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- 2022 DU 54 : Procédure de DUP sur la parcelle 35 rue Maurice Ripoche (14e) - Prise en compte des recommandations et levée de la réserve figurant dans le rapport d'enquêtes publique et parcellaire - Avis favorable.
- c-odj-sp165-anx001-src.txt|Source}} /* Documents end */ ===== Texte ===== /* Text begin */ <code> D... rt demande en effet de poursuivre les formalités tendant à s’assurer de la bonne réception par deux des... te tenu de ces éléments, je vous propose : - de prendre acte des recommandations assortissant l’avis rendu à l’issue de l’enquête publique préalable par le