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2022 DFPE 28 : Subvention (87.458 euros), avenant n° 1 avec l'association Balustrade (11e) pour la crèche parentale (11e).

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c-odj-sp014-anx001-src.txt|Source}} /* Documents end */ ===== Texte ===== /* Text begin */ <code> ... %, soit 41 500 heures. Le taux d’occupation s’entend de : ... oit 37 000 heures. Le taux de fréquentation s’entend de : ... -3-  Article 5 : Le présent avenant prend effet à sa date de notification et parviendra à é