Résultats plein texte:

2022 PP 30 : Convention constitutive d'un groupement de commandes relative à la mise à disposition de contenants collecte et traitement des déchets non dangereux produits par la Préfecture de police et autres services du Ministère de l'intérieur.

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

c-odj-sp129-anx001-src.txt|Source}} /* Documents end */ ===== Texte ===== /* Text begin */ <code> ... désigner, dans les délais compatibles avec le calendrier de lancement de la ou des pro... Signature </code> /* Text end */