Résultats plein texte:
- 8. ATL - Centre récréatif - Mise à jour du règlement d'ordre intérieur - Approbation.
- matique PloneMeeting le 09/03/2022 et celui-ci a rendu un avis positif le Il y aurait lieu de modifier... tations exceptionnelles : "*Ne peut également prétendre à cette allocation le secrétariat des membres d... tions exceptionnelles. Néanmoins, ne peuvent prétendre à cette allocation le directeur général, le dir... s de manière permanente. **Ne peut également prétendre à cette allocation le secrétariat des membres d