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- 7. Désignation d'un auteur de projet pour le réaménagement du quartier de la gare - Approbation Avenant n°l - Etudes ... @wbr:cmnchastre:meet:2022-03-14t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp007
- ien-être et le Code du bien-être au travail ; Entendu l'exposé du Bourgmestre qui rappelle que le marc... aux repas arrive à échéance le 30 juin 2022 ; Attendu que ce service doit être offert aux meilleures c... ats adaptés aux jeunes enfants et aux aînés ; Attendu qu'il est indiqué et plus économique de confier ... nt plus, le prix devrait normalement baisser. Attendu que comme les années précédentes, il est préconi
- 10. Urbanisme - dénomination de la nouvelle voirie entre la rue des Douves et la rue des Mottes à Cortil-Noinnont/cj @wbr:cmnchastre:meet:2022-03-14t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp010
- troi de subventions par les pouvoirs locaux ; Attendu que le budget 2022, voté le 21/12/2021 par le Co... e 24 janvier 2022 par l'Autorité de Tutelle ; Attendu que « Le Cercle culturel le Musée de Wanne Asbl ... ermis l'installation d'un poêle à pellets très attendu dans le bureau du secrétariat ; Attendu que le Musée a subi les affres des différentes quarantaines,
- 5. Tutelle - Décisions prises par les Autorités de Tutelle - Information/]b @wbr:cmnchastre:meet:2022-03-14t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp005
- /R, Place Saint-Remacle, 32 à 4970 Stavelot) ; Attendu qu'il formule, à l'unanimité, en sa séance du 28... u'il apparaît sur le plan dressé, en annexe ; Attendu qu'en sa séance du 02/05/2018, le Collège a déli... A.S.B.L. Société Royale Les Pêcheurs Réunis ; Attendu que la notaire de Ville de Goyet de Trois-Ponts ... à disposition du terrain avait été retenue ; Attendu qu'en sa séance du 27/06/2018, il adopte le proj
- 6. Fabrique d'Eglise SAINT-MARTIN de Blanmont - Paiement de subside pour la restauration des vitraux - Approbation/nv @wbr:cmnchastre:meet:2022-03-14t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp006
- ==== Projet de délibération ==== Le Conseil, Attendu que, par courrier du 24 février 2021, Monsieur P... otale de 13a90ca contre un excédent de voirie à prendre dans l'ancienne RN68d, d'une contenance de 276 ... c, d'une superficie de 2 ares 76 centiares ; Attendu que le bien appartenant à Monsieur Luxen est sit... e forestière au plan de Secteur de Stavelot ; Attendu que l'excédent de voirie de la RN68 d est repris
- 4. BRUTELE - Modification d'un représentant communal suppléant aux Assemblées générales - Approbation/cvm @wbr:cmnchastre:meet:2022-03-14t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp004
- t la législation relative aux baux à loyers ; Entendu l'exposé de M. Legrand, Echevin de la Forêt ; Attendu que les conventions de location du droit de chas... de Wanne arrivent à échéance le 31/05/2022 ; Attendu que l'exercice du droit de chasse en forêt commu... ère de chasse ; Vu que le Directeur financier a rendu un avis de légalité favorable en date du 14/03/2
- None, conseil communal du lundi 14 mars 2022
- our l'entité pédagogique de ...]] /* Topics list end */ ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion... tles-idx.md|Présentation inconnue}} /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ~~SHORTUR