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- Ville de Paris, conseil municipal des mardi 31 mai, mercredi 1 juin, jeudi 2 juin et vendredi 3 juin 2022
- Régie Des Infrastructures
- 3. Comptabilité 2017 du Comité Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Prise de connaissance
- 5. Motion du Conseil communal sollicitant des autorités compétentes le maintien de la Justice de Paix à Tubize
- 20. Annexes au plan de gestion communal et des entités consolidées - Actualisation 2018 - Approbation.
- 26. Coût-vérité : budget 2018 - Approbation du taux de couverture des coûts en matière de gestion de déchets des ménages
- 27. 040/363-03 : Règlement-taxe relatif à la gestion des déchets ménagers et assimilés
- 28. Marché public : Marché stock pour l'exécution de divers travaux de voirie pour l'année 2018 - Mode de passation et Cahier spécial des charges
- Régie Des Infrastructures
- 1. CC - Adoption du registre des délibérations de la séance du 21.11.2023
- 8. CC - Environnement et Développement Durable - Subsides en faveur d'associations actives dans divers projets environnementaux ...
- 11. CC - Propriétés communales - A.S.B.L. WOLU SPORT - Complexe sportif de Woluwe-Saint-Pierre - Location des infrastructures ...
- 12. CC - Politique de la Jeunesse - Subsides pour la rénovation de locaux des organismes de jeunesse - Attribution des subsides ...
- 1. CC - Adoption du registre des délibérations de la séance du 21.11.2023
- 8. CC - Environnement et Développement Durable - Subsides en faveur d'associations actives dans divers projets environnementaux ...
- 11. CC - Propriétés communales - A.S.B.L. WOLU SPORT - Complexe sportif de Woluwe-Saint-Pierre - Location des infrastructures ...
- 12. CC - Politique de la Jeunesse - Subsides pour la rénovation de locaux des organismes de jeunesse - Attribution des subsides ...
- 17. CC - Rapport établi par le Collège des Bourgmestre et Echevins en exécution de l'article 96 de la nouvelle loi communale ...
- 2. Convention relative à l’établissement et à l’exploitation d’un réseau distribuant par câble des services de radiodiffusion ...
- 3. Concession relative à l’établissement et à l’exploitation d’un réseau distribuant par câble des services de radiodiffusion ...
- 5. Demande de subvention 2022 : dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) et dotation d’équipement des territoires ...
- 6. Mise à disposition de locaux municipaux dans le cadre de la campagne des élections présidentielles et législatives 2022
- 9. Rapports annuels 2020 sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets établis par m2A et le SIVOM
- 10. Règlement définissant les Conditions Générales d’Utilisation (CGU) du Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme (GNAU)
- 13. Convention de mise à disposition de l’Etang des Roses entre la Ville de Kingersheim et l’association « Amicale des Pêcheurs ...
- 14. Tableau des effectifs
- 4. Demande de subvention 2022 : Plan régional de soutien des collectivités aux usages numériques - vidéoprotection
- 18. Gestion prévisionnelle des effectifs - modification de la carte scolaire
- 19. Attribution de subventions pour des voyage scolaires en vue de soutenir les familles dont les enfants sont scolarisés hors ...
- 22. Révision des statuts du Syndicat d’Electricité et de Gaz du Rhin
- 23. Suite de la consultation du Plan de Gestion des Risques d’Inondation (PGRI) 2022/2027
- 25. Tableau des effectifs
- **2022 DCPA 5** Convention avec SNCF Réseau pour des travaux réparatoires du mur-rideau du Collège La Rose Blanche et centre ...
- **2022 DLH 1** Modification des garanties d'emprunt accordées par la Ville de Paris pour le financement d'un programme de ...
- **2022 DLH 9** Subventions (651.000 euros) à 5 associations participant à l’information des parisien.ne.s sur le logement et ...
- **2022 DLH 30** Renouvellement des locations commerciales dans les baux emphytéotiques conclus avec la RIVP.
- **2022 DLH 33** Réitérations et modifications des garanties d’emprunts accordées par la Ville de Paris pour le financement de ...
- **2022 DLH 37** Modification des garanties d’emprunts finançant deux programmes de réhabilitation de résidences pour personnes ...
- **2022 DLH 39** Réaménagement d’emprunts contractés par RATP Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Maintien ...
- **2022 DLH 47** Réitérations, modifications et demandes de garantie d’emprunts finançant divers programmes d’amélioration de la ...
- **2022 DDCT 11** Modification des statuts de la congrégation "Province de France des Franciscaines missionnaires de Marie".
- **2022 DU 35** Avenant n° 3 à la convention de transfert dans le domaine public des voies, réseaux divers et espaces communs du ...
- **2022 DU 28** ZAC Python-Duvernois (20e) - Cession à la SEMAPA des emprises foncières correspondant aux emprises des anciens ...
- **2022 DCPA 3** Restructuration de la Crèche Glacière, 101, rue de la Glacière (13e) - Objectifs, programme des travaux - ...
- **2022 DDCT 2** Soutenir et sécuriser les associations des quartiers populaires dans le cadre de conventions pluriannuelles ...
- **2022 DDCT 14** Subvention à une association au titre de la lutte contre la traite des êtres humains et de la lutte contre les ...
- **2022 DASCO 3** Caisse des écoles (5e) - Subvention d'investissement (531.529,68 euros) au titre de la restauration scolaire ...
- **2022 DASCO 5** Révision de la sectorisation des écoles publiques de Paris pour l’année scolaire 2022-2023. 6/ 19
- **2022 DASCO 6** Révision de la sectorisation des collèges publics parisiens pour l'année scolaire 2022-2023. M. Patrick BLOCHE ...
- **2022 DFPE 3** Subvention (89.115 euros), avenant n° 1 à l'association Les Apaches des Vignoles (20e) pour la crèche parentale ...
- **2022 DGRI 7** Subvention (1.341.500 euros) et avenant à la convention triennale avec l’Association Internationale des Maires ...
- **2022 DJS 71** Stade de la Porte des Lilas (20e), avenant n° 2 à la convention d’occupation temporaire du domaine public du 16 ...
- **2022 SG 6** Convention-cadre "matrice des responsabilités des JOP 2024". 8/ 19
- **2022 SG 7** Actualisation de la maquette financière des JOP 2024 - Avenants à la convention de financement et aux conventions ...
- **2022 SG 12** Convention de financement entre la Ville de Paris et Paris 2024 dans le cadre du dispositif du "réseau des Clubs ...
- **2022 SG 13** Transformations Olympiques - Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la Ville de Paris et ...
- **2022 DPE 2** Subventions (53.000 euros) et conventions avec trois associations œuvrant à la réduction des déchets et au ...
- **2022 DTEC 1** Participation de la Ville de Paris à l'expérimentation de contrôle automatisé des niveaux d’émissions sonores ...
- **2022 SG 19** Présentation du renouvellement de la Ville de Paris au Programme d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) ...
- **2022 DRH 1** Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours d'EAPS spécialité activités aquatiques et natation.
- **2022 DRH 7** Allocations versées aux pupilles des administrations parisiennes au titre de l'exercice 2022.
- **2022 DRH 10** Convention de mise à disposition d'une sage femme de la Direction des familles et de la petite enfance auprès ...
- **2022 DRH 11** Fixation des modalités de l'examen professionnel d'accès au corps des Techniciens des services opérationnels ...
- **2022 DRH 24** Modification de la délibération 2021 DRH 71 du 20 octobre 2021 fixant les modalités de recrutement des agents ...
- **2022 DAE 17** Marché couvert des Enfants Rouges - Attribution de la délégation de service public.
- **2022 DEVE 2** Modification des modalités de rétrocession des concessions funéraires des cimetières parisiens.
- **2022 DFA 12** Convention de partenariat définissant les modalités de recours à l’UGAP par le groupement de commandes dont la ...
- **2022 SG 23** Rapport CRC relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la Ville de Paris "Situation financière". M. ...
- **2022 DAC 1** Approbation de la modification des statuts de l’établissement public de coopération culturelle Centquatre (19e).
- **2022 DVD 15** Prolongement de la ligne de métro n° 11 à Rosny-Bois-Perrier (93) - Convention relative au financement des ...
- **2022 DVD 17** Relèvement des tarifs de redevances d'occupation du domaine public des distributeurs de carburants thermiques. ...
- **2022 PP 1** Modification de divers statuts particuliers des administrations parisiennes de la Préfecture de police ayant pour ...
- **2022 PP 2** Fixation de l’échelonnement indiciaire applicable au corps des cadres de santé paramédicaux de la Préfecture de ...
- **2022 PP 3** Fixation de l’échelonnement indiciaire applicable au corps des infirmiers en soins généraux et spécialisés de la ...
- **2022 PP 5** Dispositions fixant le statut particulier du corps des auxiliaires de puériculture de la Préfecture de police.
- **2022 PP 6** Fixation de l’échelonnement indiciaire applicable au corps des auxiliaires de puériculture de la Préfecture de ...
- **2022 PP 7** Modification des dispositions statutaires relatives aux corps des démineurs et aux emplois de directeur et ...
- **2022 PP 8** Modification de l’organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la Préfecture de police et ...
- **2022 PP 9** Modification de la délibération n° 2017 PP 21-2 des 9, 10 et 11 mai 2017 portant fixation du classement ...
- **2022 PP 10** Modification des dispositions réglementaires relatives aux commissions administratives paritaires compétentes ...
- **2022 PP 11** Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens de la Fondation Hôpital des gardiens de la paix portant sur ...
- **2022 PP 13** Fourniture de pièces de rechange et les prestations de maintenance associées pour la réparation des véhicules ...
- **2022 PP 14** Convention de groupement de commandes avec les services État de la préfecture de région d’IDF concernant la ...
- **2022 PP 15** Gestion des frais médicaux résultant des blessures en service et maladies professionnelles des agents de la ...
- **2022 PP 18** Fourniture de draps à usage unique destinés à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
- **2022 PP 19** Mise en œuvre d’actions de formation au profit des personnels de la Préfecture de police relevant du statut des ...
- **2022 PP 22** Convention relative au financement des évolutions de l'outil "ERP Paris".
- **2022 DASES 10** Actions d'aide alimentaire (306.500 euros) à destination des personnes en situation de précarité - ...
- **2022 DASES 22** Avenant n° 2 à la convention avec Pôle emploi et la Ville de Paris, pour l'accès à l'emploi des demandeurs ...
- **2022 DASES 30** Dispositif de soutien à la revalorisation salariale des SAAD relevant de la convention collective BAD et ...
- **2022 DGRI 28** Subvention (5.000 euros) - Soutien à Solidarité Internationale LGBTQI (SIL) pour son appui aux droits des ...
- **2022 DASES 27** Subventions (1.173.300 euros), 13 conventions pluriannuelles d’objectifs avec les associations du réseau des ...
- 2022 DJS 52 : Centre Paris Anim’ Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - ...
- 2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues ...
- 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l’accompagnement des ...
- 2022 DGRI 13 : Maison des Journalistes : subvention (34.000 euros), renouvellement de bail, aide en nature et convention.
- 2022 DTEC 9 : Convention spécifique avec Airparif relative au projet de réduction des émissions dues à la combustion du bois ...
- 2022 SG 32 : Rapport de la CRC relatif à la prévention et à la gestion des déchets, exercices 2015 et suivants.
- 2022 DEVE 8 : Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation d’un marché public de l’élaboration de ...
- 2022 DFA 19 : Souscription à l’augmentation de capital de la Société SOGARIS SAEML et approbation des modifications des statuts ...
- 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ...
- 2022 DAE 15 : Subvention 2022 (216.000 euros) à l'association des organisations syndicales de la Bourse du Travail.
- 2022 DRH 5 : Modification de délibérations relatives à la nouvelle bonification indiciaire des personnels de la Ville de Paris.
- 2022 DRH 12 : Modification des épreuves du concours externe pour l'accès au corps des conseillers des activités physiques et ...
- 2022 DRH 13 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations ...
- 2022 DRH 14 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations ...
- 2022 DRH 16 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations ...
- 2022 DRH 21 : Modification de la délibération fixant les épreuves des concours externe et interne d’accès au corps des adjoints ...
- 2022 DRH 22 : Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des conservateurs du patrimoine de la Ville ...
- 2022 DRH 26 : Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours d'accès au corps des auxiliaires de puériculture ...
- 2022 DRH 27 : Création d’une voie temporaire d'accès au corps des professeurs de l’ESPCI.
- 2022 DRH 30 : Modification de la délibération 2017 DRH 58 du 6 juillet 2017 relative au régime indemnitaire tenant compte des ...
- 2022 DRH 31 : Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des personnels paramédicaux et ...
- 2022 DRH 32 : Composition des comités sociaux territoriaux.
- 2022 DRH 33 : Renouvellement d'une convention de mise à disposition à titre gratuit entre la Ville de Paris et l’École des ...
- 2022 DRH 34 : Composition des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail.
- 2022 DRH 35 : Rémunération des agents contractuels chargés d’enseignement en formation des adultes au sein du service des cours ...
- 2022 DRH 36 : Approbation des orientations stratégiques pluriannuelles de développement des compétences dénommées "Stratégie ...
- 2022 DAJ 2 : Communication de la liste des marchés conclus du 29 octobre 2021 au 03 février 2022 au titre de la délégation ...
- 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l’appel à projets 2022 relatif au "Printemps des ...
- 2022 DFA 3 : Fixation des taux des taxes foncières et de la cotisation foncière des entreprises au profit de la Ville de Paris ...
- 2022 DFA 10 : Fixation du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour 2022.
- 2022 DAC 483 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage aux victimes des accidents du travail et des maladies ...
- 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, ...
- 2022 DAC 541 : Corrections et compléments des grilles de redevances et de prestations associées aux tournages dans la capitale.
- 2022 PP 23 : Modification des arrêtés de tarification 2021 du service de la mémoire et des affaires culturels de la Préfecture ...
- 2022 PP 30 : Convention constitutive d'un groupement de commandes relative à la mise à disposition de contenants collecte et ...
- 2022 PP 31 : Convention constitutive d'un groupement de commandes relative à la fourniture de matériels de quincaillerie ...
- 2022 PP 32 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction ...
- 2022 PP 34 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction ...
- 2022 PP 35 : Convention de groupement de commandes avec les services "État" de la Préfecture de police concernant la ...
- 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la ...
- 2022 PP 38 : Mise en œuvre d’actions de formation au profit des personnels de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Lot 21 : ...
- 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements ...
- 2022 DLH 87 : Encadrement des loyers - Demande de transfert des attributions du représentant de l’Etat sur le territoire ...
- 2022 DDCT 23 : Tarification relative à la mise à disposition des locaux Silvia Monfort au 2 bis rue Elzévir (3e) et des locaux ...
- 2022 DLH 67 : Location de l'immeuble 19, rue des Bernardins (5e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique.
- 2022 DU 21 : Vente à Aximo de 8 logements, 1 débarras, 1 cave, représentant 11 lots de copropriété en vue de réaliser des ...
- 2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l’habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e).
- 2022 DU 54 : Procédure de DUP sur la parcelle 35 rue Maurice Ripoche (14e) - Prise en compte des recommandations et levée de la ...
- 2022 DU 61 : Vente à Aximo de 2 logements et 1 cave, représentant 4 lots de copropriété, en vue de réaliser des logements ...
- 2022 DLH 77 : Premiers programmes de travaux visant à créer des ilots de fraicheur dans des immeubles de logements sociaux.
- 2022 T2 Désignation de représentants du Conseil de Paris dans des organismes.
- Liste prévisionnelle des projets de délibération soumis au Conseil de Paris convoqué les mardi 31 mai, mercredi 1er, jeudi 2 et ...
- **2022 DJS 57** Subvention (80.000 euros) pour le club des Français Volants au titre de l’année 2022.
- **2022 DJS 77** Conventions et modalités du partenariat entre la Ville de Paris et la FFA à l’occasion de l’organisation des ...
- **2022 DJS 101** Gratuité d’utilisation pendant l’été 2022 des centres sportifs parisiens pour les animations organisées dans ...
- **2022 DJS 55** Subvention (100.000 euros) à l’Association des Personnels Sportifs des Administrations Parisiennes au titre de ...
- **2022 SG 24** Transformations olympiques : convention cadre Ville de Paris - FDD Paris 2024 pour valoriser la promenade des ...
- **2022 DGRI 35** Convention de co-organisation et de co-financement (100.000 euros) du Sommet des villes pour le climat avec ...
- **2022 DGRI 2** Projet de coopération avec la municipalité de Jéricho et la Régie des Eaux de Jénine-Ouest (1.070.000 euros).
- **2022 DPE 4** Récupération des épaves de vélos à l’espace tri de la Porte des Lilas - Convention avec le Réseau des Ateliers ...
- **2022 DPE 10** Aide au développement de la collecte des déchets alimentaires - Convention entre la Ville de Paris et le SYCTOM.
- **2022 DPE 20** Signature d’un protocole transactionnel avec le syndicat des copropriétaires du 25 boulevard du Temple (3e) et ...
- **2022 DEVE 10** Convention cadre relative au suivi des populations de chats libres présents dans les parcs, jardins, bois et ...
- **2022 DEVE 19** Subventions (161.000 euros) à quatre associations pour des projets d’insertion professionnelle par l’entretien ...
- **2022 DDCT 25** Communication sur l’activité 2021 de la Commission consultative des Services publics locaux.
- **2022 DRH 15** Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes ...
- **2022 DRH 17** Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes ...
- **2022 DRH 18** Modification des épreuves du concours externe pour l'accès au corps des CAPSA dans la spécialité activités ...
- **2022 DRH 19** Modification des épreuves du concours externe pour l'accès au corps des CAPSA dans la spécialité gestion des ...
- **2022 DRH 20** Modification des épreuves des concours externes pour l'accès au corps de professeurs des conservatoires de Paris.
- **2022 DRH 29** Abrogation de délibérations relatives à des primes et indemnités susceptibles d’être attribuées à des ...
- **2022 DRH 38** Modification des statuts des adjoints administratifs, adjoints techniques, secrétaires administratifs, ...
- **2022 DRH 45** Modification du statut particulier des conseillers socio-éducatifs d’administrations parisiennes.
- **2022 DRH 47** Modification des règles de classement des personnes nommées dans les corps de l’ESPCI (École supérieure de ...
- **2022 DRH 48** Abrogation du statut particulier applicable au corps des agents de logistique générale d'administrations ...
- **2022 DRH 51** Détermination du ratio promus/promouvables du corps des auxiliaires de puéricultures.
- **2022 DRH 52** Mise à disposition à titre gratuit d'un adjoint technique principal de 1C (maintenance des bâtiments) auprès de ...
- **2022 DRH 53** Indemnisation des ayants-droits de M. Thierry BONFILS décédé alors qu'il était encore en fonctions.
- **2022 DAE 4** Subventions (5.991.000 euros) et conventions avec 96 structures menant des actions d’insertion professionnelle ...
- **2022 DAE 54** Espace coworking des Ateliers de Paris Cowak - Évolution des tarifs.
- **2022 DAE 82** Subvention (10.000 euros) au syndicat professionnel des Boulangers-Pâtissiers du Grand Paris au titre de la ...
- **2022 DAE 88** Prix du Goût d’Entreprendre (40.000 euros) à destination de créateurs et repreneurs de commerces d’artisanat ...
- **2022 DICOM 7** Modification des Conditions Générales de Vente de la Boutique Paris Rendez-Vous.
- **2022 DU 45** Classification de nouvelles voies du 9e arrondissement au titre des droits de voirie.
- **2022 DU 46** Classification de nouvelles voies du 16e arrondissement au titre des droits de voirie.
- **2022 DAJ 3** Communication de la liste des marchés conclus du 4 février 2022 au 15 avril 2022 au titre de la délégation ...
- **2022 DFA 7** Budget supplémentaire des états spéciaux d'arrondissement - 1ère délibération.
- **2022 DFA 6** Compte administratif des Etats spéciaux d'arrondissement.
- **2022 DFA 20** Adhésion à la convention de groupement de commandes pour l’achat de fournitures, services et travaux dont la ...
- **2022 DFA 21** Compte de gestion des états spéciaux d'arrondissement.
- **2022 DILT 3** Service techniques des TAM - Approbation du compte administratif 2021.
- **2022 DAC 18** Subventions (80.000 euros) à quatre compagnies œuvrant dans le champ des arts de la rue et du cirque ...
- **2022 DAC 24** Subvention (456.000 euros), avenant à convention avec le Mouffetard - Théâtre des arts de la marionnette à ...
- **2022 DAC 135** Subventions (50.000 euros) à trois associations organisant des événements musicaux et conventions avec les ...
- **2022 DAC 251** Subvention (27.000 euros) à l’association Comité des fêtes et de la solidarité du 13e arrondissement pour ...
- **2022 DVD 13** Exploitation des lavatories à Paris - Avenant n° 1 au contrat de concession d'occupation du domaine public avec ...
- **2022 PP 43** Modification des dispositions relatives aux modalités de mise en œuvre du télétravail à la Préfecture de police ...
- **2022 PP 44** Modifications des dispositions fixant le RIFSEEP en faveur des personnels relevant du statut des administrations ...
- **2022 PP 45** Modifications des dispositions portant attribution de la NBI à certains fonctionnaires de catégorie A, B et C de ...
- **2022 PP 50** Modification de contrat n° 2 au marché de travaux de restauration des façades intérieures et des combles ...
- **2022 PP 51** Modification de contrat n° 1 au marché de travaux de restauration des façades intérieures et des combles ...
- **2022 PP 52** Modification de contrat n° 2 au marché de travaux de restauration des façades intérieures et des combles ...
- **2022 PP 54** Modification de contrat n°1 au marché de restauration des façades et réfection des toitures de l'immeuble ...
- **2022 PP 55** Modification de contrat n° 2 - Marché n° 2019-97 - Reconstruction de la caserne de la brigade des ...
- **2022 PP 56** Modification de contrat - Electricité CFO/CFA pour la Reconstruction de la caserne de la Brigade des ...
- **2022 PP 59** Tierce maintenance applicative du cœur progiciel du système d'information des ressources humaines (SIRH) de la ...
- **2022 PP 60** Mise en œuvre d’actions de formation au profit des personnels de la Préfecture de police relevant du statut des ...
- **2022 PP 61** Mise en œuvre d'actions de formation au profit des personnels de la préfecture de police relevant du statut des ...
- **2022 PP 62** Ramassage, le dépôt, l’accueil et les soins à la fourrière des animaux vivants (errants blessés, accidentés ...
- **2022 PP 46** Approbation du compte de gestion 2021 de M. le Directeur régional des Finances publiques d'Ile-de-France et de ...
- **2022 DSOL 14** Convention cadre de partenariat entre Pôle emploi et la Ville de Paris pour l’accès à l’emploi des demandeurs ...
- **2022 DSOL 6** Subvention (3.500 euros) à l’association Groupe des Animateurs en Gérontologie, Gériatrie, Structures et ...
- **2022 DSOL 10** Participations (3.247.510 euros) et avenants avec 6 Maisons des Aînés et des Aidants au titre des CLIC ...
- **2022 DSOL 41** Aide extra légale aux Centres d'accueil de jour accueillant des personnes souffrant de troubles neuro degeneratifs.
- **2022 DSP 2** Convention avec l’Agence régionale de santé d’Ile-de-France pour le cadrage du dispositif des centres de ...
- **2022 DSP 1** Subventions (88.000 euros) et avenant à convention avec l’association Le Bus des Femmes (20e). Mme Anne SOUYRIS ...
- **2022 DDCT 6** Subvention (178.000 euros) à 16 associations pour le financement des actions au titre de l’accès aux droits. M. ...
- **2022 DDCT 24** Avenants aux conventions passées pour l’accompagnement des conseils citoyens des 19e et 20e arrondissements.
- **2022 DDCT 51** Fonds de Participation des Habitants (FPH) dans les quartiers populaires - Subventions de fonctionnement à 8 ...
- **2022 DDCT 53** Améliorer et développer des usages positifs sur l’espace public dans les quartiers populaires parisiens - ...
- **2022 DDCT 54** Actions en faveur des jeunes des quartiers populaires - Subventions à 22 associations.
- **2022 DLH 51** Réaménagement d'un emprunt contracté par la SA d'HLM Immobilière du Moulin Vert auprès de la Caisse des Dépôts ...
- **2022 DLH 71** Modification des garanties d'emprunts d’un programme de création de logements sociaux demandée par Erilia - ...
- **2022 DLH 72** Modification et octroi de garanties d’emprunts finançant des opérations de création et de rénovation de ...
- **2022 DLH 112** Réitération de la garantie des emprunts finançant un programme de réhabilitation de logements sociaux par Seqens.
- **2022 DU 50** Cession à Elogie-SIEMP de lots de copropriété préemptés par la Ville et des droits résiduels du bailleur de lots ...
- **2022 DSIN 3** Convention de groupement de commandes pour l’acquisition de services sur le périmètre lié aux projets ...
- **2022 DU 83** Déclassement de l'Aérogare des Invalides (7e).
- **2022 DVD 49** Allée des fortifications (16e) - Avenant n° 2 à convention d'occupation du domaine public avec l'association ...
- **2022 DCPA 9** Restructuration de la crèche Mozart, 11 rue Serge Prokofiev (16e) - Objectifs, programme des travaux & ...
- **2022 DDCT 16** Soutenir la rénovation des locaux des associations des quartiers populaires et améliorer l’accueil des publics ...
- **2022 DTEC 11** Préfiguration d’un programme de recherche-action dans la perspective de développement de la valorisation des ...
- **2022 SG 15** Convention de gestion sur le secteur des puces de Saint-Ouen (18e). M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission), Mme ...
- **2022 DDCT 65** Soutenir et sécuriser les associations des quartiers populaires dans le cadre de conventions pluriannuelles ...
- **2022 DJS 100** Convention de partenariat et d'un groupement de commandes avec la CAF de paris pour la réalisation d'études ...
- **2022 DASCO 7** Conventions annuelles d’objectifs et subventions associées (926.294,34 euros) pour des projets d’animation au ...
- **2022 DASCO 21** Caisses des écoles - Subvention (792.355,10 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances.
- **2022 DASCO 25** Contrat entre la Ville de Paris et les familles parisiennes dans le cadre de l’inscription des enfants aux ...
- **2022 DASCO 27** Caisse des écoles (13e) - Subvention d'investissement (36.464,04 euros) au titre de la restauration scolaire ...
- **2022 DASCO 28** Caisse des écoles (19e) - Subvention d'investissement (2.212,43 euros) au titre de la restauration scolaire ...
- **2022 DFPE 106** Convention d’échanges de données avec la CAF de Paris pour le calcul des participations familiales relatives ...
- **2022 DFPE 45** Subvention (2.674.877 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Maison des Bout’Chou (6e) pour ses quinze ...
- **2022 DSOL 7** Convention avec l’association Le Silence des Justes Ohalei Yaakov, le département de la Seine-Saint-Denis et ...
- **2022 DSOL 33** Compte administratif 2021 et compte de gestion 2021 du budget annexe des établissements parisiens de l'aide ...
- **2022 DASCO 8** Subventions (44.085 euros) et conventions annuelles d'objectifs avec une association et un organisme pour des ...
- **2022 DILT 5** Service techniques des TAM - Compte de gestion 2021 du budget annexe. 2022 T3 Désignation de représentants du ...
- 2. Cimetière de Hamme-Mille - Reprise des concessions à perpétuité non renouvelées.
- 3. Cimetière de La Bruyère - Reprise des concessions à perpétuité non renouvelées.
- 4. Cimetière de L'Ecluse - Reprise des concessions à perpétuité non renouvelées.
- 5. Cimetière de Tourinnes-la-Grosse - Reprise des concessions à perpétuité non renouvelées.
- 6. Cimetière de Hamme-Mille - Reprise des concessions constatées en état d'abandon.
- 7. Cimetière de La Bruyère - Reprise des concessions constatées en état d'abandon.
- 8. Cimetière de L'Ecluse - Reprise des concessions constatées en état d'abandon.
- 9. Cimetière de Tourinnes-la-Grosse - Reprise des concessions constatées en état d'abandon.
- 12. Service Public de Wallonie - Appel à projets relatif à l'aménagement et la mise en conformité des cimetières wallons.
- 17. Règlement général de police de la zone" Ardennes Brabançonnes" - Modification suite à l'accueil des déchets des PME dans les parcs à conteneurs - Approbation.
- 2. Formation des groupes politique - Prise d'acte.
- 4. Désignation des membres du Conseil de l'Action Sociale.
- 5. Election des membres du Conseil de Police.
- 7. Fixation de l’ordre de préséance des Conseillers communaux.
- 2. Règlement-redevance fixant la tarification des interventions du service des travaux lors de l'enlèvement de dépôts ...
- 6. Taxe sur les secondes résidences - Règlement 2019 - Communication de l'arrêté d'approbation du Service Public de Wallonie - ...
- 8. Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2019 - Approbation.
- 9. Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Règlement 2019 - Approbation.
- 13. Rapport de politique générale et financière et sur la situation de l'administration et des affaires de la commune pour ...
- 16. Eco-rénovation des anciens établissements Van Brabant - Lot 2 (Travaux de rénovation). Approbation de l'avenant n° 9.
- 18. RGPD - Mutualisation de l'emploi de délégué à la protection des données (DPO) entre les communes de Beauvechain, Chastre et ...
- 19. Marchés publics - Projet pilote de centrale d'achat pour la mise en conformité au Règlement général de protection des ...
- 23. Octroi des subventions figurant nominativement au budget, des subventions en nature, des subventions motivées par l’urgence ...
- 24. Marchés publics - Budget ordinaire - Délégation des compétences du Conseil communal au Collège communal.
- 25. Marchés publics - Budget extraordinaire - Délégation des compétences du Conseil communal au Collège communal.
- 26. Personnel communal - Fixation du montant du jeton de présence à allouer aux membres des commissions de sélection.
- 2. Règlement général relatif à l'application du Code de recouvrement des créances fiscales et non fiscales aux règlements taxes ...
- 5. Finances - Emprunts destinés au financement partiel du programme extraordinaire de l'exercice 2020 - Consultation de marché ...
- 13. Intégration à la Maison du Tourisme du Brabant Wallon - Approbation des statuts et du contrat-programme 2019-2021 - ...
- 15. Acquisition d'un tracteur-tondeuse. Approbation des conditions et du mode de passation.
- 18. Personnel communal - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des communes - Rapport - Prise de connaissance.
- 22. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26périodes/semaine du 20 janvier 2020 jusqu'au retour ...
- 24. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 24périodes/semaine du 30 janvier 2020 jusqu'au retour de ...
- 25. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et ...
- 26. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et ...
- 3. Enfance - Conseil communal des enfants - Rapport d'activités - Communication de la délibération du Collège communal du 22 ...
- 4. Renouvellement des GRD - Décision de mutualiser, au niveau du territoire du GAL, l'appel à candidature pour la proposition ...
- 9. Travaux - Transformation de la salle polyvalente de Hamme-Mille en Maison rurale -Approbation des conditions et du mode de ...
- 23. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 5 périodes/semaine du 1er septembre 2021 ...
- 24. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 13 périodes/semaine du 1er au 30 septembre ...
- 25. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire à temps plein (24 périodes/semaine) du 1er ...
- 28. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire à temps plein (24 périodes/semaine) - du 1er au 30 ...
- 29. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire prioritaire 18 périodes/semaine du 1er au 30 septembre 2021.
- 30. Enseignement - Désignation d'une instituteur primaire temporaire prioritaire 6 périodes/semaine - Encadrement spécifique ...
- 31. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 12 périodes/semaine - Périodes FLA - Section ...
- 32. Enseignement - Désignation d'une maîtresse de religion catholique temporaire 5 périodes/semaine du 1er au 30 septembre 2021.
- 33. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 2 périodes/semaine d'une maîtresse spéciale en ...
- 6. Cimetières - Règlement-taxe sur les demandes d'inhumations, dispersions de cendres et mises en colombarium - 2021-2025 - ...
- 7. Cimetières - Règlement redevance fixant le tarif des concessions de sépulture, la mise à disposition de caveaux, cavurnes ...
- 8. Communication - Reprise des permanences pension locales - Protocole de coopération Pointpension - Approbation - Ratification.
- 9. Communication - Marché des producteurs locaux du 29 mai 2021 - La Pause Gourmande - Prise en charge des frais de réparation ...
- 14. ISBW - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps de midi de septembre à décembre 2021 - Convention de ...
- 15. Energie - Convention des Maires pour le Climat et l'Energie - Adhésion.
- 16. Travaux d'éco-rénovation de la maison de la mémoire et de la citoyenneté - Approbation des conditions et du mode de passation.
- 14. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 6 périodes/semaine - Périodes FLA - ...
- 15. Enseignement - Désignation d'une maîtresse spéciale de seconde langue (néerlandais) 6 périodes/semaine avec effet au 1er ...
- 11. Enseignement - Désignations d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 18 périodes/semaine et d'une maîtresse de ...
- 12. Enseignement - Désignations d'une institutrice maternelle temporaire 18 périodes/semaine et d'une maîtresse de ...
- 2. Cadre de vie - Convention pour prestation cartographique en vue de l'intégration des données communales cimetières dans la ...
- 5. Travaux - Fourniture et pose d'un auvent au hangar communal - Approbation des conditions et du mode de passation.
- 6. Travaux - Travaux d'aménagement et égouttage rue Saint-Corneille à Hamme-Mille - Approbation des conditions et du mode de ...
- 13. Enseignement - Nomination d'une institutrice primaire 12 périodes/semaine -Encadrement spécifique P1/P2 - à titre ...
- 14. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine avec effet au 12 octobre 2021, ...
- 15. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 13 périodes/semaine du 1er octobre 2021 au ...
- 16. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 13 périodes/semaine du 1er octobre 2021 au ...
- 17. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 3 périodes/semaine - Périodes FLA - ...
- 20. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 19 périodes/semaine - du 1er octobre 2021 au 30 juin ...
- 21. Enseignement - Suppression pour 2 périodes/semaine de la désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 19 ...
- 22. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 12 périodes/semaine - Encadrement spécifique ...
- 23. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 12 périodes/semaine d'Adaptation - ...
- 24. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 5 périodes/semaine - Encadrement spécifique ...
- 25. Enseignement - Suppression de la désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 5 périodes/semaine - ...
- 28. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 10 périodes/semaine - Périodes FLA - Section ...
- 29. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 4 périodes/semaine - Périodes ...
- 30. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire prioritaire 6 périodes/semaine - Périodes complémentaires ...
- 31. Enseignement - Désignation d'une maîtresse spéciale de seconde langue (néerlandais) 6 périodes/semaine du 1er octobre 2021 ...
- 32. Enseignement - Désignation d'une maîtresse spéciale de seconde langue (néerlandais) 2 périodes/semaine - Encadrement ...
- 33. Enseignement - Désignation d'une maîtresse de religion catholique temporaire 5 périodes/semaine du 1er octobre 2021 au 30 ...
- 34. Enseignement - Désignation d'un Maître de morale temporaire 5 périodes/semaine du 1er octobre 2021 au 30 juin 2022 - ...
- 35. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 4 périodes/semaine d'un maître spécial en éducation physique ...
- 36. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 2 périodes/semaine d'une maîtresse spéciale en ...
- 37. Enseignement - Désignation avec paiement sur fonds propres d'un instituteur primaire 11 périodes/semaine du 1er octobre ...
- 39. Enseignement - Désignation avec paiement sur fonds propres d'une institutrice primaire 7 périodes/semaine avec effet au ...
- 4. Salle des Fêtes de Hamme-Mille - Mise en conformité de l'installation électrique - Urgence impérieuse - Communication de la ...
- 5. Gestion des déchets - budget coût-vérité 2022- Approbation.
- 6. Finances - Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Règlement 2022 - Approbation.
- 8. Travaux - Signalisation routière - marquage des zones cyclables à l'aide de chevrons et symboles "vélo". Approbation des ...
- 9. Travaux - Stabilisation du trottoir de la rue de la Bruyère Saint-Martin -Approbation des conditions et du mode de passation.
- 10. IMIO - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 07 décembre 2021 -Approbation des points portés à l'ordre du jour ...
- 16. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 7 périodes/semaine avec effet au 08 novembre ...
- 17. Enseignement - Suppression de la désignation d'un instituteur primaire temporaire prioritaire 6 périodes/semaine - ...
- 18. Enseignement - Désignation d'un Maître de Philosophie et Citoyenneté 8 périodes/semaine avec effet au 09 novembre 2021, ...
- 20. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 6 périodes/semaine "Périodes ...
- 22. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 13 périodes/semaine avec effet au 22 ...
- 23. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 13 périodes/semaine avec effet au 22 ...
- 24. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire 19 périodes/semaine avec effet au 22 novembre 2021, ...
- 9. Travaux - Crèche - Acquisition d'un robot-coupe - Approbation de l'attribution et des conditions - Urgence impérieuse - ...
- 11. ORES Assets - Convocation à l'assemblée générale du 16 décembre 2021 -Approbation des points portés à l'ordre du jour de ...
- 12. InBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 -Approbation des points portés à l'ordre du jour ...
- 16. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 13 périodes/semaine avec effet au 10 ...
- 17. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine avec effet au 10 janvier 2022, ...
- 18. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 4 périodes/semaine COVID-19 - Encadrement ...
- 19. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 6 périodes/semaine COVID-19 - Encadrement spécifique - ...
- 2. Finances - Règlement-taxes relatif à la taxe communale annuelle non fractionnable sur la collecte et le traitement des ...
- 10. ISBW - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps de midi de janvier à juin 2022 - Convention de ...
- 12. Travaux - Travaux d'éco-rénovation de la maison de la mémoire et de la citoyenneté. Approbation des conditions et du mode ...
- 11. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle 3 périodes/semaine -Périodes FLA - Section maternelle - ...
- 4. Environnement - Déchets - Convention de dessaisissement entre la commune de Beauvechain et l'Intercommunale du Brabant ...
- 5. Environnement - Déchets - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ...
- 6. Environnement - Déchets - Convention de dessaisissement pour la gestion de collecte et traitement des bâches agricoles à ...
- 21. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle 26 périodes/semaine avec effet au 9 février 2022, jusqu'au retour ...
- 22. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine du 9 mars au 1er avril 2022 en ...
- 23. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire 9 Périodes/semaine FLA - 4 périodes/semaine COVID - Encadrements ...
- 4. Personnel communal - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des communes - Rapport - Communication.
- 14. Travaux - Contrat-cadre pour diverses missions d'auteur de projet - 01/07/2022 au 31/12/2024 - Approbation des conditions ...
- 1. Intercommunale de mutualisation en matiere informatique et organisationnelle (IMIO) - renouvellement des organes de gestion - designation d'un administrateur au sein du conseil d'administration
- 5. Subsides - rapport annuel au conseil - annee 2017
- 8. Budget communal 2018 - modification budgetaire n°1 des services ordinaire et extraordinaire
- 11. Transfert a la zone de secours du brabant wallon des emprunts contractes par la commune relatifs a la caserne de mont-saint-jean reprise par ladite zone de secours
- 17. Eclairage public - renforcement du reseau ep - eclairage des passages pour pietons a la route de piraumont - 3 points
- 19. Amenagement reseau cyclable a l'initiative de la province du brabant wallon - chemin de baulers et chemin du champ - conventions fixant les modalites d'execution des travaux a charge de la province du brabant wallon
- 20. Plan d'alignement - decret du 06.02.2014 relatif a la voirie communale - approbation du projet de modification des plans d'alignements du chemin n° 114 et du sentier n° 114 - approbation provisoire et mise a enquete publique
- 23. R.F.I. - comptes annuels et etat des recettes et depenses relatifs a l'exercice 2017 - approbation provisoire
- 1. Intercommunale de mutualisation en matiere informatique et organisationnelle (IMIO) - renouvellement des organes de gestion - designation d'un administrateur au sein du conseil d'administration
- 5. Subsides - rapport annuel au conseil - annee 2017
- 8. Budget communal 2018 - modification budgetaire n°1 des services ordinaire et extraordinaire
- 11. Transfert a la zone de secours du brabant wallon des emprunts contractes par la commune relatifs a la caserne de mont-saint-jean reprise par ladite zone de secours
- 17. Eclairage public - renforcement du reseau ep - eclairage des passages pour pietons a la route de piraumont - 3 points
- 19. Amenagement reseau cyclable a l'initiative de la province du brabant wallon - chemin de baulers et chemin du champ - conventions fixant les modalites d'execution des travaux a charge de la province du brabant wallon
- 20. Plan d'alignement - decret du 06.02.2014 relatif a la voirie communale - approbation du projet de modification des plans d'alignements du chemin n° 114 et du sentier n° 114 - approbation provisoire et mise a enquete publique
- 23. R.F.I. - comptes annuels et etat des recettes et depenses relatifs a l'exercice 2017 - approbation provisoire
- · 2.2 Démission d'office des administrateurs
- · 2.3 Renouvellement du CA (suivant la proportionnelle des élections 2012)
- · 2.4 Fixation des rémunérations des mandataires sur recommandation du comité de rémunération (sur base des nouvelles règles de rémunérations)
- · 2.6 Approbation des comptes annuels de l'exercice 2017
- 4. 902.2:653 - REGIE COMMUNALE AUTONOME DE LA COMMUNE DE BRAINE-L'ALLEUD - DESIGNATION DES ADMINISTRATEURS
- 6. 485.12:624.91 - COMMISSION CONSULTATIVE COMMUNALE MIXTE POUR LA SOLIDARITE INTERNATIONALE - SUBSIDES
- 11. 902:2:571.6:506 - REGIE COMMUNALE AUTONOME (R.C.A.) - TRANSFERT DES DROITS REELS DE LA COMMUNE VERS LA R.C.A. - PROJET ...
- 12. 485.12 - SPORTS - OCTROI DE SUBSIDES
- 24. 506.4:865.13 - VOIRIE - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE LA VOIRIE ET DE L’INFRASTRUCTURE EN COURS D’EXECUTION - MODES DOUX - ...
- 26. 581.15 - REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - RUE DES MÉSANGES BLEUES (1180) ET RUE SAINTE-GERTRUDE (4205) - STATIONNEMENT ...
- 33. 902:57:506.12 - MISE EN VENTE DES IMMEUBLES SIS RUE DU MOLE 6 ET 8, RUE DES JAMBES, 2 et 4, RUE NOTRE DAME, 52 ET PLACE ...
- 1. DÉCISIONS DES AUTORITÉS DE TUTELLE - INFORMATION
- 3. RAPPORT DE RÉMUNÉRATION REPRENANT UN RELEVÉ INDIVIDUEL ET NOMINATIF DES JETONS, RÉMUNÉRATIONS ET AVANTAGES EN NATURE ALLOUÉS ...
- 9. C.P.A.S. - BUDGET 2018 - MODIFICATION BUDGÉTAIRE N°1 DES SERVICES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE
- 14. ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273-SERVICES D’ENTRETIEN ET DE DÉPANNAGE DES ÉQUIPEMENTS TECHNIQUES DE CLIMATISATION ...
- 15. RÉGIE COMMUNALE AUTONOME - DÉSIGNATION DES MEMBRES DU COLLÈGE DES COMMISSAIRES
- 19. RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE DE ROULAGE - RUE DES CHARDONNERETS (1395) - STATIONNEMENT RÉSERVÉ AUX PERSONNES A MOBILITÉ RÉDUITE
- 1. Communication relative à la validation des élections.
- 2. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités.
- 4. Prise d’acte des désistements en vertu de l’article L1122-4 du C.D.L.D.
- 5. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités des suppléants.
- 6. Prestations de serment des suppléants.
- 7. Ordre de préséance des conseillers.
- 9. Prestations de serment des membres du Collège communal.
- 10. Désignation des conseillers de l’Action sociale.
- 12. Finances – Subsides – Délégation de pouvoir au Collège communal.
- 2. REGIE COMMUNALE AUTONOME DE LA COMMUNE DE BRAINE-L'ALLEUD - DESIGNATION DES ADMINISTRATEURS
- 6. AMENDES ADMINISTRATIVES - CONVENTION FIXANT LES MODALITES DE RECOURS AUX FONCTIONNAIRES SANCTIONNATEURS PROVINCIAUX - APPROBATION
- 11. C.P.A.S. - EXERCICE 2018 - MODIFICATION BUDGETAIRE N°2 DES SERVICES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE
- 12. C.P.A.S. - EXERCICE 2018 - MODIFICATION BUDGETAIRE N°3 DES SERVICES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE
- 15. SUBSIDES 2018 - SPORTS - ECOLE DE JEUNES - OCTROI DE SUBSIDES
- 16. SPORTS - OCTROI DE SUBSIDES DE FONCTIONNEMENT - 2E SEMESTRE 2018 - SUBSIDE SUPPLEMENTAIRE
- 17. SUBSIDES 2018 - SPORTS - OCTROI DE SUBSIDES POUR L'ORGANISATION D'EVENEMENTS
- 24. CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE EN SOUS-SOL POUR LE PASSAGE D'UN TUYAU D'EGOUT COMMUNAL - LOTISSEMENT CHEMIN DES TALUS
- 25. AUDIT ET REMISE EN ETAT DE FONCTIONNEMENT DES HYDRANTS A OPHAIN-BOIS-SEIGNEUR-ISAAC ET LILLOIS - CONVENTION S.W.D.E. / ...
- 28. ECLAIRAGE PUBLIC - RENOUVELLEMENT SUITE A LA MISE EN SOUTERRAIN DES RESEAUX AERIENS D'ELECTRICITE BASSE TENSION ET ...
- 32. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - RUE DU DESSUS (1570) - STATIONNEMENT RESERVE AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE - ABROGATION
- 35. VENTE DES MAISONS D'HABITATION ET DE COMMERCE SISES RUE DU MÔLE 6 ET 8 A 1420 BRAINE-L'ALLEUD - APPROBATION DE L'ACTE DE ...
- 38. PROCES-VERBAUX DES SEANCES PUBLIQUES DES 05.11.2018 ET 03.12.2018
- 2. Sanctions administratives communales - Pandémie - Covid-19 - Règlement relatif à la lutte contre le non-respect des mesures ...
- 3. Sanctions administratives communales - Pandémie - Covid-19 - Règlement relatif à la lutte contre le non-respect des mesures ...
- 6. Installation et utilisation de caméras de surveillance fixes dans des lieux ouverts – Avis du Conseil communal.
- 7. Installation et utilisation de caméras de surveillance mobiles dans des lieux ouverts – Avis du Conseil communal.
- 9. Convention du Conseil de l’Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l’égard des femmes et la violence ...
- 10. Règlement communal du 26.05.2008 relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les marchés publics ...
- 19. Subsides - Rapport annuel au Conseil - Année 2019.
- 21. Régie communale autonome de Braine-l’Alleud (R.C.A.) - Plan d'entreprise - Financement des investissements de la chaudière ...
- 22. Sports - Octroi de subsides de fonctionnement - 1er semestre 2020.
- 30. Marché conjoint - Financement des dépenses extraordinaires de la Commune, du C.P.A.S., de la zone de police de ...
- 32. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - Modes doux - Aménagement de la ...
- 33. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l'infrastructure - Modes doux - Liaison du site du Paradis, rue au Gué ...
- 49. Audit et remise en état de fonctionnement des hydrants à Ophain-Bois-Seigneur-Isaac et Lillois - Nouvelle convention ...
- 57. R.F.I. – Exercice 2019 – Comptes annuels et état des recettes et dépenses – Rapport de gestion – Rapport sur le bilan.
- 59. R.F.I. - Mise en vente de l'immeuble dit "Cité Draguet" sis rue des Marolles 10-12 à Braine-l’Alleud, cadastré division 4, ...
- 5. Zone de police n°5273 - Budget 2020 – Modification budgétaire n°2 des services ordinaire et extraordinaire.
- 6. Parcs et Plantations – Parc du Cheneau – Préparation replantation – Essouchage et évacuation des terres suite étude ...
- 8. Budget communal 2020 - Modification budgétaire n°2 des services ordinaire et extraordinaire.
- 9. Sports - Octroi de subsides.
- 11. Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2021.
- 12. Taxe sur l'enlèvement des déchets ménagers et des déchets y assimilés - Exercice 2021.
- 13. Gestion des déchets - Budget cout-vérité 2021 - Arrêté du Gouvernement wallon du 05.03.2008.
- 16. Convention de collaboration relative à la mise à disposition de la Commune des parkings SNCB P1 et P2.
- 17. Règlement complémentaire de roulage - Rue des Chardonnerets - Arrêt et stationnement - Stationnement réservé aux personnes ...
- 20. Permis d’urbanisation - Demande n°2019/PL003/GH de la S.A Goddard Loyd, tendant à créer 11 lots pour des habitations ...
- 21. Permis d’urbanisation - Demande n°2019/PL003/GH de la S.A Goddard Loyd, tendant à créer 11 lots pour des habitations ...
- 22. Permis d’urbanisme - Demande n°2020/PU086/GH de la S.A. Kleber-Rossillon Waterloo, tendant à réaliser des aménagements ...
- 2. Rapport annuel sur l’ensemble des synergies existantes et à développer entre la Commune et le C.P.A.S. (article 26 bis § 5 ...
- 3. Règlement complémentaire de roulage - rue des Pâquerettes (2275) - Arrêt et stationnement - Signaux routiers E1 et E9A - ...
- 8. Travaux - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - "Quartier des oiseaux" - Mise ...
- 15. Régie Communale Autonome de la commune de Braine-l’Alleud - Plan d'entreprise - Financement des investissements - Emprunt ...
- 17. Régie Communale Autonome de la commune de Braine-l’Alleud - Modification des statuts
- 19. Sports - Octroi de subsides
- 20. Sports - Octroi de subsides de fonctionnement - 2e semestre 2020
- 21. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 22 - Intervention dans les frais liés aux dépenses sanitaires
- 22. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 23 - Octroi de subsides de fonctionnement
- 23. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 24 - Intervention dans les frais engagés pour des évènements annulés
- 24. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 25 - Octroi de subsides
- 25. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 26 - Aide financière aux clubs victimes de préjudices économiques importants
- 26. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 35 - Subventions particulières - Conseillers communaux - Proposition du groupe Liste ...
- 27. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 35 - Subventions particulières - Conseillers communaux - Proposition du groupe DEFI
- 28. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 35 - Subventions particulières - Conseillers communaux - Proposition des groupes ...
- 37. Finances - Subsides - Délégation de pouvoir au Collège communal
- 5. 581.15 - mobilite - reglement complementaire de roulage - lotissement avenue des alouettes (4010) - signalisation zonale ...
- 17. 506.4:861.1/861.2/861.7 - marches publics - hotel communal/maison des associations - ecole d'ophain "le grand frene" - ...
- 4. vivaqua - assemblee generale - composition - remplacement - designation
- 5. commission communale de la vie associative - composition - remplacement - designation
- 6. intercommunale sociale du brabant wallon (isbw) - assemblee generale - composition - remplacement - designation
- 7. commission communale des jumelages et du tourisme - composition - remplacement - designation
- 8. commission paritaire locale (copaloc) - composition - remplacement - designation
- 9. commission communale de l'accueil extrascolaire (c.c.a.) - composition - remplacement - designation
- 17. travaux/patrimoine - bien sis avenue des deux sapins - demande de bail emphyteotique par la s.c. ores assets - convention
- 21. finances - reglement-taxe sur les dancings - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal dans le cadre de la ...
- 22. finances - reglement-taxe sur la force motrice - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal dans le cadre de ...
- 23. finances - reglement-taxe sur l'enlevement des dechets menagers et des dechets y assimiles - personnes morales/personnes ...
- 24. finances - reglement-taxe sur les panneaux publicitaires fixes - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal ...
- 30. finances - subsides - rapport annuel au conseil - annee 2020
- 31. marches publics - zone de police n° 5273 - acquisition de gilets pare-balles - approbation des conditions
- 32. marches publics - ecole des arts - maintenance extraordinaire en cours d'execution des batiments - etancheite de la toiture ...
- 34. marches publics - eaux usees - egouttage - entretien des egouts par chemisage - projet - devis - mode de marche
- 38. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - exercice 2020 - comptes annuels et etat des recettes et depenses - rapport de ...
- 41. motion visant a lutter contre les risques de desertification bancaire - proposition des groupes plus, interets brainois et ecolo
- 7. Secrétariat - Habitations sociales du Roman Païs S.C.R.L. - Assemblée générale des sociétaires du 22.06.2021
- 12. Environnement - A.S.B.L. Terre - Renouvellement de la convention pour la collecte des text ménagers
- 14. Finances - Sports - Octroi de subsides de fonctionnement - 1er semestre 2021
- 15. Finances - Sports - Octroi de subsides de fonctionnement - 1er semestre 2021 - Plan de relance - Mesure n° 23
- 21. Finances - Budget communal 2021 - Modification budgétaire n°1 des services ordinaire et extraordinaire
- 22. Finances - Zone de police n° 5273 - Budget 2021 - Modification budgétaire n°1 des services ordinaire et extraordinaire
- 6. DECISIONS DES AUTORITES DE TUTELLE - INFORMATION
- 9. TRAVAUX/PATRIMOINE - PERMIS DE LOTIR POUR UN BIEN SISRUE DES ARCHERS - CESSION DE VOIRIE
- 18. FINANCES - BUDGET COMMUNAL 2021 - MODIFICATION BUDGETAIREN°2 DES SERVICES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE
- 19. FINANCES - ZONE DE POLICE N°5273 - BUDGET 2021 -MODIFICATION BUDGETAIRE N°2 DES SERVICES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE
- 20. FINANCES - TAXE ADDITIONNELLE A L'IMPOT DES PERSONNESPHYSIQUES - EXERCICE 2022
- 22. FINANCES - TAXE SUR L'ENLEVEMENT DES DECHETS MENAGERS ETDES DECHETS Y ASSIMILES - EXERCICE 2022
- 23. ENVIRONNEMENT - GESTION DES DECHETS - BUDGET COUT-VERITE2022 - ARRETE DU GOUVERNEMENT WALLON DU 05.03.2008
- 2. relations publiques - maison du tourisme du brabant wallon -modification des statuts et approbation du contrat-programme ...
- 5. travaux/patrimoine - eclairage public - "quartier des oiseaux" -renouvellement du reseau d'eclairage public suite a la mise ...
- 6. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue duchateau (1410) - parking du site de l'ecole des arts/academie ...
- 13. finances - subsides 2021 - octroi de subventions en numeraire -sports - ecole de jeunes
- 14. finances - subsides 2021 - octroi de subventions en numeraire -sports - sportifs individuels
- 15. finances - subsides 2021 - octroi de subventionsexceptionnelles en numeraire - sports - plan de relance - mesure n°25
- 16. subsides 2021 - octroi de subventions exceptionnelles ennumeraire - sports - reprise des activites sportives - mesure n°25
- 17. finances - subsides 2021 - octroi de subventions defonctionnement en numeraire - sports - 3e trimestre 2021
- 28. marches publics - eaux usees - egouttage - marche deservices d'entretien des egouts par chemisage - projet - devis - modede ...
- 2. regie communale autonome - college descommissaires - designation des membres - actualisation
- 4. travaux/patrimoine - renouvellement desgestionnaires de reseaux de distribution (grd) - electriciteet gaz - proposition de cand
- 7. environnement/finances - dechets - collecte des baches agricoles - convention
- 3. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - immeuble sis rue des marolles 10-12 a 1420 braine-l'alleud (cite draguet) - ...
- 7. Règlement d'ordre intérieur relatif à la mise à disposition des locaux de l'Espace Beau Bois, rue de Tubize, 11 : modification.
- 13. Fonds d'investissements à destination des communes via un "droit de tirage" à leur profit. Plan d'investissement ("PIC") 2017-2018 approuvé par la Wallonie (pouvoir subsidiant). Proposition de modification par ajout de deux projets supplémentaires :
- 15. [Nouvelle] Convention-cadre de coopération entre le C.P.A.S. de Braine-le-Château (employeur) et la commune pour la mise à disposition - au bénéfice de cette dernière - d'un (H/F) travailleur dans le secteur de l'encadrement d'élèves en périodes scolaire et extrascolaire sur base du mécanisme visé à l'article 60 §de la loi organique des C.P.A.S. : décision.
- 1. Conseil communal. Désistement de M. Egide EEMBEECK, déclaré 3ème suppléant sur la liste n° 13 (Renouveau Brainois) lors des élections communales du 14 octobre 2012 et appelé à exercer un mandat effectif : prise d'acte.
- 2. Conseil communal. Désistement de Mme Sonia JENGEMBER, déclarée 4ème suppléante sur la liste n° 13 (Renouveau Brainois) lors des élections communales du 14 octobre 2012 et appelée à exercer un mandat effectif : prise d'acte.
- 3. Conseil communal. Vérification des pouvoirs, prestation de serment et installation de M. Philippe DEVLAMYNCK, appelé à exercer le mandat de Conseiller communal effectif [siège devenu vacant au sein du groupe politique du Renouveau Brainois].
- 14. Financement des travaux d'égouttage prioritaire réalisés dans la rue Landuyt à Braine-le-Château.
- 18. Dénomination des voiries du [futur] lotissement d'in BW association intercommunale, à proximité du cimetière de Braine-le-Château (au lieu-dit L'Espérance) : proposition [à soumettre à l'avis de la Commission royale de toponymie et de dialectologie].
- 20. École communale (trois implantations). Préparation et livraison de repas chauds (septembre 2018 à juin 2022 au plus tard) : choix du mode de passation et fixation des conditions d'un marché de services.
- 1. Communication relative à la validation du résultat des élections communales du 14 octobre 2018 par M. le Gouverneur de la ...
- 2. Vérification des pouvoirs des élus au Conseil communal.
- 7. Vérification des pouvoirs, prestation de serment (entre les mains de M. Alain FAUCONNIER) et installation, en qualité de ...
- 8. Vérification des pouvoirs, prestation de serment (entre les mains de M. Alain FAUCONNIER) et installation, en qualité de ...
- 9. Vérification des pouvoirs, prestation de serment (entre les mains de M. Alain FAUCONNIER, Bourgmestre), en qualité de ...
- 14. Prestation de serment (entre les mains du nouveau Bourgmestre) et installation des quatre Échevin(e)s.
- 15. Élection (de plein droit) des 9 membres du Conseil de l'Action sociale.
- 18. Organisation (choix du mode de passation et fixation des conditions) des marchés publics à charge du service ordinaire, ...
- 19. Organisation (choix du mode de passation et fixation des conditions) des marchés publics à charge du budget extraordinaire, ...
- 2. Répartition des frais liés aux services d'incendie par Monsieur le Gouverneur de la province. Régularisations pour 2015 et ...
- 4. Présentation, par le Collège communal, du rapport sur l'administration et la situation des affaires de la commune pour ...
- 6. Commission paritaire locale pour l'enseignement ("COPALOC") : désignation, au scrutin secret, des 6 membres du Conseil ...
- 11. VIVAQUA s.c.r.l. (anciennement "Compagnie intercommunale bruxelloise des eaux") : désignation, au scrutin secret, de deux ...
- 16. Réaménagement des abords du pilori (monument classé) sur la Grand'Place de Braine-le- Château : choix du mode de passation ...
- 18. Maison communale, rue de la Libération, 9 à Braine-le-Château. Remplacement complet de la zinguerie des corniches du ...
- 20. Modification de voirie portant sur l'élargissement ponctuel du sentier des Fiefs pour la réorganisation du stationnement ...
- 11. SportissimO (A.s.b.l. pluri-communale) : désignation, au scrutin secret, des 5 membres du Conseil communal appelés à ...
- 12. Intercommunale ORES Assets : désignation, au scrutin secret, des 5 membres du Conseil communal appelés à représenter ...
- 13. Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (I.P.F.B.W.) s.c.r.l. : désignation, au scrutin secret, des 5 membres ...
- 14. Intercommunale in BW s.c.r.l. : désignation, au scrutin secret, des 5 membres du Conseil communal appelés à représenter ...
- 15. Intercommunale Sociale du Brabant wallon (I.S.B.W.) : désignation, au scrutin secret, des 5 membres du Conseil communal ...
- 21. Union des Villes et Communes de Wallonie (UVCW) A.s.b.l. : désignation au scrutin secret d'un(e) délégué(e) du Conseil ...
- 22. Coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre (" ATL") et soutien de l'accueil extrascolaire. Désignation, ...
- 23. Coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre (" ATL") et soutien de l'accueil extrascolaire. Rapport ...
- 24. Enseignement communal. Projet de convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles ...
- 26. Convention de collaboration avec le Cercle des médecins de Braine-le-Château, Tubize, Rebecq ("CMBTR" en abrégé) A.s.b.l. ...
- 3. "Pénalité" d'un montant de 70.952,91 EUR injustement appliquée par la Wallonie sur la dotation du Fonds des communes due à ...
- 5. Coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre ("ATL") et soutien de l'accueil extrascolaire. Rapport ...
- 4. Intercommunale VIVAQUA. Assemblée générale extraordinaire du 4 juin 2020. Projet des nouveaux statuts : approbation.
- 12. Fabrique d'église de la paroisse des Saints Pierre et Paul (Wauthier-Braine). Compte pour l’exercice 2019: décision.
- 1. Rapport (pour 2020) sur - l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la commune et le Centre Public d'Action ...
- 2. Logement : État d'avancement des opérations menées dans le cadre de la stratégie communale en matière de logement, en ...
- 6. Taxe communale sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et des déchets assimilés à des déchets ménagers : décision.
- 9. Redevance communale fixant la contribution financière à charge des participants à diverses activités organisées par la ...
- 10. Révision du montant des primes de naissance et d'adoption octroyées par la commune, avec effet au 1 er janvier 2021 : décision.
- 11. Gestion des déchets. Taux de couverture du coût-vérité pour l’exercice 2021.
- 20. Terrains de tennis du complexe sportif sis rue de la Libération, 25-27 à Braine-le-Château. Remplacement du revêtement des ...
- 31. Enseignante à titre temporaire pour 5 des 6 périodes vacantes de "Français Langue d’Apprentissage" (FLA).
- 15. Réduction des prestations (à mi-temps) d'une institutrice primaire nommée à titre définitif [congé pour prestations ...
- 3. Fabrique d'église de la paroisse Saint-Remy. Décisions prises par le Conseil de Fabrique et le Bureau des Marguilliers : ...
- 2. Fabrique d'église de la paroisse des Saints Pierre et Paul (Wauthier-Braine). Compte pour l'exercice 2020 décision.
- 4. Fabrique d'église de la paroisse Notre-Dame du Bon Conseil (Noucellcs). Décisions du Conseil de Fabrique et du Bureau des ...
- 7. VIVAQUA s.c.r.l. (anciennement "Compagnie intercommunale bruxelloise des eaux") : désignation, au scrutin secret, d'un(e) ...
- 22. Fin anticipée (le 30 juin 2021 au soir) du congé pour prestations réduites (mi-temps) justifiées par des raisons de ...
- 2. Rapport de rémunération reprenant un relevé individuel et nominatif des jetons, rémunérations et avantages en nature alloués ...
- 9. Plan d'ancrage communal en matière de logement (2014-2016). Projet des Habitations Sociales du Roman Païs s.r.l., à l'angle ...
- 12. Travaux d'amélioration et d'égouttage de la rue Landuyt, du sentier des Fiefs et de l'avenue John Kennedy à ...
- 13. Définition des conditions (âge, barème, nature des tâches) attachées aux différents postes d'étudiant.e.s jobistes : décision.
- 15. Amélioration des performances énergétiques des bâtiments - Centrale d’achat RenoWatt - Sélection des bâtiments retenus pour ...
- 31. Institutrice maternelle à titre temporaire [remplacement partiel de deux enseignantes dans des emplois non vacants (charge ...
- 4. Fabrique d'église de la paroisse des Saints Pierre et Paul (Wauthier-Braine). Budget pour l'exercice 2022 : décision.
- 8. Intercommunale IMIO. Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 : vote sur la modification des statuts inscrite ...
- 10. École communale. Organisation des surveillances du temps de midi dans les trois implantations. Convention avec ...
- 12. Appel à projets provincial pour la stimulation du commerce local et des circuits courts & la digitalisation des points de ...
- 13. Service communal des travaux. Acquisition d’un engin de levage et de manutention : choix du mode de passation et fixation ...
- 18. Réaménagement de la rue Courte de la Station (avec aménagement d’un arrêt de bus sur la rue de Nivelles) et de la rue des ...
- 19. Étude du projet et coordination "sécurité-santé" pour les phases "projet et réalisation" des investissements suivants : ° ...
- 39. Modification des attributions d'une institutrice primaire (pour un mi-temps) au 1er octobre et au 18 octobre 2021.
- 40. Modification des attributions d'un instituteur primaire au 1er octobre et au 18 octobre 2021.
- 41. Modification des attributions d'une institutrice primaire au 1er octobre 2021. * ***
- 4. Taxe communale additionnelle à l'impôt des personnes physiques : décision.
- 9. Taxe communale sur les secondes résidences : décision.
- 16. Redevance communale fixant la contribution financière à charge des participants à diverses activités organisées par la ...
- 25. Adhésion à la centrale des marchés (sous forme d'accord-cadre) de la Province du Brabant wallon pour "travaux d'entretien ...
- 26. Étude du projet et coordination "sécurité-santé" pour les phases "projet et réalisation" des investissements suivants : Lot ...
- 27. Convention conclue avec l'O.N.E. (Office de la Naissance et de l'Enfance) dans le cadre du secteur "ATL" {accueil des ...
- 4. Adoption du rapport (pour 2021) sur - l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la commune et le Centre ...
- 5. Présentation, par le Collège communal, du rapport sur l'administration et la situation des affaires de la commune pour ...
- 10. Règlement portant octroi et fixation du montant des primes communales aux couples jubilaires : adoption.
- 11. Coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre ("ATL") et soutien de l'accueil extrascolaire. Rapport ...
- 13. [Nouvelle] convention entre la Commune et in BW portant sur la collecte et la valorisation des bâches agricoles: approbation.
- 5. Marchés publics. Conventions conclues avec la Région wallonne afin de bénéficier des marchés qu'elle passe pour ses propres ...
- 7. Amélioration des performances énergétiques des bâtiments - Centrale d'achat RenoWatt - Modification de la sélection des ...
- 8. Politique locale "énergie-climat" (POLLEC). Accompagnement de la conception et de l'exécution des travaux d'aménagement d'un ...
- 12. Enseignement communal. Cadre du personnel enseignant subventionné. Elargissement à l'implantation des Coccinelles à ...
- 21. Enseignante en charge de périodes "Covid" (pour 15/24) et d'une période complémentaire (= 1/24) de "FLA" (français langue ...
- 6. Personnel contractuel - Définition des profils de fonction et conditions d'accès pour différents postes : décision.
- 14. Amélioration des performances énergétiques des bâtiments - Centrale d'achat RenoWatt-Modification de la sélection des ...
- 5. Police - ordonnance de la Bourgmestre - Restrictions des activités au sein des manèges équestres de la Commune - Confirmation.
- 8. Travaux - Espaces verts - Acquisition d'un tracteur-tondeuse. Approbation des conditions et du mode de passation. ...
- 25. Finances - Règlement général relatif à l'application du Code de recouvrement des créances fiscales et non fiscales aux ...
- 38. DECHETS - Convention de dessaisissement entre la commune de Beauvechain et l'Intercommunale du Brabant wallon pour la ...
- 39. DECHETS - Convention de dessaisissement entre la commune de Beauvechain et l'Intercommunale du Brabant wallon pour la ...
- 3. Centrale de marchés du Département des Technologies, de l'Information et de la Communication du Service Public de Wallonie - ...
- 9. IMIO - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 09 décembre 2020 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de ...
- 10. ISBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2020 - Approbation des points portés à l'ordre du jour ...
- 14. Enseignement - Désignation d'une maîtresse de psychomotricité 2 périodes/semaine - Périodes de reliquats - Encadrement ...
- 17. Enseignement - Désignation d'un maître d'éducation physique temporaire 8 périodes/semaine et de psychomotricité 5 ...
- 10. Enseignement - Désignation d'une maîtresse spéciale de seconde langue (néerlandais) 2 périodes/semaine - Périodes de ...
- 11. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 26 périodes/semaine du 04 janvier 2021 ...
- 2. Cimetières - Règlement redevances fixant le tarif des concessions et de dispersion des cendres 2020-2025 - Approbation.
- 9. IPFBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 08 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour.
- 15. Sport - Convention de mise à disposition à titre gratuit des infrastructures communales à l'usage des activités de l'ASBL ...
- 9. Mobilité - Convention de l'O.T.W relative au placement d'un garage à vélos à la gare des bus de Hamme-Mille - Approbation.
- 5. Examen des conditions d'eligibilite et des incompatibilites des suppleants remplacant les elus s'etant desistes
- 6. Prestation de serment des suppleants remplacant les elus s'etant desistes
- 10. Designation du president de l'assemblee
- 5. Culte - Charge de loyer pour le desservant du culte de l'église de Gentinnes - Adaptation -Décision/nv
- 6. Culte - Charge de loyer pour le desservant du culte de l'église de Blanmont - Adaptation -Décision/nv
- 19. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre, du ...
- 20. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire pour 24 périodes/semaine et maître de psychomotricité pour 2 périodes ...
- 21. Désignation d'un maître de psychomotricité pour 2 périodes/semaine, du 20/01/2020 au 30/06/2020 à l'entité pédagogique de ...
- 22. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire pour 13 périodes/semaine, du 20/01/2020 au 30/06/2020 à l'entité ...
- 10. Création de crédits supplémentaires - Décision adoptée par le Collège communal en exécution des compétences temporairement ...
- 14. Cohésion sociale - Plan de cohésion sociale - Rapport financier - Décision adoptée par le Collège communal en exécution des ...
- 16. Marché de travaux de gestion de la pollution des sols - Adhésion de la commune à la centrale d'achat de la SPAQuE
- 17. Petite enfance: Règlement prime pour les accueillantes d'enfants - Exercice 2019 -Approbation des conditions de bénéfice/11
- 22. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre, du ...
- 23. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 10 périodes/semaine, du 02/03/2020 au 15/04/2020 à l'entité ...
- 24. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 8 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre-Blanmont et ...
- 27. Désignation d'un Maître spécial d'éducation physique temporaire pour 22 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ...
- 30. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 8 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre-Blanmont et ...
- 31. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 10 périodes/semaine, du 16/04/2020 au 31/05/2020 à l'entité ...
- 10. IMIO - Convocation à l'Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du ...
- 14. Règlement relatif aux critères et modalités d'attribution et de contrôle de l'emploi des subventions communales - ...
- 15. Rénovation de la toiture de la salle Espace 2000 - Approbation des conditions et du mode de passation/tg
- 2. Règlement taxe - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2021/ew
- 4. Taux de couverture des coûts en matière des déchets des ménages calculé sur base du budget 2021 - Arrêt/tc
- 5. Règlement taxe sur l'enlèvement et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2021/ew
- 6. Finances communales - Attribution des subsides aux différentes troupes de scouts 2020 - Décision/ew
- 7. Finances communales - Attribution des points aux subsides aux organismes culturels, sportifs pour l'exercice 2020 - Décision/ew
- 14. ORES - Renouvellement du parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation consistant au remplacement des ...
- 15. Remplacement des châssis de la salle des Golards - Approbation des conditions et du mode de passation/qg
- 16. Remplacement des gouttières de la salle des Golards - Approbation des conditions et du mode de passation/qg
- 17. Désignation d'un auteur de projet pour le réaménagement du quartier de la gare - Approbation des conditions et du mode de ...
- 19. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 05/10/2020 au 30/06/2021, pour 14 périodes/semaine, aux entités ...
- 21. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 2 périodes/semaine supplémentaires, à l'entité pédagogique de ...
- 22. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 01/10/2020 au 30/06/2021, pour 8 périodes/semaine supplémentaires, à ...
- 23. Désignation d'un maître spécial de morale temporaire, du 01 /10/2020 au 3 0/06/2021, pour 4 périodes/semaine, aux entités ...
- 24. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 2 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ...
- 25. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire pour 7 périodes/semaine supplémentaires du 01/10/2020 au 04/11/2020 à ...
- 26. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 7 périodes/semaine supplémentaires aux entités pédagogiques de ...
- 26. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 20 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre, du ...
- 5. Creche la farandole : comptes 2018 a 2020 et budget 2021 - verification de l'utilisation des subventions
- 6. Creche les p'tits mousses : comptes 2018 a2020 et budget 2021 - verification de l'utilisation des subventions
- 8. Règlement taxe - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022/ew
- 9. Proces-verbaux de verification de caisse a u x dates des 31/03, 30/06 et 30/09/2021 - information
- 11. inBW : Convocation à l'Assemblée générale du 22 décembre 2021 à 18h30 en visioconférence - Approbation des points portés à ...
- 15. IMIO - Convocation à l'Assemblée générale extraordinaire du 07 décembre 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du ...
- 17. Acquisition d'une mini-pelle - Approbation des conditions et du mode de passation/ag
- 18. Fourniture et mise en œuvre de jeux, de grillages et revêtement pour plaines de jeux - Approbation des conditions et du ...
- 20. Campagne d'essais géotechniques avec caractérisation des sols dans le cadre de l'étude du projet de la gare (rue Ledocte et ...
- 21. Marchés publics et concessions de travaux et de services - Délégation du Conseil communal en faveur du Responsable des ...
- 22. Vente d'un bien immobilier situé rue du Pont d'Arcole 135 - Approbation des conditions/st
- 17. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 4 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, le ...
- 18. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 01/12/2020 au 31/01/2021, pour 18 périodes/semaine, à l'entité ...
- 19. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 23/11/2020 au 25/11/2021, pour 13 périodes/semaine, à l'entité ...
- 20. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 4 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, le ...
- 9. DOTATIONS COMMUNALES EN FAVEUR DES CRECHES - EXERCICE 2020 -MODIFICATION
- 10. DOTATIONS COMMUNALES EN FAVEUR DES CRECHES - EXERCICE 2021
- 13. Convention entre la Commune de Chastre et le Comité des jeunes de St-Géry -Approbation/ag
- 12. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 4 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, le ...
- 13. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 01/02/2021 au 31/03/2021, pour 18 périodes/semaine, à l'entité ...
- 14. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 6 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ...
- 3. Règlement relatif à la Protection des Données - Listing des indépendants de l'entité -Modalités de publication des données - ...
- 4. ORES - Renouvellement du parc d'éclairage public - remplacement des luminaires existants par des luminaires LED - Estimation ...
- 6. Remplacement des gouttières de la salle des Golards - Approbation des conditions et du mode de passation/qg
- 13. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire pour 13 périodes/semaine du 08/03/2021 au 30/06/2021 à l'entité ...
- 1. Octroi d'une prime de naissance - Approbation des conditions de bénéfice - Exercices 2021
- 3. Règlement relatif aux critères et modalités d'attribution d'une prime pour la promotion des modes de mobilité douce ...
- 5. Remplacement des châssis simple vitrage de l'école de Blanmont - Approbation des conditions et du mode de passation/tg/qg
- 6. Remplacement du chauffage de l'école maternelle de Chastre - Approbation des conditions et du mode de passation/qg/tg
- 12. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 01/04/2021 au 30/06/2021, pour 18 périodes/semaine, à l'entité ...
- 13. Désignation d'un instituteur primaire à titre définitif pour 12 périodes/semaine à l'entité pédagogique de Chastre avec ...
- 15. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 6 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ...
- 2. Procès-verbaux de vérification de caisse aux dates des 31/03, 30/06, 30/09 ET 31/12/2020 - Information
- 4. Rénovation de l'installation de chauffage de l'école primaire de Chastre - Approbation des conditions et du mode de passation/tg
- 5. Restauration du clocher de l'école de Cortil - Approbation des conditions et du mode de passation/tg
- 10. Acquisition d'un véhicule plateau avec benne basculante - Approbation des conditions et du mode de passation/fd
- 27. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 26/04/2021 au 26/05/2021, pour 24 périodes/semaine, à l'entité ...
- 28. Désignation à titre définitif d'un Maitre spécial de philosophie et citoyenneté au 01/04/2021 pour 12 périodes/semaine, à ...
- 5. inBW : Convocation à l'Assemblée générale du 23 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour/jb
- 7. OTW - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire du 9 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour/jb
- 21. Rénovation de l'installation de chauffage de la salle des Golards - Approbation des conditions et du mode de passation/tg
- 22. Décompte final des travaux d'amélioration de l'avenue du Castillon et de la rue du centre -Approbation/fd
- 26. Permis d'urbanisation 17/PUR/01 : M. Decharneux - Chemin Mahy et rue des Molignias -Cession de voirie /sh
- 17. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, à l'entité pédagogique de Chastre pour 24 périodes/semaine, du ...
- 18. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 12 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre et ...
- 19. Désignation d'un maître spécial temporaire de psychomotricité pour 8 périodes/semaine à l'entité pédagogique de ...
- 20. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 2 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ...
- 22. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 6 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ...
- 23. Désignation d'un Maître spécial de psychomotricité temporaire pour 2 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Cortil, du ...
- 24. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 01/09/2021 au 30/06/2022, pour 24 périodes/semaine, aux entités ...
- 25. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 26 périodes/semaine aux entités pédagogiques de Blanmont et de ...
- 26. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 6 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre du ...
- 27. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 3 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre et de ...
- 29. Désignation d'un maître spécial de morale temporaire, pour 3 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, du ...
- 30. Désignation d'un instituteur primaire temporaire, du 01/09/2021 au 30/06/2022, pour 24 périodes/semaine, à l'entité ...
- 32. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 14 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre et ...
- 6. Financement des dépenses extraordinaires au moyen de crédits - Marché de services: Conditions, estimation et mode de passation
- 13. Renouvellement des GRD - appel public à candidature/tg
- 14. POLLEC 2021 - Projet de préfinancement des audits logement - Accord/tg
- 15. Sécurisation aux abords des écoles - Approbation des conditions et du mode de passation/lg
- 4. Taux de couverture des coûts en matière des déchets des ménages calculé sur base du budget 2022 - Arrêt/tc
- 5. Règlement taxe sur l'enlèvement et le traitement des déchets ménagers et assimilés -Exercice 2022/ew
- 9. ORES - Renouvellement du parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation consistant au remplacement des ...
- 12. Conseil consultatif des Jeunes, Sport, Loisirs et Culture - Changement de présidence -Décision/jb
- 14. Réfection de murs dans 3 cimetières - Approbation des conditions et du mode de passation/ag
- 15. Remplacement, création et entretien de fascines - Approbation des conditions et du mode de passation/ag
- 16. Cimetières - Informatisation des données - Convention-test / ns OIWREDUJOUR
- 17. PIC 2019-2021 : LOTI : Egouttage et aménagement de voirie rue du dessus phase 2 -Confirmation de l'approbation des ...
- 18. 2021/EB/10 : Rénovation énergétique du logement de la rue de la Poste - Approbation des conditions et du mode de passation/tg
- 19. 2021/EB/6 : Construction de deux préaux en bois dans les écoles de Cortil et de Chastre -Approbation des conditions et du ...
- 21. Convention de sous-location - Locaux sis Avenue des Bouleaux, 15 à 1450 Chastre - "La Petite Maison" - Autorisation/acd
- 25. Désignation d'une institutrice primaire/Maître de morale temporaire, du 01/09/2021 au 30/06/2022, pour 12 périodes/semaine, ...
- 27. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 3 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre, de ...
- 28. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 12 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre-Blanmont ...
- 26. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 20 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre, du ...
- 5. Creche la farandole : comptes 2018 a 2020 et budget 2021 - verification de l'utilisation des subventions
- 6. Creche les p'tits mousses : comptes 2018 a2020 et budget 2021 - verification de l'utilisation des subventions
- 8. Règlement taxe - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022/ew
- 9. Proces-verbaux de verification de caisse a u x dates des 31/03, 30/06 et 30/09/2021 - information
- 11. inBW : Convocation à l'Assemblée générale du 22 décembre 2021 à 18h30 en visioconférence - Approbation des points portés à ...
- 15. IMIO - Convocation à l'Assemblée générale extraordinaire du 07 décembre 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du ...
- 17. Acquisition d'une mini-pelle - Approbation des conditions et du mode de passation/ag
- 18. Fourniture et mise en œuvre de jeux, de grillages et revêtement pour plaines de jeux - Approbation des conditions et du ...
- 20. Campagne d'essais géotechniques avec caractérisation des sols dans le cadre de l'étude du projet de la gare (rue Ledocte et ...
- 21. Marchés publics et concessions de travaux et de services - Délégation du Conseil communal en faveur du Responsable des ...
- 22. Vente d'un bien immobilier situé rue du Pont d'Arcole 135 - Approbation des conditions/st
- 24. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 12 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, du ...
- 25. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, du ...
- 26. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, du ...
- 27. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont, du ...
- 29. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 2 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ...
- 30. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 20 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont, du ...
- 31. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, du ...
- 32. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 20 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre, du ...
- 33. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont, du ...
- 5. Finances communales - Attribution des subsides Maison du tourisme du Brabant Wallon exercice 2021 - Décision/ew
- 8. Finances communales - Attribution des subsides aux différentes unités de scouts 2021 - Décision/ew
- 11. Finances communales - Attribution des points aux subsides aux organismes culturels, sportifs pour l'exercice 2021 - Décision/ew
- 12. Fabrique d'Eglise Saint - Martin de Blanmont - Paiement de subsides- Approbation/nv
- 13. Finances communales - Attribution des subsides pour les associations à but de coopération pour l'exercice 2021 - Décision/ew
- 14. Approbation du règlement communal relatif à l'octroi d'une prime pour la digitalisation des points de vente/ew
- 15. Approbation du règlement communal relatif à l'octroi d'une prime pour la stimulation du commerce local et des circuits cours/ew
- 16. Remboursement des avantages sociaux (Saint-Nicolas et Garderies) pour les écoles de l'entité/nv
- 21. Cimetières - Cortil - Liste des sépultures d'importance historique - Information / ns
- 22. Maison du Tourisme en Brabant wallon - Modification des statuts et contrat-programme 2020-2023 - Validation/st
- 8. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 6 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre-Blanmont, ...
- 3. Renouvellement des GRD gaz et électricité : proposition de désignation/tg
- 4. Vente d'une parcelle de terrain à front de l'avenue des Erables à l'APIBW
- 17. Designation cTun ma!Ire dc morale tempotaire. pour ) pc^nodcs'wmainc. nut entile*
- 18. Designation June inilitulikc pnmaire lcm|wrairc pour 6 pcnodcVsematne.du 10/01/2022
- 19. Designation tfun maitre special icmporcirc <k nceriandaii pour 2 p c r i * » J c V » c m a i n c . a I'cnlilc pcdBgogiuuc ...
- 12. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 2 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ...
- 6. Fabrique d'Eglise SAINT-MARTIN de Blanmont - Paiement de subside pour la restauration des vitraux - Approbation/nv
- 7. Désignation d'un auteur de projet pour le réaménagement du quartier de la gare - Approbation Avenant n°l - Etudes ...
- 10. Urbanisme - dénomination de la nouvelle voirie entre la rue des Douves et la rue des Mottes à Cortil-Noinnont/cj
- 3. Marchés publics : Plan d'investissement 2019-2021 - N°3 - Travaux d'entretien des voiries dans les rues de Mellery, des ...
- Communication de la validation des élections du 14 octobre 2018 par le Collège provincial.
- Prestations de serment et installation des Conseillers communaux.
- Fixation du tableau de préséance des Conseillers communaux.
- 2. Adoption d'un pacte de majorité et désignation des membres du Collège communal et prestation de serment du Bourgmestre et ...
- 3. Désignation des membres du Conseil de l'Action sociale.
- 4. Election des membres du Conseil de police (dont la liste est annexée à la présente convocation -Art.8-2° de l'A.R. du ...
- 7. Délégation du Conseil communal au Collège communal pour l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières.
- 4. Zone de Police des Ardennes Brabançonnes - Budget 2018 - Modification budgétaire N°2 -Approbation.
- 5. Zone de Police des Ardennes Brabançonnes - Budget 2019 - Dotation communale -Approbation.
- 11. Enseignement - Déclaration des emplois vacants pour l'année scolaire 2018-2019 -Rectificatif - Ratification.
- 14. Renouvellement des portefeuilles d'assurance - Centrale de marché Intercommunale Pure de Financement du Brabant Wallon ...
- 18. Mobilité - Règlement complémentaire communal de circulation routière portant sur le placement des panneaux de signalisation ...
- 3. IMIO – Convocation à l'Assemblée Générale Ordinaire du 9 décembre 2020 - Approbation des points de l'ordre du jour
- 4. ISBW - Convocation à l'assemblée générale du 14 décembre 2020 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour
- 5. InBW - Convocation à l'Assemblée Générale du mercredi 16 décembre 2020 - 18h30 - LLN - Approbation des points à l'ordre du jour
- 8. Finances communales - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Arrêt du Règlement
- 10. Décision - Règlements Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés pour l’exercice 2021 - ...
- 11. Pour information et inscription à l'ordre du jour - Ecoles communales de Chaumont-Gistoux - Absences momentanées des ...
- 6. Décision - Règlements Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés pour l’exercice 2021 - ...
- 10. Marché de services : Financement de rénovation des bâtiments préfabriqués de l'école communale de Bonlez et accompagnement ...
- 11. Décision - Déchets ménagers - Gestion d'une collecte écrémante des encombrants ménagers par une ressourcerie - Conclusion ...
- 3. Campagne de stérilisation des chats errants 2021 - Convention - Approbation
- 5. Centrale d'achats Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (I.P.F.B.W.) - Adhésion au marché public d'audit des ...
- 6. Tourisme - Convention de mise à disposition de l’ORC par le S.I. dans le cadre des activités touristiques et/ou culturelles ...
- 7. Finances communales - dividendes IPFBW - remboursement
- 9. Marché de services: Mission d'auteur de projet pour le renouvèlement des préfabriqués de l'école de Bonlez: Approbation des ...
- 12. Energie : Expression de volonté d'adhésion au marché relatif à la certification PEB des bâtiments publics proposé par ...
- 5. Conseil Consultatif Communal des Aînés de Chaumont-Gistoux - Rapport d'activités 2020
- 7. Marché de travaux : Entretien des voiries en béton - Approbation des conditions et du mode de passation
- 42. Nomination à titre définitif d'une institutrice maternelle à raison de 13 périodes/semaine supplémentaires (second ...
- 10. Fabrique d’église St-Bavon de Chaumont - Composition du Conseil de fabrique et Bureau des Marguilliers - Elections 2021 - ...
- 12. ISBW - Convocation à l'assemblée générale du 21 juin 2021 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour
- 13. InBW - Convocation à l'Assemblée Générale du mercredi 23 juin 2021 - 18h30 - LLN - Approbation des points à l'ordre du jour
- 15. IMIO - Convocation à l'Assemblée Générale Ordinaire virtuelle du 22 juin 2021 - Approbation des points de l'ordre du jour
- 16. Administration générale - Rapport de rémunération reprenant un relevé individuel et nominatif des jetons et avantages en ...
- 19. Immobilier - Voirie communale - Acte de constat de création de voirie - Sentier Colline des Sources
- 27. Approbation des comptes 2020 du CPAS
- 28. Enseignement - Déclaration des emplois vacants au 15/04/2021 pour l'année scolaire 2021- 2022 - Ratification.
- 34. Appel à projets 2021 - Province du Brabant wallon - Subventionnement des Communes du Brabant wallon - Ratification de la ...
- 6. Service Public de Wallonie - Circulaire du 22/04/2021 - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le ...
- 9. Immobilier - Acte de vente des emprises en sous-sol à la SPGE - collecteur du Pisselet Lot 2 - Approbation de l'acte authentique
- 14. Marché de fournitures: Acquisition d'un autocar communal et contrat d'entretien et de réparation. Approbation des ...
- 16. Appel à projets 2016 - Province du Brabant wallon - Subventionnement des Communes du Brabant wallon pour travaux et/ou ...
- 3. Zone de Police des Ardennes Brabançonnes - Budget 2021 - Dotation communale - Approbation.
- 4. Zone de Police des Ardennes Brabançonnes - Budget 2020 - Dotation communale - Approbation.
- 6. IMIO - Convocation à l'Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour
- 8. Appel à projets provincial consacré au commerce local, aux circuits courts et à la digitalisation des points de vente - ...
- 9. Arrêt du Règlement - Primes provinciales inhérentes à l’Appel à projets provincial « Stimulation du commerce local et des ...
- 15. Marché public de travaux : Marquages routiers - Approbation des conditions et du mode de passation.
- 16. Marché public de fournitures : Acquisition de modules et placement de jeux pour les cours de récréation - Approbation des ...
- 21. CPAS - Conseil Consultatif Communal des Aînés (CCCA) - Démission de deux membres
- 10. Voirie - Acte de constat de voirie Chemin du Champ des Goffes - 1er tronçon
- 11. Gestion de la collecte des déchets textiles ménagers - Conclusion de conventions avec les collecteurs présents sur le ...
- 13. Marché de fournitures : Remplacement et amélioration des éclairages de Noël dans le centre de Gistoux - Approbation des ...
- 15. CPAS - Conseil Consultatif Communal des Aînés (CCCA) - Désignation de deux nouveaux membres - Approbation.
- 16. Pour information et inscription à l'ordre du jour - Ecoles communales de Chaumont-Gistoux - Absences momentanées des ...
- 4. Zone de Police des Ardennes brabançonnes - Comptes exercice 2018 - Approbation.
- 5. Zone de Police des Ardennes Brabançonnes - Budget 2021 - Modification budgétaire N°l -Approbation.
- 3. ORES - Convocation à l’Assemblée Générale du 16 décembre 2021 - Approbation des points à l'ordre du jour
- 5. ISBW - Convocation à l'Assemblée Générale du 13 décembre 2021 - Approbation des points à l'ordre du jour
- 6. InBW - Convocation à l'Assemblée Générale du 22 décembre 2021 - Approbation des points à l'ordre du jour
- 7. IMIO - Convocation à l'Assemblée Générale du 7 décembre 2021 - Approbation des points à l'ordre du jour
- 9. Décision - Règlements Taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques 2022 - article
- 11. Décision - Règlements Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés pour l’exercice 2022 - 040/363-03
- 12. Approbation des projets pédagogiques pour l'ATL 2022-2026
- 13. Cours d'eau non navigables - Centrale de marché de la Province de Brabant wallon à destination des 27 communes du Brabant ...
- 14. Remise en état de la passerelle communale du Train: Approbation des conditions et du mode de passation
- 5. Décision - Tourisme - Maison du Tourisme du Brabant Wallon - Adoption de la modification des statuts de l'ASBL et du nouveau ...
- 10. Zone de Police des Ardennes Brabançonnes - Budget de l'exercice 2022 - Approbation
- 14. Décision - Règlements Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés pour l’exercice 2022 - 040/363-03
- 15. Réaménagement des emplacements de parking communaux situés rue Drève du bois et règlement complémentaire communal de ...
- 17. Mobilité - Règlement complémentaire communal de circulation routière relatif à une interdiction d’accès des conducteurs de ...
- 18. Clocher de l'Eglise de Corroy: Pose d'une nouvelle croix et travaux connexes : Approbation des conditions et du mode de ...
- 3. Mise à jour du règlement communal relatif à l’octroi d’une prime pour la stimulation du commerce local et des circuits cours ...
- 4. Mise à jour du règlement communal relatif à l’octroi d’une prime pour la digitalisation des points de vente - Demande provinciale
- 9. Transition - Budget participatif (1ère édition - appel à projets 2021) - Sélection des projets et répartition financière - ...
- 15. Augmentation de la valeur faciale des chèques-repas - Mise à jour du statut pécuniaire de la commune - Approbation
- 3. Désaffectation de l'ancien cimetière de Corroy-le-Grand et réaffectation en deux destinations : parking et jardin mémoriel
- 7. Transition - Budget participatif (1ère édition - appel à projets 2021) - Sélection des projets et répartition financière - ...
- 10. Renouvellement du clocher de l'Eglise Saints-Pierre et Martin de Vieusart : Approbation des conditions et du mode de passation
- 5. Décision : Vérification des pouvoirs du suppléant, prestation de serment et installation du nouveau conseiller
- 7. Décision - Révision du tableau de préséance des Conseillers communaux.
- 14. Entretien des voiries en béton : Approbation des conditions et du mode de passation
- 15. Traitement superficiel des voiries 2022 : Approbation des conditions et du mode de passation
- 17. Extension des sablières - Les Trois Foncières - chaussée de Huy - plan modification "voirie"
- Fabrique d'Eglise Saint-Antoine : Approbation des comptes (exercice 2017)
- DMO - PAM : Travaux de rénovation du Pam Expo - Approbation des conditions et du mode de passation
- Exercice 2019 : Demande de trois douzièmes provisoires Associations : Demande de liquidation de subsides (année 2018)
- Validation des élections communales - Communication
- Installation des Conseillers communaux - Prestation de serment
- Formation des groupes politiques - Prise d'acte
- Prestation de serment du Bourgmestre et des Echcvins
- reharpes des Conseillers communaux - Décision
- Désignation des membres du conseil de l'action sociale
- Désignation des membres du conseil de police
- RCA - Désignation des membres du Conseil d'Administration
- Ecoles communales fondamentales - Demande de prise en charge PO, à raison de 3 périodes, en primaire, à partir du 1" mars 2019 ...
- Règlement relatif à l'octroi d'une prime pour la promotion des modes doux
- Convention - centrale d'achat du département des technologies de l'information et de la communication du SPW -Décision
- Autorisation d'utiliser par les forces de police des bodycams sur le territoire de la commune.
- Fabrique d'église Notre-Dame : approbation des comptes (Exercice 2018)
- Marché de travaux - Mise hors eau et restauration du Hall 11 : approbation des conditions et du mode de passation Marché de ...
- Charte pour des achats publics responsables au sein des pouvoirs locaux : approbation
- Ecole communale fondamentale du Centre - Section Suzeril : demande de prise en charge PO, à raison de 6 périodes à partir du 2 ...
- Évaluation des direchïces stagiaires des écoles communales fondamentales de Tangissart et du Centre - Délégation à une ...
- Avances de fonds dans les écoles communales - Fixation des montants et désignation des titulaires : approbation Budget exercice ...
- Fabrique d'église Saint-Etienne-Saint-Lambert : Approbation des comptes (Exercice 2018) Fabrique d'église protestante de Wavre ...
- ASBL Régie des Quartiers de la Dyle - désignation de deux représentants
- Désignation des membres du Conseil d'Administration suite à la décision de la tutelle Bail sous emphytéotique avec le Collège ...
- Système informatique de gestion des garderies, frais, repas et activités scolaires avec paiement électronique : Approbation des ...
- Restauration de l'élévation sur l'entrée de la tour de l'église Saint-Etienne - Approbation des conditions et du mode de passation
- Ecoles communales - Enseignement primaire - Capital-périodes 1er septembre 2019 : approbation
- Achat de biens : parties de bâtiments et terrains industriels sur le site de « l'Usine 2 » sis avenue des Métallurgistes ...
- Convention - système informatique de gestion des garderies, frais, repas et activités scolaires avec paiement électronique : ...
- Marché de service - Mission d'auteur de projet en vue de la restauration de l'église du Centre - Approbation des conditions et ...
- Marché de travaux - Réparation en urgence de la faîtière et fixation des polycarbonates verticaux au PAM -Ratification de ...
- Marché de travaux - Assainissement 2020 du cimetière du Centre - Approbation des conditions et du mode de passation
- Diagnostic territorial - Dérogation au cahier des charges - Présentation du rapport final lors d'une réunion publique : Décision
- Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2020 Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice ...
- Taxe sur la distribution gratuite à domicile d'écrits publicitaires non adressés - Exercices 2020 à 2025 Taxe sur les secondes ...
- Redevance des prestations concernant la couverture des sépultures concédées octroyées avant le 3 octobre 2016 - Exercices 2020 ...
- Redevance sur les prestations communales exercées dans le cadre des activités d'un crématorium - Exercices 2020 à 2025
- Redevance sur la location de caveaux d'attente et la translation ultérieure des restes mortels - Exercices 2020 à 2025 ...
- Règlement redevance - Zone bleue à la rue du Werchai du n° 2 au n° 5 au niveau des places de parking longeant la voie ferrée ...
- Semaine européenne de la réduction des déchets
- Surveillante de repas et de garderies au sein des écoles communales - Démission de sa fonction : information Puéricultrice D2 ...
- Employée d'administration D4 au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à 3/4 temps et à durée ...
- Surveillant de repas et de garderies El au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à ...
- Technicienne de surface El au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée ...
- Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information Agent technique ...
- Technicienne de surface El au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps ...
- 17. AGENT TECHNIQUE D7-D9/GESTIONNAIRE DES DOSSIERS BATIMENT AU SEIN DE LA DIVISION TECHNIQUE - Acceptation d'un contrat de ...
- 18. TECHNICIEN DE SURFACE ET SURVEILLANT DE REPAS ET DE GARDERIE AU SEIN DES ECOLES COMMUNALES - Convention prise avec le CPAS ...
- 25. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (7 périodes) ...
- 28. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (6 périodes) ...
- 30. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (20 périodes) ...
- 31. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (24 périodes) ...
- 34. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant pendant son congé de maladie (24 périodes) ...
- 43. Institutrice maternelle temporaire - Désignation à la charge du Pouvoir Organisateur (13 périodes) : ratification
- 3. ENERGIE - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution - sélection du candidat
- 10. Règlements communaux relatifs à l'octroi d'une prime pour la digitalisation des points de vente et la stimulation du ...
- Elaboration d'un Programme Communal de Développement Rural (PCDR) : approbation des conditions et du mode de passation
- Installation et location de locaux préfabriqués : approbation des conditions et du mode de passation
- Ouvrier manouvre El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et a durée déterminée : ...
- Recrutement d'un(e) collaborateur(trlce) D4/D6/B1 au service des finances - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps ...
- Technicienne de surface El au sein des écoles communales - Démission de sa fonction : Information
- Agent technique D9/Gestk>nnaire des dossiers voirie au sein de la Division technique - Acceptation d'un contrat de travail APE ...
- Brigadier Cl au service des travaux - Allocation pour l'exercice d'une fonction supérieure : décision Personnel enseignant - ...
- Marché de fournitures - Acquisition d'un véhicule avec potence : approbation des conditions et du mode de passation
- Marché de travaux - PIC 2019-2021 - Aménagement et égouttage de l'avenue des Prisonniers de Guerre : approbation des conditions ...
- Avenant 4 relatif à la convention relative à la gestion des déchets (incluant la collecte des déchets organiques)
- Avenant 4 relatif à la convention de gestion des sacs poubelles communaux payants liant l'InBW et la Commune de Court-St-Etienne
- Avenant 3 relatif à la convention de gestion des sacs poubelles communaux payants liant l'InBW et la Commune de Court-St-Etienne
- Exonération des droits d'emplacement du marché (4e trimestre 2020) : approbation PETITE ENFANCE
- Crèche communale - convention de collaboration entre la commune et l'ISBW relative au service des puériculteurs (trices) relais ...
- Ouvrier qualifié D2 au service des travaux - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale ...
- Ouvrier manuvre E3 au service des travaux - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale ...
- Ouvrier qualifié D3 au service des travaux - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale ...
- IPFBW : Désignation d'un délégué au sein des Assemblées Générales ORES : Désignation d'un délégué au sein des Assemblées ...
- Marché de travaux - Ecole maternelle de Tangissart - Aménagements des abords des locaux préfabriqués et ensemencements : ...
- Règlement complémentaire de circulation routière - Organisation du stationnement entre le 19 et 67 de la rue des Ecoles : adoption
- Règlement tarif de location des salles communales et locaux scolaires : approbation
- Service des travaux - Lancement d'une procédure de désignation d'un Contremaître C5 par voie de promotion : décision
- Compte communal (Exercice 2019) : approbation par l'autorité de tutelle - information Taxe additionnelle à l'impôt des ...
- Ouvrier qualifié D2 au service des travaux - Démission de sa fonction : information Ouvrier manuvre El au service des travaux ...
- Plan annuel d'entreprise - Approbation Modification des statuts - Approbation
- Marché de travaux - Rue des Maçons - Création d'une piste cyclable : approbation des conditions et mode de passation
- Règlement relatif à l'octroi d'une prime à la promotion des modes doux - Modification FINANCES
- Exemptions des droits d'emplacement du marché - Avis de la tutelle : information
- Subsides 2021 : approbation
- Ouvrier manoeuvre El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée indéterminée : ...
- Agent technique D9/Gestionnaire des dossiers bâtiment et énergie au sein de la Division technique - Démission de sa fonction : ...
- Institutrice maternelle temporaire - Désignation en remplacement (6 périodes) : ratification
- Institutrice maternelle temporaire - Désignation en remplacement (19 périodes) et à charge PO (1 période) : ratification
- Maître temporaire de psychomotricité - Désignation dans le cadre du capital-périodes (1 période) : ratification
- Instituteur primaire temporaire - Désignation en remplacement (9 périodes) : ratification Instituteur primaire temporaire - ...
- Accueillante d'enfants conventionnée au sein du service des accueillant(e)s d'enfants conventionnées - Acceptation d'un contrat ...
- Brigadier Cl au service des travaux - Allocation pour l'exercice d'une fonction supérieure : décision
- Technicien de surface El au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée ...
- Institutrice maternelle temporaire - Désignation en remplacement (13 périodes) : ratification
- Modification des statuts - Approbation Plan annuel d'entreprise - Approbation
- Mesures Covid-19 - Exemption des droits d'emplacement du marché année 2021 - Approbation MB3 (Exercice 2020) - Réformation par ...
- Convention d'occupation de la maison située avenue des Bleuets, 22 - Approbation Compromis de vente avenue de Wisterzée, 62 - ...
- PIC 2019-2021 - Aménagement et égouttage de l'avenue des Prisonniers de Guerre : approbation des conditions et du mode de passation
- Employée d'administration D4 au service des finances - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps plein - ...
- Proposition de motion relative au financement des réseaux et des bâtiments scolaires
- 26. Recrutement d'ouvriers manœuvres « espaces verts » El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à ...
- 27. Ouvrier qualifié D3 au service des travaux - Rupture du Contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure ...
- 28. Conventions prises avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information
- 34. Maître définitif de philosophie et citoyenneté - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de ...
- 7. Fabrique d'église Saint-Antoine : approbation des comptes (Exercice 2020)
- 8. Fabrique d'église Notre-Dame : approbation des comptes (Exercice 2020)
- 9. Fabrique d'église Saint Etienne - Saint Lambert : approbation des comptes (exercice 2020)
- 12. Déchet - Renouvellement de la convention sur la collecte des déchets textiles ménagers avec l'ASBL TERRE : approbation
- 14. Voile d'ombrage et film solaire crèche des « P'tits Modèles » : approbation des conditions et du mode de passation
- 15. Renouvellement de l'étanchéité du point Infrabel à la rue Défalque - Approbation des conditions et du mode de passation
- 17. Démolition d'une trémie d'accès sous voies - Approbation des conditions et du mode de passation Fourniture et pose de ...
- 20. Création et composition d'un conseil consultatif de la mobilité - désignation des représentants
- 23. Ecoles communales - Enseignement primaire - Capital périodes au 1er septembre 2021 : approbation
- 26.Recrutement d'ouvriers manœuvres « espaces verts » El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à ...
- 27.Ouvrier qualifié D3 au service des travaux - Rupture du Contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure ...
- 28.Conventions prises avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information
- 34.Maître définitif de philosophie et citoyenneté - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de ...
- 7.Fabrique d'église Saint-Antoine : approbation des comptes (Exercice 2020)
- 8.Fabrique d'église Notre-Dame : approbation des comptes (Exercice 2020)
- 9.Fabrique d'église Saint Etienne - Saint Lambert : approbation des comptes (exercice 2020)
- 12.Déchet - Renouvellement de la convention sur la collecte des déchets textiles ménagers avec l'ASBL TERRE : approbation
- 14.Voile d'ombrage et film solaire crèche des « P'tits Modèles » : approbation des conditions et du mode de passation
- 15.Renouvellement de l'étanchéité du point Infrabel à la rue Défalque - Approbation des conditions et du mode de passation
- 17.Démolition d'une trémie d'accès sous voies - Approbation des conditions et du mode de passation Fourniture et pose de cadres ...
- 20.Création et composition d'un conseil consultatif de la mobilité - désignation des représentants
- 23.Ecoles communales - Enseignement primaire - Capital périodes au 1er septembre 2021 : approbation
- 25. Promotion d'un contremaître c5 au service des travaux : décision
- 27. Convention prise avec le CPAS - mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information
- 28. Technicienne de surface el au sein des écoles communales - acceptation d'un contrat de travail ape à durée déterminée et à ...
- 32. Institutrice primaire définitive - demande d'interruption de carrière professionnelle à raison de 6 périodes : ratification
- 35. Institutrice primaire définitive - demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenance ...
- 8. Energie - Renowatt - amélioration de la performance énergétique des écoles de Sart, Suzeril, Gare et Wisterzée - approbation ...
- 9. Remplacement des menuiseries extérieurs des 6 appartements de la Quenique : approbation
- 10. Amélioration du revêtement cyclable du sentier de la filature : approbation des conditions et du mode de passation
- 11. Ecole de sart-messire-guillaume - rénovation cour de récréation : approbation des conditions et du mode de passation
- 12. Entretien de voiries 2021 : approbation des conditions et du mode de passation
- 13. Subsides 2021 aux associations : liquidation
- 20. Covid 19 - mesure de soutien aux Communes en faveur des clubs sportifs : décision Factures sans bon de commande : information
- 23. Activités parascolaires - règlement communal fixant la redevance relative à l'occupation des locaux scolaires dans le cadre ...
- 17. Agent spécifique B2 au service des finances - Allocation pour l'exercice d'une fonction supérieure : décision
- 18. Ouvrier manœuvre E2 au service des travaux - Démission de sa fonction : information
- 21. Techniciennes de surface et surveillantes de repas et de garderie au sein des écoles communales -Acceptation d'un contrat ...
- 4. Energie - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution - Appel public à candidats -vote
- 6. Urgence - Place Baudouin Ier- Réparation des affaissements de voirie : prise de connaissance Place Baudouin Ier- Curage et ...
- 8. Subside 2021 aux associations - Liste complémentaire : approbation Subsides 2021 aux associations : liquidation MB1 ...
- 9. Convention relative à la répartition des charges et aux modalités d'exercice de la fonction d'un agent énergie - approbation
- 11. Organisation des activités de natation dans le cadre du cours de gymnastique - Fixation du tarif : décision
- 14. Appel à projets « stimulation du commerce local et des circuits courts & digitalisation des points de vente » - décision
- 18. Educateur E1 au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée déterminée : ...
- 19. Surveillantes de repas et de garderies E1 au sein des écoles communales - Acceptation d’un contrat de Travail APE à ...
- 20. Surveillante de repas et de garderies E1 au sein des écoles communales - Démission de sa fonction : prise d'acte
- 21. Surveillantes et nettoyage de repas et de garderie au sein des écoles communales - Convention prise avec le CPAS - Mise à ...
- 22. Surveillante de repas et de garderies E1 au sein des écoles communales - Démission de sa fonction : prise d’acte
- 8. Holding communal Sa - Désignation d’un Délégué au sein des Assemblées générales : Décision
- 10. Règlement communal relatif à l’octroi d’une prime pour la stimulation du commerce local et des circuits courts
- 11. Règlement communal relatif à l’octroi d’une prime pour la digitalisation des points de vente
- 26. Technicienne de surface et surveillante extrascolaire E2 au sein des écoles communales - Confirmation de départ en pension ...
- 28. Technicienne de surface El au sein de l'administration communale - Poursuite des activités au-delà de l'âge légal de la ...
- 29. Technicienne de surface E3 au sein des écoles communales - Confirmation du départ en pension de retraite : prise d'acte
- 30. Techniciennes de surface et surveillante de repas et de garderie El au sein des écoles communales -Acceptation d'un contrat ...
- 31. Ouvrier manœuvre El au service des Travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée indéterminée ...
- 35. Institutrice maternelle temporaire en immersion anglaise - Désignation dans le cadre du capital-périodes (8P) et à la ...
- 38. Institutrices primaires temporaires - Désignation dans le cadre du capital-périodes : ratification Institutrices primaires ...
- 42. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise - Désignation dans le cadre du capital-périodes (12P) : ratification
- 50. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation dans le cadre du capital-périodes (1P) : ratification Maître temporaire ...
- 51. Maitre temporaire de philosophie et citoyenneté - Désignation dans le cadre du capital-périodes (4P) : ratification
- 55. Maîtres temporaires de morale - Désignation dans le cadre du capital-périodes: ratification
- 56. Maitre définitif de religion protestante - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons sociales ...
- 4. ASBL « REGIE DES QUARTIERS DE LA DYLE » - Désignation d'un Représentant communal : décision IMIO - Assemblée générale ...
- 6. DECHETS - Renouvellement de la convention sur la collecte des déchets textiles ménagers - Les Petits Riens ASBL : approbation
- 7. EAU - Cours d'eau non navigables - Centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des 27 Communes du Brabant ...
- 8. Cimetière du Centre - Rénovation des allées principales : approbation des conditions et du mode de passation
- 10. Fourniture et pose d'une nouvelle chaudière dans les locaux de la Chaloupe - Approbation des conditions et des firmes à ...
- 13. Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022 : approbation
- 14. Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2022 : approbation Subsides 2021 aux associations : liquidation
- 15. Subsides 2021 aux associations sportives : approbation et liquidation Subside exceptionnel aux associations sportives - ...
- 17. Ecoles communales - Capital-périodes en maternel et en primaire au 1er octobre 2021 : ratification Service Petite enfance
- 19. Règlement général de police : modification de la partie I - Interdiction d'utilisation des robots tondeuses entre 20h et 7h ...
- 17. AGENT TECHNIQUE D7-D9/GESTIONNAIRE DES DOSSIERS BATIMENT AU SEIN DE LA DIVISION TECHNIQUE - Acceptation d'un contrat de ...
- 18. TECHNICIEN DE SURFACE ET SURVEILLANT DE REPAS ET DE GARDERIE AU SEIN DES ECOLES COMMUNALES - Convention prise avec le CPAS ...
- 25. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (7 périodes) ...
- 28. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (6 périodes) ...
- 30. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (20 périodes) ...
- 31. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (24 périodes) ...
- 34. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant pendant son congé de maladie (24 périodes) ...
- 43. Institutrice maternelle temporaire - Désignation à la charge du Pouvoir Organisateur (13 périodes) : ratification
- 10. Règlements communaux relatifs à l'octroi d'une prime pour la digitalisation des points de vente et la stimulation du ...
- 36. Institutrice primaire temporaire - Désignation dans le cadre du capital-périodes : ratification
- 37. Institutrice primaire temporaire - Prolongation de la désignation à partir du 1er janvier 2022 (2 périodes) : ratification
- 38. Institutrice primaire temporaire - Prolongation de la désignation à partir du 1er janvier 2022 (17 périodes) : ratification
- 39. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (24 périodes) ...
- 40. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (2 périodes) ...
- 42. Institutrice primaire temporaire - Prolongation de la désignation à partir du 1er janvier 2022 (2 périodes) : ratification
- 1. APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES SEANCES ANTERIEURES URBANISME
- 4. EAU - Descente de la Dyle en kayak édition 2022 - ROI : approbation
- 5. EAU - Descente de la Dyle en kayak édition 2022 - Convention de collaboration : approbation
- 6. EAU - Descente de la Dyle en kayak édition 2022 - Convention de volontariat
- 9. DECHETS - Avenant à la Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants : approbation
- 10. ETUDE STRATIGRAPHIQUE DES PEINTURES DE L'EGLISE SAINT-ETIENNE - Approbation des conditions et du mode de passation
- 18. PROJETS PARTICIPATIFS - Liquidation de subsides : approbation
- 17. AGENT TECHNIQUE D7-D9/GESTIONNAIRE DES DOSSIERS BATIMENT AU SEIN DE LA DIVISION TECHNIQUE - Acceptation d'un contrat de ...
- 18. TECHNICIEN DE SURFACE ET SURVEILLANT DE REPAS ET DE GARDERIE AU SEIN DES ECOLES COMMUNALES - Convention prise avec le CPAS ...
- 25. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (7 périodes) ...
- 28. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (6 périodes) ...
- 30. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (20 périodes) ...
- 31. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (24 périodes) ...
- 34. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant pendant son congé de maladie (24 périodes) ...
- 3. ENERGIE - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution - sélection du candidat
- 10. Règlements communaux relatifs à l'octroi d'une prime pour la digitalisation des points de vente et la stimulation du ...
- 21. Surveillant de repas et de garderies El au sein des écoles communales - Proposition d'un contrat de travail à mi-temps et ...
- 23. Rupture de la convention prise avec le CPAS concernant la mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales ...
- 24. Rupture de la convention prise avec le CPAS concernant la mise à disposition d'un article 60 au sein du service des ...
- 31. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant durant son absence (24 périodes) : ratification
- 37. Institutrice primaire temporaire - Prolongation de la désignation en remplacement d'une enseignante (12 périodes) : ...
- 38. Instituteur primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (4 périodes) ...
- 4. Conseil d'Administration - Re-désignation des membres non-communaux : décision
- 11. Entretien des voiries 2022 - Conditions et mode de passation : approbation PATRIMOINE
- 2. Vérification et validation des pouvoirs.
- 3. Prestation de serment et installation des Conseillers communaux.
- 10. Désignation des membres du Conseil de Police.
- 1. Affaires générales - Cohésion sociale - Je Cours Pour Ma Forme - Lancement des sessions de printemps et d'automne 2020 - ...
- 2. Affaires générales - Cohésion sociale - Je Pédale Pour Ma Forme - Lancement des sessions de printemps et d'automne 2020 - ...
- 4. Environnement - Avenant n°1 à la Convention de dessaisissement entre la Ville de Genappe et InBW pour la gestion des ...
- 5. Environnement - Avenant n°2 à la Convention de dessaisissement entre la Ville de Genappe et InBW pour la gestion du ...
- 6. Environnement - Avenant n°2 à la Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants.
- 7. Environnement - Avenant n°2 à la Convention de dessaisissement entre la Ville de Genappe et InBW pour la gestion des ...
- 8. Environnement - Convention de gestion des paiements par badges de l'accès aux points d'apports volontaires - Conteneurs ...
- 10. Finances - Budget communal – Exercice 2019 – Modifications budgétaires n°3 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux du 13 ...
- 11. Finances - Attribution des subsides annuels aux diverses associations - Délégation au Collège/prolongation.
- 16. Travaux - Marché de services - 1384 - Entretien et réparation des gouttières et corniches de différents bâtiments communaux ...
- 17. Travaux - Marché de travaux - 1386 - Réfection de voiries en hydrocarboné - Programme 2020- Approbation des conditions et ...
- 18. Travaux - Marché de services - 1385 - Mise à disposition partagée de 2 véhicules électriques - Approbation des conditions ...
- 21. Urbanisme - Création d'un service d'activités citoyennes pour l'ASBL "Régie des quartiers Notre Maison".
- 25. Ressources humaines - Engagement en dépassement de crédit pour le paiement des charges patronales d'un article budgétaire ...
- 30. Affaires générales - Enseignement - Lettre de mission pour les directions des écoles communales.
- 34. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 4 périodes en remplacement absent pour congé pour exercice ...
- 35. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 16 périodes remplacement d’un absent pour congé pour ...
- 36. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement – Désignation de la prolongation du ...
- 37. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes remplacement – Désignation à partir du 01/01/2020.
- 39. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 12 périodes remplacement d’un absent pour raison de maladie– ...
- 40. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement d’une absente pour raison de maladie – ...
- 42. Affaires générales - Enseignement - institutrice maternelle 26 périodes remplacement d’une absente pour congé de maladie – ...
- 45. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle – Reprise des fonctions suite à l’interruption de carrière ...
- 46. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 12 périodes – Désignation à partir 29/01/2020 pour un remplacement.
- 47. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 4 périodes remplacement d’un absent pour congé pour ...
- 50. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant – Démission des fonctions - Prise d’acte.
- 52. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 12 périodes en remplacement d’un absent pour raison de maladie– ...
- 54. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 10 périodes à l’école d’Houtain-Le-Val – 11périodes aux écoles ...
- 55. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 8 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie ...
- 56. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes – Désignation à partir du 17/01/ 2020 en ...
- 58. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes – Désignation de la prolongation à partir du 21 ...
- 62. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle – Congé pour prestations réduites de 13 périodes à des fins ...
- 66. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes en remplacement d’une absente pour raison de ...
- 67. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 8 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie ...
- 68. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement – Désignation à partir du 04 décembre 2019.
- 70. Affaires générales - Enseignement - Maître de psychomotricité 2 périodes vacantes à partir du 19 novembre 2019 suite ...
- 72. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes remplacement– Désignation à partir du 22 novembre 2019.
- 77. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes – Désignation à partir du 22/11/ 2019 en ...
- 79. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes remplacement ,1P dans le remplacement.
- 80. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 14 périodes en remplacement d’une absente pour congé de ...
- 21. Finances - Libération du montant des locations 2018, 2019 et 2020 envers le Tof Théâtre
- 22. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation de la prolongation à partir du 15 ...
- 31. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 02 mars 2021 en ...
- 6. Environnement - Convention entre la Ressourcerie de la Dyle et la Ville de Genappe concernant la collecte des encombrants ...
- 8. Affaires générales - Cohésion sociale - Je Pédale Pour Ma Forme - Lancement des sessions de printemps et d'automne 2021 - ...
- 10. Finances - Maison de la laïcité Galilée - contrôle d'utilisation du subside 2020, octroi des subsides 2021.
- 13. Travaux - Marché de travaux - 1544 - Entretien des ouvrages de lutte contre les inondations - Approbation des conditions et ...
- 3. Affaires générales - stérilisation des chats domestiques - règlement 2021 - approbation.
- 4. Affaires générales - plaines de vacances - "nature et loisirs", formation des animateurs - avenant à la convention - accord.
- 9. Travaux - marché de travaux - 1559 - réfection d’une partie des berges de l’étang du parc de la dyle à genappe - partie 2 - ...
- 10. Travaux - marché de travaux - 1558 - travaux de restauration du clocher de l'église de baisy-thy - approbation des ...
- 13. Urbanisme - accord de modification d’une voirie communale (par élargissement de l'espace destiné au public) dans le cadre ...
- 15. Ressources humaines - engagement en dépassement de crédit pour le paiement du salaire et des charges reconnaissance de la ...
- 44. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Nomination pour 24 périodes
- 45. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - Nomination pour 26 périodeS
- 46. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - Nomination pour 26 périodes
- 47. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Reprise des fonctions après une interruption de ...
- 48. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Reprise des fonctions après une interruption de ...
- 49. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une interruption de ...
- 50. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation des fonctions - Institutrice maternelle - Prise d’acte
- 54. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 12 périodes en remplacement d’un absent pour raison de maladie - ...
- 55. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 12 périodes en remplacement d’un absent pour raison de maladie - ...
- 56. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 10 périodes à l’école d’Houtain-Le-Val - 11périodes aux écoles ...
- 58. Affaires générales - Enseignement - Directrice - Reprise des fonctions suite à un congé de maladie - au 04 avril 2020 - ...
- 59. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation des fonctions -Directrice F.F. - Prise d’acte
- 62. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation des fonctions - Directeur F.F. - Prise d’acte
- 63. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour congé de maladie- ...
- 64. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement d’une absente pour congé de maladie - ...
- 65. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - Reprise des fonctions suite à un congé de maladie (21 ...
- 66. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes remplacement d’une absente pour congé de maladie- ...
- 68. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 4 périodes remplacement d’un absent pour congé pour ...
- 74. Affaires générales - Enseignement - Maître éducation physique 24 périodes en remplacement d’un absent pour congé de maladie ...
- 81. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 1 périodes dans un emploi vac. 13 périodes en remplacement d’un ...
- 82. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 7 et 5 périodes - Désignation à partir 16/03/2020 en remplacement
- 89. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes en remplacement d’une absente pour congé de maladie ...
- 91. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - Reprise des fonctions suite au repos d’accouchement (26 ...
- 93. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Absente en raison d’un congé de maternité - Prise ...
- 98. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire prolongation 13 périodes en remplacement d’un absent pour raison ...
- 99. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 12 périodes en remplacement - Désignation de la prolongation du ...
- 101. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 2 périodes mission collective - Désignation à partir du 16 ...
- 102. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 2 périodes mission collective - Désignation à partir du 16 ...
- 104. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 12 périodes en remplacement d’un absent pour raison de maladie - ...
- 105. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 12 périodes en remplacement d’un absent pour raison de maladie - ...
- 107. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes en remplacement d’une absente pour congé de ...
- 5. Affaires générales - Règlements primes 2020 - Stérilisation des chats domestiques - Approbation
- 18. Travaux - Arrêté du Gouvernement wallon du 5 juillet 2018 relatif à la gestion et à la traçabilité des terres sur les ...
- 20. Travaux - Marché de travaux - 1399 - Travaux de rénovation de l'école communale de Bousval - Approbation des conditions et ...
- 21. Travaux - Marché de travaux - 1416 - Interventions localisées en voirie - Programme 2020 - Approbation des conditions et du ...
- 23. Travaux - Engagement factures COVID-19 et Aménagements de la conciergerie - Prise d'acte et connaissance et admission des ...
- 2. Secrétariat communal - Modification du tableau de préséance des Conseillers communaux.
- 11. Finances - Budget communal – Exercice 2020 – Modifications budgétaires n°2 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux du 30 ...
- 13. Travaux - Marché de travaux - 1504 - Réparations des murs des cimetières - Approbation des conditions et du mode de passation.
- 14. Travaux - 1507 - Placement de panneaux photovoltaïques sur la toiture de la salle omnisports de Genappe - Approbation des ...
- 15. Travaux - Marché de travaux - 1509 - Aménagement d'une aire de jeu à Ways - Approbation des conditions et du mode de passation.
- 16. Travaux - Marché de travaux - Construction d'une annexe à la salle polyvalente de l'Espace 2000 - Approbation des ...
- 6. Affaires générales - Organisation des réunions de commissions communales.
- 11. Affaires générales - Rapport de synthèse 2020 sur la situation de l’Administration et des affaires de la Ville - Période du ...
- 16. Travaux - Marché de travaux - 1527- Réfection de voiries en hydrocarboné - Programme 2021- Approbation des conditions et du ...
- 17. Travaux - Marché de travaux - 1528 - Interventions localisées en voirie - Programme 2021 - Approbation des conditions et du ...
- 20. Urbanisme - Aménagement du territoire - Avant-projet d'abrogation des schémas d'orientation locaux en vigueur sur le site ...
- 22. Urbanisme - Modification d’une voirie communale (par élargissement de l'espace destiné au public) dans le cadre d’une ...
- 23. Urbanisme - Accord de modification d’une voirie communale (par élargissement de l'espace destiné au public) dans le cadre ...
- 29. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 3périodes de mission collective, 7périodes institutrice ...
- 32. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes vacantes- Désignation à partir 01 octobre 2020.
- 35. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 12 périodes remplacement d’une interruption de carrière à ½ temps ...
- 37. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes en remplacement d’un absent pour raison de maladie- ...
- 38. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 05octobre 2020 dans le ...
- 39. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 19 octobre 2020 en ...
- 41. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie- ...
- 45. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - 12périodes de reliquat - 12 périodes P1/P2- Désignation à ...
- 46. Affaires générales - Enseignement - Maître de citoyenneté-Augmentation d’attribution 1 périodes aux écoles communales de ...
- 47. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 4 périodes vacantes - Désignation à partir du 1 octobre 2020.
- 51. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes vacantes. école communale de Houtain-le-Val - ...
- 26. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 07 décembre 2020 pour un ...
- 30. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 25/01/2021suite à une ...
- 32. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Congé pour prestations réduites de12 périodes à des fins ...
- 35. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour raison maladie QC- ...
- 38. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie- ...
- 40. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 04/01/2021 en remplacement.
- 42. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 23 novembre 2020 en ...
- 43. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 21 périodes - Désignation à partir du 17 novembre en remplacement.
- 44. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie- ...
- 54. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 26 novembre 2020 en ...
- 5. Secrétariat communal - Commission communale des Sports - Désignation d’un(e) délégué(e) de la majorité.
- 8. Affaires générales - Cohésion sociale - Je Cours Pour Ma Forme - Lancement des sessions de printemps et d'automne 2021 - ...
- 12. Affaires générales - Règlement des plaines de vacances - Modification.
- 13.. Affaires générales - Demande des Services de police de la Zone Nivelles-Genappe d'utiliser des caméras "ANPR".
- 18. Travaux - Marché de travaux - 1543 - Remplacement du chauffage de la salle Omnisports - Approbation des conditions et du ...
- 16. Travaux - Marché de travaux - 1569 - Place de Bousval - Approbation des conditions et du mode de passation.
- 28. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Nomination pour 24 périodes.
- 29. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Nomination pour 24 périodes.
- 30. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Nomination pour 24 périodes.
- 31. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Nomination pour 24 périodes.
- 32. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine - ...
- 33. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte.
- 34. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine ...
- 35. Affaires générales - Enseignement - Maître éducation physique 24 périodes - Absent en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte.
- 36. Affaires générales - Enseignement - Directrice ff. 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - Prise ...
- 37. Affaires générales - Enseignement - Directrice ff. 24 périodes - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte.
- 38. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - ...
- 39. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte.
- 40. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - ...
- 41. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte.
- 42. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - ...
- 43. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte.
- 44. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte.
- 45. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid ...
- 46. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte.
- 47. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid ...
- 48. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte.
- 52. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 24 périodes en remplacement d’un absent pour congé de ...
- 54. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 01/06/2021 en ...
- 55. Affaires générales - Enseignement - Maître psychomotricité - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - Prise d’acte.
- 62. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Absente en raison d’un congé de maternité - Prise ...
- 64. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie- ...
- 65. Affaires générales - Enseignement - Congé pour interruption de carrière (réduction de 4 périodes) - du 1er septembre 2021 ...
- 67. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Reprise des fonctions au 01/09/2021 - Prise d’acte.
- 68. Affaires générales - Enseignement - Congé pour interruption de carrière (réduction de 4 périodes) - du 1er septembre 2021 ...
- 69. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid -Prise d’acte.
- 70. Affaires générales - Enseignement - Maître seconde langue - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - Prise d’acte.
- 75. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation de la prolongation à partir du ...
- 76. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 03 mai 2021 en ...
- 78. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique et psychomotricité - Reprise des fonctions après une ...
- 80. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique et psychomotricité - Reprise des fonctions après une ...
- 15. Affaires générales - Covid-19 - Mesures de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de ...
- 16. Travaux - Marché de fournitures - 1578 - Achat d'une mini-pelle compacte - Approbation des conditions et du mode de passation.
- 17. Travaux - Marché de fournitures - 1584 - Acquisition d'un tracteur pour le service travaux - Approbation des conditions et ...
- 22. Energie - Renouvellement des GRD - Appel public à candidature.
- 2. Transition - Budget participatif - Sélection des projets et répartition financière proposée par le Comité de sélection
- 5. Finances - Compte communal - Exercice 2020 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la ville du 26 juillet 2021 - ...
- 6. Finances - Budget communal - Exercice 2021 - Modifications budgétaires n°1 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux du 7 ...
- 10. Environnement - Renouvellement de la convention pour la collecte des déchets ménagers textiles- ASBL« TERRE » - Approbation
- 11. Energie - Opération de rénovation énergétique des bâtiments privés dans la cadre du plan POLLEC - Convention de partenariat ...
- 14. Travaux - Marché de travaux - 1619 - Travaux d'égouttage divers - Année 2021- Approbation des conditions et du mode de passation
- 15. Travaux - Marché de travaux - 1618 - Réfection d'ouvrages d'art sur l'entité de Genappe - Année 2021 - Approbation des ...
- 16. Travaux - Marché de travaux - 1604 - Remplacement de divers châssis à l'école de l'Espace 2000 - Approbation des conditions ...
- 18. Travaux - Marché de services - 1621 - Désignation d'un bureau d'études pour l'élaboration d'un plan stratégique commercial ...
- 24. Urbanisme - Aménagement du territoire - Avant-projet d'abrogation des schémas d'orientation locaux en vigueur sur le site ...
- 17. Travaux - Marché de services - 1632 - Consultance en matière de travaux publics - Années 2022 à 2024 - Approbation des ...
- 37. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Absente en raison d’un congé de maternité - ...
- 60. Affaires générales - Enseignement - Instituteur maternel immersion néerlandais 26 périodes - Désignation à partir du 13 ...
- 61. Affaires générales - Enseignement - Maître de citoyenneté - 17 périodes - Désignation à partir du 1 septembre 2021 - ...
- 64. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 20 avril 2021 en ...
- 2. Finances - Budget communal - Exercice 2021 - Modifications budgétaires n°2 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux du 7 ...
- 7. Finances - Règlement de taxe sur l'enlèvement et le traitement des immondices ménagères - Exercice 2022.
- 8. Finances - Règlement redevance pour les sacs poubelle destinés à l'enlèvement des déchets ménagers et déchets organiques- ...
- 12. Finances - Règlement de taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022.
- 14. Finances - Règlement redevance concernant le traitement des dossiers d’urbanisme - Exercices 2022 à 2025.
- 15. Finances - Règlement de taxe sur les secondes résidences - Exercices 2022 à 2025.
- 17. Finances - Règlement de taxe sur les demandes d'autorisation d'activités relatives au permis d'environnement aux ...
- 20. Travaux - Marché de travaux - 1604 - Remplacement de divers châssis à l'école de l'Espace 2000 - Approbation des conditions ...
- 21. Travaux - Marché de travaux - 1625 - Remplacement et isolation de la toiture de l’Hôtel de Ville - Approbation des ...
- 23. Travaux - Marché de travaux - 1653 - Entretien et réalisation d'ouvrages de lutte contre les inondations - Approbation des ...
- 24. Urbanisme - Implantation du service des Travaux - Allée du Cavalier et Chemin Baty Saint-Martin à Ways - parcelles ...
- 26. Urbanisme - Aménagement du Territoire - Projet d'abrogation des schémas d'orientation locaux en vigueur sur le site de la ...
- 8. Travaux - Marché de services - 1677 - Mission d'étude pour la réfection de la rue de Ways à Genappe - Approbation des ...
- 11. Travaux - Marché de travaux - 1673 - Aménagement de divers dispositifs de sécurité en voirie- Approbation des conditions et ...
- 1. Environnement - GAL "Pays des 4 Bras"- Poursuite de l'implication de la commune de Genappe pour 2022 et 2023
- 9. Affaires générales - Rapport de synthèse 2021 sur la situation de l’Administration et des affaires de la Ville - Prise d’acte.
- 13. Secretariat communal - CPAS - Rapport conjoint des synergies - Prise d'acte
- 15. Energie - Opération de rénovation énergétique des bâtiments privés dans la cadre du plan POLLEC - Modification de la ...
- 16. Ressources humaines - Statut Pécuniaire - Coordination de l'ensemble des ajouts, modifications et mises à jour- Approbation.
- 17. Ressources humaines - Règlement général du travail - Modification de la durée des congés de paternité et de deuil et mise à ...
- 22. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Congé pour prestations réduites de12 périodes à des fins ...
- 23. Affaires générales - Enseignement - 13 périodes vacantes de Morale aux écoles communales de Genappe - désignation à partir ...
- 24. Affaires générales - Enseignement - Maîtresse spéciale de seconde langue 2 périodes reliquats - Désignation à partir du 1 ...
- 26. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 11 périodes à l’école communale de Baisy-Thy- Désignation ...
- 27. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire- 18 périodes aux écoles communales de Genappe -6 périodes à ...
- 28. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes vacantes à l’école communale de Baisy-Thy- ...
- 33. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 6 périodes aux écoles communales de Genappe et 18 périodes ...
- 34. Affaires générales - Enseignement - Maître de psychomotricité 20 périodes vacantes à partir du 1 septembre 2021 - Désignation.
- 35. Affaires générales - Enseignement - Maître de religion catholique 13 périodes en remplacement d’une absente pour congé pour ...
- 39. Affaires générales - Enseignement - Maître éducation physique 24 périodes - Absent en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte
- 40. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes pour un remplacement - Désignation à partir du 29 /11 ...
- 42. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes en remplacement d’une absente pour congé de maladie ...
- 43. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes en remplacement d’une absente pour congé de maladie ...
- 2. Energie - Renouvellement des GRD - Appel public à candidature - Présentation et sélection d'un GRD- Ores.
- 4. Environnement - Inondations- Présentation de l'état des lieux du dossier
- 11. Environnement - Convention de dessaisissement - octroi subsidiation en matière de prévention des déchets / Contribution ...
- 12. Environnement - Déchets- collecte des bâches agricoles dans les points de collecte- Mandat communal pour durée indéterminée ...
- 15. Travaux - Marché de travaux - 1697 - Interventions localisées en voirie - Programme 2022 - Approbation des conditions et du ...
- 16. Travaux - Marché de travaux - 1696 - Réfection de voiries en hydrocarboné - Programme 2022 - Approbation des conditions et ...
- 25. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - ...
- 26. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes aux écoles communales de Houtain-Le-Val en ...
- 27. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Absente en raison d’un congé de maternité - Prise d’acte
- 29. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid ...
- 30. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte
- 31. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - ...
- 32. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Absent en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte ...
- 39. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - ...
- 1. Environnement - Cours d'Eau- Descente de la Dyle en Kayak- 26 et 27mars 2022- Convention de collaboration entre communes, ...
- 4. Environnement - Commission de circulation du 14/01/2022 - Avenue des Combattants, 46 à Bousval - Suppression d'un ...
- 8. Travaux - N237 - Avenue des Combattants à Bousval - Bousval, Gare Basse Laloux - Placement d'un nouvel abri pour voyageurs - ...
- 10. Travaux - Marché de travaux - 1704 - Travaux d'égouttage divers - Année 2022 - Approbation des conditions et du mode de ...
- 11. Travaux - Marché de travaux - 1706 - Réfection d'ouvrages d'art sur l'entité de Genappe - Année 2022 - Approbation des ...
- 12. Urbanisme - Aménagement du Territoire - Abrogation définitive des Schémas d'orientation Locaux (ci-après, « SOL ») en ...
- 22. Secrétariat communal - "Le 38" projet de fusion des asbl "Centre culturel de Genappe", "Le Bug-1 » Maison des jeunes de ...
- 24. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Congé pour prestations réduites de12 périodes à des fins ...
- 25. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 18 périodes - Modification interne - Prise d’acte.
- 26. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 01 octobre 2021 en ...
- 28. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 4 périodes- Désignation au 01/10/2021.
- 30. Affaires générales - Enseignement - Institutrice Maternelle 13 périodes - Désignation à partir du 1er septembre 2021. ...
- 32. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - 24 périodes - Désignation à ...
- 33. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 10 périodes vacantes - Désignation à partir du 01 septembre ...
- 34. Affaires générales - Enseignement - 15 périodes vacantes de philosophie et de citoyenneté école de Baisy-Thy- 6P ...
- 35. Affaires générales - Enseignement - Enseignement - Institutrice primaire 17 périodes COVID- Désignation à partir du 01/09/2021.
- 38. Affaires générales - Enseignement - Enseignement - Instituteur primaire - Désignation pour 24 périodes à partir du 1 ...
- 39. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 2 périodes mission collective - Désignation à partir du 01 ...
- 40. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 2P en remplacement d’une absente pour 2périodes de mission ...
- 43. Affaires générales - Enseignement - Enseignement - Augmentation d’attributions - 3 périodes vacantes de Morale aux écoles ...
- 46. Affaires générales - Enseignement - Instituteur maternel immersion néerlandais 26 périodes - Prolongation - Désignation à ...
- 47. Affaires générales - Enseignement - Instituteur maternel immersion néerlandais 26 périodes - Prolongation - Désignation à ...
- 48. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 6 périodes aux écoles communales de Genappe et 12 périodes ...
- 49. Affaires générales - Enseignement - Maître spéciale de psychomotricité 2 périodes - Désignation à partir du 01/10/2021.
- 52. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - ...
- 53. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes - Désignation à partir du 01/10/2021.
- 55. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - ...
- 58. Affaires générales - Enseignement - Maître de citoyenneté - 2 périodes - Désignation à partir du 1 octobre 2021.
- 61. Affaires générales - Enseignement - Maître de religion protestante 1 période - Reprise des fonctions après une Quarantaine ...
- 63. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine ...
- 65. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 12 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - ...
- 66. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour congé de maladie- ...
- 68. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement- Désignation à partir du 08/11/2021.
- 71. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - ...
- 72. Affaires générales - Enseignement - Maître de religion catholique- 13 périodes - Absente en raison Quarantaine Covid - ...
- 73. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement- Désignation à partir du 22/10/2021. ...
- 75. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique- 24 périodes - Absent en raison Quarantaine Covid - Prise ...
- 7. Finances - Budget communal - Exercice 2021 - Modifications budgétaires n°3 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux du 15 ...
- 8. Affaires générales - Le CAPE - Conventions de coordination et d'animation des plaines de vacances 2022 - Approbation.
- 10. Affaires générales - Enseignement - Renouvellement du conseil de participation - Désignation des membres - Désignation.
- 11. Ressources humaines - Règlement général du travail - Modification de la durée des congés de paternité et de deuil et mise à ...
- 12. Ressources humaines - Statut Pécuniaire - Coordination de l'ensemble des ajouts, modifications et mises à jour- Prise ...
- 04. Administration générale - Département de l'état civil - Règlement relatif à la célébration des mariages - Approbation.
- 06. Administration générale - Règlement communal relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les ...
- 14. Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques -Exercices 2020 à 2025 - ...
- 16. Finances publiques - Provision pour menues dépenses - Nature des opérations pouvant être effectuées - Modalités ...
- 18. Finances publiques - Délibération générale pour l'application du Code de recouvrement des créances fiscales et non fiscales ...
- 23. Personnel - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations de ...
- 26. Travaux publics (TP2020/034) - Marché public de services - Projet « Diversification agricole » -Cahier spécial des charges, ...
- 29. Urbanisme - Voirie communale - chemins n° 11 et 22 à l'Atlas des Chemins vicinaux de Bossut-Gottechain - Elargissement - ...
- 09. Travaux publics - Appel à projets destiné aux personnes de droit public et aux organismes non commerciaux pour la ...
- 04. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Subsides 2021 -Approbation.
- 08. Administration générale - Convention de prêt des grands formats de l'exposition « De la terre à la pluie » de Christian ...
- 01. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2020-2021 - Désignation temporaire Prise d'acte.
- 01. Point supplémentaire à l'ordre du jour - Environnement - Installation de conteneurs enterrés sur des sites communaux en ...
- 15. Cultes - Elections de la Fabrique d'Eglise Saints Pierre et Paul d'Archennes - Renouvellement des dignités et remplacement ...
- 09. Administration générale - Règlement communal relatif à l’exercice et à l’organisation des activités ambulantes sur les ...
- 19. Sport - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs et associations sportives dans le cadre de la crise sanitaire de ...
- 20. Sport - Mesures de soutien communal en faveur des clubs et associations sportifs dans le cadre de la crise sanitaire de la ...
- 25. Urbanisme - Voirie communale - Sentiers n° 47 et 78 à l’Atlas des Communications vicinales de Wavre - Déplacement - Approbation.
- 01. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de formation musicale - Demande de ...
- 02. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de diction et de déclamation - Congé ...
- 03. Académie de musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de guitare -Congé d'une période pour ...
- 04. Académie de musique et des arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de guitare -Congé pour exercer ...
- 05. Académie de musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021/2022 - Professeur de violon et d'alto - Congé d'une ...
- 06. Académie de musique et des arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de flûte traversière et piccolo - ...
- 07. Instruction publique - Année scolaire 2021 -2022 - Demande de congé pour convenances personnelles à raison de 04 périodes ...
- 02. Point supplémentaire à Tordre du jour - Participation de la commune an Plan de la Wallonie visant à créer des places ...
- 01. Académie de Musique et des arts de la parole - Professeur de clarinette et de saxophone -Démission de 2/24 périodes - Prise ...
- 02. Académie de musique et des arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de Trompette - Congé pour exercer ...
- 01. Point supplémentaire à Tordre du jour - Environnement - Recours à un auteur de projet pour établir un plan d'actions et des ...
- 03. Administration générale - Représentation du Conseil au sein de la Commission des Travaux publics - Modification de désignation.
- 04. Administration générale - Académie de Musique et des Arts de la parole - Année 2021-2022 - Prise en charge au budget ...
- 05. Administration générale - Festivités - Rencontres internationales des jeunes pianistes EPTA du 23 au 28 novembre 2021 - ...
- 06. Administration générale - IMIO - Convocation à l'Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 - Approbation des ...
- 07. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Subsides 2021 -Approbation.
- 14. Economie - Appel à projet provincial « Stimulation du commerce local et des circuits courts & digitalisation des points de ...
- 18. Energie - Plan climat 2030 - Renouvellement des objectifs de réduction de C02 de la Convention des Maires - Approbation. Ç
- 23. Finances publiques - Marché pour le financement des investissements - Principe - Consultation de Marché - Fixation des ...
- 25. Instruction publique - Ecole fondamentale Fernand Vanbever - Création d'une seconde direction -Restructuration des ...
- 33. Travaux publics - Elaboration du cadastre des réseaux d'assainissement - Endoscopie et curage des réseaux communaux ...
- 01. Académie de Musique et des Arts de la parole - Aimée scolaire 2021-2022 - Professeur de diction et de déclamation - ...
- 02. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de Chant -Congé pour exercer une ...
- 03. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de trompette - Congé pour exercer ...
- 04. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de trompette - Congé pour exercer ...
- 05. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Désignations temporaires - Prise d'acte.
- 01. Académie de musique et des arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de diction/déclamation - Congé pour ...
- 05. Administration générale - Secteur ATL (Accueil des enfants durant leur Temps Libre) - Plan annuel d'actions 2021-2022 - ...
- 07. Environnement - Convention de cession des droits de pêche communaux - Approbation.
- 08. Environnement - Gestion des déchets - Tableau prévisionnel du coût vérité 2022 - Taux de couverture- Définition du service ...
- 13. Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - ...
- 02. Administration générale - Interventions financières - Subsides octroyés par le Collège communal - Année 2021 - Prise d'acte.
- 04. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Subsides 2022 -Approbation.
- 07. Environnement - Motion visant à obtenir l'accès à l'information sur l'identité des exploitants agricoles pour les Communes ...
- 18. Travaux publics - (TP2021/084) Marché public de services relevant du service extraordinaire : Suivi du cadastre des ...
- 17. Travaux publics - (TP2021/083) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Remplacement des châssis de ...
- 19. Travaux publics - Convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau ...
- 01. Académie de Musique et des arts de la parole - Professeur de Violon et d'Alto - Démission de 3/24 périodes - Prise d'acte.
- 02. Administration générale - Programme communal de Développement rural - Liaisons lentes -Chemin des Ruhauts - ...
- 04. Administration générale - Solidarité Nord-Sud - Règlement et critères d'octroi de subsides dans le cadre de projets de ...
- 06. Economie - Règlement d'octroi de subventions communales dans le cadre de l'Action 1 « Stimulation du commerce local et des ...
- 07. Economie - Règlement d'octroi de subventions communales dans le cadre de l'Action 2 « Soutien à la digitalisation des ...
- 13. Travaux publics - Ouverture des marchés de fournitures de le Région wallonne - Centrale d'achat unique SPW - Nouvelle ...
- 14. Personnel - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations de ...
- 17. Travaux publics (TP2022/045) Organisation des journées sportives Inter-Ecoles du mois de juin 2022 - Marchés conjoints pour ...
- 03. Prestation de serment et installation des Conseillers.
- 04. Etablissement du Tableau de préséance des Conseillers.
- 07. Election de plein droit des conseillers de l’action sociale.
- 2. TUTELLE - Taxe communale relative à la collecte et au traitement des déchets ménagers et des déchets ménagers assimilés à ...
- 5. FINANCES - Octroi d’un crédit provisoire équivalent à un douzième du budget des dépenses pour l’année 2020 (février 2021).
- 6. MARCHES PUBLICS - Amélioration de diverses voiries communales (remplacement de la couche de roulement dans une partie des ...
- 7. TRAVAUX - Collecteur d’eaux usées/Lot 1 - Acquisition d’immeubles et constitution de servitudes - Approbation d’un projet ...
- 10. URBANISME - Création d'une voirie communale dans le cadre de la transformation et extension de l'ancienne école des filles ...
- 2. TUTELLE - Budget initial de l’exercice 2021 - Réformation par le Ministre wallon des Pouvoirs locaux en date du 22 février ...
- 5. MARCHES PUBLICS - Aménagement des abords de l’église Saint-Sulpice - Fixation du mode de passation et des conditions du marché.
- 7. POLICE ADMINISTRATIVE - Règlement général de Police - Modification et renforcement des dispositions générales - Approbation.
- 14. BIEN-ETRE ANIMAL - Convention relative à la mise en place d’un service de castration / stérilisation des chats errants dans ...
- 2. TUTELLE - Modifications budgétaires n°1 de l’exercice 2021 - Réformation par le Ministre wallon des Pouvoirs locaux en date ...
- 6. REPAS SCOLAIRES - Fixation des prix unitaires pour les repas en maternelle et en primaire, pour l’année scolaire 2021-2022.
- 7. MARCHES PUBLICS - Aménagement des greniers du musée communal A.Pellegrin (dossier PIC 2019-2021) - Modification de la ...
- 8. TRAVAUX - Collecteur d’eaux usées/Lot 2 - Acquisition d’immeubles et constitution de servitudes - Approbation d’un projet ...
- 9. ENERGIE - Renouvellement des GRD - Décision de mutualiser, au niveau du territoire des 7 communes de l'Est du Brabant wallon ...
- 10. SPORTS - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la Covid 19 - ...
- 11. DEVELOPPEMENT RURAL - Appel à projet provincial : « Stimulation du commerce local, des circuits courts, alimentaires et non ...
- 3. MARCHES PUBLICS - Aménagement des greniers du musée communal A. Pellegrin (dossier PIC 2019-2021) - Modification des ...
- 3. FERMAGES DES BIENS RURAUX - Révision des coefficients pour l'année 2021.
- 4. MARCHES PUBLICS - Remplacement du revêtement du plateau du complexe sportif - Fixation du mode de passation et des ...
- 5. MARCHES PUBLICS -- Marché de services ayant pour objet la gestion complète des dossiers d’octroi de dispense de versement de ...
- 12. DROIT D'INTERPELLATION DES CITOYENS - Interpellation du Collège communal par M. Laurent VERBEIREN, rue Sainte-Anne 15.
- 7. DECHETS MENAGERS - Gestion des déchets issus de l’activité usuelle des ménages - Approbation du taux de couverture du coût ...
- 8. DECHETS MENAGERS - Gestion des déchets issus de l’activité usuelle des ménages - Approbation du taux de couverture du coût ...
- 9. TAXES ET REDEVANCES - Etablissement pour l’exercice 2022 d’une taxe communale sur la collecte et le traitement des déchets ...
- 11. INTERCOMMUNALES - IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Approbation des points portés à l’ordre du jour.
- 2. TUTELLE - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Approbation par le Ministre wallon des Pouvoirs locaux en date du 7 décembre ...
- 12. FINANCES - Octroi d’un crédit provisoire équivalent à un douzième du budget des dépenses pour l’année 2021 (janvier 2022).
- 13. POLICE ADMINISTRATIVE - Modalités de mise à disposition du service des fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux - ...
- 14. MARCHES PUBLICS -- Procédure concurrentielle d’attribution des services de financement des investissements extraordinaires ...
- 17. RGPD - Renouvellement de la mutualisation de l’emploi de délégué à la protection des données (DPO) entre les communes de ...
- 1. Installation du Conseil communal - Communication relative à la validation des élections - Examen des conditions ...
- 2. Installation du Conseil communal - A. Prestation de serment et installation des Conseillers communaux. - B. Prise d'acte ...
- 4. A. Adoption d'un pacte de majorité - B. Désignation des membres du Collège communal et prestation de serment du Bourgmestre ...
- 5. Désignation des membres du Conseil de l'action sociale.
- 6. Election des membres du Conseil de police.
- 1. Rapport sur l'ensemble des synergies existantes entre la commune et le CPAS pour l'année 2018.
- 1. Finances - Compte 2017 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte.
- 2. Finances - Modification budgétaire n°2 de 2018 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte.
- 29. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Longpré.
- 30. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des familles.
- 39. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des droits de l'Homme.
- 53. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'Association des éleveurs de bétail.
- 55. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Sart-Risbart.
- 58. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Roux-Miroir.
- 61. Mandataires communaux - Fixation des jetons de présence à allouer aux membres du Conseil communal et du comité de ...
- 1. Finances - Budget 2020 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte.
- 2. Finances - Redevance sur la fourniture des sacs poubelles payants - Adaptation - Pour accord.
- 6. Environnement - Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers entre la commune d'Incourt et Curitas S.A - Pour ...
- 5. Finances - Redevance sur la fourniture des sacs poubelles payants - Décision du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville ...
- 10. Finances - IMIO - Assemblée générale du 3 septembre 2020 - Approbation des points portés à l'ordre du jour.
- 14. Travaux - Marché public de services - PIC 2017-2018 - Etude et direction des travaux de rénovation de la rue de la Commone ...
- 16. Police - Règlement Sanctions Administratives Communales - Covid-19 N°2 -Actualisation des règlements de police - Pour adoption.
- 17. Enseignement - Encadrement des temps de midi et accueil extra-scolaire - Convention de collaboration entre la commune ...
- 1. Finances - Compte 2019 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte.
- 10. Environnement - Coût Vérité - Budget prévisionnel 2021 - Taux de couverture des coûts en matière de déchets des ménages - ...
- 11. Finances - Taxe communale - Règlement taxe pour le service ordinaire de ramassage des immondices - Exercice 2021 - Approbation.
- 12. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps ...
- 17. Personnel communal - Démission des fonctions d'un agent administratif - Droit à la pension de retraite - Prise d'acte.
- 10. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des familles.
- 13. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des droits Humains. Tél.: 010/88 93 37 Site web: www.incourt.be ...
- 14. Fi nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Roux-Miroir.
- 21. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Sart-Risbart.
- 32. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'Association des éleveurs de bétail.
- 42. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Longpré.
- 49. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Cercle des Généralistes de Perwez et d'Incourt.
- 55. Urbanisme - Règlement communal - Indication de l'implantation des constructions nouvelles - Approbation
- 56. Urbanisme - Marché public de services - Elaboration d'un Schéma d'Orientation Local - Plateau des Tiennes à Piétrebais - ...
- 57. Urbanisme - Voirie - Aménagement des abords d'une habitation comprenant une modification de l'alignement - Carrefour de la ...
- 61. Travaux - ORES - Remplacement des sources lumineuses - Phase 2: Incourt et Sart-Risbart - Pour approbation
- 66. Service jeunesse - Organisation des stages - Modification du règlement relatif à l'application d'un forfait pour les stages
- 4. Finances - Budget 2021 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte.
- 6. Administration générale - Cession des parts sociales des communes associées à BRUTELE - Pour approbation.
- 31. Personnel communal - Démission des fonctions d'un ouvrier - Droit à la pension de retraite - Prise d'acte.
- 4. Finances - Mesure de soutien en faveur des clubs sportifs - Octroi des subventions aux clubs sportifs - Pour accord.
- 12. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation d'une partie des voiries rues Sainte-Wivine et ...
- 13. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Eglise d'Incourt - Renouvellement de la couverture et des étanchéités ...
- 15. Logements - Nouveau règlement du Comité d'attribution des logements - Pour accord.
- 24. Espace Public Numérique - Appel à projet 2021 - Subventionnement des actions mises en place par les communes et CPAS du ...
- 25. Secrétariat - Appel à projet - Stimulation du commerce local et des circuits courts, alimentaires et non alimentaires & ...
- 26. Secrétariat - Appel à projet - Subventionnement des Villes et Communes du Brabant wallon pour la relance du secteur ...
- 7. Environnement - Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers avec une ASBL - Renouvellement - Pour accord.
- 9. Energie - Renouvellement des GRD - Décision de mutualiser, au niveau du territoire du GAL, l'appel à candidature pour la ...
- 11. Administration communale - Rapport des rémunérations allouées aux mandataires communaux et aux personnes non élues - ...
- 8. Travaux - ORES - Remplacement des sources lumineuses - Phase 3 - Roux-Miroir et Piétrebais - Pour approbation
- 10. Octroi d'une prime de remerciement au personnel des milieux d'accueil sous forme d'un écochèque - Décision.
- 12. Personnel communal - Démission des fonctions d'un ouvrier - Droit à la pension de retraite - Prise d'acte.
- 15. Enseignement communal - Personnel - Situation des emplois vacants - Pour information.
- 1. Administration générale - Rapport des synergies et d'économies d'échelle Commune-CPAS - Adoption.
- 3. Environnement - Coût vérité prévisionnel 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de déchets ménagers - Approbation
- 4. Finances - Taxe communale - Règlement taxe pour le service ordinaire de ramassage des immondices - Exercice 2022 - Approbation.
- 5. Finances - Compte 2020 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte.
- 18. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'Association des éleveurs de bétail.
- 19. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des familles.
- 33. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des droits Humains.
- 44. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Sart-Risbart.
- 48. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Longpré.
- 52. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Roux-Miroir.
- 53. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Cercle des Généralistes de Perwez et d'Incourt.
- 56. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Eglise d'Incourt - Renouvellement de la couverture et des étanchéités ...
- 57. Travaux - Construction de 2 terrains de padel à Incourt - Introduction du dossier de demande de subsides - Ratification
- 59. Administration générale - ORES - Convocation à l'Assemblée Générale du 16 décembre 2021 - Approbation des points mis à ...
- 60. Administration générale - InBW - Convocation à l'Assemblée Générale du 22 décembre 2021 - Approbation des points mis à ...
- 61. Petite enfance - Crèche communale "Les diablotins du Pachy" - Approbation des nouveaux documents imposés par l'ONE ...
- 1. Finances - Modification budgétaire n°2 2021 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte.
- 3. Finances - Taxe communale pour le service ordinaire de ramassage des immondices exercice 2022 - Décision du Ministre des ...
- 6. Energie - Installation photovoltaïque à destination de la maison communale - Mode et conditions de passation - Pour approbation
- 7. Environnement - Projet de convention in Bw pour la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Renouvellement - Pour ...
- 9. Environnement - Projet de convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ...
- 10. Personnel communal - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des communes - Arrêté du Gouvernement wallon du ...
- 13. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps ...
- 15. Personnel communal - Démission des fonctions d'une technicienne de surface - Droit à la pension de retraite - Prise d'acte.
- 16. Cimetière communal de Sart-Risbart - Modification des bénéficiaires d'un caveau -Pour octroi.
- 4. Finances - Budget 2022 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte.
- 7. Finances - Marché de fournitures - Acquisition d'une tondeuse robot pour le terrain de football - Approbation du mode et des ...
- 8. Finances - Marché de fournitures - Achat d'une camionnette avec plateau pour le Service travaux - Approbation du mode et des ...
- 9. Travaux - Construction de 2 terrains de padel à Incourt - Introduction du dossier de demande de subsides - Pour accord.
- 3. Extension du centre administratif - Approbation des conditions et du mode de passation
- 6. Travaux lutte problème humidité à l'Espace Bauthier - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision
- 7. Travaux lutte humidité Antenne de Police - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision
- 8. Désignation d'un réviseur d'entreprise comme commissaire pour la RCA - Approbation des conditions et du mode de passation
- 9. IMIO: Assemblée générale ordinaire le 07 juin 2018 à 18.00 - approbation des points à l'ordre du jour: décision
- 10. IMIO: Assemblée générale extraordinaire le 07 juin 2018 à 19.30 -approbation des points à l'ordre du jour: décision
- 1. Communication relative à la validation des élections communales du 14 octobre 2018
- 2. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités
- 3. Prestations de serment des conseillers communaux
- 4. Prise d'acte des désistements en vertu de l'article LU22-4 du CDLD, le cas échéant
- 5. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés, le cas échéant
- 6. Prestation de serment des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés le cas échéant
- 7. Fixation de l'ordre de préséance provisoire des conseillers communaux
- 9. Prestation de serment des membres du Collège communal
- 10. Désignation des conseillers de l'Action Sociale
- 11. Élection des conseillers de Police
- 13. Délégation du Conseil communal au Collège communal des pouvoirs de désignation et de licenciement de personnel contractuel ...
- 4. Situation de caisse des 1er et 2ème trimestres 2018.
- 8. Dépenses de transfert - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € (Croix-Rouge - CLI - Club de la Palette du ...
- 10. Présentation du rapport de l’exercice 2018 du Collège au Conseil sur la situation de l’administration communale et des ...
- 13. Déclarations d'apparentement ou de regroupement des membres du Conseil communal.
- 14. Régie communale autonome Sport'Ittre - désignation des nouveaux administrateurs suite au renouvellement des conseils ...
- 16. Convention entre la Commune et le CECP pour l'accompagnement et le suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des ...
- 17. Convention entre la Commune et le CECP pour l'accompagnement et le suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des ...
- 2. CONSEIL COMMUNAL - Installation d'un Conseiller communal effectif - Arthur DEGHORAIN - Validation des pouvoirs et prestation ...
- 4. CONSEIL COMMUNAL - Nouveau tableau de préséance des membres du Conseil communal - Arrêt - Décision 5. INTERCOMMUNALES : ...
- 8. CONSEILS CONSULTATIFS : CONSEILS CONSULTATIFS DES AÎNÉS -Remplacement d'un représentant communal - Désignation - Décision
- 2. ENVIRONNEMENT : Gestion communale des déchets des ménages - Coût vérité budget 2021 (99%) - Décision
- 3. RÈGLEMENT TAXE : Collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2021 - Approbation - Décision
- 4. RÈGLEMENT REDEVANCE : Enlèvement des déchets ménagers et assimilés (Sacs poubelles) - Approbation - Décision
- 11. VOIRIE: VOIRIE.2020/01 INBW suppression de tronçons des sentiers n°145 et 79 et création d'un tronçon de sentier n°79 entre ...
- 12. CCATM: Réunion du 21/10/2020 - avis d'initiative concernant le dossier VOIRIE.2020/01 IN BW suppression de tronçons des ...
- 13. MARCHES PUBLICS : Matérialisation des aménagements temporaires dans le cadre d'un subside Covid – Approbation des ...
- 9. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 : CLI-Budget 2021
- 10. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 : Palette du Ry Ternel - Budget 2021
- 11. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 : ASF Virginal - Budget 2021
- 12. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 : Lynx Budget 2021
- 13. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 : l'Art qui Show - Budget 2021
- 14. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 : JSI ~ Budget 2021
- 15. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 : SITI - Budget 2021
- 16. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 : RHCV-Budget 2021
- 17. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 : Musée Marthe Donas - Budget 2021
- 18. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 : Virginal en Fête - Budget 2021
- 19. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 : Les Ruchers Réunis - Budget 2021
- 20. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 : Cercle des Gilles Virginalois - Budget 2021
- 6. ORGANISMES DIVERS: Centre Culturel du Brabant Wallon - Renouvellement des représentants - Désignation - Décision
- 3. MARCHÉS PUBLICS : Mission d'auteur de projet relative à l'élaboration d'un Guide communal d'urbanisme - Approbation des ...
- 4. MARCHÉS PUBLICS : Matérialisation définitive des effets de porte -Approbation des conditions et du mode de passation - Décision
- 5. MARCHES PUBLICS - PIC 2019-2021 - Transformation et extension de l'Administration communale - Approbation des conditions et ...
- 6. MOBILITÉ - Convention avec la Province du Brabant wallon fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de ...
- 7. MOBILITE - Règlement complémentaire de circulation routière : Rue du Bardé : Interdiction de circuler excepté desserte ...
- 5. MARCHÉS PUBLICS : Marché public de travaux pour la résolution des problèmes de coulées de boue au Centre Sportif de Virginal ...
- 6. MARCHES PUBLICS : Rénovation de la toiture des coupoles de l'école d'Ittre & des corniches du CPAS d'Ittre - Approbation des ...
- 7. MARCHES PUBLICS - IPFBW - Adhésion MP "Certification PEB des bâtiments publics" - Ratification
- 8. MARCHES PUBLICS : IPFBW - Proposition d'adhésion MP Audit des procédures administratives en matière de paiement - Ratification
- 9. MARCHÉS PUBLICS - Création d'un trottoir rue des Châtaigniers -Approbation des conditions et du mode de passation - Décision
- 10. ENVIRONNEMENT - ASBL Terre - Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers - Décision
- 16. SPW - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs et associations sportives dans le cadre de la crise sanitaire de ...
- 20. RÈGLEMENT COMMUNAL relatif à l'octroi d'une prime pour la relance des métiers de contact (non médicaux) - Décision
- 7. MARCHÉS PUBLICS - Achat de mobilier scolaire et bureau pour les services communaux, le CPAS et la RCA - Approbation des ...
- 5. Règlement d'ordre intérieur (ROI) du Conseil communal - Modalités relatives à la tenue des réunions à distance - ...
- 6. ENVIRONNEMENT - Gestion communale des déchets des ménages - Coût vérité budget 2022 - Décision
- 7. RÈGLEMENT TAXE : Collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2022 - Approbation - Décision
- 13. ORGANISMES DIVERS - Maison du Tourisme du Brabant wallon (MTBW) -Modification des statuts et approbation du nouveau ...
- 10. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - Lynx - Budget 2022 - Décision
- 11. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - SITI - Budget 2022 - Décision
- 12. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - RHCV -Budget 2022 - Décision
- 13. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - CLI - Budget 2022 - Décision
- 14. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - Musée Marthe Donas - Budget 2022 - Décision
- 15. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - Les Ruchers Réunis - Budget 2022 - Décision
- 16. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - Palette du Ry Ternel - Budget 2022 - Décision
- 17. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - ASF Virginal -Budget 2022 - Décision
- 18. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - JSI - Budget 2022 - Décision
- 29. SPGE - Libération des prises de participation en matière d'égouttages prioritaires -Synthèse 2021 - Décision
- 2. ENVIRONNEMENT - InBW - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ...
- 3. Zone d'expansion de crues (ZEC) de Gaesbecq - Projets d'acte d'acquisition et constitution de servitudes - Approbation
- 7. MARCHÉS PUBLICS - Achat téléphonie & refonte parc téléphonique pour AC et CPAS - Approbation des conditions et du mode de ...
- 8. SANCTIONS ADMINISTRATIVES - Province du Brabant wallon - Nouveau projet de convention pour la mise à disposition des ...
- 4. RÈGLEMENT REDEVANCE : Droit de place sur les marchés publics et en dehors des marchés publics - Suspension - Exercice 2022 - ...
- 4. MARCHÉS PUBLICS - Travaux d'assainissement de la Salle Planchette -Approbation des conditions et du mode de passation - Décision
- 7. Zone d'expansion de crues (ZEC) de Gaesbecq - Projet d'acte d'acquisition et constitution de servitudes - Approbation
- 8. RCA Sport'Ittre - Désignation du membre du Collège des commissaires membre de l'Institut des réviseurs d'entreprises - Décision
- 11. CONSEILS CONSULTATIFS - Conseil consultatif de l'économie, l'économie durable, l'emploi et des PME- Remplacement d'un ...
- 12. ORGANISMES DIVERS - Senne Contrat Rivière - Assemblée générale -renouvellement des représentants communaux - Désignations - ...
- 1. GESTION DE CRISE - Situation en Ukraine - Accueil des réfugiés - Prise d'acte
- 6. ENERGIE - Marché public - Accompagnement de la conception et de l'exécution des travaux d'aménagement d'un réseau de chaleur ...
- 10. JEUNESSE - Conseil communal des enfants CCE - Modification du ROI et présentation du formulaire de candidature - ...
- 1. Validation par le Gouverneur des élections communales du 14 octobre 2018 ; communication.
- b) Prestation de serment des Bourgmestre et Echevins.
- 20. Service environnement ; Marché de travaux ; Borne de rechargement de véhicules électriques ; approbation des conditions et ...
- 21. Service environnement ; Modification du RGP (règlement de Police communal) – chapitre V « collecte des déchets ».
- 5. Travaux ; Redevance sur le stationnement des véhicules en zone bleue
- 7. Environnement ; Redevance sur l'enlèvement et le traitement des immondices - Approbation du règlement par la tutelle
- 9. Environnement ; Taxe sur l'enlèvement des immondices - Approbation du règlement par la tutelle
- 10. Finances ; Délibération générale pour l'application du Code de recouvrement des créances fiscales et non fiscales -- Loi du ...
- 14. G.R.H. ; Information - Personnel communal ; liste des engagements.
- 18. G.R.H. ; Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire à raison de 12 périodes/semaine dans un emploi non ...
- 19. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à raison de 18 périodes/semaine dans un emploi vacant et 6 ...
- 20. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à raison de 12 périodes/semaine dans un emploi non ...
- 21. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire temporaire à raison de 4 périodes/semaine dans un emploi non vacant, ...
- 22. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi ...
- 28. G.R.H. ; Recrutement d'une gestionnaire des dossiers d'urbanisme - ratification.
- 9. Travaux ; F.36251 - Redevance sur le stationnement des véhicules en zone bleue - Approbation du règlement par la Tutelle
- 12. Travaux ; F. 36914 - Marché de Fourniture - Achat véhicule type camion plateau permis B - Approbation des conditions et du ...
- 16. Environnement ; Marché de Travaux: Aménagement cyclo-piéton ruelle de Bomal - Approbation des conditions et du mode de passation
- 17. Environnement ; Règlement redevance sur les sacs payants et conteneurs enterrés CIFFOM et CIPOM. Modification du tarif des ...
- 20. Marchés publics ; Marché de Fournitures Fourniture et installation de tentures et rails destinés aux écoles communales ...
- 23. Marchés publics ; Marché de Fournitures Marché de stock - matériel informatique Approbation des conditions et du mode de ...
- 24. Finances ; Pour information : délibération générale pour l'application du Code de recouvrement des créances fiscales et non ...
- 37. Gestion de projets ; Régie communale autonome Plaine de la Gadale - Collège des commissaires au compte
- 43. Accueil Temps Libre ; Changement dans la Commission Communale de l'Accueil - Listing des membres de la CCA
- 46. G.R.H. ; Information - Personnel communal ; liste des engagements, licenciements et démissions
- 48. G.R.H. ; Recrutement d'un architecte en charge de la gestion des bâtiments - ratification
- 9. Environnement ; Cout vérité des déchets budget 2021 Château Pastur Rue du Château, 13 - 1370 Jodoigne T. +32 (0)10 81 99 99 ...
- 11. Environnement ; Taxe sur l'enlèvement des immondices - Exercice 2021
- 14. Marchés publics ; Marché de Fournitures – Acquisition matériel étayage de tombes - Approbation des conditions et du mode de ...
- 15. Marchés publics ; Marché de Fournitures - Fourniture et pose de décorations estivales - Approbation des conditions et du ...
- 16. Marchés publics ; Marché de Fournitures - Acquisition de personnages de signalisation en 3D - Approbation des conditions et ...
- 23. Finances ; Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques pour l'exercice 2021
- 31. Direction générale ; Evaluation des grades légaux - Evaluation du Directeur général
- 32. Direction générale ; Evaluation des grades légaux - Evaluation du Directeur général adjoint
- 33. G.R.H. ; Information - Personnel communal - Liste des engagements et licenciements
- 36. G.R.H. ; Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire à raison de 12 périodes/semaine dans un emploi non vacant ...
- 41. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi ...
- 43. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans des périodes FLA, périodes 0,4 et encadrement ...
- 47. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi ...
- 48. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse de psychomotricité à titre temporaire à raison de 22 périodes/semaine dans un emploi ...
- 50. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à raison de 24 périodes/semaine dans un emploi non ...
- 57. G.R.H. ; Désignation d'un maitre de morale à titre temporaire à raison de 14 périodes/semaine dans un emploi vacant - ...
- 60. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à raison de 24 - périodes/semaine dans des emplois non ...
- 63. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse de psychomotricité à titre temporaire à raison de 22 périodes/semaine dans un emploi ...
- 64. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse d'éducation physique à titre temporaire à raison de 6 périodes/semaine dans un emploi ...
- 19. G.R.H. ; Information - Personnel communal - Liste des engagements et départs à la pension
- 21. G.R.H. ; Démission d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 4 périodes/semaine à charge communale - ...
- 23. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 26 périodes/semaine dans un emploi non ...
- 24. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 6 périodes/semaine dans un emploi non ...
- 4. Marchés publics ; Information - Adhésion Centrale d'achats - Marchés de services relatifs aux certifications PEB des ...
- 5. Marchés publics ; Adhésion Centrale d’achats - Marchés de services relatifs au contrôle et certification des installations ...
- 9. Direction générale ; Avis relatif au renouvellement de la désignation des GRD
- 10. Direction générale ; Motion contre la dégradation des services bancaires dans les communes rurales Château Pastur Rue du ...
- 13. Cohésion Sociale ; PCS3 - Validation des rapports d'activités et financiers 2020 - Modification majeure du plan avec le ...
- 17. Développement économique ; Circulaire COVID Région wallonne - Compensation fiscale 2021 - Validation suppression des ...
- 28. G.R.H. ; Information - Personnel communal ; liste des engagements
- 39. G.R.H. ; Désignation d'un maitre de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi non ...
- 4. Travaux ; F. 47105 - Marché de Travaux - Réfection de diverses voiries communales - Approbation des conditions et du mode de ...
- 5. Travaux ; F.46992 - Marché de Fournitures - Location de deux bus scolaires sans chauffeur - Approbation des conditions et du ...
- 6. Travaux ; F. 46702 - Marché de travaux- Fonds Régional d'investissement communal 2019-2021 - Réfection de la rue des ...
- 10. Travaux ; F. 46796 - Marché de Travaux - Aménagement de la voirie et du parking du commerce à Jodoigne - Approbation des ...
- 11. Travaux ; F. 46797 - Marché de Travaux - Réfection du mur de berge de la Gette - Rue des Brasseurs à Jodoigne - Approbation ...
- 12. Marchés publics ; Marché de Services - Entretiens, dépannages et réparations des chaudières, convecteurs, aérothermes, ...
- 23. G.R.H. ; Déclaration des emplois vacants au 15 avril 2021, décision
- 25. Cohésion Sociale ; Appel à projets de la Province concernant l'isolement des aînés
- 26. Cohésion Sociale ; CCCPH : Validation du Règlement d'ordre intérieur et des candidatures
- 28. G.R.H. ; Information - Personnel communal ; liste des engagements
- 39. G.R.H. ; Désignation d'un maitre de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi non ...
- 4. Travaux ; F. 47105 - Marché de Travaux - Réfection de diverses voiries communales - Approbation des conditions et du mode de ...
- 5. Travaux ; F.46992 - Marché de Fournitures - Location de deux bus scolaires sans chauffeur - Approbation des conditions et du ...
- 6. Travaux ; F. 46702 - Marché de travaux- Fonds Régional d'investissement communal 2019-2021 - Réfection de la rue des ...
- 10. Travaux ; F. 46796 - Marché de Travaux - Aménagement de la voirie et du parking du commerce à Jodoigne - Approbation des ...
- 11. Travaux ; F. 46797 - Marché de Travaux - Réfection du mur de berge de la Gette - Rue des Brasseurs à Jodoigne - Approbation ...
- 12. Marchés publics ; Marché de Services - Entretiens, dépannages et réparations des chaudières, convecteurs, aérothermes, ...
- 23. G.R.H. ; Déclaration des emplois vacants au 15 avril 2021, décision
- 25. Cohésion Sociale ; Appel à projets de la Province concernant l'isolement des aînés
- 26. Cohésion Sociale ; CCCPH : Validation du Règlement d'ordre intérieur et des candidatures
- 28. G.R.H. ; Information - Personnel communal ; liste des engagements
- 39. G.R.H. ; Désignation d'un maitre de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi non ...
- 4. Travaux ; F. 47105 - Marché de Travaux - Réfection de diverses voiries communales - Approbation des conditions et du mode de ...
- 5. Travaux ; F.46992 - Marché de Fournitures - Location de deux bus scolaires sans chauffeur - Approbation des conditions et du ...
- 6. Travaux ; F. 46702 - Marché de travaux- Fonds Régional d'investissement communal 2019-2021 - Réfection de la rue des ...
- 10. Travaux ; F. 46796 - Marché de Travaux - Aménagement de la voirie et du parking du commerce à Jodoigne - Approbation des ...
- 11. Travaux ; F. 46797 - Marché de Travaux - Réfection du mur de berge de la Gette - Rue des Brasseurs à Jodoigne - Approbation ...
- 12. Marchés publics ; Marché de Services - Entretiens, dépannages et réparations des chaudières, convecteurs, aérothermes, ...
- 23. G.R.H. ; Déclaration des emplois vacants au 15 avril 2021, décision
- 25. Cohésion Sociale ; Appel à projets de la Province concernant l'isolement des aînés
- 26. Cohésion Sociale ; CCCPH : Validation du Règlement d'ordre intérieur et des candidatures
- 38. G.R.H. ; Information - Personnel communal - Liste des engagements
- 2. Travaux ; F. 47983 - Marché de Travaux - Rénovation de l'école communale de Jodoigne- Souveraine - Approbation des ...
- 3. Travaux ; F. 47779 - Marché de Fournitures - Achat d'un rouleau tandem - Approbation des conditions et du mode de passation
- 4. Travaux ; F. 48020 - Marché de services - Ecole de Mélin - Location d'un module préfabriqué pour augmenter le volume des ...
- 6. Travaux ; F.48014 - Marché de Fournitures - Achat de modules destinés à des classes temporaires - Approbation des conditions ...
- 7. Travaux ; F.47984 - Service des Travaux - Eclairage Public - AGW - Remplacement luminaires - Jodoigne 2021 - 272 points - ...
- 8. Marchés publics ; Marché de Fournitures - Achat de matériels informatiques et logiciels de base - Approbation des conditions ...
- 10. Marchés publics ; Marché de Fournitures - Marché de stock : Achat de tonnelles et service de réparations - Approbation des ...
- 21. Direction générale ; Avis relatif au renouvellement de la désignation des GRD - Retrait de la décision du Conseil communal ...
- 22. Direction générale ; Renouvellement des GRD - Décision de mutualiser, au niveau du territoire du GAL, l'appel à candidature ...
- 23. Direction générale ; Subvention de l'aviq destinée à soutenir le développement d'une offre de transport vers les lieux de ...
- 29. Direction générale ; Union des Villes et des Communes de Wallonie asbl (UVCW) - Assemblée générale ordinaire du 3 juin 2021
- 33. Jeunesse ; Bilan du Conseil communal des Enfants 2019-2021
- 36. Développement économique ; Soutien couvertures et chauffages des terrasses jodoignoises 2020-2021
- 24. G.R.H. ; Information - Personnel communal - Liste des engagements, démission et licenciement
- 4. Travaux ; F.48711 - Marché de travaux - Fonds Régional d'investissement communal 2019- 2021 - Réfection de la rue des ...
- 7. Environnement ; Marché de travaux - Piste cyclable Lathuy - Jodoigne (contournement) - Approbation des conditions et du mode ...
- 8. Environnement ; Marché de Travaux - Travaux cyclables rue Notre Dame à Piétrain - Approbation des conditions et du mode de ...
- 10. Marchés publics ; Marché de fournitures - Achat d'un camion porte conteneur d'occasion - Approbation des conditions et du ...
- 16. G.R.H. ; Déclaration des emplois vacants au 15 avril 2021 - Décision
- 19. Développement économique ; Règlement communal relatif à l'exercice et à l'organisation des activités foraines et des ...
- 21. Développement économique ; Soutien couvertures et chauffages des terrasses jodoignoises 2020-2021 II
- 29. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans des emplois non vacants - Ratification
- 31. Académie ; Périodes à charge de la Ville - Année scolaire 2021-2022
- 36. Académie ; Engagement pour le nouveau cours de danse contemporaine et le remplacement des périodes de danse classique
- 39. Académie ; Remplacement d'un professeur pour 6 périodes - Mise à la pension - Engagement
- 40. Académie ; Remplacement d'un professeur pour 4 périodes - Mise à la pension - Engagement
- 41. Académie ; Remplacement d'un professeur pour 7 périodes - Engagement
- 10. Environnement ; POLLEC 2021 - Projet supra communal de l'Intercommunale du Brabant wallon - Thermographie des communes par ...
- 11. Environnement ; Ratification des conventions avec la Province du Brabant wallon pour des aménagements cyclables sur le ...
- 20. G.R.H. ; Information - Personnel communal ; liste des engagements.
- 2. Travaux ; F. 50174 - Marché de travaux - Exhumation dans plusieurs cimetières de la Ville de Jodoigne - approbation des ...
- 3. Travaux ; F. 50212 - Marché de travaux - Création d'un espace de bureaux au dépôt communal - Approbation des conditions et ...
- 4. Travaux ; F.50233 - Raccordement en électricité de l'Hôtel des libertés - Approbation du devis 44109765
- 6. Marchés publics ; Marché de Services Conception, fourniture et mise en place des plans d'évacuation des bâtiments de la ...
- 17. G.R.H. ; Octroi d'une prime de remerciement au personnel des milieux d'accueil sous forme d'un écochèque.
- 19. Gestion de projets ; Hôtel des Libertés - asbl Maison du Tourisme du Brabant wallon - prêt à usage à titre gratuit
- 13. G.R.H. ; Information - Personnel communal - Liste des engagements et départ à la pension
- 1. Travaux ; F. 51381 - Cours d'eau non navigables - Centrale de marchés sous forme d'accord- cadre pour la réalisation des ...
- 2. Environnement ; Programme d'investissement Wallonie-cyclable - Approbation des fiches du programme PIWACY
- 13. G.R.H. ; Information - Personnel communal - Liste des engagements
- 15. G.R.H. ; Nomination à titre stagiaire d'un Directeur des travaux A4Sp
- 19. G.R.H. ; Nomination à titre stagiaire d'un(e) Gestionnaire des Ressources Humaines A1
- 26. G.R.H. ; Approbation des procès-verbaux et des décisions de la CoPaLoc du 7 septembre 2020 et du 22 février 2021
- 27. G.R.H. ; Approbation du procès-verbal et des décisions de la CoPaLoc du 12 mai 2021
- 28. G.R.H. ; Désignation d'un maitre d'éducation physique à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine à charge communale ...
- 29. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 20 périodes dans un emploi non vacant - ...
- 31. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à raison de 5 périodes à charge communale et 14 ...
- 32. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à raison de 6 périodes Covid - Ratification
- 4. Finances ; Pour information - Impôt des personnes physiques et précompte immobilier - Exercice 2022
- 15. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 3 périodes FLA et 2 périodes ...
- 3. Travaux ; F. 52069 - Marché de Travaux - Exhumation dans plusieurs cimetières de la Ville de Jodoigne - Approbation des ...
- 5. Travaux ; F. 52478 - Service des Travaux - Conventions relatives à la réalisation d'aménagements en vue de lutter contre les ...
- 6. Environnement ; Convention de dessaisissement relative à l'octroi de subsidiation en matière de prévention des déchets avec ...
- 7. Environnement ; Taxe sur l'enlèvement des immondices - Approbation du règlement par la tutelle
- 12. Cohésion Sociale ; PCS 3 - Validation des rapports d'activités et financiers PCS et article 20 Séance
- 36. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 7 périodes dans un emploi non vacant - ...
- 04. Direction générale ; Vérification des pouvoirs, installation et prestation de serment d'un Conseiller communal
- 05. Direction générale ; Modification du tableau de préséance des Conseillers communaux suite à l'installation d'un conseiller ...
- 07. Direction générale ; Désignation des représentants de la Ville de Jodoigne aux Assemblées générales de l'Intercommunale ...
- 10. Travaux ; F. 53027 - Marché de Travaux - Dépôt communal - Création de deux ouvertures + châssis pour stockage des solvants ...
- 11. Travaux ; F.53038 - Marché de Fourniture - Achat d'un nouveau tracteur pour le service technique des travaux - Approbation ...
- 13. Travaux ; F. 52940 - Marché de Fournitures - Fournitures de mazout de chauffage de type extra destinés aux bâtiments ...
- 18. Marchés publics ; Marché de Fournitures - Achat d'un module destiné à une classe temporaire (écoles) - Approbation des ...
- 20. Marchés publics ; Marché de Fournitures - Achat d'une grue à chenilles de 8 tonnes pour le service technique des travaux - ...
- 23. G.R.H. ; Information - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations ...
- 31. Développement économique ; Règlement communal relatif à l’exercice et à l’organisation des activités ambulantes sur les ...
- (14) Finances - Règlement taxe sur les inhumations, dispersions des cendres et mises en columbarium - Exercices 2020-2021 - ...
- (8) Service travaux - Extension du dépôt communal - Auteur de projet - Approbation des mode et conditions de passation du marché.
- 9. Finances - Règlement de taxe sur l'enlèvement des immondices - Traitement des immondices pour l'exercice 2021 - Approbation ...
- (10) Service travaux - Aménagement, mise en conformité et embellissement des cimetières wallons et création d'espaces de ...
- (11 ) Finances - Tutelle générale - Taux des centimes additionnels au précompte immobilier et taux de la taxe additionnelle à ...
- (12) Finances - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes des CPAS - Budget 2017 -Modification budgétaire n°1/2018 - ...
- (15) Finances - Règlement taxe sur l'enlèvement des immondices - Traitement des déchets - Exercice 2019 - Approbation
- Convocation des membres du Conseil Communal
- (4) Finances - Tutelle générale - Redevance aux demandes de changement de prénom(s) pour l'exercice 2019 - Approbation par ...
- (6) Services extérieurs - Province du Brabant wallon - Appels à projets 2019 -Subventionnement des services d'accueillantes ...
- (7) Services extérieurs - IFAC - Convention de collaboration pour l'organisation des centres de loisirs pour les enfants de ...
- (9) Services extérieurs - Enseignement artistique - Acdémie - Utilisation des grandes orgues de l'église St-Nicolas - ...
- (10) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Plans de pilotage - Pilotage des écoles retenues dans la première phase - ...
- (11) Service travaux - Remise en état du mur mitoyen sis rue des Combattants 139-137 (Maison Brunelle) - Mode et conditions de ...
- (2) Secrétariat - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes des CPAS - Budget 2019 -Services ordinaire et extraordinaire - ...
- (3) RCA - Désignation des commissaires aux comptes - Approbation
- (5) RCA - Désignation des administrateurs - Approbation
- (6) Déclaration d'apparentement des conseillers communaux - Prise d'acte
- (10) Services extérieurs - Enseignement artistique - Académie - Utilisation des grandes orgues de l'église St-Nicolas - ...
- {11) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Commission Paritaire Locale - Renouvellement des six représentants du PO ...
- 2. Revalorisation des indemnités des élus (modification IB/IM) délibération fixant le montant des indemnités de fonction du ...
- 3. Indemnités des élus – répartition à la suite de l’arrivée du nouveau conseiller municipal
- 6. Avis sur le rapport de la Cour Régionale des Comptes de la CCCPS
- (2) Service secrétariat - Désignation des représentants de la commune au sein de l'AG de IPFBW.
- (3) Service secrétariat - Désignation des représentants de la commune au sein de l'AG de INBW.
- (4) Service secrétariat - Désignation des représentants de la commune au sein de l'AG de CCBW (centre culturel Brabant Wallon).
- (5) Service secrétariat - Désignation des représentants de la commune au sein du Conseil d'Orientation de la Maison de l'Urbanisme.
- (6) Service secrétariat - Désignation d'un représentant de la commune au sein de l'AG de l'Union des Villes et Communes de Wallonie
- (10) Service secrétariat - Désignation des représentants de la commune au sein de l'AG de Ores Assets
- (11) Service secrétariat - Désignation d'un représentant de la commune au sein de l'AG de la SWDE - Société Wallonne des eaux.
- (20) Finances - Rallongement et carence en capital du financement du projet rue des Combattants - Approbation
- (25) CE190211 - Cadre de Vie - Dossier 2017-265 - Site des Anciennes Papeteries - Zone d'enjeu communal
- (5) Service secrétariat - Election des conseillers de police - Validation.
- (8) Service secrétariat - Agence locale pour l'emploi - Désignation des représentants au sein de l'assemblée générale.
- (12) Service secrétariat - Désignation des représentants de la commune au sein de l'Assemblée générale de ISBW
- (13) Cabinet du Bourgmestre - Maison du Tourisme du Brabant wallon - approbation des statuts, approbation du contrat programme ...
- (14) Services extérieurs - ISBW - Convention de collaboration pour l'organisation de l'accueil extrascolaire et des centres de ...
- (17) Secrétariat - TEC - Desserte de la gare - Avenant n°2 à la convention
- (18) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Plans de pilotage - Pilotage des écoles retenues dans la seconde phase - ...
- (20) Service travaux - Achat d'une camionnette pour le service voirie - Approbation des conditions.
- (21) Service travaux - Travaux d'aménagement de la Place Communale - Zone apaisée - Approbation des conditions et du mode de ...
- (22) Service Travaux - Achat d'une mini-pelle 2,5 Tonnes pour le service voirie - Approbation des conditions et du mode de ...
- (23) Service Travaux - Ecole Les Lutins (rue Gaston Bary) - Travaux de toiture - Approbation des conditions et du mode de passation.
- (24) Service Travaux - Etude pour l'aménagement d'une piste cyclable - Chemin de Gaillemarde - Approbation des conditions.
- (25) Service Travaux - Achat d'un dumper sur pneus pour le service voirie - Approbation des conditions.
- (28) Finances - Tutelle générale - Redevance communale sur la délivrance de sacs biodégradables destinés à l'enlèvement des ...
- (31) Cadre de vie - Entretien des espaces verts communaux - Mode et conditions de passation du marché de service - Approbation ...
- (1) Motion reprenant le Code d'éthique des mandataires communaux de La Hulpe - proposé par M. Patrice Horn
- (7) Finances - ASBL TENNIS CLUB LA HULPE - Financement des travaux de rénovation et d'aménagement du club de tennis - Garantie ...
- (9) Services extérieurs - Renouvellement du Conseil consultatif communal des aînés - Liste des candidats - Approbation
- (10) Services Extérieurs - Conseil Consultatif Communal des Aînés - Rapports d'évaluation 2013-2018 et financier 2018
- (17) CE190430 - Cadre de Vie - Agent constateur des infractions déterminées au Codt (article D.VII.3.2°) - désignation
- (18) CC190430 - Cadre de Vie - PU-2018-137 - VAN BREE - DARBYNIAN - chemin des Garmilles - autorisation d'ester en justice - ...
- (8) Règlement général d'occupation et de gestion des salles communales et formulaire - Modifications - Approbation
- (6) Finances - Règlement taxe sur les secondes résidences - Exercices 2020-2025 - Approbation
- (10) Finances - Règlement redevance sur l'enlèvement des versages sauvages - Exercices 2020-2025 - Approbation
- (21) Finances - Redevance sur la conservation des véhicules (saisis ou déplacés par la police) - Exercices 2020-2025 - Approbation
- (8) Finances - Tutelle générale - Taux des centimes additionnels au précompte immobilier et taux de la taxe additionnelle à ...
- (10) Finances - Règlements de taxe sur l'enlèvement des immondices - Traitement des immondices pour l'exercice 2020 - ...
- (3) Affaires générales - cahier spécial des charges de services ayant pour objet la réalisation du schéma de développement ...
- (7) Services extérieurs - ISBW - Convention de collaboration pour l'organisation de l'accueil extrascolaire et des centres de ...
- (12) Cadre de vie - Règlement complémentaire de circulation routière R.N°253-R.N°275-Carrefour des "3 colonnes"- Rénovation de ...
- (3) Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif Communal des Aînés (CCCA) - Motion "Fracture bancaire" commune aux ...
- (13) Finances - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes des CPAS - Budget 2020 - Modification budgétaire n°1 - Services ...
- (15) Services extérieurs - Conseil consultatif communal de la jeunesse - Liste des candidats - Approbation
- (6) Cadre de vie - Coût vérité des déchets - budget 2021
- (7) Cadre de vie - Projet Zéro déchet - actions 2021, demande de subsides prévention - dossier 2020.292
- (8) Finances - Règlement redevance sur l'octroi et le renouvellement des concessions de sépultures du cimetière communal - ...
- (11) Finances - Règlement taxe sur l'enlèvement des immondices - Traitement des immondices - Exercice 2021 - Approbation
- (12) Finances - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2021 - Approbation.
- (16) CC201124 - AC La Hulpe - Site des Anciennes Papeteries - rue François Dubois - Zone d'enjeu communal (ZEC) - Demande de ...
- (22) Grades légaux - REMPLACEMENT PROVISOIRE COMPTABLE SPECIAL DE LA ZONE DE SECOURS DU BW - Autorisation - Approbation
- 4. Finances - Régie Communale Autonome - Financement complémentaire des travaux d'extension du centre sportif - Garantie ...
- 6. Services extérieurs - ATL - ISBW - Convention de collaboration pour l'organisation de l'accueil extrascolaire et des plaines ...
- 9. CC201221 - AC La Hulpe - Site des Anciennes Papeteries - rue François Dubois - Zone d'enjeu communal (ZEC) - Demande de ...
- 34. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Congé pour prestations réduites à des fins ...
- 8. Finances - Règlement de redevance communale sur l'octroi et le renouvellement des concessions de sépultures du cimetière ...
- 10. Finances - Tutelle générale - Taux des centimes additionnels au précompte immobilier et taux de la taxe additionnelle à ...
- 3. Cadre de Vie - Site de la poste, des Colibris et petit parc - rue des Combattants, rue de l'Argentine, rue des Ecoles et rue ...
- 7. Personnel - Dispense de service aux membres du personnel des pouvoirs locaux dans le cadre de la vaccination contre la covid ...
- 2. Affaires générales - Utilisation des caméras de surveillance par la zone de police de La Mazerine - Accord de principe
- 7. Services extérieurs - Petite enfance - Subventionnement des communes du Brabant wallon - Appels à projet 2021 - Ratification
- 8. Service Travaux - Mandat pour vente de matériels déclassés - Approbation des conditions
- 10. Service Travaux - Acquisition d'une camionnette pour le service voirie - Approbation des conditions
- 16. Cadre de Vie - terrain Steufken - rue des Déportés - principe d'acquisition - approbation
- 5. Finances - ACS ASBL - Financement partiel de la construction du hall de départ des véhicules de secours - garantie communale ...
- 6. Service Éducation et citoyenneté - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes des CPAS - Budget 2021 - Modification ...
- 7. Service Éducation et citoyenneté - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes des CPAS - Modification du cadre du ...
- 8. Service Éducation et citoyenneté - Conseil Consultatif Communal de la Personne en situation de handicap - Désignation des ...
- 15. Cadre de vie - Toponymie - Dénomination d'une nouvelle voirie - Clos des Bécasses - Adoption définitive
- 2. Affaires générales - Maison du Tourisme du Brabant wallon - Modification des statuts et du contrat programme 2021-2023 - ...
- 7. Finances - Tutelle générale - Taux des centimes additionnels au précompte immobilier et taux de la taxe additionnelle à ...
- 8. Personnel - Modifications des statuts administratif et pécuniaire - Approbation
- 9. Service Éducation et citoyenneté - Décret du 3 juillet 2003 relatif à la coordination de l'accueil des enfants durant leur ...
- 12. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - ONE - Octroi d'une prime de remerciement au personnel des crèches : ...
- 14. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - Réforme ONE des milieux d'accueil - Contrat d'accueil "Les Tiffins" - ...
- 3. Affaires générales - Démission des fonctions de 20220126/3 Président et membre du Conseil de l'action sociale - M. Caby ...
- 4. Affaires générales - Démission des fonctions de 20220126/4 Conseiller communal - M. Caby Jean Marie - Prise d'acte
- 6. Affaires générales - Conseil communal - Démission des 20220126/6 fonctions de Président du Conseil de l'action sociale - ...
- 16. Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif 20220126/16 Communal des Aînés - Démissions et nomination - Approbation
- 19. Cadre de vie - Energie - Commission POLLEC - 20220126/19 Participation des conseillers communaux - Désignation.
- 22. Cadre de vie - Mobilité - Rue des Combattants 7 - 20220126/22 Règlement complémentaire de circulation routière - création ...
- 7. Cadre de vie - Energie - Appels à projets rénovation 20220215/7 énergétique des infrastructures sportives - Bâtiment du club ...
- 2. Cadre de Vie - Demande de permis unique 2021-170 - 20220329/2 Constructeur des Berges - Site des Anciennes Papeteries - rue ...
- 4. Affaires générales - Occupation de la salle de 20220329/4 gymnastique de l'école Notre Dame des anges par le judo - ...
- 9. Finances - Règlement de taxe sur l'enlèvement des 20220329/9 immondices - Traitement des immondices pour l' exercice 2022 - ...
- 11. Finances - Règlement de la redevance sur l'octroi et le 20220329/11 renouvellement des concessions de sépultures du ...
- 12. Finances - Règlement de taxe sur les inhumations, 20220329/12 dispersions des cendres et mise en columbarium pour l' ...
- 16. Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif 20220329/16 Communal des Aînés - Nomination - Approbation
- 18. Personnel - Modifications des statuts administratif et 20220329/18 pécuniaire - Approbation par l'autorité de tutelle - ...
- 14. Marchés publics/Travaux - Services - Maintenance véhicule scolaire -Maintenance bus scolaire - Approbation des conditions ...
- 2. Finances communales - Culture et convivialité - Prime communale pour l'organisation de la « Fête des Voisins » - Décision.
- 5. Finances communales - Délibération générale pour l'application du Code de recouvrement des créances fiscales et non fiscales ...
- 6. Finances communales - Règlement redevance pour le traitement des dossiers de demande de permis d'urbanisme, d'urbanisation, ...
- 10. Marchés publics/SIPP - Services - Honoraires plans bâtiments communaux - Réalisation des analyses de risques incendie des ...
- 27. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Périodes de fermeture 2020 - Prise d'acte
- 29. Ressources humaines - Service des Ressources humaines - Prolongation réduction temps de travail - Prise d'acte
- 2. Finances communales - Budget 2020 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 2 - Principe des ...
- 3. Finances communales - Exercice 2021 - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Décision.
- 6. Marchés publics/Travaux - Travaux - Entretien et réparations des toitures - Accord-Cadre sur 4 ans (2020-2023) - ...
- 7. Marchés publics/Travaux - Aménagements bâtiments des cultes - Reconstruction de la chapelle Saint Roch - Projet 20200XXX - ...
- 1. Remplacement d'un Conseiller communal démissionnaire - Vérification des pouvoirs - Prestation de serment - Modification du ...
- 8. Finances communales - Attribution des subventions indirectes 2020 aux diverses associations - Ratification.
- 9. Finances communales - Attribution des subventions 2021 aux diverses associations - Liste et obligations - Décision
- 13. Finances communales - Exercice 2021 - Budgets ordinaire et extraordinaire - Principe des investissements - Décisions
- 19. Marchés publics/Travaux - Services - Contrat-cadre pour missions d'études en stabilité - Marché pluriannuel 2020/2023 - ...
- 20. Divers - InBW - Approbation des points portés à l'Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2020.
- 21. Divers - Ores Assets - Approbation des points portés à l'Assemblée générale du 17 décembre 2020
- 79. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Augmentation des ...
- 80. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Augmentation des ...
- 83. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Augmentation des ...
- 2. abandonnés - Règlement - Modification - Décision. Environnement - Gestion des déchets textiles ménagers - Renouvellement de ...
- 1. C P A S - Désignation des membres du Conseil de l'Action sociale - Démission - Remplacement - Décision
- 13. Marchés publics/ Ressources humaines - Assurance hospitalisation collective du Service fédéral des Pensions - Service ...
- 15. Cabinet du Bourgmestre - Conseil Consultatif Communal des Aînés (CCCA) - Rapport d'activités pour la période de septembre ...
- 16. Sports - Boucles de Lasne 2021 - Approbation des termes de la convention de service avec l'ACS.
- 17. Jeunesse - Plaines de vacances - Organisation - Affectation des locaux - Décision
- 35. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Mesures de protection des travailleuses enceintes - Prise d'acte
- 37. Ressources humaines - Service des Ressources humaines - Démission - Prise d'acte
- 4. Finances communales/Sport - Règlement d'ordre intérieur relatif à la mise à disposition des salles communales et des centres ...
- 5. Finances communales - Règlement redevance pour la location des salles et des centres sportifs communaux - Décision.
- 6. Urbanisme - Demande de Permis d'urbanisme - Construction d'habitation et aménagement des abords - Rue Pechère - 1e ...
- 2. Finances communales - Budget 2021 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 1 - Principe des ...
- 11. Environnement - Gestion des déchets textiles ménagers - Renouvellement de la convention pour les bulles à textiles ménagers ...
- 13. Divers - IPFBW - Approbation des points portés à l'Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021
- 14. Divers - IMIO - Approbation des points portés à l'Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021
- 16. Jeunesse - Plaines de vacances - Organisation - Affectation des locaux - Décision - Revu
- 17. Divers - Cultes - Fabrique d'église Notre Dame de Maransart - Bureau des marguilliers - Prise d'acte
- 19. Ressources humaines - Assurances hospitalisation - Augmentation des primes - Prise d'acte
- 30. Ressources humaines - Service des Ressources humaines - Prolongation réduction du temps de travail - Prise d'acte
- 14. Marchés publics/ Gestion patrimoniale - Services - Honoraires aménagements bâtiments logements publics - Bureau d'études - ...
- 19. Gestion patrimoniale/Secrétariat général - Société coopérative intercommunale ECETIA Intercommunale - Désignation des ...
- 20. Sports - 10km de Lasne - Approbation des termes de ia convention de service avec l'ACS
- 21. Sports - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la covid-19 - Courrier S ...
- 23. Jeunesse - Plaines de vacances - Organisation - Affectation des locaux - Décision
- 24. Gestion Patrimoniale - Libéralisation des marchés du gaz et de l'électricité - Renouvellement du G R D - Appel Public à ...
- 11. bâtiments communaux - Réalisation/Actualisation d'un inventaire amiante - Projet 20210106 - Approbation des conditions et ...
- 19. Divers - IMIO - Approbation des points portés à l'Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021
- 2. Mobilité - Convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable ...
- 9. Commerce - Primes provinciales inhérentes à l'Appel à projets provincial « Stimulation du commerce local et des circuits ...
- 12. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Formation initiale des directeurs-trices - Attestation de fréquentation ...
- 6. Finances communales - Exercice 2022 - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Décision. Rapport de politique ...
- 8. Finances communales - Exercice 2022 - Budgets ordinaire et extraordinaire - Principe des investissements - Décisions
- 9. Finances communales - Attribution des subventions 2022 aux diverses associations - Liste et obligations - Décision
- 14. Gestion Patrimoniale - Libéralisation des marchés du gaz et de l'électricité - Renouvellement du G R D - Proposition d'un ...
- 15. Développement durable/Ressources humaines - Convention des Maires - Appel Pollec 2020 1) pour l'élaboration, la mise en ...
- 16. Développement Durable - Convention des Maires - Plan d'action énergie durable et climat (PAEDC)
- 18. Divers - Ores assets - Approbation des points portés à l'Assemblée générale du 16 décembre 2021
- 19. Divers - ECETIA intercommunale S C R L - Approbation des points portés à l'Assemblée générale extraordinaire du 21 décembre ...
- 20. Divers - InBW - Approbation des points portés à l'Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021
- 21. Cabinet du Bourgmestre - Conseil Consultatif Communal des Aînés (CCCA) - Rapport d'activités 2020-2021 - Prise d'acte.
- 1. CPAS - Désignation des membres du Conseil de l'Action sociale - Démission - Remplacement - Décision
- 9. Environnement - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets - ...
- 10. Logement - Bail - Libération des lieux - Autorisation d'ester en justice - Décision.
- 5. Marchés publics/Travaux - Travaux voiries diverses - Aménagements Chemin des Vieux Amis (pavage) - Projet 20220023 - ...
- 1. Approbation des procès-verbaux des séances précédentes du 25 juin et du 4 juillet 2018.
- 3. Règlement taxe sur les secondes résidences - Exercices 2019-2024 -Approbation
- 11. Règlement redevance sur les tarifs des concessions de sépulture -Exercices 2019-2024 - Approbation
- 12. Règlement redevance sur l'enlèvement et la conservation des véhicules saisis ou déplacés par mesure de police ou ...
- 14. Règlement taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques -Exercice 2019-2024 - Approbation
- 19. Règlement taxe sur la délivrance de sacs destinés au ramassage des déchets d'amiante-ciment - Exercices 2019-2024 - Approbation
- 20. Règlement taxe relative à l'enlèvement des immondices - Exercice 2019 - Approbation
- 32. RCA guibertine - Désignation des 3 conseillers communaux au Collège des commissaires de la Régie
- 37. Urbanisme - Travaux d'aménagement d'une coulée verte le long de la rivière "l'Orne" - Entre la rue des Hayeffes et la rue ...
- 3. RCAguibertine - Désignation des commissaires - Arrêté de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 13 novembre 2018
- 4. RCA Guibertine - Désignation des 6 administrateurs - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 13 ...
- 5. Règlement taxe sur la délivrance des certificats d'urbanisme, permis d'urbanisme, permis d'urbanisation, permis ...
- 8. ASBLGuibert sports finances : désignation des représentants du Conseil communal au sein de l'AG
- 9. ASBL Guibert sports : désignation des représentants du Conseil communal au sein de l'AG
- 2. Vérification des pouvoirs de l'élue Mme Virginie Maillet, Prestation de serment et Installation.
- 17. Mobilité : Le transport de personnes en Proxibus intercommunal desservant les communes de Chastre, Mont-Saint-Guibert et ...
- 20. Travaux : Marquage Routier 2019-2023 - Mode de passation du marché et approbation du cahier des charges.
- 24. Maison du Tourisme du Brabant wallon - Modification des statuts -Approbation.
- 26. IMIO - Assemblée générale ordinaire -13 juin 2019 à 18h00 -Approbation des points inscrits à l'ordre du jour.
- 34. RCA - Modification des statuts - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle, V. DE BUE du 11 avril 2019 - Information.
- 35. RCA - Désignation des membres du Collège des commissaires - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle, V. DE BUE, du 2 ...
- 2. Plan communal de mobilité : Phase 1 "Etat des lieux et diagnostic" et de la phase 2 "Objectifs" - Approbation.
- 4. Traitement des immondices - Subside organique - Information.
- 10. Délibération générale pour l'application du Code du recouvrement des créances fiscales et non fiscales aux règlements-taxes ...
- 17. CCCA : Validation des nouveaux membres suppléants.
- 1. Tenue des réunions des organes communaux - Modification provisoire du lieu de réunion - Approbation
- 3. MSG PROPRETÉ MARS 2021 - FÉVRIER 2025 - Approbation des conditions et du mode de passation : Cahier spécial des charges - ...
- 6. Env - Déchets - Zéro Déchet : Subsides - Participation démarche Zéro-Déchet - Approbation.
- 18. Approbation des nouveaux statuts de la Maison du Tourisme du Brabant Wallon
- 3. Env - Eau - Erosion : Curage des Bassins d'orage - convention InBW
- 6. Env - Agriculture - Bandes enherbées : règlement prime pour agriculteurs - Approbation
- 10. Asbl Guibert sports Event : Désignation des représentants du Conseil communal au sein de l'Assemblée Générale - Approbation
- 1. Approbation des procès-verbaux des séances précédentes.
- 9. Règlement taxes sur la collecte des immondices - Exercice 2021 : Arrêté d'approbation de l'autorité de tutelle - Information.
- 8. ASBL Guibert sports Event : Désignation des représentants de clubs sportifs au sein de l'Assemblée Générale - Approbation
- 11. Les dimanches du cinéma - Mode de passation du marché et approbation du cahier des charges.
- 4. Travaux : Fournitures et livraisons sacs poubelles - 2021 à 2025 Conditions, mode de passation et cahier des charges - ...
- 5. Entretien des haies communales - fin août 2021 à mi-mars 2025 Mode de passation du marché et approbation du cahier des ...
- 10. Association des Copropriétaires - Résidence Lannoye - Place Saint Jean - Désignation d'un représentant à l'AG Approbation.
- 13. Finances : Mise en irrécouvrables des droits définitifs dont la prescriptions échet au 31 décembre 2020 Information.
- 6. Personnel communal - Recrutement de 4 ouvriers D2 en CDI pour le service technique - Entretien des espaces verts : Avis de ...
- 5. PIC 2019-2021 - Travaux d'aménagement de la rue des Écoles et de la rue Musette - Mode de passation du marché et cahier des ...
- 11. Imio - Assemblée générale ordinaire - Mardi 22 juin 2021 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour.
- 12. IPFBW-Assemblée générale ordinaire - Mardi 8 juin 2021 à 18h00 -Approbation des points inscrits à l'ordre du jour.
- 14. InBw - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour.
- 15. Ores Assets - Assemblée générale du 17 juin 2021 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour.
- 16. TEC : Assemblée générale ordinaire de l'O.T.W. - 9 juin 2021 -Approbation des points inscrits à l'ordre du jour.
- 3. PIC 2019-2021 - Travaux d'aménagement de la rue des Écoles et de la rue Musette - Modification du CSCH suite remarques ...
- 4. Environnement - Energie - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution gaz et électricité (GRD) : Appel ...
- 5. Agent constatateur : Avis de placement des caméras de vidéosurveillance - Approbation.
- 9. Règlement général de police : modification de la partie I - Interdiction d'utilisation des robots tondeuses entre 20h et 7h ...
- 3. Travaux - "Bâtiment - rue des Hirondelles 15 - Mise en conformité milieu d'accueil - Cloisonnement de la mezzanine pour ...
- 6. Urba. - CUBIX Immo spr! - (BC202100060) - Ouverture de voirie -Aménagement des abords et plantations - Création de 2 ...
- 12. Env - Déchets - Zéro Déchet : Subsides - Participation démarche Zéro-Déchet - Approbation.
- 14. Env - Agriculture - Bandes enherbées : prime pour les agriculteurs -Approbation.
- 20. IPFBW-Assemblée générale ordinaire - Mardi 14 décembre 2021 à 18h00 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour.
- 21. ISBW-Assemblée générale du 13 décembre 2021 à 18h30-Approbation des points inscrits à l'ordre du jour.
- 22. IMÏO -Convocation à Assemblée générale ordinaire du mardi 7 décembre 2021 à 18h00 - Approbation des points inscrits à ...
- 3. Env - Energie - Renouvellement des GRD : Audition des candidats - Présentation et questions-réponses
- 4. Env - Agriculture - Motion au Gouvernement wallon pour l'Accès aux coordonnées des agriculteurs exploitant des terres sur le ...
- 7. Affaires générales - Acquisition d'un immeuble - Rue des Hayeffes 11 - Approbation.
- 8. Inbw - Assemblée générale ordinaire - Mercredi 22 décembre 2021 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour.
- 2. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités - Prise d'acte.
- 3. Vérification des pouvoirs de la nouvelle conseillère communale, Prestation de serment et Installation.
- 8. Travaux - création d'une plaine de jeux à Corbais (ancienne Maison communale) - Conditions & modes de passation - Approbation.
- 10. Environnement - Energie - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution gaz et électricité (GRD) : ...
- 11. Env - Eau - Cours d'eau : Remise en état du bassin d'orage du Warichet et des bassins de dérivation de la rue des Trois ...
- 12. Env - Déchets - Subside prévention déchets : Convention de dessaississement relative à l'octroi de la subsidiation en ...
- 18. RCA Guibertine - Désignation d'un nouveau membre du Collège des commissaires suite à la déchéance d'un conseiller communal.
- 21. Commission Consultative Aménagement du Territoire et de la Mobilité (CCATM) - Désignation d'un des représentants de la ...
- 23. Règlement taxes sur la collecte des immondices - Exercice 2022 : Arrêté d'approbation de l'autorité de tutelle - Information.
- 10. Affaires générales - Coulée verte - Acquisition d'un immeuble - Rue des Hayeffes 11 - Compromis de vente - Approbation.
- 11. Affaires générales - Réalisation et installation d'une plaine de jeux - Terrain à l'angle de la rue des Tilleuls et de la ...
- 18. Personnel communal - Modifications des statuts - Livre I : Statut administratif - Arrêté d'approbation de l'autorité de ...
- 1) Remise de brevets à des lauréats du travail
- 10) Subsides Comité de quartier Petit Baul'Est
- 11) Approbation des conventions fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à points nœuds – Chemin de Baulers et de Witerzee et Rue de la Tournette
- 12) Province – Appel à projets pour le subventionnement des communes du Brabant Wallon pour les événements et/ou investissements à portée économique en vue de la dynamisation des centres de villes et de villages
- 3) Rapport de rémunération des mandataires établi en vertu de l'article L6421-1 du CDLD
- 5) Organisation des activités ambulantes sur les marchés publics et le domaine public – modification du règlement
- 6) Création d'une régie communale pour la gestion des infrastructures sportives – approbation des statuts
- 7) Création d'une régie communale pour la gestion des infrastructures sportives – approbation du plan d'entreprise
- 8) Création d'une régie communale pour la gestion des infrastructures sportives – participation au capital et libération
- 12) FEDEMOT – Charte visant à réaliser divers aménagements en faveur des 2 roues
- 16) IGRETEC - contrôle des déclarations de la taxe sur la force motrice - avenant à la convention - approbation
- 17) Concession d'exploitation d'un appareil automatique de photographie d'identité et d'un monnayeur – approbation des ...
- 18) Pose d'une conduite d'eau rue du Gendarme (allée des Sources) – approbation du principe et du projet de la SWDE
- 19) Remplacement du collecteur de chauffage des serres communales, désamiantage et pose de calorifuge en chaufferie – ...
- 20) Rénovation de la rue Castelain – approbation des conditions et du mode de passation
- 22) Vente de l'ancienne école de Thines – approbation des conditions et du mode de vente
- 24) Quartier Les Chabotes – dénomination des nouvelles voiries
- 7) Achèvement du remplacement des chalets préfabriqués à l'école de Bornival - relance Approbation des conditions et du mode ...
- 8) Acquisition d'une mini-pelle pour l'équipe voirie - Approbation des conditions et du mode de passation
- 13) Hameau des Wailles - 1400 Nivelles - Correction de l'orthographe de la voirie CULTE
- Qa) a) Accueil de la petite enfance - développement de ia diffusion des informations et amélioration ia collaboration déjà existante
- Qa) c) Nombre de places de parking existantes pour les PMR - opportunité d'en créer de nouvelies et diffusion des emplacements ...
- Qa) h) Radar rue de Dinant - demande les résultats des infractions constatées
- Qa) j) Dossier des Récollets - sauvegarde des éventuels éléments remarquables et état d'avancement et projets envisagés par les ...
- 1) Communication relative à la validation des élections
- 2) Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités
- 3) Prestation de serment des conseillers
- 4) Prise d'acte des désistements en vertu de l'article L1122-4 du CDLD
- 5) Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés
- 6) Prestation de serment des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés
- 9) Prestation de serment du Bourgmestre et des Échevins
- 10) Désignation des conseillers de l'action sociale
- 11) Élection des conseillers de police (élection)
- 3) a) Vérification des conditions d'éligibilité et des incompatibilités d'une Conseillère communale b) Prestation de serment ...
- a) la nomination des agents communaux statutaires, désignation et licenciement des agents contractuels
- b) l'octroi des subventions figurant nominativement au budget, des subventions en nature, des subventions motivées par ...
- c) l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières communaux
- 6) Déclaration d'apparentement des membres du Conseil communal - prise d'acte
- 7) ASBL Centre de la Petite Enfance - Désignation des délégués à l'Assemblée Générale et proposition de candidats au Conseil ...
- 8) ASBL Nivelles en Fêtes - Désignation des délégués à l'Assemblée Générale et proposition de candidats au Conseil d'Administration
- 14) Approbation du tableau prévisionnel du taux de couverture du coût vérité des déchets pour l'exercice 2019
- 15) Désignation de Un BW en tant qu'auteur de projet pour les dossiers de rénovations des rues de l'Athénée, du Mont Saint ...
- 17) Mise en lumière de la Collégiale Sainte Gertrude - désignation d'un auteur de projet-approbation des conditions et du mode ...
- b) Récupération de l'eau de la piscine lors des vidanges
- 6) RCA - Désignation des membres du Conseil d'administration - Annulation par l'autorité de tutelle - Désignation d'un observateur
- 19) SPGE-Approbation du décompte final et souscription de parts bénéficiaires - Rue des Canonniers
- 21 ) Rachat de la caserne des pompiers de Nivelles par la zone de secours du Brabant Wallon URBANISME
- 22) Contournement Sud de Nivelles - réalisation de voiries, d'un rond point et d'un bassin d'orage - dénomination des nouvelles ...
- 25) Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces - Désignation d'un représentant à l'assemblée générale
- 32) Province BW-Appel à projets pour le subventionnement des communes du Brabant Wallon pour les investissements à portée ...
- 8) Rapport annuel de rémunération des mandataires communaux - Exercice 2019
- 9) Rapport annuel des mandataires - ex 2019 - BERTRAND Hubert
- 10) Rapport annuel des mandataires - Exercice 2019 - SCOKAERT Céline
- 14) ASBL Maison des Enfants - Rapport d'évaluation - Exercice 2019
- 15) ASBL Maison des Sports - Rapport d'évaluation - Exercice 2019
- 21) Règlement taxe sur l'enlèvement, le traitement, la mise en décharge et la gestion des immondices
- 28) Marché de fournitures - Acquisition de mobiliers pour les écoles communales - Approbation des conditions et du mode de passation
- 45) Statut administratif des Grades légaux - Modification
- 46) Statut pécuniaire des Grades légaux - Modification
- 51) Approbation du tableau prévisionnel du taux de couverture du coût vérité des déchets pour l'exercice 2021
- 52) Ratification - Ecole communale fondamentale de la MAILLEBOTTE - Suspension temporaire des cours pour raison de force ...
- 53) Rénovation de la Collégiale Sainte-Gertrude sise à Nivelles Approbationd'un erratum au cahier des charges
- 57) Parking de l'Ecole normale - projet de mise à disposition des riverains en soirée - Evelyne VANPEE
- 59) Projet des Récollets - état d'avancement du projet - Le Collège a-t-il interrogé la Région wallonne concernant les éléments ...
- 60) Projet des Récollets : quelle est la position du Collège sur le projet immobilier? - les arbres seront ils abattus ? - ...
- 61) Tri des déchets organiques en 2021 : Où en est le processus ? La solution des poubelles à puces est-elle à l'étude? A-t-on ...
- 7) Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 7 périodes/semaine, dans un ...
- 8) Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire vacant 3 périodes/semaine du 01/09/20 ...
- 9) Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emploi temporaire 3 périodes/semaine du 01/09/20 au ...
- 10) Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emploi temporaire non vacant 2 périodes/semaine, ...
- 11) Ratification - Désignation d'un professeur de clarinette, dans un emploi temporaire vacant, 6 périodes/semaine du 01/09/20 ...
- 12) Ratification - désignation d'un professeur de clarinette, dans un emploi temporaire vacant, 6 périodes/semaine du 01/09/20 ...
- 13) Ratification - Désignation d'un professeur de claviers jazz dans un emploi temporaire non vacant 5 périodes/semaine du ...
- 14) Ratification - désignation d'un professeur de contrebasse, dans un emploi temporaire vacant, 3 périodes/semaine, du ...
- 15) Ratification - désignation d'un professeur de danse classique dans un emploi temporaire vacant 21 périodes/semaine et dans ...
- 16) Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation dans un emploi temporaire non vacant 2 périodes/semaine ...
- 17) Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation dans un emploi temporaire non vacant 5 périodes/semaine ...
- 19) Ratification - désignation d'un professeur de flûte à bec, dans un emploi temporaire non vacant, 3 périodes/semaine, du ...
- 20) Ratification - désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi temporaire 6 périodes/semaine du 01/09/20 ...
- 21) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi temporaire non vacant 9 périodes/semaine et ...
- 22) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi temporaire vacant 3 périodes/semaine et ...
- 23) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi vacant, 2 périodes/semaine du 01/09/20 au ...
- 24) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale, dans un emploi temporaire vacant, 7 périodes/semaine, du ...
- 25) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale, dans un emploi temporaire, 14 périodes/semaine et dans un ...
- 26) Ratification - Désignation d'un professeur de formation pluridisciplinaire dans le domaine des arts plastiques dans un ...
- 27) Ratification - Désignation d'un professeur de guitare dans un emploi temporaire 11 périodes/semaine et dans un emploi ...
- 29) Ratification - Désignation d'un professeur de guitare, dans un emploi temporaire, 4 périodes/semaine, du 01/09/20 au 30/06/21
- 30) Ratification - Désignation d'un professeur de Jazz-vents dans un emploi temporaire non vacant 5 périodes/semaine du ...
- 32) Ratification - Désignation d'un professeur de percussions dans un emploi temporaire vacant 2 périodes/semaine et dans un ...
- 33) Ratification - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi temporaire 10 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21
- 34) Ratification - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi temporaire 6 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21
- 35) Ratification - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi temporaire non vacant 21 périodes/semaine du 01/09/20 au ...
- 36) Ratification - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi temporaire, 4 périodes/semaine, du 01/09/20 au 30/06/21
- 37) Ratification - désignation d'un professeur de pratique des rythmes musicaux du monde dans un emploi temporaire vacant 1 ...
- 38) Ratification - désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi temporaire vacant 6 périodes/semaine du 01/09/20 au ...
- 39) Ratification - désignation d'un professeur de trompette dans un emploi temporaire non vacant 6 périodes/semaine et dans un ...
- 40) Ratification - Désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant 3 périodes/semaine du 01/09/20 au ...
- 41) Ratification - désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant 4 périodes/semaine et dans un ...
- 46) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 4 périodes/semaine ...
- 47) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 5 périodes/semaine ...
- 48) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 5 périodes/semaine ...
- 49) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de trompette pour les 6 périodes/semaine pour ...
- 50) Ratification - désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 6 périodes/semaine et dans ...
- 51) Ratification - Octroi d'un congé pour prestation réduites pour convenances personnelles, professeur de piano, pour 12 des ...
- 52) Ratificitation - désignation d'un professeur d'ensemble instrumental, dans un emploi temporaire vacant, 4 périodes/semaine ...
- 8. Rapport annuel des mandataires - Exercice 2019 - EPIS Claude
- 9. Rapport annuel des mandataires - Exercice 2019 - RENAULT Louison
- 10. Rapport annuel des mandataires - Exercice 2019 - DALNE Germain
- 11. Rapport annuel des mandataires - Exercice 2019 - NOTHOMB Margaux
- 16. Règlement redevance pour l'occupation du domaine public à des fins privatives et/ou commerciales
- 18. Rénovation de la rue des Brasseurs - Marché de travaux Approbation des conditions et du mode de passation
- 19. Rénovation d'une portion de la rue du Mont Saint Roch - Marché de travaux Approbation des conditions et du mode de passation
- 20. Adhésion à la centrale d'achats de l'IPFBW et approbation de la convention et des besoins pour les marchés de services - ...
- 21. Marché de fourniture - Machine de marquage routier pour enduits à chaud - Approbation des conditions et du mode de passation
- 22. Maison des Jeunes - MJ Squad - Convention d'occupation exclusive du Foyer des pensionnés
- 25. Régie communale autonome des Sports de Nivelles - Plan d'entreprise 2021 - 2025
- 2. Covid - Evolution des demandes d'interventions au CPAS - Véronique VANDEGOOR(QA abordée en début de séance)
- 3. Covid - horodateurs du centre-ville - assouplissement des mesures en permettant 2 heures de stationnement afin d'aider les ...
- 7. Covid - Marché de Noël des commerçants - Bernard DE RO (abordée en début de séance)
- 8. Problématique de l'accueil des SDF et des personnes isolées en hiver - Gaëtan THIBAUT
- 10. Nouvelles orientations financières de la Province suite au financement des zones de secours - Véronique VANDEGOOR
- 2. Section André Hecq - Ratification augmentation au 25/11/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une puéricultrice ...
- 7. Section André Hecq - Ratification désignation au 01/11/2020 d'une puéricultrice contractuelle - 7 périodes/semaine - en ...
- 24. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 27/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 6 périodes
- 26. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification augmentation au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...
- 27. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...
- 28. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...
- 32. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine ...
- 33. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification augmentation au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées ...
- 36. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à ...
- 37. Nomination à titre définitif d'un professeur d'art dramatique, 4 périodes/semaine, au ## 01/01/2021
- 38. Nomination à titre définitif d'un professeur de chant d'ensemble, 4 périodes/semaine, au 01/01/21
- 39. Nomination à titre définitif d'un professeur de clavecin, 3 périodes/semaine, au ## 01/01/21
- 40. Nomination à titre définitif d'un professeur de flûte traversière, 14 périodes/semaine, au 01/01/21
- 41. Nomination à titre définitif d'un professeur de percussions, 3 périodes/semaine, au ## 01/01/21
- 43. Octroi d'un congé pour excercer une fonction de sélection pour un professeur de percussions pour 3 périodes/semaine pour ...
- 44. Ratification - désignation d'un professeur de flûte traversière, dans un emlpoi temporaire, 8 périodes/semaine - du ...
- 45. Ratification - désignation d'un professeur de flûte traversière, dans un emploi temporaire - 4 périodes/semaine - du ...
- 6. Démission d'un délégué de la Ville au sein de la Commission administrative des musées et proposition de remplacement
- 13. Entretien des voiries communales en béton 2021 - Approbation des conditions et du mode de passation
- 14. Adhésion à la centrale d'achats de l'IPFBW (ex Sedifin) et approbation des besoins et de la convention pour le marché de ...
- 15. Marché de Fourniture - Machine de marquage routier pour enduits à chaud - Approbation des conditions et du mode de passation
- 16. Convention des Maires - PAEDC - Rapportage 2 ans - prise en compte de l'empreinte des autoroutes
- 17. Règlement d'administration intérieure et principe tarifaire des locaux communaux - Modifications
- 1. Proposition de motion relative au maintien des services bancaires minimum et accessibles pour tous - Evelyne VANPEE
- 4. Raccordement en eau des riverains du Chemin de Fontaine l'Evêque - suivi du dossier - Gaëtan THIBAUT
- 5. Subsides 2020-2021 aux asociations nivelloises - Gaëtan THIBAUT
- 6. Toilettes publiques sur la Grand Place - utilisation éventuelle du local sous la Salle des Mariages - Evelyne VANPEE
- 4. COVID - Retransmission des Conseils communaux en visioconférence - Véronique VANDEGOOR (QA abordée en début de séance)
- 6. Problématique des rats dans certains quartiers - Véronique VANDEGOOR
- 1. Ratification fin anticipée au 18/01/2021 d'un congé à mi-temps à des fins thérapeutiques accordé à un maître de religion ...
- 8. section André Hecq - Ratification désignation au 04/01/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes/semaine
- 9. section André Hecq - Ratification désignation au 14.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 6 périodes/semaine
- 13. section André Hecq - Ratification diminution au 04/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une puéricultrice ...
- 14. section André Hecq - Ratification diminution du nombre de périodes/semaine au 18/12/2020 accordées à une institutrice ...
- 16. Section de Bornival - Ratification diminution au 04/01/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ...
- 17. Section de Bornival - Ratification modification de la date de la diminution du nombre de périodes/semaine accordées à une ...
- 18. Section de la Maillebotte - Ratification annulation d'une demande de congé à mi- temps à des fins thérapeutiques - Octroi ...
- 19. Section de la Maillebotte - Ratification diminution au 04.01.2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...
- 20. section de la Maillebotte - Ratification modification de la date de la diminution du nombre de périodes/semaine accordées à ...
- 21. Section de la Maillebotte - Ratification octroi du 01/01/2021 au 30/06/2021 d'un congé à mi-temps à des fins thérapeutiques ...
- 22. sections André Hecq et de Bornival - Ratification augmentation au 19.12.2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...
- 23. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification augmentation au 19/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...
- 26. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 05/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à ...
- 27. Nomination à titre définitif d'un professeur de diction/déclamation, 3 périodes/semaine, au 01/01/2021
- 29. Ratification - Désignation d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz, spécialité cordes, dans un emploi ...
- 6. Rapports annuels des mandataires - Exercice 2020
- 7. Règlement relatif à la relance des métiers de contact dans le cadre de la crise sanitaire du COVID-19
- 9. Acquisition d'un véhicule électrique - Approbation des conditions et du mode de passation
- 10. Concession d'exploitation d'un appareil automatique de photographie d'identité et d'un monnayeur - Approbation des ...
- 13. Projet de lutte contre la fracture numérique des jeunes dans le cadre de la crise de la Covid 19 - Contrat de gestion
- 15. Action VADA (Ville amie des aînés) - Phase 1 : Engagement politique
- 4. Etat de la situation du bâtiment des Récollets - Gaëtan THIBAUT
- 1. Désignation d'un agent chargé de la constatation des infractions pouvant donner lieu à des sanctions administratives
- 2. Section André Hecq - Désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 19 périodes/semaine
- 6. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 2 périodes/semaine
- 7. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 périodes/semaine
- 11. Section de Bornival - Ratification augmentation au 26.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de ...
- 13. Section de la Maillebotte - Ratification augmentation au 18/01/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de ...
- 17. Sections de Baulers et Bornival - Ratification augmentation au 05.12.2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...
- 18. Sections de Baulers et Bornival - Ratification diminution au 25.01.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...
- 24. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 16.01.2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours ...
- 26. Enseignement communal fondamental - Nomination d'un maître de philosophie et citoyenneté, 22 périodes/semaine, au 01/04/2021
- 27. Enseignement communal fondamental - Nomination d'un maître de psychomotricité, 18 périodes/semaine, au 01/04/2021
- 31. Désignation d'un professeur de danse dans un emploi temporaire non vacant, 6 périodes/semaine - du 16/03/21 au 20/03/21
- 32. Désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant, 4 périodes/semaine - du 22/03/21 au 26/03/21
- 33. Démission d'un professeur de clarinette et saxophone de 3 périodes sur les 10 pour lesquelles elle est nommée, au 01/11/19
- 34. Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction à un professeur d'arts de la parole, pour 2 périodes/semaine sur les 15 ...
- 35. Octroi d'un congé pour prestations réduites justifiées par des raisons sociales ou familiales à un professeur d'arts de la ...
- 1. Interpellation citoyenne de Monsieur PATART Alexandre - nuisances causées par les utilistateurs des bulles à verre
- 5. Rapports annuels des mandataires - Exercice 2020
- 9. Subsides- Contrôle des justificatifs pour l'exercice 2020 dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19 des associations ...
- 10. Acquisition de véhicules tout terrain de type 4x4 pour le service travaux - Approbation des conditions et du mode de passation
- 11. Acquisition d'une petite benne compacteuse pour le service propreté de la Ville - Approbation des conditions et du mode de ...
- 12. Remplacement de l'ascenseur de la crèche communale de la Dodaine - Approbation des conditions et du mode de passation
- 13. Ouverture d'une voirie communale dans le cadre de la demande de permis unique pour la démolition des bâtiments existants de ...
- 23. Statut pécuniaire - Suppression des échelles transitoires à 80% pour l'application des évolutions de carrière aux agents ...
- 27. Modification règlement communal relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les marchés publics ...
- 2. COVID - Organisations des brocantes de l'Office du Tourisme - Véronique VANDEGOOR
- 3. COVID - Ouverture des terrasses de l'Horeca le 08 mai 2021 - Véronique VANDEGOOR
- 7. Projet de construction du Val de Thines - habitations, école et salle des Heures Claires - Véronique VANDEGOOR
- 11. Couvent des Récollets - site inaccessible pour les experts du Patrimoine - Gaëtan THIBAUT
- 13. Indisponibilité du Foyer des Pensionnés : quelles solutions pour les occupants? - Evelyne VANPEE
- 5. Désignation d'un agent chargé de la constatation des infractions pouvant donner lieu à des sanctions administratives
- 8. Section André Hecq - Ratification désignation au 15.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 périodes/semaine
- 9. Section André Hecq - Ratification augmentation au 08.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ...
- 11. Section André Hecq - Ratification désignation au 15.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 10 périodes/semaine
- 15. Section André Hecq - Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 25 périodes/semaine
- 19. Section de Bornival - Ratification diminution du 08.03.2021 au 12.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...
- 20. Section de Bornival - Ratification augmentation du 08.03.21 au 17.03.21 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...
- 26. Section de Bornival - Ratification diminution au 18.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ...
- 27. Section de Bornival - Ratification diminution du 18.03.21 au 18.04.21 du nombre de périodes/semaine accordées à un ...
- 30. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 08.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à ...
- 31. Désignation d'un professeur de percussion dans un emploi temporaire vacant 3 périodes/semaine, dans un emlpoi temporaire 2 ...
- 32. Désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant, 19 périodes/semaine, du 26/01/21 au 31/01/21
- 35. Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction à un professeur de piano et accompagnatrice pour 8 périodes/semaine sur ...
- 36. Ratification - désignation d'une professeure en qualité d'accompagnatrice, dans un emploi temporaire, 4 périodes/semaine, ...
- 8. Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Union des Villes et Communes de Wallonie du 03/06/2021
- 13. Rapport annuel des mandataires - Exercice 2020
- 18. Subsides Culture - Tableau de ventillation - Demandes des associations relatives aux subsides reprises sur l'article ...
- 19. Soutien aux secteurs de la culture et des arts 2021 - Relance covid - Projets en partenariat avec l'ASBL Centre culturel de ...
- 20. Soutien aux secteurs de la culture et des arts 2021 - Relance covid - Subsides projet "In Situ"
- 23. Rénovation de la rue de l'Athénée - Marché de Travaux Approbation des conditions et du mode de passation
- 24. Rénovation des rues Saint Jean et des Pêcheurs - Approbation des conditions et du mode de passation
- 27. PST - fiche action 5.4.2 « Mettre en place un permis de végétaliser » - approbation des règlements et annexes.
- 37. Statut pécuniaire - Suppression des échelles transitoires à 80% pour l'application des évolutions de carrière aux agents ...
- 42. Académie de Musique, de Danse et des Arts de la Parole - Appel aux candidats à la nomination pour l'année scolaire 2021-2022
- 43. Collecte sélective des textiles - renouvellement de la convention entre la ville de Nivelles et l'asbl TERRE pour la ...
- 10. Rachat des espaces verts du site des Récollets - Gaëtan THIBAUT
- 5. Section de la Maillebotte - Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire -16 périodes/semaine - ...
- 9. RCA des Sports - Prise d'acte des changements au sein du Conseil d'administration 2, Place Albert 1er -1400 Nivelles | T. ...
- 23. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - N27 - Chaussée de Bruxelles/Rue des Arts - Avis sur le ...
- 1. SAC - Désignation des Fonctionnaires sanctionnateurs - mise à jour
- 5. Démission d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz, spécialité Claviers, des 5 périodes/semaine pour ...
- 6. Démission d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz, spécialité claviers, des 5 périodes/semaine pour ...
- 10. Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 7 périodes/semaine et dans ...
- 11. Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 7 périodes/semaine et dans ...
- 12. Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique, dans un emlpoi temporaire non vacant, 10 périodes/semaine et ...
- 13. Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emlpoi temporaire vacant 3 périodes/semaine, dans un ...
- 15. Ratification - Désignation d'un professeur de clarinette, dans un emploi temporaire vacant, 6 périodes/semaine du 01/09/21 ...
- 19. Ratification - Désignation d'un professeur de flûte à bec, 3 périodes/semaine, dans un emploi temporaire non-vacant, du ...
- 21. Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emlpoi temporaire non vacant 8 périodes/semaine et ...
- 22. Ratification - Désignation d'un professeur de piano, dans un emploi temporaire non vacant, 21 périodes/semaine du 01/09/21 ...
- 23. Ratification - Désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi temporaire non vacant, 2 périodes/semaine, du ...
- 24. Ratification - Désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi temporaire vacant 6 périodes/semaine du 01/09/21 au ...
- 25. Ratification - Désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant 2 périodes/semaine et dans un ...
- 3. Gestion des déchets - approbation du tableau prévisionnel du taux de couverture du coût vérité des déchets pour l'exercice 2022
- 8. Rapport d'évaluation - ASBL Maison des Enfants - Exercice 2020
- 16. Règlement taxe sur la délivrance de récipients destinés à l'enlèvement des résidus ménagers
- 17. Règlement taxe sur l'enlèvement, le traitement , la mise en décharge et la gestion des immondices - Exercice d'imposition 2022
- 19. Rénovation de la cabine MT de la Collégiale Sainte Gertrude Approbation des conditions et du mode de passation
- 20. Acquisition de véhicules de type 4x4 - Approbation des conditions et du mode de passation
- 35. Approbation de la convention de collaboration- Sport-Etudes Football
- 1. Etat des travaux de la cure de Baulers - Gaëtan THIBAUT
- 2. Rachat des parts de la FWB pour le bâtiment du Waux Hall - Gaëtan THIBAUT
- 4. Mesures de sécurité prévues à la chée de Bruxelles (ferme de l'Hostellerie) lors des soupers et soirées des mouvements de ...
- 7. Commerce à Nivelles, baisse des cellules vides - Bernad DE RO
- 10. Subsides aux groupes folkloriques pour l'année 2021 - Véronique VANDEGOOR
- 1. Désignation d'un agent chargé de la constatation des infractions pouvant donner lieu à des sanctions administratives en ...
- 2. section de Bornivai Ratification désignation au 01/09/2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire -20 périodes/semaine ...
- 4. section de Bornivai Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 3 périodes/semaine
- 13. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire -21 périodes/semaine
- 14. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 périodes/semaine
- 18. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une puéricultrice contractuelle - 7 périodes/semaine
- 19. section André Hecq Ratification désignation au 01/01/2022 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes/semaine
- 22. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes/semaine
- 24. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -12 périodes/semaine
- 25. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -7 périodes/semaine
- 28. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire chargée des cours d'adaptation à la ...
- 29. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une puéricultrice contractuelle - 18 périodes/semaine
- 34. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 périodes/semaine
- 45. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire chargée des cours d'adaptation ...
- 51. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours ...
- 65. Nomination à titre définitif d'un professeur de formation musicale, 20 périodes/semaine, au 01/01/2022
- 66. Nomination à titre définitif d'un professeur de formation musicale, 18 périodes/semaine, au 01/01/2022
- 67. Nomination à titre définitif d'un professeur chargé de I' accompagnement au piano, 2 périodes/semaine, à partir du ...
- 4. PST - Evaluation - Rappport sur l'état d'avancement des projets MOBILITÉ
- 15. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation 16} Collecte sélective des textiles - approbation de la convention ...
- 3. Utilisation des horodateurs - Gaétan THIBAUT
- 7. Subsides pour les associations du bien-être animal - Véronique VANDEGOOR
- 4. section André Hecq - Ratification augmentation du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre ...
- 6. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours ...
- 11. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 17 périodes/semaine ...
- 16. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours d'adaptation à ...
- 30. section André Hecq - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ...
- 31. section André Hecq - Ratification diminution au 01/10/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de religion ...
- 32. section André Hecq - Ratification diminution au 01/10/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de religion ...
- 33. section André Hecq - Ratification diminution du nombre de périodes/semaine accordée à un maître de philosophie et ...
- 34. section de Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un instituteur ...
- 35. section de Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ...
- 36. section de Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ...
- 48. section de Bornival - Ratification désignation d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 6 périodes/semaine ...
- 49. section de Bornival - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ...
- 51. section de la Maillebotte - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes accordées à une institutrice ...
- 69. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...
- 70. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...
- 71. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...
- 72. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...
- 78. sections André Hecq, Maillebotte et Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine ...
- 80. Ratification - Désignation d'un encadrant pédagogique en formation musicale, 2 périodes/semaine du 23/11/2021 au 22/02/2022
- 82. Ratification - Désignation d'un professeur de piano, dans un emlpoi temporaire non vacant, 4 périodes/semaine du 23/11/2021 ...
- 83. Ratification - Désignation d'un professeur de piano, dans un emploi temporaire non vacant, 2 périodes/semaine, du ...
- 5. Information des bons de commande en urgence sur l'exercice 2021
- 7. Déchets - In bw - Convention de déssaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets ...
- 8. Renouvellement du mandat communal chargeant l'In BW d'organiser la collecte et la valorisation des bâches agricoles pour la ...
- 3. Bâtiment des Récollets - Louison RENAULT
- 16. Publicité des réunions et enquêtes publiques liées à l'urbanisme - Gaëtan THIBAUT
- 25. Placement des terrasses pour les établissements Horeca - Véronique VANDEGOOR
- 1. Communication relative à la validation des élections ;
- 2.1. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités ;
- 2.3. Prise d’acte des désistements en vertu de l’article L1122-4 du CDLD ;
- 2.5. Prestation de serment des suppléants remplaçant les élus s’étant désistés
- 2.6. Fixation de l’ordre de préséance des conseillers communaux ;
- 3.2. Prestation de serment du bourgmestre et des échevins ;
- 5. Election des conseillers de l’Action sociale ;
- 6. Election des conseillers de Police ;
- 1.3. Convention relative à utilisation des deux orgues de l'église romane d'Orp et à l'occupation de l'église - Approbation ;
- 1.13. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers avec l'Asbl Les petits Riens ;
- 2.4. Approbation d'un règlement-taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques pour l'exercice 2021 ;
- 2.9. Plan de soutien au secteur offrant des biens et des services « non-essentiels » touché par les mesures de fermeture ...
- 2.11. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur des Fanfares de Jauche pour l'exercice 2020 ; 2.12 Octroi d'un subside de ...
- 1.10. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale du Brabant wallon du 23 juin 2021 - Approbation des points mis à ...
- 4.1. Plan d’investissement communal 2019-2021 - Travaux d’égouttage de la rue des Quilles conjoint aux Collecteurs de Marilles ...
- 6.9. Désignation d'une institutrice primaire dans le cadre des périodes octroyées en soutien pédagogique du 1er septembre au 31 ...
- 6.10. Désignation d'enseignants dans des périodes FLA ;
- 6.11. Affectation d'enseignants dans le cadre des périodes de missions collectives au 1er septembre 2021 ;
- 6.23. Désignation d'institutrices primaires dans le cadre de l'aide spécifique aux Directions des écoles communales d'Orp et de ...
- 2.2. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Comité de Gestion des Maisons à Loyers modérés d'Orp-Jauche pour ...
- 2.6. Gestion des déchets issus de l'activité usuelle des ménages - Approbation du coût-vérité réel 2020 ;
- 2.1. Modification du règlement d'octroi de prime communale en faveur des porteurs de projets sélectionnés par la Province du ...
- 3.1\, Marché de travaux ayant pour objet l'installation y compris la pose de préaux au sein des écoles de Jandrain et de ...
- 4.1. POLLEC 2021 - Validation du dossier de candidature POLLEC 2021 - Volet 2 « Eclairage des abords de l'Eglise des Saint ...
- 2.3. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la collecte et au traitement des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2022 ;
- 5.2. Marché de travaux ayant pour objet la maintenance des corniches des habitations à loyer modéré du Quartier de la Sucrerie ...
- 1.4. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale sociale du Brabant wallon du 13 décembre 2021 - Approbation des points ...
- 1.6. Assemblée générale statutaire de l’intercommunale ORES Assets du 16 décembre 2021 - Approbation des points mis à l’ordre ...
- 1.7. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale du Brabant wallon SCRL (InBW) du 22 décembre 2021 - Approbation des ...
- 2.2. Approbation d’un règlement-taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques pour l’exercice 2022
- 4.1. Cours d’eau non navigables - Centrale de marché sous forme d’accord-cadre à destination des 27 communes du Brabant wallon ...
- 7.1. Règlement Général sur la Protection des Données - Convention de mise à disposition d'un agent contractuel ayant la ...
- 1.3. Règlement Général sur la Protection des Données - Service Population -Implementation du logiciel WOCODO - Prise d'acte des ...
- 1.4. Fixation du loyer des deux appartements sis rue de la Gare 16 à 1350 Orp-Jauche ;
- 2.7. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur des Fanfares de Jauche pour l'exercice 2021 ;
- 4.1. Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution d'électricité et de gaz - Proposition de désignation
- 5.1. Règlement Général sur la Protection des Données - Renouvellement de la mutualisation de l'emploi de délégué à la ...
- 1.5. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant ...
- 1.6. Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets - Approbation ;
- 1.7. Convention relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles entre la Commune d'Orp-Jauche et l'InBW-Approbation ;
- 3.1. Convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à ...
- 6.1. Prise d'acte du rapport relatif à l'emploi des travailleurs handicapés au sein de la Commune au 31 décembre 2021
- 6 Marchés Publics et Subsides - Cotisation 2018 à IASBL UNION DES VILLES ET DES COMMUNES DE WALLONIE : Octroi
- 7 Marchés Publics et Subsides - Approbation de la convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services postaux Approbation de la convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services postaux
- 16 Descente de la Dyle en kayak - Redevance - Proposition de règlement - Pour approbation
- 19 Juridique - Règlement redevance relatif à l'occupation des locaux communaux - Pour approbation
- 20 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2017 au CINESCOPE SPRL, pour la mise en place d'une programmation culturelle alternative : Octroi - correction
- 23 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour manifestations culturelles - Festival « Welcome Spring » - à IASBL « KOT-é-RYTHMES » pour son organisation : Octroi
- 24 Evacuation des véhicules déclassés et abandonnés par le service de Police vers le service Incendie de Wavre - Pour accord
- 26 Enlèvement des déchets organiques (déchets verts) pour les familles à revenus modestes - Année 2018
- 30 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à L'INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT WALLON (I.S.B.W.) : Octroi 1ère partie
- 32 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l'AH. LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour l'organisation de la soirée du 21 juillet : Octroi
- 33 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 au COMITÉ DES FÊTES DE CÉROUX pour l'organisation du Bal aux lampions du 20 juillet : Octroi
- 35 Marchés Publics et Subsides - Cotisation 2018 à l'ASBL CONSEIL DE L'ENSEIGNEMENT DES COMMUNES ET DES PROVINCES : Octroi
- 37 Marchés Publics et Subsides - Approbation de la convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupe dans le cadre d'un marché de fourniture d'énergie
- 6 Marchés Publics et Subsides - Cotisation 2018 à IASBL UNION DES VILLES ET DES COMMUNES DE WALLONIE : Octroi
- 16 Descente de la Dyle en kayak - Redevance - Proposition de règlement - Pour approbation
- 17 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l'ASBL SANS COLLIER, pour son fonctionnement : Octroi
- 19 Juridique - Règlement redevance relatif à l'occupation des locaux communaux - Pour approbation
- 22 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l'ASBL TAXISTOP Francophone / CAMBIO OPTIMOBIL WALLONIE SA - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : Octroi
- 23 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour manifestations culturelles - Festival « Welcome Spring » - à IASBL « KOT-é-RYTHMES » pour son organisation : Octroi
- 25 PIC 2013-2016 - Travaux d'égouttage et d'aménagement de voiries : rues des Vergers et des Prairies à Ottignies - Délai d'exécution supplémentaire afférent aux travaux repris à l'avenant 2 -Pour approbation
- 31 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à IASBL LA CHALOUPE (AMO) pour soutenir le projet « Année citoyenne » se déroulant durant l'année scolaire 2017-2018 : Octroi
- 32 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l'AH. LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour l'organisation de la soirée du 21 juillet : Octroi
- 34 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 aux sociétés sportives pour leur fonctionnement : Octroi
- 35 Marchés Publics et Subsides - Cotisation 2018 à l'ASBL CONSEIL DE L'ENSEIGNEMENT DES COMMUNES ET DES PROVINCES : Octroi
- 36 Marchés Publics et Subsides - Cotisation 2018 au CENTRE DE RESSOURCES DE L'ENSEIGNEMENT OFFICIEL SUBVENTIONNÉ (CREOS) : Octroi
- 37 Marchés Publics et Subsides - Approbation de la convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupe dans le cadre d'un marché de fourniture d'énergie
- 39 Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
- 1 Protection des données - Accès DIV dans le cadre des SACs - Convention avec la DIV
- 2 Patrimoine - Reprises de voiries pour cause d'utilité publique - Bruyères : Avenue des Arts et raccords de voiries avec les phases des lotissements - Projet d'acte - Pour approbation
- 8 Personnel communal - Conditions de recrutement et de promotion du personnel administratif, technique et ouvrier - Ajout des grades de Contremaître et Contremaître en chef - Pour accord
- 9 Zone de police - Acquisition de bottines tactiques - Approbation des conditions et du mode de passation - Pour accord
- 13 Affaires économiques - Appel à projet 2017 de la Province du Brabant wallon concernant les événements à portée économique en vue de la dynamisation des centres de villes et de villages - Action de dynamisation du centre d'Ottignies en période de Noël - Pour approbation
- 14 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL LES COMMERCANTS DE LA DALLE, pour l’organisation de l’animation commerciale « LA MAGIE DE LA DALLE » - LOUVAIN LES BULLES : Octroi
- 15 Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) – Pour accord sur l'élaboration d’un S.O.L. pour l’encadrement de l'urbanisation des terrains Grand'Rue en haut de la rue Croix Thomas et sur le périmètre proposé
- 16 Marchés Publics et Subsides - Marché public de service ayant pour objet l'élaboration d'un schéma d'orientation local (SOL) pour l’encadrement de l’urbanisation du haut de la rue Croix Thomas - Approbation des conditions du marché, de l’estimation, du mode de passation, du projet et du cahier spécial des charges
- 17 Assainissement d'une ancienne sablière remblayée, aménagement d'un parc paysager, ouverture d'une voirie en ce compris la réfection des aménagements existants, construction de 24 appartements et de leurs stationnements, et construction de 20 maisons individuelles - Rue du Corbeau – Création et modifications de voiries, de voies de cheminement doux et aménagement d'un espace vert public - Pour approbation
- 19 Ferme du Biéreau, Scavée du Biéreau 3 à Louvain-la-Neuve - Restauration des écuries ouest et aménagement de la cour intérieure - Approbation des conditions et du mode de passation du marché, du projet et du cahier des charges - Poursuite des procédures de demandes de subsides auprès du SPW (Patrimoine) et de la Province du Brabant wallon et quote-part UCL
- 20 Ecole communale de Limelette - Implantation La Croix, chaussée de La Croix 80a à Ottignies - Section primaires - Extension du bâtiment - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du projet et du cahier spécial des charges – Subsides Fédération Wallonie-Bruxelles dans le cadre du Programme Prioritaire des Travaux (PPT)
- 24 Culture - Etat des lieux de la manifestation et du prix Diagonale - Présentation
- 25 Culture – Prix de la bande dessinée - Renouvellement de la convention avec Le Soir - Pour approbation
- 26 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour manifestation culturelle - au collectif CAGE D’ESCALIER pour l’organisation, la création d’une fresque BD en live, l’animation d’ateliers BD et l’organisation d’une exposition au festival de bande dessinée « LOUVAIN-LES-BULLES » : Octroi
- 27 Marchés Publics et Subsides - Subvention extraordinaire 2017 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU pour le financement de dépenses d’investissement : Octroi – Correction
- 29 INBW - Vérification des accès et du fonctionnement des hydrants et des bouches d’incendie à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Projet et prévisions budgétaires pour l’exercice extraordinaire 2018 - Pour approbation
- 31 Marchés Publics et Subsides - Subvention extraordinaire 2017 au CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRE D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour des travaux d’aménagement et de rafraichissement de son centre - Octroi
- 32 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à la Maison des jeunes de Louvain-la-Neuve, l’ASBL CHEZ ZELLE, pour le financement de ses animations : Octroi
- 33 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour les actions en faveur des droits de l’homme – à l’ASBL IBUKA MÉMOIRE ET JUSTICE dans le cadre de la 24ème commémoration du génocide Tutsi au Rwanda : Octroi
- 34 Mise en oeuvre des politiques en faveur des énergies durables - Rapport sur les émissions de CO² des bâtiments de la Ville en 2017 - Pour information
- 36 Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
- 5 Zone de police - Ordonnance de police - Fête des habitants - Bal folk du 21 juillet 2018
- 10 Zone de police - Acquisition de munitions d'exercice - Approbation des conditions et du mode de passation
- 12 Patrimoine - Convention bipartite de mise à disposition et de gestion des infrastructures culturelles communales - Pour ...
- 14 Marchés Publics et Subsides - Approbation de la convention de coopération et du Cahier spéciale des charges relatif à ...
- 15 Activités et Citoyen - Affaires économiques : Organisation de la deuxième édition des "Arts d'Hiver à Ottignies" - Pour accord
- 16 Marchés Publics et Subsides - Marché public de services ayant pour objet l’élaboration d’un plan communal d’aménagement ...
- 17 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 aux associations patriotiques – la FNC OTTIGNIES – LIMELETTE et la FRATENELLE ...
- 19 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 aux MAISONS COMMUNALES D’ACCUEIL DE L’ENFANCE « LES PETITS LOUPS », pour leur ...
- 20 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à la CRÈCHE PARENTALE DE LOUVAIN-LA-NEUVE, pour son fonctionnement : Octroi
- 21 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL TERRE – Subside compensatoire pour occupation du domaine public : Octroi
- 22 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL LES PETITS RIENS – Subside compensatoire pour occupation du domaine ...
- 27 Règlement établissant une taxe sur les demandes d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif ...
- 37 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL BIBLIOTHEQUES ET LUDOTHEQUES PUBLIQUES D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE ...
- 38 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour organisation manifestations culturelles – à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME ...
- 39 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour manifestations culturelles - à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU, ...
- 40 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU, pour son fonctionnement : Octroi
- 41 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES- LOUVAIN-LA-NEUVE pour les activités ...
- 42 PIC 2017-2018 – Travaux d’égouttage et de voirie rues du Charnois, de Lasne et avenue des Châtaigniers à ...
- 43 PIC 2017-2018 - Aménagement de la place des Wallons à Louvain-la-Neuve - Conditions et mode de passation du marché, projet ...
- 44 PIC 2017-2018 - Entretien de voiries - Conditions et mode de passation du marché, projet et cahier spécial des charges - ...
- 45 Elaboration du cadastre des réseaux d'assainissement 2017-2022 - Convention de collaboration entre la Ville et ...
- 47 ASBL"Collectif des Femmes" - Demande de gratuité d'occupation de la ferme du Biereau
- 48 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 au CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES ASBL pour les frais de ...
- 49 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 aux CLUBS SPORTIFS pour l’achat de matériel sportif et l’organisation d’un ...
- 50 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 A L’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans ...
- 51 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour le ...
- 52 Marchés Publics et Subsides - Subvention extraordinaire 2018 aux Fabriques d’Eglise – à la FABRIQUE D’EGLISE SAINT-FRANÇOIS ...
- 62 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 aux ECOLES DE DEVOIRS NON COMMUNALES pour le défraiement des animateurs ...
- 63 Marchés Publics et Subsides - Marché de services ayant pour objet marché de services ayant pour objet la réalisation d'un ...
- 65 Communication des décisions des autorités de tutelle
- 2. Vérification des pouvoirs des conseillers élus
- 3. Prestation de serment et installation des Conseillers communaux
- 4. Prise d’acte des désistements
- 5. Fixation de l'ordre de préséance des Conseillers communaux
- 8. Prestation de serment des Echevins
- 10. Prise d'acte des listes des candidats au Conseil de l'Action sociale et proclamation des résultats.
- 2 Marchés Publics et Subsides - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Directeur général pour la ...
- 3 Zone de Police - Abonnement au réseau de communication ASTRID pour les années 2019 à 2022 - Approbation des conditions et de ...
- 7 Zone de Police - Achat de véhicules d'occasion - Approbation des conditions et du mode de passation - Pour accord
- 8 Zone de Police - Acquisition de gilets pare-balles discrets - Approbation des conditions et du mode de passation
- 13 Patrimoine - Acquisition - Parcelle VIVAQUA - Rue de Franquenies/rue des Carriers - Pour approbation
- 14 Juridique - Complexe sportif de Blocry - Aménagement des accès parking - Commodat - Pour approbation
- 15 Marchés publics et subsides - Subvention 2018 à l’AMAP HELIA – Subside compensatoire pour occupation du domaine privé : ...
- 18 Marchés publics et subsides – Subside extraordinaire 2018 à L’ACADEMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE, DE DANSE ET DES ARTS DE LA ...
- 19 Marchés publics et subsides - Subvention 2018 aux ÉCOLES FONDAMENTALES NON COMMUNALES pour l’organisation de l’accueil des ...
- 20 Marchés Publics et Subsides - Subvention de coordination aux écoles de devoirs organisée par l’AMO la Chaloupe : Octroi
- 21 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL PRO VELO, pour la mise en œuvre d’actions en vue de promouvoir les ...
- 22 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL TAXISTOP Francophone / CAMBIO OPTIMOBIL WALLONIE SA – Subside ...
- 23 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à la sprl WIBEE – Subside compensatoire pour occupation du domaine public : Octroi
- 24 Marchés publics et subsides – Subvention extraordinaire 2018 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU pour le financement ...
- 25 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour organisation de manifestations culturelles - à l’ASBL ESPACE CULTUREL ...
- 26 Marchés publics et subsides – Subvention 2018 aux ASSOCIATIONS CULTURELLES pour leur fonctionnement : Octroi – Pour approbation
- 28 PIC 2017-2018 - Aménagement de la place des Wallons à Louvain-la-Neuve - Modification du mode de passation et des conditions ...
- 31 Marchés publics et subsides – Défi au profit de VIVA FOR LIFE : Octroi d’un subside en 2018 – Pour approbation
- 32 Marchés Publics et Subsides - Marchés publics et subsides - Subvention 2018 au CENTRE SPORTIF
- 33 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 au CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ ASBL pour la remise en état du terrain de ...
- 34 Marchés Publics et Subsides - Subvention extraordinaire 2018 au CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRE D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, ...
- 35 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 A L’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans ...
- 36 Marchés publics et subsides – Subvention compensatoire 2018 à différentes associations pour la location ou la prise en ...
- 37 Marchés publics et subsides – Subvention pour le 2ème semestre 2018 aux haltes garderies pour leur fonctionnement : Octroi – ...
- 38 Marchés publics et subsides – Subvention pour le 2ème semestre 2018 aux crèches privées pour leur fonctionnement : Octroi – ...
- 39 Marchés publics et subsides – Subvention pour le 2ème semestre 2018 au CPAS pour les accueillantes conventionnées : Octroi – ...
- 40 Marchés Publics et Subsides - Subvention compensatoire 2018 à l’ASBL CERCLE D’HISTOIRE ET DE GENEALOGIE ...
- 43 Règlement établissant une taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2019 - Pour approbation
- 45 Marchés Publics et Subsides - achat de matériel informatique pour les services de la Ville -
- 46 Marchés Publics et Subsides - Marché public de services relatif à la modernisation du site internet communal, du site du ...
- 47 Marchés Publics et Subsides - Acquisition d'un système de gestion automatisée de file d’attente avec distribution de ticket, ...
- 48 Marchés publics et subsides – Soutien aux entreprises signataires de la charte « Entreprise nature admise » - INCREDIBLE ...
- 49 Marchés publics et subsides – Soutien aux entreprises signataires de la charte « Entreprise nature admise » - CENTRE ...
- 52 Plan piscines 2014-2020 - Marché de service conjoint relatif à l’assistance dans les domaines juridiques et des techniques ...
- 53 Ferme du Biéreau, scavée du Biéreau 3 à Louvain-la-Neuve - Restauration des écuries ouest et aménagement de la cour ...
- 56 Marchés publics et subsides – Subvention 2018 pour la coopération au développement, en vue de financer des projets mis en ...
- 58 Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
- 5 Zone de police - Remplacement du moteur d'un véhicule en renting - Approbation des conditions et de la firme à consulter - ...
- 6 Zone de police - Acquisition de smartphones et tablettes dans le cadre du projet FOCUS - Approbation des conditions et du ...
- 7 Zone de police - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Chef de Corps pour la gestion des ...
- 14 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 pour manifestations culturelles à l’ASBL WELCOME SPRING ! pour l’organisation ...
- 15 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 pour organisation manifestations culturelles – à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME ...
- 16 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 pour manifestations culturelles - À l’ASBL FESTIVAL EST - OUEST pour ...
- 17 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 pour manifestations culturelles – à l’A.H. ASBL (ASSOCIATION DES HABITANTS DE ...
- 19 Activités et Citoyen - Affaires sociales - Chèques-taxis : collaboration avec des sociétés spécialisées dans le transport de ...
- 20 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 au COMITÉ DES FÊTES DE CÉROUX pour l’organisation du Bal aux lampions du 20 ...
- 21 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à la Maison des jeunes de Louvain-la-Neuve, l’ASBL CHEZ ZELLE, pour le ...
- 22 Marchés publics et subsides - Subside extraordinaire 2019 aux Fabriques d’Eglise – À la FABRIQUE D’ÉGLISE SAINT FRANÇOIS de ...
- 29 Juridique - Convention de collaboration dans le cadre du ramassage des canettes sur l'espace public - Pour approbation
- 31 Marchés Publics et Subsides - Approbation de la charte pour des achats publics responsables provenant du Gouvernement wallon ...
- 32 Rénovation des sanitaires primaires et maternelles de l'école de Blocry, rue de l'Invasion 119 A à Ottignies - Projet 2019 - ...
- 33 Plan piscines 2014-2020 – Modification de la convention de marché conjoint, relative à la conception et à la réalisation des ...
- 36 Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle Pour information
- 8 Zone de police - Acquisition d'un système bodycam - Approbation des conditions et du mode de passation
- 16 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2019 au COMITÉ DE LA PLACE DE MOUSTY, pour l’organisation de « Mousty en Fête » le ...
- 18 Marchés Publics et Subsides - Proxibus intercommunal desservant les communes de Chastre, Mont-Saint-Guibert et ...
- 19 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à L’ASBL CENTRE CULTUREL DU BRABANT WALLON pour son fonctionnement : Octroi – ...
- 22 PIC 2017-2018 – Travaux d’égouttage et d’aménagement de voiries : rues du Charnois, de Lasne et avenue des Châtaigniers à ...
- 25 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour le ...
- 26 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à l'ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY pour ses frais de fonctionnement : Octroi ...
- 27 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans ...
- 33 Ecole communale mixte de Limauges, rue des Ecoles 8 à Céroux-Mousty - Extension du bâtiment - Approbation du mode de ...
- 34 Plan piscines 2014-2020 – Modification de la convention de marché conjoint, relative à la conception et à la réalisation des ...
- 36 Plan piscines 2014-2020 – conception et réalisation des travaux d’une nouvelle piscine de 50m/25m à Louvain-la-Neuve - ...
- 38 Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
- 4. Marchés Publics et Subsides - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Chef de Corps de pour la ...
- 5. Marchés Publics et Subsides - Avance de fonds pour la Zone de Police - Pour accord
- 6. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’AMAP HELIA - Subside compensatoire pour occupation du domaine privé : ...
- 11. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : ...
- 12. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ATELIER AUX COULEURS DU MONDE DU CENTRE PLACET, pour l’organisation de ...
- 13. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 à l’ASBL A.H. de LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour ...
- 14. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux sociétés sportives pour leur fonctionnement : Octroi - Pour approbation
- 15. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux associations de jeunesse pour leurs frais de fonctionnement et ...
- 18. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 au COMITÉ DE JUMELAGE TIASSALÉ, pour ses frais de fonctionnement 2019 : ...
- 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la SPRL WIBEE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : ...
- 31. Règlement établissant une redevance relative à la descente de la Dyle en kayak et/ou canoë prévue les 25 et 26 avril 2020 - ...
- 34. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
- 46. Renouvellement de la CCATM - Désignation des membres - Modification - Pour approbation
- 8. Règlement de police visant à lutter contre le non-respect des mesures d’urgence prises pour limiter la propagation du ...
- 11. Marchés Publics et Subsides - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Chef de Corps de pour la ...
- 12. Marchés Publics et Subsides - Avance de fonds pour la Zone de Police - Pour accord
- 13. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’AMAP HELIA - Subside compensatoire pour occupation du domaine privé : ...
- 14. Zone de police - Adhésion au contrat-cadre VITO, en vue d'effectuer des activités d'achats centralisés et des activités ...
- 16. Zone de police - Acquisition de PC - Approbation des conditions et du mode de passation
- 23. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : ...
- 24. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ATELIER AUX COULEURS DU MONDE DU CENTRE PLACET, pour l’organisation de ...
- 25. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux sociétés sportives pour leur fonctionnement :
- 26. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 AU COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, en compensation de ses tarifs : Octroi - Pour ...
- 27. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, pour les frais de location des ...
- 28. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES pour la ...
- 29. Marchés Publics et Subsides - Subvention 2020 à l’INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT WALLON (I.S.B.W.) : 1ère partie de la ...
- 30. Marchés publics et subsides - Fabrique d'église NOTRE DAME de Mousty - Compte 2019
- 31. Marchés publics et subsides - Fabrique d'église SAINT GERY de Limelette - Compte 2019
- 32. Marchés publics et subsides - Fabrique d'église SAINT PIE X à Ottignies - Compte 2019
- 33. Juridique - Convention - Partenariat entre la Ville et l'ASBL COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIE D'OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE ...
- 36. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 au COMITÉ DE JUMELAGE TIASSALÉ, pour ses frais de fonctionnement 2019 : ...
- 37. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la SPRL WIBEE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : ...
- 38. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIÉREAU, pour son fonctionnement : Octroi - ...
- 39. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES- LOUVAIN-LA-NEUVE pour les activités ...
- 40. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à L’ATELIER THÉÂTRE JEAN VILAR pour son fonctionnement - Octroi - Pour approbation
- 50. INBW - Vérification des accès et du fonctionnement des hydrants et des bouches d’incendie à Ottignies-Louvain-la-Neuve - ...
- 51. Convention relative à l’octroi d’un crédit « CRAC » conclu dans le cadre du financement alternatif des investissements ...
- 57. Marchés publics et subsides - Subside remboursable 2020 à l’ASBL MAISON DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, dans le cadre du projet ...
- 59. Aménagement du rez-de-chaussée de la Mégisserie en espace de bureaux - Approbation du mode de passation et des conditions ...
- 61. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
- 82. Renouvellement de la CCATM - Désignation des membres - Modification - Pour approbation
- 2. Conseil communal - Désignation d'une Conseillère communale - Vérification des pouvoirs de la suppléante, prestation de ...
- 16. Achat de masques par la Ville à destination de la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Dépenses sans crédit - Pour ...
- 17. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux mouvements de jeunesse pour leurs frais de fonctionnement et ...
- 18. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY pour ses frais de fonctionnement : Octroi ...
- 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 A L’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans ...
- 20. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 au COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIE D’OTTIGNIES LOUVAIN-LA-NEUVE ASBL, pour ...
- 26. Juridique - Convention - Partenariat entre la Ville et l'ASBL COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIE D'OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE ...
- 28. Activités et citoyen - Affaires sociales - Enlèvement des déchets organiques (déchets verts) - Fourniture de sacs ...
- 31. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIÉREAU, pour son fonctionnement : Octroi - ...
- 32. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour à ...
- 39. Marchés Publics et Subsides - Achat et entretien de photocopieurs multifonctions pour les services de la Ville et les ...
- 55. ASBL Complexe sportif de Blocry - Remplacement de l'éclairage du terrain synthétique F1 par des projecteurs de type LED - ...
- 57. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
- 70. CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRE - Plaine des Coquerées (CSLI) - Remplacement et désignation d'un délégué communal
- 1. Présentation du rapport annuel sur l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la Ville et le CPAS, ainsi que ...
- 8. Patrimoine - Acquisition - Parcelle - Rue de Franquenies/rue des Carriers - Projet d'acte - Pour approbation
- 9. Zone de police - Acquisition d'un véhicule électrique pour le service mobilité - Approbation des conditions et du mode de ...
- 11. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - ZONE 30 - rue Charles Dubois, allée du Bois des Quéwées
- 13. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - ZONE 30 - Avenue des Sorbiers, place de l’Aubépine, clos ...
- 14. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - ZONE 30 - Avenue Georges Lemaître, voie des Hennuyers, rue ...
- 15. Règlement de police portant spécifiquement sur les heures de fermeture des locaux d'animation étudiante de Louvain-la-Neuve ...
- 22. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux associations sociales pour leur fonctionnement : Octroi - Pour approbation
- 23. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2020 aux mouvements de jeunesse pour la location des caves de la ...
- 24. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL ENTRAIDE DE BLOCRY pour les frais relatifs au fonctionnement de son ...
- 25. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL UN TOIT UN COEUR, pour couvrir la prise en charge de la location des ...
- 26. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL UN TOIT UN CŒUR - Subside compensatoire pour occupation du domaine ...
- 27. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES pour la ...
- 28. Marchés Publics et Subsides - Quote-part 2019 de la subvention à la promotion touristique à l'ASBL INESU-PROMO - Octroi - ...
- 29. Marchés Publics et Subsides - Quote-part 2020 de la subvention à la promotion touristique à l'ASBL INESU-PROMO - Octroi - ...
- 30. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour le ...
- 31. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la Maison des jeunes de Louvain-la-Neuve, l’ASBL CHEZ ZELLE, pour le ...
- 34. Marchés publics et subsides : Subside extraordinaire 2020 aux Fabriques d’Eglise - à la FABRIQUE D’ÉGLISE SAINTS MARIE ET ...
- 35. Activités et Citoyen/Tourisme - ASBL MAISON DU TOURISME DU BRABANT WALLON - Modification des statuts - Pour approbation
- 38. Marchés Publics et Subsides - Marché public de fourniture ayant pour objet l’acquisition de manuels scolaires, ressources ...
- 39. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux ASSOCIATIONS CULTURELLES pour leur fonctionnement : Octroi - Pour approbation
- 44. Rue du Puits - Elargissement partiel de l'assiette de la voirie communale (parties des chemin n° 7 et 29 de l'Atlas des ...
- 45. Juridique - Convention entre la Ville et l'InBW (anciennement IBW) concernant la gestion des collectes sélectives des ...
- 46. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL LES PETITS RIENS - Subside compensatoire pour occupation du domaine ...
- 47. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL TERRE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : ...
- 50. Patrimoine - Projet d'acquisition d'une surface de bureaux - Avenue des Combattants - Pour approbation
- 2. CPAS - Désignation d’un membre du Conseil de l'Action sociale - Vérification des pouvoirs de la suppléante
- 6. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL MAISON COMMUNALE D’ACCUEIL DE L’ENFANCE « LES PETITS LOUPS », pour ...
- 7. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL MUSEE DE L’EAU ET DE LA FONTAINE pour le soutien au sport suite à la ...
- 8. Marchés publics et subsides - Fabrique de l'Église Protestante de Wavre - Compte 2019
- 9. Marchés publics et subsides - Fabrique de l'Église Protestante de Wavre - Budget 2021
- 10. Marchés publics et subsides : Subside extraordinaire 2020 aux Fabriques d’Eglise - à la FABRIQUE D’ÉGLISE SAINT FRANÇOIS DE ...
- 11. Marchés publics et subsides - Subside 2020 pour organisation d’évènements sportifs - à la SA GOLAZO SPORTS pour ...
- 12. Marchés publics et subsides - Subvention aux partenaires du Plan de cohésion sociale - au Centre de Formation Cardijn ...
- 13. Marchés publics et subsides - Subvention aux partenaires du Plan de cohésion sociale - à l’ASBL AIDE ET SOINS EN ASSUÉTUDES ...
- 14. Marchés publics et subsides - Subvention aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Aux associations partenaires pour ...
- 15. Marchés publics et subsides - Subvention aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Article 20 - Action « Activités de ...
- 16. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2020 aux crèches privées pour leur fonctionnement : Octroi - ...
- 17. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2020 au CPAS D’OTTIGNIES- LOUVAIN-LA-NEUVE pour les ...
- 18. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2020 aux haltes garderies pour leur fonctionnement : Octroi ...
- 21. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux ÉCOLES FONDAMENTALES NON COMMUNALES pour l’organisation de l’accueil des ...
- 22. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux ÉCOLES DE DEVOIRS NON COMMUNALES pour la coordination administrative et ...
- 23. Marchés publics et subsides - Mesure de soutien au secteur culturel en raison de la crise de la COVID-19 - Octroi d'un ...
- 24. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 à la SPRL CINÉSCOPE de Louvain-la-Neuve, pour le soutien aux opérateurs ...
- 25. Marchés publics et subsides - Subvention extraordinaire 2020 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU pour le financement ...
- 26. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 pour organisation manifestations culturelles - à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME ...
- 27. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 pour organisation manifestations culturelles - à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME ...
- 28. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 pour organisation manifestations culturelles - à L’ASBL CENTRE CULTUREL ...
- 29. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES- LOUVAIN-LA-NEUVE pour les activités ...
- 30. PIC 2017-2018 - Dossier 01/2017 - Travaux d’égouttage et de voirie rues du Charnois, de Lasne et avenue des Châtaigniers à ...
- 31. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 à l’ASSOCIATION DES COMMERÇANTS D’OTTIGNIES, CÉROUX, MOUSTY ET LIMELETTE ...
- 32. Modification partielle du tracé du chemin n° 18 de l'atlas des chemins de l'ancienne commune de Ottignies dénommé Sentier ...
- 35. Règlement établissant une taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2021 - Pour approbation
- 42. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 pour la coopération au développement, en vue de financer des projets mis en ...
- 44. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
- 61. CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRE - Plaine des Coquerées (CSLI) - Remplacement et désignation d'un délégué communal
- 26. Contentieux - Extension du Centre sportif des Coquerées - Malfaçons - Autorisation d'ester en justice - Pour ratification
- 41. COMMISSION TECHNIQUE DES AFFAIRES GENERALES - Remplacement et désignation d'un membre suppléant
- 42. COMMISSION TECHNIQUE DES AFFAIRES GENERALES - Remplacement et désignation d'un membre effectif
- 43. COMMISSION TECHNIQUE DES FINANCES - Remplacement et désignation d'un membre suppléant
- 44. COMMISSION TECHNIQUE DES AFFAIRES GENERALES - Remplacement et désignation d'un membre suppléant
- 45. COMMISSION TECHNIQUE DES FINANCES - Remplacement et désignation d'un membre effectif
- 46. ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRE - PLAINE DES COQUERÉES - Remplacement et désignation d'un vérificateur aux comptes
- 2. Conseil communal - Vérification des pouvoirs de la suppléante, prestation de serment et installation
- 4. Conseil communal - Vérification des pouvoirs de la suppléante, prestation de serment et installation
- 6. Conseil communal - Vérification des pouvoirs du suppléant, prestation de serment et installation
- 7. Marchés Publics et Subsides - Approbation de la convention de coopération relative à l’organisation d’un achat groupe dans ...
- 10. RENOWATT - Rénovations énergétiques à réaliser dans certains bâtiments communaux - Pour approbation de la liste des travaux
- 19. Marchés Publics et Subsides - Marché public DMP2001162 - Marché public de services portant sur la maintenance de la ...
- 20. Travaux d'isolation et de réfection des toitures plates du bâtiment des classes Primaires de l'école de La Croix, chaussée ...
- 22. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
- 47. Personnel communal - Département des Services Techniques - Promotion au grade de Brigadier C1 - Pour accord
- 48. CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRE - Plaine des Coquerées (CSLI) - Remplacement et désignation d'un délégué communal
- 1. Marchés Publics et Subsides - Marché d’assurance soins de santé collective lancé en centrale d'achat par le SERVICE FEDERAL ...
- 2. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL MAISON DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, pour son fonctionnement : Octroi - ...
- 3. Marchés publics et subsides - Subside 2021 à l’AMAP HELIA - Subside compensatoire pour occupation du domaine privé : Octroi ...
- 4. Marchés Publics et Subsides - Marché public de service ayant pour objet la prestation d’un travail sur l’identité visuelle ...
- 10. Fabrique de l'Église protestante évangélique de Wavre - Indemnité de logement au Pasteur desservant - Quote-part communale ...
- 11. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL « COLLECTIF DES FEMMES » pour la gestion du nettoyage des locaux ...
- 12. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2021 à la MAISON CROIX-ROUGED’OTTIGNIES - LOUVAIN-LA-NEUVE pour le ...
- 13. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2021 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX ...
- 14. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2021 à la Maison des jeunes de Louvain- la-Neuve, l’ASBL CHEZ ZELLE ...
- 17. Activités et citoyen - Affaires sociales - Octroi de 10 sacs (25 l) destinés à la collecte des déchets ménagers ...
- 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la MAISON DE LA LAÏCITÉ D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE HYPATHIA ASBL pour ses ...
- 23. Marchés publics et subsides - Cotisation 2021 à « Parents d'Enfants Victimes de la Route - SAVE asbl » : Octroi- Pour ...
- 24. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL TAXISTOP / CAMBIO OPTIMOBIL WALLONIE SA - Subside compensatoire pour ...
- 26. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL SANS COLLIER, pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation
- 27. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLED’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ...
- 28. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLED’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ...
- 29. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLED’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ...
- 30. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLED’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ...
- 31. Emprunts - Désaffectation des crédits 3101 et 3102 - Approbation
- 33. Marchés publics et subsides - Subside 2021 à l’ASBL TERRE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : ...
- 34. Marchés publics et subsides - Subside 2021 à l’ASBL LES PETITS RIENS - Subside compensatoire pour occupation du domaine ...
- 39. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
- 44. COMMISSION TECHNIQUE DES AFFAIRES GENERALES - Remplacement et désignation d'un membre effectif
- 45. COMMISSION TECHNIQUE DES FINANCES - Remplacement et désignation d'un membre suppléant
- 3. Conseil communal - Vérification des pouvoirs, prestation de serment et installation de la nouvelle
- 6. LA TANNERIE - Règlement d'attribution des logements d'utilité publique (LUP) pour les ménages de catégorie 2 et de la ...
- 10. Marchés publics et subsides - Cotisation 2021 à l’AISBL EUROPEAN DESTINATIONS OF EXCELLENCE NETWORK (EDEN) : Octroi - Pour ...
- 11. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Article 20 - Action « Activités ...
- 12. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Aux associations partenaires ...
- 13. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux sociétés sportives pour leur fonctionnement : Octroi - Pour approbation
- 14. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : ...
- 17. Juridique/Enseignement - ASBL EDUCATION GLOBALE ET DEVELOPPEMENT - Convention de partenariat relative à l'organisation des ...
- 20. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL PRO VÉLO, pour la mise en œuvre d’actions en vue de promouvoir les ...
- 21. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 pour manifestations culturelles à l’ASBL BLOOM pour la création du spectacle ...
- 22. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la SPRL WIBEE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : ...
- 23. INBW - Vérification des accès et du fonctionnement des hydrants et des bouches d’incendie à Ottignies-Louvain-la-Neuve - ...
- 24. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 aux associations des commerçants d’Ottignies- Louvain-la-Neuve, pour la mise ...
- 25. Marchés publics et subsides - Aide à la relance économique dans le cadre de la crise sanitaire engendrée par la COVID-19 - ...
- 26. Marchés publics et subsides - Aide à la relance économique dans le cadre de la crise sanitaire engendrée par la COVID-19 - ...
- 27. Marchés publics et subsides - Aide à la relance économique dans le cadre de la crise sanitaire engendrée par la COVID-19 - ...
- 37. Marché de services - Ecole communale fondamentale mixte de Limauges sise rue des Ecoles 1 à 1341 Ottignies-Louvain-la-Neuve ...
- 40. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
- 6. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 au COMITÉ DE LA PLACE DE MOUSTY, pour l’organisation de « Mousty en Fête » les ...
- 7. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 AU COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, en compensation de ses tarifs : Octroi - Pour ...
- 8. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, pour les frais de location des ...
- 10. Centre de Loisirs Actifs - Tarification et modalités d'inscription des plaines de vacances - Année2021 - Pour accord
- 13. Marchés Publics et Subsides - Concession de service ayant pour objet la gestion de boxes à vélos et vélomoteurs situés sur ...
- 14. Marchés publics et subsides - Réalisation de fresques et restauration de fresques abîmées par le COLLECTIF FARM PROD dans ...
- 15. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à L’ATELIER THÉÂTRE JEAN VILAR pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation
- 16. PIC 2019-2021 - 2020/03 - Entretien et aménagement de la voirie rue du Corbeau à Limelette - Approbation du projet, des ...
- 24. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
- 7. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 à l’ASBL A.H. de LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour ...
- 8. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE
- 9. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 A L’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans ...
- 10. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY pour ses frais de fonctionnement : Octroi ...
- 12. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE pour les activités ...
- 26. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
- 9. Zone de police - Déclassement - Don & Recyclage des vieux ordinateurs - Approbation
- 10. Zone de police - Acquisition de PC portables - Approbation des conditions et du mode de passation
- 17. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux mouvements de jeunesse pour leurs frais de fonctionnement et ...
- 18. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIED’OTTIGNIES LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ...
- 19. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 au COMITÉ DES FÊTES DE CÉROUX pour l’organisation des « Retrouvailles ...
- 20. Marchés publics et subsides - Subvention à l’ASBL TERRAIN D’AVENTURES D’OTTIGNIES - LOUVAIN
- 22. Rue des Artisans - Modification de l'emprise de la voirie communale et ouverture d'une nouvelle voirie piétonne reliant la ...
- 23. Enseignement - Règlement d'ordre intérieur des écoles communales - Modification partielle - Pour accord
- 25. Marchés publics et subsides - Cotisation 2021 à l’ASBL CONSEIL DE L’ENSEIGNEMENT DES COMMUNES ET DES PROVINCES : Paiement - ...
- 26. Marchés publics et subsides - Cotisation 2021 au CENTRE DE RESSOURCES DE L’ENSEIGNEMENT
- 27. Marchés publics et subsides - Subvention à l'ASBL MAISON DE LA LAÏCITÉ D’OTTIGNIES-LOUVAIN-
- 29. Place aux Artistes - Approbation des prix des spectacles pour le public
- 30. Marchés publics et subsides - Subside compensatoire pour occupation du domaine public à l’ASBL
- 31. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIÉREAU, pour son fonctionnement : Octroi - ...
- 32. PIC 2019-2021 - 2019/01 - Entretien de voirie et égouttage rue de la Limite à Céroux-Mousty - Approbation du projet, des ...
- 34. Marchés publics et subsides - Aide à la relance économique des commerces de détail de moins de 200m², des restaurants, ...
- 35. Marchés publics et subsides - Subvention à l’ASBL « COLLECTIF DES FEMMES » pour la gestion du nettoyage des locaux qu’elle ...
- 36. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT
- 37. Marchés publics et subsides - Service de Cohésion et Prévention Sociales - Subvention 2021 aux potagers communautaires de ...
- 38. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL ENTRAIDE DE BLOCRY pour les frais de transport des denrées ...
- 42. ASBL TERRE - Convention entre la Ville et l'ASBL TERRE dans le cadre de la collecte des déchets textiles ménagers - Du 1er ...
- 43. ASBL LES PETITS RIENS - Convention entre la Ville et l'ASBL LES PETITS RIENS dans le cadre de la collecte des déchets ...
- 44. Marchés Publics et Subsides - Achat de matériel informatique pour les divers services de la Ville et le télétravail ...
- 46. Ecole communale de Limelette - Implantation La Croix, chaussée de La Croix 80a à Ottignies - Achèvement des travaux de ...
- 49. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
- 112. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi-temps à charge des ...
- 116. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à charge des finances communales ...
- 117. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à temps partiel à charge des ...
- 118. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à temps partiel à charge des ...
- 121. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître d'éducation physique à temps partiel à charge des ...
- 123. ASBL RELAIS SOCIAL INTERCOMMUNAL DU BRABANT WALLON - Désignation des représentants de la Ville
- 1. Inondations de juillet 2021 - Etat des lieux
- 7. Patrimoine - ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRÉ PLAINE DES COQUERÉES - Centre sportif de la Plaine des Coquerées - ...
- 8. Patrimoine - ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRÉ PLAINE DES COQUERÉES - Pôle sportif de Limelette - Remplacement de ...
- 9. Patrimoine - ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRÉ PLAINE DES COQUERÉES - Centre sportif Jean Demeester - Remplacement de ...
- 10. RGPD/Protection des données - Accès DIV dans le cadre des infractions environnementales - Protocole de traitement de ...
- 12. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Modification des règles de stationnement à l’avenue du Tienne
- 13. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Modification des règles de stationnement rue du Monument ...
- 17. Zone de police - Acquisition d'un système bodycam - Approbation des conditions et du mode de passation
- 22. Marchés publics et subsides - Subside 2021 pour organisation d’évènements sportifs - à la SA GOLAZO SPORTS pour ...
- 23. Marchés publics et subsides - Subvention à la promotion touristique 2021 - quote-part 2021 à l'ASBL INESU-PROMO : Octroi - ...
- 24. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES, pour l’entretien ...
- 25. Marchés publics et subsides - Subvention extraordinaire 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES, ...
- 26. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES pour les frais de ...
- 27. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES pour ...
- 28. Marchés Publics et Subsides - Marché public de Travaux liés à la Réalisation de deux terrains de padel et l’extension d’une ...
- 29. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la Maison des jeunes de Louvain-la-Neuve, l’ASBL CHEZ ZELLE, pour le ...
- 30. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la SCRL ACADÉMIE INTERCOMMUALE DE MUSIQUE, DANSE ET ARTS DE LA PAROLE de ...
- 33. Juridique - Mobilité - Avenue des Peupliers - Demande de bloquer un tronçon de la rue à certaines périodes pour en faire ...
- 34. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 à l’ASBL TV COM BRABANT WALLON, pour le fonctionnement de la télévision ...
- 35. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL BIBLIOTHÈQUES ET LUDOTHÈQUES
- 37. PIC 2019-2021 - 2019/01 - Entretien de voirie et égouttage rue de la Limite à Céroux-Mousty - Cahier spécial des charges et ...
- 43. Marchés publics et subsides : Subside extraordinaire 2021 aux Fabriques d’ÉGLISE - à la FABRIQUE D’ÉGLISE SAINT GÉRY de ...
- 44. Marchés publics et subsides : Subside extraordinaire 2019 aux Fabriques d’Eglise - à la FABRIQUE D’ÉGLISE NOTRE DAME de ...
- 53. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 1er semestre 2021 au CPAS D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE pour les ...
- 54. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 1er semestre 2021 aux crèches privées pour leur fonctionnement : Octroi - ...
- 55. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 1er semestre 2021 aux haltes garderies pour leur fonctionnement : Octroi - ...
- 56. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CRÈCHE PARENTALE DE LOUVAIN-LA- NEUVE, pour son fonctionnement : ...
- 60. Extension et aménagement des bureaux du Service Travaux et Environnement de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - ...
- 61. Renouvellement des GRD - Appel à candidature pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ...
- 62. Renouvellement des GRD - Appel à candidature pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ...
- 63. Appel à candidature POLLEC 2021 - Réalisation des plans d'action pour l'énergie durable et le Climat (PAEDC) - Volet 2 : ...
- 66. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
- 49. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître de psychomotricité à temps partiel à charge des ...
- 3. Marchés publics et subsides - Marché public de services ayant pour objet la maintenance relative aux installations H.V.A.C., ...
- 5. Zone de police - Acquisition d'une moto pour le service mobilité - Approbation des conditions et du mode de passation
- 10. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux CLUBS SPORTIFS pour l’achat de matériel sportif et/ou l’organisation d’un ...
- 11. Marchés publics et subsides : Subvention exceptionnelle 2021 à l’ASBL LE PÊCHEUR DU BUSTON pour l’exonération du loyer de ...
- 16. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux associations patriotiques - à la FNC
- 18. Prix Victor Rossel - Liquidation des prix en numéraire pour les grands Prix 2020 et 2021
- 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 pour manifestations culturelles - à l’ASBL FESTIVAL MUSIQ3 BRABANT WALLON ...
- 22. PIC 2017-2018 - Travaux d’égouttage et de voirie rues du Charnois, de Lasne et avenue des Châtaigniers à ...
- 25. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristourne d'eau/électricité pour les familles à revenus modestes : ristourne ...
- 26. TOPONYMIE - Dénomination de nouvelles voies publiques au sein du projet des « Jardins de la Balbrière » - Pour approbation
- 30. Taux de couverture des coûts en matière de déchets des ménages calculés sur base des prévisions budgétaires 2022 - Pour ...
- 31. Règlement établissant une taxe sur la collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2022 - Pour ...
- 34. PPT 2020-2021 - Ecole de Blocry - Rénovation des sanitaires primaire au 1er étage - Projet2021 - Approbation du mode de ...
- 38. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
- 60. Service Activités et Citoyen - Participation - nomination des animateurs des Conseils consultatifs - Pour approbation ...
- 61. Comité d'attribution des subsides aux associations culturelles - Remplacement et désignation d'un représentant communal
- 65. COMMISSION TECHNIQUE DES FINANCES - Remplacement et désignation d'un membre suppléant
- 66. COMMISSION TECHNIQUE DES AFFAIRES GENERALES - Remplacement et désignation d'un membre effectif
- 1. Présentation du rapport annuel sur l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la Ville et le CPAS, ainsi que ...
- 5. Conseil communal - Vérification des pouvoirs, prestation de serment et installation du nouvel Echevin
- 7. Conseil communal - Vérification des pouvoirs du suppléant, prestation de serment et installation du nouveau conseiller
- 14. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Modification des règles de stationnement à l’avenue du Tienne
- 17. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour le ...
- 18. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2021 aux mouvements de jeunesse pour la location des caves de la ...
- 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES, pour ...
- 20. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES, pour les travaux ...
- 21. Ecoles communales d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Mise à jour de la lettre de mission des directions - Pour accord
- 23. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux ÉCOLES DE DEVOIRS NON COMMUNALES pour la coordination administrative et ...
- 24. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux ÉCOLES FONDAMENTALES NON COMMUNALES pour l’organisation de l’accueil des ...
- 26. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE pour l’organisation de ...
- 27. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE dans le cadre de mise à ...
- 28. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 pour organisation manifestations culturelles - à L’ASBL CENTRE CULTUREL ...
- 29. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 pour manifestations culturelles - à l’ASBL FESTIVAL MUSIQ3 pour ...
- 30. Bien-être animal - Stérilisation des chats - Elargissement du plan d’action annuel de stérilisation des chats errants aux ...
- 31. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2021 aux haltes garderies pour leur fonctionnement : Octroi ...
- 32. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2021 aux crèches privées pour leur fonctionnement : Octroi - ...
- 33. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2021 au CPAS D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE pour les ...
- 34. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL MAISON COMMUNALE D’ACCUEIL DE L’ENFANCE « LES PETITS LOUPS », pour ...
- 35. Marchés publics et subsides - Subvention aux partenaires du Plan de cohésion sociale - au Centre de Formation Cardijn ...
- 36. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux partenaires du Plan de cohésion sociale - à l’ASBL AIDE ET SOINS EN ...
- 37. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL UN TOIT UN CŒUR - Subside compensatoire pour occupation du domaine ...
- 38. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL UN TOIT UN COEUR, pour couvrir la prise en charge de la location des ...
- 39. Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Interpellation Gouvernement wallon - Projet ...
- 40. Plan d'actions Zéro déchet 2022 - Notification et demande de subsides auprès de la Région wallonne
- 41. Règlement établissant une taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice2022 - Pour approbation
- 45. Plan piscines 2014-2020 - Marché de service conjoint relatif à l’assistance dans les domaines juridiques et des techniques ...
- 47. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 pour la coopération au développement, en vue de financer des projets mis en ...
- 50. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
- 28. COMMISSION TECHNIQUE DES FINANCES - Remplacement et désignation d'un membre effectif
- 34. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître de psychomotricité à temps partiel à charge des ...
- 2. CPAS - Désignation d’un membre du Conseil de l'Action sociale - Vérification des pouvoirs du suppléant
- 4. Juridique - Projet MIND CHANGERS - Sensibilisation des jeunes sur l'impact des technologies numériques sur l'environnement - ...
- 6. Juridique - Enseignement - Ecole des devoirs - Place de l'Hocaille 1 - Convention de collaboration et de prise en location - ...
- 9. Juridique - Accompagnement des personnes en désaffiliation - Convention de collaboration - Pour approbation
- 14. Espace du Coeur de Ville - Etanchéité de l'esplanade - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du ...
- 15. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation du gestionnaire du réseau de distribution d'électricité sur le ...
- 16. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation comme gestionnaire du réseau de distribution de gaz sur le territoire ...
- 19. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
- 20. Personnel communal - Indemnité pour frais de parcours - Liste des bénéficiaires
- 28. COMMISSION TECHNIQUE DES FINANCES - Remplacement et désignation d'un membre effectif
- 34. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître de psychomotricité à temps partiel à charge des ...
- 2. CPAS - Désignation d’un membre du Conseil de l'Action sociale - Vérification des pouvoirs du suppléant
- 4. Juridique - Projet MIND CHANGERS - Sensibilisation des jeunes sur l'impact des technologies numériques sur l'environnement - ...
- 6. Juridique - Enseignement - Ecole des devoirs - Place de l'Hocaille 1 - Convention de collaboration et de prise en location - ...
- 8. Juridique - EQUIPES MOBILES CONSTELLATION - Accompagnement des personnes en désaffiliation - Contrat de collaboration - Pour ...
- 9. Juridique - Accompagnement des personnes en désaffiliation - Convention de collaboration - Pour approbation
- 14. Espace du Coeur de Ville - Etanchéité de l'esplanade - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du ...
- 15. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation du gestionnaire du réseau de distribution d'électricité sur le ...
- 16. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation comme gestionnaire du réseau de distribution de gaz sur le territoire ...
- 19. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
- 45. Personnel communal - Département des Services Techniques - Brigadier C1 - Promotion à titre définitif
- 46. CONSEIL CONSULTATIF MOBILITE de la Province du Brabant wallon - Remplacement et désignation des deux représentants ...
- 47. COMMISSION TECHNIQUE DES AFFAIRES GENERALES - Remplacement et désignation d'un membre suppléant
- 2. Conseil communal - Vérification des pouvoirs du suppléant, prestation de serment et installation du nouveau conseiller
- 4. Patrimoine - ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRÉ PLAINE DES COQUERÉES - Pôle sportif de Lauzelle - Remplacement de l'éclairage ...
- 5. Marchés publics et subsides - Subside 2022 à l’AMAP HELIA - Subside compensatoire pour occupation du domaine privé : Octroi ...
- 10. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2022 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX ...
- 11. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2022 à la Maison des jeunes de Louvain-la-Neuve, l’ASBL CHEZ ZELLE ...
- 16. Marchés publics et subsides - Cotisation 2022 au CENTRE DE RESSOURCES DE L’ENSEIGNEMENT OFFICIEL SUBVENTIONNÉ (CREOS) : ...
- 17. Marchés publics et subsides - Cotisation 2022 à l’ASBL CONSEIL DE L’ENSEIGNEMENT DES COMMUNES ET DES PROVINCES (CECP) : ...
- 19. Juridique - Mobilité - Rue Escadron Brumagne - Demande de fermeture à la circulation automobile à certaines périodes pour ...
- 21. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL KOT CERTINO pour l’organisation de ...
- 22. Marchés publics et subsides : Subside extraordinaire 2022 aux Fabriques d’Eglise - à la FABRIQUE D’ÉGLISE SAINT FRANÇOIS DE ...
- 23. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLE D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ...
- 24. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLE D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ...
- 25. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLE D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ...
- 26. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLE D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ...
- 27. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2022 à la MAISON CROIX-ROUGE D’OTTIGNIES - LOUVAIN-LA-NEUVE pour le ...
- 28. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL SANS COLLIER, pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation
- 29. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL « COLLECTIF DES FEMMES » pour la gestion du nettoyage des locaux ...
- 30. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL CERCLE DU LAC pour son projet de valorisation des métiers techniques ...
- 31. Travaux d’entretien et de petites réparations des cours d'eau et des bassins d’orage - Adhésion à la Centrale de marché de ...
- 32. Convention de collaboration et règlement d'ordre intérieur - Descente de la Dyle en kayak les 26 et 27 mars 2022 - Pour ...
- 33. Marchés publics et subsides - Approbation de la convention d’adhésion à la centrale de marchés de la Région Wallonne, ...
- 39. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
- 42. Amendes administratives - Règlement de Police relatif à l'arrêt et au stationnement - Désignation d'un agent constatateur - ...
- 53. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi-temps à charge des finances ...
- 55. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à temps plein à charge des ...
- 9. Marchés publics et subsides : Subvention 2022 à l’ASBL A.H. de LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour ...
- 10. Marchés publics et subsides : Subvention 2022 au COMITÉ DES FÊTES DE CÉROUX pour l’organisation du Bal aux lampions du 20 ...
- 11. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 aux sociétés sportives pour leur fonctionnement : Octroi - Pour approbation
- 12. Marchés Publics et Subsides - Approbation de la convention de coopération avec l'IPFBW
- 13. POINTS NOEUDS - Aménagement des abords du Bois des Rêves proposés par la Province du Brabant wallon dans le cadre du réseau ...
- 15. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL CIRCOKOT, kot-à-projet, pour ...
- 16. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL MAÏEUSIQUE pour l’organisation de ...
- 17. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’A.H. ASBL (ASSOCIATION DES HABITANTS DE ...
- 18. Marchés publics et subsides - Subside compensatoire 2022 pour occupation du domaine public à la SPRL WIBEE : Octroi - Pour ...
- 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 et subventions complémentaires 2021 et 2022 à l’ASBL PRO VÉLO, pour la mise ...
- 20. inBW - Vérification des accès et du fonctionnement des hydrants et des bouches d’incendie à Ottignies-Louvain-la-Neuve - ...
- 21. Règlement relatif à l'octroi d'un subside communal aux associations exerçant des activités à caractère social situées sur ...
- 22. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT
- 23. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : ...
- 24. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Article 20 - Action « Activités ...
- 29. Activités et citoyen - Affaires sociales - Règlement relatif à l'octroi d'un rouleau de sacs (25 l) destinés à la collecte ...
- 30. Juridique - Environnement - inBW - Convention relative à la collecte des bâches agricoles - Pour approbation
- 32. Règlement relatif à l’octroi d’un subside annuel aux agriculteurs exploitants pour la mise en place de bandes enherbées ...
- 33. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL FÉDÉRATION HALIEUTIQUE ET PISCICOLE DU SOUS-BASSIN DYLE-GETTE ...
- 37. Extension et aménagement des bureaux du Service Travaux et Environnement de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - ...
- 40. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle
- 11. Taux des centimes additionnels au précompte immobilier - Taux de la taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - ...
- 10. Société Wallonne Des Eaux (SWDE) - Assemblée générale extraordinaire du mardi 28 mai 201 9 - Points portés à l'ordre du jour :
- 9. Marché de travaux - Eclairage public - Placement d'un éclairage public le long du Ravel, depuis la rue des marronniers, ...
- 12. Budget participatif - Comité de sélection - Désignation des membres représentant le Conseil communal - 2.073.521.1/mvb
- 16. Conseil de l'Enseignement des communes et des provinces (CECP) - Convention Pouvoir Organisateur de PERWEZ (PO) - 3ème ...
- 1. Ecole communale de THOREM BAIS-LES-BEGUIN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes ...
- 2. Ecole communale de THOREM BAIS-LES-BEGUIN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes ...
- 3. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ...
- 4. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ...
- 5. Ecole communale de PERWEZ - Maître de seconde langue néerlandais à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes - A ...
- 6. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - A partir du 17 ...
- 7. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A ...
- 8. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes complémentaires - A ...
- 9. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A ...
- 11. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 7 périodes sur fonds ...
- 13. Maître spécial d'éducation physique - Démission - 2 périodes - Décision - 1.851.11.08/ec
- 14. Ecoles communales de PERWEZ - Maître spécial d'éducation physique nommé à titre définitif - 4 périodes - Du 1er mai 2020 au ...
- 8. Covid-19 - Marché de fournitures - Marché en urgence - Gel hydroalcoolique pour la désinfection des mains - Délibération du ...
- 10. Covid-19 - Marché complémentaire de fournitures - Marché en urgence - Gel hydroalcoolique pour la désinfection des mains ...
- 19. Marché de travaux - Eclairage public - Placement d'un éclairage public le long du Ravel, depuis la rue des marronniers, ...
- 27. Fabrique d'église Saints Roch et Martin à Thorembais-les-Béguines - Composition du Conseil de fabrique et du bureau des ...
- 28. Société Wallonne Des Eaux (SWDE) - Assemblée générale ordinaire - Mardi 26 mai 2020 -Points portés à l'ordre du jour : - ...
- 31. Budget participatif - Comité de sélection - Désignation des membres représentant le Conseil communal - Décision - ...
- 35. Conseil de l'Enseignement des communes et des provinces (CECP) - Convention Pouvoir Organisateur de PERWEZ - 3ème phase de ...
- 9. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - ...
- 10. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes-A ...
- 11. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ...
- 12. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ...
- 13. Ecole communale de PERWEZ - Maître de seconde langue néerlandais à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes - A ...
- 14. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - A partir du 17 ...
- 15. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A ...
- 16. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes complémentaires - A ...
- 17. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A ...
- 18. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ...
- 19. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi vacant - 7 périodes sur fonds ...
- 20. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle nommée à titre définitif - 5 périodes - Du 1 er ...
- 23. Maître spécial d'éducation physique - Démission - 2 périodes - Collège du 23 avril 2020 -Confirmation - 1.851.11.08/gs
- 24. Ecoles communales de PERWEZ - Maître spécial d'éducation physique nommé à titre définitif - 4 périodes - Du 1 er mai 2020 ...
- 25. Budget participatif - Comité de sélection - Désignation des membres représentant l'Administration communale, la Fondation ...
- 2. Conseil communal - Vérification et validation des pouvoirs - Installation d'un Conseiller - 2.075.1.074.13/cr
- 6. Collège communal - Répartition des attributions - Modifications - Communication - 2.075.2/cr
- 7. Ensemble des synergies existantes et à développer entre la Commune et le Centre Public d'Action sociale - Rapport annuel ...
- 12. Redevance communale sur l'enlèvement, par l'Administration communale, de déchets ménagers déposés à des endroits où ce ...
- 13. Service communal de distribution des eaux - Tarification - Exercice 2021 - Fixation - Décision - 1.778.31/|'u
- 19. Budget participatif - Validation des projets - Communication - 2.073.521 .l/mvb
- 20. Bien-être animal - Stérilisation des chats errants - Renouvellement des conventions - Décision - 1.765/mvb
- 26. Covid-19 - Chèques Commerces - Edition spéciale - Prolongation de la validité des chèques et de leur remboursement - ...
- 28. COVID-19 - Centre de remise en forme - ASBL "My Body and Mind" - Suspension des loyers à partir du 1 novembre 2020 - ...
- 1. Règlement Général sur la Protection des Données - Convention de mise à disposition de notre Délégué à la Protection des ...
- 2. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du ...
- 3. Ecole communale de MALEVES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non- vacant - 26 périodes - Du 23 octobre ...
- 4. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non- vacant - 14 périodes - Du 21 octobre ...
- 5. Ecole communale de de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 14 périodes - Du 28 octobre ...
- 6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGU IN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 26 périodes ...
- 7. Maître spécial d'éducation physique - Démission - 2 périodes - Décision - 1.851.11.08/ec
- 9. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non- vacant - 26 périodes - Du 1 er décembre ...
- 10. Taxe communale sur les mâts d'éoliennes destinées à la production industrielle d'électricité - Exercices 2015, 2017 et 2018 ...
- 1. Plan communal de mobilité (PCM) - Comité d'avis - Désignation des membres représentant l'Administration communale , la ...
- 7. Logement Logements Tremplin sis avenue des Tourterelle s 2 8 A / B / C à1360 PERWEZ - Règlement d'attribution et d ' ...
- 9. Certification « Certibeau » - Service Communal des eaux - Agréation des dispositifs de protection contre le retour - ...
- 11\ . Marché de travaux - Plan d'investissement communal 201 9-2021 - Réfection des toitures de l'hôtel de ville, rue E m i le ...
- 14. Marché de fournitures - Acquisition d ' une mini-pelle d'occasion pour le service des eaux - Choix du mode de passation du ...
- 3. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du 4 janvier 2021 ...
- 4. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes - ...
- 5. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - ...
- 6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ...
- 9. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - Du 5 février 2021 ...
- 1. Redevance communale de distribution des eaux - Modification tarifaire - Exercice 2021 -Approbation - Communication - 1.778.314/ju
- 3. Redevance communale pour l'occupation du domaine public à l'occasion des marchés -Exercice 2021 - Mesures d'allégement ...
- 10. Appartement du Centre sportif, rue des Marronniers 1 7A à 1360 PERWEZ - Mise en location - Appel à candidatures - Décision ...
- 17. Gestion des déchets - Règlement communal concernant l'octroi d'une prime pour l'achat d'un nouveau composteur - Décision - ...
- 2. Conseil communal - Vérification et validation des pouvoirs - Installation d'un Conseiller -2.075.1.074.13/cr
- 9. BRUTELE - Proposition d'achat de l'ensemble des parts de la Commune par ENODIA -Décision - 1.817/ju
- 13. Règlement complémentaire de circulation - Intersection entre l'avenue des Mésanges et la rue des Marronniers à 1360 PERWEZ ...
- 14. ADL de PERWEZ ASBL - Budget 2021 - Résultat des comptes 2020 - Rapport d'activités 2020 - Présentation - Avis - 1.836.1 /rr
- 16. Grades légaux - Statuts administratif et pécuniaire - Arrêt - 2.08/ec
- 1. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directrice nommée à titre définitif - 6 périodes - A partir du 01er septembre ...
- 2. Appel à projets de la province du Brabant wallon pour la « stimulation du commerce local et des circuits courts alimentaires ...
- 3. Délibération générale adoptant des mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-1 9 - Exercice ...
- 8. Marché de services - Suivis et analyses des essais de pompage et détermination de la zone de prévention pour les nouveaux ...
- 9. Marché de travaux - Service des Eaux - Cuvelage du réservoir de la station de pompage, rue des marronniers à 1360 PERWEZ - ...
- 19. Société Wallonne Des Eaux (SWDE) - Assemblée générale ordinaire - Mardi 25 mai 2021 -Points portés à l'ordre du jour : - ...
- 2. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice primaire nommée à titre définitif - 4 périodes - Du 1 er mai 2021 ...
- 3. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes ...
- 4. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes ...
- 5. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes ...
- 6. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes ...
- 7. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes ...
- 8. Marché de services - Création de deux terrains de padel couverts au centre sportif, rue des Marronniers 17 à 1360 PERWEZ - ...
- 11. Marché de travaux - Marché en urgence - Place de la gare à 1360 PERWEZ -Remplacement des faitières du local pétanque - ...
- 13. Union des Villes et Communes de Wallonie (UVCW) - Assemblée générale du jeudi 03 juin 2021 - Points portés à l'ordre du ...
- 18. Fabrique d'église Saint Lambert à Orbais - Composition du Conseil de fabrique et du Bureau des Marguilliers - Communication ...
- 31. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Congés pour raisons de convenances personnelles à raison de 6 périodes - Décision
- 32. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 12 périodes - Du 1 ...
- 36. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du ...
- 37. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 2 périodes - Du 1 er ...
- 39. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du ...
- 40. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - ...
- 41. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ...
- 42. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 6 périodes - Du 1 ...
- 43. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 2 périodes - Du 1 ...
- 44. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 1er septembre ...
- 45. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 6 périodes - Du 1 er septembre 2021 ...
- 46. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 1 2 périodes - Du 1 er septembre ...
- 47. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 3 périodes - Du 1 er septembre ...
- 48. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes sur fonds propres- ...
- 49. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes - Du 1 er septembre ...
- 50. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 1 6 périodes - Du 1 er ...
- 51. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes sur fonds propres- ...
- 52. Ecole communale de ORBAIS - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 6 périodes - Du 1 er septembre 2021 ...
- 53. Ecole communale de ORBAIS - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 3 périodes COVID- Du 1 er ...
- 7. Personnel communal - Déplacements de service - Modification des taux d'indemnités pour frais de parcours pour la période du ...
- 11. Vente d'une partie de parcelle communale sise fin de la rue du Ponceau à Thorembais-Saint-Trond - Approbation des projets ...
- 12. Marché de travaux - Remplacement des installations de chauffage et d'eau chaude sanitaire de 4 logements ( avenue des ...
- 18. Règlement du travail pour les enseignants des écoles communales - Approbation -1
- 19. Cadre enseignant - Demande d'octroi de périodes sur fonds propres pour la période du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 - ...
- 1. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du ...
- 3. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 26 périodes - A partir du 3 ...
- 4. PO de Perwez - Institutrice primaire - Emploi vacant - Nomination 1 2 périodes -Décision
- 5. PO de Perwez - Maître d'éducation physique - Emploi vacant - Nominatio - 2 périodes - Décision
- 6. PO de Perwez - Maître de Philisophle et citoyenneté - Emploi vacant - Nomination - 12 périodes - Décision
- 7. PO de Perwez - Institutrice maternelle - Emploi vacant - Nomination 26 périodes -Décision
- 8. PO de Perwez - Institutrice primaire - Emploi vacant - Nomination 12 périodes -Décision
- 11. Ecole communale de MALEVES - demande de congé pour interruption de carrière après 55 ans - 6 périodes - du 01 er septembre ...
- 12. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Demande de détachement vers un autre PO à raison de 24 périodes - Décision
- 17. Ecole communale de PERWEZ - Demande de congé pour Interruption de carrière - 13 périodes - du 01 er septembre 2021 au 31 ...
- 18. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BECUINES - Demande de détachement vers un autre PO à raison de 4 périodes - Décision
- 2. Budget communal - Exercice 2020 - Vérification des justificatifs des subventions communales directes - Décision - 2.078.51
- 3. Collecte des déchets textiles ménagers - Gestion par IA.S.B.L. TERRE - Convention -Renouvellement - Décision
- 5. Renouvellement des GRD - Décision de mutualiser, au niveau du territoire du GAL Culturalité, l'appel à candidature pour la ...
- 6. Commission Locale de Développement Rural ( C.L.D.R.) - Modification de la liste des membres effectifs et suppléants ...
- 7. Salles communales - Adaptation du règlement de mise à disposition des salles communales - Intégration de la salle « Cure de ...
- 9. Statuts des grades légaux - Retour de la Tutelle - Communication
- 12. COVID-1 9- Région wallonne - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre la crise sanitaire - ...
- 1. Maître spécial de Religion Catholique - Démission - 6 périodes - Décision - Prise d'acte
- 2. Maître spécial d'éducation physique - Démission - 2 périodes - Décision - Prise d'acte
- 3. Ecole communale de PERWEZ - Directeur sans Classe - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du 1 er septembre 2021 jusqu'au plus ...
- 5. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - Du 1 er septembre ...
- 6. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - Du 01 er ...
- 8. Ecole communale de PERWEZ - Maître de psychomotricité à titre temporaire -Emploi vacant - 6 périodes - Du 1 er septembre ...
- 9. Ecole communale de PERWEZ- Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes sur fonds propres- Du ...
- 12. Ecole communale de MALEVES - Maître de psychomotricité à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes - Du 1er ...
- 13. Ecole communale de THOREMAB1S-SAINT-TROND - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi non-vacant - 3 périodes - ...
- 14. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi non-vacant - 3 périodes - ...
- 15. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ...
- 16. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ...
- 17. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - ...
- 19. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES- Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 22 périodes ...
- 20. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Maître d'Education physique à titre temporaire - Emploi vacant - 2 périodes - ...
- 21. PO de PERWEZ - Institutrice primaire - Périodes Covid -22 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 31 décembre 2021
- 22. PO de PERWEZ - Maître de EPC - Emploi vacant - 1 2 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022
- 23. PO de PERWEZ - Maître de EPC - Emploi vacant - 5 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022
- 24. PO de PERWEZ - Maître de EPC+ - Emploi vacant - 1 0 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022
- 25. PO de PERWEZ - Maître de morale - Emploi vacant - 13 périodes - Du 1er septembre 2021 au 30 juin 2022
- 26. PO de PERWEZ - Maître de Religion catholique - Emploi non-vacant - 13 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022
- 2. Plan d'actions Energie et Climat - Convention des Maires - Adhésion - Décision
- 10. Chapelle Notre-Dame de LOURDES - Chaussée de Wavre entre le 8 et le 10 à PERWEZ - Propriété de la S.A. MATEXI - Cession ...
- 11. Salles communales - Adaptation du règlement de mise à disposition des salles communales - Intégration de la salle « Cure de ...
- 13. Marché de fournitures - Acquisition de décorations de Noël - Choix du mode de passation du marché - Fixation des conditions ...
- 1. Point unique: Rapport annuel 2021 du comité de concertation Commune / CPAS sur l'ensemble des synergies existantes et à ...
- 49. Ecole communale de MALEVES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - Ouverture de classe ...
- 50. Ecole communale de ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - Ouverture de classe ...
- 51. Ecole communale de ORBAIS - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Ouverture de classes - 2 périodes - Du 1 er ...
- 52. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 1 er octobre ...
- 53. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ...
- 54. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - ...
- 55. PO de PERWEZ - Maître de EPC+ - Emploi vacant - 2 périodes - Du 1 er octobre 2021 au 30 juin 2022
- 2. Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022 - Article budgétaire 040/372-01 - Fixation - Etablissement
- 3. Service communal de distribution des eaux - Redevance tarifaire - A partir de l'exercice 2022 - Décision
- 4. Taxe communale sur les mâts d'éoliennes destinées à la production industrielle d'électricité - Exercice 2022 - Article ...
- 8. Taxe communale sur les secondes résidences - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/367-13 - Règlement - ...
- 15. Redevance communale pour le traitement des dossiers d'urbanisme, d'urbanisation, de modification de permis d'urbanisation ...
- 20. Redevance communale pour l'occupation du domaine public à l'occasion des marchés - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article ...
- 22. Redevance communale pour les interventions des services communaux lors des opérations de nettoyage de l'espace public - ...
- 24. Taux de couverture des coûts en matière de déchets - Attestation du coût vérité - Budget 2022 - Approbation
- 25. Taxe communale sur l'enlèvement et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2022 - Article budgétaire ...
- 26. Taxe communale sur l'utilisation des conteneurs enterrés pour Ordures Ménagères (CIPOM) et, le cas échéant, pour la ...
- 28. Redevance communale sur l'enlèvement, par l'Administration communale , de déchets ménagers déposés à des endroits où ce ...
- 29. Gestion des déchets - Règlement relatif à l'octroi d'une prime pour les langes des enfants de moins de 3 ans à destination ...
- 31. Taxe communale sur l'inhumation, la dispersion des cendres et la mise en columbarium et en cavurne - Exercice 2021 - ...
- 36. Redevance communale pour les tarifs de location des Centre sportif de Perwez et salle de sport de Thorembais-les-Béguines - ...
- 42. Marché de services - Conclusion d'un programme annuel d ' emprunt pour le financement des dépenses extraordinaires de la ...
- 47. Province du Brabant wallon - Centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des commune s du Brabant wallon ...
- 3. Ecole communale de PERWEZ - Maître spécial d'éducation physique n o m m é à titre définitif - 4 périodes - Du 1er janvier ...
- 4. Ecole communale de PERWEZ- Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - Du 22 novembre 2021 au ...
- 5. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 6 périodes - Du 22 ...
- 6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ...
- 7. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 26 novembre ...
- 8. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du 22 novembre ...
- 9. Ecole communale de MALEVES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 26 périodes - Du 26 novembre ...
- 12. Ecole communale de MALEVES - Augmentation du temps de travail - Périodes complémentaires - 4 périodes - du 06 décembre 2021 ...
- 13. Règlement Général sur la Protection des Données - Convention de mise à disposition de Monsieur Xavier TIMPERMAN, Délégué à ...
- 16. Bien-être animal - Stérilisation des chats errants - Renouvellement des conventions - Décision
- 17. Protection des données - Analyse d'impact dans le cadre de l'implantation du Système WOCODO- Décision
- 18. Règlement Général sur la Protection des Données - Renouvellement de la mutualisation de l'emploi de délégué à la protection ...
- 19. Cession des points APE du CPAS vers la Commune de PERWEZ- Confirmation - Ratification
- 3. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directeur sans Classe - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 1 er décembre 2021 ...
- 4. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - Du ...
- 1. Prestation desermentde Madame Amandine LECLERCQ - Agent constatateur - 2.08/ec
- 13. I n t e r communale du Brabant wallon - Collecte des bâches agricoles - Convention et participation communale - ...
- 14. Collecte des déchets ménagers - Avenant à la Convention de dessaisissement Conseil communal du mardi 25janvier 2022 ...
- 3. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes - Du 03 ...
- 4. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes - Du 1 er ...
- 5. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes - Du 24 ...
- 6. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 8 périodes COVID - Du 10 ...
- 7. Ecole communale de PERWEZ - Instituteur primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 18 périodes - Du 2 février 2022 ...
- 8. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non- vacant - 13 périodes - Du 10 janvier ...
- 9. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 24 périodes - Du 1 er février ...
- 10. Ecole communale de PERWEZ- Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 2 périodes COVID - Du 10 janvier ...
- 11. Ecole communale de THOREM BAIS-LES-BEGUIN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes ...
- 12. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - ...
- 13. Ecole communale de THOREM BAIS-SAINT-TROND - Maitre de Psychomotricité - Emploi vacant - 2 périodes - Du 24 janvier 2022 ...
- 14. Ecole communale de MALEVES-ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du A ...
- 4. Subventionnement des Communes du Brabant wallon pour des travaux et/ou acquisitions de matériel visant à l'accessibilité aux ...
- 1. Ecole communale de MALEVES - Instituteur p r i mai r e nommé à titre définitif - 1 8 p é r i o des - A partir du 01 er ...
- 2. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directrice nommé e à titre définitif - 1 8 p é r i o des - A par t i r du 01 er ...
- 1. Budget communal - Exercice 2022 - Services ordinaire et extraordinaire Approbation des Autorités de Tutelle - I n formation
- 3. Plan d'Actions pour l ' Energie Durable et le Climat (PAEDC) - Désignation des membres politiques du Comité de pilotage - ...
- 5. Rue des Charmes à PERWEZ - Cession gratuite à la Commune - Projet d'acte Approbation
- 8. Marché de services - R e mise en état du garage communal , rue de la Doyerie à 1360 PERWEZ - Décompte final des honoraires ...
- 9. Subventionnement des Commune s du Brabant wallon pour des travaux et/ou acquisitions de matériel visant à remédier à la ...
- 13. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directeur/Directrice - Emploi vacant à raison de 6 périodes - remplacement de ...
- 14. A s sur a n c e groupe du de u x i è m e pilier pour les membres du personnel contractuel des pouvoirs locaux affiliés - ...
- (10) Règlement-redevance concernant la participation financière des parents des élèves qui participent à des activités pédagogiques ou récréatives organisées au sein de l'école communale.
- (12) Pour information. Règlement-redevance - utilisation par des tiers de l'électricité et/ou de l'eau lors d'un branchement provisoire sur les installations des bâtiments communaux. Approbation par la tutelle le 13/03/2017.
- (14) PE 20160011 - Mission d'auteur de projet pour la constructiond'infrastructures sportives pour le football de Huppaye (bâtiment, abords et équipements en voirie) Approbation des conditions et du mode de passation
- (15) PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye Approbation des conditions et du mode de passation
- (16) PE 20170070 - Aménagement d'un accès PMR à l'église de Grand- Rosière, dans le cadre de la possibilité d'obtention d'un subside provincial ""accessibilité aux services publics des personnes atteintes d'un handicap"". Décision de principe. Introduction d'un dossier de demande de subside provincial.
- (10) Règlement-redevance concernant la participation financière des parents des élèves qui participent à des activités pédagogiques ou récréatives organisées au sein de l'école communale.
- (12) Pour information. Règlement-redevance - utilisation par des tiers de l'électricité et/ou de l'eau lors d'un branchement provisoire sur les installations des bâtiments communaux. Approbation par la tutelle le 13/03/2017.
- (14) PE 20160011 - Mission d'auteur de projet pour la constructiond'infrastructures sportives pour le football de Huppaye (bâtiment, abords et équipements en voirie) Approbation des conditions et du mode de passation
- (15) PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye Approbation des conditions et du mode de passation
- (16) PE 20170070 - Aménagement d'un accès PMR à l'église de Grand- Rosière, dans le cadre de la possibilité d'obtention d'un subside provincial ""accessibilité aux services publics des personnes atteintes d'un handicap"". Décision de principe. Introduction d'un dossier de demande de subside provincial.
- 1. Communication relative à la validation des élections communales du 14.10.2018.
- 2. Vérification des pouvoirs. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des élus.
- 3. Prestation de serment - Installation des conseillers communaux.
- 7. Prestation de serment des membres du Collège Communal.
- 8. Désignation des conseillers de l'Action sociale.
- 9. Elections des membres du Conseil de Police
- 12. Délégation du Conseil Communal au Collège Communal pour l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières.
- 13. Délégation au Collège Communal de l'octroi des subventions en nature.
- 9. Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la 1ère phase des ...
- 1. CU2 2018/02 - LIEGEOIS-LANUIT. Construire une habitation unifamiliale, Rue des Fripiers à Huppaye. Octroi sous conditions en ...
- 3. PE 20200008 - Achat de deux véhicules utilitaires double cabine avec benne basculante. Approbation du cahier spécial des ...
- 5. Pour information : Arrêté du SPW du 31/03/2020 - Approbation des MB1/2020.
- 3. Octroi des subsides (subventions en numéraire) à certains groupements, associations ou sociétés pour 2020.
- 4. Décret du 29/03/2018 modifiant le CDLD en vue de renforcer la gouvernance et la transparence dans l'exécution des mandats ...
- 1. Reprise de mission « Mission d’architecture – Aménagement d’Infrastructures pour le football d’Huppaye ». Approbation des ...
- 2. Complément de réfection de la voirie/trottoirs dans le cadre des travaux de pose du raccordement Moyenne Tension des ...
- 3. PE 20200103 - Remplacement des lampes d'éclairage public par du LED (AGW). Phase 1/1 de remplacement 2020 - Approbation de ...
- 4. PE 20200010 - Etude de mobilité pour la sécurisation des entrées de villages. Approbation des conditions et mode de passation
- 5. SPW - Appel à projets des « Communes pilotes Wallonie cyclable ». Formulaire de candidature.
- 6. Budget communal des services ordinaire et extraordinaire pour l'exercice 2021.
- 10. INFORMATION - Arrêté du SPW du 17/11/2020 - Approbation des comptes de l'exercice 2019.
- 12. Règlement général relatif aux critères et modalités d'octroi des subsides communaux pour les associations et comités.
- 13. Octroi des subsides (subventions en numéraire) aux différents groupements et associations pour 2020.
- 19. Accueil Temps Libre (ATL) - Désignation des membres de la composante 1 (groupes politiques) de la C.C.A.
- 19. Hall des sports et Football de Huppaye. Analyse de risque des installations électriques et tableau des influences externes. ...
- 20. Information - Arrêté du SPW notifié le 16/12/2020 - Réformation des modifications budgétaires n°3 de 2020.
- 2. PE 20110029 - Achat de matériel d'équipement et d'exploitation pour le hall des sports. Approbation des conditions, du mode ...
- 4. Délégation au Collège Communal de l'octroi des subventions qui figurent nominativement au budget.
- 7. Taxe sur l'enlèvement et le traitement des immondices pour l'année 2020 pour les entreprises, asbl, professions libérales, ...
- 1. Modification de voirie COLLIN-GILSOUL. Modification du sentier n°44 repris à l'Atlas des Chemins de Huppaye. Décision du ...
- 2. Modification de voirie MARCHAL Alan. Modification du sentier n°24 repris à l'Atlas des Chemins d'Autre-Eglise. Décision du ...
- 4. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Suite et fin des travaux par les sous-traitants - compte-rendu de la ...
- 5. PE 20210112 - Remplacement des 8 projecteurs du terrain de football de Mont-Saint-André. Approbation des conditions et mode ...
- 3. Province du Brabant wallon. Approbation de la convention type pour des travaux sur le réseau "point noeuds" sur notre ...
- 5. Service Finances Modifications budgétaires n°1 des services ordinaire et extraordinaire de l'exercice 2021 Décision à prendre.
- 8. Asbl Terre. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers.
- 14. POUR INFORMATION Subventionnement des communes du BW Appel à projets pour la stimulation du commerce local et des circuits ...
- 2. InBW - Avenant à la Convention de dessaisissement relative à la gestion de la collecte des ordures ménagères et encombrants.
- 6. Convention d’adhésion à la centrale de marché sous forme d’accord-cadre à destination des communes du Brabant wallon ...
- 10. Information - Arrêté du SPW notifié le 27/12/2021 - Approbation des modifications budgétaires n°3 de 2021.
- 11. Budget des services ordinaire et extraordinaire pour l'exercice 2022 - Ajustement de crédits au service ordinaire et ...
- 38. Nomination d'une institutrice maternelle en immersion néerlandais, pour 7 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à ...
- 39. Nomination d' une institutrice primaire en immersion néerlandais, pour 2 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à ...
- 41. Nomination d'une maîtresse de morale, pour 5 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à l'école communale de Ramillies.
- 42. Ancien cimetière de Mont-Saint-André: récupérations des concessions datant d'avant 1945 en défaut d'entretien.
- 2. PE 20210103 - Remplacement des lampes d'éclairage public par du LED (AGW). Phase 1/1 de remplacement 2021 - Approbation de ...
- 11. Petite enfance - Convention entre la Commune et l'ASBL C.R.F.E. ayant pour objet de régler les conditions d’octroi des ...
- 21. Zone de Police: utilisation du logiciel WOCODO, plateformes informatiques destinées à digitaliser le flux des ...
- 25. Coopération: projet d'appui à la maîtrise d'ouvrage en matière de gestion des déchets solides de la commune de Kombissiri - ...
- 2. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités
- 6. Prestation de serment des suppléants et des élus appelés à siéger au conseil communal suite à un désistement ou à un cas ...
- 12. Désignation des conseillers de police
- 13. Délégation du Conseil au Collège pour l’octroi des concessions de sépultures dans les cimetières
- 9. Prestation de serment des membres du collège communal
- 2. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Composition du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers - Prise d'information
- 4. Subsides aux associations 2020 - Proposition de modification de répartition suite à la complétude des dossiers.
- 13. Rue du Petit Bruxelles - demande d'acquisition par des riverains d'une bande de terrain communal
- 12. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 26 ...
- 24. Désaffectation et réaffectation de soldes d'emprunts et subsides - décision à prendre.
- 26. Marché public conjoint de service - désignation d'un certificateur PEB (Performance Energétique des Bâtiments) pour les ...
- 27. Marché de travaux - fournitures et pose de 10 caveaux et de 10 columbariums au cimetière de Rebecq- approbation des ...
- 31. Modification du règlement de circulation routière - Stationnement pour personne handicapée - Clos des Augustines, 4
- 37. Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés ...
- 5. COVID-19 - Réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de ...
- 8. Subsides aux associations 2020 - proposition de modification de répartition - proposition de soutien dans le cadre de la ...
- 9. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Composition du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers - Prise d'information
- 12. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 26 ...
- 14. Plan de Cohésion sociale - Commission d'accompagnement - désignation des représentants communaux et d'observateurs.
- 22. Règlement communal relatif à la location des biens communaux - validation de la mise en place d'un système de charges fixes ...
- 24. Désaffectation et réaffectation de soldes d'emprunts et subsides - décision à prendre.
- 26. Marché public conjoint de service - désignation d'un certificateur PEB (Performance Energétique des Bâtiments) pour les ...
- 27. Marché de travaux - fournitures et pose de 10 caveaux et de 10 columbariums au cimetière de Rebecq- approbation des ...
- 28. Marché de travaux - fournitures et pose de 20 caveaux au cimetière de Quenast - approbation des conditions et du mode de ...
- 30. Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarboné 2020 - approbation des conditions et du mode de passation
- 31. Modification du règlement de circulation routière - Stationnement pour personne handicapée - Clos des Augustines, 4
- 35. Rue du Petit Bruxelles - demande d'acquisition par des riverains d'une bande de terrain communal
- 36. Ratification - personnel enseignant - ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation des Tourterelles.
- 37. Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés ...
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- 2. COVID-19 - réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de ...
- 8. Comité de suivi des Carrières de Quenast - désignation d'un représentant du Conseil communal en remplacement de Mme Sophie ...
- 13. Commission des finances - désignation d'un remplaçant de Mme Sophie Keymolen.
- 16. Marché de services- désignation d'un bureau d'études - infrastructures sanitaires et de convivialité - RUS - suivi de ...
- 17. Marché de services - désignation d'un bureau d'études - déconstruction de l'église Saint-Martin de Bierghes - approbation ...
- 19. Marché de fournitures- achats de modules pour l'aire de jeux sur le site du ballodrome- approbation des conditions et du ...
- 20. Marché de fournitures - acquisition d'un silo de sel pour la régie technique - approbation des conditions et du mode de ...
- 21. Marché de travaux - création d'un préau à l'école de la rue de Saintes - approbation des conditions et du mode de passation
- 22. Déchets issus de l'activité usuelle des ménages - déclaration coût-vérité - budget 2021 - approbation
- 4. Adhésion à l'assurance hospitalisation collective du Service fédéral des Pensions - SSC
- 7. Marché travaux - construction d'un terrain de padel couvert et couverture du terrain existant - approbation des conditions ...
- 8. Marché de travaux - PIC 2019-2021 - égouttage et réaménagement des rues Docteur Colson, des cendres et du chemin du stoquois ...
- 11. Règlement communal relatif à la location des biens communaux - révision
- 2. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Composition du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers - Prise pour information.
- 4. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 25 ...
- 6. Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Madame Justine Fulco - motion pour la Maison des Jeunes « Point de ...
- 8. Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarbonées 2021- approbation des conditions et du mode de passation
- 10. Désaffectation et réaffectation de soldes d'emprunts et subsides - décision à prendre.
- 10. Ethias - Assemblée générale ordinaire du 30 juin 2021 - Approbation des points portés à l'Ordre du jour.
- 11. Habitations sociales du Roman Païs (HSRP) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée Générale du ...
- 13. Ores Assets - Assemblée générale du 17 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour.
- 14. Innovation en Brabant wallon (inBW) - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 - Approbation des points portés à ...
- 16. Intercommunale pour la gestion et la réalisation d'études techniques et économiques (Igretec) - Assemblée générale ...
- 17. Intercommunale sociale du Brabant wallon (ISBW) - Assemblée générale du 21 juin 2021 - Approbation des points portés à ...
- 20. Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la Covid 19
- 21. Mesures COVID-19 - décisions à prendre en faveur des locataires commerciaux communaux
- 23. Marché de fournitures - acquisition d'un camion balayeuse de voirie auto-aspirante - approbation des conditions et du mode ...
- 24. Marché de travaux - PIC 2019-2021- SPGE- réfection rue Zaman- approbation des conditions et du mode de passation
- 25. Marché de travaux - placement de stores dans les écoles à Bierghes et aux "tourterelles" à Quenast - approbation des ...
- 30. Enseignement - année scolaire 2021-2022 - prise en charge de 28 périodes du salaire d'un(e) maître spécial de néerlandais ...
- 31. Enseignement - année scolaire 2021-2022 - prise en charge de 12 périodes du salaire d'un(e) enseignant(e) primaire ...
- 2. Démission d'un membre du collège communal - Mr André Deschamps - acceptation
- 5. Intercommunale pour la gestion et la réalisation d'études techniques et économiques (Igretec) - Assemblée générale ordinaire ...
- 6. Ores Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour.
- 7. Innovation en Brabant wallon (inBW) - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Approbation des points portés à ...
- 12. Subsides aux associations - Dossier supplémentaire pour 2021 - Proposition de modification de la répartition.
- 13. Subsides aux associations - Dossiers de demande pour 2022 - Approbation.
- 14. Règlement relatif aux conditions de location des salles communales - Facturation concernant l'enlèvement de sacs poubelles ...
- 22. Financement des dépenses au service extraordinaire - Pudi - reprise de l'emprunt n°4 conclu par Sportissimo
- 7. in BW - Collecte des bâches agricoles - renouvellement de la convention
- 8. in BW - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets
- 9. Collecte textiles - "Les Petits Riens" et "Curitas" - Approbation des conventions
- 11. Taxe sur l'exploitation des carrières et leurs dépendances 2022 - non levée partielle et levée d'une taxe complémentaire
- 6. Digitalisation des pouvoirs locaux - Appel à projets 2021 : Accords Tax on pylons
- 7. Taxe sur l'enlèvement et le traitement des immondices - approbation par la tutelle - information
- 8. Marché de services - Repas scolaires 2022-2023 et 2023-2024 - Approbation des conditions et du mode de passation.
- 9. Marché de services - tontes et entretiens des espaces verts communaux 2022 - approbation des conditions et du mode de passation
- 10. Marché de services - entretien d'espaces publics (désherbage, tailles...) 2022 - approbation des conditions et du mode de ...
- 11. Cours d'eau non navigables - Centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des 27 communes du Brabant wallon ...
- 12. Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations de services publics - ...
- Taxe sur l'exploitation des carrières - non levée partielle et taxe complémentaire pour l'exercice 2022 - approbation par la ...
- Marché de travaux - verdurisation du cimetière de Quenast - approbation des conditions et du mode de passation
- Marché de travaux - réfection de portions diverses de trottoirs 2022 - approbation des conditions, et du mode de passation
- Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarbonées 2022- approbation des conditions et du mode de passation
- Mobilité - réseau cyclable provincial à points noeuds - convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et ...
- Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés ...
- Rue Sablonnière - Division d'un bien sans permis d'urbanisation - Rétrocession des trottoirs - Approbation du projet d'acte
- 4. Prise d’acte des désistements en vertu de l’article L1122-4 du CWADEL (sous réserve);
- 5. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s’étant désistés (sous ...
- 6. Prestation de serment des suppléants remplaçant les élus s’étant désistés (sous réserve) ;
- 8. Prestation de serment du Bourgmestre et des Echevins ;
- 17. Marchés publics - Assurances - Renouvellement des portefeuilles d'assurances - Recours à la centrale d'achats assurances de ...
- 8. Finances - Délibération générale pour l'application du Code du recouvrement des créances fiscales et non fiscales aux ...
- 9. Enseignement communal - Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues ...
- 10. Enseignement communal - Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues ...
- 11. Enseignement communal - Création d'un demi emploi d'institutrice maternelle et de 2 périodes de psychomotricité - Ecoles ...
- 12. Enseignement communal - Création d'un demi emploi d'institutrice maternelle et de 2 périodes de psychomotricité - Ecoles ...
- 13. Création d'un Conseil Consultatif Communal des Personnes handicapées - Fixation de ses missions, règles de composition et ...
- 14. Marchés publics - Sports - Marché public de travaux destiné à la pose d'un revêtement de sol de la salle principale du ...
- 15. Secrétariat - ROI du Conseil - Adaptations des articles 70 et 83bis - Vote.
- 29. Enseignement communal - Académie de musique - Personnel - Demande de prolongation de détachement de 6 périodes de piano - ...
- 30. Enseignement communal - Académie de musique - Personnel - Demande d'un congé sans solde de 9 périodes - Ratification.
- 8. Sentier 42 : interdiction de stationnement pour assurer le passage des véhicules de secours - Vote.
- 12. Ordonnance de police interdisant l'accès au bois communal et au bois des Charmettes en cas de grands vents.
- 14. Département des infrastructures - Service administratif et logistique - Allocation pour fonctions supérieures - Vote.
- 15. Département des infrastructures - Service bâtiments - Allocation pour fonctions supérieures - Vote.
- 16. Département des infrastructures - Service voirie - Allocation pour fonctions supérieures - Vote.
- 18. Département des Sports - Allocation pour fonctions supérieures - Vote.
- 7. Finances - Fabrique d'église Saint-Pierre - Délibération du Bureau des Marguilliers du 22 avril 2020 (reportée au 24 juin ...
- 22. Egalité des chances - état des lieux - Vote.
- 23. Patrimoine - Études destinées à l'extension de la maison communale et à la construction d'un hangar pour le Département des ...
- 26. Concession domaniale avec l'ASBL Guides et Scouts Pluralistes de Belgique sur les locaux sis Rue Albert Croy 2 - Avenant 2 ...
- 27. Protocole de gestion avec l'ASBL communale Val des Coccinelles - Vote.
- 28. Concession domaniale à accorder à l'ASBL Maison des associations J.E.T. Foyers pour jeunes étudiants et travailleurs ...
- 30. Département des infrastructures - Service bâtiments - Démission pour départ à la pension - Vote.
- 31. Conseil Consultatif Communal des Aînés : modifications - Vote.
- 3. ECETIA - Désignation des 5 délégués aux assemblées générales - Vote.
- 5. Régie foncière - Conseil de la Régie foncière - Démission de deux représentants et désignation des remplaçants - Prise d'acte.
- 11. Compte communal de l'exercice 2019 - Approbation par le Ministre des Pouvoirs locaux - Prise d'acte.
- 17. Assurance collective hospitalisation - Recours au marché conjoint du Service fédéral des pensions via le Service Social ...
- 18. Campagne d’essais géotechniques avec caractérisation des sols - Adoption du cahier spécial des charges et choix du mode de ...
- 24. Département des infrastructures - Service administratif et logistique - Allocation pour fonctions supérieures - Vote.
- 25. Département des infrastructures - Service bâtiments - Allocation pour fonctions supérieures - Vote.
- 26. Département des infrastructures - Service voirie - Allocation pour fonctions supérieures - Vote.
- 29. Département des sports - Allocation pour fonctions supérieures - Vote.
- 8. Aménagement du bas de la rue de La Hulpe - Notice d’évaluation des incidences sur l’environnement - Information.
- 10. Signature de la convention pour la réalisation des aménagements cyclables de l’avenue Royale - Vote.
- 13. Appel à projet de la Province du Brabant wallon - Relance des commerces et de l'Horeca - Volet investissement - ...
- 14. Plan d’assainissement par sous-bassin hydrographique (P.A.S.H.) de la Dyle-Gette - Square des Papeteries, rue ...
- 20. Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs et associations sportives dans le cadre le la crise sanitaire de la ...
- 3. Environnement - Convention des Maires - Plans d'actions en faveur de l'énergie durable et du climat - Vote.
- 10. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs - Approbation par le Ministre des Pouvoirs locaux - Prise d'acte.
- 11. Règlement redevance sur les prestations et la délivrance de documents administratifs - Approbation par le Ministre des ...
- 12. Règlement taxe sur les parcelles non bâties comprises dans un périmètre d'urbanisation - Approbation par le Ministre des ...
- 14. Règlement taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et ménagers assimilés - Approbation par le Ministre ...
- 15. Champ des Alouettes - Rétrocession de voirie pour cause d'utilité publique - Approbation de l'acte authentique de cession ...
- 18. Modification de la composition du Conseil Communal Consultatif des Aînés - Vote.
- 3. Environnement - Convention des Maires - Plans d'actions en faveur de l'énergie durable et du climat - Vote.
- 10. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs - Approbation par le Ministre des Pouvoirs locaux - Prise d'acte.
- 11. Règlement redevance sur les prestations et la délivrance de documents administratifs - Approbation par le Ministre des ...
- 12. Règlement taxe sur les parcelles non bâties comprises dans un périmètre d'urbanisation - Approbation par le Ministre des ...
- 14. Règlement taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et ménagers assimilés - Approbation par le Ministre ...
- 15. Champ des Alouettes - Rétrocession de voirie pour cause d'utilité publique - Approbation de l'acte authentique de cession ...
- 58. Personnel - Désignation d'un maître de philosophie et citoyenneté à charge des fonds communaux temporaire en emploi vacant ...
- 4. Société wallonne des eaux - Démission de la déléguée à l'assemblée générale et désignation de son remplaçant - Vote.
- 5. Rapport annuel 2021 du Conseil Consultatif Communal des Aînés - Prise d'acte.
- 7. Renouvellement de la convention concernant la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Décision.
- 11. Motion relative aux projets de modification structurelle des carrefours "Léonard", de "Groenendael", des "Quatre Bras" et ...
- 16. Budget communal pour l'exercice 2022 - Réformation par le Ministre des Pouvoirs locaux - Prise d'acte.
- 17. Règlement général visant à introduire la clause relative à la protection des données (RGPD) dans tous les règlements ...
- 22. Concession domaniale avec l'ASBL Les Compagnons du Flétry sur les locaux sis Avenue des Combattants 14 - Renouvellement - Vote.
- 26. Département des infrastructures - Service voirie et propreté publique - Démission pour départ à la pension - Vote.
- 27. Département des infrastructures - Service voirie et propreté publique - Démission pour départ à la pension - Vote.
- 3. Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention déchets/Contribution ...
- 4. Ecopasseur - Subsides " APE ECOPASSEURS COMMUNAUX " - Approbation du rapport annuel des missions réalisées par l'écopasseur ...
- 17. Asphaltage 2022 - Marché public de travaux - Approbation des conditions et du mode de passation - Vote.
- 20. Patrimoine - Demande d'acquisition d'une bande de terrain communal sise Avenue des Combattants - Désaffectation du bien - Vote.
- 21. Patrimoine - Demande d'acquisition d'une bande de terrain communale sise Avenue des Combattants - Accord sur le principe de ...
- 24. Information - Retour sur la motion relative aux projets de modification structurelle des carrefours "Léonard", de ...
- 1. Droit des habitants d'interpeller le Conseil communal - M. Stéphan LEPOUTRE - Proposition de motion relative à l'accueil des migrants
- 4. Convention d'occupation à titre précaire de locaux de l'école Cheval Bayard à l'Asbl Jeunesse et Santé pour des stages "enfant"
- 5. Convention d'occupation à titre précaire de locaux de l'école d'Oîsquercq à l'Asbl Nature et Loisirs pour des stages "enfant"
- 9. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Février 2018.
- 14. Ecopasseurs des services Urbanisme et Travaux - Rapports intermédiaires 2017 - Information
- 15. Permis d'urbanisme sous CoDT n°2017/144 - Rue du Gros Chêne/Rue de la Station - travaux technique et aménagement d'aires de demi-tour - approbation des tracés de modifications de voiries
- 19. Mobilité - RCCR - Avenue des Sorbiers - Organisation du stationnement en chicane
- 21. Mobilité - RCCR - Avenue des Platanes
- 8. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Mars 2018.
- 9. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Avril 2018,
- 10. Factures Bpost pour l'enlèvement et traitement du courrier des mois de novembre et décembre 2017 - Art. 60 RGCC.
- 13. Marché public - PIC 2017-2018 N° 2 ; Réfection de voirie et de trottoirs à l'Avenue des Alouettes - Modification du Cahier spécial des charges
- 16. Appel à projets "Aménagement, mise en conformité et embellissement des cimetières wallons et création d'espaces de condoléances et de cérémonies non confessionnelles" du SPW
- 18. Club Canin des Amis - Parcelle communale sise chemin Massart cadastrée Tubize, 1ère division, Section C n°306z -Approbation de la convention d'occupation précaire
- 19. PAE Tubize I - Reprise des voiries et du bassin d'orage - Approbation du projet d'acte
- 7. Convention portant sur les conditions d'utilisation des solutions développées par l'asbl Groupement d'Informations Géographiques (GIG) et mises à la disposition des collectivités publiques locales
- 8. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr VANCUTSEM Philippe
- 9. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr GOËS Frédéric
- 10. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr DERASSE Albert
- 11. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr BLONDIAU Virginie
- 12. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr LISART Frédéric
- 13. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr BARBÉ Marilyn
- 14. Avenant à la convention entre la Ville de Tubize et la commune de Rebecq pour la gestion du Réseau des bibliothèques de Tubïze-Rebecq subventionné par la Communauté Française
- 18. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Mai 2018,
- 19. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition 2e trimestre 2018.
- 20. Remplacement de la chaudière des maternelles à l'école de Saintes - Facture Gaïlly - Article L1311-5 du CDLD
- 21. Marché public : Réparation de la cours d'école Cheval Bayard (Square Larcier) - Mode de passation et Cahier spécial des charges
- 23. RFI/ Lotissement communal "Chant des Oiseaux" - Lot 6 - Approbation du projet d'acte de vente
- 24. RFI/ Lotissement communal "Chant des Oiseaux" - Lot 10 - Approbation du projet d'acte de vente
- 25. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Chalet des sports
- 27. Restauration du Moulin de Saintes - Financement des travaux via PInBW » Facture 91/201/4944
- 29. Question écrite des conseillers communaux - M. Luc Henrioulie - questions relatives aux clubs sportifs à la RDI
- 7. S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 27 juin 2018
- 9. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Modification des statuts
- 10. Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » - Modification des statuts
- 12. Convention relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché d'impression des bulletins de vote pour les élections 2018.
- 15. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr DOPPÉE Catherine
- 16. Marché public : Marché de renouvellement des portefeuilles d'assurances - Nouvelle convention IPFBW de 2019 à 2022
- 27. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Avril 2018 - Correction
- 28. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Juin 2018.
- 29. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Juillet 2018.
- 30. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Août 2018.
- 31. Subsides à octroyer pour l'exercice 2018 - Répartition.
- 32. Marché public : Etang du Coeurcq - Entretien du parking - Mode de passation et Cahier spécial des charges
- 34. Marché public : Restauration de l'Eglise Saint-Martin à Oisquercq et travaux divers - Phase 1 : Façades et Badigeons, Couverture, Charpentes, Plafonds Intérieurs, Egouttage et divers - Modification du Cahier spécial des charges
- 35. Demande de subventionnement à la Province - Organisation d'événements à portée économique en vue de la dynamîsation des centres villes et des villages - Marché de Noël 2018
- 38. Mobilité - RCCR - rue des Ponts - aménagement réducteur de vitesse
- 41. RFI / InBW - Construction d'un "Centre technique communal" pour le Département des travaux et du Patrimoine -Accord de principe pour la réalisation d'un "clé sur porte"
- 4. C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2017.
- 10. Reprobel - avenant à la convention relative à la rémunération pour reprographie et rémunération légale des éditeurs en ...
- 15. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition 3e trimestre 2018.
- 16. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Septembre 2018.
- 18. Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Phase III - Mode de passation et Cahier spécial des charges
- 19. Marché public : Acquisition d'une grue pour les cimetières - Mode de passation et Cahier spécial des charges
- 20. Marché public : Acquisition d'une application web qui permet entre autre la gestion des pointages du personnel communal et ...
- 25. RFI/ Lotissement communal "Chant des Oiseaux" - Lot 8 - Approbation du projet d'acte de vente
- 1. Arrêté de validation des élections communales du 14 octobre 2018 - Communication
- 2. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités
- 3. Prise d'acte des désistements préalables
- 4. Prestation de serment et installation des conseillers communaux
- 5. Déclaration d'apparentement des conseillers communaux G. Adoption du pacte de majorité
- 8. Prestation de serment des échevins
- 9. Fixation du tableau de préséance des conseillers communaux
- 10. Désignation des conseillers de l'action sociale
- 11. Désignation des conseillers de police
- 13. Marchés publics - Budgets ordinaires des exercices 2019 à 2024 - Délégation au Collège
- 14. Marchés publics - Budgets extraordinaires des exercices 2019 à 2024 - Délégation au Collège
- 15. Délégation au Collège Communal pour l'octroi des subventions figurant nominativement au budget, des subventions en nature ...
- 6. in BW - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale et d'un candidat administrateur
- 7. Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (I.S.B.W.) - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale et d'un ...
- 8. Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale
- 9. Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle (IMIO) - Désignation des délégués au sein de ...
- 10. ORES Assets - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale et d'un candidat administrateur
- 11. ASBL pluricommunale Sportissimo - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale et des administrateurs
- 12. SCRL Habitations Sociales du Roman Pais - Désignation des délégués à l'assemblée générale et proposition d'un administrateur
- 15. ASBL Union des Villes et Communes de Wallonie - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et proposition d'un ...
- 16. Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale, proposition d'un ...
- 17. Accueil Temps Libre - Désignation des membres du Conseil communal au sein de la Commission communale de l'Accueil (C.CA.)
- 18. SAR/N158a "Hauts-Fourneaux des Forges de Clabecq" - Master Plan - Convention cadre - Comité d'Accompagnement - Désignation ...
- 26. Campagne de stérilisation des chats errants - Appel à projet du 28 juin 2018 - Convention relative à la stérilisation des ...
- 32. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2017 - 2018 - Clôture conventions trimestrielles.
- 33. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2017 - 2018 - Clôture conventions mensuelles.
- 34. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Octobre 2018.
- 35. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Novembre 2018.
- 36. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition 4e trimestre.
- 43. Actualisation des annexes au Plan de gestion communal - Budget 2019.
- 44. Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2019
- 49. 040/363-03 - Règlement-taxe relatif à la gestion des déchets ménagers et assimilés
- 59. 040/367-13 - Règlement-taxe sur les secondes résidences
- 72. Marché public : Etangs de Coeurcq - Travaux de rénovation des berges - Mode de passation et Cahier spécial des charges
- 73. Coût-vérité : budget 2019 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion de déchets des ménages -Approbation
- 1. Prestation de serment du Conseil Communal des Jeunes
- 4. Gestion des SAC - Convention relative à la mise à disposition des services des fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux ...
- 8. Financement des dépenses extraordinaires inscrites au budget 2018 au moyen de crédits - Cahier des charges
- 10. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Janvier 2019.
- 12. Marché public : Réaménagement de l'ilôt de l'hôpital à l'Avenue de Scandiano - Mode de passation et Cahier spécial des charges
- 21. PU2016/017 - Dénomination de nouvelles voiries - Projet DELZELLE - Rue des Frères Taymans
- 22. Acquisition des parcelles sises rue du Radoux cadastrées Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°534G et n°534H - ...
- 23. Aménagement Avenue du Hain et élargissement du Hain - Acquisition des fonds de jardin - Emprises n° 1, 2, 3, 15, 16, 17 et ...
- 5. Déclaration d'apparentement des conseillers communaux
- 8. Droit des habitants d'Interpeller le Conseil communal - Madame Annick GREVESSE - Fermeture du passage à niveaux de la rue de ...
- 12. Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés ...
- 15. Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale in BW - Endoscopie et curage des réseaux communaux ...
- 20. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition 1er trimestre.
- 21. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Décembre 2018,
- 22. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Février 2019.
- 4. Commissions du Conseil communal - Désignations des membres du groupe politique MR
- 10. Ecopasseurs du département Cadre de Vie et du département des Travaux et du Patrimoine - Rapports intermédiaires 2018 - ...
- 12. Règlement-redevance pour l'intervention d'un géomètre dans le cadre des contrôle d'implantation des constructions - ...
- 14. Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les ...
- 17. Marché public : Réfection voiries 2019 - Mode de passation et Cahier spécial des charges.
- 18. Marché public : Réfection trottoirs 2019 - Mode de passation et Cahier spécial des charges.
- 20. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Mars 2019.
- 24. Mobilité - RCCR - Mobilité Douce - bandes cyclables suggérées
- 26. Mobilité - RCCR - Avenue des Alouettes - Organisation du stationnement
- 28. Mobilité - RCCR - Avenue des platanes - stationnement en chicane
- 4. PI2018/001 - Quartier des Confluents - rue de la Déportation - modification et ouverture de voirie
- 8. Convention portant sur les conditions d'utilisation des solutions développées par l'asbl Groupement d'Informations ...
- 13. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Avril 2019.
- 6. Maison du Tourisme du Brabant wallon : approbation des statuts et du contrat-programme modifiés
- 11. Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - ...
- 16. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition 2e trimestre.
- 18. Marché public : Réaménagement de l'Ilot de l'hôpital à l'Avenue de Scandiano - Modification du cahier spécial des charges
- 19. Marché public : Aménagement du Parc Saint-Jean à Clabecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges
- 22. Gestion des déchets ménagers - Marché de collecte 2020-2022 - Position stratégique de la Ville de Tubize
- 23. Cabine HT - Angle de la rue du Parc et de l'avenue des Cerisiers - Approbation du compromis de vente
- 24. Concours de projets EUROPAN 14 - Site des Forges de Clabecq - Approbation de la convention de collaboration avec DUFERCO ...
- 3. C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2018 4.1.S.B.W. - Assemblée générale extraordinaire du 25 juin 2019
- 6. S.C.R.L, Habitations Sociales du Roman Pais - Assemblée générale des Sociétaires du 26 juin 2019
- 10. Reprobel - Convention relative au règlement des droits de reprographie des oeuvres protégées par les droits d'auteur
- 12. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Mai 2019.
- 13. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Juin 2019.
- 14. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Juillet 2019.
- 15. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Août 2019,
- 16. Subsides à octroyer pour l'exercice 2019 - Répartition.
- 17. Marché public : Aménagement du Parc Saint-Jean à Clabecq - Modification du Cahier spécial des charges
- 23. Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour ...
- 24. Demande de subventionnement à la Province - Investissement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes ...
- 25. Demande de subventionnement à la Province - événement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes et ...
- 26. Demande de subvention à la Province - Investissement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes et ...
- 34. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif pour 11 périodes - Maître de psychomotricité (G.T.)
- 38. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif pour 11 périodes - Professeur de Formation instrumentale, spécialité ...
- 11. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 3e trimestre.
- 12. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Septembre 2019.
- 13. Marché public : Etangs du Coeurcq - Travaux de rénovation des berges - Mode de passation et Cahier spécial des charges
- 14. Marché public : Etangs du Coeurcq - Entretien du parking - Mode de passation et Cahier spécial des charges
- 15. Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Compléments phases I, II et III - Mode de passation et Cahier ...
- 19. Marché public : Aménagement de l'accès à l'ossuaire II au cimetière de Saintes - Mode de passation et Cahier spécial des charges
- 36. Conseil Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Renouvellement - Nouvelles candidatures
- 38. Provision de trésorerie : caisse menues dépenses Département des Finances - Service recette (D.B).
- 3. S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale extraordinaire des Sociétaires du 16 octobre 2019
- 9. Subsides à octroyer pour l'exercice 2019 - 2e Phase - Répartition.
- 10. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Clôture.
- 11. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Octobre 2019.
- 12. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Novembre 2019.
- 13. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Décembre 2019.
- 14. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 4e trimestre.
- 17. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement des rues du ...
- 18. Marché public : Achat d'un pick-up 4x4 double cabine - Mode de passation et Cahier spécial des charges
- 23. Suppression du sentier communal n°111- rue des Frères Vanbellinghen
- 30. Conseil Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Renouvellement - Nouvelles candidatures
- 31. Conseil Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Renouvellement - Désignation du Président
- 1. Prestation de serment du Conseil Communal des Jeunes
- 4. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) - Désignation d'un ...
- 5. Convention portant sur le Règlement Général sur la Protection des Données - ALLIANZ PARTNERS
- 6. Convention portant sur le Règlement Général sur la Protection des Données - CIVADIS
- 10. Financement des dépenses extraordinaires inscrites au budget 2019 au moyen de crédits - Cahier des charges
- 12. Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2020
- 33. 040/367-13 - Règlement-taxe sur les secondes résidences pour les exercices 2020 à 2025
- 35. 040/363-03 - Règlement-taxe relatif à la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2020
- 42. Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour ...
- 51. Coût-vérité : budget 2020 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion de déchets des ménages - Approbation
- 53. Mobilité - RCCR - rue St Jean et Drève des Pinsons - abrogation du giratoire autour du square
- 55. Mobilité - RCCR - Avenue des Aubépines - zone 30 abord école
- 22. Enseignement artistique - Mise en application de la réforme des titres et fonctions - Basculement dans les nouvelles fonctions
- 10. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Modification des statuts
- 15. Plan de gestion des entités consolidiées 2020-2025 - Approbation.
- 4. Rapport sur l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la Ville et le Centre Public d'Action Sociale (Art. ...
- 8. Renouvellement de la reconnaissance des bibliothèques de Tubize et Clabecq
- 6. Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés ...
- 8. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Modification des statuts
- 9. Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers (renouvellement) - TERRE a.s.b.l. - Approbation
- 10. Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers (renouvellement) - LES PETITS RIENS a.s.b.l. -Approbation
- 11. Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers - OXFAM SOLIDARITÉ a.s.b.l. - Approbation
- 14. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Janvier.
- 15. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Février.
- 16. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Mars.
- 17. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 1er trimestre
- 18. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 4e trimestre 2019 - Régularisation
- 19. Règlement-redevance pour l'intervention d'un géomètre dans le cadre des contrôles d'implantation des constructions pour les ...
- 20. Marchés publics - Budgets ordinaires des exercices 2020 à 2024 - Délégation au Collège.
- 21. Marchés publics - Budgets extraordinaires des exercices 2020 à 2024 - Délégation au Collège
- 22. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à la rue des Frères Verkleeren ...
- 34. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 3 périodes par extension d'horaire - Professeur de piano ...
- 35. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif pour 17 périodes - Professeur de Guitare et Guitare d'accompagnement ...
- 36. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 3 périodes - Professeur d'Accordéon chromatique (J.-P. L.)
- 37. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 2 périodes - Professeur d'Histoire de la Musique (S.B.)
- 38. Enseignement artistique - Démission de fonctions à raison de 2 périodes - Professeur de Formation musicale .(S.B.)
- 5. Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés ...
- 6. Commission du Conseil communal de la Jeunesse, des Sports et du Bien vivre - Remplacement d'un membre démissionnaire
- 9. ASBL Maison des Jeunes de Tubize - Désignation d'un délégué au sein de l'assemblée générale en remplacement d'un délégué ...
- 17. Ecopasseurs du département Cadre de Vie et du département des Travaux et du Patrimoine - Rapports intermédiaires 2019 - ...
- 27. Acquisition des parcelles sises rue du Radoux cadastrées Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°516F et n°516G - ...
- 31. RFI/Ancienne Ecole de Saintes sise rue de l'école, 14 - Maison des associations - Association "On tire les fils" - Projet ...
- 35. Conseil Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Remplacement d'un membre démissionnaire
- 7. Réunion conjointe du Conseil Communal et du Conseil de l'Action Sociale du 13 janvier 2020 - Application des articles 62 et ...
- 13. Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - ...
- 22. Marché public : Réaménagement de voiries 2020 - Mode de passation et Cahier spécial des charges
- 29. Mobilité - RCCR - rue des Frères Lefort - aménagements ralentisseurs de vitesse
- 35. Dénominations des nouvelles voiries - Projet Confluents
- 48. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à raison de 10 périodes - Maitre de religion islamique (H.A.)
- 49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté ...
- 6. Subsides à octroyer pour l'exercice 2019 - Répartition.
- 12. C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2019
- 13. Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Phase IV - Mode de passation et Cahier spécial des charges
- 15. Marché public : Rénovation de l’espace Van Pé à Clabecq - Mode de passation et cahier spécial des charges
- 17. Marché public - PIC 2019-2021 : Réaménagement des trottoirs et voirie rue Joseph Wauters - Mode de passation et Cahier ...
- 22. Marché public : Réaménagement de voiries 2020 - Mode de passation et Cahier spécial des charges
- 1. Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - L'état des péniches sur le canal à hauteur d'Oisquercq
- 5. Maison du Tourisme du Brabant wallon : approbation de la modification des statuts et du nouveau contrat- programme 2021-2023
- 8. Mobilité - RCCR - Avenue des Chardonnerets - Zone d'évitement striée
- 12. Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR - Drève des Pinsons 4
- 13. Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR - Avenue des Papillons 6
- 23. 040/363-03 - Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures ...
- 35. Marché public : Remplacement des toitures de la crèche des Pitchounets et démoussage de la crèche des P’tits Betchau’s - ...
- 36. Marché public : Achat d’un Camion 6X4 équipé d’un porte-conteneur et d’une grue - Mode de passation et Cahier spécial des ...
- 37. Marché public : Fourniture d'une excavatrice fossoyeuse - Mode de passation et Cahier spécial des charges
- 39. RFI/Zone d'immersion temporaire sur le Coeurcq - Acquisition des parcelles cadastrées Tubize, 1ère division, Section D ...
- 44. Appel à projet PBW - Investissements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - ...
- 45. Appel à projet PBW - Investissements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - Marché de ...
- 46. Appel à projet PBW - Événements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - Marché de Noel ...
- Règlement communal relatif à l’indemnisation forfaitaire des commerçant·e·s dont l’activité s’exerce sur le territoire de la ...
- Financement des dépenses extraordinaires inscrites au budget 2020 au moyen de crédits - Cahier des charges
- Subsides à octroyer pour l'exercice 2020 - 2e Phase COVID19 - Répartition
- Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Phase IV - Mode de passation et Cahier spécial des charges
- Marché public : Acquisition d’outillage divers pour le Département des Travaux - Mode de passation et Cahier spécial des charges
- Marché public : Fourniture et pose de portails cimetières - Mode de passation et Cahier spécial des charges
- Marché public : Ecole de Saintes - Divers travaux - Mode de passation et cahier spécial des charges
- Marché public : Remplacement des menuiseries extérieures de la salle de gymnastique à l’Ecole de Oisquercq - Mode de passation ...
- Marché public : Sonorisation des rues de Tubize - Mode de passation et Cahier spécial des charges
- Mobilité - RCCR - Avenue des Mésanges - Aménagement réducteur de vitesse
- Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - EPHEC A.S.B.L.
- Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - Haute Ecole Léonard De Vinci - Parnasse ISEI
- Projet "Sonorisation des rues de la Ville" - Commission du Conseil communal de l'Enseignement, du Développement économique, de ...
- Coût-vérité : budget 2021 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion de déchets des ménages - Approbation
- 040/363-03 - Règlement-taxe sur la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2021
- Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ...
- Mobilité - RCCR - Rue des Frères Verkleeren - Passage piéton
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Avril.
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Mai.
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Juin.
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 2e trimestre
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition septembre.
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Régularisation et clôture.
- Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2021
- Marché public : Aménagement d'une liaison cyclable entre Tubize et Rebecq (Rue Ripainoise) - Modification du Cahier spécial des ...
- Appel à projet PBW - Subventionnement des communes du Brabant wallon pour la relance des commerces de détails et de l’HORECA - ...
- Organisation des réunions des Commissions du Conseil communal dans le cadre du Covid-19 - Autorisation
- Convention encadrant la mise à disposition de cages de capture dans le cadre de la campagne de stérilisation des chats errants ...
- in BW - Désignation d'un délégué au sein des assemblées générales en remplacement d'une déléguée démissionnaire
- Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au sein ...
- Plan de relance - Aide complémentaire aux commerçants du secteur de l'horeca et des autres services aux personnes
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 : mars, avril, mai, juin et 2ème Trimestre 2020 - Annulation.
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Régularisation T1 + Mars suite mesures COVID19.
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Répartition Octobre.
- Marché public : Couverture wifi dans le cadre de l'appel à projet WIFI4EU - Mode de passation et cahier spécial des charges
- Vente de la parcelle cadastrée Tubize, 3ème division, Section A, n° 224x3 sise rue des Déportés à Clabecq - Approbation du ...
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : novembre.
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : décembre.
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation trimestrielle : 4T
- Marché public - PIC 2019-2020 n°6 : Réaménagement rue de Rebecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges
- Marché public - PIC 2019-2020 n°11 : Aménagement du Boulevard Georges Deryck - Mode de passation et Cahier spécial des charges
- Département des Ressources Humaines - Convention-cadre de partenariat - La Haute école Francisco Ferrer
- Département des Ressources Humaines - Convention-cadre de partenariat - La Haute école Galilée - ECSEDI - ISALT
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 : Décembre - Annulation.
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : décembre - Tableau rectifié.
- Marché public : Boulevard urbain d'entrée de Tubize - Approbation du mode de passation et du cahier spécial des charges
- Développement et financement du Boulevard urbain donnant accès à la Zone d’activités économiques sur le site des Forges de ...
- Marché public - PIC 2019-2021 n°10 : Aménagement du chemin Trombleau - Mode de passation et Cahier spécial des charges
- Marché public : Couverture wifi dans le cadre de l'appel à projet WIFI4EU - Mode de passation et cahier spécial des charges ...
- Marché public : Fourniture et pose de portails cimetières - Mode de passation et Cahier spécial des charges
- Résidence Jules Trullemans et Rue des Frères Verkleeren - Vente des parcelles cadastrées Tubize, 4ème division, section C, ...
- RFI/Ancienne Ecole de Saintes sise rue de l'école, 14 - Maison des associations - Association "Les Troupettistes Saintois" - ...
- RFI/Ancienne Ecole de Saintes sise rue de l'école, 14 - Maison des associations - Association "Fanfare Royale et Communale ...
- Personnel communal - Statut pécuniaire - Augmentation d'1% des échelles de traitements
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturations mensuelle et trimestrielle : Régul septembre et 4e ...
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Janvier 2021.
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturations mensuelle et trimestrielle : Plan de relance COVID19.
- Marché public - Rénovation du préau de l'Ecole Cheval Bayard - Square Larcier : Mode de passation et cahier spécial des charges.
- Marché public - PIC 2019-2021 n°9 : Création d'un cheminement pour usagers faibles rue des Frères Verkleeren - Mode de ...
- Marché public - PIC 2019-2021 : Réaménagement des trottoirs et voirie rue Joseph Wauters - Mode de passation et Cahier spécial ...
- Commission du Conseil communal des Affaires générales, des Grands projets, des Finances, du Personnel, de la Sécurité, des ...
- Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) - Désignation d'un ...
- SCRL Société Wallonne des Eaux (SWDE) - Désignation du délégué au sein du conseil d’exploitation de la succursale et du délégué ...
- SAR/N158a "Hauts-Fourneaux des Forges de Clabecq" - Master Plan - Convention cadre - Comité d'Accompagenement - Désignation ...
- Association des Copropriétaires du Passage Joseph Champagne - Démission d'un délégué : M. Michel PICALAUSA - Remplacement par ...
- Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au sein ...
- Tenue virtuelle des réunions des Commissions du Conseil communal et des conseils consultatifs dans le cadre du Covid-19 - ...
- Conseil Consultatif Communal des Personnes en Situation de Handicap (C.C.C.P.H.) - Création et Règlement d'ordre intérieur
- Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - ...
- Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - La Haute école Galilée ISPG - Bruxelles
- Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue des Frères Taymans 326/328
- Marché public - PIC 2019-2020 n°6 : Réaménagement rue de Rebecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2020-09 corrigé.
- Marché public - Remplacement des chaudières à l'Hôtel de Ville : Mode de passation et cahier spécial des charges
- Marché public - Remplacement des toitures de l'Ecole Cheval Bayard - Square Larcier : Mode de passation et cahier spécial des ...
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Février 2021.
- Etat des lieux concernant l'année 2020 et la gestion de la crise Covid telle qu'elle a été vécue au sein de notre CPAS
- SA de droit public Société d'Assainissement et de Rénovation des Sites Industriels du Brabant wallon (SARSI) - Désignation d'un ...
- Mobilité - RCCR - emplacements spécifiques permettant l'accueil des commerçants ambulants
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Mars 2021.
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation trimestrielle : 1er trimestre.
- Marché public - PIC 2019-2020 n°11 : Aménagement du Boulevard Georges Deryck - Mode de passation et Cahier spécial des charges ...
- Marché public : Marché stock trottoirs 2021 - Mode de passation et Cahier spécial des charges
- Marché public : Réaménagement de voiries 2021 - Mode de passation et Cahier spécial des charges
- in BW - Remplacement de deux délégués au sein des assemblées générales
- Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economiques (IGRETEC) - Remplacement de deux délégués ...
- Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Remplacement d'un délégué au sein des assemblées générales
- ASBL pluricommunale Sportissimo - Remplacement d'un délégué au sein des assemblées générales
- Régie communale autonome "Office du Tourisme et du Patrimoine" (OTP) - Remplacement d'un membre du Collège des Commissaires
- Régie communale autonome "Economie, Sports, Culture et Loisirs" (Régie des Infrastructures - RDI) - Remplacement d'un membre du ...
- S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 2021
- Renouvellement des Conseils cynégétiques - Appel à candidature
- Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2021 provincial consacré à la digitalisation des points de vente
- Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - La Haute École de Louvain en Hainaut section ISSHA
- Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - rue des Frères Lefort 110/112
- Subsides à octroyer pour l'exercice 2021 - Répartition.
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Avril 2021.
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Mai 2021.
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Juin 2021.
- Subvention Associations des commerçants
- Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise COVID 19
- Marché public - Rénovation du préau de l'Ecole Cheval Bayard - Square Larcier : Mode de passation et cahier spécial des charges
- Marché public - PIC 2019-2021 : Réaménagement des trottoirs et voirie rue Joseph Wauters - Modification du cahier spécial des ...
- Marché public - PIC 2019-2021 n°9 : Création d'un cheminement pour usagers faibles rue des Frères Verkleeren - Modification du ...
- Marché public - PIC 2019-2021 n°10 : Aménagement du Chemin Trombleau - Mode de passation et modification du Cahier spécial des ...
- Marché public : Fourniture d’une balayeuse auto-aspirante de type hydrostatique - Mode de passation et Cahier spécial des charges
- Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Phase V - Mode de passation et Cahier spécial des charges
- Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés - ...
- Commission du Conseil communal de la Jeunesse, des Sports et du Bien vivre - Remplacement d'un membre démissionnaire et ...
- Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement sur voirie communale - rue des Rossignols 35
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Septembre.
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Octobre.
- Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les ...
- Marché public - PIC 2019-2020 n°6 : Réaménagement rue de Rebecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2020-09 corrigé
- Marché public - PIC 2019-2020 n°11 : Aménagement du Boulevard Georges Deryck - Mode de passation et Cahier spécial des charges ...
- Prestation de serment du Conseil Communal des Jeunes
- Marché public : Convention d'adhésion à la centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des communes du Brabant ...
- Adhésion à l'assurance hospitalisation collective du Service fédéral des pensions à partir du 1er janvier 2022
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Novembre.
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation trimestrielle : 4e trimestre.
- Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation
- Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ...
- 040/363-03 - Règlement-taxe sur la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2022
- 040/372-01 - Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022
- Marché public : Acquisition de 2 véhicules électriques pour les services communaux - Mode de passation et Cahier spécial des charges
- Marché public : Fourniture et pose de caveaux deux cercueils - Mode de passation et Cahier spécial des charges
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Décembre.
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation trimestrielle : 4e trimestre.
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation annuelle - Tennis Out.
- Subsides en capital (d'investissements) pour la Régie des Infrastructures (RDI) - octroi et libération.
- Mission d'Assistance à la Maîtrise d'ouvrage relative à la construction d'une piscine destinée notamment à l'apprentissage de ...
- Conventions de mise à disposition de déshumidificateurs à destination des logements sinistrés
- Prestations cartographiques - Contrat particulier CA-21.004 : Fourniture de plans vectorisés des emplacements des cimetières et ...
- Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines ...
- Convention de dessaisissement relative à l'octroi de subsidiation en matière de prévention des déchets - Approbation
- Convention de dessaisissement relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Approbation
- Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - UMONS
- Mobilité - RCCR - Modification et extension de la zone bleue - rue des Majoliques et rue Ferrer
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Clôture exercice 2021.
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Janvier.
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Février.
- Marché public - Aménagement de l'éclairage public du parc Saint-Jean Square Larcier - Approbation du mode de passation et des ...
- RFI/Caserne des pompiers de Tubize - Convention d'occupation du 15 juin 2018 - Approbation du projet d'avenant n°1
- Résidence Jules Trullemans et Rue des Frères Verkleeren - Vente des parcelles cadastrées Tubize, 4ème division, section C, ...
- Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés - ...
- Commission du Conseil communal des Affaires sociales, de l'Economie sociale et de la Petite Enfance - Remplacement d'un membre ...
- in BW - Désignation d'un(e) délégué(e) au sein des Assemblées générales en remplacement d'un délégué démissionnaire
- ORES Assets - Désignation d'un(e) délégué(e) au sein des Assemblées générales en remplacement d'un délégué démissionnaire
- Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) - Désignation d'un ...
- Régie communale autonome Office du Tourisme et du Patrimoine (OTP) - Désignation d'un membre du Collège des Commissaires en ...
- Département des Ressources humaines - Convention Cadre de Partenariat – Institut Communal Professionnel des Polders "ICPP"
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Mars.
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation trimestrielle : 1er trimestre.
- Marché public : Fourniture, pose et mise en fonction de panneaux alphanumériques - Mode de passation et Cahier spécial des charges
- Marché public : Marché stock trottoirs 2022 - Mode de passation et Cahier spécial des charges
- Marché public : Voiries - Entretien préventif - Mode de passation et Cahier spécial des charges
- Régie communale autonome "Office Tubizien du Patrimoine" (OTP) - Désignation d'un membre du Collège des Commissaires en ...
- Marché public : Convention d'adhésion à la centrale d'achat en matière de gestion de la pollution des sols avec la SPAQUE
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Avril.
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Mai.
- S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 28 juin 2022
- Régie communale autonome "Régie des Infrastructures" (R.D.I.) - Modification des statuts
- DJ Festival - règlement de police définissant le périmètre d'exercice des activités de gardiennage
- Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2022 provincial consacré à la digitalisation des points de vente ...
- Développement et financement du Boulevard urbain donnant accès à la Zone d’activités économiques sur le site des Forges de ...
- Marché de renouvellement des portefeuilles d'assurances - CSC et convention IPFBW de 2023 - 2026
- Enseignement artistique - Règlement d'ordre intérieur du Conseil des études - Approbation nouvelle version
- Subsides à octroyer pour l'exercice 2022 - Répartition.
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Juin.
- Marché public : Classement et archivage des dossiers administratifs de la Ville de Tubize sur base du système DECASEPEL - Mode ...
- Marché public : Aménagements de la rue Peignies - Mode de passation et Cahier spécial des charges
- Marché public : Acquisition de 2 camionnettes simple cabine avec coffre et plateau - Mode de passation et Cahier spécial des charges
- Marché public : Acquisition d’un tracteur horticole - Mode de passation et Cahier spécial des charges
- Marché public : Acquisition d’une tondeuse frontale - Mode de passation et Cahier spécial des charges
- Marché public : Fourniture d’un télescopique - Mode de passation et Cahier spécial des charges
- Marché public : Mise en conformité des aires de jeux de la Ville de Tubize - Mode de passation et Cahier spécial des charges
- Marché public : Remplacement des toitures de l’école des Gréés du Loù de Oisquercq - Mode de passation et Cahier spécial des charges
- 1. Prestation de serment du Conseil Communal des Jeunes
- 06. Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la troisième phase ...
- 01. Fabrique d'église Saint-Martin de Marbais - Elections au sein du conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. ...
- 02. Fabrique d'église Saint-Martin de Marbais - Elections au sein du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. Information.
- 03. Fabrique d'église Saint-Laurent de Mellery - Elections au sein du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. ...
- 04. Compte 2019 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame des Affligés de Tilly. Approbation.
- 13. Taxe. Centimes additionnels à l'impôt des personnes physiques. Exercice 2021.
- 17. Maison du Tourisme du Brabant wallon. Modification des statuts. Contrat programme 2021-2023. Approbation. Ratification.
- 22. Taxe sur l'enlèvement des immondices et résidus ménagers - année 2021
- 23. Taxe sur l'enlèvement des immondices et résidus ménagers - année 2021
- 24. Collecte des déchets ménagers - tarification des sacs - année 2021
- 25. Coût-vérité : budget 2021 - approbation des prévisions.
- 26. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants - Mise a disposition de sa comptables pour la collecte de la ...
- 27. Convention de dessaisissement entre la Commune de Villers-la-Ville et 1 intercommunale « inbw » pour la gestion de la ...
- 31. RGPD. Désignation du responsable des traitements des données.
- 07. Marché de services. Travaux de réfection de l’Avenue des Peupliers à Villers-la-Ville. Missions d’étude de projet lot 1 et ...
- 02.A. Ratification attribution et répartition des périodes Fla et des périodes complémentaires.
- 9. Finances communales - Attribution de divers subsides pour l’exercice 2021 - Estimation - Répartition.
- 10. Finances communales - Attribution de divers subsides de minime importance pour l’exercice 2021.
- 15. Maison Tarlier. Convention d’occupation d’un bâtiment communal. ASBL Le Gal Pays des 4 Bras.
- 17. Convention de dessaisissement entre la Commune de Villers-la-Ville et l’intercommunale inBW pour la gestion de la collecte ...
- 18. Travaux de rabotage et de pose d’une couche d’hydrocarboné au chemin des Sablières à Marbais. Approbation des conditions du ...
- . rue de l’Enfer : établissement d’une priorité de passage à hauteur des aménagements ralentisseurs de type coussin.
- 11. Acquisition d’un véhicule de type fourgon tolé pour le service voirie. Approbation des conditions du marché. Procédure ...
- 12. Travaux de construction d’un skate park à la plaine de jeux de Mellery. Approbation des conditions du marché. Procédure ...
- 13. Travaux de rénovation des sanitaires du rez-de-chaussée de l’école de Marbais. Approbation des conditions du marché. ...
- 16. BRUTELE. Offre. Société pour la diffusion de la télévision. Convention de cession des parts communales à Enodia.
- 02. Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Elections au sein du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. Information.
- 04. Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise sanitaire de la Covid-19.
- 17. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Les petits riens. Modification apportée à la ...
- 18. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Terre asbl.
- 19. Convention de dessaisissement en matière de gestion du traitement des ordures ménagères et des encombrants ménagers. ...
- 20. Rénovation énergétique de 2 des 5 appartements de la rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines - Approbation du principe des ...
- 21. Travaux de pose d'un garde-corps aux 2 cours de récréation de l'école de Tilly. Approbation des conditions du marché. ...
- 23. Programme prioritaire de travaux en faveur des bâtiments scolaires (PPT). Travaux de construction d'un préau et de 3 ...
- 02. Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Elections au sein du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. Information.
- 04. Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise sanitaire de la Covid-19.
- 17. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Les petits riens. Modification apportée à la ...
- 18. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Terre asbl.
- 19. Convention de dessaisissement en matière de gestion du traitement des ordures ménagères et des encombrants ménagers. ...
- 20. Rénovation énergétique de 2 des 5 appartements de la rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines - Approbation du principe des ...
- 21. Travaux de pose d'un garde-corps aux 2 cours de récréation de l'école de Tilly. Approbation des conditions du marché. ...
- 23. Programme prioritaire de travaux en faveur des bâtiments scolaires (PPT). Travaux de construction d'un préau et de 3 ...
- 01. Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Marbisoux. Elections au sein du conseil de fabrique et du bureau des marguilliers. Information.
- 02. Fabrique d'Eglise Notre-Dame des Affliges de Tilly. Elections au sein du conseil de fabrique et du bureau des marguilliers. ...
- 12. Plan Pic 2019-2021. Travaux de réfection de l'avenue des Peupliers à Villers-la-Ville. Approbation des conditions du ...
- 13. Plan Pic 2019-2021. Travaux de rénovation des toitures de l'église de Villers-la-Ville. Approbation des conditions du ...
- 14. Plan Pic 2019-2021. Travaux d'égouttage et d'amélioration du quartier Saint-Roch à Sart-Dames-Avélines. Approbation des ...
- 15. Travaux de rénovation de la place communale de Sart-Dames-Avelines. Approbation des conditions du marché. Procédure ...
- 16. Travaux de grosses réparations dans diverses rues de l'entité. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée ...
- 18. Enseignement. Attribution des périodes FLA. Ratification. .../... COMMUNE DE VILLERS-LA-VILLE. CONSEIL COMMUNAL DU 30 JUIN ...
- 19. Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution d'électricité et de gaz. Appel public à candidats.
- O1.q. Prise d'acte de la situation des cours d'éducation physique et de psychomotricité pour l'année 2O2l-2O22 et ratification ...
- 03. Compte 2020 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame des Affligés de Tilly. Approbation.
- 08. Finances communales - Attribution de divers subsides pour l'exercice 2020 -Estimation -Répartition - Complément.
- 09. Finances communales - Attribution de divers subsides de minime importance pour l'exercice 2020 - Complément.
- 15. Approbation de la convention entre la Province du Brabant wallon et la Commune fixant les modalités d'exécution des travaux ...
- 20. Travaux de rénovation de la toiture des appartements sis rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines. Approbation des ...
- 00. Procès-verbal des séances du 21 septembre 2021 et du 09 octobre 2021.
- 07. Centimes additionnels à l'impôt des personnes physiques. Exercice 2022.
- 08. Taxe sur l'enlèvement des immondices et résidus ménagers. Année 2022.
- 09. Règlement-redevance. Collecte des déchets ménagers. Tarification des sacs. Année 2022.
- 10. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants. Refixation du prix des sacs. Avenant n° 4.
- 11. Coût-vérité. Budget 2022. Approbation des prévisions.
- 12. Règlement général de police. Modification de la partie I. Interdiction d'utilisation des robots tondeuses entre 20H et 07H. ...
- 18. Energie. Rénovation de la chaufferie de l'église de Mellery. Approbation des travaux et du mode de passation du marché.
- 02. Gal « Pays des 4 Bras » - Poursuite de l’implication des communes partenaires pour les exercices 2022 et 2023. Décision.
- 07. Fabrique d’Eglise Notre-Dame des Affligés de Tilly. Budget 2022. Approbation.
- 11. Finances communales - Attribution de divers subsides pour l’exercice 2022 - Estimation - Répartition.
- 12. Finances communales - Attribution de divers subsides de minime importance pour l’exercice 2022.
- 16. Plan pic 2019-2021. Travaux de rénovation des toitures de l’église de Villers-la-Ville. Procédure négociée directe avec ...
- 17. Plan pic 2019-2021. Travaux de réfection de l’avenue des peupliers à Villers-la-Ville. Approbation des conditions du ...
- 08. Convention entre la Commune de Villers-la-Ville et In BW relative à la collecte et à la valorisation des bâches agricoles.
- 05. Pollec 2020 - Rénovation énergétique de deux des cinq appartements de la rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines et de la ...
- 07. Acquisition d'un véhicule de type Pick-Up pour le service travaux. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée ...
- 08. Acquisition d'un véhicule de type fourgonnette tôlée pour le service travaux. Approbation des conditions du marché. ...
- 1er objet : SECRETARIAT : Installation du Conseil communal – Vérification des pouvoirs des conseillers – Prestations de serment ...
- 3ème objet : SECRETARIAT : Fixation de l’ordre de préséance des Membres du Conseil communal – Approbation ;
- 4ème objet : SECRETARIAT : Installation du Collège communal – Adoption du pacte de majorité déposé – Prestation de serment des ...
- 5ème objet : SECRETARIAT : Désignation des membres du Conseil de l’Action sociale – Receva-bilité des listes de candidats ...
- 6ème objet : SECRETARIAT : Désignation des membres du Conseil de Police – Recevabilité des listes de candidats déposées – ...
- 4ème objet : SECRETARIAT : Rapport sur la situation de l’Administration et des Affaires de la Commune pour l’année 2018 – ...
- 11ème objet : FINANCES : Listes des associations reconnues pouvant bénéficier d’exonérations ou de gratuités dans le cadre de ...
- 13ème objet : FINANCES : Admission d’une dépense urgente relative à l’octroi d’une aide financière en faveur des victimes du ...
- 14ème objet : ENVIRONNEMENT : Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets issus de l’activité des ménages ...
- 15ème objet : MOBILITE : Plan des voiries et des nouvelles voies d’écoulement d’eau, ainsi que des ouvrages connexes, de la ...
- 2ème objet : FINANCES : Règlement de taxe sur la collecte et le traitement des déchets résiduaires issus d'organismes d'intérêt ...
- 3ème objet : ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à la reconduction de la campagne de stérilisa- tion des chats errants sur le ...
- 7ème objet : ENSEIGNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et le Conseil de l'Enseignement des Communes et des ...
- 10ème objet : ACTIONSOCIALE : Adhésion de la Commune de Walhain au réseau des Villes Amies des Aînés - Approbation ;
- 12ème objet : SECRETARIAT : Composition du Conseil consultatif des Sports - Désignation d'un président proposé par et parmi ses ...
- 14ème objet : SECRETARIAT : Composition du Conseil consultatif des Aînés - Cooptation d'un membre effectif à titre personnel - ...
- 15ème objet : SECRETARIAT : Composition de la Commission consultative de la Cohésion sociale, ainsi que des Conseils ...
- 16ème objet : SECRETARIAT : Renouvellement de la Commission communale de constats de dégâts aux cultures - Liste des ...
- 4ème objet : SECRETARIAT : Règlement portant des sanctions administratives communales dans le cadre de la lutte contre la ...
- 5ème objet :FINANCES : Règlement de redevance pour la délivrance de sacs-poubelles réglementaires destinés à la fraction ...
- 7ème objet :ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à la reconduction de la campagne de stérilisation des chats errants sur le ...
- 8ème objet :ENVIRONNEMENT : Ordonnances du Bourgmestre portant limitation ou encadrement des activités équestres sur le ...
- 17ème objet : LOGEMENT : Projet d'acte relatif à la vente en gré à gré d'un des 4 appartements sis Place du Bia Bouquet 19 bte ...
- 22ème objet : ACTION SOCIALE : Convention entre la Commune de Walhain et l'Association citoyenne d'Accueil des Migrants ...
- 24ème objet : ACTION SOCIALE : Adhésion de la Commune de Walhain au réseau des Villes Amies des Aînés - Approbation ;
- 29ème objet : SECRETARIAT : Composition de la Commission communale de constats de dégâts aux cultures - Liste des candidatures ...
- 34ème objet : ENSEIGNEMENT : Nomination d'une maîtresse de philosophie et citoyenneté à raison de 17 périodes par semaine à la ...
- 35ème objet : ENSEIGNEMENT : Nomination d'une maîtresse de psychomotricité à raison de 14 périodes par semaine à la date du 1er ...
- 5ème objet : FINANCES : Règlement de taxe sur les mats d'éoliennes destinées à la production industrielle d'électricité - ...
- 6ème objet : ENVIRONNEMENT : Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets issus de l'activité des ménages ...
- 7ème objet : TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à la réalisation d'une station de pompage sous la rue des Hayettes à ...
- 8ème objet : TRAVAUX : Marché public de travaux relatif au remplacement des fonds de court de deux terrains de tennis au ...
- 2. 2 ème objet : FINANCES : Marché public de services relatif au financement des investissements inscrits en dépenses ...
- 3. 3 ème objet : ENSEIGNEMENT : Motion relative au financement de la rénovation des bâtiments scolaires dans le cadre du Plan ...
- 28. PERSONNEL : Désignation officielle de l'Agent constatateur communal chargé de dresser des procès-verbaux et avertissements ...
- 11. ANIMATION : Candidature des Estivales de Walhain dans le cadre de l'appel à projets de la Province du Brabant wallon ...
- 14. ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l'Asbl Terre rela- tive à la collecte des déchets textiles ...
- 15. ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et la Société Curitas relative à la collecte des déchets textiles ...
- 16. ENVIRONNEMENT : Avenant à la convention entre la Commune de Walhain et l'Asbl Les Petits Riens relative à la collecte des ...
- ENSEIGNEMENT : Convention relative à la création d’un pôle territorial pour la prise en charge des élèves à besoins spécifiques
- ENSEIGNEMENT : Convention relative à l’éducation et la formation des élèves de 3 classes primaires à la pratique du vélo durant ...
- SECRETARIAT : Cooptation de trois membres effectifs au Conseil consultatif des Aînés
- SECRETARIAT : Rapport sur la situation de l’Administration et des Affaires de la Commune pour l’année 2021
- FINANCES : Listes des associations reconnues pouvant bénéficier d’exonérations ou de gratuités pour l’année 2022
- ENVIRONNEMENT : Règlement de prime pour l’aménagement ou l’entretien de bandes enherbées ou fleuries dans des terres cultivées
- ENVIRONNEMENT : Convention de dessaisissement relative à l’octroi de subsidiation en matière de prévention des déchets
- ENVIRONNEMENT : Avenant n° 4 à la convention de dessaisissement relative à la gestion de la collecte des ordures ménagères et ...
- EXTRASCOLAIRE : Convention relative à la mise en œuvre de la coordination de l’accueil des enfants durant leur temps libre sur ...
- 4. FINANCES : Gestion active de la dette - Rééchelonnement des emprunts permettant une sécurisation de la dette et un ...
- 7. ENERGIE : Adhésion de la Commune de Walhain à la Convention des Maires pour le climat et l'énergie - Approbation ;
- 13. ANIMATION : Convention de partenariat entre la Commune de Walhain et l'Asbl Sport & Santé relative à l'organisation des ...
- 16. ACTION SOCIALE : Composition du Comité de pilotage du projet « Walhain Amie des Aînés » au sein du réseau des Villes Amies ...
- FINANCES : Rééchelonnement des emprunts permettant une sécurisation de la dette et un aplanissement des remboursements sur le ...
- ENERGIE : Adhésion de la Commune de Walhain à la Convention des Maires pour le climat et l’énergie
- ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à l’octroi de primes communales pour l’aménagement ou l’entretien de bandes enherbées ou ...
- ANIMATION : Convention de partenariat avec l’Asbl Sport & Santé relative à l’organisation des sessions du programme « Je cours ...
- ACTION SOCIALE : Composition du Comité de pilotage du projet « Walhain Amie des Aînés » au sein du réseau des Villes Amies des Aînés
- 3. Travaux - Réaménagement de l'avenue Bel Air - Mise en souterrain des réseaux d'électricité basse tension, d'éclairage public et de télédistribution, avenue Bel Air - Extension à l'avenue Beauvoisin (tronçon compris entre l'avenue Bel Air et la rue du Roussart) - Décision.
- 4. Travaux - Propriété Communale - Drève D'Argenteuil - Asbl Waterloo Ducks Hockey Club - Terrains de hockey en gazon synthétique - Remplacement des conventions existantes par un bail de superficie - Approbation du projet d'acte modifié.
- 5. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Rénovation de la tribune téléscopique de la salle Jules Bastin - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.
- 10. Education - Commission communale de l'Accueil des enfants durant leur temps libre - Convention d'adhésion entre la Commune et l'ONE - Approbation.
- 11. Secrétariat des échevins - Commerce - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'Association des Commerçants de Joli-Bois Waterloo - Décision d'octroi.
- 12. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
- 13. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
- 14. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
- 1. Secrétariat général - Communication relative à la validation des élections.
- 2. Secrétariat général - Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités.
- 3. Secrétariat général - Installation du Conseil communal -Vérification des pouvoirs des conseillers communaux élus le 14 ...
- 5. Secrétariat général - Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants.
- 6. Secrétariat général - Conseil communal - Prestation de serment et installation en qualité de conseiller communal des suppléants.
- 7. Secrétariat général - Fixation du tableau de préséance des membres du Conseil communal.
- 8. Secrétariat général - Adoption du pacte de majorité -Désignation des membres du Collège communal - Prestation de ...
- 9. Secrétariat général - Désignation des membres du Conseil de l'Action Sociale.
- 10. Cellule commandes publiques - Finances - Délégation au Directeur général de l'attribution des marchés publics au budget ...
- 11. Cellule commandes publiques - Finances - Délégation au Collège communal de la passation des marchés publics repris au ...
- 12. Cellule commandes publiques - Finances - Délégation au Collège communal de la passation des marchés publics repris au ...
- 13. Secrétariat général - Délégation du Conseil au Collège pour l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières.
- 16. Secrétariat général - C.P.A.S. - Comité de Concertation -Délégation du Conseil communal - Désignation des membres. .
- 17. Secrétariat général - Commission des Finances -Commission des Affaires générales - Désignation temporaire des délégués ...
- 2. Urbanisme - Commune de Braine-l'Alleud - Demande de permis d'urbanisme pour la modification d'un tronçon de la rue des Piles ...
- 5. Travaux - Endoscopie et curage des réseaux communaux d'égouttage - Convention de collaboration entre la Commune de Waterloo ...
- 6. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Aménagement et égouttage des abords de la chaussée Bara (Côté Nord du ...
- 7. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Transformation et extension de l'école communale de Mont-Saint-Jean - Délai ...
- 13. Secrétariat général - Compétences des Échevins - Prise de connaissance.
- 14. Secrétariat général - Désignation temporaire de nouveaux délégués en remplacement des Conseillers sortant au sein des ...
- 16. Secrétariat des échevins - Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale par le Royal Syndicat d'initiative de ...
- 17. Secrétariat des échevins - Relations internationales/Coopération au Développement - Demande d'octroi d'une subvention ...
- 19. Gestion salle - Salle du Foyer - Demande d'occupation, à titre gratuit par la Société Royale des Officiers Retraités dans ...
- 23. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
- 24. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
- 25. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
- 3. Travaux - Égouttage exclusif - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ...
- 4. Travaux - Égouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ...
- 5. Travaux - Égouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ...
- 7. Cellule commandes publiques - Bibliothèque et écoles communales - Accord cadre de fourniture de livres et autres ressources ...
- 8. Cellule commandes publiques - Environnement - Campagne annuelle de dératisation sur le territoire de la Commune de Waterloo, ...
- 9. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Travaux d'égouttage de la route du Lion (phase 3) - Avenant n°1 et ...
- 10. Cellule commandes publiques - Environnement - Traitement des déchets communaux de type "bois" pour la période comprise ...
- 11. Cellule commandes publiques - Location et entretien de vêtements de travail du personnel communal pour une période de 3 ...
- 24. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ...
- 7. Finances - Taxe additionnelle communale à l'impôt des personnes physiques et centimes additionnels au précompte immobilier - ...
- 13. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par Waterloo Sports ASBL - ...
- 14. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2020 par l'Asub Rugby Waterloo ...
- 15. Gestion salle - Salle du Foyer - Demande d'occupation à titre gratuit, dans le respect des mesures "Covid-19" -Société ...
- 19. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
- 20. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
- 19. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Démission d'un professeur des ...
- 5. Cellule commandes publiques - Entretien des espaces verts du domaine public pour la période comprise entre le 1er avril et ...
- 6. Finances - Redevance pour l'utilisation des conteneurs enterrés pour ordures ménagères (OM), conteneur intelligent pour les ...
- 9. Secrétariat général - Fixation du tableau de préséance des membres du Conseil communal.
- 10. Secrétariat des échevins - Culture - Centre Culturel du Brabant wallon ASBL - Contrat-programme 2022/2026 -Représentation ...
- 11. Secrétariat des échevins - Culture - Création d'une sculpture de Victor Hugo - Engagement de la dépense -Accord.
- 12. Police - Circulation routière - Chemin des Postes face au numéro 138 - Réalisation d'un emplacement de stationnement pour ...
- 14. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Augmentation du nombre de périodes de ...
- 18. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Augmentation du nombre de périodes de ...
- 3. Environnement - Déchets - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ...
- 5. Cellule commandes publiques - SIPP - SPW et AViQ -Recours à la centrale d'achats équipements de première intervention (EPI) ...
- 6. Cellule commandes publiques - Centrale d'achat unique SPW SG (DGM-BLTIC-eWBS- DGPe-DAJ) - Adhésion -Approbation de la ...
- 9. Enfance - Crèche "La Sonatine", crèche "Bella Vita", crèche "Babyloo", crèche "Les Petits Paveurs" , service des ...
- 2. Environnement - Gestion de la collecte des bulles à textiles sur le territoire communal - Arrêté du Gouvernement wallon du ...
- 9. ATL - Agrément - Projet d'accueil extra-scolaire au sein des écoles communales - Règlement d'ordre intérieur -Modification à ...
- 10. Secrétariat des échevins - Service citoyen pour les jeunes de 18 à 25 ans - Charte "Un service citoyen pour tous les ...
- 11. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
- 12. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
- 3. Environnement - Asbl Contrat de Rivière Senne -Désignation des délégués communaux - Modification -Décision.
- 4. Travaux - Lotissement "Champ du Roussart" - Acquisition à titre gratuit d'une zone verte, des assiettes de voiries dénommées ...
- 5. Travaux - Lotissement "Florida" - Acquisition à titre gratuit des assiettes de voiries dénommées "rue de l'Ontario" et "clos ...
- 6. Cellule commandes publiques - Service Cadre de Vie -Aménagement de confort et de sécurisation du réseau cyclable à points ...
- 7. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Remplacement de la toiture de l'aile E ...
- 8. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Contrat de maintenance et de dépannage pour les 2 ascenseurs de l'immeuble ...
- 9. Cellule commandes publiques - Waterloo Sports - Mise en concession des infrastructures tennistiques et HORECA de la Commune ...
- 10. Finances - Budget 2021 - Réformation du Ministre des Pouvoirs locaux - Information.
- 12. Secrétariat général - Compétences des Echevins -Désignation de l'Officier de l'Etat civil - Prise de connaissance.
- 13. Secrétariat général - ASBL "Maison des jeunes" -Représentation de la Commune - Remplacement d'un délégué démissionnaire.
- 16. Secrétariat général - Régie communale ordinaire « Régie communale Waterlootoise des infrastructures sportives » - Note de ...
- 24. Cellule commandes publiques - Cellule commandes publiques - Waterloo Sports - Mise en concession des infrastructures ...
- 3. Energie - Eclairage public - Remplacement des luminaires par des sources économes en énergie (LED ou équivalent) dans le ...
- 6. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Acquisition d'une remorque aspirante avec bac récolteur -Choix du mode de ...
- 17. Secrétariat des échevins - Fêtes communales - 21 juillet 2021 - Demande d'octroi d'une subvention communale émanant du ...
- 18. Secrétariat des échevins - Culture - Contrat-programme 2020/2024 entre la Commune de Waterloo, la Communauté française de ...
- 20. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
- 21. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
- 32. Education - Enseignement fondamental communal - Statut des maîtres de religion et professeurs de religion subsidiés de ...
- 2. Urbanisme - Commission Consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) -Modification des membres ...
- 3. Environnement - Gestion de la collecte des bulles à textiles sur le territoire communal - Arrêté du Gouvernement wallon du ...
- 6. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Réaménagement de l'Avenue Beau Voisin - Choix du mode de passation et ...
- 23. Secrétariat général - Règlement relatif à la prime octroyée dans le cadre de la relance de l'HORECA, des métiers de ...
- 25. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats -Révision ...
- 2. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Réaménagement de l'Avenue Florida - Choix du mode de passation et fixation ...
- 3. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Travaux d'égouttage et d'aménagement de voirie de la drève des Chasseurs - ...
- 4. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Ecole communale de Mont saint Jean - Fourniture et placement d'une ...
- 5. Cellule commandes publiques - Appel à candidatures pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ...
- 6. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Entretien des extincteurs, des dévidoirs et robinets d'incendie armés ...
- 14. Secrétariat général - Tableau des rémunérations en application de l'article L-6421-1 du CDLD.
- 16. Secrétariat des échevins - Commerce - Relance économique 2021 - Demande d'octroi d'une subvention communale par le Royal ...
- 63. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demandes de congé d'un ...
- 64. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demandes de congé d'un ...
- 5. Cellule commandes publiques - Services d'avocats chargés de conseil juridique en dehors du contentieux pour une durée de 4 ...
- 6. Cellule commandes publiques - Bibliothèque et écoles communales - Accord cadre de fourniture de livres et autres ressources ...
- 7. Cellule commandes publiques - Bibliothèque communale -Projet CEMA - Marché relatif aux services de maintenance, de support, ...
- 8. Cellule commandes publiques - SIPP - Désignation d'un service externe pour la prévention et la protection au travail ...
- 9. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Conseil et Assistance au Maître de l'Ouvrage pour la construction d'un ...
- 11. Finances - Taxe additionnelle communale à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022.
- 20. Secrétariat des échevins - Sports - Royal Waterloo Basket -Demande d'octroi d'une subvention communale exceptionnelle - ...
- 21. Secrétariat des échevins - Bien-être animal - Conseil consultatif du Bien-être animal - Mise en place - Règlement et ...
- 22. Secrétariat des échevins - Jeunesse - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par Infor Jeunes Waterloo ...
- 23. Secrétariat des échevins - Jeunesse - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par la Maison des Jeunes de ...
- 26. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
- 27. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
- 28. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
- 29. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
- 32. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ...
- 34. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ...
- 36. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ...
- 2. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ...
- 3. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ...
- 4. Travaux - Propriété communale - Rue des Piles - Ores -Projet de Cabine Gaz - Cession d'une partie du domaine public par bail ...
- 6. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Conseil et Assistance au Maître de l'Ouvrage pour la construction d'un ...
- 16. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par l'asbl Royal Racing Club ...
- 17. Secrétariat des échevins - Information - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par TV COM ASBL -Décision ...
- 18. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Royal Syndicat ...
- 19. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Musée Wellington ...
- 20. Secrétariat des échevins - Culture - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'Espace Bernier, Centre ...
- 21. Police - Présentation des chiffres de la criminalité en 2020 et de l'impact de la crise Covid.
- 32. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ...
- 34. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ...
- 36. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ...
- 2. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ...
- 3. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ...
- 4. Travaux - Propriété communale - Rue des Piles - Ores -Projet de Cabine Gaz - Cession d'une partie du domaine public par bail ...
- 6. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Conseil et Assistance au Maître de l'Ouvrage pour la construction d'un ...
- 14. Secrétariat des échevins - Sports - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise ...
- 15. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par l'asbl Waterloo Ducks ...
- 16. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par l'asbl Royal Racing Club ...
- 17. Secrétariat des échevins - Information - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par TV COM ASBL -Décision ...
- 18. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Royal Syndicat ...
- 19. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Musée Wellington ...
- 20. Secrétariat des échevins - Culture - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'Espace Bernier, Centre ...
- 21. Police - Présentation des chiffres de la criminalité en 2020 et de l'impact de la crise Covid.
- 52. Affaires citoyennes - Finances communales/Population -Octroi des interventions communales sur le montant de la facture ...
- 53. Affaires citoyennes - Finances communales/Population -Octroi des interventions communales sur la télédistribution -Année 2021.
- 7. Cellule commandes publiques - Informatique - Diffusion de formations en informatique pour les années 2022, 2023 et 2024 - ...
- 8. Cellule commandes publiques - Appel à intérêt - Recherche d'un investisseur pour la réhabilitation et l'exploitation d'un ...
- 9. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Convention "in house" avec l'Intercommunale IGRETEC -Adhésion - Principe.
- 10. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Mission d'auteur de projet pour l'étude et le suivi de chantier de la ...
- 11. Cellule commandes publiques - Dépôt communal -Acquisition de matériel électrique - Marché 2022 - Choix du mode de ...
- 13. Finances - Taxe additionnelle communale à l'impôt des personnes physiques et centimes additionnels au précompte immobilier ...
- 14. Finances - Taxe communale sur la collecte des déchets ménagers et assimilés - Règlement - Exercice 2022.
- 16. Education - Enseignement - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'Association des Parents et Amis de ...
- 18. Secrétariat des échevins - Sports - Création d'un Conseil Consultatif des Sports - Accord.
- 19. Secrétariat des échevins - Marché de Noël 2021 -Demande d'octroi d'une subvention communale par le Royal Syndicat ...
- 20. Secrétariat des échevins - Jeunesse - Place aux Jeunes -Octroi d'un subside à la maison des Jeunes - Décision.
- 22. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
- 23. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
- 2. Travaux - Égouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ...
- 3. Travaux - Égouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ...
- 6. Cellule commandes publiques - Appel à candidatures pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ...
- 7. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Travaux d'égouttage et d'aménagement de voirie de la drève des Chasseurs - ...
- 8. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Réaménagement de l'avenue Beau Voisin - Approbation du cahier spécial des ...
- 18. Secrétariat des échevins - Relations internationales/Coopération au Développement - Demande d'octroi d'une subvention ...
- 19. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale par le Musée Wellington - ...
- 20. Secrétariat des échevins - Culture - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Centre Culturel du Brabant ...
- 21. Gestion salle - Salle du Foyer - Demande d'occupation à titre gratuit, dans le respect des mesures sanitaires liées au ...
- 23. Affaires juridiques générales - Règlement Général de Police - Insertion d'une nouvelle disposition relative à l'usage des ...
- 31. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
- 32. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
- 33. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
- 2. Environnement - Intercommunale du Brabant wallon -Organisation des collectes et valorisation des bâches agricoles - ...
- 4. Energie - Eclairage public - Remplacement des luminaires par des sources économes en énergie (LED ou équivalent) dans le ...
- 6. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Acquisition d'une camionnette double cabine à plateau -Choix du mode de ...
- 7. Cellule commandes publiques - Police de Waterloo Acquisition de deux véhicules d'intervention pour la Police de Waterloo - ...
- 8. Cellule commandes publiques - Travaux - Dépôt communal et cimetières - Accord-cadre ayant pour objet la fourniture de mazout ...
- 10. Finances - Taxe communale annuelle sur la collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2022 - ...
- 13. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par l'ASBL Piscine Nausicaa - ...
- 14. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
- 19. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Augmentation du nombre de périodes de ...
- 3. Mobilité - Province du Brabant wallon - Plan Provincial Cyclable - Convention type fixant les modalités d'exécution des ...
- 4. Travaux - Énergie et Climat - POLLEC - PAEDC -Convention des Maires et Charte de Fonctionnement du Comité - Approbation.
- 5. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Réaménagement de l'Avenue Florida - Approbation du cahier spécial des charges ...
- 10. Secrétariat des échevins - Fête Nationale 2022 - Demande d'octroi d'une subvention communale émanant du Royal Syndicat ...
- S.P.5 Service des Finances - Comptabilité de la Zone de Police - Engagement de 3/12 provisoires
- S.P.4 Régie Communale autonome - Modification des statuts
- S.P.5 Régie communale autonome - Modification des statuts - Désignation des représentants supplémentaires de la Ville
- S.P.7 Régie communale autonome des Sports - Désignation des représentants de la Ville
- S.P.16 Service Mobilité - Chemins réservés à la circulation des piétons, cyclistes, cavaliers et aux véhicules agricoles - ...
- S.P.22 Service du Secrétariat général – Développement commercial - Cérémonie des noces d’or, de diamant et de brillant – ...
- 4. Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, en date du 17 janvier 2020, de la décision du Conseil communal du 17 ...
- S.P.7. Service des Finances - Budget 2021 - Prévision des recettes de taxes additionnelles à l'impôt des personnes physiques
- S.P.8. Service des Finances - Budget 2021 - Règlement-relatif aux centimes additionnels au précompte immobilier
- S.P.13. Service Mobilité - Aménagement par la province du Brabant Wallon - Convention fixant les modalités d’exécution des ...
- S.P.4. Service des Finances - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 vis à vis des ...
- S.P.6. Service du Secrétariat général - Affaires juridiques - Entretien des abribus de Wavre - Convention temporaire avec Clear ...
- S.P.7. Service des travaux - Appel à projet - Recensement du petit patrimoine populaire wallon - Convention entre la Ville de ...
- S.P.8. Service des Travaux - Convention de déneigement pour une durée de 6 ans avec la Zone de Secours du Brabant Wallon
- S.P.10. Service du secrétariat général - Développement Commercial : Cérémonie des voeux du personnel édition 2021 - Création de ...
- 1. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Réseau d'Energies de Wavre - Désignation des représentants de la Ville - ...
- 3. Service des Finances - Covid-19 - Mesures de soutien via un allègement de la fiscalité locale - Exonération pour l'exercice ...
- 5. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Implantation des installations du Service des travaux sur le site ...
- 8. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Convention de concession relative à la gestion des infrastructures ...
- 15. Service des travaux - Marché public de travaux - Réfection de l'installation de chauffage de l'Académie de Musique - ...
- 16. Service des travaux - Marché public de travaux - Restauration de la Chapelle de Grimohaye - Approbation des conditions et ...
- 17. Service des travaux - Marché public de service - Elaboration de divers projets de voiries et égouttages et suivi des ...
- 31. Aménagement du territoire - CCATM - Réalisation des réunions par visioconférence - Demande de prolongation
- 1. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise des Saints Pierre et Marcellin - Compte pour l'année 2020 - Approbation
- 5. Service du Secrétariat général - Intercommunales - IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 - Approbation des ...
- 6. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Réseau d'Energies de Wavre - Désignation des représentants de la Ville - ...
- 8. Finances communales - Délégation au Collège communal de l'octroi des subventions motivées par l'urgence ou en raison de ...
- 1. Service des travaux - Cellule environnement - Règlement communal relatif à l’autorisation de végétaliser les façades
- 3. Service du Secrétariat général - Administration générale - Conseil communal - Publication des projets de délibérations et ...
- 6. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Réseau d'Energies de Wavre - Désignation des représentants de la Ville - ...
- 8. Service du Secrétariat général - Régie Communale Autonome des Sports - Remplacement d'une administratrice en congé maternité
- 15. Service de la Tutelle - Fabrique d'église des Saints Pierre & Marcellin - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du ...
- 19. Finances communales - Mesure de soutien en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la Covid19 - Octroi de ...
- 22. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Transfert des infrastructures sportives de la Ville vers la RCA ...
- 25. Service du Secrétariat général - Convention de collaboration - Sport Etudes Hockey Wavre - Convention à passer entre la ...
- 27. Service des travaux - Equipe du Plan Vert - Marché public de fournitures - Acquisition d'un pick-up double-cabine - ...
- 28. Service des travaux - Marché public de travaux - Création de trottoirs et de quartier zone 30 - Approbation des conditions ...
- 29. Service des travaux - Marché public de travaux - Création d'un cheminement piéton entre la conciergerie et le terrain de ...
- 30. Service des travaux - Marché public de travaux - Aménagement du parking du centre médical de Wavre - CDC 2021 - 07 - ...
- 31. Service des travaux - Marché public de travaux - Réfection de voiries et de trottoirs au quartier du Villagexpo - ...
- 32. Service des travaux - Cellule environnement - Marché public de fournitures - Acquisition d'un bras débroussailleur pour ...
- 33. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - Modification des emprises des sentiers n°78 et n°47 - Bien sis Chaussée de ...
- 38. Service Culture et Festivités- Développement commercial - Cérémonie des noces - Production de chèques cadeau de 50€ - ...
- 39. Service des Affaires Sociales - Service de Cohésion Sociale - Conseil Consultatif Communal des Aînés - Présentation du ...
- 1. Service des travaux - Cellule environnement - Règlement communal relatif à l’autorisation de végétaliser les façades
- 3. Service du Secrétariat général - Administration générale - Conseil communal - Publication des projets de délibérations et ...
- 6. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Réseau d'Energies de Wavre - Désignation des représentants de la Ville - ...
- 8. Service du Secrétariat général - Régie Communale Autonome des Sports - Remplacement d'une administratrice en congé maternité
- 15. Service de la Tutelle - Fabrique d'église des Saints Pierre & Marcellin - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du ...
- 19. Finances communales - Mesure de soutien en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la Covid19 - Octroi de ...
- 22. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Transfert des infrastructures sportives de la Ville vers la RCA ...
- 25. Service du Secrétariat général - Convention de collaboration - Sport Etudes Hockey Wavre - Convention à passer entre la ...
- 27. Service des travaux - Equipe du Plan Vert - Marché public de fournitures - Acquisition d'un pick-up double-cabine - ...
- 28. Service des travaux - Marché public de travaux - Création de trottoirs et de quartier zone 30 - Approbation des conditions ...
- 29. Service des travaux - Marché public de travaux - Création d'un cheminement piéton entre la conciergerie et le terrain de ...
- 30. Service des travaux - Marché public de travaux - Aménagement du parking du centre médical de Wavre - CDC 2021 - 07 - ...
- 31. Service des travaux - Marché public de travaux - Réfection de voiries et de trottoirs au quartier du Villagexpo - ...
- 32. Service des travaux - Cellule environnement - Marché public de fournitures - Acquisition d'un bras débroussailleur pour ...
- 33. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - Modification des emprises des sentiers n°78 et n°47 - Bien sis Chaussée de ...
- 38. Service Culture et Festivités- Développement commercial - Cérémonie des noces - Production de chèques cadeau de 50€ - ...
- 39. Service des Affaires Sociales - Service de Cohésion Sociale - Conseil Consultatif Communal des Aînés - Présentation du ...
- 2. Service de la Tutelle - Centre Public d'Action Sociale - Budget pour l'exercice 2021 - Deuxièmes modifications des services ...
- 3. Service de la tutelle - Paroisse de Saint Jean Baptiste - Budget pour l'exercice 2021 - Première modification des services ...
- 11. Service des Finances - Budget 2022 - Règlement relatif aux taxes additionnelles à l'impôt des personnes physiques
- 12. Service des Finances - Budget 2022 - Règlement-relatif aux centimes additionnels au précompte immobilier
- 14. Service des Finances - Règlement-taxe sur l'enlèvement, le traitement, la mise en décharge et la gestion des immondices 2022
- 15. Service des Finances - Garantie d'emprunt en faveur de la Fabrique d'Eglise Saint Jean Baptiste - Réhabilitation 26, place ...
- 18. Service du Secrétariat général - Inondations des 13, 14, 15 et 16 juillet 2021 - Soutien aux sinistrés - Convention de ...
- 19. Service du Secrétariat général - Occupation des salles de la Sucrerie par la Ville - Convention de partenariat
- 20. Service des travaux - Bâtiments - Marché public de travaux - Basilique Notre-Dame de Basse-Wavre - stabilisation et ...
- 21. Service Mobilité - Marché public de services - PIWACY 20-21 - Elaboration des projets d’aménagements cyclables rue de Wavre ...
- 2. Service du Secrétariat général - Régie communale autonome des sports - Plan d'entreprise 2022-2026
- 9. Comptabilité de la Zone de Police de Wavre - Budget général pour l'exercice 2022 - Prévision des recettes et dépenses des ...
- 10. Comptabilité communale - Budget général pour l’exercice 2022 - Prévision des recettes et dépenses des services ordinaire et ...
- 13. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Convention passée avec la Maison des Associations - Avenant
- 15. Service de l'Urbanisme - Conseil Communal - Zoning nord - Dérogation au cahier des charges dans le cadre d'un permis unique ...
- 22. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Mise en circulation locale - Rue Fond des Chevaux
- 23. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Création d'un passage piéton - Rue des Combattants 165
- 24. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de longueur des véhicules - Chaussée des Vignes
- 29. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de tonnage - Rue Jadot et rue Ferme des Morts
- 30. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de longueur des véhicules - Tienne du Pendu
- 33. Affaires sociales - Tarif réduit en faveur des personnes handicapées - Télédistribution - Renouvellement du règlement - ...
- 35. Bibliothèque communale - Convention avec le Réseau des bibliothèques d'Ottignies-Louvain-la-Neuve du 27/03/2018 - ...
- 5. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - Rue Fond des Mays
- 3. Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, en date du 6 décembre 2021, approuvant les modifications budgétaires ...
- 6. Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, en date du 23 décembre 2021, approuvant la délibération du 23 ...
- 1. Pôle Affaires générales - Affaires Juridiques - Renouvellement des GRD Electricité et Gaz - Proposition de désignation - Gaz.
- 2. Pôle Affaires générales - Affaires Juridiques - Renouvellement des GRD Electricité et Gaz - Proposition de désignation - ...
- 5. Pôle des Affaires générales - Service Achats - Proposition de signature de la nouvelle convention d'adhésion à la centrale ...
- 8. Service du Personnel - octroi d'éco-chèques via le subside exceptionnel de l'ONE pour les membres du personnel des crèches, ...
- 3. Zone de police - AVIQ : Emploi de travailleurs en situation de handicap au sein des zones de police
- 4. Service Bâtiments - Marché public de services - Audit des unités de cogénération - Approbation des conditions et du mode de ...
- 5. Service Environnement - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ...
- 6. Service environnement - Descente de la Dyle en kayak, édition 2022 - Convention de partenariat et R.O.I.
- 9. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - modification et cession des voiries du projet Val Vena situées Chaussée des ...
- 11. Service Mobilité - Box à vélos - Règlement relatif à l'utilisation des box à vélo individuels et collectifs
- 12. Service Ressources Humaines et Instruction Publique - Organisation des plaines de vacances durant l'été 2022
- 15. Affaires juridiques - Site de la Wastinne - Demande de prolongation de l'occupation des terrains pour cultiver - Demande de ...
- 16. Affaires juridiques - Placement d'une cabine de transformation d'énergie électrique - Rue des Templiers, à l'angle de la ...
- 17. Service des finances - Règlement-redevance due en cas de location d'un box à vélo - 2022-2025
- 6. Personnel - Mobilité 2018/02 - Demande d'ouverture de postes ! 1 Commissaire Chef du Service intervention à la direction des Opérations, 2 Inspecteurs principaux et 3 Inspecteurs au Service Intervention, 1 Commissaire directeur adjoint à la Direction de la Proximité et 1 Inspecteur principal coordinateur à la direction de la Proximité et 1 Inspecteur de quartier - Ratification
- 10. Protocole de collaboration des zones de poîice du Brabant wallon
- 6. Marché de services relatif au contrôle et certification des installations électriques, des ascenseurs et monte-charges et à ...
- 16. Proposition de résolution relative au renouvellement des fonctions supérieures de Directeur d’administration (A7) à la ...
- 9. Proposition de résolution relative aux conventions types fixant les modalités d’exécution des travaux dans le cadre de la ...
- 5. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au cahier spécial des charges du marché de travaux du 29 avril 2021 ...
- 6. Proposition de résolution relative au recours à la centrale d’achat Renowatt, à l’approbation des bâtiments visés par ...
- 10. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au cahier spécial des charges du marché de travaux du 28 octobre 2021 ...
- 1. CC - Adoption du registre des délibérations de la séance du 29.06.2021
- 8. CC - Convention relative à l'octroi de la subvention PEB (Performance Energétique et climat intérieur des Bâtiments) - ...
- 12. CC - Traitement des sanctions administratives communales (SAC) - Convention de communication de données entre la commune ...
- 14. CC - Convention relative à la gestion des hydrants de la commune de Woluwe-Saint-Pierre - Approbation
- 26. CC - Patrimoine Privé - Travaux divers de maintenance - Projet URE - Marché de travaux - Modification de la description de ...
- 27. CC - Crèche du Centre - Rénovation de la cuisine - Marché de travaux - Modification de la description de travaux du ...
- 38. CC - Droits Humains - Subsides en faveur d’organisations de défense des Droits Humains - Répartition des subsides - ...
- 1. CC - Adoption du registre des délibérations de la séance du 21.09.2021
- 8. CC - Ordonnance du 05.07.2018 relative aux modes spécifiques de gestion communale et à la coopération intercommunale - ...
- 11. CC - Environnement - Subsides en faveur d'associations actives au service des ménages pour les projets environnementaux - ...
- 18. CC - Inclusion - Handisport - Charte des solidarités - Adoption
- 25. CC - A.S.B.L. SOLEIL DES TOUJOURS JEUNES - Exercice d'activité 2020 - Documents comptables - Prise d'acte
- 27. CC - Fabrique de l'Eglise Notre-Dame des Grâces - Budget de l'exercice 2022 - Avis favorable
- 31. CC - Jumelages et Relations internationales - Convention européenne CSO-LA/2020/420-771 "Renforcement des compétences ...
- 1. CC - Adoption du registre des délibérations de la séance du 23.11.2021
- 3. CC - Conseil communal - Vérification et validation des pouvoirs, prestation de serment et installation d'un conseiller communal
- 4. CC - Conseil communal - Tableau de préséance des membres du Conseil - Modification - Prise d'acte
- 12. CC - Sport - Subsides en faveur d’associations sportives - Répartition des subsides - Exercice 2021
- 13. CC - Sport - Subsides en faveur d’associations sportives - Répartition des subsides - Exercice 2021
- 15. CC - A.S.B.L. dans lesquelles la commune est statutairement représentée - Représentation de la commune au sein des ...
- 17. CC - Contentieux - Urbanisme - Demande de permis d’urbanisme tendant à construire une maison unifamiliale 4 façades et deux ...
- 20. CC - Environnement et développement durable - Subsides en faveur d'associations actives dans divers projets ...
- 28. CC - Politique de la Jeunesse - Subsides pour la rénovation de locaux des organismes de jeunesse - Attribution des subsides ...
- 29. CC - Ecole Joli-Bois - Réparation des bétons et corniches - Marché de travaux - Travaux urgents et imprévisibles - ...
- 35. CC - Culture - Répartition de subsides en faveur d'associations culturelles - Exercice 2021
- 1. CC - Adoption du registre des délibérations de la séance du 21.11.2023
- 8. CC - Environnement et Développement Durable - Subsides en faveur d'associations actives dans divers projets environnementaux ...
- 11. CC - Propriétés communales - A.S.B.L. WOLU SPORT - Complexe sportif de Woluwe-Saint-Pierre - Location des infrastructures ...
- 12. CC - Politique de la Jeunesse - Subsides pour la rénovation de locaux des organismes de jeunesse - Attribution des subsides ...
- 17. CC - Rapport établi par le Collège des Bourgmestre et Echevins en exécution de l'article 96 de la nouvelle loi communale ...
- 27. CC - Interpellation - "Remplacement des arbres morts ou vandalisés dans le quartier du Chant d'Oiseau" (Mme Cathy VAESSEN) ...
- 29. CC - Interpellation - "Projet d’Aménagement de l’Avenue des Châtaigniers" (M. Michel NAETS) (Complémentaire)
- 1. CC - Adoption du registre des délibérations de la séance du 19.12.2023
- 2. CC - A.S.B.L. dans lesquelles la commune est statutairement représentée - Représentation de la commune au sein des ...
- 4. CC - Propriétés communales - Centre sportif sis avenue Salomé 2 - Convention d’occupation des infrastructures par l’A.S.B.L. ...
- 10. CC - Infrastructures - Voirie - Rénovation des trottoirs de l'avenue Mostinck - Marché de travaux - Application de ...
- 11. CC - Voirie - Avenue des Alézans - Réaménagement - Marché de travaux - Application de l'article 234 § 1 de la nouvelle loi ...
- 1. CC - Adoption du registre des délibérations de la séance du 23.01.2024
- 10. CC - Environnement et Développement Durable - Subsides en faveur d'associations actives dans divers projets ...
- 14. CC - Egalité des chances - Spectacle "Pousser les murs" - Contrat Théâtre CREANOVA - Approbation
- 1. CC - Adoption du registre des délibérations de la séance du 20.02.2024
- 3. CC - Ordonnance de police du Conseil communal relative aux élections du Parlement européen, de la Chambre des représentants, ...
- 6. CC - Contentieux - Droit des marchés publics - S.A. KRINKELS - Citation à l'encontre de la commune devant le Tribunal de ...
- 9. CC - Propriétés communales - Rue Mareyde 1 - Mise à disposition temporaire et précaire des logements pour le C.P.A.S. - ...
- 16. CC - Convention pour le label "Commune Amie des Animaux" - Mise en place d'une zone de liberté pour chiens supplémentaire ...
- 17. CC - Patrimoine privé - Enseignement primaire - Ecole du Centre - Etudes et travaux - Assainissement du sol - Marché de ...
- 18. CC - Informatique - Transition numérique et Informatisation des Pouvoirs locaux - Projet global d'informatisation de la ...
- 27. CC - Prix des arts de Woluwe-Saint-Pierre 2024 - Règlement - Arrêt
- 1. CC - Adoption du registre des délibérations de la séance du 26.03.2024
- 2. CC - Conventions cadre - Stages non rémunérés - Haute Ecole Léonard de Vinci, secteur des sciences humaines et ...
- 8. CC - Club de hockey l’Ombrage - Renouvellement du terrain de hockey - Engagements formels et approbation des tarifs - ...
- 10. CC - Patrimoine privé - Enseignement primaire - École communale de Joli-Bois - Sécurité - Remplacement des chaudières - ...
- Descente de la Dyle en kayak 2024 - Convention de Partenariat - Adhésion
- Descente de la Dyle en kayak 2024 – Règlement d’Ordre Intérieur - Adhésion
- Fiscalité communale - Règlement - redevance relative à la descente de la Dyle en kayak prévue les 23 et 24 mars 2024 - Approbation
- Fiscalité communale – Délibération générale pour les clauses de mise en conformité des règlements-redevances en matière de ...
- Obligation d’emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations de services publics - ...
- Modification du règlement sur la gestion et l’occupation des salles communales de Grez-Doiceau pour les exercices 2024 – 2025 - ...
- Règlement-redevance sur l'occupation des salles communales de Grez-Doiceau et nettoyage - dès l’entrée en vigueur et ce ...
- (CMP-INF2024-043) - Marché public de services relevant du service extraordinaire : Scannage des actes de l’état civil de la ...
- Déchets - Convention de dessaisissement au bénéfice d’in BW pour des points d’apport volontaire pour les déchets résiduels et ...
- Règlement complémentaire de circulation routière - rue des Béguinages - Interdiction de stationner - Approbation
- Règlement complémentaire de circulation routière - rue du Beau Site et avenue des Sapins - interdiction de passage aux ...
- Règlement complémentaire de circulation routière - rue Léopold Vanmeerbeek - Réduction de bandes de stationnement - Approbation
- Mise à disposition récurrente du terrain de foot de Gastuche, des vestiaires et de la buvette entre la Commune de Grez-Doiceau ...
- Urbanisme – Permis voirie PV-2023/001 (suite PI-2018/001) – Rue de la Déportation – Quartier des Confluents – Modification de ...
- Règlement fixant les modalités d'obtention, d'utilisation et d'approvisionnement des badges permettant l'ouverture des ...
- Règlement – redevance relatif à l'utilisation et à la gestion de l’ouverture par badge des conteneurs enterrés intelligents de ...
- RCA " Tubize développement, environnement, mobilité et commerce " - Désignation des membres du CA
- Accueil Temps Libre (ATL) - Plan d'Action Annuel (PAA) 2023-2024 "Favoriser l'inclusion des enfants en situation de handicap ...
- Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Ramassage des déchets - Questionnement sur le bien-fondé du passage à 2 ...
- RCA " Tubize développement, environnement, mobilité et commerce " - Désignation des Conseillers communaux ayant la qualité ...
- Département Gestion des Ressources Humaines – Convention - Contrat relatif au droit d'accès aux installations sportives - PADEL
- Collecte des déchets textiles ménagers - conventions avec les opérateurs agréés Solid'R - ratification de la décision émise par ...
- Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue des frères Vanbellinghen
- Gestion des installations sportives communales par la Régie des Infrastructures de Tubize - Installations sportives à Clabecq - ...
- Ville et RFI /Gestion des installations sportives communales par la Régie des Infrastructures de Tubize - Installations ...
- Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Ramassage des déchets - Questionnement sur le bien-fondé du passage à 2 ...
- Collecte des déchets textiles ménagers - conventions avec les opérateurs agréés Solid'R - ratification de la décision émise par ...
- Convention relative à la sécurité lors des matchs de football - matchs 03/2024
- Convention relative à la sécurité lors des matchs de football - matchs 04/2024
- Département Gestion des Ressources Humaines – Convention - Contrat relatif au droit d'accès aux installations sportives - PADEL
- ECETIA Intercommunale SCRL - Désignation des délégués communaux aux assemblées générales
- RCA " Tubize développement, environnement, mobilité et commerce " - Désignation des Conseillers communaux ayant la qualité ...
- Marché public - Elaboration du projet de renforcement de l'éclairage public du parking du stade Leburton, Allée des Sports à ...
- Marché public : Acquisition d’une tondeuse frontale - Mode de passation et Cahier spécial des charges
- Marché public : Mise en conformité du Dépôt communal - Achat de fournitures - Mode de passation et Cahier spécial des charges
- Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - ...
- RFI/Ancienne Ecole de Saintes sise rue de l'école, 14 - Maison des associations - Association "On tire les fils" - Avenant n°1 ...
- Ville et RFI /Gestion des installations sportives communales par la Régie des Infrastructures de Tubize - Installations ...
- Gestion des installations sportives communales par la Régie des Infrastructures de Tubize - Installations sportives à Clabecq - ...
- Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue des frères Vanbellinghen
- 3. Comptabilité - Marché financier - Financement des dépenses extraordinaires au moyen de crédits - Budget 2024
- 7. Logistique - SPW - Protocole d'accord avec le département de la police des contrôles - Lutte contre la délinquance ...
- 8. Logistique - Délégation du Conseil au Collège pour la détermination du mode de passation et des conditions de certains ...
- 2022 DJS 52 : Centre Paris Anim' Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation.
- 2022 DJS 52 : Centre Paris Anim' Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation.
- 2022 DJS 52 : Centre Paris Anim' Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation.
- 2022 DJS 52 : Centre Paris Anim' Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation.
- 2022 DJS 52 : Centre Paris Anim' Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation.
- 2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la Maison des Liens Familiaux.
- 2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la Maison des Liens Familiaux.
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- 2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale La Maison des Lutins (19e).
- 2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale La Maison des Lutins (19e).
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- 2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale La Maison des Lutins (19e).
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- 2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF.
- 2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF.
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- 2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF.
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- 2022 DFPE 60 : Conventions avec la CAF de Paris dans le cadre de la mobilisation du fonds "Publics et territoire" sur l'axe "inclusion des jeunes et des enfants porteurs de handicap".
- 2022 DFPE 60 : Conventions avec la CAF de Paris dans le cadre de la mobilisation du fonds "Publics et territoire" sur l'axe "inclusion des jeunes et des enfants porteurs de handicap".
- 2022 DFPE 60 : Conventions avec la CAF de Paris dans le cadre de la mobilisation du fonds "Publics et territoire" sur l'axe "inclusion des jeunes et des enfants porteurs de handicap".
- 2022 DFPE 60 : Conventions avec la CAF de Paris dans le cadre de la mobilisation du fonds "Publics et territoire" sur l'axe "inclusion des jeunes et des enfants porteurs de handicap".
- 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.
- 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.
- 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.
- 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.
- 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.
- 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.
- 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.
- 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.
- 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.
- 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.
- 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.
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- 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.
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- 2022 DGRI 13 : Maison des Journalistes : subvention (34.000 euros), renouvellement de bail, aide en nature et convention.
- 2022 DGRI 13 : Maison des Journalistes : subvention (34.000 euros), renouvellement de bail, aide en nature et convention.
- 2022 DGRI 13 : Maison des Journalistes : subvention (34.000 euros), renouvellement de bail, aide en nature et convention.
- 2022 DTEC 9 : Convention spécifique avec Airparif relative au projet de réduction des émissions dues à la combustion du bois sur la Ville de Paris et la Métropole du Grand Paris.
- 2022 DTEC 9 : Convention spécifique avec Airparif relative au projet de réduction des émissions dues à la combustion du bois sur la Ville de Paris et la Métropole du Grand Paris.
- 2022 DTEC 9 : Convention spécifique avec Airparif relative au projet de réduction des émissions dues à la combustion du bois sur la Ville de Paris et la Métropole du Grand Paris.
- 2022 DTEC 9 : Convention spécifique avec Airparif relative au projet de réduction des émissions dues à la combustion du bois sur la Ville de Paris et la Métropole du Grand Paris.
- 2022 SG 32 : Rapport de la CRC relatif à la prévention et à la gestion des déchets, exercices 2015 et suivants.
- 2022 SG 32 : Rapport de la CRC relatif à la prévention et à la gestion des déchets, exercices 2015 et suivants.
- 2022 DEVE 8 : Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la passation d'un marché public de l'élaboration de l'Atlas de paysages de Paris.
- 2022 DEVE 8 : Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la passation d'un marché public de l'élaboration de l'Atlas de paysages de Paris.
- 2022 DEVE 8 : Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la passation d'un marché public de l'élaboration de l'Atlas de paysages de Paris.
- 2022 DFA 19 : Souscription à l'augmentation de capital de la Société SOGARIS SAEML et approbation des modifications des statuts et du pacte d'actionnaire.
- 2022 DFA 19 : Souscription à l'augmentation de capital de la Société SOGARIS SAEML et approbation des modifications des statuts et du pacte d'actionnaire.
- 2022 DFA 19 : Souscription à l'augmentation de capital de la Société SOGARIS SAEML et approbation des modifications des statuts et du pacte d'actionnaire.
- 2022 DFA 19 : Souscription à l'augmentation de capital de la Société SOGARIS SAEML et approbation des modifications des statuts et du pacte d'actionnaire.
- 2022 DFA 19 : Souscription à l'augmentation de capital de la Société SOGARIS SAEML et approbation des modifications des statuts et du pacte d'actionnaire.
- 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.
- 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.
- 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.
- 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.
- 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.
- 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.
- 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.
- 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.
- 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.
- 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.
- 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.
- 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.
- 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.
- 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.
- 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.
- 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.
- 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.
- 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.
- 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.
- 2022 DAE 15 : Subvention 2022 (216.000 euros) à l'association des organisations syndicales de la Bourse du Travail.
- 2022 DAE 15 : Subvention 2022 (216.000 euros) à l'association des organisations syndicales de la Bourse du Travail.
- 2022 DAE 15 : Subvention 2022 (216.000 euros) à l'association des organisations syndicales de la Bourse du Travail.
- 2022 DAE 15 : Subvention 2022 (216.000 euros) à l'association des organisations syndicales de la Bourse du Travail.
- 2022 DAE 15 : Subvention 2022 (216.000 euros) à l'association des organisations syndicales de la Bourse du Travail.
- 2022 DAJ 1 : Subvention (296.750 euros) et avenant n° 3 à la convention pluriannuelle pour l'organisation de consultations gratuites d'avocats en mairies d'arrondissement avec l'Ordre des Avocats au Barreau de Paris.
- 2022 DAJ 1 : Subvention (296.750 euros) et avenant n° 3 à la convention pluriannuelle pour l'organisation de consultations gratuites d'avocats en mairies d'arrondissement avec l'Ordre des Avocats au Barreau de Paris.
- 2022 DAJ 1 : Subvention (296.750 euros) et avenant n° 3 à la convention pluriannuelle pour l'organisation de consultations gratuites d'avocats en mairies d'arrondissement avec l'Ordre des Avocats au Barreau de Paris.
- 2022 DAJ 1 : Subvention (296.750 euros) et avenant n° 3 à la convention pluriannuelle pour l'organisation de consultations gratuites d'avocats en mairies d'arrondissement avec l'Ordre des Avocats au Barreau de Paris.
- 2022 DRH 5 : Modification de délibérations relatives à la nouvelle bonification indiciaire des personnels de la Ville de Paris.
- 2022 DRH 5 : Modification de délibérations relatives à la nouvelle bonification indiciaire des personnels de la Ville de Paris.
- 2022 DRH 12 : Modification des épreuves du concours externe pour l'accès au corps des conseillers des activités physiques et sportives dans la spécialité animation périscolaire.
- 2022 DRH 12 : Modification des épreuves du concours externe pour l'accès au corps des conseillers des activités physiques et sportives dans la spécialité animation périscolaire.
- 2022 DRH 13 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations parisiennes dans la spécialité systèmes d'information et numérique.
- 2022 DRH 13 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations parisiennes dans la spécialité systèmes d'information et numérique.
- 2022 DRH 14 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations parisiennes dans la spécialité santé publique et environnement.
- 2022 DRH 14 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations parisiennes dans la spécialité santé publique et environnement.
- 2022 DRH 16 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations parisiennes dans la spécialité santé et sécurité au travail.
- 2022 DRH 16 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations parisiennes dans la spécialité santé et sécurité au travail.
- 2022 DRH 21 : Modification de la délibération fixant les épreuves des concours externe et interne d'accès au corps des adjoints techniques d'administrations parisiennes, grade d'adjoint technique principal de 2ème classe, dans la spécialité jardinier.
- 2022 DRH 21 : Modification de la délibération fixant les épreuves des concours externe et interne d'accès au corps des adjoints techniques d'administrations parisiennes, grade d'adjoint technique principal de 2ème classe, dans la spécialité jardinier.
- 2022 DRH 22 : Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des conservateurs du patrimoine de la Ville de Paris.
- 2022 DRH 22 : Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des conservateurs du patrimoine de la Ville de Paris.
- 2022 DRH 26 : Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours d'accès au corps des auxiliaires de puériculture de la Ville de Paris.
- 2022 DRH 26 : Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours d'accès au corps des auxiliaires de puériculture de la Ville de Paris.
- 2022 DRH 27 : Création d'une voie temporaire d'accès au corps des professeurs de l'ESPCI.
- 2022 DRH 27 : Création d'une voie temporaire d'accès au corps des professeurs de l'ESPCI.
- 2022 DRH 30 : Modification de la délibération 2017 DRH 58 du 6 juillet 2017 relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel.
- 2022 DRH 30 : Modification de la délibération 2017 DRH 58 du 6 juillet 2017 relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel.
- 2022 DRH 31 : Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des personnels paramédicaux et médico-techniques d'administrations parisiennes.
- 2022 DRH 31 : Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des personnels paramédicaux et médico-techniques d'administrations parisiennes.
- 2022 DRH 32 : Composition des comités sociaux territoriaux.
- 2022 DRH 32 : Composition des comités sociaux territoriaux.
- 2022 DRH 33 : Renouvellement d'une convention de mise à disposition à titre gratuit entre la Ville de Paris et l'École des Ingénieurs de la Ville de Paris.
- 2022 DRH 33 : Renouvellement d'une convention de mise à disposition à titre gratuit entre la Ville de Paris et l'École des Ingénieurs de la Ville de Paris.
- 2022 DRH 33 : Renouvellement d'une convention de mise à disposition à titre gratuit entre la Ville de Paris et l'École des Ingénieurs de la Ville de Paris.
- 2022 DRH 34 : Composition des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail.
- 2022 DRH 34 : Composition des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail.
- 2022 DRH 35 : Rémunération des agents contractuels chargés d'enseignement en formation des adultes au sein du service des cours d'adultes de Paris.
- 2022 DRH 35 : Rémunération des agents contractuels chargés d'enseignement en formation des adultes au sein du service des cours d'adultes de Paris.
- 2022 DRH 36 : Approbation des orientations stratégiques pluriannuelles de développement des compétences dénommées "Stratégie Paris Ville apprenante 2026" pour la période 2022/2026.
- 2022 DRH 36 : Approbation des orientations stratégiques pluriannuelles de développement des compétences dénommées "Stratégie Paris Ville apprenante 2026" pour la période 2022/2026.
- 2022 DRH 36 : Approbation des orientations stratégiques pluriannuelles de développement des compétences dénommées "Stratégie Paris Ville apprenante 2026" pour la période 2022/2026.
- 2022 DRH 36 : Approbation des orientations stratégiques pluriannuelles de développement des compétences dénommées "Stratégie Paris Ville apprenante 2026" pour la période 2022/2026.
- 2022 DAJ 2 : Communication de la liste des marchés conclus du 29 octobre 2021 au 03 février 2022 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics.
- 2022 DAJ 2 : Communication de la liste des marchés conclus du 29 octobre 2021 au 03 février 2022 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics.
- 2022 DAJ 2 : Communication de la liste des marchés conclus du 29 octobre 2021 au 03 février 2022 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics.
- 2022 DAJ 2 : Communication de la liste des marchés conclus du 29 octobre 2021 au 03 février 2022 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics.
- 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières".
- 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières".
- 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières".
- 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières".
- 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières".
- 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières".
- 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières".
- 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières".
- 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières".
- 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières".
- 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières".
- 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières".
- 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières".
- 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières".
- 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières".
- 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières".
- 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières".
- 2022 DFA 3 : Fixation des taux des taxes foncières et de la cotisation foncière des entreprises au profit de la Ville de Paris pour 2022.
- 2022 DFA 3 : Fixation des taux des taxes foncières et de la cotisation foncière des entreprises au profit de la Ville de Paris pour 2022.
- 2022 DFA 10 : Fixation du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2022.
- 2022 DFA 10 : Fixation du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2022.
- 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.
- 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.
- 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.
- 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.
- 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.
- 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.
- 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.
- 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.
- 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.
- 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.
- 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.
- 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.
- 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.
- 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.
- 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.
- 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.
- 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.
- 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.
- 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.
- 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.
- 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.
- 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.
- 2022 DAC 483 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage aux victimes des accidents du travail et des maladies professionnelles au 3 rue du Château d'eau (10e).
- 2022 DAC 483 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage aux victimes des accidents du travail et des maladies professionnelles au 3 rue du Château d'eau (10e).
- 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.
- 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.
- 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.
- 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.
- 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.
- 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.
- 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.
- 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.
- 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.
- 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.
- 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.
- 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.
- 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.
- 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque.
- 2022 DAC 541 : Corrections et compléments des grilles de redevances et de prestations associées aux tournages dans la capitale.
- 2022 DAC 541 : Corrections et compléments des grilles de redevances et de prestations associées aux tournages dans la capitale.
- 2022 DAC 541 : Corrections et compléments des grilles de redevances et de prestations associées aux tournages dans la capitale.
- 2022 DAC 541 : Corrections et compléments des grilles de redevances et de prestations associées aux tournages dans la capitale.
- 2022 DAC 541 : Corrections et compléments des grilles de redevances et de prestations associées aux tournages dans la capitale.
- 2022 PP 23 : Modification des arrêtés de tarification 2021 du service de la mémoire et des affaires culturels de la Préfecture de police (SMAC) et de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
- 2022 PP 23 : Modification des arrêtés de tarification 2021 du service de la mémoire et des affaires culturels de la Préfecture de police (SMAC) et de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
- 2022 PP 23 : Modification des arrêtés de tarification 2021 du service de la mémoire et des affaires culturels de la Préfecture de police (SMAC) et de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
- 2022 PP 23 : Modification des arrêtés de tarification 2021 du service de la mémoire et des affaires culturels de la Préfecture de police (SMAC) et de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
- 2022 PP 26 : Don à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris de matériel pédagogique par l'Association pour le Crédit et l'Epargne des Fonctionnaires Rives de Paris.
- 2022 PP 26 : Don à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris de matériel pédagogique par l'Association pour le Crédit et l'Epargne des Fonctionnaires Rives de Paris.
- 2022 PP 26 : Don à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris de matériel pédagogique par l'Association pour le Crédit et l'Epargne des Fonctionnaires Rives de Paris.
- 2022 PP 30 : Convention constitutive d'un groupement de commandes relative à la mise à disposition de contenants collecte et traitement des déchets non dangereux produits par la Préfecture de police et autres services du Ministère de l'intérieur.
- 2022 PP 30 : Convention constitutive d'un groupement de commandes relative à la mise à disposition de contenants collecte et traitement des déchets non dangereux produits par la Préfecture de police et autres services du Ministère de l'intérieur.
- 2022 PP 30 : Convention constitutive d'un groupement de commandes relative à la mise à disposition de contenants collecte et traitement des déchets non dangereux produits par la Préfecture de police et autres services du Ministère de l'intérieur.
- 2022 PP 31 : Convention constitutive d'un groupement de commandes relative à la fourniture de matériels de quincaillerie outillages et matériaux pour l'aménagement et entretien des bâtiments de la Préfecture de police et autres.
- 2022 PP 31 : Convention constitutive d'un groupement de commandes relative à la fourniture de matériels de quincaillerie outillages et matériaux pour l'aménagement et entretien des bâtiments de la Préfecture de police et autres.
- 2022 PP 31 : Convention constitutive d'un groupement de commandes relative à la fourniture de matériels de quincaillerie outillages et matériaux pour l'aménagement et entretien des bâtiments de la Préfecture de police et autres.
- 2022 PP 32 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction brigade de sapeurs-pompiers de Paris, lot 4.
- 2022 PP 32 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction brigade de sapeurs-pompiers de Paris, lot 4.
- 2022 PP 32 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction brigade de sapeurs-pompiers de Paris, lot 4.
- 2022 PP 34 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction brigade de sapeurs-pompiers de Paris, lot 3.
- 2022 PP 34 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction brigade de sapeurs-pompiers de Paris, lot 3.
- 2022 PP 34 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction brigade de sapeurs-pompiers de Paris, lot 3.
- 2022 PP 35 : Convention de groupement de commandes avec les services "État" de la Préfecture de police concernant la maintenance des systèmes d'exploitation de contrôle d'accès, d'alarmes intrusions, d'alarmes techniques, d'hypervision et de vidéosurveillance des bâtiments.
- 2022 PP 35 : Convention de groupement de commandes avec les services "État" de la Préfecture de police concernant la maintenance des systèmes d'exploitation de contrôle d'accès, d'alarmes intrusions, d'alarmes techniques, d'hypervision et de vidéosurveillance des bâtiments.
- 2022 PP 35 : Convention de groupement de commandes avec les services "État" de la Préfecture de police concernant la maintenance des systèmes d'exploitation de contrôle d'accès, d'alarmes intrusions, d'alarmes techniques, d'hypervision et de vidéosurveillance des bâtiments.
- 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau.
- 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau.
- 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau.
- 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau.
- 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau.
- 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau.
- 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau.
- 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau.
- 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau.
- 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau.
- 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau.
- 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau.
- 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau.
- 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau.
- 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau.
- 2022 PP 38 : Mise en œuvre d'actions de formation au profit des personnels de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Lot 21 : habilitations des personnels - conduite.
- 2022 PP 38 : Mise en œuvre d'actions de formation au profit des personnels de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Lot 21 : habilitations des personnels - conduite.
- 2022 PP 39 : Avenant n° 2 relatif à la prolongation du marché de mise en œuvre de prestations de ramassage, dépôt et accueil à la fourrière des animaux vivants ou morts dans Paris intramuros.
- 2022 PP 39 : Avenant n° 2 relatif à la prolongation du marché de mise en œuvre de prestations de ramassage, dépôt et accueil à la fourrière des animaux vivants ou morts dans Paris intramuros.
- 2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap.
- 2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap.
- 2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap.
- 2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap.
- 2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap.
- 2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap.
- 2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap.
- 2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap.
- 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.
- 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.
- 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.
- 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.
- 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.
- 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.
- 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.
- 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.
- 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.
- 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.
- 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.
- 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.
- 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.
- 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.
- 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.
- 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.
- 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.
- 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.
- 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.
- 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.
- 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.
- 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.
- 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.
- 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.
- 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.
- 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.
- 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.
- 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.
- 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.
- 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.
- 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.
- 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.
- 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires.
- 2022 DLH 53 : Convention d'occupation du domaine public emportant cession de droits réels au profit de Réseau de Transport d'Electricité (RTE) portant sur des volumes immobiliers.
- 2022 DLH 53 : Convention d'occupation du domaine public emportant cession de droits réels au profit de Réseau de Transport d'Electricité (RTE) portant sur des volumes immobiliers.
- 2022 DLH 53 : Convention d'occupation du domaine public emportant cession de droits réels au profit de Réseau de Transport d'Electricité (RTE) portant sur des volumes immobiliers.
- 2022 DLH 53 : Convention d'occupation du domaine public emportant cession de droits réels au profit de Réseau de Transport d'Electricité (RTE) portant sur des volumes immobiliers.
- 2022 DLH 53 : Convention d'occupation du domaine public emportant cession de droits réels au profit de Réseau de Transport d'Electricité (RTE) portant sur des volumes immobiliers.
- 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F.
- 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F.
- 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F.
- 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F.
- 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F.
- 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F.
- 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F.
- 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F.
- 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F.
- 2022 DLH 87 : Encadrement des loyers - Demande de transfert des attributions du représentant de l'Etat sur le territoire parisien qu'il détient en application de l'article 140 - VII de la loi Elan.
- 2022 DLH 87 : Encadrement des loyers - Demande de transfert des attributions du représentant de l'Etat sur le territoire parisien qu'il détient en application de l'article 140 - VII de la loi Elan.
- 2022 DDCT 23 : Tarification relative à la mise à disposition des locaux Silvia Monfort au 2 bis rue Elzévir (3e) et des locaux du 7 rue de la Ville Neuve (2e).
- 2022 DDCT 23 : Tarification relative à la mise à disposition des locaux Silvia Monfort au 2 bis rue Elzévir (3e) et des locaux du 7 rue de la Ville Neuve (2e).
- 2022 DLH 67 : Location de l'immeuble 19, rue des Bernardins (5e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique.
- 2022 DLH 67 : Location de l'immeuble 19, rue des Bernardins (5e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique.
- 2022 DLH 67 : Location de l'immeuble 19, rue des Bernardins (5e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique.
- 2022 DU 21 : Vente à Aximo de 8 logements, 1 débarras, 1 cave, représentant 11 lots de copropriété en vue de réaliser des logements locatifs sociaux (4e, 11e, 13e et 17e).
- 2022 DU 21 : Vente à Aximo de 8 logements, 1 débarras, 1 cave, représentant 11 lots de copropriété en vue de réaliser des logements locatifs sociaux (4e, 11e, 13e et 17e).
- 2022 DU 21 : Vente à Aximo de 8 logements, 1 débarras, 1 cave, représentant 11 lots de copropriété en vue de réaliser des logements locatifs sociaux (4e, 11e, 13e et 17e).
- 2022 DU 21 : Vente à Aximo de 8 logements, 1 débarras, 1 cave, représentant 11 lots de copropriété en vue de réaliser des logements locatifs sociaux (4e, 11e, 13e et 17e).
- 2022 DU 21 : Vente à Aximo de 8 logements, 1 débarras, 1 cave, représentant 11 lots de copropriété en vue de réaliser des logements locatifs sociaux (4e, 11e, 13e et 17e).
- 2022 DU 21 : Vente à Aximo de 8 logements, 1 débarras, 1 cave, représentant 11 lots de copropriété en vue de réaliser des logements locatifs sociaux (4e, 11e, 13e et 17e).
- 2022 DU 21 : Vente à Aximo de 8 logements, 1 débarras, 1 cave, représentant 11 lots de copropriété en vue de réaliser des logements locatifs sociaux (4e, 11e, 13e et 17e).
- 2022 DU 21 : Vente à Aximo de 8 logements, 1 débarras, 1 cave, représentant 11 lots de copropriété en vue de réaliser des logements locatifs sociaux (4e, 11e, 13e et 17e).
- 2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e).
- 2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e).
- 2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e).
- 2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e).
- 2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e).
- 2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e).
- 2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e).
- 2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e).
- 2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e).
- 2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e).
- 2022 DU 54 : Procédure de DUP sur la parcelle 35 rue Maurice Ripoche (14e) - Prise en compte des recommandations et levée de la réserve figurant dans le rapport d'enquêtes publique et parcellaire - Avis favorable.
- 2022 DU 54 : Procédure de DUP sur la parcelle 35 rue Maurice Ripoche (14e) - Prise en compte des recommandations et levée de la réserve figurant dans le rapport d'enquêtes publique et parcellaire - Avis favorable.
- 2022 DU 54 : Procédure de DUP sur la parcelle 35 rue Maurice Ripoche (14e) - Prise en compte des recommandations et levée de la réserve figurant dans le rapport d'enquêtes publique et parcellaire - Avis favorable.
- 2022 DU 61 : Vente à Aximo de 2 logements et 1 cave, représentant 4 lots de copropriété, en vue de réaliser des logements locatifs sociaux 13 rue Boinod (18e).
- 2022 DU 61 : Vente à Aximo de 2 logements et 1 cave, représentant 4 lots de copropriété, en vue de réaliser des logements locatifs sociaux 13 rue Boinod (18e).
- 2022 DU 61 : Vente à Aximo de 2 logements et 1 cave, représentant 4 lots de copropriété, en vue de réaliser des logements locatifs sociaux 13 rue Boinod (18e).
- 2022 DU 61 : Vente à Aximo de 2 logements et 1 cave, représentant 4 lots de copropriété, en vue de réaliser des logements locatifs sociaux 13 rue Boinod (18e).
- 2022 DU 61 : Vente à Aximo de 2 logements et 1 cave, représentant 4 lots de copropriété, en vue de réaliser des logements locatifs sociaux 13 rue Boinod (18e).
- 2022 DLH 77 : Premiers programmes de travaux visant à créer des ilots de fraicheur dans des immeubles de logements sociaux.
- 2022 DLH 77 : Premiers programmes de travaux visant à créer des ilots de fraicheur dans des immeubles de logements sociaux.
- 2022 DLH 77 : Premiers programmes de travaux visant à créer des ilots de fraicheur dans des immeubles de logements sociaux.
- 4. Election des membres du Conseil de Police.
- Taxe sur l'exploitation des carrières - non levée partielle et taxe complémentaire pour l'exercice 2022 - approbation par la tutelle - information
- Marché de travaux - verdurisation du cimetière de Quenast - approbation des conditions et du mode de passation
- Marché de travaux - réfection de portions diverses de trottoirs 2022 - approbation des conditions, et du mode de passation
- Marché de travaux - réfection de portions diverses de trottoirs 2022 - approbation des conditions, et du mode de passation
- Marché de travaux - réfection de portions diverses de trottoirs 2022 - approbation des conditions, et du mode de passation
- Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarbonées 2022- approbation des conditions et du mode de passation
- Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarbonées 2022- approbation des conditions et du mode de passation
- Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarbonées 2022- approbation des conditions et du mode de passation
- Mobilité - réseau cyclable provincial à points noeuds - convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation
- Mobilité - réseau cyclable provincial à points noeuds - convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation
- Mobilité - réseau cyclable provincial à points noeuds - convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation
- Rue Sablonnière - Division d'un bien sans permis d'urbanisation - Rétrocession des trottoirs - Approbation du projet d'acte
- Règlement communal relatif à l’indemnisation forfaitaire des commerçant·e·s dont l’activité s’exerce sur le territoire de la ville de Tubize et a été impactée de manière exceptionnelle par les mesures d'urgence pour limiter la propagation du coronavirus COVID-19
- Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - EPHEC A.S.B.L.
- Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - Haute Ecole Léonard De Vinci - Parnasse ISEI
- Mobilité - RCCR - Rue des Frères Verkleeren - Passage piéton
- Convention encadrant la mise à disposition de cages de capture dans le cadre de la campagne de stérilisation des chats errants - Période triennale 2020, 2021 et 2022 - Approbation
- Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au sein de l’assemblée générale
- Département des Ressources Humaines - Convention-cadre de partenariat - La Haute école Galilée - ECSEDI - ISALT
- Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au sein de l’assemblée générale
- Tenue virtuelle des réunions des Commissions du Conseil communal et des conseils consultatifs dans le cadre du Covid-19 - Autorisation
- Conseil Consultatif Communal des Personnes en Situation de Handicap (C.C.C.P.H.) - Création et Règlement d'ordre intérieur
- Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - Exercice 2021
- Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - La Haute école Galilée ISPG - Bruxelles
- Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue des Frères Taymans 326/328
- Etat des lieux concernant l'année 2020 et la gestion de la crise Covid telle qu'elle a été vécue au sein de notre CPAS
- SA de droit public Société d'Assainissement et de Rénovation des Sites Industriels du Brabant wallon (SARSI) - Désignation d'un délégué en remplacement du délégué démissionnaire
- SA de droit public Société d'Assainissement et de Rénovation des Sites Industriels du Brabant wallon (SARSI) - Désignation d'un délégué en remplacement du délégué démissionnaire
- Mobilité - RCCR - emplacements spécifiques permettant l'accueil des commerçants ambulants
- Mobilité - RCCR - emplacements spécifiques permettant l'accueil des commerçants ambulants
- S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 2021
- S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 2021
- S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 2021
- S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 2021
- S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 2021
- Renouvellement des Conseils cynégétiques - Appel à candidature
- Renouvellement des Conseils cynégétiques - Appel à candidature
- Renouvellement des Conseils cynégétiques - Appel à candidature
- Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - La Haute École de Louvain en Hainaut section ISSHA
- Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - rue des Frères Lefort 110/112
- Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - rue des Frères Lefort 110/112
- C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
- C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
- C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
- C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
- C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
- C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
- C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
- C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
- C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
- C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
- C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
- C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
- C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
- C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
- C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020
- Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement sur voirie communale - rue des Rossignols 35
- Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les inondations, les coulées de boues et les remontées d'eau par le réseau d'égouttage - Modification.
- Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les inondations, les coulées de boues et les remontées d'eau par le réseau d'égouttage - Modification.
- Marché public : Convention d'adhésion à la centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des communes du Brabant wallon relative aux travaux d'entretien et de petites réparations des cours d'eau et des bassins d'orage, ainsi que de coopération avec la Province du Brabant wallon pour l'exécution des travaux
- Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation
- Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation
- Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation
- Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation
- Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation
- Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation
- Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation
- Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation
- Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation
- 040/363-03 - Règlement-taxe sur la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2022
- 040/372-01 - Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022
- Conventions de mise à disposition de déshumidificateurs à destination des logements sinistrés
- Conventions de mise à disposition de déshumidificateurs à destination des logements sinistrés
- Prestations cartographiques - Contrat particulier CA-21.004 : Fourniture de plans vectorisés des emplacements des cimetières et intégration des données alphanumériques communales dans la base de données Oracle de l'asbl GIG
- Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées
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- Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées
- Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées
- Energie - Adhésion de la Ville à la Convention des Maires pour le Climat et l'Energie - Décision
- Convention de dessaisissement relative à l'octroi de subsidiation en matière de prévention des déchets - Approbation
- Convention de dessaisissement relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Approbation
- Convention de dessaisissement relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Approbation
- Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - UMONS
- Mobilité - RCCR - Modification et extension de la zone bleue - rue des Majoliques et rue Ferrer
- Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) - Désignation d'un administrateur en remplacement d'un administrateur démissionnaire
- Département des Ressources humaines - Convention Cadre de Partenariat – Institut Communal Professionnel des Polders "ICPP"
- S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 28 juin 2022
- Régie communale autonome "Régie des Infrastructures" (R.D.I.) - Modification des statuts
- Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2022 provincial consacré à la digitalisation des points de vente - Modification
- Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2022 provincial consacré à la digitalisation des points de vente - Modification
- Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2022 provincial consacré à la digitalisation des points de vente - Modification
- Développement et financement du Boulevard urbain donnant accès à la Zone d’activités économiques sur le site des Forges de Clabecq à Tubize - Approbation du projet de convention particulière relative au passage supérieur situé au km 3.330 de la ligne 106 (Lembeek-Clabecq Marchandises) et de la suppression du passage à niveau n°3
- Développement et financement du Boulevard urbain donnant accès à la Zone d’activités économiques sur le site des Forges de Clabecq à Tubize - Approbation du projet de convention particulière relative au passage supérieur situé au km 3.330 de la ligne 106 (Lembeek-Clabecq Marchandises) et de la suppression du passage à niveau n°3
- Développement et financement du Boulevard urbain donnant accès à la Zone d’activités économiques sur le site des Forges de Clabecq à Tubize - Approbation du projet de convention particulière relative au passage supérieur situé au km 3.330 de la ligne 106 (Lembeek-Clabecq Marchandises) et de la suppression du passage à niveau n°3
- Marché de renouvellement des portefeuilles d'assurances - CSC et convention IPFBW de 2023 - 2026
- Marché de renouvellement des portefeuilles d'assurances - CSC et convention IPFBW de 2023 - 2026
- Enseignement artistique - Règlement d'ordre intérieur du Conseil des études - Approbation nouvelle version
- ENVIRONNEMENT : Convention d’adhésion à la centrale de marché provinciale relative aux travaux d’entretien et de petites réparations des cours d’eau et des bassins d’orage
- ENSEIGNEMENT : Convention relative à la création d’un pôle territorial pour la prise en charge des élèves à besoins spécifiques
- ENSEIGNEMENT : Convention relative à l’éducation et la formation des élèves de 3 classes primaires à la pratique du vélo durant l’année scolaire 2021-2022
- SECRETARIAT : Rapport sur la situation de l’Administration et des Affaires de la Commune pour l’année 2021
- ENVIRONNEMENT : Règlement de prime pour l’aménagement ou l’entretien de bandes enherbées ou fleuries dans des terres cultivées
- ENVIRONNEMENT : Convention de dessaisissement relative à l’octroi de subsidiation en matière de prévention des déchets
- ENVIRONNEMENT : Avenant n° 4 à la convention de dessaisissement relative à la gestion de la collecte des ordures ménagères et des encombrants
- EXTRASCOLAIRE : Convention relative à la mise en œuvre de la coordination de l’accueil des enfants durant leur temps libre sur le territoire communal
- EXTRASCOLAIRE : Convention relative à la mise en œuvre de la coordination de l’accueil des enfants durant leur temps libre sur le territoire communal
- FINANCES : Rééchelonnement des emprunts permettant une sécurisation de la dette et un aplanissement des remboursements sur le long terme
- ENERGIE : Adhésion de la Commune de Walhain à la Convention des Maires pour le climat et l’énergie
- ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l’Intercommunale du Brabant wallon (InBW) relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles
- ANIMATION : Convention de partenariat avec l’Asbl Sport & Santé relative à l’organisation des sessions du programme « Je cours pour ma forme » durant les années 2022 à 2024
- PATRIMOINE : Convention avec le Club Funny HC relative à la mise à disposition d’une parcelle communale sise derrière le cimetière de Tourinnes-Saint-Lambert destinée à une activité de radiomodélisme
- PATRIMOINE : Convention avec le Club Funny HC relative à la mise à disposition d’une parcelle communale sise derrière le cimetière de Tourinnes-Saint-Lambert destinée à une activité de radiomodélisme
- 3. Comptabilité - Marché financier - Financement des dépenses extraordinaires au moyen de crédits - Budget 2024
- 7. Logistique - SPW - Protocole d'accord avec le département de la police des contrôles - Lutte contre la délinquance ...
- 8. Logistique - Délégation du Conseil au Collège pour la détermination du mode de passation et des conditions de certains ...
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