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3.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp013
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e civil de l'agent 1) (A choisir dans la semaine pendant laquelle a lieu le mariage civil ou dans 4 jou... anté et indemnités. Mariage d'un enfant. 3) (A prendre par jour entier dans la semaine de l'événement ... onne avec laquelle il.elle vit en couple. 4) (A prendre par jour entier dans les 15 jours à dater de l'... faisant pas partie du ménage de l'agent. 6) (A prendre le jour de la commémoration. Si ce jour tombe u
1.4. Renouvellement de la convention de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp004
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rimer les articles repris dans ce modèle type. Cependant certaines particularités/précisions communales... sidérant les annexes détaillants le budget et l'agenda attendu des différentes phases du projet ci-annexées, Considérant que le projet vise à :\\ * accompa... annexé, Considérant les détails du budget et l'agenda attendu des différentes phases du projet, ci-ann
2.5. Tutelle spéciale d'approbation - Prorogation du délai d'approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saints Martin ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp007
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ue par « projet de mobilisation », POLLEC 2021 entend : « un projet d'action visant à susciter l'engage... ant que par préfinancement, la Région Wallonne entend, dans l'annexe 4 "guide des dépenses éligibles- a... est supérieur à 32.700 €, l'appel POLLEC 2021 entend que si le ménage ne réalise pas de travaux d'effi... ix contre et ... abstentions : Article 1er : de prendre connaissance des modalités de soumission des ca
1.6. Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets - Approbation ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp006
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5,00 euros par jour de retard, en dehors des week-end et jours fériés. ==== Article 6 : Annulations et... a Ville au Centre Placet, au plus tard 7 jours calendrier avant ledit changement. Tout changement ne r... tignies-Louvain-la-Neuve, au plus tard 7 jours calendrier avant ledit changement. Tout changement ne r... Article 7 : Durée ==== La présente convention prend cours en date du 31/01/2022 et se termine le 30/0
2.3. Tutelie spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'égiise Saint-Pierre de Jandrain ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp005
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in 2021, un représentant de la firme NIZET s'est rendu sur place et n'a malheureusement pas réussi à re... qui sera tolérée par ORES pour dépanner la Ville pendant quelques mois, le temps d'aboutir au remplacem... érateur économique suivant a été choisi afin de prendre part à la procédure négociée : - NIZET, rue Lai... le 27 août 2021, et que le Directeur financier a rendu un avis positif en date du 30 août 2021; Consid
1.8. Convention d'adhésion de la centrale d'achat unique du SPW SG - Approbation ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp008
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et de la Ville de Braine-le-Comte. Les effets attendus des actions qui seraient mise en œuvre sont d'i... ciant pas du subside régional devront également prendre en charge le coût équivalent au subside non per... Collaboration entre les Parties Les Parties se tiendront mutuellement informées de la bonne exécution ... tion est conclue pour une durée indéterminée et prend cours à dater de sa signature. Chacune des Parti
1.7. Convention relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles entre la Commune d'Orp-Jauche et l'InBW-Approbation ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp007
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ciant pas du subside régional devront également prendre en charge le coût équivalent au subside non per... Dans l'éventualité où la commune déciderait de prendre en charge les coûts ou partie des coûts afféren... que régionale (DPR) du Gouvernement wallon qui entend faire des enjeux de santé, de climat, d'accès et ... de Wallonie - Mobilité et Infrastructures) et reprend les investissements suivants, pour un montant tot
4.1. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition d'un distributeur automatique de produits locaux - Décision de ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp014
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locaux me semble plus que légitime. Certains l'attendaient depuis plus de 15 ans. Ces services ont en e... de proximité au plus près des citoyens. J'ai cependant une série de question à vous adresser. * Le Co... lois Conseiller communal OCMW-personeel (Aanvullend) ---- /* ==== Délibération ==== */ /* ==== Pro
2.4. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de ia Fabrique d'église Saint-Lambert de Marilles ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp006
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X à la Convention des Maires ; Considérant que prendre part à des initiatives telles que la Convention... x contre et .... abstentions : Article 1er : de prendre connaissance du rapport d'évaluation 2020 du Pl... ements en actions concrètes, l'autorité locale entend appliquer l'approche pas-à-pas suivante : * effec
Réunions
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tart|Accueil]] > [[..:start|None]] /* Breadcrumbs end */ ====== Réunions ====== ===== Commune de orp-... une de Orp-Jauche - Conseil communal - séance du mardi 07 septembre 2021]] /* Reunions consCmn end */
None, conseil communal du mardi 07 septembre 2021 @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn
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Hulpeau à Jauche - Approbation.]] /* Topics list end */ ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion... tles-idx.md|Présentation inconnue}} /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ~~SHORTUR
4.1. Projet de classement, comme monument, de la totalité de la grange en colombage dite « Grange à la dîme » englobée dans ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp011
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de fonctionner durant plusieurs jours et donc engendrer de lourds dommages, Considérant qu'il s'indiq... riel défectueux, ===== DECIDE ===== 1. De prendre connaissance de la délibération du Collège comm
2.1. Adoption de 1/12ème provisoire pour l'exercice 2022 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp009
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de rue de la Ville dans les locaux de l'ASBL. Cependant, il peut aussi être consacré à de l'accompagne... ces permanences, dans la mesure où celles-ci se tiendront sous réserve de la disponibilité de l'équipe
1.1. Application du droit à interpellation du public ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp001
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49 - Tout membre du conseil communal a le droit, pendant la réunion, de faire des observations sur la r... lité de membre du Conseil de l'Action sociale, PREND ACTE de la démission de Monsieur Michel TOURNAY (
5.3. Marché de travaux ayant pour objet l'aménagement de la couverture du sol à la Maison de l'Entité pour en faciliter l'accès ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp017
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aides de la COCOM pour faire face aux dépenses engendrées ? Encourager la vaccination reste un des obj... Auderghem, ont-ils évolués ? Observons-nous des tendances en fonction des quartiers ? Le cas échéant,
5.2. Marché de travaux ayant pour objet la maintenance des corniches des habitations à loyer modéré du Quartier de la Sucrerie ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp016
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4.1. POLLEC 2021 - Validation du dossier de candidature POLLEC 2021 - Volet 2 « Eclairage des abords de l'Eglise des Saint ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp012
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None, conseil communal du mardi 22 février 2022 @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn
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None, conseil communal du mardi 05 octobre 2021 @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn
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None, conseil communal du mardi 26 octobre 2021 @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn
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None, conseil communal du mardi 30 novembre 2021 @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn
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2.2. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation de la 1ère modification budgétaire 2021 de la Fabrique d'église Saint-Pierre ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp004
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Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 14 décembre 2021 @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn
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None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022 @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn
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3.2. POLLEC 2020 - Marché de travaux ayant pour objet la rénovation exemplaire de 2 logements communaux - Décision de principe, ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp011
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3.1. Convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp010
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1.5. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp005
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1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2021 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp002
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3.1\, Marché de travaux ayant pour objet l'installation y compris la pose de préaux au sein des écoles de Jandrain et de ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp010
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1.1. Application du droit à interpellation du public ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp001
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1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 07 septembre 2021 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp002
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2.1. Modification du règlement d'octroi de prime communale en faveur des porteurs de projets sélectionnés par la Province du ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp003
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2.7. Octroi d'un subside aux écoles libres pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp009
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3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp012
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1.3. Approbation d'une convention entre la Commune d'Orp-Jauche et l'IPB pour la mise à disposition d'un logement ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp003
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1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 05 octobre 2021 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp002
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