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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l’accompagnement des ... > LIRE DOCUMENT FINANCIER.pdf
2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.
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ASSOCIATION LIRE DOCUMENT 2 : COMPTE DE RESULTAT 2021 DE L'ASSOCIATION : Projection 08/12 LIRE Tel : CHARGES MONTANT PRODUITS MONTANT 60 - ACHATS 70 - VENTE DE SERVICE 6061 - Eau, gaz, électricité, chauff, combustible 800 706 - Participations familiales 60623 - Alimentation 707 - Vente de marchandises 60625 - 3 - Linge 7084-Mise à disposition du personnel facturée 50 000 60625 - 4 - Produits d'entretien Sous-total : 50 000 606333- Frais d'impression 6063 - Fournitures de petit équipement 1 000 6064 - Fournitures administratives 1 000 74 - SUBVENTIONS D'EXPLOITATION 6068 - Autres matières et fournitures 3 000 741 - Ville de Paris / Sub. de fonctionnement 48 280 6068 - Produits pharmaceutiques 741 - Département de Paris / Sub. de fonctionnement 131 600 Sous-total : 5 800 741 -ARS Appui à la coordination (FIR) 61- SERVICES EXTERIEURS 741 - ARS Prévention Promotion de la santé, équipe mobile 611 - Sous-traitance 741 - ARS FIR Fond Addictions 6132 - Locations immobilières 2 240 741 - Préfecture 31 000 6135 - Locations mobilières 760 741 - Fondation de France 614 - Charges locatives 1 800 741 - CNASEA 6152 - Entretien et réparations sur biens immobiliers 1 200 741 - FONJEP 6155 - Entretien et réparations sur biens mobiliers 2 000 741 - UNIFORMATION 615-6 - Maintenance (contrats d'entretien) 1 200 741 - Autres organismes 6 600 616 - Primes d'assurance 600 Sous-total : 217 480 618 - Documentation 100 6184 - Versements à des organismes de formation 6185 - Frais de colloques, séminaires, conférences 500 75 - PRODUITS DE GESTION COURANTE Sous-total : 10 400 755 - Remboursement de frais (séc.,formation) 62- AUTRES SERVICES EXTERIEURS 756 - Cotisations 800 621-1 - Personnel intérimaire 756 - Cotisations adhésions à l'association 622 - Frais de siège 758 - Formation 6226 - Note d'honoraire superviseur 7582 - Autres produits gestion courante 6226 - Honoraire intervenants extérieurs 7583 - Indemnités journalières versées par la sécurité sociale 622-6 - Note d'honoraire Expert comptable 8 400 Sous-total : 800 622-6 - Note d'honoraire Commissaire aux comptes 3 500 622-7 - Frais d'actes et de contentieux 623-6 - Site Internet 2 000 624 - Transport de biens et de personnel 1 500 76 - PRODUITS FINANCIERS 625 - Fêtes et réceptions 300 764 - Revenus de valeurs mobilières de placement 1 000 626 - Affranchissements et télécom 600 767 - Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement 627 - Services bancaires 200 Sous-total : 1 000 628 - Divers 100 Sous-total : 16 600 63 - IMPOTS ET TAXES 77 - PRODUITS EXCEPTIONNELS 6311 - Taxe sur les salaires 771-3 - Libéralités reçues, dons 6313- Participation des employeurs à la formation 3 700 771-5 - Subvention d'équilibre professionnelle continue 772 - Produits sur exercices antérieurs 63512-Taxes foncières 775 - Produits cessation des actifs 63513 - Impôts locaux 777 - Quote part subvention d'investissement virée au CR Sous-total : 3 700 778 - Produits exceptionnels divers 64 - CHARGES DE PERSONNEL Sous-total : - 6411 - Rémunération du personnel 186 000 645 - Charges de sécurité sociale et prévoyance 65 000 6472 - Versement aux comité d'entreprise ou d'étab 6473 - Versements aux comités d'hygiène et de sécurité 6474 - Autres versements aux autres œuvres sociales 2 000 6475 - Médecine du travail 1 200 6478 - Tickets restaurants 2 000 6481 - Frais de formation 2 000 6482 - Remboursement titre de transport 6 000 Sous-total : 264 200 1ER SOUS-TOTAL (CPTE 60 à 64) 300 700 1ER SOUS-TOTAL (CPTE 70 à 77) 269 280 65 - CHARGES GESTION COURANTE 78 - REPRISES SUR PROVISIONS 654 - Pertes sur créances irrecouvrables 781-1 - Reprise / amortissements 658 - Charges diverses de gestion courante 781-5 - Reprise / provisions risques & charges Sous-total : - 781-7 - Reprise / provisions dépréciations créances 787 - Autres reprises 789- Reprise fonds dédiés 66 - CHARGES FINANCIERES Sous-total : - 67 - CHARGES EXCEPTIONNELLES 79 - TRANSFERT DE CHARGES 68 - DOTATIONS AMORT. ET PROVISIONS 791 - Transfert charges d'exploitation 791-5 - Retenue avantages en nature 681-1 - dotations aux amortissements 797 - Transfert charges exeptionnelles 681-5 - Provisions risques et charges d'exploitation Sous-total : - Sous-total : - 689 - Fonds dédiés Sous-total : - 2E SOUS-TOTAL (CPTE 65 à 79) - 2E SOUS-TOTAL (CPTE 78 à 79) - 86 - Emploi des contibutions volontaires en nature 87- Contributions volontaires en nature 861 - Mise à disposition gratuite de biens (locaux, matériels) 870 - Bénévolat 862 - Personnel bénévoles 871 - Prestations en nature Sous-total : - Sous-total : - TOTAL DES CHARGES 300 700 TOTAL DES PRODUITS 269 280 Signature / cachet du Président et du Trésorier ASSOCIATION LIRE DOCUMENT 3 : Activité : PMI et RAM Tel : COMPTE DE RESULTAT 2021 CHARGES MONTANT PRODUITS MONTANT 60 - ACHATS 70 - VENTE DE SERVICE 6061 - Eau, gaz, électricité, chauff, combustible 390 706 - Participations familiales 60623 - Alimentation 707 - Vente de marchandises 60625 - 3 - Linge 7084-Mise à disposition du personnel facturée 60625 - 4 - Produits d'entretien Sous-total : - 606333- Frais d'impression 6063 - Fournitures de petit équipement 490 6064 - Fournitures administratives 490 74 - SUBVENTIONS D'EXPLOITATION 6068 - Autres matières et fournitures 1 470 741 - Ville de Paris / Sub. de fonctionnement 6068 - Produits pharmaceutiques 741 - Département de Paris / Sub. de fonctionnement 131 600 Sous-total : 2 840 741 -ARS Appui à la coordination (FIR) 61- SERVICES EXTERIEURS 741 - ARS Prévention Promotion de la santé, équipe mobile 611 - Sous-traitance 741 - ARS FIR Fond Addictions 6132 - Locations immobilières 1 100 741 - Préfecture 6135 - Locations mobilières 370 741 - Fondation de France 614 - Charges locatives 880 741 - CNASEA 6152 - Entretien et réparations sur biens immobiliers 590 741 - FONJEP 6155 - Entretien et réparations sur biens mobiliers 980 741 - UNIFORMATION 615-6 - Maintenance (contrats d'entretien) 590 741 - Autres organismes 616 - Primes d'assurance 290 Sous-total : 131 600 618 - Documentation 50 6184 - Versements à des organismes de formation 6185 - Frais de colloques, séminaires, conférences 75 - PRODUITS DE GESTION COURANTE Sous-total : 4 850 755 - Remboursement de frais (séc.,formation) 62- AUTRES SERVICES EXTERIEURS 756 - Cotisations 621-1 - Personnel intérimaire 756 - Cotisations adhésions à l'association 622 - Frais de siège 758 - Formation 6226 - Note d'honoraire superviseur 7582 - Autres produits gestion courante 6226 - Honoraire intervenants extérieurs 7583 - Indemnités journalières versées par la sécurité sociale 622-6 - Note d'honoraire Expert comptable 4 120 Sous-total : - 622-6 - Note d'honoraire Commissaire aux comptes 1 720 622-7 - Frais d'actes et de contentieux 623-6 - Site Internet 624 - Transport de biens et de personnel 76 - PRODUITS FINANCIERS 625 - Fêtes et réceptions 764 - Revenus de valeurs mobilières de placement 626 - Affranchissements et télécom 290 767 - Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement 627 - Services bancaires 90 Sous-total : - 628 - Divers 50 Sous-total : 6 270 63 - IMPOTS ET TAXES 77 - PRODUITS EXCEPTIONNELS 6311 - Taxe sur les salaires 771-3 - Libéralités reçues, dons 6313- Participation des employeurs à la formation 1 810 771-5 - Subvention d'équilibre professionnelle continue 772 - Produits sur exercices antérieurs 63512-Taxes foncières 775 - Produits cessation des actifs 63513 - Impôts locaux 777 - Quote part subvention d'investissement virée au CR Sous-total : 1 810 778 - Produits exceptionnels divers 64 - CHARGES DE PERSONNEL Sous-total : - 6411 - Rémunération du personnel 91 000 645 - Charges de sécurité sociale et prévoyance 31 850 6472 - Versement aux comité d'entreprise ou d'étab 6473 - Versements aux comités d'hygiène et de sécurité 6474 - Autres versements aux autres œuvres sociales 980 6475 - Médecine du travail 590 6478 - Tickets restaurants 980 6481 - Frais de formation 980 6482 - Remboursement titre de transport 2 940 Sous-total : 129 320 1ER SOUS-TOTAL (CPTE 60 à 64) 145 090 1ER SOUS-TOTAL (CPTE 70 à 77) 131 600 65 - CHARGES GESTION COURANTE 78 - REPRISES SUR PROVISIONS 654 - Pertes sur créances irrecouvrables 781-1 - Reprise / amortissements 658 - Charges diverses de gestion courante 781-5 - Reprise / provisions risques & charges Sous-total : - 781-7 - Reprise / provisions dépréciations créances 787 - Autres reprises 789- Reprise fonds dédiés 66 - CHARGES FINANCIERES Sous-total : - 67 - CHARGES EXCEPTIONNELLES 79 - TRANSFERT DE CHARGES 68 - DOTATIONS AMORT. ET PROVISIONS 791 - Transfert charges d'exploitation 791-5 - Retenue avantages en nature 681-1 - dotations aux amortissements 797 - Transfert charges exeptionnelles 681-5 - Provisions risques et charges d'exploitation Sous-total : - Sous-total : - 689 - Fonds dédiés Sous-total : - 2E SOUS-TOTAL (CPTE 65 à 79) - 2E SOUS-TOTAL (CPTE 78 à 79) - 86 - Emploi des contibutions volontaires en nature 87- Contributions volontaires en nature 861 - Mise à disposition gratuite de biens (locaux, matériels) 870 - Bénévolat 862 - Personnel bénévoles 871 - Prestations en nature Sous-total : - Sous-total : - TOTAL DES CHARGES 145 090 TOTAL DES PRODUITS 131 600 TOTAL DES CHARGES - TOTAL DES PRODUITS - Signature / cachet du Président et du Trésorier ASSOCIATION : L.I.R.E. BUDGET PREVISIONNEL 2022 DE L'ASSOCIATION ADRESSE : 69 rue Curial 75019 PARIS Tel : 01 40 09 01 30 30/09/2021 CHARGES MONTANT PRODUITS MONTANT 60 - ACHATS 70 - VENTE DE SERVICE 6061 - Eau, électricité, 800 706 - Prestations formation 22 000 706 - Prestations lectures 30 000 7084-Mise à disposition du personnel facturée Sous-total : 52 000 6063 - Produits d'entretien et petit équipement 400 74 - SUBVENTIONS D'EXPLOITATION 6064 - Fournitures administratives et informatiques 1 500 ETAT 6068 - Achat fournitures ( livres) 4 000 741 - CGET 7 000 741 - DRJSCS FDVA IDF 5 000 741 - DRAC 20 000 Sous-total : 6 700 REGION 61- SERVICES EXTERIEURS DEPARTEMENT 6132 - Locations immobilières 2 150 741 – Département de Paris (DFPE, Bureau PMI) 171 600 6135 - Locations mobilières 750 741 - FDVA 614 - Charges locatives 1 100 6152 - Entretien et réparations sur biens immobiliers 600 VILLE 6155 - Maintenance photocopieur 500 742 - Ville de Paris DPVI (Politique de la Ville) 14 000 6156 - Entretien locaux 1 400 742 - Ville de Paris RAM (Ville/CAF) 616 - Primes d'assurance 600 742 - Ville de Paris DAC (Bureau bibliothèques) 15 000 618 - Documentation 100 742 - Ville de Paris CAF REAAP 9 300 6184 - Versements à des organismes de formation 6185 - Frais de colloques, séminaires, conférences MECENAT PRIVE Sous-total : 7 200 Paris Habitat 5 000 ELOGIE 2 000 Autres 6 000 Sous-total : 254 900 62- AUTRES SERVICES EXTERIEURS 622-2 Prestations de communication 1 300 75 - PRODUITS DE GESTION COURANTE 622-6 Honoraires Expert comptable 8 800 755 - Remboursement de frais (séc.,formation) 622-6 - Honoraires Commissaire aux comptes 3 800 756 - Cotisations 622 - Autres prestataires (site) 1 500 756 - Cotisations adhésions à l'association 900 624 - Transport de biens et de personnel 3 800 758 - Formation 625 - Fêtes et réceptions Cadeaux 300 7582 - Autres produits gestion courante 626 - Affranchissements et télécom 600 7583 - Indemnités journalières versées par la sécurité sociale 627 - Services bancaires 200 Sous-total : 900 628 - Cotisations 200 Sous-total : 20 500 76 - PRODUITS FINANCIERS 63 - IMPOTS ET TAXES 764 - revenus de valeurs mobilières de placement 1 000 6311 - Taxe sur les salaires 767 -Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement 6313- Participation des employeurs à la formation 3 600 Sous-total : 1 000 professionnelle continue 63512-Taxes foncières 77 - PRODUITS EXCEPTIONNELS 63513 - Impôts locaux 771-3 - Libéralités reçues, dons Sous-total : 3 600 771-5 - Subvention d'équilibre 64 - CHARGES DE PERSONNEL 772 - Produits sur exercices antérieurs 6411 - Rémunération du personnel 195 000 775 - Produits cessation des actifs 645 - Charges de sécurité sociale et prévoyance 64 000 777 - Quote part subvention d'investissement virée au CR 6472 - Versement aux comité d'entreprise ou d'étab 778 - Produits exceptionnels divers 6473 - Versements aux comités d'hygiène et de sécurité Sous-total : - 6474 - Mutuelle 2 200 6475 - Médecine du travail 1 200 6481 - Tickets restaurants 5 000 6482 - Remboursement titres de transport 3 400 Sous-total : 270 800 1ER SOUS-TOTAL (CPTE 60 à 64) 308 800 1ER SOUS-TOTAL (CPTE 70 à 77) 308 800 65 - CHARGES GESTION COURANTE 78 - REPRISES SUR PROVISIONS 654 - Pertes sur créances irrecouvrables 781-1 - Reprise / amortissements 658 - Charges diverses de gestion courante 781-5 - Reprise / provisions risques & charges Sous-total : - 781-7 - Reprise / provisions dépréciations créances 787 - Autres reprises 66 - CHARGES FINANCIERES Sous-total : - 67 - CHARGES EXCEPTIONNELLES 79 - TRANSFERT DE CHARGES 68 - DOTATIONS AMORT. ET PROVISIONS 791 - Transfert charges d'exploitation 681-1 - dotations aux amortissements 797 - Transfert charges exeptionnelles 681-5 - Provisions risques et charges d'exploitation Sous-total : - Sous-total : - 2E SOUS-TOTAL (CPTE 65 à 79) - 2E SOUS-TOTAL (CPTE 78 à 79) - 86 - Emploi des contibutions volontaires en nature 87- Contributions volontaires en nature 861 - Mise à disposition gratuite de biens (locaux, matériels) 870 - Bénévolat 862 - Personnel bénévoles 35 000 871 - Prestations en nature 35 000 Sous-total : 35 000 Sous-total : 35 000 TOTAL DES CHARGES 343 800 TOTAL DES PRODUITS 343 800 ASSOCIATION : L.I.R.E. BUDGET PREVISIONNEL 2022 Action PMI ADRESSE : 69 rue Curial 75019 PARIS Tel : 01 40 09 01 30 30/09/2021 CHARGES MONTANT PRODUITS MONTANT 60 - ACHATS 70 - VENTE DE SERVICE 6061 - Eau, électricité, 200 706 - Prestations formation 706 - Prestations lectures 7084-Mise à disposition du personnel facturée Sous-total : - 6063 - Produits d'entretien et petit équipement 200 74 - SUBVENTIONS D'EXPLOITATION 6064 - Fournitures administratives et informatiques 500 ETAT 6068 - Achat fournitures ( livres) 2 000 CGET 741 - DRJSCS FDVA IDF 741 - DRAC Sous-total : 2 900 REGION 61- SERVICES EXTERIEURS DEPARTEMENT - 6132 - Locations immobilières 640 741 – Département de Paris (DFPE, Bureau PMI) 6135 - Locations mobilières 150 741 - FDVA 92 600 614 - Charges locatives 310 6152 - Entretien et réparations sur biens immobiliers VILLE 6155 - Maintenance et copies 400 742 - Ville de Paris DPVI (Politique de la Ville) 6156 - Entretien locaux 100 742 - Ville de Paris RAM (Ville/CAF) 616 - Primes d'assurance 220 742 - Ville de Paris DAC (Bureau bibliothèques) 618 - Documentation 20 742 - Ville de Paris CAF REAAP 6184 - Versements à des organismes de formation 6185 - Frais de colloques, séminaires, conférences MECENAT PRIVE Sous-total : 1 840 Paris Habitat ELOGIE Crédit Mutuel Sous-total : 92 600 62- AUTRES SERVICES EXTERIEURS 622-2 Prestations de communication 600 75 - PRODUITS DE GESTION COURANTE 622-6 Honoraires Expert comptable 1 500 755 - Remboursement de frais (séc.,formation) 622-6 - Honoraires Commissaire aux comptes 500 756 - Cotisations 622 - Autres prestataires (site) 756 - Cotisations adhésions à l'association 624 - Transport de biens et de personnel 758 - Formation 625 - Fêtes et réceptions Cadeaux 7582 - Autres produits gestion courante 626 - Affranchissements et télécom 50 7583 - Indemnités journalières versées par la sécurité sociale 627 - Services bancaires 20 Sous-total : 628 - Cotisations 10 Sous-total : 2 680 76 - PRODUITS FINANCIERS 63 - IMPOTS ET TAXES 764 - revenus de valeurs mobilières de placement 6311 - Taxe sur les salaires 767 -Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement 6313- Participation des employeurs à la formation 1 150 Sous-total : professionnelle continue 63512-Taxes foncières 77 - PRODUITS EXCEPTIONNELS 63513 - Impôts locaux 771-3 - Libéralités reçues, dons Sous-total : 1 150 771-5 - Subvention d'équilibre 64 - CHARGES DE PERSONNEL 772 - Produits sur exercices antérieurs 6411 - Rémunération du personnel 59 000 775 - Produits cessation des actifs 645 - Charges de sécurité sociale et prévoyance 21 000 777 - Quote part subvention d'investissement virée au CR 6472 - Versement aux comité d'entreprise ou d'étab 778 - Produits exceptionnels divers 6473 - Versements aux comités d'hygiène et de sécurité Sous-total : - 6474 - Mutuelle 580 6475 - Médecine du travail 250 6481 - Tickets restaurants 1 500 6482 - Remboursement titre de transport 1 700 Sous-total : 84 030 1ER SOUS-TOTAL (CPTE 60 à 64) 92 600 1ER SOUS-TOTAL (CPTE 70 à 77) 92 600 65 - CHARGES GESTION COURANTE 78 - REPRISES SUR PROVISIONS 654 - Pertes sur créances irrecouvrables 781-1 - Reprise / amortissements 658 - Charges diverses de gestion courante 781-5 - Reprise / provisions risques & charges Sous-total : - 781-7 - Reprise / provisions dépréciations créances 787 - Autres reprises 66 - CHARGES FINANCIERES Sous-total : - 67 - CHARGES EXCEPTIONNELLES 79 - TRANSFERT DE CHARGES 68 - DOTATIONS AMORT. ET PROVISIONS 791 - Transfert charges d'exploitation 681-1 - dotations aux amortissements 797 - Transfert charges exeptionnelles 681-5 - Provisions risques et charges d'exploitation Sous-total : Sous-total : - 2E SOUS-TOTAL (CPTE 65 à 79) - 2E SOUS-TOTAL (CPTE 78 à 79) - 86 - Emploi des contibutions volontaires en nature 87- Contributions volontaires en nature 861 - Mise à disposition gratuite de biens (locaux, matériels) 870 - Bénévolat 862 - Personnel bénévoles 43 500 871 - Prestations en nature Sous-total : 43 500 Sous-total : TOTAL DES CHARGES 92 600 TOTAL DES PRODUITS 92 600 ASSOCIATION : L.I.R.E. BUDGET PREVISIONNEL 2022 Action RAM ADRESSE : 69 rue Curial 75019 PARIS Tel : 01 40 09 01 30 30/09/2021 CHARGES MONTANT PRODUITS MONTANT 60 - ACHATS 70 - VENTE DE SERVICE 6061 - Eau, électricité, 150 706 - Prestations formation 706 - Prestations lectures 7084-Mise à disposition du personnel facturée Sous-total : 6063 - Produits d'entretien et petit équipement 200 74 - SUBVENTIONS D'EXPLOITATION 6064 - Fournitures administratives et informatiques 400 ETAT 6068 - Achat fournitures ( livres) 1 000 CGET 741 - DRJSCS FDVA IDF 741 - DRAC Sous-total : 1 750 REGION 61- SERVICES EXTERIEURS DEPARTEMENT - 6132 - Locations immobilières 550 741 – Département de Paris (DFPE, Bureau PMI) 6135 - Locations mobilières 100 741 - FDVA 79 000 614 - Charges locatives 200 6152 - Entretien et réparations sur biens immobiliers VILLE 6155 - Maintenance et copies 350 742 - Ville de Paris DPVI (Politique de la Ville) 6156 - Entretien locaux 100 742 - Ville de Paris RAM (Ville/CAF) 616 - Primes d'assurance 200 742 - Ville de Paris DAC (Bureau bibliothèques) 618 - Documentation 20 742 - Ville de Paris CAF REAAP 6184 - Versements à des organismes de formation 6185 - Frais de colloques, séminaires, conférences MECENAT PRIVE Sous-total : 1 520 Paris Habitat ELOGIE Crédit Mutuel Sous-total : 79 000 62- AUTRES SERVICES EXTERIEURS 622-2 Prestations de communication 400 75 - PRODUITS DE GESTION COURANTE 622-6 Honoraires Expert comptable 1 300 755 - Remboursement de frais (séc.,formation) 622-6 - Honoraires Commissaire aux comptes 450 756 - Cotisations 622 - Autres prestataires (site) 756 - Cotisations adhésions à l'association 624 - Transport de biens et de personnel 758 - Formation 625 - Fêtes et réceptions Cadeaux 7582 - Autres produits gestion courante 626 - Affranchissements et télécom 50 7583 - Indemnités journalières versées par la sécurité sociale 627 - Services bancaires 20 Sous-total : 628 - Cotisations 10 Sous-total : 2 230 76 - PRODUITS FINANCIERS 63 - IMPOTS ET TAXES 764 - revenus de valeurs mobilières de placement 6311 - Taxe sur les salaires 767 -Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement 6313- Participation des employeurs à la formation 950 Sous-total : professionnelle continue 63512-Taxes foncières 77 - PRODUITS EXCEPTIONNELS 63513 - Impôts locaux 771-3 - Libéralités reçues, dons Sous-total : 950 771-5 - Subvention d'équilibre 64 - CHARGES DE PERSONNEL 772 - Produits sur exercices antérieurs 6411 - Rémunération du personnel 51 000 775 - Produits cessation des actifs 645 - Charges de sécurité sociale et prévoyance 18 000 777 - Quote part subvention d'investissement virée au CR 6472 - Versement aux comité d'entreprise ou d'étab 778 - Produits exceptionnels divers 6473 - Versements aux comités d'hygiène et de sécurité Sous-total : - 6474 - Mutuelle 450 6475 - Médecine du travail 200 6481 - Tickets restaurants 1 350 6482 - Remboursement titre de transport 1 550 Sous-total : 72 550 1ER SOUS-TOTAL (CPTE 60 à 64) 79 000 1ER SOUS-TOTAL (CPTE 70 à 77) 79 000 65 - CHARGES GESTION COURANTE 78 - REPRISES SUR PROVISIONS 654 - Pertes sur créances irrecouvrables 781-1 - Reprise / amortissements 658 - Charges diverses de gestion courante 781-5 - Reprise / provisions risques & charges Sous-total : - 781-7 - Reprise / provisions dépréciations créances 787 - Autres reprises 66 - CHARGES FINANCIERES Sous-total : - 67 - CHARGES EXCEPTIONNELLES 79 - TRANSFERT DE CHARGES 68 - DOTATIONS AMORT. ET PROVISIONS 791 - Transfert charges d'exploitation 681-1 - dotations aux amortissements 797 - Transfert charges exeptionnelles 681-5 - Provisions risques et charges d'exploitation Sous-total : Sous-total : - 2E SOUS-TOTAL (CPTE 65 à 79) - 2E SOUS-TOTAL (CPTE 78 à 79) - 86 - Emploi des contibutions volontaires en nature 87- Contributions volontaires en nature 861 - Mise à disposition gratuite de biens (locaux, matériels) 870 - Bénévolat 862 - Personnel bénévoles 871 - Prestations en nature Sous-total : - Sous-total : TOTAL DES CHARGES 79 000 TOTAL DES PRODUITS 79 000 Projet n° Chevaleret 6. Budget5 du projet Année 2022…... ou exercice du ………. au ………. CHARGES Montant PRODUITS Montant CHARGES DIRECTES RESSOURCES DIRECTES 380 70 – Vente de produits finis, de marchandises, 60 - Achats prestations de services Achats matières et fournitures 130 73 – Dotations et produits de tarification Autres fournitures 250 74 – Subventions d’exploitation6 9000 210 Etat : préciser le(s) ministère(s), directions ou services 61 – Services extérieurs déconcentrés sollicités cf 1ére page Locations 90 75- ETAT – politique de la ville 1000 Entretien et réparation 100 Assurance 20 Conseil.s Régional(aux) Documentation DRAC 1000 62 – Autres services extérieurs 570 Conseil.s Départemental(aux) Rémunérations intermédiaires et honoraires 350 Publicité, publications 130 - Déplacements, missions 70 Communes, communautés de communes ou d’agglomérations : Services bancaires, autres 20 75-PARIS -Politique de la ville 4000 63 – impôts et taxes 120 Impôts et taxes sur rémunération 120 Autres impôts et taxes Organismes sociaux (Caf, etc. Détailler) REAAP 1000 64 – Charges de personnel 7720 Fonds européens (FSE, FEDER, etc) Rémunération des personnels 5500 L’agence de services et de paiement (emplois aidés) Charges sociales 1970 Autres établissements publics Autres charges de personnel 250 Aides privées (fondation) bailleur Elogie SIEMP 2000 65 – Autres charges de gestion courante 75 – Autres produits de gestion courante 0 756. Cotisations 758 Dons manuels - Mécénat 66 – Charges financières 76 – Produits financiers 67 – Charges exceptionnelles 77 – Produits exceptionnels 68 – Dotation aux amortissements, provisions et 78 – Reprises sur amortissements et provisions engagements à réaliser sur ressources affectées 69 – Impôts sur les bénéfices (IS) ; Participation des 79 – Transfert de charges salariés CHARGES INDIRECTES REPARTIES AFFECTEES AU PROJET RESSOURCES PROPRES AFFECTEES AU PROJET Charges fixes de fonctionnement Frais financiers Autres TOTAL DES CHARGES 9000 TOTAL DES PRODUITS 9000 Excédent prévisionnel (bénéfice) Insuffisance prévisionnelle (déficit) CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES EN NATURE7 86 – Emplois des contributions volontaires en nature 0 87 – Contributions volontaires en nature 0 860 - Secours en nature 870 - Bénévolat 861 - Mise à disposition gratuite de biens et services 871 - Prestations en nature 862 - Prestations 864 - Personnel bénévole 875 – Dons en nature TOTAL 9000 TOTAL 9000 La subvention sollicité de 4000…. €, objet de la présente de mande représente …44. % du total des produits du projet 5 Ne pas indiquer les centimes d’euros 6 L’attention du demandeur est appelée sur le fait que les indications sur les financements demandés auprès d’autres financeurs publics valent déclaration sur l’honneur et tiennent lieu de justificatifs. 7 Voir explications et conditions d’utilisation dans la notice Projet n° 2 Danube 6. Budget5 du projet ….. Année 2022…... ou exercice du ………. au ………. CHARGES Montant PRODUITS Montant CHARGES DIRECTES RESSOURCES DIRECTES 390 70 – Vente de produits finis, de marchandises, 60 - Achats prestations de services Achats matières et fournitures 130 73 – Dotations et produits de tarification Autres fournitures 260 74 – Subventions d’exploitation6 10000 220 Etat : préciser le(s) ministère(s), directions ou services 61 – Services extérieurs déconcentrés sollicités cf 1ére page Locations 90 75- Etat Politique de la ville 3000 Entretien et réparation 110 Assurance 20 Conseil.s Régional(aux) Documentation DRAC 2000 62 – Autres services extérieurs 590 Conseil.s Départemental(aux) Rémunérations intermédiaires et honoraires 360 Publicité, publications 140 - Déplacements, missions 70 Communes, communautés de communes ou d’agglomérations : Services bancaires, autres 20 75- PARIS -politique de la ville 5000 63 – impôts et taxes 120 Impôts et taxes sur rémunération 120 Autres impôts et taxes Organismes sociaux (Caf, etc. Détailler) 64 – Charges de personnel 8680 Fonds européens (FSE, FEDER, etc) Rémunération des personnels 6200 L’agence de services et de paiement (emplois aidés) Charges sociales 2160 Autres établissements publics Autres charges de personnel 320 Aides privées (fondation) 65 – Autres charges de gestion courante 75 – Autres produits de gestion courante 0 756. Cotisations 758 Dons manuels - Mécénat 66 – Charges financières 76 – Produits financiers 67 – Charges exceptionnelles 77 – Produits exceptionnels 68 – Dotation aux amortissements, provisions et 78 – Reprises sur amortissements et provisions engagements à réaliser sur ressources affectées 69 – Impôts sur les bénéfices (IS) ; Participation des 79 – Transfert de charges salariés CHARGES INDIRECTES REPARTIES AFFECTEES AU PROJET RESSOURCES PROPRES AFFECTEES AU PROJET Charges fixes de fonctionnement Frais financiers Autres TOTAL DES CHARGES 10000 TOTAL DES PRODUITS 10000 Excédent prévisionnel (bénéfice) Insuffisance prévisionnelle (déficit) CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES EN NATURE7 86 – Emplois des contributions volontaires en nature 1000 87 – Contributions volontaires en nature 1000 860 - Secours en nature 870 - Bénévolat 1000 861 - Mise à disposition gratuite de biens et services 871 - Prestations en nature 862 - Prestations 864 - Personnel bénévole 1000 875 – Dons en nature TOTAL 11000 TOTAL 11000 La subvention sollicité de 5000…. €, objet de la présente de mande représente 45…. % du total des produits du projet (montant sollicité / total du budget) x 100 5 Ne pas indiquer les centimes d’euros 6 L’attention du demandeur est appelée sur le fait que les indications sur les financements demandés auprès d’autres financeurs publics valent déclaration sur l’honneur et tiennent lieu de justificatifs. 7 Voir explications et conditions d’utilisation dans la notice Projet n° …..3 6. Budget5 du projet Année 2022…... ou exercice du ………. au ………. CHARGES Montant PRODUITS Montant CHARGES DIRECTES RESSOURCES DIRECTES 170 70 – Vente de produits finis, de marchandises, 60 - Achats prestations de services Achats matières et fournitures 70 73 – Dotations et produits de tarification Autres fournitures 100 74 – Subventions d’exploitation6 4800 190 Etat : préciser le(s) ministère(s), directions ou services 61 – Services extérieurs déconcentrés sollicités cf 1ére page Locations 80 75 Etat Politique de la ville 1000 Entretien et réparation 90 Assurance 20 Conseil.s Régional(aux) Documentation DRAC 2300 62 – Autres services extérieurs 380 Conseil.s Départemental(aux) Rémunérations intermédiaires et honoraires 250 Publicité, publications 100 - Déplacements, missions 20 Communes, communautés de communes ou d’agglomérations : Services bancaires, autres 10 75- politique de la ville 1500 63 – impôts et taxes 60 Impôts et taxes sur rémunération 60 Autres impôts et taxes Organismes sociaux (Caf, etc. Détailler) 64 – Charges de personnel 4000 Fonds européens (FSE, FEDER, etc) Rémunération des personnels 2800 L’agence de services et de paiement (emplois aidés) Charges sociales 1000 Autres établissements publics Autres charges de personnel 200 Aides privées (fondation) 65 – Autres charges de gestion courante 75 – Autres produits de gestion courante 0 756. Cotisations 758 Dons manuels - Mécénat 66 – Charges financières 76 – Produits financiers 67 – Charges exceptionnelles 77 – Produits exceptionnels 68 – Dotation aux amortissements, provisions et 78 – Reprises sur amortissements et provisions engagements à réaliser sur ressources affectées 69 – Impôts sur les bénéfices (IS) ; Participation des 79 – Transfert de charges salariés CHARGES INDIRECTES REPARTIES AFFECTEES AU PROJET RESSOURCES PROPRES AFFECTEES AU PROJET Charges fixes de fonctionnement Frais financiers Autres TOTAL DES CHARGES 4800 TOTAL DES PRODUITS 4800 Excédent prévisionnel (bénéfice) Insuffisance prévisionnelle (déficit) CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES EN NATURE7 86 – Emplois des contributions volontaires en nature 0 87 – Contributions volontaires en nature 0 860 - Secours en nature 870 - Bénévolat 861 - Mise à disposition gratuite de biens et services 871 - Prestations en nature 862 - Prestations 864 - Personnel bénévole 875 – Dons en nature TOTAL 4800 TOTAL 4800 La subvention sollicité de ……1500…. €, objet de la présente de mande représente …31,25…. % du total des produits du projet 5 Ne pas indiquer les centimes d’euros 6 L’attention du demandeur est appelée sur le fait que les indications sur les financements demandés auprès d’autres financeurs publics valent déclaration sur l’honneur et tiennent lieu de justificatifs. 7 Voir explications et conditions d’utilisation dans la notice Mars 2017 - Page 7 sur 9 5000 5000 41, 6%
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