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- 3. Environnement - Convention des Maires - Plans d'actions en faveur de l'énergie durable et du climat - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp003
- actée par le Conseil communal. Le secrétariat tiendra à jour un registre des présences.". Un courrie... M. Vanderkelen Olivier, M. Vanderkelen Oscar, M. Venderick Francis et Mme Bricq Muriel. Lors de la CL... e de stationnement y est obligatoire du lundi au vendredi de 08h00 à 19h00 pour une durée maximale de d... e de stationnement y est obligatoire du lundi au vendredi de 08h00 à 19h00 pour une durée maximale de 0
- 4. Navettes de rabattement vers les gares de Rixensart et Genval : gratuité pour les exercices 2022 et suivants - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp004
- rimer les articles repris dans ce modèle type. Cependant certaines particularités/précisions communales... sidérant les annexes détaillants le budget et l'agenda attendu des différentes phases du projet ci-annexées, Considérant que le projet vise à :\\ * accompa... annexé, Considérant les détails du budget et l'agenda attendu des différentes phases du projet, ci-ann
- 6. Ratification de dépenses urgentes 2021. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp006
- 5,00 euros par jour de retard, en dehors des week-end et jours fériés. ==== Article 6 : Annulations et... a Ville au Centre Placet, au plus tard 7 jours calendrier avant ledit changement. Tout changement ne r... tignies-Louvain-la-Neuve, au plus tard 7 jours calendrier avant ledit changement. Tout changement ne r... Article 7 : Durée ==== La présente convention prend cours en date du 31/01/2022 et se termine le 30/0
- None, conseil communal du mercredi 26 janvier 2022
- ention </poll> ++ * [[.:sp002:start|2. Compte-rendu de la réunion conjointe du Conseil communal et d... Contre * Abstention </poll> ++ /* Topics list end */ ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion... tles-idx.md|Présentation inconnue}} /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ~~SHORTUR
- 1. Procès-verbal de la s0éance p0ublique du Conseil du 22 décembre 2021 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp001
- 49 - Tout membre du conseil communal a le droit, pendant la réunion, de faire des observations sur la r... lité de membre du Conseil de l'Action sociale, PREND ACTE de la démission de Monsieur Michel TOURNAY (
- 2. Compte-rendu de la réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil du CPAS du 15 décembre 2021 - Prise d'acte. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp002
- credi 26 janvier 2022 à 20h00]] ====== 2. Compte-rendu de la réunion conjointe du Conseil communal et d... ne se trouve dans aucun cas d'incompatibilité, PREND ACTE :\\ 1. De l'élection de plein droit en quali
- 5. Bâtiments scolaires - PRR - Candidature pour l'octroi de financements et subventions exceptionnels dans le cadre du plan ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp005
- an d'investissement dans les bâtiments scolaires rendu possible par le plan de reprise et de résilience... ndidature. Le Gouvernement désignera alors le GRD endéans les deux mois suivants. Par délibération du
- 9. Vérification de la caisse communale - Procès-verbal de vérification du 30 décembre 2021 - Prise d'acte. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp009
- de rue de la Ville dans les locaux de l'ASBL. Cependant, il peut aussi être consacré à de l'accompagne... ces permanences, dans la mesure où celles-ci se tiendront sous réserve de la disponibilité de l'équipe
- 11. Règlement redevance sur les prestations et la délivrance de documents administratifs - Approbation par le Ministre des ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp011
- de fonctionner durant plusieurs jours et donc engendrer de lourds dommages, Considérant qu'il s'indiq... riel défectueux, ===== DECIDE ===== 1. De prendre connaissance de la délibération du Collège comm
- 10. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs - Approbation par le Ministre des Pouvoirs locaux - Prise d'acte. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp010
- rappel, le prix du kit fixé à 25,00 euros et comprend une tour, un clavier, une souris et une carte d'a
- 14. Règlement taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et ménagers assimilés - Approbation par le Ministre ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp014
- dérant l'avis de légalité du Directeur financier rendu le 22 décembre 2022, Sur proposition du Collège
- 17. Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 22 décembre 2021 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp017
- s en avoir délibéré, ===== DECIDE : ===== de prendre connaissance et de ratifier la délibération du
- 19. Personnel - Octroi d'un congé de paternité - Ecoles communales - Sections Bourgeois, Centre et Genval - Ratification. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp019
- es aux décisions suivantes :\\ ===== DECIDE DE PRENDRE CONNAISSANCE DES DECISIONS SUIVANTES : =====