covid-19 - Marché complémentaire de fournitures - Marché en urgence - Achat d'un distributeur de gel hydroalcoolique sur ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Energie - Opération de rénovation énergétique des bâtiments privés dans la cadre du plan POLLEC - Convention de partenariat ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Environnement - Règlement complémentaire de circulation - Réservation d'emplacements de stationnement pour véhicules ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Environnement - Règlement complémentaire de circulation - Interdiction de circuler pour les véhicules de plus de 12m de ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Travaux - Marché de travaux - 1619 - Travaux d'égouttage divers - Année 2021- Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Travaux - Marché de travaux - 1618 - Réfection d'ouvrages d'art sur l'entité de Genappe - Année 2021 - Approbation des ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Travaux - Marché de travaux - 1604 - Remplacement de divers châssis à l'école de l'Espace 2000 - Approbation des conditions ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Covid-19 - Marché complémentaire de fournitures - Marché en urgence - Achat de visières de protection pour les écoles de ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Covid-19 - Marché complémentaire de fournitures - Marché en urgence - Achat de masques recyclables et lavables - ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Finances - Compte communal - Exercice 2020 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la ville du 26 juillet 2021 - ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Covid-19 - Marché complémentaire de fournitures - Marché en urgence - Matériaux nécessaires à la confection de masques - ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Covid-19 - Marché complémentaire de fournitures - Marché en urgence - Matériaux nécessaires à la confection de masques - ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Covid-19 - Marché de fournitures - Marché en urgence - Gants vinyles pour tous les services communaux et les écoles de ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Covid-19 - Marché complémentaire de fournitures - Marché en urgence - Gel hydroalcoolique pour la désinfection des mains ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Covid-19 - Marché de fournitures - Marché en urgence - Acquisition de matériels pour la confection de masques en tissu - ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Covid-19 - Marché de fournitures - Marché en urgence - Gel hydroalcoolique pour la désinfection des mains - Délibération du ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Marché de travaux - Marché en urgence - Eglise de Wastines, rue de Thorembais à 1360 PERWEZ (Malèves-Sainte-Marie-Wastines) ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Marché de travaux - Marché en urgence - Eglise de Thorembais-les-Béguines, rue Masset 1 à 1360 PERWEZ ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Finances - Budget communal - Exercice 2021 - Modifications budgétaires n°1 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux du 7 ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Covid-19 - Règlement général de police - Sanctions administratives communales - Lutte contre la propagation du COVID-19 - ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Délégation du Conseil vers le Collège en matière de marchés publics extraordinaires -Délibération du Collège du 30 avril ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Affaires générales - Ordonnance du Bourgmestre abrogeant l'obligation du port du masque dans les rues du centre-ville - ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
79. Affaires générales - Enseignement - Maître éducation physique et psychomotricité- Absent en raison Quarantaine Covid - ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc052: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
80. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique et psychomotricité - Reprise des fonctions après une ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc053: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Affaires générales - Coordination de l’accueil temps libre et soutien de l’accueil extrascolaire - Renouvellement du ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. -Environnement - Règlement Complémentaire de Circulation - Rue Emile Vandevandel à Genappe - Ecole St Jean - Interdiction de ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Environnement - Règlement complémentaire de circulation - Création d'un emplacement de stationnement pour personne ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Environnement - Règlement Complémentaire de Circulation - Accessibilité du Ravel aux chevaux dans le tronçon compris entre ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Covid-19 - SPGE - Indemnité forfaitaire eau - Arrêté ministériel - Délibération du Collège du 07 mai 2020 - Communication - ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp038: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Secrétariat communal - C.P.A.S. - Budget 2021 - Modifications budgétaires n°1 - Services ordinaire et extraordinaire - ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Affaires générales - Intercommunale IMIO - convocation à l'assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021- ordre du jour @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Affaires générales - Covid-19 - Mesures de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Travaux - Marché de fournitures - 1584 - Acquisition d'un tracteur pour le service travaux - Approbation des conditions et ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Travaux - Marché de services - 1580 - Désignation d'un auteur de projet pour l'élaboration d'un dossier de base, avec ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Urbanisme - PERMIS D'URBANISME : 874.1-21.041 - Objet : Construction d'une habitation unifamiliale et modification à la ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Urbanisme - PU 874.1-21.037- Aménagement de la voirie Chemin de la Waronche et modification de l'implantation du parking ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Urbanisme - Patrimoine - Aliénation - Vente à la SPGE d'une emprise en sous-sol sise à Bousval rue de Wavre cadastrée ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Point supplémentaire à la demande du groupe CréonsDemain - Motion du Conseil Communal de Genappe - Genappe s’engage pour la ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Fabrique d'église Saints Roch et Martin à Thorembais-les-Béguines - Composition du Conseil de fabrique et du bureau des ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Marchés de fournitures - Marché en urgence - Conteneurs à puces - Acquisition de conteneurs 1.100L pour les infrastructures ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Travaux - Marché de travaux - 1625 - Pose de panneaux photovoltaïques sur le versant Sud de la toiture de l’Hôtel de Ville ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
76. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 03 mai 2021 en ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc049: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Fabrique d'église Saint-Lambert à Orbais - Composition du Conseil de fabrique et du bureau des marguilliers - Communication ... @wbr:cmnperwez:meet:2019-05-23t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
64. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 20 avril 2021 en ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc034: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Marché de travaux - Marché en urgence - Eglise de Wastines, rue de Thorembais à 1360 PERWEZ (Malèves-Sainte-Marie-Wastines) ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Marché de travaux - Marché en urgence - Eglise de Thorembais-les-Béguines, rue Masset 1 à 1360 PERWEZ ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Marchés de fournitures - Marché en urgence - Conteneurs à puces - Acquisition de conteneurs 1100L pour les infrastructures ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Finances - Budget communal - Exercice 2021 - Modifications budgétaires n°2 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux du 7 ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Finances - Règlement redevance pour les sacs poubelle destinés à l'enlèvement des déchets ménagers et déchets organiques- ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Finances - Règlement de taxe sur la délivrance de cartes d'identité électroniques pour belges, de documents d'identité ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Fabrique d'église Saint-Trond à Thorembais-Saint-Trond - Composition du Conseil de fabrique et du bureau des marguilliers - ... @wbr:cmnperwez:meet:2019-05-23t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
61. Affaires générales - Enseignement - Maître de citoyenneté - 17 périodes - Désignation à partir du 1 septembre 2021 - ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc031: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Fabrique d'église Saint- Martin à PERWEZ - Composition du Conseil de fabrique et du bureau des marguilliers - Communication ... @wbr:cmnperwez:meet:2019-05-23t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Finances - Règlement de taxe sur les demandes d'autorisation d'activités relatives au permis d'environnement aux ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Travaux - Marché de travaux - 1582 - Construction d'un nouveau local pour l'unité scoute de Houtain-le-Val - Approbation ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Travaux - Marché de travaux - 1604 - Remplacement de divers châssis à l'école de l'Espace 2000 - Approbation des conditions ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Travaux - Marché de travaux - 1625 - Remplacement et isolation de la toiture de l’Hôtel de Ville - Approbation des ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Travaux - Marché de fournitures - 1650 - Installation de panneaux photovoltaïques sur divers bâtiments de la Ville de ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Travaux - Marché de travaux - 1653 - Entretien et réalisation d'ouvrages de lutte contre les inondations - Approbation des ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Urbanisme - Implantation du service des Travaux - Allée du Cavalier et Chemin Baty Saint-Martin à Ways - parcelles ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
63. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Prolongation à partir 13/02/2021 en remplacement de Doutrepont ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc033: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
60. Affaires générales - Enseignement - Instituteur maternel immersion néerlandais 26 périodes - Désignation à partir du 13 ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Travaux - Marché de services - 1621 - Désignation d'un bureau d'études pour l'élaboration d'un plan stratégique commercial ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Energie - Plan énergie climat - projet de thermographie infrarouge sur le brabant wallon - proposition de participer au ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Urbanisme - DEMANDE DE PERMIS D’URBANISME : 874.1-21.042 - Objet : Construction d'une habitation et d'un car-port - Bien ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Urbanisme - Patrimoine - Acte de déclaration de prescription acquisitive - Parcelle de terre sise en lieu dit "Baty Du ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Urbanisme - Patrimoine - Acte de déclaration de prescription acquisitive - Parcelle de terre sise en lieu dit "Domaine du ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Urbanisme - Aménagement du territoire - Avant-projet d'abrogation des schémas d'orientation locaux en vigueur sur le site ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Secretariat communal - Réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l’Action Sociale - Synthèse de la réunion ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Environnement - Règlement Complémentaire de Circulation - RN237 - Carrefour Bousval - Signalisation lumineuse tricolore - ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Environnement - Règlement Complémentaire de Circulation - RN237 - Carrefour Place de Genappe - Signalisation lumineuse tricolore @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Energie - Plan énergie climat - Appel à projet Pollec 2021 initié par le SPW : Volet 2 Investissement ou mobilisation Plan ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Travaux - Plan énergie climat - Marché de fournitures - 1637 - Installation de bornes de recharge intelligentes sur le site ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
59. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Implantations scolaires de Bousval-Loupoigne et Ways - ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Travaux - Marché de services - 1632 - Consultance en matière de travaux publics - Années 2022 à 2024 - Approbation des ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Travaux - Marché de travaux - 1435 - Amélioration de diverses voiries dans le cadre du Plan Investissement 2019-2021 - ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Travaux - Convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Ressources humaines - Service Urbanisme - employée administrative (Dropsy Marie- Claire) - Mise en disponibilité pour ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Absente en raison d’un congé de maternité - ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - en remplacement de Medaets Elke, absente pour raison de ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Désignation de la prolongation à partir du 23/06/2021 de ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
58. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales -Enseignement - annulation interruption de carrière - Doutrepont Axelle. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
78. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique et psychomotricité - Reprise des fonctions après une ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc051: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
75. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation de la prolongation à partir du ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc048: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du 4 janvier 2021 ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Ecole communale de PERWEZ - Maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire - Emploi vacant - 8 périodes - Du 1 ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp055: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 20 périodes - Du 14 septembre ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp062: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi vacant - 1 période - Du ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp061: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi vacant - 3 périodes - ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp060: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Maître de psycho motricité à titre temporaire - Emploi non-vacant - 7 périodes ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp059: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Ecole communale de MALEVES - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes - Du 1 er ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp058: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes - Du 1 er septembre ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp057: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes - Du 1 er septembre ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp056: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire - Emploi vacant - 6 ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp054: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BECUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp064: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Comité d'attribution et d ' a c c o m p a g n e m e n t des logements Tremplin (CAALT) - Désignation des m e m b r e s ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp050: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
48. Adhésion au nouvel Accord - Cadre (avril 2021-avril 2025) de fournitures de livres et autres ressources du Ministère de la ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp048: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47. Véhicules communaux - Déclassement du véhicule de type Peugeot P A R T N E R de n° de châssis VF35BWJYF60420340-01 - ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp047: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46. Marché de travaux - Réfection des trottoirs, rue de Brabant, rue de l'Hôtel de ville et avenue des Tourterelles à 1360 ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp046: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. seri In BW - Convention de dessaisissement en matière de gestion du traitement des ordures ménagères et des encombrants ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp045: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. seri In BW - Convention de dessaisissement pour la gestion de collecte des ordures ménagères et encombrants - Avenant n° 3 ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp044: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. Plan communal de mobilité (PCM) - Phase 3 - Enquête publique - Décision - 1.811.122.53/mvb Conseil communal du jeudi 05 ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp043: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Permis d'urbanisme - Permis d'urbanisme pour la démolition d'une habitation et la reconstruction de 3 appartements - Rue de ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp042: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 16 périodes - ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp063: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BECUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 11 périodes ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp065: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non- vacant - 26 périodes - Du 1 er décembre ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp038: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Société Publique de Gestion de l'Eau (S.P.G.E.) - Contrats de services de protection de l'eau potabilisable et d ' ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-01-28t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Véhicules communaux - Déclassement du véhicule de type Mini-pelle Case C X I 8 B de n° de châssis N 4 G N 0 0 2 3 0 - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-01-28t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Marché de fournitures - Acquisition d ' une mini-pelle d'occasion pour le service des eaux - Choix du mode de passation du ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-01-28t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Marché de fournitures - Acquisition d ' une camionnette à plateau pour le service plan vert de la commune de1360 PERWEZ - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-01-28t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 201 9-2021 - Réfection du revêtement et de l'égouttage de la rue du ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-01-28t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11\ . Marché de travaux - Plan d'investissement communal 201 9-2021 - Réfection des toitures de l'hôtel de ville, rue E m i le ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-01-28t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 2019 - 2021 - Remise en état du garage communal , rue de la D o y e r ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-01-28t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Certification « Certibeau » - Service Communal des eaux - Agréation des dispositifs de protection contre le retour - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-01-28t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Logement Logements Tremplin sis avenue des Tourterelle s 2 8 A / B / C à1360 PERWEZ - Règlement d'attribution et d ' ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-01-28t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 14 périodes ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp066: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Elaboration du schéma d ' orientation local n°l 4 - Centre de Thorembais - Saint - Trond - Rapport sur les incidences ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-01-28t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Fabrique d ' église Notre Dame de l ' A s s o m p t i o n à Sainte Marie - Budget de l'exercice 2021 - Approbation - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-01-28t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. COVID-19- M e sur e s d ' allégements fiscales dans le cadre de la crise sanitaire actuel le - Exercice 2021 - Adoption - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-01-28t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Taxes et centimes additionnels - Personnes physiques et précompte immobilier - Exercice 2 0 2 1 - Approbation - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-01-28t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Budget communal - Exercice 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Modification budgétaire n°2 - Réformation - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-01-28t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Plainte avec constitution de partie civile du chef de faux et d ' usage de faux et de toute autre infraction qu'il plaira au ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-01-28t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Plan communal de mobilité (PCM) - Comité d'avis - Désignation des membres représentant l'Administration communale , la ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-01-28t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BECUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 10 périodes ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp067: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Taxe communale sur les mâts d'éoliennes destinées à la production industrielle d'électricité - Exercices 2015, 2017 et 2018 ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp039: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Institutrice primaire nommée à titre définitif- Situation administrative - Disponibilité pour cause de maladie - Collège du ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp037: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
73. Affaires générales - Enseignement - Maître éducation physique et psychomotricité- Absent en raison Quarantaine Covid - ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc046: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
52. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 24 périodes en remplacement d’un absent pour congé de ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Commissions communales - Article Ll 122-34 du Code de la Démocratie et de la Décentralisation - Composition - Modification - ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
49. Affaires générales - Enseignement - Ecole communales de Genappe - Implantations scolaires de Bousval, Loupoigne et Ways - ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
50. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique - fin du congé pour exercice provisoire d’une fonction de ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
54. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 01/06/2021 en ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Commission Locale de Développement Rural (C.L.D.R.) - Représentants le quart communal - Remplacement d'un membre ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
58. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement- institutrice primaire en remplacement - Désignation ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc031: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
60. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - en remplacement d’une absente pour raison de maladie - ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc033: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
61. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - en remplacement d’une absente pour raison de maladie - ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc034: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
62. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Absente en raison d’un congé de maternité - Prise ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc035: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
64. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie- ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc037: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
65. Affaires générales - Enseignement - Congé pour interruption de carrière (réduction de 4 périodes) - du 1er septembre 2021 ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc038: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
66. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Congé pour interruption de carrière professionnelle dans le ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc039: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
68. Affaires générales - Enseignement - Congé pour interruption de carrière (réduction de 4 périodes) - du 1er septembre 2021 ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc041: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Commission Paritaire Locale (COPALOC) - Représentants du pouvoir organisateur _ Remplacement d'un membre démissionnaire - ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Ensemble des synergies existantes et à développer entre la Commune et le Centre Public d'Action sociale - Rapport annuel ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGU IN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 26 périodes ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp035: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Véhicules communaux - Déclassement du véhicule de type Peugeot 107 de n° de châssis VF3PNCFAC88218898 - Décision - 2.073.537/jpf @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Ecole communale de de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 14 périodes - Du 28 octobre ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp034: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non- vacant - 14 périodes - Du 21 octobre ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp033: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Ecole communale de MALEVES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non- vacant - 26 périodes - Du 23 octobre ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp032: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp031: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Règlement Général sur la Protection des Données - Convention de mise à disposition de notre Délégué à la Protection des ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. COVID-19 - Mesures d'allégements fiscales dans le cadre de la crise sanitaire actuelle - Exercice 2021 - Adoption - ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. COVID-19 - Centre de remise en forme - ASBL "My Body and Mind" - Suspension des loyers à partir du 1 novembre 2020 - ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Covid-19 - Chèques Commerces - Edition spéciale - Prolongation de la validité des chèques et de leur remboursement - ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Eclairage public - Aménagement du parc de la cure, rue de Brabant 46 à 1360 PERWEZ - Collaboration avec ORES - Décision - ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Centre Public d'Action Sociale - Exercice 2021 - Budget (Services ordinaire et extraordinaire) -Approbation - Décision - ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Marché de travaux - Remplacement de la conduite d'eau rues Piconette et Michel à 1360 PERWEZ - Choix du mode de passation ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Dénomination d'une nouvelle rue et d'une nouvelle place à PERWEZ - Projet d'urbanisation d'un terrain sis entre la rue de ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Marché de services - Elaboration du schéma d'orientation local n°l 4 - Centre de Thorembais-Saint-Trond - Rapport sur les ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Budget communal - Exercice 2021 - Rapport annuel 2020 en application de l'article LI 122- 23 du Code de la Démocratie ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Redevance communale sur l'enlèvement, par l'Administration communale, de déchets ménagers déposés à des endroits où ce ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Redevance communale sur les exhumations de restes mortels - Exercice 2021 - Article budgétaire 040/363-11 - Retrait de la ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Redevance communale pour la concession de sépulture et pour la mise à disposition et le renouvellement de caveaux, cavurnes ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Redevance communale pour l'occupation privative temporaire du domaine public par le placement de conteneurs, modules de ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Taxe communale sur les secondes résidences - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/367-13 - Règlement - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Taxe communale sur la distribution gratuite d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires et non adressés et de ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Urbanisme - Commission Consultative Communale d’Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - Démission de Mme Axelle ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Suite et ﬁn des travaux par les sous-traitants - compte-rendu de la ... @wbr:cmnramillies:meet:2021-04-21t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Centre Culturel du Brabant wallon Contra t prog r amme 2022 2026. Modification de l'article 2 de la délibération du Conseil ... @wbr:cmnramillies:meet:2021-05-19t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. IPFBW Adhésion à la convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché d'audit ... @wbr:cmnramillies:meet:2021-05-19t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Province du Brabant wallon. Approbation de la convention type pour des travaux sur le réseau "point noeuds" sur notre ... @wbr:cmnramillies:meet:2021-05-19t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. PE 20210123 Lutte contre la pollution du Ruisseau St Jean à Huppaye par un traitement biologique du ruisseau et un ... @wbr:cmnramillies:meet:2021-05-19t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Subvention dans le cadre de l'appel à projets 2016 en matière de cheminements cyclables. Proposition d'aménagements en vue ... @wbr:cmnramillies:meet:2021-04-21t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. PE 20170096 - Extension du cimetière sis rue René Sacré à 1367 Ramillies-Village - Lot 1 (GROS-OEUVRE). Approbation avenants ... @wbr:cmnramillies:meet:2021-04-21t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. PE 20210112 - Remplacement des 8 projecteurs du terrain de football de Mont-Saint-André. Approbation des conditions et mode ... @wbr:cmnramillies:meet:2021-04-21t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Suppression de voirie. VANDERBEEK Charlotte, Géomètre pour les Consorts CEUPPENS. Suppression d’un tronçon du Chemin n°8 ... @wbr:cmnramillies:meet:2021-04-21t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Ores. Convention de vente pour une cabine électrique et une servitude non aedificandi avec emprise en sous sol, sur le site ... @wbr:cmnramillies:meet:2021-05-19t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Modiﬁcation de voirie MARCHAL Alan. Modiﬁcation du sentier n°24 repris à l'Atlas des Chemins d'Autre-Eglise. Décision du ... @wbr:cmnramillies:meet:2021-04-21t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Modiﬁcation de voirie COLLIN-GILSOUL. Modiﬁcation du sentier n°44 repris à l'Atlas des Chemins de Huppaye. Décision du ... @wbr:cmnramillies:meet:2021-04-21t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Mr et Mme Lenotte-Nachtegaele, locataire de la parcelle communale cadastrée sous Autre-Eglise section B n°476A. Cession de ... @wbr:cmnramillies:meet:2021-03-17t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Acte de cession d'une partie de parcelle de terrain appartenant à Mr et Mme Beguin-Gilsoul pour cause d'utilité publique, le ... @wbr:cmnramillies:meet:2021-03-17t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Ores. Bail emphytéotique pour une cabine électrique et une servitude non aedificandi avec emprise en sous-sol, sur le site ... @wbr:cmnramillies:meet:2021-03-17t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Taxe sur l'enlèvement et le traitement des immondices pour l'année 2020 pour les entreprises, asbl, professions libérales, ... @wbr:cmnramillies:meet:2021-03-17t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Convention de mise à disposition de 5 vélos électriques au C.P.A.S. de Ramillies durant la mise en oeuvre du Plan de ... @wbr:cmnramillies:meet:2021-03-17t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. PE 20110029 - Achat de matériel d'équipement et d'exploitation pour le hall des sports. Approbation des conditions, du mode ... @wbr:cmnramillies:meet:2021-03-17t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. POUR INFORMATION Subventionnement des communes du BW Appel à projets pour la stimulation du commerce local et des circuits ... @wbr:cmnramillies:meet:2021-05-19t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Maison de repos MR MRS et résidences services. Pour approbation Convention de transaction entre la Commune la S.A. Customer ... @wbr:cmnramillies:meet:2021-05-19t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Hall des sports et Football de Huppaye. Analyse de risque des installations électriques et tableau des inﬂuences externes. ... @wbr:cmnramillies:meet:2021-02-17t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
65. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - Reprise des fonctions suite à un congé de maladie (21 ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
55. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 12 périodes en remplacement d’un absent pour raison de maladie - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
56. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 10 périodes à l’école d’Houtain-Le-Val - 11périodes aux écoles ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
57. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Désignation de la prolongation à partir du 22/02/2020 en ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
58. Affaires générales - Enseignement - Directrice - Reprise des fonctions suite à un congé de maladie - au 04 avril 2020 - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
61. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique - Demande de congé pour exercice provisoire d’une fonction ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
63. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour congé de maladie- ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
64. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement d’une absente pour congé de maladie - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Ancienne gare de Ramillies. Demande de Mr Christensen de pouvoir garer sa moto dans un emplacement de parking dans le ... @wbr:cmnramillies:meet:2022-02-09t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 02/12/2021 désignant une institutrice ... @wbr:cmnramillies:meet:2022-02-09t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Budget des services ordinaire et extraordinaire pour l'exercice 2022 - Ajustement de crédits au service ordinaire et ... @wbr:cmnramillies:meet:2022-02-09t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Convention d’adhésion à la centrale de marché sous forme d’accord-cadre à destination des communes du Brabant wallon ... @wbr:cmnramillies:meet:2022-02-09t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. PE 20210129 - Mission globale d'auteur de projet pour l'extension de la maison communale via la création d'un volume de ... @wbr:cmnramillies:meet:2022-02-09t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 13/01/2022 désignant une institutrice ... @wbr:cmnramillies:meet:2022-02-09t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 09/12/2021 désignant une institutrice ... @wbr:cmnramillies:meet:2022-02-09t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Ecole communale de Ramillies : Ratification la délibération du Collège communal du 09/12/2021 désignant une institutrice ... @wbr:cmnramillies:meet:2022-02-09t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 09/12/2021 désignant une institutrice ... @wbr:cmnramillies:meet:2022-02-09t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 02/12/2021 désignant une institutrice ... @wbr:cmnramillies:meet:2022-02-09t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Plan d'action logements. Programme de construction de logements publics rue Gilbert Detry et rue de l'Hermitage. Pour ... @wbr:cmnramillies:meet:2021-03-17t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Pour information. Délibération du collège communal du 04/02/2021 autorisant la directrice générale F.F. à délég ... @wbr:cmnramillies:meet:2021-02-17t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
49. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une interruption de ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
90. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Ecole communales de Baisy-Thy - Directrice d’école ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc053: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
76. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - remplacement d’une absente pour raison de maladie - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc039: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
77. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique - Demande de congé pour exercice provisoire d’une fonction ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc040: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Pour information. Délibération du collège communal du autorisant la directrice générale à déléguer le contreseing de ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
78. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Désignation de la prolongation à partir du 22/02/2020 ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc041: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
79. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Implantations scolaires de Bousval-Loupoigne et Ways - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc042: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
81. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 1 périodes dans un emploi vac. 13 périodes en remplacement d’un ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc044: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
89. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes en remplacement d’une absente pour congé de maladie ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc052: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
91. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - Reprise des fonctions suite au repos d’accouchement (26 ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc054: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
72. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Désignation de la prolongation à partir du 22/02/2020 ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc035: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
92. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - en remplacement d’une absente pour raison de maladie - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc055: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
93. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Absente en raison d’un congé de maternité - Prise ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc056: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
94. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Désignation de la prolongation à partir du 01/02/2020 en ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc057: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
95. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Désignation de la prolongation à partir du 01/02/2020 en ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc058: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
96. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Désignation de la prolongation à partir du 01/02/2020 en ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc059: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
98. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire prolongation 13 périodes en remplacement d’un absent pour raison ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc061: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Pour information. Coopération Kombissiri. Activité 1.1 Cadre de concertation - Avance accordée par le Collège communal du ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
99. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 12 périodes en remplacement - Désignation de la prolongation du ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc062: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
74. Affaires générales - Enseignement - Maître éducation physique 24 périodes en remplacement d’un absent pour congé de maladie ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc037: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
70. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique - Demande de congé pour exercice provisoire d’une fonction ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc033: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Asbl "La Petite Enfance de Ramillies". Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et d'un candidat- administrateur en ... @wbr:cmnramillies:meet:2021-02-17t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. PE 20200103 - Remplacement des lampes d'éclairage public par du LED (AGW). Phase 1/1 de remplacement 2020 - Approbation de ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mr Maxence Closse, conseiller communal d de ses fonctions, ... @wbr:cmnramillies:meet:2021-02-17t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mr Maxence Closse, conseiller communal d de ses fonctions, ... @wbr:cmnramillies:meet:2021-02-17t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Asbl "La Petite Enfance de Ramillies". Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et d'un candidat- administrateur en ... @wbr:cmnramillies:meet:2021-02-17t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mme Marianne Saenen, conseillère commun démissionnaire, dans ... @wbr:cmnramillies:meet:2021-02-17t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mme Marianne Saenen, conseillère commun démissionnaire, dans ... @wbr:cmnramillies:meet:2021-02-17t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Installation de Mr Renaud FABRI, 2ème suppléant de la liste "REM", en qualité de Conseiller communal eﬀect à la déchéance de ... @wbr:cmnramillies:meet:2021-02-17t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Installation de Mr Stéphane MATHIEU, 3ème suppléant de la liste "Ecolo", en qualité de conseiller communal suite à la ... @wbr:cmnramillies:meet:2021-02-17t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Service Finances - Acte de cautionnement du paiement de l'emprunt de l'ASBL Alliance Huppaytoise auprès de la BNP Paribas ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Complément de réfection de la voirie/trottoirs dans le cadre des travaux de pose du raccordement Moyenne Tension des ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
69. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - Désignation à partir du 16 mars 2020 ouverture d’un mi-temps ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc032: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Reprise de mission « Mission d’architecture – Aménagement d’Infrastructures pour le football d’Huppaye ». Approbation des ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. CPAS. Pour approbation. Modification budgétaire n° 3/2020 du Service ordinaire et Modification budgétaire n° 1/2020 du ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-12-02t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Décret du 29/03/2018 modifiant le CDLD en vue de renforcer la gouvernance et la transparence dans l'exécution des mandats ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-12-02t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. A la demande du groupe IC. Proposition pour adoption par vote : attribution du nom de l'ancien président du Comité de ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-12-02t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
66. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes remplacement d’une absente pour congé de maladie- ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Pour information. Coopération Kombissiri. Activité 1.1 Cadre de concertation - Avance accordée par le Collège communal du ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
67. Affaires générales - Enseignement - Maître de religion catholique - Demande de congé pour exercice provisoire d’une ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
68. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 4 périodes remplacement d’un absent pour congé pour ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc031: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
54. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 12 périodes en remplacement d’un absent pour raison de maladie - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
48. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Reprise des fonctions après une interruption de ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
102. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 2 périodes mission collective - Désignation à partir du 16 ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc065: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. TECHNICIEN DE SURFACE ET SURVEILLANT DE REPAS ET DE GARDERIE AU SEIN DES ECOLES COMMUNALES - Convention prise avec le CPAS ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. Maître temporaire de philosophie et citoyenneté - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé pour ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. Maître temporaire de psychomotricité - Désignation dans le cadre d'une ouverture de demi-classe maternelle à l'école de ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46. Maître temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (14 ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. DECHETS - Convention relative à l'installation de conteneurs enterrés divers dans le cadre du projet immobilier de ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. DECHETS - Convention relative à l'installation de conteneurs enterrés divers dans le cadre du PIC19-21 place de La Roche: ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 24 janvier 2022 : ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. AGENT TECHNIQUE D7-D9/GESTIONNAIRE DES DOSSIERS BATIMENT AU SEIN DE LA DIVISION TECHNIQUE - Acceptation d'un contrat de ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. TECHNICIENNE DE SURFACE El AU SEIN DE LA CRECHE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à durée déterminée à ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (2 périodes) ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. BIBLIOTHÉCAIRE DIRIGEANT Bl AU SEIN DE LA BIBLIOTHÈQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. EMPLOYE DE BIBLIOTHEQUE D4 AU SEIN DE LA BIBLIOTHEQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (7 périodes) ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (6 périodes) ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (20 périodes) ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (24 périodes) ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Institutrice maternelle (mi-temps définitive et mi-temps temporaire) - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise et Maitre temporaire de langue moderne -Modification de la ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie et son congé ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (24 périodes) ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (24 périodes) ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Institutrice maternelle (mi-temps définitive et mi-temps temporaire) - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant pendant son congé de maladie (24 périodes) ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie du (7 ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie du (7 ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et Institutrice maternelle temporaire -Modification de la ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail à temps partiel et à durée ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. Maître temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (6 ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc032: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (13 ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc033: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 23 novembre 2021 : ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Règlements communaux relatifs à l'octroi d'une prime pour la digitalisation des points de vente et la stimulation du ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Point ajouté à la demande d'un Conseiller - Motion relative à la prévention et à la lutte contre les violences faites aux ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail de remplacement APE à temps partiel ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail de remplacement APE à mi-temps : ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant pendant son congé de maladie (24 périodes) ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie du (7 ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Reprise des fonctions après une interruption de ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Travaux - marché de travaux - 1558 - travaux de restauration du clocher de l'église de baisy-thy - approbation des ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-04-27t19-30_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Urbanisme - Piscine communale - Bien sis à rue de Bruxelles 38 Genappe - Cadastré section A n° 50 R - Bail emphytéotique - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Affaires générales - Piscine de Genappe - convention relative à l'exploitation suite au bail emphytéotique conclu avec HD ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Ressources humaines - centre de lecture publique - employé administratif- mise en disponibilité pour maladie du 14 février ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-04-27t19-30_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Environnement - circulation- mise en voirie réservée au charroi agricole, piétons, cyclistes et cavaliers- partie du chemin ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-04-27t19-30_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Affaires générales - cohésion sociale - plan de cohésion sociale 2020-2025 - rapports financier et d'activité 2020 et ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-04-27t19-30_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Travaux - marché de travaux - plan investissement communal 2019-2021 - année 2021 - 1536 - amélioration de voirie et ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-04-27t19-30_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Travaux - marché de travaux - 1559 - réfection d’une partie des berges de l’étang du parc de la dyle à genappe - partie 2 - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-04-27t19-30_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Urbanisme - patrimoine - acquisition pour cause d'utilité publique - parcelle sis baty du long biernau à 1471 loupoigne - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-04-27t19-30_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Travaux - Immeuble sis 3, rue Mintens menaçant ruine - Démolition en vue d'assurer la sécurité publique - Travaux en ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Urbanisme - accord de modification d’une voirie communale (par élargissement de l'espace destiné au public) dans le cadre ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-04-27t19-30_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Ressources humaines - engagement en dépassement de crédit pour le paiement du pécule de vacances d' articles budgétaires ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-04-27t19-30_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Ressources humaines - engagement en dépassement de crédit pour le paiement du salaire et des charges reconnaissance de la ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-04-27t19-30_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Secrétariat communal - Recours à la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) - Demande d’informations - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Secrétariat communal - Recours à la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) - Demande d’informations - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. Ressources humaines - Service Urbanisme - Employée administrative- Demande de pension de retraite au 1er mai 2020 - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Ressources humaines - Centre de Lecture Publique - employé administratif - Mise en disponibilité pour maladie du 14 au 29 ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. Ressources humaines - Centre de Lecture Publique - employé administratif- Mise en disponibilité pour maladie du 1er mars au ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Travaux - Marché de travaux - 1544 - Entretien des ouvrages de lutte contre les inondations - Approbation des conditions et ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Affaires générales - Cohésion sociale - Je Pédale Pour Ma Forme - Lancement des sessions de printemps et d'automne 2021 - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et Institutrice maternelle temporaire -Modification de la ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Surveillant de repas et de garderies El au sein des écoles communales - Proposition d'un contrat de travail à mi-temps et ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. Maître temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (6 ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc032: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (13 ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc033: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 23 novembre 2021 : ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Règlements communaux relatifs à l'octroi d'une prime pour la digitalisation des points de vente et la stimulation du ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Point ajouté à la demande d'un Conseiller - Motion relative à la prévention et à la lutte contre les violences faites aux ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail de remplacement APE à temps partiel ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Rupture de la convention prise avec le CPAS concernant la mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Environnement - Convention entre la Ressourcerie de la Dyle et la Ville de Genappe concernant la collecte des encombrants ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Rupture de la convention prise avec le CPAS concernant la mise à disposition d'un article 60 au sein du service des ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Finances - Budget communal – Exercice 2019 – Modifications budgétaires n°3 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux du 13 ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle – Reprise des fonctions suite à l’interruption de carrière ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp045: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation de la prolongation à partir du 15 ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Affaires générales - Enseignement - Ecole communales de Genappe - Implantations scolaires de Houtain-Le-Val et Espace 2000 ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 20P en remplacement d’une absente pour raison de congé de maladie ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle- Désignation 13P suite ouverture un mi-temps au 08/03/2021 à ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 02 mars 2021 en ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
101. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 2 périodes mission collective - Désignation à partir du 16 ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc064: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
103. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Demande de congé pour motifs impérieux d’ordre familial du ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc066: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Taxe communale sur les demande s de permis d'urbanisation (anciennement permis de lotir) - Exercices 2022 à 2025 inclus - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Collecte des déchets ménagers - Avenant à la Convention de dessaisissement Conseil communal du mardi 25janvier 2022 ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Ecole communale de PERWEZ - Instituteur primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 18 périodes - Du 2 février 2022 ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-02-22t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 8 périodes COVID - Du 10 ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-02-22t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes - Du 24 ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-02-22t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes - Du 1 er ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-02-22t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes - Du 03 ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-02-22t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Contentieux - Création de deux logements supplémentaires sans permis d'urbanisme - Monsieur Eric MAHO - Rue du Mont 33 à ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-02-22t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Accueil Temps Libre -A.S.B.L. COALA - D e m a n de d'occupation de locaux scolaires pour les plaines de vacances de juillet ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. I n t e r communale du Brabant wallon - Collecte des bâches agricoles - Convention et participation communale - ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 24 périodes - Du 1 er février ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-02-22t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Permis d'urbanisme - S.A. PYGMALION - Démolition d'une maison et reconstruction de 10 appartement s avec élargissement du ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs par la commune - Exercices 2022 à 2025 inclus - Approbation ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Redevance sur la location du compteur d'eau et sur la consommation d'eau de la distribution publique - Exercices 2022 et ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Prime communale « Anti-inondation » - Règlement relatif à l'octroi d'une prime communale favorisant la mise en place de ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - Du ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directeur sans Classe - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 1 er décembre 2021 ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.) - Démission et r e m placement ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Assemblée générale InBW - le mercredi 22 décembre 2021 à 18 h 30 en visioconférence - Points portés à l'ordre du jour : - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non- vacant - 13 périodes - Du 10 janvier ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-02-22t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Ecole communale de PERWEZ- Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 2 périodes COVID - Du 10 janvier ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-02-22t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Appel à candidature - Renouvellement du GRD - Proposition de désignation - Conseil communal du mardi 2 7 décembre 202 7 Décision @wbr:cmnperwez:meet:2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Affaires générales - Enseignement - Directrice ff. 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - Prise ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Travaux - Marché de travaux - 1435 - Amélioration de diverses voiries dans le cadre du Plan Investissement 2019-2021 - ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-01t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Travaux - Marché de services - 1574 - Plan énergie-climat - Désignation d'un opérateur pour la promotion, coordination, ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-01t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Point supplémentaire à la demande du groupe CréonsDemain - Motion du Conseil Communal de Genappe demandant un appel à ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-01t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Point supplémentaire à la demande de Mme C. Gilain élue du groupe ENSEMBLE - Motion poursuite de la diffusion du Conseil ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-01t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Ressources humaines - Engagement en dépassement de crédit pour le paiement du pécule de vacances d'un article budgétaires ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-01t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine - ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Ecole communale de THOREM BAIS-LES-BEGUIN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-02-22t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Point Supplémentaire du Conseil communal du 25 janvier 2022 - Reporté - Désignation d'un Président de Conseil communal qui ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-02-22t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Convention de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de recours aux ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-02-22t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Subventionnement des Communes du Brabant wallon pour des travaux et/ou acquisitions de matériel visant à l'accessibilité aux ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-02-22t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Commune "énerg'éthique" - Rapport annuel final sur l'évolution du programme c o m m u n a l arrêté au 31 décembre 2021 - ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-02-22t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. COVID-19 - Suppression de la redevance communale pour l'occupation privative temporaire du domaine public par le placement ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-02-22t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du A ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-02-22t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Ecole communale de THOREM BAIS-SAINT-TROND - Maitre de Psychomotricité - Emploi vacant - 2 périodes - Du 24 janvier 2022 ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-02-22t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-02-22t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Règlement Général sur la Protection des Données - Renouvellement de la mutualisation de l'emploi de délégué à la protection ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Marché de fournitures - Acquisition d'un tracteur d'occasion pour le service plan vert de la commune de 1360 PERWEZ - Choix ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Secrétariat communal - Intercommunale Sociale du Brabant wallon (ISBW) - Convocation à l’assemblée générale du 21 juin 2021 ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-01t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Taxe communale sur l'enlèvement et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2022 - Article budgétaire ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Redevance communale pour la concession de sépulture et pour la mise à disposition et le renouvellement de caveaux, cavurnes ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Taxe communale sur l'inhumation, la dispersion des cendres et la mise en columbarium et en cavurne - Exercice 2021 - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/361 ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Gestion des déchets - Règlement relatif à l'octroi d'une prime pour les langes des enfants de moins de 3 ans à destination ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Redevance communale sur l'enlèvement, par l'Administration communale , de déchets ménagers déposés à des endroits où ce ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Redevance communale sur la délivrance de sacs dérogatoires pour les déchets ménagers et assimilés - Exercice 2022 - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Taxe communale sur l'utilisation des conteneurs enterrés pour Ordures Ménagères (CIPOM) et, le cas échéant, pour la ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Redevance pour la mise en location du matériel communal , dûment autorisées par le Collège communal , à la demande de ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Redevance communale relative à l'enregistrement d'une demande de changement de prénom - Exercices 2022 à 2025 inclus - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp031: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Redevance communale pour les interventions des services communaux lors des opérations de nettoyage de l'espace public - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Redevance communale pour l'occupation du domaine public à l'occasion des marchés - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Redevance communale pour l'occupation du domaine public par le placement de loges et animaux de cirques - Exercices 2022 à ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Redevance communale pour l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et loges mobiles - Exercices ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Redevance communale sur les demande s d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au permis ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Redevance communale pour le traitement des dossiers d'urbanisme, d'urbanisation, de modification de permis d'urbanisation ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Taxe communale sur les parcelles non bâties situées dans un permis d'urbanisation non périmé - Exercices 2022 à 2025 inclus ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Taxe communale sur les demande s de délivrance de renseignements urbanistiques - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Redevance communale sur les exhumations de restes mortels - Exercices 2022 à Conseil communal du jeudi 4 novembre 2021 2025 ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Règlement relatif à l'octroi d'une prime de naissance ou d ' adoption - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp032: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Budget communal - Exercice 2022 - Rapport annuel 2021 en application de l'article Ll 1 22-23 du Code de la Démocratie ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 6 périodes - Du 22 ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Budget communal - Exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Modification budgétaire n°2- Réformation - Information @wbr:cmnperwez:meet:2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Règlement Général sur la Protection des Données - Convention de mise à disposition de Monsieur Xavier TIMPERMAN, Délégué à ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Ecole communale de MALEVES - Augmentation du temps de travail - Périodes complémentaires - 4 périodes - du 06 décembre 2021 ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre Conseil communal du mardi 21 décembre 202 7 ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Ecole communale de MALEVES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 26 périodes - Du 26 novembre ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du 22 novembre ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 26 novembre ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Ecole communale de PERWEZ- Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - Du 22 novembre 2021 au ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Redevance communale pour les tarifs de location des Centre sportif de Perwez et salle de sport de Thorembais-les-Béguines - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp033: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Ecole communale de PERWEZ - Maître spécial d'éducation physique n o m m é à titre définitif - 4 périodes - Du 1er janvier ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Ouverture de classes - 2 ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Commission consultative communale d ' aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.) - Démission et r e m placement ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47. Province du Brabant wallon - Centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des commune s du Brabant wallon ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp044: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46. Règlement complémentaire de circulation routière - Route RN29 Chaussée de Charleroi entre le rond-point dit de la ville de ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp043: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. « Démarche Zéro déchet 2022 » - Candidature - Ratification de la délibération du Collège communal du 21 oct obre 2021 - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp040: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Marché de services - Conclusion d'un programme annuel d ' emprunt pour le financement des dépenses extraordinaires de la ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp039: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41\ . Fabrique d'église Saints Roch et Martin à Thorembais-les-Béguines - Budget de l'exercice 2022 - Approbation - 1.857.073.521.1 @wbr:cmnperwez:meet:2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp038: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Affaires générales - "Place aux Artistes : Genappe en avant !" - Été 2021 - Participation aux frais de quatre événements à ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-01t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Secrétariat communal - Intercommunale « Bataille de Waterloo 1815 » - Convocation à l' Assemblée générale du 16 juin 2021 - ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-01t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
104. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 12 périodes en remplacement d’un absent pour raison de maladie - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc067: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Secrétariat communal - Intercommunale Sociale du Brabant wallon (ISBW) – Convocation à l’assemblée générale du 14 décembre ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Ressources humaines - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés pour la période 2018/2019- Rapport bisannuel - Prise ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp032: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Secrétariat communal - Point supplémentaire à la demande de Mme T. Fevery élue du groupe +PluS - Motion « Lutte contre les ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp033: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Secrétariat communal - Point supplémentaire à la demande du groupe CréonsDemain - Mise en place d’un programme d’entraide ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp034: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Environnement - Règlement complémentaire de circulation- Création d'un emplacement de stationnement pour personne ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Secrétariat communal - Centre culturel de Genappe, asbl – Démission d’un délégué de la majorité - Prise d’acte et ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Secrétariat communal - Centre culturel de Genappe, asbl – Démission d’un délégué de la minorité - Prise d’acte et ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Secrétariat communal - Intercommunale « Bataille de Waterloo 1815 » – Convocation à l' Assemblée générale ordinaire du 9 ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Secrétariat communal - Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (IPFBW) – Convocation à l' Assemblée générale du ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Affaires générales - Ecole provisoire NESPA - convention tripartite avec la Sarsi et NESPA pour l'occupation de l'école ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Secrétariat communal - in BW scrl Intercommunale – Convocation à l' Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2020 – Ordre ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Secrétariat communal - C.P.A.S. – Budget 2020 – Modifications budgétaires n°2 - Services ordinaire et extraordinaire – ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Finances - Budget communal – Exercice 2020 – Modifications budgétaires n°2 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux du 30 ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Travaux - 1507 - Placement de panneaux photovoltaïques sur la toiture de la salle omnisports de Genappe - Approbation des ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Travaux - Marché de travaux - 1509 - Aménagement d'une aire de jeu à Ways - Approbation des conditions et du mode de passation. @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Travaux - Marché de travaux - Construction d'une annexe à la salle polyvalente de l'Espace 2000 - Approbation des ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Energie - Appel à projet Pollec 2020 initié par le SPW : Volet 1 Coordinateur Pollec et Volet 2 Investissements Plan climat ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Energie - Rénovation du système de chauffage de l'école de Houtain-le-Val via l'installation d'unités de pompe à chaleur en ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Affaires générales - Enseignement - Désignation d’un(e) directeur(rice) ff. à l'implantation de Baisy-Thy - Composition de ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp031: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Urbanisme- URB/57:506.12- Patrimoine- Aliénation du bien sis rue du Centre à Loupoigne, cadastré section C n° 198 Y ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Urbanisme - Patrimoine - Implantation d'une cabine à haute tension d'Ores sis rue Haute à Glabais - Approbation de ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Affaires générales - Ordonnance de police relative à la mise en place de sanctions administratives communales dans le cadre ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
105. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 12 périodes en remplacement d’un absent pour raison de maladie - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc068: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
106. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Implantations scolaires de Houtain-le-Val et Espace2000 ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc069: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
107. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes en remplacement d’une absente pour congé de ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc070: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Pour information. Délibération du collège communal du autorisant la directrice générale à déléguer le contreseing de ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
108. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Désignation de la prolongation à partir du 14/03/2020 ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc071: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
109. Affaires générales - Enseignement - Enseignement - Apprentissage d’une seconde langue par immersion - Instituteur primaire ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc072: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Affaires générales - Cohésion sociale - Conventions avec le Centre culturel, la Maison de Jeunes, les Ateliers du Léz'Arts ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Affaires générales - Règlements primes 2020 - Stérilisation des chats domestiques - Approbation @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Affaires générales - Ordonnance de police n° 2 relative à la mise en place de sanctions administratives communales dans le ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Urbanisme - Demande de permis d'urbanisation - Division d'un terrain en 5 lots - Bien sis : 1472 Vieux-Genappe/1471 ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Secrétariat communal - Entreprise R.APP.EL scrl fs - Démission du représentant - Désignation d’un nouveau représentant de ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Secrétariat communal - Vérification de la caisse de la Directrice financière - 4ème trimestre 2019 et 1er trimestre 2020 - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Travaux - Arrêté du Gouvernement wallon du 5 juillet 2018 relatif à la gestion et à la traçabilité des terres sur les ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Travaux - Marché de travaux - 1399 - Travaux de rénovation de l'école communale de Bousval - Approbation des conditions et ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Travaux - Marché de travaux - 1416 - Interventions localisées en voirie - Programme 2020 - Approbation des conditions et du ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Travaux - Pandémie du COVID-19 - Acquisition, en urgence, de masques de protection pour la population - Attribution du ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Travaux - Engagement factures COVID-19 et Aménagements de la conciergerie - Prise d'acte et connaissance et admission des ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Urbanisme - Patrimoine - Acte de constat du Conseil communal en matière de création de voirie par usage du public - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Travaux - Marché de services - Contrat de performance énergétique - Optimisation de la performance énergétique de certains ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Environnement - Règlement complémentaire de circulation - Rue du Pont à Ways et Rue de la Tourterelle à Houtain-le-Val - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Secrétariat communal - Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (IPFBW) - Convocation à l' Assemblée générale du ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-06-01t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie- ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement- institutrice primaire en remplacement - Désignation ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 25/01/2021suite à une ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Congé pour prestations réduites de12 périodes à des fins ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour raison maladie QC- ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement- institutrice primaire en remplacement - Désignation ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie- ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 23 novembre 2020 en ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
52. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - en remplacement d’une absente pour raison de QC - Désignation ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 07 décembre 2020 pour un ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
54. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 26 novembre 2020 en ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Secrétariat communal - Commission communale mixte « Seniors, bien-être et santé » - Désignation d’un(e) délégué(e) de la ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Secrétariat communal - Accueil Temps libre et soutien de l’accueil extrascolaire - Désignation d'un(e) membre suppléant ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Affaires générales - Cohésion sociale - Je Cours Pour Ma Forme - Lancement des sessions de printemps et d'automne 2021 - ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Affaires générales - Convention de collaboration relative à l'organisation de l'accueil extrascolaire et à l'organisation ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Travaux - Marché de travaux - Plan Investissement Communal 2019-2021 - Année 2021 - 1536 - Amélioration de voirie et ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Travaux - Marché de travaux - 1543 - Remplacement du chauffage de la salle Omnisports - Approbation des conditions et du ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Travaux - Acquisition en l'absence de crédit budgétaire d'un épandeur de sel de déneigement - Prise d'acte et connaissance ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Modification d’attribution aux écoles communales de Genappe 12 ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
51. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes vacantes. école communale de Houtain-le-Val - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp051: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Environnement - Appel à projet "Commune pilote Wallonie cyclable"- Dépôt de candidature - Avis de principe favorable. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Urbanisme - Accord de modification d’une voirie communale (par élargissement de l'espace destiné au public) dans le cadre ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Affaires générales - Rapport de synthèse 2020 sur la situation de l’Administration et des affaires de la Ville - Période du ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Travaux - Marché de travaux - 1527- Réfection de voiries en hydrocarboné - Programme 2021- Approbation des conditions et du ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Travaux - Marché de travaux - 1528 - Interventions localisées en voirie - Programme 2021 - Approbation des conditions et du ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Travaux - Travaux de voirie et d’égouttage, Drèves Nantaise et Micheline à Bousval - Convention de cession de marché ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Urbanisme - Aménagement du territoire - Nivelles - Projet de révision du plan de secteur en vue de l'inscription d'une ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Urbanisme - Aménagement du territoire - Avant-projet d'abrogation des schémas d'orientation locaux en vigueur sur le site ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Urbanisme - Patrimoine - Parcelle sise à Houtain-Le-Val - rue de Nivelles - cadastrée section D n° 94 G - Acquisition ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Urbanisme - Modification d’une voirie communale (par élargissement de l'espace destiné au public) dans le cadre d’une ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 3périodes de mission collective, 7périodes institutrice ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46. Affaires générales - Enseignement - Maître de citoyenneté-Augmentation d’attribution 1 périodes aux écoles communales de ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp046: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Augmentation d’attribution aux écoles communales de Genappe 12 ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 12 périodes remplacement d’une interruption de carrière à ½ temps ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp035: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes en remplacement d’un absent pour raison de maladie- ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp037: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 05octobre 2020 dans le ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp038: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 19 octobre 2020 en ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp039: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie- ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp041: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Affaires générales - Enseignement - Apprentissage d’une seconde langue par immersion - Instituteur primaire - Désignation ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp042: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - 12périodes de reliquat - 12 périodes P1/P2- Désignation à ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp045: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Urbanisme - Aménagement du Territoire - Projet d'abrogation des schémas d'orientation locaux en vigueur sur le site de la ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Secrétariat communal - Intercommunale Sociale du Brabant wallon (ISBW) - Convocation à l’assemblée générale du 13 décembre ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
09. Enseignement - Ecole communale fondamentale - Implantations de Grez-Centre, Nethen et Pécrot - Règlement d'ordre intérieur ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47. Contentieux - Autorisation d'ester en justice à l'encontre du jugement prononcé par Tribunal de Police du Brabant wallon ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-12-15t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp047: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Règlement redevance sur le stationnement à Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 07/2020 - Autorisation ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Contentieux - Ecole communale de La Croix - Extension du bâtiment - Litiges de fin d'exécution du marché - Procédure ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Contentieux - Urbanisme - Autorisation d'ester en justice auprès du Gouvernement wallon à l'encontre de la décision du ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Contentieux - Fiscal - Taxe déchets - Autorisation d'ester en justice auprès de Cour d'Appel à l'encontre du jugement rendu ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
60. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-12-15t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp060: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
59. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre moyen - Désignation d'un Inspecteur Principal Chef de section pour le ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-12-15t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp059: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
58. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre moyen - Désignation d'un Inspecteur Principal Chef de section pour le ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-12-15t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp058: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 pour la coopération au développement, en vue de financer des projets mis en ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-12-15t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp042: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Renouvellement du parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation conformément à la législation en vigueur - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-12-15t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp040: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Règlement relatif à l’octroi d’une subvention tendant à encourager et soutenir l’adoption de mesures en faveur de la ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-12-15t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp034: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Modification partielle du tracé du chemin n° 18 de l'atlas des chemins de l'ancienne commune de Ottignies dénommé Sentier ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-12-15t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp032: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 à l’ASSOCIATION DES COMMERÇANTS D’OTTIGNIES, CÉROUX, MOUSTY ET LIMELETTE ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-12-15t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp031: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. PIC 2017-2018 - Dossier 01/2017 - Travaux d’égouttage et de voirie rues du Charnois, de Lasne et avenue des Châtaigniers à ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-12-15t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES- LOUVAIN-LA-NEUVE pour les activités ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-12-15t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 pour organisation manifestations culturelles - à L’ASBL CENTRE CULTUREL ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-12-15t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 pour organisation manifestations culturelles - à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-12-15t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Réserve de recrutement - Inspecteur pour le Département Sécurisation ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Marchés publics et subsides - Subvention extraordinaire 2020 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU pour le financement ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-12-15t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) "Athena Lauzelle" relatif à la nouvelle zone d'habitat inscrite en2013 au plan de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL MAISON DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, pour son fonctionnement : Octroi - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Marchés Publics et Subsides - Marché d’assurance soins de santé collective lancé en centrale d'achat par le SERVICE FEDERAL ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies - Recouvrements de créances - Lot 08/2020- Autorisation d'ester en justice @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. Règlement redevance sur le stationnement à Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 08/2020 - Autorisation ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. Contentieux - Sinistre à l'égout situé à 1348 Ottignies-Louvain-la-Neuve au croisement entre les avenues Jean-Etienne ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Travaux d'isolation et de réfection des toitures plates du bâtiment des classes Primaires de l'école de La Croix, chaussée ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Marchés Publics et Subsides - Marché public DMP2001162 - Marché public de services portant sur la maintenance de la ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) "Athena Lauzelle" relatif à la nouvelle zone d'habitat inscrite en2013 au plan de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Proxibus communal reliant les quartiers de la Chapelle-aux-Sabots et de Rofessart à la gare d’Ottignies via le dépose ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Communes pilotes Wallonie cyclable - Politique volontariste en faveur du vélo utilitaire - Dossier de candidature - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Règlement relatif aux prêt et subventionnement de matériel pour manifestations et prestations de service - Exercice 2021 - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Logement - Règlement relatif à l'octroi d'une prime pour favoriser l'acquisition d'un logement par les jeunes sur le ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - ZONE 30 - Quartiers La Croix, Tiernat, Blanc-Ry, Stimont et ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Marchés Publics et Subsides - Approbation de la convention de coopération relative à l’organisation d’un achat groupe dans ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
48. Coordination ACCUEIL TEMPS LIBRE (ATL) - Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Remplacement et désignation d'un membre ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47. Coordination ACCUEIL TEMPS LIBRE (ATL) - Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Remplacement et désignation d'un membre ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 pour organisation manifestations culturelles - à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-12-15t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 à la SPRL CINÉSCOPE de Louvain-la-Neuve, pour le soutien aux opérateurs ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-12-15t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Marchés Publics et Subsides - Marché public de service ayant pour objet la prestation d’un travail sur l’identité visuelle ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la Maison des jeunes de Louvain-la-Neuve, l’ASBL CHEZ ZELLE, pour le ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp031: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Avenue Georges Lemaître à Louvain-la-Neuve - Travaux d’aménagement et de sécurisation de la traversée Galilée et d’un arrêt ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp042: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. AVENANT 1 à la convention entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l’Opérateur de Transport de Wallonie relative à ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp041: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Mesure de soutien au secteur culturel en raison de la crise du COVID-19 - Règlement relatif à l'octroi d'un subside ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp040: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux ASSOCIATIONS CULTURELLES pour leur fonctionnement : Octroi - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp039: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Marchés Publics et Subsides - Marché public de fourniture ayant pour objet l’acquisition de manuels scolaires, ressources ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp038: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Activités & Citoyen - Sport - Tarifs demandés pour le module de sport après l'école pour les jeunes de 6 à 10 ans - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp037: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Marchés publics et subsides : Subside extraordinaire 2020 aux Fabriques d’Eglise - à la FABRIQUE D’ÉGLISE SAINTS MARIE ET ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp034: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour le ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. Rue du Puits - Elargissement partiel de l'assiette de la voirie communale (parties des chemin n° 7 et 29 de l'Atlas des ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp044: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Marchés Publics et Subsides - Quote-part 2020 de la subvention à la promotion touristique à l'ASBL INESU-PROMO - Octroi - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Marchés Publics et Subsides - Quote-part 2019 de la subvention à la promotion touristique à l'ASBL INESU-PROMO - Octroi - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES pour la ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL UN TOIT UN CŒUR - Subside compensatoire pour occupation du domaine ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL UN TOIT UN COEUR, pour couvrir la prise en charge de la location des ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL ENTRAIDE DE BLOCRY pour les frais relatifs au fonctionnement de son ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2020 aux mouvements de jeunesse pour la location des caves de la ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. INTERCOMMUNALE DE MUTUALISATION EN MATIERE INFORMATIQUE ET ORGANISATIONNELLE (en abrégé IMIO) - Assemblée générale ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) "Athena Lauzelle" relatif à la nouvelle zone d'habitat inscrite en2013 au plan de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp043: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. Juridique - Convention entre la Ville et l'InBW (anciennement IBW) concernant la gestion des collectes sélectives des ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp045: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Marchés publics et subsides - Mesure de soutien au secteur culturel en raison de la crise de la COVID-19 - Octroi d'un ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-12-15t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Marchés publics et subsides - Subvention aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Aux associations partenaires pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-12-15t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux ÉCOLES DE DEVOIRS NON COMMUNALES pour la coordination administrative et ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-12-15t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux ÉCOLES FONDAMENTALES NON COMMUNALES pour l’organisation de l’accueil des ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-12-15t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Juridique/Tourisme - Convention-type de partenariat relative un bon-cadeau combinant une nuitée à l'hôtel et une visite de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-12-15t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Juridique/Sports - Sessions de mini-basket de janvier 2021 à mai 2021 - Contrat de commodat entre la Ville et l'ASBL BASKET ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-12-15t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2020 aux haltes garderies pour leur fonctionnement : Octroi ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-12-15t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2020 au CPAS D’OTTIGNIES- LOUVAIN-LA-NEUVE pour les ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-12-15t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2020 aux crèches privées pour leur fonctionnement : Octroi - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-12-15t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Marchés publics et subsides - Subvention aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Article 20 - Action « Activités de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-12-15t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Marchés publics et subsides - Subvention aux partenaires du Plan de cohésion sociale - à l’ASBL AIDE ET SOINS EN ASSUÉTUDES ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-12-15t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL LES PETITS RIENS - Subside compensatoire pour occupation du domaine ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp046: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Marchés publics et subsides - Subvention aux partenaires du Plan de cohésion sociale - au Centre de Formation Cardijn ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-12-15t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Marchés publics et subsides - Subside 2020 pour organisation d’évènements sportifs - à la SA GOLAZO SPORTS pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-12-15t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Marchés publics et subsides : Subside extraordinaire 2020 aux Fabriques d’Eglise - à la FABRIQUE D’ÉGLISE SAINT FRANÇOIS DE ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-12-15t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL MUSEE DE L’EAU ET DE LA FONTAINE pour le soutien au sport suite à la ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-12-15t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL MAISON COMMUNALE D’ACCUEIL DE L’ENFANCE « LES PETITS LOUPS », pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-12-15t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
55. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies - Recouvrements de créances - Lot 06/2020 - Autorisation d'ester en justice @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp055: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
54. Règlement redevance sur le stationnement à Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 06/2020 - Autorisation ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp054: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL TERRE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp047: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Marchés publics et subsides - Subside 2021 à l’AMAP HELIA - Subside compensatoire pour occupation du domaine privé : Octroi ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Logement - Règlement relatif à l'octroi d'une prime pour favoriser l'acquisition d'un logement par les jeunes sur le ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. INTERCOMMUNALE PURE DE FINANCEMENT DU BRABANT WALLON SCRL (en abrégé IPFBW) - Assemblée générale du 15 décembre 2020 - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Aux associations partenaires ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la SPRL WIBEE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 pour manifestations culturelles à l’ASBL BLOOM pour la création du spectacle ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL PRO VÉLO, pour la mise en œuvre d’actions en vue de promouvoir les ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Règlement relatif à l'octroi d'une prime communale complémentaire à la prime de la Région wallonne à toute personne ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise de la COVID-19 - Règlement relatif à ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Juridique/Enseignement - ASBL EDUCATION GLOBALE ET DEVELOPPEMENT - Convention de partenariat relative à l'organisation des ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Article 20 - Action « Activités ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 aux associations des commerçants d’Ottignies- Louvain-la-Neuve, pour la mise ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Marchés publics et subsides - Cotisation 2021 à l’AISBL EUROPEAN DESTINATIONS OF EXCELLENCE NETWORK (EDEN) : Octroi - Pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Juridique/Tourisme - OFFICE DU TOURISME-INFORVILLE/MUSÉE L-UCL - Avenant n° 1 à la convention de partenariat relative à un ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Règlement relatif à l'octroi d'un subside annuel aux mouvements de jeunesse pour la couverture de leurs frais de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. LA TANNERIE - Règlement d'attribution des logements d'utilité publique (LUP) pour les ménages de catégorie 2 et de la ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
68. Nomination d’une maîtresse de religion protestante à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
67. Nomination d’une institutrice primaire à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
66. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
65. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. INBW - Vérification des accès et du fonctionnement des hydrants et des bouches d’incendie à Ottignies-Louvain-la-Neuve - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Marchés publics et subsides - Aide à la relance économique dans le cadre de la crise sanitaire engendrée par la COVID-19 - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
63. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Marché de services - Ecole communale fondamentale mixte de Limauges sise rue des Ecoles 1 à 1341 Ottignies-Louvain-la-Neuve ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp037: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - R.N°233 - Carrefour « Porte Lemaître » - Signalisation ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Ordonnance de Police visant à assurer la propreté, la sécurité et la tranquillité publiques aux abords du lac de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Règlement général de police administrative de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Règlement de police relatif aux ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Contentieux - CE - Recours à introduire contre la décision du Ministre d'octroi sur recours d'un permis d'urbanisme relatif ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Contentieux - CE - Recours à introduire contre la décision du Ministre d'octroi sur recours d'un permis d'urbanisme relatif ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Contentieux - CE - Recours à introduire contre la décision du Ministre d'octroi sur recours d'un permis d'urbanisme relatif ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. RENOWATT - Proposition de travaux de rénovation énergétique à réalisés dans certains bâtiments communaux - Ajout d'un ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp038: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp036: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Marchés publics et subsides - Aide à la relance économique dans le cadre de la crise sanitaire engendrée par la COVID-19 - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp035: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp034: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application du règlement établissant une ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp033: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp032: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application totale du règlement ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp031: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Demande d'ouverture d'une voirie avec constitution d'emprises à céder à la Ville entre la rue de Rodeuhaie et le boulevard ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Allée de Clerlande - Elargissement partiel de l’assiette de la voirie communale avec constitution d’emprises à céder à la ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Marchés publics et subsides - Aide à la relance économique dans le cadre de la crise sanitaire engendrée par la COVID-19 - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
64. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
60. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Zone bleue d’Ottignies-Limelette- Mousty - Restrictions de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la MAISON DE LA LAÏCITÉ D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE HYPATHIA ASBL pour ses ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLED’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLED’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL TAXISTOP / CAMBIO OPTIMOBIL WALLONIE SA - Subside compensatoire pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Marchés publics et subsides - Cotisation 2021 à « Parents d'Enfants Victimes de la Route - SAVE asbl » : Octroi- Pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. POINTS NOEUDS - Aménagements proposés par la Province du Brabant wallon sur une liaison cyclable entre Ottignies et Lasne ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Juridique - Ecoles communales - Contrat de natation 2020-2021 entre la Ville et l'ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY - Pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Juridique - Ecoles communales - Contrat de natation 2020-2021 entre la Ville et l'ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY approuvé ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Activités et citoyen - Affaires sociales - Octroi de 10 sacs (25 l) destinés à la collecte des déchets ménagers ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLED’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristourne sur le montant de la facture de consommation d'eau aux chefs de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristournes sur la consommation d'eau et d'électricité pour les familles à ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2021 à la Maison des jeunes de Louvain- la-Neuve, l’ASBL CHEZ ZELLE ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2021 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2021 à la MAISON CROIX-ROUGED’OTTIGNIES - LOUVAIN-LA-NEUVE pour le ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL « COLLECTIF DES FEMMES » pour la gestion du nettoyage des locaux ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Fabrique de l'Église protestante évangélique de Wavre - Indemnité de logement au Pasteur desservant - Quote-part communale ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Instauration de chemins réservés aux piétons et cyclistes ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLED’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Marchés publics et subsides - Subside 2021 à l’ASBL TERRE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp033: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
59. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
50. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
58. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
57. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
56. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
55. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
54. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
53. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
52. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
51. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
49. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi- temps à titre temporaire - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Marchés publics et subsides - Subside 2021 à l’ASBL LES PETITS RIENS - Subside compensatoire pour occupation du domaine ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp034: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
48. Nomination d’une institutrice maternelle à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47. Nomination d’une institutrice maternelle à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi- temps à charge P.O. - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Contentieux - CE - Requête en annulation introduite contre le permis d'urbanisme délivré par la Région wallonne à la SA ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. Contentieux - CE- Permis d'urbanisme octroyé pour l'implantation d'une station de radio- communication avenue Lambermont - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp037: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp036: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application totale du règlement ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp035: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. IN BW ASSOCIATION INTERCOMMUNALE scrl (en abrégé in BW) - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2020 - Ordre du jour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT WALLON SCRL (en abrégé ISBW) - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2020 - Ordre ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Juridique/Tourisme - Règlement du concours photos organisé par l’OFFICE DU TOURISME-INFORVILLE d’Ottignies-Louvain-la-Neuve ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01. Académie de Musique et des Arts de la parole - Aimée scolaire 2021-2022 - Professeur de diction et de déclamation - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Travaux publics (TP2021/077) - Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : EN URGENCE - Réfection de la ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Travaux publics (TP2021/078) - Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : EN URGENCE - Réfection d'un ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Travaux publics (TP2021/071) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire: EN URGENCE - Remise en état de la ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp031: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Travaux publics - Marché public de fournitures relevant du service ordinaire : EN URGENCE -Locations de conteneurs pour ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp032: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Travaux publics - Elaboration du cadastre des réseaux d'assainissement - Endoscopie et curage des réseaux communaux ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp033: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Travaux publics (TP2020/099) - Marché public de travaux: PIC2019-2021/01 Amélioration et égouttage de la rue de la Cortaie ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp034: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Travaux publics (TP2021/082) - Marché public de travaux relevant du service extraordinaire -Appel à projets POLLEC 2020 - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp035: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
02. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de Chant -Congé pour exercer une ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Travaux publics (TP2021/079) Marché public de services relevant du service extraordinaire: Wallonie cyclable 2020 - Audit ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
03. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de trompette - Congé pour exercer ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
04. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de trompette - Congé pour exercer ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
06. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Remplacement d'un administrateur non-membre du Conseil - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Environnement - Soutien au projet de parc naturel national « Brabantse wouden - Forêts du Brabant » - Proposition d'engagement. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Travaux publics (TP2020/124) - Marché public de travaux relevant du service extraordinaire - Ecole communale fondamentale ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Travaux publics (TP2020/114) Marché public de travaux - PIC19-21/04 Aménagement de trottoir rue de Hamme-Mille - Cahier ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Travaux publics/Mobilité « Communes pilotes Wallonie cyclable » - Plan d'investissement Wallonie cyclable 2020-2021 (PIWACY ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Travaux publics (TP2021/043Ì Marché public de travaux relevant du service extraordinaire: Programme communal de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Travaux publics (TP2021/076) - Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : EN URGENCE - Réfection d'un ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Instruction publique - Ecole fondamentale Fernand Vanbever - Création d'une seconde direction -Restructuration des ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01. Point supplémentaire à Tordre du jour- Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe sur les piscines privées - Exercice ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
02. Point supplémentaire à Tordre du jour - Environnement - Lutte contre les inondations - Réalisation d'une zone d'expansion ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Travaux Publics (TP2021-055) - Marché de fournitures relevant du service extraordinaire et ordinaire - Acquisition de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Travaux publics (TP2020/121) - Marché public de travaux: PIC19-21/06 Réfection de voiries: Avenue G. Cartigny, Avenue du ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01. Académie de Musique et des arts de la parole - Professeur de clarinette et de saxophone -Démission de 2/24 périodes - Prise ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
02. Académie de musique et des arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de Trompette - Congé pour exercer ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
04. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de congé pour exercer une autre / fonction - 4/26èmes - Maitre ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
05. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande d'interruption de carrière partielle (12/24èmes) - Institutrice ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01. Point supplémentaire à Tordre du jour - Environnement - Recours à un auteur de projet pour établir un plan d'actions et des ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
03. Administration générale - Représentation du Conseil au sein de la Commission des Travaux publics - Modification de désignation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Finances publiques - Marché pour le financement des investissements - Principe - Consultation de Marché - Fixation des ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
04. Administration générale - Académie de Musique et des Arts de la parole - Année 2021-2022 - Prise en charge au budget ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
05. Administration générale - Festivités - Rencontres internationales des jeunes pianistes EPTA du 23 au 28 novembre 2021 - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
06. Administration générale - IMIO - Convocation à l'Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 - Approbation des ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
08. Administration générale - Participation citoyenne - Adhésion de la commune de Grez-Doiceau à l'Association Empreinte ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
09. Administration générale - Participation citoyenne - Règlement et critères d'octroi relatifs à l'appel à initiatives ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Cultes - Fabrique d'Eglise Saints Joseph et Pierre de Doiceau - Gastuche - Elections 2021 - Prise d'acte. 12- Cultes - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Economie - Appel à projet provincial « Stimulation du commerce local et des circuits courts & digitalisation des points de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Economie - Règlement d'octroi de subventions communales dans le cadre de l'appel à projets provincial « Stimulation du ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01. Académie de musique et des arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de diction/déclamation - Congé pour ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
02. Point supplémentaire à l'ordre du jour- Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe communale sur les immeubles bâtis ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Environnement - Octroi d'une prime communale pour l'acquisition d'un vélo ou d'un kit électrique pour les trajets ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Travaux publics - Renouvellement de la désignation d'un gestionnaire de réseau de distribution de d'électricité sur le ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Environnement - Demande de subside du Contrat de Rivière Dyle-Gette pour un projet d'installation de paniers végétalisés ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Travaux publics - (TP2021/083) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Remplacement des châssis de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Travaux publics (TP2022/031'} Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Réfection d'un tronçon de la ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Travaux publics - Convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Travaux publics - Renouvellement de la désignation d'un gestionnaire de réseau de distribution de gaz sur le territoire ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Environnement - Point supplémentaire à l'ordre du jour - Octroi de primes communales pour l'aménagement ou l'entretien de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Travaux publics (TP2020/114) Marché public de travaux : PIC19-21/04 Aménagement de trottoirs rue de Hamme-Mille - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
04. Instruction publique - Année scolaire 2022-2023 - Demande de mise en disponibilité pour convenances personnes précédant la ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01. Administration générale - Programme communal de Développement rural - Aménager la place de Trémentines à Nethen - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
02. Administration générale - Programme communal de Développement rural - Liaisons lentes -Chemin des Ruhauts - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
03. Administration générale - Partenariat avec l'ASBL IBIREZI / Sensibilisation au racisme dans les écoles de la Commune de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
04. Administration générale - Solidarité Nord-Sud - Règlement et critères d'octroi de subsides dans le cadre de projets de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
06. Economie - Règlement d'octroi de subventions communales dans le cadre de l'Action 1 « Stimulation du commerce local et des ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
07. Economie - Règlement d'octroi de subventions communales dans le cadre de l'Action 2 « Soutien à la digitalisation des ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Environnement - Point supplémentaire à l'ordre du jour - octroi de primes communales pour la mise en place de dispositifs ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
09. Enseignement - Appel aux candidatures pour l'admission au stage dans une fonction de directeur/trice dans une école ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
03. Administration générale - IPFBW- Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Point porté à l'ordre du jour - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Finances publiques - Police « Zone de police Ardennes brabançonnes » (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
04. Administration générale - IMIO - Assemblée générale ordinaire du 07 décembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
05. Administration générale - Secteur ATL (Accueil des enfants durant leur Temps Libre) - Plan annuel d'actions 2021-2022 - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
06. Administration générale - Bibliothèque - Convention de partenariat pour l'organisation d'un projet de collaboration durable ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
08. Environnement - Gestion des déchets - Tableau prévisionnel du coût vérité 2022 - Taux de couverture- Définition du service ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Patrimoine - Mise en location d'une durée de 30 ans pour cause d'utilité publique à l'A.s.b.l. NATAGORA, de diverses ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Travaux publics (TP2021-067) Marché public de services - Elaboration d'un Programme Communal de Développement Rural (PCDR ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
07. Environnement - Motion visant à obtenir l'accès à l'information sur l'identité des exploitants agricoles pour les Communes ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Travaux publics - (TP2021/076) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire - EN URGENCE - Réfection d'un ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
08. Enseignement - Appel aux candidatures pour l'admission au stage dans une fonction de directeur/trice dans une école ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Travaux publics - (TP2021/077) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : EN URGENCE - Réfection de la ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Travaux publics - (TP2021/078) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire - EN URGENCE - Réfection d'un ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Travaux publics - (TP2021/089) Marché public de services - Projet PCDR - fiche CT 04 « Donner o, forme au projet de pôle de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Travaux publics - (TP2021/084) Marché public de services relevant du service extraordinaire : Suivi du cadastre des ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
02. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande d'annulation de congé réversible pour prestations réduites ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 21 décembre 2021) et procès-verbal réunion conjointe Conseil communal et Conseil de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
05. Administration générale - Sanctions administratives communales - Convention type fixant les modalités de recours aux ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
06. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Nethen - Budget 2022 - Approbation. 07- Cultes - Fabrique d'Eglise Saints ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Finances publiques - Vérification de l'encaisse communale - Prise d'acte. 17- Patrimoine - La Sablière de Nethen - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
09. Administration générale - Rapport de rémunération visé à l'article L6421-1 § 1er du Code de la démocratie locale et de la ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Règlement de police portant spécifiquement sur les heures de fermeture des locaux d'animation étudiante de Louvain-la-Neuve ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Travaux publics (TP2020/122) - Marché public de travaux relevant du service extraordinaire -Réfection d'un tronçon de la ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
03. Instruction publique - Année scolaire 2020-2021 - Demande de congé pour prestations réduites (raisons sociale^et ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-11-10t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
08. Administration générale - Convention de prêt des grands formats de l'exposition « De la terre à la pluie » de Christian ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Finances publiques - Zone de police « Ardennes brabançonnes » (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, 'Grez-Doiceau, Incourt) - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Patrimoine - La Sablière de Nethen - Convention Natagora - projet d'acte de Bail Emphytéotique pour cause d'utilité ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Travaux publics - Convention relative à un marché conjoint ayant pour objet l'acquisition d'une nacelle tractable - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Travaux publics (TP2020/108) - Marché de fournitures relevant du service extraordinaire -Acquisition d'une nacelle ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Travaux publics (TP2020/119) Marché public de services - Recours aux services d'un auteur de projet pour l'élaboration du ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Travaux publics (TP2019/084) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire: Aménagement d'une maison rurale ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Travaux publics (TP2020/099) - PTC2019-2021/01 Rue de la Cortaie : amélioration et égouttage -Avant-projet - Approbation - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-11-10t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Travaux publics/Mobilité - « Communes pilotes Wallonie cyclable » - Candidature communale -Approbation - Commission ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Travaux publics (TP2020/121) - Marché public de travaux: PIC 19-21/02 Réfection de voiries: Avenue G. Cartigny, Avenue du ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
03. Instruction publique - Année scolaire 2020-2021 - Demande de congé parental pour prestations réduites à mi-temps - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp033: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01. Point supplémentaire à l'ordre du jour - Environnement - Installation de conteneurs enterrés sur des sites communaux en ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
02. Point supplémentaire à Tordre du jour - Environnement - Mise en place d'un broyage gratuit de branches à domicile sur ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
07. Administration générale - Digitalisation - Convention de collaboration à titre gratuit entre in BW et la commune de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
09. Administration générale - Bibliothèque communale - Plan Quinquennal de Développement de la Lecture 2022-2026 (PQDL) - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Administration générale - Bibliothèque communale - Plan de Développement de la Lecture (PQDL) 2022-2026 - Convention de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Travaux publics (TP2020/114) - PIC2019-2021/04 Rue de Hamme-Mille - Réfection et aménagement de trottoir - Avant-projet - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-11-10t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
09. Travaux publics - Appel à projets destiné aux personnes de droit public et aux organismes non commerciaux pour la ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-11-10t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Antoine de Pécrot - Compte de clerc à maître 2020 - Quitus et nomination d'un nouveau ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Ressources humaines - Règlement général du travail - Modification de la durée des congés de paternité et de deuil et mise à ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - ZONE 30 - Avenue Georges Lemaître, voie des Hennuyers, rue ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - ZONE 30 - Avenue des Sorbiers, place de l’Aubépine, clos ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - ZONE 30 - Rue Alfred Haulotte, rue du Baleau, avenue ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Zone de police - Approbation de la convention avec la Zone de Police d'Anvers dans le cadre du développement du programme FOCUS @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Zone de police - Acquisition d'un véhicule électrique pour le service mobilité - Approbation des conditions et du mode de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Personnel communal - Règlement du travail - Annexe 1 - Proposition de modification de l'horaire du personnel ouvrier - Pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Présentation du rapport annuel sur l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la Ville et le CPAS, ainsi que ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Finances - Budget communal - Exercice 2021 - Modifications budgétaires n°3 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux du 15 ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Ressources humaines - Statut Pécuniaire - Coordination de l'ensemble des ajouts, modifications et mises à jour- Prise ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
08. Sport - Projet de contrat de gestion pour une durée de trois ans entre la Commune de Grez-Doiceau et la RCA Grez-Doiceau - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-11-10t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Ressources humaines - Pension du personnel Contractuel- Prise d'acte de la résiliation du marché de service pour le second ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Urbanisme - Subvention pour le Conseiller en aménagement du territoire - Rapport d'activités de l'année 2021 - Approbation ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques -Exercices 2020 à 2025 - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Finances publiques - Fiscalité communale - Centimes additionnels au précompte immobilier -Exercices 2020 à 2025 - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Finances publiques - Délibération générale pour l'application du Code de recouvrement des créances fiscales et non fiscales ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Personnel - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
03. Administration générale - Place aux artistes en Brabant wallon - Ratification de la délibération en la séance du collège ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-11-10t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
04. Administration générale - Mise à disposition de l'infrastructure informatique communale -Convention entre la commune et la ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-11-10t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Administration générale - Règlement-redevance sur les tarifs d'accès à la plaine de vacances -Exercices 2021 2025 - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Cultes - Elections de la Fabrique d'Eglise Saints Pierre et Paul d'Archennes - Renouvellement des dignités et remplacement ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
05. Administration générale - Bibliothèque - Convention de partenariat pour l'organisation d'un projet de collaboration durable ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
03. Académie de musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de guitare -Congé d'une période pour ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Travaux publics (TP2020/099) - Marché public de travaux : PIC2019-2021/01 Amélioration et égouttage de la rue de la Cortaie ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Travaux publics (TP2021/059) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Ecole communale fondamentale ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Travaux publics PIC2019-2021/05 (TP2020/077) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire - Dépôt communal : ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Urbanisme - Voirie communale - Sentiers n° 47 et 78 à l’Atlas des Communications vicinales de Wavre - Déplacement - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de formation musicale - Demande de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
69. Zone de police - Appel à la mobilité - Niveau C - Désignation d'un assistant pour le Carrefour d'Information Zonal - Pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp069: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
02. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de diction et de déclamation - Congé ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
04. Académie de musique et des arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de guitare -Congé pour exercer ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Sport - Mesures de soutien communal en faveur des clubs et associations sportifs dans le cadre de la crise sanitaire de la ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
05. Académie de musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021/2022 - Professeur de violon et d'alto - Congé d'une ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
06. Académie de musique et des arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de flûte traversière et piccolo - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
07. Instruction publique - Année scolaire 2021 -2022 - Demande de congé pour convenances personnelles à raison de 04 périodes ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
08. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de congé pour prestations réduites (raisons sociales et ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
09. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de congé parental pour prestations réduites à mi-temps - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de congé pour prestations dans une fonction de promotion - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:hc010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01. Point supplémentaire à Tordre du jour - Participation de la commune au projet « Place aux jeunes » lancé par la Province du ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
02. Point supplémentaire à Tordre du jour - Participation de la commune an Plan de la Wallonie visant à créer des places ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Travaux publics TP2021/129 - Application de l’article 60 alinéa 4 de l’Arrêté du Gouvernement wallon du 05 juillet 2007 ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Sport - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs et associations sportives dans le cadre de la crise sanitaire de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) pour l’extension Nord-Est du centre urbain de Louvain-la-Neuve - Etat d'avancement de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
01. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de mise en disponibilité pour convenances personnelles précédant ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Mobilité - Règlement complémentaire de police de la circulation routière - Projet de mobilité et sécurité publique - Allée ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Mobilité - Règlement complémentaire de police de la circulation routière - Chaussée de Jodoigne -zones de stationnement à ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Mobilité - Règlement complémentaire de police de la circulation routière - Projet de mobilité et sécurité publique - Rue ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Patrimoine - Infrastructures de football d'Archennes - Convention de mise à disposition entre la commune et les Scouts ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Personnel - Adhésion à la centrale de marchés de l'ONSS - Instauration d'un régime de pension complémentaire pour le ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Travaux publics (TP2020/004) - Application de l'article 60 alinéa 4 de l'Arrêté du Gouvernement wallon du 05 juillet 2007 ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Travaux publics (TP2020/124) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Ecole communale fondamentale ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Travaux publics (TP2021/038) Marché public de services : Recours aux services d'un auteur de projet pour une étude de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
02. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de congé réversible pour prestations réduites (convenances ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Sport - Projet de la RCA de création d’une infrastructure de hockey et padels et d’aménagement d’un parking - Situation ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
03. Instruction publique - Institutrice maternelle - Nomination à titre définitif - 13/26èmes (soit au total 26/26èmes) - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
04. Instruction publique - Institutrice primaire filière immersion - Nomination à titre définitif - 12/24èmes (soit au total ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Conseil communal - Désignation d'une Conseillère communale - Vérification des pouvoirs de la suppléante, prestation de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
05. Administration générale - Régie Communale Autonome Grez-Doiceau - Rapport d’activités 2020 - Prise d’acte - Compte annuel - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
06. Administration générale - Soutien aux projets de groupes de jeunes - Projet pionniers de volontariat - Aide au ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
07. Administration générale - Soutien aux projets de groupes de jeunes - Projet de camp - Aide au développement de l’activité ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
09. Administration générale - Règlement communal relatif à l’exercice et à l’organisation des activités ambulantes sur les ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Administration générale - Plaine de vacances 2021 - Organisation en application du protocole de la division ATL de l’ONE - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Passage piéton « Giratoire R.N°4 - Boulevard de Wallonie » ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 au COMITÉ DE LA PLACE DE MOUSTY, pour l’organisation de « Mousty en Fête » les ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Secrétariat communal - Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (IPFBW) - Convocation à l' Assemblée générale du ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Rue du Puits - Elargissement partiel de la voirie communale avec constitution d'emprises à céder à la Ville - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Juridique - Projet MIND CHANGERS - Sensibilisation des jeunes sur l'impact des technologies numériques sur l'environnement - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - Ratification (2) @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - Ratification (1) @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Plan d’investissement Wallonie cyclable 2020-2021 - PIWACY - Subvention octroyée aux Communes pilotes sélectionnées dans le ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître de psychomotricité à temps partiel à titre ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître de psychomotricité à temps partiel à titre ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître de psychomotricité à temps partiel à charge des ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à temps partiel à titre ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle dans le cadre ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Location de salles communales - Salle Jules Ginion - Non occupation - Demande de remboursement de la location versée - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. CPAS - Subside extraordinaire pour investissements informatiques et pour dégâts aux bâtiments suite aux inondations - Pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-15t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation comme gestionnaire du réseau de distribution de gaz sur le territoire ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-15t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Juridique - Enseignement - Ecole des devoirs - Place de l'Hocaille 1 - Convention de collaboration et de prise en location - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Juridique - EQUIPES MOBILES CONSTELLATION - Accompagnement des personnes en désaffiliation - Contrat de collaboration - Pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Espace du Coeur de Ville - Etanchéité de l'esplanade - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-15t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Patrimoine - ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRÉ PLAINE DES COQUERÉES - Pôle sportif de Lauzelle - Remplacement de l'éclairage ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Juridique - Mobilité - Rue Escadron Brumagne - Demande de fermeture à la circulation automobile à certaines périodes pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Marchés publics et subsides - Cotisation 2022 à l’ASBL CONSEIL DE L’ENSEIGNEMENT DES COMMUNES ET DES PROVINCES (CECP) : ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Marchés publics et subsides - Cotisation 2022 au CENTRE DE RESSOURCES DE L’ENSEIGNEMENT OFFICIEL SUBVENTIONNÉ (CREOS) : ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Juridique - Tourisme - Trail Series - Edition 2022 - Convention de partenariat - Inforville/ASBL Sport & Tourism Promotion ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2022 à la Maison des jeunes de Louvain-la-Neuve, l’ASBL CHEZ ZELLE ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2022 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5. Marchés publics et subsides - Subside 2022 à l’AMAP HELIA - Subside compensatoire pour occupation du domaine privé : Octroi ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
50. Nomination d’une maîtresse de religion protestante à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Conseil consultatif du Numérique et Espace public numérique : vente de kits "informatiques" pour lutter contre la fracture ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
49. Nomination d’un maître d'éducation physique à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46. CONSEIL CONSULTATIF MOBILITE de la Province du Brabant wallon - Remplacement et désignation des deux représentants ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. CPAS - Subside extraordinaire pour investissements informatiques et pour dégâts aux bâtiments suite aux inondations - Pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation comme gestionnaire du réseau de distribution de gaz sur le territoire ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation du gestionnaire du réseau de distribution d'électricité sur le ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Espace du Coeur de Ville - Etanchéité de l'esplanade - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Travaux portant sur la conception et la réalisation d’une installation de chauffage biomasse et de son réseau de chaleur au ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Informatique - Remplacement matériel défectueux - Achat en l’absence de crédit budgétaire approuvé - Pour prise d'acte et accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation du gestionnaire du réseau de distribution d'électricité sur le ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-15t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Travaux portant sur la conception et la réalisation d’une installation de chauffage biomasse et de son réseau de chaleur au ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-15t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Marchés publics et subsides : Subside extraordinaire 2022 aux Fabriques d’Eglise - à la FABRIQUE D’ÉGLISE SAINT FRANÇOIS DE ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Bien-être animal - Stérilisation des chats - Elargissement du plan d’action annuel de stérilisation des chats errants aux ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL UN TOIT UN CŒUR - Subside compensatoire pour occupation du domaine ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp037: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux partenaires du Plan de cohésion sociale - à l’ASBL AIDE ET SOINS EN ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp036: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Marchés publics et subsides - Subvention aux partenaires du Plan de cohésion sociale - au Centre de Formation Cardijn ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp035: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL MAISON COMMUNALE D’ACCUEIL DE L’ENFANCE « LES PETITS LOUPS », pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp034: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2021 au CPAS D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE pour les ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp033: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2021 aux crèches privées pour leur fonctionnement : Octroi - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp032: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2021 aux haltes garderies pour leur fonctionnement : Octroi ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp031: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 pour manifestations culturelles - à l’ASBL FESTIVAL MUSIQ3 pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Interpellation Gouvernement wallon - Projet ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp039: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 pour organisation manifestations culturelles - à L’ASBL CENTRE CULTUREL ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE dans le cadre de mise à ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE pour l’organisation de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Juridique - ASBL CENTRE CULTUREL D'OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE - Convention bipartite de mise à disposition, de gestion et ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux ÉCOLES FONDAMENTALES NON COMMUNALES pour l’organisation de l’accueil des ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux ÉCOLES DE DEVOIRS NON COMMUNALES pour la coordination administrative et ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES, pour les travaux ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES, pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL UN TOIT UN COEUR, pour couvrir la prise en charge de la location des ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp038: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. Juridique - Ecole communale - Arrêt du chantier - Faillite de l'Adjudicataire - Demande d'expertise judiciaire - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp044: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Informatique - Remplacement matériel défectueux - Achat en l’absence de crédit budgétaire approuvé - Pour prise d'acte et accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-15t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-15t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Conseil consultatif du Numérique et Espace public numérique : vente de kits "informatiques" pour lutter contre la fracture ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-15t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Plan d’investissement Wallonie cyclable 2020-2021 - PIWACY - Subvention octroyée aux Communes pilotes sélectionnées dans le ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-15t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Juridique - Enseignement - Ecole des devoirs - Place de l'Hocaille 1 - Convention de collaboration et de prise en location - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-15t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Juridique - Projet MIND CHANGERS - Sensibilisation des jeunes sur l'impact des technologies numériques sur l'environnement - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-15t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - Ratification (2) @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-15t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
41. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-15t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-15t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-15t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi- temps à titre intérimaire - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-15t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. Plan piscines 2014-2020 - Marché de service conjoint relatif à l’assistance dans les domaines juridiques et des techniques ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp045: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître de psychomotricité à temps partiel à titre ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-15t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître de psychomotricité à temps partiel à titre ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-15t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître de psychomotricité à temps partiel à charge des ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-15t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à temps partiel à titre ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-15t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle dans le cadre ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-15t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Location de salles communales - Salle Jules Ginion - Non occupation - Demande de remboursement de la location versée - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-15t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
47. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 pour la coopération au développement, en vue de financer des projets mis en ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp047: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46. Plan piscines 2014-2020 - Mission de coordination technique et administrative dans le cadre du projet relatif à la ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp046: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL KOT CERTINO pour l’organisation de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLE D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour le ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes pour un remplacement - Désignation à partir du 29 /11 ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 11 périodes à l’école communale de Baisy-Thy- Désignation ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire- 18 périodes aux écoles communales de Genappe -6 périodes à ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes vacantes à l’école communale de Baisy-Thy- ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Maître de Morale 4P à l’école communale de ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Affaires générales - Enseignement - Maître de religion protestante 1 période/semaine vacante à partir du 01/09/2021- ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 6 périodes aux écoles communales de Genappe et 18 périodes ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Affaires générales - Enseignement - Maître de religion catholique 13 périodes en remplacement d’une absente pour congé pour ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes en remplacement d’une absente pour congé de maladie ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Affaires générales - Enseignement - Maîtresse spéciale de seconde langue 2 périodes reliquats - Désignation à partir du 1 ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes en remplacement d’une absente pour congé de maladie ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Secrétariat communal - Usage du droit d’interpellation d'un citoyen, en application du chapitre 7 règlement d’ordre ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Environnement - Règlement complémentaire de circulation-Réservation d'emplacements de stationnement pour véhicules ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Environnement - Règlement complémentaire de circulation- Rue Nicolas Lebrun à Genappe- Interdiction de stationner sur la ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Environnement - Convention de dessaisissement - octroi subsidiation en matière de prévention des déchets / Contribution ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Environnement - Déchets- collecte des bâches agricoles dans les points de collecte- Mandat communal pour durée indéterminée ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Affaires générales - I.S.B.W - Convention de collaboration relative à l'accueil extrascolaire et aux plaines de vacances ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Travaux - Marché de travaux - 1697 - Interventions localisées en voirie - Programme 2022 - Approbation des conditions et du ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Institutrice maternelle - Modification du nombre hebdomadaire de ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Affaires générales - Enseignement - 13 périodes vacantes de Morale aux écoles communales de Genappe - désignation à partir ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Ressources humaines - Service de la Petite enfance - octroi d'une prime en faveur de prestataires de la petite enfance en ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Secrétariat communal - Intercommunale « Bataille de Waterloo 1815 » - Convocation à l' Assemblée générale ordinaire du 15 ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Secrétariat communal - Ecetia Intercommunale SCRL - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 21 décembre 2021 - ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Secrétariat communal - in BW scrl Intercommunale - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Ordre ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Travaux - Marché de services - 1677 - Mission d'étude pour la réfection de la rue de Ways à Genappe - Approbation des ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Travaux - Marché de travaux - 1669 - Réalisation d'aménagements favorables aux déplacements cyclables sur l'entité de ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Travaux - Adhésion à la centrale de marché initiée par la Province du Brabant wallon, relative aux travaux d’entretien, de ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Travaux - Marché de travaux - 1673 - Aménagement de divers dispositifs de sécurité en voirie- Approbation des conditions et ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Affaires générales - Enseignement - Appel aux candidat(e)s pour l’admission au stage dans une fonction de directeur/trice ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Congé pour prestations réduites de12 périodes à des fins ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Environnement - Agriculture- Motion relative aux dispositions du Code Wallon de l'Agriculture - Chapitre II- Protection ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Environnement - Circulation- Loupoigne- Rue de la Goyette- Interdiction de circuler aux véhicules d'une longueur de plus de ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Environnement - Circulation- Houtain le Val- Mise en zone 30km/h, mise en circulation locale, mise en place d'une boucle de ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Secrétariat communal - C.P.A.S. - Budget 2021 - Modifications budgétaires n°2 - Services ordinaire et extraordinaire - ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Urbanisme - Demande de permis d'urbanisation - 874.2-21.01- Création de 7 lots constructibles - Bien sis rue Godefroid de ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Energie - Opération de rénovation énergétique des bâtiments privés dans la cadre du plan POLLEC - Modification de la ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Ressources humaines - Règlement général du travail - Modification de la durée des congés de paternité et de deuil et mise à ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Implantations scolaires de Bousval - Loupoigne et Ways - ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Travaux - Marché de travaux - 1696 - Réfection de voiries en hydrocarboné - Programme 2022 - Approbation des conditions et ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes aux écoles communales de Houtain-Le-Val en ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLE D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Renouvellement du parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation conformément à la législation en vigueur - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp036: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
63. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc042: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
65. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 12 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc043: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
66. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour congé de maladie- ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc044: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
71. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc048: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
72. Affaires générales - Enseignement - Maître de religion catholique- 13 périodes - Absente en raison Quarantaine Covid - ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc049: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
73. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement- Désignation à partir du 22/10/2021. ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc050: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
75. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique- 24 périodes - Absent en raison Quarantaine Covid - Prise ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc051: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. PPT 2020-2021 - Ecole de Limauges - Implantation de Céroux - Rénovation de la cuisine - Approbation du mode de passation et ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp035: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
59. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - Perte de 13 période partir du 01/10/2021. 60 Affaires ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc039: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Marchés publics et subsides - Approbation de la convention d’adhésion à la centrale de marchés de la Région Wallonne, ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp033: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Convention de collaboration et règlement d'ordre intérieur - Descente de la Dyle en kayak les 26 et 27 mars 2022 - Pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp032: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Travaux d’entretien et de petites réparations des cours d'eau et des bassins d’orage - Adhésion à la Centrale de marché de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp031: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL CERCLE DU LAC pour son projet de valorisation des métiers techniques ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL « COLLECTIF DES FEMMES » pour la gestion du nettoyage des locaux ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2022 à la MAISON CROIX-ROUGE D’OTTIGNIES - LOUVAIN-LA-NEUVE pour le ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLE D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLE D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
61. Affaires générales - Enseignement - Maître de religion protestante 1 période - Reprise des fonctions après une Quarantaine ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc040: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
55. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc035: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Absente en raison d’un congé de maternité - Prise d’acte @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Travaux - Marché de travaux - 1704 - Travaux d'égouttage divers - Année 2022 - Approbation des conditions et du mode de ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Maître de Morale 4P à l’école communale de ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Absent en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Environnement - Cours d'Eau- Descente de la Dyle en Kayak- 26 et 27mars 2022- Convention de collaboration entre communes, ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Environnement - Commission de circulation du 14/01/2022 - Avenue des Combattants, 46 à Bousval - Suppression d'un ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Travaux - N237 - Avenue des Combattants à Bousval - Bousval, Gare Basse Laloux - Placement d'un nouvel abri pour voyageurs - ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Travaux - Marché de travaux - 1706 - Réfection d'ouvrages d'art sur l'entité de Genappe - Année 2022 - Approbation des ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
52. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc032: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Urbanisme - Aménagement du Territoire - Abrogation définitive des Schémas d'orientation Locaux (ci-après, « SOL ») en ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Urbanisme - Patrimoine - Acte de constat du Conseil Communal en matière de création de voirie par usage du public - Place à ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Urbanisme - Patrimoine - Acquisition gratuite d'un terrain pour cause d'utilité publique dans le cadre d'une charge ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Urbanisme - Patrimoine - Parcelle sise en lieu-dit "Arbre de Promelles" cadastrée section G 105 R-P0000 - Approbation du ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Urbanisme - DEMANDE DE PERMIS D’URBANISME : 874.1-21.162 - Objet : Construction de quatre habitations unifamiliales ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Urbanisme - DEMANDE DE PERMIS D’URBANISME : 874.1-21.121 - Objet : Construction d'une maison - Bien sis : 1476 ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Affaires générales - Enseignement - Institutrice Maternelle 13 périodes - Désignation à partir du 1er septembre 2021. ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. Affaires générales - Enseignement - Enseignement - Augmentation d’attributions - 3 périodes vacantes de Morale aux écoles ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2021 aux mouvements de jeunesse pour la location des caves de la ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Juridique - Convention VILLE/ASBL INESU PROMO - Office du Tourisme-Inforville d'Ottignies- Louvain-la-Neuve - Avenant n° 3 ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 AU COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, en compensation de ses tarifs : Octroi - Pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
74. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 05/2021 - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
81. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
80. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
79. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à mi-temps - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
78. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à mi-temps - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
77. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à mi-temps - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
76. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à mi-temps - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
75. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps plein - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
73. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 04/2021 - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
83. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
72. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 03/2021 - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
71. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 02/2021 - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
68. Contentieux - Tribunal de Première Instance du Hainaut - Division Charleroi - Audience du 7 septembre 2021 - Pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46. Ecole communale de Limelette - Implantation La Croix, chaussée de La Croix 80a à Ottignies - Achèvement des travaux de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp046: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
45. Travaux portant sur la conception et la réalisation d’une installation de chauffage biomasse et de son réseau de chaleur au ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp045: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. Marchés Publics et Subsides - Achat de matériel informatique pour les divers services de la Ville et le télétravail ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp044: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. ASBL LES PETITS RIENS - Convention entre la Ville et l'ASBL LES PETITS RIENS dans le cadre de la collecte des déchets ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp043: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
42. ASBL TERRE - Convention entre la Ville et l'ASBL TERRE dans le cadre de la collecte des déchets textiles ménagers - Du 1er ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp042: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
82. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
84. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. Marchés publics et subsides - Service de Cohésion et Prévention Sociales - Subvention 2021 aux potagers communautaires de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp037: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
95. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour mission à temps plein - Ratification (5) - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
102. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à titre intérimaire - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc035: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
101. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à titre intérimaire - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc034: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
100. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour prestations réduites à partir de 50 ans ou 2 ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc033: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
99. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé prestations réduites pour convenances personnelles - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc032: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
98. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé prestations réduites pour convenances personnelles - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc031: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
97. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle dans le cadre ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
96. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle dans le cadre ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
94. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour mission à temps plein - Ratification (4) - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
85. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
93. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour mission à temps plein - Ratification (3) - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
92. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour mission à temps plein - Ratification (2) - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
91. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour mission à temps plein - Ratification (1) - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
90. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
89. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
88. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
87. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
86. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
38. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL ENTRAIDE DE BLOCRY pour les frais de transport des denrées ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp038: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Marchés publics et subsides - Subvention à l’ASBL « COLLECTIF DES FEMMES » pour la gestion du nettoyage des locaux qu’elle ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp035: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
104. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc037: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-05-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 à l’ASBL A.H. de LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-05-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE DE LOGEMENT SOCIAL NOTRE MAISON scrl - Assemblée générale du 14 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-05-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. INTERCOMMUNALE PURE DE FINANCEMENT DU BRABANT WALLON scrl (EN ABRÉGÉ IPFBW scrl) - Assemblée générale ordinaire du 08 juin ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-05-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. ACADEMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE, DANSE ET ARTS DE LA PAROLE DE COURT-SAINT-ETIENNE ET OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE scrl - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-05-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Juridique - Gare d'Ottignies - Déclaration d'intention pour la réalisation d'une gare multimodale et ses abords entre la ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-05-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Nomination d’une institutrice maternelle à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-05-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Nomination d’une institutrice primaire à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-05-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc005: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Contentieux - Demande reconventionnelle en dommages et intérêts suite à une requête d'appel en nullité déposée par un tiers ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-05-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY pour ses frais de fonctionnement : Octroi ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-05-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Contentieux fiscal - Taxe sur les constructions et reconstructions - Exercice 2015 - Recours UCL - Jugement défavorable à ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-05-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. PIC 2019-2021 - 2020/03 - Entretien et aménagement de la voirie rue du Corbeau à Limelette - Approbation du projet, des ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à L’ATELIER THÉÂTRE JEAN VILAR pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Marchés publics et subsides - Réalisation de fresques et restauration de fresques abîmées par le COLLECTIF FARM PROD dans ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Marchés Publics et Subsides - Concession de service ayant pour objet la gestion de boxes à vélos et vélomoteurs situés sur ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Enseignement - Déclaration de vacance d'emploi pour l'année scolaire 2021-2022 en vue de la nomination définitive - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) "Athena Lauzelle" relatif à la nouvelle zone d'habitat inscrite en2013 au plan de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, pour les frais de location des ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 A L’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-05-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
12. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE pour les activités ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-05-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Marchés publics et subsides - Aide à la relance économique des commerces de détail de moins de 200m², des restaurants, ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp034: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 au COMITÉ DES FÊTES DE CÉROUX pour l’organisation des « Retrouvailles ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Activités & Citoyen - Affaires économiques - Indemnité forfaitaire aux établissements HORECA dans le cadre de la crise ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp033: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. PIC 2019-2021 - 2019/01 - Entretien de voirie et égouttage rue de la Limite à Céroux-Mousty - Approbation du projet, des ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp032: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIÉREAU, pour son fonctionnement : Octroi - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp031: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Juridique - Culture - Règlement - Concours littéraire « Prix Ottignies-Louvain-la-Neuve de la Nouvelle » 2021 organisé par ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Marchés publics et subsides - Cotisation 2021 à l’ASBL CONSEIL DE L’ENSEIGNEMENT DES COMMUNES ET DES PROVINCES : Paiement - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Juridique - Ecoles communales - Contrat de natation scolaire 2021-2022 - Ville/ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY - Pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Rue des Artisans - Modification de l'emprise de la voirie communale et ouverture d'une nouvelle voirie piétonne reliant la ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Avenue Provinciale / rue Chapelle Notre-Dame - Demande de permis d'urbanisme ayant pour objet la construction d'un immeuble ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIED’OTTIGNIES LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Renouvellement du parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation conformément à la législation en vigueur - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-05-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux mouvements de jeunesse pour leurs frais de fonctionnement et ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
16. Juridique/Tourisme - Concours photos organisé par l’OFFICE DU TOURISME-INFORVILLE d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp016: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Coordination logistique - ASBL GESTION CENTRE VILLE - Organisation de Louvain-la-Plage du 01 juillet au 01 août 2021 - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. IN BW ASSOCIATION INTERCOMMUNALE SCRL (en abrégé in BW SCRL) - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 - Ordre du jour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - N°233 - BK 0.962 - Implantation d’un passage pour piéton - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp006: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Police administrative - Article 134 de la Nouvelle loi communale - Ordonnance prise en urgence par la Bourgmestre le 31 mai ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
50. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 01/2021 - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
18. TOPONYMIE - Dénomination de nouvelles voies publiques situées à proximité de la gare d’Ottignies dans le cadre du dossier ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-05-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp018: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
103. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc036: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
105. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc038: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Zone bleue d’Ottignies- Limelette-Mousty - Restrictions de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
46. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 06/2021 - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux CLUBS SPORTIFS pour l’achat de matériel sportif et/ou l’organisation d’un ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Zone de police - Situations de caisse de la Zone de police - Procès-verbal de vérification au 31 mars, au 30 juin, au 30 ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Zone de police - Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Zone bleue d’Ottignies-Limelette-Mousty - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Marchés publics et subsides - Marché public de services ayant pour objet la maintenance relative aux installations H.V.A.C., ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Juridique/Activités et Citoyen - Participation - Règlement relatif à l'appel à projets pour le budget participatif de la ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
50. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une maîtresse de religion orthodoxe à temps partiel à titre ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc012: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
49. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître de psychomotricité à temps partiel à charge des ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
63. Appel à candidature POLLEC 2021 - Réalisation des plans d'action pour l'énergie durable et le Climat (PAEDC) - Volet 2 : ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp063: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Avenue du Ciseau - Création d'une nouvelle voirie et modification d'emprise de voirie avec cession à la Ville - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
62. Renouvellement des GRD - Appel à candidature pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp062: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
61. Renouvellement des GRD - Appel à candidature pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp061: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
60. Extension et aménagement des bureaux du Service Travaux et Environnement de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp060: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
59. Achat d'un tracteur agricole pour le service Travaux et Environnement de la Ville d'Ottignies- Louvain-la-Neuve - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp059: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
56. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CRÈCHE PARENTALE DE LOUVAIN-LA- NEUVE, pour son fonctionnement : ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp056: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
55. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 1er semestre 2021 aux haltes garderies pour leur fonctionnement : Octroi - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp055: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
54. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 1er semestre 2021 aux crèches privées pour leur fonctionnement : Octroi - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp054: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
53. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 1er semestre 2021 au CPAS D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE pour les ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp053: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Marchés publics et subsides : Subvention exceptionnelle 2021 à l’ASBL LE PÊCHEUR DU BUSTON pour l’exonération du loyer de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
14. Ecoles communales - Année scolaire 2021-2022 - Constat du nombre d’élèves au 30 septembre 2021 en maternelle, du capital ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp014: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
43. Marchés publics et subsides : Subside extraordinaire 2021 aux Fabriques d’ÉGLISE - à la FABRIQUE D’ÉGLISE SAINT GÉRY de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp043: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Règlement établissant une taxe sur la distribution gratuite d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires non ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp032: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1. Présentation du rapport annuel sur l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la Ville et le CPAS, ainsi que ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
60. Service Activités et Citoyen - Participation - nomination des animateurs des Conseils consultatifs - Pour approbation ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
58. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 12/2020 - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
57. Règlement redevance sur le stationnement à Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 11/2020 - Autorisation ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
36. Acquisition de chariots de nettoyage pour le service Nettoyage de la Ville d'Ottignies-Louvain- la-Neuve - Approbation du ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp036: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
35. Achat d'une balayeuse urbaine 100% électrique pour le service Travaux et Environnement de la Ville ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp035: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. PPT 2020-2021 - Ecole de Blocry - Rénovation des sanitaires primaire au 1er étage - Projet2021 - Approbation du mode de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp034: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Règlement général relatif au contentieux en matière de taxes et redevances communales - Exercices 2022 à 2025 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp033: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Règlement établissant une taxe sur la collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2022 - Pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp031: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Juridique - Enseignement - Ecole communale d'Ottignies - Convention de partenariat pour l'aménagement d'un verger dans le ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp015: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Taux de couverture des coûts en matière de déchets des ménages calculés sur base des prévisions budgétaires 2022 - Pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Juridique - Inondations 2021 - Mesure de soutien aux sinistrés - Non-application partielle et temporaire du règlement ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristourne d'eau/électricité pour les familles à revenus modestes : ristourne ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. PIC 2017-2018 - Travaux d’égouttage et de voirie rues du Charnois, de Lasne et avenue des Châtaigniers à ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
21. Mobilité - Plan communal cyclable - Programme d’actions 2020 - 2021 et 2022 - Avenant 2 à la convention entre la Ville et ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp021: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
20. Actualisation du Plan communal de Mobilité - Plan local de Louvain-la-Neuve - Approbation de l'étude suite à l'enquête ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp020: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 pour manifestations culturelles - à l’ASBL FESTIVAL MUSIQ3 BRABANT WALLON ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
17. Règlement établissant une redevance sur l'octroi de concession de sépulture et de signe de sépulture, ainsi que sur leur ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp017: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
44. Marchés publics et subsides : Subside extraordinaire 2019 aux Fabriques d’Eglise - à la FABRIQUE D’ÉGLISE NOTRE DAME de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp044: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
40. Juridique - ASBL RELAIS SOCIAL INTERCOMMUNAL DU BRABANT WALLON - ASBL en constitution - Pour prise d'acte et accord sur les ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp040: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
106. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc039: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
116. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à charge des finances communales ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc049: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3. Police administrative - Article 134 de la Nouvelle loi communale - Ordonnance prise en urgence par la Bourgmestre le 2 ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp003: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2. Juridique - Inondations 2021 - Convention type "Octroi d’avances de trésorerie aux citoyens impactés par les inondations du ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp002: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
121. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître d'éducation physique à temps partiel à charge des ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc054: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
120. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une maîtresse de seconde langue à temps partiel à charge ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc053: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
119. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une maîtresse de seconde langue à temps partiel à charge ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc052: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
118. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à temps partiel à charge des ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc051: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
117. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à temps partiel à charge des ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc050: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
115. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc048: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
7. Patrimoine - ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRÉ PLAINE DES COQUERÉES - Centre sportif de la Plaine des Coquerées - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp007: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
114. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc047: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
113. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc046: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
112. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi-temps à charge des ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc045: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
111. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi-temps à titre intérimaire ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc044: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
110. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi-temps à titre temporaire - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc043: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
109. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc042: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
108. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc041: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
107. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc040: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4. Police administrative - Ordonnance visant à interdire sur le territoire de Louvain-la-Neuve la consommation et la détention ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8. Patrimoine - ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRÉ PLAINE DES COQUERÉES - Pôle sportif de Limelette - Remplacement de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp008: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
39. Activités & Citoyen - Affaires économiques - Appel à projets 2021 de la Province du Brabant wallon pour la stimulation du ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp039: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
27. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp027: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
37. PIC 2019-2021 - 2019/01 - Entretien de voirie et égouttage rue de la Limite à Céroux-Mousty - Cahier spécial des charges et ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp037: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
34. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 à l’ASBL TV COM BRABANT WALLON, pour le fonctionnement de la télévision ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp034: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
33. Juridique - Mobilité - Avenue des Peupliers - Demande de bloquer un tronçon de la rue à certaines périodes pour en faire ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp033: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
32. Juridique/Culture - Prix Ottignies-Louvain-la-Neuve de la Nouvelle - Convention de collaboration avec la SA FURET BE et la ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp032: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
31. Juridique/Culture - Prix Ottignies-Louvain-la-Neuve de la Nouvelle - Convention de collaboration avec la SA ROSSEL & Cie - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp031: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
30. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la SCRL ACADÉMIE INTERCOMMUALE DE MUSIQUE, DANSE ET ARTS DE LA PAROLE de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp030: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
29. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la Maison des jeunes de Louvain-la-Neuve, l’ASBL CHEZ ZELLE, pour le ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp029: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
28. Marchés Publics et Subsides - Marché public de Travaux liés à la Réalisation de deux terrains de padel et l’extension d’une ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp028: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
26. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES pour les frais de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp026: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
9. Patrimoine - ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRÉ PLAINE DES COQUERÉES - Centre sportif Jean Demeester - Remplacement de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp009: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
25. Marchés publics et subsides - Subvention extraordinaire 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES, ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp025: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
24. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES, pour l’entretien ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp024: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
23. Marchés publics et subsides - Subvention à la promotion touristique 2021 - quote-part 2021 à l'ASBL INESU-PROMO : Octroi - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp023: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
22. Marchés publics et subsides - Subside 2021 pour organisation d’évènements sportifs - à la SA GOLAZO SPORTS pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp022: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
19. Activités et Citoyen - Jeunesse - Melting Night (Les Passeurs) - Octroi d'une gratuité pour l'occupation de la Ferme du ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp019: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Modification des règles de stationnement rue du Monument ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp013: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
11. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - ZONE 30 - rue du Charnois, clos du Charnois, rue Léon ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp011: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
10. RGPD/Protection des données - Accès DIV dans le cadre des infractions environnementales - Protocole de traitement de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp010: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Annexe 01 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp001:anx01: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans