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Table des matières
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2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l'Art pour Grandir.
Annexe 2: Convention Garde Robe.pdf
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Texte
CONVENTION ANNUELLE D’OBJECTIFS
INFÉRIEURE À 23 000 €
(SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT)
ENTRE LA VILLE DE PARIS
&
L’ASSOCIATION GARDE ROBE
Entre
La Ville de Paris, représentée par la Maire de Paris agissant en vertu d'une délibération du Conseil de
Paris en date des 22, 23, 24 et 25 mars 2022.
d'une part
partie dénommée ci après “la Ville de Paris”
&
L’association Garde Robe, ayant son siège social à 15 rue Myrha, Paris 18ème, régie par la loi du 1er
juillet 1901 déclarée à la Préfecture le 12/05/2021, sous le numéro 1086, représentée par M.
Alexandre VALLES agissant en qualité de président, dûment mandaté aux fins des présentes,
N° SIRET 49410286600022.
d'autre part
partie dénommée ci-après “l’association”
Il est convenu ce qui suit :
Préambule
Considérant que l'association Garde Robe, créée en 2012, a pour objet la promotion et la diffusion de
différentes formes artistiques et la production de spectacles vivants et de films d’animation;
Considérant le projet “Holimouv : encrage en crèche”, initié et conçu par l’Association, s’articule
autour du propos artistique de la création « Un Quart Né » mêlant danse, yoga, shiatsu et peinture
en mouvement. Ce sont ces différents chemins possibles vers un état de grâce, qui amèneront le
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corps à un lâcher prise et un état de pleine conscience faisant vivre et ressentir intensément le
moment présent.
Considérant le dispositif l’Art pour Grandir mis en place au sein des établissements scolaires de la
Ville de Paris depuis 12 ans et dans les établissements de la petite enfance en 2021, ayant pour
objectif de renforcer l’action culturelle auprès des plus petits comme un formidable levier pour lutter
contre les déterminismes sociaux, favoriser le développement des enfants, soutenir la mobilisation
des professionnels de la petite enfance et nourrir leurs pratiques, et également pour sensibiliser les
parents aux propositions culturelles à destination du très jeune public;
Considérant que le projet ci-après présenté par l’association participe de cette politique et présente
un intérêt local pour la Ville de Paris.
Titre 1 : Objet de la convention et engagements des parties
Article 1er - Objet de la convention : « description du projet » (ou des projets s’il y en a plusieurs)
Par la présente convention, l’association s’engage à son initiative et sous sa responsabilité à mettre
en œuvre le projet défini en annexe 1 de la présente convention.
La Ville de Paris contribue financièrement à ce projet d’intérêt général. Elle n’attend aucune
contrepartie directe de cette subvention.
Article 2 – Engagement(s) de la Ville
La Ville s’engage à soutenir financièrement les actions définies à l’article 1, par le versement d’une
subvention à l’association, conformément à la délibération N°2022-DFPE-49
Cette subvention n’est acquise que sous réserve du respect par l’association des obligations
mentionnées dans la présente convention.
La subvention accordée par la Ville de Paris représente 100 % du coût du projet de l’association, soit
5000 €.
Le financement public n’excède pas les coûts liés à la mise en œuvre du projet, estimés en annexe 2.
Article 3 - Contributions non financières
Les contributions non financières octroyées, le cas échéant, à l’association par la Ville de Paris et qui
font l'objet de conventions spécifiques, sont les suivantes : néant
Ces contributions doivent être valorisées dans les documents comptables de l’association.
Article 4 – Mention du soutien de la Ville de Paris
L'association s'engage à faire mention de la participation de la Ville de Paris sur tout support de
communication et dans ses relations avec les tiers relatives aux activités définies par la convention,
et ce conformément aux indications précisées dans les documents remis par la Ville. Cette dernière
se réserve la possibilité de demander que soit modifiée toute publicité non conforme à ceux-ci.
Article 5 – Engagements de l’association
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L’association demeure seule responsable de la conduite du projet et tout dépassement du coût du
projet mentionné à l’article 1 ne saurait justifier un complément de subvention par la Ville de Paris.
L’association informe sans délai la Ville de Paris de toute nouvelle déclaration enregistrée au registre
national des associations et fournit la copie de toute nouvelle domiciliation bancaire.
En cas d’inexécution, de modification substantielle ou de retard dans la mise en œuvre de la
présente convention, l’association en informe la Ville de Paris sans délai par lettre recommandée
avec avis de réception.
Article 6 – Interlocuteur de l’association
Au sein de la Ville de Paris, l’interlocuteur unique de l’association est :
Direction des familles et de la petite enfance
Service de Pilotage et d’Animation des Territoires
76 rue de Reuilly, 75012 Paris
Cet interlocuteur est le destinataire de l’ensemble des courriers et notifications de l’association.
Titre 2 : Durée, litiges et résiliation
Article 7 - Durée de la convention
La présente convention entre en vigueur à compter de sa notification par la Ville de Paris à
l'association, après signature par la Ville de celle-ci et transmission au contrôle de légalité.
Sa durée est fixée à un an, du 1er janvier 2022 au 1er janvier 2023.
Article 8 - Condition d'utilisation de la subvention
L'utilisation de la subvention à des fins autres que celles définies par la présente convention entraîne
la restitution de tout ou partie des sommes déjà versées.
Dans l’hypothèse où le projet serait abandonné, le bénéficiaire doit en informer sans délai par écrit la
Ville de Paris en envoyant son courrier à l’adresse figurant à l’article 6.
Article 9 - Avenant
La présente convention ne peut être modifiée que par voie d’avenant. Les avenants ultérieurs feront
partie de la présente convention et seront soumis à l’ensemble des dispositions non contraires qui la
régissent.
La demande de modification de la présente convention est réalisée pendant la durée de la
convention et au plus tard deux mois avant la fin de la convention, en la forme d’une lettre
recommandée avec avis de réception précisant l’objet de la modification, sa cause et toutes les
conséquences qu’elle emporte. Dans un délai de deux mois suivant l'envoi de cette demande, l’autre
partie peut y faire droit par lettre recommandée avec avis de réception.
Article 10 – Renouvellement
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La conclusion éventuelle d’une nouvelle convention est subordonnée à la production des justificatifs
mentionnés à l’article 19 et aux contrôles prévus à l’article 20 des présentes.
Article 11 – Annexes
Les annexes 1 et 2 font partie intégrante de la présente convention.
Article 12 – Sanctions
En cas d’inexécution, de retard significatif ou de modification substantielle des conditions
d’exécution de la convention par l’association sans l’accord écrit de la Ville de Paris, celle-ci peut
ordonner le reversement de tout ou partie des sommes déjà versées au titre de la présente
convention, la suspension de la subvention ou la diminution de son montant, après examen des
justificatifs présentés par l’association et avoir entendu ses représentants.
Tout refus de communication ou toute communication tardive du compte rendu financier entraîne le
reversement par l’association de l’intégralité des sommes déjà versées au titre de la présente
convention. Tout refus de communication des comptes entraîne également le reversement par
l’association de l’intégralité des sommes déjà versées au titre de la présente convention.
La Ville de Paris informe l’association de ces décisions par lettre recommandée avec avis de
réception.
Article 13 - Résiliation
La présente convention sera résiliée de plein droit, sans préavis, ni indemnité, en cas de dissolution,
de faillite, de liquidation judiciaire ou d'insolvabilité notoire de l'association.
En cas de non-respect par l’association de l’une de ses obligations résultant de la présente
convention ou de ses avenants, celle-ci peut être résiliée par la Ville de Paris, sans préjudice de tous
autres droits qu’elle pourrait faire valoir et notamment des sanctions qu’elle pourrait mettre en
œuvre en application de l’article 12, à l’expiration d’un délai d'un mois suivant l’envoi d’une lettre
recommandée avec avis de réception valant mise en demeure de se conformer aux obligations
contractuelles et restée infructueuse. La résiliation est prononcée par la Maire de Paris et notifiée à
l'association par lettre recommandée avec avis de réception.
Article 14 - Règlement des litiges
Les litiges éventuels relatifs à l’interprétation ou à l’exécution de la présente convention qui n'auront
pu recevoir de solution amiable seront portés devant le tribunal administratif de Paris.
Titre 3 : Modalités financières et obligations diverses
Article 15 - Modalités de versement de la subvention
La subvention est mandatée et créditée au compte de l’association selon les procédures comptables
en vigueur.
Les versements sont effectués sur le compte ouvert au nom de :
ASS Garde Robe, 15 rue Myrha, Paris 18ème
Direction de la Démocratie, des Citoyens et des Territoires
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ouvert à Crédit Mutuel
compte n°00020702641
N° IBAN FR 76 1027 8060 3900 0207 0264 191
BIC CMCIFR2A
En cas de changement d’identité bancaire, l’association envoie son nouveau relevé d’identité
bancaire à la Ville de Paris par lettre simple ou par courrier électronique.
Le numéro de tiers de l’association est le suivant : 1000066829
L’ordonnateur de la dépense est le Maire de Paris.
Le comptable assignataire est le Directeur Régional des Finances Publiques, 94 rue Réaumur, 75104
Paris.
Article 16 - Comptabilité
L'association adoptera un cadre budgétaire et comptable conforme au plan comptable général et
tiendra une comptabilité rigoureuse (registres, livres, pièces justificatives).
Conformément à l’article L. 2313-1-1 du code général des collectivités territoriales, si l'association a
perçu de la Ville de Paris une ou plusieurs subventions pour un montant total supérieur à 75 000
euros ou à 50% de son budget, elle transmettra aux représentants habilités de la Ville de Paris
(Direction xx), dans le mois suivant leur approbation par l'assemblée générale et en tout état de
cause six mois maximum après la clôture de l'exercice comptable, le bilan certifié conforme, le
compte de résultat et les annexes, de l'exercice antérieur.
Conformément aux articles L. 612-4 et D. 612-5 du code de commerce, si l'association a perçu dans
l'année, des autorités administratives au sens de l’article 1er de la loi du 12 avril 2000 et de leurs
établissements publics à caractère industriel et commercial (toutes subventions et toutes
collectivités confondues) un montant égal ou supérieur à 153 000 euros, elle nommera un
commissaire aux comptes agréé, ainsi qu'un suppléant. Dans ce cas, elle transmettra dans le même
délai que précédemment le rapport du commissaire aux comptes joint aux documents certifiés.
Si l’association a perçu dans l’année moins de 153 000 euros de subventions publiques, elle fera
certifier conforme le bilan par son Président.
Le cas échéant, l'association communiquera à la Ville de Paris, dans les trois mois suivant la
notification de la présente convention, le nom et les coordonnées du responsable chargé de certifier
les comptes.
Article 17 - Obligations diverses de l’association
L'association respectera la législation fiscale et sociale propre à son activité. Elle fera son affaire de
toutes taxes et redevances présentes ou futures constituant ses obligations fiscales, de telle sorte
que la Ville de Paris ne puisse être recherchée ou mise en cause à ce sujet.
L’association certifie, qu’à la date de la signature de la présente, le président et le trésorier de ladite
association n’ont pas fait l’objet d’une condamnation définitive pour détournement de fonds publics
prévue à l’article 433-4 du code pénal, ni d’une condamnation définitive pour abus de confiance
prévue à l’article 314-1 du code pénal.
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L’association s’engage à porter à la connaissance de la Ville de Paris toute condamnation définitive
pour de tels délits qui interviendrait en cours d’exécution de la présente convention.
L’association s’engage à informer la Ville sans délai en cas de scission ou de fusion avec un autre
organisme.
L’association s’engage à se conformer aux réglementations en vigueur en matière d’urbanisme, de
sécurité et d’hygiène.
Article 18 - Responsabilités – Assurances
L'association se conformera aux prescriptions réglementaires relatives à l'exercice de son objet
social. Les activités de l'association sont placées sous sa responsabilité exclusive. Elle doit souscrire
tout contrat d'assurance de façon à ce que la responsabilité de la Ville de Paris ne puisse être ni
recherchée ni mise en cause. Elle doit être en mesure de justifier, à tout moment, à la Ville de Paris
de la souscription de ces polices d’assurance et du paiement des primes correspondantes.
Article 19 - Justificatifs
L’association s’engage à fournir dans les six mois suivant la clôture de l’exercice au cours duquel la
subvention a été versée les documents ci-après :
1. Le compte rendu financier conforme à l’arrêté du 11 octobre 2006 pris en application de
l’article 10 de la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs
relations avec les administrations (Cerfa n°15059). Ce document est accompagné d’un
compte rendu quantitatif et qualitatif du projet. Ces documents sont signés par le président
ou toute personne habilitée ;
2. Les états financiers ou, le cas échéant, les comptes annuels et le rapport du commissaire aux
comptes prévus par l’article L. 612-4 du code de commerce, tels que rappelés à l’article 16
des présentes, ou la référence de leur publication au Journal officiel ;
3. Le rapport d’activité.
Titre 4 : Contrôles et évaluation
Article 20 - Contrôles de la Ville de Paris
En application de l'article L. 1611-4 du code général des collectivités territoriales, l'association peut
être à tout moment contrôlée par la Ville de Paris. Elle doit tenir à la disposition des représentants
habilités de celle-ci, les documents comptables et de gestion relatifs aux activités et périodes
couvertes par la convention. Le refus de leur communication entraîne la résiliation de la convention.
Dans ce cadre, l’association s'engage à faciliter, à tout moment, le contrôle par la Ville de Paris de la
bonne exécution de la présente convention tant d'un point de vue qualitatif que quantitatif, de la
réalisation des actions prévues et des objectifs, que de l'utilisation des aides attribuées, notamment
par l'accès et/ou la communication de toute pièce justificative des dépenses et tout autre document
de nature juridique, fiscale, comptable et de gestion dont la production serait jugée utile.
La Ville de Paris peut également procéder ou faire procéder par la personne de son choix aux
vérifications qu’elle souhaiterait effectuer sur pièces et sur place.
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La Ville de Paris contrôle à l’issue de la convention que la contribution financière n’excède pas le coût
de la mise en œuvre du projet. Elle peut exiger le remboursement de la partie de la subvention
supérieure aux coûts éligibles du projet augmentés d’un excédent raisonnable prévu par l’article 2 ou
la déduire du montant de la nouvelle subvention en cas de renouvellement.
Article 21 – Évaluation [Article à insérer dans les conventions pluri annuelles uniquement ]
L'association s'engage à fournir, au moins trois mois avant le terme de la convention, un bilan
d'ensemble, qualitatif et quantitatif, de la mise en œuvre du projet dans les conditions précisées en
annexe 3 de la présente convention.
La Ville de Paris procède, conjointement avec l'association, à l'évaluation des conditions de
réalisation du projet auquel elle a apporté son concours sur un plan quantitatif comme qualitatif.
L'évaluation porte notamment sur la conformité des résultats à l'objet mentionné à l'article 1er, et sur
l'impact du projet au regard de l'intérêt public local.
Fait à Paris, le ………..
Pour la Maire de Paris et par délégation Le Président de l'association
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ANNEXE 1
LE PROJET
NOTE D’INTENTION POUR LA VILLE DE PARIS
VOLET EVEIL CULTUREL DE L’ART POUR GRANDIR
Projet “Holimouv : encrage en crèche”
I / PRESENTATION DU COLLECTIF ET DE L’INTERVENANTE :
Collectif Bandidas :
En portugais brésilien, on appelle communément de manière affectueuse “bandido/a” le comparse,
l’ami avec qui l’on fait les quatre cent coups, le complice. C’est en 2012 que le collectif Bandidas est
fondé. Composé de cinq danseuses, Cintia, Sacha, Rebecca, Magali et Farrah sont passionnées par le
popping, danse issue du contexte funk américain. Elles se croisent et se rencontrent lors de battles
mais font plus amplement connaissance en tant qu’interprètes au sein de la compagnie Par Terre où
elles développent des liens amicaux solides. De cette complicité naît une affinité artistique singulière
qui place le partage au coeur de leur démarche créative.
La particularité de notre compagnie réside dans l’importance de la démarche collective, autrement
dit dans le respect et l’expérimentation des envies et désirs artistiques de chacune d’entre nous avec
l’objectif commun de créer des spectacles. L’idée est de donner l’opportunité à chaque danseuse
interprète d’emmener le reste du groupe dans son univers en se positionnant en tant que
chorégraphe.
Artiste intervenante :
Rebecca RHENY/ Poca : référente du projet
Danseuse depuis 1998, Rebecca se forme aux différents styles des danses urbaines et se spécialise en
popping avec des danseurs pionniers français et internationaux. Elle partage sa vision de la danse
sous différentes formes battles, spectacle de rue, shows évènementiels, compagnie dont la
Compagnie Par Terre en 2011.
Elle enseigne depuis 2004 et développe un regard sur le corps grâce à la danse dans le cadre
d’ateliers thérapeutiques en foyer socio-éducatif et auprès de publics spécifiques. Elle enrichit sa
pratique d’une formation en shiatsu et est à l’initiative du dispositif Holimouv.
II / PROJET PEDAGOGIQUE :
Le projet s’articule autour du propos artistique de notre création « Un Quart Né ». Dans cette
création nous interrogeons les différents chemins possibles vers un état de grâce, qui amènent le
corps à un lâcher prise et un état de pleine conscience faisant vivre et ressentir intensément le
moment présent.
Ainsi, différentes composantes de la danse sont interrogées : l’espace interne avec la respiration, les
émotions, l’ancrage, l’écoute de soi, et l’espace externe dans le rapport à la musique, au rythme, à
l’espace, à l'autre etc.
L’idée est de faire traverser cette démarche dans le cadre du projet « Holimouv encrage en crèche »
en transmettant les méthodes pensées et élaborées durant les temps de laboratoires du collectif
Bandidas.
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Le processus traversé est de prendre conscience de soi par le corps et les sens selon les sensibilités
de chacun et d’être plus à même de trouver une harmonie avec son environnement et les autres afin
de mieux vivre son quotidien.
L’ensemble de ce projet est mené par Rebecca Rheny. Le projet se co-construit selon les besoins et
sensibilité, l’écoute étant au coeur de la démarche.
Les interventions s'organisent autour de 4 modules :
Module 1 : Danse
Prise de conscience de son corps par la danse :
- Avec les professionnels : initiation au popping, danse issue des « funkstyles»(danses de funk afro-
américaines assimilées au hip-hop aujourd’hui) par une approche simple et ludique pour investir son
corps autrement.
- Avec les enfants : éveil à la danse, la notion d’espace, de rythme, la motricité…
- Ateliers transversaux : danse parents/enfants, professionnels/enfants,
professionnels/parents/enfants.
Module 2 : Bien-être autour du shiatsu et du yoga
Découverte du corps d'un autre point de vue, celui de la médecine japonaise qui a donné naissance à
une technique de massage le Shiatsu.
- Avec les professionnels :
Ce module sera abordé d'un point de vue pratique, par des massages individualisés et de manière
plus théorique avec présentation pédagogique des fondamentaux de la médecine chinoise.
Un temps individualisé sera donné à l'analyse par le participant et l’intervenant de la gestuelle au
travail et dans son quotidien afin de trouver des manières respectueuses d'effectuer les gestes
répétitifs du quotidien.
Des étirements et des exercices de renforcements via le yoga à utiliser en prévention seront transmis
de manière collective et individuelle pour amener le professionnel à une autonomie dans son rapport
au corps.
Ces modules seront l'occasion d'élaborer une fiche individuelle, cartographie du corps, qui permettra
à chaque participant de situer sa posture dans un alignement et de pouvoir mettre en place les
exercices appropriés pour une tenue de corps renforcée.
- Avec les enfants : yoga des animaux, étirements ludiques...
- Ateliers transversaux : parents/enfants, professionnels/enfants, professionnels/parents/enfants :
les postures de yoga faites par les adultes créent un parcours pour les enfants qui circulent, passe en
dessous/au-dessus….
Module 3 : Peinture en mouvement
Un atelier peinture/danse : La peinture et la danse sont utilisées ensemble. L'empreinte que laisse la
danse dans l'invisible est rendue visible par une approche sensorielle ludique fusionnant la peinture
et la danse.
Ce processus se fait en différentes étapes :
- Avec les enfants : peinture en musique, peinture en dansant.
- Parents/enfants : Toile personnalisée à faire avec son enfant.
- Professionnels/Parents/enfants : temps fort spectacle "Holimouv Soul Train" restitution peinture et
danse sur grand format, les parents, professionnels, enfants traversent la toile en dansant sous
forme de « soul train », défilé de danse seul ou à plusieurs. Ce moment festif est l’occasion de se
rassembler en fin de projet. Cette performance laisse une trace une peinture collective souvenir pour
la crèche.
-
III / CALENDRIER PREVISIONNEL
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Le projet se fera sur 60h réparties sur des ateliers 1h30 + 30 min temps de préparation, réunions et
temps fort. Certains ateliers seront donnés en binôme.
Le calendrier se co-construit avec la crèche avec des interventions sur les temps appropriés pour les
enfants, professionnels et parents. Les ateliers seront réalisés en priorité le jeudi matin dans la
mesure du possible.
Deux ateliers pourront être prévus sur une même journée, avec par exemple :
>matin : atelier pour les enfants
>midi : atelier pour les professionnels.
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ANNEXE 2
LE BUDGET DU PROJET
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BUDGET PREVISIONNEL GLOBAL
CHARGES Total Prod. Total Diff. TOTAL
60 ACHATS 715 € - € 715 €
604 Achats d'études et prestations de services - € - € - €
6061 Fournitures non stockables (eau, énergie, carburant…) - € - € - €
6063 Fournitures d'entretien et de petits équipements 715 € - € 715 €
6064 Fournitures administratives - € - € - €
Décors - € - € - €
Costumes - € - € - €
607 Achats de marchandises - € - € - €
61 SERVICES EXTERIEURS - € - € - €
611 Sous-traitance générale - € - € - €
613 Locations immobilières - € - € - €
614 Locations mobilères - € - € - €
615 Entretien et réparations - € - € - €
616 Prime d'assurance - € - € - €
618 Divers - € - € - €
62 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 750 € - € 750 €
622 Rémunérations d'intérimaires et honoraires - € - € - €
623 Publicité, publications, relations publiques - € - € - €
6251 Voyages et déplacements 600 € - € 600 €
Hébergement - € - € - €
Restauration - € - € - €
626 Frais postaux et frais de télécommunication - € - € - €
627 Services bancaires et assimilés - € - € - €
628 Divers 150 € - € 150 €
63 IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES - € - € - €
631 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations
6311 Taxe sur les salaires - € - € - €
64 CHARGES DE PERSONNEL 3 260 € - € 3 260 €
641 Rémunérations du personnel 2 100 € - € 2 100 €
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance 1 160 € - € 1 160 €
Indeminités de stage - € - € - €
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE - € - € - €
- € - € - €
68 DOTATION AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS - € - € - €
6812 Immobilisations corporelles - € - € - €
66 CHARGES FINANCIERES - € - € - €
- € - € - €
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67 CHARGES EXCEPTIONNELLES - € - € - €
- € - € - €
TOTAL CHARGES 4 725 € - € 4 725 €
PRODUITS
70 VENTES DE PRESTATIONS DE SERVICES, DE MARCHANDISES - € - € - €
706 Prestations de services
Cessions spectacles /
Coproductions - € - € - €
Maison pop - € - € - €
Autres - € - € - €
- € - € - €
- € - €
- € - €
- € - €
Actions culturelles - € - € - €
Défraiements Restauration - € - € - €
Défraiements Transports - € - € - €
Billeterie - € - € - €
707 Vente de marchandises - € - € - €
74 SUBVENTIONS D'EXPOITATION 5 000 € - € 5 000 €
Ville de Paris 5 000 € - € 5 000 €
- € - € - €
- € - € - €
- € - € - €
- € - € - €
- € - € - €
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE - € - € - €
- € - € - €
76 PRODUITS FINANCIERS - € - € - €
- € - € - €
77 PRODUITS EXCEPTIONNELS - € - € - €
- € - € - €
TOTAL PRODUITS 5 000 € - € 5 000 €
275 - 275
SOLDE € € €
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CHARGES INDIRECTES AFFECTEES AU PROJET 275 € - € 275 €
RESULTAT GLOBAL 0€ - € 0€
5 000 € - € 5 000 €
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