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- 2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d'Or (18e) pour la halte-garderie La Caravelle (18e).
- c-odj-sp008-anx001-src.txt|Source}} /* Documents end */ ===== Texte ===== /* Text begin */ <code> ... %, soit 23 000 heures. Le taux d’occupation s’entend de : ... oit 22 500 heures. Le taux de fréquentation s’entend de : No... -3- Article 6 : Le présent avenant prend effet à sa date de notification et parviendra à é