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- 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau.
- c-odj-sp136-anx001-src.txt|Source}} /* Documents end */ ===== Texte ===== /* Text begin */ <code> ... aison ou intervention ne doit avoir lieu les week-end (samedi, di- manche) ou jour férié. La signature... ournitures si le retard d’exécution d’une partie rend l’ensemble inutilisable. R = nombre de jours de ... mandée avec accusé de réception. La résiliation prend effet à l’expiration d’un délai de huit (8) jours