Résultats plein texte:

17. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Congés sans solde - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp017

25 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

de la réhabilitation de la Gare de Stoumont ; Attendu en effet que compte-tenu des différentes réflexi... e remise en fonction de la Gare de Stoumont ; Attendu que la ligne ferroviaire 42 traverse cette commu... et seulement 4 km entre Esneux et Poulseur ; Attendu qu'un arrêt supplémentaire ne générerait -selon ... ège à Luxembourg, l'impact serait dérisoire ; Attendu qu'au niveau de cette gare, il y a toujours deux

20. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Congés sans solde - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp020

24 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

de de la route ; Considérant qu'il y a lieu de prendre toute mesure opportune en vue d'assurer la sécu... : La circulation des véhicules est interdite le vendredi entre 05 et 14 heures sur la place de l'Hôtel... F : Des passages pour piétons sont délimités aux endroits ci-après : * rue Gustave Docq : - à hauteur ... s, les jours ouvrables, entre 06 et 10 heures aux endroits ci-après : * place du Chien Noir : au pied d

7. Marchés publics/Informatique - Fournitures - Achats matériel informatique écoles - Achat de tableaux interactifs (TBI), de ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp007

16 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

ien-être et le Code du bien-être au travail ; Entendu l'exposé du Bourgmestre qui rappelle que le marc... aux repas arrive à échéance le 30 juin 2022 ; Attendu que ce service doit être offert aux meilleures c... ats adaptés aux jeunes enfants et aux aînés ; Attendu qu'il est indiqué et plus économique de confier ... nt plus, le prix devrait normalement baisser. Attendu que comme les années précédentes, il est préconi

12. Ressources humaines - Deuxième pilier de pension - Résiliation du conrat par Belfius Insurance et Ethias - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp012

14 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

Démocratie Locale et de la Décentralisation ; Attendu que la Déclaration de politique régionale « 2019... ets, les coûts liés et de créer de l'emploi ; Attendu que la Wallonie s'est fixée comme objectif 2025 de tendre vers une quantité de biens réutilisés de 8 kg p... s d'économie sociale et les pouvoirs locaux ; Attendu qu'un des outils permettant d'atteindre cet obje

3. Informations à la présente Assemblée @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp003

13 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

actée par le Conseil communal. Le secrétariat tiendra à jour un registre des présences.". Un courrie... M. Vanderkelen Olivier, M. Vanderkelen Oscar, M. Venderick Francis et Mme Bricq Muriel. Lors de la CL... e de stationnement y est obligatoire du lundi au vendredi de 08h00 à 19h00 pour une durée maximale de d... e de stationnement y est obligatoire du lundi au vendredi de 08h00 à 19h00 pour une durée maximale de 0

4. Programme stratégique transversal - Mi-législature - Prise d'acte. @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp004

10 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

rimer les articles repris dans ce modèle type. Cependant certaines particularités/précisions communales... sidérant les annexes détaillants le budget et l'agenda attendu des différentes phases du projet ci-annexées, Considérant que le projet vise à :\\ * accompa... annexé, Considérant les détails du budget et l'agenda attendu des différentes phases du projet, ci-ann

10. Etat civil - Cimetière - Règlement communal - ajout du règlement spécifique à la zone forestière cinéraire - décision @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp010

9 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

troi de subventions par les pouvoirs locaux ; Attendu que le budget 2022, voté le 21/12/2021 par le Co... e 24 janvier 2022 par l'Autorité de Tutelle ; Attendu que « Le Cercle culturel le Musée de Wanne Asbl ... ermis l'installation d'un poêle à pellets très attendu dans le bureau du secrétariat ; Attendu que le Musée a subi les affres des différentes quarantaines,

16. Ressources humaines - Ecoles communales - Démission - Rupture de commun accord - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp015

8 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

approuve, sans remarque, le reste du compte ; Attendu, vu ce qui est précédemment exposé, que le délai... libération susvisée a débuté le 21/01/2022 ; *Attendu que les revenus des chasses sont dérisoires, qu'... fique au(x) territoire(s) mis en location ;* *Attendu que le Bourgmestre n'a pas été convié à la séanc... e fabrique alors qu'il est membre de droit ;* Attendu que le projet de décision du Conseil communal a

10. Marchés publics/SIPP - Services - Honoraires plans bâtiments communaux - Réalisation des analyses de risques incendie des ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp010

7 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

ommunaux - Réalisation des analyses de risques incendie des ... ====== ==== Titre complet ==== * 10. M... ommunaux - Réalisation des analyses de risques incendie des bâtiments communaux - Projet 20200019 - 2.0... ose>le quorum n'est pas atteint</color> ++++ /* end of arguments */ /* begin of evaluations */ ====... e sans quorum) | | | ^ Conclusion ??? | ++++ /* end of evaluations */ ++++ Carte d'arguments | <code

5. Marchés publics/Travaux - Travaux voiries diverses - Aménagements Chemin des Vieux Amis (pavage) - Projet 20220023 - ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp005

6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

/R, Place Saint-Remacle, 32 à 4970 Stavelot) ; Attendu qu'il formule, à l'unanimité, en sa séance du 28... u'il apparaît sur le plan dressé, en annexe ; Attendu qu'en sa séance du 02/05/2018, le Collège a déli... A.S.B.L. Société Royale Les Pêcheurs Réunis ; Attendu que la notaire de Ville de Goyet de Trois-Ponts ... à disposition du terrain avait été retenue ; Attendu qu'en sa séance du 27/06/2018, il adopte le proj

11. Approbation du procès-verbal de la séance du 22 février 2022 @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp011

6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

ations (intégrant la loi relative aux ASBL) ; Attendu que le Tennis Club Trois-Ponts ASBL avait publié... on bilan de l'année 2021 et son budget 2022 ; Attendu que ces documents ont été validés le 04/02/2022 ... lors de l'Assemblée Générale de ladite ASBL ; Attendu que le résultat de l'année 2021 entre les revenu... al pour mesures Covid à hauteur de 4.920,-€ ; Attendu que le budget 2022 prévoit 31.000,-€ de recettes

6. Marchés publics/Travaux - Travaux voiries diverses - Finalisation de la zone Ransbeck/Espiniat/Mont-Lassy - Projet 20220021 ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp006

6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

==== Projet de délibération ==== Le Conseil, Attendu que, par courrier du 24 février 2021, Monsieur P... otale de 13a90ca contre un excédent de voirie à prendre dans l'ancienne RN68d, d'une contenance de 276 ... c, d'une superficie de 2 ares 76 centiares ; Attendu que le bien appartenant à Monsieur Luxen est sit... e forestière au plan de Secteur de Stavelot ; Attendu que l'excédent de voirie de la RN68 d est repris

16. Ressources humaines - Gestion patrimoniales - Service Technique - Licenciement - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp016

6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

hé de Liège (organe représentatif du culte) ; Attendu qu'une erreur technique a été relevée au sein du... l'Eglise de Liège doit être inscrit en D6C ; Attendu, vu ce qui est précédemment exposé, que le délai... élibération susvisée a débuté le 14/01/2022 ; Attendu que le projet de décision du Conseil communal a ... orable du 01/02/2022 du Directeur financier ; Attendu que le compte susvisé reprend, autant au niveau

3. Finances communales - Exercice 2021 - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp003

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

ose>le quorum n'est pas atteint</color> ++++ /* end of arguments */ /* begin of evaluations */ ====... e sans quorum) | | | ^ Conclusion ??? | ++++ /* end of evaluations */ ++++ Carte d'arguments | <code... == Points d'intérêt ===== */ /* begin poi */ /* end poi */ /* begin of process management */ ==== G... : instance * Passerelle : instance ++++ /* end of process management */ ===== Tags ===== /* be

8. Finances communales/Cultes - Fabrique d'église Sainte Gertrude - Trésorier démissionnaire - Quitus définitif - Avis. @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp008

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

ose>le quorum n'est pas atteint</color> ++++ /* end of arguments */ /* begin of evaluations */ ====... e sans quorum) | | | ^ Conclusion ??? | ++++ /* end of evaluations */ ++++ Carte d'arguments | <code... == Points d'intérêt ===== */ /* begin poi */ /* end poi */ /* begin of process management */ ==== G... : instance * Passerelle : instance ++++ /* end of process management */ ===== Tags ===== /* be

18. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification. @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp018

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

17. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé de circonstance - Décision - Ratification. @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp017

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

12. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/201 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître d'éducation ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp012

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

11. Ressources humaines - Service Technique - Désignation à titre défnitif - Décision @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp011

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

10. Ressources humaines - Service Technique - Désignation à titre défnitif - Décision @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp010

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

9. Approbation du procès-verbal de la séance du 28 octobre 2020 @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp009

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

7. Marchés publics/Travaux - Aménagements bâtiments des cultes - Reconstruction de la chapelle Saint Roch - Projet 20200XXX - ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp007

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

2. Finances communales - Budget 2020 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 2 - Principe des ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp002

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

6. Marchés publics/Travaux - Travaux - Entretien et réparations des toitures - Accord-Cadre sur 4 ans (2020-2023) - ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp006

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

5. Marchés publics/Travaux - Services - Accord-cadre pour diverses missions de Coordination Sécurité Santé (Voirie & ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp005

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

14. Approbation du procès-verbal de la séance du 28 janvier 2020 @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp014

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

37. Personnel enseignant - Année scolaire 2019/2020 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Mise en ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp037

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

38. Personnel enseignant - Année scolaire 2019/2020 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Psychomotricité - ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp038

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

20. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé syndical - Décision - Ratification. @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp020

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

19. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification. @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp019

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

4. Election des membres du Conseil de Police. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-03t19:30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp010

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

21. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congés syndicals - Décision - Ratification. @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp021

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

31. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Education physique - ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp031

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

3. Désignation des conseillers de l'Action sociale. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-03t19:30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp009

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

D. Le cas échéant, examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-03t19:30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp005

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

A. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-03t19:30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp002

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

14. Ressources humaines - Ecoles - Engagement surveillante de garderie - CDD - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp014

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

13. Ressources humaines - Ecoles - Engagement surveillante de garderie - C D D - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp013

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

32. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Religion israélite - ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp032

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

30. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp030

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

22. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Congé de circonstance - Décision - Ratification. @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp022

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

29. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp029

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

28. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp028

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

13. Divers - Charte communale de l'Inclusion de la personne en situation de handicap 2019-2024 - Décision @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp013

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

26. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp026

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

25. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp025

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

24. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp024

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

23. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp023

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

27. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp027

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

4. Finances communales - Exercice 2021 - Centimes additionnels au précompte immobilier - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp004

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

12. Jeunesse - Organisation d'une salle d'étude pour les blocus étudiants - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp012

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

9. Rapport de politique générale et financière et rapport annuel sur l'administration et la situation financière de la commune. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp009

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

16. Patrimoine-Cession d'une bande de terrain cadastrée 3e div/Maransart/sect. B, n°70R2, d'une contenance d'après mesurage de ... @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp016

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

15. Patrimoine - Acquisition du bien immeuble cadastré sous Lasne le division, section C, n°103E, 103G et 105C, d'une ... @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp015

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

14. Marchés publics/Travaux - Services - Maintenance véhicule scolaire -Maintenance bus scolaire - Approbation des conditions ... @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp014

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

13. Marchés publics/Environnement - Travaux - Aménagements parcs publics et plantations - Aménagements espace maison communale ... @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp013

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

12. Marchés publics/ Informatique - Fournitures - Achats matériel informatique administration - Remplacement serveurs ... @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp012

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

10. Finances communales - Exercice 2019 - Budgets ordinaire et extraordinaire -Principe des investissements - Décisions. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp010

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

8. Finances communales - Dotation à la Zone de secours du Brabant wallon -Exercice 2019 - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp008

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

18. Divers - Prégardiennat « Les Marmousets » - ISBW -Convention de collaboration avec le service de puéricultrices relais - ... @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp018

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

7. Finances communales - Dotation à la zone de police de la Mazerine - Exercice 2019-Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp007

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

6. Finances communales - Attribution des subventions 2019 aux diverses associations - Liste et obligations - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp006

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

5. Finances communales - Attribution des subventions indirectes 2018 aux diverses associations - Ratification. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp005

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

11. Environnement - Convention de mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en oeuvre de la politique locale ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp011

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

4. Déclarations d'apparentement - Prises d'acte. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp004

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

1. Installation des Conseillers communaux absents en séance du 3 décembre 2018. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp001

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

17. Divers - Rapport annuel sur les synergies Commune/CPAS - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp017

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

11. Finances communales - Délégation au Collège communal pour la gestion du budget ordinaire - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp011

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

19. Ressources humaines - Délégation au Collège communal pour le personnel communal - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp019

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

3. Finances communales - Règlement redevance pour la participation aux activités organisées pour les seniors - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp003

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

9. Marchés publics/Informatique - Fournitures - Aménagements bâtiments administratifs - Remise en ordre réseau informatique ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp009

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

8. Marchés publics/Informatique - Fournitures - Aménagements bâtiments enseignement primaire - Mise en place réseau internet ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp008

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

20. Personnel communal / CPAS - Représentation communale au sein du Comité de concertation Commune / CPAS - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp020

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

7. Marchés publics/Informatique - Travaux - Aménagements bâtiments enseignement primaire - Mise en place réseau internet écoles ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp007

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

6. Finances communales - Règlement redevance pour le traitement des dossiers de demande de permis d'urbanisme, d'urbanisation, ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp006

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

5. Finances communales - Délibération générale pour l'application du Code de recouvrement des créances fiscales et non fiscales ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp005

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

4. Finances communales - Règlement taxe sur les immeubles bâtis inoccupés / abandonnés - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp004

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

2. Finances communales - Culture et convivialité - Prime communale pour l'organisation de la « Fête des Voisins » - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp002

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

25. Personnel enseignant-Année scolaire 2018/2019-Ecolescommunales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp025

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

24. Personnel enseignant-Année scolaire 2018/2019-Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître d'éducation ... @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp024

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

23. Personnel enseignant-Année scolaire 2018/2019-Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp023

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

22. Personnel enseignant-Année scolaire 2018/2019-Ecolescommunales de Lasne - Enseignement primaire - Mesures de protection de ... @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp022

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

21. Ressources humaines - Régime de congés 2019 - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp021

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

10. Logement - Bail - Libération des lieux - Autorisation d'ester en justice - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp008

4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

4. Finances communales - Parts A détenues auprès l'IPFBW - Vente - Décision @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp004

4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

commune de Lasne, conseil communal du samedi 18 janvier 2020 @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn

4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

19. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Congé d'allaitement - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp019

4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

9. Environnement - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets - ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp007

4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

18. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Engagement à durée indéterminée - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp018

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

Commune de Lasne, conseil communal du mardi 10 novembre 2020 @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

None, conseil communal du mardi 15 décembre 2020 @wbr:cmnlasne:meet:2020-12-15t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

Lasne, conseil communal du mercredi 12 décembre 2018 @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

None, conseil communal du mardi 23 février 2021 @wbr:cmnlasne:meet:2021-02-23t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

None, conseil communal du mardi 30 mars 2021 @wbr:cmnlasne:meet:2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

None, conseil communal du mardi 27 avril 2021 @wbr:cmnlasne:meet:2021-04-27t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

None, conseil communal du mardi 18 mai 2021 @wbr:cmnlasne:meet:2021-05-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

Commune de Lasne, conseil communal du mardi 14 décembre 2021 @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

Commune de Lasne, conseil communal du mardi 29 juin 2021 @wbr:cmnlasne:meet:2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

None, conseil communal du mardi 21 septembre 2021 @wbr:cmnlasne:meet:2021-09-21t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

Commune de Lasne, conseil communal du mardi 19 octobre 2021 @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

Commune de Lasne

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

None, conseil communal du mercredi 02 février 2022 @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

None, conseil communal du mardi 22 février 2022 @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-22t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

None, conseil communal du mardi 22 mars 2022 @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

Lasne, conseil communal du lundi 03 décembre 2018 @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-03t19:30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

13. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2021 Ressources humaines - Service Développement durable - Sanctions @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp011

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

11. Divers - ASBL Bataille de Waterloo 1815 - Démission - Remplacement - Décision @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp009

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

1. CPAS - Désignation des membres du Conseil de l'Action sociale - Démission - Remplacement - Décision @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp001

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

21. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp019

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

19. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Annulation d'une demande de congé - Prise d'acte. @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp017

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

16. Enseignement - Année scolaire 2021/2022 - Ecole communale de Maransart - Ordre de mission - Prise d'acte. @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp014

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

12. Divers - Rapport annuel sur les synergies Commune / CPAS - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp010

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

5. Mobilité - Amélioration de l'infrastructure sur le réseau cyclable à Points Noeuds entre les points 27 et 44, aménagement ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp005

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

2. Adoption d'un avenant au pacte de majorité et prestation de serment du Président du CPAS . @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

2. Mobilité - Convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans