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2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l'économie circulaire.

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c-odj-sp056-anx002-src.txt|Source}} /* Documents end */ ===== Texte ===== /* Text begin */ <code> ... ièrement à ce projet d’intérêt général. Elle n’attend aucune contrepartie directe de cette subvention. ... et transmission au contrôle de légalité. Elle prend fin à l’achèvement de l’opération et du règlement... E  ANNEXE 3 BUDGET D’INVESTISSEMENT DU PROJET  ANNEXE 4 RIB </code> /* Text end */