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- 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022.
- c-odj-sp030-anx006-src.txt|Source}} /* Documents end */ ===== Texte ===== /* Text begin */ <code> ... u Code général des impôts, l'assemblée générale prend acte qu'aucun dividende n'a été distribué au titr... té. TROISIEME RESOLUTION L'assemblée générale prend acte qu'aucune convention visées à l'article L. 2... ISSY PARIS H AN l¥) </code> /* Text end */