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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ... > Convention Neptune CLUB.pdf
2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).
Annexe 14: Convention Neptune CLUB.pdf
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Texte
Considérant le principe de laïcité qui s'attache au respect strict et impératif de toutes les croyances
et du pluralisme des consciences ;
PARIS Considérant le projet initié et conçu par l'association visant à lutter contre toutes les discriminations ;
Considérant la politique publique d'accès au sport pour tous dans laquelle s'inscrit ladite convention ;
CONVENTION PLURI ANNUELLE D'OBJECTIFS (2021-2023)
(SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT) Considérant que le projet ci-après présenté par l'association participe de cette politique et présente
un intérêt local pour la Ville de Paris ;
ENTRE LA VILLE DE PARIS Il est établi la présente convention entre les parties.
a
L'ASSOCIATION NEPTUNE CLUB DE FRANCE
Titre 1 Objet de la convention et engagements des parties
Article 1" - Objet de la convention
Par la présente convention, l'association s'engage à sa seule initiative et sous sa responsabilité à
La Ville de Paris, rerjrésentée par la Maire de Paris agissant en vertu d'une délibération du Conseil de mettre en œ u v r e le projet qu'elle a librement défini en annexe 1 de la présente convention.
Paris e n date d u . . . . ! g . . . . > ^ j v c O . J - i '
J
t-o i,
La Ville de Paris contribue financièrement à ce projet d'intérêt général.
d'une part
partie d é n o m m é e ci-après "la Ville de Paris" Article Z - Engagements de la Ville de Paris
& 2 . 1 . Subvention de f o n c t i o n n e m e n t
L'association Neptune Club de France, ayant son siège social à 163 rue Blomet ( 1 5 eme
) , régie par la loi La Ville de Paris s'engage à participer au soutien financier des actions définies à l'article 1, par le
du 1 j u i l l e t 1901 et déclarée à la Préfecture le 29 mai 1942, sous le numéro 153127, représentée par
er
versement d'une subvention à l'association, c o n f o r m é m e n t à la délibération N°2021 DJ5 4 2 .
M. Guy HERVIER agissant en qualité de Président, d û m e n t mandaté aux fins des présentes,
N°SIRET35357808100021 Cette subvention n'est acquise que sous réserve du respect par l'association des obligations
mentionnées dans la présente convention.
d'autre part
partie dénommée ci-après "l'association" Le montant de la subvention sera notifié chaque année sous réserve des crédits disponibles et
effectivement votés au budget de la Ville.
Il est convenu ce qui suit :
Pour l'année 2 0 2 1 , la subvention accordée par la Ville de Paris est de 32.000 €.
Pour chaque année restante de la convention, le montant de la subvention sera notifié au titulaire
Préambule après délibération du Conseil de Paris.
Considérant que l'association Neptune Club de France, créée en 1906, a pour objet de promouvoir le Cette subvention ne pourra être attribuée qu'au vu d'une demande formalisée par l'association,
sport et en particulier la natation et ainsi de participer à la vie associative du quartier ; effectuée sur la plateforme dématérialisée Paris.Asso avant le 31/10/ n-1 de chaque année
budgétaire. L'association devra adresser notamment, si le projet a évolué, une nouvelle présentation
Considérant le plan « N a g e r à Paris», la Ville de Paris a souhaité accompagner des Clubs qui, par leur de son projet pour l'année, un bilan d'activité de l'année n-1 et un budget analytique relatif à l'année
histoire, leurs résultats, et la qualité de leur projet sportif, ont vocation à jouer un rôle particulier au concernée.
sein du tissu sportif parisien et leur permettre d'animer le territoire d'implantation ;
Le financement public n'excède pas les coûts liés à la mise en œ u v r e du projet, estimés en annexe 2.
Considérant le projet initié et conçu par l'association visant à proposer des activités aquatiques pour
toutes les catégories d'âge pour filles et garçons ; Lors de la mise en œ u v r e du projet, l'association peut procéder à une adaptation à la hausse ou à la
baisse de son (ses) budget(s) prévisionnel(s) à la condition que cette adaptation n'affecte pas la
Considérant en application de l'article L.100-1 du code du sport que l'égal accès des hommes et des réalisation du projet et qu'elle n'excède pas 30 % au regard du coût total du projet tel que
femmes aux activités sportives, sous toutes leurs formes, est d'intérêt général ; mentionné à l'annexe 2.
Direction de la Jeunesse et des Sports Direction de la Jeunesse et des Sports
25 boulevard Bourdon - 75004 PARIS 25 boulevard Bourdon - 7S0O4 PARIS
L'association notifie ces modifications à la Ville de Paris par écrit dès qu'elle peut les évaluer et en
tout état de cause avant le 1 e r
juillet de l'année en cours. Le versement du solde annuel ne pourra La ville de Paris autorise le Club à occuper de manière privative un bureau de 15 m environ situé au
2
intervenir qu'après acceptation expresse par la Ville de Paris de ces modifications. sein du centre sportif municipal.
Cette mise à disposition « permanente » s'entend aux heures d'ouverture de l'établissement.
2.2. Créneaux sportifs Toutefois le Club conserve, sous sa responsabilité, l'accès à ses installations en cas de fermeture au
public liée à la survenance de travaux ou à l'insuffisance de personnel municipal, dans la mesure où
Pour la mise en place de son projet sportif, la Ville de Paris s'engage à favoriser un regroupement des la mise à disposition ne présente aucun risque pour la sécurité des personnes, ce risque étant
créneaux sportif; attribués à l'association, à la piscine Blomet (15 ). e apprécié par le chef de l'établissement, en concertation avec le Club
Les créneaux sportifs comprennent l'attribution : Dans ce cadre du soutien apporté par la Ville de Paris au titre de la présente convention, le Club est
• Créneaux de natation (ligne d'eau) exempté de redevance pour l'occupation des locaux mis sa disposition.
• Créneaux dédiés à la préparation physique (vestiaires plus éventuellement locaux de
rangement de matériel). Pour information, sur la base des données relatives aux valeurs foncières de référence calculées par
la Direction de l'Urbanisme de la Ville de Paris (257€ par m utile et par an, hors taxes et hors
2
La Ville de Paris reconnait que l'association a vocation à occuper prioritairement en période scolaire charges), cette mise disposition équivaut a un effort financier de la Ville de Paris en faveur du Club de
(hors vacances), des créneaux sportifs associatifs en matinée, fin d'après-midi ou soirée du lundi au 3.855€.
vendredi, ainsi que le samedi matin.
Outre les créneaux précités, la Ville de Paris s'attache à fournir à l'association les créneaux La Ville de Paris donne à l'association un accès prioritaire mais non exclusif à certains locaux annexes
nécessaires à la mise en place des opérations spécifiques soutenues dans le cadre de cette au sein de la piscine Blomet, et notamment une salle de musculation adaptée aux besoins des
convention. nageurs, afin de leur offrir les meilleures conditions possibles d'entraînement.
Pendant la période de l'été, et sans préjudice des stipulations qui suivent concernant les stages,
l'association peut disposer des créneaux qui ne feraient pas l'objet d'ouverture au grand public. Comme pour les réservations de lignes d'eau, l'association demeure tenue de demander l'attribution
Chaque année, la planification de la saison sportive et des créneaux sont discutés dans le cadre du de ses créneaux d'utilisation de la salle de musculation dans les conditions de droit commun
comité de suivi en lien avec la Mairie d'arrondissement, et font l'objet d'un planning annuel pouvant applicables à la Ville de Paris. Ces créneaux font l'objet d'une facturation aux tarifs en vigueur.
évoluer d'une saison sportive à l'autre. Toutefois, la Ville de Paris dispense l'association de facturation pour un volume de créneaux dédiés à
la préparation physique correspondant à ses besoins sportifs. Ce volume de créneaux est fixé à 550
Nonobstant ce qui précède, l'association demeure tenue de demander l'attribution de ses créneaux heures / an pour la salle de musculation. Aux tarifs en vigueur, cette stipulation correspond à un
d'utilisation dans les conditions du droit commun applicables à la Ville de Paris, notamment par effort financier de la Ville de Paris de 770€ / an au bénéfice de l'association.
l'intermédiaire de l'application «PARIS ASSO» ou de tout autre système qui viendrait s'y substituer.
Les créneaux font l'objet d'une facturation aux tarifs en vigueur. Dans ce cadre du soutien apporté par la Ville de Paris au titre de la présente convention, l'association
est exemptée de redevance pour l'occupation des locaux mis à sa disposition.
2.3. Stages
Cette mise à disposition « annuelle » s'entend aux heures d'ouverture de l'établissement.
De manière à assurer la mise en œ u v r e de son projet sportif, la Ville de Paris reconnaît à l'association
le droit de bénéficier de créneaux sportifs pour organiser des stages dédiés à ses adhérents pendant L'association bénéficie au sein de la piscine d'un espace d'affichage permettant la diffusion de ses
les périodes de vacances scolaires. informations associatives.
La Ville de Paris met ainsi à disposition de l'association pendant les vacances scolaires d'été, au mois
de juillet uniquement, des créneaux d'entrainement pour un volume de 10 à 20 heures par semaine Article 3 - Mention du soutien de la Ville de Paris
(sous réserve d'une demande de l'association parvenue au plus tard 45 jours avant le début des
vacances). L'association s'engage à faire mention de la participation de la Ville de Paris sur tout support de
Ces créneaux concernent des groupes préparant des échéances à minima de niveau national (selon le communication et dans ses relations avec les tiers relatives aux activités définies par la convention,
calendrier fédéral). et ce conformément aux indications précisées dans les documents remis par la Ville. Cette dernière
L'association bénéficie également des dispositifs habituels pour l'organisation de stages pendant les se réserve la possibilité de demander que soit modifiée toute publicité non conforme à ceux-ci.
« petites vacances » au cours de la période scolaire.
Les créneaux sont précisés chaque année et validés au comité de suivi en présence notamment du Article 4 - Engagements de l'association
chef d'établissement. Un planning prévisionnel annuel des rencontres sportives, événements et
actions sera élaboré, discuté et planifié tout au long de l'année. L'association demeure seule responsable de la conduite du projet et tout dépassement du coût du
projet mentionné à l'annexe 1 ne saurait justifier un complément de subvention par la Ville de Paris.
2.4. Locaux
L'association informe sans délai la Ville de Paris de toute nouvelle déclaration enregistrée au registre
La Ville de Paris prend toute disposition pour offrir à l'association des moyens de rangement et de national des associations et fournit la copie de toute nouvelle domiciliation bancaire.
stockage de son matériel d'entraînement.
Direction de la teunesse et des Sports Direction de la Jeunesse et des Sports
?.5 boulevard Bourdon - 7500-1 PARIS 25 boulevard Bourdon - 75004 PARIS
En cas d'inexécution, de modification substantielle ou de retard dans la mise en œ u v r e de la
présente convention, l'association en informe la Ville de Paris sans délai par lettre recommandée Article 9 - Renouvellement
avec avis de réception.
La conclusion éventuelle d'une nouvelle convention est subordonnée à la production des justificatifs
Article S - Interlocuteur de l'association mentionnés à l'article 19 et aux contrôles et évaluations prévus aux articles 20 et 21 des présentes.
Au sein de la Ville de Paris, l'interlocuteur unique de l'association est : Article 10 - Annexes
La Direction de la Jeunesse et des Sports - Service du Sport de Proximité - Bureau des s u b v e n t i o n s -
25 boulevard Bourdon - 7 5 0 0 4 Paris. Les annexes 1, 2, 3 et 4 font partie intégrante et indissociable de la présente convention.
Cet interlocuteur est le destinataire de l'ensemble des courriers et notifications de l'association. Article 11 - Sanctions
[Titre 2 : D u r é e , litiges et résiliation En cas d'inexécution, de retard significatif ou de modification substantielle des conditions
d'exécution de la convention par l'association sans l'accord écrit de la Ville de Paris, celle-ci peut
Article 6 - Durée de la convention ordonner le reversement de tout ou partie des sommes déjà versées au titre de la présente
convention, la suspension de la subvention ou la diminution de son montant, après examen des
La présente convention entre en vigueur à compter de sa notification par la Ville de Paris à justificatifs présentés par l'association et avoir entendu ses représentants.
l'association, après signature par la Ville de celle-ci et transmission au contrôle de légalité.
Tout refus de communication, communication inexacte ou tardive du compte rendu financier
Sa durée est fixée à 3 ans. entraîne le reversement par l'association de l'intégralité des sommes déjà versées au titre de la
présente convention. Tout refus de communication des comptes entraîne également le reversement
par l'association de l'intégralité des sommes déjà versées au titre de la présente convention.
Article 7 - Conditions d'utilisation de la subvention
L'utilisation de la subvention à des fins autres que celles définies par la présente convention entraîne La Ville de Paris informe l'association de ces décisions par lettre recommandée avec avis de
la restitution de tout ou partie des sommes déjà versées. réception.
Sauf mention explicite dans la délibération d'attribution de la subvention, le reversement de tout ou Article 12 - Résiliation
partie de la subvention à une association, organisme, société, toute personne privée ou œuvre, est
interdit et entraîne la restitution de tout ou partie des sommes déjà versées. Sans préjudice des stipulations de l'article 12, la présente convention sera résiliée de plein droit, sans
préavis, ni indemnité, en cas de dissolution, de faillite, de liquidation judiciaire ou d'insolvabilité
Les éventuels produits financiers générés par le placement financier de tout ou partie de la notoire de l'association.
subvention doivent être affectés à la réalisation des objectifs définis par la présente convention.
L'association doit rendre compte des placements réalisés et de l'utilisation des produits financiers En cas de non-respect par l'association de l'une de ses obligations résultant de la présente
générés, même en partie, par la subvention conformément aux diverses obligations souscrites dans convention ou de ses avenants, celle-ci peut être résiliée par la Ville de Paris, sans préjudice de tous
la présente convention. Le non-respect de ces obligations entraînera la restitution de tout ou partie autres droits qu'elle pourrait faire valoir et notamment des sanctions qu'elle pourrait mettre en
des sommes déjà versées ainsi que des produits générés par ces sommes. œ u v r e en application de l'article 12, à l'expiration d'un délai d'un mois suivant l'envoi d'une lettre
recommandée avec avis de réception valant mise en demeure de se conformer aux obligations
Dans l'hypothèse où le projet serait abandonné, le bénéficiaire doit en informer sans délai par écrit la contractuelles et restée infructueuse. La résiliation est prononcée par la Maire de Paris et notifiée à
Ville de Paris en envoyant son courrier à l'adresse figurant à l'article 6. l'association par lettre recommandée avec avis de réception,
Article 8 - Avenant Article 13 - Règlement des litiges
La présente convention ne peut être modifiée que par voie d'avenant. Les avenants ultérieurs feront Les litiges éventuels relatifs à l'Interprétation ou à l'exécution de la présente convention qui n'auront
partie de la présente convention et seront soumis à l'ensemble des dispositions non contraires qui la pu recevoir de solution amiable seront portés devant le tribunal administratif de Paris.
régissent,
La demande de modification de la présente convention est réalisée pendant la durée de la Titre 3 M o d a l i t é s f i n a n c i è r e s et obligations diverses
convention et au plus tard deux mois avant la fin de la convention, en la forme d'une lettre
recommandée avec avis de réception précisant l'objet de la modification, sa cause et toutes les Article 14 - M o d a l i t é s de versement de la subvention
conséquences qu'elle emporte. Dans un délai de deux mois suivant l'envoi de cette demande, l'autre
partie peut y faire droit par lettre recommandée avec avis de réception. La subvention est mandatée et créditée au compte de l'association selon les procédures comptables
en vigueur. ^
Direction de la Jeunesse et des Sports Direction de la Jeunesse et des Sports
2S boulevard Bourdon •• 75004 PARIS 25 boulevard Bourdon • 75004 PARIS
Le relevé d'identité bancaire de l'association est joint à l'annexe 4 de la présente. L'association s'engage à informer la Ville sans délai en cas de scission ou de fusion avec un autre
organisme.
En cas de changement d'identité bancaire, l'association envoie son nouveau relevé d'identité
bancaire à la Ville de Paris par lettre simple ou par courrier électronique. L'association s'engage à se conformer aux réglementations en vigueur en matière d'urbanisme, de
sécurité et d'hygiène.
Le numéro de tiers de l'association est le suivant : 17506.
Article 17 - Responsabilités - Assurances
L'ordonnateur de la dépense est la Mair e de Paris.
L'association se conformera aux prescriptions réglementaires relatives à l'exercice de son objet
Le comptable assignatalre est le Directeur Régional des Finances Publiques, 94 rue Réaumur, 75104 social. Les activités de l'association sont placées sous sa responsabilité exclusive. Elle doit souscrire
Paris. tout contrat d'assurance de façon à ce que la responsabilité de la Ville de Paris ne puisse être ni
recherchée ni mise en cause. Elle doit être en mesure de justifier, à tout moment, à la Ville de Paris
Article 15 - Comptabilité de la souscription de ces polices d'assurance et du paiement des primes correspondantes.
L'association adoptera un cadre budgétaire et comptable conforme au plan comptable général et Article 18 - Justificatifs
tiendra une comptabilité rigoureuse (registres, livres, pièces justificatives).
L'association s'engage à fournir dans les six mois suivant la clôture de l'exercice au cours duquel la
Conformément à l'article L. 2313-1-1 du code général des collectivités territoriales, si l'association a subvention a été versée les documents ci-après :
perçu de la Ville de Paris une ou plusieurs subventions pour un montant total supérieur à 75 000
euros ou à 5 0 % de son budget, elle transmettra aux représentants habilités de la Ville de Paris, la 1. Le compte rendu financier conforme à l'arrêté du 11 octobre 2006 pris en application de
Direction de la Jeunesse et des Sports, dans le mois suivant leur approbation par l'assemblée l'article 10 de la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs
générale et en tout état de cause six mois maximum après la clôture de l'exercice comptable, le bilan relations avec les administrations (Cerfa n°15059). Ce document est accompagné d'un
certifié conforme, le compte de résultat et les annexes, de l'exercice antérieur. compte rendu quantitatif et qualitatif du projet comprenant les éléments mentionnés à
l'annexe 3 et définis d'un c o m m u n accord entre la Ville de Paris et l'association. Ces
Conformément aux articles L. 612-4 et D. 612-5 du code de commerce, si l'association a perçu dans documents sont signés par le président ou toute personne habilitée ;
l'année, des autorités administratives au sens de l'article 1" de la loi du 12 avril 2000 et de leurs 2. Les états financiers ou, le cas échéant, les comptes annuels et le rapport du commissaire aux
établissements publics à caractère industriel et commercial (toutes subventions et toutes comptes prévus par l'article L. 612-4 du code de commerce, tels que rappelés à l'article 16 de
collectivités confondues) un montant égal ou supérieur à 153 000 euros, elle nommera un la présente, ou la référence de leur publication au Journal officiel ;
commissaire aux comptes agréé, ainsi qu'un suppléant. Dans ce cas, elle transmettra dans le même 3. Le rapport d'activité.
délai que précédemment le rapport du commissaire aux comptes joint aux documents certifiés.
I Titre 4 • Contrôles et é v a l u a t i o n
Si l'association a perçu dans l'année moins de 153 000 euros de subventions publiques, elle fera
certifier conforme le bilan par son Président. Article 19 - C o n t r ô l e s de la Ville de Paris
Le cas échéant, l'association communiquera à la Ville de Paris, dans les trois mois suivant la En application de l'article L. 1611-4 du code général des collectivités territoriales, l'association peut
notification de la présente convention, le nom et les coordonnées du responsable chargé de certifier être à tout moment contrôlée par la Ville de Paris. Elle doit tenir à la disposition des représentants
les comptes. habilités de celle-ci, les documents comptables et de gestion relatifs aux activités et périodes
couvertes par la convention. Le refus de leur communication entraîne la résiliation de la convention.
Article 16 -Autres obligations de l'association
Dans ce cadre, l'association s'engage à faciliter, à tout moment, le contrôle par la Ville de Paris de la
L'association respectera la législation fiscale et sociale propre à son activité. Elle fera son affaire de bonne exécution de la présente convention tant d'un point de vue qualitatif que quantitatif, de la
toutes taxes et redevances présentes ou futures constituant ses obligations fiscales, de telle sorte réalisation des actions prévues et des objectifs, que de l'utilisation des aides attribuées, notamment
que la Ville de Paris ne puisse être recherchée ou mise en cause à ce sujet. par l'accès et/ou la communication de toute pièce justificative des dépenses et tout autre document
de nature juridique, fiscale, comptable et de gestion dont la production serait jugée utile.
L'association certifie qu'à la date de la signature de la présente, le président et le trésorier de ladite
association n'ont pas fait l'objet d'une condamnation définitive pour détournement de fonds publics La Ville de Paris peut également procéder ou faire procéder par la personne de son choix aux
prévue à l'article 433-4 du code pénal, ni d'une condamnation définitive pour abus de confiance vérifications qu'elle souhaiterait effectuer sur pièces et sur place.
prévue à l'article 3 1 4 - 1 du code pénal.
L'association s'engage à porter à la connaissance de la Ville de Paris toute condamnation définitive
pour de tels délits qui Interviendrait en cours d'exécution de la présente convention.
S)
Direction de la Jeunesse et des Sports Direction de la Jeunesse et des Sports
25 boulevard Bourdon 75004 PARIS 25 boulevard Bourdon - 75004 PARIS
Article 20 - Évaluation
L'association s'engage à fournir chaque année et au moins trois mois avant le terme de la
convention, un bilan d'ensemble, qualitatif et quantitatif, de la mise en oeuvre du ou des projets dans
les conditions précisées en annexe 3 de la présente convention.
La Ville de Paris procède, conjointement avec l'association, à l'évaluation des conditions de
réalisation du ou des projets auxquels elle a apporté son concours sur un plan quantitatif comme
qualitatif.
L'évaluation porte notamment sur la conformité des résultats à l'objet mentionné à l'article 1 , et sur
er
l'impact du ou des projets au regard de l'intérêt public local.
Fait è Paris, , e . . . y K Q * * ^
Le President de I association
Pour la Maire de Paris et par délégation
Stéphane NOURISSON
Sous-Directeur de l'Action Sportive
Direction de la Jeunesse et des 5ports Direction de la Jeunesse et des 5ports
25 boulevard Bourdon - 75004 PARIS 25 boulevard Bourdon - 75004 PARIS
A N N E X E 1 : LE P R O J E T orévt»yant le redémarrage de nos activités sportives dès que les conditions le
permettront
-- st-.h. ".t er place j i i e organisation qui tient compte de la présence de ¡3 C o d i v - 1 9 si •
t e - t e la saison.
A u t e i m e d ' u n e progression régulière, t e N e p t u n e Club d e France est e n t r é dans l e T o p i O Et espérer t r i e veritable r e p o s e sur (a saison s . ' v e - t e ,
français p o u r l a p r e m i è r e f o i s d e p u i s l a c r é a t i o n d u classement n a t i o n a l des c M » (CNC). Su*
la s a i i o n 2 0 1 7 / 2 0 1 8 , le PJeptune dufe de France est classé >• H u b au n i v e a u p a r i s i e n , 4 en e
À partir ov ce;'tíñeme-1, le C o r s e t d ' a d m i n i s ^ ' i t k - ' i et les e ' t r e i î e j r s ont j. 'ofité - l e cette
î t e - d e - F r a n c e e t 26' au n i v e a u nattai: al. période po ;r préparer ''organisation oe ta s a l s o - en COUS, alors pîacée sous fotd d ' i - certitude
sanitaire et de retour à la piscine Bit- --et. Aux m e ' - i r e s qui se réinscriraient avant le 15juillet,
Sw F ans, le N e p t u n e Club de Fran te est le trofsiètrie club depuis m i e dizaine d'années s e r s " nous a v c ~ 3 n ' o p e s é > -» remise se la cotisetior • Meus evwts ensuite travaillé à promouvoir
te CNC mais rofre j ' o g ess: an f i s c s a permis de f a r e presque a e. égal avec ; e s c * u * premiers
1
les nouvelles inscriptions. Ces efforts - w s ont permis un niveau jamais atteint er- te qui
cîubs de la Capitale. tcncerr-e les achésions- : 8 1 3 au lï novembre 2023. M a l h e u r e u s e m e n t , la seconde vague et
la crise sanitaire vraisemblablement u s c . ' i la fir- de la saison von* nous obliger à une
Sur les deux saisons suivantes (2018/15 et 2319/29), le N e p t u n e Clsjfc de France a consacré c e . / i ' - " , "¡catic". et i j i e g e s t i c - i c o m p l e x e avec 'es membres.
u n e b e r n e p a r t e rie sen é i ' . e - p e à c-rgarcise? ia période de trsnsition See aux travaux de la
pï3c«"« Sfomet €1 à p r é p a r e r «,••» ptejet de retour sur « w t r e p l i : i» de « club 'éssderit », La Les 8 1 8 m e m b r e s de la p r e s a r t e sal sert tous licenciés à la F é d é ' a t i o n Fra"i;aise de Natation,
s e c r - i d e a r . - i f e de cette periods He transition a é t é t o t a l e m e n t bouleversée par ia crise se repartissent c o m m e si-:lt :
sanitaire 'née a l'épidémie du Coronavfeus, P e r d a n t ces deux saisons, te baisse de moyens et
les drff.o.#és liées au reloge'•> « r i : p a r t e ! s» ir la pisci .e E r . ' e A, tf 31 TS ai eu des 'épetr.uïsio- s Ecole de N a t a t i o n leurres (groupes M a s t e r s et adultes
directes s_r les résultats sportifs d i . Mepttuoe. c o m p é t i t i o n et l o i s » » techniques
D - 5 ans ¡31} 11 - 1 5 ans (243) 25 a n ; et plus (223)
Classement du Newrune ces S d e r n i è r e s années 7 - 1 0 ans {208} 1 3 - 2 4 ans (113)
Années Bile de France T r o c h é e E Me
2315/2016 - 50 12 170
Dans l'hypothèse d'un retour à la n o r m a l e pour 'es deux, saisal is à venir et en t e i a n t cornpte
2816/20!? - 36 B 7S
des créneaux actuels, nous pouvons d o n c envisager une progressloi significative: 1000
2017 /ZÛtlË - 26 4 B6
m e m b r e s en 2021/2022 et 1100 m e m b r e s en 2 0 2 2 / 2 3 . Cette é v o l u t i o n se traduira par ..-se
201Í/2CI2 1' etiâêe de travaux 70 14 3 2
consoH&tlQf! de notre école sfc- ratatton a i r de r é p c n d e aux nombreuses d e m a n d e s des
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2« 3 . " née Sa travaux S3* IS* -
familtes du 15* arrondissement, La présence sur U piscine Emile A r t h o l n e servira à é;argi-
*Resoect)vement s u ' 917 et 153 clubs classés
r.otre zone de pratique au quart Sud-Ouest de la capitale c o m m e « stipule l'article 1er de la
Le retour sur Ekomat se présentait d a n : l t : rneffJKires c o t a t i o n s avec des n-oyens en convention selon lequel «• le Neptune développe an projet structurant à l'échelle parisienne, a
l'échelle du 15e arrondissement et des airondts^emerts environnants ».
é q u i p e m e ' i t sans p r é c é d e n t obtenus grace à t.-' dialogue et ur partenariat étroit avec la
Direction -fe la jeunesse et des s p o r t s de le Nfefcte de Paris et á une é q u i p e d'entra'neurs
rertforaSe. Le rapport m c r a l de r » n n è e d e r n i è r e í n d i ^ a / t q u e cette d e u x i è m e a n n é e de Sur B b m e t e t Errite Anthûtne, ie Neptune Club de r ' a n c e s o j ' - a i t e i r é e r .me E z s l a d e Natation
transitât). Française qui àât atteindre 4 0 0 enfants, ouverte aux enfants des arrondissements en
f. -oxî.nite (7e, n i e , 15e, U e | . C'est là un objectif èmbitieux et pourtant slgnificativement e n -
A L ! fortes perspectives d e d é v e l o p p e m e n t LQitiaiement envisagées p o u r l a présente saison,
1 deça de ta moyenne n a t i c i a l e . La FFN acrueiîle e w o n 133 000 e n a n t s de C a 12 f
tranche
r-.rus áetor.i«;;«; d ' f r j i a i . p t e r attitude réai.i+e en ; d âse qui - t - r e s p e n d à l'E\=. C;," sidérant oue le M e o t ' . . r e C l L o d s France soit ouvert aux 7e,
- sauvegardant r e s s e n t i e 14e 15e et 16=, sait un peu plus de 500 030 habitants, cela reprèsertte'alî e n v f r r t i O W
• a s s u r a n t ! » p é r e n n i t é du d u b g r â c e at soutien de ses m e m b r e s . e r f r - t s . Les ; « e " « a u x d » n i e j f f e d i e t d u saniedi « n t e s s e n f e i s pour a t t e i n t e utt tel citjeetiî,
5^
Direction de la Jeunesse et des Sports Direction de la Jeunesse et des Sports
25 boulevard Bourdon - 75004 PARIS 25 boulevard Bourdon - 7S004 PARIS
E¥£lirrîC« DES INDH.ATÏURS POUR LEI TXOtS SAISONS A VE'«R
Satiniti SÌ: VI'.'!.'."i.*." A ces í n d ' i a t e ^ . ' s , or peu i a ; c u t e r des critères ae qualité pa* e x e m p l e la niveau de satisfaction
»20/2021 2022/2023 (Sasé surtí rt s e r d a g e réalise en Interne), le pourcentage de r é i n s c r i p t i o n des m e m b r e s d'une
Effettif de fècole de r-station 240 sea
Efièciif sais-or sur l'autre et la f o r m a t en des e - * 3 f < - « . ? s
EFettif total riu c!iib S 50 325 1000
? La c o m p é t i t i o n f a i t partie i n t é g r a n t s dû projet du N e p t u n e Club de France. Elle s ' é t e n d du
C ìasserrent natie i a i 6fe 30e
Cbstement réglonal ? 15« Se nve?j, ciépc~t€:.Tie-tal a*> niveau n a t i o n a l , des pîus feu nés aux m a s t e r s . Le p r e c e d e n - projet
1- asset-e.nt i n t e r d i ^ TC ? 40e d e d é v e l o p p e ^ e r t , qui s v a t fixé c o m m e objectif rie faire partie d j T s p 5 0 d e s cl', b : trancáis,
C-3sseT.-ent Intere* :.«- J _'ej- -es
S :
50B -Je avait é t é ? j r g e " e r t stte- î t (26e d u franç-sii
r
c i a s s e m e r t natfciral des d u o s s o r ' ? s a i s c i
Ciassement E !!te. ? 0 2 2 3 1 7 / 1 8 ) . Ls presente saison ne pourra s a t s é c - i t e p a s garantir u n e o r g a n t s a t i o r n o r m a l e d e s
t o l n p é t i t i o n s et do>-.c de viser un quelcoiKçoe d a s s e m e n t . En r e v a n c h e , Se N e p t u i e e n t e - d
;vl rie Sajv' nage ? 60 90
r é i r t e g r e r ie T e s 50 des c i . ts f r a t ç a t s et le T e s 5 aes cl-*bs f i a r c H e n s des la saisc 1 2 3 2 2 / 2 0 2 3 .
? 15
des n a g e a i
*r de Frfir&Cri^iDR EMf ? 55% 6S%
Les «.lasses à horaires 3 r ê - : 3 g ë s , q ^ i c o n s t i t u e n t un è é m e t t ifqportant oj dispositif, s e r o n t
fl.3geu'rs er« bl? »»£:»'ett ? 3 6 développées. Ces fisses sort ^ "e
¡
rèoonse adaptée à l'ajgmentaticii du volume
J 5 8 d'entratriâfhent qui devient sritsejue à partir du l y c é e , lî f a u d r a a m â t o r e r les conditions
? d ' e n t r a t r e n i e n t p o u r Ses nageurs ! y c é e - s e t « t u t i e n t s , e t envisager d e passer bîqt.atid ,e'
:
3 5 k-
catégorie
pour íes plus m a u v e s . Ces c o n d i t i o n s s a " t t i i ;evier p o c i franchir si n o u v e a u palier et de
Nageurs
îtécsr&emeitt des: p r é p a r e r les r a g e u r s a u x c h a m p k m n a t s de Fratice f i l et fia kis^ y figurer.
r o t r ^ è t tiens Arréfiageà g;-t e l i d e pss^Bsc jt-iisantces
sai'j^iQ-'j existantes.
Soluti® '5
Kíise en piace Paratfèîerriéfit au d é v e f a p p e m e r s t des t ' a s s e s à horaires ê^in^s, le N e p t u n e c r é e r a des
Uiitr-Siion dLj és l'éche- e.de
Gfctlb de 5u#W tfes nageufs - rar^iefréquencerrèt! e perception •Jes
parte t r i a i s avec t e s u t w e r s ï t é s q u i o n t m i s e n p l a ; e Une C' ga nfeatJon q j ¡ laisse une place
v
"agears fRFEì i T p o r t a n t e au sport.
Sport sante 0 7 nagears 15 r<ag£urs Dans s o n projet de duk, a N e p t u n e s'engage à d é v d o p p a r de ncuwesies activités é t e n d a n t
l
5 -jagsurs Í5 nageurs 15 --2.gsurs
activités ainsi t e s o c l e o n u p o s é d e l'ENF, J e s groupes c o m p é t i t i o r i e t t o i s i r . F a r m ! c e i i e s - a , u f a u t d t e r
0 Be-tferas 30 enfouis
le s p o r t - s a n t é cul s ' i i s c r i t d a i s Natati-sr s a n t é qt. regroupe w champ « f a c í M t e s a q y a t i q j e s
? recorifîu p s r t e M i n i s t è r e d e t e Santé e r
2 C 0 3 e t dérf.é à % ¡ p r é v e r l o n d e l a s a n t é des
fvVetkig de l a \ -.'ede P a m 350 nageurs 400 nageurs
Qìaiénges sar'slffis- de f.atatfc -> pratiquants » . l a r r i s e e - œ u v r e d e i a n a t a t s i n s a n t é a . sein d ' u r c _ t r e p e n d aux e r j e u x
:
V K Q enfa: t e 15Ç enfer ts
r t a î l o r a u K de !î pc.'Aiaue s a n t é p u b l i q u e . La V H e rJe Paris s'est saisie de cet enjeu, et e n t e n d
Challe~«ge ées enttóptftes ? 3 entreprises 5 entreprises spéfJaiîser :a p i s c i n e E m i l e ftr'h&ne dar s ces p/at'eues, >e N e p t u n e c f i * de - r a r ; e veut
Evénements
3 elida r e p e r d r e á c e t t e r c j v e t l e d e m a r t é s et d e v e n i r ufi partenaire actif de la Ville.
? 2 ei'ubs partsnatfes
i2srtena.res
f*u*t d.e ». eatu
? 2fJ0 partdpants
3DÒ
participants La N e p t u n e envisage é g a i e n e~t u h e e v c l u î l c r v e n ïe h a u t - n t v e a u sac'iant qu'If "¡écessitera
des m o y e n s , rvcdammeAt financier et h u m a i n , b e a u c o u p plus :rr.pcrtai ts et u n e a p p r o c h e
SWftTi S» triions de création Nb l e
n e t t e m e n t pHjs p e r s o n n a l i s é e .
Mise eri piaceri ovb'ls CcWRTunity/ ae eoiTiriifttauté membres
numer ques Teatro,.' ZCMJÌK •atri s a r i es
TUtfc
Direction de ia Jeunesse et des Sports Direction de \a Jeunesse et des Sports
25 boulevard Bourdon - 75004 PARIS 25 boulevard Bourdon • 75Ü04 PARIS
Les événements organisés par le Neptune club de France Au niveau de la Capitale, ie Neptune poursuivra l'organisation de son Meeting de natation
de la Villa de P a r i s ,
P M l ' ^ l e " s - i t 5 ses ai ' u f r é s . m i r a n t e s , 1e N e p t u n e env.fsge se reprendre et ce e é v e ' o p p e r
: ' c r g a r e K H I f •j'êvè'iêrne'ta et p a n j p e r ai i s i à U vie 01; 1 5 a - n r o r s e huent et de la Capitale.
e
Meeting] de natation de la V î i l e de Paris
Le M e e t i n g de N a t a t i o n de la Ville de Paris est u n e c o m p é t i t i o n de natation officielle et
tes éwÉrtep-Ê"*s " i e s t r e s sius p a r t f - . ^ H ê r e ^ e t t a- - a / t - , -.art ut ->t :"e fa->?r„jisue'nent sert: Ht r e c o n n u e e n E u r o p e . C'est é g a l e m e n t u n f o r m i d a b l e lieu d e r e n c o n t r e e n t r e E u r o p é e n s
mis e n place e t concertât o n a v e : l a "via ! i e d u i 5 * e t d e s e - , adjoi u t a u sports N o t a m m e n t :
1
a u t o u r d ' u n e m ê m e p a s s i o n ; la n a t a t i o n . Il f a v o r i s e les r e n c o n t r e s et les é c h a n g e s e n t r e
n a g e u r s e t e n t r a î n e u r s d e p a y s d i f f é r e n t s . C e p r o j e t n e c o n c e r n e pas i a p i s c i n e B l o m e t
La Nuit de l'eau
puisque le meeting se d é r o u l e h a b i t u e l l e m e n t dans la Piscine Georges Vallerey, la seule
A l'Initiative ds l'c-ucef et de la - F N , la Nuit de rEau a ete îireée en 20C5 et s'impose
p i s c i n e p a r i s i e n n e à ce j o u r « h a b i l i t é e » p o u r ce n i v e a u de c o m p é t i t i o n s . P o u r la 12*
députe, ehaqce armée, c o m m e u- évé^e^'ert, s p o r t f et solidaire, il a p c e but de
é d i t i o n q u i d e v a i t s e d é r o u l e r c e t t e a n n é e , l e N e p t u n e a v a i t fait l a d e m a n d e d e
sensibiliser le grand public, a ( i m p o r t a n c e de l'accès à l'eau, -esscurce tle p o „ r les
labeilisatîon nationale auprès de la FFN.
p«pt/laî!sas ûi: mc--*te entier et de collecter « t e fi; - ds at> de f i - a r c e t les programmes
de S*. •iiL.EF d'actes à l'eei. p o t a b l e dans a mende, Le retet,: sur B l c m e t œ ' - e t t " » a . .
Waptùrte Cluo e!e Frarsce de reprendre s? psrtjcip a t i c » avec ce projet d a i s un t'armât Bien e n t e n d u , l'organisation de tous ces é v é n e m e n t s pour la saison en cours est d é p e n d a n t e
r e n o u v e l é La d e r n i è r e p a r t i à p a t t o n du N e p t u n e r e m o n t a a 20X7. de l ' é v o l u t i o n de la crise sanitaire r é s u l t a n t de l ' é p i d é m i e de ia Covid-19. li est donc difficile
de projeter quoi que ce soit.
O p é r a t i o n s « j ' a p p r e n d s à nager s
Le N e f u n e Club de France parti erne *« plan « J'aaprs -ds a t a g e - |JAMJ crée par ie r
rv*;r,istère c e s Sparts en Z0±S & . - t l'objectif est qw'à t e r t ï *, t o u s tes e M a * t s entrant en
6ème saene'.t - â g e ; ; Le N e p t u n e dufe Je France organisera sur la piscine B l c m e t les
"iïrïerenîss o f - ..les p i r ç a s é ë s par la structure fédérale :
p
- PosslfeS té de mettre en place le dispositif s u - les périodes de vacances scolaires, ses
t e m p s périserstsires e î / o c 'es wse*-e*rJs,
- A.- rrwtns 1J t e r r a s avec des s e s - c e s de 3..' m i n u t e s à 1 heure *atefi te ~iive?-., e t ' ' â g e
des enfants.
- l a s e i f a - t i doivent être âgés rie 6 a 12 z'-.i,
Challenges parisiens de n a t a t i o n inter écoles du 1 5 "
D e p - . t s p l u s i e u r s a r n é e s , à i a p i s c i n e A r r t a - i d Massard, s e h s v - . - « C i , e c e F r a n c e o r g a n i s e
¥
en p a r t e r a . ' i î î avec la Vilie de Paris et la M a i r i e <J-„ l S è r r e L i e - e r e e n t r e . - ï t . n i s s a - t 'es
e n f a n t ; des écoles primaires de l'ajronriissernent, Cette pourra a é s c . m a . s se
te ir à la pisctrie Biotnst dans ia corsiigufatfe du bassin de 50 m er deus bassins de 25 m.
Challenges intereiitteprlses
L e K e p ï t i e ttefc d e France avait Sar-cé c - e c r é m i è r e ir'tiatlve 2013 q u i r - ' a i » ? ç - '
afeowir. M a i i te p rejet est toujours r f a c t o a 'lté et s'inscrira dan;, notre prograrr me a - - ; e l
d'orgenisaticr d ' è w e m e - i t s . Ces "er-'or-tres sent eest iées aux entreprises r a r i s i e ^ -,es
-
et f raricUiar-.Pes.
5^
Direction de la Jeunesse et des Sports Direction de la Jeunesse et des Sports
25 boulevard Bourdon • 75004 PARIS 25 boulevard Bourdon - 75004 PARIS
ANNEXE 2 : L E BUDGET D U PROJET SL w
"
Budget pié/âManne! poar ta saison 2020/2021, p r e m i è r e a r m é e de la Convention
P l w i d ï m a e S e d'objectifs 2010-2923 'tel q u i i a é t é d é p o s é dans SIMPA)
ANNEXE 3
vT*. .Umw îfîi'l {on ,.ii-r,nïK
.-• •-• Jt. PRODUrs COMPTE RENDU DES ACTIONS
A'HATS BHIPFSE* 5'*T «RES IH*-.*...H '
t
-*»•)•'
ü f ~ saz, =test ;-.'ë l.l»
f S enr SUBVEUTTCWt rrtXPlOrfATIOM
141(1 Et,
Conformément à l'article 19 de la convention, l'association doit, dans les six mois suivant la clôture
ECTERSEURS de chaque exercice, joindre au compte rendu financier (Cerfa n"15059l un compte rendu quantitatif
-às».\-;r.- tac:-: et qualitatif des actions comprenant les éléments mentionnés ci-dessous.
VJ -> if^iïftarriR'Frl: te^-^S sa nr-
F si Rassura n.« Au moins trois mois avant le terme de la convention, le bilan d'ensemble qualitatif et quantitatif
4 t'A •Mal communiqué par l'association comme prévu à l'article 21 des présentes fait la synthèse des comptes
T' 4SSMI
rendus annuels susmentionnés.]
e cos
A B T O X BSäWCEt O P E . - J B J M
Indicateurs quantitatifs :
500C
Projet n* Valeurs cibles
esce {'h'it, le cadre S'un p ? o g r » M " e indicateure
r^: .:-s.> f - : - < -*. -r
•i ïctic*n<; prfeertwtkm feu Objectifs associés a
20M 2016 2017 2G1E
1 e: a fblectifc et aes .l'indicateur;: l'objsttif
toW l i SUO o î r projet)
(«POIS 7WŒSE" VSÄH^HTC
AüJr-.n f.« ÎSC
SSO
CMABG» S rj= PERSOHUEI.
"im. i » . « s L j = i , r « •
*jp^rs WUUUMS uebtai .yr*
i..?t.!n j r r
îrasxM *ir.
« U T R B * CHARITIES B E o É i r T J C » JT (MO
. «r " J' *s tì,: •n'wtai. w
.'U3S 3M0J0
-
> CI . .
îtï.:':c7-î'.'.-.£afar-»:EC:-T
FRCcurrs TOUOTCIJERS
43 MC Toril 1SE
lata) •a 9tn
ta..tt* Indicateurs qualitatifs :
Tate -.m (indicateurs à préciser)
«JTiES
»>*x
T'AM. DES C H A R G E S 4»? ©fi TOTAL t E S F S O l W S 423 SSB
Direction de la Jeunesse et des Sports Direction de la Jeunesse et des Sports
25 boulevard Bourdon - 75004 PARIS 2S boulevard Bourdon 75004 PARIS
ANNEXE 4
RELEVE D'tDENDITE BANCAIRE
LCL ( B E N T , R U 1 O N <• MKAIHS
te retevé est dest. <é à être remis, sur leur demande, à vos créanciers ou débiteurs appelés à faire inscrire des
spéràîiorr, â w t r e compte (\ i errants, prélèvements, etc. ) S o n uli'is&tion vous garantit le bon enregistrement
des opérations en cause et vous èv:te ainsi des réctarnations pour erreurs ou retards dïmputgtion
M m U Û î W t National B a n s a i r g . - R . J - . B .
OA | M* "ftissm '• (M j
' Cutrttt 1
totmpu j «JE | *wdeBi«io»
SOOOa . 0044« ] 09004313*« 1
49 PAR!S PASTEUP
Metijjflasf International J^ipjHfcJBLi.B.
FR4*»W2Mrt4«Qe«i4S«86E49 GRLfFRPP
TITULAIRE OU COMPTÉ : NEPIUNE CLUB D6 FRANCE
163 RUE BLOMET
75015 PARIS
Direction de U Jeunesse et des Sports
25 boulevard Boljrcoc - V5004 PARIS
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