[[:start|Accueil]] > [[..:..:..:..:start|None]] > [[..:..:..:start|Ville de Paris]] > [[..:..:start|Réunions]] > [[..:..:start|Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00]] > [[..:start|* 2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l’Art pour ...]] > Convention L'oreille en liberté.pdf ===== 2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l'Art pour Grandir. ===== ====== Annexe 3: Convention L'oreille en liberté.pdf ====== ===== Fichier(s) ===== /* Documents begin */ * {{.:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun_doc-odj-sp024-anx003-mtd.yaml|Metadata}} * {{.:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun_doc-odj-sp024-anx003-src.pdf|Source}} * {{.:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun_doc-odj-sp024-anx003-src.txt|Source}} /* Documents end */ ===== Texte ===== /* Text begin */ CONVENTION ANNUELLE D’OBJECTIFS INFÉRIEURE À 23 000 € (SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT) ENTRE LA VILLE DE PARIS & L’ASSOCIATION L’OREILLE EN LIBERTE Entre La Ville de Paris, représentée par la Maire de Paris agissant en vertu d'une délibération du Conseil de Paris en date des 22, 23, 24 et 25 mars 2022. d'une part partie dénommée ci après “la Ville de Paris” & L’association L’oreille en liberté, ayant son siège social chez Marine Perez, 4 rue Camille Tahan, 75018 Paris, régie par la loi du 1er juillet 1901 et déclarée à la Préfecture le 09 décembre 2015, sous le numéro W751232238, représentée par Marine Perez agissant en qualité de présidente, dûment mandaté aux fins des présentes, N° SIRET 81794633800016 d'autre part partie dénommée ci-après “l’association” Il est convenu ce qui suit : Préambule Considérant que l'association L’oreille en liberté, créée le 09 décembre 2015, a pour objet la promotion de l’éducation artistique et musicale pour tous et le développement de la pratique instrumentale, initier les activités de pédagogie, de sensibilisation et de formation spécifique à la pratique de la musique, développer l’accueil d’artistes pré-professionnels et amateurs de tous âges en développant le suivi de projet personnel et l’accompagnement des projets collectifs, concevoir, Direction de la Démocratie, des Citoyens et des Territoires 4 rue LOBAU 75196 PARIS RP organiser, promouvoir, soutenir des actions et interventions à vocation pédagogique, des concerts de musique ainsi que des manifestations artistiques et culturelles. Considérant le projet autour du thème « croq’comptines », initié et conçu par l’association L’oreille en liberté, permettant à un musicien, interprète et spécialiste de la Petite Enfance de lier jeux musicaux, jeux corporels et gourmandises en présence des enfants. L’association prévoit également une intervention à destination des professionnels. Considérant le dispositif l’Art pour Grandir mis en place au sein des établissements scolaires de la Ville de Paris depuis 12 ans et dans les établissements de la petite enfance en 2021, ayant pour objectif de renforcer l’action culturelle auprès des plus petits comme un formidable levier pour lutter contre les déterminismes sociaux, favoriser le développement des enfants, soutenir la mobilisation des professionnels de la petite enfance et nourrir leurs pratiques, et également pour sensibiliser les parents aux propositions culturelles à destination du très jeune public. Considérant que le projet présenté par l’association participe de cette politique et présente un intérêt local pour la Ville de Paris. Titre 1 : Objet de la convention et engagements des parties Article 1er - Objet de la convention : « description du projet » Par la présente convention, l’association s’engage à son initiative et sous sa responsabilité à mettre en œuvre le projet « Croq’comptines » défini en annexe 1 de la présente convention. La Ville de Paris contribue financièrement à ce projet d’intérêt général. Elle n’attend aucune contrepartie directe de cette subvention. Article 2 – Engagement(s) de la Ville La Ville s’engage à soutenir financièrement les actions définies à l’article 1, par le versement d’une subvention à l’association, conformément à la délibération N°2022 DFPE 49. Cette subvention n’est acquise que sous réserve du respect par l’association des obligations mentionnées dans la présente convention. La subvention accordée par la Ville de Paris représente 100% du coût du projet de l’association, soit 5 000 €. Le financement public n’excède pas les coûts liés à la mise en œuvre du projet, estimés en annexe 2. Article 3 - Contributions non financières Les contributions non financières octroyées, le cas échéant, à l’association par la Ville de Paris et qui font l'objet de conventions spécifiques, sont les suivantes : néant. Ces contributions doivent être valorisées dans les documents comptables de l’association. Article 4 – Mention du soutien de la Ville de Paris Direction de la Démocratie, des Citoyens et des Territoires 4 rue LOBAU75196 PARIS RP L'association s'engage à faire mention de la participation de la Ville de Paris sur tout support de communication et dans ses relations avec les tiers relatives aux activités définies par la convention, et ce conformément aux indications précisées dans les documents remis par la Ville. Cette dernière se réserve la possibilité de demander que soit modifiée toute publicité non conforme à ceux-ci. Article 5 – Engagements de l’association L’association demeure seule responsable de la conduite du projet et tout dépassement du coût du projet mentionné à l’article 1 ne saurait justifier un complément de subvention par la Ville de Paris. L’association informe sans délai la Ville de Paris de toute nouvelle déclaration enregistrée au registre national des associations et fournit la copie de toute nouvelle domiciliation bancaire. En cas d’inexécution, de modification substantielle ou de retard dans la mise en œuvre de la présente convention, l’association en informe la Ville de Paris sans délai par lettre recommandée avec avis de réception. Article 6 – Interlocuteur de l’association Au sein de la Ville de Paris, l’interlocuteur unique de l’association est : Direction des familles et de la petite enfance Service de Pilotage et d’Animation des Territoires 76 rue de Reuilly, 75012 Paris Cet interlocuteur est le destinataire de l’ensemble des courriers et notifications de l’association. Titre 2 : Durée, litiges et résiliation Article 7 - Durée de la convention La présente convention entre en vigueur à compter de sa notification par la Ville de Paris à l'association, après signature par la Ville de celle-ci et transmission au contrôle de légalité. Sa durée est fixée à un an, du 1er décembre 2021 au 1er décembre 2022. Article 8 - Condition d'utilisation de la subvention L'utilisation de la subvention à des fins autres que celles définies par la présente convention entraîne la restitution de tout ou partie des sommes déjà versées. Dans l’hypothèse où le projet serait abandonné, le bénéficiaire doit en informer sans délai par écrit la Ville de Paris en envoyant son courrier à l’adresse figurant à l’article 6. Article 9 - Avenant La présente convention ne peut être modifiée que par voie d’avenant. Les avenants ultérieurs feront partie de la présente convention et seront soumis à l’ensemble des dispositions non contraires qui la régissent. La demande de modification de la présente convention est réalisée pendant la durée de la convention et au plus tard deux mois avant la fin de la convention, en la forme d’une lettre Direction de la Démocratie, des Citoyens et des Territoires 4 rue LOBAU75196 PARIS RP recommandée avec avis de réception précisant l’objet de la modification, sa cause et toutes les conséquences qu’elle emporte. Dans un délai de deux mois suivant l'envoi de cette demande, l’autre partie peut y faire droit par lettre recommandée avec avis de réception. Article 10 – Renouvellement La conclusion éventuelle d’une nouvelle convention est subordonnée à la production des justificatifs mentionnés à l’article 19 et aux contrôles prévus à l’article 20 des présentes. Article 11 – Annexes Les annexes 1 et 2 font partie intégrante de la présente convention. Article 12 – Sanctions En cas d’inexécution, de retard significatif ou de modification substantielle des conditions d’exécution de la convention par l’association sans l’accord écrit de la Ville de Paris, celle-ci peut ordonner le reversement de tout ou partie des sommes déjà versées au titre de la présente convention, la suspension de la subvention ou la diminution de son montant, après examen des justificatifs présentés par l’association et avoir entendu ses représentants. Tout refus de communication ou toute communication tardive du compte rendu financier entraîne le reversement par l’association de l’intégralité des sommes déjà versées au titre de la présente convention. Tout refus de communication des comptes entraîne également le reversement par l’association de l’intégralité des sommes déjà versées au titre de la présente convention. La Ville de Paris informe l’association de ces décisions par lettre recommandée avec avis de réception. Article 13 - Résiliation La présente convention sera résiliée de plein droit, sans préavis, ni indemnité, en cas de dissolution, de faillite, de liquidation judiciaire ou d'insolvabilité notoire de l'association. En cas de non-respect par l’association de l’une de ses obligations résultant de la présente convention ou de ses avenants, celle-ci peut être résiliée par la Ville de Paris, sans préjudice de tous autres droits qu’elle pourrait faire valoir et notamment des sanctions qu’elle pourrait mettre en œuvre en application de l’article 12, à l’expiration d’un délai d'un mois suivant l’envoi d’une lettre recommandée avec avis de réception valant mise en demeure de se conformer aux obligations contractuelles et restée infructueuse. La résiliation est prononcée par le Maire de Paris et notifiée à l'association par lettre recommandée avec avis de réception. Article 14 - Règlement des litiges Les litiges éventuels relatifs à l’interprétation ou à l’exécution de la présente convention qui n'auront pu recevoir de solution amiable seront portés devant le tribunal administratif de Paris. Titre 3 : Modalités financières et obligations diverses Article 15 - Modalités de versement de la subvention Direction de la Démocratie, des Citoyens et des Territoires 4 rue LOBAU75196 PARIS RP La subvention est mandatée et créditée au compte de l’association selon les procédures comptables en vigueur. Les versements sont effectués sur le compte ouvert au nom de : L’oreille en liberté ouvert à la Banque Postale compte n°6826081J020 (code établissement 20041 et code guichet 00001) N° IBAN |F|R|6|1| |2|0|0|4| |1|0|0|0| |0|1|6|8| |2|6|0|2| |1|J|0|2| |0|9|7| clé RIB 97 BIC |P|S|S|T|F|R|P|P|P|A|R| En cas de changement d’identité bancaire, l’association envoie son nouveau relevé d’identité bancaire à la Ville de Paris par lettre simple ou par courrier électronique. Le numéro de tiers de l’association est le suivant : 1000112503 L’ordonnateur de la dépense est le Maire de Paris. Le comptable assignataire est le Directeur Régional des Finances Publiques, 94 rue Réaumur, 75104 Paris. Article 16 - Comptabilité L'association adoptera un cadre budgétaire et comptable conforme au plan comptable général et tiendra une comptabilité rigoureuse (registres, livres, pièces justificatives). Conformément à l’article L. 2313-1-1 du code général des collectivités territoriales, si l'association a perçu de la Ville de Paris une ou plusieurs subventions pour un montant total supérieur à 75 000 euros ou à 50% de son budget, elle transmettra aux représentants habilités de la Ville de Paris (Direction xx), dans le mois suivant leur approbation par l'assemblée générale et en tout état de cause six mois maximum après la clôture de l'exercice comptable, le bilan certifié conforme, le compte de résultat et les annexes, de l'exercice antérieur. Conformément aux articles L. 612-4 et D. 612-5 du code de commerce, si l'association a perçu dans l'année, des autorités administratives au sens de l’article 1 er de la loi du 12 avril 2000 et de leurs établissements publics à caractère industriel et commercial (toutes subventions et toutes collectivités confondues) un montant égal ou supérieur à 153 000 euros, elle nommera un commissaire aux comptes agréé, ainsi qu'un suppléant. Dans ce cas, elle transmettra dans le même délai que précédemment le rapport du commissaire aux comptes joint aux documents certifiés. Si l’association a perçu dans l’année moins de 153 000 euros de subventions publiques, elle fera certifier conforme le bilan par son Président. Le cas échéant, l'association communiquera à la Ville de Paris, dans les trois mois suivant la notification de la présente convention, le nom et les coordonnées du responsable chargé de certifier les comptes. Article 17 - Obligations diverses de l’association L'association respectera la législation fiscale et sociale propre à son activité. Elle fera son affaire de toutes taxes et redevances présentes ou futures constituant ses obligations fiscales, de telle sorte que la Ville de Paris ne puisse être recherchée ou mise en cause à ce sujet. Direction de la Démocratie, des Citoyens et des Territoires 4 rue LOBAU75196 PARIS RP L’association certifie, qu’à la date de la signature de la présente, le président et le trésorier de ladite association n’ont pas fait l’objet d’une condamnation définitive pour détournement de fonds publics prévue à l’article 433-4 du code pénal, ni d’une condamnation définitive pour abus de confiance prévue à l’article 314-1 du code pénal. L’association s’engage à porter à la connaissance de la Ville de Paris toute condamnation définitive pour de tels délits qui interviendrait en cours d’exécution de la présente convention. L’association s’engage à informer la Ville sans délai en cas de scission ou de fusion avec un autre organisme. L’association s’engage à se conformer aux réglementations en vigueur en matière d’urbanisme, de sécurité et d’hygiène. Article 18 - Responsabilités – Assurances L'association se conformera aux prescriptions réglementaires relatives à l'exercice de son objet social. Les activités de l'association sont placées sous sa responsabilité exclusive. Elle doit souscrire tout contrat d'assurance de façon à ce que la responsabilité de la Ville de Paris ne puisse être ni recherchée ni mise en cause. Elle doit être en mesure de justifier, à tout moment, à la Ville de Paris de la souscription de ces polices d’assurance et du paiement des primes correspondantes. Article 19 - Justificatifs L’association s’engage à fournir dans les six mois suivant la clôture de l’exercice au cours duquel la subvention a été versée les documents ci-après : 1. Le compte rendu financier conforme à l’arrêté du 11 octobre 2006 pris en application de l’article 10 de la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations (Cerfa n°15059). Ce document est accompagné d’un compte rendu quantitatif et qualitatif du projet. Ces documents sont signés par le président ou toute personne habilitée ; 2. Les états financiers ou, le cas échéant, les comptes annuels et le rapport du commissaire aux comptes prévus par l’article L. 612-4 du code de commerce, tels que rappelés à l’article 16 des présentes, ou la référence de leur publication au Journal officiel ; 3. Le rapport d’activité. Titre 4 : Contrôles et évaluation Article 20 - Contrôles de la Ville de Paris En application de l'article L. 1611-4 du code général des collectivités territoriales, l'association peut être à tout moment contrôlée par la Ville de Paris. Elle doit tenir à la disposition des représentants habilités de celle-ci, les documents comptables et de gestion relatifs aux activités et périodes couvertes par la convention. Le refus de leur communication entraîne la résiliation de la convention. Dans ce cadre, l’association s'engage à faciliter, à tout moment, le contrôle par la Ville de Paris de la bonne exécution de la présente convention tant d'un point de vue qualitatif que quantitatif, de la réalisation des actions prévues et des objectifs, que de l'utilisation des aides attribuées, notamment Direction de la Démocratie, des Citoyens et des Territoires 4 rue LOBAU75196 PARIS RP par l'accès et/ou la communication de toute pièce justificative des dépenses et tout autre document de nature juridique, fiscale, comptable et de gestion dont la production serait jugée utile. La Ville de Paris peut également procéder ou faire procéder par la personne de son choix aux vérifications qu’elle souhaiterait effectuer sur pièces et sur place. La Ville de Paris contrôle à l’issue de la convention que la contribution financière n’excède pas le coût de la mise en œuvre du projet. Elle peut exiger le remboursement de la partie de la subvention supérieure aux coûts éligibles du projet augmentés d’un excédent raisonnable prévu par l’article 2 ou la déduire du montant de la nouvelle subvention en cas de renouvellement. Fait à Paris, le Pour la Maire de Paris et par délégation Le Président de l'association Direction de la Démocratie, des Citoyens et des Territoires 4 rue LOBAU75196 PARIS RP ANNEXE 1 LE PROJET L'association s’engage à mettre en œuvre le projet visé à l’article 1 er de la présente convention : Projet de résidence dans un lieu d’accueil de la petite enfance à Paris pour une Création audio- phonique à l’adresse des très jeunes enfants et des adultes qui les accompagnent Coût du projet Subvention de la Ville de Paris Somme des financements publics (affectés au projet) 5 750 € 5 000 € 5 000 € a) Objectif(s) : Le très jeune enfant est un découvreur de sons. C’est avec vitalité qu’il expérimente les qualités sonores de tout ce qui l’entoure, manipulant les objets, explorant leurs qualités acoustiques, jouant de leurs possibilités sonores. Dans son éveil au monde, tout petit enfant touche, goute et explore, autant avec la peau, les yeux, le nez et les oreilles. Le sonore fait partie de sa rencontre avec le monde et avec lui-même. Musicienne spécialisée dans la petite enfance, Agnès Chaumié propose de réaliser une création musicale, en lien avec cette expression sonore immédiate du très jeune l’enfant. Le but est de composer une œuvre musicale à partir de sons produits spontanément par l’enfant dans ses explorations avec les objets, l’espace et la voix. Ce projet musical fait suite à des créations précédentes réalisées pour Didier Jeunesse avec la collection « mes promenades sonores», des créations musicales pour des spectacles de danse et tous les arrangements musicaux crées autour des chansons pour la petite enfance avec les disques d’Enfance et Musique. Pour nourrir cette nouvelle création, une résidence artistique est prévue dans un lieu d’accueil de la petite enfance. Elle concernerait autant les enfants que leurs parents et les professionnel.le.s qui y travaillent. Le thème en sera l’expression sonore spontanée de l’enfant, et ses qualités musicales. Cette résidence s’inscrira sur une durée de 6 mois, avec des temps de présence auprès des enfants, des temps entre adultes pour les professionnels du lieu, des temps pour les parents, et des temps avec un lieu culturel. À l’issu de cette résidence, un enregistrement sera donné aux familles fréquentant le lieu. Photographie sonore de cette rencontre, cet enregistrement sera une composition musicale à partir de ceux réalisés in situ au cours de la résidence et un travail de composition de l’artiste. Il viendra finaliser ce projet, et sera présenté sous forme d’exposition sonore dans le lieu d’accueil de la résidence. Lieu culturel partenaire : Conservatoire de musique ou Bibliothèque quartier en proximité du lieu de résidence. Direction de la Démocratie, des Citoyens et des Territoires 4 rue LOBAU75196 PARIS RP Un conservatoire de musique permettrait la découverte de ces lieux d’apprentissage de la musique et réciproquement, la découverte d’un lieu de la petite enfance par des musiciens professionnels ou en étude. Ces deux mondes se connaissent peu et ce projet pourrait être l’occasion de rencontres riches. Une bibliothèque est un lieu culturel de proximité à faire découvrir aux parents. Ces lieux organisent régulièrement des évènements culturels en direction de la petite enfance (expositions, spectacles) auxquels pourraient être conviés parents et enfants du lieu d’accueil de la petite enfance. b) Public(s) visé(s) : Temps avec les enfants 12 matinées - Durée 2h x 12 : 24 h - Échanges musicaux avec les enfants et les adultes présents : propositions musicales avec un petit groupe d’enfant accompagnés d’un adulte dans un espace à l’écart du groupe, ou dans le lieu de vie quotidien. Les interactions qui naissent avec les enfants et les adultes présents sont le fil conducteur de l’improvisation musicale qui se construit. La participation n’est jamais obligatoire. Chacun peut devenir tour à tour témoin, auditeur ou acteur. Pour tous ceux qui la partagent, ces rencontres musicales sont une aventure dans l’inconnu, l’occasion de vivre un moment différent, d’échanger dans un autre langage, celui de la musique. Selon la capacité d’accueil, tous les enfants ne seront pas obligatoirement concernés par ces rencontres à chaque matinée. - Au cours de ces matinées, la musicienne s’installera dans différents espace pour des temps d’enregistrement. Temps parents : - 6 rendez-vous seront proposés entre 8h30 et 9h30 (une matinée sur 2). La musicienne présente au moment de leur arrivée à la crèche proposera des temps musicaux sous forme de performances, d’ateliers, ou d’animations auxquels les parents pourront assister, et, ou, participer avec leur enfant. Ces rencontres pourront se dérouler dans les différents espaces de la crèche (entrée, jardin…). - Une réunion sera organisée pour présenter aux familles le projet de résidence, les inviter à être présent dans les temps qui leurs sont proposés et l’occasion d’expliquer la place et l’importance du son et de la musique pour un tout-petit - L’invitation à la clôture du projet par une visite de l’exposition sonore et l’offre de l’enregistrement réalisé en crèche. - Des rencontres avec un lieu culturel pour un atelier, un temps de découverte ou de spectacle. Temps pour les professionnels - Une réunion préparatoire en amont du projet pour faire connaissance mutuellement, présenter le projet dans son intégralité, et l’adapter ensemble au fonctionnement du lieu, aux besoins des adultes et des enfants. Cette réunion sera l’occasion d’une première sensibilisation à la matière proposée : les liens entre son et musique, entre enregistrement et composition) (2h) - Des temps de formation entre adultes - dans le cadre d’une journée pédagogique- (8h) et à l’issue de chaque matinée avec les personnes présentes pendant des temps de présence musicale avec les enfants (3 ou 4 personnes à chaque fois). (12x1h=12h) - Une réunion de bilan avec l’équipe pour évaluer individuellement et collectivement les changements éventuels provoqués par la résidence, lister les ressources apportées, parler des envies réveillées à l’issu de tous ces temps partagés. (2h) Répartition du temps = 60h Enfants avec les professionnels et sans les parents : 18h Parents avec enfants : 6h avec enfants à l’arrivée à la crèche + 2h visite de l’expo avec leur(s) enfant(s) en fin de résidence = 8h Direction de la Démocratie, des Citoyens et des Territoires 4 rue LOBAU75196 PARIS RP Parents seuls = 1h réunion de présentation du projet Professionnel sans les enfants : 2h de réunion préparatoire + 20h de formation (12h réparties sur les 12 séances + 8h pendant la journée pédagogique) + 2h réunion de bilan = 24h Temps avec le lieu culturel : découverte du lieu culturel et rencontres = 9h Programme de la Formation Objectifs : - Donner une place à l’expression sonore et musicale des très jeunes enfants. - Repérer les paramètres musicaux dans les productions sonores spontanées - Oser jouer avec la matière sonore en toute liberté - Comprendre l’importance des rencontres autour de propositions artistiques entre un enfant et un adulte Contenu : 1/ pendant la journée pédagogique : - Jouer de la matière sonore à partir d’instruments de musique, d’objets sonores, d’objets du quotidien détournés, et de la voix : exploration, construction sonore, dialogue et improvisation. - Nommer les liens entre ces explorations et ce qu’on appelle « musique » à partir de ses ressentis. 2/ pendant les temps faisant suite à des moments de musique avec les enfants animés par l’artiste en résidence : - Témoignages de ses observations en développant tout particulièrement de qui a été entendu et ressenti. - Écoute d’enregistrements réalisés dans le lieu - Connaissance sur la perception et la place du son chez le tout-petit. - Élaboration sur des appropriations possibles par l’équipe à partir des expériences vécues, à travers les difficultés et/ou concordances apparues au cours de la résidence, en lien avec le projet pédagogique du lieu. Conditions pour lieu d’accueil pour accueillir ce projet Être intéressé par le projet, dans sa dimension artistique et créative, avec la part d’inconnue liée à toute création artistique Garantir la présence d’un professionnel du lieu lors des interventions de la musicienne. Permettre l’organisation de temps de rencontre entre adultes tout au long de la résidence. c) Localisation : établissements municipaux parisiens d) Moyens mis en œuvre : Cf. ci-dessus Direction de la Démocratie, des Citoyens et des Territoires 4 rue LOBAU75196 PARIS RP ANNEXE 2 LE BUDGET DU PROJET Direction de la Démocratie, des Citoyens et des Territoires 4 rue LOBAU75196 PARIS RP /* Text end */