Résultats plein texte:

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-01-08t19-30_gcmnbewbrtubizeadm_seance_conscmn:sp011

13 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

======= Projet de délibération ======= ====== Note de synthèse explicative : ====== __1/ PsT__ : OS 1 - Etre u... vertes au passage du public ; - La présente délibération a pour but de préciser la décision de 2019, mais ... 18/001) ; - En d'autres termes, la présente délibération vise la modification d'une partie des voiries aut... ; - Les voiries concernées par la présente délibération sont : - La partie supérieure de l'Espl

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp019

11 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois

======= Projet de délibération ======= ====== Note de synthèse explicative : ====== __1/ PST__ : Mission régali... e structure communal) adoption définitive par délibération du Conseil communal : zone d'habitat péri-urb... e structure communal) adoption définitive par délibération du Conseil communal : de densité A (inférieur... e structure communal) adoption définitive par délibération du Conseil communal ; - en zone d'habitat

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-02-12t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp007

6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

======= Projet de délibération ======= ====== Note de synthèse explicative : ====== __1/ PST__ : Mission régal... munal de veiller à l'exécution de la présente délibération. - de transmettre copie de la présente délibération à l'intercommunale SEDILEC et au Ministre régional ay... . Un grand nombre d'entre elles a d'ailleurs pris délibération dans ce sens. De plus, par suite du renouvelleme

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp006

6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

======= Projet de délibération ======= ====== Note de synthèse explicative : ====== __1/ PST__ : Mission régal... présence et de vote, la simple transmission de la délibération ne suffit pas à rapporter la proportion des votes... es L1122-19 et L11122-20 relatifs aux réunions et délibérations des Conseils communaux et l'article L1122-30 rel... présence et de vote, la simple transmission de la délibération ne suffit pas à rapporter la proportion des votes

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp017

6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

======= Projet de délibération ======= ====== Note de synthèse explicative : ====== __1/ PST :__ mission régali... dans les quinze jours à dater de la présente délibération ; - Le conseil communal demande au Collège d'envoyer la présente délibération au Gouvernement Wallon représenté par le Fonction... W-TLPE ; - Le public est informé de la présente délibération par voie d'avis suivant les modes visés à l'a

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp034

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

======= Projet de délibération ======= ====== Note de synthèse explicative : ====== __1/ PST__ : Mission quoti... ièces reçues, il est apparu qu'il manquait la délibération du Conseil de fabrique signée. Un mail a été envo... is le document manquant le 4 mai 2024; - La délibération du conseil de fabrique du 9 avril 2024, approuvan... inances qui fait partie intégrante de la présente délibération; Considérant l'avis du Directeur financier; A l

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp011

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

======= Projet de délibération ======= ====== Note de synthèse explicative : ====== __1/ PST__ : Mission régal... 3 (L2212-11 et L2212-22) relatifs aux réunions et délibérations des conseils communaux et l'article L1122-30 (L2... ervenus au sein de leur Conseil et qu'à défaut de délibération du Conseil communal, chaque délégué dispose d'un ... communal de veiller à l'exécution de la présente délibération. Article 3 et dernier - Copie de la présente dél

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp031

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

======= Projet de délibération ======= ====== Note de synthèse explicative : ====== __1/ PST__ : / __2/ PIECES... qu'à la commune de Rebecq; - Le 23 mai 2024, la délibération du Conseil communal du 21 mai 2024 de Rebecq ... gestion du temporel des cultes reconnus ; Vu la délibération du Conseil communal de la Commune de Rebecq du 21... inances qui fait partie intégrante de la présente délibération ; Considérant l'avis du Directeur financier ; A

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp008

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

======= Projet de délibération ======= ====== Note de synthèse explicative : ====== __1/ PST__ : Mission quoti... ariat avec Nostalgie "Chasse aux œufs 2024" ; - Délibération du Conseil communal en séance du 11 mars 2024 ; - Délibération du Collège communal en séance du 15 mars 2024. _... laire de cette convention est joint à la présente délibération pour en faire partie intégrante. En séance du 2

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-01-08t19-30_gcmnbewbrtubizeadm_seance_conscmn:sp005

4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

======= Projet de délibération ======= ====== Note de synthèse explicative : ====== __1/ PST__ : / __2/ PIECES... ire 2024 invite le Conseil communal à prendre une délibération propre à la dotation communale à la Zone de Polic... 2024 qui invite le Conseil communal à prendre une délibération propre à la dotation communale à la Zone de Polic... 8,15 euros. Article 3 - De soumettre la présente délibération à l'approbation du Gouverneur (art 71 de la LPI).

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp017

4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois

======= Projet de délibération ======= ====== Note de synthèse explicative : ====== __1/PST :__ Mission quotid... le Collège communal de l'exécution de la présente délibération. Article 4 - De transmettre la présente délibération à l'Office Wallon de la Formation Professionnelle et de l... nier - Un exemplaire de cette convention est joint à la présente délibération pour en faire partie intégrante.

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp018

4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

======= Projet de délibération ======= ====== Note de synthèse explicative : ====== __1/ PST__ : Mission quoti... temps à l'Archevêché de Malines-Bruxelles; - La délibération du conseil de fabrique du 7 février 2024, approuv... inances qui fait partie intégrante de la présente délibération; Considérant l'avis du Directeur financier; A l... ernier - De transmettre simultanément la présente délibération à la Fabrique d'église Sainte Renelde et à l'orga

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp005

4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois

======= Projet de délibération ======= ====== Note de synthèse explicative : ====== __1/ PST__ : Mission quoti... temps à l'Archevêché de Malines-Bruxelles; - La délibération du conseil de fabrique du 8 avril 2024, approuvan... inances qui fait partie intégrante de la présente délibération; Considérant l'avis du Directeur financier; A l... ernier - De transmettre simultanément la présente délibération à la Fabrique d'église Notre Dame Immaculée et à

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp022

4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

======= Projet de délibération ======= ====== Note de synthèse explicative : ====== ====== Décision : ====== V... la BCSS qui fait partie intégrante de la présente délibération ; Considérant le rapport du Département des Fina... e de droits supplémentaires, en application de la délibération n°16/008 du Comité sectoriel de la sécurité socia... dernier - Un exemplaire de la convention est joint à la présente délibération pour en faire partie intégrante.

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp008

4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

======= Projet de délibération ======= ====== Note de synthèse explicative : ====== __1/ PST__ : Mission régal... ocation précise que la convocation précise que la délibération du conseil ne pourra être prise en considération ... communal de veiller à l'exécution de la présente délibération. Article 3 et dernier - Copie de la présente délibération sera transmise à l'intercommunale précitée.

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp007

4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp010

4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-03-11t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp019

4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp032

4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp009

4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp030

4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-03-11t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp010

4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp028

4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp033

4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp005

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

Projet de délibération @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp016

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-03-11t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp009

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp005

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp004

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp009

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-01-08t19-30_gcmnbewbrtubizeadm_seance_conscmn:sp003

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp031

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp007

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp016

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-03-11t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp014

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-03-11t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp005

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp007

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp007

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp020

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-01-08t19-30_gcmnbewbrtubizeadm_seance_conscmn:sp008

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp035

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-03-11t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp003

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-01-08t19-30_gcmnbewbrtubizeadm_seance_conscmn:sp013

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Fiscalité communale – Délibération générale pour les clauses de mise en conformité des règlements-redevances en matière de ... @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp009

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

ECETIA Intercommunale SCRL - Désignation des délégués communaux aux assemblées générales @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp015

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Marché public : Fourniture et pose de caveaux deux cercueils - Mode de passation et Cahier spécial des charges @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp036

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

Ordonnance de police relative à l'affichage électoral - Elections du 9 juin 2024 - Confirmation @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp017

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp015

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

RCA " Tubize développement, environnement, mobilité et commerce " - Désignation des Conseillers communaux ayant la qualité ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp016

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

ECETIA Intercommunale SCRL - Convention d'adhésion en tant qu'opérateur communal @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp014

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Marché public : Mise en conformité du Dépôt communal - Achat de fournitures - Mode de passation et Cahier spécial des charges @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp021

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Compte 2023 - Approbation. @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp018

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp019

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Marché public - Elaboration du projet de renforcement de l'éclairage public du parking du stade Leburton, Allée des Sports à ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp019

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Marché public : Acquisition d’une tondeuse frontale - Mode de passation et Cahier spécial des charges @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp020

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Subsides à octroyer pour l'exercice 2024 - Répartition. @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp035

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp022

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2024. @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp023

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : Prolongation 2024 - Garantie communale. @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp024

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

RFI/Ancienne Ecole de Saintes sise rue de l'école, 14 - Maison des associations - Association "On tire les fils" - Avenant n°1 ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp025

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Fabrique d'église St Martin à Tubize - Compte 2023 - Approbation. @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp033

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

Ville et RFI /Gestion des installations sportives communales par la Régie des Infrastructures de Tubize - Installations ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp026

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Gestion des installations sportives communales par la Régie des Infrastructures de Tubize - Installations sportives à Clabecq - ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp027

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Plan de cohésion sociale 2023 - Rapport financier PCS, rapport financier Article 20 et modifications du plan @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp028

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp029

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Mobilité - RCCR - organisation de la circulation - Rue de Virginal @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp029

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp014

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp009

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Ecoles communales fondamentales – Conventions d'octroi de subside "Ose le vert" @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp013

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Mobilité - RCCR - organisation du stationnement - Rue Neuve Cour @be:wbr:cmntubize:meet:2024-03-11t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp016

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Gestion des installations sportives communales par la Régie des Infrastructures de Tubize - Installations sportives à Clabecq - ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-03-11t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp021

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Passages à niveau à Saintes - PN n°18 - Acquisition de l'emprise n°3 et constitution d'une servitude non aedificandi - parties ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp039

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

Plan de cohésion sociale 2023 - Rapport financier PCS, rapport financier Article 20 et modifications du plan @be:wbr:cmntubize:meet:2024-03-11t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp020

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Compte 2023 - Approbation. @be:wbr:cmntubize:meet:2024-03-11t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp019

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : Prolongation 2024 - Garantie communale. @be:wbr:cmntubize:meet:2024-03-11t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp018

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

RFI/Parc Saint Jean – Parcelles occupées par les Moutons de Soay - Approbation de la convention d’occupation à titre précaire @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp040

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2024. @be:wbr:cmntubize:meet:2024-03-11t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp017

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-03-11t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp016

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Marché Public - Réaménagement de diverses voiries 2021 et PIC 2019-2021 n°9 : Création d'un cheminement pour usagers faibles ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp038

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

Mobilité - RCCR - Organisation du stationnement - Cité du Douaire @be:wbr:cmntubize:meet:2024-03-11t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp015

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-03-11t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp015

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Mobilité - RCCR - organisation de la circulation - Zone 30 - Rue de Rebecq @be:wbr:cmntubize:meet:2024-03-11t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp014

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue des frères Vanbellinghen @be:wbr:cmntubize:meet:2024-03-11t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp013

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-03-11t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp013

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Mobilité - RCCR - organisation de la circulation - Rue de Virginal @be:wbr:cmntubize:meet:2024-03-11t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp012

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-03-11t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp012

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Mobilité - Avis avant RCCR - Organisation de la circulation - Rue Papleux @be:wbr:cmntubize:meet:2024-03-11t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp011

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Ville et RFI /Gestion des installations sportives communales par la Régie des Infrastructures de Tubize - Installations ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-03-11t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp022

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Divers et questions orales d'actualité @be:wbr:cmntubize:meet:2024-03-11t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp023

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp013

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Chasse aux œufs 2024 - Convention de partenariat avec Nostalgie @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp008

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Département Gestion des Ressources Humaines – Convention - Contrat relatif au droit d'accès aux installations sportives - PADEL @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp012

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp012

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Convention - Coordination - Echange d'informations avec les Services de Police - RUTB ( Union-Royale Tubize-Braine) - Saison ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp011

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp011

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Convention relative à la sécurité lors des matchs de football - matchs 04/2024 @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp010

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp010

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Convention relative à la sécurité lors des matchs de football - matchs 03/2024 @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp009

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Collecte des déchets textiles ménagers - conventions avec les opérateurs agréés Solid'R - ratification de la décision émise par ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp007

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp038

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

iMio - iA.Téléservices - Convention d'utilisation DG SD du SPF BOSA pour les services web de l'intégrateur de services fédéral @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp006

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp006

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

iMio - Assemblée générale ordinaire du 28 mai 2024 @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp005

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Informations - Prises de connaissance @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp004

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Approbation du procès-verbal du conseil du 11 mars 2024 @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp003

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Approbation du procès-verbal du conseil du 12 février 2024 @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp002

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Marché public : Installation de panneaux photovoltaïques sur deux bâtiments communaux : les toitures plates du centre ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp037

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Ramassage des déchets - Questionnement sur le bien-fondé du passage à 2 ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp001

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp030

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Fabrique d'église Ste Gertrude à Tubize - Compte 2023 - Approbation. @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp034

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue des frères Vanbellinghen @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp030

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Divers et questions orales d'actualité @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp028

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois

C.P.A.S. - Tutelle spéciale d'approbation - modification budgétaire n°1/2024 ordinaire et extraordinaire @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp004

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp024

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2023 @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp003

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp003

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

Informations - Prises de connaissance @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp002

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue des Forges @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp024

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

Approbation du procès-verbal du conseil du 13 mai 2024 @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp001

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp025

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue du Coin Perdu @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp025

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 13 juin 2024 @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp006

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

Marché public - PIC-PIMACI 2022-2024 n°7 - Aménagement du Quartier Saint-Jean - Mode de passation et Cahier spécial des charges @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp027

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp026

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

Marché public - PIC 2022-2024 n°2 - Aménagement de la place du Remblai - Mode de passation et Cahier spécial des charges @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp026

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois

Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue Reine Elisabeth @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp026

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

Marché public - PIC 2022-2024 n°5 : Aménagement des rues du Bon Voisin - Mode de passation et Cahier spécial des charges @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp025

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp027

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

Marché public - Conception et réalisation d'un terrain de football synthétique à Saintes - Mode de passation et cahier spécial ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp024

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois

Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Zone 30 - Quartier Saint Jean @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp027

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

C.P.A.S. - Tutelle spéciale d'approbation - Modification du statut pécuniaire - Décision du Conseil de l'Action sociale du 14 ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp005

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

ISBW - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2024 @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp007

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp028

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

SA Batopin – Convention de mise à disposition d'un terrain publique pour l'installation de GAB dans un kiosque sécurisé Rue de ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp015

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp020

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

Mobilité - RCCR - Matérialisation de deux emplacements pour personne handicapée sur voirie communale - Olympic Clabecq - Rue du ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp019

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp019

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

Règlement communal relatif à la dénomination des voies publiques et à usage public et à la numérotation de police et de boîtes ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp018

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue Neuve-Cour @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp021

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

Permis d’urbanisation MPUR-2023/004 – Chaussée d'Enghien, 105 – création de voirie @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp017

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

Mandataires communaux - Rapport de rémunération 2024 - Exercice 2023 @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp016

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp022

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp015

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

ECETIA Intercommunale SC - Assemblée générale du 25 juin 2024 @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp008

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

Règlement communal d’octroi de primes pour l’acquisition de matériel ou la réalisation d’animations au sein des commerces @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp014

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Square Fabelta @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp022

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

Installation et utilisation de caméras fixes temporaires par la Zone de Police Ouest Brabant wallon - Autorisation préalable de ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp013

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp023

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

Ordonnance de police relative à l'affichage électoral - Elections du 13 octobre 2024 @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp012

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Boulevard Georges Deryck @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp023

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

in BW - Assemblée générale ordinaire du 26 juin 2024 @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp011

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale extraordinaire des Sociétaires du 25 juin 2024 @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp010

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 25 juin 2024 @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp009

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

Marché public - Conception et réalisation - Aménagement de modules sanitaires préfabriqués à destination du centre de formation ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp023

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois

Marché public - Fourniture et application de matériaux de marquage - Marquage routier en thermoplastique préformé et/ou coulé à ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp022

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois

Mobilité - RCCR - organisation de la circulation - Zone 30 - Rue de Rebecq @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp031

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2023 - Approbation. @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp031

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

Règlement – redevance relatif à l'utilisation et à la gestion de l’ouverture par badge des conteneurs enterrés intelligents de ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp007

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois

Règlement fixant les modalités d'obtention, d'utilisation et d'approvisionnement des badges permettant l'ouverture des ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp006

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois

Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Compte 2023 - Approbation. @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp005

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois

Compte communal 2023 @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp004

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp004

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois

Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2024. @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp003

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp003

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois

Approbation du procès-verbal du conseil du 8 avril 2024 @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp002

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois

Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Quelles actions l'administration compte-t-elle mettre en place pour la ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp001

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois

Régie Communale Autonome "Tubize, développement, environnement, mobilité et commerce" - Contrat de gestion @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp008

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois

Divers et questions orales d'actualité @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp035

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Fabrique d'église St Jean à Tubize - Compte 2023 - Approbation. @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp032

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

Mobilité - RCCR - organisation du stationnement - Rue Neuve Cour @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp034

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp034

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Mobilité - RCCR - Organisation du stationnement - Cité du Douaire @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp033

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp033

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue Papleux @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp032

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp032

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp008

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois

IPFBW - Assemblée générale du 11 juin 2024 @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp009

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois

Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation et du stationnement - Rue de la Colline @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp028

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp016

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois

RFI/Ferme Massart - Maison des Jeunes l’Antistatic Tubize ASBL - Approbation de la convention d'occupation @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp021

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp029

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

Urbanisme - Révision du Schéma de Développement Communal et abrogation en tout ou en partie de Schémas d'Orientation Locaux - ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp020

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois

Urbanisme - Permis d'urbanisme de constructions groupées PU-2024/010 - Rue Raymond Pieret - parcelles B152c2 - Suppression ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp019

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois

Arrêté du Gouvernement wallon du 7 février 2013 relatif à l'emploi de travailleurs handicapés dans les provinces, les communes, ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp018

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois

Mobilité - RCCR - Organisation du stationnement - Rue de l'Achonfosse @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp029

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

Marché public - Convention d'adhésion à la Centrale d’achat du FOREM portant sur la fourniture de matériels et logiciels du ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp017

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois

Urbanisme - Accord de mise à disposition de savoir-faire - Outil d'aide à la décision (Thèse UMons) @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp016

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois

Convention d'occupation à titre gratuit - Elections pour le Parlement européen, la chambre des représentants et les Parlements ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp015

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois

Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Compte 2023 - Approbation. @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp030

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp015

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois

Convention d'occupation à titre gratuit - Elections pour le Parlement européen, la chambre des représentants et les Parlements ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp014

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp014

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois

Convention d'occupation à titre gratuit - Elections pour le Parlement européen, la chambre des représentants et les Parlements ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp013

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp013

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois

Convention d'occupation à titre gratuit - Elections pour le Parlement européen, la chambre des représentants et les Parlements ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp012

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp012

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois

BW Classic 2024 & BW Women Race 2024 - règlement de police définissant le périmètre d'exercice des activités de gardiennage @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp011

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois

DJ Festival - Règlement de police définissant le périmètre d'exercice des activités de gardiennage @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp010

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-03-11t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp011

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Ecoles communales fondamentales – Conventions d'octroi de subside "Ose le vert" @be:wbr:cmntubize:meet:2024-03-11t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp008

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Collecte des déchets textiles ménagers - conventions avec les opérateurs agréés Solid'R - ratification de la décision émise par ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-03-11t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp010

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Zone de Police Ouest du Brabant Wallon - Dotation communale 2024. @be:wbr:cmntubize:meet:2024-01-08t19-30_gcmnbewbrtubizeadm_seance_conscmn:sp005

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Marteau-piqueur MAKITA – Déclassement – Mise en vente – Principe. @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp018

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Chasse aux œufs 2024 - Convention de partenariat avec Nostalgie @be:wbr:cmntubize:meet:2024-03-11t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp009

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Approbation du procès-verbal du conseil du 13 novembre 2023 @be:wbr:cmntubize:meet:2024-01-08t19-30_gcmnbewbrtubizeadm_seance_conscmn:sp001

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Approbation du procès-verbal du conseil du 11 décembre 2023 @be:wbr:cmntubize:meet:2024-01-08t19-30_gcmnbewbrtubizeadm_seance_conscmn:sp002

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Informations - Prises de connaissance @be:wbr:cmntubize:meet:2024-01-08t19-30_gcmnbewbrtubizeadm_seance_conscmn:sp003

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-01-08t19-30_gcmnbewbrtubizeadm_seance_conscmn:sp004

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Budget communal de l'exercice 2024. @be:wbr:cmntubize:meet:2024-01-08t19-30_gcmnbewbrtubizeadm_seance_conscmn:sp004

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Zone de Secours du Brabant Wallon - Dotation communale 2024 @be:wbr:cmntubize:meet:2024-01-08t19-30_gcmnbewbrtubizeadm_seance_conscmn:sp006

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Mise à disposition récurrente du terrain de foot de Gastuche, des vestiaires et de la buvette entre la Commune de Grez-Doiceau ... @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp016

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation du budget 2024 @be:wbr:cmntubize:meet:2024-01-08t19-30_gcmnbewbrtubizeadm_seance_conscmn:sp007

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (ISBW) en matière d'accueil ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-01-08t19-30_gcmnbewbrtubizeadm_seance_conscmn:sp008

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-01-08t19-30_gcmnbewbrtubizeadm_seance_conscmn:sp009

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Enseignement fondamental et artistique - Parcours d'Education Culturelle et Artistique - Projet Esquisses 2023-2024 - ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-01-08t19-30_gcmnbewbrtubizeadm_seance_conscmn:sp009

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Urbanisme - Plan Communal d'Aménagement Révisionnel PCAR-2014/001 "Camping du Bois" - Rue du Calvaire - Adoption provisoire du ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-01-08t19-30_gcmnbewbrtubizeadm_seance_conscmn:sp010

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Urbanisme – Permis voirie PV-2023/001 (suite PI-2018/001) – Rue de la Déportation – Quartier des Confluents – Modification de ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-01-08t19-30_gcmnbewbrtubizeadm_seance_conscmn:sp011

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Règlement fixant les modalités d'obtention, d'utilisation et d'approvisionnement des badges permettant l'ouverture des ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-01-08t19-30_gcmnbewbrtubizeadm_seance_conscmn:sp012

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Règlement – redevance relatif à l'utilisation et à la gestion de l’ouverture par badge des conteneurs enterrés intelligents de ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-01-08t19-30_gcmnbewbrtubizeadm_seance_conscmn:sp013

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Lame de déneigement – Déclassement – Mise en vente – Principe. @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp017

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Règlement complémentaire de circulation routière - rue Léopold Vanmeerbeek - Réduction de bandes de stationnement - Approbation @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp015

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Approbation du procès-verbal du conseil du 8 janvier 2024 @be:wbr:cmntubize:meet:2024-02-12t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp001

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

(CMP-INF2024-043) - Marché public de services relevant du service extraordinaire : Scannage des actes de l’état civil de la ... @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp006

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Approbation du procès-verbal de la séance précédente @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp001

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp002

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Modification du règlement sur la gestion et l’occupation des salles communales de Grez-Doiceau pour les exercices 2024 – 2025 - ... @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp002

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Règlement-redevance sur l'occupation des salles communales de Grez-Doiceau et nettoyage - dès l’entrée en vigueur et ce ... @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp003

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp004

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Programme Communal de Développement Rural – Rapport annuel 2023 – Approbation. @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp004

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Service Cimetières – Convention-type de mutualisation relative à la mise à disposition d'agents fossoyeurs entre les ... @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp005

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Déchets - Convention de dessaisissement au bénéfice d’in BW pour des points d’apport volontaire pour les déchets résiduels et ... @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp007

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Règlement complémentaire de circulation routière - rue du Beau Site et avenue des Sapins - interdiction de passage aux ... @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp014

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Budget 2024 – Approbation par la tutelle - Prise d’acte @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp008

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp009

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Cultes – Fabrique d’Eglise Saint Antoine à Pécrot – Compte 2023 - Approbation @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp009

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp010

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Règlement-redevance - Approbation par l'autorité de tutelle - Prise d’acte @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp010

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Règlement complémentaire de circulation routière - Aménagement de l'esplanade de l'église d'Archennes - Approbation @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp011

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Règlement complémentaire de circulation routière - avenue du Roimont - Création d'un passage pour piétons - Approbation @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp012

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Règlement complémentaire de circulation routière - rue des Béguinages - Interdiction de stationner - Approbation @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp013

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Divers et questions orales d'actualité @be:wbr:cmntubize:meet:2024-01-08t19-30_gcmnbewbrtubizeadm_seance_conscmn:sp014

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement pour personne handicapée sur voirie communale - Rue Ternard 23 @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp020

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

Plan de cohésion sociale 2023 - Rapport d'activités @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp041

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

Approbation du procès-verbal du conseil du 12 février 2024 @be:wbr:cmntubize:meet:2024-03-11t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp002

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-03-11t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp006

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Département Gestion des Ressources Humaines – Convention - Contrat relatif au droit d'accès aux installations sportives - PADEL @be:wbr:cmntubize:meet:2024-03-11t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp007

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-03-11t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp008

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp021

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

RCA " Tubize développement, environnement, mobilité et commerce " - Désignation des Conseillers communaux ayant la qualité ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-03-11t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp005

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue Reine Astrid @be:wbr:cmntubize:meet:2024-02-12t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp010

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Ordonnance de police relative à l'affichage électoral - Elections du 9 juin 2024 @be:wbr:cmntubize:meet:2024-03-11t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp004

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-02-12t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp010

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement pour personne handicapée sur voirie communale - Rue Papleux 47 @be:wbr:cmntubize:meet:2024-02-12t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp009

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-02-12t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp009

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Environnement - Règlement encadrant l'octroi d'une subvention communale incitant les ménages à acquérir un dispositif de ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-02-12t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp008

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Accueil Temps Libre (ATL) - Plan d'Action Annuel (PAA) 2023-2024 "Favoriser l'inclusion des enfants en situation de handicap ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-02-12t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp011

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Convention - Coordination - Echange d'informations avec les Services de Police - RUTB ( Union-Royale Tubize-Braine) - Saison ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-03-11t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp006

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Informations - Prises de connaissance @be:wbr:cmntubize:meet:2024-03-11t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp003

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-03-11t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp007

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

RCA " Tubize développement, environnement, mobilité et commerce " - Désignation des membres du CA @be:wbr:cmntubize:meet:2024-02-12t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp004

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Divers et questions orales d'actualité @be:wbr:cmntubize:meet:2024-02-12t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp013

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Divers et questions orales d'actualité @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp042

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

Mandat d'observateur au sein du Bureau exécutif de la régie communale autonome RDI @be:wbr:cmntubize:meet:2024-02-12t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp003

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-02-12t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp004

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Energie - Extension d'affiliation de la Ville de Tubize à l'intercommunale ORES Assets de 2025 à 2045 @be:wbr:cmntubize:meet:2024-02-12t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp007

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Accueil Temps Libre (ATL) - Rapport d'Activités (RA) 2022-2023 "Respect du bien-être de l'enfant" - Prise de connaissance @be:wbr:cmntubize:meet:2024-02-12t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp012

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Informations - Prises de connaissance @be:wbr:cmntubize:meet:2024-02-12t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp002

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Ramassage des déchets - Questionnement sur le bien-fondé du passage à 2 ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-03-11t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp001

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

RCA "Office Tubizien du Patrimoine" (OTP) - Dissolution - Désignation d'un liquidateur @be:wbr:cmntubize:meet:2024-02-12t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp005

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Conseillers en énergie de la Ville de Tubize - Rapport annuel 2023 @be:wbr:cmntubize:meet:2024-02-12t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp006

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

27. Place aux enfants 2024 - Convention de mise à disposition de l'Ecole Saint-François d'Assise - Ratification @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp027

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

16. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (G.G.) @be:wbr:cmntubize:meet:2025-01-09t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc005

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

28. Marché public - Fourniture d'énergie : Electricité & gaz - Adhésion et convention IPFBW de 2025 à 2026 @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp028

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

11/12/24 @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp115

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 17 mois

25. Permis d'urbanisme N°2019/048 - Rue d'Hennuyères - ERICSSON-ORANGE - Second recours au Conseil d'Etat -Ratification @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp025

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

26. Parcours enchanté Halloween 2024 - Convention de partenariat avec Nostalgie - Ratification @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp026

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

32. Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue Ripainoise @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp032

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

29. Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Avenue Gabrielle Petit @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp029

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

38. 040/371-01 - Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2025 @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp038

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

44. Fabrique d'église Saint Jean à Clabecq - Budget 2025 - Approbation. @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp044

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

43. Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Budget 2025 - Approbation. @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp043

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

42. Fabrique d'église Culte Protestant à Tubize - Budget 2025 - Approbation. @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp042

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

41. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Budget 2025 - Approbation. @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp041

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

40. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Modification budgétaire 2024 - Approbation. @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp040

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

39. 040/372-01 - Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2025 @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp039

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

37. Vote de deux douzièmes provisoires pour l'exercice 2025 @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp037

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

30. Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue Brlson @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp030

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

36. Mobilité - RCCR - Suppression et matérialisation d'un emplacement pour personne handicapée sur voirie communale - Rue des ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp036

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

35. Mobilité - RCCR - Matérialisation d'un emplacement pour personne handicapée sur voirie communale - Rue des Frères Taymans @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp035

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

34. Mobilité - RCCR - zone 30 - Saintes @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp034

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

33. Mobilité - RCCR - Zone 30 - Oisquercq @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp033

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

24. Dossier "Ferme Dupont" - Réception des voiries - Convention d'expertise amiable - Ratification @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp024

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

31. Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue de l'Espinette Proposition de matérialiser une division axiale ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp031

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

15. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Missions collectives et Projet ... @be:wbr:cmntubize:meet:2025-01-09t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc004

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

Présentation des questions posées par les conseillers. @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp109

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

12. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.M.) @be:wbr:cmntubize:meet:2025-01-09t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

12. ASBL Union des Villes et Communes de Wallonie - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et proposition d'un ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp012

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

1. Approbation du procès-verbal du conseil du 13 mai 2024 @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 17 mois

2. Approbation du procès-verbal du conseil du 10 juin 2024 @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 17 mois

3. Approbation du procès-verbal du conseil d'installation du 2 décembre 2024 @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 17 mois

4. Prestation de serment de la Présidente du conseil de l'action sociale en tant que membre du collège communal @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp004

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 17 mois

5. Informations - Prises de connaissance @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp005

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

6. Fixation du tableau de préséance des conseillers communaux @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp006

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

7. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : modification budgétaire n° 2 / 2024 ordinaire et extraordinaire @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp007

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

8. Commissions du Conseil communal - Création @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp008

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

9. Accueil Temps Libre - Désignation des membres du Conseil communal au sein de la Commission communale de l'Accueil (C.C.A.) @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp009

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

10. Régie communale autonome "Tubize développement, environnement, mobilité et commerce" - Désignation des organes de gestion @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp010

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

11. ASBL Groupement d'Informations Géographiques (GIG) - Désignation du délégué à l'assemblée générale @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp011

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

13. in BW - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp013

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

23. Convention entre la Ville de Tubize et la SWDE pour l'entretien des hydrants sur le territoire communal @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp023

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

14. ORES Assets - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp014

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

15. ECETIA Intercommunale SCRL - Désignation des délégués communaux aux assemblées générales @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp015

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

16. Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp016

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

17. Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle (iMio) - Désignation des délégués au sein de ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp017

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

18. Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp018

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

19. Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (I.S.B.W.) - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale Suite aux ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp019

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

46. Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Budget 2025 - Approbation. @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp046

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

20. SRL Habitations Sociales du Roman Païs - Désignation des délégués à l'assemblée générale et proposition d'un administrateur @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp020

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

14. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.P.) @be:wbr:cmntubize:meet:2025-01-09t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

13. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.) @be:wbr:cmntubize:meet:2025-01-09t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

21. SC Société Wallonne des Eaux (SWDE) - Désignation du délégué au sein du conseil d'exploitation de la succursale et du ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp021

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

22. ISBW - Avenant à la convention entre la Ville de Tubize et l'intercommunale du Brabant wallon concernant les locaux au sein ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp022

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

45. Fabrique d'église Saint Martin à Oisquercq - Budget 2025 - Approbation. @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp045

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

53. Marché public : Passages à niveau à Saintes : Rue du Gros Chêne/rue de la Station (PN n°18) - INFRABEL - Ligne 94 : Hal - ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp053

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

47. Fabrique d'église Sainte-Gertrude à Tubize - Budget 2025 - Approbation. @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp047

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

50. Marché public - PIC 2022-2024 n°5 : Aménagement des rues du Bon Voisin - Modification du Cahier spécial des charges @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp098

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

Le Conseil communal est l'autorité de tutelle pour l'approbation du budget 2025 de la Fabrique d'église ND Immaculée à Tubize. @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp085

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

44. Fabrique d'église Saint Jean à Clabecq - Budget 2025 - Approbation. @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp086

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

Le Conseil communal est l'autorité de tutelle pour l'approbation du budget 2025 de la Fabrique d'église Saint Jean à Clabecq. @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp087

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

45. Fabrique d'église Saint Martin à Oisquercq - Budget 2025 - Approbation. @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp088

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

Le Conseil communal est l'autorité de tutelle pour l'approbation du budget 2025 de la Fabrique d'église Saint Martin à Oisquercq. @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp089

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

46. Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Budget 2025 - Approbation. @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp090

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

Le Conseil communal est l'autorité de tutelle pour l'approbation du budget 2025 de la Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize. @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp091

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

47. Fabrique d'église Sainte-Gertrude à Tubize - Budget 2025 - Approbation. @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp092

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

Le Conseil communal est l'autorité de tutelle pour l'approbation du budget 2025 de la Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize. @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp093

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

48. Subsides à octroyer par le Conseil communal pour l'exercice 2024 - 2e phase - Répartition. @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp094

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

2e phase de répartition de l'enveloppe budgétaire de 60.000,00 euros allouée aux subsides aux associations pour l'exercice 2024. @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp095

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

49. Marché public - PIC 2022-2024 n°2 - Aménagement de la place du Remblai - Modification du Cahier spécial des charges @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp096

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

19. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (NX.) @be:wbr:cmntubize:meet:2025-01-09t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc008

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

Dans le cadre du renouvellement des voiries du Plan d'Investissement Communal (PIC) 2022-2024, il y a lieu de lancer un marché ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp097

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

Dans le cadre du renouvellement des voiries du Plan d'Investissement Communal (PIC) 2022-2024, il y a lieu de lancer un marché ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp099

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

Le Conseil communal est l'autorité de tutelle pour l'approbation du budget 2025 de la Fabrique d'église Culte Protestant à Tubize. @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp083

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

55. Divers et questions orales d'actualité @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp112

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 17 mois

55. Divers et questions orales d'actualité @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp108

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

54. PIC 2019-2021 n°2 : Réaménagement/Création d'un cheminement piéton à la rue de la Falize - Approbation du décompte final ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp110

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 17 mois

Dans le cadre des travaux de rénovation d'égouttage et aménagement de voirie de "PIC 2019-2021 n°2 : Réaménagement/Création ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp107

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

54. PIC 2019-2021 n°2 : Réaménagement/Création d'un cheminement piéton à la rue de la Falize - Approbation du décompte final ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp106

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

Dans le cadre des travaux de rénovation d'égouttage et aménagement de voirie de "PIC 2019-2021 n°2 : Réaménagement/Création ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp111

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 17 mois

Lancement d'un marché public pour les passages à niveau à Saintes : Rue du Gros Chêne/rue de la Station (PN n°18) - INFRABEL ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp105

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

53. Marché public : Passages à niveau à Saintes : Rue du Gros Chêne/rue de la Station (PN n°18) - INFRABEL - Ligne 94 : Hal - ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp104

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

51. Marché public - PIC-PIMACI 2022-2024 n°7 - Aménagement du Quartier Saint-Jean - Modification du Cahier spécial des charges @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp100

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

17. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire - Projet "prévention du ... @be:wbr:cmntubize:meet:2025-01-09t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc006

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

Il y a lieu de lancer un marché pour la construction d'une nouvelle crèche à la Voie Romaine. @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp103

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

Présentation des questions posées par les conseillers. @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp113

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 17 mois

18. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (L.L.) @be:wbr:cmntubize:meet:2025-01-09t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc007

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

52. Marché public : PLAN CIGOGNES + 5200 - Dossier BR/NI/000394 - Construction d'une nouvelle crèche à la Voie Romaine - Mode ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp102

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

Dans le cadre du renouvellement des voiries du Plan d'Investissement Communal (PIC) 2022-2024, il y a lieu de lancer un marché ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp101

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

43. Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Budget 2025 - Approbation. @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp084

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

42. Fabrique d'église Culte Protestant à Tubize - Budget 2025 - Approbation. @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp082

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

48. Subsides à octroyer par le Conseil communal pour l'exercice 2024 - 2e phase - Répartition. @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp048

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

33. Mobilité - RCCR - Zone 30 - Oisquercq @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp064

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

49. Marché public - PIC 2022-2024 n°2 - Aménagement de la place du Remblai - Modification du Cahier spécial des charges @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp049

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

50. Marché public - PIC 2022-2024 n°5 : Aménagement des rues du Bon Voisin - Modification du Cahier spécial des charges @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp050

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

51. Marché public - PIC-PIMACI 2022-2024 n°7 - Aménagement du Quartier Saint-Jean - Modification du Cahier spécial des charges @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp051

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

52. Marché public : PLAN CIGOGNES + 5200 - Dossier BR/NI/000394 - Construction d'une nouvelle crèche à la Voie Romaine - Mode ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp052

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

54. PIC 2019-2021 n°2 : Réaménagement/Création d'un cheminement piéton à la rue de la Falize - Approbation du décompte final ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp054

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

55. Divers et questions orales d'actualité @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp055

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

Il y a lieu de ratifier la convention de fourniture d'énergie (électricité et gaz) proposée par l'IPFBW pour les années 2025 et ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp056

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 17 mois

29. Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Avenue Gabrielle Petit @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp057

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 17 mois

Proposition de matérialiser un passage pour piéton à la rue Gabrielle Petit à hauteur de l'intersection avec la rue de la ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp058

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

30. Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue Brlson @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp059

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

Proposition de matérialiser une division axiale à la rue Brison entre les immeubles n°65 et n°56. @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp060

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

31. Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue de l'Espinette Proposition de matérialiser une division axiale ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp061

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

32. Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue Ripainoise @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp062

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

Proposition de matérialiser une division axiale continue dans les virages de la rue Ripainoise. @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp063

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

Proposition de créer, dans le centre de Oisquercq, une Zone 30km/h. @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp065

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

Le Conseil communal est l'autorité de tutelle pour l'approbation du budget 2025 de la Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize. @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp081

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

3 @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp114

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 17 mois

41. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Budget 2025 - Approbation. @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp080

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

Le Conseil communal est l'autorité de tutelle pour l'approbation de la modification budgétaire 2024 de la Fabrique d'église ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp079

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

40. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Modification budgétaire 2024 - Approbation. @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp078

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

Le Conseil communal doit renouveler pour l'exercice 2025 la taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques. @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp077

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

39. 040/372-01 - Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2025 @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp076

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

Le Conseil communal doit renouveler pour l'exercice 2025 le taux des centimes additionnels au précompte immobiîier. @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp075

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

Lorsque le budget n'est pas encore voté, les crédits provisoires sont arrêtés par le conseil communal. @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp073

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

34. Mobilité - RCCR - zone 30 - Saintes @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp066

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

37. Vote de deux douzièmes provisoires pour l'exercice 2025 @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp072

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

Il y a lieu de maintenir l'emplacement pour personne handicapée situé au n°173 de la rue des Forges et de ne pas matérialiser ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp071

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

36. Mobilité - RCCR - Suppression et matérialisation d'un emplacement pour personne handicapée sur voirie communale - Rue des ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp070

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

Proposition visant à matérialiser un emplacement pour personne handicapée d'utilité publique à la rue des Frères Taymans, @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp069

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

35. Mobilité - RCCR - Matérialisation d'un emplacement pour personne handicapée sur voirie communale - Rue des Frères Taymans @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp068

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

Proposition de créer, dans le centre de Saintes, une Zone 30km/h. @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp067

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

38. 040/371-01 - Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2025 @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp074

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

10. Ratification des décisions du Collège Communal - Point 43 à 68 - Utilisation de l'Article 60&2 du RGCC @be:wbr:cmntubize:meet:2025-01-09t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp016

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

20. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (N.M.) @be:wbr:cmntubize:meet:2025-01-09t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc009

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

15. Page Facebook "Ville de Tubize" - Modification du règlement_____ @be:wbr:cmntubize:meet:2025-04-03t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp015

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 13 mois

8. Dépassement du douzième provisoire de l'article 421/127-02 "Frais fonctionnement véhicules" - Ratification. @be:wbr:cmntubize:meet:2025-04-03t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp008

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 13 mois

9. Dépassement du douzième provisoire de l'article 763/124-06 "Frais de fonctionnement panneaux alphanumérique" -Ratification. @be:wbr:cmntubize:meet:2025-04-03t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp009

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 13 mois

10. Financement des dépenses extraordinaires Inscrites aux budgets 2024 et 2025 au moyen de crédits - Cahier des charges @be:wbr:cmntubize:meet:2025-04-03t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp010

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 13 mois

11. Gestion PFAS dans l'eau de distribution - Engagement d'une dépense urgente - Admission. @be:wbr:cmntubize:meet:2025-04-03t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp011

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 13 mois

12. Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement pour personne handicapée sur voirie régionale - Rue de Mons 103 @be:wbr:cmntubize:meet:2025-04-03t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp012

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 13 mois

13. Conseil Consultatif Communal des Personnes en Situation de Handicap (C.C.C.P.H.) - Règlement d'ordre intérieur @be:wbr:cmntubize:meet:2025-04-03t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp013

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 13 mois

14. Bulletin communal "1480 & vous" - Règlement @be:wbr:cmntubize:meet:2025-04-03t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp014

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 13 mois

16. Divers et questions orales d'actualité @be:wbr:cmntubize:meet:2025-04-03t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp016

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 13 mois

6. Fabrique d'église Sainte Renelde à Saintes - Modification budgétaire 2025 - Approbation. @be:wbr:cmntubize:meet:2025-04-03t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp006

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 13 mois

1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 5 décembre 2023 @be:wbr:zplzp5268:meet:2024-04-04t19-00_gzplbewbrzp5268-adm_seance_conspol_old-0:sp001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

2. Comptabilité - Comptes 2023 - Adoption @be:wbr:zplzp5268:meet:2024-04-04t19-00_gzplbewbrzp5268-adm_seance_conspol_old-0:sp002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

3. Comptabilité - Marché financier - Financement des dépenses extraordinaires au moyen de crédits - Budget 2024 @be:wbr:zplzp5268:meet:2024-04-04t19-00_gzplbewbrzp5268-adm_seance_conspol_old-0:sp003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

4. Personnel - Mobilité 2023-05 - Fermeture d'un poste d'ouvrier niveau D @be:wbr:zplzp5268:meet:2024-04-04t19-00_gzplbewbrzp5268-adm_seance_conspol_old-0:sp004

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

5. Personnel - Mobilité 2024-01 - Demande d'ouverture de postes pour le service intervention - 3 postes d'iNPP et 2 postes ... @be:wbr:zplzp5268:meet:2024-04-04t19-00_gzplbewbrzp5268-adm_seance_conspol_old-0:sp005

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

6. Personnel - Mobilité 2024-02 - Demande d'ouverture de postes : 1 poste d'INPP au service intervention et 1 poste ouvrier ... @be:wbr:zplzp5268:meet:2024-04-04t19-00_gzplbewbrzp5268-adm_seance_conspol_old-0:sp006

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

7. Logistique - SPW - Protocole d'accord avec le département de la police des contrôles - Lutte contre la délinquance ... @be:wbr:zplzp5268:meet:2024-04-04t19-00_gzplbewbrzp5268-adm_seance_conspol_old-0:sp007

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

7. Dépassement du douzième provisoire de l'article 104/124-02 "Sacs poubelles pour la Ville" - Ratification. @be:wbr:cmntubize:meet:2025-04-03t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp007

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 13 mois

5. Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Compte 2024 - Approbation. @be:wbr:cmntubize:meet:2025-04-03t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp005

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 13 mois

Consseil de Police @be:wbr:zpozp5268:meet:2024-04-04t19-00_gzpobewbrzp5268-adm_seance_conspol:sp001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

26. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à raison de 4 périodes complémentaires - Maître de philosophie et ... @be:wbr:cmntubize:meet:2025-04-03t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc010

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 13 mois

19. ASBL Aide et Soins en Assuétudes Réseau Brabant wallon (ASARBW) - Désignation du délégué au sein de l'assemblée générale et ... @be:wbr:cmntubize:meet:2025-04-03t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 13 mois

20. Comité de gestion Val de Coeurcq - Désignation de la Présidente et de la représentante administrative communale @be:wbr:cmntubize:meet:2025-04-03t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc004

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 13 mois

21. Régie des Infrastructures - Mise à disposition d'un membre du personnel communal (M. S.) @be:wbr:cmntubize:meet:2025-04-03t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc005

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 13 mois

22. Enseignement communal - Renouvellement de la composition de la Commission paritaire locale (COPALOC) @be:wbr:cmntubize:meet:2025-04-03t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc006

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 13 mois

23. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (C-G.) @be:wbr:cmntubize:meet:2025-04-03t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc007

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 13 mois

24. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (G.P.) @be:wbr:cmntubize:meet:2025-04-03t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc008

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 13 mois

25. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (P.L.) @be:wbr:cmntubize:meet:2025-04-03t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc009

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 13 mois

2?. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à raison de 8 périodes complémentaires - Maître d'éducation ... @be:wbr:cmntubize:meet:2025-04-03t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc011

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 13 mois

4. Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Compte 2024 - Approbation. @be:wbr:cmntubize:meet:2025-04-03t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp004

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 13 mois

28. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif et à temps plein - Instituteur maternel (C-J-) @be:wbr:cmntubize:meet:2025-04-03t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc012

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 13 mois

29. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif et à temps plein - Instituteur primaire chargé des cours en ... @be:wbr:cmntubize:meet:2025-04-03t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc013

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 13 mois

30. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif et à temps plein - Report de prise d'effet - Instituteur maternel ... @be:wbr:cmntubize:meet:2025-04-03t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc014

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 13 mois

31. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 13 périodes - Professeur de formation instrumentale ... @be:wbr:cmntubize:meet:2025-04-03t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc015

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 13 mois

1. Approbation du procès-verbal du conseil du 13 mars 2025 @be:wbr:cmntubize:meet:2025-04-03t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 13 mois

2. Informations - Prises de connaissance @be:wbr:cmntubize:meet:2025-04-03t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 13 mois

3. Régie communale autonome "Tubize développement, environnement, mobilité et commerce" - Désignation des membres du conseil ... @be:wbr:cmntubize:meet:2025-04-03t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 13 mois

8. Logistique - Délégation du Conseil au Collège pour la détermination du mode de passation et des conditions de certains ... @be:wbr:zplzp5268:meet:2024-04-04t19-00_gzplbewbrzp5268-adm_seance_conspol_old-0:sp008

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

ORDRE DU JOUR @be:wbr:zpozp5268:meet:2024-04-04t19-00_gzpobewbrzp5268-adm_seance_conspol:sp002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

17. conseil Communal Consultatif des Aines (CCCA) - Désignation des membres @be:wbr:cmntubize:meet:2025-04-03t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 13 mois

4. Logistique - Adhésion centrale d'achat du Forem - Marché CISCO - Ratification @be:wbr:zpozp5268:meet:2025-04-09t19-00_gzpobewbrzp5268-adm_seance_conspol:sp009

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 13 mois

2. Comptabilité -Comptes 2024 - Adoption @be:wbr:zpozp5268:meet:2025-04-09t19-00_gzpobewbrzp5268-adm_seance_conspol:sp002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 13 mois

3. Personnel - mobilité 2025-02 - Ouverture de postes - information : @be:wbr:zpozp5268:meet:2025-04-09t19-00_gzpobewbrzp5268-adm_seance_conspol:sp003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 13 mois

- 1 poste d'inspecteur principal pour le service d'appui et prévention @be:wbr:zpozp5268:meet:2025-04-09t19-00_gzpobewbrzp5268-adm_seance_conspol:sp004

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 13 mois

- 5 postes d'Inspecteur pour le service intervention @be:wbr:zpozp5268:meet:2025-04-09t19-00_gzpobewbrzp5268-adm_seance_conspol:sp005

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 13 mois

- 1 poste d'inspecteur maître-chien @be:wbr:zpozp5268:meet:2025-04-09t19-00_gzpobewbrzp5268-adm_seance_conspol:sp006

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 13 mois

4. Logistique - Adhésion centrale d'achat du Forem - Marché CISCO - Ratification @be:wbr:zpozp5268:meet:2025-04-09t19-00_gzpobewbrzp5268-adm_seance_conspol:sp007

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 13 mois

5. Logistique - Centrale d'achats - Marché de services - Contrôle et certification - Ratification @be:wbr:zpozp5268:meet:2025-04-09t19-00_gzpobewbrzp5268-adm_seance_conspol:sp008

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 13 mois

5. Logistique - Centrale d'achats - Marché de services - Contrôie et certification - Ratification @be:wbr:zpozp5268:meet:2025-04-09t19-00_gzpobewbrzp5268-adm_seance_conspol:sp010

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 13 mois

4. Conseil de police - Article 12 LPI - Fixation du nombre de conseillers de police - Ratification @be:wbr:zpozp5268:meet:2024-12-20t19-00_gzpobewbrzp5268-adm_seance_conspol:sp004

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 14 mois

1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 5 décembre 2023 @be:wbr:zpl:zp5268:meet:2024-04-04t19-00_gzplbewbrzp5268-adm_seance_conspol:sp001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

2. Comptabilité - Comptes 2023 - Adoption @be:wbr:zpl:zp5268:meet:2024-04-04t19-00_gzplbewbrzp5268-adm_seance_conspol:sp002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

3. Comptabilité - Marché financier - Financement des dépenses extraordinaires au moyen de crédits - Budget 2024 @be:wbr:zpl:zp5268:meet:2024-04-04t19-00_gzplbewbrzp5268-adm_seance_conspol:sp003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

4. Personnel - Mobilité 2023-05 - Fermeture d'un poste d'ouvrier niveau D @be:wbr:zpl:zp5268:meet:2024-04-04t19-00_gzplbewbrzp5268-adm_seance_conspol:sp004

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

5. Personnel - Mobilité 2024-01 - Demande d'ouverture de postes pour le service intervention - 3 postes d'iNPP et 2 postes ... @be:wbr:zpl:zp5268:meet:2024-04-04t19-00_gzplbewbrzp5268-adm_seance_conspol:sp005

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

6. Personnel - Mobilité 2024-02 - Demande d'ouverture de postes : 1 poste d'INPP au service intervention et 1 poste ouvrier ... @be:wbr:zpl:zp5268:meet:2024-04-04t19-00_gzplbewbrzp5268-adm_seance_conspol:sp006

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

7. Logistique - SPW - Protocole d'accord avec le département de la police des contrôles - Lutte contre la délinquance ... @be:wbr:zpl:zp5268:meet:2024-04-04t19-00_gzplbewbrzp5268-adm_seance_conspol:sp007

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

1. Installation du conseil de police et confirmation des décisions prises lors des conseils de police des 18 et 20 décembre 2024 @be:wbr:zpozp5268:meet:2025-04-09t19-00_gzpobewbrzp5268-adm_seance_conspol:sp001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 13 mois

3. Situation de caisse à la date du 04/11/2) 24 établie par le comptable spécial @be:wbr:zpozp5268:meet:2024-12-20t19-00_gzpobewbrzp5268-adm_seance_conspol:sp003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 14 mois

du mercredi 18 décembre 2024 à 19hrs @be:wbr:zpozp5268:meet:2024-04-04t19-00_gzpobewbrzp5268-adm_seance_conspol:sp003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 26 septembre 2024 @be:wbr:zpozp5268:meet:2024-12-18t19-00_gzpobewbrzp5268-adm_seance_conspol:sp002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

Chaussée de Mons, 475-- 1480 TUB17E @be:wbr:zpozp5268:meet:2024-04-04t19-00_gzpobewbrzp5268-adm_seance_conspol:sp004

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

1. Installation du Conseil de police - Prestation de serment des conseillers de police @be:wbr:zpozp5268:meet:2024-04-04t19-00_gzpobewbrzp5268-adm_seance_conspol:sp005

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 26 septembre 2024 @be:wbr:zpozp5268:meet:2024-04-04t19-00_gzpobewbrzp5268-adm_seance_conspol:sp006

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

3. Délégation du Conseil au Collège pour la determination du mode de passation et des conditions de certains marchés publics @be:wbr:zpozp5268:meet:2024-04-04t19-00_gzpobewbrzp5268-adm_seance_conspol:sp007

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

4. Calcul des jetons de présence par le SSi - Déesignation at mise en place des nouveaux conseils de police au sein des zones ... @be:wbr:zpozp5268:meet:2024-04-04t19-00_gzpobewbrzp5268-adm_seance_conspol:sp008

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

5. Présentation de la zone par le chef de corps et les directeurs / chefs de'.ervice @be:wbr:zpozp5268:meet:2024-04-04t19-00_gzpobewbrzp5268-adm_seance_conspol:sp009

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

1. Installation du Conseil de police - Prestation de serment des conseillers de police @be:wbr:zpozp5268:meet:2024-12-18t19-00_gzpobewbrzp5268-adm_seance_conspol:sp001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

3. Délégation du Conseil au Collège pour la determination du mode de passation et des conditions de certains marchés publics @be:wbr:zpozp5268:meet:2024-12-18t19-00_gzpobewbrzp5268-adm_seance_conspol:sp003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

2. Budget 2025 - Adoption @be:wbr:zpozp5268:meet:2024-12-20t19-00_gzpobewbrzp5268-adm_seance_conspol:sp002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 14 mois

4. Calcul des jetons de présence par le SSi - Déesignation at mise en place des nouveaux conseils de police au sein des zones ... @be:wbr:zpozp5268:meet:2024-12-18t19-00_gzpobewbrzp5268-adm_seance_conspol:sp004

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

5. Présentation de la zone par le chef de corps et les directeurs / chefs de'.ervice @be:wbr:zpozp5268:meet:2024-12-18t19-00_gzpobewbrzp5268-adm_seance_conspol:sp005

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 26 septembre 2024 @be:wbr:zpozp5268:meet:2024-12-18t19-00_gzpobewbrzp5268-adm_seance_conspol:sp006

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

3. Délégation du Conseil au Collège pour la determination du mode de passation et des conditions de certains marchés publics @be:wbr:zpozp5268:meet:2024-12-18t19-00_gzpobewbrzp5268-adm_seance_conspol:sp007

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

4. Calcul des jetons de présence par le SSi - Déesignation at mise en place des nouveaux conseils de police au sein des zones ... @be:wbr:zpozp5268:meet:2024-12-18t19-00_gzpobewbrzp5268-adm_seance_conspol:sp008

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

5. Présentation de la zone par le chef de corps et les directeurs / chefs de'.ervice @be:wbr:zpozp5268:meet:2024-12-18t19-00_gzpobewbrzp5268-adm_seance_conspol:sp009

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

1. Approbation du procès-verbal de la réuon du 18 décembre 2024 @be:wbr:zpozp5268:meet:2024-12-20t19-00_gzpobewbrzp5268-adm_seance_conspol:sp001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 14 mois

18. Conseil Consultatif des Personnes en Situation de Handicap (C-C.C.P.H.) - Désignation de la présidence, des personnes ... @be:wbr:cmntubize:meet:2025-04-03t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 13 mois

33. Divers et questions orales d'actualité @be:wbr:cmntubize:meet:2025-03-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp033

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 14 mois

21. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (Z.H.) @be:wbr:cmntubize:meet:2025-01-09t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc010

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

2. Déclaration de politique communale @be:wbr:cmntubize:meet:2025-02-20t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 14 mois

Une demande d'octroi d'un emplacement pour personne handicapée a été introduite pour la Rue de la Démocratie 17. @be:wbr:cmntubize:meet:2025-01-09t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp014

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

9. Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement pour personne handicapée sur voirie régionale - Chaussée de Möns 615 Une demande ... @be:wbr:cmntubize:meet:2025-01-09t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp015

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

(A.R.-C.) @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc098

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 17 mois

Lorsque le Collège Communal utilise l'article 6&2 du RGCC, ce dernier demande au Conseil Communal de ratifier sa décision ... @be:wbr:cmntubize:meet:2025-01-09t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp017

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

11. Divers et questions orales d'actualité @be:wbr:cmntubize:meet:2025-01-09t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp018

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

Présentation des questions posées par les conseillers. @be:wbr:cmntubize:meet:2025-01-09t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp019

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

1. Approbation du procès-verbal de la réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l'Action Sociale du 12 février 2024 @be:wbr:cmntubize:meet:2025-02-20t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 14 mois

34. Conseil de développement de la lecture de la bibliothèque - Désignation des membres @be:wbr:cmntubize:meet:2025-03-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 14 mois

Conseil communal charge le Collège communal d'organiser l'appel à candidature pour le renouvellement de la CCATM @be:wbr:cmntubize:meet:2025-01-09t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp012

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

35. ASBL Comité de Jumelage de Tubize - Désignation des délégués à l'assemblée générale - Révision @be:wbr:cmntubize:meet:2025-03-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 14 mois

36. Département des Affaires générales - Démission d'une cheffe de division (L.T.) @be:wbr:cmntubize:meet:2025-03-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 14 mois

37. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (G.G.) @be:wbr:cmntubize:meet:2025-03-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc004

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 14 mois

38. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (G.P.) @be:wbr:cmntubize:meet:2025-03-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc005

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 14 mois

39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (C.R.) @be:wbr:cmntubize:meet:2025-03-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc006

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 14 mois

40. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (E.P.) @be:wbr:cmntubize:meet:2025-03-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc007

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 14 mois

41. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (L.L.) @be:wbr:cmntubize:meet:2025-03-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc008

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 14 mois

8. Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement pour personne handicapée sur voirie communale - Rue de la Démocratie 17 @be:wbr:cmntubize:meet:2025-01-09t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp013

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

7. Commission Consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - Renouvellement @be:wbr:cmntubize:meet:2025-01-09t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp011

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

43. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (N.M.) @be:wbr:cmntubize:meet:2025-03-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc010

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 14 mois

1. Approbation du procès-verbal du conseil d'installation du 2 décembre 2024 @be:wbr:cmntubize:meet:2025-01-09t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

22. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Projet "prévention du ... @be:wbr:cmntubize:meet:2025-01-09t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc011

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

23. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (J.S.) @be:wbr:cmntubize:meet:2025-01-09t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc012

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

24. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) @be:wbr:cmntubize:meet:2025-01-09t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc013

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

25. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... @be:wbr:cmntubize:meet:2025-01-09t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc014

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

26. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation Instrumentale, ... @be:wbr:cmntubize:meet:2025-01-09t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc015

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

27. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... @be:wbr:cmntubize:meet:2025-01-09t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc016

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

28. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... @be:wbr:cmntubize:meet:2025-01-09t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc017

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

2. Approbation du procès-verbal du conseil du 19 décembre 2024 @be:wbr:cmntubize:meet:2025-01-09t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

Dans le cadre du projet d'aménagement du quartier du Grand Central par la société Delzelle (PUE 2020/002 - site Mondi), il y a ... @be:wbr:cmntubize:meet:2025-01-09t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp010

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

3. Commissions du conseil communal - Désignation des membres et des présidents @be:wbr:cmntubize:meet:2025-01-09t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

Suite aux élections communales du 13 octobre 2024 et à la création des nouvelles Commissions du conseil communal, il y a lieu ... @be:wbr:cmntubize:meet:2025-01-09t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp004

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

4. Boulevard urbain/Quartier des Confluents - Approbation du projet de convention de subventionnement forfaitaire de travaux ... @be:wbr:cmntubize:meet:2025-01-09t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp005

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

Dans le cadre des travaux d'infrastructures et d'équipements du nouveau Boulevard urbain et l'aménagement du Quartier des ... @be:wbr:cmntubize:meet:2025-01-09t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp006

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

5. CPAS/Ville - Convention relative à la distribution de soupe préparée par la cuisine centrale de la M.R.S. "Les Bruyères sur ... @be:wbr:cmntubize:meet:2025-01-09t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp007

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

Il est proposé au Conseil communal d'approuver la convention relative à la distribution de soupe, par la cuisine centrale de la ... @be:wbr:cmntubize:meet:2025-01-09t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp008

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

6. Conteneurs enterrés CIPOM CIFFOM - Rue de la Halle à papier - Convention in BW @be:wbr:cmntubize:meet:2025-01-09t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp009

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

42. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (N.M.) @be:wbr:cmntubize:meet:2025-03-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc009

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 14 mois

44. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (N.M.) @be:wbr:cmntubize:meet:2025-03-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc011

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 14 mois

32. Patrimoine immobilier - Partie du Domaine public, rue de Stimbert - Désaffectation @be:wbr:cmntubize:meet:2025-03-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp032

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 14 mois

23. Dépassement du douzième provisoire de l'article 72201/123-02 " Fournitures administratives Clabecq"-Ratificatîon. @be:wbr:cmntubize:meet:2025-03-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp023

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 14 mois

16. Dépassement du douzième provisoire de l'article 104/123-11 "Frais de téléphone" - Ratification. @be:wbr:cmntubize:meet:2025-03-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp016

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 14 mois

17. Dépassement du douzième provisoire de l'article 104/123-18 "Frais d'examens (publication offre emploi,...)" -Ratification. @be:wbr:cmntubize:meet:2025-03-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp017

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 14 mois

18. Dépassement du douzième provisoire de l'article 104/124-02 "Sacs poubelles pour la Ville" - Ratification. @be:wbr:cmntubize:meet:2025-03-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp018

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 14 mois

19. Dépassement du douzième provisoire de l'article 104/125-06 " Prestations de tiers" - Ratification. @be:wbr:cmntubize:meet:2025-03-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp019

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 14 mois

20. Dépassement du douzième provisoire de l'article 421/124-05 "Fournitures de vêtements de travail et chaussures" -Ratification. @be:wbr:cmntubize:meet:2025-03-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp020

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 14 mois

21. Dépassement du douzième provisoire de l'article 720/125-06 "Prestations de tiers pour les bâtiments"-Ratification. @be:wbr:cmntubize:meet:2025-03-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp021

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 14 mois

22. Dépassement du douzième provisoire de l'article 720118/124-06 "Prestations techniques de tiers spécifiques à la fonction : ... @be:wbr:cmntubize:meet:2025-03-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp022

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 14 mois

24. Dépassement du douzième provisoire de l'article 72202/125-03 "Mazout chauffage Oisquercq" - Ratification. @be:wbr:cmntubize:meet:2025-03-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp024

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 14 mois

14. Budget communal de l'exercice 2025 @be:wbr:cmntubize:meet:2025-03-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp014

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 14 mois

25. Dépassement du douzième provisoire de l'article 767/123-13 "Frais informatiques" - Ratification @be:wbr:cmntubize:meet:2025-03-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp025

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 14 mois

26. Dépassement du douzième provisoire de l'article 875/124-06 "Prestations de dératisation" - Ratification. @be:wbr:cmntubize:meet:2025-03-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp026

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 14 mois

27. Gestion des frelons asiatiques - engagement d'une dépense urgente en dépassement de crédits à l'article 879/124-48 "Actions ... @be:wbr:cmntubize:meet:2025-03-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp027

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 14 mois

28. Marché public - Centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des 27 communes du Brabant wallon relative à ... @be:wbr:cmntubize:meet:2025-03-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp028

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 14 mois

29. Marché public : Centrale d'achat du FOREM marché CISCO - Fixation du montant estimatif @be:wbr:cmntubize:meet:2025-03-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp029

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 14 mois

30. Patrimoine immobilier - Espace commercial situé dans le Site commercial Côté Senne à Tubize, Rue du Bailli, 4 -Location en ... @be:wbr:cmntubize:meet:2025-03-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp030

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 14 mois

31. Patrimoine immobilier - Immeuble sis Avenue Zénobe Gramme, 21 à 1480 Saintes - Acquisition pour cause d'utilité publique en ... @be:wbr:cmntubize:meet:2025-03-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp031

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 14 mois

15. Zone de police - Dotation communale - Budget 2025 @be:wbr:cmntubize:meet:2025-03-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp015

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 14 mois

13. Mobilité - TAXI - Réforme des services de taxis en Wallonie - Règlement communal relatif aux services de taxis ... @be:wbr:cmntubize:meet:2025-03-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp013

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 14 mois

45. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (L.G.) @be:wbr:cmntubize:meet:2025-03-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc012

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 14 mois

2. Régie communale autonome "Tubize développement, environnement, mobilité et commerce" - Désignation des organes de gestion - ... @be:wbr:cmntubize:meet:2025-03-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 14 mois

46. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... @be:wbr:cmntubize:meet:2025-03-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc013

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 14 mois

47. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... @be:wbr:cmntubize:meet:2025-03-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc014

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 14 mois

48. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Piano (encadrement pédagogique ... @be:wbr:cmntubize:meet:2025-03-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc015

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 14 mois

49. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Piano (G.D.) @be:wbr:cmntubize:meet:2025-03-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc016

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 14 mois

50. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Violoncelle (encadrement ... @be:wbr:cmntubize:meet:2025-03-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc017

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 14 mois

51. Enseignement artistique - Démission de fonctions au 31 janvier 2025 pour pension de retraite au 1er février 2025 (F.H.) @be:wbr:cmntubize:meet:2025-03-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc018

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 14 mois

1. Approbation du procès-verbal du conseil du 6 février 2025 @be:wbr:cmntubize:meet:2025-03-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 14 mois

3. Ordonnance de police relative aux PFAS - Interdiction de consommation d'eau du robinet pour certains établissements - ... @be:wbr:cmntubize:meet:2025-03-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 14 mois

12. Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement pour personne handicapée sur voirie communale - Rue Brison 9 @be:wbr:cmntubize:meet:2025-03-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp012

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 14 mois

4. Convention de mise à disposition de dispositifs de fiitration de l'eau par osmose inversée @be:wbr:cmntubize:meet:2025-03-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp004

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 14 mois

5. Convention entre la Ville de Tubize et l'intercommunale sociale du Brabant wallon 2025 - Approbation @be:wbr:cmntubize:meet:2025-03-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp005

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 14 mois

6. Marché de Noël 2024 - Convention de gardiennage entre FEDERAL SECURITY GROUP SPRL et la Ville de Tubize @be:wbr:cmntubize:meet:2025-03-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp006

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 14 mois

?. Ecoles communales fondamentales - Conventions installation d'arceaux vélos @be:wbr:cmntubize:meet:2025-03-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp007

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 14 mois

8. Service Ressources humaines - Convention Cadre de Partenariat - CADRECI ASBL @be:wbr:cmntubize:meet:2025-03-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp008

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 14 mois

9. Permis d'urbanisme PU-2024/162 - Rue du Gros Chêne - Ouverture de voirie Modification de voiries communales (construction ... @be:wbr:cmntubize:meet:2025-03-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp009

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 14 mois

10. Permis d'urbanisme - PU-2024/106 - Rue de Rebecq 77 - Création de voirie Création de voiries communales à l'école ... @be:wbr:cmntubize:meet:2025-03-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp010

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 14 mois

11. Aide pour des actions communales en matière de bien-être animal - Candidature de la Ville de Tubize @be:wbr:cmntubize:meet:2025-03-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp011

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 14 mois

6 @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc099

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 17 mois

Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 30 janvier 2024 @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

(M.E.) @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc097

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 17 mois

La Directrice générale @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp062

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-01-08t19-30_gcmnbewbrtubizeadm_seance_conscmn:sp006

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-01-08t19-30_gcmnbewbrtubizeadm_seance_conscmn:sp002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-01-08t19-30_gcmnbewbrtubizeadm_seance_conscmn:sp001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

- durant une p6riode en dehors des heures normales d'ouverture des bureaux, soit le jeudi qui pr6cdde le conseil communal entre ... @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp073

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

Les membres du Conseil communal d6sireux que pareilles informations leur soient fournies conviennent avec le fonctionnaire ... @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp072

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

Durant les heures normales d'ouverture de bureaux. et l'autre en dehors de ces heures. Afin d'6viter que plusieurs conseillers ... @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp071

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

(Le directeur g6n6ral ou le fonctionnaire d6sign6 par lui, ainsi que le directeur financier ou le fonctionnaire d6sign6 par ... @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp070

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

Article 21 @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp069

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

Sans pr6judice de l'article 22, pour chaque point de l'ordre du jour des reunions du conseil communal, toutes les rapportant a ce point - en ce compris le projet de d6lib6ration et la note de synthbse explicative vis6s a I'article 10 du pr6sent jour. rdgiement - sont mises a la disposition, sans d6placement, des membres du conseil. et ce, dds I'envoi de I'ordre du DJrant les heures d'ouverture des bureaux, les membres du conseil communal peuvent consulter ces pieces au secretariat commu na l. @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp068

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

Article 20 @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp067

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

Extraits du rAglement d'ordre int6rieur du conseil commu @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp066

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

Jordan GODFRIAYX @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp065

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

Le Bourgmestre @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp064

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

St6phanie THIBEAUX @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp063

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

Décision Arrété par le Collège communal du 13 janvier 2025 @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp061

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-01-08t19-30_gcmnbewbrtubizeadm_seance_conscmn:sp010

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

45. Association chapitre Xll n Val d'Orbais o - Reprdsentants communaux i l'assembl6e 96n6rale - D6signation @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp052

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

39. Notre Maison s.c.r,l. - Representants communaux a l'assembl6e g6n6rale - D6signation @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp046

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

40. Centre regional d'integration du Brabant wallon a.s.b.l. (C.R.|.B.W.) - Representant communal i l'assembl6e generale - ... @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp047

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

41. Maison de l'urbanisme du Brabant wallon - Repr6sentants communaux a I'assembl6e gen6rale - D6signation Conseil communal du ... @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp048

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

42. Contrat de Rividre Dyle-Cette (CRDC)- Repr6sentant communal - D6signation - D6cision @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp049

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

43. CREADIV s.a. - Repr6sentants communaux a l'assembl6e g6n6rale - D6signation @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp050

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

44. n Panathlon Wallonie-Bruxelles n asbl - Repr6sentant communal aux assembl6es g6n6rales - D6signation @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp051

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

46. La Maison du conte et de la litttirature a.s.b.l. - Repr6sentant au sein de I'Assemblee g6n6rale - D6signation @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp053

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

53. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Enseignante maternelle - Emploi non-vacant - Remplacement - 26 p6riodes - du 1 ... @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp060

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

47. SRL Mont Eole - Pacte d'actionnaires - Designation des repr6sentants communaux @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp054

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

48. Soci6t6 wallonne des eaux (SWDE) - Repr6sentant communal au sein du Conseil d'exploitation sERruce Huts cl-os @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp055

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

49. Crade L6gal - Disponibilit6 pour raison de convenance personnelle - Prolongation - Ratification @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp056

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

50. Contrat de remplacement - Engagement d'une pu6ricultrice pour travailler i l'6cole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - ... @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp057

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

51. Ecole communale de PERWEZ- Enseignante primaire - Emploi non-vacant - Remplacement - l8 p6riodes - du I O janvier 2025 au ... @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp058

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

52. Ecole communale de PERWEZ- Enseignante primaire - Emploi temporairement vacant - Remplacement - 6 p6riodes - du 1 O janvier ... @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp059

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-01-08t19-30_gcmnbewbrtubizeadm_seance_conscmn:sp007

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-01-08t19-30_gcmnbewbrtubizeadm_seance_conscmn:sp012

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

37. Union des villes et communes de Wallonie (u.vc.w.)- Repr6sentant communal i l'assem bl6e g6n6,rale - D6signation @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp044

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp023

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp017

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp020

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp021

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp024

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-03-11t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp022

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp025

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp026

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp027

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp035

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-03-11t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp023

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-03-11t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp021

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-01-08t19-30_gcmnbewbrtubizeadm_seance_conscmn:sp014

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-02-12t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp011

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-02-12t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-02-12t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-02-12t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-02-12t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp005

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-02-12t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp006

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-02-12t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp008

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-02-12t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp012

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-03-11t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp020

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-02-12t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp013

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-03-11t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-03-11t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-03-11t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp004

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-03-11t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp017

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-03-11t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp018

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

38. Agence immobilidre sociale du Brabant wallon (A.l.s.B.w.) - Representant communal - Designation @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp045

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

36. op6rateur de Transport de wallonie (o.T.w.) - Repr6sentant communal i I'assem bl6e gen6rale - D6signation @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp043

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp010

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois

Projet de délibération @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp015

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp006

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp008

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp011

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp012

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp013

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp014

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp017

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp018

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Perwez, le 15 janvier 2025 @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

Conformtiment aux dispositions de I'Arr6t6 du Couvernement wallon du 22 avril 2OO4 portant codification de la l6gislation ... @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

SEANCE PUBLIOUE @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

1.. D6claration de Politique g6n6rale - L6gislature 2024-2030 - Adoption @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp004

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

2. Composition politique du Conseil communal - D6clarations individuelles d'apparentement - Prise d'acte @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp005

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

Projet de délibération @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp005

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Projet de délibération @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

4. March6 de travaux - R6novation de I'installation de chauffage de l'6cole d'Orbais - Choix du mode de passation du march6 - ... @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp007

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

Fiscalité communale - Règlement - redevance relative à la descente de la Dyle en kayak prévue les 23 et 24 mars 2024 - Approbation @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp008

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Collecte de sang – Convention – Année 2024 - Approbation @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Participation citoyenne – Liquidation du budget participatif 2023 pour 2 projets. Décision. @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Convention Cadre du Centre National de Crise concernant le Contact Center de Crise - Approbation @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp004

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

(CMP – JEUN2024-042) Marché public de fournitures relevant du service extraordinaire : Acquisition d’un véhicule 9 places - ... @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp005

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Descente de la Dyle en kayak 2024 - Convention de Partenariat - Adhésion @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp006

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Descente de la Dyle en kayak 2024 – Règlement d’Ordre Intérieur - Adhésion @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp007

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Règlements-taxes et redevances - Approbations - Prises d’acte @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp010

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Marché public de travaux – Avant-projet pour la réalisation d’un skatepark sur le pôle sportif du Stampia – Accord de principe ... @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp017

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Biens communaux (matériel informatique) – Déclassement - Approbation @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp011

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Caravane TABBERT (châssis : WTA490140NG000161) de l’espace jeunes – Déclassement – Mise en vente – Principe @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp012

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Véhicule Peugeot Boxer (N° chassis : VF3YCBMAU12097372) – Déclassement – Mise en vente – Principe @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp013

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Déplacement de service – Utilisation du véhicule personnel – Indemnité kilométrique – Réadaptation du taux - Approbation @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp014

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Obligation d’emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations de services publics - ... @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp015

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

Convention d’adhésion au « Panathlon Wallonie-Bruxelles asbl » - Reconduction pour 2024 - Approbation @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp016

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

3. Taxes et centimes additionnels - lmpot des personnes physiques et pr6compte immobilier - Exercice 2025 - Approbation - ... @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp006

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

5. CAL Culturalit6 en Hesbaye brabangonne - Avenant i la convention - Approbation PATRIMOlNE @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp008

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

35. T6levision communautaire Canal Zoom - Repr6sentant communal effectif et suppleant i l'assemblee generale - Designation - ... @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp042

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

27. La Maison du Tourisme Hesbaye brabangonne - Repr6sentants communaux - D6,signation @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp034

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

21. Agence locale pour I'emploi (A.L.E.) - Repr6sentants communaux - D6signation @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp028

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

22. Accueil Temps Libre - Commission communale d'accueil (CCA) - Renouvellement de la composition de la C.C.A. - D6signation de ... @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp029

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

23. Asbl n Anim'M6mes, - Repr6sentants communaux - Designation - D6cision @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp030

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

24. Asbl u Foyer culturel de PERWEZ u - Repr6sentants communaux i l'assembl6e g6n6rale - D6signation @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp031

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

25. Centre culturel du Brabant wallon - Repr6sentants communaux A I'assembl6e g6nerale - D6signation @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp032

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

26. Hesbaye Brabanqonne Cal Culturalite - Repr6sentants communaux - D6signation @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp033

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

28. F6'd6ration Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionne du Brabant wallon (FSEOS) - Representants communaux - D6signation @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp035

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

-- President du Conseil d'Administration - proposition; @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp026

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

29. ORES Assets - Representants communaux i l'assemblee g6nerale - D6signation @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp036

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

30. ETHIAS (caisse commune pour I'assurance contre les accidents (droit commun)) - Repr6sentant communal a l'assembl6e g6nerale ... @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp037

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

31. lntercommunale de mutualisation en matidre informatique et organisationnelle (lMlo) - Repr6sentants communaux i I'assembl6e ... @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp038

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

32. lntercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Repr6sentants communaux i I'assemblee generale - Designation @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp039

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

33. lntercommunale sociale du Brabant wallon (|.S.B.W.) - Repr6sentants communaux a I'assembl6e gen6rale - D6signation @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp040

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

34. lntercommunale in BW scrl - Representants communaux i I'assemblee g6nerale - D6signation @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp041

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

-- Décision @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp027

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

-- Administrateurs (5) - Proposition; @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp025

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

6. Ancienne maison de repos d'Orbais - Rue Tremouroux 1 18 i Orbais - Cession gratuite i la Commune de 5 places de parking et ... @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp009

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

13. Comit6s de n6gociation et de concertation syndicale - Repr6sentants communaux - D6signation - D6cision @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp016

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

7. Donation d'un terrain priv6 au profit de la Commune de PERWEZ - Rue de Seumay a PERWEZ - Projet d'acte - Approbation @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp010

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

8. lntercommunale ORES-ASSETS - Placement d'une conduite de gaz sous une parcelle appartenant i la Commune de PERWEZ - Rue du ... @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp011

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

9. Commission consultative communale d'am6nagement du territoire et de mobilit6 - Renouvellement - DECISION @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp012

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

1O.Renouvellement de la Commission consultative communale d'am6nagement du territoire et de mobilit6 - Rdglement d'ordre ... @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp013

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

11. Repr6sentation du Conseil communal au sein des assembl6es grSn6rales (lntercommunales wallonnes, Commissions communales, ... @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp014

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

12. Comit6 de concertation Commune/CPAS - Repr6sentants communaux - D6signation - D6cision - @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp015

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

14. Commission Paritaire Locale (COPALOC) - Repr6sentants du pouvoir organisateur - D6signation @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp017

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

-- Representants communaux (9) - D6signation ; @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp024

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

15. A.s.b.l. conseil de I'enseignement des communes et des provinces (c.E.c.p.) - Repr6sentant communal - D6signation @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp018

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

16. commission Locale de Developpement Rural (C.L.D.R.) - Renouvellement des membres effectifs et suppl6ants repr6sentant le ... @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp019

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

17. Operation de renovation urbaine - Commission de renovation urbaine - Constitution de la Commission - Approbation - Decision @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp020

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

18. Comite d'attribution et d'accompagnement des logements tremplin (C.A.A.L.T.) - Reprdsentants communaux - Designation @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp021

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

19. comite d'attribution des logements d'insertion (c.A.L.l.) - Repr6sentants communaux - D6signation @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp022

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

20. Asbl Agence de developpement local (A.D.L.)de pERWEZ @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp023

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 15 mois

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp006

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp011

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois

147. Académie de Musique, Danse & Arts parlés François Daneels - Nomination à titre définitif et à temps plein avec effet ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc096

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 17 mois

100. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (G.G.) @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc045

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

114. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (K.D.) @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc059

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

113. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (K.B.) @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc058

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

112. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (C.V.A.) @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc057

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

111. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (CG.) @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc056

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

110. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.) @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc055

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

109. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.B.) @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc054

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

108. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (J.S.) @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc053

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

107. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (A.B.) @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc052

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

106. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (R.S.) @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc051

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

105. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (P.D.) @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc050

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

104. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (O.C.) @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc049

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

103. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.) @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc048

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

102. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.3.) @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc047

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

101. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.H.) @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc046

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

99. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (CJ.) @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc044

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

116. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (N.M.) @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc061

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

90. SCRL EthiasCo - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc035

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

84. Régie communale autonome « Office Tubizlen du Patrimoine » en liquidation - Désignation des organes de gestion @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc029

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

85. Régie communale autonome « Régie des infrastructures » - Désignation des organes de gestion @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc030

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

86. Régie Communale Autonome "Tubize, développement, environnement, mobilité et commerce" - Désignation du commissaire membre ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc031

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

87. SA Building - Désignation du délégué à l'assemblée générale @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc032

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

88. SA de droit public Société d'Assainissement et de Rénovation des Sites Industriels du Brabant wallon (SARSI) -Désignation ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc033

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

89. SA Holding Communal en liquidation - Désignation du délégué à l'assemblée générale @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc034

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

91. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.M.) @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc036

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

98. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (C.C.) @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc043

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

92. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.G.) @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc037

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

93. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (H.A.) @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc038

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

94. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Puériculteur sous statut A.P.E. ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc039

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

95. Ecoles communales fondamentales de Clabecq etOisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire -Missions collectives @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc040

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

96. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.F.) @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc041

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

97. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (B.Z.) @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc042

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

115. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.C.D.) @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc060

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

117. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (T.H.) @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc062

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

82. ASBL AMO Plan J - Désignation du délégué au sein de l'assemblée générale @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc027

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

143. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation musicale (M.E.) @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc088

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

137. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de danse (C.V.) @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc082

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

138. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation instrumentale Bois Jazz ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc083

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

139. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc084

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

140. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc085

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

141. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation Instrumentale, ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc086

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

142. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation musicale (A.D.) @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc087

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

144. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Mandoline et de Formation ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc089

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

135. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif et à temps plein - Instituteur maternel chargé des cours en ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc080

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

145. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de piano et chargé de ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc090

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

146. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Formation musicale (A.R.-C.) @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc091

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

147. Académie de Musique, Danse & Arts parlés François Daneels - Nomination à titre définitif et à temps plein avec effet ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc092

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

144. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Mandoline et de Formation ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc093

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 17 mois

145. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de piano et chargé de ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc094

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 17 mois

146. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Formation musicale @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc095

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 17 mois

136. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur d'art dramatique (M.G.) @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc081

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

134. Enseignement fondamental - Démission de fonction (M.C.D) @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc079

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

118. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (V.A.) @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc063

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

125. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.) @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc070

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

119. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Missions collectives @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc064

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

120. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.B.) @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc065

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

121. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.G.) @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc066

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

122. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (CD.) @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc067

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

123. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.JJ.) @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc068

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

124. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (L.L.) @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc069

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

126. Enseignement fondamental - Ratification de désignations à titre temporaire (L.G.) @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc071

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

133. Enseignement fondamental - Ratifications de désignations à titre temporaire (A.G.) @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc078

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

127. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc072

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

128. Enseignement fondamental - Ratification de désignations à titre temporaire (D.G.) @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc073

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

129. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (D.F.) @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc074

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

130. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.) @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc075

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

131- Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.E.O.) @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc076

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

132. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.) @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc077

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

83. ASBL Agence Locale pour l'Emploi de Tubize (ALE) - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc028

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

81. ASBL Centre Culturel de Tubize - Désignation des délégués à l'assemblée générale @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc026

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp018

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois

2. Validation des élections communales du 13 octobre 2024 - Communication @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-02t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp037

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp039

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp040

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp041

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp042

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

1. Absence de M. Michel JANUTH lors de l'installation du nouveau conseil communal @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-02t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

3. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-02t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

Approbation du procès-verbal de la séance précédente @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

4. Prestation de serment et installation des conseillers communaux @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-02t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp004

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

5. Prise d'acte des désistements préalables @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-02t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp005

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

6. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-02t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp006

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

7. Prestations de serment et installation des suppléants remplaçants les élus s'étant désistés @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-02t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp007

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

8. Déclaration d'apparentement des conseillers communaux Prise d'acte des déclarations d'apparentement des élu(e)s. @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-02t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp008

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

9. Vote du pacte de majorité @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-02t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp009

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp036

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp018

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

11. Prestation de serment des autres membres du collège communal @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-02t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp011

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp027

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp021

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp022

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp023

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp024

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp025

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp026

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp028

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp016

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp004

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp012

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp013

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp014

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 23 mois

10. Prestation de serment du bourgmestre @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-02t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp010

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

12. Désignation du président d'assemblée @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-02t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp012

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

80. ASBL Centre Régional d'Intégration du Brabant Wallon (CRIBW) - Désignation du délégué à l'assemblée générale et du candidat ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc025

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

72. ASBL Centre Culturel du Brabant wallon - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc017

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

66. Conseil de la Maison de l'Urbanisme du Brabant wallon - Désignation du délégué @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc011

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

67. Opérateur de Transport de Wallonie (OTW) - Désignation du délégué au sein de l'assemblée générale @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc012

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

68. Structure supracommunale Senne Vallées - Comité commun de gestion - Désignation du représentant de la Ville de Tubize @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc013

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

69. ASBL pluricommunale Sportissimo - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale et des administrateurs @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc014

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

70. ASBL Fédération Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionné Brabant wallon (FSEOS BW) - Désignation du délégué à ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc015

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

71. ASBL Comité de Jumelage de Tubize - Désignation des délégués à l'assemblée générale @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc016

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

73. ASBL TV COM - Désignation du délégué au sein de l'assemblée générale @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc018

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

64. Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale, proposition d'un ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc009

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

74. ASBL Agence Immobilière Sociale du Brabant Wallon - Désignation du délégué au sein de l'assemblée générale @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc019

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

75. ASBL Maison du Tourisme du Brabant wallon - Désignation du délégué à l'assemblée générale @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc020

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

76. ASBL Maison du Conte et de la Littérature - Désignation du délégué à l'assemblée générale @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc021

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

77. ASBL locale "Office du Tourisme de la Ville de Tubize" - Désignation des délégués à l'assemblée générale @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc022

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

78. ASBL Maison des Jeunes L"Antistatic Tubize - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc023

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

79. ASBL Contrat de Rivière Senne - Désignation du délégué effectif et de son suppléant au sein de l'assemblée générale @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc024

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

65. Désignation au Comité d'Attribution des Habitations sociales du Roman Pais @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc010

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

63. Conseil Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Renouvellement @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc008

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

13. Désignation des conseillers de l'action sociale @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-02t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp013

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

20. Octroi des concessions de sépulture - Délégation de pouvoir au Collège communal @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-02t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp020

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

14. Désignation des conseillers de police @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-02t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp014

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

15. Gestion du personnel communal - Délégation de pouvoir au Collège communal @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-02t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp015

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

16. Marchés publics - Mode de passation et conditions des marchés publics de travaux, de fournitures ou de services et de ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-02t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp016

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

17. Octroi de certaines subventions - Délégation de pouvoir au Collège communal @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-02t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp017

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

18. Patrimoine - Opérations immobilières - Délégation de pouvoir au Collège communal @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-02t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp018

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

19. Patrimoine - Opérations mobilières - Délégation de pouvoir au Collège communal @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-02t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp019

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

* @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-02t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp021

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

62. Association des Copropriétaires du Passage Joseph Champagne - Désignation du délégué et du représentant administratif @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc007

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

56. Actualisation de la liste des agents constatateurs chargés de rechercher et de constater les infractions urbanistiques @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

57. ASBL "Office du Tourisme de la Ville de Tubize" - Mise à disposition d'un membre du personnel (L.D.) @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

58. ASBL "Office du Tourisme de la Ville de Tubize" - Mise à disposition d'un membre du personnel (V.D.) @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc003

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

59. Centre culturel de Tubize - Mise à disposition d'un membre du personnel communal (C.S) @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc004

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

60. Centre culturel de Tubize - Mise à disposition d'un membre du personnel communal (Ch.V.E.) @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc005

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

61. Régie des Infrastructures - Mise à disposition d'un membre du personnel communal (M.M.) @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc006

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 16 mois

8. Logistique - Délégation du Conseil au Collège pour la détermination du mode de passation et des conditions de certains ... @be:wbr:zpl:zp5268:meet:2024-04-04t19-00_gzplbewbrzp5268-adm_seance_conspol:sp008

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans