Résultats plein texte:
- 2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements d'accueil de la petite enfance.
- c-odj-sp009-anx002-src.txt|Source}} /* Documents end */ ===== Texte ===== /* Text begin */ <code> ... . Et répond aux prérequis suivants : - Prendre en compte les éléments de diagnostic partagé su... ièces comptables, financières et administratives pendant la durée légale de leur conservation, pendant laquelle ces pièces peuvent être sollicitées par la C