Résultats plein texte:

2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.

15 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

c-odj-sp025-anx005-src.txt|Source}} /* Documents end */ ===== Texte ===== /* Text begin */ <code> ... s par la présente convention. L'association doit rendre compte des placements réalisés et de l'utilisat... ification de la présente convention est réalisée pendant la durée de la convention et au plus tard deux... ificatifs présentés par l'association et avoir entendu ses représentants. Tout refus de communication