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 +[[:start|Accueil]] > [[..:..:..:..:start|None]] > [[..:..:..:start|Ville de Paris]] > [[..:..:start|Réunions]] > [[..:..:start|Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00]] > [[..:start|* 2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche ...]] > Document financier.pdf
 +===== 2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche parentale les Petits Pois (2e). =====
 +
 +====== Annexe 2: Document financier.pdf ======
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 +===== Fichier(s) =====
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 +/* Documents begin */
 +
 +  * {{.:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun_doc-odj-sp017-anx002-mtd.yaml|Metadata}}
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 +/* Documents end */
 +
 +===== Texte =====
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 +/* Text begin */
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 +<code>
 +  CRECHE PARENTALE DU SENTIER
 +
 +   Rapport du Commissaire aux Comptes
 +
 +               sur les comptes annuels
 +
 +             Exercice clos le 31 décembre 2020
 +
 +                 (Ce rapport contient 15 pages)
 +
 +           Siège social : 12, rue du Helder 75009 PARIS
 +    Téléphone : 01 42 60 40 08 - Email : contact@praxor.fr
 +Commissaire aux Comptes membre de la Compagnie Régionale de Paris
 +    SARL au capital de 400 000 € - 308 238 393 RCS PARIS
 +
 +_____________________________________________________________________________
 +
 +CRECHE PARENTALE DU SENTIER
 +
 +Association Loi de 1901
 +Siège social : 17 rue du Sentier – 75002 PARIS
 +
 +Rapport du Commissaire aux Comptes sur les comptes annuels
 +
 +Exercice clos le 31 décembre 2020
 +
 +A l’Assemblée Générale
 +
 +Opinion
 +
 +En exécution de la mission qui nous a été confiée par votre Assemblée Générale, nous avons effectué
 +l’audit des comptes annuels de l’association CRECHE PARENTALE DU SENTIER relatifs à l’exercice
 +clos le 31 décembre 2020, tels qu’ils sont joints au présent rapport.
 +
 +Nous certifions que les comptes annuels sont, au regard des règles et principes comptables français,
 +réguliers et sincères et donnent une image fidèle du résultat des opérations de l’exercice écoulé ainsi
 +que de la situation financière et du patrimoine de l’association à la fin de cet exercice.
 +
 +Fondement de l’opinion
 +
 +Référentiel d’audit
 +
 +Nous avons effectué notre audit selon les normes d’exercice professionnel applicables en France.
 +Nous estimons que les éléments que nous avons collectés sont suffisants et appropriés pour fonder
 +notre opinion.
 +
 +Les responsabilités qui nous incombent en vertu de ces normes sont indiquées dans la partie
 +« Responsabilités du commissaire aux comptes relatives à l’audit des comptes annuels » du présent
 +rapport.
 +
 +Indépendance
 +
 +Nous avons réalisé notre mission d’audit dans le respect des règles d’indépendance qui nous sont
 +applicables, sur la période du 1er janvier 2020 à la date d’émission de notre rapport, et notamment
 +nous n’avons pas fourni de services interdits par le code de déontologie de la profession de
 +commissaire aux comptes.
 +
 +Justification des appréciations
 +
 +La crise mondiale liée à la pandémie de COVID-19 crée des conditions particulières pour la
 +préparation et l’audit des comptes de cet exercice. En effet, cette crise et les mesures exceptionnelles
 +prises dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire induisent de multiples conséquences pour les
 +entreprises, particulièrement sur leur activité et leur financement, ainsi que des incertitudes accrues
 +sur leurs perspectives d’avenir. Certaines de ces mesures, telles que les restrictions de déplacement
 +et le travail à distance, ont également eu une incidence sur l’organisation interne des entreprises et
 +sur les modalités de mise en œuvre des audits.
 +
 +                                                                                                      2
 +
 +_____________________________________________________________________________
 +
 +C’est dans ce contexte complexe et évolutif que, en application des dispositions des articles L.823-9
 +et R.823-7 du code de commerce relatives à la justification de nos appréciations, nous vous informons
 +que les appréciations les plus importantes auxquelles nous avons procédé, selon notre jugement
 +professionnel, ont porté sur le caractère approprié des principes comptables appliqués et sur le
 +caractère raisonnable des estimations significatives retenues et sur la présentation d’ensemble des
 +comptes, notamment pour ce qui concerne les calculs et les hypothèses retenues pour évaluer le
 +solde des subventions à recevoir/à reverser au 31 décembre 2020.
 +
 +Les appréciations ainsi portées s’inscrivent dans le contexte de l’audit des comptes annuels pris dans
 +leur ensemble, arrêtés dans les conditions rappelées précédemment, et de la formation de notre
 +opinion exprimée ci-avant. Nous n’exprimons pas d’opinion sur des éléments de ces comptes annuels
 +pris isolément.
 +
 +Vérification du rapport moral et d’activité et des autres documents adressés aux membres
 +
 +Nous avons également procédé, conformément aux normes d’exercice professionnel applicables en
 +France, aux vérifications spécifiques prévues par la loi.
 +
 +Nous n'avons pas d'observation à formuler sur la sincérité et la concordance avec les comptes
 +annuels des informations données dans le rapport de gestion du Conseil d’Administration et dans les
 +autres documents adressés aux membres de l’association sur la situation financière et les comptes
 +annuels. S’agissant des événements survenus et des éléments connus postérieurement à la date
 +d’arrêté des comptes relatifs aux effets de la crise liée au Covid-19, la direction nous a indiqué qu’ils
 +feront l’objet d’une communication à l’assemblée appelée à statuer sur les comptes.
 +
 +Responsabilités de la direction et des personnes constituant le gouvernement d’entreprise
 +relatives aux comptes annuels
 +
 +Il appartient à la direction d’établir des comptes annuels présentant une image fidèle conformément
 +aux règles et principes comptables français ainsi que de mettre en place le contrôle interne qu'elle
 +estime nécessaire à l'établissement de comptes annuels ne comportant pas d'anomalies
 +significatives, que celles-ci proviennent de fraudes ou résultent d'erreurs.
 +
 +Lors de l’établissement des comptes annuels, il incombe à la direction d’évaluer la capacité de
 +l’association à poursuivre son exploitation, de présenter dans ces comptes, le cas échéant, les
 +informations nécessaires relatives à la continuité d’exploitation et d’appliquer la convention comptable
 +de continuité d’exploitation, sauf s’il est prévu de liquider l’association ou de cesser son activité.
 +
 +Les comptes annuels ont été arrêtés par le Conseil d’Administration de l’association.
 +
 +Responsabilités du commissaire aux comptes relatives à l’audit des comptes annuels
 +
 +Il nous appartient d’établir un rapport sur les comptes annuels. Notre objectif est d’obtenir l’assurance
 +raisonnable que les comptes annuels pris dans leur ensemble ne comportent pas d’anomalies
 +significatives. L’assurance raisonnable correspond à un niveau élevé d’assurance, sans toutefois
 +garantir qu’un audit réalisé conformément aux normes d’exercice professionnel permet de
 +systématiquement détecter toute anomalie significative. Les anomalies peuvent provenir de fraudes
 +ou résulter d’erreurs et sont considérées comme significatives lorsque l’on peut raisonnablement
 +s’attendre à ce qu’elles puissent, prises individuellement ou en cumulé, influencer les décisions
 +économiques que les utilisateurs des comptes prennent en se fondant sur ceux-ci.
 +
 +Comme précisé par l’article L.823-10-1 du code de commerce, notre mission de certification des
 +comptes ne consiste pas à garantir la viabilité ou la qualité de la gestion de votre association.
 +
 +                                                                                                       3
 +
 +_____________________________________________________________________________
 +
 +Dans le cadre d’un audit réalisé conformément aux normes d’exercice professionnel applicables en
 +France, le commissaire aux comptes exerce son jugement professionnel tout au long de cet audit.
 +
 +En outre :
 +
 +    il identifie et évalue les risques que les comptes annuels comportent des anomalies
 +     significatives, que celles-ci proviennent de fraudes ou résultent d’erreurs, définit et met en
 +     œuvre des procédures d’audit face à ces risques, et recueille des éléments qu’il estime
 +     suffisants et appropriés pour fonder son opinion. Le risque de non-détection d’une anomalie
 +     significative provenant d’une fraude est plus élevé que celui d’une anomalie significative
 +     résultant d’une erreur, car la fraude peut impliquer la collusion, la falsification, les omissions
 +     volontaires, les fausses déclarations ou le contournement du contrôle interne ;
 +
 +    il prend connaissance du contrôle interne pertinent pour l’audit afin de définir des procédures
 +     d’audit appropriées en la circonstance, et non dans le but d’exprimer une opinion sur l’efficacité
 +     du contrôle interne ;
 +
 +    il apprécie le caractère approprié des méthodes comptables retenues et le caractère
 +     raisonnable des estimations comptables faites par la direction, ainsi que les informations les
 +     concernant fournies dans les comptes annuels ;
 +
 +    il apprécie le caractère approprié de l’application par la direction de la convention comptable de
 +     continuité d’exploitation et, selon les éléments collectés, l’existence ou non d’une incertitude
 +     significative liée à des événements ou à des circonstances susceptibles de mettre en cause la
 +     capacité de l’association à poursuivre son exploitation. Cette appréciation s’appuie sur les
 +     éléments collectés jusqu’à la date de son rapport, étant toutefois rappelé que des circonstances
 +     ou événements ultérieurs pourraient mettre en cause la continuité d’exploitation. S’il conclut à
 +     l’existence d’une incertitude significative, il attire l’attention des lecteurs de son rapport sur les
 +     informations fournies dans les comptes annuels au sujet de cette incertitude ou, si ces
 +     informations ne sont pas fournies ou ne sont pas pertinentes, il formule une certification avec
 +     réserve ou un refus de certifier ;
 +
 +    il apprécie la présentation d’ensemble des comptes annuels et évalue si les comptes annuels
 +     reflètent les opérations et événements sous-jacents de manière à en donner une image fidèle.
 +
 +Fait à Paris, le 6 décembre 2021
 +
 +                                                                          PRAXOR AUDIT
 +
 +                                                                         Florent GESBERT
 +                                                                              Gérant
 +
 +                                                                                                         4
 +
 +CP du Sentier- Les Petits Pois                                                                                                                page 1
 +                                                            BILAN ACTIF
 +Période du 01/01/2020 au 31/12/2020                              Présenté en Euros
 +
 +                                                                                          Exercice clos le                         Exercice précédent
 +                           ACTIF                                                               31/12/2020                             31/12/2019
 +                                                                                                (12 mois)                             (12 mois)
 +
 +                                                                            Brut         Amort. & Prov      Net             %       Net             %
 +
 +ACTIF IMMOBILISE
 +Immobilisations incorporelles
 +  . Frais d'établissement
 +  . Frais de recherche et développement
 +  . Donations temporaires d'usufruit
 +  . Concessions, brevets, licences, Marques, procédés,
 +    logiciels, droits et valeurs similaires                                         90             90
 +  . Fonds commercial
 +  . Autres immobilisations incorporelles
 +  . Immobilisations incorporelles en cours
 +  . Avances et acomptes
 +Immobilisations corporelles
 +  . Terrains
 +  . Constructions                                                            614 083          302 521        311 562       81,87      342 266      85,98
 +
 +  . Installations techniques, matériel & outillage industriels
 +  . Autres immobilisations corporelles                                         52 879          49 522             3 357     0,88           333      0,08
 +
 +  . Immobilisations corporelles en cours
 +  . Avances & acomptes
 +Biens reçus par legs ou donations destinés à être cédés
 +Immobilisations financières
 +  . Participations et Créances rattachées
 +  . Autres titres immobilisés
 +  . Prêts
 +  . Autres                                                                      3 935                             3 935     1,03          3 788     0,95
 +
 +                                                     TOTAL (I)               670 987          352 133        318 854       83,79      346 386      87,01
 +
 +ACTIF CIRCULANT
 +Stocks et en-cours
 +Avances et acomptes versés sur commandes
 +Créances
 +  . Créances clients, usagers et comptes rattachés                             18 538           2 925         15 614        4,10       13 160       3,31
 +
 +  . Créances reçues par legs ou donations
 +  . Autres                                                                     38 693                         38 693       10,17          2 144     0,54
 +
 +Valeurs mobilières de placement
 +Instruments de trésorerie
 +Disponibilités                                                                  7 385                             7 385     1,94       36 399       9,14
 +
 +Charges constatées d'avance
 +
 +                                                    TOTAL (II)                64 616            2 925         61 692       16,21       51 703      12,99
 +
 +Frais d'émission des emprunts (III)
 +Primes de remboursement des emprunts (IV)
 +Ecarts de conversion Actif (V)
 +
 +                   TOTAL GENERAL (I + II + III + IV + V)                     735 603          355 058        380 545      100,00      398 089     100,00
 +
 +                                                                     LK Expertise
 +
 +CP du Sentier- Les Petits Pois                                                                                              page 2
 +                                                       BILAN PASSIF
 +Période du 01/01/2020 au 31/12/2020                       Présenté en Euros
 +
 +                                                                                           Exercice clos le       Exercice précédent
 +                          PASSIF                                                              31/12/2020             31/12/2019
 +                                                                                              (12 mois)              (12 mois)
 +
 +FONDS PROPRES
 +Fonds propres sans droit de reprise
 +  . Fonds propres statutaires
 +  . Fonds propres complémentaires                                                               11 814     3,10       11 814      2,97
 +
 +Fonds propres avec droit de reprise
 +  . Fonds statutaires
 +  . Fonds propres complémentaires
 +Ecarts de réévaluation
 +Réserves
 +  . Réserves statutaires ou contractuelles
 +  . Réserves pour projet de l'entité
 +  . Autres
 +Report à nouveau                                                                               -28 352    -7,44       -22 860    -5,73
 +
 +Excédent ou déficit de l'exercice                                                              -75 969   -19,95        -5 491    -1,37
 +
 +Situation nette (sous total)                                                                   -92 507   -24,30       -16 537    -4,14
 +
 +Fonds propres consomptibles
 +Subventions d'investissement                                                                   315 358    82,87      346 524     87,05
 +
 +Provisions réglementées
 +                                                                              TOTAL (I)      222 851      58,56    329 986       82,89
 +FONDS REPORTES ET DEDIES
 +Fonds reportés liés aux legs ou donations
 +Fonds dédiés
 +                                                                             TOTAL (II)
 +PROVISIONS
 +Provisions pour risques                                                                         45 789    12,03
 +
 +Provisions pour charges
 +                                                                             TOTAL (III)      45 789      12,03
 +
 +DETTES
 +Emprunts obligataires et assimilés (titres associatifs)
 +Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit
 +Emprunts et dettes financières diverses
 +Dettes fournisseurs et comptes rattachés                                                        83 815    22,02       40 623     10,20
 +
 +Dettes des legs ou donations
 +Dettes fiscales et sociales                                                                     26 539     6,97       26 102      6,56
 +
 +Dettes sur immobilisations et comptes rattachés
 +Autres dettes                                                                                    1 552     0,41         1 378     0,35
 +
 +Instruments de trésorerie
 +Produits constatés d'avance
 +                                                                             TOTAL (IV)      111 906      29,41      68 103      17,11
 +Ecarts de conversion passif (V)
 +
 +                                             TOTAL GENERAL (I + II + III + IV + V)           380 545     100,00    398 089      100,00
 +
 +ENGAGEMENTS REÇUS
 +Legs nets à réaliser :
 +- acceptés par les organes statutairement compétents
 +- autorisés par l'organisme de tutelle
 +Dons en nature restant à vendre
 +
 +ENGAGEMENTS DONNÉS
 +
 +                                                              LK Expertise
 +
 +CP du Sentier- Les Petits Pois                                                                                                         page 3
 +                                               COMPTE DE RÉSULTAT
 +Période du 01/01/2020 au 31/12/2020                        Présenté en Euros
 +
 +                                                                               Exercice clos le   Exercice précédent      Variation
 +           COMPTE DE RÉSULTAT                                                    31/12/2020          31/12/2019           absolue          %
 +                                                                                (12 mois)             (12 mois)        (12 mois)
 +
 +                                                                               Total          %     Total         % Variation              %
 +
 +PRODUITS D'EXPLOITATION:
 +Cotisations                                                                            525                  455                   70        15,38
 +
 +Ventes de biens et services
 +   - Ventes de biens
 +       - dont ventes de dons en nature
 +   - Ventes de prestations de services                                              47 090              46 929                   161         0,34
 +
 +       - dont parrainages
 +Produits de tiers financeurs
 +   - Concours publics et subventions d'exploitation                               163 238              195 284                -32 046      -16,40
 +
 +   - Versements des fondateurs ou consommations/dotation consomptible
 +   - Ressources liées à la générosité du public
 +       - Dons manuels
 +       - Mécénats
 +       - Legs, donations et assurances-vie
 +   - Contributions financières
 +Reprises sur amortiss., dépréciat., prov. et transferts de charges                  21 334                  217               21 117         N/S
 +
 +Utilisations des fonds dédiés
 +Autres produits                                                                         59                   57                       2      3,51
 +
 +                                Total des produits d'exploitation (I)           232 246              242 942               -10 696          -4,39
 +
 +CHARGES D'EXPLOITATION:
 +Achats de marchandises
 +Variations stocks
 +Autres achats et charges externes                                                   83 999             125 256                -41 257      -32,93
 +
 +Aides financières
 +Impôts, taxes et versements assimilés                                               2 956                4 467                 -1 511      -33,82
 +
 +Salaires et traitements                                                           138 193              162 925                -24 732      -15,17
 +
 +Charges sociales                                                                   34 102               49 624                -15 522      -31,27
 +
 +Dotations aux amortissements et aux dépréciations                                  34 300               31 094                 3 206        10,31
 +
 +Dotations aux provisions                                                           45 789                                     45 789         N/S
 +
 +Reports en fonds dédiés
 +Autres charges                                                                          48                  21                    27       128,57
 +
 +                                Total des charges d'exploitation (II)           339 386              373 387               -34 001
 +                               RESULTAT D'EXPLOITATION (I - II)                -107 140             -130 445                23 305          17,87
 +
 +PRODUITS FINANCIERS:
 +De participations
 +D'autres valeurs mobilières et créances d'actif
 +Autres intérêts et produits assimilés                                                    4                   9                        -5   -55,55
 +
 +Reprises sur provisions et dépréciations et transferts de charges
 +Différences positives de change
 +Produits nets sur cessions valeurs mobilières placement
 +
 +                                   Total des produits financiers (III)                   4                   9                      -5     -55,55
 +
 +CHARGES FINANCIERES:
 +Dotations aux amortissements, aux dépréciations et provisions
 +Intérêts et charges assimilées
 +Différences négatives de change
 +Charges nettes sur cessions de valeurs mobilères placements
 +
 +                                  Total des charges financières (IV)
 +
 +                                     RESULTAT FINANCIER (III - IV)                       4                   9                      -5     -55,55
 +
 +                                                                LK Expertise
 +
 +CP du Sentier- Les Petits Pois                                                                                                        page 4
 +                                                   COMPTE DE RÉSULTAT
 +Période du 01/01/2020 au 31/12/2020                       Présenté en Euros
 +
 +                                                                               Exercice clos le   Exercice précédent      Variation
 +      COMPTE DE RÉSULTAT ( suite )                                               31/12/2020          31/12/2019           absolue       %
 +                                                                                (12 mois)             (12 mois)        (12 mois)
 +
 +                RESULTAT COURANT avant impôts (I - II + III - IV)              -107 135             -130 436                23 301      17,86
 +
 +PRODUITS EXCEPTIONNELS:
 +Sur opérations de gestion                                                                              225 120               -225 120 -100,00
 +Sur opérations en capital                                                           31 166              31 255                    -89    -0,27
 +
 +Reprises sur provisions et transferts de charges
 +
 +                                   Total des produits exceptionnels (V)           31 166             256 375              -225 209      -87,83
 +
 +CHARGES EXCEPTIONNELLES:
 +Sur opérations de gestion                                                                              131 430               -131 430 -100,00
 +Sur opérations en capital
 +Dotations aux amortissements, aux dépréciations et provisions
 +
 +                              Total des charges exceptionnelles (VI)                                 131 430              -131 430 -100,00
 +
 +                                   RESULTAT EXCEPTIONNEL (V - VI)                 31 166             124 945               -93 779      -75,05
 +
 +Participation des salariés aux résultats (VII)
 +
 +Impôts sur les bénéfices (VIII)
 +
 +Total des produits (I + III + V)                                                  263 416              499 326               -235 910   -47,24
 +
 +Total des charges (II + IV + VI + VII + VIII)                                     339 386              504 817               -165 431   -32,76
 +
 +                                                 EXCEDENT OU DEFICIT             -75 969               -5 491              -70 478        N/S
 +
 +EVALUATION DES CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES EN NATURE
 +
 +PRODUITS :
 +Dons en nature
 +Prestations en nature
 +Bénévolat
 +
 +                                                                 TOTAL
 +
 +CHARGES :
 +Secours en nature
 +Mise à disposition gratuite de biens et services
 +Prestations
 +Personnel bénévole
 +
 +                                                                 TOTAL
 +
 +                                                                LK Expertise
 +
 +                                                             Annexes aux comptes au 31 décembre 2020
 +                                                            Crèche parentale Sentier - "les petits pois"
 +
 +                                         Annexe association
 +
 +PREAMBULE
 +
 +L'association a une activité de crèche parentale. C'est une association dont les gestionnaires et les
 +membres sont les parents. Ils participent à la vie de la crèche, à l'accueil des enfants et aux tâches
 +administratives, en appui de l'équipe professionnel salariée.
 +
 +Les crèches parentales ont la volonté commune d'impliquer les parents au travers de modalités qui leur
 +sont propres, selon les contextes. Ainsi, la participation des parents peut se repérer dans des activités
 +pédagogiques : encadrement de la vie quotidienne, ateliers… ; dans des commissions : bricolage, courses,
 +ménage, gestion, organisation, communication, fêtes… ; dans l'attention portée à l'implication des pères ;
 +dans l'animation de la vie associative, de la politique petite enfance locale dont les parents sont acteurs.
 +
 +L'exercice social clos le 31/12/2020 a une durée de 12 mois.
 +L'exercice précédent clos le 31/12/2019 avait une durée de 12 mois.
 +
 +Le total du bilan de l'exercice avant affectation du résultat est de 380 545,48 E.
 +
 +Le résultat net comptable est un déficit de 75 969,32 E.
 +
 +EVENEMENTS SIGNIFICATIFS ET FAITS CARACTERISTIQUES DE L’EXERCICE
 +
 +Crise sanitaire
 +
 +Les états financiers de l'association ont été préparés sur la base de la continuité de l'activité. Les activités
 +ont commencé à être affectées par le COVID-19 dès la fin du 1er trimestre 2020, avec une fermeture de la
 +crèche pendant la période de confinement.
 +
 +L'association a bénéficié de plusieurs mesures d'aides exceptionnelles :
 +
 +    -   d'une subvention exceptionnelle de la CAF de 13 423 euros ayant permis d'équilibrer son compte
 +        de résultat en 2020.
 +    -   du chômage partiel : elle a perçu 21 334 euros à ce titre.
 +
 +Les fonds propres de l’association (hors subventions d’investissement) sont négatifs de (92 507) € au 31
 +décembre 2020, avec un déficit de (75 969) €. Les déficits successifs sont à l’origine des difficultés de
 +trésorerie rencontrées en 2020 et qui perdurent en 2021. Afin d’assurer la continuité de l’exploitation, la
 +direction a engagé des échanges avec la CAF afin d’obtenir un prêt et une subvention exceptionnelle.
 +
 +En 2021, la crèche a continué à être affectée par les conséquences de la crise sanitaire, notamment en
 +raison du confinement d'avril 2021.
 +
 +Litige prud’homal
 +
 +La crèche a provisionné à titre de prudence une partie des demandes formulées par un salarié dans le cadre
 +d’une procédure contentieuse auprès du Tribunal des Prud’hommes.
 +
 +                                                              Annexes aux comptes au 31 décembre 2020
 +                                                             Crèche parentale Sentier - "les petits pois"
 +
 +PRINCIPES, REGLES ET METHODES COMPTABLES
 +
 +METHODE GENERALE
 +
 +Les comptes annuels ont été élaborés et sont présentés conformément aux principes définis par le Plan
 +Comptable Général 2014-03, aux prescriptions du Code du commerce et au règlement n° 2018-06 relatif
 +aux modalités d'établissement des comptes annuels des associations et des fondations, énoncés par le
 +Comité de la Réglementation Comptable.
 +
 +PRINCIPALES METHODES D’EVALUATION ET DE PRESENTATION
 +
 +Les principales méthodes utilisées sont les suivantes :
 +
 +Immobilisations corporelles
 +
 +Les immobilisations corporelles sont évaluées à leur coût d'acquisition ou de production, compte tenu des
 +frais nécessaires à la mise en état d'utilisation de ces biens, et après déduction des rabais commerciaux,
 +remises, escomptes de règlements obtenus.
 +
 +Postérieurement à leur entrée, les actifs font l'objet d'un amortissement et / ou d'une dépréciation.
 +
 +Les actifs dont l'utilisation par l'entité est déterminable font l'objet d'un amortissement mesuré par la
 +consommation des avantages économiques attendus de l'actif.
 +
 +Pour l'ensemble des actifs, il est apprécié à la clôture de l'exercice s'il existe un indice externe ou interne
 +de perte de valeur montrant qu'un actif a pu perdre notablement de sa valeur. Si la valeur actuelle d'un
 +actif immobilisé devient inférieure à sa valeur nette comptable, cette dernière est ramenée à la valeur
 +actuelle par le biais d'une dépréciation.
 +
 +La durée d'amortissement retenue par simplification est la durée d'usage pour les biens non décomposables
 +à l'origine.
 +
 +Les amortissements sont calculés sur la durée réelle d'utilisation.
 +
 +Type                                                 Durée
 +
 +Matériel informatique                                4 ans
 +Mobilier et matériel électroménager                  4 ans
 +
 +Créances
 +
 +Les créances, dont les créances clients, sont évaluées à leur valeur nominale. Les créances clients font
 +l'objet, le cas échéant, d'une provision calculée sur la base du risque de non recouvrement.
 +
 +                                                            Annexes aux comptes au 31 décembre 2020
 +                                                           Crèche parentale Sentier - "les petits pois"
 +
 +Provisions pour risques et charges
 +
 +Des provisions pour risques et charges sont constituées dès qu'un élément du patrimoine a une valeur
 +économique négative pour l'entité, qui se traduit par une obligation à l'égard d'un tiers dont il est probable
 +ou certain qu'elle provoquera une sortie de ressources au bénéfice de ce tiers, sans contrepartie au moins
 +équivalente attendue de celui-ci.
 +
 +Indemnités de fin de carrière
 +
 +En France, les indemnités de fin de carrière ne sont dues que si le salarié est présent dans l'entité au
 +moment de son départ à la retraite. Dans le cas d'un départ avant cette date, il ne percevra pas ces
 +indemnités. Elles sont déterminées en appliquant au calcul de l'indemnité légale ou conventionnelle une
 +méthode tenant compte des salaires projetés de fin de carrière, du taux de rotation du personnel, de
 +l'espérance de vie et d'hypothèses d'actualisation des versements prévisibles.
 +Les engagements des indemnités pour départ à la retraite ne représentent pas un montant significatif et
 +n'ont pas été valorisés dans les comptes et dans l'annexe.
 +
 +Contributions volontaires
 +
 +Les contributions volontaires n'ayant pas été considérées comme significatives, elles ne font pas l'objet
 +d'une information dans l'annexe.
 +
 +AUTRES INFORMATIONS
 +
 +Engagements pris en matière de pensions, retraite et engagements assimilés
 +
 +Les engagements des indemnités pour départ à la retraite ne représentent pas un montant significatif et
 +n'ont pas été valorisés dans les comptes et dans l'annexe.
 +
 +Rémunération des cadres dirigeants
 +
 +Les dirigeants de l'association sont bénévoles et ne perçoivent aucune rémunération pour l'exercice de leur
 +mandat.
 +
 +                                                                          Annexes aux comptes au 31 décembre 2020
 +                                                                         Crèche parentale Sentier - "les petits pois"
 +
 +NOTES SUR LE BILAN ET SUR LE COMPTE DE RESULAT
 +
 +Immobilisations
 +           Actif immobilisé                   A l'ouverture          Augmentation        Diminution         A la clôture
 +Immobilisations incorporelles                                  90                                                          90
 +Immobilisations corporelles                            663 266                3 696                               666 962
 +Immobilisations financières                                  3 788              147                                  3 935
 +
 +                                 TOTAL                 667 144                3 843                               670 987
 +
 +Amortissements
 +                  Immobilisations amortissables                          A l'ouverture     Augmentation       Diminution        A la clôture
 +Frais d’établissement, de recherche et de développement
 +                                                              TOTAL I
 +        Autres immobilisations incorporelles                 TOTAL II                 90                                                   90
 +Terrains
 +Constructions
 +       sur sol propre                                                          271 817            30 704                             302 521
 +       sur sol d’autrui
 +       Installations générales, agencements
 +Installations techniques, matériel, outillages industriels
 +Autres immobilisations corporelles
 +       Installations générales, agencements divers                                4 047               671                              4 718
 +       Matériel de transport
 +       Matériel de bureau et informatique                                       44 804                                                44 804
 +       Emballage récupérables et divers
 +                                                             TOTAL III         320 668            31 375                             352 043
 +                                    TOTAL GENERAL (I+II+III)                   320 758            31 375                             352 133
 +
 +                                                              Annexes aux comptes au 31 décembre 2020
 +                                                             Crèche parentale Sentier - "les petits pois"
 +
 +   Etat des provisions
 +
 +                                                        Début     Augmentation    Diminutions
 +                   PROVISIONS                                                                   Fin exercice
 +                                                       exercice    s dotations     Reprises
 +
 +Pour litiges                                                             45 789                       45 789
 +Pour garanties données clients
 +Pour pertes sur marchés à terme
 +Pour amendes et pénalités
 +Pour pertes de change
 +Pour pensions et obligations
 +Pour impôts
 +Autres provisions
 +
 +                                    TOTAL Provisions                     45 789                       45 789
 +
 +Sur immobilisations incorporelles
 +Sur immobilisations corporelles
 +Sur titres mis en équivalence
 +Sur titres de participation
 +Sur autres immobilisations financières
 +Sur stocks et en-cours
 +Sur comptes clients                                                       2 925                         2 925
 +Autres dépréciations
 +
 +                               TOTAL Dépréciations                        2 925                         2 925
 +                                    TOTAL GENERAL                        48 714                       48 714
 +
 +     Dont dotations et reprises :
 +         - d’exploitation                                                48 714
 +         - financières
 +         - exceptionnelles
 +
 +                                                            Annexes aux comptes au 31 décembre 2020
 +                                                           Crèche parentale Sentier - "les petits pois"
 +
 +  Etat des échéances des créances
 +
 +              ETAT DES CREANCES                       Montant brut               Un an au plus            Plus d’un an
 +
 +Prêts
 +Autres immobilisations financières                                  3 935                                            3 935
 +Clients douteux ou litigieux                                        2 925                    2 925
 +Autres créances clients                                            15 614                   15 614
 +Créances représentatives de titres prêtés
 +Personnel et comptes rattachés                                         20                       20
 +Sécurité sociale, autres organismes sociaux                         3 969                    3 969
 +Etat et autres collectivités publiques :
 +  - Impôts sur les bénéfices
 +  - T.V.A
 +  - Subventions à recevoir                                         31 633                   31 633
 +  - Divers
 +Groupe et associés
 +Débiteurs divers                                                    3 071                    3 071
 +Charges constatées d’avance
 +                                  TOTAL GENERAL                    61 166                  57 231                    3 935
 +Montant des prêts accordés dans l’exercice
 +Remboursements des prêts dans l’exercice
 +Prêts et avances consentis aux associés
 +
 +  Etat des échéances des dettes
 +
 +                                                                            A un an         Plus 1 an           A plus
 +                ETAT DES DETTES                     Montant brut
 +                                                                            au plus       5 ans au plus        de 5 ans
 +
 +Emprunts et dettes auprès des établissements de
 +crédits :
 +  - à 1 an maximum
 +  - plus d’un an
 +Emprunts et dettes financières divers
 +Fournisseurs et comptes rattachés                          83 815               83 815
 +Personnel et comptes rattachés                              3 520                3 520
 +Sécurité sociale et autres organismes sociaux              19 438               19 438
 +Etat et autres collectivités publiques :
 +  - Impôts sur les bénéfices
 +  - T.V.A
 +  - Obligations cautionnées
 +  - Autres impôts et taxes                                  3 580                 3 580
 +Dettes sur immobilisations et comptes rattachés
 +Autres dettes                                               1 552                 1 552
 +Produits constatés d’avance
 +                                  TOTAL GENERAL          111 906              111 906
 +Emprunts souscrits en cours d’exercice
 +Emprunts remboursés en cours d’exercice
 +Emprunts et dettes contractés auprès des associés
 +
 +                                                                 Annexes aux comptes au 31 décembre 2020
 +                                                                Crèche parentale Sentier - "les petits pois"
 +
 +Etat des produits à recevoir
 +                Produits à recevoir                        Montant
 +Participations ou immobilisations financières
 +Produits d’exploitation
 +Subventions/financements                                        31 633
 +Autres produits à recevoir
 +TOTAL                                                           31 633
 +
 +Subventions d’exploitation et concours publics au titre de l’année 2020
 +
 +Nom du                   Montant        Montant          Montant         Montant    Montant
 +subventionneur           en résultat    perçu N          restant à       perçu      perçu
 +                         N                               percevoir       d’avance   d’avance
 +                                                         en N+1          en N       en N-1
 +CAF PSU                       48 507            35 333        13 174
 +CAF PSEJ                      61 529            43 701        18 458
 +Ville de Paris                36 955            36 955
 +
 +   CRECHE PARENTALE DU SENTIER
 +
 +Rapport Spécial du Commissaire aux Comptes
 +
 +         sur les conventions réglementées
 +
 +              Exercice clos le 31 décembre 2020
 +
 +                  (Ce rapport contient 2 pages)
 +
 +            Siège social : 12 rue du Helder 75009 PARIS
 +     Téléphone : 01 42 60 40 08 - Email : contact@praxor.fr
 + Commissaire aux Comptes membre de la Compagnie Régionale de Paris
 +     SARL au capital de 400 000 € - 308 238 393 RCS PARIS
 +
 +_____________________________________________________________________________
 +
 +CRECHE PARENTALE DU SENTIER
 +
 +Association Loi de 1901
 +Siège social : 17 rue du Sentier – 75002 PARIS
 +
 +Rapport spécial du Commissaire aux Comptes sur les conventions réglementées
 +
 +Exercice clos le 31 décembre 2020
 +
 +A l’assemblée générale,
 +
 +En notre qualité de commissaire aux comptes de votre association, nous vous présentons notre
 +rapport sur les conventions réglementées.
 +
 +Il nous appartient de vous communiquer, sur la base des informations qui nous ont été données, les
 +caractéristiques et les modalités essentielles des conventions dont nous avons été avisés ou que
 +nous aurions découvertes à l’occasion de notre mission, sans avoir à nous prononcer sur leur utilité et
 +leur bien-fondé ni à rechercher l'existence d’autres conventions. Il vous appartient d'apprécier l'intérêt
 +qui s'attachait à la conclusion de ces conventions en vue de leur approbation.
 +
 +Nous avons mis en œuvre les diligences que nous avons estimé nécessaires au regard de la doctrine
 +professionnelle de la Compagnie nationale des commissaires aux comptes relative à cette mission.
 +
 +CONVENTIONS SOUMISES A L’APPROBATION DE L’ASSEMBLEE GENERALE
 +
 +Nous vous informons qu’il ne nous été donné avis d’aucune convention intervenue au cours de
 +l’exercice écoulé à soumettre à l’approbation de l’assemblée générale, en application des dispositions
 +de l’article L. 612-5 du code de commerce.
 +
 +Fait à Paris, le 6 décembre 2021
 +
 +                                                                         PRAXOR AUDIT
 +
 +                                                                        Florent GESBERT
 +                                                                             Gérant
 +
 +                                                                                                        2
 + </code>
 +
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