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- 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022.
- c-odj-sp039-anx003-src.txt|Source}} /* Documents end */ ===== Texte ===== /* Text begin */ <code> V... C Le Club prend toutes les mesures nécessaires afin d'assurer la ... ois chaque saison sportive. Cette participation prend notam- ment la forme de l'intervention d'éducateu... rsement des subventions versées si ce dernier se rend coupable de pratiques illégales ou frauduleuses g