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2022 DFPE 46 : Subvention (51.222 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d'Enfance, pour la crèche parentale Capucine et Papillons (13e).

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c-odj-sp019-anx001-src.txt|Source}} /* Documents end */ ===== Texte ===== /* Text begin */ <code> ... %, soit 36 775 heures. Le taux d’occupation s’entend de : ... oit 32 100 heures. Le taux de fréquentation s’entend de : No... -3-  Article 5 : Le présent avenant prend effet à sa date de notification et parviendra à é