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- 17. Service Éducation et Citoyenneté - Plan de cohésion 20220329/17 sociale - Rapports d'activité et financier 2021 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp017
- en séance du 17 mars 2022, **ARTICLE 1 :** de prendre acte de l'ordonnance de Ducasse 2022 et de la v... le de Mons à partir du mercredi précédant le week-end de la Trinité jusqu'au mercredi suivant (soit du ... e la braderie** Le périmètre de la braderie comprend l'axe de la gare (rue Léopold II, rue Rogier, rue... caux du centre-ville sont autorisés à brader les vendredi 10, samedi 11, lundi 13 et mardi 14 juin 2022
- 18. Personnel - Modifications des statuts administratif et 20220329/18 pécuniaire - Approbation par l'autorité de tutelle - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp018
- en séance du 17 mars 2022, **ARTICLE 1 :** de prendre acte de l'ordonnance de la Cavalcade de Jemappe... e chicanes. Les accès aux bornes et bouches d'incendie doivent être dégagés et accessibles en tout tem... bilité de remettre la gestion à un autre indépendant ou gérant. 8. Durant la période de la Cavalca... e et/ou permanente** puissent être autorisés pendant les festivités de la cavalcade (du samedi au m
- 25. Service Cadre de Vie - Commission communale 20220329/25 d'aménagement du territoire et de la mobilité - Remplacement - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp025
- ns annexés d'une contenance totale de 1.105m² à prendre sur les parcelles situées à Ghlin (7ème divisio... ns annexés d'une contenance totale de 1.105m² à prendre sur les parcelles situées à Ghlin (7ème divisio... de l'emprise numéro 1 de 8a 05ca en sous-sol à prendre dans une parcelle sise au lieu-dit 'Près Sauvag... tude d'accès et de passage au profit du sous-sol vendu, sur le fonds supérieur dudit sous-sol de 2 mètr
- (17) CE190120 - Cadre de Vie - Projet de schéma de développement territorial - avis @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp017
- ose>le quorum n'est pas atteint</color> ++++ /* end of arguments */ /* begin of evaluations */ ====... vote sans quorum) | | | ^ Conclusion ??? | ++ /* end of evaluations */ ++++ Carte d'arguments | <code... == Points d'intérêt ===== */ /* begin poi */ /* end poi */ /* begin of process management */ ==== G... : instance * Passerelle : instance ++++ /* end of process management */ ===== Tags ===== /* be
- 24. Service Travaux - Chemin de Gaillemarde - 20220329/24 Aménagement de voirie pour cheminement cyclable - Mode et conditions ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp024
- tion ==== ====== Le Conseil communal, ====== Attendu que la régie foncière loue des locaux sis 415 Bt... 600 € et le réajustement annuel dudit loyer ; Attendu qu'un avenant au bail initial en annexe, a été s... d'une des parties prenantes au bail initial ; Attendu qu'en date du 4 février 2020 « le preneur », à s... e de leur activité, en tant qu'accueillantes indépendantes, ne générant que peu de bénéfices et un sala
- (12) Service travaux - Convention de collaboration entre la Commune de La Hulpe et l'Intercommunale INBW - Endoscopie et curage ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012
- la Commune de La Hulpe et l'Intercommunale INBW - Endoscopie et curage ... ====== ===== Co-constructio... ose>le quorum n'est pas atteint</color> ++++ /* end of arguments */ /* begin of evaluations */ ====... vote sans quorum) | | | ^ Conclusion ??? | ++ /* end of evaluations */ ++++ Carte d'arguments | <code... == Points d'intérêt ===== */ /* begin poi */ /* end poi */ /* begin of process management */ ==== G
- 16. Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif 20220329/16 Communal des Aînés - Nomination - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp016
- te* fourni par le SPF Intérieur (ci-annexé) ; Attendu que cette aide financière tend à garantir une synergie maximale avec le plan zonal de sécurité et le ... Lutte contre la radicalisation violente. Attendu qu'il est proposé que l'allocation 2021 soit uti... u 10/02/2022 ; décide : [Article 1]{.ul} : de prendre connaissance de l'arrêté royal du 27 décembre 2
- (20) Finances - Rallongement et carence en capital du financement du projet rue des Combattants - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp020
- Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à se prononcer sur la propositi... ur une durée plus longue que la durée initiale engendrant ainsi un étalement immédiat des charges de la... i implique toutefois un allongement de la durée d’endettement et une modification de l’échéance finale ... ifie l’interruption du remboursement de la dette pendant une certaine période durant laquelle seules le
- (21) Cadre de vie - Avis du Conseil Communal sur l'enquête publique sur les liaisons écologiques - dossier 2018.222. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp021
- lées de l’Argentine et de la Lasne pouvait être étendu à des zones plus larges pour s’assurer de son bo... es à callune. Enfin, au moins 5 ha de prairies à tendance mésophile pourraient facilement être restauré... osquets directement attenant au château et aux dépendances, c’est bien toute l’entièreté du Parc qui do... ose>le quorum n'est pas atteint</color> ++++ /* end of arguments */ /* begin of evaluations */ ====
- (15) Cadre de vie - urbanisme - renouvellement de la CCATM @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp015
- ose>le quorum n'est pas atteint</color> ++++ /* end of arguments */ /* begin of evaluations */ ====... vote sans quorum) | | | ^ Conclusion ??? | ++ /* end of evaluations */ ++++ Carte d'arguments | <code... == Points d'intérêt ===== */ /* begin poi */ /* end poi */ /* begin of process management */ ==== G... : instance * Passerelle : instance ++++ /* end of process management */ ===== Tags ===== /* be
- (14) Services extérieurs - Enseignement communal - Commission paritaire locale - Règlement d'ordre intérieur - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp014
- e travail. - Prévenir ou concilier tout différend qui menacerait de s’élever ou se serait élevé ent... e de l'école "Les Colibris" et de respecter le calendrier de la phase I a entraîné l'organisation d'une... d'urgence de la Commission ; afin qu'elle puisse rendre un avis, elle a également élaboré son R.O.I. Ce... ose>le quorum n'est pas atteint</color> ++++ /* end of arguments */ /* begin of evaluations */ ====
- (15) Services extérieurs - Province du Brabant wallon - Appels à projets 2019 - Conformité incendie Tiffins - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp015
- nt wallon - Appels à projets 2019 - Conformité incendie Tiffins - Approbation ====== ===== Documents ... Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à se prononcer quant au dossier... acement d'une centrale de prévention/détection incendie à la crèche les Tiffins en remplacement de l'ac... ose>le quorum n'est pas atteint</color> ++++ /* end of arguments */ /* begin of evaluations */ ====
- 21. Service Travaux - Rue du Chêne - Aménagement de la 20220329/21 voirie en pavés de route - Mode et conditions de passation ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp021
- onsidérant que chaque dossier de candidature comprendra : 1. Le formulaire de candidature joint a... ojet doit indiquer les économies d'énergie engendrées par les travaux visant à l'amélioration d... rrêté dans le cadre de cet appel. Le dossier comprendra : 1. Le formulaire de candidature joint a... ojet doit indiquer les économies d'énergie engendrées par les travaux visant à l'amélioration d
- (8) Cabinet du Bourgmestre - Convention type fixant les modalités de recours aux fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008
- ose>le quorum n'est pas atteint</color> ++++ /* end of arguments */ /* begin of evaluations */ ====... vote sans quorum) | | | ^ Conclusion ??? | ++ /* end of evaluations */ ++++ Carte d'arguments | <code... == Points d'intérêt ===== */ /* begin poi */ /* end poi */ /* begin of process management */ ==== G... : instance * Passerelle : instance ++++ /* end of process management */ ===== Tags ===== /* be
- (25) CE190211 - Cadre de Vie - Dossier 2017-265 - Site des Anciennes Papeteries - Zone d'enjeu communal @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp025
- odt. • de réitérer sa volonté de refuser de prendre en compte une procédure de S.A.R. à ce stade, s... oduire des dossiers de demandes de permis sans attendre qu’ait abouti la révision du plan de secteur d’... ose>le quorum n'est pas atteint</color> ++++ /* end of arguments */ /* begin of evaluations */ ====... e sans quorum) | | | ^ Conclusion ??? | ++++ /* end of evaluations */ ++++ Carte d'arguments | <code
- (9) Service travaux - Fiches projets PIC 2019 - 2021 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009
- (6) Services Extérieurs - Projet de Plan de Cohésion Sociale 2020-2025 @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006
- (11) Services extérieurs - Déclassement et vente de matériel obsolète – Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011
- (15) Services extérieurs - Ecole maternelle autonome Les Lutins – Classe modulaire 2019 - Urgence impérieuse et financement - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp015
- (14) Services extérieurs - Ecole maternelle autonome Les Lutins – Transports piscines 2019 - Engagement de dépenses en urgence ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp014
- (12) Services extérieurs - Centres de Loisirs actifs - Conditions tarifaires - Révision - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012
- {11) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Commission Paritaire Locale - Renouvellement des six représentants du PO ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011
- (18) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Plans de pilotage - Pilotage des écoles retenues dans la seconde phase - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp018
- 3. Affaires générales - Projet de réforme fiscale "Smartmove" du Gouvernement bruxellois - motion @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003
- 8. Service Éducation et Citoyenneté - Plan de cohésion sociale - Rapports d'activité et financier 2020 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008
- 12. CE211019 - Urbanisme - Maison du Garde - Chaussée de Bruxelles 70 - Main mise sur le bien - Mesures de publicité - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp012
- 13. Cadre de Vie - Urbanisme - Maison du garde - chaussée de Bruxelles 70 - Bail commercial - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp013
- 3. Affaires générales - RCA - Bilan - Comptes annuels - 20220329/3 Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp003
- (4) Service secrétariat - Ores - Assemblée générale du 29 mai 2019 - Convocation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004
- (5) Service secrétariat - IPFBW - Assemblée générale statutaire du 27 novembre 2018 - Ordre du jour. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp005
- (7) Finances - ASBL TENNIS CLUB LA HULPE - Financement des travaux de rénovation et d'aménagement du club de tennis - Garantie ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007
- (2) Secrétariat - SWDE - Convocation et ordre du jour de l'assemblée extraordinaire et ordinaire du 28 mai 2019 - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp002
- (32) Cadre de vie - Règlement communal prime installation photovoltaïque - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp032
- (31) Cadre de vie - Entretien des espaces verts communaux - Mode et conditions de passation du marché de service - Approbation ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp031
- (30) Cadre de vie - Infrabel - Convention d'occupation précaire d'un bien du domaine public d'Infrabel - Approbation, dossier ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp030
- (19) Bibliothèque et Travaux - Déclassement et vente de matériel obsolète - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp019
- 26. CE220329 - Cadre de vie - Mobilité - Règlement 20220329/26 complémentaire de circulation routière - réservation de deux ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp026
- (17) Secrétariat - TEC - Desserte de la gare - Avenant n°2 à la convention @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp017
- (16) Services extérieurs - Plan de Cohésion Sociale - Rapport financier 2018 @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp016
- (14) Services extérieurs - ISBW - Convention de collaboration pour l'organisation de l'accueil extrascolaire et des centres de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp014
- (27) CC190211 - Cadre de Vie - AC La Hulpe - terrains Loits - avenue de la Reine @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp027
- (23) Cadre de vie - Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Rue Van Dyck - Stationnement supplémentaire ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp023
- (22) Cadre de vie - Eco-passeur - Rapport d'activités 2018 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp022
- (19) Finances - Subventions communales 2019 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp019
- 7. Création d’un CUI pour le poste d’agent technique @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-01t20-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007
- 6. Avis sur le rapport de la Cour Régionale des Comptes de la CCCPS @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-01t20-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006
- 5. Convention coûts SIVU/Commune de Saillans @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-01t20-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp005
- 4. Renoncement au transfert de la compétence eau potable à la CCCPS @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-01t20-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004
- 3. Indemnités des élus – répartition à la suite de l’arrivée du nouveau conseiller municipal @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-01t20-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003
- (18) Finances - Budget communal 2019 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp018
- (8) Règlement général d'occupation et de gestion des salles communales et formulaire - Modifications - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008
- (18) CC190430 - Cadre de Vie - PU-2018-137 - VAN BREE - DARBYNIAN - chemin des Garmilles - autorisation d'ester en justice - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp018
- (17) Finances - Règlement taxe sur la construction et l'aménagement de bâtiments - Exercices 2020-2025 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp017
- 6. Affaires générales - Désignation d'un représentant Séance du 29 mars 2022 2 20220329/6 communal au sein de l’assemblée ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp006
- 2. Cadre de Vie - Demande de permis unique 2021-170 - 20220329/2 Constructeur des Berges - Site des Anciennes Papeteries - rue ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp002
- (16) CC201124 - AC La Hulpe - Site des Anciennes Papeteries - rue François Dubois - Zone d'enjeu communal (ZEC) - Demande de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp016
- (7) Finances - Zone de secours du Brabant wallon - Budget 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbations @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007
- (6) Finances - Subventions communales 2020 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006
- (5) Finances - Budget communal 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp005
- (27) Finances - Modification budgétaire n°2/2019 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp027
- (26) Finances - Règlement taxe sur les surfaces de bureau et locaux affectés à l'exercice d'une profession libérale - Exercices ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp026
- (25) Finances - Règlement taxe sur la distribution gratuite d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires non adressés ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp025
- (23) Finances - Règlement taxe sur les immeubles inoccupés - Exercices 2020-2025 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp023
- (21) Finances - Redevance sur la conservation des véhicules (saisis ou déplacés par la police) - Exercices 2020-2025 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp021
- (20) Finances - Redevance pour changement de prénom - Exercices 2020-2025 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp020
- (19) Finances - Règlement taxe de séjour - Exercices 2020-2025 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp019
- (18) Finances - Règlement taxe sur la force motrice - Exercices 2020-2025 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp018
- (16) Finances - Règlement taxe sur l'absence d'emplacement de parcage - Exercices 2020-2025 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp016
- (3) Service secrétariat - Imio - Assemblée générale ordinaire 13 juin 2019 - Convocation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003
- (5) Finances - Règlement taxe sur les travaux de raccordement d'immeuble au réseau d'égouts - Exercices 2020-2025 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp005
- (5) Secrétariat - INBW - Convocation et ordre du jour de l'assemblée extraordinaire et ordinaire du 26 juin 2019 - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp005
- (7) Règlement général de prêt de matériel et formulaire - Modifications - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007
- 1. Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-01t20-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp001
- (11) Finances - Tutelle spéciale d'approbation - Fabrique d'Eglise Saint-Nicolas - Compte 2018 - Avis. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011
- (15) Cadre de vie - Modification Règlement communal prime énergie - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp015
- (2) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Achat d'une harpe @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp002
- (6) Finances - Règlement taxe sur les secondes résidences - Exercices 2020-2025 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006
- (15) Finances - Règlement redevance pour l'intervention d'un géomètre - Exercices 2020-2025 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp015
- (7) Finances - Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs - Exercices 2020-2025 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007
- (8) Finances - Règlement redevance communale pour droit d'emplacement sur les marchés - Exercices 2020-2025 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008
- (9) Finances - Règlement redevance pour location de signaux routiers - Exercices 2020-2025 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009
- (10) Finances - Règlement redevance sur l'enlèvement des versages sauvages - Exercices 2020-2025 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010
- (12) Finances - Règlement redevance communale pour loges foraines, loges mobiles et loges servant au logement sur la voie ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012
- (13) Finances - Règlement redevance pour prestations communales administratives ou techniques en général - Exercices 2020-2025 ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp013
- 2. Revalorisation des indemnités des élus (modification IB/IM) délibération fixant le montant des indemnités de fonction du ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-01t20-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp002
- (12) Finances - Tutelle spéciale d'approbation - Fabrique d'Eglise All Saint's - Compte 2018 - Avis. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012
- (16) Cadre de vie - Mobilité - Place Albert 1er - Règlement complémentaire de circulation routière - création d'un emplacement ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp016
- (14) Finances - Règlement redevance "sacs de déchets organiques" - Exercice 2019 -Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp014
- (13) Service travaux - Mission de coordination de sécurité, projet et réalisation pour divers marchés communaux - Années ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp013
- (10) Services extérieurs - Enseignement artistique - Académie - Utilisation des grandes orgues de l'église St-Nicolas - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010
- (9) Services extérieurs - Coordination ATL - Renouvellement de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Renouvellement - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009
- (8) Services extérieurs - Province du Brabant wallon - Appels à projets 2019 -Subventionnement pour la création de places ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp017
- (12) Finances - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes des CPAS - Budget 2017 -Modification budgétaire n°1/2018 - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-11-12t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012
- (3) Services extérieurs - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes du CPAS - Budget 2020 - Services ordinaire et ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003
- (17) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Missions collectives SEE - Désignation d'un ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc005
- (18) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 16p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc006
- (19) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 17p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc007
- (20) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle à charge ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc008
- (21) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit -Désignation d'un professeur de violon 4p et de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc009
- (1) Procès-verbal de la séance du 16 décembre 2019 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp001
- (2) Services Extérieurs - Plan de Cohésion Sociale - Renouvellement de la Commission d'Accompagnement @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp002
- 20. Service Travaux - PIC 2019-2021 - Rue de la Grotte - 20220329/20 Engagement hors crédit budgétaire - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp020
- 23. Service Travaux - Liste de matériel hors d’usage à 20220329/23 déclasser - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp023
- 22. Service Travaux - Réalisation de divers travaux de 20220329/22 peinture et pose de revêtements de sol à la crèche Les ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp022
- (14) Personnel - Service du personnel - Octroi d'une allocation pour l'exercice de fonctions supérieures - Approbation - X X @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc002
- (12) Personnel - Aide à la promotion de l'emploi - Décision d'octroi pour l'année 2020 - Commune APE PL-12717/06 - Cpas APE ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012
- (1) Procès-verbal de la séance du 14 janvier 2020 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp001
- (2) Elaboration d'un schéma de développement urbanistique du centre de La Hulpe -Mission d'auteur de projet - Mode et ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp002
- Ce point est ouvert à la participation citoyenne @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003
- (3) Affaires générales - cahier spécial des charges de services ayant pour objet la réalisation du schéma de développement ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004
- (4) DIRECTRICE FINANCIERE - RCA - Plan d'entreprise 2020-24 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp005
- (16) Personnel - Service extérieur - Octroi d'une allocation pour fonctions supérieures - Approbation - X X @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc004
- (1) Procès-verbal de la séance du 3 octobre 2018 - Approbation SECRETARIAT GENERAL @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-11-12t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp001
- (13) Personnel - Service population/état civil - Octroi d'une allocation pour fonctions supérieures - X X - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc001
- (10) Service travaux - Aménagement, mise en conformité et embellissement des cimetières wallons et création d'espaces de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-11-12t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010
- (17) Cadre de vie - Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - rue Lelièvre @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-11-12t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp017
- (16) Cadre de vie - Convention adhésion Renowatt école horticole - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp016
- (1) Procès-verbal de la séance du 17 septembre 2019 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp001
- (16) Cadre de vie - Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - 2 places de stationnement pour le personnel ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-11-12t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp016
- (3) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Conventions SEMU - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003
- (15) Finances - Règlement taxe sur l'enlèvement des immondices - Traitement des déchets - Exercice 2019 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-11-12t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp015
- (14) CC - cadre de vie - Coût vérité budget 2019 @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-11-12t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp014
- (11 ) Finances - Tutelle générale - Taux des centimes additionnels au précompte immobilier et taux de la taxe additionnelle à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-11-12t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011
- (9) Secrétariat - Asbl Maison du Tourisme du Brabant wallon - Adhésion, projet de statuts et contrat programme - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-11-12t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009
- (22) Finances - Règlement Redevance Parking - Exercices 2020 -2025 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp022
- (11) Finances - Règlement redevance sur les concessions du cimetière communal - Exercice 2020 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011
- (8) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Structure organisationnelle au 1er octobre 2018 - Ratification @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-11-12t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008
- (7) Finances - Dotation à la Zone de secours - Budget 2019 - Approbation. SERVICE DU PERSONNEL @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-11-12t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007
- (5) Service secrétariat - Imio - Assemblées générales 28 novembre 2018 - Ordre du jour -Convocation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-11-12t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp005
- (4) Service secrétariat - Ores Assets - Assemblée générale du 22 novembre 2018 -Convocation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-11-12t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004
- (3) Service secrétariat - iSBW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du mercredi 28 novembre 2018 - Ordre du jour. @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-11-12t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003
- (2) Service secrétariat - IPFBW - Assemblée générale statutaire du 27 novembre 2018 -Ordre du jour. @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-11-12t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp002
- (7) Services extérieurs - ISBW - Convention de collaboration pour l'organisation de l'accueil extrascolaire et des centres de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008
- 5. Affaires générales - Désignation d'un représentant 20220329/5 communal au sein de l’assemblée générale IPFBW en remplacement ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp005
- (6) Service travaux - PIC - Rue Florian Lelièvre et rue de l'Etang - Auteur de projet -Mode et conditions de passation du ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007
- (12) Cadre de vie - Règlement complémentaire de circulation routière R.N°253-R.N°275-Carrefour des "3 colonnes"- Rénovation de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp013
- (9) Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École communale "Les Colibris" -Appareils électroménagers - Engagement ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010
- (21) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'un maître spécial de religion ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp021
- (12) Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École communale "Les Colibris" - Engagements hors crédits budgétaires - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012
- (13) Finances - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes des CPAS - Budget 2020 - Modification budgétaire n°1 - Services ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp013
- (14) Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École communale "Les Lutins" - Engagements hors crédits budgétaires - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp014
- (15) Services extérieurs - Conseil consultatif communal de la jeunesse - Liste des candidats - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp015
- (16) Personnel - Service administratif travaux -, Chef de bureau technique - Demande d'un congé de disponibilité pour ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp016
- (17) Personnel - Service travaux - Nomination à titre définitif d'un ouvrier qualifié jardinier D2 statutaire à temps plein @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp017
- (19) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Désignation ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp019
- (20) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire temporaire ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp020
- (22) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 13p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp022
- (10) CE201027 - Cadre de Vie - 2020-102 - AC LA Hulpe - avenue Justice Broquet - parcelles C 107 D2 - 111/02 - logements de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010
- (23) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 3p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp023
- (24) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Désignation ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp024
- (25) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Désignation ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp025
- (26) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Détachement ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp026
- (27) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Annulation d'une disponibilité pour convenance ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp027
- (29) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Ratification @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp029
- (30) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 26p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp030
- (31) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 26p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp031
- (32) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Démission d'une surveillante-éducatrice @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp032
- (11) Service Cadre de Vie - dossier 2018-032 - maison du Garde - chaussée de Bruxelles 109 - baux - accord de principe @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011
- (9) Travaux - Conception et construction de 2 logements: 1 logement de « transit » et 1 logement « ainé »- Justice Broquet - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009
- (10) Cadre de vie - Règlement général de police administrative - Modification - Conteneurs à puce/Rixensart - Exploitation de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011
- (21) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Congé de circonstances et de convenance ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp021
- (11 ) Cadre de vie - Convention de mise à disposition de terrain - DNF - Approbation CADRE DE VIE - MOBILITE @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012
- (10) Service travaux - Marché de travaux (travaux en matière d’éclairage public) – Renouvellement de l’adhésion de la commune à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010
- (14) CC20200218 - Dossier 2018-155 - Aline LEGRAND- Bois d'Hennessy 1 - Infraction en matière d'urbanisme - Autorisation ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp014
- (15) Cadre de vie - SAC - Désignation de 3 nouveaux fonctionnaires/sanctionnateurs SAC - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp015
- (16) Personnel - Service du personnel - Octroi d'une allocation pour l'exercice de fonctions supérieures - Approbation - Mme GH @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp016
- (17) Personnel - Service du personnel - Octroi d'une allocation pour l'exercice de fonctions supérieures - Approbation - Mme GD @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp017
- (18) Personnel - Service du personnel - Octroi d'une allocation pour l'exercice de fonctions supérieures - Approbation - M. VDAL @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp018
- (20) Personnel - Service travaux - M. Lartillier Thierry - Congé pour convenances personnelles - prolongation @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp020
- (22) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 24p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp022
- (7) Finances - Modification budgétaire n°2/2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007
- (23) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Démission d'une institutrice primaire - Mme AS - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp023
- (24) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'un instituteur primaire 24p à charge ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp024
- (25) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit -Nomination d'un professeur chargé de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp025
- (26) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire temporaire ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp026
- (27) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Nomination d'un professeur de formation ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp027
- (28) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Nomination d'un professeur de formation ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp028
- (1) Procès-verbal de la séance du 1 octobre 2020 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp001
- (3) Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif Communal des Aînés (CCCA) - Motion "Fracture bancaire" commune aux ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003
- (4) Directeur général - Drève de la Ramée - Auteur de projet - Autorisation ester en justice @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004
- Convocation des membres du Conseil Communal @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp001
- (13) CC190527 - Dossier 2018-2017 - AC LA HULPE - Astrid de Brouchoven de Bergeyck - drève de la Ramée - parcelles D 200 L pie ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp013
- Nous avons l'honneur de vous convoquer à la séance du Conseil Communal qui aura lieu le 17 décembre 2018 à 20H15 en la salle du ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp002
- (9) Service secrétariat - Désignation de représentants de la commune au sein de l'ASBL Le Chêne Espace Rencontre en Brabant Wallon. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009
- (1) Procès-verbal de la séance du 11 février 2019 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp001
- (2) Concertation commune /CPAS - Composition de la délégation de la commune @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp002
- (3) RCA - Composition du CA - Annulation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003
- (4) Service secrétariat - Désignation d'un représentant de la commune au Crédit Social du Brabant Wallon. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004
- (5) Service secrétariat - Election des conseillers de police - Validation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp005
- (6) Service secrétariat - Désignation d'un représentant à l'Assemblée générale de l'OTW (Ex TEC) . @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006
- (7) Service secrétariat - Désignation d'un réprésentant au sein de l'assemblée générale de Agence Immobilière Sociale du BW asbl. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007
- (8) Service secrétariat - Agence locale pour l'emploi - Désignation des représentants au sein de l'assemblée générale. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008
- (10) Service secrétariat - Désignation d'un représentant de la commune au sein de l'AG de CRIBW asbl (Centre Régional ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010
- (13) Cadre de vie - Dossier 2017-228 - AC LA HULPE - Dimitri KOULOUFI - rue de la Mazerine @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp026
- (11) Secrétariat - Province du Brabant wallon - Maison du tourisme du Brabant wallon - désignation d'un représentant - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011
- (12) Service secrétariat - Désignation des représentants de la commune au sein de l'Assemblée générale de ISBW @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012
- (13) Cabinet du Bourgmestre - Maison du Tourisme du Brabant wallon - approbation des statuts, approbation du contrat programme ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp013
- (12) Cadre de vie - Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - ajout d'un additionnel "excepté cyclistes " à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp024
- (11) Service travaux - Remise en état du mur mitoyen sis rue des Combattants 139-137 (Maison Brunelle) - Mode et conditions de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp022
- (10) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Plans de pilotage - Pilotage des écoles retenues dans la première phase - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp020
- (9) Services extérieurs - Enseignement artistique - Acdémie - Utilisation des grandes orgues de l'église St-Nicolas - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp019
- (20) Service travaux - Achat d'une camionnette pour le service voirie - Approbation des conditions. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp020
- (26) CC190211- Cadre de Vie - Dossier 2019-024 - Fond de Graive - avenue Reine Astrid - élaboration d'un Schéma d'orientation local @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp026
- (24) Cadre de vie - Toponymie - Dénomination d'une nouvelle voirie - Adoption provisoire @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp024
- (22) Service Travaux - Achat d'une mini-pelle 2,5 Tonnes pour le service voirie - Approbation des conditions et du mode de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp022
- (10) Service secrétariat - Désignation des représentants de la commune au sein de l'AG de Ores Assets @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010
- (1) Procès-verbal de la séance du 14 janvier 2019 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp001
- (2) Service secrétariat - Désignation des représentants de la commune au sein de l'AG de IPFBW. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp002
- (3) Service secrétariat - Désignation des représentants de la commune au sein de l'AG de INBW. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003
- (4) Service secrétariat - Désignation des représentants de la commune au sein de l'AG de CCBW (centre culturel Brabant Wallon). @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004
- (5) Service secrétariat - Désignation des représentants de la commune au sein du Conseil d'Orientation de la Maison de l'Urbanisme. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp005
- (6) Service secrétariat - Désignation d'un représentant de la commune au sein de l'AG de l'Union des Villes et Communes de Wallonie @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006
- (7) Service secrétariat - Désignation de représentants de la commune au sein de l'ASBL Le Chêne Espace Rencontre en Brabant Wallon. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007
- (8) Service secrétariat - Désignation de représentants de la commune au sein de l'AG Imio. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008
- (9) Service secrétariat - Désignation d'un représentant de la commune au sein de l'AG de TV Com. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009
- (11) Service secrétariat - Désignation d'un représentant de la commune au sein de l'AG de la SWDE - Société Wallonne des eaux. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011
- (14) CE181113 - Dossier n°2015-299 - Notaires Colmant, Nicaise et Ligot - DELTIMVEST IMMO - avenue René Soyer - cession @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp027
- (12) Service secrétariat - Désignation de délégués aux assemblées générales et d'un administrateur au Conseil d'administration ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012
- (13) Service secrétariat - Désignation d'un représentant de la commune au sein de la SWDE au Conseil d'exploitation Succursales ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp013
- (7) Bpost - Bail commercial - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007
- (16) Service travaux - Fourniture et pose d'une plateforme élévatrice pour personnes à mobilité réduite au club de rugby - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp016
- (17) Finances - Tutelle générale - Taxes sur l'absence d'emplacement de parcage, construction et l'aménagement de bâtiments, ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp017
- (5) RCA - Désignation des administrateurs - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp005
- (4) RCA - Fixation de la composition du Conseil d'administration - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004
- (3) RCA - Désignation des commissaires aux comptes - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003
- (2) Secrétariat - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes des CPAS - Budget 2019 -Services ordinaire et extraordinaire - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp002
- (1) Procès-verbal de la séance du 17 décembre 2018 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp001
- L'ordre du jour est fixé comme suit : @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003
- (21) Service travaux - Travaux d'aménagement de la Place Communale - Zone apaisée - Approbation des conditions et du mode de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp021
- (23) Service Travaux - Ecole Les Lutins (rue Gaston Bary) - Travaux de toiture - Approbation des conditions et du mode de passation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp023
- (10) Services Extérieurs - Conseil Consultatif Communal des Aînés - Rapports d'évaluation 2013-2018 et financier 2018 @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010
- (1) Procès-verbal de la séance du 3 décembre 2018 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007
- (5) Cabinet du Bourgmestre - TC 1310 - Renouvellement du bail - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp013
- (6) Règlement d'ordre intérieur du Conseil communal - révision - adoption @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006
- (24) Service Travaux - Etude pour l'aménagement d'une piste cyclable - Chemin de Gaillemarde - Approbation des conditions. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp024
- SERVICE SECRETARIAT BOURGMESTRE @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012
- La Hulpe, conseil communal du lundi 14 janvier 2019 @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn
- (9) Services extérieurs - Renouvellement du Conseil consultatif communal des aînés - Liste des candidats - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009
- (4) Finances - Tutelle générale - Redevance aux demandes de changement de prénom(s) pour l'exercice 2019 - Approbation par ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011
- (3) Finances - Budget 2019 - Deux douzièmes provisoires - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010
- (13) Services extérieurs - École "Les Colibris" - Conseil de participation - Règlement d'ordre intérieur - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp013
- (2) Marchés Publics - Délégation - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp002
- (15) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Désignation d'un représentant à l'assemblée générale du CECP @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp015
- (17) CE190430 - Cadre de Vie - Agent constateur des infractions déterminées au Codt (article D.VII.3.2°) - désignation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp017
- (2) Déclaration de politique communale - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008
- (7) Services extérieurs - IFAC - Convention de collaboration pour l'organisation des centres de loisirs pour les enfants de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp016
- (25) Service Travaux - Achat d'un dumper sur pneus pour le service voirie - Approbation des conditions. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp025
- (26) Finances - Rugby Club La Hulpe - Avance de trésorerie @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp026
- (27) Finances : Avance de trésorerie SILH @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp027
- (28) Finances - Tutelle générale - Redevance communale sur la délivrance de sacs biodégradables destinés à l'enlèvement des ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp028
- SERVICES EXTERIEURS - ADMINISTRATION @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp014
- SERVICES EXTERIEURS - ENSEIGNEMENT @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp018
- (33) Motion «La Hulpe, COMMUNE HOSPITALIERE » Proposée par Madame Schoenmaeckers @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp033
- (1) Motion reprenant le Code d'éthique des mandataires communaux de La Hulpe - proposé par M. Patrice Horn @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp034
- (33) Motion «La Hulpe, COMMUNE HOSPITALIERE » Proposée par Madame Schoenmaeckers @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp035
- (33) Motion «La Hulpe, COMMUNE HOSPITALIERE » Proposée par Madame Schoenmaeckers @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp037
- (1) Procès-verbal de la séance du 25 mars 2019 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp001
- (6) Services extérieurs - Province du Brabant wallon - Appels à projets 2019 -Subventionnement des services d'accueillantes ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp015
- (3) Service secrétariat - Désignation de délégués à l'Assemblée générale et d'un administrateur au Conseil d'administration de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003
- (1) Procès-verbal de la séance du 30 avril 2019 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp001
- La Hulpe, conseil communal du lundi 25 mars 2019 @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn
- (15) Cadre de vie - Révision du Schéma de structure communal ayant acquis valeur de schéma de développement communal - Phase 1 ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp015
- 19. Service Travaux - Acquisition d'un chariot élévateur - 20220329/19 Mode et conditions de passation du marché - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp019
- 14. Finances - Engagement hors crédit budgétaire - 20220329/14 Ratification @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp014
- 4. Affaires générales - Occupation de la salle de 20220329/4 gymnastique de l'école Notre Dame des anges par le judo - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp004
- 1. Procès-verbal de la séance du 15 février 2022 - 20220329/1 Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp001
- La Hulpe, conseil communal du mercredi 23 octobre 2019 @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn
- 7. Affaires générales - Désignation d'un représentant @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp007
- La Hulpe, conseil communal du lundi 17 décembre 2018 @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn
- 14. CE210224 - 2020-227 - Mise à disposition partagée de 2 véhicules électriques - Mission d'auteur de projet - Mode et ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp014
- 5. Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif Communal de la Personne en Situation de Handicap - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp005
- Saillans, conseil municipal du vendredi 1 février 2019 @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-01t20-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn
- 15. Finances - Règlement taxe sur la distribution gratuite 20220329/15 d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp015
- La Hulpe, conseil communal du lundi 27 mai 2019 @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn
- 9. Service Éducation et citoyenneté - Décret du 3 juillet 2003 relatif à la coordination de l'accueil des enfants durant leur ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp009
- 3. Affaires générales - Résolution relative à la convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp003
- 10. CE201116 - 2020 282 - Appel à projet Wallonie Cyclable - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010
- 13. Cadre de vie - Règlement zone bleue - Avenue Ernest Solvay - Modifications - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp013
- La Hulpe, conseil communal du mardi 30 avril 2019 @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn
- La Hulpe, conseil communal du lundi 11 février 2019 @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn
- 7. Personnel - Dispense de service aux membres du personnel des pouvoirs locaux dans le cadre de la vaccination contre la covid ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007
- Commune de La Hulpe, conseil communal du lundi 21 décembre 2020 @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn
- La Hulpe, conseil communal du mardi 18 février 2020 @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn
- 11. Service Cadre de Vie - Commission communale d'aménagement du territoire et de la mobilité - Démission - Désignation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011
- Commune de La Hulpe, conseil communal du mercredi 18 mars 2020 @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn
- None, conseil communal du mardi 29 mars 2022 @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn
- La Hulpe, conseil communal du lundi 12 novembre 2018 @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-11-12t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn
- La Hulpe, conseil communal du mardi 14 janvier 2020 @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn
- 6. Services extérieurs - École communale "Les Colibris" - Transports scolaires piscines - Engagement hors crédit budgétaires - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006
- 7. Services extérieurs - Petite enfance - Subventionnement des communes du Brabant wallon - Appels à projet 2021 - Ratification @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007
- 10. Cadre de vie - Urbanisme - PU-2020-353 - de Hollain - Place Favresse - parcelle B 619 a - Convention - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp010
- 10. Service Éducation et Citoyenneté - ATL - ISBW - Convention de collaboration pour l'organisation de l'accueil extrascolaire ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp010
- 18. Cadre de vie - Mobilité - Règlement Complémentaire de circulation routière - Implantation d'un dépose minute - Ecole ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp018
- 9. Cadre de vie - Toponymie - Dénomination d'une 20220215/9 nouvelle voirie - Clos du Pic vert - Adoption définitive. @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-02-15t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp009
- (7) Cadre de vie - Projet Zéro déchet - actions 2021, demande de subsides prévention - dossier 2020.292 @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007
- (6) Déclaration d'apparentement des conseillers communaux - Prise d'acte @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006
- None, conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn
- La Hulpe, conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn
- Commune de La Hulpe, conseil communal du mardi 19 octobre 2021 @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn
- Commune de La Hulpe, conseil communal du mardi 25 mai 2021 @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn
- Commune de La Hulpe, conseil communal du mardi 27 avril 2021 @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn
- Commune de La Hulpe, conseil communal du lundi 22 mars 2021 @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn
- (4) Service secrétariat général - INBW - Assemblée générale 16 décembre 2020 - Ordre du jour - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004
- Commune de La Hulpe, conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn
- 12. Finances - Règlement de taxe sur les inhumations, 20220329/12 dispersions des cendres et mise en columbarium pour l' ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp012
- 9. CC201221 - AC La Hulpe - Site des Anciennes Papeteries - rue François Dubois - Zone d'enjeu communal (ZEC) - Demande de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009
- None, conseil communal du mardi 15 février 2022 @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-02-15t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn
- 17. Cadre de vie - Energie - Eco-passeur - Rapport d'activités 2020 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp017
- 4. Affaires générales - Démission des fonctions de 20220126/4 Conseiller communal - M. Caby Jean Marie - Prise d'acte @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp004
- 16. Cadre de vie - Environnement - Forêts du Brabant - Projet de parc national - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp016
- 14. Cadre de vie - Aménagement du territoire - Projet de redynamisation du centre de la commune - Convention de délégation de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp014
- 10. Finances - Règlement de la redevance pour les permis 20220329/10 de location pour les exercices 2022 à 2025 - Approbation ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp010
- 4. Affaires générales - Participation citoyenne - Budget participatif - règlement -approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp004
- 8. Personnel - Modifications des statuts administratif et pécuniaire - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp008
- 12. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - ONE - Octroi d'une prime de remerciement au personnel des crèches : ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp012
- 8. Finances - Règlement de taxe sur l'absence d'emplacements de parcage pour l'exercice 2021 - Approbation par l'autorité de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008
- 5. Finances - ACS ASBL - Financement partiel de la construction du hall de départ des véhicules de secours - garantie communale ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp005
- 16. CE211216 - Cadre de vie - Logement - Règlement-redevance pour les permis de location - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp016
- Document : Ordre du jour @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-01t20-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:doc000-odj
- 7. Finances - Vérification de l'encaisse communale - Exercice 2020 (3ème et 4ème trimestres) - Communication @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007
- (10) Finances - Zone de secours du Brabant wallon - Budget 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbations @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010
- 6. Services extérieurs - ATL - ISBW - Convention de collaboration pour l'organisation de l'accueil extrascolaire et des plaines ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006
- 4. Finances - Régie Communale Autonome - Financement complémentaire des travaux d'extension du centre sportif - Garantie ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004
- 2. Notre Maison - Thibaut Boudart - rapport d'activité - prise d'acte @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp002
- (17) Cadre de vie - Mobilité - Approbation du Règlement Complémentaire de circulation routière - Implantation d'un dépose ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp017
- (12) Finances - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2021 - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012
- (11) Finances - Règlement taxe sur l'enlèvement des immondices - Traitement des immondices - Exercice 2021 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011
- (9) Finances - Dotation à la Zone de police La Mazerine - Budget 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbations @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009
- 3. RCA - Administrateur - Démission d'un administrateur - Désignation de M. Jean-Louis Watrice - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003
- (8) Finances - Règlement redevance sur l'octroi et le renouvellement des concessions de sépultures du cimetière communal - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008
- (6) Cadre de vie - Coût vérité des déchets - budget 2021 @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006
- (11) Finances - Règlements de redevance sur la délivrance de sacs déchets payants pour les exercices 2020 à 2025 - Approbation ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011
- (18) Cadre de Vie - Désignation d'un agent communal titre I - Approbation et prestation de serment @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp018
- (9) Finances - Règlement de redevance pour changement de prénom pour les exercices 2020 à 2025 - Approbation par l'autorité de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009
- (8) Finances - Vérification de l'encaisse communale - Situation au 31 décembre 2018 - Communication @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008
- (29) Finances - Budget 2019 - Approbation par l'autorité de tutelle - Communication @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp029
- 7. Service travaux - Déclassement du bus communal - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007
- 4. Finances - Budget communal 2021 Service ordinaire et extraordinaire - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004
- 6. Affaires générales - Appel à projet - "Wallonie Ambitions Or" - Terrain de football et rugby - Candidature - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006
- 4. Projet "poste - Ecole" - Création d'une commission communale consultative - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004
- 5. Affaires générales - ORES- Assemblée générale 17 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp005
- 4. Affaires générales - INBW- Assemblée générale 23 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004
- 3. Affaires générales - IMIO- Assemblée générale 22 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003
- 2. Affaires générales - IPFBW - Assemblée générale 08 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp002
- 8. Service Travaux - Mandat pour vente de matériels déclassés - Approbation des conditions @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008
- 3. Affaires générales - Règlement - Redevance sur l'occupation temporaire privative du Domaine Public lors de tournages de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003
- 9. Services Extérieurs - École "Les Lutins" et MCAE "Les P'tits Coquins" - Engagement hors crédits deux douzièmes provisoires - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009
- 13. Service travaux - InBw - Contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) - Drève de la Ramée et Chemin de la Ramée - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp013
- 5. Finances - Subventions communales 2021 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp005
- 12. Service travaux - InBw - Contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) - Rues Florian Lelièvre/Etang (PIC 2019-2021) - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012
- 11. Service travaux - InBw - Contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) - Rue de la Grotte (PIC 2019-2021) - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011
- 4. Affaires générales - Centre culturel du Brabant wallon - contrat programme 2022-2026 - prise de connaissance et soutien ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004
- 3. Affaires générales - Règlement - Redevance sur l'occupation temporaire privative du Domaine Public lors de tournages de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003
- 13. Services extérieurs - École "Les Colibris" et MCAE "Les P'tits Coquins" - Engagements hors crédits deux douzièmes ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp013
- 8. Finances - Règlement de redevance communale sur l'octroi et le renouvellement des concessions de sépultures du cimetière ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008
- 7. Finances - Modifications Budgétaires 2/2020 - Réformation par l'autorité de tutelle - Communication @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007