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- 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022.
- cès verbal.pdf ====== ===== Fichier(s) ===== /* Documents begin */ * {{.:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisad... consmun_doc-odj-sp030-anx006-src.txt|Source}} /* Documents end */ ===== Texte ===== /* Text begin */ <cod... ation et la publication des comptes et des autres documents et informations que les personnes morales et enti... ises à l'assemblée. Le Président déclare que les documents et renseignements prévus par les dispositions lég