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- 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion.
- c-odj-sp059-anx012-src.txt|Source}} /* Documents end */ ===== Texte ===== /* Text begin */ <code> ... ièrement à ce projet d’intérêt général. Elle n’attend aucune contrepartie directe de cette subvention. ... nis par la présente convention. L’organisme doit rendre compte des placements réalisés et de l’utilisat... ification de la présente convention est réalisée pendant la durée de la convention et au plus tard deux